MANUEL DES MÉDECINS OMNIPRATICIENS
RÉMUNÉRATION À L'ACTE
DISPOSITIONS TARIFAIRES
ENTENTE DU 1er SEPTEMBRE 1976 (voir Brochure n° 1)
1. Ce cahier est un document administratif pour fins de facturation des actes médicaux.
Il contient, outre le texte des préambules et de la nomenclature des actes, des renseignements supplémentaires d'ordre administratif.
Les tarifs inscrits sont en vigueur depuis le 1er mars 1993 sauf ceux modifiés par les amendements subséquents.
2. Lorsqu'il y a lieu d'interpréter, d'analyser et d'appliquer une loi, un règlement, un décret ou une entente, il faut se reporter aux lois mêmes, aux décrets, aux publications dans la Gazette officielle et aux ententes originales.
1. RÈGLES GÉNÉRALES DE RÉMUNÉRATION
Le médecin est rémunéré suivant le tarif prévu pour un service médical qu'il a lui-même fourni au patient, avec ou sans la participation d'un personnel auxiliaire.
L'ensemble des services tarifés de l'annexe V de l'entente générale est réservé au médecin rémunéré selon le mode de l'acte ou selon le mode de rémunération mixte sauf exception expressément prévue au tarif des services
1.1 RÉMUNÉRATION POUR UN SERVICE MÉDICAL
1.1.1 Actes inclus
Est comprise dans les honoraires de l'examen, de la consultation ou des services qui les remplacent ainsi que de tout autre service médical associé, la rémunération des services médicaux énumérés à l'annexe I du préambule général.
1.1.2 Considération spéciale
Un service médical peut être rémunéré en raison d'une considération spéciale (C.S.) lorsqu'il :
a) est posé dans des circonstances hors de l'ordinaire, ou
b) apparaît au tarif à titre d'acte demandant une considération spéciale.
Pour toute demande de rémunération d'un service médical en raison d'une considération spéciale, le médecin doit fournir à la Régie les seuls renseignements requis pour fins d'appréciation du relevé d'honoraires.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Service médical dont la complexité est inhabituelle.
Attendre de recevoir la correspondance de la Régie pour fournir les renseignements décrivant l'acte posé et, si nécessaire, le compte rendu opératoire servant à l'appréciation de la demande d'honoraires additionnels.
1.1.3 Enseignement clinique
Le médecin a droit au paiement de ses honoraires pour les services médicaux qu'il dispense avec le concours d'un médecin résident ou d'un stagiaire adhérent au programme de ressourcement en médecine hospitalière selon les modalités prévues à une lettre d'entente en établissement affilié ou en cabinet privé reconnu par une université.
Il doit être présent lors de certaines phases de la prestation de services médicaux et y participer.
Il doit en outre contrôler les observations consignées au dossier médical et les contre-signer.
Nul honoraire n'est payable au médecin qui voit un patient dans le cadre d'activités d'enseignement ou de recherche, sauf s'il s'agit d'un patient dont il est le médecin traitant ou qui lui a été dirigé en consultation.
Le cabinet privé reconnu doit transmettre au Ministre une attestation de cette reconnaissance. Les dispositions du présent article s'appliquent pour la durée de cette reconnaissance.
1.1.4 Frais accessoires
1.1.5 Honoraire global
Le premier médecin intervenant peut seul demander paiement si le tarif prévoit un honoraire global.
Toutefois, pour l'honoraire global relatif aux soins post-partum, une règle particulière prévoit une dérogation à cette règle générale.
AVIS : Pour la règle particulière relative aux soins post-partum, voir l'article 4 du préambule particulier sous l'onglet Q - Obstétrique.
Il en est de même pour les règles particulières de tarification touchant les actes chirurgicaux qui prévoient une dérogation dans le cas du médecin qui se voit confier la responsabilité de soins postopératoires pendant l'hospitalisation du patient. Quant aux mêmes soins, certaines dérogations sont également prévues par le préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique.
1.1.6 Lieu de pratique
a. Cabinet privé
Les taux d'honoraires applicables en cabinet privé ne peuvent être réclamés pour des services médicaux dispensés dans un local d'un établissement, même si le médecin, de facto ou en vertu d'un contrat de location ou autrement, a l'usage exclusif de ce local.
b. Domicile
La tarification de la visite à domicile s'applique lorsqu'un patient est vu ailleurs qu'au cabinet ou établissement, sauf disposition contraire au tarif.
Constitue un même domicile pour fins de tarification toute unité d'habitation regroupée sous un même toit.
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Pour facturer ces visites, utiliser le code de localité du domicile du patient. |
c. Établissement
La prestation pour les services médicaux en établissement tient compte de l'utilisation des locaux et des services rendus par le personnel de l'établissement.
Les honoraires prévus pour les services médicaux dispensés en établissement sont payables en tout lieu aménagé par le Ministre, un établissement ou un organisme public pour la dispensation de services médicaux.
d. Centre de détention
Malgré ce qui précède, un centre de détention est réputé être un établissement, autre qu'un CLSC ou une UMF en centre hospitalier. Lorsque les services y sont rendus selon le mode de l'acte, la tarification applicable est celle qui s'applique à un domicile.
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AVIS : |
Pour connaître les modalités de rémunération applicables en centre de détention, voir la Lettre d'entente no 295. |
1.2 RÉMUNÉRATION POUR UN SERVICE MÉDICAL EXIGÉ PAR UN RÈGLEMENT
Un examen, une consultation, une visite ou une surveillance effectué en application d'un règlement interne d'un établissement ne donne droit au paiement d'une prestation que si le service médical dispensé satisfait aux exigences que prescrit l'entente.
1.3 RÉMUNÉRATION POUR UN SERVICE MÉDICAL NON TARIFÉ
1.3.1 Le médecin qui soumet une demande pour obtenir paiement d'un service médical non tarifé informe la Régie, par écrit, de la description de ce service sur un document l'accompagnant.
AVIS : Utiliser la Facture de services médicaux et inscrire le code de facturation 09990.
Voir le Guide de facturation - Rémunération à l'acte du site Web de la Régie à la section Actes non tarifés.
Les services médico-administratifs (annexe XIII, CSST) ne sont pas des services médicaux. Ils ne sont donc pas visés par la présente règle.
1.3.2 Sur réception de la demande de paiement, la Régie transmet les renseignements appropriés au Ministère et à la Fédération, lesquels doivent, si l'une des parties le juge à propos, entreprendre immédiatement des négociations pour apporter au présent tarif d'honoraires l'amendement requis.
1.3.3 Dès l'entrée en vigueur de l'amendement, la Régie effectue le règlement des demandes de paiement qu'elle a reçues pour ce service médical.
1.3.4 À défaut d'entente, la Fédération peut, quatre-vingt-dix (90) jours après la présentation au Ministre d'une proposition d'amendement, soulever un différend afin de faire établir le montant dû au médecin pour une demande de paiement relative au service médical non tarifé.
1.3.5 Pour les fins d'application des articles 1.3.1 à 1.3.4, n'est pas réputé un service médical non tarifé, un service qui apparaît à la nomenclature des actes et qui est accompli par le médecin suivant des cas, circonstances ou conditions différentes de ce qui est prévu au tarif d'honoraires.
1.4 RÉMUNÉRATION POUR LA GARDE SUR PLACE À L'URGENCE
Auprès d'un établissement qui exploite soit un centre hospitalier, soit un CLSC du réseau de garde ou, lorsqu'il fait l'objet d'une désignation par les parties, un centre d'hébergement et de soins de longue durée, la garde sur place effectuée dans le service d'urgence de première ligne à chacune des périodes visées mentionnées ci-après et, s'il en est, les services médicaux alors dispensés par le médecin sont, selon le choix quotidien du médecin qui assume seul cette garde, rémunérés :
a) soit selon la rémunération à l'acte;
b) soit selon une formule de rémunération à l'acte prévoyant le paiement des montants suivants : le pourcentage pertinent, tel que ci-après indiqué, de la rémunération payable selon le tarif pour les services médicaux qu'il dispense à chacune des périodes de garde mentionnées ci-après, avec l'ajout d'un forfait compensatoire. Pour une période de garde de 0 h à 8 h, les jours de semaine, le forfait compensatoire est de 655,60 $ au 1er janvier 2012 et de 683,60 $ au 1er juin 2013. Pour la période de garde de 0 h à 8 h, les jours de fin de semaine ou les jours fériés, le forfait compensatoire est de 799,20 $ au 1er janvier 2012 et de 833,20 $ au 1er juin 2013. Pour une période de garde de 20 h à 24 h, le forfait compensatoire est de 160,35 $ au 1er janvier 2012 et de 167,15 $ au 1er juin 2013.
Lorsque la situation le justifie, plus d'un médecin peut être rémunéré selon le forfait compensatoire, divisible en heures, pour une période s'échelonnant de 0 h à 8 h. Sauf dans le cas prévu à l'alinéa suivant, l'établissement doit alors avoir obtenu, préalablement, l'accord du Comité paritaire prévu à l'article 32.00 de l'Entente. Une banque d'heures annuelle est alors déterminée par le comité paritaire pour cette rémunération.
Lorsque cette banque compte moins de 2 920 heures et qu'un médecin du service d'urgence doit accompagner un patient lors d'un transfert ambulancier, le médecin qui fait l'accompagnement ou celui qui le remplace au service d'urgence peut, en raison d'une considération exceptionnelle, se prévaloir du forfait compensatoire, divisible en heures, pour une période s'échelonnant de 0 h à 8 h. Il doit, lors de la facturation, identifier le patient qui a fait l'objet du transfert ambulancier.
Lorsque le médecin se prévaut de la formule de rémunération établie à l'alinéa b) ci-dessus, le modificateur pertinent, tel que ci-après déterminé, s'applique à la rémunération de tous les services médicaux alors dispensés dans le centre hospitalier par ce médecin, à l'exception toutefois de l'honoraire prévu pour l'accouchement et de la rémunération des services médico-administratifs visés par la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles et la Loi sur les accidents du travail (annexe XIII de l'Entente) lesquels sont rémunérés à 100 % de leur valeur.
Aux fins de l'application de l'alinéa b) ci-dessus et du sous-paragraphe précédent, les vocables « pourcentage pertinent » et « modificateur pertinent » signifient, pour une période de garde de 0 h à 8 h, 101 % (MOD=097) et, pour une période de garde de 20 h à 24 h, 53,2 % (MOD=096).
Sous réserve du deuxième alinéa ci-dessus, si un établissement opère deux (2) services d'urgence de première ligne situés dans deux (2) pavillons géographiquement distincts, chacun des médecins assurant, seul, la garde sur place dans l'un ou l'autre de ces pavillons peut se prévaloir de l'une des options prévues au présent article.
AVIS : Si l'option b) est choisie, pour demander le forfait inscrire l'heure de début du forfait et utiliser les codes de facturation suivants :
Si un seul médecin est autorisé pour la garde :
- en semaine, de 0 h à 8 h, du lundi au vendredi, le code de facturation 09998;
- la fin de semaine et les jours fériés, de 0 h à 8 h, le code de facturation 19055;
- en tout temps de 20 h à 24 h, le code de facturation 09996.
Si plus d'un médecin est autorisé pour la garde de 0 h à 8 h :
- en semaine, de 0 h à 8 h, du lundi au vendredi, le code de facturation 09994;
- la fin de semaine et les jours fériés, de 0 h à 8 h, le code de facturation 19056.
Pour la facturation des services rendus durant la période de garde, utiliser l'élément de contexte Service dispensé pendant la période où un forfait du PG 1.4 est réclamé.
Inscrire l'heure de début du service.
Tableau synthèse
Pour les établissements non adhérents à l'entente particulière - garde sur place.
Pour les établissements adhérents, voir l'entente particulière no 43 de la Brochure no 1
Période Calendrier Md Code % actes Forfait
0 h à 8h en semaine 1er 09998 101 % non divisible
week-end et jours fériés 1er 19055
0 h à 8 h en semaine 2e 09994 101 % divisible en heures
week-end et jours fériés 2e 19056
20 h à 24 h tous les jours 7 jours / 7 1er 09996 53,2 % non divisible
1.5 RÉMUNÉRATION LORS D'UN DÉPLACEMENT D'URGENCE DE NUIT
De 0 h à 7 h, un médecin qui, à la suite d'un appel d'urgence, doit se rendre auprès d'un patient, à domicile ou en établissement, est rémunéré :
a) soit selon la rémunération à l'acte;
b) soit selon un tarif global pour l'ensemble des soins dispensés à ce patient. Le montant de ce tarif global est de 128,65 $ au 1er janvier 2012 et de 134,10 $ au 1er juin 2013.
AVIS : Inscrire le code de facturation 09099 (P.G. 2.2.9 A).
c) soit, lorsque les soins sont dispensés à un patient admis dans une unité de soins intensifs ou coronariens, selon un tarif global de 191,35 $ au 1er janvier 2012 et de 199,45 $ au 1er juin 2013.
AVIS : Inscrire le code de facturation 15232 (P.G. 2.2.9 A).
Les soins dispensés à tout autre patient lors du même déplacement doivent être facturés au tarif du lieu de dispensation sans déplacement.
1.6 RÉMUNÉRATION DU RÔLE 1 ET DU RÔLE 2
Lorsque le médecin facture un acte sous le rôle 1, il ne peut facturer simultanément un rôle 2.
1.7 ANNÉE D'APPLICATION
Lorsqu'un service médical comporte une application sur une base annuelle, l'année d'application est celle de l'année civile, à moins d'indication contraire.
2. RÈGLES PARTICULIÈRES DE RÉMUNÉRATION
2.1 CONSULTATIONS
La nomenclature relative aux consultations est applicable en clinique externe de CHSGS et en service d'urgence de CHSGS et de CLSC du réseau de garde intégré. De plus, une partie de cette nomenclature, soit la consultation psychiatrique ordinaire (paragraphe 2.1.4 ci-dessous) et la consultation psychiatrique majeure (paragraphe 2.1.5 ci-dessous) est applicable en soins de courte durée et de longue durée d'un CHSGS, en CHSLD, en CHSP pour les soins physiques et en centre de réadaptation incluant le centre-jeunesse.
La consultation est l'examen d'un patient à la demande écrite du médecin traitant. Le médecin traitant doit alors demander l'opinion de son collègue en raison de la complexité ou de la gravité du cas ou, dans le cas de la consultation mineure seulement, en raison de l'expertise de ce dernier en regard du problème du patient. Le médecin consultant doit soumettre son opinion et ses recommandations par écrit au médecin traitant.
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Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. |
Pour donner droit au paiement d'une consultation, un examen du patient doit avoir été fait par le médecin traitant, omnipraticien ou spécialiste, qui demande la consultation.
L'examen d'un patient transféré ou référé pour traitement ne constitue pas une consultation, même si un rapport écrit est soumis. Lorsque le traitement n'est pas le seul but de la consultation, le fait que le consultant, dans la foulée de son évaluation, effectue lui-même le traitement et en assure le suivi ne constitue pas nécessairement un transfert ou une référence pour traitement. C'est notamment le cas lorsqu'il dispose de ressources plus spécialisées que celles à la disposition du médecin traitant.
Les honoraires fixés pour la consultation tiennent compte du temps consacré par le médecin et de l'importance des services rendus au patient. On distingue les cinq (5) types de consultations suivantes, selon le type d'examen effectué par le médecin consultant et requis pour répondre à la demande d'opinion du médecin traitant :
2.1 A Examen d'une patiente ou d'un enfant à la demande d'une sage-femme
Lorsqu'un médecin évalue une patiente ou un enfant à la demande d'une sage femme et produit, à l'intention de cette dernière, un rapport de son évaluation, de ses recommandations ou du traitement qu'il initie, il est rémunéré selon le tarif de la consultation, en fonction du type d'examen effectué.
AVIS : Indiquer le numéro de professionnel (93XXXXX) de la sage-femme qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession.
2.1 B Examen d'un patient à la demande d'un optométriste
Lorsqu'un médecin évalue un patient à la demande d'un optométriste et produit, à l'intention de ce dernier, un rapport de son évaluation, de ses recommandations ou du traitement qu'il initie, il est rémunéré selon le tarif de la consultation, en fonction du type d'examen effectué.
AVIS : Indiquer le numéro de professionnel (3XXXXX ou 8XXXXX) de l'optométriste qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession.
2.1 C Examen d'un patient à la demande d'un chirurgien dentiste
Lorsqu'un médecin évalue un patient à la demande d'un chirurgien dentiste et produit, à l'intention de ce dernier, un rapport de son évaluation, de ses recommandations ou du traitement qu'il initie, il est rémunéré selon le tarif de la consultation, en fonction du type d'examen effectué.
AVIS : Indiquer le numéro de professionnel (2XXXXX ou 7XXXXX sauf 74XXXX) du chirurgien dentiste qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession.
2.1.1 Consultation mineure :
La consultation mineure est l'examen ordinaire effectué conformément aux exigences générales de la consultation.
2.1.2 Consultation ordinaire :
La consultation ordinaire est l'examen complet ou principal effectué conformément aux exigences générales de la consultation.
2.1.3 Consultation majeure :
La consultation majeure est l'examen complet majeur effectué conformément aux exigences générales de la consultation. À l'urgence d'un centre hospitalier ou d'un CLSC du réseau de garde intégré, les exigences de la consultation majeure sont alors celles apparaissant au libellé de l'examen complet majeur.
2.1.4 Consultation psychiatrique ordinaire :
La consultation psychiatrique ordinaire est l'examen psychiatrique complet effectué conformément aux exigences générales de la consultation.
2.1.5 Consultation psychiatrique majeure :
La consultation psychiatrique majeure est l'examen psychiatrique complet majeur effectué conformément aux exigences générales de la consultation. À l'urgence d'un centre hospitalier ou d'un CLSC du réseau de garde intégré, le libellé de l'examen psychiatrique complet majeur applicable est celui qui s'applique au patient inscrit en clinique externe d'un centre hospitalier ou d'un CLSC.
2.2 EXAMENS
La nomenclature relative aux examens est applicable en clinique externe de CHSGS et en service d'urgence de CHSGS et de CLSC du réseau de garde intégré. De plus, une partie de cette nomenclature, soit l'examen psychiatrique complet (paragraphe 2.2.4 ci-dessous) et l'examen psychiatrique complet majeur (paragraphe 2.2.5 ci-dessous) est applicable en soins de courte durée et de longue durée d'un CHSGS, en CHSLD, en CHSP pour les soins physiques et en centre de réadaptation incluant le centre-jeunesse
Les honoraires fixés pour les examens tiennent compte du temps consacré par le médecin et des caractéristiques du service rendu au patient. On distingue les examens suivants :
2.2.1 Examen ordinaire :
Chaque examen ordinaire implique dans tous les cas un contact avec le patient et des notes pertinentes consignées au dossier. Il comprend au moins l'un des services suivants :
- le questionnaire et l'examen nécessaires au diagnostic et au traitement d'une affection mineure;
- l'initiation d'un traitement;
- l'appréciation d'un traitement en cours;
- l'observation de l'évolution d'une maladie.
Cet examen ne peut être facturé par le médecin qui dispense des services au service d' urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré.
2.2.2 Examen complet :
L'examen complet comporte les éléments suivants :
1. Le questionnaire portant sur :
a) la raison médicale du recours au médecin, les antécédents de la maladie actuelle ou son évolution;
b) le fonctionnement d'un ou des ensembles ou systèmes reliés à la raison médicale du recours au médecin, parmi les suivants :
- nez, gorge, oreilles;
- yeux;
- système digestif;
- système cardio-vasculaire;
- système respiratoire;
- système génito-urinaire;
- système nerveux;
- appareil locomoteur;
- système endocrinien.
2. L'examen clinique d'une ou des régions reliées à la raison médicale du recours au médecin, parmi les suivantes :
- peau et phanères;
- ganglions;
- tête;
- cou;
- thorax;
- abdomen;
- organes génitaux;
- colonne et extrémités.
Cet examen doit comprendre au moins l'examen du cou, du thorax et de l'abdomen. Les examens suivants sont aussi réputés répondre à cette exigence :
- l'examen requis pour assurer le suivi d'une patiente enceinte;
- l'examen gynécologique incluant l'examen vaginal et l'examen bi-manuel incluant, le cas échéant, les prélèvements requis;
- l'examen ophtalmologique comprenant l'acuité visuelle, l'examen de la cornée et de la chambre antérieure avec la lampe à fente, les champs visuels, l'examen du fond de l'œil, la prise de tension oculaire;
- l'examen du rachis, de l'épaule, de la hanche ou du genou lorsque celui comprend l'évaluation de la fonction de l'articulation, impliquant la palpation, la mobilisation et les manœuvres diagnostiques utiles.
3. Les recommandations au patient.
4. La consignation au dossier des données significatives que le médecin juge pertinentes.
Cet examen ne peut être facturé par le médecin qui dispense des services au service d' urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré.
2.2.3 Examen complet majeur :
L'examen complet majeur comporte les éléments suivants :
1. Le questionnaire portant sur :
a) les antécédents familiaux du patient;
b) les antécédents personnels du patient;
c) la raison médicale du recours au médecin.
d) le fonctionnement des ensembles et systèmes suivants :
- nez, gorge, oreilles;
- yeux;
- système digestif;
- système cardio-vasculaire;
- système respiratoire;
- système génito-urinaire;
- système nerveux;
- appareil locomoteur;
- système endocrinien.
2. L'examen clinique des régions suivantes :
- peau et phanères;
- ganglions;
- tête;
- cou;
- thorax;
- abdomen;
- organes génitaux, sauf contre-indication;
- colonne et extrémités.
3. Les recommandations au patient.
4. La consignation au dossier des données significatives que le médecin juge pertinentes.
À l'égard d'un patient, un médecin ne peut facturer cet examen plus d'une fois par année civile ni le réclamer s'il a déjà été rémunéré, au cours de l'année civile, pour la visite périodique d'un patient vulnérable. Cette limitation ne s'applique pas à la facturation de l'examen effectué au bénéfice du malade admis, examen dont la facturation n'entre d'ailleurs pas dans le calcul de la fréquence visée au présent paragraphe.
(La durée de cet examen est en général de quarante-cinq (45) minutes).
Cet examen ne peut être facturé par le médecin qui dispense des services au service d'urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré.
2.2.4 Examen psychiatrique complet :
L'examen psychiatrique complet comporte l'évaluation séméiologique des sphères de la pensée, de l'affectivité, du comportement, des fonctions mentales supérieures et, s'il y a lieu, du risque suicidaire ainsi que, le cas échéant, l'examen physique du patient. Le médecin consigne au dossier les données significatives qu'il juge pertinentes.
Cet examen ne peut être facturé par le médecin qui dispense des services au service d'urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré.
2.2.5 Examen psychiatrique complet majeur :
L'examen psychiatrique complet majeur comporte l'historique des symptômes qui motivent le recours au médecin, la revue complète des antécédents du patient et l'évaluation séméiologique exhaustive des sphères de la pensée, de l'affectivité, du comportement, des fonctions mentales supérieures et du développement psychobiologique et, s'il y a lieu, du risque suicidaire ainsi que l'examen physique du patient, le cas échéant. Le médecin consigne au dossier les données significatives qu'il juge pertinentes.
À l'égard d'un patient, un médecin ne peut facturer cet examen plus d'une fois par année civile. Cette limitation ne s'applique pas à la facturation de l'examen effectué au bénéfice du malade admis, examen dont la facturation n'entre d'ailleurs pas dans le calcul de la fréquence visée au présent paragraphe.
(La durée de cet examen est en général de quarante-cinq (45) minutes).
Cet examen ne peut être facturé par le médecin qui dispense des services au service d'urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré.
2.2.6 Examen d'évaluation médicale :
L'examen d'évaluation médicale d'un patient en perte d'autonomie en vue d'allocations de ressources et la rédaction du formulaire approprié est constitué des éléments suivants :
1. Le questionnaire portant sur :
a) les antécédents familiaux du patient;
b) les antécédents personnels du patient;
c) la problématique présentée par le patient;
d) une prise de connaissance de la situation socio-économique;
e) la revue de la médication et des habitudes de vie;
f) le fonctionnement des ensembles et systèmes suivants :
- nez, gorge, oreilles;
- yeux;
- système digestif;
- système cardio-vasculaire;
- système respiratoire;
- système génito-urinaire;
- système nerveux;
- appareil locomoteur;
- système endocrinien.
2. Le bilan sommaire des capacités fonctionnelles.
3. L'évaluation sommaire des sphères de la pensée, de l'affectivité, du comportement et des fonctions mentales supérieures.
4. L'examen clinique des régions suivantes :
- peau;
- phanères;
- ganglions;
- tête;
- cou;
- thorax;
- abdomen;
- organes génitaux (sauf contre-indication);
- colonne et extrémités.
5. La consignation au dossier des données significatives que le médecin juge pertinentes.
6. La recommandation au patient, aux proches ou à la personne responsable en ce qui concerne le bilan de l'évolution et le degré de perte d'autonomie du patient.
7. La rédaction, et son envoi à l'organisme concerné, du formulaire contenant les recommandations du médecin portant notamment sur :
- le bilan médical et le pronostic;
- le degré de perte d'autonomie du patient;
- les suggestions d'allocation de services.
2.2.6 A Visites, évaluations et communications applicables en cabinet, à domicile, en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC
Note : Dans le présent paragraphe, la notion de patient inscrit a le sens de l'inscription selon les dispositions de l'Entente particulière relative aux services de médecine de famille de prise en charge, et de suivi de la clientèle.
a) Considérations générales
Le médecin qui exerce en cabinet, à domicile, en CLSC, en UMF-CH, ou en UMF-CLSC doit se prévaloir des actes décrits aux alinéas ci-dessous. Le médecin qui exerce dans le cadre d'un service d'urgence d'un CLSC du réseau de garde intégré ne peut se prévaloir des présentes dispositions.
Note : Dans une situation visée par une tarification spécifique qui comprend l'évaluation, le médecin ne peut pas se prévaloir de la rémunération prévue pour une des visites décrites aux présentes.
Au besoin, lorsque le médecin effectue une intervention clinique (réf. par. 2.2.6 B du préambule général), de la psychothérapie (réf. par. 2.3 du préambule général), une évaluation médicale (réf. par 2.2.6 du préambule général), une constatation de décès (réf. par. 2.4.1 du préambule général), un transfert inter-établissement ou à partir du cabinet ou d'un domicile (réf. par 2.4.9 du préambule général) ou d'autres services prévus aux onglets des Actes diagnostiques et thérapeutiques, d'Anesthésie ou des diverses Chirurgies, il réclame ces services. Le médecin peut aussi se prévaloir des modalités prévues pour un service non tarifé (réf. par. 1.3.1 du préambule général) et de l'option prévue lors d'un déplacement d'urgence de nuit (réf. par. 1.5 du préambule général).
Les tarifs prévus pour le patient vulnérable peuvent être facturés par le médecin auprès duquel le patient s'inscrit ou est inscrit (ci-après médecin traitant) ou par un médecin du groupe tel que défini au sous-paragraphe 6.02 C) de l'Entente particulière relative aux services de médecine de famille de prise en charge, et de suivi de la clientèle.
Certains services sont réservés au médecin traitant. Toutefois, en cas d'interruption de ses activités de treize (13) semaines consécutives ou plus pour cause de congé de maternité, d'adoption ou d'invalidité totale, tout médecin du groupe de médecins au sens de l'alinéa précédent peut se prévaloir de ces actes réservés. Les services visés sont identifiés au paragraphe 2.2.6 A b) i) ci-dessous. La durée maximale d'application de cette mesure en ce qui a trait au congé de maternité ou d'adoption est de dix-sept (17) mois.
Certains services sont réservés au médecin traitant. Toutefois, tout médecin du groupe au sens de l'alinéa précédent peut se prévaloir de ces actes réservés dans les deux situations suivantes;
- En cas d'interruption des activités du médecin traitant pour une période de treize semaines consécutives ou plus pour cause de congé de maternité, d'adoption ou d'invalidité totale;
- Lorsque le médecin assure la supervision de résidents dans une UMF pour un patient suivi par le résident et évalué avec la participation de celui-ci.
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Inscrire le numéro du résident qui a vu le patient ou son prénom, son nom et sa profession. |
Les services visés sont identifiés au paragraphe 2.2.6 A b) i) ci-dessous. La durée maximale d'application de cette mesure en ce qui a trait au congé de maternité ou d'adoption est de dix-sept mois.
Les tarifs prévus pour le médecin qui compte 500 patients ou plus inscrits à son nom s'appliquent aux conditions suivantes :
- Le nombre de patients inscrits auprès du médecin est de 500 ou plus au premier jour du mois
précédant chaque trimestre d'application, sur la base de l'année civile.
- Le nombre retenu de patients inscrits tient compte de tous les lieux d'inscription du médecin.
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AVIS : |
Pour connaître le nombre de patients inscrits utilisé comme référence pour chaque trimestre, consulter le rapport Nombre de patients inscrits pour la tarification dans le service en ligne de la Régie Inscription de la clientèle des professionnels de la santé. |
En ce qui a trait à l'accès à la tarification bonifiée selon le nombre de patients inscrits, le médecin qui détient un permis de pratique délivré par le Collège des médecins du Québec depuis moins d'un (1) an et qui s'engage auprès de son DRMG local à effectuer la prise en charge et le suivi d'au moins 500 patients inscrits peut se prévaloir de la tarification bonifiée, peu importe le nombre de patients inscrits. Après quatre trimestres complets suite à l'obtention de son permis de pratique, il doit compter au moins 500 patients pour se prévaloir de la tarification bonifiée. De même, le médecin qui détient un permis de pratique délivré par le Collège des médecins du Québec depuis 35 ans ou plus et qui effectue de la prise en charge et du suivi de clientèle peut aussi se prévaloir de la tarification bonifiée, peu importe le nombre de patients inscrits.
En ce qui a trait à l'accès à la tarification bonifiée selon le nombre de patients inscrits, le médecin qui détient un permis de pratique délivré par le Collège des médecins du Québec depuis moins d'un (1) an et qui s'engage auprès de son DRMG local à effectuer la prise en charge et le suivi d'au moins 500 patients inscrits peut se prévaloir de la tarification bonifiée, peu importe le nombre de patients inscrits. Après quatre trimestres complets suite à l'obtention de son permis de pratique, il doit compter au moins 500 patients pour se prévaloir de la tarification bonifiée. Advenant qu'au cours de la première année de la délivrance de son permis, un médecin s'absente pour un congé de maternité, sans égard à sa durée, ou pour une invalidité totale temporaire de plus de treize semaines consécutives ce médecin peut, à compter de la date de retour de son congé de maternité ou d'invalidité, continuer à se prévaloir de la tarification bonifiée, et ce, pour le nombre de semaines qui lui restait, à la date du début de son congé de maternité ou d'invalidité afin de compléter le un (1) an visé par la présente disposition. Le médecin avise la Régie de la date de début et de fin de son congé de maternité ou d'invalidité. Dans le cas d'un congé d'invalidité, le médecin doit transmettre à la Régie un certificat médical justifiant son absence. De même, le médecin qui détient un permis de pratique délivré par le Collège des médecins du Québec depuis 35 ans ou plus et qui effectue de la prise en charge et du suivi de clientèle peut aussi se prévaloir de la tarification bonifiée, peu importe le nombre de patients inscrits.
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Pour vous prévaloir de la tarification bonifiée, vous devez faire parvenir à la Régie une lettre précisant votre engagement auprès de votre DRMG à effectuer la prise en charge et le suivi d'au moins 500 patients inscrits. Vous devez y indiquer vos nom, prénom et numéro de pratique ainsi que la date de prise d'effet de votre engagement auprès de votre DRMG.
Cette lettre doit être acheminée dans les meilleurs délais, puisque vous pourrez vous prévaloir de la tarification bonifiée en date de votre engagement uniquement lorsque la Régie aura reçu l'information.
S'il y a lieu, le médecin doit également informer la Régie, par lettre, des dates de début et de fin de son congé de maternité ou de son invalidité. Dans le cas d'une invalidité, vous devez joindre un certificat d'arrêt de travail signé par votre médecin traitant précisant la période d'arrêt et mentionnant si l'invalidité est totale ou partielle.
Le médecin doit informer la Régie de toute modification relative aux dates d'absence pour un congé de maternité ou une invalidité.
Par courrier
Service de l'admissibilité et du paiement
Régie de l'assurance maladie du Québec
Case postale 500
Québec (Québec) G1K 7B4
Par télécopieur
418 646-8110 |
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AVIS : |
Pour connaître la date à laquelle vous ne serez plus admissible à la tarification bonifiée, si vous détenez un permis de pratique depuis moins d'un an, ou pour connaître la date de vos 35 ans de pratique, consulter le rapport Nombre de patients inscrits pour la tarification dans le service en ligne de la Régie Inscription de la clientèle des professionnels de la santé. |
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AVIS : |
Pour connaître la date d’obtention de votre permis de pratique, consulter le service en ligne Mon dossier sous Profil dans l’encadré Renseignements personnels. |
Les médecins qui ne peuvent atteindre le seuil fixé de patients du fait de leur pratique, laquelle vise une clientèle particulière, pourront saisir le comité paritaire de leur situation pour décision quant à leur admissibilité à la tarification bonifiée selon le nombre de patients inscrits. Pour chaque secteur d'activité visé, le comité paritaire définit un nombre de visites à atteindre quotidiennement sur la base d'un nombre de jours travaillés annuellement. Il définit également un nombre maximal de médecins pouvant profiter de telles exceptions au-delà duquel les demandes au comité paritaire ne seront pas retenues.
À l'exception de la visite ponctuelle mineure ou complexe, des visites d'évaluation d'un problème mineur ou d'un problème complexe en vue de donner une opinion et de la visite à domicile pour un patient en perte sévère d'autonomie, toutes les autres visites sont effectuées sur rendez-vous ou par l'accès adapté.
b) Considérations spécifiques
i) Services sur rendez-vous par le médecin traitant
La visite de prise en charge lors de l'inscription, la visite périodique d'un patient vulnérable, la visite de suivi et la visite périodique pédiatrique (alinéas 1), 2), 3) et 12) ci-dessous) peuvent être facturées
- lorsqu'elles se font sur rendez-vous ou par l'accès adapté et
- lorsqu'elles sont faites par le médecin traitant.
En ce qui concerne la visite de suivi d'un patient inscrit et la visite périodique pédiatrique, l'exigence que la visite soit faite par le médecin traitant est rencontrée lorsque la visite est faite auprès d'un médecin du groupe selon les dispositions paraissant aux 3ième et 4ième alinéas du paragraphe 2.2.6A a) ci-dessus.
En ce qui concerne la visite de suivi d'un patient inscrit et la visite périodique pédiatrique, l'exigence que la visite soit faite par le médecin traitant est rencontrée lorsque la visite est faite auprès d'un médecin du groupe selon les dispositions paraissant aux 3e alinéa et 4e alinéa du paragraphe 2.2.6 A) a) ci-dessus. Il en va de même, en UMF, en ce qui concerne la visite périodique du patient vulnérable lorsque le médecin rencontre les conditions spécifiques à ce milieu.
ii) Services sans rendez-vous ou services sur rendez-vous par le médecin autre que le médecin traitant
La visite ponctuelle mineure et la visite ponctuelle complexe (alinéas 4) et 5) ci-dessous) sont facturées lorsqu'elles s'effectuent dans le cadre d'une plage de services sans rendez-vous
- que le patient soit inscrit auprès d'un médecin du groupe ou non,
- que le médecin soit le médecin traitant ou non.
Elles sont également facturées lorsqu'elles sont effectuées en rendez-vous
- lorsque le médecin n'est pas le médecin traitant,
- que le patient soit inscrit ou non à un des médecins du groupe.
Ces visites sont également facturées lorsque le médecin, pendant une période de garde en disponibilité, qu'elle soit rémunérée ou non, est appelé à se déplacer et à rendre des services sur place, et cela quel que soit son lieu de pratique habituel ou son mode de rémunération.
iii) Visite de prise en charge et de suivi de grossesse
Le médecin se prévaut de la visite de prise en charge de grossesse, tant au cours du premier trimestre qu'au-delà du premier trimestre, et de la visite de suivi de grossesse selon les modalités prévues aux alinéas 10) et 11) ci-dessous. Il peut également se prévaloir, en cas de prise en charge temporaire et de suivi d'une patiente enceinte, du ou des suppléments prévus au paragraphe 7.03 de l'Entente particulière relative aux services de médecine de famille de prise en charge et de suivi de la clientèle.
Le médecin qui prend en charge ou fait le suivi de grossesse en clinique externe d'un CHSGS de façon régulière ou non ainsi que le médecin rémunéré selon le mode des honoraires fixes ou du tarif horaire sont rémunérés selon les modalités prévues au paragraphe 7.00 de l'Entente particulière relative aux services de médecine de famille de prise en charge et de suivi de la clientèle.
Le médecin qui dispense des services au domicile du patient se prévaut des modalités applicables pour les services dispensés en cabinet ou, selon le cas, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC paraissant à la nomenclature des actes ci-dessous sous réserve des dispositions applicables lorsque le patient est en perte sévère d'autonomie prévues à l'alinéa 15) ci-dessous.
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Pour les modalités relatives à l'indemnité de kilométrage, voir le paragraphe 2.4.2 du préambule général.
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La visite rendue à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet, en CLSC ou en UMF doit être facturée avec l'élément de contexte Visite rendue au domicile du patient.
Inscrire le numéro de cabinet, le code de localité ou le numéro de l'installation habituelle de pratique. |
Des dispositions spécifiques s'appliquent aux services dispensés au premier patient en perte sévère d'autonomie, au second patient et au troisième patient en perte sévère d'autonomie lorsqu'ils sont sous le même toit. Les services dispensés auprès de patients en perte sévère d'autonomie additionnels aux trois premiers patients sont rémunérés selon les modalités applicables pour les services dispensés en cabinet ou, selon le cas, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC.
c) Nomenclature des actes
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Le médecin exerçant dans le cadre d'un service d'urgence d'un CLSC du réseau de garde intégré ne peut se prévaloir de cette nomenclature. Il peut toutefois en bénéficier s'il rend des services dans un autre secteur. |
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Le médecin exerçant en centre de détention ne peut se prévaloir de cette nomenclature. Voir la Lettre d'entente no 295. |
1) Visite de prise en charge
La visite de prise en charge vise l'évaluation d'un patient nouvellement inscrit auprès du médecin qui assurera un suivi longitudinal.
Elle comprend l'évaluation du patient, un plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, et, lorsque requis, les recommandations et les échanges courants avec le patient et ses proches. Cette visite inclut la vérification quant à l'usage du tabac, le counseling approprié de même que les autres actes préventifs pertinents.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
Cette visite est réclamée uniquement lors de l'inscription initiale du patient auprès du médecin.
Le tarif est modulé selon que le patient est vulnérable ou non, selon que le médecin atteint ou non le seuil d'inscription de 500 patients ou plus et selon que le patient a moins de 80 ans ou 80 ans ou plus.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15801, 15802, 15815, 15816, 15821, 15822, 15835 et 15836 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
2) Visite périodique d'un patient vulnérable
La visite périodique d'un patient vulnérable inscrit est une visite d'un patient vulnérable déjà inscrit auprès du médecin et dont le médecin assure le suivi longitudinal. Elle vise à évaluer l'évolution du patient et à mettre à jour le plan de traitement.
Elle comprend l'évaluation du patient, une actualisation du plan de traitement et, lorsque requis, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le patient et ses proches. Cette visite inclut la vérification quant à l'usage du tabac, le counseling approprié de même que les autres actes préventifs pertinents.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
Cette visite peut être réclamée une seule fois par année civile. Elle ne peut pas être réclamée durant la même année civile par le médecin qui a été rémunéré pour la visite de prise en charge sur rendez-vous pour le même patient. Elle ne peut pas non plus être réclamée, durant la même année civile, par le médecin qui a auparavant été rémunéré pour l'examen complet majeur, pour la visite de prise en charge de grossesse, pour l'examen de prise en charge de grossesse, ou pour le supplément à l'examen de prise en charge de grossesse durant le premier trimestre.
Le tarif est modulé selon que le médecin atteint ou non le seuil d'inscription de 500 patients ou plus et selon que le patient a moins de 80 ans ou 80 ans ou plus.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15819, 15820, 15839 et 15840 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
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Lorsque le médecin assure la supervision de résidents dans une UMF, inscrire le numéro du résident qui a vu le patient ou son prénom, son nom et sa profession. |
3) Visite de suivi d'un patient inscrit
La visite de suivi d'un patient inscrit auprès du médecin qui l'a inscrit et qui en assure le suivi longitudinal vise l'évaluation du patient dans le cadre d'un suivi ou pour un problème ponctuel.
Elle comprend le contact avec le patient et, lorsque requis, l'examen, l'élaboration d'un plan d'investigation ou de traitement, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le patient et ses proches. Cette visite inclut la vérification quant à l'usage du tabac, le counseling approprié de même que les autres actes préventifs pertinents.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
Cette visite peut être réclamée par un médecin du groupe autre que le médecin traitant selon les dispositions du paragraphe 2.2.6 A b) i).
Le tarif est modulé selon que le patient est vulnérable ou non, selon que le médecin atteint ou non le seuil d'inscription de 500 patients ou plus et selon que le patient a moins de 80 ans ou 80 ans ou plus.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15803, 15804, 15817, 15818, 15823, 15824, 15837 et 15838
sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
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Lorsque le médecin traitant interrompt ses activités pour une période de 13 semaines consécutives ou plus, pour cause de congé de maternité ou d'adoption, ou pour invalidité totale, tout médecin du même groupe de pratique peut se prévaloir de cette visite.
Utiliser l'élément de contexte Médecin appartenant au même groupe que le médecin traitant qui est absent pour une période consécutive de 13 semaines ou plus. |
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Lorsque le médecin assure la supervision de résidents dans une UMF, inscrire le numéro du résident qui a vu le patient ou son prénom, son nom et sa profession. |
4) Visite ponctuelle mineure
La visite ponctuelle mineure consiste en l'évaluation d'un patient, inscrit ou non auprès du médecin, pour un problème concernant un seul système ou une seule partie du corps.
Elle comprend le questionnaire, l'examen pertinent lorsque requis, de même que l'établissement d'un diagnostic et les recommandations au patient ou ses proches. Le médecin consigne ses notes au dossier.
Elle peut être réclamée plus d'une fois par jour auprès du même patient lorsqu'un contact subséquent est requis avec le patient pour effectuer un nouveau questionnaire ou examen ou pour initier un traitement, pour évaluer un traitement en cours, pour observer l'évolution d'un maladie ou pour évaluer la réponse à un traitement.
Le tarif est modulé selon que le patient est vulnérable ou non, que le médecin atteint ou non le seuil d'inscription de 500 patients ou plus et selon que le patient a moins de 80 ans ou 80 ans ou plus.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15765 à 15772 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
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AVIS : |
Le tarif pour le patient vulnérable peut être facturé par le médecin auprès duquel le patient est inscrit ou par un médecin du même groupe de pratique. |
5) Visite ponctuelle complexe
La visite ponctuelle complexe consiste en l'évaluation d'un patient, inscrit ou non auprès du médecin, pour un problème portant sur plus d'un système ou plus d'une région du corps.
Elle comprend le questionnaire, l'examen pertinent, de même que l'établissement d'un diagnostic et les recommandations au patient ou ses proches. Le médecin consigne ses notes au dossier.
Sont réputés répondre aux exigences de la visite ponctuelle complexe énoncées au premier alinéa ci-dessus les examens suivants :
- l'examen gynécologique incluant l'examen vaginal et l'examen bi-manuel incluant, le cas échéant, les prélèvements requis;
- l'examen ophtalmologique comprenant l'acuité visuelle, l'examen de la cornée et de la chambre antérieure avec la lampe à fente, les champs visuels, l'examen du fond de l'œil, la prise de tension oculaire;
- l'examen du rachis, de l'épaule, de la hanche ou du genou lorsque celui comprend l'évaluation de la fonction de l'articulation, impliquant la palpation, la mobilisation et les manœuvres diagnostiques utiles;
- l'évaluation des fonctions mentales supérieures, incluant, lorsqu'indiqué, l'évaluation du risque suicidaire
Elle peut être réclamée plus d'une fois par jour auprès du même patient lorsqu'un contact subséquent est requis avec le patient pour effectuer une nouvelle évaluation physique ou mentale.
Le tarif est modulé selon que le patient est vulnérable ou non, que le médecin atteint ou non le seuil d'inscription de 500 patients ou plus et selon que le patient a moins de 80 ans ou 80 ans ou plus.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15773 à 15780 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
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AVIS : |
Le tarif pour le patient vulnérable peut être facturé par le médecin auprès duquel le patient est inscrit ou par un médecin du même groupe de pratique. |
6) Visite d'évaluation psychiatrique
La visite d'évaluation psychiatrique est réalisée à la demande d'un médecin. La demande vise alors à obtenir l'opinion de son collègue ou sa participation au suivi en santé mentale, en raison de la complexité ou de la gravité du cas.
En plus de l'examen psychiatrique du patient, l'évaluation inclut, au besoin, la révision du dossier, l'examen physique, le plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le patient, ses proches ou le personnel qui l'accompagne.
Un médecin qui procède à une visite d'évaluation psychiatrique produit un rapport écrit de son évaluation, de ses recommandations et, le cas échéant, du traitement qu'il recommande ou qu'il initie.
Le médecin qui revoit le patient dans le cadre du suivi conjoint qui découle de sa visite d'évaluation psychiatrique ne peut alors réclamer la visite d'évaluation psychiatrique.
Cette visite ne peut être réclamée par le médecin traitant.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 08819 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
7) Visite de suivi psychiatrique
La visite de suivi psychiatrique est une visite auprès du médecin qui assure un suivi conjoint en santé mentale d'un patient inscrit auprès d'un autre médecin ou qui assure un suivi en santé mentale auprès d'un patient non inscrit. Cette visite se fait généralement à la suite d'une visite d'évaluation psychiatrique à la demande du médecin traitant.
Elle comprend le contact avec le patient et, lorsque requis, l'examen, l'élaboration d'un plan d'investigation ou de traitement, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le patient et ses proches. Le médecin consigne ses notes au dossier.
Cette visite ne peut être réclamée par le médecin traitant.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 08848 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
8) Visite d'évaluation d'un problème mineur pour donner une opinion
La visite d'évaluation d'un problème mineur pour donner une opinion est réalisée à la demande d'un médecin, d'un dentiste, d'un optométriste ou d'une sage-femme. La demande vise alors à obtenir l'opinion du médecin en raison de la complexité ou de la gravité du cas ou de l'expertise du médecin dont l'opinion est recherchée.
L'évaluation doit correspondre aux exigences de la visite ponctuelle mineure. Elle inclut de plus, au besoin, la révision du dossier, le plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le patient et ses proches.
Le médecin produit un rapport écrit de son évaluation, de ses recommandations et, le cas échéant, des investigations et traitement qu'il recommande ou qu'il initie.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 15789 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
9) Visite d'évaluation d'un problème complexe pour donner une opinion
La visite d'évaluation d'un problème complexe pour donner une opinion est réalisée à la demande d'un médecin, d'un dentiste, d'un optométriste ou d'une sage-femme. La demande vise alors à obtenir l'opinion du médecin en raison de la complexité ou de la gravité du cas.
L'évaluation inclut l'examen physique ou mental décrit à la visite ponctuelle complexe. Elle inclut de plus, au besoin, la révision du dossier, le plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le patient et ses proches.
Le médecin produit un rapport écrit de son évaluation, de ses recommandations et, le cas échéant, des investigations et traitement qu'il recommande ou qu'il initie.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 15790 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
10) Visite de prise en charge de grossesse
La visite de prise en charge de grossesse consiste en la première évaluation d'une patiente par le médecin qui assurera le suivi prénatal ou une portion de celui-ci.
Cette visite comprend l'examen pertinent au contexte. Cette visite inclut la vérification quant à l'usage du tabac, le counseling approprié de même que les autres actes préventifs pertinents.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
À l'occasion de cette visite ou de la visite subséquente, le médecin complète les formulaires normalisés obstétricaux applicables ou en usage en établissement et prescrit les examens de dépistage pertinents.
Pour une même patiente lors de la même grossesse, un seul médecin peut se prévaloir des modalités de rémunération applicables à la prise en charge de grossesse que ce médecin soit rémunéré par la visite de prise en charge de grossesse ou qu'il se prévale du supplément applicable pour la prise en charge de grossesse au cours du 1er trimestre et prévu au paragraphe 7.02 A) de l'Entente particulière relative aux services de médecine de famille, de prise en charge et de suivi de la clientèle. De plus, si la patiente est déjà inscrite comme patiente vulnérable auprès du médecin qui réclame ce service, il ne peut subséquemment durant la même année civile réclamer la visite périodique d'un patient vulnérable inscrit.
Toutefois, lorsque le médecin qui assure le suivi prénatal transfère la patiente à un deuxième médecin en vue de l'accouchement, du fait que ce premier médecin n'effectue pas d'accouchements, le médecin auquel la patiente est transférée peut réclamer cette visite. Dans ce contexte, il n'est pas tenu de prescrire les examens de dépistage s'ils ont déjà été effectués.
Ce service ne peut être réclamé par le médecin qui évalue une patiente en vue de mettre fin à sa grossesse.
Le tarif est modulé selon
- que la patiente est vulnérable ou non,
- que le médecin atteint ou non le seuil d'inscription de 500 patients ou plus,
- que la visite de prise en charge est effectuée au cours du premier trimestre de grossesse ou non et,
- lorsqu'effectuée au cours du premier trimestre de grossesse, selon qu'il y ait référence ou non à un second médecin, au cours de ce même trimestre, pour assurer le suivi de grossesse par la suite.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15805, 15806, 15807, 15808, 15809, 15810, 15825, 15826, 15827, 15828, 15829 et 15830 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
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AVIS : |
Le tarif pour le patient vulnérable peut être facturé par le médecin auprès duquel la patiente est inscrite ou par un médecin du même groupe de pratique. |
11) Visite de suivi de grossesse
La visite de suivi de grossesse consiste en l'évaluation d'une patiente enceinte dans le cadre d'un suivi prénatal.
Cette visite comporte le questionnaire et l'examen pertinent de même que les investigations requises par l'état de la patiente. Cette visite inclut la vérification quant à l'usage du tabac, le counseling approprié de même que les autres actes préventifs pertinents.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
Les tarifs sont modulés selon que la patiente est vulnérable ou non et que le médecin atteint ou non le seuil d'inscription de 500 patients ou plus.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15811, 15812, 15831 et 15832 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
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AVIS : |
Le tarif pour le patient vulnérable peut être facturé par le médecin auprès duquel la patiente est inscrite ou par un médecin du même groupe de pratique. |
12) Visite périodique pédiatrique
La visite périodique pédiatrique est une visite sur rendez-vous d'un patient âgé de 0 à 63 mois par le médecin auprès duquel il est inscrit et qui en assure le suivi longitudinal. Elle vise le dépistage des problèmes de développement et l'évaluation du patient dans le cadre d'un suivi ou pour un problème ponctuel.
L'évaluation doit répondre aux conditions décrites à la visite de suivi d'un patient inscrit. De plus, le médecin doit évaluer les éléments pertinents de l'abécédaire de suivi et consigner les éléments pertinents au dossier.
Cette visite peut être réclamée par un médecin du groupe autre que le médecin traitant selon les dispositions du paragraphe 2.2.6 A b) i).
La rémunération spécifique accordée pour la visite périodique pédiatrique est sujet à un maximum du nombre de services. Pour un même patient, sont comptabilisées à cette fin la visite de prise en charge (lors de l'inscription), la visite périodique d'un patient vulnérable, la visite périodique pédiatrique, l'intervention clinique pour la clientèle pédiatrique, de même que les visites rémunérées sous un autre mode et donnant droit à un supplément de responsabilité à l'examen périodique d'un enfant âgé de 0 à 5 ans. Le nombre maximal de ces services qui peut être réclamé est :
- Entre 0 et 21 mois : huit (8) visites
- Entre 22 et 63 mois : une (1) visite par année civile
Le tarif est modulé selon que le patient est vulnérable ou non et que le médecin atteint ou non le seuil d'inscription de 500 patients ou plus.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15813, 15814, 15833 et 15834 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
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AVIS : |
Lorsque le médecin traitant interrompt ses activités pour une période de 13 semaines consécutives ou plus, pour cause de congé de maternité ou d'adoption, ou pour invalidité totale, tout médecin du même groupe de pratique peut se prévaloir de cette visite.
Utiliser l'élément de contexte Médecin appartenant au même groupe que le médecin traitant qui est absent pour une période consécutive de 13 semaines ou plus. |
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Lorsque le médecin assure la supervision de résidents dans une UMF, inscrire le numéro du résident qui a vu le patient ou son prénom, son nom et sa profession. |
13) Communication avec un médecin spécialiste
Le médecin qui communique avec un médecin spécialiste (à l'exclusion d'un spécialiste en médecine familiale) par téléphone concernant un patient dont il assure les soins peut se prévaloir d'un montant forfaitaire lorsque la communication répond à l'ensemble des conditions suivantes :
- Le patient qui fait l'objet de la communication est sous les soins du médecin, qu'il s'agisse d'un suivi longitudinal ou ponctuel;
- La communication peut avoir été initiée par le médecin spécialiste ou le médecin qui réclame le forfait;
- La communication se tient en l'absence de la présence physique du patient;
- La discussion doit être requise en raison de la gravité ou la complexité de la situation;
- La discussion doit viser le plan de traitement du patient pour obtenir un avis sur le diagnostic ou les recommandations sur la prise en charge et le suivi du patient, et
- Le médecin doit compter 500 patients inscrits ou plus au premier jour du mois précédant chaque trimestre d'application.
Par trimestre, le médecin peut réclamer le nombre maximal de montants forfaitaires paraissant ci-dessous établi en fonction du nombre de patients inscrits auprès du médecin au premier jour du mois précédant chaque trimestre d'application:
- 1500 patients inscrits ou plus : 39
- 1000 patients inscrits ou plus mais moins de 1500 patients inscrits : 26
- 500 patients inscrits ou plus mais moins de 1000 patients inscrits : 13
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Voir les codes de facturation 15841, 15842 et 15843 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
La demande de paiement doit faire état de l'identification du patient et du lieu, cabinet ou établissement, où la communication a été effectuée.
Le médecin qui ne rencontre pas le nombre minimum de patients inscrits requis au paragraphe précédent, mais qui détient un permis de pratique délivré par le Collège des médecins du Québec depuis 35 ans ou plus qui effectue de la prise en charge et suivi de la clientèle et qui compte entre 250 patients et 500 patients inscrits peut, par trimestre, réclamer le nombre maximal de forfaits ci-dessous, établit en fonction du nombre de patients inscrits auprès de lui au premier jour du mois précédant chaque trimestre d'application :
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Utiliser le code de facturation 15841. |
Dans tous les cas, la demande de paiement doit faire état de l'identification du patient et du lieu, cabinet ou établissement, où la communication a été effectuée.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15841, 15842 et 15843 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
14) Communication avec d'autres professionnels de la santé
Le médecin qui communique avec un autre professionnel de la santé (à l'exclusion d'un médecin spécialiste ou omnipraticien) par téléphone concernant un patient dont il assure les soins peut se prévaloir d'un montant forfaitaire lorsque la communication répond à l'ensemble des conditions suivantes :
- Le patient qui fait l'objet de la communication est sous les soins du médecin, qu'il s'agisse d'un suivi longitudinal ou ponctuel;
- La communication se tient en l'absence de la présence physique du patient;
- La communication est effectuée avec une infirmière, un travailleur social, un inhalothérapeute, une diététicienne ou un pharmacien. Cet intervenant ne fait pas partie du personnel du cabinet ou de l'installation dans lequel le médecin exerce et avec lequel il échange couramment, que cet intervenant soit rémunéré ou non par le CISSS ou le CIUSSS.
- La discussion doit concerner les soins à prodiguer au patient;
- Dans le cas d'une communication avec un pharmacien, elle doit donner lieu à un changement thérapeutique et ce changement doit être transmis, au pharmacien. La communication visant à effectuer une ordonnance ou le simple renouvellement d'ordonnance ne répond pas à cette exigence.
- Le médecin doit compter 500 patients inscrits ou plus au premier jour du mois précédant chaque trimestre d'application.
Par trimestre, le médecin peut réclamer le nombre maximal de montants forfaitaires paraissant ci-dessous établi en fonction du nombre de patients inscrits auprès du médecin au premier jour du mois précédant chaque trimestre d'application.
- 1500 patients inscrits ou plus : 39
- 1000 patients inscrits ou plus mais moins de 1500 patients inscrits : 26
- 500 patients inscrits ou plus mais moins de 1000 patients inscrits : 13
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Voir les codes de facturation 15844, 15845 et 15846 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
La demande de paiement doit faire état de l'identification du patient et du lieu, cabinet ou établissement, où la communication a été effectuée.
Le médecin qui ne rencontre pas le nombre minimum de patients inscrits requis au paragraphe précédent, mais qui détient un permis de pratique délivré par le Collège des médecins du Québec depuis 35 ans ou plus, qui effectue de la prise en charge et suivi de la clientèle et qui compte entre 250 patients et 500 patients inscrits peut, par trimestre, réclamer le nombre maximal de forfaits ci-dessous, établit en fonction du nombre de patients inscrits auprès de lui au premier jour du mois précédant chaque trimestre d'application :
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Utiliser le code de facturation 15844. |
Dans tous les cas, la demande de paiement doit faire état de l'identification du patient et du lieu, cabinet ou établissement, où la communication a été effectuée.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15844, 15845 et 15846 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
15) Visite à domicile d'un patient en perte sévère d'autonomie ou en soins palliatifs
La visite à domicile auprès d'un patient en perte sévère d'autonomie comprend les services suivants:
1) Lors de la visite initiale ou annuelle, le médecin doit procéder à l'examen subjectif axé sur la perte d'autonomie, l'évaluation physique ou mentale, l'évaluation fonctionnelle, la liste des problèmes médicaux actifs, l'élaboration d'un plan d'intervention médicale.
2) Lors des visites subséquentes, le médecin doit prodiguer les soins courants suite à un examen physique ou mental pour évaluer un problème médical, initier un traitement, évaluer un traitement en cours ou suivre l'évolution d'une maladie ou d'une complication.
3) La visite doit s'effectuer au Québec.
Le patient en perte sévère d'autonomie présente les caractéristiques suivantes:
- il nécessite des soins médicaux actifs,
- un suivi et
- est incapable de se déplacer à l'extérieur de son domicile sans devoir déployer des efforts importants pour une telle situation, ou sans s'exposer à un risque inutilement élevé pour son intégrité physique ou mentale ou encore sans la supervision ou l'aide immédiate et continue d'une tierce personne.
Le patient en phase de soins palliatifs qui fait l'objet de visites à domicile est réputé répondre aux caractéristiques décrites ci-dessus. Il en va de même du patient qui est évalué par un médecin dans le cadre de ses fonctions au sein d'un service de gériatrie d'un CHSGS ou d'un CHSLD.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
Le tarif est modulé selon que le patient est vulnérable ou non.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15781, 15782, 15783 et 15784 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
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AVIS : |
Le tarif pour le patient vulnérable peut être facturé par le médecin auprès duquel le patient est inscrit ou par un médecin du même groupe de pratique. |
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AVIS : |
Pour les modalités relatives à l'indemnité de kilométrage, voir le paragraphe 2.4.2 du préambule général. |
16) Supplément d'honoraires pour déplacement d'urgence
Dans les situations prévues au sous-paragraphe 2.4.7.1 ci-dessous et selon les modalités qui y sont décrites, un supplément d'honoraires est accordé en cabinet, à domicile, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC lorsque le médecin doit se déplacer auprès d'un patient pour répondre à une urgence.
Ce supplément s'applique uniquement au service donnant lieu au déplacement d'urgence. Les soins dispensés à tout autre patient doivent être facturés au tarif du lieu de dispensation sans supplément de déplacement.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 15847, 15848 et 15849 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
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AVIS : |
Inscrire l'heure de début du déplacement.
Pour le deuxième supplément d'honoraires ou les suivants et pour les services facturés au cours de la même période, utiliser l'élément de contexte Séance différente. |
2.2.6 B Intervention clinique
L'intervention clinique est, en termes de contenu clinique, équivalente à un examen, à une visite ou à une consultation mais elle est d'une durée plus longue pour des raisons diverses que ce soit, par exemple, à cause de l'importance du conseil, du soutien ou de l'information à transmettre au patient et, selon le cas, à ses proches, ou encore parce que la communication avec le patient doit se faire par l'intermédiaire d'un interprète ou d'un accompagnateur.
L'intervention clinique est, selon le cas, individuelle ou collective. Elle est collective si elle est dispensée à plus d'une (1) personne.
Pour donner ouverture à la rémunération prévue pour l'intervention clinique, la séance ne doit pas durer moins de vingt-cinq (25) minutes. Une ou des périodes supplémentaires de quinze (15) minutes peuvent être facturées à la condition que la première période de la séance ne soit pas inférieure à trente (30) minutes. La durée d'une intervention clinique ne dépasse généralement pas quatre-vingt-dix (90) minutes. Le médecin ne peut facturer plus de cent-quatre-vingt (180) minutes d'interventions cliniques dans une journée sous réserve des dispositions suivantes.
N'est pas comptabilisée aux fins de la durée quotidienne maximale prévue ci-dessus, la durée d'une intervention clinique effectuée :
- pour un problème de santé mentale,
- pour un problème de toxicomanie,
- auprès d'une personne présentant les caractéristiques d'une des catégories de problèmes de santé (par. 5.01 de l'Entente particulière de médecine de famille de prise en charge et de suivi de la clientèle)
- auprès de la clientèle pédiatrique d'un centre de pédiatrie sociale ou d'un programme Petite enfance d'un CLSC.
Le médecin indique le contexte lorsqu'il réclame le service dans une des situations visées ci-dessus.
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AVIS : |
Selon la situation visée, utiliser l'un des éléments de contexte suivants :
- Intervention clinique effectuée pour un problème de santé mentale;
- Intervention clinique effectuée pour un problème de toxicomanie;
- Intervention clinique effectuée pour un problème de santé figurant à l'EP - Médecine de famille, prise en charge, suivi de la clientèle (par. 5.01);
- Intervention clinique effectuée auprès d'une clientèle pédiatrique d'un centre de pédiatrie sociale ou d'un programme Petite enfance d'un CLSC. |
Pour le médecin qui exerce en cabinet, à domicile, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC, le tarif de la première demi-heure est modulé selon que le patient est vulnérable ou non.
Lorsque l'intervention clinique est facturée à l'occasion d'un suivi de grossesse ou d'une visite périodique pédiatrique d'un enfant âgé de 0 à 5 ans, un tarif spécifique à la première demi-heure s'applique. Il est modulé selon que le patient est vulnérable ou non.
Le tarif pour patient vulnérable est applicable au médecin traitant ou à un médecin du groupe conformément aux dispositions paraissant au troisième ou au quatrième alinéa du sous-paragraphe a) du paragraphe 2.2.6 A ci-dessus.
Le médecin qui consacre plus de vingt-cinq (25) minutes à la rencontre avec son patient peut être rémunéré, à son choix, à l'acte au tarif de l'examen, de la consultation, de la visite ou du service qui le remplace, ou selon les présentes dispositions relatives à l'intervention clinique. S'il se prévaut des présentes dispositions, il ne peut facturer, au cours de la même séance, la psychothérapie, un examen, une visite, une consultation ou une visite d'évaluation, les activités cliniques préventives ou tout autre acte. Le médecin qui rend en cabinet un service qui donne normalement le droit de réclamer le supplément pour le plateau de chirurgie prévu au paragraphe 2.4.7.7 du préambule général peut s'en prévaloir, le cas échéant.
Malgré ce qui précède, le médecin peut dans le cas d'une intervention clinique individuelle et selon le milieu où il exerce, se prévaloir des suppléments suivants :
Le supplément pour le plateau de chirurgie prévu au paragraphe 2.4.7.7 du préambule général;
AVIS : Voir les codes de facturation 01098 et 01099.
Le forfait pour congé en établissement et les suppléments à un examen prévus à l'Entente particulière relative aux services de médecine de famille, de prise en charge et de suivi de la clientèle;
AVIS : Voir les codes de facturation 08877, 15144, 15145, 15158, 15159, 15169, 15170, 15171, 15189 et 19074.
Les suppléments prévus à l'Entente particulière ayant pour objet la détermination des conditions de rémunération dans un groupe de médecine de famille;
AVIS : Voir le code de facturation 08875.
La constatation de décès;
AVIS : Voir les codes de facturation 00013, 00014 et 15234.
La rédaction d'un formulaire tarifé.
AVIS : Voir les codes de facturation 09800, 09817, 09825, 09826, 09900 à 09982 et 15265.
Dans le cas de la constatation de décès et la rédaction d'un formulaire, le temps requis pour effectuer la constatation ou compléter le formulaire doit être exclu du temps de l'intervention clinique. Il en va de même du temps de rédaction d'un formulaire non assuré.
Pour donner ouverture à la rémunération prévue pour l'intervention clinique, la séance ne doit pas durer moins de vingt-cinq (25) minutes. Une ou des périodes supplémentaires de quinze (15) minutes peuvent être facturées à la condition que la première période de la séance ne soit pas inférieure à trente (30) minutes. Le temps consacré à l'ensemble de cette intervention doit se faire de façon ininterrompue. La durée ne dépasse généralement pas quatre-vingt-dix (90) minutes.
Les dispositions relatives à l'intervention clinique s'appliquent en établissement, en cabinet et à domicile. Le tarif est alors modulé selon que la visite est effectuée dans le cadre des activités du médecin en cabinet ou en établissement. Pour ces fins, le médecin qui exerce exclusivement à domicile est réputé exercer dans le cadre d'activités en cabinet.
Si l'intervention est faite à domicile par un médecin qui exerce en cabinet, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC, et qu'il doit se déplacer à plus de dix (10) kilomètres du point de départ pour effectuer son déplacement, un supplément pour le temps de déplacement au-delà de la limite énoncée lui est accordé par période de quinze (15) minutes jusqu'à un maximum de quarante-cinq (45) minutes dans chaque direction. Lors d'interventions cliniques successives, le point de départ est réputé être celui de l'intervention clinique à domicile qui a précédé la visite.
Dispositions spécifiques aux services de téléconsultation : la participation du médecin, à titre de référant, à une téléconsultation auprès d'un médecin spécialiste peut être rémunérée selon les dispositions applicables à l'intervention clinique si elle se fait en présence du patient. Les dispositions spécifiques suivantes s'appliquent :
En raison d'un problème technique ou tout autre problème hors de son contrôle, le retard du début de la téléconsultation et/ou de l'interruption de la communication sont réputés faire partie de l'intervention clinique pour un total ne dépassant pas trente (30) minutes.
AVIS : Pour la facturation de la téléconsultation, utiliser les codes de facturation d'intervention clinique individuelle en établissement 08858 et 08860.
Les dispositions énoncées ci-dessus relativement au supplément applicable pour le temps de déplacement à domicile s'appliquent au déplacement du médecin au lieu de la téléconsultation.
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Pour la facturation du supplément lors d'un déplacement au regard de la participation à une téléconsultation, utiliser le code de facturation 08876.
Ce supplément est payable pour une distance de 10 kilomètres ou plus entre le lieu de départ du médecin et le lieu de la téléconsultation. |
Le médecin doit, comme pour tout examen ou intervention clinique, compléter des notes au dossier du patient.
2.2.6 B-1 Intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir
De façon distincte de la rémunération prévue pour les autres services thérapeutiques, une rémunération est prévue pour les services spécifiques rendus dans le cadre d'application de la Loi concernant les soins de fin de vie par le ou les médecins qui participent au processus d'évaluation d'une demande d'aide médicale à mourir présentée par un patient sur le formulaire prévu à cette fin. Selon que l'intervention du médecin est en lien avec ces services spécifiques ou d'autres soins, le médecin réclame la rémunération prévue pour l'un ou l'autre service. Lorsque son intervention implique les deux types de services, le médecin réclame le ou les services ayant requis le plus de temps.
La rémunération pour les services spécifiques est la suivante:
Intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir
L'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir d'un patient est, en termes de contenu clinique, équivalente à un examen, à une visite ou à une consultation. Elle est réalisée par le médecin qui accepte d'accompagner un patient dans le cadre du processus faisant suite à sa demande d'aide médicale à mourir. À ce titre, le médecin vérifie si toutes les conditions de la Loi sont respectées. Lorsqu'il conclut que l'aide médicale à mourir peut être administrée et que le patient maintient toujours sa demande, il procède lui-même à son administration.
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Voir les codes de facturation 15880 et 15881 sous l’onglet B – Consulation, examen et visite. |
L'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir est également réalisée par le médecin qui accepte de donner une deuxième opinion à la demande du médecin accompagnateur afin de vérifier si toutes les conditions de la Loi sont respectées et permettent l'administration de l'aide médicale à mourir.
Cette intervention inclut la révision du dossier, les contacts avec le patient et/ou avec ses proches en ce qui a trait à sa demande d'aide médicale à mourir, l'information à lui transmettre quant au processus lui-même et le soutien à lui apporter. Elle inclut également les échanges avec des membres de l'équipe de soins en contact régulier avec le patient et/ou les autres professionnels ou personnes concernés. Ces échanges sont tenus au cours de la même séance avant la rencontre avec le patient ou suite à cette rencontre.
L'intervention clinique suite à une demande d'aide médicale à mourir d'un patient peut être facturée par le médecin accompagnateur et par le médecin appelé à donner un second avis.
Pour donner ouverture à la rémunération prévue pour l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir, la séance ne doit pas durer moins de quinze (15) minutes consécutives. Par la suite, une ou des périodes supplémentaires de quinze (15) minutes peuvent être facturées. Le temps consacré à l'ensemble de cette intervention doit se faire de façon ininterrompue. Le médecin qui se prévaut des présentes dispositions ne peut facturer, au cours de la même séance, tout autre acte à l'exception des actes suivants :
- Formulaire (partie 1 ou parties 1, 2 et 3) et démarches afférentes relatifs à l'aide médicale à mourir
(médecin accompagnateur);
- Rapport de consultation (avis du second médecin);
- Constat de décès;
- Rédaction du bulletin de décès;
- Démarches consacrées à l'obtention et à la gestion des médicaments.
Le temps consacré aux actes ci-dessus doit être exclu de temps de l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir d'un patient. Les démarches consacrées à l'obtention et à la gestion des médicaments doivent faire l'objet d'une comptabilisation et d'une réclamation distinctes selon les mêmes règles que l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir.
Le médecin doit compléter des notes au dossier du patient.
Les dispositions relatives à l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir s'appliquent en établissement, en cabinet et à domicile. Lorsque le médecin doit se déplacer à dix (10) kilomètres ou plus du lieu principal de pratique où il exerce jusqu'au lieu de l'intervention, un supplément de temps de déplacement au-delà de la limite énoncée lui est accordé par période de quinze (15) minutes jusqu'à un maximum de quarante-cinq (45) minutes dans chaque direction. Ce maximum peut être dépassé dans le cas de difficulté de recruter un médecin plus près du lieu de l'intervention. Ce dépassement fait l'objet d'une considération spéciale.
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Voir le code de facturation 15882 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
Lorsque pour prodiguer les services d'aide médicale à mourir, le médecin doit se rendre dans une installation autre que celle où il exerce régulièrement et que le déplacement est de dix (10) kilomètres ou plus, il peut se prévaloir de l'indemnité de kilométrage prévue au paragraphe 2.4.2 du préambule général. Il en est de même lors des démarches du médecin accompagnateur consacrées à l'obtention et à la gestion des médicaments requise pour administrer l'aide médicale à mourir.
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Le médecin rémunéré à l'acte ou au mode mixte peut se prévaloir de l'indemnité de kilométrage.
Consulter le paragraphe 2.4.2 pour les instructions de facturation. |
2.2.6 C Examens et intervention au service d'urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré
1) Examen ordinaire
Chaque examen ordinaire implique dans tous les cas un contact avec le patient et des notes pertinentes consignées au dossier. Il comprend au moins l'un des services suivants :
- le questionnaire et l'examen nécessaires au diagnostic et au traitement d'une affection mineure;
- l'initiation d'un traitement;
- l'appréciation d'un traitement en cours;
- l'observation de l'évolution d'une maladie.
2) Examen principal
L'examen principal comporte les éléments suivants :
1) le questionnaire portant sur :
a) la raison médicale du recours au médecin, les antécédents de la maladie actuelle ou son évolution;
b) le fonctionnement d'un ou des ensembles ou systèmes reliés à la raison médicale du recours au médecin, parmi les suivants :
- nez, gorge, oreilles;
- yeux;
- système digestif;
- système cardio-vasculaire;
- système respiratoire;
- système génito-urinaire;
- système nerveux;
- appareil locomoteur;
- système endocrinien.
2) L'examen clinique d'une ou des régions reliées à la raison médicale du recours au médecin, parmi les suivantes :
- peau et phanères;
- ganglions;
- tête;
- cou;
- thorax;
- abdomen;
- organes génitaux;
- colonne et extrémités.
Cet examen doit comprendre au moins l'examen du cou, du thorax et de l'abdomen ou au moins un des examens suivants :
- l'examen gynécologique incluant l'examen vaginal et l'examen bi-manuel incluant, le cas échéant, les prélèvements requis;
- l'examen ophtalmologique comprenant l'acuité visuelle, l'examen de la cornée et de la chambre antérieure avec la lampe à fente, les champs visuels, l'examen du fond de l'oeil, la prise de tension oculaire;
- l'examen du rachis, de l'épaule, de la hanche ou du genou lorsque celui comprend l'évaluation de la fonction de l'articulation, impliquant la palpation, la mobilisation et les manœuvres diagnostiques utiles.
3) L'initiation d'un traitement s'il y a lieu, et les recommandations au patient.
4) La consignation au dossier des données significatives que le médecin juge pertinentes.
3) L'intervention en situation complexe
Prise en charge, évaluation extensive en raison de la complexité de l'état de santé du patient et/ou de son contexte social (à titre indicatif : perte d'autonomie, intoxication médicamenteuse et autre, tachycardie stable, infarctus du myocarde ou AVC aigus) incluant l'examen, le traitement, les notes au dossier et tout autre service médical dispensé par le médecin et incluant également les contacts avec la famille ou tout autre tiers pouvant aider à la résolution du problème. Il n'est pas nécessaire que les services soient dispensés de façon continue dans le temps même pour la première demi-heure :
- l'intervention doit durer au minimum une demi-heure;
- forfait limité à un par patient par séjour du patient au service d'urgence et ne peut être combiné à une facturation à l'acte pour les services dispensés dans le service d'urgence par le même médecin durant la journée de facturation du forfait;
- un forfait ne peut être facturé que par un seul médecin pendant le séjour du patient;
- tarif pour la première demi-heure et, par la suite, par quart d'heure avec, au total, la limite d'une heure et demie pour un patient de moins de 70 ans et d'une heure trois quarts pour un patient de 70 ans et plus.
Cette intervention ne comprend pas les services médico-administratifs rendus concurremment ni le constat de décès, qui peuvent, le cas échéant, être réclamés en plus de l'intervention en situation complexe. Toutefois, le temps requis pour le constat de décès ainsi que pour des services médico-administratifs tels la rédaction d'un formulaire, les services médico-administratifs dispensés pour le compte de la Commission de la santé et de sécurité du travail ou ceux concernant certaines évaluations psychiatriques ou de l'état mental d'une personne prévus à la Lettre d'entente no 223 doit être exclu du temps de l'intervention en situation complexe.
AVIS : S'il y a lieu, pour la nouvelle intervention auprès d'un patient, utiliser l'élément de contexte Séjour différent à la salle d'urgence
4) L'examen psychiatrique principal
L'examen psychiatrique principal comporte l'évaluation séméiologique des sphères de la pensée, de l'affectivité, du comportement, des fonctions mentales supérieures et, s'il y a lieu, du risque suicidaire ainsi que, le cas échéant, l'examen physique du patient pour permettre d'orienter le diagnostic ou le traitement de l'affection psychiatrique en cours. Le médecin consigne au dossier les données significatives qu'il juge pertinentes.
- Un examen par médecin par patient par jour est facturable.
5) Orientation d'un patient vers un centre d'hémodynamie pendant un transport ambulancier
Le médecin qui, durant le transport ambulancier d'un patient, entreprend les démarches requises pour orienter le patient vers un centre d'hémodynamie et pour s'assurer que le personnel pertinent du centre receveur puisse se préparer à prendre charge du patient dès son arrivée, est rémunéré pour ce service.
La démarche du médecin doit s'effectuer conformément au protocole établi.
AVIS : Pour le lieu de dispensation, indiquer le numéro de l'établissement de l'endroit où est le patient
Pour le lieu en référence, indiquer:
- la précision du lieu Lieu du transfert du patient
- le numéro de l'établissement où le patient est transféré.
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AVIS : |
Voir la liste des établissements visés dans le cadre de l’orientation d’un patient vers un centre d’hémodynamie pendant le transport ambulancier. |
6) Supplément d'honoraires pour un examen fait auprès d'un patient admis qui séjourne à l'urgence
Un supplément d'honoraires est accordé pour un examen fait auprès d'un patient admis dans une unité de soins de courte durée d'un CHSGS hors d'une unité de décision clinique désignée à l'entente particulière pertinente et qui séjourne au service d'urgence sous la responsabilité d'un médecin qui y assure la garde sur place. Ce supplément s'ajoute au tarif de chaque examen fait par un médecin.
AVIS :
Inscrire :
- le code de facturation 15637;
- le numéro du centre hospitalier;
- la date d'entrée au centre hospitalier;
- le secteur d'activité Clinique d'urgence.
7) Support médical à distance dans un service d'urgence désigné
Le médecin qui assure le support médical à distance des services préhospitaliers dans un établissement désigné et qui est donc responsable de répondre aux demandes de techniciens ambulanciers-paramédics pendant le transport ambulancier de patients, d'évaluer de tels patients et de prescrire le traitement nécessitant une ordonnance médicale est rémunéré à raison d'un forfait par quart de garde selon les modalités suivantes :
a) Le médecin doit détenir une nomination et des privilèges auprès d'un service d'urgence d'un établissement accrédité par le ministère de la Santé et des Services sociaux pour le support médical à distance.
b) Le médecin assure ce service pendant son quart de garde au service d'urgence
c) Toute intervention du médecin doit se faire dans le respect des protocoles d'intervention clinique reconnus par le ministre.
d) Un seul médecin peut se prévaloir, par quart de garde, de la rémunération prévue au présent sous-paragraphe
e) Aux fins de l'application des dispositions prévues au paragraphe 1.4 du préambule général de l'annexe V de l'entente générale et des dispositions prévues à l'Entente particulière relative à la rémunération de la garde sur place effectuée dans le service d'urgence de certains établissements, le forfait est réputé être un acte
f) Le forfait est sujet aux modalités de l'annexe XX de l'entente générale et à cette fin, lorsque le quart visé couvre majoritairement une période de jour, le service est réputé rendu de jour. Lorsqu'au moins la moitié du quart visé se déroule le soir, le service est réputé rendu le soir. Lorsque le quart visé couvre majoritairement une période de nuit, le service est réputé rendu de nuit.
g) Le forfait de support médical à distance est de 31,85 $ par quart de garde. Un maximum de trois (3) forfaits peuvent être facturés par jour de calendrier dans un même service d'urgence.
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Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins omnipraticiens et inscrire :
- le code de facturation 15259;
- l'heure de début et l'heure de fin du support médical à distance. |
2.2.6 D Visites, évaluations et échanges applicables aux services dispensés dans les programmes, unités, services ou départements visés au paragraphe 2.01 de l'annexe XXII de l'entente générale
Les programmes, unités, services ou départements, visés au présent paragraphe, sont identifiés, ainsi que le niveau de tarif, A ou B, qui leur est applicable, au paragraphe 2.01 de l'annexe XXII de l'entente générale.
Les modalités de rémunération apparaissant ci-après remplacent les examens et consultations prévus aux articles 2.1 et 2.2 du préambule général pour les soins physiques exclusivement. Le médecin qui exerce de façon régulière ou ponctuelle dans les lieux visés doit se prévaloir de la tarification des services décrits aux alinéas ci-dessous.
AVIS : Pour chacun des actes suivants, à l'exception des actes 15643 et 15652, inscrire la date d'admission en établissement.
Toutefois, les présentes modalités ne s'appliquent pas aux examens et consultations faits auprès d'un patient admis qui séjourne dans un service d'urgence sous la responsabilité d'un médecin qui y assure la garde sur place.
Au besoin, lorsque le médecin effectue une intervention clinique ou qu'il rend d'autres services prévus au tarif, il réclame ces services.
1) Visite de prise en charge
La visite de prise en charge consiste en l'évaluation d'un patient nouvellement admis. Elle comprend l'examen du patient, un plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances et, au besoin, les recommandations et les échanges courants avec le patient, ses proches ou le personnel. Le médecin consigne ses notes au dossier.
Cette visite ne peut être facturée qu'une seule fois par séjour hospitalier d'un patient nouvellement admis et elle ne peut être réclamée que par le médecin qui assume la responsabilité principale des soins du patient.
Cette visite ne peut être réclamée durant une période de garde en disponibilité par un médecin rémunéré, pour les services rendus à la clientèle visée, selon le mode des honoraires fixes ou du tarif horaire. Le médecin peut alors facturer la visite de suivi.
AVIS : Voir les codes de facturation 15638 (niveau A) et 15647 (niveau B) sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
2) Visite de suivi
La visite de suivi est une visite auprès d'un patient admis à l'occasion de laquelle le médecin prodigue des services courants, qu'il assume ou non la responsabilité principale du patient, qu'il assure le suivi du patient ou qu'il intervienne de façon ponctuelle. Elle inclut au besoin la révision du dossier, l'examen du patient, le plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le personnel, le patient ou ses proches.
AVIS : Pour la première visite de suivi auprès d'un patient au cours d'une journée, voir les codes de facturation 15639 (niveau A) et 15648 (niveau B) sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
Cette visite implique toujours un contact avec le patient et des notes consignées au dossier.
Le médecin qui doit revoir le patient suite à un examen ou une visite effectuée le même jour, quelle qu'en soit la nature, et qui doit procéder à un examen en raison d'une modification de l'état du patient peut alors facturer la visite de suivi.
Toute visite subséquente effectuée la même journée est payée à un tarif moindre sauf si elle survient à l'occasion d'un déplacement d'urgence. Dans ce dernier cas, elle est payée au tarif régulier et n'est pas considérée aux fins du calcul du nombre de visites.
AVIS : Pour toute visite de suivi subséquente effectuée auprès d'un patient le même jour, voir les codes de facturation 15640 (niveau A) et 15649 (niveau B) sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
AVIS : Le médecin qui, durant une période où il est rémunéré selon l'EP - Garde sur place-Certains établissements (régime A ou B), doit se rendre à l'unité de soins de courte durée auprès d'un patient admis doit facturer la première visite de suivi ou une visite subséquente, en utilisant le secteur où il rend les soins.
Il doit également:
Régime A et B:
- Utiliser l'élément de contexte Service dispensé pendant la période où un forfait de l'EP - Garde sur place est réclamé et si requis, l'élément de contexte Service dispensé au-delà de 24 h, en prolongation de la période de garde précédente.
- Indiquer l'heure de début du service.
Le médecin qui dispense des services dans le cadre d'une clinique externe visée aux paragraphes 2.01 a) 3), 2.01 a) 5), 2.01 a) 6) ou 2.01 b) 1) de l'annexe XXII de l'entente générale peut facturer la visite de suivi.
AVIS : Inscrire la date d'admission dans le cas d'un patient admis, ou la date du rendez-vous dans le cas d'un patient vu en ambulatoire à la clinique externe reliée à l'unité, au service ou au département visé d'un établissement désigné à l'annexe de l'annexe XXII, paragraphe 2.01 - P.G. 2.2.6 D.
3) Visite de transfert
La visite de transfert est réalisée par le médecin qui prend la relève du médecin qui assumait jusqu'alors la responsabilité principale d'un patient déjà admis. Le médecin qui assume la responsabilité principale du patient suite à ce transfert procède à une visite auprès du patient. Son évaluation inclut, au besoin, l'examen du patient, la révision du dossier, le plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le personnel, le patient ou ses proches. Le médecin consigne ses notes au dossier.
La visite de transfert ne peut être facturée les samedi, dimanche ou une journée fériée. Le médecin qui voit le patient peut alors réclamer la visite de suivi.
La visite de transfert ne peut être réclamée durant une période de garde en disponibilité par un médecin rémunéré, pour les services rendus à la clientèle visée, selon le mode des honoraires fixes ou du tarif horaire. Le médecin peut alors facturer la visite de suivi.
AVIS : Pour la visite de transfert, du lundi au vendredi sauf un jour férié, voir les codes de facturation 15641 (niveau A) et 15650 (niveau B) sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
4) Visite d'évaluation en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion
La visite d'évaluation en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion est réalisée à la demande du médecin assurant les soins d'un patient admis. La demande vise alors à obtenir l'opinion de son collègue ou sa participation au suivi, en raison de la complexité ou de la gravité du cas.
AVIS : Voir les codes de facturation 15642 (niveau A) et 15651 (niveau B) sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
Un médecin qui procède à une visite d'évaluation produit un rapport écrit de son évaluation, de ses recommandations et, le cas échéant, du traitement qu'il recommande ou qu'il initie.
En plus de l'examen du patient, l'évaluation inclut, au besoin, la révision du dossier, le plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le personnel, le patient ou ses proches.
Si le médecin revoit le patient lors d'une visite qui découle de sa visite d'évaluation, il ne peut réclamer la visite d'évaluation. Il peut alors facturer la visite de suivi.
Le médecin dont la participation est demandée dans le seul but d'assurer le suivi postopératoire d'un patient, ne peut se prévaloir de cette visite. Il est alors rémunéré selon le préambule particulier de chirurgie.
Cette visite, avec les adaptations nécessaires, remplace l'examen ou la consultation que le médecin pourrait autrement réclamer lors de l'évaluation du patient inscrit dans le cadre d'une clinique externe visée aux paragraphes 2.01 a) 3), 2.01 a) 5), 2.01 a) 6) ou 2.01 b) 1) de l'annexe XXII de l'entente générale.
AVIS : Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession.
AVIS : Inscrire la date d'admission dans le cas d'un patient admis, ou la date du rendez-vous dans le cas d'un patient vu en ambulatoire à la clinique externe reliée à l'unité, au service ou au département visé d'un établissement désigné à l'annexe de l'annexe XXII, paragraphe 2.01 - P.G. 2.2.6 D.
AVIS : Le médecin qui, durant une période où il est rémunéré selon l'EP-Malade admis (régime A ou B), doit se rendre à l'urgence auprès d'un patient admis (en attente d'être dirigé à l'unité de soins de courte durée) doit facturer la visite d'évaluation en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion, en utilisant son secteur de provenance.
Il doit également:
Régime A:
- Utiliser l'élément de contexte Service dispensé pendant la période où un forfait de l'EP-Malade admis est réclamé et indiquer l'heure de début du service.
Régime B:
- Utiliser l'élément de contexte Service dispensé pendant la période où un forfait de l'EP- Malade admis est réclamé.
AVIS : Le médecin qui, durant une période où il est rémunéré selon l'EP-Garde sur place - Certains établissements (régime A ou B), doit se rendre à l'unité de soins de courte durée auprès d'un patient admis, doit facturer la visite d'évaluation en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion, en utilisant le secteur où il rend les soins
Il doit également:
Régime A et B:
- Utiliser l'élément de contexte Service dispensé pendant la période où un forfait de l'EP- Garde sur place est réclamé et si requis, l'élément de contexte Service dispensé au-delà de 24 h, en prolongation de la période de garde précédente.
- Indiquer l'heure de début du service.
5) Échanges interdisciplinaires ou avec les proches du patient
Ce service peut être réclamé pour la participation à des discussions de cas concernant un ou plusieurs patients que le médecin consacre avec d'autres professionnels de la santé (incluant le médecin spécialiste) et pour des activités d'échanges avec un proche du patient en regard de la santé d'un patient. Les échanges doivent viser la condition du patient ou ses besoins.
AVIS : Voir les codes de facturation 15643 (niveau A) et 15652 (niveau B) sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
Ce service vise notamment les échanges du médecin avec un proche du patient en vue de convenir du niveau d'intervention médicale, d'expliquer les choix thérapeutiques ou en vue de recueillir le consentement éclairé des représentants du patient. Ces échanges doivent avoir lieu lors d'une séance distincte de celle d'une visite ou d'une intervention clinique auprès du patient.
Dans tous les cas, le médecin doit consacrer à ces activités, quelle qu'en soit la nature, au moins quinze (15) minutes consécutives par période. Une ou des périodes supplémentaires et consécutives de quinze (15) minutes peuvent être facturées. Un tel échange ne dépasse généralement pas soixante (60) minutes. Le médecin consigne ses notes au dossier.
AVIS : Pour les codes de facturation 15643 (niveau A) et 15652 (niveau B), indiquer la durée de l'échange.
Dans le seul cas des échanges avec les proches du patient, ces échanges peuvent s'effectuer par téléphone, sous réserve des conditions existantes, en particulier quant à la durée minimale.
Le médecin, dans le cadre des services dispensés dans une clinique externe visée aux paragraphes 2.01 a) 3), 2.01 a) 5), 2.01 a) 6) ou 2.01 b) 1) de l'annexe XXII de l'entente générale, peut se prévaloir des présentes dispositions.
AVIS : Inscrire la date d'admission dans le cas d'un patient admis, ou la date du rendez-vous dans le cas d'un patient vu en ambulatoire à la clinique externe reliée à l'unité, au service ou au département visé d'un établissement désigné à l'annexe de l'annexe XXII, paragraphe 2.01 - P.G. 2.2.6 D. Si l'échange concerne plusieurs patients, il n'est pas nécessaire d'inscrire la date d'admission ou de rendez-vous de chacun.
6) Supplément d'honoraires pour déplacement d'urgence
Dans les situations prévues au sous-paragraphe 2.4.7.1 du préambule général, un supplément d'honoraires est accordé durant certaines périodes de la journée pour le déplacement auprès d'un patient admis dans une unité de soins de courte durée. Les périodes visées sont de 7 h à 16 h, 16 h à 24 h et de 0 h à 7 h.
Le supplément d'honoraires s'applique seulement au service donnant lieu au déplacement d'urgence. Les soins dispensés à tout autre patient lors du même déplacement doivent être facturés au tarif du lieu de dispensation sans déplacement.
AVIS : Voir les codes de facturation 15644, 15645 et 15646 (niveau A) et 15653, 15654 et 15655 (niveau B) sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
AVIS : Inscrire :
- L'heure de début du déplacement;
- L'élément de contexte Séance différente pour la facturation du deuxième supplément d'honoraires ou des suivants ainsi que pour les services facturés au cours de la même période.
2.2.6 E Visites, évaluations et échanges applicables aux services dispensés dans les programmes, unités, services ou départements visés au paragraphe 2.02 de l'annexe XXII de l'entente générale
Les programmes, unités, services ou département, visés au présent paragraphe, sont identifiés au paragraphe 2.02 de l'annexe XXII de l'entente générale.
Les modalités de rémunération apparaissant ci-après remplacent les examens et consultations prévus aux articles 2.1 et 2.2 du préambule général. Elles s'appliquent pour les soins physiques exclusivement. Le médecin qui exerce de façon régulière ou ponctuelle dans les lieux visés doit se prévaloir de la tarification des services décrits aux alinéas ci-dessous.
Toutefois, au besoin, lorsque le médecin effectue une intervention clinique ou qu'il rend d'autres services prévus au tarif, il réclame alors ces services.
1) Évaluation médicale globale en soins de longue durée
Le médecin effectue une évaluation médicale globale en soins de longue durée suite à l'admission d'un patient en CHSLD ou dans une unité de longue durée d'un CHSP. L'évaluation médicale globale comprend l'examen subjectif axé sur la perte d'autonomie, l'examen complet, l'évaluation fonctionnelle, la liste des problèmes médicaux actifs, l'élaboration d'un plan d'intervention médicale et les examens complémentaires jugés utiles. L'évaluation médicale globale peut s'effectuer sur plusieurs visites et peut exiger d'échanger avec les proches du patient et des professionnels du milieu.
Lorsqu'il a terminé et complété ses notes au dossier, le médecin réclame le tarif de l'évaluation. Ce tarif ne comprend pas l'ensemble des visites de suivi, échanges ou autres services rendus pour effectuer l'évaluation, services qui se facturent séparément selon la date où ils sont rendus.
Annuellement ou lorsque requis selon l'évolution du patient, le médecin effectue une nouvelle évaluation médicale globale.
Pour les fins de ce service, le patient faisant l'objet d'un séjour d'évaluation à l'hôpital de jour est considéré comme étant admis.
AVIS : Voir le code de facturation 15615 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
2) Visite de suivi courant
La visite de suivi courant est une visite à l'occasion de laquelle le médecin assure la gestion des problèmes courants du patient admis. Elle inclut la consultation sur place du dossier, des échanges avec le personnel et la prescription des investigations ou traitements qui s'imposent. Lorsque requis, elle comprend le contact avec le patient.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
AVIS : Voir le code de facturation 15616 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
3) Visite de suivi exigeant un examen
La visite de suivi exigeant un examen est une visite à l'occasion de laquelle le médecin prodigue des services courants suite à un examen physique. Elle peut être réclamée lorsque l'examen clinique est rendu nécessaire par l'état du patient pour évaluer un nouveau problème médical, initier un traitement, évaluer un traitement en cours ou suivre l'évolution d'une maladie ou d'une complication.
Cette visite inclut au besoin, la révision du dossier, l'élaboration d'un plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances et les échanges courants avec le patient, ses proches ou le personnel.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
Cette visite ne peut être réclamée le même jour que la visite de suivi courant.
Le médecin qui dispense des services dans le cadre d'une clinique externe ou d'un hôpital de jour visé au paragraphe 2.02 b) 1) ou au paragraphe 2.02 c) 1) de l'annexe XXII de l'entente générale peut facturer la visite de suivi exigeant un examen.
AVIS : Voir le code de facturation 15617 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
4) Rédaction du formulaire du niveau d'intervention médicale (NIM)
Le médecin qui complète le formulaire prescrit (NIM) à cet effet réclame le tarif prévu. Le formulaire est complété lors de l'admission d'un patient, suite à l'évaluation médicale globale, lors d'un changement significatif à l'état du patient ou lorsque requis.
La rédaction de ce formulaire par le médecin implique généralement, au préalable, la participation du médecin à des discussions avec le patient, le personnel clinique, le médecin de famille ou un proche du patient.
Ce tarif ne comprend pas l'ensemble des visites de suivi, échanges ou autres services rendus pour compléter le formulaire, services qui se facturent séparément selon la date où ils sont rendus.
AVIS : Voir le code de facturation 15618 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
5) Visite d'évaluation en vue de donner une opinion
La visite d'évaluation en vue de donner une opinion est réalisée à la demande du médecin assurant les soins d'un patient admis. La demande vise alors à obtenir l'opinion de son collègue ou sa participation au suivi, en raison de la complexité ou de la gravité du cas.
Un médecin qui procède à une visite d'évaluation produit un rapport écrit de son évaluation, de ses recommandations et, le cas échéant, du traitement qu'il recommande ou qu'il initie.
Si le médecin revoit le patient lors d'une visite qui découle de sa visite d'évaluation, il ne peut réclamer la visite d'évaluation. Il peut alors facturer la visite de suivi.
En plus de l'examen du patient, l'évaluation inclut, au besoin, la révision du dossier, le plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le personnel, le patient ou ses proches.
Cette visite, avec les adaptations nécessaires, remplace l'examen ou la consultation que le médecin pourrait autrement réclamer lors de l'évaluation du patient inscrit en clinique externe ou à l'hôpital de jour visé au paragraphe 2.02 b) 1) ou au paragraphe 2.02 c) 1) de l'annexe XXII de l'entente générale.
AVIS : Voir le code de facturation 15619 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
AVIS : Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession.
6) Échanges interdisciplinaires ou avec les proches du patient
Les activités d'échanges concernant un ou plusieurs patients que le médecin consacre à l'élaboration ou la révision d'un plan d'intervention interdisciplinaire, à la détermination du niveau d'intervention médicale ou à des discussions avec le personnel clinique, le médecin de famille ou un proche du patient sont définies comme suit :
a) L'élaboration ou la révision d'un plan d'intervention interdisciplinaire implique la mise en commun de l'évaluation respective de chacun des professionnels concernés et le cas échéant, l'élaboration d'un plan d'intervention interdisciplinaire adapté à l'état et à la condition du patient. La participation du médecin à la présentation du plan d'intervention interdisciplinaire au patient et à ses proches est aussi comprise dans ce service.
b) La détermination du niveau d'intervention médicale ou sa révision a pour objet de préciser l'intensité des soins requis pour un patient. Elle comporte des échanges avec le patient, son représentant légal ou ses proches, sur la nature de l'investigation et du traitement à envisager selon l'évolution de l'état du patient.
Pour être ainsi visés, les échanges du médecin avec le personnel clinique ou les proches d'un patient concernant la condition ou l'état de ce patient doivent s'effectuer lors d'une séance distincte de celle d'une visite ou d'une intervention clinique auprès du patient.
Le médecin doit consacrer à ces activités, quelle qu'en soit la nature, au moins quinze (15) minutes consécutives par période. Une ou des périodes supplémentaires et consécutives de quinze (15) minutes peuvent être facturées. Un tel échange ne dépasse généralement pas soixante (60) minutes. Le médecin consigne ses notes au dossier.
AVIS : Utiliser le code de facturation 15620 et indiquer la durée de l'échange.
Dans le seul cas des échanges avec les proches du patient, ces échanges peuvent s'effectuer par téléphone, sous réserve des conditions existantes, en particulier quant à la durée minimale.
Le médecin qui dispense des services dans le cadre d'une clinique externe ou d'un hôpital de jour visé au paragraphe 2.02 b) 1) ou au paragraphe 2.02 c) 1) de l'annexe XXII de l'entente générale peut se prévaloir des présentes dispositions.
AVIS : Utiliser le code de facturation 15620 et indiquer la durée de l'échange.
7) Échanges interdisciplinaires concernant l'ensemble des patients d'une unité ou de l'établissement
Les activités d'échanges ou le temps que le médecin consacre à l'élaboration et à la rédaction d'un protocole ou d'une ordonnance collective à l'intention de personnes habilitées de l'établissement sont faites dans le but de favoriser la prestation de soins dans un cadre interprofessionnel. Ces activités peuvent notamment avoir pour objet des médicaments, des traitements, des examens ou des soins.
Le médecin doit consacrer à ces activités, quelle qu'en soit la nature, au moins quinze (15) minutes consécutives par période. Une ou des périodes supplémentaires et consécutives de quinze (15) minutes peuvent être facturées. Un tel échange ne dépasse généralement pas soixante (60) minutes.
AVIS : Utiliser le code de facturation 15621 et indiquer la durée de l'échange.
8) Réponse téléphonique à une demande du personnel de l'établissement
Entre 8 heures et 18 heures du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés, lorsqu'il n'est pas présent dans l'établissement, le médecin est rémunéré lorsqu'il répond par téléphone à une demande qu'il reçoit du personnel clinique concernant un suivi qui exige une attention immédiate à l'endroit d'un des patients.
Le médecin peut se prévaloir de ce tarif sans égard à son mode de rémunération au sein de l'établissement en cause.
AVIS : Inscrire :
- le code de facturation 15622;
- la date de début du service;
- le numéro de l'établissement où le patient est admis.
Ne pas inscrire de numéro d'assurance maladie.
Voir le code de facturation 15622 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
9) Supplément d'honoraires pour déplacement d'urgence
Dans les situations prévues au sous-paragraphe 2.4.7.1 du préambule général, un supplément d'honoraires est accordé durant certaines périodes de la journée pour le déplacement auprès d'un patient admis dans une unité de soins de longue durée visée. Les périodes visées sont de 7 h à 16 h, 16 h à 24 h et de 0 h à 7 h.
Le supplément d'honoraires s'applique seulement au service donnant lieu au déplacement d'urgence. Les soins dispensés à tout autre patient lors du même déplacement doivent être facturés au tarif du lieu de dispensation sans déplacement.
AVIS : Voir les codes de facturation 15623, 15624 et 15625 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
AVIS : Inscrire :
- L'heure de début du déplacement;
- L'élément de contexte Séance différente pour la facturation du deuxième supplément d'honoraires ou des suivants ainsi que pour les services facturés au cours de la même période.
2.2.6 F Visites, évaluations et échanges applicables aux services dispensés dans les programmes, unités, services ou départements visés au paragraphe 2.03 de l'annexe XXII de l'entente générale
Les programmes, unités, services ou départements, visés au présent paragraphe, sont identifiés au paragraphe 2.03 de l'annexe XXII de l'entente générale.
Les modalités de rémunération apparaissant ci-après remplacent les examens et consultations prévus aux paragraphes 2.1 et 2.2 du préambule général. Le médecin qui exerce de façon régulière ou ponctuelle dans les lieux visés doit se prévaloir de la tarification décrite aux alinéas ci-dessous.
Toutefois lorsque le médecin effectue une intervention clinique ou qu'il rend d'autres services prévus au tarif, il réclame alors ces services.
AVIS : Pour chacun des actes suivants, à l'exception des codes 15631 et 15632, inscrire la date d'admission en établissement.
1) Visite de prise en charge
La visite de prise en charge consiste en l'évaluation d'un patient nouvellement admis dans un centre ou une unité visée. Elle comprend l'examen du patient, un plan de réadaptation, de traitement ou d'investigation et au besoin, les recommandations et les échanges courants avec le patient, ses proches ou le personnel. Le médecin consigne ses observations au dossier.
Cette visite ne peut être facturée qu'une seule fois par séjour d'un patient nouvellement admis et elle ne peut être réclamée que par le médecin qui assume la responsabilité principale du patient.
Cette visite ne peut être réclamée durant une période de garde en disponibilité par un médecin rémunéré, pour les services rendus à la clientèle visée, selon le mode des honoraires fixes ou du tarif horaire. Le médecin peut alors facturer la visite de suivi.
AVIS : Voir le code de facturation 15626 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
2) Visite de suivi courant
La visite de suivi courant est une visite à l'occasion de laquelle le médecin assure la gestion des problèmes courants du patient admis. Elle inclut la consultation sur place du dossier, des échanges avec le personnel et la prescription des investigations ou traitements qui s'imposent. Lorsque requis, elle comprend le contact avec le patient.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
AVIS : Voir le code de facturation 15627 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
3) Visite de suivi exigeant un examen
La visite de suivi exigeant un examen est une visite à l'occasion de laquelle le médecin prodigue des services courants suite à un examen physique. Elle peut être réclamée lorsque l'examen clinique est rendu nécessaire par l'état du patient pour évaluer un nouveau problème médical, initier un traitement, évaluer un traitement en cours ou suivre l'évolution d'une maladie ou d'une complication.
Cette visite inclut au besoin, la révision du dossier, l'élaboration d'un plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances et les échanges courants avec le patient, ses proches ou le personnel.
Cette visite ne peut être réclamée le même jour que la visite de suivi courant.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
Le médecin qui dispense des services dans le cadre d'une clinique externe visée aux paragraphes 2.03 a) 1), 2.03 b) 1) 2), 3), ou 4) ou 2.03 c) 1) de l'annexe XXII de l'entente générale peut facturer la visite de suivi exigeant un examen.
AVIS : Voir le code de facturation 15628 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
AVIS : Inscrire la date d'admission dans le cas d'un patient admis, ou la date du rendez-vous dans le cas d'un patient vu en ambulatoire à la clinique externe reliée à l'unité, au service ou au département visé d'un établissement désigné à l'annexe de l'annexe XXII, paragraphe 2.03 - P.G. 2.2.6 F.
4) Visite de transfert
La visite de transfert est réalisée par le médecin qui prend la relève du médecin qui assumait jusqu'alors la responsabilité principale d'un patient déjà admis. Le médecin qui assume la responsabilité principale du patient suite à ce transfert procède à une visite et une évaluation auprès du patient qui inclut au besoin, l'examen du patient, la révision du dossier, le plan de réadaptation, de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le personnel, le patient ou ses proches. Le médecin consigne ses notes au dossier.
La visite de transfert ne peut être facturée les samedi, dimanche ou une journée fériée. Le médecin qui voit le patient peut alors réclamer une visite de suivi.
Cette visite ne peut être réclamée durant une période de garde en disponibilité par un médecin rémunéré, pour les services rendus à la clientèle visée, selon le mode des honoraires fixes ou du tarif horaire. Le médecin peut alors facturer la visite de suivi.
AVIS : Pour la visite de transfert, du lundi au vendredi sauf un jour férié, voir le code de facturation 15629 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
5) Visite d'évaluation en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion
La visite d'évaluation en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion est réalisée à la demande du médecin assurant les soins d'un patient admis. La demande vise alors à obtenir l'opinion de son collègue ou sa participation au suivi, en raison de la complexité ou de la gravité du cas.
Un médecin qui procède à une visite d'évaluation produit un rapport écrit de son évaluation, de ses recommandations et, le cas échéant, du traitement qu'il recommande ou qu'il initie.
Si le médecin revoit le patient lors d'une visite qui découle de sa visite d'évaluation, il ne peut réclamer la visite d'évaluation. Il peut alors facturer la visite de suivi.
En plus de l'examen du patient, l'évaluation inclut, au besoin, la révision du dossier, du plan de réadaptation, de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le personnel, le patient ou ses proches.
Cette visite, avec les adaptations nécessaires, remplace l'examen ou la consultation que le médecin pourrait autrement réclamer lors de l'évaluation du patient inscrit en clinique externe visée aux paragraphes 2.03 a) 1), 2.03 b) 1) 2), 3), ou 4) ou 2.03 c) 1) de l'annexe XXII de l'entente générale.
AVIS : Voir le code de facturation 15630 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
AVIS : Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession.
AVIS : Inscrire la date d'admission dans le cas d'un patient admis, ou la date du rendez-vous dans le cas d'un patient vu en ambulatoire à la clinique externe reliée à l'unité, au service ou au département visé d'un établissement désigné à l'annexe de l'annexe XXII, paragraphe 2.03 - P.G. 2.2.6 F.
6) Échanges interdisciplinaires ou avec les proches du patient
Ce service peut être réclamé pour la participation à des discussions de cas concernant un ou plusieurs patients que le médecin consacre avec d'autres professionnels de la santé (incluant le médecin spécialiste) et pour des activités d'échanges avec un proche du patient en regard de la santé d'un patient. Les échanges doivent viser la condition du patient ou ses besoins.
Pour être ainsi visés, les échanges du médecin avec le personnel clinique ou les proches d'un patient concernant la condition ou l'état de ce patient doivent s'effectuer lors d'une séance distincte de celle d'une visite ou d'une intervention clinique auprès du patient.
Le médecin doit consacrer à ces activités, quelle qu'en soit la nature, au moins quinze (15) minutes consécutives par période. Une ou des périodes supplémentaires et consécutives de quinze (15) minutes peuvent être facturées. Un tel échange ne dépasse généralement pas soixante (60) minutes. Le médecin consigne ses notes au dossier.
Dans le seul cas des échanges avec les proches du patient, ces échanges peuvent s'effectuer par téléphone, sous réserve des conditions existantes, en particulier quant à la durée minimale.
AVIS : Utiliser le code de facturation 15631 et indiquer la durée de l'échange.
Le médecin qui dispense des services dans le cadre d'une clinique externe visée aux paragraphes 2.03 a) 1), 2.03 b) 1) 2), 3), ou 4) ou 2.03 c) 1) de l'annexe XXII de l'entente générale peut se prévaloir des présentes dispositions.
AVIS : Inscrire la date d'admission dans le cas d'un patient admis, ou la date du rendez-vous dans le cas d'un patient vu en ambulatoire à la clinique externe reliée à l'unité, au service ou au département visé d'un établissement désigné à l'annexe de l'annexe XXII, paragraphe 2.03 - P.G. 2.2.6 F. Si l'échange concerne plusieurs patients, il n'est pas nécessaire d'inscrire la date d'admission ou de rendez-vous de chacun.
7) Échanges interdisciplinaires concernant l'ensemble des patients d'une unité ou de l'établissement
Ce service peut être réclamé pour les activités d'échanges ou le temps que le médecin consacre à l'élaboration et à la rédaction d'un protocole de soins ou d'une ordonnance collective à l'intention de personnes habilitées de l'établissement. Ces activités sont faites dans le but de favoriser la prestation de soins dans un cadre interprofessionnel. Celles-ci peuvent notamment avoir pour objet des médicaments, des traitements, des examens ou des soins.
Le médecin doit consacrer à ces activités, quelle qu'en soit la nature, au moins quinze (15) minutes consécutives par période. Une ou des périodes supplémentaires et consécutives de quinze (15) minutes peuvent être facturées. Un tel échange ne dépasse généralement pas soixante (60) minutes.
AVIS : Utiliser le code de facturation 15632 et indiquer la durée de l'échange.
8) Supplément d'honoraires pour déplacement d'urgence
Dans les situations prévues au sous-paragraphe 2.4.7.1 du préambule général, un supplément d'honoraires est accordé durant certaines périodes de la journée pour le déplacement auprès d'un patient admis dans un centre ou une unité visée. Les périodes visées sont de 7 h à 16 h, 16 h à 24 h et de 0 h à 7 h.
Le supplément d'honoraires s'applique seulement au service donnant lieu au déplacement d'urgence. Les soins dispensés à tout autre patient lors du même déplacement doivent être facturés au tarif du lieu de dispensation sans déplacement.
AVIS : Voir les codes de facturation 15633, 15634 et 15635 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
AVIS : Inscrire :
- L'heure de début du déplacement;
- L'élément de contexte Séance différente pour la facturation du deuxième supplément d'honoraires ou des suivants ainsi que pour les services facturés au cours de la même période.
2.2.6 G Visites, évaluations et échanges applicables aux services dispensés dans les programmes, unités, services ou départements visés au paragraphe 2.04 de l'annexe XXII de l'entente générale
Les programmes, unités, services ou départements visés au présent paragraphe sont identifiés au paragraphe 2.04 de l'annexe XXII de l'entente générale.
Les modalités de rémunération paraissant ci-après remplacent les examens et consultations prévus aux paragraphes 2.1 et 2.2 du préambule général pour les soins psychiatriques exclusivement. Au besoin, lorsque le médecin effectue une intervention clinique ou une psychothérapie ou qu'il rend d'autres services prévus au tarif, il réclame ces services. Le médecin qui détient des privilèges en psychiatrie et qui exerce de façon régulière ou ponctuelle dans les lieux visés, peut se prévaloir de la tarification des services décrits aux alinéas ci-dessous. Ces services s'appliquent exclusivement au médecin qui détient des privilèges en psychiatrie dans un établissement visé où sont dispensés des soins psychiatriques.
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AVIS : |
L’établissement doit faire parvenir à la Régie un formulaire Avis de service – Médecin omnipraticien (3547) pour chaque médecin qui choisit la nomenclature à l’acte pour les soins psychiatriques afin de confirmer l’attribution de privilèges en psychiatrie. Il doit sélectionner la situation d’entente Annexe XXII ainsi que le secteur de pratique Psychiatrie : soins psychiatriques et inscrire la période couverte par l’avis de service. |
Les modalités s'appliquent également au médecin visé aux présentes lorsqu'il est appelé auprès d'un patient admis qui séjourne dans le service d'urgence d'un établissement visé où sont dispensés des soins psychiatriques.
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Pour chacun des actes suivants, à l’exception du code de facturation 08953, inscrire la date d’admission en établissement ou, s’il y a lieu, la date du rendez-vous dans le cas d’un patient vu en ambulatoire à la clinique externe ou à l’hôpital de jour pour les soins psychiatriques reliés à l’unité, au service ou au département visé d’un établissement désigné à l’annexe de l’annexe XXII, paragraphe 2.04 – P.G.2.2.6 G. |
Les modalités ne s'appliquent toutefois pas lorsqu'il s'agit d'un patient inscrit au service d'urgence. Dans un établissement visé où sont dispensés des services psychiatriques, le médecin doit alors réclamer les codes et les tarifs prévus pour les soins psychiatriques dans un service d'urgence (examen ou consultation).
1) Visite de prise en charge psychiatrique
La visite de prise en charge psychiatrique consiste en l'évaluation d'un patient nouvellement admis pour des soins psychiatriques. Elle comprend l'examen psychiatrique du patient, un plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, le cas échéant l'évaluation physique et, lorsque requis, les recommandations et les échanges courants avec le patient, ses proches ou le personnel. Le médecin consigne ses notes au dossier.
Cette visite ne peut être facturée qu'une seule fois par séjour hospitalier d'un patient admis pour des soins psychiatriques et elle ne peut être réclamée que par le médecin qui assume la responsabilité principale des soins psychiatriques du patient.
Cette visite ne peut être réclamée durant une période de garde en disponibilité par un médecin rémunéré, pour les services rendus à la clientèle visée, selon le mode des honoraires fixes ou du tarif horaire. Le médecin peut alors facturer la visite de suivi psychiatrique.
Le médecin qui dispense des services dans le cadre d'une clinique externe ou d'un hôpital de jour visé au paragraphe 2.04 a) 1), 2.04 b) 1) ou 2.04 b) 2) de l'annexe XXII de l'entente générale peut facturer la visite de prise en charge psychiatrique lors de l'évaluation initiale du patient dont il assurera le suivi ambulatoire dans ce milieu.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 08923 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
2) Visite de suivi psychiatrique
La visite de suivi psychiatrique est une visite à l'occasion de laquelle le médecin assure la gestion des problèmes courants de santé mentale du patient admis, qu'il assume ou non la responsabilité principale du patient. Elle inclut la consultation sur place du dossier, des échanges avec le personnel et la prescription des investigations ou traitements qui s'imposent. Lorsque requis, elle comprend un contact avec le patient. Le médecin consigne ses notes au dossier.
Cette visite ne peut être réclamée par un médecin qui, le même jour, a effectué un examen psychiatrique, une intervention clinique ou toute autre visite de nature psychiatrique auprès du même patient. Elle peut être réclamée le même jour que les échanges interdisciplinaires avec les intervenants en santé mentale ou avec les proches du patient.
Le médecin qui dispense des services dans le cadre d'une clinique externe ou d'un hôpital de jour visé au paragraphe 2.04 a) 1), 2.04 b) 1) ou 2.04 b) 2) de l'annexe XXII de l'entente générale ne peut facturer la visite de suivi psychiatrique.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 08933 sous l’onglet B - Consultation, examen et visite. |
3) Visite de suivi psychiatrique exigeant un examen
La visite de suivi psychiatrique exigeant un examen est une visite à l'occasion de laquelle le médecin procède à un examen, qu'il assume ou non la responsabilité principale du patient, qu'il assure le suivi du patient ou qu'il intervienne de façon ponctuelle. Elle peut être réclamée lorsque l'examen est rendu nécessaire par l'état du patient pour évaluer un problème de santé mentale, initier ou prodiguer un traitement, évaluer un traitement en cours ou suivre l'évolution d'une maladie ou d'une complication.
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AVIS : |
Pour la première visite de suivi psychiatrique exigeant un examen d'un patient au cours d'une journée, voir le code de facturation 08913 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
Cette visite inclut au besoin, l'examen physique du patient, la révision du dossier, l'élaboration d'un plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances et les échanges courants avec le patient, ses proches ou le personnel.
Le médecin consigne ses notes au dossier.
Le médecin qui doit revoir le patient suite à une visite de suivi psychiatrique exigeant un examen effectuée le même jour, et qui doit procéder à un autre examen en raison d'une modification de l'état de santé mentale du patient, peut alors facturer la visite de suivi psychiatrique exigeant un examen. Toute visite subséquente de suivi psychiatrique exigeant un examen effectuée la même journée est payée à un tarif moindre sauf si elle survient à l'occasion d'un déplacement d'urgence.
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AVIS : |
Pour toute visite de suivi psychiatrique exigeant un examen subséquent à la première visite effectuée auprès d’un patient la même journée, voir le code de facturation 08942 sous l’onglet B - Consultation, examen et visite.
Pour une visite effectuée lors d’un déplacement d’urgence, utiliser le code de facturation 08913. |
Le médecin qui dispense des services dans le cadre d'une clinique externe ou d'un hôpital de jour visé aux paragraphes 2.04 a) 1), 2.04 b) 1) ou 2.04 b) 2) de l'annexe XXII de l'entente générale peut facturer la visite de suivi psychiatrique exigeant un examen.
4) Visite de transfert psychiatrique
La visite de transfert psychiatrique est réalisée par le médecin qui prend la relève du médecin qui assumait jusqu'alors la responsabilité principale des soins psychiatriques d'un patient admis. Le médecin qui assume la responsabilité principale des soins psychiatriques du patient suite à ce transfert procède à une évaluation du patient. Son évaluation inclut, au besoin, l'examen psychiatrique du patient, un examen physique, la révision du dossier, le plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le personnel, le patient ou ses proches. Le médecin consigne ses notes au dossier. La visite de transfert ne peut être facturée les samedi, dimanche ou un jour férié. Le médecin qui voit le patient peut alors réclamer la visite de suivi psychiatrique ou la visite de suivi psychiatrique exigeant un examen. Toutefois, de façon exceptionnelle, le médecin qui doit prendre charge du transfert d'un patient les samedi, dimanche ou un jour férié, peut facturer la visite de transfert le jour suivant un de ces jours exclus, à la condition qu'il assume toujours la responsabilité des soins psychiatriques du patient durant la semaine qui suit et qu'il effectue une visite auprès du patient ce jour suivant.
La visite de transfert ne peut être réclamée durant une période de garde en disponibilité par un médecin rémunéré, pour les services rendus à la clientèle visée, selon le mode du tarif horaire ou des honoraires fixes, exception faite du médecin qui se prévaut des honoraires fixes du mode mixte en association avec les honoraires fixes. Le médecin peut alors facturer la visite de suivi psychiatrique ou la visite de suivi psychiatrique exigeant un examen.
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Pour la facturation de la visite de transfert psychiatrique du lundi au vendredi sauf un jour férié, voir le code de facturation 08943 sous l’onglet B. Lorsque la visite est rendue exceptionnellement la fin de semaine ou un jour férié, le professionnel peut facturer un jour suivant un de ces jours exclus selon les conditions énoncées précédemment. |
5) Visite d'évaluation psychiatrique en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion
La visite d'évaluation psychiatrique en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion est réalisée à la demande du médecin assurant les soins d'un patient admis. La demande vise alors à obtenir l'opinion de son collègue ou sa participation au suivi en santé mentale, en raison de la complexité ou de la gravité du cas.
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Voir le code de facturation 08948 sous l’onglet B - Consultation, examen et visite. |
Un médecin qui procède à une visite d'évaluation psychiatrique produit un rapport écrit de son évaluation, de ses recommandations et, le cas échéant, du traitement qu'il recommande ou qu'il initie.
En plus de l'examen psychiatrique du patient, l'évaluation inclut, au besoin, la révision du dossier, l'examen physique, le plan de traitement ou d'investigation, les ordonnances, les recommandations et les échanges courants avec le personnel, le patient ou ses proches.
Si le médecin revoit le patient lors d'une visite qui découle de sa visite d'évaluation psychiatrique, il ne peut réclamer la visite d'évaluation psychiatrique.
Le médecin qui dispense des services dans le cadre d'une clinique externe ou d'un hôpital de jour visé aux paragraphes 2.04 a) 1), 2.04 b) 1) ou 2.04 b) 2) de l'annexe XXII de l'entente générale peut facturer la visite d'évaluation psychiatrique lorsqu'il évalue un patient à la demande d'un médecin exerçant en soins de première ligne ou exerçant en établissement, dans les circonstances énoncées.
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Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. |
6) Échanges interdisciplinaires avec les intervenants en santé mentale ou avec les proches du patient
Ce service peut être réclamé pour la participation à des discussions de cas concernant les soins psychiatriques d'un ou plusieurs patients que le médecin consacre avec d'autres professionnels de la santé (incluant le médecin spécialiste), avec les intervenants en santé mentale du milieu communautaire ou avec un agent de probation ou un agent de police dans sa vocation communautaire et pour des activités d'échanges avec un proche du patient en regard de la santé mentale d'un patient. Les échanges doivent viser la condition psychiatrique du patient ou ses besoins. Ne sont pas visés les échanges avec un professionnel dans le cadre d'un processus judiciaire ou en préparation d'un tel processus.
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Voir le code de facturation 08953 sous l’onglet B - Consultation, examen et visite. |
Ce service vise notamment les échanges du médecin avec un proche du patient en vue de convenir du niveau d'intervention médicale, d'expliquer les choix thérapeutiques ou en vue de recueillir le consentement éclairé des représentants du patient. Ces échanges doivent avoir lieu lors d'une séance distincte de toute visite visée aux présentes effectuée auprès du patient.
Dans tous les cas, le médecin doit consacrer à ces activités, quelle qu'en soit la nature, au moins quinze (15) minutes par période. Une ou des périodes supplémentaires, consécutives et complètes de quinze (15) minutes peuvent être facturées. Un tel échange ne dépasse généralement pas soixante (60) minutes. Le médecin consigne ses notes au dossier.
Lorsque le médecin est sur place au sein d'un établissement visé par les présentes, les échanges avec les proches du patient ou avec des intervenants en santé mentale du milieu communautaire (pouvant comprendre un médecin de famille ou un médecin spécialiste), peuvent s'effectuer par téléphone, sous réserve des conditions existantes, en particulier quant à la durée minimale.
Le médecin, dans le cadre des services dispensés dans une clinique externe visée aux paragraphes 2.04 a) 1), 2.04 b) 1) ou 2.04 b) 2) de l'annexe XXII de l'entente générale, peut se prévaloir des présentes dispositions.
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AVIS : |
Si l’échange concerne plusieurs patients, il n’est pas nécessaire d’inscrire la date d’admission ou de rendez-vous de chacun. |
7) Supplément d'honoraires pour déplacement d'urgence
Dans les situations prévues au sous-paragraphe 2.4.7.1 du préambule général, un supplément d'honoraires est accordé durant certaines périodes de la journée pour le déplacement auprès d'un patient admis pour des soins psychiatriques. Les périodes visées sont de 7 h à 16 h, 16 h à 24 h et de 0 h à 7 h.
Le supplément d'honoraires s'applique seulement au service donnant lieu au déplacement d'urgence. Les soins dispensés à tout autre patient admis pour des soins psychiatriques lors du même déplacement doivent être facturés au tarif du lieu de dispensation sans déplacement
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 08966, 08967 et 08968 sous l’onglet B - Consultation, examen et visite. |
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AVIS : |
Inscrire :
- L'heure de début du déplacement;
- L'élément de contexte Séance différente pour la facturation du deuxième supplément d'honoraires ou des suivants ainsi que pour les services facturés au cours de la même période. |
2.2.7 Examen médical (agression sexuelle) :
Il s'agit de l'examen médical d'un patient présumément victime d'agression sexuelle et de la rédaction du formulaire.
Dans le cas où la rédaction du formulaire n'est pas requise, l'examen d'un patient présumément victime d'agression sexuelle n'est facturé que si le médecin doit se déplacer pour effectuer l'examen.
Constat médico-légal (agression sexuelle) :
Le constat médico-légal se compose de l'examen médical d'un patient présumément victime d'agression sexuelle, des procédures nécessaires au constat médico-légal et de la rédaction du formulaire.
2.2.7 A Forfait de déplacement (agression sexuelle)
Le médecin qui se déplace pour effectuer l'examen médical d'un patient présumé victime d'agression sexuelle et, s'il y a lieu compléter le constat médico-légal ou rédiger le formulaire, est compensé pour ce déplacement, par un forfait dont le montant varie selon l'heure de son départ pour l'établissement.
AVIS : Voir les codes de facturation 19080, 19081 et 19082 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
2.2.8 Examen externe d'un cadavre :
Le médecin reçoit la rémunération prévue au tarif pour l'examen externe d'un cadavre effectué à la demande d'un coroner, incluant la rédaction du rapport à l'intention du coroner.
2.2.9 Rémunération majorée
2.2.9 A Patient admis ou personne hébergée
Sous réserve de l'alinéa suivant, les majorations apparaissant ci-après s'appliquent sur les honoraires des visites, des examens psychiatriques et des consultations psychiatriques faites dans le cadre de la tournée quotidienne ainsi que du supplément d'honoraire pour déplacement d'urgence auprès d'une personne admise dans un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés, dans un centre hospitalier de soins psychiatriques, dans un centre d'hébergement et de soins de longue durée, dans un centre de réadaptation ou dans un centre de protection de l'enfance et de la jeunesse :
i) une majoration de 13 % s'applique sur la rémunération au tarif de base des services médicaux visés dispensés sur place le lundi, mardi, mercredi ou jeudi de 20 h à 24 h, à l'exception d'une journée fériée;
AVIS : Indiquer l'heure de début du service.
ii) une majoration de 23 % s'applique sur la rémunération au tarif de base des services médicaux visés dispensés sur place le vendredi de 20 h à 24 h, à l'exception d'une journée fériée;
AVIS : Indiquer l'heure de début du service.
iii) une majoration de 23 % s'applique sur la rémunération au tarif de base des services médicaux visés dispensés sur place les samedi, dimanche ou une journée fériée sous réserve de l'alinéa suivant;
iv) lorsque les services sont dispensés dans une unité de soins intensifs ou coronariens, cette majoration est de 30 % sur la rémunération au tarif de base des services visés dispensés sur place les samedi, dimanche ou journée fériée.
Sont visés par cette disposition les visites, les examens psychiatriques, les consultations psychiatriques, le supplément d'honoraires pour déplacement d'urgence paraissant à l'onglet B et portant la mention « P.G. 2.2.9 A » ainsi que les traitements hyperbares y compris lorsqu'effectués à la clinique externe du centre hospitalier désigné. La constatation de décès (P.G. 2.4.1), le tarif global pour le déplacement d'urgence la nuit (P.G. 1.5 b) et 1.5 c)) et le transfert ambulancier (P.G. 2.4.9) sont également visés. Le comité paritaire transmet à la Régie la liste des actes visés par cette disposition.
Lorsque le tarif prévu pour un service visé par le présent paragraphe rémunère une période de temps, la majoration qui s'applique est celle qui est prévue au début de chaque période initiale ou supplémentaire ainsi rémunérée.
2.2.9 B Service d'urgence d'un centre hospitalier et CLSC du réseau de garde intégré
Les majorations des services dispensés dans le service d'urgence d'un centre hospitalier ou d'un CLSC du réseau de garde sont les suivantes :
i) Une majoration de 13 % s'applique sur la rémunération au tarif de base des services médicaux dispensés le lundi, mardi, mercredi ou jeudi de 20 h à 24 h, à l'exception d'une journée fériée;
AVIS : Inscrire l'heure de début du service.
ii) Une majoration de 23 % s'applique sur la rémunération au tarif de base des services médicaux dispensés le vendredi de 20 h à 24 h, à l'exception d'une journée fériée;
AVIS : Inscrire l'heure de début du service.
iii) Une majoration de 30 % s'applique sur la rémunération au tarif de base des services médicaux dispensés les samedi, dimanche ou journée fériée de 8 h à 24 h;
AVIS : Inscrire l'heure de début du service.
iv) Une majoration de 13 % s'applique sur la rémunération au tarif de base des services dispensés sur place de 0 h à 8 h.
AVIS : Inscrire l'heure de début du service.
Ces majorations s'appliquent sur l'ensemble de la rémunération prévue à l'entente particulière ayant pour objet la rémunération de la garde sur place effectuée dans le service d'urgence de première ligne de certains établissements sous réserve de l'alinéa suivant, ainsi que sur la rémunération versée en vertu des dispositions du paragraphe 1.4 b) du préambule général de l'annexe V de l'Entente.
Est également accordé un supplément pour les services dispensés de 20 h à 24 h du lundi au vendredi à l'exception d'une journée fériée et de 8 h à 24 h les samedi, dimanche et journée fériée. Le montant de ce supplément est, par quart de quatre (4) heures, de 129,60 $ au 1er janvier 2012 et de 135 $ au 1er juin 2013. Ce supplément est divisible en heures. Il n'est pas sujet à l'application des majorations prévues ci-dessus.
AVIS : Pour les services rendus de 20 h à 24 h du lundi au vendredi à l'exception d'un jour férié, inscrire le code de facturation 09791.
Pour les services rendus de 8 h à 24 h les samedi, dimanche ou jour férié, inscrire le code de facturation 19953.
Indiquer l'heure de début et l'heure de fin de la garde ainsi que la durée de la garde.
Préciser le secteur d'activité Service d'urgence CLSC réseau de garde lorsque les services sont rendus en CLSC du réseau
de garde.
2.2.9 C (abrogé le 30 septembre 2013)
2.3 PSYCHOTHÉRAPIE
Conformément aux articles 187.1 et 187.2 du Code des professions et d'autres dispositions législatives dans le domaine de la santé mentale et des relations humaines :
« La psychothérapie est un traitement psychologique pour un trouble mental, pour des perturbations comportementales ou pour tout autre problème entraînant une souffrance ou une détresse psychologique qui a pour but de favoriser chez le client des changements significatifs dans son fonctionnement cognitif, émotionnel ou comportemental, dans son système interpersonnel, dans sa personnalité ou dans son état de santé. Ce traitement va au-delà d'une aide visant à faire face aux difficultés courantes ou d'un rapport de conseils ou de soutien »
La psychothérapie doit respecter les règles suivantes :
1. - établir un processus interactionnel structuré avec le client;
2. - procéder à une évaluation initiale rigoureuse;
3. - appliquer des modalités thérapeutiques basées sur la communication;
4. - s'appuyer sur des modèles théoriques scientifiquement reconnus et sur des
méthodes d'intervention validées qui respectent la dignité humaine.
La psychothérapie est, selon le cas, individuelle ou collective. Elle est collective si elle est dispensée à plus d'une (1) personne.
Pour donner ouverture à la rémunération prévue pour une séance de psychothérapie, la séance ne doit pas durer moins de vingt-cinq (25) minutes. Une ou des périodes supplémentaires de quinze (15) minutes peuvent être facturées à la condition que la première période de la séance ne soit pas inférieure à trente (30) minutes. Le temps consacré à l'ensemble de cette intervention doit se faire de façon ininterrompue. La durée ne dépasse généralement pas quatre-vingt-dix (90) minutes.
Le médecin qui se prévaut de la rémunération prévue pour la psychothérapie ne peut facturer, au cours de la même séance, l'intervention clinique, un examen, une consultation ou une visite, les activités cliniques préventives ou tout autre acte.
Les dispositions relatives à la psychothérapie s'appliquent en établissement et en cabinet.
Pour le médecin qui exerce en cabinet, à domicile, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC, le tarif de la première demi-heure est modulé selon que le patient est vulnérable ou non.
2.4 DIVERS
2.4.0 Aide médicale à mourir et sédation palliative continue
2.4.01 Démarches du médecin accompagnateur consacrées à l'obtention et à la gestion des médicaments requis pour administrer l'aide médicale à mourir.
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Voir les codes de facturation 15883 et 15884 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
2.4.02 Formulaire relatif à la demande d'aide médicale à mourir (partie 1) (médecin accompagnateur) : lorsque la demande du patient n'est pas finalisée. Le médecin reçoit la rémunération pour la rédaction du formulaire au CMDP ou au Collège des médecins.
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Voir le code de facturation 15885 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
2.4.03 Formulaire relatif à la demande d'aide médicale à mourir (parties 1, 2 et 3) (médecin accompagnateur) lorsque la demande est finalisée. Le médecin reçoit la rémunération prévue pour la rédaction du formulaire et l'envoi du formulaire à la Commission de soins de fin de vie, au CMDP ou au Collège des médecins.
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Voir le code de facturation 15886 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
2.4.04 Rapport de consultation (avis du second médecin). Le médecin reçoit la rémunération prévue pour la rédaction du formulaire qu'il verse au dossier du patient.
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Voir le code de facturation 15887 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
2.4.05 Formulaire d'Avis de sédation palliative continue. Le médecin reçoit la rémunération prévue pour la rédaction du formulaire qu'il verse au dossier du patient.
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Voir le code de facturation 15888 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite. |
2.4.1 Constatation de décès
Le médecin reçoit la rémunération prévue au tarif pour la constatation d'un décès. Ce service inclut l'examen requis pour constater le décès, la consignation des observations pertinentes au dossier du patient, ainsi que le fait d'indiquer le lieu, la date et l'heure du décès constaté au formulaire prescrit.
AVIS : Voir les codes de facturation 00013, 00014, 00016, 00018, 15234 et 15266 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
Dans un centre accrédité par le ministère de la Santé et des Services sociaux, le médecin qui procède à distance à l'évaluation clinique d'un patient décédé peut se prévaloir de la rémunération prévue pour la constatation de décès à distance. Il doit alors, s'il dresse également le constat de décès, autoriser le transport de la dépouille vers un salon mortuaire ou la morgue du coroner, et transmettre le constat de décès au directeur funéraire ou au bureau du coroner, selon le cas. Dans le cas où il ne dresse pas le constat de décès, il doit diriger le patient vers un service d'urgence. Dans tous les cas, il doit faire une note au dossier conservé par le centre. La décision du médecin de dresser ou non le constat de décès doit résulter de ses échanges avec le technicien ambulancier et, le cas échéant, avec les membres de la famille du défunt. Dans le cas où l'évaluation du décès à distance n'a pas donné lieu au constat du décès, un second médecin peut se prévaloir de la rémunération prévue au tarif pour la constatation du décès.
Lorsque le décès a été constaté, sur place ou à distance, le médecin qui complète le bulletin de décès peut de plus se prévaloir de la rémunération prévue pour ce service. Si c'est le médecin qui a constaté à distance le décès qui complète le bulletin de décès, il peut se prévaloir de la rémunération prévue dans la mesure où il transmet une copie du bulletin de décès au directeur funéraire.
AVIS : Voir le code de facturation 15264 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
2.4.1.1 Rédaction du bulletin de décès
Le médecin qui complète le bulletin de décès en y indiquant les informations prévues au formulaire, telles les causes du décès, s'il y a eu autopsie, si des radio-isotopes étaient présents dans le cadre du décès, s'il s'agissait d'une grossesse ou d'une complication de grossesse, s'il y a des signes de violence et s'il y a présence d'une maladie à déclaration obligatoire, peut se prévaloir du tarif du bulletin de décès.
Aucun examen ou visite ne peut être réclamé aux fins de la rédaction du bulletin de décès, mis à part l'examen externe d'un cadavre à la demande du coroner, l'autopsie ou la constatation de décès, selon le cas.
AVIS : Voir le code de facturation 15265 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
2.4.2 Frais de kilométrage
Une indemnité de kilométrage est prévue pour le médecin qui se rend à domicile ou à l'hôpital, dans ce dernier cas pour une parturiente dont le travail se termine par un accouchement ou une césarienne. La distance se mesure à compter de 10 kilomètres du lieu principal de pratique du médecin que ce soit le cabinet, le CLSC, l'UMF-CH ou l'UMF-CLSC jusqu'au lieu de l'intervention. Dans le cas de visites à domicile en série, après la première visite à domicile de la journée, le point de départ est réputé être celui de la visite à domicile qui précède chaque nouvelle visite. Dans tous les cas, la distance est calculée dans un sens seulement.
Dans le cas du médecin qui exerce dans le cadre de la courte durée gériatrique en CHSGS ou en CHSLD, le lieu principal de pratique pour les fins du présent paragraphe est l'établissement en cause.
AVIS : Inscrire dans la case DISTANCE le déplacement effectué, diminué des huit premiers kilomètres. Voir « Frais de kilométrage », sous l'onglet B.
Une indemnité de kilométrage pour un déplacement de plus de soixante (60) kilomètres, à l'exclusion toutefois du déplacement décrit à l'alinéa précédent pour se rendre à l'hôpital pour une parturiente dont le travail se termine par un accouchement vaginal ou par césarienne, fait l'objet d'une demande de considération spéciale.
Le médecin qui effectue, avec déplacement, l'examen externe d'un cadavre à la demande d'un coroner, peut aussi se prévaloir de cette mesure.
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Selon les situations prévues à l'entente, le médecin rémunéré à l'acte, au mode mixte et à honoraires fixes, doit inscrire sur la Facture de frais de déplacement :
- le code facturation 09991;
- le nombre de kilomètres effectués à l'aller diminué des 10 premiers kilomètres;
- le nombre de kilomètres effectués pour le retour.
Pour les déplacements à domicile, le médecin rémunéré à tarif horaire doit remplir une Demande de paiement - Tarif horaire, honoraires forfaitaires et vacation (1215). |
2.4.3 Nouveau-né en santé
Un montant forfaitaire quotidien est payable le jour de la naissance et les deux (2) jours suivants pour l'ensemble des services médicaux dispensés, en centre hospitalier, à un nouveau-né en santé. Il comprend tous les examens dispensés ou interventions effectuées ainsi que les recommandations à l'un des parents et remplace la rémunération qui serait autrement payable pour ces services.
Ce montant forfaitaire n'est pas payable pour l'examen du nouveau-né effectué à la salle d'accouchement, par le médecin présent pour effectuer l'anesthésie ou l'accouchement.
AVIS : Voir le code de facturation 15024 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
Le montant forfaitaire n'est payable qu'une seule fois par jour à l'égard d'un nouveau-né. Il ne s'applique pas au médecin appelé à intervenir pour prodiguer des soins immédiatement requis.
Lorsque l'état de santé d'un nouveau-né change entre le jour de la naissance et un jour subséquent, son état de santé (à savoir s'il s'agit d'un nouveau-né en santé ou non) s'évalue quotidiennement sans égard à l'état de santé du nouveau-né le jour subséquent ou précédent. Lorsque l'état de santé d'un nouveau-né change au courant d'une même journée de façon à exclure l'application de la rémunération forfaitaire, l'exclusion vise l'ensemble des soins prodigués par le même médecin au courant de la journée.
2.4.4 Observation
Lorsqu'un patient, en raison de sa condition médicale, doit être gardé en observation à la clinique d'urgence, le médecin n'est rémunéré que pour les services médicaux qu'il a lui-même fournis.
2.4.5 Rémunération majorée
Une rémunération majorée est prévue pour une consultation, un examen, un examen à domicile lorsqu'ils sont dispensés à un patient âgé de soixante-dix (70) ans ou plus.
2.4.6 Soins préopératoires, postopératoires et simultanés
Les soins préopératoires, postopératoires et simultanés sont régis par les dispositions pertinentes apparaissant, selon le cas, aux préambules particuliers de chirurgie, de chirurgie musculo-squelettique ou d'obstétrique.
2.4.7 Suppléments
2.4.7.1 Un supplément d'honoraires est prévu pour un examen, un examen à domicile, une visite ou une consultation effectués dans les conditions suivantes :
- le service médical est immédiatement requis;
- un déplacement est exigé du médecin pour la dispensation du service médical;
- ce déplacement ne coïncide pas avec celui que le médecin doit faire pour se rendre à l'établissement pour assumer une garde sur place ou effectuer sa tournée quotidienne, ou, en cabinet, pour tenir une séance régulière de consultation ou de visite.
A) Tous les jours, selon les plages horaires de 7 h à 16 h, de 16 h à 24 h ou de 0 h à 7 h:
- pour une visite à domicile auprès d'un patient en perte sévère d'autonomie;
- pour un patient admis dans un établissement.
B) Le samedi, le dimanche, une journée fériée ou tout autre jour de 19 h à 7 h :
- pour un patient au cabinet, au CLSC, à l'UMF-CH ou à l'UMF-CLSC.
C) Tous les jours de 19 h à 7 h :
- pour une visite à domicile auprès d'un patient qui n'est pas en perte sévère d'autonomie.
2.4.7.2 Un supplément d'honoraires est également prévu pour un accouchement effectué le samedi, dimanche, les jours fériés ou de 19 h à 7 h tout autre jour. Il en va de même pour l'ensemble des soins prodigués pendant le travail par le médecin traitant, si un médecin consultant effectue la césarienne ou l'accouchement et pour l'ensemble des soins prodigués pendant le travail par le médecin traitant qui ne participe pas à la délivrance du nouveau-né du fait qu'il se fait remplacer par un autre médecin en raison de la durée du travail ou de l'organisation locale de la garde en obstétrique. Dans le premier cas, on retient l'heure de la naissance pour évaluer le droit au supplément. Dans les autres cas, on retient l'heure de prise en charge par le médecin consultant ou le médecin qui remplace le médecin qui se fait remplacer.
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Utiliser le code de facturation :
- 06903, 06984 ou 06985 pour l'accouchement, selon l'heure de la naissance;
- 06986, 06987 ou 06988 pour l'ensemble des soins, selon l'heure de prise en charge par le médecin consultant;
- 06989 ou 06990 pour l'ensemble des soins, selon l'heure de prise en charge par le médecin qui remplace celui qui se fait remplacer.
Voir les codes de facturation 06903, 06984, 06985, 06986, 06987, 06988, 06989 et 06990 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
2.4.7.3 A Dans le cas d'un service médical immédiatement requis, un supplément d'honoraires est également prévu pour une assistance chirurgicale effectuée le samedi, le dimanche, une journée fériée ou tout autre jour de 19 h à 7 h. Pour avoir droit au supplément, on retient l'heure de début de l'intervention chirurgicale. Le supplément d'honoraires est de 46 % de l'honoraire d'assistance chirurgicale.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Service médical immédiatement requis et indiquer l'heure de début du service.
Ce supplément d'honoraires équivalant à 46 % du tarif est également applicable aux actes chirurgicaux immédiatement requis posés par un médecin qui détient des privilèges complets dans une discipline chirurgicale. L'établissement transmet le nom du médecin admissible à cette disposition au comité paritaire qui en informe la Régie.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Service médical immédiatement requis et indiquer l'heure de début du service.
2.4.7.3 B Dans le cas d'un service médical immédiatement requis, un supplément d'honoraires est également prévu pour une anesthésie effectuée le samedi, le dimanche, une journée fériée ou tout autre jour de 19 h à 7 h. Pour avoir droit au supplément, on retient l'heure de la prise en charge. Le supplément d'honoraires est de 113 % pour les services dispensés tous les jours entre 0 h et 7 h et de 63 % pour les services dispensés les samedi, dimanche ou journée fériée de 7 h à 24 h ou tout autre jour de 19 h à 24 h.
À l'égard des services tarifés en unités, on établit comme suit les honoraires majorés :
- on majore le tarif des unités de durée pour le temps de l'intervention qui coïncide avec une plage horaire sujette au supplément.
- on majore le tarif des unités de base d'une intervention qui est entreprise durant une plage horaire sujette au supplément.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Service médical immédiatement requis.
2.4.7.3 C Certains services qui incluent en leur libellé un examen, une visite ou une consultation qui ne peut être autrement réclamé, sont réputés satisfaire aux dispositions du sous-paragraphe 2.2.9 A du préambule général quant à l'application des majorations prévues en horaires défavorables lorsqu'ils sont rendus en centre hospitalier auprès d'un patient admis en soins de courte durée. Sont visés par la présente disposition les services portant la mention « P.G. 2.4.7.3 C ». Le comité paritaire transmet à la Régie la liste des actes visés par cette disposition.
AVIS : Inscrire l'heure de début du service, si requis.
Lorsque le tarif prévu pour un service visé par le présent paragraphe rémunère une période de temps, la majoration qui s'applique est celle qui est prévue au début de chaque période initiale ou supplémentaire ainsi rémunérée.
2.4.7.3 D Lorsqu'un déplacement d'urgence est requis pour effectuer un traitement hyperbare le samedi, le dimanche, une journée fériée ou tout autre jour de 19 h à 7 h, le médecin peut se prévaloir d'un supplément additionnel. Il est de 27,20 $ au 1er janvier 2012 et de 28,35 $ au 1er juin 2013. Ce supplément additionnel n'est pas sujet à la majoration des alinéas précédents ou de l'annexe XX.
2.4.7.4 Pour ce qui est de l'examen, de l'examen à domicile, de la consultation ou de la visite, seul le premier examen, la première consultation ou la première visite donne ouverture au supplément lors d'un déplacement.
2.4.7.5 Si un établissement comprend plusieurs pavillons, bâtiments, ou parties d'établissement, situés sur un même terrain, le fait d'aller de l'un à l'autre n'est pas réputé être un déplacement au sens de l'entente.
2.4.7.6 Pour fins d'application de l'Entente, sauf dispositions contraires, les jours fériés sont les suivants :
La Confédération, la Fête du travail, la fête de l'Action de Grâces, la veille de Noël, la fête de Noël, le lendemain de Noël, la veille du Jour de l'An, le Jour de l'An, le lendemain du Jour de l'An, le Vendredi Saint, le Lundi de Pâques, la Fête de Dollard et la Fête nationale.
AVIS : Les jours fériés et la date où ils sont chômés, pour le médecin qui exerce en centre local de services communautaires, en gériatrie active et en soins palliatifs d'un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés, sont les mêmes que ceux déterminés pour le personnel professionnel de l'établissement.
AVIS : En établissement, les seules dates reconnues par la Régie comme jours fériés, sont celles accordées au personnel professionnel d'un établissement et transmises à la Régie par son directeur des services professionnels et hospitaliers, avant le 30 avril de chaque année. Si aucun calendrier spécifique n'est transmis avant cette date, c'est le calendrier des dates déterminées par la Régie qui est retenu.
En cabinet, c'est le calendrier des dates déterminées par la Régie qui est retenu. La période de référence retenue par la Régie est du 1er mai au 30 avril de l'année suivante.
Consulter les calendriers des jours fériés sur le site Web de la Régie.
2.4.7.7 Un supplément d'honoraires est prévu, par séance, à titre de frais compensatoires, pour certains actes nécessitant l'utilisation d'un plateau de chirurgie. Le supplément d'honoraires est, pour un plateau principal (01098), de 21,60 $ au 1er avril 2011 et de 22,70 $ au 1er janvier 2012 et, pour un plateau mineur (01099), de 10,80 $ au 1er avril 2011 et de 11,35 $ au 1er janvier 2012.
Sont visés par cette disposition les actes tarifés 2.4.7.7 A pour le supplément accordé pour le plateau principal et 2.4.7.7 B pour le supplément accordé pour le plateau mineur.
Ces suppléments ne sont pas assujettis aux dispositions relatives à la rémunération différenciée.
À cette fin, le Ministère, avec l'assentiment de la Fédération, transmet à la Régie de l'assurance maladie, la liste des codes d'acte visés par cette mesure.
2.4.7.8 (abrogé le 30 septembre 2013)
2.4.7.9 Un supplément est prévu lorsque la communication avec un patient adulte ou le parent d'un patient enfant ne peut se faire en français ou en anglais et nécessite l'intermédiaire d'un interprète. Ce supplément s'applique en cabinet, à domicile et, pour un patient inscrit (non admis), en établissement.
2.4.7.10 Une prime de responsabilité est accordée au médecin exerçant au sein d'un centre de détention. La prime de responsabilité est de 15,6 % et s'applique à tous les services que facture le médecin dans ce secteur d'activité.
2.4.8 Surveillance (voir le code d'acte 00080 , sous l'onglet B) :
- Le médecin qui doit veiller sur un patient en raison de la gravité de son état a droit au paiement d'un honoraire de surveillance.
- La surveillance s'entend d'une période de disponibilité immédiate pendant laquelle le médecin interrompt toute autre activité clinique.
- Le médecin ne peut demander qu'un seul honoraire de surveillance pour une même période de temps.
- Une surveillance comporte une première période de trente (30) minutes qui n'est jamais rémunérée; si elle se prolonge, chaque période additionnelle de quinze (15) minutes est rémunérée.
- Nul autre honoraire n'est accordé pour les soins donnés pendant une période de surveillance.
- Une période d'attente, telle l'attente d'un rapport ou l'attente préopératoire, ne constitue pas une surveillance.
2.4.9 Transfert ambulancier
AVIS : Voir les codes de facturation 09087 et 09246 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
2.4.9.1 Interétablissement
Il s'agit de la présence du médecin auprès d'un patient pendant un transfert ambulancier entre deux établissements ou deux installations du même établissement. Cette présence est rémunérée de la façon prescrite au présent sous-paragraphe.
Un transfert ambulancier interétablissement comporte une première période de trente (30) minutes; si le transfert se prolonge, chaque période additionnelle de quinze (15) minutes est rémunérée.
L'honoraire prévu pour ce transfert s'applique à l'aller; pour tenir compte de l'aller-retour, cet honoraire est doublé.
Nul autre honoraire n'est accordé pour les soins médicaux dispensés pendant ce transfert.
Un transfert ambulancier interétablissement peut comprendre un transfert ambulancier effectué entre une installation et un aéroport, ou toute autre gare d'embarquement, à destination d'une autre installation.
2.4.9.2 À partir du cabinet ou du domicile
À titre exceptionnel, lorsque la condition du patient nécessite la présence d'un médecin, les dispositions prévues au sous-paragraphe ci-dessus s'appliquent. Dans ce cas le médecin doit fournir les notes explicatives.
2.4.9.3 Forfait de déplacement
Le médecin qui, dans le cas d'un transfert ambulancier d'un patient d'un service d'urgence d'un établissement à un autre établissement, est appelé à se déplacer pour se rendre à l'établissement afin d'effectuer lui-même ce transfert ou pour remplacer au service d'urgence le médecin qui effectue le transfert est compensé, pour ce dépla-cement, par un forfait dont le montant varie selon l'heure de son départ pour l'établis-sement.
AVIS : Voir les codes de facturation 19047, 19048 et 19049 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
2.5 PRÉSOMPTION
Le médecin qui, à la demande d'un médecin spécialiste, est amené à dispenser un service médical prévu à l'entente comme devant être dispensé à la demande d'un autre médecin est, pour satisfaire aux exigences des préambules général et particuliers, réputé avoir agi à la demande d'un médecin au sens de l'entente.
2.6 INDICATEURS ADMINISTRATIFS
Les numéros de codes d'acte et de modificateurs apparaissant à la nomenclature des actes ou aux divers préambules sont des indicateurs administratifs qui relèvent de l'autorité exclusive de la Régie. Celle-ci doit informer le médecin de tout ajout ou de toute modification à ceux-ci.
2.7 CONSEIL GÉNÉTIQUE OU GÉNIQUE
Le conseil génétique est l'évaluation du patrimoine génétique d'une personne ou d'un couple afin de les conseiller adéquatement, sur un plan génétique et étiologique. Le conseil génétique est individuel ou collectif. Il est dit collectif lorsqu'il est effectué au bénéfice d'un couple.
Le conseil génique est l'évaluation du patrimoine génique d'une personne afin de la conseiller en regard de sa susceptibilité particulière à certains problèmes de santé en raison de son patrimoine génique et des interventions préventives ou thérapeutiques appropriées. Le conseil génique est individuel.
Le conseil génétique comprend les rencontres et interview avec un membre de toute famille concernée ainsi que, le cas échéant, l'examen médical de cette personne, lorsque la connaissance de l'état de santé de celle-ci est nécessaire à l'évaluation génétique de la personne ou du couple au bénéfice desquels le conseil génétique est effectué.
Le conseil génétique ou génique comprend également la cueillette et l'évaluation des données familiales afin d'établir un diagnostic sur le patrimoine génétique, construire la généalogie et évaluer les risques susceptibles d'intéresser la personne ou, dans le cas du conseil génétique, le couple en cause.
Le conseil génétique comprend enfin l'information et les différentes alternatives qui se présentent à la personne ou au couple concernés, afin de contrôler, le cas échéant, la situation qui se présente sur le plan génétique, de telle sorte que la personne ou le couple visés puissent prendre une décision médicalement éclairée face à cette situation.
Le conseil génique comprend enfin l'information et les différentes alternatives qui se présentent à la personne concernée, afin de contrôler, surveiller ou traiter la situation qui se présente sur le plan génique, de façon à ce que la personne visée puisse prendre une décision médicalement éclairée face à cette situation.
Le conseil génétique ou génique est rémunéré lorsqu'il est effectué dans un établissement qui offre un programme en génétique ou qui fait appel à la médecine génétique, et qui, dans tous les cas, est désigné par accord des deux parties. Cette rémunération est octroyée à la demi-heure selon les modalités établies au tarif. Cette même rémunération couvre tous les services médicaux dispensés lors d'une même visite.
Le conseil génique ne comprend pas les évaluations périodiques requises suite au conseil génique, d'une personne qui, en raison de son patrimoine génique, est identifiée comme présentant une susceptibilité accrue à certaines maladies.
AVIS : Voir établissements désignés, annexe 1, Accord no 126, (Brochure no 1).
2.8 PATIENT DE SOIXANTE-DIX (70) ANS OU PLUS DANS UN SERVICE D'URGENCE
AVIS : Ce paragraphe 2.8 a été abrogé par l'Amendement 83.
2.9 PROCÉDÉS ET CHIRURGIES PÉDIATRIQUES
Dans un centre hospitalier de courte durée, on majore du quart les honoraires prévus au tarif pour certains procédés ou certaines chirurgies pratiqués chez un enfant de moins de deux (2) ans. Ces procédés ou chirurgies sont identifiés par la mention P.G.2.9 (MOD=060).
2.10 CONSULTATION EN ÉTHIQUE CLINIQUE
Le médecin qui répond à une demande de consultation en éthique clinique possède une formation en éthique médicale et n'est pas impliqué directement dans le dossier du patient visé.
Cette consultation, outre les éléments de la consultation majeure prévue à la nomenclature des actes, comprend :
1. la révision approfondie de tous documents légaux ayant rapport à la cause (i.e testaments biologiques, procuration permanente pour les soins de santé, etc.);
2. le rapport officiel écrit de la consultation, documentant :
- identification et explication des dilemmes d'éthique existants;
- référence aux faits pertinents à la cause qui touchent le côté médical, légal et social;
- recommandation par ordre de priorité des plans spécifiques de gestion clinique;
- justification élaborée de ces recommandations basée sur une analyse éthique raisonnée et faisant référence à la littérature médicale, légale et d'éthique médicale.
La consultation en éthique comprend également, pour le médecin, la responsabilité de coordonner et de faciliter une réunion de suivi de l'équipe de gestion où tous les participants peuvent discuter du rapport de consultation et finaliser le plan de gestion.
La consultation en éthique clinique est rémunérée lorsqu'il y a réalisation des conditions suivantes :
a) la consultation est effectuée pour le compte d'un établissement exploitant un centre hospitalier désigné par accord des parties;
b) le médecin qui effectue la consultation est agréé par le comité d'éthique de l'établissement visé.
AVIS : Établissements désignés à l'annexe 1 de l'Accord no 172 :
Région de Montréal-Centre (06)
00193 - Institut et Hôpital neurologique de Montréal (96-01-01)
08033 - Site Glen (15-05-15)
Région de Lanaudière (14)
01413 - Centre hospitalier Le Gardeur (95-09-01)
La rémunération de la consultation en éthique clinique ne couvre pas la rémunération des entrevues en profondeur avec les personnes pertinentes incluant :
- un membre de la famille;
- un proche;
- les membres de l'équipe multidisciplinaire incluant médecin traitant, médecins appelés en consultation, résidents, infirmiers, travailleurs sociaux, nutritionnistes, porte-parole des malades, représentant de la pastorale, et administration;
- rencontre additionnelle avec le patient.
AVIS : Voir les codes de facturation 00017, 00019, 08906 et 08909 sous l'onglet B - Consultation, examen et visite.
2.11 ACTES SPÉCIFIQUES AUX SOINS INTENSIFS
2.11.1 Induction de l'hypothermie thérapeutique
L'induction de l'hypothermie thérapeutique est effectuée à l'unité de soins intensifs ou de soins coronariens suite à certains cas d'arrêt cardiaque ou d'accident neurologique grave de façon à réduire artificiellement et maintenir la température corporelle d'un patient à moins de 340 C, généralement pour une période de vingt-quatre (24) heures. Les examens requis et tout autre service médical dispensé par le médecin pour évaluer l'atteinte et le maintien de la température visée au cours des douze (12) premières heures sont inclus. Le médecin doit consigner au dossier les notes pertinentes. Ce code peut être réclamé un maximum d'une fois par séjour du patient à l'unité de soins intensifs ou de soins coronariens.
AVIS : Inscrire la date d'entrée et, s'il y a lieu, la date de sortie de l'unité de soins intensifs ou coronariens.
2.11.2 Installation pour ventilation en position ventrale
L'installation pour ventilation en position ventrale est effectuée à l'unité de soins intensifs ou de soins coronariens lorsque la ventilation mécanique soutenue est requise mais que la ventilation en position dorsale est associée à des pressions de pointe très élevées. Il comprend le positionnement initial du patient de même que les examens requis et tout autre service médical dispensé par le médecin au cours des douze (12) premières heures de ventilation dans cette position. Le médecin doit consigner au dossier les notes pertinentes. Ce code peut être facturé un maximum d'une fois par séjour du patient à l'unité de soins intensifs ou de soins coronariens.
AVIS : Inscrire la date d'entrée et, s'il y a lieu, la date de sortie de l'unité de soins intensifs ou coronariens.
2.11.3 Mesure de la tension intra-abdominale
Mesure à l'unité de soins intensifs ou de soins coronariens de la tension intra-abdominale au moyen d'une sonde intra-vésicale lorsque la situation clinique du patient fait soupçonner un syndrome de compartiment abdominal. La pose du cathéter intra-vésical, lorsque requise, est comprise. Ce code peut être facturé un maximum d'une fois par séjour du patient à l'unité de soins intensifs ou de soins coronariens.
AVIS : Inscrire la date d'entrée et, s'il y a lieu, la date de sortie de l'unité de soins intensifs ou coronariens.
ANNEXE I DU PRÉAMBULE GÉNÉRAL
ACTES INCLUS
Est comprise dans les honoraires de l'examen, de la consultation ou des services médicaux qui les remplacent ainsi que de tout autre service médical associé, la rémunération des services médicaux énumérés ci-dessous.
ablation des points de suture ou des agrafes
ablation de shunt artérioveineux (hémodialyse)
administration et interprétation des tests diagnostiques suivants :
- analyse d'urine, sans microscopie
- glycémie, par méthode simple qualitative
- hémoglobine, par méthode simple qualitative
- mycose test
- P.P.D. (purified protein derivative)
- test à la tuberculine
- toute autre analyse par méthode simple, sauf celle spécifiquement prévue au tarif
allongement du frein du prépuce
androscopie
application de pâte d'unna
appréciation simple de l'acuité visuelle et auditive
aspiration de la trachée sous vision directe
aspiration pour otite séreuse, unilatérale
biomicroscopie oculaire
biopsie du pénis
biopsie du scrotum
blocage nerf honteux, uni ou bilatéral
blocage paracervical
botte d'unna
brûlure simple (1er degré), traitement et débridement
calibrage de l'urètre
cannulation de canaux galactophores pour reperméabilisation
cardioversion chimique
cathétérisme vésical, sauf autrement prévu au tarif
cautérisation du cordon ombilical
changement de canule de trachéotomie
changement de cathéter de gastrostomie
changement de cathéter suprapubien ou de sonde de cystostomie
changement de sonde d'urétérostomie cutanée
changement de sonde de néphrostomie
chimiothérapie d'une lésion cutanée
correction de symphyse des grandes et petites lèvres sans anesthésie générale
cure d'hyposensibilisation, sauf celle spécifiquement prévue au tarif
cryothérapie d'une lésion
culdoscopie
débimétrie (débit de pointe)
détorsion manuelle de cordon spermatique
dilatation d'urètre chez la femme
dilatation du col
dilatation du prépuce
dilatation du sphincter anal sans anesthésie
dilatation du vagin sous anesthésie
dilatation ou irrigation de la voie lacrymale
électrorétinographie, technique simple
enlèvement de mèches vaginales
enlèvement de plâtre (sans fracture ni luxation)
épilation des cils
épreuve de Schirmer (hyposécrétion lacrymale)
épreuve pour pacemaker implanté sous électrocardiogramme
épreuves de fonction respiratoire :
- analyse de gaz artériels et de l'équilibre acidobase, toute technique
- analyse des tensions gazeuses de l'air alvéolaire
- bronchospirométrie (volumes, ventilation en oxygène pour chaque poumon ou chaque lobe)
- évaluation régionale de la ventilation et de la perfusion au moyen de substances inhalées ou injectées
- oxymétrie et saturation en oxygène toute technique
- ventilation et consommation d'oxygène
épreuves orthostatiques
étude de la transmission neuromusculaire
étude du chimisme gastrique (intubation et interprétation)
étude du sperme
étude simple de la vision des couleurs
évaluation de la motilité oculaire intrinsèque et extrinsèque
examen à la lampe à fente
examen externe du globe oculaire et de ses annexes, détermination simple du champ
visuel
examen gynécologique avec cautérisation ou conisation ou électroconisation avec anesthésie
examens vestibulaires (bilatéral) : épreuves cervicales
épreuves de la poursuite
épreuves positionnelles
épreuves rotatoires (angulaires, pendulaires, cupulométrie)
exérèse de cathéter de dissection veineuse
exérèse de cérumen
exérèse de tube de drainage, oreille moyenne
exérèse de varicocèle par voie scrotale
exérèse d'un corps étranger intra-vaginal
exophtalmométrie
exploration du contenu scrotal
extraction de bague (acte simple)
extraction simple de stérilet
fixation d'un drain
fracture d'apophyse épineuse ou transverse, traitement conservateur
fracture du crâne, traitement conservateur
funduscopie, sauf autrement prévu au tarif
grattage, pelage, taillage de callosités (lorsqu'effectué en établissement ou au bénéfice d'un patient âgé de moins de soixante-dix (70) ans)
immobilisation par appareil ou orthèse préfabriqués commercialement incluant notamment : collet cervical, bandage élastique ou adhésif, écharpe, etc.
incision latérale ou dorsale du prépuce
inhalothérapie
injection de substance de contraste :
cholangiographie par injection intraveineuse
cholangiographie par tube en T
déférentographie
échographie
gynécographie
orbitographie
pariétographie
pelvigraphie
pyélographie I.V.
tomographie axiale
vaginographie
voies urinaires pour urétérographie
injection intracaverneuse de papaverine
injection pour prurit anal
injection sous-cutanée, intradermique, intramusculaire ou intraveineuse, sauf celle spécifiquement prévue au tarif
insertion de pessaire
insertion de prothèse testiculaire
insertion naso-gastrique de tubes (Levine, alimentation, etc.)
insertion de tiges laminaires;
installation de l'équipement de l'inhalothérapie;
installation et contrôle de phonographie et de l'ECG du foetus
installation d'un tube de gavage à long terme
insufflation tubaire
irrigation de l'oeil
irrigation et enlèvement du drain
laryngoscopie à suspension, sans anesthésie ou sous anesthésie locale;
laryngoscopie au microscope sans anesthésie ou sous anesthésie locale;
laryngoscopie directe (rigide), sans anesthésie ou sous anesthésie locale
laryngoscopie indirecte sans biopsie
lavage bronchique
libération du frein de la langue pour un patient de deux (2) ans et moins
manipulation pour épicondylite (tennis elbow)
manoeuvre d'Epley
manométrie ano-rectale (sauf pour une pathologie digestive)
massage prostatique
mesure de la tension veineuse centrale
mesure de la vitesse circulatoire
mise en place d'une mèche dans un kyste déjà drainé
myringotomie avec mise en place d'un tube de drainage sans microscopie
nettoyage de l'oreille externe et moyenne
ophtalmoscopie
orbitographie avec substance de contraste
pansement de moins de vingt (20) centimètres carrés
pharyngogramme avec substance de contraste
phonocardiographie
ponction ou aspiration biopsique d'hydrocèle
ponction de sang dans un cathéter
pose d'une mèche dans le conduit auditif externe
prélèvement d'une homogreffe pour remplacement au système cardiovasculaire et thoracique
prélèvement de sécrétions
prélèvement sanguin capillaire
réduction manuelle de torsion testiculaire
réduction manuelle d'hernie inguinale
réduction manuelle de paraphimosis (toute technique) sans anesthésie
réflexogramme achilien avec kinomètre
réfraction
taillage des ongles d'orteil
tamponnement nasal antérieur par compression simple
test à la lampe de Wood
test de confrontation
test de tolérance à l'eau
tomographie simple
tonométrie simple
traction pour scoliose, type Cotrel
vectocardiogramme
ventriculoscopie
SERVICES ET EXAMENS MÉDICAUX CONSIDÉRÉS COMME ASSURÉS EN CONFORMITÉ AVEC L'ARTICLE 22 a)ii DU RÈGLEMENT D'APPLICATION DE LA LOI SUR L'ASSURANCE MALADIE
En conformité avec l'article 22 a) ii du règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie, vous trouverez ci-après une liste des examens ou services pour fins d'emploi ou en cours d'emploi exigés par une Loi du Québec autre que la Loi des décrets de convention collective et qui sont considérés comme des services assurés.
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Les examens optométriques sont couverts par la Régie pour les personnes assurées âgées de moins de 18 ans ou de 65 ans et plus et pour les personnes qui présentent un carnet de réclamation valide, émis par le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale. |
1. CONDUCTEUR D'UN VÉHICULE DE COMMERCE, D'UN AUTOBUS DE PLUS DE 24 PASSAGERS OU D'UN VÉHICULE EXIGEANT DES QUALIFICATIONS PLUS GRANDES :
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis de conduire d'un véhicule des classes 1, 2 et 3.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour le titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un véhicule de commerce.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (RLRQ, chapitre C-24.2)
- Articles 28 1, 2, 3, 44 2, 45 2 et 46 2 du Règlement sur les permis (RLRQ, chapitre C-24.2, r. 34)
2. CONDUCTEUR D'UN VÉHICULE D'URGENCE :
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis probatoire ou d'un permis de conduire de la classe 4A.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour le titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un véhicule d'urgence.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (RLRQ, chapitre C-24.2)
- Articles 25 3, 28 4 et 43 du Règlement sur les permis (RLRQ, chapitre C-24.2, r. 34)
3. CONDUCTEUR D'UN AUTOBUS DE 24 PASSAGERS OU MOINS OU D'UN MINIBUS
Examen médical ou optométrique requis par la Société d'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis de conduire de la classe 4B.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société d'assurance automobile du Québec pour le titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un autobus ou d'un minibus.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (RLRQ, chapitre C-24.2)
- Articles 24 2, 28 5 et 42 du Règlement sur les permis (RLRQ, chapitre C-24.2, r. 34)
4. CHAUFFEUR DE TAXI :
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis probatoire ou d'un permis de conduire de la classe 4C.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour un titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un taxi.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (RLRQ, chapitre C-24.2)
- Articles 24 2, 28 6 et 42 du Règlement sur les permis (RLRQ, chapitre C-24.2, r. 34)
5. ÉTUDIANT ADMIS À UN PROGRAMME D'ÉTUDES EN TECHNIQUES DE PILOTAGE, TECHNIQUES MARITIMES, TECHNIQUES POLICIÈRES OU TECHNIQUES DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE :
Examen médical que doit subir l'étudiant admis à l'un des programmes d'études précités.
- Article 18 a) de la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel (RLRQ, chapitre C-29) remplacé par 1993, C.25,a.11;
- Article 1 du Règlement sur les règlements qu'un collège doit adopter concernant les exigences spécifiques et les conditions particulières d'admission pour chacun des programmes d'études suivants : techniques de pilotage, techniques maritimes, techniques policières et techniques de contrôle de la circulation aérienne (Décret 2403-82 du 20 octobre 1982)
6. FONCTIONNAIRE AU SENS DE LA LOI SUR LA FONCTION PUBLIQUE :
Examens de pré-emploi exigés par les directives de classification relatives aux emplois suivants :
- Agents de conservation de la faune;
- Constables du tribunal de la jeunesse;
- Constables spéciaux à la sécurité dans les édifices gouvernementaux;
- Agent des services correctionnels;
- Gardes du corps chauffeurs;
- Contrôleurs routiers;
- Pilotes d'aéronefs;
- Certains postes de cadres intermédiaires, soit ceux reliés à la conservation de la faune et à la surveillance en établissement de détention.
- Loi sur la fonction publique (RLRQ, chapitre F-3.1.1)
7. ENSEIGNANT OCCUPANT UN EMPLOI DANS UNE ÉCOLE PUBLIQUE DE LA COMMISSION SCOLAIRE CRIE, LA COMMISSION SCOLAIRE KATIVIK ET LE COMITÉ NASKAPI DE L'ÉDUCATION :
Examen médical annuel démontrant qu'il n'est atteint d'aucun handicap physique ou mental ou maladie le rendant inapte à occuper le poste qu'il détient.
Examen annuel pulmonaire clinique et radiologique démontrant que cette personne est exempte d'affection tuberculeuse.
- Article 207 de la Loi sur l'instruction publique pour les autochtones cris, inuits et naskapis (RLRQ, chapitre I-14)
8. AGENTS ET CADETS DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC ET DES CORPS DE POLICE MUNICIPAUX :
Examen médical requis pour devenir agent ou cadet de la Sûreté ou d'un corps de police municipal.
- Loi de police (RLRQ, chapitre P-13.1)
- Article 3 du Règlement sur les normes d'embauche des agents et cadets de la Sûreté du Québec et des corps de police municipaux (R.R.Q.,C.P-13,r.14)
9. MANIPULATEURS D'ALIMENTS ET LES PERSONNES PRÉPOSÉES AUX SOINS DES MALADES OU À LA GARDE DES ENFANTS :
Examens cliniques et diagnostiques et mesures de prophylaxie déterminées par le chef de département de santé communautaire.
- Loi sur la protection de la santé publique (L.R.Q., c.P-35).
- Article 40 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q., c.P-35,r.1).
10. MANIPULATEUR D'ALIMENTS DANS UN CAMP FORESTIER OU DES INSTALLATIONS SPÉCIFIÉES :
Le manipulateur d'aliments dans un camp forestier ou des installations visées à l'article 83 doit avoir subi un examen médical depuis moins de 12 mois attestant qu'il n'est pas atteint de la tuberculose et qu'il n'est pas porteur de germes de salmonellose, ni atteint d'une maladie à déclaration obligatoire pouvant se transmettre par les aliments.
- Loi sur la protection de la santé publique (L.R.Q.,c.P-35).
- Articles 83 et 84 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
11. EMPLOYÉS D'UN DÉTENTEUR DE PERMIS VISÉS À L'ARTICLE 90 DU RÈGLEMENT D'APPLICATION DE LA LOI SUR LA SANTÉ PUBLIQUE :
(Permis pour pouvoir embaumer des défunts ou pratiquer la thanatopraxie, agir comme directeur de funérailles ou pour l'opération d'un laboratoire ou d'un service d'ambulance).
Certificat d'attestation de bonne santé délivré lors de l'embauche.
- Loi sur la protection de la santé publique (L.R.Q.,c.P-35).
- Articles 90 et 109 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1 et Décret 975-83 du 18 mai 1983).
12. MEMBRES DU PERSONNEL D'UN LABORATOIRE DE PROTHÈSES ET ORTHÈSES OU D'UN LABORATOIRE DE BIOLOGIE MÉDICALE :
Examen médical annuel attestant que la personne peut travailler dans un laboratoire.
- Loi sur la protection de la santé publique (L.R.Q.,c.P-35).
- Article 134 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
13. MEMBRES DU PERSONNEL D'UN LABORATOIRE DE RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE :
Examen médical à l'embauchage et par la suite annuel attestant que la personne est apte à travailler dans un laboratoire de radiologie.
Examen médical décrit à l'article 174 à l'embauchage et annuel par la suite et dans les cas prévus à l'article 185 pour tout membre du personnel directement affecté à des travaux sous rayons X.
Examen visé au paragraphe c) de l'article 174 (formule sanguine complète) à la fin des premier et deuxième mois d'emploi pour toute personne directement affectée à des travaux sous rayon X et toute personne visée à l'article 184.
- Loi sur la protection de la santé publique (L.R.Q.,c.P-35).
- Articles 173 à 176, 184 et 185 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
14. CUISINIER, AIDE-CUISINIER OU MANIPULATEUR D'ALIMENTS DANS LES CAMPEMENTS INDUSTRIELS :
Examen attestant de l'immunité à la variole de l'employé.
Examen médical à l'embauchage et annuel par la suite établissant que l'employé ne souffre pas de maladie contagieuse ou vénérienne et qu'il n'est pas porteur de germes pouvant causer une infection transmissible par les aliments.
- Loi sur la qualité de l'environnement (RLRQ, chapitre Q-2).
- Article 12 du Règlement sur les conditions sanitaires des campements industriels ou autres (RLRQ, chapitre Q-2, r. 11).
15. OUVRIERS EMPLOYÉS DANS UNE EXPLOITATION MINIÈRE OU UNE CARRIÈRE :
Examen médical complet annuel incluant une radiographie des poumons.
- Loi sur la santé et la sécurité du travail (RLRQ, chapitre S-2.1).
- Article 2 du Règlement sur le certificat médical des ouvriers (R.R.Q.,c.S-2.1,r.3).
16. EMPLOYÉS TRAVAILLANT DANS UN ÉTABLISSEMENT RÉGI PAR LE RÈGLEMENT SUR LES ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX :
Examens médicaux d'embauche et examens périodiques que peut exiger le Service d'inspection lorsque la santé des travailleurs est exposée à des risques particuliers.
- Loi sur la santé et la sécurité du travail (RLRQ, chapitre S-2.1).
- Article 14.2.1 du Règlement sur les établissements industriels et commerciaux (RLRQ, chapitre S-2.1, r. 6).
17. MACHINISTES EMPLOYÉS DANS LES MINES ET CARRIÈRES :
Examen médical annuel attestant que le machiniste ne présente pas d'infirmités physiques ou psychiques ou des déficiences de la vue ou de l'ouïe.
- Loi sur la santé et la sécurité du travail (RLRQ, chapitre S-2.1).
- Article 215 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines et modifiant diverses dispositions réglementaires (Décret 213-93 du 17 février 1993).
18. PERSONNEL D'UN ÉTABLISSEMENT AU SENS DE LA LOI SUR LES SERVICES DE SANTÉ ET LES SERVICES SOCIAUX :
Toute personne oeuvrant dans un établissement doit se soumettre aux normes déterminées par le chef du département de santé communautaire en matière d'hygiène, de prophylaxie et de contrôle microbiologique et clinique.
- Loi sur les services de santé et services sociaux (RLRQ, chapitre S-4.2).
- Article 10 du Règlement sur l'organisation et l'administration des établissements (Décret 1320-84 du 6 juin 1984).
SERVICES ET EXAMENS MÉDICAUX CONSIDÉRÉS COMME ASSURÉS EN CONFORMITÉ AVEC L'ARTICLE 22 f) DU RÈGLEMENT D'APPLICATION DE LA LOI SUR L'ASSURANCE MALADIE
1. la constatation de décès;
2. l'examen médico-légal des victimes d'assauts sexuels;
3. l'examen exigé en vertu de la Loi sur la protection du malade mental (chapitre P-41);
4. l'examen exigé en vertu de la Loi sur la curatelle publique (RLRQ, chapitre C-80);
5. l'examen exigé en vertu de la Loi sur le régime de rentes du Québec ;
6. l'examen exigé en vertu de la Loi sur la Sécurité du revenu (RLRQ, chapitre S-3.1.1) sauf le nouvel examen exigé par le ministre de la Main-d'oeuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle, en vertu de l'article 64 de cette loi;
7. l'examen exigé en vertu de la Loi sur la protection de la jeunesse (RLRQ, chapitre P-34.1).
SERVICES FOURNIS PAR UN MÉDECIN RÉSIDENT DANS L'ÉTABLISSEMENT OÙ IL COMPLÈTE SON STAGE DE FORMATION
Un service fourni par un médecin qui est en stage de formation pour l'obtention d'un premier certificat de spécialiste n'est un service assuré que s'il est fourni dans un établissement autre que celui où il est en stage ou pour un conseil régional. Dans ce dernier cas, une attestation doit être fournie à la Régie.
En d'autres termes, les services qu'un tel médecin rend à titre de médecin omnipraticien dans un établissement où il est en stage, en clinique, au cabinet, à domicile, ne sont pas assurés. Il est alors tenu d'aviser la personne assurée au moyen de la formule prévue à cette fin, que les services qu'il lui rend ne sont pas assurés. Il va de soi que le coût de ces services est défrayé par la personne assurée qui ne peut en obtenir remboursement de la Régie.
MODALITÉS DE FACTURATION DES FORFAITAIRES À L'ACTE
AVIS : Plusieurs ententes particulières comportent des instructions de facturation à l'acte notamment pour la réclamation de certains montants forfaitaires. Veuillez vous assurer de prendre connaissance des instructions de facturation relatives à chaque entente particulière qui vous concerne. (voir Brochure no 1 - Médecins omnipraticiens - Ententes particulières).
ENTENTES PARTICULIÈRES :
- relative à la rémunération de la prestation des services professionnels effectués par un médecin, en certains centres hospitaliers de soins de courte durée, dans une unité de soins coronariens ou de soins intensifs;
- ayant pour objet la rémunération de certaines gardes en disponibilité effectuées dans certains centres locaux de services communautaires dans le cadre du réseau de garde intégré;
- relative à la rémunération de la garde effectuée dans le service d'urgence de première ligne de certains centres locaux de services communautaires dans le cadre du réseau de garde intégré;
- relative à la rémunération de la prestation de services professionnels en anesthésie dans certains centres hospitaliers de courte durée;
- concernant la rémunération de la garde effectuée à l'Hôpital St-Julien. (Abrogée par l'Amendement no 82)
DEMANDE D'AUTORISATION D'HOSPITALISATION HORS DU CANADA POUR DES SERVICES MÉDICAUX QUI NE SONT PAS DISPONIBLES AU QUÉBEC NI AU CANADA
Dans le cadre du suivi médical d'une personne assurée, un médecin peut devoir déposer ou appuyer une demande d'autorisation d'hospitalisation hors du Canada.
Conformément au Règlement d'application de la loi sur l'assurance maladie et à celui de l'assurance hospitalisation, la Régie peut payer certains services médicaux et hospitaliers à recevoir hors du Canada, s'ils ne sont pas disponibles au Québec ni au Canada.
Pour ce faire, les services destinés à la personne assurée doivent être préalablement autorisés par la Régie, à la suite d'une demande écrite signée par deux médecins spécialisés dans le domaine concerné par la maladie de celle-ci.
IMPORTANT
Avant de présenter une demande d'autorisation d'hospitalisation hors du Canada, veuillez vous assurer :
que le service n'est pas disponible au Québec ni au Canada;
que le service est requis du point de vue médical par la condition particulière de la personne;
que le service est assuré; c'est-à-dire qu'il est reconnu, qu'il n'est donc pas de nature expérimentale;
que le service sera rendu dans un centre hospitalier reconnu comme tel;
qu'en cas d'un transfert rapide hors du Québec, l'urgence d'agir soit de nature médicale.
Si la personne assurée se fait soigner hors du Canada sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Régie, elle devra assumer elle-même le coût des services hospitaliers qu'elle recevra hors du Canada. Les services médicaux assurés seront remboursables au tarif du Québec.
DEMANDE D'AUTORISATION
1. RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
La demande doit comporter les renseignements suivants concernant la personne assurée :
a) son nom à la naissance et marital pour une femme mariée;
b) sa date de naissance;
c) son numéro d'assurance maladie;
d) son adresse complète;
e) son numéro de téléphone.
2. DOCUMENTS REQUIS
Il faut joindre à la demande :
A) Une attestation médicale, signée par deux (2) médecins ayant une compétence reconnue dans le domaine concerné par la maladie de la personne. Celle-ci comprendra :
une description détaillée des services spécialisés requis;
une attestation justifiant la non disponibilité de ces services au Québec et au Canada;
le nom et l'adresse de l'établissement où aura lieu l'hospitalisation;
le nom du professionnel de la santé hors du Québec qui sera responsable des services spécialisés requis.
B) Un résumé du dossier médical.
3. ACHEMINEMENT DE LA DEMANDE
La demande doit être adressée à :
Régie de l'assurance maladie du Québec
Autorisation médicale
Service de l'application des programmes (Q039)
Case postale 6600
Québec (Québec) G1K 7T3
4. INFORMATION
Pour toute information, vous pouvez nous joindre, entre 8 h 30 et 16 h 30, aux numéros suivants :
Téléphone : 418 643-8114
Ligne sans frais : 1 866-340-2475
Télécopieur : 418 646-3492
DEMANDE D'AUTORISATION POUR DES SERVICES MÉDICAUX AU CANADA, QUI NE SONT PAS DISPONIBLES AU QUÉBEC
Dans le cadre du suivi médical d'une personne assurée, un médecin peut devoir déposer ou appuyer une demande d'autorisation d'hospitalisation hors du Québec, au Canada.
Conformément au Règlement d'application de la loi sur l'assurance maladie, la Régie peut payer certains services médicaux à recevoir au Canada, s'ils ne sont pas disponibles au Québec.
Pour ce faire, les services destinés à la personne assurée doivent être préalablement autorisés par la Régie à la suite d'une demande écrite signée par deux médecins spécialisés dans le domaine concerné par la maladie de celle-ci.
Si la personne assurée n'a pas obtenu une autorisation préalable avant de recevoir des services médicaux hors du Québec, au Canada, ceux-ci seront remboursables au tarif du Québec.
IMPORTANT
Avant de présenter une demande d'autorisation pour des services médicaux au Canada, veuillez vous assurer :
que le service n'est pas disponible au Québec;
que le service est requis du point de vue médical par la condition particulière de la personne;
que le service est assuré; c'est-à-dire qu'il est reconnu, qu'il n'est pas de nature expérimentale;
que le service sera rendu dans un centre hospitalier reconnu comme tel;
qu'en cas d'un transfert rapide hors du Québec, l'urgence d'agir soit de nature médicale.
DEMANDE D'AUTORISATION
1. RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
La demande doit comporter les renseignements suivants concernant la personne assurée :
a) son nom à la naissance et marital pour une femme mariée;
b) sa date de naissance;
c) son numéro d'assurance maladie;
d) son adresse complète;
e) son numéro de téléphone.
2. DOCUMENTS REQUIS
Il faut joindre à la demande :
A) Une attestation médicale, signée par deux (2) médecins ayant une compétence reconnue dans le domaine concerné par la maladie de la personne. Celle-ci comprendra :
une description détaillée des services spécialisés requis;
une attestation justifiant la non disponibilité de ces services au Québec;
le nom et l'adresse de l'établissement où aura lieu l'hospitalisation;
le nom du professionnel de la santé qui sera responsable des services spécialisés à rendre.
B) Un résumé du dossier médical.
3. ACHEMINEMENT DE LA DEMANDE
La demande doit être adressée à :
Régie de l'assurance maladie du Québec
Autorisation médicale
Service de l'application des programmes (Q039)
Case postale 6600
Québec (Québec) G1K 7T3
4. INFORMATION
Pour toute information, vous pouvez nous joindre, entre 8 h 30 et 16 h 30, aux numéros suivants :
Téléphone : 418 643-8114
Ligne sans frais : 1 866-340-2475
Télécopieur : 418 646-3492
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SERVICES RENDUS AU QUÉBEC À DES RÉSIDENTS D'AUTRES PROVINCES ET TERRITOIRES |
|
Les adresses des provinces et des territoires. |
ALBERTA
Alberta Health and Wellness
10025 Jasper Avenue
P.O. Box 1360, Station Main
Edmonton (Alberta) T5J 2N3
Téléphone : 780 427-1432
COLOMBIE-BRITANNIQUE
Medical Services Commission
1515 Blanshard Street
P.O. Box 1600
Victoria (C.B.) V8W 2X9
Téléphone : 250 387-6121
Appels sans frais : 1 800 663-7867
ILE-DU-PRINCE-ÉDOUARD
Department of Health and Social Services
Health and Community Services Agency
35 Douses Road
P.O. Box 3000
Montague (I.P.E.) C0A 1R0
Téléphone : 1 800 321-5492
MANITOBA
Commission des services de santé du
Manitoba
300 rue Carlton
Winnipeg (Manitoba) R3B 3M9
Téléphone : 204 786-7101
NOUVEAU-BRUNSWICK
Ministère de la santé et des services
communautaires
520, rue King, 3e étage, édifice Carleton
Case postale 5100
Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5G8
Téléphone : 506 457-4800
NOUVELLE-ÉCOSSE
Medical Services Insurance (M.S.I.)
P.O. Box 500, 2nd Floor
Halifax (Nouvelle-Écosse) B3J 2S1
Téléphone : 902 468-9700
NUNAVUT
Health Insurance Programs
Department of Health and Social Services
Government of Nunavut
Bag 003
Rankin Inlet (Nunavut) X0C 0G0
Téléphone : 867 645-8004
ONTARIO
Ministère de la santé et des soins de longue
durée
1055 Princess Street, Suite 401
Kingston (Ontario) K7L 5T3
Attention : Claims manager
Téléphone : 613 548-6240 ou 548-6716
Centre d'information-santé : 1 800 268-1154
SASKATCHEWAN
Saskatchewan Health
T.C. Douglas Building
3475, Albert Street
Régina (Saskatchewan) S4S 6X6
Téléphone : 306 787-3251
TERRE-NEUVE ET LABRADOR
Newfoundland Medical Care Commission
20 High Street
P.O. Box 5000
Grand Fall-Windsor (Terre-Neuve) A2A 2Y4
Téléphone : 709 292-4000
TERRITOIRES DU NORD-OUEST
Department of Health and Social Services
Health Services Administration
Inuvik Branch Office
2nd Floor, IDC Building
Bag Service #9
Inuvik (T.N.O.) X0E 0T0
Appels sans frais : 1 800 661-0830
YUKON
Department of Health and Social Services
Health Services Branch
P.O. Box 2703
Whitehorse (Yukon) Y1A 2C6
Téléphone : 867 667-5202
TABLEAU DES DATES FIXÉES PAR LA RÉGIE POUR LA CÉLÉBRATION DES FÊTES LÉGALES
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Consulter les calendriers des jours fériés sur le site Web de la Régie. La période de référence retenue par la Régie est du 1er mai au 30 avril de l'année suivante.
Voir le paragraphe 2.4.7.6 du préambule général. |
B - CONSULTATION, EXAMEN ET VISITE
AVIS : - Voir le préambule général.
- Les numéros des différentes règles s'appliquant aux actes facturés sont indiqués en référence (réf.) près du titre principal de chacune des sous-sections.
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supplément pour la communication par l'intermédiaire d'un interprète, cabinet, domicile, établissement pour un patient inscrit
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Note : Ne peut être réclamé avec les codes d'acte relatifs à l'intervention clinique. |
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En cabinet, à domicile, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC |
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AVIS : |
Le médecin exerçant en centre de détention ne peut se prévaloir de cette nomenclature. Voir la Lettre d'entente no 295. | |
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AVIS : |
Le médecin exerçant dans le cadre d'un service d'urgence d'un CLSC du réseau de garde intégré ne peut se prévaloir de cette nomenclature. Il peut toutefois en bénéficier s'il rend des services dans un autre secteur. | |
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AVIS : |
En CLSC, en UMF CH ou en UMF CLSC, les actes ci dessous sont réservés au médecin rémunéré à l'acte ou selon le mode de rémunération mixte. | |
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AVIS : |
Seules les visites suivantes peuvent être facturées durant une garde en disponibilité, conformément au paragraphe 2.2.6 A du préambule général :
- Visite ponctuelle mineure;
- Visite ponctuelle complexe;
- Visite d’évaluation d’un problème mineur pour donner une opinion;
- Visite d’évaluation d’un problème complexe pour donner une opinion;
- Visite à domicile du patient en perte sévère d’autonomie ou en soins palliatifs .
Les suppléments d’honoraires pour déplacement d’urgence sont également permis durant une période de garde en disponibilité. | |
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AVIS : |
Pour la visite à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet, en CLSC ou en UMF :
- utiliser l'élément de contexte Visite rendue au domicile du patient;
- inscrire le numéro de cabinet, le code de localité ou le numéro de l'établissement habituel de pratique. | |
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Visites sur rendez-vous (patient de moins de 80 ans) |
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Patient non vulnérable inscrit |
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Visite de prise en charge |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Prise en charge et suivi de grossesse (patiente inscrite ou non inscrite) |
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Pour les visites de prise en charge de grossesse, inscrire la date prévue de l'accouchement. | |
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Visite de prise en charge de grossesse durant le premier trimestre, sans référence à un autre médecin durant le premier trimestre pour assurer le suivi |
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S'il y a lieu, indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite de prise en charge de grossesse durant le premier trimestre, avec référence à un autre médecin durant le premier trimestre pour assurer le suivi |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite de prise en charge de grossesse au-delà du premier trimestre |
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S'il y a lieu, indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite de suivi de grossesse |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Prise en charge et suivi pédiatrique |
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Visite périodique pédiatrique |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Patient vulnérable inscrit |
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Visite de prise en charge |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Prise en charge et suivi de grossesse (patiente inscrite ou non inscrite) |
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AVIS : |
Le tarif pour le patient vulnérable peut être facturé par le médecin auprès duquel la patiente est inscrite ou par un médecin du même groupe de pratique. | |
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AVIS : |
Pour les visites de prise en charge de grossesse, inscrire la date prévue de l'accouchement. | |
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Visite de prise en charge de grossesse durant le premier trimestre, sans référence à un autre médecin durant le premier trimestre pour assurer le suivi |
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S'il y a lieu, indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite de prise en charge de grossesse durant le premier trimestre, avec référence à un autre médecin durant le premier trimestre pour assurer le suivi |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite de prise en charge de grossesse au-delà du premier trimestre |
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S'il y a lieu, indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite de suivi de grossesse |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Prise en charge et suivi pédiatrique |
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Visite périodique pédiatrique |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visites sur rendez-vous (patient de 80 ans ou plus) |
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Patient non vulnérable inscrit |
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Visite de prise en charge |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Patient vulnérable inscrit |
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Visite de prise en charge |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visites sans rendez-vous, ou sur rendez-vous pour un patient non inscrit (patient de moins de 80 ans inscrit ou non inscrit) |
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Visite ponctuelle mineure |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite ponctuelle complexe |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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AVIS : |
Le tarif pour le patient vulnérable peut être facturé par le médecin auprès duquel le patient est inscrit ou par un médecin du même groupe de pratique. | |
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Visite ponctuelle mineure |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite ponctuelle complexe |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visites sans rendez-vous, ou sur rendez-vous pour un patient non inscrit (patient de 80 ans ou plus inscrit ou non inscrit) |
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Visite ponctuelle mineure |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite ponctuelle complexe |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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AVIS : |
Le tarif pour le patient vulnérable peut être facturé par le médecin auprès duquel le patient est inscrit ou par un médecin du même groupe de pratique. | |
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Visite ponctuelle mineure |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite ponctuelle complexe |
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Clientèle inscrite de moins de 500 patients
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Clientèle inscrite de 500 patients ou plus
En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visite d'un patient en perte sévère d'autonomie |
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Patient additionnel en perte sévère d'autonomie |
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Patient vulnérable |
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Visite d'un patient en perte sévère d'autonomie |
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Patient additionnel en perte sévère d'autonomie |
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AVIS : |
Le tarif pour le patient vulnérable peut être facturé par le médecin auprès duquel le patient est inscrit ou par un médecin du même groupe de pratique. | |
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Visites sur rendez-vous (patient inscrit ou non inscrit, sans égard à l'âge) |
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Visite d'évaluation psychiatrique en vue d'un suivi conjoint en santé mentale |
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En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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AVIS : |
Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Visite de suivi conjoint en santé mentale |
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En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Visites sur rendez-vous ou sans rendez-vous (patient inscrit ou non inscrit, sans égard à l'âge) |
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Visite d'évaluation d'un problème mineur pour donner une opinion |
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En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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AVIS : |
Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Visite d'évaluation d'un problème complexe pour donner une opinion |
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En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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AVIS : |
Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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AVIS : |
Pour la facturation d'une communication pour une personne assurée, veuillez inscrire :
- le numéro d'assurance maladie de la personne assurée;
- le code de facturation approprié;
- le numéro du lieu où la communication a été effectuée.
Utiliser une ligne de facture par communication. Si plusieurs communications sont effectuées le même jour pour la même personne assurée, veuillez inscrire l'élément de contexte Séance différente. | |
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Communications |
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Communication avec un médecin spécialiste |
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Clientèle inscrite de 500 à moins de 1 000 patients
En cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC |
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Clientèle inscrite de 1 000 à moins de 1 500 patients
En cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC |
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Clientèle inscrite de 1 500 patients ou plus
En cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC |
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Pour les codes de facturation 15841, 15842 et 15843, indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin avec qui la communication a été faite ou son prénom, son nom et sa profession. |
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|
Communication avec d'autres professionnels de la santé |
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Clientèle inscrite de 500 à moins de 1 000 patients
En cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC |
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Clientèle inscrite de 1 000 à moins de 1 500 patients
En cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC |
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Clientèle inscrite de 1 500 patients ou plus
En cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC |
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Pour les codes de facturation 15844, 15845 et 15846, indiquer le numéro du professionnel avec qui la communication a été faite ou son prénom, son nom et sa profession.
Pour les inhalothérapeutes, les diététiciennes et les diététiciens, indiquer le type de profession Autres. | |
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|
Suppléments d'honoraires pour déplacement d'urgence à domicile, en cabinet, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC
(réf. : préambule général règle 2.4.7.1) |
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|
|
Note : les suppléments d'honoraires pour déplacement d'urgence ne peuvent pas être réclamés durant une période au cours de laquelle le médecin est rémunéré selon les modalités du mode de rémunération mixte en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC |
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période de 7 h à 16 h en cabinet
En CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC |
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période de 16 h à 24 h en cabinet
En CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC |
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période de 0 h à 7 h en cabinet
En CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC |
|
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Pour les codes de facturation 15847, 15848 et 15849, voir le paragraphe 2.2.6 A 16) du préambule général. |
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Psychothérapie (individuelle)
(réf. : préambule général, règle 2.3) |
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Psychothérapie individuelle |
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première période de trente (30) minutes |
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En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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période supplémentaire de quinze (15) minutes |
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En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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Psychothérapie (collective)
(réf. : préambule général, règle 2.3) |
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|
|
Psychothérapie collective |
|
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|
|
première période de trente (30) minutes |
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En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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AVIS : |
Pour le code de facturation 15787, voir la section Traitement collectif du Guide de facturation - Rémunération à l'acte. | |
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|
période supplémentaire de quinze (15) minutes |
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En cabinet ou à domicile en lien avec les activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CHou en UMF-CLSC ou à domicile en lien avec les activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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AVIS : |
Pour le code de facturation 15788, utiliser une seule ligne de facture et inscrire la durée de la thérapie.
Voir la section Traitement collectif du Guide de facturation - Rémunération à l'acte. | |
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Consultation (patients de moins de 70 ans) |
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(Réf. : préambule général, règles 2.1, 2.2.9 A et 2.2.9 B) |
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00061 |
mineure en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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15656 |
d'urgence avec déplacement en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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AVIS : À réclamer pour un patient inscrit dans un service d'urgence, une clinique externe ou un CLSC |
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00060 |
ordinaire en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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15657 |
d'urgence avec déplacement en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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AVIS : À réclamer pour un patient inscrit dans un service d'urgence, une clinique externe ou un CLSC |
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00062 |
majeure en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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15658 |
d'urgence avec déplacement en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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AVIS : À réclamer pour un patient inscrit dans un service d'urgence, une clinique externe ou un CLSC |
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08800 |
psychiatrique ordinaire en établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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08802 |
d'urgence avec déplacement en établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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08803 |
psychiatrique majeure en établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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08805 |
d'urgence avec déplacement en établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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Examen pour les patients de 60 ans mais de moins de 70 ans |
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(les tarifs des actes n'apparaissant pas ci-dessous sont ceux s'appliquant pour les patients de moins de 70 ans) (réf. : préambule général, règles 1.1.6, 2.2.1 à 2.2.3, 2.4.7) |
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au cabinet, en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC |
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En CLSC ou en UMF , les examens sont réservés au médecin rémunéré à l’acte ou selon le mode de rémunération mixte. Les examens d’urgence avec déplacement ne sont pas permis pour le médecin rémunéré selon le mode mixte. Le cas échéant, ces examens s’appliquent aussi au médecin rémunéré à honoraires fixes ou à tarif horaire en CLSC ou en UMF durant une période de garde en disponibilité. | |
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d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de moins de 70 ans (1) |
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d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de moins de 70 ans (1) |
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d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de moins de 70 ans (1) |
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Examen (patients de moins de 70 ans) (réf. : préambule général, règles 1.1.6, 2.2.1 à 2.2.5, 2.2.9 A et 2.4.7) |
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09092 |
préanesthésie (réservé au médecin exerçant en anesthésie) (P.G. 2.2.9 A) |
26,85 |
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15192 |
d'urgence avec déplacement (en centre hospitalier seulement, réservé au médecin exerçant en anesthésie) (P.G. 2.2.9 A) |
72,15 |
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AVIS : Ce code est permis seulement en centre hospitalier. |
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en cabinet, en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC |
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En CLSC ou en UMF, les examens sont réservés au médecin rémunéré à l’acte ou selon le mode de rémunération mixte. Les examens d’urgence avec déplacement ne sont pas permis pour le médecin rémunéré selon le mode mixte. Le cas échéant, ces examens s’appliquent aussi au médecin rémunéré à honoraires fixes ou à tarif horaire en CLSC ou en UMF durant une période de garde en disponibilité. | |
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d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de moins de 70 ans (1) |
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d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de moins de 70 ans (1) |
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d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de moins de 70 ans (1) |
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15159 |
supplément à l'examen de prise en charge d'une grossesse lorsque fait au cours du premier trimestre de grossesse (voir le paragraphe 7.02 A) de l'E.P. Médecine de famille, prise en charge et suivi de la clientèle)
en cabinet
en CLSC ou en UMF (1)
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|
(1) Pour les actes de 00009 à 15159: Dans un CLSC, s'applique dans un service de consultation médicale physiquement dissocié du service d'urgence du CLSC du réseau de garde intégré ainsi que dans tout autre CLSC et en UMF. (voir la page B-1X ainsi que la règle 2.2.6 C du préambule général - Examens et interventions au service d'urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré.)
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15144 |
supplément de responsabilité pour suivi de grossesse (voir le paragraphe 7.02 B) de l'E.P. Médecine de famille, prise en charge et suivi de la clientèle)
en cabinet
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Supplément de responsabilité pour suivi de grossesse (voir le paragraphe 7.02 b) de l'E.P Médecine de famille, prise en charge et suivi de la clientèle)
en CLSC ou en UMF
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08877 |
supplément de responsabilité à l'examen périodique du patient âgé de 0 à 5 ans (voir le paragraphe 8.01, de l'E.P. Médecine de famille, prise en charge et suivi de la clientèle)
en cabinet
en CLSC ou en UMF |
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d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de moins de 70 ans (1) |
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d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de moins de 70 ans (1) |
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(1) Pour les actes 08901 à 08810: Dans un CLSC, s'applique dans un service de consultation médicale physiquement dissocié du service d'urgence du CLSC du réseau de garde intégré ainsi que dans tout autre CLSC et en UMF. (voir la page B-1X ainsi que la règle 2.2.6 C du préambule général - Examens et interventions au service d'urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré.)
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examen à domicile du premier patient en perte sévère d'autonomie par un médecin qui exerce dans le cadre d'un programme de gériatrie de courte durée dans un CHSGS ou un CHSLD |
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L’acte codifié 15762 est payable au médecin rémunéré à l’acte selon l’annexe XXII ou selon le mode mixte de l’annexe XXIII dans les unités ou départements de courte durée gériatrique en CHSGS ou de soins de longue durée ou d’hébergement en CHSLD d’un établissement désigné en vertu de l’une ou l’autre de ces annexes. Pour connaître les établissements désignés, veuillez vous référer aux listes des établissements et installations désignés pour la rémunération à l’acte des paragraphes 2.2.6 D et 2.2.6 E de l’annexe XXII ou pour la rémunération mixte, à l’annexe III de l’Annexe XXIII relative aux sections C-1 et D-1. | |
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Dans un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés (CHSGS) pour sa partie soins de courte durée (pour les examens psychiatriques) et dans une clinique externe ou dans un CLSC pour les patients inscrits (patients de moins de 70 ans) |
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15158 |
Forfait de congé en établissement d'un patient admis (voir le paragraphe 9.00 C) de l'E.P. – Médecine de famille, prise en charge et suivi de la clientèle) |
34,00 |
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AVIS : Le code 15158 peut être facturé uniquement lors du transfert d'un patient admis dans une unité de soins de courte durée d'un CHSGS. |
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00059 |
Examen de prise en charge de grossesse en clinique externe, patient inscrit (voir le paragraphe 7.01 de l'E.P. – Médecine de famille, prise en charge et suivi de la clientèle) (2) |
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AVIS : Cet examen tient lieu d'examen complet majeur et demeure soumis au maximum annuel prévu au paragraphe 2.2.3 du P.G. |
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15159 |
Supplément à l'examen de prise en charge d'une grossesse lorsque fait au cours du premier trimestre de grossesse (voir le paragraphe 7.02 A) de l'E.P. – Médecine de famille, prise en charge et suivi de la clientèle) (2) |
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15145 |
supplément de responsabilité pour suivi de grossesse (voir l'article 7.02 B) de l'E.P. – Médecine de famille, prise en charge et suivi de la clientèle) (2) |
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ordinaire |
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00005 |
sans déplacement |
13,90 |
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00006 |
d'urgence avec déplacement |
70,55 |
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complet |
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00056 |
sans déplacement |
29,30 |
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00057 |
d'urgence avec déplacement |
70,55 |
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psychiatrique complet |
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08903 |
sans déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
46,65 |
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08806 |
d'urgence avec déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
72,90 |
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08807 |
sans déplacement |
34,30 |
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08808 |
d'urgence avec déplacement |
82,45 |
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complet majeur |
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00097 |
sans déplacement |
53,05 |
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00098 |
d'urgence avec déplacement |
70,55 |
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psychiatrique complet majeur |
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08904 |
sans déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
80,40 |
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08907 |
d'urgence avec déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
102,30 |
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08809 |
sans déplacement |
61,95 |
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08810 |
d'urgence avec déplacement |
82,45 |
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(2) Pour les actes de 00059 à 08810 : S'applique dans une clinique externe |
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Patient inscrit: S’applique en clinique externe ou dans un service de consultation médicale pour un CLSC lorsque physiquement dissocié du service d’urgence d’un CH et du CLSC ainsi que dans tout CLSC autre que ceux du réseau de garde intégré (voir la règle 2.2.6 C Examens et intervention au service d’urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré, du préambule général). |
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|
Dans un centre d'hébergement et de soins de longue durée, dans un centre de réadaptation, dans une unité de soins de longue durée d'un CHSGS (patients de moins de 70 ans) |
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08811 |
psychiatrique complet (P.G. 2.2.9 A) |
35,20 |
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08812 |
psychiatrique complet majeur (P.G. 2.2.9 A) |
62,30 |
|
09248 |
d'urgence avec déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
75,65 |
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|
Consultation et examen pour les patients de soixante-dix (70) ans ou plus (paragraphe 2.4.5 du préambule général) |
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Consultation (réf. : préambule général règles 2.1, 2.2.9 A et 2.4.7) |
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09231 |
mineure en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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15659 |
d'urgence avec déplacement en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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AVIS : À réclamer pour un patient inscrit dans un service d'urgence, une clinique externe ou un CLSC. |
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09234 |
ordinaire en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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15660 |
d'urgence avec déplacement en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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AVIS : À réclamer pour un patient inscrit dans un service d'urgence, une clinique externe ou un CLSC. |
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09237 |
majeure en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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15661 |
d'urgence avec déplacement en clinique externe, au service d'urgence et au CLSC du réseau de garde intégré |
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AVIS : À réclamer pour un patient inscrit dans un service d'urgence, une clinique externe ou un CLSC. |
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08813 |
psychiatrique ordinaire en établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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08815 |
d'urgence avec déplacement en établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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08926 |
psychiatrique majeure en établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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08928 |
d'urgence avec déplacement en établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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Examen (70 ans ou plus) (réf. : préambule général règles 1.1.6, 2.2.1 à 2.2.5, 2.2.9, 2.4.5 et 2.4.7) |
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|
AVIS : Utiliser le code de facturation correspondant à l'âge du patient. |
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09093 |
préanesthésie (réservé au médecin exerçant en anesthésie) (P.G. 2.2.9 A) |
26,90 |
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15193 |
d'urgence avec déplacement (en centre hospitalier seulement, réservé au médecin exerçant en anesthésie) (P.G. 2.2.9 A) |
77,05 |
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AVIS : Ce code est permis seulement en centre hospitalier. |
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au cabinet, en CLSC en UMF-CH et en UMF-CLSC |
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|
En CLSC ou en UMF , les examens sont réservés au médecin rémunéré à l’acte ou selon le mode de rémunération mixte. Les examens d’urgence avec déplacement ne sont pas permis pour le médecin rémunéré selon le mode mixte. Le cas échéant, ces examens s’appliquent aussi au médecin rémunéré à honoraires fixes ou à tarif horaire en CLSC ou en UMF durant une période de garde en disponibilité. | |
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|
d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de 70 - 79 ans (1) |
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|
d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de 70 - 79 ans (1) |
|
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|
|
d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de 70 - 79 ans (1) |
|
|
|
|
d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de 80 ans ou plus (1) |
|
|
|
|
d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de 80 ans ou plus (1) |
|
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|
d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF, patient de 80 ans ou plus (1) |
|
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|
d'urgence avec déplacement en LSC ou en UMF (70 ans ou plus) (1) |
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|
d'urgence avec déplacement en CLSC ou en UMF (70 ans ou plus) (1) |
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|
(1) Pour les actes de 09034 à 09240: Dans un CLSC, s'applique dans un service de consultation médicale physiquement dissocié du service d'urgence du CLSC du réseau de garde intégré ainsi que dans tout autre CLSC et en UMF. (voir la page B-1X ainsi que la règle 2.2.6 C du préambule général - Examens et interventions au service d'urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré.)
|
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|
examen à domicile du premier patient en perte sévère d'autonomie par un médecin qui exerce dans le cadre d'un programme de gériatrie de courte durée dans un CHSGS ou un CHSLD |
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|
L’acte codifié 15763 est payable au médecin rémunéré à l’acte selon l’annexe XXII ou selon le mode mixte de l’annexe XXIII dans les unités ou départements de courte durée gériatrique en CHSGS ou de soins de longue durée ou d’hébergement en CHSLD d’un établissement désigné en vertu de l’une ou l’autre de ces annexes. Pour connaître les établissements désignés, veuillez vous référer aux listes des établissements et installations désignés pour la rémunération à l’acte des paragraphes 2.2.6 D et 2.2.6 E de l’annexe XXII ou pour la rémunération mixte, à l’annexe III de l’Annexe XXIII relative aux sections C-1 et D-1. | |
|
|
|
Dans un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés (CHSGS) pour sa partie soins de courte durée (pour les examens psychiatriques) et dans une clinique externe ou dans un CLSC pour les patients inscrits (patients de 70 ans et plus) |
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|
AVIS : Utiliser le code de facturation correspondant à l'âge du patient |
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15158 |
forfait de congé en établissement d'un patient admis (voir le paragraphe 9.00 C) de l'E.P. – Services de médecine de famille, de prise en charge et de suivi de la clientèle) |
34,00 |
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|
AVIS : Le code de facturation 15158 peut être demandé seulement lors du départ d'un patient admis dans une unité de soins de courte durée d'un CHSGS. |
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|
ordinaire |
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|
sans déplacement |
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|
08882 |
ordinaire 70-79 ans |
16,90 |
|
08883 |
ordinaire 80 ans ou plus |
17,65 |
|
|
d'urgence avec déplacement |
|
|
08884 |
ordinaire 70-79 ans |
82,00 |
|
08885 |
ordinaire 80 ans ou plus |
85,65 |
|
|
complet |
|
|
|
|
|
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|
09116 |
sans déplacement |
31,05 |
|
09117 |
d'urgence avec déplacement |
82,00 |
|
|
complet majeur |
|
|
|
|
patient inscrit (clinique externe) (2) |
|
|
09119 |
sans déplacement |
56,75 |
|
09120 |
d'urgence avec déplacement |
82,00 |
|
|
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|
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|
|
psychiatrique complet |
|
|
|
patient admis |
|
|
08969 |
sans déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
49,65 |
|
08979 |
d'urgence avec déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
80,60 |
|
|
|
|
|
|
08992 |
sans déplacement |
36,20 |
|
08993 |
d'urgence avec déplacement |
84,85 |
|
|
|
|
|
|
psychiatrique complet majeur |
|
|
|
patient admis |
|
|
08994 |
sans déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
85,60 |
|
08995 |
d'urgence avec déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
111,90 |
|
|
|
|
|
|
08996 |
sans déplacement |
63,80 |
|
08997 |
d'urgence avec déplacement |
84,85 |
|
|
|
|
|
|
|
(2) Pour les actes de 08882 à 08997 : S'applique dans une clinique externe |
|
|
|
|
Patient inscrit: S’applique en clinique externe ou dans un service de consultation médicale pour un CLSC lorsque physiquement dissocié du service d’urgence d’un CH et du CLSC ainsi que dans tout CLSC autre que ceux du réseau de garde intégré (voir la règle 2.2.6 C Examens et intervention au service d’urgence des centres hospitaliers et des CLSC du réseau de garde intégré, du préambule général). |
|
|
|
Service d'urgence des centres hospitaliers et du CLSC du réseau de garde (P.G. 2.2.6 C) |
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : Le médecin qui assure la garde sur place au service d'urgence réclame un examen ou une intervention selon le code d'acte et le tarif du patient inscrit et, lorsque le patient y séjourne suite à une demande d'admission en attente d'être dirigé à l'unité de soins de courte durée, peut, lors de chaque examen ou intervention clinique, réclamer le supplément pour un patient admis en plus du tarif de patient inscrit. |
|
|
|
NOTE : Le médecin qui n'assure la garde sur place au service d'urgence et qui voit un patient au service d'urgence, peut réclamer une visite selon le code d'acte et le tarif pour un patient admis si celui-ci y séjourne suite à une demande d'admission en attente d'être dirigé à l'unité des soins de courte durée. |
|
|
|
AVIS : Le médecin qui n'assure pas la garde sur place au service d'urgence et qui voit un patient au service d'urgence ne peut réclamer le supplément pour un patient admis en plus du tarif de sa visite. |
|
|
|
|
|
|
15637 |
Supplément à l'examen ou à l'intervention pour le patient admis effectué par le médecin qui assure la garde sur place au service d'urgence |
7,10 |
|
|
|
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|
|
patient inscrit |
|
|
|
examen ordinaire sans déplacement |
|
|
|
15052 |
patient de moins de 70 ans |
|
|
|
15053 |
de 70 - 79 ans |
|
|
|
15054 |
de 80 ans ou plus |
|
|
|
d'urgence avec déplacement |
|
|
|
15055 |
patient de moins de 70 ans |
|
|
|
15056 |
de 70 - 79 ans |
|
|
|
15057 |
de 80 ans ou plus |
|
|
|
examen principal |
|
|
|
sans déplacement |
|
|
|
15058 |
patient de moins de 70 ans |
|
|
|
15059 |
de 70 - 79 ans |
|
|
|
15060 |
de 80 ans ou plus |
|
|
|
avec déplacement |
|
|
|
15061 |
patient de moins de 70 ans |
|
|
|
15062 |
de 70 - 79 ans |
|
|
|
15063 |
de 80 ans ou plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
intervention en situation complexe (P.G. 2.2.6 C, point 3) |
|
|
|
patient de moins de 70 ans |
|
|
|
15064 |
première période de trente (30) minutes |
|
|
|
par période supplémentaire de quinze (15) minutes |
27,30 |
|
|
patient de 70 ans et plus |
|
|
|
15068 |
première période trente (30) minutes |
|
|
|
par période supplémentaire de quinze (15) minutes |
27,30 |
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Pour les codes de facturation 15064 ou 15068, inscrire l'heure de début du service et la durée de l'intervention. |
|
|
|
|
Lorsque les services ne sont pas rendus de façon continue dans le temps, utiliser une seule ligne et inscrire l'heure de début de la première intervention. |
|
|
|
|
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Séjour différent à la salle d'urgence. |
|
|
|
examen psychiatrique principal |
|
|
|
patient inscrit |
|
|
|
sans déplacement |
|
|
|
15066 |
de moins de 70 ans |
|
|
|
15067 |
70 ans et plus |
|
|
|
|
|
|
|
|
avec déplacement |
|
|
|
15069 |
de moins de 70 ans |
|
|
|
15070 |
70 et plus |
|
|
|
orientation d'un patient vers un centre d'hémodynamie |
|
|
|
15263 |
démarches entreprises pendant un transport ambulancier menant à l'orientation d'un patient vers un centre d'hémodynamie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Le code de facturation 15263 est payable seulement dans les établissements désignés par le comité paritaire.
Voir le paragraphe 2.2.6 C 5) du préambule général.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
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|
|
support médical à distance |
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|
|
|
support médical à distance des services préhospitaliers d'urgence |
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|
|
|
forfait par quart de garde, maximum 3 par jour par service d'urgence désigné
|
|
|
|
|
|
AVIS : |
Le code de facturation 15259 est payable seulement dans les établissements désignés par le comité paritaire.
Voir le paragraphe 2.2.6 C 7) du préambule général. | |
|
|
|
|
|
AVIS : |
Le service d'urgence de l'Hôtel-Dieu de Lévis du CSSS Alphonse-Desjardins est le seul établissement désigné aux fins de cette mesure. | |
|
|
|
Dans un centre d'hébergement et de soins de longue durée, dans un centre de réadaptation, dans une unité de soins de longue durée d'un CHSGS (patients de 70 ans et plus) |
|
|
|
|
|
|
08998 |
psychiatrique complet (P.G. 2.2.9 A) |
35,20 |
|
08999 |
psychiatrique complet majeur (P.G. 2.2.9 A) |
64,35 |
|
09245 |
d'urgence avec déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
83,15 |
|
|
|
|
|
|
Examen du personnel d'un établissement |
|
|
|
|
|
|
00020 |
ordinaire |
13,95 |
|
00023 |
complet |
28,05 |
|
00026 |
complet majeur |
51,10 |
|
|
|
|
|
|
Examen d'évaluation médicale (réf. : P.G. 2.2.6) |
|
|
|
|
|
|
09100 |
examen d'évaluation médicale d'un patient en perte d'autonomie en vue d'allocation de ressources et en vue de la rédaction du formulaire approprié |
156,35 |
|
09063 |
supplément lorsqu'effectué à domicile |
26,90 |
|
09101 |
rédaction du formulaire |
34,40 |
|
|
|
|
|
|
Examen médical et constat médico-légal pour un patient présumément victime d'assaut sexuel (réf. : P.G. 2.2.7) |
|
|
|
|
|
|
|
examen médical d'un patient présumément victime d'assaut sexuel, constat médico-légal le cas échéant, et rédaction du formulaire |
|
|
|
|
|
|
09067 |
sans déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
305,90 |
|
15967 |
d'urgence avec déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
339,55 |
|
15160 |
évaluation médicale d'un patient présumément victime d'assaut sexuel qui, suite à l'évaluation, ne nécessite pas la rédaction du formulaire. Aucun autre service médical ne peut être facturé pour ce patient à la même séance (P.G. 2.2.9 A) |
129,25 |
|
|
|
|
|
|
NOTE : Ce code ne peut être réclamé que si le médecin doit se déplacer pour effectuer l'évaluation. |
|
|
|
|
|
|
09069 |
supplément par demi-heure additionnelle, pour une séance de plus de soixante (60) minutes, chez un enfant de moins de quatorze (14) ans (P.G. 2.2.9 A) |
48,30 |
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer la durée additionnelle de la séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : Les codes 09067, 15967, 15160 et 09069 ne peuvent être réclamés avec le code 09070. |
|
|
|
|
|
|
|
Forfait de déplacement (assaut sexuel) (réf. : préambule général, règle 2.2.7 A) |
|
|
|
|
|
|
|
(Déplacement du professionnel vers l'établissement) |
|
|
|
19080 |
pour un déplacement entre 8 h et 18 h |
|
|
|
19081 |
pour un déplacement entre 18 h et 24 h |
|
|
|
19082 |
pour un déplacement entre 0 h et 8 h |
|
|
|
Services reliés à l'examen d'un enfant de moins de dix-huit (18) ans suivant la Loi sur la protection de la jeunesse |
|
|
|
(réf. : Lettre d'entente n° 20 - Brochure n° 1) |
|
|
|
|
|
|
|
Mauvais traitements et tarification applicable. |
|
|
09070 |
Prise en charge d'un enfant présumément victime de mauvais traitements, évaluation médicale et rapport (P.G. 2.2.9 A) |
111,00 |
|
|
09073 |
Supplément par demi-heure additionnelle, pour une séance de plus de soixante (60) minutes, chez un patient de moins de quatorze (14) ans (P.G. 2.2.9 A) |
|
|
|
|
|
|
Indiquer la durée additionnelle de la séance. | |
|
|
|
Présence du médecin et tarification applicable. |
|
|
09077 |
Dans les cas d'abus sexuels ou de mauvais traitements, présence du médecin devant la Cour du Québec, Chambre de la Jeunesse. De l'heure |
131,50 |
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer la durée de présence au tribunal. |
|
|
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|
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NOTE : Les codes 09070 et 09073 ne peuvent être réclamés avec le code 09067. Le code 09077 peut seulement être réclamé en lien avec une évaluation rémunérée selon le code 09070. |
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Pour avoir droit à l’un ou l’autre des forfaits de déplacement (actes codés 19080, 19081 ou 19082), vous devez obligatoirement vous déplacer vers un établissement. Donc, ne pas être déjà présent dans l’établissement où vous êtes demandé. Noter également que ce forfait est majorable en vertu des annexes XII et XII-A.
Pour facturer l’un ou l’autre des forfaits, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins omnipraticiens et y inscrire le NAM de la personne assurée qui requiert l'examen. |
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Examen externe d'un cadavre, à la demande du coroner |
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(réf. : préambule général, règle 2.2.8) |
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09054 |
sans déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
58,95 |
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09055 |
avec déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
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Note : Le coroner investigateur (par opposition à un coroner examinateur) ne peut pas se prévaloir des codes 09054 et 09055. |
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Inscrire le numéro du coroner investigateur ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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AVIS : Pour le code de facturation 09055, depuis le 1 er octobre 2008, vous avez droit au remboursement des frais de déplacement lorsque vous rencontrez les conditions énoncés à la règle 2.4.2 du préambule général. |
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Dans un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés (CHSGS) ou un centre hospitalier de soins psychiatriques (CHSP), pour sa partie des soins de courte durée (P.G. 2.2.6 D) |
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AVIS : Pour chacun des actes suivants, à l'exception des actes 15643 et 15652, inscrire la date d'admission en établissement. |
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15158 |
Forfait de congé en établissement d'un patient admis |
34,00 |
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Niveau A |
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15638 |
Visite de prise en charge (P.G. 2.2.9 A) |
83,40 |
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15639 |
Visite de suivi, première (P.G. 2.2.9 A) |
54,75 |
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15640 |
Visite de suivi, subséquente (P.G. 2.2.9 A) |
28,15 |
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15641 |
Visite de transfert (P.G. 2.2.9 A) |
69,30 |
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15642 |
Visite d'évaluation en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion (P.G. 2.2.9 A) |
83,40 |
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15643 |
Échanges interdisciplinaires ou avec les proches du patient (par période de quinze (15) minutes) (P.G. 2.2.9 A) |
23,78 |
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AVIS : Indiquer la durée de l'échange. Si l'échange concerne plusieurs patients, inscrire le numéro d'assurance maladie de chacun. |
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Supplément pour déplacement d'urgence |
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15644 |
période de 7 h à 16 h (P.G. 2.2.9 A) |
26,05 |
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15645 |
période de 16 h à 24 h (P.G. 2.2.9 A) |
36,50 |
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15646 |
période de 0 h à 7 h (P.G. 2.2.9 A) |
52,10 |
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AVIS : Pour les codes de facturation 15644, 15645 et 15646, vous référer au point 6 de la section 2.2.6 D du préambule général. |
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Niveau B |
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15647 |
Visite de prise en charge (P.G. 2.2.9 A) |
96,45 |
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15648 |
Visite de suivi, première (P.G. 2.2.9 A) |
63,30 |
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15649 |
Visite de suivi, subséquente (P.G. 2.2.9 A) |
32,50 |
|
15650 |
Visite de transfert (P.G. 2.2.9 A) |
80,10 |
|
15651 |
Visite d'évaluation en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion (P.G. 2.2.9 A) |
96,45 |
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15652 |
Échanges interdisciplinaires ou avec les proches du patient (par période de quinze (15) minutes) (P.G. 2.2.9 A) |
23,78 |
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AVIS : Indiquer la durée de l'échange. Si l'échange concerne plusieurs patients, inscrire le numéro d'assurance maladie de chacun. |
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Supplément pour déplacement d'urgence |
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15653 |
période de 7 h à 16 h (P.G. 2.2.9 A) |
30,15 |
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15654 |
période de 16 h à 24 h (P.G. 2.2.9 A) |
42,15 |
|
15655 |
période de 0 h à 7 h (P.G. 2.2.9 A) |
60,25 |
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AVIS : Pour les codes de facturation 15653, 15654 et 15655, vous référer au point 6 de la section 2.2.6 D du préambule général. |
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Dans un centre d'hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) ou dans un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés (CHSGS) ou un centre hospitalier de soins psychiatriques (CHSP), pour sa partie des soins de longue durée (P.G. 2.2.6 E)) |
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15615 |
Évaluation médicale globale en soins de longue durée (P.G. 2.2.9 A) |
83,10 |
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15616 |
Visite de suivi courant (P.G. 2.2.9 A) |
20,75 |
|
15617 |
Visite de suivi exigeant un examen (P.G. 2.2.9 A) |
41,50 |
|
15618 |
Rédaction du formulaire du niveau d'intervention médicale (NIM) (P.G. 2.2.9 A) |
23,78 |
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15619 |
Visite d'évaluation en vue de donner une opinion (P.G. 2.2.9 A) |
81,40 |
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15620 |
Échanges interdisciplinaires ou avec les proches du patient (par période de quinze (15) minutes) (P.G. 2.2.9 A) |
23,78 |
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|
Indiquer la durée de l'échange. Si l'échange concerne plusieurs patients, inscrire le numéro d'assurance maladie de chacun. | |
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15621 |
Échanges interdisciplinaires concernant l'ensemble des patients d'une unité ou de l'établissement (par période de quinze (15) minutes) (P.G. 2.2.9 A) |
23,78 |
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|
AVIS : Indiquer la durée de l'échange. |
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15622 |
Réponse téléphonique à une demande du personnel de l'établissement |
15,85 |
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Indiquer l'heure de début du service. | |
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Supplément pour déplacement d'urgence |
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15623 |
période de 7 h à 16 h (P.G. 2.2.9 A) |
30,15 |
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15624 |
période de 16 h à 24 h (P.G. 2.2.9 A) |
42,15 |
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15625 |
période de 0 h à 7 h (P.G. 2.2.9 A) |
60,25 |
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AVIS : Pour les codes de facturation 15623, 15624 et 15625, vous référer au point 9 de la section 2.2.6 E du préambule général. |
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Dans un centre de réadaptation ou dans un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés (CHSGS) pour la partie des soins en toxicomanie ou dans un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés (CHSGS) qui n'opère pas une unité de soins de courte durée ni un service d'urgence (P.G. 2.2.6 F) |
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AVIS : Pour chacun des actes suivants, à l'exception des actes 15631 et 15632, inscrire la date d'admission en établissement. |
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15626 |
Visite de prise en charge (P.G. 2.2.9 A) |
80,60 |
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15627 |
Visite de suivi courant (P.G. 2.2.9 A) |
20,75 |
|
15628 |
Visite de suivi exigeant un examen (P.G. 2.2.9 A) |
41,50 |
|
15629 |
Visite de transfert (P.G. 2.2.9 A) |
52,80 |
|
15630 |
Visite d'évaluation en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion (P.G. 2.2.9 A) |
80,60 |
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15631 |
Échanges interdisciplinaires ou avec les proches du patient (par période de quinze (15) minutes) (P.G. 2.2.9 A) |
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Indiquer la durée de l'échange. Si l'échange concerne plusieurs patients, inscrire le numéro d'assurance maladie de chacun. | |
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15632 |
Échanges interdisciplinaires concernant l'ensemble des patients d'une unité ou de l'établissement (par période de quinze (15) minutes) (P.G. 2.2.9 A) |
23,78 |
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|
AVIS : Indiquer la durée de l'échange. |
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|
Supplément pour déplacement d'urgence |
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15633 |
période de 7 h à 16 h (P.G. 2.2.9 A) |
30,15 |
|
15634 |
période de 16 h à 24 h (P.G. 2.2.9 A) |
42,15 |
|
15635 |
période de 0 h à 7 h (P.G. 2.2.9 A) |
60,25 |
|
|
|
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|
AVIS : Pour les codes de facturation 15633, 15634 et 15635, vous référer au point 8 de la section 2.2.6 F du préambule général. |
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|
|
Dans un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés (CHSGS) pour sa partie de soins de courte durée et pour un centre hospitalier de soins psychiatriques (CHSP) pour sa partie de soins de courte durée ou de longue durée (P.G. 2.2.6 G) |
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AVIS : |
Pour chacun des actes suivants, à l’exception de 08953, inscrire la date d’admission en établissement. | |
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Visite de prise en charge psychiatrique (P.G. 2.2.9 A) |
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Visite de suivi psychiatrique (P.G. 2.2.9 A) |
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|
Visite de suivi psychiatrique exigeant un examen |
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|
Visite de suivi psychiatrique exigeant un examen, subséquente |
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Visite de transfert psychiatrique |
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08948 |
Visite d'évaluation psychiatrique en vue d'un suivi conjoint ou pour donner une opinion |
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Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. |
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Échanges interdisciplinaires avec les intervenants en santé mentale ou avec les proches du patient |
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Suppléments d'honoraires pour déplacement d'urgence |
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Pour les codes de facturation 08966, 08967 et 08968, vous référer au point 7 de la section 2.2.6 G du préambule général. | |
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Intervention clinique (individuelle ou collective) |
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(réf. : préambule général, règle 2.2.6 B) |
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Intervention clinique (individuelle) |
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|
première période de trente (30) minutes |
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08857 |
En cabinet ou à domicile dans le cadre des activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CH, en UMF-CLSC ou à domicile dans le cadre des activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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08858 |
En établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
|
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|
période de quinze (15) minutes supplémentaires |
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08859 |
En cabinet ou à domicile dans le cadre des activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CH, en UMF-CLSC ou à domicile dans le cadre des activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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08860 |
En établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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AVIS : Pour les codes de facturation 08859 et 08860, indiquer la durée supplémentaire de l'intervention. |
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Intervention clinique (collective) |
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première période de trente (30) minutes |
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08866 |
En cabinet ou à domicile dans le cadre des activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CH, en UMF-CLSC ou à domicile dans le cadre des activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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08867 |
En établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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Pour les codes de facturation 08866 et 08867, inscrire le numéro d'assurance maladie de chaque personne. | |
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|
période de quinze (15) minutes supplémentaires |
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08868 |
En cabinet ou à domicile dans le cadre des activités du médecin en cabinet
En CLSC, en UMF-CH, en UMF-CLSC ou à domicile dans le cadre des activités du médecin en CLSC ou en UMF |
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08869 |
En établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC (P.G. 2.2.9 A) |
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AVIS : Pour les codes de facturation 08868 et 08869, indiquer la durée supplémentaire de l'intervention. |
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Supplément pour le déplacement à domicile de dix (10) kilomètres ou plus, par quinze (15) minutes, maximum de six (6) périodes pour l'aller-retour dans le cadre d'une intervention clinique individuelle ou collective |
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08861 |
Depuis un cabinet ou un autre domicile |
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Depuis un CLSC, une UMF-CH ou une UMF-CLSC |
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AVIS : Pour le code de facturation 08861, indiquer la durée du déplacement. |
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Supplément pour le déplacement de dix (10) kilomètres ou plus, du médecin vers le lieu de téléconsultation, par quinze (15) minutes, maximum de six (6) périodes pour l'aller-retour |
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08876 |
Depuis un cabinet |
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Depuis un CLSC, une UMF-CH ou une UMF-CLSC |
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AVIS : Pour le code de facturation 08876, indiquer la durée du déplacement. |
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Intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir
(réf. préambule général, règle 2.2.6 B-1) |
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|
forfait pour la première période de quinze (15) minutes |
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|
forfait par période de quinze (15) minutes supplémentaires |
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|
|
Inscrire la durée d'intervention supplémentaire. | |
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|
Supplément pour déplacement selon les dispositions du sous-paragraphe 2.2.6 B-1 du préambule général par quinze (15) minutes consécutives
Maximum de six (6) périodes pour l'aller-retour |
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|
AVIS : |
Pour un déplacement de plus de 10 kilomètres, inscrire la durée du déplacement. | |
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|
En cas de dépassement du maximum de 6 périodes pour l'aller-retour, inscrire l'élément de contexte Difficulté à recruter un médecin plus près du lieu de l'intervention dans le cadre de l'aide médicale à mourir. | |
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|
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|
Démarches du médecin accompagnateur pour administrer l'aide médicale à mourir
(réf. préambule général, règle 2.4.0.1) |
|
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|
|
Démarches consacrées à l'obtention et à la gestion des médicaments |
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|
forfait pour la première période de quinze (15) minutes |
|
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|
|
forfait par période de quinze (15) minutes supplémentaires |
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|
|
Inscrire la durée supplémentaire de l'activité. | |
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|
Psychothérapie (individuelle ou collective) |
|
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|
(réf. : préambule général, règle 2.3) |
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|
|
Psychothérapie (individuelle) |
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|
première période de trente (30) minutes |
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08862 |
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|
|
En établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC |
|
|
|
période de quinze (15) minutes supplémentaires |
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08863 |
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|
|
|
|
En établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC |
|
|
|
|
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|
AVIS : Pour le code de facturation 08863, indiquer la durée supplémentaire de la thérapie. |
|
|
|
Psychothérapie (collective) |
|
|
|
première période de trente (30) minutes |
|
|
|
08864 |
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|
|
En établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC |
|
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|
AVIS : Inscrire le numéro d'assurance maladie de chaque personne. |
|
|
|
|
|
|
|
|
période de quinze (15) minutes supplémentaires |
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|
08865 |
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|
|
|
|
En établissement sauf en CLSC, en UMF-CH et en UMF-CLSC |
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|
AVIS : Pour le code de facturation 08865, indiquer la durée supplémentaire de la thérapie. |
|
|
|
|
Formulaires et démarches afférentes relatifs à une demande d'aide médicale à mourir
(réf. préambule général, règles 2.4.02, 2.4.03 et 2.4.04) |
|
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|
|
-Formulaire (partie 1) (médecin accompagnateur) : Demande du patient non finalisée. |
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........................................................................................................................................... |
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-Formulaire et démarches afférentes (parties 1, 2 et 3) (médecin accompagnateur). Demande du patient finalisée. |
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........................................................................................................................................... |
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|
|
Rapport de consultation (avis du second médecin) |
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........................................................................................................................................... |
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|
Inscrire le numéro du médecin accompagnateur ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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|
Formulaire relatif à la sédation palliative continue
(réf. préambule général, règle 2.4.05) |
|
|
|
|
-Formulaire d'Avis de sédation palliative continue |
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........................................................................................................................................... |
|
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|
Constatation de décès (réf. : préambule général, règle 2.4.1) |
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|
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|
00013 |
sans déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
22,30 |
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00014 |
avec déplacement entre 7 h à 24 h (P.G. 2.2.9 A) |
55,75 |
|
15234 |
avec déplacement de 0 h à 7 h (P.G. 2.2.9 A) |
111,45 |
|
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|
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15264 |
évaluation à distance du décès incluant, le cas échéant, le constat de décès (P.G. 2.2.9 A) |
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15265 |
rédaction du bulletin de décès (formulaire SP-3) (P.G. 2.2.9 A) |
18,95 |
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Constatation de décès aux fins de transplantation d'organes et de tissus |
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2e constat de décès |
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00016 |
sans déplacement (P.G. 2.2.9 A) |
22,30 |
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00018 |
avec déplacement entre 7 h et 24 h (P.G. 2.2.9 A) |
55,75 |
|
15266 |
avec déplacement entre 0 h et 7 h (P.G. 2.2.9 A) |
111,45 |
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AVIS : - Utiliser l'élément de contexte Séance différente, si un examen a été fait lors d'une séance différente de la constatation de décès. |
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- Les deux professionnels qui constatent le décès d'un donneur facturent les codes 00013 , 00014 , 15234 ou 15264, ou 00016 , 00018 ou 15266. |
|
|
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- Conformément à l'article 45 du Code civil, ces deux médecins ne participent pas au prélèvement, ni à la transplantation des organes ou des tissus du donneur. |
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Nouveau-né en santé (réf. : préambule général, règle 2.4.3) |
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15024 |
soins du nouveau-né en santé |
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montant forfaitaire par jour |
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Frais de kilométrage (réf. : préambule général, règle 2.4.2) |
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(voir 4.2.7 et 4.6.5 onglet Rédaction de la demande de paiement ) |
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jusqu'à soixante (60) kilomètres simples à partir du point de départ énoncé à la règle 2.4.2 du P.G. |
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(distance dans un sens seulement), le kilomètre |
0,86 |
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au-delà de soixante (60) kilomètres |
C.S. |
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Surveillance (réf. : préambule général, règle 2.4.8) |
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00080 |
première demi-heure : non rémunérée |
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par quart d'heure supplémentaire |
22,05 |
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AVIS : Inscrire la durée supplémentaire de la surveillance. |
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Transfert ambulancier (réf. : préambule général, règle 2.4.9) |
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09087 |
première demi-heure |
49,00 |
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09246 |
par quart d'heure supplémentaire |
24,50 |
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AVIS : - Indiquer la durée additionnelle de déplacement, laquelle doit correspondre au temps parcouru pour l'aller seulement (lors du calcul, la Régie doublera l'honoraire); |
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- Lorsque le transfert est effectué entre 0h et 8h, indiquer l'heure de début du transfert de façon à permettre la comptabilisation des heures prévues à l'annexe XXI, paragraphes 1.05a) et f); |
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- Lorsque le transport se fait à partir du cabinet ou du domicile, le professionnel doit garder au dossier du patient les notes explicatives à cet effet (réf. : 2.4.9.2 du préambule général), et les fournir à la demande de la Régie. |
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Pour le lieu de dispensation, indiquer le numéro d'établissement où est le patient
Pour le lieu en référence, indiquer:
- la situation Lieu du transfert du patient
- l'établissement d'arrivée ou, s’il y a lieu, le code de localité, le code postal de l’aéroport ou de toute autre gare d’embarquement. | |
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Forfait de déplacement (réf. : préambule général, règle 2.4.9.3) |
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Déplacement vers l'établissement qui procède à un transfert
ambulancier |
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19047 |
pour un déplacement entre 8 h et 18 h |
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19048 |
pour un déplacement entre 18 h et 24 h |
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19049 |
pour un déplacement entre 0 h et 8 h |
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Vacation : Taux du tarif horaire multiplié par trois (3)
(réf. : annexe XIV et article 17.03 de l'Entente) |
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Conseil génétique ou génique |
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(réf. : préambule général, règle 2.7) |
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dans un établissement désigné par accord des parties |
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AVIS : Voir l'Accord no 126 de la Brochure no 1. |
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|
individuel |
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09056 |
par période de trente (30) minutes |
53,95 |
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maximum de trois (3) heures |
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|
Inscrire la durée de l'évaluation. | |
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collectif (couple) |
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09057 |
par période de trente (30) minutes |
53,95 |
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jusqu'à concurrence d'un grand total de six (6) heures, un maximum de trois (3) heures par personne |
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|
Inscrire:
- la durée de l'évaluation;
- le numéro d'assurance maladie de chaque personne. | |
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Rencontre et interview avec un membre d'une famille dans le cadre d'un conseil génétique individuel ou collectif |
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individuel |
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09058 |
par demi-heure |
53,95 |
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|
jusqu'à concurrence d'un grand total de deux (2) heures, un maximum d'une (1) heure par personne |
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|
Inscrire la durée de la rencontre. | |
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|
collectif (couple) |
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09059 |
par demi-heure |
53,95 |
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|
|
jusqu'à concurrence d'un grand total de quatre (4) heures, à raison d'un maximum d'une (1) heure par personne |
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|
Inscrire:
- la durée de la rencontre;
- le numéro d'assurance maladie de chaque personne.
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Éthique clinique (réf. : préambule général, règle 2.10) |
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00017 |
Consultation en éthique clinique |
78,95 |
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00019 |
Consultation en éthique clinique (70 ans et plus) |
84,70 |
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AVIS : Voir la règle 2.1 du préambule général et l' Accord no 172 de la Brochure no 1. |
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Rencontre et entrevue avec une ou des personnes pertinentes dans le cadre d'une consultation en éthique clinique. |
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Pour les codes de facturation 08906 et 08909, indiquer la durée de la rencontre. | |
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08906 |
Individuelle |
39,45 |
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|
par demi-heure jusqu'à concurrence d'un grand total de trois (3) heures, un maximum d'une (1) heure par personne |
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08909 |
Collective |
39,05 |
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|
par demi-heure jusqu'à concurrence d'un grand total de six (6) heures, à raison d'un maximum de deux (2) heures par personne |
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|
RÉMUNÉRATION DE CERTAINES ÉVALUATIONS MÉDICALES EFFECTUÉES PAR LES MÉDECINS OMNIPRATICIENS
(LETTRE D'ENTENTE n o 223)
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98000 |
Évaluation – Garde préventive |
139,30 |
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98001 |
Évaluation psychiatrique – Garde provisoire |
183,85 |
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98002 |
Évaluation psychiatrique – Prolongation d'une garde |
183,85 |
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98003 |
Évaluation psychiatrique – Ordonnance traitement / hébergement |
835,75 |
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98004 |
Évaluation psychiatrique – Suivi d'ordonnance |
139,30 |
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98005 |
Évaluation psychiatrique – Aptitude à comparaître d'un accusé |
234,05 |
|
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98006 |
Évaluation psychiatrique – Responsabilité criminelle |
696,50 |
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98007 |
Évaluation psychiatrique – Commission d'examen |
462,50 |
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98008 |
Évaluation psychiatrique – Commission des affaires sociales |
462,50 |
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98009 |
Évaluation psychiatrique – Demandé par la curatelle publique |
462,50 |
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98010 |
Évaluation psychiatrique – Système de justice pénale pour les adolescents |
462,50 |
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98011 |
Évaluation psychiatrique – Protection de la jeunesse |
462,50 |
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98012 |
Temps de la vacation à la cour ou au tribunal administratif, par demi-heure |
133,75 |
RÉMUNÉRATION DES SERVICES MÉDICO-ADMINISTRATIFS VISÉS PAR LA LOI SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES ET LA LOI SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL
(ANNEXE XIII DE L'ENTENTE)
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1. ATTESTATION MÉDICALE |
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Il s'agit de l'attestation médicale comportant le diagnostic et soit la date prévisible de consolidation, soit la période prévisible de consolidation de la lésion professionnelle d'un travailleur victime d'une lésion professionnelle remise à ce travailleur par un médecin, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant de l'attestation médicale. |
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09926 |
rédaction et remise sans délai au travailleur du formulaire d'attestation médicale prescrit par la Commission |
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2. RAPPORT SOMMAIRE DE PRISE EN CHARGE |
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Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin si la date prévisible de consolidation est de plus de quatorze (14) jours complets après la date où le travailleur est devenu incapable d'exercer son emploi en raison de sa lésion; ce rapport comporte notamment : |
|
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|
1. la date de l'accident du travail; |
|
|
|
2. le diagnostic principal et les renseignements complémentaires pertinents; |
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|
3. la période prévisible de consolidation de la lésion professionnelle; |
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|
|
4. le fait que le travailleur est en attente de traitements de physiothérapie ou d'ergothérapie ou en attente d'hospitalisation ou le fait qu'il reçoit de tels traitements ou qu'il est hospitalisé; |
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|
5. dans la mesure où il peut se prononcer à cet égard, la possibilité que des séquelles permanentes subsistent; |
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le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport sommaire de prise en charge. |
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09927 |
rédaction et expédition à la Commission, dans les six (6) jours du premier examen, du formulaire de prise en charge prescrit par la Commission |
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AVIS : Indiquer la date de l'événement ou la date de la récidive, rechute ou aggravation à la suite d'une consolidation (RRA) à la section Date de l'événement impliquant la santé et la sécurité du travail. |
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3. RAPPORT D'ÉVOLUTION |
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|
Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin si l'évolution de la pathologie du travailleur modifie de façon significative la nature ou la durée des soins ou des traitements prescrits ou administrés, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport d'évolution. |
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|
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09928 |
rédaction et expédition immédiate à la Commission du formulaire d'évolution prescrit par la Commission |
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4. RAPPORT FINAL |
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Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin, dans le cas : |
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a) d'un travailleur dont la lésion professionnelle est consolidée dans les quatorze (14) jours complets suivant la date où il est devenu incapable d'exercer son emploi en raison de sa lésion si le travailleur subit une atteinte permanente à son intégrité physique ou psychique; |
|
|
|
b) d'un travailleur dont la lésion professionnelle est consolidée plus de quatorze (14) jours complets après la date où il est devenu incapable d'exercer son emploi en raison de sa lésion. |
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|
Ce rapport indique notamment la date de consolidation de la lésion professionnelle et, le cas échéant : |
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1. l'existence d'une atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
|
|
|
2. l'existence de limitations fonctionnelles du travailleur résultant de sa lésion; |
|
|
|
3. l'aggravation de limitations fonctionnelles antérieures, si connues, à celles qui résultent de la lésion, |
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|
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|
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|
Le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport final. |
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09930 |
rédaction et expédition à la Commission, dès que la lésion professionnelle du travailleur est consolidée, du formulaire de rapport final prescrit par la Commission |
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5. INFORMATION MÉDICALE COMPLÉMENTAIRE ÉCRITE |
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Il s'agit d'une demande de précisions provenant du médecin de la Commission à un médecin ayant dispensé des services au travailleur victime d'une lésion professionnelle. Les demandes de précisions portent notamment sur un ou plusieurs des sujets suivants : |
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|
- relation physiopathologique entre l'événement déclaré et le diagnostic; |
|
|
|
- relation entre le diagnostic et les traitements; |
|
|
|
- précision sur la période prévisible de consolidation de la lésion; |
|
|
|
- existence de limitations fonctionnelles; |
|
|
|
- existence d'une rechute, d'une récidive ou d'une aggravation; |
|
|
|
- existence ou prévision d'une atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique; |
|
|
|
- identification ou aggravation d'une condition personnelle préexistante. |
|
|
|
Au vu du dossier, le médecin fournit les précisions demandées par le médecin de la Commission en complétant le formulaire prescrit à cet effet, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport produit à la suite d'une demande de précisions requises par la Commission. |
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09929 |
rédaction et expédition à la Commission, dans les dix (10) jours de la réception de la demande, du formulaire d'information médicale complémentaire écrite prescrit par la Commission |
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6. BILAN MÉDICAL |
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A) Nature du rapport |
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Il s'agit d'une demande verbale de précisions provenant du médecin de la Commission au médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle. Les demandes de précisions portent notamment sur l'un ou plusieurs des sujets suivants : |
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- diagnostic et évolution; |
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|
- antécédents et pathologies au siège de la lésion; |
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|
- conditions associées pertinentes à la lésion professionnelle; |
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- examens subjectifs et objectifs; |
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- examens paracliniques réalisés et prévus; |
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- consultations réalisées et prévues; |
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- traitements en cours et prévus; |
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|
- possibilité d'une atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique; |
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|
- possibilité de limitations fonctionnelles; |
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|
|
- possibilité de retour au travail avant consolidation; |
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|
Dans le cas où le médecin qui a charge d'un travailleur victime d'une lésion professionnelle communique avec le médecin de la Commission, ce dernier détermine si la communication est de la nature d'un bilan médical. |
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09907 |
pour l'information verbale fournie |
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B) Considération en raison de la complexité |
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|
Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le médecin de la Commission en raison de la complexité du dossier. |
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09914 |
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30,00 |
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09915 |
|
60,00 |
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09916 |
|
90,00 |
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7. MAINTIEN DU LIEN D'EMPLOI |
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Il s'agit d'une communication d'un intervenant de la Commission, sous forme d'entrevue téléphonique ou de présence au cabinet du médecin qui a charge, expliquant la solution de retour au travail retenue pour le travailleur victime d'une lésion professionnelle non consolidée et requérant une opinion professionnelle, au vu et au su du dossier, afin de déterminer s'il existe, à la solution de retour au travail, des contre-indications médicales dont il faudrait tenir compte. |
|
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09908 |
pour l'opinion professionnelle obtenue du médecin |
95,00 |
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8. RAPPORT COMPLÉMENTAIRE |
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Il s'agit du rapport médical complémentaire expédié à la Commission par le médecin qui a charge du travailleur afin d'étayer ses conclusions si l'un ou plusieurs des sujets mentionnés aux paragraphes 1o à 5o du premier alinéa de l'article 212 ont été infirmés par un professionnel de la santé désigné par la Commission ou choisi par l'employeur. Ces sujets portent sur : |
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|
1. le diagnostic; |
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|
2. la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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|
3. la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
|
|
|
4. l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
|
|
|
5. l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur. |
|
|
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09909 |
rédaction du formulaire prescrit par la Commission et expédition à celle-ci, dans les trente (30) jours de la réception du rapport du professionnel de la santé |
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9. RAPPORT DE CONSULTATION MOTIVÉ |
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Il s'agit de la demande d'opinion requise par le médecin qui a charge du travailleur à la suite d'un rapport qui infirme ses conclusions. Cette demande porte sur l'un ou plusieurs des sujets suivants : |
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|
1. le diagnostic; |
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|
|
2. la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
|
|
|
3. la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
|
|
|
4. l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
|
|
|
5. l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur. |
|
|
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09910 |
rédaction du rapport de consultation motivé et expédition au médecin qui a charge du travailleur |
150,00 |
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10. RAPPORT D'ÉVALUATION MÉDICALE |
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A) Médecin qui a charge |
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|
Il s'agit d'une évaluation faite par le médecin qui a charge du travailleur, dès que la lésion professionnelle de celui-ci est consolidée, ayant pour objets d'établir, le cas échéant, le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur, la description des limitations fonctionnelles du travailleur résultant de sa lésion, l'aggravation des limitations fonctionnelles antérieures à celles qui résultent de la lésion, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport final. |
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09944 |
examen du travailleur, rédaction et expédition sans délai à la Commission du rapport d'évaluation médicale prescrit |
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09901 |
supplément en neurologie et neurochirurgie, dans le cas de pathologies cérébrales organiques, ou supplément en toxicologie pour les médecins désignés par les parties à l'entente |
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AVIS : Le médecin doit être autorisé par la CSST pour réclamer ce service. |
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B) Médecin désigné |
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Il s'agit d'une évaluation faite par un médecin désigné par la Commission pour obtenir un rapport écrit de celui-ci sur toute question relative à la lésion professionnelle du travailleur. |
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|
Ce rapport d'évaluation médicale peut être complété selon l'une ou l'autre des deux situations suivantes : |
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1. évaluation faite à la demande de la Commission par un médecin désigné par celle-ci pour effectuer cette évaluation dans le cas d'un travailleur qu'elle identifie |
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09978 |
examen du travailleur, rédaction et expédition sans délai à la Commission du rapport d'évaluation médicale prescrit |
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|
supplément en neurologie et neurochirurgie, ou supplément en toxicologie pour les médecins désignés par les parties à à l'entente |
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2. évaluation faite en urgence à la demande de la Commission par un médecin désigné par celle-ci pour effectuer cette évaluation dans le cas d'un travailleur qu'elle identifie |
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09946 |
examen du travailleur dans un délai de un à cinq jours consécutifs suivant la demande de la Commission, rédaction et expédition sans délai à la Commission du rapport d'évaluation médicale prescrit |
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supplément en neurologie et neurochirurgie, ou supplément en toxicologie pour les médecins désignés par les parties à l'entente |
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C) Considération en raison de la complexité |
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Considération pouvant être accordée par le médecin de la Commission, dans certains dossiers, au médecin qui a charge du travailleur victime de lésion professionnelle ou au médecin désigné en raison de la complexité de l'évaluation médicale. |
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09947 |
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09948 |
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09949 |
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11. BUREAU D'ÉVALUATION MÉDICALE |
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A) Avis écrit |
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Il s'agit de l'avis écrit motivé dans lequel le médecin membre du Bureau d'évaluation médicale infirme ou confirme, dans les trente (30) jours de la date à laquelle le dossier lui a été transmis, le diagnostic et les autres conclusions du médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle et du professionnel de la santé désigné par la Commission ou l'employeur et y substitue les siens, s'il y a lieu, ou se prononce relativement aux sujets suivants : |
|
|
|
1. le diagnostic; |
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|
|
2. la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
|
|
|
3. la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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|
|
4. l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
|
|
|
5. l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur, |
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|
le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du Bureau d'évaluation médicale. |
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09938 |
avis donné au vu du dossier |
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09939 |
avis donné après examen du travailleur |
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09977 |
supplément lorsqu'effectué en cabinet |
100,00 |
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AVIS : Ce supplément ne s'applique pas lorsque l'examen est effectué dans les locaux du Bureau d'évaluation médicale (BEM). Pour être payable, l'examen doit avoir été fait au cabinet privé du médecin. |
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B) Dossier complexe |
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Il s'agit de l'avis écrit motivé de plus d'un membre du Bureau d'évaluation médicale désignés par le Ministre dans les cas où celui-ci l'estime opportun, en raison de la complexité d'un dossier. |
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Les membres du Bureau d'évaluation médicale y infirment ou confirment, dans les trente (30) jours de la date à laquelle le dossier leur a été transmis, le diagnostic et les autres conclusions soit du médecin qui a charge du travailleur, soit du professionnel de la santé désigné par la Commission ou par l'employeur et y substituent les leurs, s'il y a lieu, ou encore, se prononcent relativement aux sujets suivants : |
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1. le diagnostic; |
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2. la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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3. la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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4. l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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5. l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur, |
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le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du Bureau d'évaluation médicale. |
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09936 |
le médecin qui participe à la préparation de l'avis commun |
565,00 |
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09937 |
le médecin qui rédige l'avis commun reçoit des honoraires additionnels de |
75,00 |
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C) Considération en raison de la complexité |
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Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le responsable médical du Bureau d'évaluation médicale en raison de la complexité. |
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09981 |
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160,00 |
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09982 |
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210,00 |
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12. INDEMNITÉ |
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Lorsqu'un examen par un membre du Bureau d'évaluation médicale ou une évaluation médicale à titre de médecin désigné n'a pas lieu parce que le travailleur victime d'une lésion professionnelle ne se présente pas au rendez-vous qui lui a été fixé par le centre administratif du ministère du Travail ou par la Commission, le médecin a droit à une compensation équivalant à 40 % des honoraires prévus pour l'examen ou pour l'évaluation médicale. Cette indemnité ne s'applique pas si le temps prévu pour le travailleur est comblé par l'examen d'un autre travailleur, dont le rendez-vous est fixé plus de dix jours avant la date du rendez-vous initial. (MOD 032) |
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Utiliser l'élément de contexte Le travailleur ne s'est pas présenté au rendez-vous fixé par le centre administratif du ministère du Travail ou par la Commission. | |
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13. AUDIOLOGIE |
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Lorsque le médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle produit, en cabinet privé, les tests audiologiques nécessaires à l'évaluation de la condition de son patient ou à son rapport d'évaluation médicale, il reçoit un supplément afin de fournir le matériel et le personnel requis pour la production de ces tests. Ce supplément n'est permis qu'une seule fois, par médecin, durant le cours du dossier d'une lésion professionnelle. |
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09919 |
supplément pour la production des tests audiologiques |
85,00 |
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14. CERTIFICAT VISANT LE RETRAIT PRÉVENTIF ET L'AFFECTATION DE LA TRAVAILLEUSE ENCEINTE OU QUI ALLAITE |
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Il s'agit du certificat délivré par le médecin de la travailleuse enceinte ou qui allaite attestant que les conditions de son travail comportent des dangers physiques pour l'enfant à naître ou qu'elle allaite ou, à cause de son état de grossesse, pour elle-même, et visant à son affectation ou à son retrait préventif, dans le cadre de la Loi sur la santé et la sécurité du travail. |
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09970 |
rédaction, remise de la copie à la travailleuse et expédition sans délai du certificat prescrit par la Commission visant l'affectation ou le retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite |
70,00 |
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AVIS : S'il y a lieu, inscrire un diagnostic de grossesse. |
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15. ASSIGNATION TEMPORAIRE D'UN TRAVAIL |
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A) Assignation temporaire |
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Il s'agit du rapport médical complété à la demande de l'employeur par le médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle, même si la lésion professionnelle du travailleur n'est pas consolidée. |
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Ce rapport a pour objet de déterminer la possibilité d'assigner temporairement le travailleur au travail qu'a proposé pour lui son employeur sur un formulaire d'assignation temporaire qui respecte l'article 179 de la Loi, en attendant que ce travailleur redevienne capable d'exercer son emploi ou devienne capable d'exercer un emploi convenable. |
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L'article 179 de la Loi prévoit que l'employeur d'un travailleur victime de lésion professionnelle peut assigner temporairement un travail à ce dernier si le médecin qui a charge de ce travailleur croit que : |
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1. le travailleur est raisonnablement en mesure d'accomplir ce travail; |
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2. ce travail ne comporte pas de danger pour la santé, la sécurité et l'intégrité physique du travailleur compte tenu de sa lésion; et |
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3. ce travail est favorable à la réadaptation du travailleur; |
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09971 |
rédaction complète de la partie du formulaire où il est demandé au médecin de se prononcer sur le travail préalablement proposé par l'employeur, remise de la copie au travailleur et expédition sans délai du formulaire d'assignation temporaire prévu par la Commission ou identique à celui-ci |
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16. ÉTUDE DE DOSSIERS PARTICULIERS |
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A) Nature du rapport |
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Il s'agit de l'étude d'un dossier médical faite par un ou des médecins, à la demande d'un médecin de la Commission, pour déterminer toute question relative notamment à la pathologie ou au décès du travailleur, qu'il s'agisse d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle. |
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Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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09942 |
étude de dossier, rédaction et expédition sans délai à la Commission d'un rapport, pour chaque médecin |
340,00 |
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B) Considération en raison de la complexité |
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Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le médecin de la Commission en raison de la complexité du dossier particulier. |
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09911 |
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25,00 |
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09912 |
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50,00 |
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09913 |
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75,00 |
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AVIS : Indiquer la date de l'accident, de l'événement ou la date de la récidive, rechute ou aggravation à la suite d'une consolidation (RRA) à la section Date de l'événement impliquant la santé et la sécurité du travail. |
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17. AVIS MOTIVÉ |
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Il s'agit d'un rapport médical par lequel le médecin qui a charge du travailleur analyse les résultats au point de vue fonctionnel des traitements de physiothérapie ou d'ergothérapie dont son patient a bénéficié, afin de motiver si ceux-ci doivent cesser, se poursuivre au-delà de trente (30) traitements ou pendant plus de huit (8) semaines, selon la première échéance rencontrée, ou si, dans certains cas, un autre genre de traitement doit débuter. L'avis motivé n'est complété qu'une seule fois durant le cours du dossier d'une lésion professionnelle. L'intervenant de la santé du travailleur fournira à son client le formulaire à faire remplir par le médecin qui a charge avant l'arrivée de la première des échéances ci-dessus décrites. |
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Le médecin complète les trois éléments suivants du formulaire : |
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1. Appréciation du bilan fonctionnel. Le médecin rapporte les améliorations notées depuis le début des traitements en ce qui concerne la fonction (et non les symptômes résiduels); |
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2. Recommandation du médecin qui a charge concernant les traitements de physiothérapie (section « A ») et d'ergothérapie (section « B »); lorsque les traitements sont en cours, le médecin indique s'il juge pertinent de les poursuivre. Dans le cas où l'un de ces traitements n'est pas prescrit, il indique s'il prévoit que ce sera éventuellement nécessaire et, dans l'affirmative, dans combien de temps environ. À la section « C », le médecin indique les raisons qui motivent la poursuite des traitements lorsqu'il la recommande. Il s'agira souvent des améliorations fonctionnelles recherchées en lien avec les constatations rapportées en « 1 ». Ces objectifs doivent témoigner du rôle des traitements en regard de la fonction et non des symptômes résiduels. |
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3. Date prévue de la prochaine visite médicale. |
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Lorsque l'avis motivé est complété et signé, le médecin l'expédie sans délai à l'intervenant de la santé qui dispense les traitements de physiothérapie ou d'ergothérapie à son patient, par le moyen de son choix ou celui convenu avec cet intervenant. |
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09900 |
Pour la rédaction complète et l'expédition du formulaire d'avis motivé prescrit par la Commission à l'intervenant de la santé qui prodigue les traitements au travailleur, avant la première des deux échéances suivantes : huit (8) semaines de la prise en charge par l'intervenant de la santé ou trente (30) traitements |
110,00 |
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18. CERTIFICAT MÉDICAL DU PLONGEUR PROFESSIONNEL |
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Il s'agit du certificat délivré après examen, par le médecin de plongée de niveau I ou de niveau II, indiquant si l'état de santé du plongeur professionnel le rend apte à plonger professionnellement et si cette personne présente des restrictions susceptibles de limiter ses activités à titre de plongeur, le tout selon les dispositions de la Loi sur la santé et la sécurité du travail et son règlement concerné. |
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09954 |
rédaction et remise sans délai au travailleur du certificat médical du plongeur professionnel |
110,00 |
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AVIS : Le médecin doit être autorisé par les parties négociantes pour réclamer ce service. |
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Utiliser la Facture de services médicaux - Médecin omnipraticien et inscrire la date à laquelle le formulaire a été rempli à la section Date de l'événement impliquant la santé et la sécurité du travail. |
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PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA FÉDÉRATION DES MÉDECINS OMNIPRATICIENS DU QUÉBEC ET LE MINISTRE DE LA MAIN-D'OEUVRE ET DE LA SÉCURITÉ DU REVENU
Concernant la rémunération de certains services professionnels dispensés par un médecin, couverts par la Loi sur la sécurité du revenu (RLRQ, chapitre S-3.1.1).
LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :
I. Pour les services professionnels, ci-après énumérés, dispensés par le médecin en vertu de la Loi sur la Sécurité du revenu, la rémunération applicable est celle ci-après indiquée :
1o Rapport médical
Il s'agit du formulaire permettant de qualifier l'état physique ou mental d'un requérant au programme « Soutien financier », ou au barème de non-disponibilité du programme « Actions positives pour le travail et l'emploi », le tout tel qu'édicté par la Loi sur la Sécurité du revenu et plus particulièrement le premier paragraphe de son article 6 et le premier paragraphe de son article 16.
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09800 |
Pour remplir le formulaire intitulé « Rapport médical » prescrit par le Ministre |
20,00 |
2o Information médicale complémentaire verbale
Il s'agit d'une information additionnelle au contenu du « Rapport médical » et de nature à préciser, le cas échéant, au vu du dossier, le diagnostic posé. Cette information médicale complémentaire peut être demandée par un médecin du ministère chargé de l'étude de l'admissibilité au programme « Soutien financier » ou au barème de non-disponibilité du programme « Actions positives pour le travail et l'emploi » ou par le médecin du « Comité de révision » désigné par le Ministre en vertu de l'article 77 de la Loi sur la sécurité du revenu.
Le médecin du ministère consigne l'information médicale reçue verbalement du médecin sur un formulaire à cet effet, et lui en fait parvenir une copie.
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09801 |
pour l'information fournie |
20,00 |
II. Le médecin transmet ses relevés d'honoraires à la Régie de l'assurance maladie du Québec qui, à cet égard, agit pour le compte du Ministre de la Main-d'oeuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle.
III. Ce protocole d'accord prend effet le 1er octobre 1993. Ses dispositions subsistent jusqu'à leur remplacement par un autre protocole.
EN FOI DE QUOI, les parties ont signé ce 1er jour de octobre 1993.
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ANDRÉ BOURBEAU |
CLÉMENT RICHER |
Ministre |
Président |
Ministère de la Main-d'oeuvre |
Fédération des médecins |
et de la Sécurité du Revenu |
omnipraticiens du Québec |
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA FÉDÉRATION DES MÉDECINS OMNIPRATICIENS DU QUÉBEC ET LE MINISTRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE représenté par le sous-ministre
Concernant la rémunération du médecin qualifié qui complète le certificat prévu à l'article 258 (1) h) (i) et (ii) du Code criminel (L.R.C., (1985), ch. C-46)
LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :
I. Pour le service professionnel requis par un policier dans le cadre d'un prélèvement prévu à l'article 258 (1) h) et (ii) du Code criminel (L.R.C., (1985), ch. C-46 :
Certificat du médecin qualifié
Il s'agit d'un formulaire permettant au médecin de certifier, à la suite d'une demande d'un agent de la paix :
qu'il a lui-même effectué ou qu'il a fait effectuer par un technicien qualifié, sous sa direction, les prélèvements de sang qui, à son avis, étaient nécessaires à une analyse convenable pour permettre de déterminer l'alcoolémie de la personne qu'il a identifiée;
qu'avant de procéder ou de faire procéder au prélèvement, il était d'avis que ce dernier ne mettrait pas en danger la vie ou la santé de cette personne;
qu'il a effectué ce prélèvement à telle heure et telle minute précises, tel jour de telle année, dans la province de Québec;
qu'au moment du prélèvement, il a constitué deux échantillons de sang dont l'un pour en permettre une analyse à la demande de la personne ayant subi le prélèvement, lesdits échantillons ayant été reçus directement de ladite personne dans des contenants approuvés VacutainerXF947 qui ont ensuite été scellés et identifiés par un numéro;
qu'il a effectué ou fait effectuer ce prélèvement avec le consentement de la personne concernée;
qu'à son avis, la personne concernée était incapable de donner un consentement au prélèvement de son sang à cause de son état physique ou psychologique résultant de l'absorption d'alcool, de l'accident ou de tout autre événement résultant de l'accident ou lié à celui-ci, et qu'il a pu prendre connaissance d'un mandat autorisant l'agent de la paix à exiger un tel prélèvement.
qu'aucune forme d'alcool n'a été utilisée pour nettoyer la peau; le tout tel qu'édicté par le Code criminel et plus particulièrement son article 258 (1) h) et (i) et (ii).
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09820 |
remplir le formulaire intitulé « certificat du médecin qualifié » et effectuer, le cas échéant, le prélèvement découlant des exigences du Code criminel |
40,00 |
II. Le médecin produit ses demandes de paiement à la Régie de l'assurance maladie du Québec qui, à cet égard, agit à titre d'agent payeur pour le compte du ministre de la Sécurité publique.
III. Le ministre de la Sécurité publique est partie à ce protocole d'accord en vertu de son mandat de coordination de l'activité policière.
IV. Ce protocole entre en vigueur le 1er septembre 1990.
EN FOI DE QUOI, les parties ont signé ce 12e jour de juillet 1990.
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SAM ELKAS |
CLÉMENT RICHER |
Ministre |
Président |
Ministère de la Sécurité publique |
Fédération des médecins |
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omnipraticiens du Québec |
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA FÉDÉRATION DES MÉDECINS OMNIPRATICIENS DU QUÉBEC ET LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX
Concernant la rémunération de certains services professionnels dispensés par un médecin et couverts par la Loi sur le curateur public.
LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :
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1. Pour les services professionnels, ci-après énumérés, dispensés par le médecin auprès d'un patient, en vue d'un régime de protection public ou privé, la rémunération applicable est celle ci-après indiquée. |
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09825 |
- Remplir le formulaire intitulé « rapport du directeur-général - évaluation médicale » ou son équivalent |
25,00 |
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09826 |
- Remplir le formulaire intitulé « réévaluation médicale » ou son équivalent |
25,00 |
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2. Le médecin produit ses demandes de paiement à la Régie de l'assurance maladie du Québec qui, à cet égard, agit à titre d'agent payeur pour le compte du ministre de la Santé et des Services sociaux. |
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3. La rémunération versée en vertu du présent protocole d'accord n'est pas sujette à l'application de l'annexe IX de l'entente générale. |
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4. Ce protocole d'accord entre en vigueur le 15 avril 1990 et ses dispositions subsistent jusqu'à leur remplacement par un autre protocole. |
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EN FOI DE QUOI, les parties ont signé à Québec ce 3e jour de juillet 1992.
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MARC-YVAN CÔTÉ |
CLÉMENT RICHER |
Ministre |
Président |
Ministère de la Santé et |
Fédération des médecins |
des Services sociaux |
omnipraticiens du Québec |
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B1 - ACTIVITÉS CLINIQUES PRÉVENTIVES |
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PRÉAMBULE PARTICULIER
Les activités de prévention s'inscrivent notamment dans le cadre des objectifs poursuivis par le Programme national de santé publique 2015-2025. Elles visent à faire la promotion de saines habitudes de vie, à réduire l'incidence de certaines maladies et à rendre accessibles des soins et services de qualité.
La réalisation des actes de prévention primaire ou secondaire suppose différentes actions impliquant, selon le cas, une évaluation, un dépistage, la communication de résultat, le counselling, la prise en charge, tout en assurant l'orientation de la personne dont l'état le requiert vers un autre professionnel de la santé pour investigation complémentaire, diagnostic, traitement ou autre.
Dans le cadre des activités cliniques préventives, peut être facturée spécifiquement l'intervention préventive relative aux infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS).
L'intervention préventive relative aux ITSS a pour objet la cueillette de renseignements permettant l'évaluation du niveau de risque d'ITSS chez une personne symptomatique ou asymptomatique et les actions spécifiques de nature préventive appropriées selon le niveau de risque décelé, dont :
le counselling pré-test,
l'évaluation des indications de dépistage et d'immunisation,
la détection d'ITSS par analyse de biologie médicale à des fins de dépistage et de diagnostic, le cas échéant.
l'interprétation des résultats des analyses et l'établissement du diagnostic,
la communication des résultats d'analyse,
la prescription du traitement approprié et l'intervention préventive visant la notification des partenaires,
le counselling post-test que les résultats soient positifs ou négatifs,
l'orientation de la personne atteinte pour un suivi médical ou psychosocial.
Cette intervention peut être facturée lorsqu'elle est faite en cabinet, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC. Elle nécessite généralement plus d'une visite. Toutefois, en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC, l'intervention préventive relative ITSS ne peut être réclamée avant le 1er novembre 2015.
Remplir et acheminer à la Direction de santé publique le formulaire de déclaration obligatoire lorsque requis par la Loi sur la santé publique est inclus dans l'intervention préventive.
Le médecin peut facturer l'intervention préventive relative aux ITSS autant à la première visite qu'au cours des visites subséquentes. Il peut la facturer seule ou à l'occasion d'un examen effectué auprès du patient. La durée de cette intervention est d'au moins quinze (15) minutes au-delà du temps consacré à l'examen s'il est indiqué.
Au cours de la même visite, le médecin ne peut facturer l'intervention clinique ou la psychothérapie.
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B1 - ACTIVITÉS CLINIQUES PRÉVENTIVES |
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15230 |
Intervention préventive relative aux infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS), par bloc complet de 15 minutes |
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en cabinet
en CLSC, en UMF-CH ou en UMF-CLSC |
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NOTE : La durée de l'intervention ne comprend pas la durée de l'examen, le cas échéant. |
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AVIS : Indiquer la durée de l'intervention. |
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C - ACTES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES |
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AVIS : Selon la situation, utiliser l'élément de contexte Site différent.
PRÉAMBULE PARTICULIER
1.1 Aux fins du présent tarif, constitue un acte diagnostique ou thérapeutique tout acte médical visé au présent préambule.
1.2 Lorsqu'une entrevue avec le médecin a pour objet unique la dispensation d'un acte diagnostique ou thérapeutique, le médecin ne peut réclamer d'autre honoraire que celui prévu pour cet acte.
1.3 Tout acte diagnostique ou thérapeutique dispensé lors d'un examen, d'une visite ou d'une consultation est tarifé au taux d'honoraire prévu au présent tarif.
Toutefois, si plus d'un acte diagnostique ou thérapeutique est dispensé lors d'un examen, d'une consultation ou d'une visite, le médecin reçoit le plein montant de l'honoraire payable pour l'acte le mieux rémunéré et la moitié pour chaque acte additionnel (MOD 050).
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Utiliser l'élément de contexte ADT multiple effectué à la même séance. |
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R = 1 |
R = 2 |
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La rémunération de l'anesthésie locale, excluant le coût du produit injecté, reliée à un acte diagnostique et thérapeutique est incluse dans celle de l'acte. |
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Allergie |
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00400 |
Cure d'hyposensibilisation (excluant le coût du produit injecté) en cabinet seulement, lorsque faite sans examen; une seule ou plusieurs injections dans la même séance |
4,90 |
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Cuti-réaction (intradermo-réaction ou scarification) |
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00105 |
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maximum 2 fois par période de 12 mois |
48,75 |
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00150 |
Scarification ou intradermoréaction aux venins d'insectes ou à un médicament |
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maximum semi-annuel |
46,80 |
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00107 |
Transfert passif |
45,70 |
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00106 |
Cytogramme nasal incluant le prélèvement, la technique et l'interprétation |
46,90 |
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Test par application (patch test) |
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00110 |
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maximum |
38,75 |
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Pour les codes de facturation 00105, 00150 et 00110, inscrire le nombre de tests. | |
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00152 |
Perfusion intraveineuse de gamma globuline, incluant la surveillance |
15,70 |
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00836 |
Test de provocation bronchique spécifique incluant les examens, les visites, les consultations, la participation professionnelle au procédé et l'interprétation, par jour |
143,75 |
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00815 |
Test de provocation bronchique à l'histamine ou méthacholine ou les deux incluant la participation professionnelle au procédé et l'interprétation |
54,15 |
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00211 |
Test de provocation cutanée spécifique incluant les examens, les visites, les consultations, la participation professionnelle au procédé et l'interprétation, par jour |
63,85 |
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00367 |
Test de provocation orale spécifique incluant les examens, les visites, les consultations, la participation professionnelle au procédé et l'interprétation, par jour |
146,90 |
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00112 |
Test de provocation nasale aux allergènes (comprenant trois (3) études rhinomanométriques) incluant surveillance |
109,15 |
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00334 |
Désensibilisation aux médicaments incluant tous les soins, par jour |
312,55 |
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00161 |
Traitement d'hyposensibilisation au venin d'insecte, une (1) ou plusieurs injections par séance |
14,25 |
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00778 |
Traitement immunologique de la leucémie lymphoblastique par scarification au B.C.G. |
C.S. |
2 |
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AUDIOMÉTRIE ET EXAMENS VESTIBULAIRES |
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tonale |
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00160 |
interprétation |
3,20 |
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00180 |
interprétation et technique de procédé |
14,75 |
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tonale et vocale |
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00156 |
interprétation |
5,30 |
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00747 |
interprétation et technique de procédé |
19,60 |
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|
tests spéciaux |
|
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|
00157 |
interprétation |
3,20 |
|
|
00748 |
interprétation et technique de procédé |
14,05 |
|
|
|
corticale |
|
|
|
00158 |
interprétation |
13,90 |
|
|
09423 |
interprétation et technique de procédé |
55,05 |
|
|
|
|
|
|
|
00795 |
Cochlée : mise en place d'électrodes transtympaniques sous microscopie, enregistrement et interprétation des données, unilatéral |
107,75 |
5 |
|
00779 |
Évaluation auditive avec médicament (glycerol) |
18,20 |
|
|
00796 |
Impédancemétrie, incluant la recherche des réflexes stapédiens (appareil non automatique), unilatérale ou bilatérale |
3,40 |
|
|
00145 |
Tronc cérébral (bilatéral) (P.G. 2.9) |
94,10 |
5 |
|
|
Examens vestibulaires (bilatéral) |
|
|
|
00755 |
calibrage, recherche du nystagmus spontané et étude du regard exécutés avec l'utilisation d'un électronystagmogramme ou d'une lunette grossissante de Frenzel |
18,20 |
|
|
00841 |
épreuve à la xylocaïne-histamine pour bourdonnement d'oreilles |
13,00 |
|
|
00405 |
épreuves caloriques (toutes les températures et toutes techniques) |
18,95 |
|
|
00759 |
épreuves optocinétiques exécutées avec l'utilisation d'un électronystagmogramme ou d'une lunette grossissante de Frenzel |
18,20 |
|
|
00198 |
Tympanogramme (appareil automatique), uni ou bilatéral |
3,85 |
|
|
|
|
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|
BIOPSIE avec ou sans guidage échographique (unique ou multiple) |
|
|
|
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|
Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la nomenclature. |
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|
|
|
|
|
00165 |
anus |
25,90 |
3 |
|
00166 |
aponévrose |
58,60 |
3 |
|
00167 |
bouche |
27,00 |
3 |
|
00168 |
bourse profonde |
65,00 |
3 |
|
00169 |
bourse superficielle |
30,30 |
3 |
|
00782 |
bronche, par brossage bronchique (une ou plusieurs bronches) sans usage de bronchoscope ou laryngoscope, incluant l'intubation, l'anesthésie locale et la fluoroscopie |
41,30 |
|
|
00171 |
clitoris |
28,30 |
3 |
|
00172 |
col utérin ou curetage endocervical ou les deux |
7,60 |
3 |
|
00173 |
conduit auditif externe |
22,10 |
3 |
|
|
---- |
|
|
|
00177 |
endomètre (P.G. 2.4.7.7B) |
19,45 |
3 |
|
00179 |
estomac (perorale) |
21,30 |
3 |
|
00181 |
foie (à l'aiguille, percutanée) |
50,00 |
3 |
|
00183 |
gaine tendineuse |
51,05 |
3 |
|
00184 |
ganglion (cervical, axillaire ou inguinal) |
39,35 |
3 |
|
00185 |
gencives |
15,50 |
3 |
|
00186 |
glande de Bartholin |
14,35 |
3 |
|
00187 |
glandes salivaires |
34,25 |
3 |
|
00188 |
grande lèvre |
14,75 |
3 |
|
09480 |
greffon rénal, (à l'aiguille) |
62,55 |
3 |
|
00190 |
intestin grêle (perorale) |
51,05 |
2 |
|
00192 |
langue |
22,65 |
3 |
|
|
---- |
|
|
|
00194 |
lèvre |
16,70 |
3 |
|
00195 |
ligament |
51,25 |
3 |
|
00308 |
masse cervicale (à aiguille) |
35,85 |
3 |
|
|
moelle osseuse |
|
|
|
00196 |
aspiration seulement |
20,75 |
2 |
|
00197 |
aspiration et interprétation |
38,25 |
3 |
|
00199 |
Silverman (aiguille de...), technique seulement |
20,75 |
3 |
|
00202 |
muscle |
55,85 |
3 |
|
00220 |
nerf périphérique |
68,00 |
3 |
|
00203 |
nez |
25,90 |
3 |
|
00204 |
nez, tumeur endonasale |
32,85 |
3 |
|
|
---- |
|
|
|
00207 |
oreille moyenne |
20,50 |
3 |
|
|
---- |
|
(voir musculo-squelettique) |
|
|
osseuse ouverte |
|
|
|
|
---- |
|
(voir musculo-squelettique) |
|
|
---- |
|
(voir musculo-squelettique) |
|
00213 |
palais |
25,00 |
3 |
|
|
---- |
|
|
|
00215 |
peau et tissus sous-cutanés |
23,45 |
3 |
|
00221 |
pharynx |
23,55 |
3 |
|
00222 |
plèvre (à l'aiguille) |
59,35 |
3 |
|
00797 |
plèvre ou poumon ou les deux, au trépan pneumatique |
194,55 |
3 |
|
00226 |
préscalénique |
85,25 |
3 |
|
00227 |
prostate (à l'aiguille) |
47,00 |
3 |
|
00223 |
rate (avec manométrie) |
61,35 |
3 |
|
00230 |
recto-sigmoïde pour maladie du Hirschsprung (incluant la recto-sigmoïdoscopie) |
71,20 |
3 |
|
00231 |
rectum |
16,50 |
3 |
|
00232 |
rein (à l'aiguille) |
113,35 |
3 |
|
00798 |
sein (à l'aiguille), une (1) ou plusieurs (P.G. 2.4.7.7 B) |
23,55 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Voir la règle 2.4.7.7 du préambule général. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00498 |
pour une (1) ou plusieurs biopsies d'une lésion distincte au même sein lors de la même séance, supplément |
8,85 |
|
|
00236 |
sinus |
17,00 |
3 |
|
00175 |
synoviale du genou ou de l'épaule, à l'aiguille sans autre intervention chirurgicale sur le genou ou sur l'épaule, à la même séance opératoire |
89,75 |
4 |
|
00238 |
tendon |
48,85 |
3 |
|
|
testicules |
|
|
|
00241 |
unilatérale ou bilatérale |
53,25 |
3 |
|
00240 |
unilatérale ou bilatérale (avec vasographie) |
70,30 |
3 |
|
00242 |
thyroïde (à l'aiguille) |
31,25 |
3 |
|
|
---- |
transtrachéale ou transbronchique |
|
|
00244 |
urètre (sans endoscopie) |
12,20 |
3 |
|
00245 |
vagin ou vulve |
23,40 |
3 |
|
00246 |
vaisseau superficiel |
56,25 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
BLOCAGES NERVEUX DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
bloc facettaire sous contrôle scopique uni ou bilatéral |
|
|
|
00217 |
un niveau |
49,50 |
|
|
|
chaque niveau supplémentaire |
24,75 |
|
|
|
maximum |
148,50 |
|
|
|
|
|
|
Inscrire le nombre de niveaux. | |
|
|
|
00722 |
bloc veineux |
33,75 |
|
|
00255 |
blocage d'un nerf somatique important tel radial, cubital, etc. incluant la technique pour localiser le point moteur |
23,60 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
blocage nerveux continu par injection d'anesthésique local dans un cathéter intrapleural, incluant les examens, les visites, les consultations, l'insertion du cathéter, la surveillance et les injections |
|
|
|
09481 |
pour les premières quarante-huit (48) heures |
125,00 |
|
|
09482 |
en postopératoire immédiat, pour les premières quarante-huit (48) heures |
67,65 |
|
|
|
09483 |
réinjections et/ou examens et/ou visites après quarante-huit (48) heures, par jour, par patient |
31,75 |
|
|
00257 |
caudal |
43,70 |
|
|
00256 |
épidural, cervical, thoracique ou lombaire |
44,35 |
|
|
00258 |
ganglion de Gasser |
61,35 |
|
|
00259 |
ganglion sphéno-palatin |
52,45 |
|
|
00260 |
ganglion stellaire |
37,20 |
|
|
00261 |
nerf fémoro-cutané |
29,90 |
|
|
00262 |
nerf laryngé supérieur |
30,60 |
|
|
00719 |
nerf obturateur |
32,35 |
|
|
00263 |
nerf phrénique |
35,75 |
|
|
00264 |
nerf splanchnique (plexus coeliaque) |
123,80 |
|
|
00265 |
nerf sus-scapulaire |
28,10 |
|
|
00720 |
nerf vague, accessoire spinal, glossopharyngé |
43,80 |
|
|
00280 |
paravertébral de nerf somatique sous scopie seulement (thoracique, lombaire ou cervical) |
31,20 |
|
|
|
maximum par jour |
78,00 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Infiltration dans le foramen sous télévision d'une racine nerveuse lombaire ou sacrée, incluant la surveillance, les examens, les visites et les consultations au cours de la même journée |
|
|
|
00292 |
une (1) racine |
153,25 |
|
|
00293 |
deux (2) racines ou plus |
229,85 |
|
|
|
|
|
|
|
|
paravertébral d'une chaîne sympathique (thoracique ou lombaire) |
|
|
|
00268 |
unilatéral |
29,35 |
|
|
00269 |
plexus brachial |
40,35 |
|
|
00322 |
sinus carotidien |
34,05 |
|
|
00270 |
sous-arachnoïdien (intrathécal) |
33,15 |
|
|
00271 |
trijumeau, branche maxillaire ou mandibulaire |
36,05 |
|
|
|
NOTE : pour les blocages thérapeutiques avec alcool ou phénol ou autres substances neurotoxiques ou selon la technique de cryoneurothérapie, les prestations ci-dessus sont majorées de 100 % (MOD 052). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour le code de facturation 00480, utiliser l'élément de contexte Injection de phénol.
Pour les autres codes de facturation, utiliser l'élément de contexte Blocage thérapeutique avec alcool ou phénol ou autres substances neurotoxiques ou selon la technique de cryoneurothérapie. | |
|
|
|
|
CARDIOLOGIE ET ANGIOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiologie |
|
|
|
|
La présente section s'applique aux médecins qui effectuent en établissement les techniques de mise en place, par voie per-cutanée ou par dissection d'un vaisseau, d'un instrument (v.g. trocart, aiguille, cathéter) et d'injection d'une substance radio-opaque. La rémunération inclut l'introduction de l'instrument, sa mise en place, la dissection veineuse s'il y a lieu, l'injection de la substance radio-opaque (peu importe le nombre d'injections) y compris l'utilisation d'un injecteur automatique et les soins pré et post-injections reliés spécifiquement à la technique. Lorsque l'angiographie est effectuée en vue de l'étude d'un ou plusieurs pontages artériels (sauf les pontages aorto-coronaires ou mammaro-coronaires) ou de fistules artério-veineuses, la prestation prévue pour l'angiographie effectuée est majorée de 25 %. (MOD 016) |
|
|
|
|
|
|
|
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|
|
Utiliser l'élément de contexte En vue de l'étude d'un ou de plusieurs pontages artériels ou de fistules artérioveineuses. | |
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|
|
Angiographie veineuse |
|
|
|
|
par aiguille ou trocart (introduction d'un cathéter s'il y a lieu) |
|
|
|
|
veine périphérique (d'un membre distal à la première côte ou à l'anneau inguinal) |
|
|
|
00129 |
patient de deux (2) ans ou plus |
27,45 |
3 |
|
00233 |
patient de moins de deux (2) ans |
37,40 |
4 |
|
|
veine thoracique ou abdominale |
|
|
|
00133 |
patient de deux (2) ans ou plus |
52,75 |
3 |
|
00886 |
patient de moins de deux (2) ans |
66,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
par dissection veineuse |
|
|
|
|
veine cave supérieure ou inférieure |
|
|
|
00135 |
patient de deux (2) ans ou plus |
58,95 |
3 |
|
00888 |
patient de moins de deux (2) ans |
88,45 |
3 |
|
|
sélective (v.g. veine rénale, surrénale, hépatique, jugulaire) une veine |
|
|
|
00141 |
patient de deux (2) ans ou plus |
85,00 |
3 |
|
|
---- |
maximum |
|
|
|
00621 |
patient de moins de deux (2) ans |
127,60 |
4 |
|
|
---- |
maximum |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 00141 et 00621, inscrire le nombre de services. | |
|
|
|
|
Angiographie artérielle |
|
|
|
|
par aiguille ou trocart (introduction d'un cathéter s'il y a lieu) |
|
|
|
|
artère périphérique (d'un membre distal à la première côte ou à l'anneau inguinal) |
|
|
|
00142 |
patient de deux (2) ans ou plus |
31,95 |
3 |
|
00408 |
patient de moins de deux (2) ans |
44,25 |
3 |
|
|
artère sous-clavière |
|
|
|
00139 |
patient de deux (2) ans ou plus |
72,55 |
4 |
|
00619 |
patient de moins de deux (2) ans |
108,85 |
4 |
|
|
artère carotide ou vertébrale |
|
|
|
00143 |
patient de deux (2) ans ou plus |
81,20 |
4 |
|
00409 |
patient de moins de deux (2) ans |
110,55 |
4 |
|
|
artère thoracique ou abdominale |
|
|
|
|
aortographie non sélective (y compris l'aorte ascendante) |
|
|
|
00130 |
patient de deux (2) ans ou plus |
63,80 |
3 |
|
00883 |
patient de moins de deux (2) ans |
88,45 |
4 |
|
|
aortographie translombaire |
|
|
|
00131 |
patient de deux (2) ans ou plus |
81,65 |
4 |
|
00884 |
patient de moins de deux (2) ans |
122,45 |
4 |
|
|
par dissection artérielle |
|
|
|
|
aortographie non sélective (y compris l'aorte ascendante) |
|
|
|
00132 |
patient de deux (2) ans ou plus |
101,50 |
3 |
|
00885 |
patient de moins de deux (2) ans |
127,55 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
artériographie sélective d'une branche de l'aorte autre que les coronaires (v.g. artère rénale, coéliaque, mésentérique, bronchique) |
|
|
|
|
ajouter à l'aortographie non sélective |
|
|
|
00134 |
patient de deux (2) ans ou plus |
27,20 |
|
|
|
---- |
maximum |
|
|
|
00887 |
patient de moins de deux (2) ans |
42,45 |
|
|
|
|
maximum |
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 00134 et 00887, inscrire le nombre de services. | |
|
|
|
|
Coronarographie |
|
|
|
00294 |
patient de deux (2) ans ou plus |
136,10 |
4 |
|
00488 |
patient de moins de deux (2) ans |
204,10 |
4 |
|
|
Angiocardiographie |
|
|
|
|
non sélective (par voie veineuse) |
|
|
|
00126 |
patient de deux (2) ans ou plus |
39,30 |
4 |
|
00219 |
patient de moins de deux (2) ans |
51,05 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
sélective d'une cavité cardiaque ou de l'artère pulmonaire |
|
|
|
00102 |
patient de deux (2) ans ou plus |
85,00 |
4 |
|
|
---- |
maximum |
|
|
|
00191 |
patient de moins de deux (2) ans |
127,60 |
5 |
|
|
---- |
maximum |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 00102 et 00191, inscrire le nombre de services. | |
|
|
|
|
Greffographie d'un ou plusieurs pontages aorto-coronaires et/ou mammaro-coronaires : |
|
|
|
|
avec coronarographie |
|
|
|
00103 |
patient de deux (2) ans ou plus |
170,05 |
3 |
|
00193 |
patient de moins de deux (2) ans |
255,10 |
4 |
|
|
sans coronarographie |
|
|
|
00104 |
patient de deux (2) ans ou plus |
113,35 |
3 |
|
00218 |
patient de moins de deux (2) ans |
170,05 |
4 |
|
|
Introduction d'une substance pharmacologique au cours d'une angiographie |
|
|
|
|
Supplément à la technique d'angiographie effectuée peu importe le nombre |
|
|
|
00144 |
patient de deux (2) ans ou plus |
13,60 |
|
|
00420 |
patient de moins de deux (2) ans |
20,40 |
|
|
|
|
|
|
|
|
L'angioplastie coronarienne percutanée par cathéter comprend la documentation angiographique de vérification, la mesure de pression avant, pendant et après, et le cathétérisme cardiaque, lorsque réalisé au cours de la même séance ou le même jour. |
|
|
|
|
|
|
|
|
09301 |
Angioplastie coronarienne transluminale percutanée, incluant le cathétérisme cardiaque avant et après la dilatation fait durant la même séance |
582,95 |
5 |
|
09302 |
dilatation de chacune des artères supplémentaires |
119,05 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Inscrire le nombre d'artères supplémentaires. | |
|
|
|
09360 |
Angioplastie d'une valve cardiaque ou d'un gros vaisseau intrathoracique (artère(s) pulmonaire(s), aorte, veines caves, shunts et conduits centraux), incluant le cathétérisme cardiaque fait le même jour (P.G. 2.9) |
538,50 |
7 |
|
09361 |
dilatation additionnelle, supplément |
119,05 |
|
|
|
|
|
|
Inscrire le nombre de dilatations additionnelles. | |
|
|
|
09419 |
Oblitération d'un canal artériel perméable par mise en place d'un parapluie inséré par voie artérielle ou veineuse |
566,90 |
11 |
|
|
|
|
|
|
00542 |
Septotomie auriculaire par cathéter ballon (Rashkind) |
176,90 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Dans les cas d'angioplastie d'une valve cardiaque ou d'un gros vaisseau intrathoracique, ou d'une oblitération d'un canal artériel perméable, la prestation inclut les études hémodynamiques si elles ont été effectuées au cours des douze mois précédents, sauf le même jour. |
|
|
|
00597 |
Ponction péricardique |
46,50 |
3 |
|
09334 |
Mise en place d'un cathéter péricardique (incluant la ponction et l'administration de médicaments) |
140,20 |
4 |
|
09335 |
administration de médicaments par le cathéter au-delà de la première journée, par jour |
19,60 |
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00489 |
Cardioversion électrique avec ou sans défibrillation, lors de la même séance, une (1), par séance |
80,30 |
3 |
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Cathéter électrode de stimulation intracardiaque permanent |
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00251 |
patient de deux (2) ans ou plus |
136,10 |
4 |
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00469 |
patient de moins de deux (2) ans |
204,10 |
3 |
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La réanimation est effectuée dans un cas d'arrêt cardiaque ou de situation grave et complexe où l'instabilité clinique du patient nécessite un traitement immédiat (choc hémodynamique, coma, insuffisance cardio-respiratoire sévère, convulsions actives) incluant l'examen, la visite et tout autre service médical dispensé durant la manoeuvre, par le médecin. Le médecin doit consigner au dossier les notes pertinentes. |
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Réanimation |
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00828 |
premier quart d'heure (P.G. 2.4.7.3 C) |
108,25 |
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00829 |
chaque quart d'heure supplémentaire (P.G. 2.4.7.3 C) |
27,00 |
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AVIS : Indiquer la durée supplémentaire de la réanimation. |
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Réanimation du nouveau-né à la naissance |
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00823 |
sans intubation (P.G. 2.4.7.3 C) |
28,30 |
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00824 |
avec intubation (P.G. 2.4.7.3 C) |
56,60 |
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Soins à l'unité coronarienne : |
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00717 |
incluant un premier examen et l'interprétation de bandes de rythme pour les six (6) premiers jours |
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par jour, par patient |
39,20 |
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AVIS : Inscrire :
- la date d'entrée du patient à l'unité coronarienne;
- le lieu de dispensation;
- le secteur d'activité Unité coronarienne. |
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Électrophysiologie |
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NOTE : Un maximum de 870 $ au 1er janvier 2012 et de 907 $ au 1er juin 2013 par patient est alloué par jour pour toute combinaison d'actes faite sous la rubrique « Électrophysiologie ». |
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AVIS : Le maximum de 907 $ vise la combinaison d'actes 00170, 00248, 00176, 00291, 09422, 00323, 09471, 00564, 09345 effectués le même jour. |
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00170 |
Enregistrement de l'activité des voies de conduction endocavitaire (étude du faisceau de His) incluant l'étude à l'état basal, les tests de stimulation, les études pharmacologiques, le cathétérisme cardiaque droit et le pacing auriculaire (P.G.2.9) |
153,10 |
3 |
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00248 |
ablation du nœud A/V, d'une ou de plusieurs voies accessoires, de flutter auriculaire, de réentrée intranodale et d'un ou plusieurs foyers de tachycardie ventriculaire originant du ventricule droit, supplément |
113,35 |
4 |
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00176 |
Stimulation programmée du cœur incluant l'insertion des cathéters, les études pharmacologiques et la correction de l'arythmie, si nécessaire (P.G.2.9) |
490,90 |
5 |
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00291 |
ablation d'arythmie avec cardiopathie congénitale complexe, d'un ou plusieurs foyers de tachycardie ventriculaire cicatricielle ou au niveau des veines pulmonaires, incluant le cathétérisme cardiaque gauche et le transseptal, supplément |
226,80 |
4 |
|
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09422 |
avec mapping gauche, supplément |
113,35 |
4 |
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00323 |
avec mapping auriculo-ventriculaire, supplément |
128,85 |
4 |
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09471 |
cartographie tridimensionnelle et l'analyse des tracés lors d'ablation d'arythmies complexes, supplément |
226,80 |
4 |
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NOTE : Le service médical codé 09471 ne peut pas être facturé avec les services médicaux 09422 et 00323 |
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NOTE : Les services médicaux codés 00170 et 00176 ne peuvent être facturés à la même séance. Un maximum de 4 unités de base peut s'ajouter en supplément au tarif anesthésique de la stimulation programmée du cœur. |
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00564 |
Test de la table basculante pour syncope vasomotrice, incluant l'enregistrement de l'électrocardiogramme et de la pression artérielle (soit par une ligne artérielle ou par pléthysmographie) à l'état de base (couché) et pendant l'orthostation passive sur une table basculante sans et avec l'administration de substances pharmacologiques, si nécessaire |
147,25 |
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NOTE : La durée habituelle de ce test est d'une heure et demie et la présence continuelle du médecin est nécessaire durant l'exécution du procédé. Ce procédé ne peut être fait que dans un établissement. |
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AVIS : Inscrire le code de diagnostic. |
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09345 |
Cartographie cardiaque peropératoire incluant l'étude des tracés, la stimulation et/ou l'induction des arythmies et leur traitement médical, si nécessaire |
425,20 |
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Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques |
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Le cathétérisme cardiaque inclut notamment la consultation, la dissection artérielle ou la ponction/l'utilisation d'un cathéter, l'enregistrement des pressions intravasculaires et intracardiaques, l'obtention d'échantillons sanguins pour les analyses sanguines, la mesure des gaz sanguins, l'utilisation d'électrodes cathéter s'il y a lieu, les épreuves pharmacologiques ou épreuves d'effort, la collection d'air pour la mesure de la consommation d'oxygène, l'interprétation des données et le rapport. |
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Les services médicaux de la section « Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques », y compris l'angiologie, sont rémunérés à 125 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de deux (2) ans. |
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Les actes hémodynamiques d'une durée de deux heures et demie (2 ½ h) ou plus donnent droit à un supplément auquel s'ajoute un montant pour chaque période additionnelle complète de quinze (15) minutes. Ces suppléments de durée ne peuvent excéder une durée totale de trois heures et quart (3 ¼ h). |
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00566 |
deux heures et demie (2 1/2 h) ou plus, supplément |
36,75 |
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00567 |
période de quinze (15) minutes additionnelles |
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maximum |
147,00 |
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AVIS : Inscrire la durée additionnelle de l'intervention. |
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00300 |
Un maximum d'honoraires est payable pour l'ensemble des services médicaux de la sous-rubrique « Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques » y comprise l'angiologie, faits durant la même séance pour un patient âgé de deux (2) ans ou plus. |
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Maximum d'honoraires |
317,80 |
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NOTE : Ce montant maximum n'inclut pas le supplément de durée ci-dessus, le cas échéant. |
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00310 |
Les actes hémodynamiques effectués chez un patient de moins de deux (2) ans sont rémunérés à 125 % du tarif prévu jusqu'à un maximum d'honoraires. |
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Maximum d'honoraires |
397,25 |
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NOTE : Ce montant maximum n'inclut pas le supplément du durée ci-dessus, le cas échéant. |
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Lorsque le maximum payable n'est pas atteint, utiliser les codes de facturation de chaque service rendu. | |
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00617 |
Cathétérisme aortique (P.G. 2.9) |
58,95 |
3 |
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00639 |
Cathétérisme cardiaque droit et/ou artère pulmonaire (P.G. 2.9) |
122,50 |
3 |
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|
00648 |
Cathétérisme cardiaque gauche avec ou sans cathétérisme aortique rétrograde (P.G. 2.9) |
120,30 |
3 |
|
|
09492 |
voie d'approche transseptale, supplément |
125,00 |
1 |
|
|
09493 |
voie d'approche transventriculaire, supplément |
113,35 |
1 |
|
00525 |
Cathétérisme des veines caves, rénales et/ou sushépatiques pour enregistrement de pression et/ou prélèvement (P.G. 2.9) |
67,75 |
|
|
00530 |
Cathéter, électrode de stimulation cardiaque temporaire (P.A.R. 3.02) (P.G. 2.9) |
99,05 |
3 |
|
00535 |
Épreuve d'entraînement sélectif du coeur incluant l'électrocardiogramme endocavitaire (P.G. 2.9) |
56,25 |
|
|
00540 |
Études métaboliques du myocarde au cours d'un cathétérisme, supplément (P.G. 2.9) |
31,05 |
|
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00545 |
Électrocardiogramme endocavitaire (P.G. 2.9) |
29,80 |
|
|
|
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|
Programmations initiale et subséquentes d'un stimulateur cardiaque unifocal sous contrôle électrocardiographique (maximum deux re-programmations par année) |
|
|
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00685 |
patient de deux (2) ans ou plus |
13,85 |
|
|
00690 |
patient de moins de deux (2) ans |
17,40 |
|
|
|
Programmations initiale et subséquentes d'un stimulateur cardiaque bifocal sous contrôle électrocardiographique (maximum deux re-programmations par année) |
|
|
|
00693 |
patient de deux (2) ans ou plus |
71,65 |
|
|
00705 |
patient de moins de deux (2) ans |
90,15 |
|
|
00313 |
Programmation et/ou vérification d'un défibrillateur interne sous contrôle électro-cardiographique (maximum six (6) programmations et/ou vérifications par année) |
62,55 |
4 |
|
|
Courbe de dilution au cours d'un cathétérisme cardiaque peu importe le nombre de courbes |
|
|
|
00550 |
veino-artérielle et/ou artério-veineuse, supplément
(P.G. 2.9) |
30,65 |
|
|
00560 |
veino-veineuse incluant l'introduction d'un deuxième cathéter dans le coeur droit, supplément (P.G. 2.9) |
29,95 |
|
|
00565 |
Courbe de dilution par pièce auriculaire peu importe le nombre de courbes (P.G. 2.9) |
31,25 |
|
|
00570 |
Courbe de dilution par ponction artérielle (incluant la technique chirurgicale et peu importe le nombre de courbes) (P.G. 2.9) |
74,10 |
|
|
00575 |
Biopsie endomyocardique unique ou multiple
(P.G. 2.9) |
236,00 |
4 |
|
00301 |
Cathétérisme veine ombilicale, incluant le prélèvement |
51,25 |
3 |
|
|
Cathétérisme artère ombilicale |
|
|
|
00306 |
Mise en place du cathéter incluant la dissection |
33,70 |
2 |
|
00307 |
Mise en place et maintien du cathéter ou son remplacement (incluant la dissection) |
95,25 |
3 |
|
00487 |
Cathéter pour mesure de la tension veineuse centrale, (ne peut être réclamé au cours d'un cathétérisme cardiaque) (P.A.R. 3.02) |
20,15 |
|
|
|
Dissection incluant ponction ou insertion de cathéter |
|
|
|
00336 |
artérielle (périphérique) |
44,30 |
3 |
|
00337 |
veineuse |
44,35 |
3 |
|
|
Insertion percutanée d'un cathéter de dix (10) cm ou plus pour infusion intraveineuse prolongée (sauf si effectuée à l'occasion d'une intervention chirurgicale) |
|
|
|
00492 |
patient de quatre (4) ans ou plus |
13,65 |
|
|
00680 |
patient de moins de quatre (4) ans |
19,45 |
|
|
00557 |
Insertion percutanée d'un cathéter flexible pour infusion intraveineuse prolongée chez un enfant de moins de deux (2) ans |
9,60 |
|
|
|
Cathétérismes veineux |
|
|
|
|
NOTE : Lorsque le médecin installe un cathéter, il est rémunéré selon les honoraires du rôle 1 sauf pour le médecin anesthésiste au cours d'une chirurgie. Dans ce cas, il doit utiliser le code d'acte correspondant au supplément P.A.R. 3.02 concerné (unités de base en rôle 2). Lorsqu'un médecin installe un cathéter et que le patient nécessite une anesthésie par un médecin anesthésiste, celui-ci est rémunéré selon la valeur de base et de durée en rôle 2 du même code d'acte. |
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AVIS : |
Dans cette section, un astérisque suivant le nombre d'unités de base indique qu'il faut y ajouter les unités de durée (*=+D) | |
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00695 |
Mise en place d'un cathéter dans la veine sous-clavière ou jugulaire |
27,60 |
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|
00669 |
Mise en place d'un cathéter dans la veine sous-clavière ou jugulaire, sous guidage échographique |
|
|
|
|
|
NOTE : Seul celui qui est habilité par l'octroi de privilèges de pratique spécifiques en échographie peut demander le paiement de ce service. |
|
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|
|
AVIS : L'établissement doit faire parvenir à la Régie un avis d'assignation pour chaque médecin concerné en précisant la période couverte par l'octroi de privilèges. Le formulaire Avis d'assignation - Octroi de privilèges de pratique - Services de laboratoire en établissement (3051) peut être transmis par les services en ligne ou aux coordonnées indiquées sur le formulaire. Il est disponible sur le site de la Régie au www.ramq.gouv.qc.ca dans la section Formulaires. |
|
|
|
09304 |
Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz |
142,10 |
|
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00987 |
supplément (P.A.R. 3.02) |
|
9 |
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|
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|
Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sous-clavier ou jugulaire |
|
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09305 |
patient de moins de 16 ans |
|
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|
00993 |
supplément (P.A.R. 3.02) |
|
5 |
|
|
09306 |
patient de 16 ans ou plus |
|
|
|
00994 |
supplément (P.A.R. 3.02) |
|
3 |
|
|
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|
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09307 |
Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par voie périphérique (picc-line) incluant l'injection de substance de contraste |
|
|
|
00995 |
supplément (P.A.R. 3.02) |
|
5 |
|
|
|
|
|
|
09308 |
Mise en place d'un cathéter veineux permanent avec réservoir sous-cutané incluant l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction et la surveillance, le cas échéant |
181,45 |
|
|
09309 |
si reprise de la technique en deçà de trente jours, supplément |
30,65 |
|
|
|
|
|
|
|
09327 |
Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie percutanée incluant l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction et la surveillance, le cas échéant |
110,70 |
|
|
09328 |
Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en oxygène du sang veineux en provenance de la circulation cérébrale, chez un patient présentant une condition cérébrale critique |
99,45 |
|
|
00996 |
supplément (P.A.R. 3.02) |
|
7 |
|
|
|
|
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09333 |
Retrait d'un cathéter veineux permanent avec réservoir incluant la dissection du trajet sous-cutané avec ou sans fluoroscopie ou échographie |
46,20 |
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|
Électrocardiogramme |
|
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|
en cabinet |
|
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00340 |
interprétation |
1,90 |
|
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00341 |
technique et interprétation |
4,90 |
|
|
00342 |
technique et interprétation avec épreuve d'effort (inclut l'E.C.G. au repos) |
4,90 |
|
|
00339 |
épreuve d'effort submaximal et maximal au moyen d'un tapis roulant ou d'une bicyclette ergométrique incluant le monitoring continu de l'E.C.G. et l'E.C.G. au repos (surveillance et interprétation) |
50,30 |
|
|
00344 |
à domicile |
22,05 |
|
|
|
|
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|
00780 |
Surveillance pour réadaptation de patients cardiaques (en milieu hospitalier ou en gymnase), effectuée par le médecin. |
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|
par heure, par patient |
5,40 |
|
|
|
Maximum quinze (15) patients |
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AVIS : Indiquer :
- le nombre de patients;
- le numéro d'assurance maladie de chacun;
- la durée de la surveillance. |
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00125 |
Monitoring continu de la pression artérielle, par technique non invasive, par période de vingt-quatre (24) heures, interprétation |
9,60 |
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|
NOTE : ne peut être facturé pour des patients hospita-lisés |
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|
Électrocardiogramme en établissement |
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|
Un médecin qui, dans un établissement détient un statut et des privilèges lui permettant d'interpréter des électrocardiogrammes a droit d'être rémunéré pour les interprétations qu'il effectue lui-même aux conditions suivantes : |
|
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|
1. La rémunération pour l'interprétation d'un électrocardiogramme inclut l'enregistrement du tracé, le cas échéant, la lecture du tracé enregistré sur document permanent, la rédaction et la signature du rapport, sa communication et son intégration au dossier. |
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|
|
|
2. La rémunération pour un électrocardiogramme comprend l'interprétation d'un nombre suffisant de tracés pour poser un diagnostic. |
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|
AVIS : - Pour l'interprétation d'un électrocardiogramme en établissement, le professionnel doit détenir des privilèges à cet égard. L'attestation de ces privilèges doit être confirmée à la Régie par le formulaire Avis d'assignation - Octroi de privilèges (3051). |
|
|
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|
- Pour réclamer les actes 30010 à 30130 utiliser la Demande de paiement (1606). (voir l'onglet Rémunération à l'acte - Rédaction de la demande de paiement du manuel des SERVICES DE LABORATOIRE EN ÉTABLISSEMENT ). |
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30010 |
Interprétation d'un électrocardiogramme |
1,90 |
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30060 |
Épreuve d'effort sub-maximal et maximal incluant l'électrocardiogramme au repos exécuté au moyen d'un tapis roulant et/ou d'une bicyclette ergométrique avec monitoring continu de l'électrocardiogramme (surveillance et interprétation) |
36,05 |
|
|
|
|
|
|
|
30120 |
Interprétation d'un électrocardiogramme par enregistrement épicardique |
5,70 |
|
|
30110 |
Étude des paramètres d'un stimulateur cardiaque ou caractérisation d'arythmie par bande de rythme transmise par téléphone et venant de l'extérieur de l'hôpital (avec rédaction de rapport) |
1,75 |
|
|
30130 |
Épreuve d'effort avec mesure de la consommation maximale d'oxygène (ne peut être facturé avec le code 30060 le même jour chez le même patient) |
68,00 |
|
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|
|
Électrocardiogramme dynamique (analyse en temps différé) |
|
|
|
|
interprétation seulement |
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00756 |
une bande de douze (12) heures |
9,00 |
|
|
|
visualisation, enregistrement, interprétation |
|
|
|
00757 |
une bande de douze (12) heures, (pour les deux premières bandes), chacune |
33,75 |
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de bandes de 12 heures. | |
|
|
|
00758 |
les bandes de douze (12) heures subséquentes et consécutives, chacune |
16,30 |
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de bandes de 12 heures subéquentes et consécutives. | |
|
|
|
|
Électrocardiogramme dynamique (analyse en temps réel), par vingt-quatre (24) heures |
|
|
|
00630 |
technique et interprétation |
40,60 |
|
|
|
Mesure du débit cardiaque par thermodilution |
|
|
|
00846 |
par mesure |
20,30 |
|
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|
maximum par patient par jour, quatre (4) mesures |
|
|
|
|
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|
|
Indiquer le nombre de services. | |
|
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NOTE : ce service médical est inclus dans la valeur de base au cours d'une anesthésie. |
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00182 |
Intubation endotrachéale seule, non reliée aux services médicaux prévus au préambule particulier d'anesthésie réanimation |
28,10 |
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|
|
Exsanguino-transfusion (patient de plus de seize (16) ans) méthode iso-volumétrique |
|
|
|
|
00712 |
initiale, incluant l'examen, la visite et la consultation |
195,30 |
|
|
00713 |
subséquente |
130,25 |
|
|
00714 |
multiple |
C.S. |
|
|
|
|
|
|
|
00715 |
Leucophérèse |
164,35 |
|
|
00406 |
Plaquettophérèse |
156,25 |
|
|
00647 |
Transfusion directe, exsanguino-transfusion (chacune) |
141,70 |
|
|
|
Pacemaker |
|
|
|
00146 |
installation d'un pacemaker cutané antéro-postérieur |
27,00 |
|
|
|
|
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|
DERMATOLOGIE |
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|
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|
|
|
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|
Chimiothérapie |
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---- |
lésion cutanée (une (1) ou plusieurs) (annexe I, préambule général) |
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intra-abdominale, intrapleurale, intrapyélique, intravésicale, intraveineuse |
(voir hyperalimentation, injection...) |
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- Cryothérapie d'une lésion |
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(annexe I du préambule général) |
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00425 |
Infiltration intralésionnelle (une (1) ou plusieurs lésions) |
1,35 |
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00468 |
Injection de substance sclérosante, intralésionnelle (dermatologie) une (1) ou plusieurs |
7,55 |
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00830 |
Photochimiothérapie |
19,40 |
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00821 |
Traitement de Goekerman |
5,80 |
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00328 |
Traitement de l'acné par chirurgie et/ou cryothérapie et/ou thérapie physique (excluant le Laser) y compris l'extraction de comédons, un (1) ou plusieurs traitements par séance |
1,35 |
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ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHIE |
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1. La rémunération pour toute technique électroencéphalographique comprend l'enregistrement, l'ensemble des actes diagnostiques ou chirurgicaux qui font partie intégrante de la technique le cas échéant, l'interprétation des données, la rédaction d'un rapport, sa communication et son incorporation au dossier du patient. |
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2. Lorsque des études complémentaires sont effectuées au cours d'une même séance, la rémunération applicable est limitée à celle de l'étude complémentaire la mieux rémunérée. |
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3. L'électroencéphalogramme de base est obtenu à partir d'un appareil à huit (8) canaux et un tracé enregistré avec un minimum de dix-sept (17) électrodes comprenant cinq (5) à huit (8) montages différents ou à partir d'un appareil à seize (16) canaux avec quatre (4) à six (6) montages différents et, dans l'un ou l'autre cas, une (1) ou deux (2) activations par hyperventilation et stimulation intermittente. |
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00347 |
Électroencéphalogramme de base |
35,40 |
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Études complémentaires à l'électroencéphalogramme de base |
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À l'honoraire de l'électroencéphalogramme de base peut s'ajouter |
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00735 |
Étude avec électrodes pharyngées |
3,95 |
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00736 |
Étude de la réactivité cérébrale (tests corticaux) |
15,05 |
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Corticographie |
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00889 |
un (1) médecin |
383,10 |
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09421 |
deux (2) médecins, chacun |
170,05 |
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Enregistrement et interprétation de potentiel évoqué cortical et dorsal à partir de stimulation mineure périphérique |
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00333 |
première heure |
56,70 |
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chaque heure supplémentaire |
22,65 |
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AVIS : Indiquer la durée de l'activité. |
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NOTE : les codes 00145 et 00509 effectués dans la même séance que 00333 ne sont pas sujets à l'article 1.3 du préambule particulier « Actes diagnostiques et thérapeutiques ». |
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Utiliser l'élément de contexte Effectué à la même séance que l'enregistrement et interprétation de potentiel évoqué cortical et dorsal. | |
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00787 |
Enregistrement électrophysiologique et/ou stimulation cérébrale au moyen de micro-électrodes |
170,05 |
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00117 |
Mesures sériées de la latence d'endormissement |
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Ce test nécessite l'enregistrement et l'interprétation des données suivantes : |
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le monitoring électroencéphalographique, |
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le monitoring électrocardiographique, |
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l'électro-oculogramme et l'électromyogramme, |
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au cours d'un minimum de quatre (4) séances distinctes, d'une durée maximale de vingt (20) minutes chacune, réparties sur une période de huit (8) heures, par patient |
112,55 |
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ÉLECTROMYOGRAPHIE |
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1. L'électromyographie comporte les actes décrits ci-après jugés indiqués selon les données cliniques pour poser ou préciser un diagnostic. La rémunération est applicable en établissement et en cabinet privé et apparaît au tarif en regard de chacun des actes. |
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2. L'électromyographie de base est une étude, par électrodes insérées dans plusieurs muscles, des potentiels musculaires évoqués au repos, à la contraction minimale et à l'effort maximal tel qu'observé sur un oscilloscope et entendu sur un haut-parleur connexe au système d'enregistrement et souvent enregistré sur papier sensible ou photographie. |
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3. L'étude de la conduction nerveuse peut porter indépendamment sur la conduction motrice ou la conduction sensitive d'un nerf donné comportant une interprétation de la vitesse de conduction ou de la latence de ce nerf et une analyse des modalités (amplitude ou durée) du potentiel évoqué. |
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Deux types de conduction sont donc possibles pour chaque nerf étudié, l'étude pouvant porter sur un ou plusieurs nerfs selon l'indication clinique.
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4. L'étude de la transmission neuromusculaire sommaire par détection visuelle consiste en une stimulation répétitive soutenue d'un nerf, le potentiel évoqué étant recueilli dans un muscle correspondant à plusieurs fréquences. |
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5. L'étude détaillée de la transmission neuromusculaire comporte une évaluation détaillée de la modification de l'amplitude de chacun des potentiels évoqués répétitifs recueillis avant et après tétanisation ou un exercice soutenu pour une période d'au moins deux (2) minutes après tel exercice, ces potentiels étant mesurés sur document photographique. |
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Elle inclura le plus souvent des études de potentiels obtenus par des stimulations à diverses fréquences également. |
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6. Le réflexe « H » est une analyse de la latence du potentiel tardif obtenu par stimulation antidromique d'un nerf. Elle inclura une étude du rapport des amplitudes du potentiel moteur et de ce potentiel tardif. Elle s'effectue généralement sur un (1) ou deux (2) nerfs. |
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L'onde « F » obtenue par une variante de cette technique est rémunérée de la même façon. |
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7. Les réflexes trigémino-faciaux sont obtenus par stimulation du nerf sus-orbitaire d'un côté, le potentiel étant recueilli simultanément par des électrodes insérées dans les muscles orbiculaires près des yeux des deux côtés, cette manoeuvre étant répétée pour une stimulation contrelatérale du nerf sus-orbitaire selon les mêmes modalités. Les potentiels peuvent souvent aussi être recueillis au niveau d'autres muscles de la face dans cette même étude. Cette analyse doit être effectuée sur document photographique. |
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00356 |
Électromyographie de base (détection visuelle), moins de sept (7) muscles |
44,30 |
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09411 |
Électromyographie de la fibre unique comprenant l'étude détaillée d'au moins vingt (20) paires de potentiels avec mesures de variation interpotentielle |
79,40 |
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09412 |
Électromyographie extensive, sept (7) muscles et plus |
65,05 |
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00357 |
Étude de la conduction nerveuse |
10,40 |
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chaque type, chaque nerf supplémentaire, supplément |
10,40 |
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NOTE : L'addition des suppléments au tarif de base, lors d'une même séance, détermine la procédure principale pour l'application de l'article 1.3 du préambule particulier « Actes diagnostiques et thérapeutiques ». |
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Inscrire le nombre d'études. | |
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00358 |
Mesure du seuil thermique (ST) enregistré à partir de deux sites ipsi ou contra-latéraux. Les seuils pour la perception du chaud et du froid sont établis à chacun de ces sites. |
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Stimulation avec un thermode |
22,65 |
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00378 |
Mesure du seuil de vibration enregistré à partir d'un index et d'un gros orteil. Les seuils pour la perception de la vibration sont déterminés à chacun de ces sites. |
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Stimulation avec un vibromètre mécanique |
15,40 |
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00386 |
Réponses cutanées sympatiques (RCS) : |
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stimulations du nerf médian avec enregistrement à partir de la main et du pied contra-latéral |
9,80 |
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00360 |
Étude détaillée de la transmission neuromusculaire comportant une étude de documents photographiques, une analyse avant et après tétanisation ou exercice |
58,95 |
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00388 |
Étude du réflexe bulbo-caverneux ou bulbo-anal (en établissement seulement) |
31,35 |
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09409 |
Test au curare, régional, supplément (en établissement seulement) |
34,05 |
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00363 |
Réflexe H ou onde F - chacun |
7,45 |
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AVIS : Inscrire le nombre de réflexes H ou d'ondes F. |
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00366 |
Réflexes trigémino-faciaux |
31,35 |
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00355 |
E.M.G. quantitatif incluant documents photographiques et analyse détaillée d'au moins vingt potentiels différents |
60,15 |
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00359 |
Étude électromyographique chez tout enfant de moins de douze (12) ans, supplément (en établissement seulement) |
20,40 |
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GASTROENTÉROLOGIE |
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Aspiration |
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00149 |
Aspiration de l'estomac ou de l'oesophage pour examen cytologique (la rémunération inclut le lavage, l'aspiration et la préparation de matériel) |
13,20 |
|
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00148 |
Aspiration duodénale ou intestinale pour étude du contenu, incluant l'intubation, (sauf mention contraire au tarif) |
20,30 |
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00410 |
Extraction de fécalome volumineux |
44,15 |
3 |
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00637 |
Réfrigération gastrique par ballon avec réfrigérant circulant |
58,95 |
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Endoscopie gastro-entérologique |
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Oesophagoscopie ou gastroscopie ou duodénoscopie ou les trois |
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00691 |
diagnostique |
67,65 |
3 |
|
|
00874 |
avec dilatation (sténose) et/ou extraction de corps étrangers et/ou exérèse d'un ou plusieurs polypes et/ou fulguration de lésions de la muqueuse, et injection de substances sclérosantes pour contrôle d'hémorragie, supplément |
47,05 |
1 |
|
|
00862 |
avec biopsie et/ou cytologie par brossage, unique ou multiple, supplément |
20,30 |
1 |
|
|
09486 |
avec coagulation de lésion hémorragique, une ou plusieurs, supplément |
61,35 |
|
|
|
00303 |
avec coagulation par laser ou BICAP pour traitement palliatif de tumeur maligne et/ou villeuse, une (1) ou plusieurs, supplément |
122,75 |
1 |
|
|
09373 |
avec gastrostomie percutanée, approche transendoscopique, supplément |
65,80 |
1 |
|
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00304 |
avec mise en place d'un tube d'alimentation entérale, supplément |
19,70 |
|
|
|
00548 |
mise en place d'une prothèse endo-oesophagienne, supplément |
58,95 |
2 |
|
|
09374 |
Cholédochoscopie trans-fistule cutanée avec ou sans extraction de calculs |
130,40 |
3 |
|
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00692 |
Duodénoscopie avec canulation des voies pancréaticobiliaires incluant, le cas échéant, l'oesophagogastroscopie |
175,85 |
4 |
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|
00346 |
avec manométrie pancréatico-biliaire, supplément |
82,50 |
|
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09337 |
Sphinctérotomie per-endoscopique avec ou sans extraction de calculs du cholédoque, cholangiographie rétrograde et/ou pancréatographie rétrograde et/ou perfusion trans-endoscopique rétrograde du cholédoque pour dissolution de calculs et/ou extraction rétrograde transendoscopique de calculs du cholédoque incluant la gastro-duodénoscopie inhérente à la technique |
267,45 |
3 |
|
|
00364 |
mise en place de drain nasobiliaire ou prothèses, supplément |
94,00 |
1 |
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|
NOTE : La coloscopie inclut la recto-sigmoïdoscopie. |
|
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Coloscopie avec coloscope long (plus de soixante-dix (70) cm) : |
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00697 |
coloscopie du côlon ascendant incluant l'endoscopie |
135,30 |
3 |
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00700 |
coloscopie du côlon transverse incluant l'endoscopie |
115,05 |
3 |
|
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00703 |
coloscopie du côlon descendant |
74,45 |
3 |
|
|
Coloscopie avec coloscope court (soixante-dix (70) cm ou moins) |
|
|
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|
00863 |
coloscopie avec coloscope court |
44,70 |
|
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00749 |
Exérèse de polype (un (1) ou (2) deux) au cours d'une coloscopie incluant la biopsie, supplément |
54,15 |
|
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|
chaque polype supplémentaire |
13,45 |
|
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|
maximum pour l'ensemble des polypes excisés |
134,85 |
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AVIS : Inscrire le nombre de polypes. |
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00750 |
Biopsie ou cytologie par brossage unique ou multiple au cours d'une coloscopie, supplément |
19,60 |
|
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09488 |
Coagulation de lésion hémorragique au cours d'une coloscopie, une ou plusieurs, supplément |
62,55 |
2 |
|
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00365 |
Coagulation par laser ou BICAP pour traitement palliatif de tumeur maligne et/ou villeuse au cours d'une coloscopie, une (1) ou plusieurs, supplément |
113,35 |
2 |
|
|
|
|
|
|
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00122 |
Dilatation d'une sténose intestinale par endoscopie, avec un cathéter ballonet, et/ou mise en place perendoscopique d'un tube de décompression colique et/ou extraction de corps étrangers, supplément |
46,90 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Rectosigmoïdoscopie diagnostique rigide ou à fibre optique incluant l'anuscopie (examen de trente (30) cm ou moins) |
|
|
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|
00635 |
sans manipulation |
19,20 |
3 |
|
|
00636 |
avec biopsie unique ou multiple |
27,10 |
3 |
|
|
00706 |
avec exérèse de polypes (un (1) ou (2) deux) incluant la biopsie |
65,10 |
3 |
|
|
|
chaque polype supplémentaire |
10,85 |
|
|
|
|
(maximum pour l'ensemble des polypes excisés) |
141,05 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de polypes. |
|
|
|
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|
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Oesophage |
|
|
|
|
00620 |
dilatation de l'oesophage avec dilatateurs guidés rigides, sur un fil d'acier ou une corde incluant fluoroscopie |
106,20 |
4 |
|
|
NOTE : Ce code ne peut être réclamé le même jour que le code 00691 ou qu'un de ses suppléments. |
|
|
|
|
00569 |
études de la motilité de l'oesophage |
67,65 |
|
|
|
monitoring ambulatoire de vingt-quatre (24) heures du pH oesophagien avec lecture par ordinateur |
|
|
|
|
00701 |
technique |
13,45 |
|
|
|
00702 |
interprétation |
20,30 |
|
|
|
09338 |
pHmétrie oesophagienne de vingt-quatre (24) heures, surveillance et interprétation, non informatisée |
94,30 |
|
|
|
00572 |
pH et motilité de l'oesophage (combiné) |
80,60 |
|
|
|
09339 |
test à l'ergonovine, supplément à 00569 ou 00572 |
30,65 |
|
|
|
09340 |
test au betanechol, supplément à 00569 ou 00572 |
30,65 |
|
|
|
00571 |
pH oesophagien pour reflux |
26,80 |
|
|
|
00568 |
épreuve de perfusion à l'acide pour oesophagite (test de Bernstein) |
20,05 |
|
|
|
00562 |
bougirage |
28,45 |
3 |
|
|
00563 |
cardio-myorrhexie |
83,05 |
4 |
|
|
00573 |
tamponnage oesophago-gastrique par tube ballon (v.g. Blakemore) |
27,10 |
3 |
|
|
00574 |
supervision par jour |
12,00 |
|
|
|
00338 |
Enregistrement de la motricité gastro-intestinale incluant intubation, surveillance et interprétation non informatisée |
294,90 |
|
|
|
00864 |
Enregistrement de la pression portale libre et de la pression sus-hépatique libre par voie transhépatique avec une aiguille fine « aiguille de Chiba » |
63,85 |
|
|
|
00865 |
Cathétérisme sus-hépatique avec enregistrement des pressions sus-hépatiques libres et bloquées à l'aide d'un cathéter à ballonnet introduit par voie fémorale trans-cutanée |
65,00 |
|
|
|
Cathétérisme sus-hépatique par voie transjugulaire avec enregistrement des pressions sus-hépatiques libres et bloquées |
|
|
|
00866 |
avec biopsie hépatique transjugulaire |
58,95 |
|
|
00867 |
avec cholangiographie transhépatique transjugulaire |
58,95 |
|
|
00868 |
avec portographie transhépatique transjugulaire |
141,45 |
|
|
00869 |
avec oblitération de varices cardio-oesophagiennes par embolisation sélective |
90,70 |
|
|
00349 |
Cathétérisme et mesure du débit azygos par thermodilution |
117,90 |
|
|
09485 |
Manométrie (étude dynamique) anorectale, pour pathologie digestive |
56,70 |
|
|
00870 |
Mesure du débit hépatique selon la méthode de Bradley à l'aide de l'I.C.G. (indocyanide green) |
63,85 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Soins médicaux prodigués par un médecin dans une unité d'hépatologie à la suite d'une transplantation hépatique, par jour, par patient. |
|
|
|
|
Honoraire global incluant actes diagnostiques et/ou thérapeutiques y afférents |
|
|
|
09377 |
premier jour (journée de la greffe) |
396,85 |
|
|
09378 |
deuxième au cinquième jour (par jour) |
283,50 |
|
|
09379 |
sixième au dixième jour (par jour) |
113,35 |
|
|
09380 |
onzième au quinzième jour (par jour) |
85,05 |
|
|
|
|
|
|
|
09381 |
premier au quinzième jour inclus (honoraire global) |
2 522,75 |
|
|
|
---- |
|
(voir onglet appareil digestif) |
|
00522 |
Lavage gastrique (intoxication médicamenteuse ou alimentaire) |
18,30 |
|
|
00654 |
Lavage gastrique, eau glacée pour hémorragie |
21,10 |
|
|
|
|
|
|
|
|
GYNÉCOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
00109 |
Amnioscopie |
18,45 |
|
|
00401 |
Examen gynécologique sous anesthésie générale, sauf si effectué au cours de la même séance opératoire qu'un acte de chirurgie gynécologique |
25,90 |
2 |
|
20025 |
Extraction de stérilet, acte compliqué (P.G. 2.4.7.7 A) |
C.S. |
3 |
|
|
|
|
|
|
00834 |
Foetoscopie, avec ou sans ponction veineuse, cytologie ou amniocentèse |
96,25 |
3 |
|
00466 |
Hydrotubation gynécologique avec cortisone et novocaïne avec ou sans insufflation tubaire |
28,30 |
|
|
|
NOTE : rémunérable uniquement à la suite d'une tuboplastie, dans tous les autres cas inclus dans l'acte associé |
|
|
|
|
|
|
|
|
00490 |
Insémination artificielle |
19,70 |
|
|
|
00205 |
Insertion de stérilet incluant l'examen, la visite ou la consultation effectué antérieurement ou concurremment à cet égard (P.G. 2.4.7.7 A) |
53,50 |
|
|
|
|
|
|
|
|
HYPERALIMENTATION, INJECTION,
INSUFFLATION, PONCTION |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Hyperalimentation |
|
|
|
00844 |
hyperalimentation parentérale permanente, soins du patient non hospitalisé, par mois (cet acte est réservé au seul médecin responsable de la mise en marche et du contrôle du traitement et comprend tous les services médicaux ou administratifs rendus par le médecin en rapport avec la pathologie en cause) |
147,20 |
|
|
09331 |
installation de cathéter d'hyperalimentation prolongée type Scribner ou Broviac |
139,55 |
4 |
|
00845 |
révision de cathéter d'hyperalimentation prolongée type Scribner ou Broviac |
76,45 |
4 |
|
09332 |
exérèse de cathéter d'hyperalimentation prolongée type Scribner ou Broviac |
62,35 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Injection |
|
|
|
|
injection intra-abdominale, intrapleurale, intrapyélique, intravésicale ou autre d'agent chimiothérapeutique incluant, s'il y a lieu, évacuation thérapeutique et prélèvement diagnostique |
|
|
|
00583 |
première injection |
41,10 |
|
|
|
00603 |
chaque injection subséquente à la même séance |
|
|
|
|
|
|
|
Inscrire le nombre d'injections subséquentes. | |
|
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00734 |
intraveineuse (injection d'une (1) ou plusieurs substances antinéoplasiques) |
26,90 |
|
|
|
injection de médicament dans |
|
|
|
|
articulation temporo-mandibulaire |
|
|
|
00201 |
médication intra-articulaire incluant la substance |
13,20 |
|
|
00228 |
médication sclérosante incluant la substance |
61,15 |
|
|
00431 |
bourse séreuse ou articulation ou les deux incluant aspiration préliminaire (maximum trois (3)) |
15,80 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'injections. |
|
|
|
|
|
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|
|
|
00430 |
capsules, gaines, tendons, ligaments ou fascia |
15,95 |
|
|
00429 |
cornets du nez |
17,15 |
3 |
|
00432 |
trachée et bronches (incluant l'intubation et s'il y a lieu la laryngoscopie) par intubation trachéo-bronchique |
40,10 |
|
|
09487 |
injection unique ou multiple de toxine botulinique pour le soulagement des douleurs myofasciales, facettaires et de points gâchettes ou cervico-crâniennes réfractaires |
29,45 |
3 |
|
00485 |
injection intramusculaire de toxine botulinique pour le traitement de la dystonie ou de la spasticité d'origine neurologique excluant le spasme hémifacial et le blépharospasme |
156,45 |
3 |
|
00554 |
injections unilatérales de toxine botulinique pour spasme hémifacial |
88,50 |
|
|
00826 |
injection de toxine botulinique intralaryngée |
70,80 |
4 |
|
00473 |
injection intra-artérielle thérapeutique (vasodilatateur) |
20,45 |
|
|
00474 |
injection intradermique, sous-cutanée et intramusculaire pour fins de prévention et de traitement, inoculation, vaccination, etc., en cabinet ou à domicile, lorsque faite sans examen |
2,20 |
|
|
|
|
Évaluation d'un patient dans le cadre d'une séance de vaccination antigrippale de masse, à l'exclusion d'un groupe indentifiable, aux fins d'administration du vaccin par voie intramusculaire ou intranasale entre le 16 octobre 2016 et le 30 août 2017. |
|
|
|
|
|
en cabinet
pour chaque patient supplémentaire à compter du 201e le même jour |
|
|
|
|
|
en établissement
pour chaque patient supplémentaire à compter de la 201e le même jour |
|
|
|
|
|
NOTE: Dans les situations visées, cette rémunération s'applique à l'exclusion de toute autre rémunération, y compris un éventuel supplément à titre de la clientèle vulnérable. |
|
|
|
00477 |
injection intraveineuse, enfant jusqu'à quatre (4) ans, en cabinet ou à domicile, lorsque faite sans examen |
5,25 |
|
|
|
|
|
|
|
|
00478 |
injection intraveineuse, enfant de quatre (4) ans ou plus, adulte, en cabinet ou à domicile, lorsque faite sans examen |
3,70 |
|
|
|
00479 |
injection intraveineuse : cuir chevelu, en cabinet ou à domicile |
12,35 |
|
|
|
00480 |
injection intrathécale de médicaments (si injection de phénol, la rémunération est doublée (MOD 052) |
20,20 |
3 |
|
|
injection de substance de contraste incluant les tests de sensibilité à la substance injectée |
|
|
|
|
00816 |
cavernographie |
14,00 |
|
|
|
---- |
|
|
|
|
00443 |
hystéro-salpingographie |
40,75 |
3 |
|
|
00463 |
méningo-encéphalographie à isotope par voie lombaire ou autre, injection dans le liquide céphalo-rachidien |
26,35 |
|
|
|
09459 |
injection de substance radioactive au niveau d'un circuit de dérivation ventriculo-péritonéal ou ventriculo-
cardiaque |
25,00 |
|
|
|
00452 |
sinusographie (neurologie, neuro-chirurgie) |
128,00 |
|
|
|
00454 |
vasographie unilatérale ou bilatérale |
50,10 |
3 |
|
|
00455 |
ventriculographie unilatérale avec trou de trépan |
115,15 |
7 |
|
|
00456 |
ventriculographie unilatérale par trou existant |
66,10 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
injection de substance sclérosante
(seul le médecin peut injecter la substance sclérosante) |
|
|
|
|
00464 |
dans veine hémorroïdaire (une (1) ou plusieurs injections) |
12,95 |
|
|
|
|
|
|
|
|
dans veine variqueuse des membres inférieurs, en établissement |
|
|
|
|
00527 |
injection pour sclérose de la crosse de la saphène interne |
29,50 |
|
|
|
00528 |
saphène externe |
20,85 |
|
|
|
00529 |
autres injections : une (1) ou deux (2), total |
8,05 |
|
|
|
---- |
injection au-delà de la deuxième (maximum douze (12)) |
2,15 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'injections. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : les télangiectasies, les pinceaux artério-veineux et les varicosités ne sont pas considérés comme des veines variqueuses. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
---- |
Injection rétrobulbaire thérapeutique |
|
|
|
---- |
Injection sous-conjonctivale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Insufflation gazeuse |
|
|
|
|
00497 |
pneumomédiastin |
20,30 |
|
|
|
00500 |
pneumopéritoine (intrapéritonéal) |
12,35 |
|
|
|
00501 |
pneumopéritoine (rétropéritonéal) |
31,10 |
|
|
|
00505 |
pneumothorax thérapeutique amorce |
20,00 |
|
|
|
00506 |
pneumothorax thérapeutique réinsufflation |
13,40 |
|
|
|
pneumothorax, traitement |
|
|
|
|
00615 |
ponction évacuatrice |
30,90 |
|
|
|
00616 |
aiguille et drainage continu |
61,65 |
|
|
|
Perfusion régionale |
|
|
|
|
00295 |
mise en place d'un cathéter veineux central permanent par abord sous-clavier |
|
|
|
|
type infusaid ou Port-a-Cath |
169,15 |
4 |
|
|
00296 |
exérèse de l'appareillage de perfusion continue |
77,10 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Ponctions (incluant injection s'il y a lieu) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
À la demande d'un coroner, chez le patient décédé |
|
|
|
|
20026 |
prélèvement du liquide oculaire et du liquide vésical, le cas échéant, toutes techniques |
30,00 |
|
|
|
20027 |
prélèvement de sang dans la veine cave, unique ou multiple, tout site de ponction |
48,15 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Note : Le coroner investigateur (par opposition à un coroner examinateur) ne peut pas se prévaloir des codes 20026 et 20027. |
|
|
|
|
|
|
|
Inscrire le numéro du coroner investigateur ou son prénom, son nom et sa profession. | |
|
|
|
|
00582 |
abdominale pour fin diagnostique ou évacuation d'ascite |
13,40 |
3 |
|
|
00683 |
artérielle pour prélèvement sanguin (P.A.R. 3.02,
P.G. 2.9) |
13,80 |
|
|
|
00684 |
artérielle et mise en place d'un cathéter pour enregistrement de pression ou études physiologiques (P.A.R. 3.02, P.G. 2.9) |
27,85 |
|
|
|
NOTE : l'honoraire prévu pour la mise en place et le maintien d'un cathéter inclut les ponctions de sang artériel dans le cathéter. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00254 |
drainage de la bourse séreuse ou articulaire thérapeutique incluant prélèvement diagnostique, pour culture et/ou étude biochimique (P.G. 2.4.7.7 B) |
18,15 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Voir la règle 2.4.7.7 du préambule général. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09402 |
recherche de cristaux |
13,70 |
|
|
|
00588 |
cisternale |
31,75 |
|
|
|
drainage thérapeutique incluant prélèvement diagnostique |
|
|
|
|
00590 |
premier |
29,80 |
2 |
|
|
00589 |
subséquent |
14,55 |
|
|
|
00592 |
ganglion, un (1) ou plusieurs |
16,45 |
|
|
|
00594 |
kyste mammaire |
21,75 |
|
|
|
00584 |
kyste thyroïdien |
45,20 |
2 |
|
|
00596 |
lombaire avec ou sans épreuve manométrique (P.G. 2.9) |
58,95 |
3 |
|
|
00873 |
moelle épinière percutanée avec ou sans biopsie |
165,35 |
|
|
|
00822 |
percutanée transtrachéale, aspiration unique ou multiple comprise |
48,10 |
|
|
|
00598 |
périnéale et insufflation gazeuse |
32,70 |
|
|
|
09418 |
pleurale |
41,35 |
3 |
|
|
00591 |
réinfusion d'ascite i.v. |
32,40 |
|
|
|
00604 |
saignée |
14,15 |
|
|
|
00605 |
splénique (aspiration et manométrie) |
63,60 |
3 |
|
|
--- |
|
|
|
|
00751 |
veine fémorale ou jugulaire (P.A.R. 3.02, P.G. 2.9) |
20,90 |
|
|
|
00608 |
veineuse : patient de moins de quatre (4) ans |
5,65 |
|
|
|
00609 |
veineuse : patient de quatre (4) ans ou plus, au cabinet seulement |
3,70 |
|
|
|
00610 |
veineuse : cuir chevelu |
13,40 |
|
|
|
00611 |
vessie (P.G. 2.9) |
15,15 |
|
|
|
00875 |
ponction et lavage péritonéal par insertion d'un cathéter |
39,60 |
|
|
|
|
|
|
|
|
LABORATOIRE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Analyse de laboratoire en cabinet ou à domicile : |
|
|
|
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00111 |
Analyse d'urine avec microscopie |
2,55 |
|
|
|
00127 |
Examen microscopique du sédiment urinaire et interprétation |
10,15 |
|
|
|
00113 |
Glycémie (par méthode biochimique quantitative incluant le prélèvement) |
3,20 |
|
|
|
00118 |
Hémoglobine (méthode quantitative par spectrophotométrie) |
1,95 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
R = 7 |
R = 8 |
|
|
|
|
|
|
|
Épreuves de fonction respiratoire |
|
|
|
|
Rôle = 7 |
|
|
|
|
La tarification du rôle 7 a trait aux honoraires se rapportant à la composante professionnelle du médecin qui permet d'établir la valeur de la participation professionnelle à l'épreuve, ce qui comporte la vérification des techniques et des résultats, aussi bien que la participation directe à certaines épreuves plus complexes. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ces honoraires comprennent l'interprétation. |
|
|
|
|
|
|
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|
|
OU |
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|
|
|
|
|
|
Rôle = 8 |
|
|
|
|
La tarification du rôle 8 a trait aux épreuves dont le médecin donne l'interprétation. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
L'article 1.3 du préambule particulier « Actes diagnostiques et thérapeutiques » ne s'applique pas aux épreuves de fonction respiratoire. |
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|
Débits |
|
|
|
|
Débits expiratoires forcés |
|
|
|
|
NOTE : les débits expiratoires forcés incluent, le cas échéant, la courbe débit-volume. Pour donner droit au paiement tous ces tests doivent être effectués à l'aide d'un vitalographe et leur interprétation doit être consignée au dossier. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
volume expiratoire maximal seconde, capacité vitale forcée, débit maximal médian 25-75 |
|
|
|
|
00384 |
avant bronchodilatateur, en cabinet seulement |
8,25 |
5,15 |
|
|
00382 |
après bronchodilatateur, en cabinet seulement |
8,90 |
5,00 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
|
|
ÉPREUVES, ÉTUDES ET TESTS (prélèvement, surveillance et interprétation) |
|
|
|
|
|
|
|
|
00119 |
Acidification urinaire, en établissement |
18,45 |
|
|
00128 |
Détermination de la filtration glomérulaire par « clearance » à l'insuline (incluant technique et interprétation), en établissement |
61,35 |
|
|
|
Épreuve à (au) |
|
|
|
00805 |
amytal carotidien, unilatérale |
69,15 |
|
|
00806 |
angiotensine |
13,55 |
|
|
00369 |
bleu de méthylène pour recherche de fistule recto-vaginale occulte, incluant la recto-sigmoïdoscopie et la vaginoscopie |
23,75 |
|
|
00842 |
bromocryptine |
11,00 |
|
|
09325 |
clonidine |
42,45 |
|
|
00704 |
dipyridamole par voie intraveineuse incluant la surveillance immédiate et l'interprétation des modifications électrocardiographiques |
81,15 |
|
|
00843 |
ergonovine incluant la surveillance immédiate et l'interprétation des modifications électrocardiographiques |
72,20 |
|
|
00395 |
fluorescéine (intestins) |
23,75 |
|
|
00808 |
héparine (PHLA) |
25,00 |
|
|
00660 |
histamine |
15,60 |
|
|
00397 |
insuline (Hollander) |
20,05 |
|
|
00762 |
morphine et prostigmine |
19,30 |
|
|
00396 |
sécrétine (intestins) |
25,80 |
|
|
00394 |
tensilon (incluant l'injection) |
19,20 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Épreuve de |
|
|
|
|
09320 |
concentration urinaire incluant les examens, les visites, les consultations, la surveillance et l'interprétation |
58,70 |
|
|
|
|
dilution urinaire incluant les examens, les visites, les consultations, la surveillance et l'interprétation |
|
|
|
09321 |
sans mesure des taux sériques d'hormone antidiurétique |
55,40 |
|
|
09322 |
avec mesure des taux sériques d'hormone antidiurétique |
107,75 |
|
|
|
09323 |
dépistage clinique de phéochromocytome comprenant les examens, les visites, les consultations, la surveillance médicale, l'interprétation des résultats et l'injection lorsque nécessaire des substances pharmacologiques (ex. phentolamine, glucagon, métoclopramide, etc.) |
55,40 |
|
|
|
00415 |
traction cervicale graduée sous surveillance médicale incluant les examens et les visites au cours de l'épreuve |
88,50 |
|
|
00368 |
exercice ischémique |
1,15 |
|
|
00423 |
Huhner |
17,65 |
|
|
|
Kveim (sarcoïdose) |
|
|
|
00687 |
sans biopsie |
2,40 |
|
|
00688 |
avec biopsie |
17,45 |
|
|
09319 |
Miller et Zurzov |
12,50 |
|
|
00810 |
Pak |
14,05 |
|
|
00393 |
provocation biliaire à la cholécystokinine |
5,70 |
|
|
00661 |
réabsorption phosphatique |
15,40 |
|
|
00398 |
stimulation gastrique maximale, surveillance et interprétation (histamine, pentagastrine, ou autre substance) |
22,65 |
|
|
|
|
|
|
|
00761 |
tolérance au glucose par voie orale (O.G.T.T.) ou intraveineuse |
12,25 |
|
|
00807 |
épreuve cétogène, épreuves au glucagon et hypoglycémie cétogène comprises |
22,65 |
|
|
|
|
|
|
|
09326 |
épreuve dynamique intra-osseuse incluant la ponction, la prise de pression et l'angiographie |
231,20 |
3 |
|
|
Étude du |
|
|
|
00666 |
taux de sécrétion d'aldostérone |
11,55 |
|
|
00667 |
taux de sécrétion de COF |
11,00 |
|
|
09372 |
Évaluation d'une dose thérapeutique d'iode |
33,75 |
|
|
|
Test |
|
|
|
09417 |
à l'exercice physique (retard de croissance), incluant l'interprétation des épreuves sanguines |
17,65 |
|
|
|
09324 |
au captopril pour la recherche de l'hypertension renovasculaire, comprenant les examens, les visites, les consultations, la surveillance médicale et l'interprétation |
33,75 |
|
|
|
09354 |
d'infusion de sulfate de sodium, incluant les examens, les visites et les consultations |
51,05 |
|
|
|
00711 |
de stimulation endorphinique incluant les examens, les visites, les consultations et la surveillance |
130,25 |
|
|
00831 |
de stimulation à l'EDTA |
21,15 |
|
|
00348 |
respiratoire à hydrogène |
18,60 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Épreuves, études et tests endocrinologiques effectués par un médecin, autres que ceux déjà énumérés |
|
|
|
09371 |
Épreuve dynamique avec mesures hormonales |
41,45 |
|
|
|
00121 |
Mise en place d'une pompe pulsatile au LH-RH dans l'hypogonadisme d'origine hypothalamique, incluant les examens, les visites et les consultations des premières quarante-huit (48) heures, l'enseignement, le changement de cathéter et son exérèse |
130,20 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Examen |
|
|
|
00402 |
microbiologique à l'état frais et/ou après coloration d'un frottis cervico-vaginal |
6,85 |
|
|
|
Note : ne peut être réclamé en même temps que le code 00404 |
|
|
|
00403 |
microbiologique, bactériologique, mycologique, etc. incluant l'examen microscopique à l'état frais et après coloration et la culture, par site (cabinet seulement) |
13,00 |
|
|
00404 |
microbiologique, bactériologique, mycologique, etc., incluant l'un ou l'autre de l'examen microscopique à l'état frais et après coloration ou la culture, par site (cabinet seulement) |
6,50 |
|
|
|
|
|
|
|
|
NÉPHROLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Dialyse |
|
|
|
|
Dialyses péritonéales |
|
|
|
|
Techniques chirurgicales |
|
|
|
|
00332 |
mise en place d'un tube par ponction, par trocart ou par incision |
39,20 |
3 |
|
|
00311 |
installation ou exérèse de cathéter type Tenckhoff ou d'Oreopoulos |
137,90 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Dialyse (sans égard au lieu, n'incluant pas les techniques pour accès) |
|
|
|
|
Visites pour le traitement pour dialyse péritonéale, incluant tous les soins, par patient |
|
|
|
|
00283 |
pour les premières quarante-huit (48) heures |
355,90 |
|
|
|
00284 |
après quarante-huit (48) heures, par jour |
34,95 |
|
|
|
NOTE : les honoraires pour les premières quarante-huit (48) heures ne peuvent être réclamés de nouveau dans les six (6) semaines suivant le dernier traitement par dialyse péritonéale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Visites pour le contrôle du traitement par dialyse péritonéale à domicile, par mois, par patient, comprenant la revue du dossier de chaque dialyse, l'interprétation des résultats sanguins avant et après chaque dialyse, le contrôle de l'anticoagulothérapie et revue de l'évolution du patient en plus de l'examen lors d'une visite périodique |
|
|
|
|
00285 |
patient de plus de seize (16) ans |
187,60 |
|
|
|
00286 |
patient de seize (16) ans ou moins |
374,95 |
|
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Visites pour le traitement par hémodialyse, incluant tous les soins, par patient |
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00287 |
première |
355,90 |
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subséquente |
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00288 |
patient de plus de seize (16) ans |
37,90 |
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00289 |
patient de seize (16) ans ou moins |
73,70 |
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NOTE : les honoraires pour la première hémodialyse ne peuvent être réclamés de nouveau dans les six (6) semaines suivant le dernier traitement par hémodialyse. |
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00290 |
Visites pour le contrôle du traitement par hémodialyse à domicile, par mois, comprenant la revue du dossier de chaque dialyse, l'interprétation des résultats sanguins avant et après chaque dialyse, le contrôle de l'anticoagulothérapie et revue de l'évolution du patient en plus de l'examen lors d'une visite périodique, par patient |
170,05 |
|
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|
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00147 |
Visites pour le contrôle du traitement par hémodialyse en centre satellite comprenant la revue du dossier de chaque dialyse, l'interprétation des résultats sanguins avant ou après chaque dialyse, le contrôle de l'anticoagulothérapie, la surveillance hebdomadaire d'une dialyse et le contrôle à distance des traitements, par mois, par patient |
283,50 |
|
|
|
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|
Hémofiltration artério-veineuse continue incluant tous les soins, sauf le premier examen et l'insertion du cathéter. |
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09382 |
trois (3) premiers jours, par patient, par jour |
133,00 |
|
|
|
09383 |
après trois (3) jours, par patient, par jour |
54,15 |
|
|
|
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|
Filtration plasmatique avec remplacement du plasma, par patient, par jour, par hospitalisation |
|
|
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09426 |
premier jour |
187,60 |
|
|
|
09427 |
deuxième jour |
85,05 |
|
|
|
09428 |
troisième jour |
85,05 |
|
|
|
09429 |
par jour subséquent |
39,65 |
|
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|
AVIS : Indiquer la date d'entrée en établissement. |
|
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00698 |
Rencontre d'information d'un donneur potentiel en vue d'une greffe rénale, par receveur |
88,50 |
|
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|
00699 |
Thérapie immunosuppressive pour transplantation rénale, traitement complet pré et postopératoire |
552,35 |
|
|
|
|
|
|
|
|
00419 |
Installation de canules artérielles et veineuses |
228,50 |
4 |
|
|
Révision ou réinstallation de canules |
|
|
|
|
00426 |
canule artérielle ou veineuse |
78,55 |
4 |
|
|
00427 |
canule artérielle et veineuse |
104,95 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
00389 |
Mise en place d'un cathéter veineux ou artériel pour hémodialyse ou toute autre technique d'épuration extrarénale, par voie transcutanée, tout site |
40,65 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
00428 |
Déblocage de canule artérielle ou veineuse par une sonde (thrombectomie) lorsque le déblocage de canule est suivi d'un remplacement de canule, l'honoraire prévu pour le déblocage est inclus dans celui du remplacement |
78,55 |
3 |
|
|
09330 |
Exérèse de canules artérielle et veineuse |
98,50 |
3 |
|
|
Mesure de Tm (glucose, phosphates, bicarbonates |
|
|
|
|
00618 |
service professionnel (incluant surveillance, interprétation et rapport écrit) |
62,55 |
|
|
|
|
|
|
|
|
NEUROCHIRURGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Drainage |
|
|
|
|
00600 |
lombaire continu (incluant la ponction lombaire)
P.A.R. 3.02 |
173,30 |
|
|
|
00614 |
ventriculaire externe continu (incluant la trépanation et ponction ventriculaire) |
183,65 |
5 |
|
|
00625 |
ventriculaire externe double (incluant trépanation et ponctions) dans le même temps |
281,25 |
11 |
|
|
00629 |
Installation d'un capteur de pression (incluant le drainage ventriculaire continu et le trou de trépan, le cas échéant) |
198,80 |
5 |
|
|
Ponction sous-durale |
|
|
|
|
00664 |
unilatérale |
48,70 |
|
|
|
00665 |
bilatérale |
70,30 |
|
|
|
00602 |
Ponction ventriculaire à travers la fontanelle ou un trou de trépan déjà existant |
26,30 |
5 |
|
|
(ventriculographie : voir épreuves diagnostiques) |
|
|
|
|
00668 |
Trépanation simple |
121,75 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
OPHTALMOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Oeil |
|
|
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|
(à moins de mention contraire, la prestation s'applique pour les deux yeux) |
|
|
|
|
|
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|
|
|
AVIS : Les services rendus par un médecin pour un problème de daltonisme (étude de la vision des couleurs, technique simple ou extensive) ou de réfraction dans le but de délivrer ou de renou-veler une ordonnance pour des lunettes ou des lentilles cornéennes sont assurés uniquement pour les personnes assurées âgés de moins de 18 ans ou de 65 ans et plus et pour les prestataires du programme d'assistance emploi. Voir l'article 22 u) du règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Bétathérapie |
|
|
|
|
00531 |
(premier traitement) unilatérale |
23,75 |
|
|
|
00532 |
(traitements subséquents) unilatérale |
14,15 |
|
|
|
Champ visuel |
|
|
|
|
00533 |
périphérique et/ou central avec enregistrement sur document permanent (une seule variable) |
17,15 |
|
|
|
00534 |
périphérique et/ou central avec enregistrement sur document permanent (plusieurs variables) incluant toutes méthodes de dépistage, soit par techniques statiques ou cinétiques |
27,00 |
|
|
|
Périmétrie statique |
|
|
|
|
00538 |
courbe statique uni ou bilatérale, plusieurs méridiens enregistrés sur documents permanents (excluant la technique de dépistage d'Armaly-Drance dite des soixante-douze (72) points) |
46,30 |
|
|
|
NOTE : si la périmétrie statique et le champ visuel sont effectués chez le même patient, le médecin a alors droit à la rémunération d'un seul de ces actes. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00536 |
Électrorétinographie (technique complexe et interprétation) |
35,20 |
|
|
|
|
|
|
|
|
00745 |
Électro-oculogramme (avec enregistrement sur document permanent) |
35,20 |
|
|
|
00509 |
Potentiels évoqués visuels |
40,45 |
|
|
|
00537 |
Étude de la circulation intra-oculaire par injection intraveineuse de fluorescéine, unilatérale ou bilatérale, incluant la rétino-photographie |
37,00 |
|
|
|
00539 |
Étude de la vision des couleurs (technique extensive, v.g. Farnsworth - Munsell) |
28,10 |
|
|
|
00541 |
Examen complémentaire d'un demi-voyant (cet examen doit inclure les enregistrements de l'acuité visuelle à l'aide de boîtes d'aides visuelles du type microscopique et télémicroscopique) |
45,40 |
|
|
|
Examen au phosphore radioactif |
|
|
|
|
00655 |
approche antérieure |
38,90 |
|
|
|
00659 |
approche postérieure |
152,80 |
|
|
|
00556 |
Biométrie axiale (méthode de Binkhorst ou équivalent) |
22,85 |
|
|
|
00543 |
Gonioscopie |
12,25 |
|
|
|
NOTE : cet acte ne peut être jumelé avec l'acte 00576. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00576 |
Examen au verre de contact du fundus sous dilatation |
12,75 |
|
|
|
NOTE : cet acte ne peut être jumelé avec l'acte 00543. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00544 |
Intubation de la veine angulaire pour angiographie orbitaire, unilatérale |
71,95 |
3 |
|
|
00546 |
Ophtalmodynamométrie (avec étude comparative de la pression moyenne de l'artère centrale de la rétine et de la pression moyenne de l'artère brachiale, inscrite au dossier) |
23,40 |
|
|
|
09424 |
Bilan orthoptique avec enregistrement des mesures sur document permanent, excluant les traitements |
17,20 |
|
|
|
NOTE : la recherche d'un strabisme par test au reflet, test à l'écran, examen des ductions-versions et P.P.C. sont inclus dans le tarif de l'examen. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00549 |
Recherche de la courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie) |
25,95 |
|
|
|
00552 |
Tonographie avec ou sans épreuve spéciale |
26,70 |
|
|
|
00553 |
Rétinophotographie |
17,45 |
|
|
|
Microscopie spéculaire |
|
|
|
|
00577 |
étude endothéliale au microscope spéculaire ou photographie du segment antérieur à la lampe à fente, avec documents permanents |
11,35 |
|
|
00555 |
Étude du fond de l'oeil avec dessin détaillé et enregistrement sur document permanent 8 1/2" x 11" (v.g. schéma de Shepens format 8 1/2" x 11") |
37,75 |
|
|
|
00819 |
Courbe de tension oculaire, incluant les examens, les visites et tonométries répétés (minimum quatre (4)) |
30,85 |
|
|
00859 |
Test de provocation de glaucome à la chambre noire (quarante-cinq (45) à soixante (60) minutes) |
13,70 |
|
|
00827 |
Étude de ductions forcées sous anesthésie locale |
19,75 |
|
|
09336 |
Tests aux collyres |
|
|
|
|
instillation de gouttes de cocaïne, ou de pilocarpine
1/8 % ou 1 %, ou d'hydroxyamphétamine dans le but de déterminer l'étiologie d'une anisocorie |
9,55 |
|
|
00860 |
Funduscopie, rétinoscopie, tonométrie, mesure du diamètre cornéen et ductions forcées sous anesthésie générale, chez le patient de seize (16) ans ou moins, non suivies d'un acte chirurgical le même jour |
70,80 |
4 |
|
00744 |
Injection rétro-bulbaire thérapeutique, unilatérale |
32,40 |
3 |
|
00486 |
Injection sous-conjonctivale, unilatérale |
29,75 |
3 |
|
09356 |
Injection unilatérale de toxine botulinique dans les muscles extraoculaires ou le muscle orbiculaire, une ou plusieurs |
71,45 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie (unique ou multiple) |
|
|
|
|
Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la nomenclature. |
|
|
|
00174 |
conjonctive |
17,15 |
3 |
|
00206 |
orbite |
78,60 |
3 |
|
00214 |
paupières ou sourcils |
28,40 |
3 |
|
|
Injection de substance de contraste (incluant les tests de sensibilité à la substance injectée) |
|
|
|
00436 |
dacryocystographie, unilatérale |
21,25 |
3 |
|
|
Ponctions (incluant injection s'il y a lieu) |
|
|
|
00607 |
ponction transsclérale de la chambre antérieure, unilatérale |
35,90 |
|
|
|
|
|
|
|
|
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
00153 |
Aspiration ou ponction d'un kyste de la parotide |
16,65 |
3 |
|
00825 |
Crico-thyroïdotomie d'urgence |
51,05 |
|
|
00791 |
Extraction d'un corps étranger de l'hypopharynx ou des amygdales |
13,25 |
3 |
|
|
Phoniatrie |
|
|
|
09341 |
Sonigraphie |
34,40 |
|
|
09342 |
Stroboscopie (tout type de stroboscope vocal) |
31,75 |
|
|
|
09343 |
Rééducation individuelle ou de groupe (par demi-heure) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire:
- la durée de la rééducation;
- le numéro d'assurance maladie de chaque personne. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Rhinomanométrie |
|
|
|
00783 |
interprétation |
6,70 |
|
|
00638 |
technique et interprétation |
28,20 |
|
|
00710 |
Rhinopharyngoscopie directe (rigide) avec ou sans biopsie |
58,55 |
3 |
|
00746 |
Rhinopharyngo-laryngoscopie directe (flexible) avec ou sans biopsie |
52,95 |
3 |
|
|
Sinus |
|
|
|
00640 |
frontal, lavage initial unilatéral (un (1) ou plusieurs au cours de la même séance) |
33,15 |
3 |
|
00633 |
frontal, lavage subséquent (un (1) ou plusieurs au cours de la même séance) |
20,95 |
3 |
|
00641 |
maxillaire, lavage initial unilatéral (un (1) ou plusieurs au cours de la même séance) |
25,00 |
3 |
|
00642 |
maxillaire, lavage subséquent (un (1) ou plusieurs au cours de la même séance) |
16,25 |
3 |
|
09406 |
endoscopie naso-sinusienne unilatérale (un (1) ou plusieurs sinus) |
62,55 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
PNEUMOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Bronchoscopie incluant la laryngoscopie, la
trachéoscopie et la biopsie |
|
|
|
|
Bronchoscopie |
|
|
|
09362 |
chez un patient intubé (P.G. 2.9) |
54,15 |
4 |
|
09363 |
chez un patient non intubé (P.G. 2.9) |
129,90 |
3 |
|
09364 |
avec extraction de corps étranger, supplément (P.G. 2.9) |
16,25 |
|
|
09365 |
avec exérèse de tumeur, supplément (P.G. 2.9) |
15,40 |
|
|
00724 |
avec cryothérapie ou électrocoagulation, supplément |
170,05 |
1 |
|
09366 |
avec bronchographie, supplément |
55,50 |
1 |
|
09367 |
avec biopsie pulmonaire transbronchique, supplément |
72,55 |
1 |
|
09368 |
avec ponction ganglionnaire transtrachéale et/ou transbronchique, supplément |
72,55 |
1 |
|
09369 |
avec lavage broncho-alvéolaire diagnostique v.g. technique de Crystal, supplément |
58,70 |
1 |
|
09484 |
avec fermeture d'une fistule broncho-pleurale par application d'une colle biologique, supplément |
72,55 |
3 |
|
00140 |
Contrôle d'hémorragie par insertion d'un cathéter type Fogarty dans une bronche, supplément |
60,15 |
1 |
|
|
|
|
|
|
|
Photocoagulation au laser par voie endobronchique, incluant les examens, les visites, les consultations et la surveillance rendus au cours de la même journée et les services d'un autre médecin à titre d'assistant ou de collaborateur |
|
|
|
09351 |
Traitement des hémoptysies ou hémostase de tumeurs hémorragiques |
184,15 |
10 |
|
09352 |
Cure de sténose trachéale inflammatoire |
340,15 |
11 |
|
09353 |
Résection palliative d'une tumeur maligne sténosante |
422,95 |
11 |
|
00707 |
Lavage alvéolaire thérapeutique d'un poumon, dans la protéinose alvéolaire, incluant la bronchoscopie |
283,50 |
5 |
|
00753 |
Localisation bronchoscopique d'un cancer occulte de l'arbre respiratoire, incluant biopsies multiples et aspirations cytologiques multiples, au niveau de toutes les bronches segmentaires |
294,90 |
6 |
|
00799 |
Trachéoscopie, sans autre scopie des voies respiratoires (larynx, trachée, bronches) (P.G. 2.9) |
70,05 |
3 |
|
00800 |
Dilatation trachéale incluant la bronchoscopie ou la laryngoscopie ou les deux P.G. 2.9) |
166,25 |
5 |
|
00801 |
Ré-expansion pulmonaire sélective, par pression positive, incluant la bronchoscopie, l'aspiration des sécrétions, l'examen pulmonaire pré et postopératoire et l'anesthésie locale, si employée |
160,80 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Laryngoscopie avec ou sans biopsie |
|
|
|
|
avec ou sans exérèse d'un corps étranger, sous anesthésie générale |
|
|
|
00519 |
directe (rigide) (P.G. 2.9) |
93,35 |
3 |
|
00511 |
à suspension (P.G. 2.9) |
112,30 |
4 |
|
00512 |
au microscope (P.G. 2.9) |
136,25 |
4 |
|
00559 |
Laryngoscopie directe et dilatation laryngée (P.G. 2.9) |
132,65 |
4 |
|
00524 |
Médiastinoscopie avec ou sans biopsie |
134,95 |
4 |
|
|
Thoracoscopie |
|
|
|
00644 |
exploratrice |
72,50 |
3 |
|
00645 |
exploratrice avec biopsie |
95,25 |
3 |
|
00646 |
avec section d'adhérences |
111,10 |
3 |
|
00412 |
Traitement de pneumo et d'hémothorax ou les deux
par pleurotomie et drainage fermé |
77,10 |
2 |
|
|
|
NOTE : ce code peut être réclamé pour le drainage fermé effectué par un drain à double J posé par voie percutanée. |
|
|
|
00413 |
Traitement d'épanchement pleural
par pleurotomie et drainage fermé |
75,80 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
RADIOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES OU THÉRAPEUTIQUES FAITS SOUS CONTRÔLE FLUOROSCOPIQUE, ÉCHOGRAPHIQUE OU RADIOGRAPHIQUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angioplastie transluminale percutanée non
coronarienne |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angioplastie transluminale percutanée d'une ou plusieurs sténoses et/ou obstruction(s) complète(s) à un ou plusieurs sites (artère, veine, greffon ou autres) : sur un même membre ou sur un même viscère, au cours d'une même séance |
|
|
|
09494 |
par ballonnet |
340,15 |
9 |
|
09495 |
par athérectomie |
340,15 |
9 |
|
09496 |
par ballonnet et athérectomie |
453,50 |
9 |
|
09433 |
Utilisation du laser intra-vasculaire pour thrombolyse ou reperméabilisation, préalable à l'angioplastie transluminale per-cutanée, supplément |
113,35 |
|
|
|
|
|
|
|
|
L'angioplastie transluminale percutanée par cathéter comprend l'évaluation pré-opératoire du patient quant à la faisabilité de la technique, la prise en charge du patient pendant l'intervention, la dilatation ou recanalisation en soi (artère, veine, greffon ou autres), la prise de tension (intra-artérielle, intraveineuse, etc.) et le calcul des gradients de pression pendant l'intervention, de même que la documentation angiographique de vérification lorsqu'elle est réalisée au cours de la même séance ou le même jour. Toutefois, l'examen angiographique qui aura précédé cet acte thérapeutique sera rémunéré au taux indiqué dans le tableau des examens angiographiques. Toutefois, l'examen angiographique préalable à l'angioplastie et effectué le même jour n'est pas payable si ce même examen a été effectué au cours des 30 jours précédents. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Techniques d'embolisation artérielle ou veineuse (toutes techniques) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Périphérique (abdominale, thoracique, viscère ou membre) |
|
|
|
09436 |
premier vaisseau nourricier cathétérisé |
290,25 |
14 |
|
09437 |
vaisseau nourricier cathétérisé additionnel, un ou plusieurs, supplément |
145,10 |
|
|
09438 |
Introduction et placement d'un ballonnet de protection dans une artère à destinée autre que cervico-encéphalique, supplément |
147,40 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Crânienne et spinale |
|
|
|
|
|
|
|
|
09439 |
premier vaisseau nourricier cathétérisé |
495,25 |
14 |
|
09440 |
vaisseau nourricier cathétérisé additionnel, un ou plusieurs, supplément |
232,40 |
|
|
09441 |
Introduction et placement d'un ballonnet de protection dans une artère à destinée cervico-encéphalique, supplément |
294,80 |
|
|
|
|
|
|
|
|
L'embolisation artérielle ou veineuse comprend la ponction ou la dissection ou les deux, l'introduction et la mise en place du (des) cathéter(s), la documentation angiographique de vérification lorsqu'elle est réalisée au cours de la même séance ou le même jour. |
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Toutefois, l'examen angiographique qui aura précédé cet acte thérapeutique sera rémunéré au taux indiqué dans le tableau des examens angiographiques. |
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On ne peut invoquer plus d'une séance d'embolisation dans la même cible artérielle durant une journée de 24 heures. |
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Cathétérismes non sélectifs, sélectifs ou supersélectifs |
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Pénétration d'un vaisseau sous fluoroscopie pour prélèvement sanguin, étude pharmacologique ou infusion de substance thérapeutique. Ne comportent pas en soi d'honoraires d'interprétation. Cependant, on doit retrouver dans le dossier médical du patient la mention de la technique mise en oeuvre. |
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Ne peuvent être invoqués à l'occasion des actes comportant la démonstration angiographique des vaisseaux impliqués. |
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09442 |
Cathétérisme d'un seul vaisseau |
51,25 |
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09443 |
Cathétérisme de plus d'un vaisseau (quelque soit le nombre de vaisseaux rejoints par la même voie d'entrée au cours de la même séance) |
93,00 |
|
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09444 |
Cathétérisme intracérébral, utilisant ou non la chambre à propulsion, incluant angiographie de positionnement et mise en place d'une perfusion médicamenteuse |
306,70 |
14 |
|
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|
Perfusion artérielle médicamenteuse |
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09445 |
Repositionnement sous fluoroscopie de cathéter de perfusion vasculaire |
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(ex. : thrombolyse par streptokinase ou autres) |
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maximum deux fois par 24 heures |
48,15 |
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NOTE : ne peut être chargé la journée de la mise en place du cathéter |
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|
Embolectomie |
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09446 |
Embolectomie par cathéter trans-cutané |
294,80 |
7 |
|
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Extraction de corps étrangers |
|
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|
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09447 |
Extraction par cathéter percutané de corps étranger intra-vasculaire (artériel ou veineux) |
294,80 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Installation d'une prothèse vasculaire ou filtre endo-veineux |
|
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09448 |
Installation d'une prothèse vasculaire ou d'un filtre endo-veineux par cathétérisme trans-cutané, incluant les examens, les visites et les consultations |
218,75 |
7 |
|
|
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|
|
|
INTERVENTIONS PER-CUTANÉES NON VASCULAIRES |
|
|
|
|
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Interventions hépato-biliaires |
|
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00435 |
Cholangiographie trans-hépatique/trans-vésiculaire percutanée |
65,00 |
3 |
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|
Drainage percutané de voies biliaires |
|
|
|
|
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09449 |
ponction/intubation percutanée des voies biliaires/vésicule (cholécystostomie percutanée) pour drainage externe seulement |
141,70 |
3 |
|
|
09450 |
drainage percutané transhépatique par cathéter de voies biliaires obstruées, incluant la surveillance quotidienne, les examens, les visites, les consultations et la cholangiographie percutanée ainsi que la cathétérisation du duodénum, si accomplie |
200,00 |
3 |
|
09451 |
dilatation percutanée par ballonet de rétrécissement(s) des voies biliaires, incluant la scopie et la documentation radiographique de contrôle, supplément |
120,30 |
|
|
09452 |
mise en place d'un support endo-biliaire (endoprothèse biliaire) |
181,45 |
|
|
09453 |
conversion d'un drainage externe en drainage interne (cathétérisme du duodénum dans une séance ultérieure) |
100,00 |
|
|
09454 |
Remplacement de cathéter |
44,20 |
3 |
|
09455 |
Extraction/manipulation percutanée de calcul(s) biliaire(s) ou vésiculaire(s) par tube en T, lorsque cet acte est le seul effectué |
130,40 |
3 |
|
00123 |
Procédure, par voie percutanée, de dissolution chimique de calculs des voies biliaires, incluant la ponction, l'acte radiologique ou échographique ainsi que la surveillance |
311,15 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Interventions digestives |
|
|
|
|
|
|
|
|
09456 |
Gastrostomie percutanée, incluant l'échographie ou la fluoroscopie |
175,85 |
4 |
|
09457 |
Entérostomie percutanée (coecostomie) incluant l'échographie ou la fluoroscopie |
147,40 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Interventions urologiques ou endo-urologiques |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09458 |
Néphrostomie percutanée, incluant les examens, les visites, les consultations et l'injection de colorant |
110,00 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Interventions neuro-squelettiques |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
(voir blocages nerveux) |
|
|
Discographie |
|
|
|
00438 |
1 niveau |
98,30 |
3 |
|
00459 |
2 niveaux ou plus |
110,00 |
3 |
|
|
Injection de stéroides avec discographie, supplément |
|
|
|
|
09460 |
1 niveau |
36,90 |
|
|
|
|
par niveau additionnel |
24,65 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de niveaux. |
|
|
|
|
|
|
|
|
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|
00894 |
Myélographie |
57,45 |
4 |
|
|
Discoidectomie percutanée |
|
|
|
|
09461 |
premier niveau |
283,50 |
6 |
|
|
09462 |
2 niveaux ou plus |
340,15 |
6 |
|
|
09463 |
Neurolyse percutanée à l'aiguille ou par cathéter ou les deux (plexus coeliaque ou mésentérique ou les deux), incluant contrôle échoscopique |
113,35 |
|
|
|
00895 |
Pneumo-encéphalographie |
70,25 |
5 |
|
|
00896 |
Pneumo-myélographie |
73,35 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie/cytologie à l'aiguille, par voie transcutanée, sous guidage échoscopique, fluoroscopique ou scanographique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09464 |
thoracique |
64,80 |
3 |
|
|
09465 |
abdominale |
54,15 |
3 |
|
|
09466 |
voies biliaires |
135,30 |
3 |
|
|
00229 |
rate |
44,25 |
3 |
|
|
00252 |
rétropéritoine (rein, pancréas, ganglions, surrénale) |
131,05 |
4 |
|
|
09467 |
ovaire |
113,35 |
3 |
|
|
09468 |
estomac |
56,70 |
3 |
|
|
09469 |
intestin |
56,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Mammaire |
|
|
|
|
09470 |
localisation ou biopsie d'une masse mammaire palpable ou les deux |
51,10 |
|
|
|
00551 |
Biopsie d'une masse mammaire non palpable avec appareil dédié (plaque de compression quadrillée ou stéréotaxie), incluant la mammographie effectuée le même jour, le cas échéant |
127,65 |
|
|
|
NOTE : le cas échéant, le tarif de la stéréotaxie s'ajoute. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00561 |
Localisation d'une masse mammaire non palpable avec appareil dédié (plaque de compression quadrillée ou stéréotaxie), incluant la mammographie postlocalisation et la biopsie, le cas échéant |
127,85 |
|
|
|
NOTE : le cas échéant, le tarif de la radiographie d'une pièce biopsique et de la stéréotaxie s'ajoutent. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Osseuse |
|
|
|
|
00212 |
os |
127,65 |
4 |
|
|
00247 |
vertèbre |
115,60 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Ponction et/ou drainage (kyste, abcès ou autre collection liquidienne ou aérique) par voie transcutanée, sous guidage échoscopique, fluoroscopique ou scanographique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Kyste ou abcès profond |
|
|
|
|
00124 |
membre |
91,65 |
3 |
|
|
00324 |
colonne ou paravertébral |
135,30 |
4 |
|
|
Insertion, toute méthode, d'un cathéter percutané transpariétal, tout type, incluant manipulations, irrigations et exérèse |
|
|
|
|
09472 |
thoracique |
162,35 |
4 |
|
|
00508 |
médiastinale |
90,15 |
4 |
|
|
09473 |
abdominale |
188,05 |
4 |
|
|
09474 |
Pseudokyste pancréatique par voie trans-gastrique |
117,95 |
|
|
|
|
|
|
|
|
INJECTION DE SUBSTANCE DE CONTRASTE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00458 |
Arthrographie |
22,65 |
2 |
|
|
09475 |
Arthrographie d'une prothèse articulaire |
34,05 |
2 |
|
|
Bronchographie incluant l'anesthésie locale et l'intubation trachéo-bronchique |
|
|
|
|
00892 |
unilatérale |
39,55 |
4 |
|
|
00893 |
bilatérale |
55,65 |
4 |
|
|
Cavernosographie |
|
|
|
|
09476 |
investigation de l'impuissance ou autre pathologie pénienne (incluant ponction directe, opacification et prise de clichés, étude débimétrique avec ou sans injection de papaverine intra-caverneuse) |
102,05 |
|
|
|
00483 |
Cystographie/urétrographie, néphrostographie, examen de vessie iléale |
20,95 |
2 |
|
|
09477 |
Injection intraveineuse ou intra-musculaire d'un modificateur physiologique, lors d'un examen radiologique du tube digestif supérieur, du grêle ou du colon |
6,50 |
|
|
|
00441 |
Fistulographie |
14,15 |
|
|
|
00442 |
Galactographie |
23,75 |
|
|
|
00465 |
Herniographie |
21,55 |
|
|
|
00444 |
Kyste mammaire, aspiration |
20,40 |
|
|
|
00445 |
Kyste rénal, ponction-aspiration et injections subséquentes |
78,75 |
2 |
|
|
00481 |
Laryngographie/pharyngogramme (incluant l'anesthésie locale et la laryngoscopie indirecte) |
45,95 |
|
|
|
00462 |
Lymphographie, incluant dissection |
44,20 |
3 |
|
|
09478 |
Ombilicoportographie incluant la dissection et la prise de clichés |
98,60 |
|
|
|
00155 |
Opacification des sinus paranasaux |
7,20 |
|
|
|
09479 |
Phlébographie par ponction osseuse |
98,60 |
|
|
|
00200 |
Pyélographie descendante ou rétrograde par voie d'urétérostomie |
20,30 |
|
|
|
00451 |
Sialographie |
37,90 |
|
|
|
00453 |
Splénoportographie aspiratrice et manométrie, incluant la prise de clichés |
92,00 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
RADIO-ONCOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
L'article 1.3 du préambule particulier (actes diagnostiques et thérapeutiques) ne s'applique pas à la radio-oncologie et à la curiethérapie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Les actes de la radio-oncologie sont payables en établissement seulement. |
|
|
|
|
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|
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08510 |
Planification du traitement par radiations lésions cutanées |
17,00 |
|
|
|
08511 |
Planification du traitement par radiations lésions non cutanées |
64,15 |
|
|
|
08507 |
plus de 30 minutes mais moins de 45 minutes, supplément |
17,00 |
|
|
|
08508 |
45 minutes ou plus, supplément |
51,05 |
|
|
|
NOTE : Le médecin a droit à un seul supplément pour un même patient. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
08553 |
Planification du traitement par radiations à l'aide de la tomodensitométrie, lésions non cutanées |
86,15 |
|
|
|
08509 |
plus de 45 minutes, supplément |
23,75 |
|
|
|
08554 |
Irradiation crânienne avec stéréotaxie, incluant la planification et les séances de traitement |
170,05 |
|
|
|
08555 |
Irradiation hémi-corporelle incluant la planification et les séances de traitement |
141,70 |
|
|
|
08513 |
Traitement par isotopes métabolisés |
35,20 |
3 |
|
|
08514 |
Installation interstitielle ou intracavitaire de source radio-active liquide |
35,20 |
3 |
|
|
08515 |
Application de radio-isotope par plaque |
27,85 |
3 |
|
|
08516 |
Irradiation pan-corporelle, pour les greffes médullaires, incluant la planification et les séances de traitement |
602,05 |
|
|
|
08517 |
Irradiation toto-nodale, pour les greffes médullaires, incluant la planification et les séances de traitement |
481,85 |
|
|
|
08518 |
Vérification simulée de localisation à partir de documents radiologiques |
24,15 |
|
|
|
08519 |
Vérification sous thérapie de site d'irradiation à partir de documents radiologiques, maximum une fois par semaine par patient |
13,60 |
|
|
|
08520 |
Étude de la dosimétrie à l'ordinateur
(radiothérapie trans-cutanée) |
24,15 |
|
|
|
08566 |
Implantation d'un ou de plusieurs marqueurs permanents en vue de repérage d'un organe ou d'une tumeur |
39,65 |
3 |
|
|
08551 |
Radiothérapie de contact d'une tumeur du rectum, par rectoscopie, par séance |
120,20 |
5 |
|
|
08552 |
Radiothérapie de contact intra-cavitaire (vagin) |
120,20 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
CURIETHÉRAPIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
08521 |
Étude de dosimétrie prévisionnelle |
36,30 |
|
|
|
08522 |
Étude de dosimétrie prévisionnelle assistée de tomodensitométrie |
54,40 |
|
|
|
Implant endocavitaire de matériel guide temporaire : |
|
|
|
|
08524 |
bronches |
60,10 |
5 |
|
|
08527 |
col utérin (maximum 2 applications/patient pour la curiethérapie à bas débit) |
72,55 |
4 |
|
|
08528 |
corps utérin |
60,10 |
4 |
|
|
08541 |
vagin (cavité vaginale) |
60,10 |
4 |
|
|
08544 |
voies biliaires |
60,10 |
3 |
|
|
08556 |
oesophage |
60,10 |
4 |
|
|
08557 |
cavité buccale (moulage) |
39,65 |
4 |
|
|
08558 |
nasopharynx |
60,10 |
4 |
|
|
08559 |
rectum |
60,10 |
4 |
|
|
08560 |
anus |
60,10 |
4 |
|
|
Implant interstitiel de matériel guide temporaire : |
|
|
|
|
08523 |
anus |
120,20 |
4 |
|
|
08525 |
cavité buccale excluant la langue |
120,20 |
6 |
|
|
08526 |
cerveau |
120,20 |
5 |
|
|
08529 |
ganglions |
200,00 |
4 |
|
|
08530 |
hypopharynx |
181,45 |
5 |
|
|
08531 |
langue, portion mobile |
120,20 |
5 |
|
|
08532 |
lèvres |
90,70 |
3 |
|
|
08533 |
médiastin |
181,45 |
5 |
|
|
08534 |
oropharynx, incluant la base de la langue |
181,45 |
5 |
|
|
08535 |
peau |
71,65 |
4 |
|
|
08536 |
pénis |
120,20 |
3 |
|
|
08537 |
rectum |
181,45 |
4 |
|
|
08538 |
sein |
60,10 |
4 |
|
|
08539 |
tissus conjonctifs après résection |
120,20 |
3 |
|
|
08540 |
tissus conjonctifs sans résection |
240,40 |
3 |
|
|
08542 |
vagin (paroi vaginale) |
120,20 |
3 |
|
|
08543 |
vessie |
120,20 |
3 |
|
|
08561 |
prostate |
181,45 |
4 |
|
|
Curiethérapie haut débit, branchement et surveillance d'un traitement |
|
|
|
|
08562 |
implant interstitiel |
66,25 |
|
|
|
08563 |
implant endocavitaire |
39,65 |
|
|
|
Insertion de substance radioactive |
|
|
|
|
08545 |
temporaire |
45,35 |
3 |
|
|
08546 |
permanente |
181,45 |
3 |
|
|
08547 |
Étude de dosimétrie par ordinateur en curiethérapie |
30,00 |
|
|
|
08548 |
Retrait du matériel radioactif |
34,05 |
|
|
|
08549 |
Retrait du matériel d'implantation sous anesthésie générale |
79,40 |
4 |
|
|
08550 |
Retrait du matériel d'implantation |
45,35 |
|
|
|
|
|
|
|
|
SOINS INTENSIFS (réf.: Préambule général, règle 2.11) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
20018 |
Induction de l'hypothermie thérapeutique |
250,05 |
|
|
|
20019 |
Installation pour ventilation en position ventrale |
250,05 |
|
|
|
20020 |
Mesure de la tension intra-abdominale |
25,00 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire la date d'entrée et, s'il y a lieu, la date de sortie de l'unité de soins intensifs ou coronariens.
|
|
|
|
|
UROLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00154 |
Aspiration de la vessie par trocart avec mise en place d'un tube sus-pubien |
64,15 |
3 |
|
|
00302 |
Cathétérisme vésical d'urgence dans une situation difficile en dehors d'un acte diagnostique, thérapeutique ou chirurgical, autre qu'une scopie urinaire ou un drainage sus-pubien |
28,10 |
3 |
|
|
00725 |
Traitement médical du priapisme (érection de plus de 4 heures) par injections médicamenteuses ou aspirations ou les deux |
81,15 |
|
|
|
00312 |
Cystométrie avec enregistrement graphique avec ou sans prise de pression intra-abdominale, technique ou interprétation ou les deux |
40,60 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Cystoscopies (incluant l'urétroscopie et la dilatation urétrale et l'injection de colorant) |
|
|
|
|
NOTE : la cystoscopie peropératoire n'est pas payable si le patient a subi une cystoscopie préalable au cours des trente (30) jours précédents. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
00320 |
cystoscopie diagnostique ou urétroscopie ou les deux (y compris la recherche de trajet fistuleux) |
54,15 |
3 |
|
|
00315 |
avec ablation d'un calcul ou d'un corps étranger de l'urètre ou de la vessie |
101,50 |
2 |
|
|
00316 |
avec électrocoagulation ou biopsie ou excision ou les deux de lésions vésicales et/ou urétrales |
70,35 |
2 |
|
|
00317 |
avec méatotomie urétérale, pour sténose |
85,05 |
2 |
|
|
00318 |
avec résection d'un urétérocèle |
85,05 |
2 |
|
|
avec cathétérisme des uretères, unilatéral ou bilatéral : |
|
|
|
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00319 |
diagnostique |
60,90 |
3 |
|
|
00314 |
avec extraction ou tentative d'extraction d'un calcul urétéral par panier |
122,50 |
2 |
|
|
00709 |
installation par cystoscopie d'un cathéter urétéral double J, incluant la dilatation urétérale, le cas échéant |
135,30 |
2 |
|
|
09407 |
Cystoscopie et refoulement rétrograde ou tentative (toute manoeuvre) de refoulement pyélique d'un calcul urétéral lombaire, incluant les sondes de drainage |
134,15 |
2 |
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|
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|
|
Dilatation de la loge prostatique, par ballon hyperbare, incluant la cysto-urétroscopie sous anesthésie générale |
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00361 |
première intervention |
125,00 |
3 |
|
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00362 |
intervention subséquente |
85,05 |
3 |
|
|
00726 |
Dilatation de la vessie par cystoscope ou cathéter pour cystite interstitielle sous anesthésie générale (cystoscopie incluse) |
54,15 |
3 |
|
|
00730 |
Dilatation d'urétérostomie ou de stoma iléal ou colonique sous anesthésie générale |
12,25 |
3 |
|
|
00731 |
Première dilatation d'un rétrécissement de l'urètre pénien par passage de bougie ou de sonde filiforme |
24,35 |
3 |
|
|
00732 |
Dilatation ultérieure d'un rétrécissement de l'urètre pénien par passage de bougie ou de sonde filiforme |
17,30 |
2 |
|
|
00708 |
Dilatation d'une sténose ou d'un rétrécissement urétéral (à tout niveau) ou urétéro-pyélique toute technique incluant les tubes de drainage dont le double J et l'urétéroscopie mais excluant la néphrostomie |
132,95 |
2 |
|
|
00411 |
Extraction par les moyens simples d'un calcul ou d'un corps étranger de l'urètre antérieur |
46,10 |
2 |
|
|
00321 |
Épreuves des différences quantitatives et chimiques de la fonction rénale |
62,65 |
2 |
|
|
09357 |
Mesure des pressions intrapyéliques ou urétéro-vésicale ou les deux, sous perfusion continue, incluant cystométrie (test de Whitaker) avec ou sans prise de pression intra-abdominale, technique et interprétation |
56,70 |
3 |
|
|
09358 |
Mesure des pressions intrapyéliques ou urétéro-vésicale ou les deux, avec ou sans prise de pression intra-abdominale, technique et interprétation |
27,00 |
3 |
|
|
09310 |
Néphroscopie percutanée avec ou sans néphrostomie, incluant biopsie et urétéroscopie descendante s'il y a lieu |
170,05 |
2 |
|
|
00857 |
Profil urétral statique ou dynamique ou les deux, comprenant la prise de pression intra-abdominale le cas échéant, la surveillance immédiate de l'acte, l'enregistrement graphique, l'interprétation et le compte rendu de même que les épreuves pharmacologiques |
40,85 |
2 |
|
|
00858 |
Profil urétral statique ou dynamique ou les deux, avec ou sans la prise de pression intra-abdominale, interprétation et compte rendu |
16,25 |
2 |
|
|
00793 |
Étude urodynamique complète comprenant la cystométrie, la prise de pression intra-abdominale, le profil urétral (sauf chez le patient de moins de seize (16) ans) et la débimétrie, avec ou sans E.M.G., technique ou interprétation ou les deux |
35,40 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Réduction manuelle de paraphimosis (toute technique) |
|
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00721 |
sous anesthésie générale ou régionale |
C.S. |
3 |
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|
|
|
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09311 |
Urétéroscopie par voie ouverte ou fermée, incluant biopsie ou néphroscopie ascendante ou les deux s'il y a lieu |
125,00 |
2 |
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Urétroscopie |
|
|
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00651 |
avec exérèse de calcul ou de corps étranger de l'urètre |
90,90 |
2 |
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|
00652 |
urétroscopie ou cysto-urétroscopie avec urétrotomie interne non associée à une RTU |
61,35 |
2 |
|
|
00653 |
urétroscopie avec électrocoagulation ou exérèse de polypes de l'urètre postérieur |
64,95 |
2 |
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|
|
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|
|
|
DIVERS |
|
|
|
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|
00777 |
Mise en place d'un cathéter intra-osseux pour perfusion en situation d'urgence en établissement |
43,25 |
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---- |
Cautérisation pour point lacrymal |
( Voir appareil visuel) |
|
|
|
|
|
|
|
Diabétothérapie |
|
|
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|
09425 |
Désensibilisation à l'insuline, incluant les examens, les visites, les consultations et la surveillance |
161,90 |
|
|
09312 |
Séance d'enseignement de groupe aux patients diabétiques, minimum de quatre (4) patients diabétiques, pour une période service continu de 60 minutes ou plus |
87,00 |
|
|
|
NOTE : par centre hospitalier ou par cabinet pour l'ensemble des médecins |
|
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|
1) Maximum de 2 séances d'enseignement par jour |
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|
2) Maximum de 4 séances d'enseignement par semaine |
|
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|
AVIS : Inscrire le nombre de patients et le numéro d'assurance maladie de chacun.
|
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09313 |
Enseignement de la technique de la mesure de la glycémie capillaire |
|
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|
(maximum une (1) fois par patient par année) |
33,10 |
|
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|
Insulinothérapie intensive à doses multiples et variables |
|
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|
00335 |
traitement initial par patient |
55,75 |
|
|
09315 |
vérification du traitement, par période de trois (3) mois, par patient |
47,65 |
|
|
00345 |
installation initiale de la pompe et du cathéter |
127,65 |
|
|
|
Le nettoyage ou l'exérèse de l'appareillage est inclus dans le tarif de l'acte associé. |
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|
09316 |
perfusion continue d'insuline, par jour, incluant la surveillance, les examens, les visites et les consultations |
|
|
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maximum de cinq (5) jours par patient, par hospitalisation (P.A.R. 3.02) |
40,75 |
|
|
|
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|
AVIS : Indiquer la date d'entrée en établissement. |
|
|
|
|
|
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|
---- |
Électrolyse des cils |
(voir appareil visuel) |
|
00272 |
Évaluation de l'efficacité de la stimulation électrique nerveuse transcutanée (dans certains établissements seulement) |
38,55 |
|
|
|
NOTE : voir Lettre d'entente no 7 |
|
|
|
|
|
|
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|
00679 |
Exercices thérapeutiques collectifs pré et postnataux incluant, s'il y a lieu, l'examen, la visite ou la consultation |
|
|
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(maximum par session de 82,80 $ au 1er janvier 2012 et de 86,40 $ au 1er juin 2013) |
|
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|
NOTE : La prestation maximum payée pour une même patiente est limitée à 34,50 $ au 1er janvier 2012 et à 36 $ au 1er juin 2013 pour les sessions prénatales et à 20,70 $ au 1er janvier 2012 et à 21,60 $ au 1er juin 2013 pour les sessions postnatales. |
|
|
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|
AVIS : Inscrire le nombre de patients et le numéro d'assurance maladie de chacun. |
|
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00407 |
Extraction de bague, acte compliqué |
C.S. |
3 |
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00159 |
Grattage, pelage, taillage de callosités (en cabinet, au bénéfice d'un patient âgé de soixante-dix (70) ans ou plus) |
8,65 |
|
|
00521 |
Manipulation d'une (1) ou de plusieurs articulations |
6,50 |
|
|
00523 |
Manipulations vertébrales |
6,50 |
|
|
09384 |
Mesure compartimentale de la jambe au repos et à l'exercice, unilatérale ou bilatérale, une (1) ou plusieurs |
30,65 |
|
|
00628 |
Mise en place d'un pantalon antichoc incluant le contrôle et, le cas échéant, l'enlèvement |
40,15 |
|
|
|
|
|
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|
00861 |
Mise en place d'une sonde à demeure chez le foetus, sous contrôle échoscopique |
119,05 |
|
|
|
|
|
|
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|
Oxymétrie transcutanée uni ou multi sites, incluant au besoin pour le membre inférieur l'indice bras-cheville et l'indice orteil-bras par doppler ou pléthysmographie et incluant au besoin pour toute partie du corps l'analyse artérielle doppler avec provocation, en établissement |
|
|
|
20028 |
interprétation |
43,80 |
|
|
00578 |
Pansement de vingt (20) cm2 ou plus, en cabinet |
10,70 |
|
|
|
|
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|
|
|
Pléthysmographie par « Strain-Gauge » ou par impédance |
|
|
|
|
étude du flot artériel ou veineux des deux membres supérieurs ou des deux membres inférieurs |
|
|
|
09385 |
interprétation |
11,85 |
|
|
09386 |
technique et interprétation |
40,60 |
|
|
|
Oculopléthysmographie (deux (2) yeux) (méthode de Gee ou Kartchner) : |
|
|
|
09387 |
interprétation |
11,35 |
|
|
09388 |
technique et interprétation |
34,05 |
|
|
|
Photopléthysmographie |
|
|
|
|
Étude des flots avec enregistrement graphique |
|
|
|
|
flots supraorbitaires |
|
|
|
09389 |
interprétation |
11,35 |
|
|
09390 |
technique et interprétation |
24,60 |
|
|
|
flots digitaux, un ou plusieurs doigts |
|
|
|
09391 |
interprétation |
12,55 |
|
|
09392 |
technique et interprétation |
23,55 |
|
|
|
mesure du reflux veineux bilatéral |
|
|
|
09393 |
interprétation |
11,35 |
|
|
09394 |
technique et interprétation |
24,60 |
|
|
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|
|
Pneumopléthysmographie segmentaire |
|
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|
|
Enregistrement du volume du pouls à au moins quatre (4) niveaux des deux (2) membres supérieurs et/ou enregistrement du volume du pouls à au moins six (6) niveaux des deux (2) membres inférieurs et interprétation du tracé |
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|
au repos |
|
|
|
09395 |
interprétation |
11,85 |
|
|
09396 |
technique et interprétation |
40,60 |
|
|
|
à l'effort |
|
|
|
09397 |
technique et interprétation |
40,60 |
|
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|
Pneumopléthysmographie digitale, un ou plusieurs doigts |
|
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|
mesure du débit sanguin digital au repos avec manoeuvre |
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09398 |
interprétation |
12,55 |
|
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09399 |
technique et interprétation |
54,15 |
|
|
|
Capillaroscopie péri-unguéale, par séance |
|
|
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00353 |
technique et interprétation |
34,05 |
|
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|
Pneumopléthysmographie pénienne, toutes techniques |
|
|
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00137 |
interprétation |
11,85 |
|
|
00138 |
technique et interprétation |
45,35 |
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20179 |
Stabilisation et maintien d'un donneur potentiel en vue d'une greffe d'organes, incluant les actes diagnostiques et thérapeutiques et les visites par jour |
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20180 |
si décès cardiocirculatoire programmé avant mort cérébrale supplément, le jour du décès cardiocirculatoire |
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NOTE : Les codes 20179 et 20180 peuvent être réclamés par un seul médecin par jour. |
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- Note : MÉDECINE HYPERBARE : Les traitements en chambre hyperbare sont payables au médecin omnipraticien désigné par les parties négociantes et qui détient une nomination et des privilèges spécifiques en médecine hyperbare dans une installation d'un établissement reconnu par les parties négociantes.
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|
Traitement en chambre hyperbare (incluant, le cas échéant, la visite, la consultation ou l'examen préalable et la surveillance immédiate du patient après sa sortie de la chambre) |
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|
(le patient et le médecin sont dans la chambre) |
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00837 |
première heure (P.G. 2.4.7.3 C) |
272,15 |
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09346 |
pour chaque patient supplémentaire traité simultanément (P.G. 2.4.7.3 C) |
79,40 |
|
|
00838 |
par quart d'heure ou portion de quart d'heure, après la première heure (P.G. 2.4.7.3 C) |
52,05 |
|
|
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|
AVIS : |
Indiquer la durée supplémentaire du traitement. | |
|
|
|
09347 |
pour chaque patient supplémentaire traité simultanément (P.G. 2.4.7.3 C) |
11,35 |
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|
AVIS : |
Indiquer la durée supplémentaire du traitement. | |
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Surveillance |
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|
(le patient est dans la chambre et le médecin est à l'extérieur) |
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00839 |
première heure (P.G. 2.4.7.3 C) |
159,90 |
|
|
09348 |
pour chaque patient supplémentaire traité simultanément (P.G. 2.4.7.3 C) |
46,65 |
|
|
00840 |
par quart d'heure ou portion de quart d'heure, après la première heure (P.G. 2.4.7.3 C) |
26,65 |
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|
|
Indiquer la durée supplémentaire de la surveillance. | |
|
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09349 |
pour chaque patient supplémentaire traité simultanément (P.G. 2.4.7.3 C) |
6,60 |
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|
|
Indiquer la durée supplémentaire de la surveillance. | |
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20084 |
Supplément lorsque le traitement en chambre hyperbare exige un déplacement d'urgence pour rendre le service le samedi, le dimanche, une journée fériée ou tout autre jour de 19 h à 7 h |
28,35 |
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AVIS : Indiquer l'heure de début du service.
Voir la règle 2.4.7.3. D du préambule général.
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TRAITEMENTS PHYSIATRIQUES |
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AVIS : - Voir la Lettre d'entente no 8 et son annexe 1 (cliniques désignées) de la Brochure no 1. |
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- Le tarif n'est pas sou mis à la règle 1.3, 2e alinéa du préambule particulier de l'onglet Actes diagnotisques et thérapeutique. |
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Par séance, (peu importe le nombre et le type de traitements dispensés) |
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CODE |
TYPE DE TRAITEMENT |
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00671 |
chaleur (diathermie, bains de paraffine, micro-thermie, infrarouge, fomentation chaude, etc. ) |
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00672 |
électrothérapie (courants galvaniques, faradiques et sinusoïdaux, ionthophorèse) |
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00673 |
ergothérapie (programme adapté individuellement : activités fonctionnelles, évaluation des activités de la vie quotidienne, etc.) |
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00674 |
exercices de rééducation, respiration |
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00675 |
hydrothérapie (bain de contraste, bains à agitation constante, bain Hubbard, piscine, etc.) |
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00676 |
mécanothérapie (massage, traction, poulies, poids, etc.) |
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00677 |
ultra-sons |
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00678 |
ultra-violet |
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00670 |
T.E.N.S. |
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00686 |
techniques de mobilisation (par approche musculo-squelettique spécifique) |
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AVIS : |
Pour les situations suivantes, utiliser l'élément de contexte Traitement de physiatrie supplémentaire :
- les traitements dispensés en clinique de physiothérapie désignée, par du personnel auxiliaire à des personnes de 65 ans ou plus; ou
- les traitements dispensés en cabinet, par le médecin à toute personne assurée. |
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ÉCHOGRAPHIE CIBLÉE D'URGENCE |
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Le médecin qui effectue dans un contexte d'urgence une échographie ciblée dans le but d'orienter l'investigation, de poser un diagnostic ou d'évaluer la réponse à un traitement peut se prévaloir de la rémunération de l'échographe ciblée d'urgence. Un maximum de deux examens échographiques peuvent être réclamés lorsque le même médecin effectue un tel examen auprès du même patient plus d'une fois la même journée. Dans tous les cas, le médecin doit manipuler la sonde pour l'acquisition d'images et consigner ses observations au dossier. Il est tenu de déposer au dossier, avec ses observations, la documentation iconographique pertinente. |
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00689 |
Échographie ciblée d'urgence |
20,85 |
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NOTE : Seul celui qui est habilité par l'octroi de privilèges de pratique spécifiques en échographie peut demander le paiement de ce service. |
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AVIS : L'établissement doit faire parvenir à la Régie un avis d'assignation pour chaque médecin concerné en précisant la période couverte par l'octroi de privilèges. Le formulaire Avis d'assignation - Octroi de privilèges de pratique - Services de laboratoire en établissement (3051) peut être transmis par les services en ligne ou aux coordonnées indiquées sur le formulaire. Il est disponible sur le site de la Régie au www.ramq.gouv.qc.ca, dans la section Formulaires. |
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D - ANESTHÉSIE - RÉANIMATION |
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PRÉAMBULE PARTICULIER
1.00 OBJET
1.01 Le présent préambule a pour objet de régir la tarification de l'anesthésie-réanimation.
2.00 DÉFINITIONS
2.01 Anesthésie : tout type d'anesthésie, sans égard au procédé utilisé, sauf l'anesthésie locale, le bloc digital, le bloc paracervical et la neuroleptanalgésie.
2.02 Intervention : une chirurgie, un acte diagnostique ou thérapeutique de même que tout autre acte exécuté avec le concours d'un médecin anesthésiste.
2.03 Intervention principale : l'intervention pour laquelle le tarif alloue le plus grand nombre d'unités de base, lorsque plusieurs interventions sont, pendant une même anesthésie, pratiquées chez un même patient.
2.04 Neuroleptanalgésie : procédure qui consiste à administrer certains médicaments du système nerveux central par voie intraveineuse à des doses qui n'induisent pas une anesthésie générale mais permettent d'atténuer l'état de conscience du patient en vue de procéder à une intervention.
3.00 HONORAIRE GLOBAL
3.01 L'honoraire d'une anesthésie est un honoraire global. Sont compris dans cet honoraire tous les soins que le médecin anesthésiste donne au patient pendant la durée de l'anesthésie ainsi que, pour les soins habituels, l'examen en salle de réveil.
3.02 Sont toutefois exclues de l'honoraire global les procédures codées P.A.R. 3.02.
3.03 Les actes nouveaux sont payables sauf ceux que les parties déterminent comme faisant partie de l'honoraire global.
3.04 Le médecin qui pratique l'intervention n'a pas droit aux honoraires d'anesthésie sauf autrement prévu au tarif.
4.00 EXAMEN
4.01 Le médecin anesthésiste a droit au paiement de ses honoraires d'examen, de visite ou de consultation, conformément aux règles de tarification prévues au préambule général.
AVIS : Voir la règle 2 du préambule général.
4.02 L'examen préanesthésie est rémunéré selon le tarif de l'examen ordinaire ou de la visite de suivi, selon le cas.
5.00 MODE DE CALCUL DE L'HONORAIRE D'ANESTHÉSIE
5.01 On calcule l'honoraire d'une anesthésie en additionnant deux (2) composantes que l'on obtient en multipliant par leur tarif unitaire respectif : pour l'une, les unités de base; pour l'autre, la somme des unités de durée.
5.02 Les unités de base sont établies au tarif en regard de chaque intervention.
5.03 Les unités de durée correspondent au temps que le médecin anesthésiste consacre au soin du patient; on les calcule conformément aux règles de ce préambule.
AVIS : L'anesthésiste (R=2) doit s'assurer que sa facture porte la même nomenclature que celle du chirurgien principal en utilisant toutefois le code de facturation paraissant dans le manuel des médecins omnipraticiens.
6.00 DURÉE
6.01 La durée d'une anesthésie correspond au temps pendant lequel le médecin anesthésiste a charge du patient.
6.02 L'anesthésie débute lorsque le médecin anesthésiste prend contact avec le patient pour effectuer l'induction; elle prend fin lorsque le médecin anesthésiste confie la surveillance du patient au personnel de la salle de réveil.
6.03 On calcule la durée d'une anesthésie par période de quinze (15) minutes.
On alloue : une unité de durée, pour chacune des huit (8) premières périodes; deux (2) unités de durée, pour chaque période supplémentaire; et trois (3) unités de durée, pour la vingtième période et chacune des suivantes.
On compte comme une période, le dernier temps d'une anesthésie, même s'il ne dure pas quinze (15) minutes.
7.00 INTERRUPTION DE L'ANESTHÉSIE
7.01 Le médecin anesthésiste a droit au paiement des unités de base, lorsqu'en raison d'une complication, l'intervention ne peut être entreprise ou est interrompue. (MOD=047)
Il a, en outre, droit aux unités de durée pour le temps qu'il a consacré au soin du patient.
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Utiliser l'élément de contexte En raison d'une complication, l'intervention ne peut être entreprise ou est interrompue. |
8.00 PROCÉDURE DIAGNOSTIQUE PRÉCHIRURGICALE
8.01 Le médecin anesthésiste a droit au plein tarif de l'anesthésie, lorsque son concours est requis pour une procédure diagnostique préchirurgicale dont la tarification est de quatre (4) unités de base ou plus.
9.00 CHIRURGIES MULTIPLES
9.01 Lorsque plusieurs chirurgies sont pratiquées pendant la même séance opératoire, le médecin anesthésiste a droit aux unités de base de l'intervention principale et aux unités de durée.
10.00 ANESTHÉSISTE COLLABORATEUR
10.01 Le médecin anesthésiste qui agit comme collaborateur (R=3) a droit à la moitié des unités de base de l'intervention principale, maximum quatre (4), pour l'ensemble des services qu'il rend au cours de la séance.
10.02 Le médecin anesthésiste collaborateur a droit aux unités de durée correspondant au temps qu'il consacre au soin du patient; on applique à cet égard les dispositions de l'article 5.00.
AVIS : L'anesthésiste collaborateur (R=3) doit s'assurer que sa facture porte la même nomenclature que celle du chirurgien principal en utilisant toutefois le code de facturation paraissant dans le manuel des médecins omnipraticiens.
11.00 REMPLACEMENT EN COURS D'INTERVENTION
11.01 Le médecin anesthésiste qui est remplacé au cours d'une anesthésie a droit aux unités de base ainsi qu'aux unités de durée correspondant au temps qu'il a consacré au soin du patient.
11.02 Le médecin remplaçant n'a droit qu'aux unités de durée subséquentes (MOD=037) : on calcule ces unités, en tenant compte des périodes que le premier médecin anesthésiste a consacrées au soin du patient.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Remplaçant au cours d'une anesthésie.
Indiquer l'heure du début de l'intervention commencée par l'autre médecin.
Important: La durée de l'intervention du médecin remplaçant est calculée à l'aide de l'heure de début et de l'heure de fin du service.
12.00 ANESTHÉSIE CHEVAUCHANT PLUS D'UNE PLAGE HORAIRE
12.01 Le médecin anesthésiste doit utiliser le modificateur 130 lorsque l'intervention chevauche plus d'une plage horaire.
13.00 PARTICIPATION
13.01 Le médecin anesthésiste qui, en raison de la complexité d'une intervention ou des risques qu'elle comporte, doit demeurer au chevet du patient pendant qu'on pratique cette intervention, sans qu'il n'y ait anesthésie, a droit au paiement des unités de base et des unités de durée.
14.00 ANESTHÉSIES SIMULTANÉES
14.01 Sauf s'il se présente une procédure obstétricale ou une urgence grave, un médecin anesthésiste ne peut, en cours d'intervention, être rémunéré pour plus d'un patient.
15.00 NEUROLEPTANALGÉSIE
15.01 Le médecin qui, lors de son intervention, utilise une procédure de neuroleptanalgésie a droit au supplément prévu au tarif.
Pour avoir droit à ce supplément le médecin doit, conformément aux exigences du Guide d'utilisation du Collège des médecins du Québec, avoir à sa disposition tout le matériel et la médication d'urgence prescrits par le Collège et procéder tout au long de l'intervention à la surveillance per et post opératoire des éléments suivants :
- l'état de conscience;
- la surveillance de l'électrocardiographe;
- la prise régulière des signes vitaux;
- la saturation d'oxygène.
16.00 MAJORATION D'HONORAIRES SELON L'ÂGE
16.01 Le médecin anesthésiste, à l'exclusion de l'anesthésiste collaborateur, reçoit une majoration sur les honoraires de tous les examens préanesthésiques et de tous les services médicaux anesthésiques selon l'âge de la personne qui fait l'objet des services. Les majorations sont les suivantes :
|
- de la moitié pour les enfants âgés de moins de 2 ans |
# ( MOD 428 ); |
|
- du quart pour les enfants âgés de 2 à 8 ans inclusivement |
# ( MOD 429 ); |
|
- du quart pour les patients âgés de 70 ans ou plus |
# ( MOD 430 ). |
16.02 Pour les fins de ces majorations, sont réputés constituer des services anesthésiques les services de l'onglet d'anesthésie (à l'exclusion de la neuroleptanalgésie, code 00980), l'ensemble des services réclamés en rôle 2 et, en centre hospitalier, les services portant les codes suivants lorsqu'ils sont réclamés en rôle 1 : 00217, 00722, 00255, 09481, 09482, 09483, 00257, 00256, 00258, 00259, 00260, 00261, 00262, 00719, 00263, 00264, 00265, 00720, 00280, 00292, 00293, 00268, 00269, 00322, 00270, 00271.
|
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R = 1 |
R = 2 |
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ANESTHÉSIE - RÉANIMATION |
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NOTE : Dans cette section, un astérisque suivant le nombre d'unités de base indique qu'il faut y ajouter les unités de durée (*=+D). |
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VALEUR DE L'UNITÉ : 14,85 $ au 1er janvier 2012 et 15,50 $ au 1er juin 2013. |
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ANESTHÉSIE POUR CHIRURGIE DENTAIRE ET
BUCCALE |
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Extraction dentaire simple |
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00904 |
Résection de racine dentaire |
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4* |
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00905 |
Obturation dentaire |
|
4* |
|
00918 |
Pulpectomie |
|
4* |
|
00919 |
Traitement de canal dentaire |
|
4* |
|
00960 |
Extension des replis muqueux |
|
4* |
|
00961 |
Abaissement total du plancher de la bouche |
|
7* |
|
00962 |
Implantation de prothèse dentaire |
|
4* |
|
00963 |
Alvéoloplastie |
|
4* |
|
00964 |
Alvéolectomie |
|
4* |
|
00966 |
Ablation de tissu hyperplasique |
|
4* |
|
00967 |
Alvéolite |
|
4* |
|
00968 |
Fracture alvéolaire |
|
4* |
|
00969 |
Immobilisation de dents ébranlées par traumatisme |
|
4* |
|
00970 |
Ablation de torus |
|
4* |
|
00906 |
Un acte de chirurgie dentaire administré au cabinet du dentiste ou du médecin où il n'y a pas d'appareil d'anesthésie et de réanimation en permanence donne droit uniquement à l'examen préanesthésique et aux unités de durée |
|
|
|
|
Ablation d'un corps étranger de la cavité buccale ou du maxillaire (à l'exception de l'ablation d'attelle) |
|
|
|
00920 |
dans le tissu osseux ou dans le tissu mou avec anesthésie |
|
4* |
|
00965 |
Ablation de dent, de fragment dentaire ou de corps étranger par antrostomie |
|
4* |
|
|
Exposition chirurgicale pour fins orthodontiques d'une dent dont la couronne est complètement ou partiellement recouverte par le tissu osseux |
|
|
|
00924 |
avec ou sans appareil de traction |
|
4* |
|
|
Maxillectomie |
|
|
|
00930 |
partielle |
|
9* |
|
00936 |
Ablation des apophyses géni ou ablation de la crête mylohyoidienne (unilatérale) ou réinsertion du muscle mylohyoidien (unilatérale) |
|
4* |
|
|
Tubéroplastie (unilatérale) (Reconstruction de la tubérosité) |
|
|
|
00937 |
réduction muqueuse ou fibreuse ou les deux |
|
4* |
|
00938 |
réduction osseuse (comprenant la réduction muqueuse et fibreuse s'il y a lieu) ou extension de la rétrotubérosité (comprenant l'ablation de l'extrémité de l'apophyse ptérygoïde) |
|
4* |
|
00949 |
Operculectomie (incision et dégagement de la surface occlusale d'une dent en éruption) |
|
4* |
|
|
Intervention sur le trijumeau |
|
|
|
00950 |
avulsion complète du nerf dentaire inférieur ou avulsion d'une branche du trijumeau ou transposition et décompression neurale ou alcoolisation d'une branche du trijumeau |
|
5* |
|
00953 |
infiltration d'une branche du trijumeau pour fins diagnostiques (une (1) ou plusieurs non suivies d'un acte chirurgical dans la même séance) |
|
3* |
|
|
Repositionnement ou diminution de la symphyse mentonnière (comprenant la myotomie) |
|
|
|
00957 |
repositionnement bilatéral |
|
9* |
|
00959 |
diminution |
|
7* |
|
00925 |
Curetage sous-gingival |
|
4* |
|
|
|
|
|
|
|
ANESTHÉSIE RÉGIONALE POUR CHIRURGIE DE L'OEIL |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Anesthésie régionale pour chirurgie de l'oeil (rétrobulbaire, bloc facial) |
|
|
|
00907 |
sans la présence d'un anesthésiste |
45,05 |
|
|
00908 |
avec la présence d'un anesthésiste |
23,40 |
|
|
|
NOTE : cet acte remplace le rôle 2 et le rôle 3 pour le médecin. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
ANESTHÉSIE OBSTÉTRICALE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Accouchement ou période du travail, ou les deux |
|
|
|
00921 |
sous anesthésie générale |
|
8 |
|
00910 |
sous anesthésie régionale par injection unique |
|
8 |
|
00911 |
sous anesthésie régionale continue par insertion de cathéter ou injections multiples ou infusion par pompe, ou les trois et, incluant l'analgésie postaccouchement par voies naturelles pratiquée par injection de narcotique ou autres analgésiques à travers le cathéter |
|
14 |
|
|
NOTE : si, au cours du travail se déroulant sous anesthésie régionale, une césarienne devient nécessaire, l'honoraire de cette dernière, (codes d'acte 06912 ou 06913), s'ajoute à celui de l'anesthésie régionale à compter du moment où le médecin anesthésiste prend contact avec la patiente pour effectuer l'induction. |
|
|
|
|
- une anesthésie générale pratiquée pour compléter une anesthésie régionale est incluse dans le tarif de cette dernière. |
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|
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|
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|
ANESTHÉSIE DIAGNOSTIQUE ET THÉRAPEUTIQUE |
|
|
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|
|
|
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|
00915 |
Contrôle de blocages nerveux continus (avec cathéter ou aiguille) par examen |
9,65 |
|
|
|
maximum par jour |
38,60 |
|
|
|
|
|
|
|
00939 |
Épidurale avec sang homologue pour traiter céphalée postponction de la dure-mère |
96,35 |
|
|
|
Épidurale continue pour soulager la douleur |
|
|
|
|
pour les premières quarante-huit (48) heures |
|
|
|
00933 |
chronique (injection de morphine ou autres narcotiques) incluant les examens, les visites, la surveillance et les injections (P.G. 2.4.7.3 C) |
206,55 |
|
|
|
après quarante-huit (48) heures |
|
|
|
00935 |
réinjections et/ou examens, et/ou visites par jour, par patient (P.G. 2.4.7.3 C) |
38,55 |
|
|
00952 |
Épidurale différentielle incluant les examens, les visites et consultations, les injections et la surveillance (P.G. 2.4.7.3 C) |
206,55 |
|
|
|
NOTE : comprend l'injection séquentielle de placebo, d'analgésique et/ou d'agent narcotique et l'appréciation de la réponse du patient.
Ce test a une durée moyenne de trois heures. Les services médicaux codés 00933 et 00935 ne peuvent s'ajouter à cet acte le même jour.
Les services médicaux 00952 et 01901 ne peuvent être facturés le même jour pour le même patient. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Douleur aiguë ou douleur chronique : |
|
|
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|
Prise en charge par un médecin anesthésiste chez un patient hospitalisé, de l'analgésie par bloc plexique, neuraxial (péridural ou rachidien), intrapleural, incluant les examens, les visites et les consultations, la surveillance, l'installation du cathéter, l'enseignement au patient et les injections |
|
|
|
00997 |
période de 24 heures ou moins |
|
4 |
|
00998 |
période de plus de 24 heures |
|
8 |
|
00999 |
période de plus de 96 heures, par jour, supplément |
|
3 |
|
|
Prise en charge par un médecin anesthésiste chez un patient hospitalisé, de l'analgésie par administration continue de médicaments à l'aide d'une pompe programmable, par voie intraveineuse, incluant les visites, la surveillance, l'installation du cathéter, l'enseignement au patient et les injections |
|
|
|
00988 |
période de 24 heures ou moins |
|
4 |
|
00989 |
période de plus de 24 heures |
|
8 |
|
01900 |
période de plus de 96 heures, par jour, supplément |
|
3 |
|
01901 |
Tests à la phentolamine et à la lidocaïne pour douleur chronique |
61,35 |
|
|
|
NOTE : Comprend l'injection séquentielle de placebo, d'analgésique et/ou d'agent narcotique et l'appréciation de la réponse du patient. Les services médicaux codés 00933 et 00935 ne peuvent s'ajouter à cet acte le même jour. |
|
|
|
|
NOTE : Les services médicaux 00952 et 01901 ne peuvent être facturés le même jour pour le même patient |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
INHALOTHÉRAPIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
00917 |
Examen de contrôle (P.G. 2.2.9 A) |
8,35 |
|
|
|
Maximum par jour |
33,40 |
|
|
|
NOTE : ne peut être facturé par un médecin qui a réclamé le rôle 2 auprès du même patient, le même jour. |
|
|
|
|
|
|
|
|
00984 |
Réanimation cardio-respiratoire du nouveau-né s'applique si l'apgar à une minute est de cinq (5) ou moins |
|
4 |
|
|
|
|
|
|
|
NEUROLEPTANALGÉSIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Procédure de neuroleptanalgésie réalisée conformément aux exigences du Guide d'utilisation du Collège des médecins du Québec, incluant l'examen, la visite, l'administration de médicament et la surveillance : |
|
|
|
00980 |
supplément (P.G. 2.4.7.3 C) |
27,05 |
|
|
|
|
|
|
|
|
SOINS DE VENTILATION |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Niveau I |
|
|
|
|
Soins de ventilation de base sous la responsabilité du médecin anesthésiste (v.g. polioencéphalite, traumatismes thoraciques, soins de support postopératoires de la ventilation, autres qu'à la salle de réveil, etc.) incluant, le cas échéant, la surveillance, l'administration de bronchodilatateurs et de stéroïdes en aérosol, la ventilation à ratio inversé, l'hypercarbie permissive, la ventilation à pression contrôlée, la ventilation à poumon ouvert (open lung ventilation), la ventilation en décubitus ventral, l'administration de surfactant et la ventilation de l'espace mort |
|
|
|
00928 |
Installation de l'équipement de ventilation (la valeur de durée de l'acte se calcule depuis le début de la mise en marche du traitement) |
|
1* |
|
|
NOTE : La réanimation ne peut être facturée en même temps que ce service médical |
|
|
|
|
|
|
|
|
00927 |
Contrôle subséquent, par examen (P.G. 2.4.7.3 C) |
14,80 |
|
|
|
Maximum par jour |
59,20 |
|
|
|
NOTE : Cet examen ne peut être jumelé le même jour par le même médecin avec un autre examen. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Niveau II |
|
|
|
|
Soins de ventilation présentant un degré de complexité accrue sous la responsabilité du médecin anesthésiste, incluant, le cas échéant, la surveillance, la ventilation aux hallogènes pour status asthmaticus, la ventilation à haute fréquence (60 par minute ou plus), la ventilation différentielle avec diviseur trachéal, l'oxygénation à l'aide d'un oxygénateur extracorporel à membrane (ECMO), l'administration thérapeutique de vasodilatateurs pulmonaires par inhalation (monoxyde d'azote, prostaglandines), la ventilation liquide partielle |
|
|
|
00990 |
Installation de l'équipement de ventilation, (la valeur de durée de l'acte se calcule depuis le début de la mise en marche du traitement) |
|
4* |
|
|
NOTE : La réanimation ne peut être facturée en même temps que ce service médical |
|
|
|
|
|
|
|
|
00991 |
Contrôle subséquent, par examen (P.G. 2.4.7.3 C) |
14,80 |
|
|
|
Maximum par jour |
88,80 |
|
|
|
|
|
|
|
00912 |
Intubation oro ou nasotrachéale à l'aide d'un laryngo-scope à fibre optique pour une pathologie rendant impossible la mobilisation de la colonne cervicale ou l'ouverture de la bouche, notamment une fracture de la colonne cervicale, des malformations, etc. (P.A.R. 3.02) |
|
9 |
|
|
|
|
|
|
00940 |
Intubation endobronchique avec un tube à double lumière en utilisant le bronchoscope flexible (P.A.R. 3.02) |
|
7 |
|
00926 |
Soins de ventilation postopératoire à la salle de réveil, incluant l'installation de l'équipement, des examens et des visites |
|
3 |
|
|
|
|
|
|
|
COEUR-POUMON ARTIFICIEL |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Lorsque le coeur-poumon artificiel est utilisé au cours d'une anesthésie, le nombre d'unités de base pour cette anesthésie, incluant l'utilisation du coeur-poumon artificiel, est de (MOD=036) |
|
17* |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Utilisation du coeur-poumon artificiel au cours d'une anesthésie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
TRANSPLANTATIONS |
|
|
|
|
|
|
|
|
00932 |
Dans les cas de transplantations d'organes nécessitant le maintien des fonctions vitales du donneur, le nombre d'unités de base |
|
11* |
|
|
|
|
|
|
|
DIVERS |
|
|
|
|
|
|
|
|
00981 |
Anesthésie pour angioradiologie (P.G. 2.9) |
|
5* |
|
00982 |
Anesthésie pour échographie cardiaque transoesophagienne |
|
5* |
|
00954 |
Anesthésie pour électroconvulsothérapie |
|
4* |
|
|
NOTE : l'examen préanesthésique s'applique au début de la série de traitements seulement. |
|
|
|
|
|
|
|
|
00986 |
Anesthésie générale pour blocage diagnostique et thérapeutique d'un nerf majeur |
|
3* |
|
00958 |
Anesthésie générale pour épiglottite (P.G. 2.9) |
|
9* |
|
00971 |
Anesthésie pour extraction d'un drain, tampon ou mèche de drainage à la suite d'une intervention chirurgicale |
|
3* |
|
00972 |
Anesthésie pour ablation de points de suture |
|
3* |
|
00974 |
Tamponnement nasal antérieur |
|
3* |
|
00975 |
Anesthésie pour tomographie par ordinateur, peu importe le nombre d'examens faits au cours de la même anesthésie |
|
6*
|
|
00973 |
Anesthésie pour imagerie par résonance magnétique quel que soit le nombre d'examens faits au cours de la même anesthésie |
|
9* |
|
|
Anesthésie pour examen ophtalmologique : |
|
|
|
00955 |
sans intubation |
|
4* |
|
00956 |
avec intubation |
|
4* |
|
00976 |
Anesthésie pour examen sous anesthésie générale |
|
3* |
|
00977 |
Anesthésie pour circulation assistée |
|
7* |
|
00978 |
Anesthésie pour greffe, ou shunt externe pour dérivation temporaire |
|
7* |
|
00979 |
Anesthésie pour homogreffe pour remplacement au système cardiovasculaire |
|
6* |
|
00983 |
Anesthésie pour télécobalthérapie |
|
3* |
|
00985 |
Monitoring d'un fœtus de 24 semaines ou plus lors d'une chirurgie, autre que l'accouchement ou la césarienne, supplément |
|
1 |
TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES UNITÉS DE DURÉE
|
DURÉE EN
1/4 D'HEURE |
UNITÉS
DE DURÉE |
DURÉE EN
1/4 D'HEURE |
UNITÉS
DE DURÉE |
|
|
|
|
|
|
1 |
1 |
51 |
126 |
|
2 |
2 |
52 |
129 |
|
3 |
3 |
53 |
132 |
|
4 |
4 |
54 |
135 |
|
5 |
5 |
55 |
138 |
|
6 |
6 |
56 |
141 |
|
7 |
7 |
57 |
144 |
|
8 |
8 |
58 |
147 |
|
9 |
10 |
59 |
150 |
|
10 |
12 |
60 |
153 |
|
11 |
14 |
61 |
156 |
|
12 |
16 |
62 |
159 |
|
13 |
18 |
63 |
162 |
|
14 |
20 |
64 |
165 |
|
15 |
22 |
65 |
168 |
|
16 |
24 |
66 |
171 |
|
17 |
26 |
67 |
174 |
|
18 |
28 |
68 |
177 |
|
19 |
30 |
69 |
180 |
|
20 |
33 |
70 |
183 |
|
21 |
36 |
71 |
186 |
|
22 |
39 |
72 |
189 |
|
23 |
42 |
73 |
192 |
|
24 |
45 |
74 |
195 |
|
25 |
48 |
75 |
198 |
|
26 |
51 |
76 |
201 |
|
27 |
54 |
77 |
204 |
|
28 |
57 |
78 |
207 |
|
29 |
60 |
79 |
210 |
|
30 |
63 |
80 |
213 |
|
31 |
66 |
81 |
216 |
|
32 |
69 |
82 |
219 |
|
33 |
72 |
83 |
222 |
|
34 |
75 |
84 |
225 |
|
35 |
78 |
85 |
228 |
|
36 |
81 |
86 |
231 |
|
37 |
84 |
87 |
234 |
|
38 |
87 |
88 |
237 |
|
39 |
90 |
89 |
240 |
|
40 |
93 |
90 |
243 |
|
41 |
96 |
91 |
246 |
|
42 |
99 |
92 |
249 |
|
43 |
102 |
93 |
252 |
|
44 |
105 |
94 |
255 |
|
45 |
108 |
95 |
258 |
|
46 |
111 |
96 |
261 |
|
47 |
114 |
97 |
264 |
|
48 |
117 |
98 |
267 |
|
49 |
120 |
99 |
270 |
|
50 |
123 |
100 |
273 |
PRÉAMBULE PARTICULIER
Le présent préambule s'applique à l'ensemble des actes chirurgicaux et obstétricaux, sous réserve des dispositions des préambules particuliers relatifs à certains actes chirurgicaux et obstétricaux.
1. HONORAIRE GLOBAL
L'honoraire d'une chirurgie est un honoraire global.
Sont compris dans la tarification d'une chirurgie les soins peropératoires ainsi que certains examens, visites ou consultations.
Ce tarif prévoit des dérogations, notamment quant aux actes diagnostiques et thérapeutiques.
2. EXAMENS, VISITES OU CONSULTATIONS
Le médecin qui pose un acte chirurgical a droit au paiement de ses honoraires d'examen, de visite ou de consultation, sauf disposition contraire. À la première visite du patient, on lui accorde l'honoraire de l'examen, de la visite ou de la consultation effectués suivant les règles de tarification prévues au préambule général. Par la suite, tant en préopératoire qu'en postopératoire, le médecin est, pour les examens ou visites qu'il effectue, rémunéré selon le tarif de l'examen ordinaire ou de la visite de suivi, selon le cas.
AVIS : Voir la règle 2 du préambule général.
Le jour de l'intervention, le médecin qui pose un acte chirurgical n'a pas droit aux honoraires d'examen, de visite ou de consultation, sauf s'il s'agit d'un patient traité d'urgence dont il a pris charge le même jour. Dans ce cas, l'examen, la visite ou la consultation effectué est rémunéré suivant les règles de tarification prévues au préambule général.
AVIS : Lors de la situation décrite ci-dessus, utiliser l'élément de contexte Soins d'urgences.
Les honoraires d'examen, de visite ou de consultation sont payés le jour d'une chirurgie dont le tarif est de 55 $ ou moins au 1er janvier 2012 et de 57 $ ou moins au 1er juin 2013.
Certains examens et visites postopératoires sont compris dans l'honoraire de la chirurgie : ce sont ceux qui sont faits au chevet du patient hospitalisé, au cours des quinze (15) premiers jours de l'intervention dont le tarif est de plus de 55 $ au 1er janvier 2012 et de plus de 57 $ au 1er juin 2013.
3. ACTES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
Le médecin qui pose un acte chirurgical a droit au paiement des actes diagnostiques et thérapeutiques apparaissant à la nomenclature des actes, dans la section intitulée « Actes diagnostiques et thérapeutiques », qu'il dispense, sauf disposition contraire au tarif.
4. SOINS SIMULTANÉS
Sont considérés comme soins simultanés, les soins donnés par un médecin auquel le médecin qui pose un acte chirurgical fait appel en raison de l'état du patient.
Le médecin qui donne des soins simultanés est payé suivant la tarification générale, y compris pour ses examens, visites ou consultations (MOD 022).
|
|
Utiliser l'élément de contexte Soins simultanés selon le préambule particulier de chirurgie. |
5. SOINS POSTOPÉRATOIRES CONFIÉS À UN AUTRE MÉDECIN
Le médecin qui pose un acte chirurgical et qui confie le patient à un autre médecin pour les soins postopératoires inclus dans l'honoraire de la chirurgie n'a pas droit au plein tarif.
Le médecin qui a pratiqué la chirurgie a droit aux trois quarts (3/4) de l'honoraire global. (MOD 024)
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Soins post-opératoires confiés à un autre médecin.
Le médecin qui donne les soins postopératoires a droit au quart (1/4) de l'honoraire global. (MOD 025).
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Soins post-opératoires confiés par un autre médecin.
Cette règle est sujette aux dérogations prévues au tarif.
6. CHIRURGIE INCLUSE OU COMPLÉMENTAIRE
Le médecin qui pose un acte chirurgical n'a pas droit au paiement d'honoraires distincts pour une procédure chirurgicale incluse, sauf si le tarif le prévoit.
Est incluse une procédure qu'il est techniquement nécessaire d'exécuter pour pratiquer la chirurgie.
Le médecin qui pose un acte chirurgical a droit au paiement de l'honoraire prévu pour une chirurgie complémentaire, sauf disposition contraire au tarif.
7. SÉANCES OPÉRATOIRES DIFFÉRENTES
Les chirurgies pratiquées au cours de séances opératoires différentes donnent droit au plein tarif.
8. CHIRURGIES MULTIPLES
8.1 Chirurgies multiples autres que celles du système nerveux et de l'appareil vasculaire non thoracique
Les chirurgies multiples pratiquées au cours d'une même séance opératoire sont payées demi-tarif (MOD 050), sauf la chirurgie principale.
La chirurgie principale est celle qui comporte l'honoraire le plus élevé.
Cette règle est sujette aux dérogations prévues au tarif.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance.
Les actes dont le libellé indique « additionnel » et « supplément » ne sont pas payés au demi-tarif.
8.2 Chirurgies multiples dont l'une relève du système nerveux
Malgré le paragraphe 8.1, lorsqu'au cours d'une même séance opératoire, sont pratiquées des chirurgies multiples dont au moins l'une d'elles apparaît sous l'onglet « Système nerveux » à l'exception de celles apparaissant sous la rubrique « Nerfs périphériques » chacune de ces chirurgies est payable à plein tarif, si elles sont pratiquées à des sites différents.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple dont l'une relève du système nerveux pratiquée à la même séance, à un site différent. |
Toutefois, dans les cas où une chirurgie apparaissant sous l'onglet « Système nerveux » à l'exception de celles apparaissant sous la rubrique « Nerfs périphériques » est pratiquée au cours de la même séance, au même site, un seul honoraire est accordé pour l'ensemble des actes diagnostiques et thérapeutiques ainsi que des chirurgies. L'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé est alors payé, sous réserve de certaines exceptions prévues dans la nomenclature.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance.
Les chirurgies multiples dont le libellé apparaît sous la rubrique « Nerfs périphériques » de l'onglet « Système nerveux » sont payées selon les dispositions du paragraphe 8.1.
8.3 Chirurgies multiples de l'appareil vasculaire non thoracique
Un seul honoraire de la section « Appareil vasculaire non thoracique » est accordé pour l'ensemble des chirurgies de cette section pratiquées au cours d'une même séance. L'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé est alors payé. Des suppléments sont prévus à la nomenclature. On ne rémunère toutefois qu'un seul supplément.
Cependant, s'il s'agit d'une chirurgie distincte effectuée par une autre incision, cette dernière sera payée à demi-tarif.
AVIS : Utiliser les éléments de contexte:
- Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance;
- Autre incision.
9. CHIRURGIES DISTINCTES
Lorsque des médecins qui posent des actes chirurgicaux pratiquent des chirurgies distinctes au cours d'une même séance opératoire, chacun d'eux a droit au plein tarif.
Il en est de même dans le cas d'un médecin qui pratique une chirurgie vasculaire (sauf une chirurgie de varice) ou thoracique.
Le médecin qui pratique une procédure chirurgicale incluse dans l'intervention du premier médecin n'a pas droit au paiement d'une chirurgie distincte.
Il en est de même du médecin qui pratique une chirurgie complémentaire pour laquelle le premier médecin ne toucherait aucun honoraire, suivant le tarif.
10. ASSISTANCE
Lorsqu'en raison de la nature et de la complexité de l'intervention chirurgicale effectuée, le médecin ou le dentiste requiert l'assistance d'un autre médecin, la rémunération de ce dernier est fixée à 22 % du taux établi pour l'acte le mieux rémunéré (R=4) et à 11 % (R=4) (MOD 050) du taux établi pour les autres actes.
11. DISPOSITION TRANSITOIRE
Les examens ou visites postopératoires effectués à compter du 1er juin 1988 sont rémunérés suivant les règles de tarification nouvelle.
12. CHIRURGIE ONCOLOGIQUE COMPLEXE
En chirurgie plastique, en orthopédie et en oto-rhino-laryngologie, la chirurgie oncologique complexe d'une durée anesthésique de quatre (4) heures ou plus (en orthopédie) ou de six (6) heures ou plus (en chirurgie plastique ou en oto-rhino-laryngologie), est rémunérée sous forme de forfait au médecin spécialiste responsable de l'intervention (rôle 1).
12.1 Anesthésie
En regard de la chirurgie oncologique complexe, le médecin omnipraticien qui détient des privilèges et qui prend charge de l'anesthésie, est rémunéré selon la durée anesthésique de la chirurgie.
12.2 Assistance opératoire
Le médecin omnipraticien qui assure l'assistance chirurgicale est rémunéré sur base horaire selon le tarif prévu à l'annexe XIV, section II, article 1.01.
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|
F - PEAU - PHANÈRES - TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANÉ |
|
|
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R = 1 |
R = 2 |
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|
|
|
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|
F - PEAU - PHANÈRES -TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANÉ |
|
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|
|
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|
AVIS : Lorsqu'un acte est suivi de la mention P.G. 2.4.7.7 A ou B, un supplément d'honoraires est prévu.
Voir la règle 2.4.7.7 (plateau de chirurgie) du préambule général. |
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|
|
|
|
S'il y a lieu. utiliser l'élément de contexte Site différent. |
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|
|
NOTE : L'autorisation de la Régie est requise pour la rémunération des codes d'acte suivants : 01208, 01210, 01211, 01214, 01324, 01394, 01395, 01405, 01406, 01416, 01417 (lorsque la cicatrice est située ailleurs qu'à la face et au cou), 01401, 01419, 01458, 01460, 01463, 01464 et 01465. |
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|
|
Incision |
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|
|
Abcès : pour les autres abcès non prévus dans cette section, référer à chacun des chapitres de la chirurgie) |
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|
|
|
|
incision et drainage d'un abcès |
|
|
|
|
01005 |
sus-fascial ou sus-aponévrotique; unique ou
multiple |
16,25 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
23,55 |
2 |
|
|
01006 |
sous-fascial ou sous-aponévrotique; unique ou
multiple |
86,20 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
88,35 |
2 |
|
|
01001 |
panaris |
20,30 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
26,85 |
2 |
|
|
01002 |
anthrax (exérèse en bloc) (P.G. 2.4.7.7 A) |
85,05 |
2 |
|
|
01003 |
palmaire ou plantaire |
80,10 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
81,25 |
2 |
|
|
---- |
avec implication de gaine tendineuse |
(voir musculo-squelettique) |
|
|
01004 |
périanal |
49,00 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
51,95 |
2 |
|
|
---- |
ischio-rectal |
(voir système digestif) |
|
|
|
|
|
|
|
|
Hématome |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
incision et drainage d'un hématome ou d'un sérome : |
|
|
|
|
01007 |
sus-fascial ou sus-aponévrotique |
9,55 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 B) |
17,40 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
01008 |
sous-fascial ou sous-aponévrotique |
86,20 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 B) |
88,35 |
2 |
|
|
01023 |
Évacuation d'un hématome ou d'un sérome sus-fascial ou sus-aponévrotique par ponction, lorsque l'incision et drainage est contre indiqué, une ou plusieurs ponctions |
8,50 |
|
|
|
|
en cabinet |
17,40 |
|
|
|
01009 |
fenestration d'un ongle pour évacuation d'hématome |
9,55 |
|
|
|
---- |
en cabinet |
17,40 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision conventionnelle ou au laser |
|
|
|
|
(excision avec greffe ou plastie, cf. greffes) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tumeur bénigne |
|
|
|
|
(Naevi, angiomes, lipomes, etc. sauf les kystes sébacés, les angiomes-plans traités au laser et les verrues) |
|
|
|
|
Excision chirurgicale (incluant fermeture simple) |
|
|
|
|
face, oreilles, paupières, nez, lèvres, muqueuses |
|
|
|
|
01164 |
diamètre de trois (3) cm ou moins |
|
|
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
01156 |
diamètre de quatre (4) cm |
|
|
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
01157 |
diamètre de cinq (5) cm |
|
|
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
diamètre de plus de cinq (5) cm |
|
|
|
|
01151 |
premiers cinq (5) cm |
38,25 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
47,55 |
2 |
|
|
|
chaque cm excédant cinq (5) cm, ajouter par centimètre |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le diamètre de l'excision. | |
|
|
|
|
cuir chevelu, cou, mains, pieds, organes génitaux externes |
|
|
|
|
01165 |
diamètre de trois (3) cm ou moins |
|
|
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
01158 |
diamètre de quatre (4) cm ou cinq (5) cm |
|
|
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
diamètre de plus de cinq (5) cm |
|
|
|
|
01153 |
premiers cinq (5) cm |
30,90 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
41,05 |
2 |
|
|
|
chaque cm excédant cinq (5) cm, ajouter par centimètre |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le diamètre de l'excision. | |
|
|
|
|
tronc, bras et jambes |
|
|
|
|
01166 |
diamètre de trois (3) cm ou moins |
|
|
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
01162 |
diamètre de quatre (4) cm |
|
|
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
01163 |
diamètre de cinq (5) cm |
|
|
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
diamètre de plus de cinq (5) cm |
|
|
|
|
01155 |
premiers cinq (5) cm |
27,20 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
37,90 |
2 |
|
|
|
chaque cm excédant cinq (5) cm, ajouter par centimètre |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le diamètre de l'excision. | |
|
|
|
|
NOTE : Maximum de quatre (4) lésions rémunérables (sauf lipomatose diffuse) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Kystes sébacés |
|
|
|
|
01169 |
face, cuir chevelu, cou |
22,35 |
3 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
33,60 |
3 |
|
|
01172 |
autres localisations |
18,30 |
3 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
30,05 |
3 |
|
|
NOTE : Maximum de quatre (4) lésions rémunérables (sauf lipomatose diffuse). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
01198 |
neurofibromes multiples, par lésion |
14,75 |
4 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
26,90 |
4 |
|
|
|
par lésion supplémentaire |
13,60 |
|
|
|
|
maximum par séance |
273,15 |
|
|
|
|
maximum par séance en cabinet |
285,30 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de lésions. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tumeurs précancéreuses de la peau
(biopsies comprises) |
|
|
|
|
paupière, nez, lèvres, muqueuses |
|
|
|
|
01180 |
diamètre de un (1) cm ou moins |
57,40 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
64,15 |
2 |
|
|
01181 |
diamètre de plus de un (1) cm |
95,60 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
97,45 |
2 |
|
|
face, cuir chevelu, oreilles, cou, mains, pieds, organes génitaux |
|
|
|
|
01182 |
diamètre de un (1) cm ou moins |
44,15 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
52,60 |
2 |
|
|
01183 |
diamètre de plus de un (1) cm |
67,65 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
73,15 |
2 |
|
|
tronc, bras, jambes |
|
|
|
|
01184 |
diamètre de un (1) cm ou moins |
28,70 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
39,15 |
2 |
|
|
01185 |
diamètre de plus de un (1) cm |
48,60 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
56,50 |
2 |
|
|
NOTE : Maximum de quatre (4) lésions rémunérables (sauf lipomatose diffuse) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Traitement des angiomes-plans par laser jaune, à vapeur de cuivre ou à argon modifié |
|
|
|
|
sous anesthésie générale : |
|
|
|
|
01145 |
|
|
|
|
|
|
maximum par séance |
226,50 |
|
|
|
sans anesthésie générale : |
|
|
|
|
01146 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes 01145 et 01146, indiquer la superficie traitée. | |
|
|
|
|
|
NOTE :
1) si le patient a plus de 21 ans, la superficie doit être de 6 cm carrés ou plus et une autorisation préalable de la Régie est nécessaire. |
|
|
|
|
|
|
|
Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie, si le patient a plus de 21 ans. | |
|
|
|
|
2) ce tarif est payable en établissement seulement. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tumeurs cancéreuses de la peau
(biopsies comprises) |
|
|
|
|
(Il s'agit de centimètres de résection) |
|
|
|
|
paupières, nez, lèvres, muqueuses |
|
|
|
|
01186 |
diamètre de un (1) cm ou moins (P.G. 2.4.7.7 A) |
99,40 |
2 |
|
|
01187 |
diamètre de plus de un (1) cm (P.G. 2.4.7.7 A) |
130,50 |
2 |
|
|
face, cuir chevelu, oreilles, cou, mains, pieds, organes génitaux |
|
|
|
|
01188 |
diamètre de un (1) cm ou moins (P.G. 2.4.7.7 A) |
68,30 |
2 |
|
|
01189 |
diamètre de plus de un (1) cm (P.G. 2.4.7.7 A) |
99,50 |
2 |
|
|
tronc, bras, jambes : |
|
|
|
|
01194 |
diamètre de un (1) cm ou moins (P.G. 2.4.7.7 A) |
45,80 |
2 |
|
|
01195 |
diamètre de plus de un (1) cm (P.G. 2.4.7.7 A) |
60,85 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
excision de lésion cancéreuse de la peau en plusieurs temps, selon la technique de Tromovitch |
|
|
|
|
01199 |
ensemble des temps (P.G. 2.4.7.7 A) |
248,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse de corps étrangers |
|
|
|
|
01196 |
simple (P.G. 2.4.7.7 A) |
25,10 |
3 |
|
01197 |
compliquée (P.G. 2.4.7.7 A) |
C.S. |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Cryochirurgie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tumeurs précancéreuses de la peau
(biopsies comprises) |
|
|
|
|
paupière, nez, lèvres, muqueuses |
|
|
|
|
01236 |
diamètre de un (1) cm ou moins |
51,60 |
2 |
|
|
01237 |
diamètre de plus de un (1) cm |
82,65 |
2 |
|
|
face, cuir chevelu, oreilles, cou, mains, pieds, organes génitaux |
|
|
|
|
01238 |
diamètre de un (1) cm ou moins |
39,65 |
2 |
|
|
01239 |
diamètre de plus de un (1) cm |
60,90 |
2 |
|
|
tronc, bras, jambes |
|
|
|
|
01240 |
diamètre de un (1) cm ou moins |
25,80 |
2 |
|
|
01241 |
diamètre de plus de un (1) cm |
44,30 |
2 |
|
|
NOTE : Maximum de quatre (4) lésions rémunérables (sauf lipomatose diffuse) |
|
|
|
|
|
|
|
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|
AVIS : Voir l'avis sous le code de facturation 01185. |
|
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|
Tumeurs cancéreuses de la peau
(biopsies comprises) |
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|
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|
(Il s'agit de centimètres de résection) |
|
|
|
|
paupières, nez, lèvres, muqueuses |
|
|
|
|
01242 |
diamètre de un (1) cm ou moins |
88,50 |
2 |
|
|
01243 |
diamètre de plus de un (1) cm |
129,80 |
2 |
|
|
face, cuir chevelu, oreilles, cou, mains, pieds, organes génitaux |
|
|
|
|
01244 |
diamètre de un (1) cm ou moins |
68,00 |
2 |
|
|
01245 |
diamètre de plus de un (1) cm |
94,60 |
2 |
|
|
tronc, bras, jambes |
|
|
|
|
01246 |
diamètre de un (1) cm ou moins |
51,60 |
2 |
|
|
01247 |
diamètre de plus de un (1) cm |
65,10 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
Lipectomie fonctionnelle |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
01208 |
abdominale avec ou sans réparation d'hernie ombilicale ou diastasis des grands droits ou les deux (correction de tablier graisseux) |
|
|
|
|
01209 |
diastasis des grands droits |
168,75 |
4 |
|
|
01214 |
|
|
|
|
|
Liposuccion d'un lambeau préalablement greffé |
|
|
|
|
01210 |
|
|
|
|
|
01211 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : |
Pour les codes de facturation 01208, 01210, 01211 et 01214, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie.
Pour le code de facturation 01214, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. |
|
|
|
|
Onycectomie, doigt ou orteil (incluant le lambeau, le cas échéant) |
|
|
|
|
01215 |
simple |
18,30 |
3 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
30,05 |
3 |
|
|
01216 |
radicale : exérèse de la matrice unguéale et amputation partielle de la phalange distale, si nécessaire |
49,95 |
3 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
57,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Sinus pilonidal (kyste sacro-coccygien) |
|
|
|
|
01217 |
excision simple |
209,75 |
3 |
|
|
01220 |
excision et plastie |
250,35 |
3 |
|
|
01221 |
marsupialisation |
203,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Verrue |
|
|
|
|
fulguration incluant le rasage |
(voir Cautérisation, 1300) |
|
|
cryothérapie incluant le rasage |
(P.G. Annexe 1) |
|
|
chimiothérapie |
(P.G. Annexe 1) |
|
|
|
|
|
|
|
Excision chirurgicale |
|
|
|
|
non faciale |
|
|
|
|
01222 |
première (P.G. 2.4.7.7 A) |
15,95 |
3 |
|
|
|
supplémentaire (lors de la même séance) chacune |
3,85 |
|
|
|
|
maximum quinze (15) verrues supplémentaires |
|
|
|
|
faciale |
|
|
|
|
01223 |
première (P.G. 2.4.7.7 A) |
28,10 |
3 |
|
|
|
supplémentaire (lors de la même séance) chacune |
9,35 |
|
|
|
|
maximum neuf (9) verrues supplémentaires |
|
|
|
|
plantaire |
|
|
|
|
01225 |
première (P.G. 2.4.7.7 A) |
21,00 |
3 |
|
|
|
supplémentaire (lors de la même séance) chacune |
5,25 |
|
|
|
|
maximum dix (10) verrues supplémentaires par séance |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 01222, 01223 et 01225, inscrire le nombre d'excisions. | |
|
|
|
|
01227 |
en mosaïque (excision totale) par séance
(P.G. 2.4.7.7 A) |
64,45 |
|
|
|
01224 |
excision totale et plastie |
95,80 |
3 |
|
|
NOTE : |
|
|
|
|
1) Si fait au Laser, le tarif est majoré de 50 %. MOD 056. |
|
|
|
|
|
|
|
Utiliser l'élément de contexte Fait au laser. | |
|
|
|
|
2) Lorsque la cryothérapie, la chimiothérapie ou une technique physique est utilisée pour le traitement d'une verrue comme complément à l'excision chirurgicale, seule l'excision chirurgicale est rémunérée. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Cautérisation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Électrocoagulation |
|
|
|
|
01300 |
première lésion (P.G. 2.4.7.7 B) |
7,00 |
2 |
|
|
|
lésion supplémentaire |
2,00 |
|
|
|
|
maximum par séance |
19,00 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de lésions. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Chimiochirurgie pour cancer (technique de Mohs). (Cet acte comprend l'exérèse de la lésion maligne, la destruction chimiochirurgicale par l'application de substance chimiothérapeutique sur les lésions résiduelles, les prélèvements biopsiques en cours de traitement) |
|
|
|
|
01302 |
première couche |
226,80 |
|
|
|
|
chaque couche supplémentaire |
28,35 |
|
|
|
(maximum : quatre (4) couches supplémentaires) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de couches. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
01304 |
Perfusion hyperthermique de chimiothérapie d'un membre, incluant l'emploi du coeur-poumon artificiel et l'hyperthermie, le cas échéant |
510,25 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation de plaies (débridement compris) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Lacérations simples |
|
|
|
|
face et cou |
|
|
|
|
Pour la réparation de lacérations simples, la somme des centimètres s'additionne à la valeur de base qui n'est payable qu'une fois. |
|
|
|
|
01320 |
moins de un (1) cm |
26,30 |
3 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
37,10 |
|
|
|
|
par cm supplémentaire |
|
|
|
|
---- |
valeur maximum en établissement |
226,30 |
|
|
|
---- |
valeur maximum en cabinet |
237,10 |
|
|
|
autres localisations |
|
|
|
|
pour la réparation de lacérations simples, la somme des centimètres s'additionne à la valeur de base qui n'est payable qu'une fois. |
|
|
|
|
01323 |
moins de un (1) cm |
16,95 |
3 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
28,95 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
---- |
valeur maximum en établissement |
135,75 |
|
|
|
---- |
valeur maximum en cabinet |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes 01320 et 01323, indiquer la longueur de la réparation. | |
|
|
|
|
Lacérations compliquées |
|
|
|
|
NOTE : Les valeurs suivantes s'appliquent lorsqu'il y a lieu d'utiliser des techniques spéciales de réparation en vue d'obtenir un résultat esthétique ou fonctionnel au maximum, techniques qui exigent un temps inhabituel d'opération. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
À moins qu'il en soit indiqué autrement, les valeurs établies comportent la mise à plat du défaut à corriger et les procédures nécessaires à la réparation ou le débridement et la réparation de lacérations compliquées. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
face et cou |
|
|
|
|
01322 |
moins de deux centimètres et demi (2,5 cm) |
70,10 |
4 |
|
|
---- |
en cabinet (P.G. 2.4.7.7 A) |
79,80 |
|
|
|
|
par deux centimètres et demi (2,5 cm) supplémentaires |
42,05 |
|
|
|
|
Maximum payable en établissement pour l'ensemble des plaies |
700,85 |
|
|
|
|
Maximum payable en cabinet pour l'ensemble des plaies |
710,55 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer la longueur de la réparation. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
01325 |
plaies étendues, multiples ou compliquées
(P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Plaie |
|
|
|
|
exploration d'une plaie sous anesthésie |
|
|
|
|
01326 |
exploration, sans réparation, d'une plaie complexe, qui nécessite un transfert à un autre médecin
(P.G. 2.4.7.7 A) |
33,45 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
débridement isolé de plaie (excluant les brûlures) |
|
|
|
|
NOTE : Dans les cas de réparation de plaie, le débridement est inclus dans la prestation prévue pour les réparations de plaies lorsqu'elles sont faites en même temps. |
|
|
|
|
01327 |
chaque unité de un (1) cm (P.G. 2.4.7.7 A) |
4,70 |
3 |
|
|
|
valeur maximum |
79,90 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer la longueur de la réparation. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
01328 |
réparation de plaie opératoire pour hémorragie (tranche vaginale incluse) (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
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|
|
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|
|
|
|
|
|
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|
|
|
|
|
|
|
|
Brûlures |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
simples (1er degré) inclus dans le tarif de l'examen ou autre service associé |
|
|
|
|
importantes (2e et 3e degré) |
|
|
|
|
traitement initial, incluant débridement et pansement |
|
|
|
|
01330 |
moins de 10 % de la surface corporelle |
27,00 |
2 |
|
|
---- |
en cabinet |
38,05 |
2 |
|
|
01331 |
entre 10 à 30 % |
89,45 |
2 |
|
|
01332 |
plus de 30 % |
138,55 |
4 |
|
|
traitement subséquent, incluant débridement |
|
|
|
|
01800 |
changement de pansements de 20 cm carrés ou plus, par quart d'heure |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer la durée du traitement. | |
|
|
|
|
01334 |
changement de pansement sous anesthésie générale, incluant débridement |
146,70 |
6 |
|
|
01333 |
|
|
|
|
|
01321 |
injection multiples de Kenalog sous anesthésie générale ou dans un centre désigné, par quart d'heure |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer la durée de l'intervention (injections). | |
|
|
|
|
NOTE : les centres désignés sont le Pavillon Hôtel-Dieu du CHUM et l'Hôpital Villa-Médica. Dans ces centres désignés, les examens fait au chevet du patient hospitalisé au cours des quinze jours de l'intervention, sont payables. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Micro-greffe capillaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
01324 |
par unité folliculaire |
2,20 |
|
|
|
|
maximum par séance |
2 750,00 |
|
|
|
|
maximum par patient |
5 500,00 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire:
- le nombre d'unités folliculaires;
- le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Greffes cutanées ou greffes cultivées |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
À moins qu'il en soit indiqué autrement, les valeurs établies comprennent la mise à plat, la préparation chirurgicale de la surface à greffer s'il y a lieu, le prélèvement et la mise en place du greffon et le soin de la région donneuse. |
|
|
|
|
01335 |
Prélèvement de greffon cutané par un médecin autre que celui qui a appliqué le greffon (peu importe le nombre de greffons) |
85,90 |
3 |
|
|
Xénogreffe cutanée |
|
|
|
|
01370 |
moins de six (6) cm carrés (P.G. 2.4.7.7 A) |
64,60 |
2 |
|
|
01371 |
de six (6) cm carrés à soixante (60) cm carrés |
125,00 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
01372 |
de soixante (60) cm carrés à six cents (600) cm carrés |
245,45 |
2 |
|
|
|
chaque six (6) cm carrés excédant six cents (600) cm carrés |
1,20 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer la superficie de la greffe. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Greffes par glissement, rotation ou transposition |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Lambeau |
|
|
|
|
01365 |
unique avec fermeture de la région donneuse
(P.G. 2.4.7.7 A) |
135,30 |
3 |
|
|
01366 |
unique avec greffe libre à la région donneuse |
156,25 |
3 |
|
|
01367 |
multiple, au même site, avec fermeture de la région donneuse |
236,80 |
3 |
|
|
NOTE : le sousminement des lèvres de la plaie ne constitue pas une greffe par glissement |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
01373 |
Greffe par transfert d'un lambeau myocutané |
530,85 |
5 |
|
|
Transfert d'un lambeau ostéo-musculo-cutané incluant la prise du greffon et la fermeture de la région donneuse |
|
|
|
|
01353 |
sans microchirurgie |
736,30 |
5 |
|
|
|
|
(voir greffe libre) |
|
|
sourcil, paupière, lèvre, oreille, nez |
|
|
|
|
01368 |
en un temps |
156,25 |
3 |
|
|
01369 |
en deux temps |
226,80 |
4 |
|
|
01336 |
gros lambeau de glissement ou de rotation ou de transposition avec fermeture ou greffe de la région donneuse - pour ulcère de décubitus, sacrum, ischion, trochanter |
510,25 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Greffe pédiculée (à distance) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
stage majeur |
|
|
|
|
01380 |
directe ou en tube incluant fermeture de la région donneuse |
198,45 |
5 |
|
|
01381 |
directe avec greffe libre à la région donneuse |
255,10 |
6 |
|
|
stage secondaire |
|
|
|
|
01382 |
transfert intermédiaire, section du pédicule et fermeture directe |
141,70 |
4 |
|
|
01383 |
section du pédicule ou fermeture tardive |
113,35 |
3 |
|
|
01384 |
préparation d'un lambeau en vue d'une greffe cutanée à distance |
58,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Greffe libre |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
01362 |
bout du doigt (P.G. 2.4.7.7 A) |
52,75 |
4 |
|
|
01363 |
doigt, plus qu'une phalange (P.G. 2.4.7.7 A) |
120,30 |
4 |
|
|
tête et cou |
|
|
|
|
01350 |
moins de vingt-cinq (25) cm carrés |
200,00 |
4 |
|
|
01351 |
vingt-cinq (25) cm carrés à cinquante (50) cm carrés |
260,80 |
5 |
|
|
01352 |
plus de cinquante (50) cm carrés |
368,20 |
5 |
|
|
dans une cavité : |
|
|
|
|
01355 |
orbite avec greffe muqueuse |
221,10 |
4 |
|
|
01356 |
cavité nasale |
136,10 |
3 |
|
|
01357 |
cavité buccale |
170,05 |
3 |
|
|
01358 |
sous une greffe pédiculée |
93,75 |
3 |
|
|
01359 |
cavité osseuse importante |
136,10 |
3 |
|
|
autres régions |
|
|
|
|
01341 |
moins de six (6) cm carrés (P.G. 2.4.7.7 A) |
130,00 |
3 |
|
|
01342 |
de six (6) cm carrés à soixante (60) cm carrés |
235,80 |
3 |
|
|
01343 |
de soixante (60) cm carrés à six cents (600) cm carrés |
|
|
|
|
|
chaque six (6) cm carrés excédant six cents (600) cm carrés |
|
|
|
|
|
maximum par séance |
740,90 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer la superficie de la greffe. | |
|
|
|
|
01385 |
lambeau neuroinsulaire mineur (Island Flap) |
|
|
|
|
v.g. lambeau cutané digital sur pédicule, lambeau cuir chevelu pédiculé sur artère temporale pour reconstruction du sourcil |
283,50 |
7 |
|
|
01423 |
lambeau neuroinsulaire majeur |
|
|
|
|
v.g. pédieux, dorsal, intercostal |
750,00 |
14 |
|
|
01424 |
lambeau d'épiploon pédiculé avec greffe cutanée |
680,30 |
14 |
|
|
01425 |
lambeau libre microanastomosé incluant prise du greffon pédicule vasculaire, un (1) ou plusieurs |
1 587,30 |
17 |
|
|
01426 |
pédicule neurovasculaire, un (1) ou plusieurs |
1 700,75 |
17 |
|
|
01427 |
cutané supplément |
113,35 |
|
|
|
01428 |
musculaire, supplément |
113,35 |
|
|
|
01429 |
osseux, supplément |
113,35 |
|
|
|
01430 |
avec greffe (incluant la prise du greffon artère ou veine ou les deux), supplément |
185,00 |
|
|
|
01431 |
nerveuse, supplément |
125,00 |
|
|
|
01387 |
Lambeau jambes croisées |
453,50 |
7 |
|
|
01389 |
Prélèvement de fascia lata |
65,80 |
6 |
|
|
01394 |
Reconstruction du mamelon par greffe |
|
|
|
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche.
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01395 |
Injection de graisse pour correction de troubles cicatriciels ou déformation cicatricielle (pour remodelage du contour), par séance, incluant les prélèvements |
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Pour les codes 01394 et 01395, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie.
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Dermabrasion : Sablage |
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Dermabrasion : pour exérèse de cicatrice, tatouage |
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01390 |
face entière pour cicatrices |
243,75 |
2 |
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01310 |
plus de cinquante (50) cm carrés |
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01311 |
de vingt-cinq (25) cm à cinquante (50) cm carrés |
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01312 |
de zéro (0) à vingt-cinq (25) cm carrés |
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Correction chirurgicale ou au laser de cicatrices post-traumatiques ou chirurgicales |
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correction d'une ou plusieurs cicatrices post-traumatiques ou chirurgicales : |
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01405 |
moins de quatre (4) cm (P.G. 2.4.7.7 A) |
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01406 |
de quatre (4) cm à dix (10) cm |
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01416 |
de onze (11) cm à vingt (20) cm |
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01417 |
de vingt et un (21) cm et plus |
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Pour les codes de facturation 01310, 01311, 01312, 01405, 01406, 01416 et 01417, utiliser l'élément de contexte Cicatrice située à la face ou au cou s'il y a lieu, ou inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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Correction au laser d'une ou plusieurs cicatrices sévères d'acné au visage et au cou |
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01437 |
moins de quatre (4) cm carrés (P.G. 2.4.7.7 A) |
85,90 |
3 |
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01438 |
de quatre (4) cm carrés à dix (10) cm carrés |
113,35 |
3 |
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01439 |
de onze (11) cm carrés à vingt (20) cm carrés |
170,05 |
4 |
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01440 |
de vingt et un (21) cm carrés et plus |
240,40 |
3 |
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NOTE : Lorsque plus d'une cicatrice est traitée lors de la même séance, la superficie de l'ensemble des cicatrices est cumulée. |
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Le médecin doit conserver, pour une période minimale de cinq (5) ans de la date du dernier traitement, un document photographique illustrant l'état avant traitement de la portion du visage ou du cou traitée. |
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Seins |
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Incision |
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01011 |
Drainage d'abcès mammaire, unique ou à logettes
(P.G. 2.4.7.7 B) |
70,10 |
4 |
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Excision |
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01201 |
Biopsie ouverte unique ou multiple, par la même incision pour lésion bénigne ou maligne du sein |
176,10 |
4 |
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01202 |
Biopsie excisionnelle stéréotaxique du sein comprenant toute la procédure technique |
230,00 |
4 |
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01205 |
Tumorectomie ou mastectomie partielle pour lésion bénigne ou maligne |
209,50 |
4 |
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01228 |
avec évidement radical de l'aisselle pour lésion maligne |
558,60 |
4 |
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01230 |
Mastectomie simple ou totale |
373,75 |
4 |
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Mastectomie simple chez l'homme pour gynécomastie |
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01233 |
unilatérale |
260,80 |
4 |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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01234 |
bilatérale |
423,40 |
4 |
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NOTE : L'autorisation préalable de la Régie est requise pour les patients de plus de 18 ans. |
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AVIS : Pour les codes 01233 et 01234, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
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01231 |
Mastectomie radicale ou radicale modifiée |
638,50 |
5 |
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01232 |
Mastectomie radicale avec évidement mammaire interne |
765,75 |
7 |
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01176 |
Capsulectomie totale du sein, incluant l'exérèse de la prothèse |
150,00 |
3 |
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NOTE : Joindre les comptes rendus opératoire et anatomo-pathologique |
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01235 |
Excision du mamelon |
68,70 |
3 |
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Réparation |
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AVIS : Pour les codes de facturation 01401, 01402, 01407, 01410, 01419 et 01465, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
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Toute intervention chirurgicale reliée à un processus de reconstruction mammaire post mastectomie pour tumeur maligne, que ce soit sur le sein mastectomisé ou sur le sein contralatéral, est d'emblée autorisée. Ceci s'applique aux codes de facturation 01401, 01402, 01407, 01410, 01419 et 01465. Dans ce cas, utiliser l'élément de contexte Post mastectomie. |
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01401 |
Reconstruction mammaire avec prothèse unilatérale |
317,45 |
5 |
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01402 |
Reconstruction mammaire avec lambeau TRAM (incluant la reconstruction de la paroi abdominale avec mèche, le cas échéant) |
1 184,85 |
9 |
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Reconstruction mammaire par lambeau de grand dorsal |
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01407 |
sans implant |
736,95 |
9 |
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01410 |
avec implant |
850,35 |
9 |
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NOTE : Aucun autre acte chirurgical ne peut être facturé à la même séance et au même site. |
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01403 |
avec greffe de mamelon, supplément |
218,25 |
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Réduction mammaire (avec transposition ou greffe de l'aréole) |
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01434 |
unilatérale |
386,65 |
5 |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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01435 |
bilatérale |
683,35 |
5 |
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La réduction mammaire unilatérale ne s’applique que pour la correction d’asymétrie sévère(au moins 150 grammes) et la réduction mammaire bilatérale ne s’applique que pour la correction d’hyperplasie sévère bilatérale (au moins 250 grammes par sein).
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01436 |
si exérèse de 600 grammes et plus dans un sein, supplément par sein |
71,60 |
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01465 |
Mastopexie |
368,45 |
5 |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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01408 |
Exérèse de prothèse mammaire |
39,65 |
3 |
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01409 |
Décompression chirurgicale de capsule fibreuse du sein suite à une reconstruction mammaire autorisée par la Régie |
158,75 |
3 |
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01419 |
Changement de prothèse mammaire (autorisation de la Régie requise) |
283,50 |
3 |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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Glandes sudoripares avec ou sans greffe par glissement |
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01418 |
Exérèse des glandes sudoripares axillaires pour hyperhidrose |
113,35 |
2 |
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Exérèse des glandes sudoripares pour hydrosadénite suppurée |
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01412 |
sans greffe (P.G. 2.4.7.7 A) |
153,40 |
2 |
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01413 |
avec greffe |
170,05 |
2 |
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Fistule cutanée |
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01414 |
Exérèse de fistule cutanée superficielle sus-
aponévrotique (P.G. 2.4.7.7 A) |
56,25 |
3 |
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01415 |
Profonde sous-aponévrotique (P.G. 2.4.7.7 A) |
90,65 |
3 |
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Chirurgie plastique |
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01451 |
Intervention très mineure (P.G. 2.4.7.7 A) |
45,80 |
3 |
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01452 |
Intervention mineure (P.G. 2.4.7.7 A) |
92,05 |
4 |
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01453 |
Intervention moyenne (P.G. 2.4.7.7 A) |
146,90 |
4 |
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01454 |
Intervention majeure (P.G. 2.4.7.7 A) |
198,45 |
5 |
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01455 |
Intervention très importante |
355,80 |
9 |
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01460 |
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01461 |
Cure de lymphoedème, avec ou sans greffe cutanée |
C.S. |
10 |
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Implantation de matière allogène : |
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01456 |
Fil d'Orion |
147,40 |
2 |
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01458 |
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01459 |
À la face pour combler dépression post-traumatique |
141,70 |
4 |
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01462 |
Implantation de prothèse de silicone au niveau du nez |
130,40 |
3 |
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01463 |
Mise en place sous-cutanée d'une prothèse gonflable de distension cutanée, incluant les gonflements |
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01464 |
Remplacement d'une prothèse gonflable par une prothèse permanente |
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Pour les actes 01463 et 01464, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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Pour les actes 01458, 01460, 01463 et 01464, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie.
Ne pas fournir le compte rendu opératoire mais le conserver au dossier aux fins de références ultérieures. | |
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G - APPAREIL MUSCULO-SQUELETTIQUE |
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PRÉAMBULE PARTICULIER
1.00 DÉFINITIONS
1.01 Os mineur : un os de la main ou du pied à l'exception du calcanéum et l'astragale.
1.02 Os majeur : tout autre os.
1.03 Réduction ouverte : procédé chirurgical du traitement d'une fracture ou d'une luxation comportant soit l'exposition du site, soit la fixation interne par des moyens intramédullaires, soit la fixation par un appareil externe ou par l'incorporation de trois (3) broches ou plus dans un plâtre, et l'immobilisation, le cas échéant.
1.04 Réduction fermée : la mobilisation d'une fracture ou d'une luxation et, le cas échéant, la traction cutanée ou trans-squelettique pour traction balancée et l'immobilisation.
La seule immobilisation d'une fracture ne constitue pas une réduction fermée.
Le coût du matériel requis pour assurer l'immobilisation d'une fracture ou d'une luxation suite à sa réduction n'est pas inclus dans l'honoraire de la chirurgie.
1.05 Chirurgie : une intervention visée par ce préambule.
2.00 RÈGLES D'APPLICATION
2.01 Nonobstant le préambule de chirurgie, lorsque les soins post-opératoires sont dispensés par un médecin autre que celui qui a exécuté la chirurgie initiale ou à qui sont confiés ces soins selon les modalités établies au paragraphe 2.04 ci-après, cet honoraire ne couvre pas les services médicaux qui sont dispensés à un patient postérieurement à un transfert interétablissement.
AVIS : Voir l'article 2 du préambule particulier sour l'onglet E - Chirurgie.
S'il s'agit d'une fracture ou d'une luxation, cet honoraire couvre en outre tous les soins incidents sauf la reconstruction des tissus mous (peau et muscles), des éléments neurovasculaires, des tendons ou des ligaments.
L'honoraire pour une réduction de fracture ou de luxation d'un membre ne couvre pas la rémunération des services postopératoires. Il en est ainsi de l'honoraire pour une chirurgie dont le tarif est de 57 $ ou moins. Les examens postopératoires sont alors payables au tarif de l'examen ordinaire ou de la visite de suivi, selon le cas.
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|
Membre: réfère aux sites anatomiques prévus sous Extrémités - membres supérieurs et Extrémités - membres inférieurs. |
Lors de réduction ouverte de fracture ou de luxation dont le tarif est soumis à l'article 2.01, 3e alinéa, la rémunération de l'assistance chirurgicale est fixée à 30 % du taux éta-bli pour l'acte le mieux rémunéré (R=4) et à 15 % (R=4) (MOD 050) du taux établi pour les autres actes.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Réduction ouverte. |
2.02 Lors du traitement chirurgical, pour une ou plusieurs fractures ou luxations, d'un patient qui a subi un dommage au système nerveux central ou périphérique pour lequel il n'est pas suivi par un autre médecin, le médecin qui pose l'acte chirurgical est, pour un examen postopératoire effectué au-delà du quinzième jour de l'intervention, rémunéré selon le tarif de l'examen ordinaire ou de la visite de suivi, selon le cas.
2.03 Lors du traitement d'une fracture ou d'une luxation d'un membre, le médecin est rémunéré selon les services qu'il rend conformément aux règles de tarification prévues à l'entente générale sauf disposition contraire au tarif.
|
|
Membres: réfère aux sites anatomiques prévus sous Extrémités - membres supérieurs et Extrémités - membres inférieurs. |
2.04 Le médecin qui s'en tient au traitement principal d'une fracture ou d'une luxation ou de toute autre intervention orthopédique, et qui confie le patient à un autre médecin pour les soins postopératoires inclus dans l'honoraire de la chirurgie n'a pas droit au plein tarif.
On applique alors l'article du préambule de chirurgie concernant les soins postopératoires confiés à un autre médecin. Cependant, dans le cas d'une réduction fermée, on partage, en parts égales, les honoraires entre le médecin qui pose un acte chirurgical et le médecin traitant (MOD 027).
Toutefois, cet article ne s'applique pas aux réductions de fracture et de luxation des membres qui sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa.
AVIS : Pour le médecin qui effectue l'acte principal, utiliser l'élément de contexte Soins post-opératoires confiés à un autre médecin.
Pour le médecin traitant, utiliser l'élément de contexte Soins post-opératoires confiés par un autre médecin.
2.05 Lorsqu'il y a fracture ou luxation de plusieurs os majeurs, le médecin qui pose un acte chirurgical a droit au plein tarif pour chaque réduction (MOD 010).
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|
Utiliser l'élément de contexte Fracture ou luxation de plusieurs os majeurs. |
S'il y a fracture ou luxation d'un os majeur et d'un (1) ou plusieurs os mineurs, on applique le demi-tarif (MOD 050) pour le traitement de chaque os mineur.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance. |
Lorsqu'il s'agit de fractures multiples d'un même os, un seul honoraire est exigible.
Lorsqu'il y a deux (2) fractures du même os dont l'une est reliée à une articulation et qu'il y a réduction ouverte par des voies d'approche différentes, on accorde le plein tarif pour la réduction principale et le demi-tarif pour l'autre (MOD 049).
|
|
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance. |
Lorsque les deux (2) fractures sont reliées à une articulation, on accorde le plein tarif pour chaque fracture (MOD 029).
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|
Utiliser l'élément de contexte Les deux fractures du même os sont reliées à une articulation. |
2.06 L'honoraire pour le traitement d'une fracture ouverte est, s'il y a réduction ouverte, majoré de la moitié (MOD 039).
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|
Utiliser l'élément de contexte Fracture ouverte. |
Lorsqu'il y a reconstruction des tissus mous, des éléments neurovasculaires, des tendons ou des ligaments, ces interventions sont incluses dans l'honoraire de la réduction de la fracture qui est alors doublé (MOD 020).
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Utiliser l'élément de contexte Reconstruction des tissus mous, des éléments neurovasculaires, des tendons ou des ligaments. |
Toutefois, s'il y a micro-anastomose neurovasculaire, la règle 2.06 ne s'applique pas : on paie alors chaque reconstruction suivant le tarif habituel.
Les honoraires accordés pour les reconstructions ne peuvent dépasser le tarif de la réimplantation.
2.07 Le médecin qui doit reprendre une réduction fermée a droit, pour la seconde réduction, au plein tarif.
Ce médecin n'a pas droit au paiement d'une réduction fermée supplémentaire.
2.08 Le médecin n'a pas droit au paiement d'honoraires pour une réduction fermée lorsqu'il pratique, lors de la même séance, une réduction ouverte sur le même site.
2.09 On accorde un honoraire de 110 $ au 1er janvier 2012 et de 114 $ au 1er juin 2013 pour le prélèvement d'une autogreffe hétérotopique osseuse ou ostéo-cartilagineuse lors d'une chirurgie (MOD 030).
|
|
Utiliser l'élément de contexte Prélèvement d'une autogreffe hétérotopique osseuse ou ostéo-cartilagineuse lors de la chirurgie. |
On accorde un honoraire de 55 $ au 1er janvier 2012 et de 57 $ au 1er juin 2013 pour le prélèvement d'une autogreffe hétérotopique cartilagineuse lors d'une chirurgie (MOD 064).
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|
Utiliser l'élément de contexte Prélèvement d'une autogreffe hétérotopique cartilagineuse lors de la chirurgie. |
On accorde un honoraire de 110 $ au 1er janvier 2012 et de 114 $ au 1er juin 2013 pour le prélèvement d'une greffe tendineuse lors d'une chirurgie de reconstruction (MOD 169).
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Prélèvement d'une greffe tendineuse lors de la chirurgie de reconstruction.
2.10 La réfection du moignon sans raccourcissement osseux, la saucérisation de l'os ou son ruginage sont payés selon le tarif de la réparation de plaie.
2.11 Lors d'une ostéotomie et d'une ostéosynthèse d'un même os à la même séance, l'honoraire de l'un comprend l'honoraire de l'autre.
2.12 Le médecin a droit aux honoraires pour exérèse de broches ou de fils seulement s'il y a anesthésie et incision de la peau.
Par anesthésie, on entend tout type d'anesthésie, y inclus l'anesthésie locale.
2.13 Pour toutes les chirurgies orthopédiques bilatérales, au niveau des membres, excluant les fractures, la chirurgie principale de même nature au niveau du deuxième membre est payée à 90 % plutôt qu'à demi-tarif (MOD 134).
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|
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie principale bilatérale de même nature au niveau du deuxième membre. |
Également, pour toutes les chirurgies orthopédiques au niveau de la colonne vertébrale comportant une approche antérieure et postérieure à la même séance, la deuxième approche est payée à 90 % plutôt qu'à demi-tarif (MOD 150).
|
|
Utiliser l'élément de contexte Deuxième approche par voie différente, à la même séance. |
2.14 La biopsie osseuse ou des tissus mous par voie ouverte, réclamée le même jour que la chirurgie principale, est rémunérée à demi-tarif s'il y a analyse extemporanée (MOD 172).
Le médecin doit joindre le compte rendu opératoire et le rapport anatomo-pathologique.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Biopsie osseuse ou des tissus mous avec analyse extemporanée effectuée le même jour que la chirurgie principale.
.
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R = 1 |
R = 2 |
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G - MUSCULO-SQUELETTIQUE |
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AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
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CRÂNE ET FACE |
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Arthroplastie |
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02339 |
temporo-mandibulaire unilatérale |
512,45 |
5 |
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Biopsie |
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09550 |
ouverte (unique ou multiple) |
175,75 |
4 |
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Manipulation sous anesthésie générale |
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02862 |
temporo-mandibulaire |
28,45 |
3 |
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Excision |
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02206 |
condylectomie unilatérale |
281,25 |
3 |
|
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09551 |
tumeur bénigne |
323,05 |
4 |
|
|
09552 |
tumeur bénigne avec greffe osseuse ou cartilagineuse |
426,30 |
5 |
|
|
02112 |
hémimandibulectomie |
306,25 |
4 |
|
|
02203 |
mandibulectomie totale |
442,20 |
7 |
|
|
02204 |
maxillectomie supérieure totale |
448,75 |
7 |
|
|
02205 |
maxillectomie supérieure avec évidement de l'orbite |
544,20 |
11 |
|
|
02207 |
méniscectomie temporo-mandibulaire |
255,10 |
3 |
|
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|
|
Fractures |
|
|
|
|
|
|
|
|
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arcade zygomatique : |
|
|
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02512 |
réduction ouverte |
119,50 |
4 |
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crâne |
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traitement opératoire (non soumis au paragraphe 2.06 de l'appareil du musculo-squelettique) |
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fracture simple avec enfoncement |
|
|
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07500 |
dure-mère intacte |
419,55 |
9 |
|
|
07501 |
avec déchirure de la dure-mère |
481,85 |
9 |
|
|
07502 |
avec traumatisme cérébral important |
470,55 |
9 |
|
|
07503 |
intéressant les sinus |
505,65 |
9 |
|
|
07504 |
plastie de la dure-mère avec greffe pour hydrorrhée |
510,25 |
9 |
|
|
fracture ouverte avec enfoncement |
|
|
|
|
07505 |
dure-mère intacte |
419,55 |
9 |
|
|
07506 |
avec déchirure de la dure-mère |
524,90 |
9 |
|
|
07507 |
avec traumatisme cérébral important (corps étranger, hématome, etc.) |
634,95 |
14 |
|
|
maxillaire inférieur |
|
|
|
|
02505 |
immobilisation par bandage de Barton ou autre |
69,95 |
|
|
|
02509 |
réduction fermée, embrochement intermandibulo-maxillaire |
217,80 |
3 |
|
|
réduction ouverte, fracture unique ou multiple |
|
|
|
|
02520 |
unilatérale |
542,45 |
5 |
|
|
02521 |
bilatérale |
731,30 |
7 |
|
|
02517 |
condylectomie (pour fracture du condyle) |
187,00 |
4 |
|
|
02523 |
méniscectomie |
256,25 |
3 |
|
|
02524 |
ablation de l'apophyse coronoïde |
87,30 |
2 |
|
|
maxillaire supérieur |
|
|
|
|
02502 |
fixation inter-maxillaire |
164,40 |
3 |
|
|
02508 |
réduction fermée avec embrochement intermandibulo-maxillaire |
312,95 |
4 |
|
|
02515 |
réduction ouverte |
187,00 |
6 |
|
|
02516 |
fracture 1/3 moyen de la face |
610,00 |
9 |
|
|
02518 |
disjonction cranio-faciale |
680,30 |
11 |
|
|
nez |
|
|
|
|
02527 |
réduction |
100,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
os malaire |
|
|
|
|
02507 |
réduction fermée |
73,75 |
4 |
|
|
réduction ouverte |
|
|
|
|
02513 |
simple |
158,75 |
4 |
|
|
02514 |
avec ostéosynthèse |
340,15 |
4 |
|
|
02522 |
par voie sinusale |
255,10 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Incision et drainage |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02113 |
fenestration, séquestrectomie, saucérisation avec ou sans greffe, crâne |
562,55 |
3 |
|
|
09553 |
fenestration, séquestrectomie, saucérisation avec ou sans greffe, face |
274,35 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Luxation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
temporo-mandibulaire |
|
|
|
|
02525 |
réduction fermée |
74,15 |
3 |
|
|
02526 |
réduction ouverte |
175,85 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02017 |
maxillaire inférieur unilatéral |
618,75 |
7 |
|
|
maxillaire supérieur unilatéral |
|
|
|
|
02018 |
sans greffe osseuse |
530,20 |
9 |
|
|
02019 |
avec greffe osseuse |
653,10 |
14 |
|
|
02009 |
ostéotomie dento-alvéolaire |
438,75 |
9 |
|
|
02031 |
complexe, mouvement antérieur ou postérieur de segments dentaires en deux (2) ou plusieurs sections |
653,10 |
9 |
|
|
02032 |
ostéotomie mandibulaire pour rétrognathie pour troubles fonctionnels seulement |
586,20 |
9 |
|
|
02088 |
avec apertognathie ou latérognathie |
664,40 |
11 |
|
|
reconstruction totale de l'orbite |
|
|
|
|
ostéotomie et greffe osseuse |
|
|
|
|
02089 |
par voie intracrânienne |
1 224,50 |
17 |
|
|
02090 |
par voie extracrânienne |
1 088,40 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02048 |
greffe osseuse avec ou sans cartilage au visage (autogreffe prise à un site différent de la zone à greffer) |
396,85 |
11 |
|
|
02367 |
greffe cartilagineuse au visage (autogreffe prise à un site différent de la zone à greffer) |
395,75 |
11 |
|
|
NOTE : Le septum est partie intégrante du nez. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
correction d'hypertélorisme |
|
|
|
|
02443 |
voie intracrânienne |
2 267,65 |
17 |
|
|
02444 |
voie extracrânienne |
1 700,75 |
17 |
|
|
02099 |
correction d'un moignon d'amputation pulsatile, avec microanastomoses |
476,20 |
9 |
|
|
avancement total du maxillaire |
|
|
|
|
02479 |
(ostéotomie Le Fort III avec greffe osseuse) |
1 899,15 |
17 |
|
|
ostéotomie du maxillaire supérieur et avancement |
|
|
|
|
(ostéotomie Le Fort I ou II avec greffe osseuse) |
|
|
|
|
02446 |
simple |
1 241,30 |
14 |
|
|
02447 |
en deux (2) segments |
1 269,85 |
14 |
|
|
02448 |
en trois (3) segments ou plus, incluant la chirurgie septale, le cas échéant |
1 625,00 |
17 |
|
|
02336 |
correction de prognathisme ou micrognathisme avec ostéotomie, pour troubles fonctionnels seulement |
665,00 |
11 |
|
|
02337 |
implantation de prothèse maxillaire ou mandibulaire |
483,75 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
SQUELETTE AXIAL |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
COLONNE VERTÉBRALE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : Dans tous les cas d'approche antérieure de la colonne, la rémunération de l'approche antérieure n'est pas incluse dans le taux du service; elle est payée de la façon suivante sauf dans les cas de réduction ouverte de fracture de la colonne : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02169 |
approche abdominale : |
162,15 |
|
|
|
02170 |
approche thoracique : |
374,20 |
|
|
|
02171 |
approche thoraco-abdominale : |
561,20 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Le tarif de l'approche n'est pas sujet à l'article 8 du préambule particulier de chirurgie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrodèse vertébrale, incluant la greffe |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
greffe seulement |
|
|
|
|
02915 |
un (1) niveau |
600,95 |
9 |
|
|
02916 |
deux (2) niveaux |
600,95 |
9 |
|
|
02917 |
trois (3) niveaux ou plus |
721,10 |
11 |
|
|
greffe avec instrumentation |
|
|
|
|
02182 |
un (1) niveau |
841,30 |
11 |
|
|
02183 |
deux (2) niveaux |
841,30 |
11 |
|
|
02184 |
trois (3) niveaux ou plus |
960,35 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
02213 |
Mise en place d'un fixateur externe vertébral par approche percutanée (insertion d'au moins quatre tiges filetées) |
299,35 |
5 |
|
|
02223 |
exérèse (si fait sous anesthésie générale) |
113,35 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02119 |
corps vertébral |
289,10 |
5 |
|
|
02109 |
d'un élément postérieur |
149,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Décompression |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Décompression de la moelle ou de la queue de cheval intéressant deux niveaux ou plus, sans ouverture de la dure-mère, dans les cas de pathologie dégénérative, congénitale, post-traumatique consolidée (plus de 30 jours), incluant, le cas échéant, l'exploration discale, la discoïdectomie, l'exérèse de la pachyméningite, la foraminotomie et la capsulotomie |
|
|
|
|
02755 |
lombaire |
736,20 |
14 |
|
|
02758 |
dorsale ou cervicale |
778,95 |
14 |
|
|
02763 |
avec greffe, supplément |
311,80 |
|
|
|
02830 |
avec greffe et instrumentation à deux niveaux, supplément |
436,45 |
|
|
|
02832 |
avec greffe et instrumentation à trois niveaux ou plus, supplément |
498,85 |
|
|
|
NOTE : Lorsqu'une arthrodèse vertébrale est effectuée à la même séance qu'une décompression de la moelle ou de la queue de cheval (actes codés 02755 et 02758) par un autre médecin, celui-ci doit utiliser les codes d'acte prévus sous la sous-rubrique « Arthrodèse vertébrale, incluant la greffe » |
|
|
|
|
avec greffe intersomatique par voie postérieure incluant la prothèse, etc. (P.L.I.F.) |
|
|
|
|
02837 |
un niveau, supplément |
561,20 |
|
|
|
02838 |
deux niveaux ou plus, supplément |
623,65 |
|
|
|
NOTE : Un seul de ces suppléments est applicable par médecin, par patient et par séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Discoïdectomie incluant la laminectomie au même niveau, le cas échéant |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : Le tarif d'une discoïdectomie ne peut s'ajouter à celui d'une autre chirurgie au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
voie postérieure |
|
|
|
|
sans greffe |
|
|
|
|
cervicale ou dorsale |
|
|
|
|
02210 |
un (1) niveau |
617,90 |
11 |
|
|
02217 |
deux (2) niveaux ou plus |
765,30 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
lombaire |
|
|
|
|
02216 |
un (1) niveau |
654,50 |
6 |
|
|
|
chaque niveau supplémentaire |
101,30 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de niveaux. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
avec greffe |
|
|
|
|
cervicale ou dorsale |
|
|
|
|
02910 |
un (1) ou plusieurs niveaux |
834,45 |
11 |
|
|
lombaire |
|
|
|
|
02922 |
un (1) niveau |
721,10 |
11 |
|
|
02924 |
deux (2) niveaux ou plus |
841,30 |
11 |
|
|
avec greffe et instrumentation |
|
|
|
|
cervicale ou dorsale |
|
|
|
|
02923 |
un (1) ou plusieurs niveaux |
996,90 |
14 |
|
|
lombaire |
|
|
|
|
02022 |
un (1) niveau |
841,30 |
11 |
|
|
02024 |
deux (2) niveaux ou plus |
960,35 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
voie antérieure |
|
|
|
|
cervicale |
|
|
|
|
avec ou sans greffe |
|
|
|
|
02173 |
un (1) niveau |
784,95 |
11 |
|
|
02196 |
deux (2) niveaux ou plus |
778,95 |
11 |
|
|
avec greffe et instrumentation |
|
|
|
|
02140 |
un (1) ou plusieurs niveaux |
810,65 |
14 |
|
|
dorsale ou lombaire |
|
|
|
|
sans greffe |
|
|
|
|
02087 |
un (1) niveau |
494,40 |
11 |
|
|
02111 |
deux (2) niveaux ou plus |
563,50 |
11 |
|
|
avec greffe |
|
|
|
|
02117 |
un (1) niveau |
721,10 |
11 |
|
|
02124 |
deux (2) niveaux ou plus |
841,30 |
11 |
|
|
avec greffe et instrumentation |
|
|
|
|
02128 |
un (1) niveau |
841,30 |
11 |
|
|
02136 |
deux (2) niveaux ou plus |
960,35 |
11 |
|
|
avec remplacement par prothèse |
|
|
|
|
02942 |
un (1) niveau |
907,10 |
11 |
|
|
02947 |
deux (2) niveaux ou plus |
1 133,75 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02123 |
apophyse épineuse |
149,70 |
4 |
|
|
02272 |
apophyse transverse |
524,90 |
7 |
|
|
02274 |
partielle d'un corps vertébral ou d'un pédicule ou les deux |
841,30 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
02211 |
Excision complète d'un corps vertébral, remplacement par une prothèse incluant les discoïdectomies |
1 142,90 |
17 |
|
|
02221 |
greffe et instrumentation, supplément |
436,45 |
|
|
|
avec greffe intersomatique par voie postérieure incluant la prothèse, etc. (P.L.I.F.) |
|
|
|
|
02142 |
un niveau, supplément |
561,20 |
|
|
|
02143 |
deux niveaux ou plus, supplément |
623,65 |
|
|
|
NOTE : Un seul de ces suppléments est applicable par médecin, par patient et par séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02313 |
tiges ou plaque, colonne vertébrale (autre que scoliose) |
413,75 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Fracture - colonne |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : 1) S'il y a fracture avec lésion neurologique, le tarif est majoré de 25 %; (MOD 057) |
|
|
|
|
|
|
|
Utiliser l'élément de contexte Fracture avec lésion neurologique. | |
|
|
|
|
2) Lors d'une approche combinée, (antérieure et postérieure),la deuxième chirurgie est payable à 90 %; (MOD 150) |
|
|
|
|
|
|
|
Utiliser l'élément de contexte Deuxième approche par voie différente, à la même séance. | |
|
|
|
|
3) Si l'approche chirurgicale est faite par un autre médecin, le temps orthopédique donne droit au deux tiers du tarif (MOD 058) et l'autre temps à un tiers du tarif. (MOD 059) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Selon la situation, utiliser l'élément de contexte Effectue la réduction chirurgicale de la colonne sans l'approche chirurgicale ou Effectue l'approche chirurgicale de la colonne sans la réduction chirurgicale. | |
|
|
|
|
fracture ou fracture-luxation de la colonne cervicale, de la colonne thoracique ou de la colonne lombaire |
|
|
|
|
09569 |
réduction fermée et plâtre, corset ou traction squelettique (sous anesthésie ou sédation) |
325,25 |
4 |
|
|
réduction ouverte |
|
|
|
|
09570 |
approche postérieure |
524,90 |
17 |
|
|
09571 |
approche postérieure avec greffe osseuse |
721,10 |
17 |
|
|
09572 |
approche postérieure avec instrumentation |
841,30 |
17 |
|
|
09573 |
approche postérieure avec instrumentation et greffe |
960,35 |
17 |
|
|
09574 |
approche antérieure |
494,40 |
17 |
|
|
09575 |
approche antérieure avec greffe osseuse |
721,10 |
17 |
|
|
09576 |
approche antérieure avec instrumentation |
761,90 |
17 |
|
|
09577 |
approche antérieure avec instrumentation et greffe |
960,35 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
02226 |
vissage de l'odontoïde |
1 048,80 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
fracture sacrum |
|
|
|
|
02582 |
réduction ouverte |
331,30 |
3 |
|
|
coccyx |
|
|
|
|
02214 |
excision |
162,05 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Incision et drainage |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
séquestrectomie et drainage |
|
|
|
|
02044 |
par voie antérieure |
721,10 |
9 |
|
|
02045 |
par voie postérieure |
481,25 |
5 |
|
|
02026 |
costo-transversectomie pour abcès paravertébral avec ou sans fistulectomie cutanée ou osseuse |
600,95 |
11 |
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
de la colonne |
|
|
|
|
02025 |
un (1) niveau |
1 021,15 |
11 |
|
|
|
chaque niveau supplémentaire |
|
|
|
|
|
maximum |
1 345,15 |
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de niveaux. | |
|
|
|
|
avec greffe |
|
|
|
|
02003 |
un (1) niveau, supplément |
300,45 |
|
|
|
02004 |
deux (2) niveaux, supplément |
300,45 |
|
|
|
02005 |
trois (3) niveaux ou plus, supplément |
360,60 |
|
|
|
|
|
|
|
|
avec greffe et instrumentation |
|
|
|
|
02133 |
un (1) niveau, supplément |
420,70 |
|
|
|
02134 |
deux (2) niveaux, supplément |
420,70 |
|
|
|
02135 |
trois (3) niveaux ou plus, supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ponction (aspiration, injection) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02329 |
chémonucléolyse, un niveau, incluant la discographie, le même jour |
317,45 |
4 |
|
|
02298 |
chémonucléolyse, deux niveaux ou plus, incluant la discographie, le même jour |
325,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Scoliose |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
correction par approche postérieure du rachis |
|
|
|
|
sans instrumentation (in situ) |
|
|
|
|
02450 |
premier niveau |
598,65 |
11 |
|
|
|
niveau supplémentaire |
|
|
|
|
|
maximum |
710,85 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de niveaux. | |
|
|
|
|
02343 |
avec instrumentation segmentaire de Luke ou de Cotrel-Dubousset incluant la greffe, le cas échéant |
1 458,05 |
17 |
|
|
02166 |
extension de l'instrumentation au bassin et/ou au sacrum, supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
correction par approche antérieure du rachis |
|
|
|
|
sans instrumentation |
|
|
|
|
02458 |
thoracique ou abdominale |
600,95 |
14 |
|
|
02459 |
thoraco-abdominale |
750,30 |
17 |
|
|
02460 |
avec greffe tibiale ou péronière, supplément |
149,70 |
|
|
|
avec instrumentation |
|
|
|
|
02461 |
thoracique ou abdominale |
1 200,70 |
14 |
|
|
02462 |
thoraco-abdominale |
1 351,50 |
17 |
|
|
02463 |
avec greffe tibiale ou péronière, supplément |
144,40 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
correction par thoracoscopie (le supplément de l'approche antérieure ne s'applique pas) |
|
|
|
|
02228 |
premier niveau |
464,85 |
11 |
|
|
02229 |
par niveau relâché et greffé, supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de niveaux supplémentaires. | |
|
|
|
|
excision totale de vertèbre ou d'hémivertèbre |
|
|
|
|
02283 |
temps antérieur |
1 048,80 |
17 |
|
|
02284 |
temps postérieur |
825,45 |
17 |
|
|
02293 |
temps combinés |
1 224,50 |
17 |
|
|
02340 |
avec instrumentation et greffe, supplément |
436,45 |
|
|
|
02341 |
exérèse d'instrumentation de tout type pour correction de scoliose |
515,40 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
02399 |
relâchement musculotendineux de la concavité |
331,30 |
5 |
|
|
NOTE : L'acte codé 02399 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
révision pour pseudarthrose sans instrumentation |
|
|
|
|
02362 |
un niveau |
598,65 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : |
Indiquer le nombre de niveaux. | |
|
|
|
|
NOTE : La révision pour pseudarthrose avec instrumentation est payable selon le code d'acte d'instrumentation segmentaire. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02369 |
thoracoplastie |
450,10 |
5 |
|
|
02532 |
correction de cyphoscoliose dorso-lombaire, avec myéloméningocèle incluant l'excision des vertèbres, l'excision de la cyphose, la correction du myéloméningocèle, l'insertion de l'instrumentation et la transposition de la moelle, greffe, etc. |
1 048,80 |
17 |
|
|
tractions pour scoliose |
|
|
|
|
02856 |
installation d'un appareil Halo, sans traction consécutive |
149,70 |
|
|
|
02686 |
installation d'un appareil Halo, avec traction de n'importe quel type incluant la surveillance |
300,45 |
6 |
|
|
09555 |
exérèse de l'appareillage |
124,75 |
3 |
|
|
02860 |
contention plâtrée pour scoliose ou spondylolisthésis |
155,70 |
|
|
|
|
|
|
|
|
THORAX |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02066 |
costale ouverte |
239,65 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02114 |
de première côte |
416,65 |
5 |
|
|
02116 |
de côte cervicale |
362,75 |
5 |
|
|
de côte avec drainage |
|
|
|
|
02167 |
exérèse d'une tumeur du gril costal ou du sternum
(y compris les côtes) |
374,95 |
5 |
|
|
02168 |
exérèse d'une tumeur du gril costal ou du sternum
(y compris les côtes) avec reconstruction |
888,90 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Fracture |
|
|
|
|
|
|
|
|
02539 |
de côtes, avec complication |
C.S. |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
du sternum |
|
|
|
|
02533 |
réduction fermée |
70,35 |
3 |
|
|
02535 |
réduction ouverte |
206,35 |
5 |
|
|
02540 |
stabilisation ouverte de la paroi thoracique |
412,10 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction - Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02503 |
correction de pectus carinatum ou excavatum (sterno-chondro plastie) |
870,80 |
14 |
|
|
02504 |
réparation simple de proéminence cartilagineuse ou costale |
182,80 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. |
|
|
|
|
BASSIN |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02215 |
hémipelvectomie |
1 088,40 |
14 |
|
|
09560 |
hémipelvectomie avec greffe du bassin |
2 329,95 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrodèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02935 |
sacro-iliaque |
524,90 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie osseuse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02062 |
ouverte |
259,10 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Désinsertion |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02029 |
désinsertion musculaire de la face externe du bassin (Yount, Soutter) |
375,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02130 |
tumeur bénigne sans greffe |
406,25 |
4 |
|
|
02131 |
tumeur bénigne avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
524,90 |
9 |
|
|
02132 |
tumeur maligne sans greffe |
450,10 |
7 |
|
|
02137 |
tumeur maligne avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
651,95 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
02519 |
de plaque et vis |
282,50 |
7 |
|
|
02528 |
de matériel symphyse pubienne |
149,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Fractures |
|
|
|
|
02581 |
acétabulum, réduction fermée, luxation centrale |
248,75 |
4 |
|
|
02584 |
acétabulum, réduction ouverte |
662,55 |
7 |
|
|
02580 |
acétabulum, avec présentation tardive (après vingt-et-un (21) jours), incluant ostéotomie du cal, ostéosynthèse et greffe |
1 428,60 |
17 |
|
|
bassin |
|
|
|
|
02579 |
réduction fermée incluant repos au lit et surveillance |
122,50 |
|
|
|
02583 |
réduction ouverte : pubis |
524,90 |
6 |
|
|
fracture de une (1) ou deux (2) colonnes |
|
|
|
|
02771 |
réduction ouverte par voie ilio-inguinale de Letournel et ilio-crurale élargie avec ostéosynthèse par vis ou plaque et vis |
1 200,70 |
14 |
|
|
02772 |
réduction ouverte par voie postérieure et ostéosynthèse par plaque et vis |
1 191,30 |
14 |
|
|
fracture de une (1) ou deux (2) colonnes associée à une fracture de la paroi postérieure |
|
|
|
|
02773 |
réduction ouverte par voie postérieure et ostéosynthèse par vis ou plaque et vis |
1 039,45 |
14 |
|
|
02707 |
fracture de malgaigne instable avec présentation tardive (après vingt-et-un (21) jours), temps antérieur et postérieur, incluant ostéotomie du cal, ostéosynthèse et greffe |
1 632,65 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Greffe osseuse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02774 |
greffe osseuse au bassin |
370,75 |
5 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision et drainage |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02775 |
abcès d'ostéomyélite |
300,45 |
3 |
|
|
02776 |
fenestration ou forage |
225,65 |
4 |
|
|
02777 |
séquestrectomie, saucérisation avec ou sans greffe |
232,40 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Luxation sacro-iliaque |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02676 |
réduction fermée seule |
63,20 |
3 |
|
|
02567 |
réduction fermée, traction, spica, etc |
142,40 |
4 |
|
|
02572 |
réduction ouverte |
721,10 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
02000 |
type Salter |
721,10 |
5 |
|
|
02001 |
type Chiari ou « shelf » |
841,30 |
7 |
|
|
02002 |
type Ganz ou Steel (multiples traits d'ostéotomie) |
1 142,90 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
EXTRÉMITÉS - MEMBRES SUPÉRIEURS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
ÉPAULE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02281 |
désarticulation gléno-humérale |
625,15 |
5 |
|
|
02282 |
désarticulation interscapulo-thoracique |
870,80 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrodèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02925 |
gléno-humérale |
721,10 |
7 |
|
|
02965 |
scapulo-thoracique |
619,05 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrolyse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02973 |
gléno-humérale |
650,50 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroplastie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02370 |
hémi-arthroplastie gléno-humérale |
650,50 |
4 |
|
|
02407 |
prothèse totale gléno-humérale |
1 003,90 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroscopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02034 |
simple gléno-humérale, incluant, le cas échéant, la biopsie synoviale et le lavage |
213,15 |
4 |
|
|
02035 |
gléno-humérale avec un ou plusieurs des procédés thérapeutiques suivants : |
|
|
|
|
débridement articulaire |
|
|
|
|
exérèse de souris ou de corps étranger |
281,85 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie ou capsulotomie avec exploration, drainage ou résection de corps étranger ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou sans fixation : |
|
|
|
|
02037 |
gléno-humérale |
325,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
clavicule ou omoplate |
|
|
|
|
02084 |
à l'aiguille |
22,10 |
3 |
|
|
02085 |
ouverte |
225,65 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Examen et manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02833 |
Examen et manipulation sous anesthésie générale |
134,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02120 |
acromioplastie ou acromiectomie ouverte ou par voie arthroscopique incluant, le cas échéant, la bursectomie, la méniscectomie acromio-claviculaire, l'exérèse de l'extrémité distale de la clavicule et le curetage tendineux |
345,05 |
4 |
|
|
02115 |
extrémité distale ou proximale de la clavicule incluant la méniscectomie, le cas échéant |
262,55 |
3 |
|
|
02220 |
tête humérale |
338,35 |
4 |
|
|
02778 |
tumeur bénigne de la clavicule ou de l'omoplate sans greffe incluant, le cas échéant, l'excision d'os omo-vertébral |
312,95 |
4 |
|
|
02779 |
tumeur bénigne clavicule avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
450,10 |
5 |
|
|
02780 |
tumeur maligne de la clavicule sans greffe |
468,30 |
5 |
|
|
02781 |
tumeur maligne de la clavicule avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
453,50 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02974 |
clou, broche, vis à la clavicule ou à l'omoplate |
134,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
02975 |
plaque à la clavicule ou à l'omoplate |
209,75 |
4 |
|
|
02976 |
de prothèse simple |
300,45 |
4 |
|
|
02977 |
de prothèse totale |
375,30 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Fracture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
clavicule |
|
|
|
|
02559 |
immobilisation simple |
43,80 |
2 |
|
|
02537 |
|
|
|
|
|
omoplate |
|
|
|
|
02534 |
|
|
|
|
|
02536 |
réduction ouverte, col et/ou glène |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02537, 02534 et 02536 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Greffe |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02346 |
greffe osseuse à la clavicule ou à l'omoplate |
325,25 |
4 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Luxation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
acromio-claviculaire |
|
|
|
|
02545 |
|
|
|
|
|
02548 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
gléno-humérale |
|
|
|
|
02546 |
|
|
|
|
|
02549 |
|
|
|
|
|
02573 |
cure d'instabilité récidivante (ouverte ou par voie arthroscopique) de type Magnuson ou Putti-Platt |
426,25 |
5 |
|
|
02575 |
cure d'instabilité récidivante (ouverte ou par voie arthroscopique) de type Bankart ou Bristow |
610,30 |
5 |
|
|
02576 |
révision de chirurgie pour instabilité récidivante |
717,10 |
5 |
|
|
sterno-claviculaire |
|
|
|
|
02544 |
réduction fermée de luxation postérieure seulement |
|
|
|
|
02547 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : |
Les actes 02545, 02548, 02546, 02549, 02544 et 02547 sont soumis à l'article 2.01, 3e alina du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02095 |
clavicule |
300,45 |
4 |
|
|
02094 |
omoplate |
375,30 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction (ouverte ou par voie arthroscopique) incluant la synovectomie, le cas échéant |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02144 |
pour rupture du tendon du biceps proximal |
255,70 |
4 |
|
|
02145 |
pour rupture du tendon du biceps distal |
426,25 |
5 |
|
|
coiffe des rotateurs |
|
|
|
|
02156 |
réparation de la coiffe incluant l'acromioplastie, le cas échéant |
537,20 |
4 |
|
|
02157 |
reconstruction de la coiffe (mobilisation et réinsertion osseuse de la coiffe) incluant l'acromioplastie, le cas échéant |
619,30 |
5 |
|
|
02158 |
reconstruction ligamentaire acromio ou sterno-claviculaire incluant l'exérèse de l'extrémité distale de la clavicule, le cas échéant |
496,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Scapulopexie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02344 |
pour élévation congénitale (scapula alata) |
721,10 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Synovectomie (ouverte ou par voie arthroscopique) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02231 |
gléno-humérale |
450,10 |
6 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site à la même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Transposition |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02857 |
un tendon |
414,15 |
3 |
|
|
02858 |
deux tendons ou plus |
511,35 |
4 |
|
|
02859 |
supplément pour libération de contracture dans le même temps |
130,95 |
|
|
|
NOTE : Ce supplément ne peut être facturé qu'avec l'un ou l'autre des actes codés 02857 ou 02858. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
BRAS (HUMÉRUS) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement ou correction incluant l'ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement |
|
|
|
|
02892 |
avec ou sans greffe |
1 080,55 |
7 |
|
|
avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
|
|
|
|
02839 |
un (1) niveau |
750,60 |
11 |
|
|
02840 |
deux (2) niveaux |
1 178,15 |
14 |
|
|
02841 |
Correction progressive de déformation angulaire incluant l'ostéotomie |
926,35 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02280 |
au bras |
437,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie osseuse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02174 |
à l'aiguille |
24,40 |
3 |
|
|
02175 |
ouverte |
225,65 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
tumeur bénigne |
|
|
|
|
02176 |
sans greffe |
225,65 |
4 |
|
|
02177 |
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
524,90 |
5 |
|
|
02193 |
avec reconstruction par allogreffe, incluant l'ostéosynthèse et l'autogreffe du site de jonction |
825,45 |
14 |
|
|
tumeur maligne |
|
|
|
|
02178 |
sans greffe |
600,95 |
6 |
|
|
02179 |
avec greffe incluant l'ostésynthèse, le cas échéant |
721,10 |
7 |
|
|
02181 |
extensive avec reconstruction |
1 058,75 |
14 |
|
|
02194 |
avec reconstruction par allogreffe, incluant l'ostéosynthèse et l'autogreffe du site de jonction |
1 351,50 |
17 |
|
|
02195 |
avec prothèse unipolaire ou totale, supplément |
232,40 |
5 |
|
|
---- |
excision de la tête humérale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02318 |
de clou, vis, fils et broches à l'humérus |
148,85 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
02375 |
de clou verrouillé à l'humérus avec verrouillage distal |
193,25 |
4 |
|
|
02319 |
de plaque et vis à l'humérus incluant la neurolyse du nerf radial, le cas échéant |
312,95 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Fasciotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02011 |
au bras |
248,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Fractures |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
col chirurgical sans luxation de la tête |
|
|
|
|
02605 |
|
|
|
|
|
02568 |
réduction fermée et fixation percutanée |
|
|
|
|
02630 |
réduction ouverte incluant l'enclouage rétrograde en bouquet, le cas échéant |
|
|
|
|
col chirurgical avec luxation de la tête |
|
|
|
|
02606 |
|
|
|
|
|
02598 |
réduction fermée et fixation percutanée |
|
|
|
|
02631 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02605 à 02631 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinea du préambule particulier de l'apparareil muscolo-squelettique. | |
|
|
|
|
02655 |
réduction ouverte avec remplacement de la tête humérale par prothèse (non soumis à l'article 2.01, 3e alinéa) |
780,60 |
7 |
|
|
trochin-trochiter |
|
|
|
|
02632 |
|
|
|
|
|
diaphyse |
|
|
|
|
02608 |
|
|
|
|
|
02633 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02632 à 02633 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
02911 |
verrouillage distal de clou intramédullaire, supplément |
96,05 |
|
|
|
sus ou transcondylienne |
|
|
|
|
02609 |
|
|
|
|
|
02640 |
réduction fermée et fixation percutanée |
|
|
|
|
02634 |
|
|
|
|
|
condyle ou trochlée, épicondyle ou épitrochlée |
|
|
|
|
02610 |
|
|
|
|
|
02912 |
réduction fermée et fixation percutanée |
|
|
|
|
02635 |
réduction ouverte de l'épicondyle ou de l'épitrochlée |
|
|
|
|
02921 |
réduction ouverte du condyle ou de la trochlée |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02609 à 02921 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Greffe osseuse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02363 |
humérus |
257,75 |
5 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site à la même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision et drainage |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02990 |
incision et drainage ou mise à plat d'ostéomyélite |
299,35 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02033 |
tous les niveaux incluant le raccourcissement, le cas échéant |
408,15 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
COUDE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02279 |
désarticulation au coude |
188,20 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrodèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02927 |
du coude |
524,90 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrolyse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02983 |
radio-humérale |
325,25 |
4 |
|
|
02984 |
huméro-cubitale et radio-humérale |
450,10 |
7 |
|
|
02913 |
correction progressive d'ankylose vicieuse avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
1 001,15 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroplastie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02371 |
simple |
524,90 |
5 |
|
|
02404 |
par prothèse totale |
841,30 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroscopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02985 |
du coude |
149,70 |
4 |
|
|
02986 |
du coude avec biopsie |
136,10 |
4 |
|
|
02987 |
du coude avec exérèse de corps étranger |
225,65 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie ou capsulotomie avec exploration, drainage, ou résection de corps étranger ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou sans fixation : |
|
|
|
|
02039 |
du coude |
165,05 |
3 |
|
|
02510 |
du coude pour arthrite septique |
300,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Désinsertion |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02042 |
épicondyliens ou épitrochléens |
162,05 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Examen et manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02834 |
Examen et manipulation, sous anesthésie générale |
124,75 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02222 |
tête radiale |
325,25 |
4 |
|
|
02230 |
tête radiale avec remplacement |
375,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02988 |
de prothèse simple |
149,70 |
4 |
|
|
02989 |
de prothèse totale |
325,15 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Luxation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02662 |
|
|
|
|
|
02668 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02662 et 02668 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
02657 |
traitement de pronation douloureuse (pulled elbow) |
51,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Neurectomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02129 |
neurectomie |
325,25 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02197 |
de rupture ligamentaire |
300,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02159 |
ligamentaire du coude |
496,25 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Synovectomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02232 |
du coude |
325,25 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
AVANT-BRAS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement ou correction incluant ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement cubitus ou radius, ou les deux |
|
|
|
|
02538 |
avec ou sans greffe |
375,30 |
7 |
|
|
avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
|
|
|
|
02541 |
un (1) niveau |
1 080,55 |
11 |
|
|
02542 |
deux (2) niveaux |
1 200,70 |
14 |
|
|
02543 |
Correction progressive de déformation angulaire incluant ostéotomie |
1 080,55 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02278 |
amputation |
318,60 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie - radius ou cubitus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02991 |
à l'aiguille |
44,25 |
3 |
|
|
02992 |
ouverte |
248,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09548 |
olécrâne avec ou sans fascia plastie |
248,75 |
4 |
|
|
tumeur - radius ou cubitus |
|
|
|
|
02993 |
tumeur bénigne |
165,05 |
4 |
|
|
02994 |
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
600,95 |
7 |
|
|
02746 |
et reconstruction par allogreffe, incluant l'ostéosynthèse et l'autogreffe |
841,30 |
11 |
|
|
02995 |
tumeur maligne |
544,20 |
7 |
|
|
02996 |
avec greffe ou remplacement par prothèse incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
721,10 |
7 |
|
|
02997 |
résection extensive et reconstruction |
841,30 |
14 |
|
|
02722 |
avec reconstruction par allogreffe, incluant l'ostéosyntèse et l'autogreffe |
960,35 |
14 |
|
|
02723 |
avec prothèse, supplément |
187,00 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02315 |
plaque et vis - radius |
165,05 |
4 |
|
|
02314 |
plaque et vis - cubitus |
165,05 |
4 |
|
|
02316 |
plaque et vis - radius et cubitus |
300,45 |
4 |
|
|
02317 |
clou ou broche - radius ou cubitus |
148,85 |
3 |
|
|
02998 |
clou ou broche - radius et cubitus |
130,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Fasciotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02020 |
un compartiment |
413,75 |
4 |
|
|
02021 |
deux ou plusieurs compartiments |
578,75 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Fractures |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02612 |
olécrâne - réduction fermée |
|
|
|
|
02636 |
olécrâne - réduction ouverte |
|
|
|
|
fracture de Monteggia |
|
|
|
|
02624 |
|
|
|
|
|
02649 |
|
|
|
|
|
diaphyse, apophyse coronoïde |
|
|
|
|
02570 |
|
|
|
|
|
02571 |
|
|
|
|
|
fracture - cubitus seul |
|
|
|
|
02586 |
|
|
|
|
|
02587 |
|
|
|
|
|
fracture - radius seul |
|
|
|
|
02589 |
|
|
|
|
|
02599 |
|
|
|
|
|
fracture - radius et cubitus |
|
|
|
|
02651 |
|
|
|
|
|
02652 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
fracture épiphyse distale - radius et cubitus |
|
|
|
|
02654 |
réduction fermée intra ou extra-articulaire |
|
|
|
|
02735 |
réduction fermée et fixation par broches |
|
|
|
|
02736 |
|
|
|
|
|
tête ou col du radius |
|
|
|
|
02769 |
|
|
|
|
|
02361 |
réduction fermée et embrochage percutané |
|
|
|
|
02770 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02612 à 02670 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Greffe |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02359 |
cubitus |
300,45 |
3 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02358 |
radius |
300,45 |
5 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02360 |
radius et cubitus |
387,75 |
7 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision et drainage |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02900 |
radius |
331,30 |
4 |
|
|
02901 |
cubitus |
331,30 |
4 |
|
|
02902 |
radius et cubitus |
568,25 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Séquestrectomie ou mise à plat avec ou sans greffe, saucérisation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02903 |
radius |
375,30 |
3 |
|
|
02904 |
cubitus |
375,30 |
4 |
|
|
02905 |
radius et cubitus |
512,45 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02906 |
radius ou cubitus |
413,75 |
3 |
|
|
02907 |
radius et cubitus |
578,75 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02365 |
radius et cubitus (incluant reconstruction d'anomalie congénitale de l'avant-bras) |
721,10 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Raccourcissement incluant ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02908 |
cubitus ou radius avec ou sans greffe |
447,95 |
4 |
|
|
02909 |
cubitus et radius avec ou sans greffe |
476,20 |
7 |
|
|
09579 |
Suture tendineuse latéro-latérale, une (1) ou plusieurs, par membre |
213,80 |
4 |
|
|
09580 |
Transfert tendineux à l'avant-bras |
375,30 |
5 |
|
|
NOTE : Ne peut être utilisé pour suture latéro-latérale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02389 |
Transposition et réinsertion d'un muscle à l'avant-bras |
412,60 |
4 |
|
|
|
maximum |
825,20 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de services. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
MAIN ET POIGNET |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02271 |
amputation d'une (1) ou plusieurs phalanges d'un doigt |
142,10 |
4 |
|
|
02273 |
amputation d'un métacarpien ou désarticulation
métacarpo-phalangienne |
142,10 |
4 |
|
|
09581 |
amputation en rayon d'un métacarpien, incluant les phalanges |
232,40 |
3 |
|
|
02275 |
amputation de la main transmétacarpienne |
226,80 |
3 |
|
|
02276 |
désarticulation du poignet |
375,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Allongement |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
phalanges et métacarpiens |
|
|
|
|
02914 |
un (maximum de 612,60 $) |
204,20 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de phalanges et de métacarpiens. | |
|
|
|
|
Arthrodèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02928 |
pouce |
390,35 |
4 |
|
|
02929 |
doigt |
261,70 |
4 |
|
|
02926 |
poignet |
524,90 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrolyse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02006 |
correction progressive d'ankylose vicieuse avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
750,60 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroplastie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02373 |
interphalangienne, métacarpo-phalangienne incluant les transferts des intrinsèques |
251,60 |
4 |
|
|
02067 |
correction d'arthropathie carpo-métacarpienne du pouce incluant les gestes osseux, tendineux, ligamentaires, capsulaires, avec ou sans matériau artificiel |
450,00 |
5 |
|
|
02372 |
poignet |
300,45 |
6 |
|
|
02409 |
prothèse totale du poignet |
600,95 |
7 |
|
|
02659 |
carpe (scaphoïde, semi-lunaire) greffe osseuse ou exérèse et remplacement par prothèse |
568,25 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroscopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02956 |
simple du poignet incluant, le cas échéant, la biopsie synoviale |
175,75 |
4 |
|
|
02958 |
avec débridement, supplément |
120,30 |
|
|
|
02960 |
avec réparation par suture du ligament fibro-
cartilagineux, supplément |
175,75 |
|
|
|
NOTE : Ces services médicaux ne peuvent être réclamés avec une autre chirurgie arthroscopique sur le même poignet. |
|
|
|
|
NOTE : Un seul de ces suppléments peut être facturé par jour. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie ou capsulotomie avec exploration, drainage, ou résection de corps étranger ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou sans fixation |
|
|
|
|
NOTE : Les actes 02040, 02932, 02038 et 02933 ne peuvent s'ajouter à un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02040 |
interphalangienne, métacarpo-phalangienne |
99,90 |
3 |
|
|
02932 |
interphalangienne, métacarpo-phalangienne avec arthrite septique |
224,95 |
4 |
|
|
02038 |
poignet |
136,10 |
3 |
|
|
02933 |
poignet avec arthrite septique |
300,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02934 |
à l'aiguille, main et poignet |
45,95 |
3 |
|
|
02939 |
ouverte, main et poignet |
131,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Décompression |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02383 |
tunnel carpien avec ou sans neurolyse du nerf médian, avec ou sans synovectomie, avec ou sans reconstruction du ligament transversé du carpe, avec ou sans fasciotomie, avec ou sans biopsie, toute technique |
175,85 |
3 |
|
|
NOTE : Synovectomie sur une longueur minimale de dix (10) cm intéressant au moins deux (2) tendons fléchisseurs (C.S.) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02382 |
réintervention pour neurolyse du nerf médian au niveau du tunnel carpien |
218,75 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02219 |
carpe, un (1) os ou plusieurs |
232,40 |
4 |
|
|
02895 |
méniscectomie radio-cubitale |
272,15 |
3 |
|
|
02139 |
extrémité inférieure (styloïde radiale) ou exostose du radius avec ou sans remplacement de l'extrémité distale du radius |
225,65 |
4 |
|
|
02138 |
extrémité inférieure (styloïde cubitale) ou exostose du cubitus avec ou sans remplacement de la tête cubitale |
149,70 |
4 |
|
|
tumeur bénigne |
|
|
|
|
02783 |
phalange, métacarpien (P.G. 2.4.7.7.A) |
131,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Acte visé par la règle 2.4.7.7 du préambule général (plateau de chirurgie). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02784 |
avec greffe incluant l'ostésynthèse, le cas échéant |
209,85 |
3 |
|
|
02785 |
carpe |
149,70 |
4 |
|
|
02786 |
carpe avec greffe |
351,50 |
7 |
|
|
tumeur maligne |
|
|
|
|
02787 |
phalange, métacarpien |
225,65 |
3 |
|
|
02788 |
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
256,25 |
4 |
|
|
02789 |
carpe |
353,90 |
6 |
|
|
02790 |
carpe avec greffe ou remplacement par prothèse |
476,20 |
7 |
|
|
02791 |
résection extensive et reconstruction |
634,95 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
prothèse |
|
|
|
|
02792 |
interphalangienne, métacarpo-phalangienne |
145,00 |
3 |
|
|
02650 |
carpe |
225,65 |
4 |
|
|
02793 |
plaque, vis, clous, fils, etc. - phalanges, métacarpiens et carpe |
156,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Fractures |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
carpe (un (1) ou plusieurs os, scaphoïde et semi-lunaire exceptés) |
|
|
|
|
02618 |
|
|
|
|
|
02642 |
|
|
|
|
|
scaphoïde, semi-lunaire |
|
|
|
|
02620 |
|
|
|
|
|
02643 |
|
|
|
|
|
métacarpien |
|
|
|
|
02621 |
réduction fermée, un (1) ou plusieurs |
|
|
|
|
02616 |
réduction ouverte, ou réduction fermée et fixation par broche transosseuse |
|
|
|
|
fracture de Bennett |
|
|
|
|
02622 |
|
|
|
|
|
02627 |
réduction fermée et fixation par broche transosseuse |
|
|
|
|
02646 |
|
|
|
|
|
phalange proximale et/ou moyenne (P1-P2) |
|
|
|
|
02623 |
|
|
|
|
|
|
chaque réduction supplémentaire pour la même main |
13,20 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le nombre de réductions. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02225 |
réduction fermée et embrochage percutané |
|
|
|
|
02647 |
|
|
|
|
|
phalange distale (P3) |
|
|
|
|
02626 |
|
|
|
|
|
02628 |
réduction fermée et fixation par broche transosseuse |
|
|
|
|
02648 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02618 à 02648 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
02896 |
réparation articulation interphalangienne distale, réinsertion tendineuse et/ou broche percutanée |
162,35 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Fascia |
|
|
|
|
|
|
|
|
02554 |
fasciotomie compartiment interosseux, un |
142,10 |
4 |
|
|
(maximum) |
284,20 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de fasciotomies. | |
|
|
|
|
pour maladie de Dupuytren |
|
|
|
02125 |
fasciectomie palmaire incluant la plastie en Z |
209,75 |
4 |
|
02126 |
fasciectomie digitale incluant la plastie en Z |
284,10 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
Greffe osseuse ou cartilagineuse ou les deux |
|
|
|
|
|
|
|
|
02658 |
métacarpe, phalange |
232,40 |
4 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
02674 |
carpe (semi-lunaire et scaphoïde exceptés) |
193,95 |
3 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
02897 |
scaphoïde et semi-lunaire (greffe osseuse ou exérèse et remplacement par prothèse) |
442,10 |
4 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision et drainage |
|
|
|
|
|
|
|
|
02682 |
phalange, métacarpien |
178,60 |
4 |
|
02697 |
carpe |
131,50 |
3 |
|
|
séquestrectomie ou mise à plat avec ou sans greffe, saucérisation |
|
|
|
02698 |
phalange, métacarpien |
119,05 |
4 |
|
02699 |
carpe |
193,95 |
5 |
|
02704 |
abcès palmaire et gaine tendineuse |
149,70 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Luxation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
interphalangienne |
|
|
|
|
02666 |
réduction fermée, une (1) |
|
|
|
|
chaque réduction supplémentaire pour la même main |
9,55 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de réductions. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02671 |
|
|
|
|
|
métacarpo-phalangienne |
|
|
|
|
02664 |
réduction fermée, une (1) |
|
|
|
|
chaque réduction supplémentaire pour la même main |
9,50 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de réductions. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02670 |
|
|
|
|
|
poignet |
|
|
|
|
02663 |
|
|
|
|
|
02669 |
|
|
|
|
|
carpo-métacarpienne |
|
|
|
|
02677 |
|
|
|
|
|
02678 |
|
|
|
|
|
02679 |
réduction fermée avec broche percutanée |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02666 à 02679 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préemabule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Manipulation d'articulation sous anesthésie générale |
|
|
|
|
|
|
|
|
02836 |
interphalangienne, métacarpo-phalangienne |
28,45 |
3 |
|
02835 |
poignet |
134,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
02706 |
phalange proximale |
224,95 |
3 |
|
02713 |
phalange moyenne |
136,10 |
4 |
|
02717 |
phalange distale |
162,35 |
4 |
|
02718 |
métacarpe |
136,10 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
02898 |
ligaments métacarpo-phalangiens |
209,75 |
4 |
|
02198 |
ligaments du poignet |
282,95 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction ligamentaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02726 |
métacarpo-phalangienne |
248,95 |
4 |
|
|
02160 |
poignet avec greffe de tissus |
221,10 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Synovectomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02227 |
interphalangienne, métacarpo-phalangienne |
142,10 |
4 |
|
|
02741 |
poignet |
256,25 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Syndactylie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02377 |
avec greffe de commissure |
408,15 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Ténotomie corrective |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02050 |
un (1) doigt |
126,15 |
4 |
|
|
02750 |
ténosynovotomie doigt (Trigger finger) ou poignet |
133,90 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Tendon |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02368 |
transplantation d'un (1) doigt sur un (1) doigt adjacent sauf pollicisation |
312,55 |
5 |
|
|
09582 |
pollicisation ou transfert d'un (1) doigt à un (1) doigt non adjacent |
544,20 |
7 |
|
|
09583 |
Transfert tendineux, poignet ou main |
449,00 |
5 |
|
|
|
maximum |
898,00 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de transferts tendineux. | |
|
|
|
|
NOTE : Ne peut être utilisé pour suture latéro-latérale ou transfert d'un muscle intrinsèque. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09585 |
Suture tendineuse latéro-latérale, une (1) ou plusieurs, par membre |
380,25 |
4 |
|
|
Reconstruction d'un tendon |
|
|
|
|
(greffe tendineuse), incluant reconstruction des poulies |
|
|
|
|
09586 |
en un (1) temps |
408,15 |
7 |
|
|
en deux (2) temps |
|
|
|
|
09587 |
premier temps |
408,15 |
7 |
|
|
09588 |
deuxième temps |
368,20 |
5 |
|
|
EXTRÉMITÉS - MEMBRES INFÉRIEURS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
HANCHE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02296 |
désarticulation de la hanche |
841,30 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrodèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02936 |
primaire |
841,30 |
11 |
|
|
02930 |
post résection de tête fémorale |
839,00 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroscopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02419 |
arthroscopie avec ou sans biopsie, avec ou sans résection de corps étranger ou de souris articulaire |
386,65 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroplastie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthroplastie (incluant les ténotomies par la même incision, l'autogreffe, la synovectomie et l'ostéotomie du grand trochanter avec sa synthèse) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02410 |
prothèse fémorale ou acétabulaire (incluant prothèse bipolaire) |
709,75 |
7 |
|
|
02411 |
prothèse fémorale ou acétabulaire (incluant prothèse bipolaire) avec exérèse vis, clou-plaque ou prothèse |
767,95 |
9 |
|
|
02333 |
prothèse totale simple (fémorale et acétabulaire) |
987,85 |
11 |
|
|
02335 |
prothèse totale simple avec exérèse de clou(s), vis, clou-plaque ou prothèse fémorale |
1 130,25 |
11 |
|
|
remplacement de prothèse totale après infection : |
|
|
|
|
02249 |
en un (1) seul temps (incluant exérèse de prothèse) |
1 299,65 |
14 |
|
|
en deux (2) temps : |
|
|
|
|
02251 |
premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et fixation temporaire) |
563,75 |
9 |
|
|
02254 |
deuxième temps (mise en place de prothèse totale) |
809,95 |
11 |
|
|
02614 |
prothèse totale après arthrodèse |
1 323,80 |
17 |
|
|
02257 |
prothèse totale dans le cas de luxation congénitale |
1 376,70 |
17 |
|
|
NOTE : Aucun autre acte ne peut être facturé au même site, à la même séance, par un autre médecin |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02259 |
remplacement de composante acétabulaire seulement (incluant le changement de la tête fémorale modulaire, le cas échéant) |
703,00 |
9 |
|
|
02260 |
remplacement de composante fémorale complète seulement |
823,50 |
11 |
|
|
02342 |
remplacement de prothèse totale incluant l'exérèse des composantes fémorale et acétabulaire |
1 257,35 |
14 |
|
|
02261 |
avec allogreffe ou autogreffe en bloc pour corriger défaut non-circonférenciel du fémur, supplément |
286,45 |
3 |
|
|
02262 |
avec allogreffe ou autogreffe en bloc pour corriger défaut non-circonférenciel de l'acétabulum, supplément |
288,25 |
3 |
|
|
02263 |
avec allogreffe ou autogreffe en bloc pour corriger défaut circonférenciel du fémur, supplément |
501,30
|
3 |
|
|
02266 |
avec allogreffe ou autogreffe en bloc pour corriger défaut circonférenciel de l'acétabulum, supplément |
501,30 |
3 |
|
|
NOTE : Les 4 suppléments codés 02261, 02262, 02263 et 02266 ne peuvent être facturés avec les codes d'acte 02747, 02748, 02702, 02700, 02500 et 02501. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02055 |
ou capsulotomie avec exploration, drainage ou résection de corps étranger ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou sans fixation |
525,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Voir tumeur ou site anatomique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse de prothèse (incluant la synovectomie) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02320 |
prothèse simple |
537,20 |
4 |
|
|
02321 |
prothèse totale |
650,50 |
7 |
|
|
02794 |
clous ou vis |
207,85 |
4 |
|
|
02795 |
clou-plaque, plaque et vis |
413,75 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Luxation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
traumatique |
|
|
|
|
02619 |
réduction fermée sans anesthésie |
|
|
|
|
02629 |
réduction fermée avec anesthésie régionale ou générale |
|
|
|
|
02757 |
|
|
|
|
|
congénitale (non soumis à l'article 2.01, 3e alinéa) |
|
|
|
|
réduction fermée incluant traction, arthrographie, ténotomie fermée, manipulation et spica |
|
|
|
|
02747 |
unilatérale |
378,80 |
4 |
|
|
02748 |
bilatérale |
387,75 |
4 |
|
|
02702 |
ostéotomie avec déplacement du bassin avec ou sans fixation |
841,30 |
7 |
|
|
02700 |
réduction ouverte (incluant spica) |
721,10 |
7 |
|
|
02500 |
avec ostéotomie du bassin |
927,50 |
9 |
|
|
02501 |
avec ostéotomie du bassin et du fémur |
1 022,70 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02619, 02629 et 02757 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Examen et manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02849 |
sous anesthésie régionale ou générale |
75,75 |
3 |
|
|
02483 |
pour nécrose avasculaire incluant spica et, le cas échéant, les ténotomies |
193,25 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Synovectomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02252 |
complète |
650,50 |
7 |
|
|
NOTE : Aucun autre service médical ne peut être facturé à la même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ténotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
adducteurs |
|
|
|
|
02074 |
fermée |
124,75 |
3 |
|
|
02079 |
ouverte |
149,70 |
3 |
|
|
02081 |
psoas |
225,65 |
3 |
|
|
02086 |
plusieurs tendons par plusieurs incisions |
524,90 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Transposition et réinsertion tendineuse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02432 |
abdominale |
283,50 |
4 |
|
|
02433 |
psoas iliaque |
761,90 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
CUISSE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02434 |
allongement ou section de la bandelette de Maissiat |
165,05 |
4 |
|
|
02295 |
amputation de la cuisse |
555,70 |
6 |
|
|
02426 |
quadriceps plastie (incluant arthrolyse) |
721,10 |
7 |
|
|
02041 |
fasciotomie fémorale |
300,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
FÉMUR |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement ou correction incluant ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement |
|
|
|
|
02349 |
avec ou sans greffe |
960,35 |
14 |
|
|
avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
|
|
|
|
02376 |
un (1) niveau |
1 080,55 |
14 |
|
|
02378 |
deux (2) niveaux |
1 251,75 |
17 |
|
|
02379 |
Correction progressive de déformation angulaire incluant ostéotomie |
979,60 |
11 |
|
|
02484 |
fasciectomie préalable à l'allongement |
300,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02796 |
à l'aiguille |
45,95 |
3 |
|
|
02797 |
ouverte |
225,65 |
4 |
|
|
02719 |
forage et décompression de la tête fémorale |
255,70 |
5 |
|
|
02720 |
avec greffe osseuse, supplément |
129,75 |
|
|
|
NOTE : Les services médicaux codés 02719 et 02720 ne peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Épiphysiodèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02950 |
fémur par greffe |
524,90 |
4 |
|
|
02952 |
fémur et tibia par greffe |
600,95 |
5 |
|
|
02953 |
fémur par crampons (agrafe) |
450,10 |
4 |
|
|
02955 |
fémur et tibia par crampons (agrafe) |
524,90 |
4 |
|
|
02798 |
grand trochanter |
263,05 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02240 |
tête et col |
524,90 |
4 |
|
|
tumeur bénigne col et/ou tête |
|
|
|
|
02799 |
sans greffe |
650,50 |
5 |
|
|
02801 |
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
860,55 |
7 |
|
|
tumeur bénigne autre que col et/ou tête |
|
|
|
|
02802 |
sans greffe |
361,75 |
4 |
|
|
02803 |
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
662,55 |
7 |
|
|
02816 |
avec reconstruction par allogreffe segmentaire incluant l'ostéosynthèse et la reconstruction ligamentaire |
1 200,70 |
14 |
|
|
tumeur maligne |
|
|
|
|
02808 |
sans greffe |
662,55 |
7 |
|
|
02811 |
avec greffe ou remplacement par prothèse |
795,00 |
7 |
|
|
02812 |
résection extensive et reconstruction |
1 462,90 |
14 |
|
|
02561 |
par allogreffe incluant l'ostéosynthèse et, le cas échéant, la réparation, la reconstruction ligamentaire, l'autogreffe du site de jonction |
1 351,50 |
17 |
|
|
02562 |
avec mise en place de prothèse totale ou unipolaire, supplément |
276,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse de matériel |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02307 |
bande métallique (une ou plusieurs) |
165,05 |
4 |
|
|
02310 |
clou, incluant le verrouillage proximal |
321,60 |
4 |
|
|
02302 |
clou intramédullaire et vis de verrouillage distal |
354,50 |
4 |
|
|
02899 |
plaque et vis |
358,55 |
4 |
|
|
02894 |
plaque et vis lors d'une autre intervention au fémur, supplément |
68,75 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Fracture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
col ou intertrochantérienne |
|
|
|
|
02637 |
réduction fermée pour patient de 16 ans ou moins |
|
|
|
|
02638 |
réduction fermée pour patient de plus de 16 ans |
|
|
|
|
réduction ouverte |
|
|
|
|
02687 |
vis percutanée |
|
|
|
|
02716 |
clou et plaque |
|
|
|
|
02714 |
greffe pédiculée de Judet, etc.
(non soumis à l'article 2.01, 3e alinéa) |
719,95 |
9 |
|
|
col ou pertrochantérienne |
|
|
|
|
02739 |
réduction ouverte et ostéotomie |
|
|
|
|
02688 |
remplacement de la tête par prothèse non cimentée |
618,50 |
7 |
|
|
02689 |
par prothèse cimentée incluant prothèse bipolaire, supplément |
85,95 |
|
|
|
sous trochantérienne |
|
|
|
|
02742 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
diaphyse ou transcondylienne ou suscondylienne |
|
|
|
|
02690 |
réduction fermée avec ou sans anesthésie |
|
|
|
|
02673 |
réduction ouverte fixation interne ou externe |
|
|
|
|
09589 |
ostéosynthèse à foyer fermé, incluant verrouillage proximal |
927,50 |
9 |
|
|
09590 |
verrouillage distal, supplément |
155,25 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02637, 02638, 02687, 02716, 02739, 02742, 02690 et 02673 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préembule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Greffe |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02412 |
os, ostéopériostée, périostée ou de cartilage |
650,50 |
7 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02269 |
périoste pour abcès d'ostéomyélite avec ou sans fistulectomie cutanée ou osseuse |
450,10 |
4 |
|
|
02564 |
forage ou fenestration de la corticale pour ostéomyélite aiguë |
450,10 |
4 |
|
|
02574 |
séquestrectomie ou mise à plat avec ou sans greffe, saucérisation |
489,00 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02091 |
col fémoral |
841,30 |
9 |
|
|
02092 |
métaphyse ou diaphyse, fémur |
795,00 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Raccourcissement de l'os |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02405 |
avec ou sans greffe |
841,30 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Transfert ou transposition |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02625 |
grand trochanter seul |
578,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Plastie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02813 |
plastie de rotation de Borggreve incluant, le cas échéant, la résection tumorale, les plasties vasculo- nerveuses et la fixation avec ou sans greffe (opération de Van Ness) |
1 865,15 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
GENOU |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02294 |
désarticulation du genou |
468,15 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrodèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02937 |
simple |
721,10 |
7 |
|
|
02966 |
post-arthroplastie, incluant l'exérèse du matériel, dans un même temps, le cas échéant |
795,00 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrolyse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02016 |
directe, toute voie d'approche |
461,40 |
4 |
|
|
02013 |
correction progressive d'ankylose avec fixateur externe |
1 080,55 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroplastie (incluant tout service médical aux tissus mous, la plastie de la rotule et l'installation de prothèse de la rotule, le cas échéant) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02492 |
prothèse totale unicompartimentale |
710,50 |
7 |
|
|
02403 |
prothèse totale bicompartimentale |
927,50 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroplastie de remplacement |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
18160 |
lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie, le débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le changement de polyéthylène ou la composante modulaire |
649,30 |
9 |
|
|
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet Appareil musculo-squelettique ne peut être facturé au même site à la même séance. |
|
|
|
|
18161 |
en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse fémorale, tibiale et rotulienne et, le cas échéant, l'ostéotomie fémorale ou tibiale ou la fenêtre) |
1125,75 |
14 |
|
|
en deux temps : |
|
|
|
|
18162 |
premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et fixation par ciment ou par prothèse temporaire) |
927,50 |
11 |
|
|
18163 |
deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant) |
927,50 |
11 |
|
|
18015 |
changement de polyéthylène seulement |
529,60 |
6 |
|
|
02487 |
avec allogreffe ou autogreffe en bloc pour corriger défaut unicompartimental du fémur, supplément |
293,15 |
3 |
|
|
02391 |
avec allogreffe ou autogreffe en bloc pour corriger défaut unicompartimental du tibia, supplément |
289,40 |
3 |
|
|
02392 |
avec allogreffe ou autogreffe en bloc pour corriger défaut circonférenciel du fémur, supplément |
501,30 |
3 |
|
|
02393 |
avec allogreffe ou autogreffe en bloc pour corriger défaut circonférenciel du tibia, supplément |
501,30 |
3 |
|
|
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet Appareil musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance, à l'exception des actes codés 02391, 02392, 02393 et 02487. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02498 |
prothèse rotule seulement |
529,60 |
5 |
|
|
02499 |
par allogreffe au fémur distal |
870,80 |
9 |
|
|
02442 |
par allogreffe au tibia proximal |
960,35 |
9 |
|
|
02465 |
par allogreffe bipolaire (fémur et tibia) |
1 122,50 |
14 |
|
|
02473 |
manipulation du genou pour ankylose, sous anesthésie régionale ou générale |
134,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroscopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02577 |
simple du genou, incluant, le cas échéant, la biopsie synoviale, la résection du plica et le lavage |
209,20 |
3 |
|
|
02724 |
simple, avec un ou plusieurs des procédés thérapeutiques suivants : |
|
|
|
|
méniscectomie |
|
|
|
|
débridement articulaire |
|
|
|
|
section de l'aileron externe |
|
|
|
|
exérèse de souris ou de corps étranger |
305,10 |
3 |
|
|
NOTE : Les services médicaux codés 02577 et 02724 ne peuvent être réclamés avec une autre chirurgie arthroscopique sur le même genou. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie ou capsulotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02056 |
incluant, le cas échéant, l'exploration, le drainage, le rasage, la résection de corps étranger (souris articulaire), l'exérèse de coussinet graisseux, la méniscectomie ou la section de l'aileron externe |
358,55 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse de prothèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02305 |
matériel d'ostéosynthèse rotule |
162,05 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
09539 |
prothèse totale du genou, incluant le cas échéant, la synovectomie, le débridement articulaire, l'exérèse de prothèse de la rotule et la fixation temporaire |
626,40 |
4 |
|
|
09540 |
prothèse totale de rotule, incluant le cas échéant, la synovectomie et le débridement articulaire |
300,45 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02165 |
patellectomie partielle pour tumeur ou rotule bipartite |
256,25 |
4 |
|
|
02164 |
kyste de Baker |
325,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Fracture rotule |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09549 |
réduction ouverte, exérèse totale ou partielle avec réparation tissus mous |
|
|
|
|
02680 |
fixation de fragment ostéochondral (fémur, tibia ou rotule), toute voie d'approche |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
L'acte 09549 est soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Greffe ostéochondrale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02122 |
mosaicplastie (greffes ou autogreffes ostéochondrales composées, unique ou multiple) toute voie d'approche |
396,85 |
4 |
|
|
NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec les actes codés 02577 et 02724. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Luxation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
genou |
|
|
|
|
02737 |
réduction fermée incluant la surveillance |
|
|
|
|
rotule |
|
|
|
|
02749 |
|
|
|
|
|
02565 |
réalignement de la rotule par chirurgie sur les tissus mous |
413,75 |
4 |
|
|
02566 |
réalignement de la rotule par chirurgie sur les tissus osseux, incluant toute chirurgie sur les tissus mous, le cas échéant |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02737 et 02749 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Reconstruction au-delà de six (6) semaines du traumatisme (toute voie d'approche) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02107 |
ligament interne ou externe ou les deux |
450,10 |
5 |
|
|
02102 |
croisé antérieur (technique intra-articulaire) |
621,90 |
7 |
|
|
02110 |
avec tendon rotulien, supplément |
147,40 |
2 |
|
|
02476 |
croisé antérieur (technique extra-articulaire) |
524,90 |
7 |
|
|
02103 |
croisé antérieur (techniques intra et extra-articulaires) |
650,50 |
7 |
|
|
02121 |
révision pour reconstruction incluant, le cas échéant, l'exérèse du matériel en place, la synovectomie et le prélèvement tendineux, supplément |
134,95 |
|
|
|
02105 |
croisé antérieur incluant la capsule ou le(s) ligament(s) collatéral(aux) ou les deux |
617,40 |
9 |
|
|
02104 |
croisé postérieur |
721,10 |
9 |
|
|
02172 |
croisé postérieur avec tendon quadricipital incluant le prélèvement |
766,50 |
11 |
|
|
02106 |
croisé postérieur incluant la capsule ou le(s) ligament(s) collatéral(aux) ou les deux |
760,80 |
11 |
|
|
02108 |
croisés antérieur et postérieur incluant, le cas échéant, la capsule ou le(s) ligament(s) collatéral(aux) ou les deux |
823,10 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation (toute voie d'approche) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02477 |
ligament interne ou externe ou les deux |
496,25 |
5 |
|
|
02418 |
croisé antérieur seul |
450,10 |
4 |
|
|
02847 |
croisé antérieur avec augmentation |
524,90 |
7 |
|
|
02425 |
croisé postérieur seul |
524,90 |
7 |
|
|
02855 |
croisé postérieur avec augmentation |
721,10 |
9 |
|
|
02421 |
croisé antérieur incluant la capsule ou le(s) ligament(s) collatéral(aux) ou les deux |
511,35 |
9 |
|
|
02437 |
croisé postérieur incluant la capsule ou le(s) ligament(s) collatéral(aux) ou les deux |
617,40 |
9 |
|
|
02438 |
croisés antérieur et postérieur incluant, le cas échéant, la capsule ou le(s) ligament(s) collatéral(aux) ou les deux |
717,10 |
11 |
|
|
02439 |
chaque méniscectomie associée à une reconstruction-réparation ligamentaire, supplément |
68,75 |
|
|
|
02475 |
chaque ménisque suturé associé à une reconstruction-réparation ligamentaire, supplément |
213,15 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Suture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02822 |
un ménisque, toute voie d'approche |
427,50 |
5 |
|
|
02059 |
tendon du quadriceps |
537,20 |
4 |
|
|
02061 |
tendon rotuléen |
530,15 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Synovectomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02253 |
complète du genou, toute voie d'approche |
496,25 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
TIBIA ET PÉRONÉ |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement ou correction incluant ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement |
|
|
|
|
02386 |
avec ou sans greffe |
748,80 |
11 |
|
|
avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
|
|
|
|
02387 |
un (1) niveau |
1 080,55 |
11 |
|
|
02388 |
deux (2) niveaux |
1 200,70 |
14 |
|
|
02398 |
Correction progressive de déformation angulaire incluant ostéotomie |
1 080,55 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
fasciectomie préalable à allongement |
|
|
|
|
02485 |
1 compartiment |
300,45 |
4 |
|
|
02486 |
2 compartiments ou plus |
340,15 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02292 |
amputation à la jambe (B.K.) |
526,80 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02864 |
à l'aiguille |
51,60 |
3 |
|
|
02865 |
ouverte |
248,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Décompression - dénervation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
fasciotomie tibiale |
|
|
|
|
02046 |
un (1) compartiment |
225,65 |
4 |
|
|
02047 |
deux (2) compartiments ou plus |
358,55 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Épiphysiodèse du tibia |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02951 |
par greffe (Phemister) |
450,10 |
3 |
|
|
02954 |
par crampon |
375,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02866 |
plaque de croissance d'épiphysiodèse |
717,10 |
6 |
|
|
02867 |
résection extensive et reconstruction |
1 325,45 |
11 |
|
|
02868 |
tumeur bénigne péroné ou tibia (exostose, tête et péroné, etc.) sans greffe |
269,25 |
4 |
|
|
02869 |
tumeur bénigne avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
626,40 |
5 |
|
|
02948 |
tumeur bénigne et reconstruction par allogreffe segmentaire incluant l'ostéosynthèse et la reconstruction ligamentaire |
926,35 |
14 |
|
|
02870 |
tumeur maligne |
625,15 |
5 |
|
|
02871 |
tumeur maligne avec greffe ou remplacement incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
721,10 |
9 |
|
|
02596 |
tumeur maligne extensive et reconstruction par allogreffe incluant l'ostéosynthèse et, le cas échéant, la reconstruction ligamentaire et l'autogreffe |
1 490,05 |
17 |
|
|
02597 |
avec prothèse totale, supplément |
255,70 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02309 |
clou, vis, fils, broches - tibia ou péroné |
|
|
|
|
02872 |
clou, vis, fils, broches - tibia et péroné |
|
|
|
|
02299 |
plaque plus vis - tibia ou péroné |
178,60 |
4 |
|
|
02873 |
plaque plus vis - tibia et péroné |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Fractures |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
péroné seul |
|
|
|
|
02705 |
|
|
|
|
|
02725 |
|
|
|
|
|
tibia (avec ou sans péroné) |
|
|
|
|
02694 |
|
|
|
|
|
réduction ouverte |
|
|
|
|
02696 |
diaphyse, fixation interne ou externe avec ou sans greffe |
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02705 à 02696 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
09591 |
ostéosynthèse à foyer fermé, incluant verrouillage proximal |
626,40 |
5 |
|
|
09592 |
verrouillage distal, supplément |
156,25 |
2 |
|
|
02721 |
épiphyse proximale plateau (un (1) ou deux (2)) |
621,05 |
5 |
|
|
02743 |
pilon tibial |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Greffe osseuse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02874 |
pour pseudarthrose congénitale |
841,30 |
7 |
|
|
02413 |
simple tibia et/ou péroné |
487,25 |
4 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02414 |
par transposition du péroné |
544,20 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision et drainage |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02875 |
abcès d'ostéomyélite avec ou sans fistulectomie |
350,70 |
4 |
|
|
02876 |
forage ou fenestration de la corticale |
322,65 |
4 |
|
|
02877 |
saucérisation (mise à plat) |
300,45 |
4 |
|
|
02878 |
séquestrectomie avec ou sans greffe |
331,30 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02093 |
Maquet, incluant le prélèvement et la pose de greffe, le cas échéant |
650,50 |
6 |
|
|
02068 |
tibiale, incluant toute intervention au péroné, le cas échéant |
524,95 |
5 |
|
|
02030 |
du péroné |
165,05 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Raccourcissement incluant ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02406 |
tibia et péroné avec ou sans greffe plus appareillage |
721,10 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
CHEVILLE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02291 |
type Syme |
568,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrodèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02944 |
pan-arthrodèse |
721,10 |
9 |
|
|
02938 |
tibio-tarsienne |
710,80 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrolyse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02054 |
correction progressive d'ankylose vicieuse avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
1 191,30 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroplastie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02420 |
simple de la cheville |
338,75 |
4 |
|
|
02408 |
totale de la cheville (prothèse) |
761,90 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroscopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02551 |
simple de la cheville avec ou sans biopsie |
130,95 |
3 |
|
|
02552 |
avec un ou plusieurs des procédés thérapeutiques suivants : |
|
|
|
|
- résection de souris ou de corps étranger |
|
|
|
|
- résection d'ostéophyte |
|
|
|
|
- forage ou chondroplastie d'abrasion |
318,05 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie ou capsulotomie avec exploration, drainage, ou résection de corps étranger ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou sans fixation : |
|
|
|
|
02880 |
avec ostéotomie malléolaire |
406,25 |
6 |
|
|
02057 |
simple de cheville |
325,25 |
3 |
|
|
02882 |
avec arthrite septique |
375,30 |
4 |
|
|
Décompression - dénervation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02883 |
décompression - sinus du tarse |
136,10 |
4 |
|
|
02884 |
décompression - tunnel tarsien |
149,70 |
4 |
|
|
02885 |
neurectomie cheville |
193,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09541 |
de prothèse totale de cheville |
225,65 |
4 |
|
|
de vis, clou, broches, fils, plaque plus vis |
|
|
|
|
02304 |
uni-malléolaire |
148,85 |
4 |
|
|
02306 |
bi ou tri-malléolaire |
162,05 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Fracture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
uni, bi, tri-malléolaire |
|
|
|
|
02708 |
|
|
|
|
|
réduction ouverte |
|
|
|
|
02727 |
uni-malléolaire |
|
|
|
|
09542 |
bi-malléolaire |
|
|
|
|
02886 |
tri-malléolaire |
|
|
|
|
02887 |
malléolaire avec déchirure ligamentaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02708 à 02887 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Luxation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02751 |
|
|
|
|
|
02888 |
réduction ouverte incluant réparation ligamentaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les actes 02751 et 02888 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02851 |
cheville |
148,85 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction - réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02161 |
reconstruction ligamentaire |
375,30 |
4 |
|
|
02199 |
réparation ligamentaire (immédiate) |
300,45 |
4 |
|
|
réparation tendon d'Achille |
|
|
|
|
02441 |
immédiate |
447,95 |
4 |
|
|
02889 |
tardive |
496,25 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Synovectomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09543 |
cheville |
413,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Ténotomie (tendon d'Achille) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02075 |
fermée |
124,75 |
3 |
|
|
02080 |
ouverte |
149,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Transposition tendineuse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09544 |
une |
375,30 |
4 |
|
|
09545 |
deux ou plusieurs |
524,90 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
PIED |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement incluant l'ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02264 |
métatarsien, avec ou sans greffe, un ou plusieurs, avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
841,30 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02267 |
médio-tarsienne ou transmétatarsienne |
413,75 |
4 |
|
|
02287 |
un métatarsien en rayon |
142,10 |
4 |
|
|
|
chaque métatarsien additionnel pour un même pied |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de métatarsiens. | |
|
|
|
|
02285 |
une ou plusieurs phalanges d'un orteil |
147,05 |
4 |
|
|
|
chaque orteil supplémentaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre d'orteils.
Cet acte est soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelletique. | |
|
|
|
|
Arthrodèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02943 |
médio-tarsienne ou sous-astragalienne ou triple arthrodèse |
717,10 |
5 |
|
|
02949 |
articulation de Lisfranc |
300,45 |
4 |
|
|
02946 |
articulation métatarso-phalangienne |
331,30 |
4 |
|
|
02940 |
interphalangienne, une ou plusieurs, par orteil |
148,85 |
3 |
|
|
|
chaque orteil supplémentaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre d'orteils.
Cet acte est soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Arthrolyse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02070 |
correction progressive d'ankylose vicieuse avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
841,30 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthroscopie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09500 |
pied |
128,80 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrotomie incluant, le cas échéant : |
|
|
|
|
la capsulotomie avec exploration et drainage, la résection de corps étranger ou de souris articulaire |
|
|
|
|
02237 |
simple, sans fixation d'ostéochondrite |
124,75 |
4 |
|
|
02238 |
simple, avec fixation d'ostéochondrite |
255,70 |
4 |
|
|
09501 |
pour arthrite septique |
248,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Biopsie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09502 |
à l'aiguille ou au trocart |
49,80 |
3 |
|
|
02247 |
ouverte |
175,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02244 |
complète d'astragale ou de calcanéum |
351,50 |
7 |
|
|
02241 |
barre tarsienne |
375,30 |
4 |
|
|
02234 |
fascia pour fibromatose plantaire, incluant l'arthrotomie, le cas échéant |
269,25 |
4 |
|
|
02246 |
scaphoïde ou scaphoïde accessoire |
165,05 |
4 |
|
|
02242 |
tête métatarsienne |
141,70 |
4 |
|
|
chaque tête métatarsienne supplémentaire pour le même pied |
28,25 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Inscrire le nombre d'excisions. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02245 |
os sésamoïde |
149,70 |
4 |
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec aucun autre service médical. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
tumeur bénigne |
|
|
|
|
calcanéum ou astragale |
|
|
|
|
09505 |
sans greffe |
269,25 |
4 |
|
|
09506 |
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
413,75 |
5 |
|
|
os mineurs |
|
|
|
|
09507 |
sans greffe |
162,05 |
4 |
|
|
09508 |
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
325,15 |
4 |
|
|
tumeur maligne |
|
|
|
|
calcanéum ou astragale |
|
|
|
|
09509 |
sans greffe |
316,40 |
6 |
|
|
09510 |
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
453,50 |
7 |
|
|
os mineurs |
|
|
|
|
09511 |
sans greffe |
204,10 |
4 |
|
|
09512 |
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
272,15 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09513 |
prothèse |
162,00 |
4 |
|
|
09514 |
vis, broche, fils, clou, plaque |
148,85 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Greffe |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09515 |
calcanéum ou astragale |
409,25 |
4 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09516 |
os mineur |
248,75 |
4 |
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Fracture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
calcanéum ou astragale |
|
|
|
|
02710 |
réduction fermée, sous anesthésie régionale ou générale |
|
|
|
|
02744 |
réduction fermée avec embrochage percutané (non soumis à l'article 2.01, 3e alinéa) |
375,30 |
5 |
|
|
02730 |
|
|
|
|
|
02734 |
|
|
|
|
|
tarse (astragale et calcanéum exceptés) |
|
|
|
|
un ou plusieurs |
|
|
|
|
02709 |
réduction fermée |
|
|
|
|
02729 |
réduction ouverte |
|
|
|
|
métatarsien |
|
|
|
|
02711 |
réduction fermée : un ou plusieurs au même pied |
|
|
|
|
02691 |
réduction fermée avec embrochage percutané |
|
|
|
|
chaque métatarsien supplémentaire |
37,60 |
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de métatarsiens. | |
|
|
|
|
réduction ouverte |
|
|
|
|
02731 |
un (1) |
|
|
|
|
02732 |
plusieurs au même pied |
|
|
|
|
phalange |
|
|
|
|
02712 |
|
|
|
|
|
chaque supplémentaire pour le même pied |
10,70 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de réductions. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02692 |
réduction fermée avec embrochage percutané |
|
|
|
|
chaque orteil supplémentaire pour le même pied |
36,75 |
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre d'orteils. | |
|
|
|
|
02733 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : |
Pour les actes 02710, 02730, 02734, 02709, 02729, 02711, 02691, 02731, 02732, 02712, 02692 et 02733 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Incision - drainage |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09517 |
abcès plantaire avec implication de la gaine tendineuse |
144,70 |
4 |
|
|
09561 |
Incision et drainage ou mise à plat d'os mineur |
135,40 |
4 |
|
|
09562 |
Incision et drainage ou mise à plat de calcanéum ou d'astragale |
225,65 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Luxation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
tarse |
|
|
|
|
02752 |
|
|
|
|
|
02765 |
réduction fermée et fixation percutanée |
|
|
|
|
02764 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
métatarso-phalangienne |
|
|
|
|
02754 |
|
|
|
|
|
|
chaque réduction supplémentaire pour le même pied |
10,85 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de réductions. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02766 |
|
|
|
|
|
interphalangienne |
|
|
|
|
02756 |
|
|
|
|
|
|
chaque réduction supplémentaire pour le même pied |
10,70 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de réductions. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02767 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : |
Les actes 02752 à 02767 sont soumis à l'article 2.01, 3e alinéa du préambule particulier de l'appareil musculo-squelettique. | |
|
|
|
|
Manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09532 |
un ou deux pieds pour correction de difformité et l'immobilisation |
132,90 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Ostéotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02060 |
calcanéum, astragale ou tarse |
331,30 |
5 |
|
|
09524 |
métatarse |
165,05 |
4 |
|
|
09563 |
phalange |
149,70 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
capsulotomie tarso-métatarsienne |
|
|
|
|
09528 |
un (1) |
149,70 |
4 |
|
|
09529 |
plusieurs |
524,90 |
5 |
|
|
02049 |
syndactylie pour orteil |
131,50 |
4 |
|
|
transposition et réinsertion tendineuse, orteil |
|
|
|
|
09564 |
un (1) |
130,95 |
4 |
|
|
|
chaque orteil supplémentaire du même pied |
26,05 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre d'orteils. | |
|
|
|
|
transposition et réinsertion tendineuse, pied |
|
|
|
|
09530 |
un (1) |
413,75 |
4 |
|
|
09531 |
plusieurs |
524,90 |
5 |
|
|
02436 |
ténodèse, pied |
300,45 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction de la 1re articulation métatarso-phalangienne, incluant, le cas échéant, la sésamoïdectomie et l'exostosectomie du premier métatarsien, la ténotomie, la transposition et la réinsertion tendineuse |
|
|
|
|
09593 |
sans ostéotomie |
244,20 |
4 |
|
|
02069 |
avec ostéotomie ou arthrodèse cunéo-métatarsienne |
305,10 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
arthroplastie métatarsophalangienne, incluant l'exostosectomie, la ténotomie, la transposition et la réinsertion tendineuse, le cas échéant |
|
|
|
|
09595 |
hémi-arthroplastie |
244,20 |
4 |
|
|
09596 |
arthroplastie totale |
358,55 |
4 |
|
|
09565 |
reprise d'une chirurgie de correction d'hallux valgus, incluant la correction d'hallux varus, le cas échéant |
350,70 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
02529 |
métatarsophalangienne, incluant l'excision partielle de la phalange proximale, la ténotomie, la transposition et la réinsertion tendineuse, le cas échéant |
149,70 |
4 |
|
|
02550 |
arthroplastie de résection interphalangienne pour correction d'orteil en griffe, incluant la ténotomie, la transposition et la réinsertion tendineuse, le cas échéant |
144,40 |
4 |
|
|
|
chaque orteil supplémentaire du même pied |
28,75 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre d'orteils. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02422 |
pour chevauchement du 5e orteil, toute technique |
149,70 |
4 |
|
|
pied bot ou astragale vertical |
|
|
|
|
02553 |
allongement ouvert du tendon d'Achille |
130,95 |
4 |
|
|
02555 |
relâchement postérieur, incluant l'allongement du tendon d'Achille, le cas échéant |
386,65 |
5 |
|
|
02556 |
relâchement antérieur |
386,65 |
5 |
|
|
02557 |
relâchement plantaire extensif |
426,25 |
5 |
|
|
02558 |
capsulotomie interne et allongement tendineux |
449,00 |
6 |
|
|
02560 |
relâchement postéro-médian |
717,10 |
11 |
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même pied. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02563 |
reprise d'un relâchement postéro-médian |
1 127,45 |
14 |
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même pied. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Synovectomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02248 |
orteil |
155,70 |
3 |
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être associé à une autre chirurgie au même orteil lors de la même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ténotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
fermée |
|
|
|
|
02071 |
un (1) orteil |
45,35 |
3 |
|
|
02072 |
plusieurs orteils |
124,75 |
3 |
|
|
02073 |
fascia plantaire (Steindler) |
124,75 |
3 |
|
|
sous vision directe |
|
|
|
|
02076 |
un (1) orteil |
149,70 |
3 |
|
|
02077 |
plusieurs orteils |
193,85 |
3 |
|
|
02078 |
fascia plantaire (Steindler) |
149,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
BOURSE SÉREUSE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Drainage |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02008 |
drainage d'abcès sous anesthésie générale, soins complets |
178,60 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02212 |
bourse calcanéenne (talon) |
149,70 |
3 |
|
|
02236 |
bourse olécrânienne |
178,60 |
3 |
|
|
02235 |
bourse huméro-radiale |
136,10 |
3 |
|
|
02256 |
bourse malléolaire, prérotulienne, prétibiale |
148,85 |
3 |
|
|
02255 |
bourse péritrochantérienne |
124,75 |
3 |
|
|
02233 |
bourse sous-deltoïdienne |
149,70 |
3 |
|
|
09534 |
bourse ischiatique |
204,10 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Incision - exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02012 |
incision, exérèse de dépôts calcifiés et curetage |
178,60 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
MUSCLES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09535 |
allongement musculaire |
331,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
exérèse d'un corps étranger sous anesthésie générale |
|
|
|
|
02190 |
simple |
148,85 |
4 |
|
|
02191 |
compliquée, v.g. blessure par arme à feu |
300,00 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09536 |
raccourcissement musculaire |
204,10 |
4 |
|
|
02208 |
résection de muscle (myectomie) simple |
248,75 |
4 |
|
|
02209 |
résection de muscle (myectomie) extensive |
375,30 |
5 |
|
|
02155 |
section du scalène antérieur avec ou sans résection de côte cervicale |
272,15 |
5 |
|
|
02023 |
section du sterno-cléïdo-mastoïdien (torticolis congé-nital) |
294,60 |
4 |
|
|
tumeur |
|
|
|
|
02127 |
biopsie ouverte de tumeur maligne du muscle |
225,65 |
3 |
|
|
02152 |
excision tumeur bénigne |
243,55 |
3 |
|
|
02153 |
excision tumeur maligne |
526,85 |
4 |
|
|
02154 |
exérèse d'ossification hétérotopique extensive (Brooker 3 ou 4) de la hanche post-arthroplastie |
426,25 |
7 |
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction - réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02331 |
réanimation par transfert musculaire (paralysie faciale) |
289,10 |
6 |
|
|
02323 |
réinsertion de muscle ou réparation de déchirure musculaire |
209,75 |
4 |
|
|
02322 |
transplantation complète d'un muscle, v.g. grand pectoral |
561,20 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
TENDONS, GAINES TENDINEUSES,
APONÉVROSES ET LIGAMENTS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
gaine tendineuse pour tuberculose ou arthrite rhumatoïde |
|
|
|
|
02201 |
une (1) |
178,60 |
4 |
|
|
02202 |
plusieurs |
251,60 |
4 |
|
|
09537 |
kyste arthrosynovial ou ténosynovial |
140,25 |
3 |
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02007 |
biopsie ouverte de tumeur maligne, tendon, gaine, ligament, fascia |
225,65 |
3 |
|
|
02082 |
exérèse de tumeur bénigne, tendon, gaine, ligament, fascia (P.G. 2.4.7.7.A) |
|
|
|
|
|
|
|
L'acte 02082 est visé par la règle 2.4.7.7 du préambule général (plateau de chirurgie). | |
|
|
|
|
02083 |
exérèse de tumeur maligne, tendon, gaine, ligament, fascia |
324,80 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Incision et exérèse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02200 |
exploration, sans réparation, d'un tendon, qui nécessite un transfert à un autre médecin (P.G. 2.4.7.7.A) |
|
|
|
|
|
|
|
L'acte 02200 est visé par la règle 2.4.7.7 du préambule général (plateau de chirurgie). | |
|
|
|
|
02014 |
exploration d'un tendon, d'une gaine tendineuse, drainage ou section de gaine ou exérèse de corps étranger |
118,75 |
3 |
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à une réparation tendineuse, nerveuse ou osseuse au même doigt. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02015 |
exploration de fascia, ligament et/ou exploration de nodule et/ou exérèse de corps étranger |
145,00 |
3 |
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
09597 |
Tenolyse d'un doigt, une (1) ou plusieurs, sans autre intervention sur les tendons à la même séance |
378,80 |
4 |
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au même site. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02327 |
Ténodèse articulaire à un doigt |
170,05 |
4 |
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au même doigt. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Reconstruction - Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02326 |
greffe tendineuse, autre site que main ou poignet (P.G. 2.4.7.7.A) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
L'acte 02326 est visé par la règle 2.4.7.7 du préambule général (plateau de chirurgie). | |
|
|
|
|
suture |
|
|
|
|
ténorraphie, suture tendineuse : doigt, main, poignet, cheville, pied |
|
|
|
|
02396 |
tendon extenseur (du même membre) |
186,10 |
4 |
|
|
|
maximum |
558,30 |
|
|
|
|
|
|
|
|
tendon fléchisseur (du même membre) |
|
|
|
|
02397 |
un (1) - réparation immédiate ou tardive |
284,20 |
4 |
|
|
|
maximum |
852,60 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Pour les codes de facturation 02396 et 02397, inscrire le nombre de tendons. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02324 |
ténoplastie, raccourcissement, allongement, etc. |
|
|
|
|
|
un (1) tendon |
267,90 |
4 |
|
|
|
maximum |
1 071,60 |
|
|
|
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AVIS : Inscrire le nombre de tendons. |
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02330 |
greffe de fascia lata (paralysie faciale) |
289,10 |
6 |
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02332 |
greffe de fascia lata avec méloplastie et canthoplastie externe (paralysie faciale) |
385,50 |
7 |
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|
DIVERS |
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02863 |
Immobilisation temporaire de fracture avec ou sans réduction temporaire qui nécessite un transfert à un autre médecin |
15,95 |
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|
application de stimulateurs électriques |
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02488 |
externes |
93,75 |
3 |
|
|
02489 |
percutanés |
115,55 |
3 |
|
|
02490 |
internes |
170,05 |
4 |
|
|
02348 |
changement de pansement, sous anesthésie générale, incluant l'ablation de l'attelle, la désinfection ainsi que la réfection du pansement et de l'attelle |
132,90 |
4 |
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|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre service par le même médecin à la même séance. |
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02308 |
exérèse de bande métallique (une ou plusieurs) ailleurs que le fémur |
152,95 |
4 |
|
|
02301 |
exérèse de clou ou broche pour traction |
31,25 |
3 |
|
|
02328 |
exérèse de prothèse ailleurs |
162,05 |
4 |
|
|
02312 |
exérèse de vis, plaque, clou, broches, fils ailleurs |
134,95 |
4 |
|
|
02311 |
incision au niveau d'une broche d'un fixateur externe sous anesthésie locale |
14,80 |
|
|
|
injection intra-osseuse de corticoïdes avec ou sans scopie |
|
|
|
|
09547 |
os majeur |
112,00 |
4 |
|
|
09546 |
os mineur |
97,25 |
3 |
|
|
02300 |
insertion de broche ou clou pour traction squelettique |
149,70 |
4 |
|
|
02303 |
insertion de pince à traction squelettique crânienne |
149,70 |
4 |
|
|
|
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|
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|
Immobilisation par plâtre, attelles et « taping » |
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|
(coût du matériel non inclus) |
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|
extrémités |
|
|
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02820 |
doigt |
27,60 |
2 |
|
|
02823 |
main |
28,10 |
2 |
|
|
02848 |
pied |
28,10 |
2 |
|
|
02800 |
membre supérieur (bras, coude, avant-bras) ou inférieur (cuisse, genou, jambe) |
36,55 |
2 |
|
|
02807 |
« taping » du pied ou de la cheville |
33,00 |
2 |
|
|
02824 |
spica de l'épaule |
69,00 |
2 |
|
|
02809 |
minerve |
68,30 |
2 |
|
|
02810 |
corset plâtré |
69,00 |
2 |
|
|
02842 |
spica de la hanche (unilatéral ou bilatéral) |
69,00 |
2 |
|
|
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|
|
|
Appareillage fonctionnel |
|
|
|
|
|
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|
|
Application d'attelles correctrices sans fracture ni luxation (v.g. pour arthrite) incluant les attaches et l'imperméabilisation, mais n'incluant pas le coût du matériel. |
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|
|
|
|
|
|
Ces honoraires s'appliquent quand les attelles sont fabriquées au bureau du médecin. La prestation est réduite de 5,45 $ au 1 er janvier 2012 et de 5,70 $ au 1 er juin 2013 quand l'attelle est fabriquée à l'hôpital. (MOD 067) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02804 |
tibia |
93,75 |
2 |
|
|
02805 |
fémur |
128,60 |
2 |
|
|
02806 |
avant-bras |
74,45 |
2 |
|
|
02817 |
cou |
21,55 |
|
|
|
membre supérieur |
|
|
|
|
02829 |
épaule |
25,30 |
|
|
|
02827 |
coude |
19,50 |
|
|
|
02828 |
main et poignet |
21,10 |
|
|
|
membre inférieur |
|
|
|
|
02852 |
toute la jambe (moitié de cuisse jusqu'aux orteils) |
25,90 |
|
|
|
02853 |
genou |
19,90 |
|
|
|
02854 |
sous-genou (incluant le pied) |
19,90 |
|
|
|
02381 |
prise de greffon osseux par un médecin autre que le premier intervenant |
165,05 |
|
|
|
02325 |
réajustement d'un fixateur externe sous anesthésie générale, incluant si nécessaire, le changement d'une (1) ou plusieurs broches ou le changement d'une autre composante du fixateur, ou les deux |
|
|
|
|
unilatéral |
248,75 |
5 |
|
|
02957 |
stimulation de la croissance par corps étranger os majeurs |
141,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Prélèvements chez un cadavre |
|
|
|
|
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|
NOTE : La règle 8 du préambule particulier de chirurgie ne s'applique pas aux prélèvements chez un cadavre. |
|
|
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|
|
|
|
Prise de greffon entier pour allogreffe, incluant la préparation, l'emballage et la culture. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02430 |
astragale |
234,70 |
|
|
|
02423 |
bassin |
450,10 |
|
|
|
02431 |
calcanéum |
124,75 |
|
|
|
02424 |
fémur incluant la tête et le col fémoral |
375,30 |
|
|
|
02428 |
humérus |
300,45 |
|
|
|
02530 |
peau |
340,15 |
|
|
|
02429 |
radius ou cubitus |
272,15 |
|
|
|
02427 |
tibia |
300,45 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Réimplantation |
|
|
|
|
(après amputation complète avec suture de nerfs, artères, veines, sous microscope) |
|
|
|
|
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|
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|
NOTE : La règle 8 du préambule particulier de chirurgie ne s'applique pas aux actes de cette rubrique |
|
|
|
|
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|
|
02355 |
avant-bras |
1 587,30 |
17 |
|
|
02356 |
bras |
1 587,30 |
17 |
|
|
02352 |
doigt (incluant au moins une articulation) |
1 133,75 |
17 |
|
|
02357 |
épaule |
2 040,85 |
17 |
|
|
02354 |
poignet |
1 587,30 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Microanastomose (grossissement 5X et plus) : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
02385 |
Microanastomose d'une artère ou d'une veine |
625,00 |
9 |
|
|
02394 |
Greffe d'une artère ou d'une veine microanastomosée |
1 020,45 |
14 |
|
|
02180 |
Réexploration d'anastomose vasculaire d'un lambeau microanastomosé effectuée en deçà de 14 jours de la procédure initiale |
408,15 |
7 |
|
|
NOTE : Aucun autre service ne peut être facturé pour le même patient à la même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Lorsqu'un acte est suivi de la mention P.G. 2.4.7.7 A ou B, un supplément d'honoraires est prévu.
Voir la règle 2.4.7.7 (plateau de chirurgie) du préambule général. |
|
|
|
|
|
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
|
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|
|
NEZ |
|
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|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Abcès ou hématome de la cloison |
|
|
|
|
03000 |
drainage (P.G. 2.4.7.7 A) |
27,85 |
3 |
|
|
03003 |
drainage avec implantation immédiate de substance |
122,50 |
4 |
|
|
03001 |
Révision du dorsum nasal après septorhinoplastie |
73,70 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Turbinectomie toutes méthodes |
|
|
|
|
03101 |
unilatérale partielle ou queue de cornet |
31,90 |
2 |
|
|
03102 |
bilatérale |
44,25 |
2 |
|
|
Polypectomie nasale |
|
|
|
|
03160 |
unique (P.G. 2.4.7.7 A) |
14,20 |
3 |
|
|
03172 |
multiple |
44,25 |
3 |
|
|
03173 |
multiple bilatérale |
65,80 |
3 |
|
|
03161 |
polype des choanes |
50,75 |
3 |
|
|
03199 |
Résection sous-muqueuse du septum nasal |
147,40 |
4 |
|
|
03200 |
Amenuisation d'un (1) ou plusieurs cornets, unilatéral ou bilatéral (turbino-plastie) |
|
|
|
|
(résection sous-muqueuse d'un cornet) |
96,35 |
2 |
|
|
03201 |
au cours d'une autre intervention chirurgicale, supplément |
34,95 |
1 |
|
|
03207 |
Cryochirurgie d'un cornet du nez |
63,55 |
2 |
|
|
Cryochirurgie avec azote liquide en circulation ou en jet avec thermocouple ou chirurgie au laser |
|
|
|
|
03208 |
pour tumeur précancéreuse : nez, bouche, pharynx et larynx |
138,80 |
3 |
|
|
03209 |
pour tumeur maligne du nez, bouche, pharynx et larynx |
158,75 |
3 |
|
|
03239 |
Amputation nasale |
259,40 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03301 |
Cautérisation de cornet, unilatérale |
22,20 |
4 |
|
|
03320 |
Septodermoplastie |
189,30 |
3 |
|
|
03321 |
Reconstruction ostéo-cartilagineuse de la cloison (septoplastie) incluant la mise en place de plaques silastic |
204,10 |
4 |
|
|
03343 |
Cure de sténose de valves nasales |
|
|
|
|
03322 |
Cure de perforation de la cloison |
189,30 |
2 |
|
|
03367 |
Mise en place d'un bouton de silastic |
63,55 |
4 |
|
|
Septorhinoplastie |
|
|
|
|
03323 |
partielle (excluant les ostéotomies) |
247,15 |
3 |
|
|
complète (reconstruction de la cloison et des pyramides nasales incluant collumelloplastie) |
|
|
|
|
03225 |
par voie endonasale |
316,35 |
4 |
|
|
03226 |
par voie externe (décortication de la pyramide nasale) |
396,85 |
7 |
|
|
03325 |
Collumelloplastie seule |
147,40 |
4 |
|
|
03326 |
Reconstruction nasale pour amputation partielle ou totale, post-traumatique ou post-chirurgicale |
|
|
|
|
03327 |
Greffe composée |
170,05 |
5 |
|
|
03328 |
Rhinophyma rasage |
250,05 |
5 |
|
|
03329 |
Correction plastique d'un rhinophyma |
|
|
|
|
Chirurgie corrective de rhinite atrophique : |
|
|
|
|
03330 |
par prothèse synthétique (unilatérale) |
123,65 |
4 |
|
|
03331 |
par greffe autogène |
189,30 |
4 |
|
|
Atrésie d'une choane |
|
|
|
|
03340 |
approche nasale antérieure sous microscope |
243,75 |
11 |
|
|
03341 |
ponction et insertion de tube |
66,05 |
11 |
|
|
03342 |
approche par voie transpalatine |
249,45 |
3 |
|
|
03335 |
Traitement de synéchies incluant la mise en place de plaques silastic |
13,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Épistaxis |
|
|
|
|
03804 |
cautérisation de la cloison |
7,15 |
3 |
|
|
03806 |
électrocautérisation |
14,55 |
3 |
|
|
tamponnement nasal |
|
|
|
|
03801 |
antérieur, par mèche |
14,25 |
2 |
|
|
03809 |
antérieur et postérieur (P.G. 2.4.7.7 A) |
40,60 |
3 |
|
|
03807 |
tube gonflable (P.G. 2.4.7.7 A) |
75,75 |
3 |
|
|
03808 |
par mèche et tampon rhino-pharyngé
(P.G. 2.4.7.7 B) |
112,00 |
4 |
|
|
03803 |
ligature de l'artère ethmoïde antérieure |
133,80 |
4 |
|
|
03810 |
ligature intra-nasale de l'artère sphéno-palatine |
348,75 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Corps étranger |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Extraction de corps étranger du nez |
|
|
|
|
03002 |
par rhinotomie (P.G. 2.4.7.7 A) |
44,15 |
3 |
|
|
03194 |
par rhinoscopie |
14,35 |
3 |
|
|
03190 |
profondément situé, nécessitant une anesthésie générale |
47,85 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
NASO-PHARYNX |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse de tumeur |
|
|
|
|
03165 |
par voie intranasale |
65,80 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03166 |
par voie transpalatine |
247,15 |
6 |
|
|
03167 |
par voie naso-pharyngée |
123,65 |
4 |
|
|
03168 |
|
|
|
|
|
Rhinotomie latérale pour exérèse de tumeur |
|
|
|
|
03158 |
bénigne |
99,80 |
4 |
|
|
03159 |
maligne |
189,30 |
3 |
|
|
03164 |
Exérèse de kyste dermoïde du nez et fistule nasale médiane |
|
|
|
|
03169 |
Cure d'angiofibrome juvénile ou de cordome |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03337 |
Réparation de fistule oro-nasale |
58,95 |
3 |
|
|
03338 |
Correction de difformités postsinusectomie radicale |
170,05 |
4 |
|
|
03368 |
Sinusectomie frontale par lambeau ostéoplastique |
442,20 |
7 |
|
|
03369 |
avec greffe adipeuse (supplément) |
99,10 |
|
|
|
03344 |
Rhinopharyngoscopie directe avec injection de substance inerte sous la muqueuse du naso-pharynx |
44,60 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
SINUS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03004 |
Sinusotomie intranasale ou par la fosse canine (incluant méatotomie moyenne, infundibulectomie) |
79,25 |
4 |
|
|
03008 |
Sinusotomie frontale par voie externe (trépanation avec ou sans insertion de cathéter) |
123,65 |
4 |
|
|
03005 |
Sinusotomie sphénoïdale |
83,05 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Sinusectomie maxillaire par voie orale (Caldwell-Luc) : |
|
|
|
|
03105 |
unilatérale comprenant la sinusotomie intranasale, le cas échéant |
213,15 |
4 |
|
|
03104 |
Sinusectomie maxillaire intranasale par approche combinée (intranasale et de la fosse canine) |
195,05 |
3 |
|
|
03215 |
Sinusectomie frontale externe radicale |
390,05 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Sinusectomie ethmoïdale intranasale : |
|
|
|
|
03110 |
antérieure unilatérale |
158,75 |
4 |
|
|
03111 |
antérieure et postérieure unilatérale |
182,55 |
4 |
|
|
03112 |
avec sphénoïdotomie |
220,00 |
4 |
|
|
03113 |
avec sphénoïdectomie |
268,75 |
4 |
|
|
03108 |
Sinusectomie ethmoïdale par voie externe, unilatérale |
333,55 |
4 |
|
|
Sinusectomie sphénoïdale incluant la biopsie, le cas échéant : |
|
|
|
|
03210 |
par voie intranasale |
158,75 |
4 |
|
|
03211 |
par voie transpalatine |
366,25 |
4 |
|
|
NOTE : La sinusectomie sphénoïdale par voie intranasale ne peut s'ajouter au service médical code d'acte 03113 au cours d'une même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Sinusectomie transmaxillo-nasale : |
|
|
|
|
sans exentération de l'orbite : |
|
|
|
|
03235 |
sans exérèse du plateau palato-dentaire |
438,75 |
5 |
|
|
03236 |
avec exérèse du plateau palato-dentaire |
500,00 |
9 |
|
|
avec exentération de l'orbite : |
|
|
|
|
03237 |
sans exérèse du plateau palato-dentaire |
500,00 |
9 |
|
|
03238 |
avec exérèse du plateau palato-dentaire |
621,35 |
11 |
|
|
03246 |
Sinusectomie sphénoïdale par voie transseptale |
305,00 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Exploration de la fosse ptérygo-maxillaire par voie
transantrale |
|
|
|
|
03247 |
ligature de l'artère maxillaire interne |
384,35 |
5 |
|
|
03248 |
ganglionectomie sphéno-palatine |
362,75 |
6 |
|
|
03249 |
section de V2 |
399,70 |
5 |
|
|
03250 |
Biopsie |
399,90 |
5 |
|
|
03109 |
Neurectomie vidienne par voie transantrale |
362,75 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Fermeture de fistule antro-orale |
|
|
|
|
03345 |
avec Caldwell-Luc |
221,10 |
3 |
|
|
03346 |
avec lambeau |
243,75 |
3 |
|
|
03347 |
Reconstruction du canal naso-frontal avec greffe ou prothèse |
316,35 |
7 |
|
03348 |
Cure d'écoulement de liquide céphalo-rachidien (LCR) par lambeau pédiculé intranasal |
C.S. |
12 |
|
|
|
|
|
|
|
LARYNX |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03016 |
Thyrotomie exploratrice avec ou sans excision de tumeur bénigne (laryngofissure) |
189,30 |
5 |
|
|
Thyrotomie |
|
|
|
03018 |
pour sténose laryngée |
C.S. |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Introduction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Laryngoscopie incluant la biopsie |
|
|
|
|
avec exérèse de polype ou tumeur bénigne de cordes vocales, unilatérale |
|
|
|
|
03039 |
directe (P.G. 2.9) |
147,50 |
4 |
|
|
03040 |
à suspension (P.G. 2.9) |
152,00 |
4 |
|
|
03041 |
au microscope (P.G. 2.9) |
208,70 |
4 |
|
|
avec exérèse de polype ou tumeur bénigne de cordes vocales, bilatérale |
|
|
|
|
03042 |
directe (P.G. 2.9) |
167,45 |
4 |
|
|
03043 |
à suspension (P.G. 2.9) |
208,70 |
4 |
|
|
03044 |
au microscope (P.G. 2.9) |
221,10 |
4 |
|
|
03045 |
avec injection de substance plastique pour combler une corde vocale (P.G. 2.9) |
200,90 |
4 |
|
|
03046 |
microchirurgie sous-glottique au laser |
226,80 |
5 |
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Laryngectomie |
|
|
|
|
03015 |
partielle verticale |
277,75 |
7 |
|
|
03012 |
fronto-latérale |
289,10 |
7 |
|
|
03115 |
sus-glottique |
442,20 |
9 |
|
|
03220 |
totale |
487,55 |
12 |
|
|
Aryténoïdopexie et/ou aryténoïdectomie |
|
|
|
|
03241 |
par voie endolaryngée |
243,75 |
3 |
|
|
03245 |
Médialisation de la corde vocale, par implant de cartilage |
249,45 |
3 |
|
|
03242 |
par voie externe |
306,25 |
4 |
|
|
03243 |
reconstructive (laryngectomie) |
436,45 |
7 |
|
|
03223 |
Épiglottectomie par voie de pharyngotomie antérieure ou latérale |
277,75 |
5 |
|
|
03227 |
Laryngectomie et pharyngectomie totale |
555,60 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03349 |
|
|
|
|
|
03363 |
|
|
|
|
|
03366 |
Exérèse de quille de silastic intralaryngée incluant laryngoscopie avec ou sans section de synéchie |
175,75 |
4 |
|
|
03364 |
Fistulisation externe postlaryngectomie pour réhabilitation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03334 |
Réinnervation du larynx par transfert d'un pédicule musculo-nerveux |
396,85 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
TRACHÉE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03019 |
Trachéotomie |
132,65 |
6 |
|
|
03021 |
Trachéotomie au cours d'une autre intervention chirurgicale, supplément |
61,25 |
|
|
|
03022 |
Insertion d'un tube de Montgomery incluant la trachéotomie |
147,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Résection trachéale avec reconstruction |
|
|
|
|
03178 |
trachée cervicale (approche extrathoracique) |
476,20 |
9 |
|
|
03179 |
trachée cervicale incluant le crycoïde |
714,30 |
11 |
|
|
03180 |
trachée intrathoracique par voie intrathoracique |
759,60 |
11 |
|
|
03181 |
trachée par voie intrathoracique incluant l'éperon trachéal |
952,40 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Cure de sténose de stoma trachéal, sous anesthésie générale : |
|
|
|
|
03315 |
par excision de tissu cicatriciel |
113,35 |
4 |
|
|
03316 |
par lambeaux cutanés ou plastie en M |
113,35 |
4 |
|
|
03350 |
Fermeture de trachéostomie ou d'une fistule de la trachée cervicale |
95,25 |
4 |
|
|
Fermeture de fistule |
|
|
|
|
03351 |
trachéale post-traumatique |
189,30 |
4 |
|
|
03356 |
trachéo-oesophagienne récidivante (tout procédé incluant la fistulectomie) |
487,55 |
12 |
|
|
03371 |
Implantation de valves trachéo-oesophagiennes type Blum Singer ou Panje ou autre |
189,30 |
4 |
|
|
Trachéoplastie |
|
|
|
|
03352 |
cervicale incluant cure de trachéomalacie |
442,20 |
7 |
|
|
03354 |
au niveau thoracique incluant cure de trachéomalacie |
532,95 |
11 |
|
|
Trachéorraphie (rupture trachéale ou trachéo-bronchique) |
|
|
|
|
03353 |
cervicale |
476,20 |
9 |
|
|
03355 |
au niveau thoracique |
619,30 |
11 |
|
|
03361 |
Reconstruction plastique de la trachée avec matériel inerte, inactif |
907,10 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
BRONCHES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Bronchoplastie |
|
|
|
|
03357 |
correction de sténose et anastomose |
566,90 |
11 |
|
|
Fistule broncho-pleurale |
|
|
|
|
03372 |
fermeture simple par thoracotomie |
392,80 |
10 |
|
|
03373 |
fermeture par greffe pédiculée et thoracotomie |
625,00 |
11 |
|
|
03362 |
Bronchotomie pour exérèse de corps étrangers ou tumeur |
510,25 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
MÉDIASTIN |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Médiastinotomie pour exploration ou drainage : |
|
|
|
|
03035 |
voie cervicale |
315,30 |
4 |
|
|
03036 |
voie thoracique |
364,60 |
7 |
|
|
03027 |
Médiastinotomie antérieure pour staging avec ouverture de la plèvre incluant la résection costale et le drainage, le cas échéant |
464,00 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03195 |
Exérèse d'un kyste ou tumeur bénigne du médiastin |
443,35 |
9 |
|
|
03196 |
Exérèse d'une tumeur maligne du médiastin incluant neuroblastome |
624,95 |
11 |
|
|
03240 |
Thymectomie |
441,85 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
03370 |
Ligature ou réparation du canal thoracique, voie thoracique ou cervicale |
398,95 |
8 |
|
|
|
|
|
|
|
POUMONS ET PLÈVRE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
03020 |
Pneumotomie avec drainage ouvert pour abcès ou kyste pulmonaire |
187,00 |
8 |
|
|
Traitement d'empyème |
|
|
|
|
03032 |
par costectomie et drainage ouvert |
158,75 |
5 |
|
|
03033 |
par pleurotomie et drainage fermé |
83,85 |
2 |
|
|
03034 |
par procédure de Claggett |
158,75 |
3 |
|
|
03023 |
par thoracoplastie et drainage |
231,20 |
5 |
|
|
Traitement d'épanchement pleural |
|
|
|
|
03038 |
par pleurotomie, drainage fermé et pleurodèse |
171,40 |
5 |
|
|
Thoracotomie |
|
|
|
|
03026 |
pour contrôle d'hémorragie |
406,00 |
9 |
|
|
03028 |
exploratrice, avec exérèse de corps étranger |
340,15 |
9 |
|
|
03120 |
exploratrice avec biopsie |
401,35 |
11 |
|
|
03123 |
exploratrice pour cancer, sans résection, avec ou sans biopsie |
460,40 |
9 |
|
|
03029 |
pour exérèse d'un kyste ou suture ou plicature de bulles d'emphysème ou les trois |
511,05 |
9 |
|
|
03017 |
pleurectomie partielle, supplément |
33,85 |
|
|
|
03030 |
pour massage cardiaque incluant techniques de réanimation cardio-respiratoire |
148,85 |
9 |
|
|
03031 |
Décortication totale du poumon, non complémentaire à un autre acte chirurgical associé à la même séance opératoire |
595,55 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
03122 |
Résection cunéiforme (Wedge) ou énucléation |
390,65 |
11 |
|
|
03140 |
chaque résection additionnelle, maximum trois (3), supplément |
65,05 |
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de résections additionnelles. | |
|
|
|
|
03124 |
Segmentectomie simple incluant broches et artère segmentaire |
707,20 |
11 |
|
|
03125 |
Lobectomie simple avec ou sans évidement ganglionnaire |
699,60 |
11 |
|
|
03126 |
segmentectomie supplémentaire, supplément |
122,75 |
|
|
|
03127 |
lobectomie moyenne (côté droit) supplément |
130,25 |
|
|
|
03128 |
avec résection en manchon d'une bronche, supplément |
187,60 |
|
|
|
03129 |
avec bronchoplastie, supplément |
123,75 |
|
|
|
03130 |
résection de paroi thoracique, sans reconstruction, supplément |
27,35 |
|
|
|
03131 |
résection de paroi thoracique avec reconstruction prosthétique, tous types, supplément |
195,30 |
|
|
|
03132 |
Lobectomie avec ou sans évidement ganglionnaire incluant résection de la paroi, pour tumeur de Pancoast |
939,85 |
14 |
|
|
Pneumonectomie simple |
|
|
|
|
03133 |
avec ou sans évidement ganglionnaire |
690,10 |
11 |
|
|
03134 |
avec péricardectomie (résection intrapéricardique), supplément |
71,60 |
|
|
|
03135 |
avec résection de paroi thoracique sans reconstruction, supplément |
26,20 |
|
|
|
03136 |
avec résection de paroi thoracique avec reconstruction, supplément |
156,25 |
|
|
|
03137 |
avec résection de l'éperon trachéal incluant la réparation, supplément |
181,45 |
|
|
|
03138 |
Pneumonectomie extrapleurale |
680,30 |
11 |
|
|
03141 |
Pneumoréduction bilatérale pour maladie emphysémateuse diffuse |
719,95 |
11 |
|
|
03139 |
Lobectomie, réintervention plus de trente (30) jours après l'intervention initiale, supplément |
131,25 |
|
|
|
03232 |
Pleurectomie non complémentaire à une autre intervention chirurgicale thoracique |
323,10 |
8 |
|
|
03252 |
réintervention plus de trente (30) jours après, supplément |
119,05 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
03365 |
Réparation de lésion traumatique pulmonaire pénétrante |
C.S. |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Collapsothérapie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Thoracoplastie, incluant apicolyse |
|
|
|
|
premier stade |
|
|
|
|
03374 |
minimum de trois (3) côtes |
245,45 |
6 |
|
|
|
chaque côte supplémentaire |
73,65 |
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de côtes. | |
|
|
|
|
03311 |
deuxième stade |
113,35 |
5 |
|
|
03312 |
troisième stade |
113,35 |
5 |
|
|
Pneumolyse |
|
|
|
|
03313 |
|
|
|
|
|
03314 |
extrapleurale |
181,45 |
3 |
|
|
03317 |
Phrénicectomie ou phrénemphraxie |
68,00 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : L'honoraire d'une chirurgie identifiée par la mention « C » inclut toute autre intervention du système cardiaque pratiquée à la même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
ACTES GÉNÉRAUX |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ballon intra-aortique |
|
|
|
|
04502 |
installation |
195,30 |
9 |
|
|
04503 |
surveillance, par jour, par patient |
65,05 |
|
|
|
04504 |
exérèse, incluant l'exérèse, avec fermeture de l'artère, avec ou sans plastie |
131,30 |
9 |
|
|
04505 |
Fermeture de déhiscence du sternum (P.G. 2.9) |
358,10 |
8 |
|
|
04506 |
Mise à plat du sternum |
325,55 |
8 |
|
|
|
|
|
|
|
Circulation assistée |
|
|
|
|
Assistance circulatoire prolongée par circulation extra-corporelle |
|
|
|
|
04508 |
installation par canulation périphérique (P.G. 2.9) |
453,50 |
17 |
|
|
04517 |
Installation par voie thoracique incluant la surveillance à la salle d'opération (P.G.2.9) |
1 210,00 |
17 |
|
|
04509 |
surveillance, par jour, par patient (P.G. 2.9) |
202,90 |
|
|
|
04510 |
exérèse (P.G. 2.9) |
437,50 |
9 |
|
|
Support total ou partiel par coeur mécanique (installation centrale) |
|
|
|
|
04511 |
installation |
4 557,00 |
17 |
|
|
04512 |
surveillance, par jour, par patient |
187,60 |
|
|
|
04513 |
exérèse |
859,10 |
17 |
|
|
04514 |
Circulation extra-corporelle per-opératoire, incluant l'emploi d'hypothermie, le cas échéant, supplément (P.G. 2.9) |
266,85 |
|
|
|
04515 |
Suture de greffe, ou shunt de Gott pour dérivation temporaire, supplément (P.G. 2.9) |
208,35 |
|
|
|
04516 |
Emploi de l'autotransfusion à l'aide d'appareillage spécialisé de type « Cell Saver » (P.A.R. 3.02) (P.G. 2.9) |
91,05 |
|
|
|
NOTE : Ne s'applique pas à la retransfusion de sang prélevé dans les jours précédents ni au sang récupéré (Shed Blood). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Hypothermie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04560 |
Emploi d'hypothermie profonde (<25º C) avec ou sans arrêt circulatoire, supplément (P.G. 2.9) |
315,15 |
|
|
|
04518 |
Perfusion cérébrale (antégrade ou rétrograde), supplément |
157,45 |
|
|
|
Transplantation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04522 |
Cardectomie, intervention chez le donneur (P.G. 2.9) |
351,50 |
11 |
|
|
Prélèvement de valve ou conduit, homogreffe fraîche |
|
|
|
|
04523 |
un (P.G. 2.9) |
396,85 |
|
|
|
04524 |
deux (P.G. 2.9) |
500,00 |
|
|
|
04526 |
Prélèvement en bloc : coeur-poumons |
510,25 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
04527 |
Pneumonectomie, intervention chez le donneur |
510,25 |
11 |
|
|
04530 |
Transplantation pulmonaire « C » (P.G. 2.9) |
2 834,55 |
17 |
|
|
04528 |
Transplantation cardiaque « C » (P.G. 2.9) |
2 604,00 |
17 |
|
|
04529 |
Transplantation coeur-poumons « C » (P.G. 2.9) |
3 968,35 |
17 |
|
|
Exérèse d'électrode(s) |
|
|
|
|
par voie endocavitaire |
|
|
|
|
04490 |
une électrode, supplément (P.G. 2.9) |
56,70 |
|
|
|
04491 |
deux électrodes, supplément (P.G. 2.9) |
113,35 |
|
|
|
Exérèse de cardiostimulateur ou défibrillateur incluant l'exérèse d'électrode(s) et la réimplantation de générateur à la même séance |
|
|
|
|
04493 |
aucune électrode réimplantée, supplément (P.G. 2.9) |
125,00 |
|
|
|
04494 |
une électrode, supplément (P.G. 2.9) |
198,45 |
|
|
|
04495 |
deux électrodes, supplément (P.G. 2.9) |
226,80 |
|
|
|
04497 |
Installation d'un support total ou partiel par coeur mécanique (installation centrale), supplément |
1 984,15 |
|
|
|
04498 |
Installation d'un ballon intra-aortique, supplément |
85,05 |
|
|
|
|
|
|
|
|
COEUR ET PÉRICARDE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04532 |
Cardiotomie avec exploration et exérèse de corps étranger comprenant l'extraction d'un cathéter brisé « C » (P.G. 2.9) |
403,65 |
17 |
|
|
04533 |
Réexploration médiastinale pour saignement « C » (P.G. 2.9) |
325,55 |
9 |
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|
Excision |
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04536 |
Biopsie cardiaque ouverte (P.G. 2.9) |
338,60 |
9 |
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04537 |
Exérèse de tumeur intracardiaque sans reconstruction de la paroi cardiaque (P.G. 2.9) |
875,05 |
17 |
|
|
04538 |
Exérèse de tumeur intracardiaque avec reconstruction de la paroi cardiaque (P.G. 2.9) |
1 041,65 |
17 |
|
|
Péricardectomie |
|
|
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|
04539 |
pour péricardite constrictive : deux côtés ouverts ou par stemotomie |
598,90 |
11 |
|
|
04540 |
Fenêtre péricardique, toutes voies d'approche (avec ou sans thoracotomie) (P.G. 2.9) |
368,10 |
9 |
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Réparation |
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NOTE : Lors d'une chirurgie valvulaire, l'approche transseptale ou la fermeture concomitante d'une communication interauriculaire, type ostium secundum, donne droit à un supplément de 340 $. |
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AVIS : Utiliser l'élément de contexte Approche transseptale ou fermeture concomitante d'une communication interauriculaire, type ostium secundum lors de la chirurgie valvulaire. |
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Valvule aortique |
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04542 |
valvuloplastie, sans remplacement valvulaire, tous types (P.G. 2.9) |
999,95 |
17 |
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être associé à une intervention valvulaire aortique lors de la même séance. |
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04543 |
Remplacement par prothèse valvulaire (P.G. 2.9) |
1 041,65 |
17 |
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04544 |
aortoplastie ou annuloplastie par procédure de Nick ou de Manouguian, supplément (P.G. 2.9) |
260,40 |
|
|
|
04545 |
Remplacement par homogreffe cryopréservée ou par xénogreffe sans support (P.G. 2.9) |
1 171,80 |
17 |
|
|
04546 |
Remplacement par technique de Ross (sans autre intervention vasculaire « C ») (P.G. 2.9) |
2 182,60 |
17 |
|
|
04547 |
Procédure de Konno « C » (P.G. 2.9) |
1 984,15 |
17 |
|
|
04548 |
Procédure de Ross-Konno « C » (P.G. 2.9) |
3 125,05 |
17 |
|
|
Valvule mitrale |
|
|
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04550 |
commissurotomie (P.G. 2.9) |
750,00 |
17 |
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|
04551 |
remplacement par prothèse valvulaire (P.G. 2.9) |
1 041,65 |
17 |
|
|
04554 |
annuloplastie |
1 041,65 |
17 |
|
|
04555 |
valvuloplastie mitrale incluant l'annuloplastie de remodelage, la plastie de feuillet antérieur et/ou postérieur avec ou sans résection (P.G. 2.9) |
1 302,00 |
17 |
|
|
04553 |
remplacement par homogreffe cryopréservée ou par xénogreffe sans support (P.G. 2.9) |
1 250,05 |
17 |
|
|
Valvule tricuspidienne |
|
|
|
|
fait sans autre intervention cardiaque à la même séance |
|
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04556 |
commissurotomie (P.G. 2.9) |
453,50 |
14 |
|
|
04557 |
remplacement (P.G. 2.9) |
677,05 |
14 |
|
|
04558 |
valvuloplastie et annuloplastie (P.G. 2.9) |
677,05 |
17 |
|
|
04559 |
fait lors d'une chirurgie cardiaque, supplément
(P.G. 2.9) |
260,40 |
|
|
|
Valvule pulmonaire |
|
|
|
|
04561 |
valvuloplastie, sans remplacement valvulaire (P.G. 2.9) |
750,00 |
17 |
|
|
04562 |
remplacement par prothèse valvulaire (P.G. 2.9) |
1 041,65 |
17 |
|
|
04563 |
remplacement par homogreffe cryopréservée ou par xénogreffe sans support (P.G. 2.9) |
1 125,05 |
17 |
|
|
04564 |
Réintervention pour chirurgie valvulaire incluant l'extraction de la prothèse, le cas échéant, supplément (P.G. 2.9) |
325,55 |
|
|
|
Oreillettes |
|
|
|
|
04567 |
création de communication interauriculaire, procédé de Blalock-Hanlon ou autres « C » (P.G. 2.9) |
650,00 |
11 |
|
|
04568 |
réparation d'une communication interauriculaire, type ostium secundum « C » (P.G. 2.9) |
875,00 |
17 |
|
|
04569 |
réparation de Canal AV partiel (ostium primum. plastie mitrale, CIA secundum) « C » (P.G. 2.9) |
1 530,65 |
17 |
|
|
04570 |
réparation de Canal AV complet (ostium primum, plastie mitrale, CIV plastie tricuspidienne, CIA secundum (P.G. 2.9) |
2 040,85 |
17 |
|
|
04571 |
réparation d'une communication interauriculaire avec drainage pulmonaire veineux anormal « C » (P.G. 2.9) |
960,00 |
17 |
|
|
04572 |
atrioseptopexie pour drainage pulmonaire veineux anormal ou transposition des vaisseaux de la base (P.G. 2.9) |
1 700,75 |
17 |
|
|
04573 |
opération de Fontan (P.G. 2.9) « C » |
2 267,65 |
17 |
|
|
Ventricules |
|
|
|
|
réparation d'une communication interventriculaire : |
|
|
|
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04576 |
unique ou postinfarctus (P.G. 2.9) |
1 302,00 |
17 |
|
|
04577 |
multiple (P.G. 2.9) |
1 700,75 |
17 |
|
|
04578 |
agrandissement ou création de communication interventriculaire (P.G. 2.9) |
907,10 |
17 |
|
|
04579 |
Conduit interne du ventricule-vaisseaux de la base (P.G. 2.9) |
1 700,75 |
17 |
|
|
|
NOTE : Lorsque ce service est combiné à tout autre service médical à la même séance, un maximum de 2 834 $ est applicable pour l'ensemble des revenus du médecin pour cette séance, à l'exclusion des bonifications d'urgence. |
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|
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|
|
|
|
|
|
|
04581 |
Conduit externe du ventricule-vaisseaux de la base
(P.G. 2.9) |
1 700,75 |
17 |
|
|
04582 |
Réparation de sténose de l'infundibulum droit (P.G. 2.9) |
1 041,65 |
17 |
|
|
04583 |
Réparation de sténose de l'infundibulum gauche
(P.G. 2.9) |
1 302,00 |
17 |
|
|
04584 |
Réparation de tétralogie ou pentalogie de Fallot incluant réparation de CIV, toute sténose du défilé infundibulo-pulmonaire et CIA secundum « C » (P.G. 2.9) |
1 700,75 |
17 |
|
|
04585 |
Réparation d'anévrisme ventriculaire (P.G. 2.9) |
651,00 |
17 |
|
|
04586 |
Cardiomyoplastie incluant la mise en place d'électrodes et du stimulateur |
793,65 |
17 |
|
|
04587 |
Réparation d'anévrisme ou fistule de sinus de Valsalva (P.G. 2.9) |
651,00 |
17 |
|
|
Cardiorraphie : |
|
|
|
|
04588 |
suture pour lacération cardiaque non iatrogénique (P.G. 2.9) |
651,00 |
11 |
|
04589 |
sous circulation extra-corporelle, supplément |
|
5 |
|
|
04590 |
Transposition de grands vaisseaux (opération de Jatène ou « Switch arterial ») incluant fermeture de CIA et de canal artériel « C » (P.G. 2.9) |
3 401,40 |
17 |
|
|
04591 |
Correction du syndrome de l'hypoplasie aortique par la procédure de Norwood ou l'équivalent (premier Stage) (comprenant l'anastomose de l'artère pulmonaire principale à l'aorte ascendante, reconstruction de la crosse aortique, coarctation de l'aorte, canal artériel et shunt systémo-pulmonaire) (P.G. 2.9) « C » |
3 068,20 |
17 |
|
|
04592 |
Remplacement de l'aorte ascendante et de la valve aortique avec réimplantation des coronaires (procédure de Bentall, de Cabrol ou de boutons de Carrel) (P.G. 2.9) « C » |
2 213,40 |
17 |
|
|
04593 |
Remplacement de l'aorte ascendante et de la valve aortique sans réimplantation des coronaires (P.G. 2.9) « C » |
1 562,35 |
17 |
|
|
04594 |
Remplacement de l'aorte ascendante pour dissection incluant la valvuloplastie aortique de suspension (P.G. 2.9) « C » |
1 757,75 |
17 |
|
|
NOTE : Les suppléments suivants s'appliquent aux codes d'acte 04592, 04593 et 04594. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Valvule mitrale : |
|
|
|
|
04847 |
commissurotomie, supplément (P.G. 2.9) |
340,15 |
|
|
|
04848 |
remplacement par prothèse valvulaire, supplément
(P.G. 2.9) |
490,90 |
|
|
|
04849 |
valvuloplastie mitrale, incluant l'annuloplastie de remodelage, la plastie de feuillet antérieur et/ou postérieur avec ou sans résection, supplément (P.G. 2.9) |
651,00 |
|
|
|
04850 |
remplacement par homogreffe cryopréservée ou par xénogreffe sans support, supplément |
566,90 |
|
|
|
Valvule tricuspidienne : |
|
|
|
|
04854 |
commissurotomie, supplément (P.G. 2.9) |
226,80 |
|
|
|
04855 |
remplacement, supplément (P.G. 2.9) |
294,80 |
|
|
|
04856 |
valvuloplastie et annuloplastie, supplément (P.G. 2.9) |
325,05 |
|
|
|
Thrombo-endartérectomie et/ou angioplastie ouverte,
et/ou pontage d'une artère coronarienne |
|
|
|
|
04860 |
unique, supplément (P.G. 2.9) |
423,10 |
|
|
|
04861 |
deux, supplément |
520,75 |
|
|
|
04862 |
trois, supplément |
593,75 |
|
|
|
04863 |
quatre, supplément |
566,90 |
|
|
|
04864 |
cinq, supplément |
656,25 |
|
|
|
04865 |
six et plus, supplément |
651,95 |
|
|
|
04595 |
Remplacement en continuité d'une hémi-crosse aortique, (hémi-arch) par languette de greffon, supplément (P.G. 2.9) |
325,55 |
|
|
|
04596 |
Remplacement en continuité de la crosse aortique avec collerette pour les vaisseaux de la base, supplément |
651,00 |
|
|
|
NOTE : Un seul des deux suppléments ci-dessus peut s'ajouter à un remplacement de l'aorte ascendante. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04597 |
Réintervention pour chirurgie cardiaque, supplément (P.G. 2.9) |
325,55 |
|
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre supplément pour intervention. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04598 |
Anastomose de l'artère pulmonaire principale à l'aorte ascendante « C » (P.G. 2.9) |
1 360,55 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
CHIRURGIE CORONARIENNE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Thrombo-endartérectomie et/ou angioplastie ouverte,
et/ou pontage d'une artère coronarienne |
|
|
|
|
04601 |
unique (P.G. 2.9) |
846,35 |
17 |
|
|
04602 |
deux |
1 041,65 |
17 |
|
|
04603 |
trois |
1 236,90 |
17 |
|
|
04604 |
quatre |
1 302,00 |
17 |
|
|
04605 |
cinq |
1 367,05 |
17 |
|
|
04606 |
six et plus |
1 497,30 |
17 |
|
|
04600 |
réparation d'une communication interauriculaire, type ostium secundum, supplément |
340,15 |
|
|
|
Prélèvement de greffons artériels autologues |
|
|
|
|
04607 |
un greffon, supplément |
97,75 |
|
|
|
04611 |
deux greffons, supplément |
130,25 |
|
|
|
04612 |
trois greffons ou plus, supplément |
162,80 |
|
|
|
04608 |
Chirurgie coronarienne à coeur battant toute voie d'approche, supplément |
266,85 |
|
|
|
NOTE : L'acte codé 04514 ne peut être facturé avec ce supplément. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04609 |
Réintervention pour pontage coronarien, un ou plusieurs, incluant la péricardectomie, supplément |
325,55 |
|
|
|
04610 |
Pour correction de coronaire aberrante (P.G. 2.9) |
1 133,75 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
STIMULATEUR CARDIAQUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Implantation d'électrode(s) et de générateur pour stimulateur cardiaque permanent |
|
|
|
|
04825 |
une électrode (P.G. 2.9) |
306,80 |
6 |
|
|
04826 |
deux électrodes (P.G. 2.9) |
406,00 |
6 |
|
|
04827 |
par voie thoracique, supplément |
65,05 |
|
|
|
04829 |
Repositionnement d'électrode(s) (P.G. 2.9) |
184,15 |
5 |
|
|
04830 |
par voie thoracique, supplément |
56,70 |
|
|
|
Mise en place d'un défibrillateur incluant le cardiostimulateur, la cardioversion et la réanimation par le chirurgien |
|
|
|
|
04832 |
toute voie d'approche |
680,30 |
7 |
|
|
Exérèse d'électrode(s) |
|
|
|
|
par voie endocavitaire |
|
|
|
|
04834 |
une électrode (P.G. 2.9) |
122,75 |
5 |
|
|
04835 |
deux électrodes (P.G. 2.9) |
226,80 |
5 |
|
|
04836 |
par voie thoracique |
226,80 |
6 |
|
|
04837 |
avec circulation extracorporelle (P.G. 2.9) |
455,65 |
17 |
|
|
Exérèse de cardiostimulateur ou défibrillateur, incluant l'exérèse d'électrode(s) et la réimplantation de générateur à la même séance |
|
|
|
|
04839 |
aucune électrode réimplantée (P.G. 2.9) |
250,05 |
6 |
|
|
04840 |
une électrode (P.G. 2.9) |
437,50 |
7 |
|
|
04841 |
deux électrodes (P.G. 2.9) |
490,90 |
7 |
|
|
Remplacement de générateur |
|
|
|
|
04842 |
du cardiostimulateur (P.G. 2.9) |
113,35 |
5 |
|
|
04843 |
du défibrillateur incluant le cardiostimulateur, la cardioversion et la réanimation par le chirurgien |
340,15 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
CHIRURGIE DE L'ARYTHMIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04620 |
Cartographie cardiaque électrophysiologique per- opératoire, supplément |
226,80 |
|
|
|
Technique d'ablation |
|
|
|
|
04622 |
section et faisceau accessoire par cardiotomie et/ou par cryothermie |
651,00 |
14 |
|
04623 |
sous circulation extra-corporelle, supplément |
|
2 |
|
|
04624 |
pour tachycardie ventriculaire par résection sous- endocardique et/ou par cryothermie |
613,65 |
14 |
|
04625 |
sous circulation extra-corporelle, supplément |
|
3 |
|
|
|
|
|
|
|
APPAREIL VASCULAIRE THORACIQUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Chirurgie congénitale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04630 |
Correction de coarctation de l'aorte (incluant fermeture du canal artériel) (P.G. 29) |
1 240,65 |
11 |
|
|
04631 |
Correction d'interruption ou hypoplasie de l'arc aortique (anastomose proximale à la carotide gauche) incluant correction de coarctation de l'aorte et ligature du canal artériel « C » (P.G. 2.9) |
2 267,65 |
11 |
|
|
04632 |
Réparation d'anneau vasculaire (P.G. 2.9) |
736,30 |
11 |
|
|
04633 |
Encerclage de l'artère pulmonaire (P.G. 2.9) |
396,85 |
11 |
|
|
04634 |
Désencerclage de l'artère pulmonaire (P.G. 2.9) |
680,30 |
11 |
|
|
Anastomose : |
|
|
|
|
04637 |
shunt systémo-pulmonaire (Blalock ou équivalent)
(P.G. 2.9) |
875,05 |
11 |
|
|
04638 |
cavo-pulmonaire (P.G. 2.9) |
907,10 |
11 |
|
|
04639 |
correction de fenêtre aorto-pulmonaire (P.G. 2.9) |
1 133,75 |
17 |
|
|
04640 |
anostomose de la veine pulmonaire gauche à l'oreillette gauche (P.G. 2.9) |
453,50 |
11 |
|
|
04641 |
correction de sténose de l'artère pulmonaire par patch ou par greffon (P.G. 2.9) |
651,00 |
14 |
|
|
04642 |
unifocalisation de la circulation pulmonaire comprenant le shunt systémo-pulmonaire, ligature d'une ou plusieurs fistule(s) aorto-pulmonaire(s), anastomose bout à bout, correction de sténose artérielle pulmonaire « C »
(P.G. 2.9) |
1 700,75 |
17 |
|
|
04643 |
Fermeture de shunt systémo-pulmonaire (P.G. 2.9) |
368,20 |
9 |
|
|
04644 |
Ligature ou division du canal artériel ou les deux
(P.G. 2.9) |
750,00 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Autres chirurgies |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04647 |
Réparation d'un anévrisme isolé de la crosse aortique (P.G. 2.9) |
1 953,05 |
17 |
|
|
NOTE : Aucune autre intervention vasculaire thoracique ne peut être réclamée avec ce service médical à la même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04648 |
Réparation d'un anévrisme isolé de l'aorte thoracique descendante incluant, le cas échéant, la réimplantation d'une ou plusieurs artères intercostales |
1 562,35 |
17 |
|
|
NOTE : Aucune intervention vasculaire thoracique ne peut être réclamée avec ce service médical à la même séance. |
|
|
|
|
04650 |
Réparation d'un anévrisme isolé de l'aorte thoraco-abdominale incluant, le cas échéant, la réimplantation d'une ou plusieurs artère(s) intercostale(s) |
1 822,85 |
17 |
|
|
04651 |
avec réimplantation d'une artère viscérale, supplément |
374,95 |
|
|
|
04652 |
avec réimplantation de deux artères viscérales ou plus, supplément |
781,20 |
|
|
|
NOTE : Aucune autre intervention vasculaire thoracique ou abdominale ne peut être réclamée avec ce service médical à la même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04655 |
Thrombo-endartérectomie pulmonaire unie ou bilatérale par voie ouverte incluant embolectomie, le cas échéant |
1 500,05 |
17 |
|
|
04656 |
Pontage aorto-sous-clavier ou aorto-innominé |
859,10 |
14 |
|
|
Réparation pour traumatisme artériel et veineux |
|
|
|
|
04657 |
suture simple |
683,60 |
11 |
|
|
04658 |
par angioplastie ou pontage |
920,45 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
NON THORACIQUE |
|
|
|
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|
04660 |
Angioscopie per-opératoire, supplément |
112,55 |
2 |
|
|
04661 |
Exposition d'une artère majeure pour angioplastie transluminale sans autre intervention chirurgicale à la même séance opératoire |
226,80 |
3 |
|
|
04662 |
Exérèse d'embolie ou de thrombus par voie ouverte |
399,85 |
9 |
|
|
04665 |
Embolectomie ou thrombectomie par sonde Fogarty (au cours d'une chirurgie vasculaire autre qu'une embolectomie ou une thrombectomie) à une artère autre que celle de l'anastomose, une ou plusieurs, supplément |
97,75 |
|
|
|
04666 |
Chirurgie exploratoire d'une artère majeure au niveau d'une extrémité à l'exception du pied ou de la main |
338,60 |
3 |
|
|
Réparation d'anévrisme |
|
|
|
|
04667 |
d'une artère périphérique |
507,75 |
7 |
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|
NOTE : Aucun des quatre suppléments suivants ne peut s'ajouter à ce service. |
|
|
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04668 |
d'une aorte abdominale ou aorto-illiaque ou périphérique, supplément |
93,75 |
3 |
|
|
04669 |
anévrisme rupturé ou disséquant, supplément |
390,65 |
3 |
|
04670 |
anévrisme inflammatoire ou mycotique, supplément |
C.S. |
|
|
|
|
|
|
|
|
04671 |
faux anévrisme, supplément |
90,00 |
|
|
|
04674 |
Excision d'une tumeur du corps carotidien |
653,10 |
7 |
|
|
Exérèse de prothèse vasculaire infectée sans remplacement au même site |
|
|
|
|
04677 |
aorte |
680,30 |
14 |
|
|
04678 |
aorto-iliaque, uni ou bilatérale |
987,55 |
14 |
|
|
04679 |
aorto-fémorale, uni ou bilatérale |
1 197,85 |
14 |
|
|
04680 |
artère périphérique excluant pour hémodialyse |
611,95 |
11 |
|
|
Exérèse de prothèse vasculaire infectée, sans remplacement au même site, lors d'une chirurgie vasculaire |
|
|
|
|
04683 |
aorte, supplément |
340,15 |
|
|
|
04684 |
aorto-iliaque, uni ou bilatérale, supplément |
447,90 |
|
|
|
04685 |
aorto-fémorale, uni ou bilatérale, supplément |
564,50 |
|
|
|
04686 |
artère périphérique, sauf pour hémodialyse, supplément |
305,95 |
|
|
|
04688 |
Exérèse complète de prothèse vasculaire infectée lors d'un remplacement au même site, sauf pour hémodialyse, supplément (joindre le protocole opératoire et le rapport de pathologie à votre demande de paiement) |
390,65 |
|
|
|
|
|
|
|
|
04689 |
Réintervention artérielle au même site, après 72 heures, sauf pour hémodialyse, supplément |
260,40 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Perfusion régionale pour chimiothérapie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04691 |
Insertion par laparotomie d'un cathéter artériel pour perfusion continue avec ou sans mise en place d'une pompe ou d'un réservoir |
317,45 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Thrombo-endartérectomie et/ou angioplastie ouverte et/ou pontage d'une artère abdominale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04692 |
Artère rénale - artère mésentérique supérieure ou tronc coeliaque |
781,20 |
14 |
|
|
04693 |
Aorto-aortique |
926,50 |
14 |
|
|
Aorto-iliaque : |
|
|
|
|
04694 |
unilatéral |
690,10 |
14 |
|
|
04695 |
bilatéral |
1 028,60 |
14 |
|
|
Aorto-fémoral : |
|
|
|
|
04696 |
unilatéral |
775,00 |
14 |
|
|
04697 |
bilatéral |
1 197,85 |
14 |
|
|
04698 |
Ilio-fémoral |
637,95 |
11 |
|
|
04699 |
Aorto-fémoral unilatéral et aorto-iliaque contro-latéral |
1 145,75 |
14 |
|
|
Pontage et/ou endartérectomie et/ou réimplantation |
|
|
|
|
04701 |
d'une artère rénale ou viscérale sauf la mésentérique inférieure, supplément |
338,60 |
|
|
|
04702 |
de deux artères rénales ou viscérales, sauf la mésentérique inférieure, supplément |
677,05 |
|
|
|
04703 |
de trois artères rénales ou viscérales ou plus, sauf la mésentérique inférieure, supplément |
1 015,55 |
|
|
|
04704 |
mésentérique inférieure lors d'une autre chirurgie vasculaire, supplément |
130,25 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Thrombo-endartérectomie ouverte d'une artère périphérique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04707 |
Fémoro-poplitée |
575,05 |
11 |
|
|
04708 |
Fémorale commune |
572,85 |
11 |
|
|
04709 |
Fémoro-tibiale antérieure ou postérieure ou péronière |
575,05 |
11 |
|
|
04710 |
Carotide ou vertébrale avec ou sans shunt |
690,10 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Pontage d'une artère périphérique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Fémoro-poplité : |
|
|
|
|
04713 |
prothèse synthétique |
598,90 |
11 |
|
|
04714 |
prothèse veineuse, incluant la fermeture de fistules artério-veineuses |
690,10 |
11 |
|
|
Fémoro-tibial ou péronier : |
|
|
|
|
04715 |
prothèse synthétique |
564,50 |
11 |
|
|
04716 |
prothèse veineuse, incluant la fermeture de fistules artério-veineuses |
729,10 |
11 |
|
|
Fémoro-pédieux ou plantaire : |
|
|
|
|
04717 |
prothèse synthétique |
700,00 |
11 |
|
|
04718 |
prothèse veineuse incluant la fermeture de fistules artério-veineuses |
884,15 |
11 |
|
|
04719 |
Pontage fémoro-fémoral associé à un pontage fémoro-poplité ou fémoro-tibial ou pédieux ou péronier |
937,40 |
11 |
|
|
04720 |
Pontage aorto-fémoral uni ou bilatéral associé à un pontage fémoro-poplité ou fémoro-tibial ou fémoro-péronier |
1 497,30 |
11 |
|
|
04721 |
Pontage séquentiel d'un membre inférieur (deux anastomoses distales) |
1 090,55 |
11 |
|
|
04722 |
Prélèvement de greffon artériel ou veineux (pour pontage d'une artère d'un membre) autre que la saphène interne ipsilatérale, supplément |
130,25 |
|
|
|
04723 |
Angioplastie étendue (au-delà de 2,5 cm) avec patch ou greffon |
690,10 |
11 |
|
|
|
|
|
|
|
Autres pontages |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Artères carotide ou vertébrale ou sous-clavière ou axillaire ou humérale ou radiale ou cubitale avec ou sans shunt incluant l'infiltration du sinus carotidien, le cas échéant : |
|
|
|
|
04725 |
pontage par prothèse synthétique |
598,90 |
11 |
|
|
04726 |
pontage par prothèse veineuse |
690,10 |
11 |
|
|
04727 |
Pontage ou dérivation carotido-sous-clavière ou vertérale |
690,10 |
11 |
|
04728 |
Embolisation de l'artère carotide, incluant la ligature |
C.S. |
11 |
|
|
|
|
|
|
04729 |
Exérèse de pince de salibi ou autre sur la carotide interne |
C.S. |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Pontage extra-anatomique : |
|
|
|
|
04732 |
axillo-fémoral |
611,95 |
11 |
|
|
04733 |
fémoro-fémoral |
611,95 |
11 |
|
|
04734 |
sous-clavier - sous-clavier |
587,55 |
11 |
|
|
04735 |
axillo-bi-fémoral |
911,40 |
14 |
|
|
Au cours d'une intervention vasculaire périphérique : |
|
|
|
|
04736 |
Angioplastie transluminale d'une ou plusieurs sténose(s), à un ou des site(s) différent(s) du site de l'intervention, sous contrôle angiographique, supplément |
130,25 |
|
|
|
04737 |
Mise en place d'une prothèse artérielle, supplément |
42,95 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Divers |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04740 |
Révision d'un pontage ou d'une endartérectomie ou d'une angioplastie ouverte, pour hémorragie |
390,65 |
11 |
|
|
04741 |
Thrombolyse per-opératoire intra-artérielle sous surveillance médicale, supplément |
56,70 |
|
|
|
Anastomose : |
|
|
|
|
04743 |
porto-cave |
771,00 |
14 |
|
|
04744 |
spléno-rénale |
816,35 |
17 |
|
|
04745 |
mésentérico-cave |
816,35 |
17 |
|
|
04746 |
Ligature ou plicature ou les deux de la veine cave inférieure lors d'une autre intervention chirurgicale, supplément |
141,70 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Hémodialyse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04748 |
Création de fistule artério-veineuse avec ou sans greffe |
394,20 |
9 |
|
|
04749 |
Exérèse de prothèse vasculaire infectée |
226,80 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation de fistule artério-veineuse pour hémodialyse |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04752 |
Thrombectomie par voie ouverte |
187,60 |
5 |
|
|
04753 |
Angioplastie par patch ou greffon ou remplacement d'un segment avec ou sans thrombectomie |
406,00 |
9 |
|
|
04754 |
Exérèse d'anévrisme sans réparation |
226,80 |
7 |
|
|
04755 |
Ligature de fistule artério-veineuse pour hémodialyse |
113,35 |
5 |
|
|
04756 |
Exérèse de prothèse infectée lors de création de nouvelle fistule pour hémodialyse à un site différent, supplément |
124,75 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation de fistule artério-veineuse excluant les fistules pour hémodialyse ou pour chimiothérapie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04758 |
Ligature d'une fistule artério-veineuse |
122,75 |
5 |
|
|
04759 |
Ligature de deux fistules artério-veineuses ou plus |
170,05 |
5 |
|
04760 |
majeures |
C.S. |
11 |
|
|
NOTE : Aucun supplément ne peut s'ajouter aux trois actes ci-dessus. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation d'une artère ou d'une veine abdominale ou de la jugulaire interne ou de la carotide par : |
|
|
|
|
04762 |
suture simple |
465,05 |
9 |
|
|
04763 |
anastomose bout à bout ou angioplastie par pièce, greffe (P.G. 2.9) |
625,00 |
11 |
|
|
04764 |
pontage (prothèse) |
637,55 |
11 |
|
|
04765 |
pontage par autogreffe veineuse |
737,60 |
14 |
|
|
Réparation d'une artère ou d'une veine majeure au niveau du tronc (thoracique ou abdominale) par : |
|
|
|
|
04033 |
suture simple |
465,05 |
9 |
|
|
04034 |
anastomose bout à bout ou angioplastie ou pontage (autogreffe ou prothèse) |
625,00 |
11 |
|
|
Réparation d'une artère ou d'une veine majeure au niveau des extrémités par : |
|
|
|
|
04768 |
suture simple |
338,25 |
7 |
|
|
04769 |
anastomose bout à bout ou angioplastie par pièce, greffe |
356,20 |
7 |
|
|
04770 |
pontage (prothèse) |
575,05 |
9 |
|
|
04771 |
pontage par autogreffe veineuse |
650,50 |
9 |
|
|
Réparation pour traumatisme artériel et veineux |
|
|
|
|
au niveau de l'abdomen ou du cou |
|
|
|
|
04772 |
suture simple |
708,65 |
11 |
|
|
04773 |
par angioplastie ou pontage |
975,70 |
14 |
|
|
au niveau des extrémités |
|
|
|
|
04774 |
suture simple |
460,20 |
7 |
|
|
04775 |
par angioplastie ou pontage |
920,45 |
11 |
|
|
Micro-anastomose d'une artère ou d'une veine |
(voir musculo-squelettique) |
|
|
Greffe d'une artère ou d'une veine micro-anastomosée |
(voir musculo-squelettique) |
|
|
04776 |
Ligature de la carotide, région cervicale, immédiate, définitive ou temporaire |
119,05 |
5 |
|
|
04777 |
Ligature de l'artère iliaque ou de la veine iliaque ou les deux pour contrôle d'hémorragie, unilatérale ou bilatérale, incluant laparotomie |
306,15 |
5 |
|
|
04778 |
Ligature de la veine fémorale |
70,05 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
VEINES, VARICES ET ULCÈRES VARIQUEUX |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04782 |
Ligature et/ou section de la crosse de la saphène interne et de ses branches, ou de la jonction saphéno-poplitée |
39,25 |
4 |
|
|
04783 |
Ligature et/ou section de la crosse de la saphène avec ou sans injection rétrograde |
36,30 |
4 |
|
|
04784 |
Ligature, section et exérèse au complet des veines saphènes internes ou externes, avec ou sans ligatures étagées des veines majeures ou mineures incluant ligature de la crosse de la saphène |
267,55 |
4 |
|
|
04785 |
Ligature, section et exérèse au complet des veines saphènes internes et externes, avec ou sans ligatures étagées des veines majeures et mineures |
308,50 |
4 |
|
|
Dissection et excision de paquets variqueux ou ligature de perforantes ou les deux avec trouble fonctionnel dans un but thérapeutique, sans autre chirurgie veineuse, par membre |
|
|
|
|
04786 |
une incision |
68,00 |
3 |
|
|
04787 |
deux incisions |
90,80 |
3 |
|
|
04788 |
trois incisions ou plus |
116,25 |
3 |
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 04786, 04787 et 04788, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche.
| |
|
|
|
|
NOTE : Le deuxième membre est payé à 100 % du tarif nonobstant l'article 8.1 du préambule particulier de chirurgie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : L'autorisation préalable de la Régie est requise pour la rémunération de ce service. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Pour les codes de facturation 04786, 04787 et 04788, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie.
Ne pas fournir le compte rendu opératoire, mais le conserver au dossier aux fins de références. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Dissection et excision de paquets variqueux ou ligature de perforantes ou les deux, par membre, au cours d'une autre chirurgie veineuse |
|
|
|
|
04790 |
une incision |
17,35 |
|
|
|
04791 |
deux incisions |
35,85 |
|
|
|
04792 |
trois incisions ou plus |
55,55 |
|
|
|
NOTE : Le deuxième membre est payé à 100 % du tarif nonobstant l'article 8.1 du préambule particulier de chirurgie. |
|
|
|
|
04407 |
Dissection et excision au crochet, avec crochet de Muller, de paquets variqueux et de perforantes (P.G. 2.4.7.7 A) |
18,35 |
2 |
|
|
NOTE : L'article 8 du préambule particulier de la chirurgie ne s'applique pas à cet acte. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Cet acte est visé par la règle 2.4.7.7 du préambule général (plateau de chirurgie).
Inscrire le nombre d'excisions. | |
|
|
|
|
04794 |
Ligature sous-fasciale de veines perforantes incompétentes, avec ou sans greffe de peau Linton-Cockett |
341,85 |
4 |
|
|
04795 |
Ulcère variqueux, exérèse et greffe cutanée (incluant prélèvement) |
187,00 |
3 |
|
|
04796 |
Redissection de la jonction saphéno-fémorale pour récidive de varices |
143,75 |
4 |
|
|
Exérèse de veine pour phlébite suppurée |
|
|
|
|
04798 |
sus-aponévrotique |
113,35 |
4 |
|
|
04799 |
sous-aponévrotique |
226,80 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
|
|
K - SYSTÈMES LYMPHATIQUE ET HÉMATOPOÏÉTIQUE |
|
|
|
|
|
|
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|
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
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|
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|
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|
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|
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|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04159 |
Exérèse de ganglions cervicaux (bénin ou malin) |
150,00 |
4 |
|
|
04161 |
Excision simple de ganglions lymphatiques pour lésion maligne P.G. 2.4.7.7 A |
161,20 |
4 |
|
|
04162 |
Résection locale de ganglions lymphatiques pour lésion bénigne P.G. 2.4.7.7 A |
162,35 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Actes 04161 et 04162 sont visés par la règle 2.4.7.7 du préambule général (plateau de chirurgie). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04160 |
Résection locale de ganglions lymphatiques répondant aux caractéristiques de la mycobactérie atypique ou de la maladie des griffes de chat (avec rapport pathologique ou microbiologique à l'appui) |
C.S. |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
04235 |
Splénectomie (avec ou sans biopsie ganglionnaire) incluant l'excision de rate(s) surnuméraire(s) et la biopsie extemporanée de la rate |
637,95 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
04257 |
Splénectomie chez le cadavre |
204,10 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Rupture de la rate, réparation par : |
|
|
|
|
04250 |
suture (non iatrogénique) |
544,20 |
9 |
|
|
04166 |
suture (iatrogénique) |
340,15 |
|
|
|
04251 |
splénectomie partielle avec ou sans suture de lacération |
706,95 |
9 |
|
|
04247 |
Splénectomie et staging de Hodgkin avec ou sans fixation des ovaires |
544,20 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
04236 |
Bouton osseux |
41,95 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Évidement cervical |
|
|
|
|
04233 |
type fonctionnel (Bocca) conservant muscles, vaisseaux et nerfs |
811,80 |
9 |
|
|
04234 |
total |
566,90 |
9 |
|
|
04242 |
bilatéral, toutes techniques |
963,75 |
11 |
|
|
04238 |
sus-hyoïdien |
276,15 |
6 |
|
|
Évidement des ganglions lymphatiques : |
|
|
|
|
04243 |
région inguinale superficielle |
472,35 |
5 |
|
|
04244 |
région illiaque et inguinale superficielle et profonde (ilio-inguino-fémoraux) |
706,95 |
9 |
|
|
04240 |
région axillaire |
400,10 |
5 |
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être réclamé avec une chirurgie mammaire dans la même séance |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
04199 |
Exérèse d'un ou plusieurs ganglion(s) sentinelle(s) au même site, comprenant toute la procédure d'identification et de localisation, n'incluant pas la dissection radicale. |
269,00 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
04248 |
Biopsie des ganglions aortiques, au cours d'une intervention chirurgicale ou d'une laparotomie exploratrice, supplément |
117,20 |
|
|
|
04241 |
Exérèse radicale des ganglions rétropéritonéaux du bassin, de l'aorte et du rein (pour tumeur du testicule) |
1 350,05 |
11 |
|
|
Excision, lymphangiome, hygroma colli superficiel |
(Voir Peau-phanères) |
|
04245 |
profond |
C.S. |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Multiples ponctions aspiratrices de moelle osseuse pour transplantation médullaire |
|
|
|
|
04231 |
chez le donneur |
283,50 |
4 |
|
|
04237 |
par autogreffe |
283,50 |
4 |
|
|
04280 |
Biopsies étagées ou lymphadénectomie radicale du petit bassin ou les deux, uni ou bilatéral |
651,00 |
9 |
|
|
04258 |
Microanastomose d'un vaisseau lymphatique |
340,15 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Lorsqu'un acte est suivi de la mention P.G. 2.4.7.7 A ou B, un supplément d'honoraires est prévu.
Voir la règle 2.4.7.7 (plateau de chirurgie) du préambule général. |
|
|
|
|
|
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
LÈVRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05112 |
Résection en V de la lèvre incluant la réparation plastique |
196,45 |
4 |
|
|
05113 |
Section du frein de la lèvre supérieure |
33,05 |
3 |
|
|
05167 |
Exérèse de leucoplasie extensive d'une lèvre |
156,25 |
4 |
|
---- |
Lésion bénigne, précancéreuse ou cancéreuse |
Voir tumeurs de la peau |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Fissure labiale |
|
|
|
|
05320 |
unilatérale |
283,50 |
7 |
|
|
05321 |
bilatérale en un temps |
340,15 |
7 |
|
|
05322 |
bilatérale en deux temps, chacun |
226,80 |
5 |
|
|
05323 |
Reconstruction secondaire (lambeau d'Abbé, cross lip), les deux temps |
396,85 |
7 |
|
|
05324 |
Reconstruction labiale totale, inférieure ou supérieure, après amputation traumatique ou pour cancer (chéiloplastie) |
374,95 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
BOUCHE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05001 |
Drainage d'un abcès sublingual : traitement complet |
129,40 |
3 |
|
|
05002 |
Drainage d'angine de Ludwig, traitement complet |
165,10 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05173 |
Excision simple ou marsupialisation d'une lésion bénigne ou d'un kyste |
54,00 |
3 |
|
|
05161 |
Excision de grenouillette |
137,45 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision de lésion maligne |
|
|
|
05034 |
2 cm ou moins |
101,45 |
3 |
|
05035 |
plus de 2 cm |
152,20 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Si l'excision maligne est combinée avec une dissection radicale, la dissection radicale du cou est rémunérée selon les normes du préambule particulier de chirurgie. |
|
|
|
05158 |
Résection composée de lésion de la cavité buccale ou de l'oro-pharynx ou les deux, incluant la glossectomie partielle, le cas échéant, avec résection partielle ou ostéotomie de la mandibule |
670,10 |
11 |
|
05159 |
désarticulation du condyle, supplément |
56,70 |
|
|
|
|
|
|
|
|
DENTS ET GENCIVES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
05004 |
Incision d'un abcès alvéolo-dentaire et drainage (P.G. 2.4.7.7 A) |
22,45 |
4 |
|
|
Réimplantation d'une dent avulsée ou reposition d'une dent déplacée par traumatisme |
|
|
|
05100 |
simple |
35,25 |
4 |
|
05101 |
compliquée (immobilisation par fil métallique) |
36,30 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
05168 |
Kyste dentaire |
44,25 |
4 |
|
|
Alvéolectomie |
|
|
|
05208 |
premier centimètre |
28,95 |
4 |
|
|
chaque centimètre supplémentaire |
14,15 |
|
|
|
maximum |
227,05 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer la longueur de l'alvéolectomie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05202 |
Gingivectomie |
C.S. |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Extraction dentaire |
|
|
|
05203 |
une dent |
10,60 |
4 |
|
|
chaque dent supplémentaire au cours de la même séance opératoire |
5,30 |
|
|
|
|
AVIS : - Indiquer le nombre de dents. |
|
|
|
|
|
- Voir l'article 22 I) des règlements d'application de la Loi sur l'assurance maladie. |
|
|
|
|
|
- L'ablation chirurgicale d'une dent ou d'un fragment dentaire faite par un médecin dans un centre hospitalier est assurée uniquement pour les personnes assurées de moins de 10 ans ainsi que les prestataires d'une aide financière de dernier recours. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05014 |
Contrôle de l'hémorragie dentaire (à une séance différente de celle de la chirurgie dentaire) |
20,30 |
4 |
|
|
LANGUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Libération du frein de la langue |
|
|
|
05006 |
patient de plus de deux (2) ans |
28,00 |
3 |
|
|
05007 |
Abcès de la langue (traitement complet) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision de lésion bénigne de la langue |
|
|
|
05066 |
2 cm ou moins |
42,50 |
3 |
|
05068 |
plus de 2 cm |
84,95 |
3 |
|
|
Excision de lésion maligne de la langue |
|
|
|
05069 |
2 cm ou moins |
120,05 |
3 |
|
05070 |
plus de 2 cm ou glossectomie sub-totale |
169,95 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
05326 |
Glossoplastie |
96,35 |
2 |
|
05327 |
Lacération mineure (P.G. 2.4.7.7 A) |
20,05 |
2 |
|
|
05328 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
PALAIS ET LUETTE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
05008 |
Abcès du palais (P.G. 2.4.7.7 A) |
22,45 |
3 |
|
05009 |
Fénestration du palais pour radiothérapie |
22,10 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
05120 |
Uvulectomie (excision de la luette) |
19,00 |
3 |
|
05124 |
Résection du palais ou exérèse d'une lésion étendue du palais |
208,70 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
05329 |
Fissure palatine en un (1) ou deux (2) temps, avec ou sans greffe osseuse, avec ou sans lambeau de Vomer |
283,50 |
11 |
|
05330 |
Lambeau pharyngé |
368,20 |
5 |
|
05398 |
Cure d'apnée nocturne par uvulo-palato-pharyngoplastie, incluant l'uvulectomie ou l'amygdalectomie ou les deux, le cas échéant |
255,10 |
4 |
|
05335 |
Fistule palatine |
283,50 |
3 |
|
05336 |
Rallongement complémentaire du palais |
198,45 |
4 |
|
05337 |
Reconstruction de la crête alvéolaire pour une défectuosité du palais antérieur |
283,50 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AMYGDALES ET ADÉNOÏDES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
05021 |
Abcès périamygdalien, ouverture (P.G. 2.4.7.7 A) |
29,10 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
05177 |
Exérèse d'une tumeur bénigne d'amygdale |
47,85 |
4 |
|
05228 |
Amygdalectomie (avec ou sans adenoïdectomie) |
92,05 |
3 |
|
05216 |
Adénoïdectomie |
40,45 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
05481 |
Contrôle d'hémorragie postopératoire incluant la révision postopératoire mais n'incluant pas le tamponnement nasal postérieur par mèche et tampon rhino-pharyngé |
87,50 |
4 |
|
|
05345 |
Consultation re : hémorragie et assistance
(incluant l'examen et la visite) |
30,60 |
|
|
|
|
|
|
|
|
PHARYNX |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision, drainage et soins d'abcès |
|
|
|
05016 |
intraoral (P.G. 2.4.7.7 A) |
36,55 |
3 |
|
05017 |
parapharyngé |
113,65 |
4 |
|
05018 |
rétropharyngé |
50,70 |
3 |
|
05003 |
myotomie du crico-pharyngé |
300,00 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
05015 |
Exérèse apophyse styloïde |
127,00 |
4 |
|
05126 |
Exérèse de fistule branchiale |
204,10 |
4 |
|
|
Pharyngectomie |
|
|
|
05127 |
avec laryngectomie partielle |
543,80 |
12 |
|
05217 |
transhyoïdienne ou latérale |
368,45 |
7 |
|
05172 |
Exérèse de kyste branchial |
181,35 |
4 |
|
05153 |
Exérèse de kyste ou sinus thyréoglosse récidivant ou non récidivant |
170,05 |
4 |
|
05176 |
avec hyoïdectomie partielle |
286,90 |
5 |
|
05178 |
Exérèse de sinus branchial |
188,70 |
4 |
|
05198 |
Exérèse de sinus et de fistule branchiaux récidivants |
345,80 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
05342 |
Pharyngoplastie |
175,75 |
4 |
|
05347 |
Suture d'une plaie du pharynx |
81,20 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
GLANDES SALIVAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Sialolithotomie |
|
|
|
|
par voie buccale |
|
|
|
05085 |
un tiers (1/3) antérieur du canal |
34,85 |
3 |
|
05086 |
deux tiers (2/3) postérieur du canal |
95,25 |
4 |
|
05087 |
par voie externe |
95,25 |
4 |
|
05012 |
Ouverture et drainage d'un abcès de la parotide, traitement complet (P.G. 2.4.7.7 A) |
48,75 |
3 |
|
05013 |
Ouverture et drainage d'un abcès de la glande sous-maxillaire (P.G. 2.4.7.7 A) |
46,85 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
05170 |
Exérèse d'une petite tumeur d'une glande salivaire |
31,90 |
3 |
|
05213 |
Exérèse de glande sous-maxillaire |
136,25 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
PAROTIDE |
|
|
|
|
|
|
|
|
05171 |
Exérèse de tumeur (sans dissection du nerf facial) |
214,45 |
4 |
|
05043 |
Parotidectomie avec dissection ou résection du nerf facial |
406,25 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
05340 |
Réfection du canal (plastie) |
124,75 |
3 |
|
05351 |
Réimplantation du canal de Wharton |
182,55 |
3 |
|
05341 |
Fermeture d'une fistule salivaire |
152,00 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
05801 |
Dilatation du canal |
20,05 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
OESOPHAGE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Oesophagotomie |
|
|
|
05019 |
cervicale |
181,45 |
4 |
|
05020 |
thoracique |
272,15 |
10 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
05128 |
Exérèse de diverticule pharyngo-oesophagien |
317,45 |
5 |
|
05106 |
Résection de diverticule oesophagien avec myotomie |
396,70 |
5 |
|
05129 |
Exérèse de diverticule oesophagien, voie thoracique |
442,20 |
8 |
|
05130 |
Résection locale avec anastomose bout-à-bout |
566,90 |
11 |
|
05288 |
Oesophagectomie par voie transpleurale ou extrapleurale et oesophago-gastrostomie, incluant la vagotomie |
1 052,80 |
14 |
|
05289 |
Pyloromyotomie, supplément |
136,70 |
|
|
05223 |
Oesophago-gastrectomie |
987,55 |
14 |
|
05224 |
Oesophagectomie et réparation par interposition intestinale |
1 077,15 |
17 |
|
|
équipe de deux chirurgiens |
|
|
|
|
05220 |
chirurgien principal |
839,00 |
17 |
|
|
05221 |
deuxième chirurgien |
328,85 |
|
|
|
Exérèse de tumeur bénigne de la paroi oesophagienne |
|
|
|
|
05275 |
approche cervicale |
238,10 |
3 |
|
|
05276 |
approche thoracique |
362,75 |
10 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05348 |
Oesophagoplastie cervicale |
294,80 |
5 |
|
|
05354 |
Dérivation oesophagienne par voies cervicale et abdominale sans oesophagectomie |
759,60 |
14 |
|
|
équipe de deux chirurgiens |
|
|
|
|
05333 |
chirurgien principal |
589,55 |
14 |
|
|
05334 |
deuxième chirurgien |
226,80 |
|
|
|
05349 |
Oesophago-gastrostomie (cardioplastie) |
589,55 |
11 |
|
|
05350 |
Oesophago-cardio-myotomie (Heller) par voie abdominale ou thoracique |
575,05 |
9 |
|
|
05352 |
Oesophago-jéjunostomie pour dérivation palliative |
680,30 |
14 |
|
|
05353 |
Oesophagostomie (création d'une fistule externe de l'oesophage) |
272,15 |
6 |
|
|
05067 |
Réparation d'une hernie diaphragmatique (toute approche) |
521,65 |
7 |
|
|
Perforation ou rupture de l'oesophage |
|
|
|
|
05356 |
voie cervicale |
300,00 |
7 |
|
|
05357 |
voie thoracique ou thoraco-abdominale |
521,55 |
12 |
|
|
05338 |
Réparation d'une hernie diaphragmatique par cardiogastroplastie incluant dilatation oesophagienne et procédé antireflux |
775,55 |
14 |
|
|
05358 |
Ligature transoesophagienne de varices |
600,95 |
11 |
|
|
05395 |
Mise en place d'un bouton de Prioton ou d'une ligne d'autosuture |
|
|
|
|
Fermeture d'une oesophagostomie ou de toute autre fistule oesophagienne |
294,80 |
3 |
|
|
05359 |
voie cervicale |
209,75 |
5 |
|
|
05360 |
voie thoracique |
408,15 |
10 |
|
|
05339 |
Cure définitive d'atrésie de l'oesophage avec ou sans réparation de fistule trachéo-oesophagienne |
759,60 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
ESTOMAC |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05022 |
Pyloromyotomie (Fredet-Ramstedt) |
262,55 |
9 |
|
|
05023 |
Gastrostomie, temporaire ou permanente par laparotomie |
216,55 |
4 |
|
|
05076 |
Vagotomie tronculaire ou sélective par voie abdominale ou thoracique, complémentaire à une intervention antérieure |
442,20 |
7 |
|
|
05082 |
Vagotomie proximale (suprasélective) |
442,20 |
7 |
|
|
05025 |
Gastrotomie avec exploration et/ou exérèse de tumeur ou corps étranger ou biopsie |
300,00 |
5 |
|
|
05111 |
Gastrotomie incluant la laparotomie pour mise en place d'un tube de Célestin, Mousseau - Barbin, etc. |
343,65 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Gastrectomie |
|
|
|
|
05114 |
partielle ou subtotale avec ou sans vagotomie |
1 031,75 |
9 |
|
|
05226 |
totale incluant la vagotomie |
1 079,95 |
11 |
|
|
05205 |
splénectomie ou pancréatectomie partielle ou les deux, supplément |
250,05 |
3 |
|
|
05206 |
si chirurgie gastrique antérieure, supplément |
187,60 |
|
|
|
05207 |
confection d'une anse en Y-de-Roux, supplément |
306,25 |
|
|
|
05132 |
résection en coin pour ulcère |
583,30 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05363 |
Pyloroplastie (P.G. 2.9) |
638,40 |
6 |
|
|
05364 |
Pyloroplastie et vagotomie |
666,70 |
6 |
|
|
Gastro-duodénostomie ou gastro-jéjunostomie: |
|
|
|
|
05365 |
sans vagotomie |
583,30 |
5 |
|
|
05366 |
avec vagotomie |
666,70 |
6 |
|
|
Chirurgie pour obésité morbide, toute technique, toute voie d'approche: |
|
|
|
|
05355 |
Gastroplastie de réduction |
875,80 |
11 |
|
|
05305 |
Gastroplastie prothétique ajustable |
625,00 |
11 |
|
|
05306 |
Dérivation gastrique en Y-de-Roux incluant toutes les entéro-entérostomies |
1 146,25 |
11 |
|
|
05307 |
avec cholécystectomie, supplément |
262,55 |
|
|
|
05308 |
Dérivation bilio-pancréatique incluant la gastrectomie et toutes les entéro-entérostomies |
1 146,25 |
11 |
|
|
05309 |
avec cholécystectomie, supplément |
262,55 |
|
|
|
05373 |
Révision de gastro-entérostomie incluant la vagotomie, le cas échéant |
701,25 |
7 |
|
|
05375 |
Fermeture de gastrostomie ou autre fistule gastrique externe |
428,60 |
5 |
|
|
05376 |
Gastrorraphie ou duodénorraphie (pour ulcère perforé ou plaie) avec ou sans épiplooplastie |
464,55 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
INTESTIN (à l'exception du rectum) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05108 |
Endoscopie de l'intestin lors d'une laparotomie, supplément de |
75,50 |
|
|
|
05027 |
Iléostomie |
334,90 |
5 |
|
|
05125 |
Entérostomie ou jéjunostomie |
208,35 |
5 |
|
|
05028 |
Extériorisation de l'intestin, premier temps de Mikulicz |
294,80 |
4 |
|
|
05029 |
Colostomie |
324,80 |
5 |
|
|
05030 |
Caecostomie |
294,60 |
5 |
|
|
Révision d'entérostomie plus de 4 semaines après l'intervention originale |
|
|
|
|
05088 |
sus-fasciale |
89,60 |
4 |
|
|
05089 |
sous-faciale |
300,00 |
4 |
|
|
05090 |
Entéro-entérostomie termino-terminale, termino-latérale, latéro-latérale |
344,35 |
7 |
|
|
05091 |
Colo-colostomie termino-terminale, termino-latérale, latéro-latérale |
351,80 |
6 |
|
|
05092 |
Entéro-colostomie termino-terminale, termino-latérale, latéro-latérale |
349,25 |
6 |
|
|
Entérotomie ou colotomie avec exploration (incluant biopsie unique ou multiple) exérèse de corps étranger ou exérèse de polype (unique ou multiple) |
|
|
|
|
05093 |
unique |
349,40 |
6 |
|
|
05094 |
multiple |
429,55 |
8 |
|
|
05095 |
Colo-myotomie (myotomie de Reilley) |
362,75 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05121 |
Diverticule de Meckel |
312,45 |
4 |
|
|
05138 |
Excision locale de lésion intestinale |
300,00 |
6 |
|
|
05139 |
Résection d'intestin extériorisé |
175,75 |
6 |
|
|
Résection intestinale, sans anastomose |
|
|
|
|
05136 |
résection intestin grêle ou côlon avec iléostomie incluant la fermeture du bout distal |
508,80 |
9 |
|
|
Colectomie partielle avec amputation abdomino- périnéale du rectum et colostomie |
|
|
|
|
05160 |
un (1) chirurgien |
840,95 |
11 |
|
|
deux (2) chirurgiens |
|
|
|
|
05162 |
chirurgien abdominal |
625,00 |
11 |
|
|
05163 |
chirurgien périnéal |
226,80 |
|
|
|
Colectomie totale avec amputation abdomino-périnéale du rectum et iléostomie |
|
|
|
|
05233 |
un chirurgien |
950,00 |
11 |
|
|
deux chirurgiens |
|
|
|
|
05234 |
chirurgien abdominal |
825,05 |
11 |
|
|
05235 |
chirurgien périnéal |
226,80 |
|
|
|
05225 |
iléostomie continente (Kock), supplément |
159,55 |
|
|
|
Résection intestinale avec anastomose |
|
|
|
|
05140 |
grêle |
437,50 |
9 |
|
|
05141 |
iléon terminal, caecum |
508,60 |
9 |
|
|
05142 |
iléon terminal, caecum, côlon ascendant et angle hépatique (hémicolectomie droite) |
505,55 |
9 |
|
|
05154 |
côlon transverse ou segment du côlon gauche |
507,20 |
9 |
|
|
05164 |
hémicolectomie gauche |
615,30 |
9 |
|
|
05232 |
colectomie totale avec iléo-rectostomie |
802,85 |
11 |
|
|
05165 |
résection partielle du côlon avec colostomie et fermeture du rectum distal (Hartman) |
517,10 |
9 |
|
|
05166 |
résection totale du côlon avec iléostomie et fermeture du rectum distal |
799,70 |
11 |
|
|
Colectomie totale avec résection de la muqueuse du rectum, formation d'un réservoir iléal, anastomose iléo-anale et iléostomie de dérivation |
|
|
|
|
05279 |
un (1) chirurgien |
1 050,05 |
14 |
|
|
deux (2) chirurgiens |
|
|
|
|
05280 |
chirurgien abdominal |
918,75 |
14 |
|
|
05281 |
chirurgien périnéal |
231,20 |
|
|
|
05282 |
conversion d'une iléostomie conventionnelle en un réservoir continent avec anastomose iléo-anale avec ou sans iléostomie de dérivation |
918,75 |
14 |
|
|
05229 |
iléostomie continente (Kock), supplément |
136,10 |
|
|
|
05230 |
conversion d'une iléostomie conventionnelle en une iléostomie continente (Kock) |
578,30 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05380 |
Fistule stercorale - résection radicale |
494,75 |
6 |
|
|
05381 |
Caecopexie ou sigmoïdopexie |
262,55 |
3 |
|
|
05382 |
Révision de colostomie, cicatrice superficielle (sus- fasciale) |
75,75 |
4 |
|
|
05383 |
Reprise de colostomie, en profondeur (sous-fasciale) |
359,35 |
6 |
|
|
05397 |
Transposition de colostomie ou d'iléostomie dans un autre site avec ou sans laparotomie |
422,80 |
5 |
|
|
05389 |
Suture intestinale (lacération de part en part) |
234,35 |
4 |
|
|
05390 |
Fermeture d'entérostomie |
399,85 |
7 |
|
|
05391 |
Fermeture de colostomie |
311,15 |
6 |
|
|
05392 |
Suture de l'intestin avec colostomie |
340,15 |
5 |
|
|
05393 |
Suture du mésentère post-traumatique |
262,55 |
4 |
|
|
05394 |
Plicature du grêle (noble) |
430,85 |
7 |
|
|
05379 |
Opération de Ladd pour malrotation intestinale |
385,50 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05805 |
Réduction de prolapsus |
18,15 |
|
|
|
05806 |
Dilatation d'entérostomie, colostomie |
16,90 |
|
|
|
05807 |
Intubation du grêle, avec ou sans scopie |
39,25 |
|
|
|
Occlusion intestinale |
|
|
|
|
05384 |
sans résection |
374,90 |
6 |
|
|
05385 |
réduction de volvulus ou d'invagination intestinale |
343,65 |
6 |
|
|
05386 |
avec anastomose |
559,35 |
9 |
|
|
05374 |
avec entérostomie, résection et fermeture subséquente d'entérostomie |
605,85 |
9 |
|
|
05362 |
Iléus méconial (Hiatt-Wilson) |
532,95 |
14 |
|
|
05361 |
Cure d'iléus méconial avec iléostomie en « Y » (type Bishop-Koop ou Santulli) |
662,75 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
APPENDICE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05036 |
Drainage d'abcès appendiculaire |
224,95 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05201 |
Appendicectomie, toute voie d'approche |
270,65 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
RECTUM |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Proctotomie |
|
|
|
|
05040 |
avec exploration |
98,70 |
4 |
|
|
05041 |
avec décompression (imperforation anale) |
98,70 |
4 |
|
|
05042 |
avec drainage (abcès périrectal) |
100,15 |
6 |
|
|
05044 |
ouverture et drainage d'un abcès de la fosse ischiorectale de l'espace pelvi-rectal supérieur ou de la loge rétrorectale |
113,65 |
3 |
|
|
05045 |
Myotomie ano-rectale par voie périnéale |
187,00 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05192 |
Cryochirurgie ou fulguration d'une tumeur maligne du rectum |
153,10 |
4 |
|
|
05182 |
Exérèse d'une tumeur villeuse du rectum par voie anale |
267,65 |
4 |
|
|
05183 |
Exérèse par voie périnéale ou abdominale d'une tumeur ou récidive de tumeur maligne du rectum |
348,70 |
7 |
|
|
05246 |
Résection abdomino-sacrée du rectum |
702,95 |
11 |
|
|
05250 |
Rectotomie postérieure Kraskee |
312,55 |
4 |
|
|
Protectomie |
|
|
|
|
05240 |
résection antérieure |
706,80 |
11 |
|
|
05241 |
résection périnéale, deux temps |
430,85 |
9 |
|
|
résection abdomino-périnéale, avec « pull-through » ou colostomie |
|
|
|
|
05242 |
un (1) médecin chirurgien |
827,10 |
13 |
|
|
équipe de deux (2) médecins chirurgiens |
|
|
|
|
05243 |
médecin chirurgien abdominal |
612,50 |
13 |
|
|
05244 |
médecin chirurgien périnéal |
221,10 |
|
|
|
05283 |
colostomie lors d'un «pull-through», supplément |
143,75 |
|
|
|
05245 |
Proctosigmoïdectomie pour prolapsus |
690,10 |
9 |
|
|
05253 |
Opération pour mégacôlon congénital toute technique |
714,30 |
14 |
|
05812 |
Ablation de corps étranger, selon la nature |
C.S. |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
05262 |
Résection du muscle pubo-rectal avec ou sans coccygectomie |
175,75 |
4 |
|
|
05304 |
Tératome sacro-coccygien (excision) |
498,85 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05400 |
Anastomose du rectum (avec segment proximal) |
585,60 |
9 |
|
|
05401 |
Proctostomie |
209,75 |
4 |
|
|
Imperforation anale |
|
|
|
|
05418 |
voie périnéale |
294,80 |
14 |
|
|
05434 |
voie sacro-coccygienne |
510,25 |
14 |
|
|
05437 |
voie abdominale et périnéale |
634,95 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Protopexie |
|
|
|
|
05403 |
par voie abdominale |
337,60 |
6 |
|
|
05407 |
avec résection du sigmoïde |
475,05 |
6 |
|
|
Prolapsus rectal |
|
|
|
|
05404 |
excision de la muqueuse (prolapsus muqueux) |
209,75 |
4 |
|
|
05405 |
réparation périnéale majeure (Altmeier) |
347,20 |
6 |
|
|
05406 |
approche abdominale |
466,35 |
6 |
|
|
Suture du rectum (post-traumatique) |
|
|
|
|
05410 |
approche extrapéritonéale |
214,80 |
4 |
|
|
05411 |
approche intrapéritonéale |
417,30 |
6 |
|
|
Fermeture de fistule |
|
|
|
|
05412 |
recto-vaginale |
386,75 |
5 |
|
|
05413 |
recto-vésicale |
441,85 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05802 |
Dilatation de sténose rectale, avec ou sans rectosigmoïdoscopie |
33,75 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
ANUS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05050 |
Fistulotomie extrasphinctérienne |
45,40 |
3 |
|
|
05051 |
Fistulotomie intrasphinctérienne |
223,30 |
4 |
|
|
05052 |
Sphinctérotomie |
60,90 |
3 |
|
|
05055 |
Cryptotomie |
18,20 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05143 |
Cryptectomie simple |
40,05 |
3 |
|
|
05144 |
Excision de peau périanale (languette) et/ou de marisque (P.G. 2.4.7.7 B) |
46,20 |
3 |
|
|
05184 |
Exérèse de papillome (papille hypertrophiée) |
46,60 |
3 |
|
|
05185 |
Cryptectomies et papillectomies multiples |
104,95 |
4 |
|
|
05186 |
Excision locale pour lésion maligne |
243,75 |
4 |
|
|
05187 |
Polype anal, paquet hémorroïdaire, un (1) ou plusieurs (P.G. 2.4.7.7 B) |
46,25 |
3 |
|
|
05257 |
Fissurectomie sans sphinctérotomie |
84,60 |
4 |
|
|
05258 |
Fissurectomie avec sphinctérotomie |
113,65 |
4 |
|
|
Hémorroïdectomie |
|
|
|
|
avec ou sans restosigmoïdoscopie avec ou sans réparation de fissure |
|
|
|
|
05252 |
externe, unique ou multiple (P.G. 2.4.7.7 B) |
91,90 |
4 |
|
|
interne et externe, incluant les languettes périanales et l'anoplastie du sphincter anal |
|
|
|
|
05248 |
avec ou sans dilatation anale, avec ou sans cryptectomie, avec ou sans excision ou incision d'hémorroïdes thrombosées, avec ou sans papillectomie, avec ou sans exérèse de prolapsus muqueux |
216,55 |
4 |
|
|
05239 |
Révision d'hémorroïdectomie pour hémorragie sous anesthésie |
78,20 |
4 |
|
|
05249 |
Hémorroïdectomie selon la technique de McGivney, Barron, et al, par séance (P.G. 2.4.7.7 B) |
47,45 |
3 |
|
|
Fistulectomie |
|
|
|
|
05254 |
extrasphinctérienne |
137,50 |
4 |
|
|
05255 |
intra ou suprasphinctérienne |
223,30 |
4 |
|
|
05256 |
Hémorroïdes thrombosées (P.G. 2.4.7.7 B) |
19,10 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05303 |
Curetage de fissure ou fistule |
42,30 |
3 |
|
|
05313 |
Cautérisation ou cryochirurgie |
27,25 |
3 |
|
|
05314 |
Fulguration de condylomes ou cryochirurgie de condylomes, un ou plusieurs, toute technique |
58,70 |
3 |
|
|
05310 |
Électrocoagulation d'hémorroïdes ou cryochirurgie d'hémorroïdes |
69,90 |
3 |
|
|
05420 |
Excision de cicatrice pour sténose |
95,25 |
3 |
|
|
Anoplastie |
|
|
|
|
05421 |
pour sténose |
231,20 |
14 |
|
|
05423 |
pour membrane |
130,40 |
14 |
|
|
05422 |
plastie du sphincter anal pour incontinence |
231,20 |
4 |
|
|
05428 |
plastie du sphincter anal et anneau anorectal incluant transplantation musculaire |
272,15 |
5 |
|
|
05426 |
encerclage de l'anus pour incontinence ou prolapsus (Thiersch) |
104,95 |
3 |
|
|
05427 |
ligature simple des pédicules hémorroïdaires |
92,50 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05816 |
Dilatation anale pour fissure sous anesthésie générale |
29,95 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
FOIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Hépatotomie |
|
|
|
|
05057 |
exploratrice |
328,85 |
4 |
|
|
05059 |
drainage d'abcès ou kyste |
377,55 |
4 |
|
|
05060 |
ablation de corps étranger |
392,35 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Hépatectomie |
|
|
|
|
05145 |
excision locale de lésion |
338,60 |
6 |
|
|
05146 |
lobaire (réglée) |
1 100,05 |
17 |
|
|
05147 |
partielle (résection de foie) |
569,15 |
11 |
|
|
05148 |
Biopsie hépatique incisionnelle ou à l'aiguille au cours de toute laparotomie, une (1) ou plusieurs, supplément |
72,90 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05430 |
Marsupialisation de kyste ou d'abcès |
328,85 |
7 |
|
|
05417 |
Ligature de l'artère hépatique pour métastases |
362,75 |
7 |
|
|
05431 |
Rupture ou plaie |
427,45 |
7 |
|
|
Transplantation hépatique |
|
|
|
|
Intervention « donneur » |
|
|
|
|
05429 |
hépatectomie totale |
625,15 |
11 |
|
|
Intervention « receveur » |
|
|
|
|
05450 |
transplantation orthotopique greffe et hépatectomie totale |
2 834,55 |
17 |
|
|
05451 |
transplantation auxiliaire, greffe |
2 834,55 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
VOIES BILIAIRES |
|
|
|
|
(avec ou sans cholangiographie peropératoire) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Manipulation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05109 |
Cholangiographie peropératoire à l'aide d'une aiguille par injection directe dans les voies biliaires sans chirurgie au niveau de la vésicule ou des voies biliaires, supplément |
44,25 |
|
|
|
05037 |
Remplacement du tube de terblanche incluant la fluoroscopie |
87,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05049 |
Hépaticotomie ou cholédochotomie ou cholédochostomie (incluant exploration des voies biliaires) |
419,55 |
6 |
|
|
05056 |
Cholécystotomie ou cholécystostomie |
231,20 |
4 |
|
|
05435 |
Cholédocho-duodénostomie ou cholédocho-jéjunostomie incluant la cholédochectomie |
587,90 |
9 |
|
|
05419 |
Cholécystentérostomie ou cholécysto-duodénostomie ou cholécysto-jéjunostomie |
403,65 |
6 |
|
|
05433 |
Cholécysto-gastrostomie |
351,50 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05149 |
Biopsie des voies biliaires |
168,75 |
4 |
|
|
05150 |
Lésions des canaux biliaires |
385,50 |
7 |
|
|
05151 |
Exérèse du canal cystique restant |
294,80 |
4 |
|
|
05259 |
Excision de l'ampoule de Vater |
425,05 |
4 |
|
|
05269 |
Cholécystectomie, toute voie d'approche |
454,50 |
4 |
|
|
05270 |
Lithotripsie par ondes de choc extracorporelles |
|
|
|
|
(L.O.C.E.C.) au niveau des voies biliaires (dans des établissements autorisés par le Ministre : voir système digestif, annexe) |
317,45 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Voir la liste des centres hospitaliers autorisés à l'annexe du présent onglet L. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05264 |
Cholécystectomie et cholédochostomie |
591,60 |
6 |
|
|
05263 |
Cholécystectomie, cholédochotomie, duodénotomie, sphinctérotomie |
555,60 |
7 |
|
|
05271 |
Cholécystectomie, cholédochotomie, duodénotomie, sphinctéroplastie |
687,55 |
9 |
|
|
05277 |
Cholédochoscopie, supplément |
72,90 |
|
|
|
05278 |
Cholécystectomie avec procédé antireflux |
636,75 |
9 |
|
|
Réopération sur les voies biliaires |
|
|
|
|
05272 |
Cholédochotomie |
589,30 |
7 |
|
|
05273 |
Cholédochotomie, duodénotomie (incluant sphinctérotomie) |
555,60 |
8 |
|
|
05274 |
Cholédochotomie, duodénotomie, sphinctéroplastie |
657,60 |
9 |
|
|
05436 |
Réparation de sténose du cholédoque |
702,95 |
9 |
|
|
05439 |
Plastie des voies biliaires extrahépatiques avec anastomose termino-terminale, incluant la cholédochectomie, s'il y a lieu |
775,00 |
9 |
|
|
05440 |
Implantation de trajet fistuleux |
294,80 |
7 |
|
|
05441 |
Atrésie congénitale des voies biliaires, exploration seulement |
351,50 |
12 |
|
|
05485 |
Atrésie des voies biliaires extra-hépatiques : cure par porto-entérostomie en « Y » avec entéro-entérostomie avec biopsie hépatique |
895,70 |
14 |
|
|
05486 |
Kyste congénital du cholédoque : cure par excision totale ou partielle avec anastomose des voies biliaires et du tube digestif y compris la biopsie hépatique |
895,70 |
14 |
|
|
05442 |
Anastomose directe des voies biliaires intrahépatiques et du tube digestif incluant la cholédochectomie s'il y a lieu |
760,95 |
11 |
|
|
05444 |
Fermeture de fistule biliaire |
380,45 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
PANCRÉAS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05074 |
Pancréatotomie |
272,15 |
6 |
|
|
05075 |
Sphinctérotomie pancréatique incluant sphinctéroplastie |
578,30 |
9 |
|
|
05005 |
Débridement et irrigation intra-abdominale pour pancréatite |
|
|
|
|
|
premier quart d'heure |
61,30 |
7 |
|
|
|
chaque quart d'heure additionnel |
30,65 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Pour le rôle 1 ou 4, indiquer la durée de l'intervention (débridement et irrigation). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pancréatectomie |
|
|
|
|
05155 |
sub-totale, simple, excluant la tête |
540,00 |
12 |
|
|
05156 |
pancréato-duodénectomie (Whipple) |
1 197,85 |
17 |
|
|
05218 |
cholécystectomie, supplément |
196,35 |
|
|
|
05219 |
vagotomie, supplément |
125,00 |
|
|
|
05157 |
excision locale de lésion |
351,50 |
7 |
|
|
05188 |
tumeur des îlots de Langerhans |
612,20 |
12 |
|
|
05265 |
totale incluant pancréatectomie subtotale de Childs |
782,35 |
14 |
|
|
05268 |
pancréatographie peropératoire, supplément |
44,25 |
|
|
|
05189 |
Excision de pseudo-kyste du pancréas |
408,15 |
7 |
|
|
05169 |
Biopsie unique ou multiple du pancréas à l'aiguille ou par incision, supplément |
81,35 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05445 |
Pancréatico-gastrostomie |
605,15 |
9 |
|
|
05446 |
Pancréatico-duodénostomie |
521,55 |
7 |
|
|
05447 |
Pancréatico-jéjunostomie |
575,05 |
9 |
|
|
05448 |
Marsupialisation, pseudo-kyste du pancréas, drainage externe |
294,80 |
7 |
|
|
Intervention donneur |
|
|
|
|
05415 |
transplantation pancréatique avec anastomose vasculaire et digestive |
566,90 |
10 |
|
|
Intervention receveur |
|
|
|
|
05416 |
transplantation pancréatique avec anastomose vasculaire et digestive |
2 267,65 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
ABDOMEN, PÉRITOINE ET ÉPIPLOON |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05010 |
Laparoscopie diagnostique |
135,30 |
4 |
|
|
05011 |
Laparoscopie diagnostique lors d'une autre intervention chirurgicale, supplément |
77,85 |
2 |
|
|
NOTE : Ne s'ajoute pas à un acte comportant la mention « toute voie d'approche » sauf dans le cas d'une laparoscopie suivie d'une laparotomie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05119 |
Biopsie d'une masse pelvienne à l'aide d'un trocart, soit par voie abdominale, transvaginale ou autre, sous anesthésie régionale ou générale |
85,05 |
3 |
|
|
05077 |
Laparotomie avec ou sans biopsie (à l'exception de biopsie du pancréas et ganglions aortiques) |
248,00 |
6 |
|
|
05118 |
Laparotomie pour traumatisme sans autre intervention chirurgicale à la même séance opératoire |
269,05 |
6 |
|
|
05191 |
Ablation de corps étranger, paroi abdominale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05195 |
Sutures infectées sous anesthésie locale |
92,00 |
|
|
|
05196 |
Sutures infectées sous anesthésie générale et révision de toute la plaie |
111,25 |
4 |
|
|
Abcès péritonéal |
|
|
|
|
05080 |
sous-phrénique |
413,55 |
7 |
|
|
05081 |
abdominal, unique ou multiple |
321,75 |
6 |
|
|
05073 |
Douglas, voie transrectale ou vaginale |
124,75 |
4 |
|
|
05083 |
abcès rétropéritonéal |
387,55 |
7 |
|
|
05084 |
Drainage d'abcès de la paroi abdominale
(P.G. 2.4.7.7 A) |
50,25 |
3 |
|
|
05096 |
Cathétérisme portal par voie ombilicale incluant laparotomie |
190,20 |
5 |
|
|
05482 |
Dérivation péritonéo-jugulaire |
340,15 |
8 |
|
|
05483 |
Révision jugulaire de la dérivation péritonéo-jugulaire |
124,75 |
3 |
|
|
05484 |
Insertion, toute méthode, d'un cathéter percutané trans-abdominal, tout type, incluant manipulations, irrigations et exérèse |
168,45 |
2 |
|
|
05487 |
Révision ou excision d'un cathéter de dérivation péritonéo-jugulaire |
141,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05193 |
Tumeur desmoïde ou rétropéritonéale |
|
|
|
|
05194 |
Kyste du mésentère avec laparotomie |
429,55 |
4 |
|
|
05197 |
au cours d'une autre intervention chirurgicale intra-abdominale |
104,95 |
|
|
|
|
|
|
|
|
05266 |
Omphalectomie, plastie |
98,70 |
3 |
|
|
05267 |
Omentectomie totale ou sub-totale (au moins les deux tiers (2/3)) |
210,50 |
4 |
|
|
NOTE : l'omentectomie au cours d'une autre intervention chirurgicale est incluse dans le tarif de la chirurgie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation (toute voie d'approche) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05454 |
Épiplooplastie incluant transfert d'épiploon (toute indication) |
231,20 |
3 |
|
|
Herniotomie inguinale ou fémorale |
|
|
|
|
05455 |
simple, unilatérale |
268,80 |
3 |
|
|
05456 |
unilatérale avec hydrocèle ou hématocèle |
270,65 |
4 |
|
|
05457 |
bilatérale en un temps |
360,60 |
5 |
|
|
05458 |
unilatérale avec exploration de l'autre côté, patient de seize (16) ans ou moins |
272,15 |
4 |
|
|
Étranglée ou incarcérée |
|
|
|
|
05459 |
sans résection intestinale |
268,75 |
4 |
|
|
05460 |
avec résection intestinale |
512,50 |
7 |
|
|
05461 |
Herniotomie inguinale et fémorale |
312,45 |
5 |
|
|
Herniotomie ombilicale (incluant l'omphaloplastie) |
|
|
|
|
05462 |
patient de plus de seize (16) ans |
257,05 |
4 |
|
|
05463 |
patient de seize (16) ans ou moins |
196,35 |
4 |
|
|
05488 |
cure de hernie de Spiegel |
248,65 |
4 |
|
|
05452 |
cure d'omphalocèle ou gastroschisis |
272,15 |
14 |
|
|
05470 |
omphalocèle compliquée avec fermeture de la peau |
306,15 |
14 |
|
|
réparation avec sac de silon (omphalocèle) |
|
|
|
|
05473 |
premier traitement |
300,00 |
14 |
|
|
05474 |
traitements subséquents |
119,05 |
14 |
|
|
05477 |
Exploration de la région inguinale, fémorale ou crurale, à la suite d'une herniorraphie antérieure |
240,35 |
4 |
|
|
Herniotomie diaphragmatique congénitale |
|
|
|
|
05478 |
voie abdominale ou thoracique |
502,00 |
14 |
|
|
05467 |
Réparation chirurgicale d'urgence d'une hernie traumatique diaphragmatique ou congénitale |
625,00 |
14 |
|
|
05468 |
Herniotomie inguinale unilatérale avec orchidectomie |
312,45 |
4 |
|
|
05469 |
Hernie incisionnelle |
321,25 |
4 |
|
|
05476 |
Hernie récidivante |
321,60 |
4 |
|
|
05472 |
Insertion de plaque synthétique, supplément |
|
|
|
|
|
|
|
S'applique uniquement aux codes de facturation 05469, 05475 et 05476. | |
|
|
|
|
05466 |
Exérèse complète d'une mèche de Marlex |
250,05 |
5 |
|
|
05471 |
Hernie épigastrique |
250,35 |
4 |
|
|
05475 |
Réparation d'éventration postopératoire |
336,10 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Divers |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
05479 |
Traitement de syndrome de compression du tronc coeliaque par ligament arqué |
430,85 |
7 |
|
|
05480 |
Excision radicale ou partielle de tumeur maligne (type sarcome, tératome, neuroblastome) |
550,00 |
11 |
|
|
05489 |
Splanchnicectomie coeliaque trans-hiliale unie ou bilatérale, toute voie d'approche |
442,20 |
8 |
|
|
|
|
|
ANNEXE
Liste des centres hospitaliers qui offrent des services de lithotripsie (acte 05270)
R égion 03 - Québec : - CHUQ, Pavillon St-François d'Assise (0210X)
Région 05 - Estrie : - Hôpital CHUS Fleurimont (0116X)
Région 06 - Montréal : - CHUM, Hôpital St-Luc (0030X)
- Hôpital Royal Victoria (0025X)
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06000 |
Lithotripsie par ondes de choc extra-corporelles, unilatérale (L.O.C.E.C.) |
317,45 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
REIN |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision ou extraction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06003 |
Ouverture et drainage d'abcès périrénal |
236,00 |
4 |
|
|
06036 |
Néphrostomie par voie rétrograde (type Lawson) incluant les tubes de drainage |
170,05 |
2 |
|
|
06039 |
Mise en place d'un ballon de tamponnade de néphrostomie (dans une séance opératoire subséquente) |
117,95 |
3 |
|
|
06012 |
Calicopyélostomie, incluant néphrotomie ou néphrostomie avec ou sans exérèse de calculs |
500,00 |
9 |
|
|
06008 |
Extraction de calcul caliciel (toute technique), (incluant la dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la même séance), la néphroscopie et les tubes de drainage, le cas échéant |
340,15 |
7 |
|
|
06004 |
Néphrotomie avec drainage (néphrostomie) |
226,80 |
4 |
|
|
06005 |
Extraction de calcul coralliforme (toute technique), (incluant la dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la même séance), la néphroscopie et les tubes de drainage, le cas échéant |
500,00 |
9 |
|
|
06006 |
Extraction de calcul pyélique (toute technique), (incluant la dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la même séance), la néphroscopie et les tubes de drainage, le cas échéant |
306,80 |
5 |
|
|
06029 |
Néphroscopie percutanée pour calcul mais sans extraction, (incluant la dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la même séance) et les tubes de drainage |
226,80 |
3 |
|
|
06007 |
Traitement chirurgical de hernie lombaire |
192,75 |
4 |
|
|
06009 |
Section de vaisseaux rénaux surnuméraires ou transposition (ne peut être associé aux codes 06320 ou 06332) |
202,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06100 |
Biopsie du rein non effectuée à la même séance opératoire qu'un autre acte chirurgical associé, faite par lombotomie |
226,80 |
4 |
|
|
Néphrectomie : |
|
|
|
|
06101 |
partielle |
772,05 |
7 |
|
|
06115 |
totale incluant l'urétérectomie subtotale |
629,95 |
7 |
|
|
06200 |
radicale avec évidement des tissus graisseux et lymphatiques périrénaux dans le cas de tumeur rénale |
934,40 |
9 |
|
|
06199 |
partielle ou totale ou radicale, avec résection complète de l'uretère et de collerette vésicale, avec ou sans évidement des tissus graisseux et lymphatiques périrénaux |
903,20 |
11 |
|
|
06217 |
Traitement percutané de tumeurs malignes du bassinet par résection, électrocoagulation ou Laser incluant les biopsies du bassinet, la néphroscopie, la dilatation ou la néphrostomie percutanée si faites dans la même séance et les tubes de drainage |
340,15 |
5 |
|
|
06204 |
Marsupialisation de kyste rénal, unique ou multiple, ou exérèse ou les deux, unilatéral (ne peut être associé à un code de chirurgie rénale ouverte) |
250,05 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Transplantation rénale |
|
|
|
|
excluant la thérapie immuno-suppressive |
|
|
|
|
06221 |
un (1) chirurgien |
758,70 |
11 |
|
|
équipe de deux (2) chirurgiens |
|
|
|
|
06222 |
temps vasculaire |
476,20 |
11 |
|
|
06223 |
temps urologique |
204,10 |
|
|
|
néphrectomie |
|
|
|
|
06213 |
chez le donneur vivant |
396,85 |
9 |
|
|
06214 |
chez le cadavre (unilatérale ou bilatérale) |
425,05 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06320 |
Chirurgie des vaisseaux rénaux (réparation) |
419,55 |
7 |
|
|
06321 |
Pyéloplastie, toutes techniques, urétéro-pyéloplastie avec ou sans dérivation |
312,55 |
5 |
|
|
06322 |
Néphropexie |
206,20 |
5 |
|
|
06804 |
Hypothermie rénale par le chirurgien, supplémentaire |
43,80 |
|
|
|
06327 |
Symphyséotomie pour rein en fer à cheval avec ou sans néphropexie, uni ou bilatérale |
544,20 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Suture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06325 |
Suture d'une blessure du rein (non iatrogénique) |
277,75 |
6 |
|
|
06326 |
Fermeture de néphrostomie, de pyélostomie ou de toute autre fistule rénale |
340,15 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
Opérations extra-rénales |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06161 |
Excision complète de tumeur rétropéritonéale |
875,00 |
9 |
|
|
06162 |
Exploration de tumeur ou de lésion rétropéritonéale avec ou sans biopsie |
524,95 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
URETÈRE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision ou extraction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06019 |
Section ou résection endoscopique d'urétérocèle |
235,65 |
3 |
|
|
NOTE : Ne peut être associé à un autre acte chirurgical au même site et ne peut être facturé avec une endoscopie ou une manipulation urétro-vésicale ou urétéro-rénale. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06015 |
Urétérotomie pour exploration ou drainage ou extraction de calcul de l'uretère lombaire, incluant, le cas échéant, l'urétéroscopie ou la néphroscopie per-opératoire et les tubes de drainage |
325,55 |
4 |
|
|
06016 |
Urétérotomie pour exploration ou drainage ou extraction de calcul de l'uretère pelvien, incluant, le cas échéant, l'urétéroscopie ou la néphroscopie per-opératoire et les tubes de drainage |
575,05 |
5 |
|
|
06044 |
Extraction ou tentative d'extraction d'un calcul ou d'un corps étranger de l'uretère par urétéroscopie antégrade (percutanée), incluant, le cas échéant, la néphroscopie et les tubes de drainage, la dilatation urétérale ou la néphrostomie percutanée, si faites dans la même séance et la tentative d'extraction par panier sous vision urétéroscopique dans la même séance |
657,50 |
5 |
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec un ou plusieurs des services médicaux codés 06008, 06005, 06006 et 06029 dans une même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06024 |
Extraction ou tentative d'extraction d'un calcul ou de corps étranger de l'uretère par urétéroscopie rétrograde, incluant, le cas échéant, les endoscopies et manipulations urétro-vésicales et urétéro-rénales |
533,15 |
5 |
|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le service médical codé 06111 dans une même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06109 |
Excision d'un conduit iléal ou colonique |
240,60 |
3 |
|
|
06110 |
Urétérectomie avec exérèse d'une collerette de la vessie |
406,00 |
4 |
|
|
06111 |
Traitement de tumeurs malignes de l'uretère par urétéroscopie, résection, électro-coagulation ou Laser incluant les biopsies de l'uretère, la dilatation urétérale et les tubes de drainage |
476,20 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06330 |
Urétérolyse unilatérale |
294,60 |
4 |
|
|
06331 |
Urétéroplastie pour rétrécissement ou hydro-uretère ou remodelage unilatéral de six (6) cm ou plus |
544,20 |
6 |
|
|
06332 |
Urétéro-pyélostomie ou urétéro-urétérostomie (anastomose complète urétéro-pyélique ou urétéro-urétérale) avec ou sans néphrostomie (ne peut être jumelé à l'acte 06321) |
402,80 |
6 |
|
|
06334 |
Trans-urétéro-urétérostomie |
653,10 |
7 |
|
|
06337 |
Cure endoscopique de relfux vésico-urétéral par injection sous muqueuse de teflon (injection unique ou multiples incluant les cystographies et la cystoscopie) unilatérale ou bilatérale |
408,15 |
5 |
|
|
06335 |
Urétéro-néocystostomie avec ou sans tunnellisation vésicale unilatérale (n'incluant pas remodelage si plus de six (6) cm) |
643,35 |
6 |
|
|
06333 |
Anastomose urétéro-intestinale unilatérale avec ou sans urétérolyse |
286,45 |
7 |
|
|
Dérivation urinaire cutanée, incluant les anastomoses urétéro-intestinales, excluant la cystectomie totale ou cysto-prostatectomie et l'évidement ganglionnaire, le cas échéant |
|
|
|
|
06305 |
par segment intestinal tubularisé (ex. Bricker et autres) |
520,75 |
7 |
|
|
06315 |
par segment intestinal détubularisé (ex. Kock et autres) |
1 133,75 |
15 |
|
|
|
|
|
|
|
06338 |
Conduit urétéro-iléal ou colonique avec cystectomie totale ou cysto-prostatectomie, excluant évidement ganglionnaire |
1 428,00 |
16 |
|
|
06324 |
Urétérosigmoïdostomie unilatérale |
249,45 |
8 |
|
|
06340 |
Urétérostomie cutanée unilatérale |
761,90 |
7 |
|
|
06328 |
Reprise de stoma urétéral sus-fascial |
102,05 |
4 |
|
|
06329 |
Reprise de stoma urétéral sous-fascial |
272,15 |
5 |
|
|
06318 |
Urétéro et/ou pyélo-entéro-néocystostomie ou les deux (remplacement urétéral par segment iléal) |
340,15 |
8 |
|
|
|
|
|
|
|
Suture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06348 |
Urétérorraphie (réparation de l'uretère) |
257,75 |
6 |
|
|
06346 |
|
|
|
|
|
06350 |
Opération de Boari |
679,20 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
VESSIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06010 |
Section ou résection du col vésical, non effectuée à la même séance opératoire qu'un autre acte de type de résection trans-urétrale, incluant la cysto-urétroscopie |
179,90 |
3 |
|
|
Cystostomie |
|
|
|
|
06020 |
isolée |
130,40 |
4 |
|
|
06023 |
avec électrocoagulation ou excision de tumeur vésicale ou les deux, avec ou sans extraction de calculs |
184,15 |
4 |
|
|
06025 |
avec implantation de stimulant électrique |
198,45 |
3 |
|
|
06017 |
avec cathétérisme des uretères (ne peut être associé à une chirurgie vésicale ou urétérale) |
168,75 |
3 |
|
|
06018 |
Dénervation de la vessie par transsection |
283,50 |
7 |
|
|
06049 |
Insertion d'un stimulateur vésical avec implantation d'électrodes aux racines des nerfs sacrés par laminectomie, incluant les rhizotomies sélectives, la stimulation électrique et les mesures de pression intravésicale et intra-urétrale et la mise en place du boitier en sous-cutané |
907,10 |
11 |
|
|
06022 |
Ouverture et drainage d'un abcès de l'espace péri ou pré-vésical |
119,05 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06159 |
Vésicostomie cutanée |
340,15 |
3 |
|
|
Cystectomie |
|
|
|
|
06113 |
partielle (pour tumeur, diverticule, mégavessie ou fistule entéro-vésicale) unique ou multiple |
329,05 |
5 |
|
|
06114 |
partielle avec réimplantation de l'uretère dans la vessie (urétéro-néocystostomie) avec ou sans tunnellisation vésicale |
446,90 |
7 |
|
|
06205 |
totale excluant évidement ganglionnaire |
797,60 |
11 |
|
|
06220 |
Excision d'un kyste ou d'un sinus de l'ouraque avec ou sans réparation d'hernie ombilicale |
192,75 |
4 |
|
---- |
Prostatectomie transurétrale de tissu prostatique résiduel |
(voir génital mâle, prostatectomie) |
|
|
Traitement chirurgical endoscopique (toute technique) |
|
|
|
|
06168 |
de tumeur maligne de la vessie, unique ou multiple |
257,05 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Introduction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Dilatation de la vessie |
(Voir actes diagnostiques et théapeutiques |
|
|
|
|
|
|
|
Destruction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06301 |
Litholapaxie, broyage d'un (1) ou plusieurs calculs et extraction des fragments |
135,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06352 |
Cystostomie pour plastie en Y-V du col vésical, avec ou sans extraction de calculs |
544,20 |
5 |
|
|
06311 |
Entéro-cystoplastie d'augmentation, excluant la cystectomie partielle, le cas échéant |
653,10 |
12 |
|
|
Remplacement vésical avec anastomose à l'urètre restant, excluant la cystectomie totale, les anastomoses urétéro-intestinales et l'évidement ganglionnaire, le cas échéant |
|
|
|
|
06312 |
par segment intestinal tubularisé ( ex. Camey et autres) |
761,90 |
12 |
|
|
06336 |
par segment intestinal détubularisé (ex. Studer et autres) |
1 250,05 |
15 |
|
|
06277 |
Valve de continence, supplément par valve |
113,35 |
|
|
|
Conversion d'un conduit iléal ou colonique en un réservoir continent excluant les réanastomoses urétéro-intestinales |
|
|
|
|
06343 |
univalvulaire |
625,95 |
14 |
|
|
06344 |
plurivalvulaire |
714,30 |
14 |
|
|
06383 |
Plastie pour exstrophie vésicale sans correction d'épispadias incluant les lambeaux cutanés |
761,90 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Suture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06357 |
Cystorraphie, pour rupture de la vessie |
304,60 |
5 |
|
|
06358 |
Fermeture de cystostomie ou de fistule vésico-cutanée |
340,15 |
3 |
|
|
Fermeture de fistule vésico-vaginale avec ou sans dérivation |
|
|
|
|
06402 |
par voie suspubienne |
406,25 |
5 |
|
|
06403 |
par voie vaginale |
330,75 |
4 |
|
|
06423 |
Fermeture du col vésical par voie sus-pubienne |
312,55 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
URÈTRE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06030 |
Urétrostomie externe antérieure |
105,45 |
3 |
|
|
06031 |
Urétrotomie externe par voie périnéale |
136,10 |
4 |
|
|
06032 |
Méatotomie comportant la section du méat, de l'hémostase et l'approximation des muqueuses |
31,25 |
3 |
|
|
Ouverture et drainage |
|
|
|
|
06033 |
d'un abcès périurétral profond |
118,95 |
4 |
|
|
06034 |
d'une extravasation d'urine, avec cystostomie |
194,60 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06190 |
Excision ou électrocoagulation d'un caroncule de l'urètre ou de prolapsus urétral |
62,55 |
3 |
|
|
06210 |
Exérèse d'un diverticule de l'urètre (homme et femme) |
187,60 |
4 |
|
|
06211 |
Excision transurétrale d'une valve de l'urètre postérieur avec ou sans cystoscopie |
175,75 |
3 |
|
|
06035 |
Sphinctérotomie (sphincter externe) |
176,85 |
4 |
|
|
06215 |
Urétrectomie totale |
300,00 |
5 |
|
|
06219 |
Traitement endoscopique d'une tumeur maligne de l'urètre, incluant les biopsies de l'urètre et la dilatation urétrale, le cas échéant |
102,05 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06362 |
Urétropexie toute technique avec ou sans dérivation urinaire, incluant la cytoscopie peropératoire |
294,65 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Urétrolyse post-urétropexie |
|
|
|
|
06037 |
par voie sus-pubienne |
496,60 |
6 |
|
|
06014 |
par voie vaginale |
246,30 |
6 |
|
|
NOTE : Ces actes ne peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical compris dans la section. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Urétroplastie avec ou sans dérivation urinaire |
|
|
|
|
06446 |
pour urètre antérieur, en un (1) temps, avec greffe |
255,10 |
3 |
|
|
06447 |
pour urètre antérieur, en un (1) temps, sans greffe |
226,80 |
3 |
|
|
06448 |
pour urètre antérieur, en deux (2) temps, chaque temps |
187,60 |
4 |
|
|
06449 |
pour urètre postérieur, en deux (2) temps, chaque temps |
226,80 |
3 |
|
|
06450 |
pour urètre postérieur, en un (1) temps, avec greffe |
323,10 |
4 |
|
|
Correction d'incontinence urinaire |
|
|
|
|
06453 |
incluant prothèse par voie périnéale (Kaufmann ou autres) |
204,10 |
4 |
|
|
06417 |
sphincter artificiel (Rosen, Scott ou autres) |
510,25 |
9 |
|
|
06374 |
Tubularisation urétro-vésicale (Young-Dees, Tangho,etc) |
761,90 |
7 |
|
|
06454 |
Exploration du manchon hydraulique d'un sphincter artificiel avec ou sans remplacement incluant l'exérèse si nécessaire |
204,10 |
3 |
|
|
06384 |
Révision inguinale du sphincter artificiel pour incontinence urinaire excluant le remplacement du manchon |
130,40 |
3 |
|
|
06347 |
Exérèse de prothèse sphinctérienne d'incontinence |
87,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Suture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Urétrorraphie avec ou sans dérivation urinaire |
|
|
|
|
06366 |
pour rupture antérieure |
90,70 |
3 |
|
|
06367 |
pour rupture postérieure, opération immédiate |
481,25 |
7 |
|
|
06368 |
pour rupture postérieure, opération tardive, dérivation urinaire comprise |
282,25 |
6 |
|
|
06369 |
Fermeture d'urétrostomie ou d'une fistule de l'urètre, incluant dérivation urinaire sans lambeau |
272,15 |
4 |
|
|
06302 |
Fermeture d'urétrostomie ou d'une fistule de l'urètre, incluant dérivation urinaire avec lambeau |
340,15 |
3 |
|
|
06370 |
Fermeture de fistule urétro-vaginale avec ou sans dérivation urinaire |
223,35 |
3 |
|
|
06371 |
Fermeture de fistule urétro-rectale avec ou sans dérivation urinaire |
328,85 |
5 |
|
|
06372 |
Fermeture de l'urètre par voie vaginale |
170,05 |
4 |
|
|
Reconstruction du sinus uro-génital avec ou sans dérivation urinaire |
|
|
|
|
06295 |
par plastie simple de l'orifice du sinus sans lambeau |
68,00 |
4 |
|
|
06296 |
avec confection d'un lambeau postérieur ou antérieur |
170,05 |
4 |
|
|
06297 |
avec confection d'un lambeau postérieur et antérieur |
283,50 |
5 |
|
|
06298 |
abaissement du sinus génital situé en position sus-sphinctérienne |
566,90 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
N - APPAREIL GÉNITAL MÂLE |
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
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|
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
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PÉNIS |
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Incision |
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|
|
|
|
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|
06026 |
Traitement chirurgical du priapisme par anastomose vasculaire (toute technique) incluant anastomose caverno-spongieuse |
226,80 |
3 |
|
|
06040 |
Traitement chirurgical du priapisme sans anastomose vasculaire (toute technique) |
175,05 |
2 |
|
|
06027 |
Implantation de prothèse non gonflable pour impuissance organique |
192,75 |
3 |
|
|
06028 |
Implantation de prothèse gonflable pour impuissance organique |
340,15 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Traitement pour pathologie du prépuce incluant l'allongement du frein |
|
|
|
|
06126 |
par technique à la cloche |
21,75 |
|
|
|
06127 |
toute autre technique |
81,15 |
3 |
|
|
NOTE : l'allongement du frein ne donne pas droit à ce tarif et sa rémunération est incluse dans celle de l'examen ou du service médical associé. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
06119 |
partielle du pénis, incluant segment d'urètre |
300,00 |
4 |
|
|
06218 |
complète du pénis, incluant urétrostomie périnéale |
600,05 |
3 |
|
|
06120 |
excision ou fulguration de lésions locales du pénis ou les deux |
32,45 |
2 |
|
|
06121 |
Exérèse de prothèse pénienne |
170,05 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Hypospadias glandulaire ou coronal avec ou sans dérivation urinaire |
|
|
|
|
06354 |
correction en un (1) temps (toute technique) |
204,10 |
3 |
|
|
Hypospadias pénien avec ou sans dérivation urinaire |
|
|
|
|
06224 |
correction en un (1) temps (toute technique), incluant les lambeaux ou greffes cutanés |
408,15 |
5 |
|
|
06226 |
correction de chordée |
171,45 |
4 |
|
|
06227 |
reconstruction de l'urètre incluant les lambeaux ou greffes cutanés (toute technique) |
408,15 |
4 |
|
|
Hypospadias péno-scrotal avec ou sans dérivation urinaire |
|
|
|
|
06234 |
correction en un (1) temps (toute technique), incluant les lambeaux ou greffes cutanés |
840,05 |
11 |
|
|
06236 |
correction de chordée |
340,15 |
3 |
|
|
06237 |
reconstruction de l'urètre incluant les lambeaux ou greffes cutanés (toute technique) |
476,20 |
7 |
|
|
06360 |
Chirurgie itérative pour reconstruction complète de l'urètre (hypospadias) avec ou sans dérivation urinaire, incluant les lambeaux ou greffes cutanés |
653,10 |
5 |
|
|
06379 |
intervention supplémentaire pour correction de fistule urétro-cutanée, une (1) ou plusieurs |
68,00 |
4 |
|
|
Plastie des corps caverneux pour hypospadias ou épispadias |
|
|
|
|
06228 |
avec désinsertion des corps caverneux |
396,85 |
7 |
|
|
06229 |
sans désinsertion des corps caverneux |
238,10 |
4 |
|
|
Reconstruction pour transposition péno-scrotale avec ou sans dérivation urinaire |
|
|
|
|
06238 |
sans urétro-plastie |
408,15 |
3 |
|
|
Plastie du pénis corps caverneux spongieux |
|
|
|
|
06380 |
Après traumatisme ou pour lésions fibrosantes |
262,55 |
3 |
|
|
06432 |
Pour épispadias premier temps avec plastie de la vessie pour exstrophie vésicale incluant les lambeaux cutanés |
566,90 |
7 |
|
|
06433 |
Pour épispadias avec correction complète et plastie de la vessie pour exstrophie vésicale incluant les lambeaux cutanés |
736,95 |
11 |
|
|
06382 |
Pour épispadias au-delà du sphincter externe ou correction en deux (2) temps, chaque temps avec ou sans dérivation urinaire |
340,15 |
3 |
|
|
06364 |
Réimplantation du pénis avec microanastomose |
1 133,75 |
17 |
|
|
Revascularisation des corps caverneux par microchirurgie |
|
|
|
|
06314 |
une ou plusieurs microanastomoses, uni ou bilatérale, entre une artère donatrice et un vaisseau du pénis, incluant la préparation de l'artère donatrice |
412,85 |
7 |
|
|
06317 |
shunt veineux entre une ou plusieurs artères et un ou plusieurs vaisseaux du pénis, incluant la préparation du greffon et les microanastomoses |
510,25 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
TESTICULES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06122 |
Castration simple uni ou bilatérale |
143,75 |
4 |
|
|
06125 |
Orchiectomie par voie inguinale |
223,30 |
4 |
|
|
NOTE : Si cure de hernie associée, voir code 05468, système digestif (cas particulier : C.S.). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06385 |
Exploration chirurgicale pour torsion de l'hydatide et réparation |
131,25 |
2 |
|
|
06386 |
Exploration pour torsion du testicule (fixation ou orchiectomie) et fixation du testicule du côté opposé, le cas échéant |
243,55 |
2 |
|
|
06285 |
Orchidopexie |
406,00 |
3 |
|
|
06391 |
Exploration abdominale ou inguinale ou les deux avec ou sans orchiectomie pour cryptorchidie |
338,25 |
5 |
|
|
06309 |
Exploration inguinale pour masse testiculaire avec ou sans orchiectomie |
223,30 |
4 |
|
|
06388 |
Rupture du testicule (réparation) |
124,75 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
ÉPIDIDYME |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06128 |
Épididymectomie unilatérale |
113,35 |
2 |
|
|
06129 |
Exérèse de spermatocèle |
135,30 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06392 |
Épididymo-vasostomie unilatérale |
113,35 |
3 |
|
|
06401 |
Création d'un spermatocèle, à l'aide d'une greffe veineuse à l'épididyme, incluant la prise du greffon |
170,05 |
4 |
|
|
06418 |
Épididymo-vasostomie unilatérale par microchirurgie |
226,80 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
TUNIQUE VAGINALE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Cure d'hydrocèle ou d'hématocèle |
|
|
|
|
06393 |
unilatérale |
135,30 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
SCROTUM |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06389 |
Traitement d'hydrocèle ou spermatocèle par injection de substance sclérosante, uni ou bilatérale, incluant l'aspiration le cas échéant |
32,45 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06394 |
Ouverture et drainage d'abcès intra-scrotal ou d'un hématocèle (P.G. 2.4.7.7 A) |
66,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Voir la règle 2.4.7.7 du préambule général. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06390 |
Exérèse chirurgicale totale ou partielle de l'épididyme, de spermatocèle, d'hydrocèle, d'hématocèle, de kyste du cordon, et/ou d'appendice testiculaire ou épididymaire, unilatérale |
162,35 |
3 |
|
|
NOTE : Cet acte ne peut être associé aux services médicaux codés 05456 ou 06389 lorsqu'effectués du même côté lors d'une même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
---- |
Exérèse de lésion de la peau du scrotum |
|
|
|
06106 |
Résection partielle du scrotum |
140,15 |
4 |
|
06107 |
Résection totale ou complète du scrotum |
C.S. |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
CANAL DÉFÉRENT |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Pour réclamer le supplément, utiliser l'élément de contexte Composante technique pour vasectomie unilatérale ou bilatérale en cabinet privé. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06395 |
Vaso-vasostomie unilatérale |
113,35 |
3 |
|
|
06444 |
Vaso-vasostomie unilatérale par microchirurgie |
270,65 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
CORDON |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06167 |
Exérèse d'un kyste du cordon |
113,35 |
2 |
|
|
06397 |
Exérèse de varicocèle unilatérale, excluant l'approche scrotale, non associé à une autre chirurgie inguinale ou scrotale ou les deux |
184,15 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
VÉSICULE SÉMINALE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06050 |
Vésiculotomie de drainage |
231,20 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06235 |
Vésiculectomie |
317,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
PROSTATE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06054 |
Prostatolithotomie, non associée à résection transurétrale (R.T.U.) |
209,75 |
4 |
|
|
06055 |
Biopsie ouverte, voie périnéale |
153,10 |
3 |
|
|
06051 |
Implantation de substances radio-isotopes dans la prostate par voie ouverte |
170,05 |
3 |
|
|
06056 |
Exploration chirurgicale pour biopsies étagées des ganglions du petit bassin |
468,80 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Prostatectomie (incluant la vasectomie, le cas échéant) |
|
|
|
|
06240 |
suspubienne (un (1) ou deux (2) temps) |
403,30 |
4 |
|
|
06241 |
rétropubienne simple |
390,65 |
4 |
|
|
06242 |
périnéale simple |
374,95 |
5 |
|
|
06243 |
rétropubienne radicale incluant vésiculectomie mais excluant évidement ganglionnaire |
840,05 |
9 |
|
|
06244 |
périnéale radicale incluant vésiculectomie séminale excluant évidement ganglionnaire |
875,00 |
6 |
|
|
06247 |
transurétrale |
402,00 |
5 |
|
|
06246 |
par cryochirurgie |
340,15 |
4 |
|
|
06248 |
Fulguration de la loge prostatique pour hémorragie |
104,35 |
4 |
|
|
Résection de tissu prostatique résiduel ou récidivant |
|
|
|
|
06060 |
réintervention après un (1) an ou plus |
368,20 |
5 |
|
|
06061 |
réintervention en moins d'un (1) an |
248,00 |
5 |
|
|
06064 |
Résection de tissu prostatique pour fins diagnostiques non associée à une résection trans-urétrale de la prostate, ou pour drainage d'abcès |
226,80 |
5 |
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Lorsqu'un acte est suivi de la mention P.G. 2.4.7.7 A ou B, un supplément d'honoraires est prévu.
Voir la règle 2.4.7.7 (plateau de chirurgie) du préambule général. |
|
|
|
|
|
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : Les chirurgies gynécologiques peuvent être effectuées par chirurgie conventionnelle, par technique endoscopique ou au laser. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
VULVE ET ORIFICE INFÉRIEUR DU VAGIN |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06043 |
Périnéotomie ou périnéorraphie ou hyménotomie (P.G. 2.4.7.7 A) |
79,50 |
3 |
|
|
06062 |
Ouverture et drainage d'un abcès de la vulve, glande de Bartholin ou glande de Skene (P.G. 2.4.7.7 A) |
79,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision conventionnelle ou au laser |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06170 |
Ablation de tumeurs bénignes de la vulve (condylomes, naevi, varicocèles ou kystes) (P.G. 2.4.7.7 A) |
31,60 |
3 |
|
|
06169 |
Condylomatose ano-génitale diffuse intéressant au moins 50 % de la région ano-génitale (sous anesthésie générale seulement) |
134,05 |
3 |
|
|
06172 |
Marsupialisation du kyste de Bartholin (P.G. 2.4.7.7 A) |
81,15 |
3 |
|
|
06189 |
Bartholinectomie ou vestibulectomie ou les deux |
110,45 |
3 |
|
|
Vulvectomie |
|
|
|
|
06253 |
simple ou réintervention dans le cas du cancer |
206,15 |
3 |
|
|
06254 |
radicale sans lymphadénectomie |
442,20 |
5 |
|
|
06256 |
radicale avec lymphadénectomie inguino-pelvienne |
839,00 |
8 |
|
|
06258 |
Plastie des petites lèvres ou circoncision ou les deux |
81,15 |
3 |
|
|
Plastie des grandes lèvres |
|
|
|
|
06356 |
correction de déformation postchirurgicale ou post- traumatique |
117,20 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
VAGIN |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06065 |
Culdocentèse |
29,45 |
3 |
|
|
06066 |
Colpotomie (exploration et drainage) |
112,55 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Introduction |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Colposcopie incluant tous les sites de biopsie, le curetage endocervical, le curetage biopsique utérin, la cryochirurgie et l'électro-coagulation de lésion, l'examen, la visite et la consultation |
|
|
|
06074 |
première (par période annuelle) |
63,85 |
3 |
|
06075 |
subséquente |
38,80 |
3 |
|
|
maximum, une (1) colposcopie par période de quatre (4) mois, par patiente, par médecin. L'honoraire de toute autre colposcopie est inclus dans celui de l'examen. |
|
|
|
|
NOTE : la première colposcopie ne peut être facturée qu'après une période de douze mois suivant la dernière colposcopie (première ou subséquente) effectuée chez la même patiente, par médecin. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision conventionnelle ou au Laser |
|
|
|
|
|
|
|
|
06249 |
Colpectomie pour lésions malignes |
600,05 |
7 |
|
|
---- |
Caroncule urétral ou ectropion (voir appareil urinaire) |
|
|
|
06141 |
Exérèse d'un septum vaginal |
116,65 |
3 |
|
06173 |
Tumeur bénigne du vagin unique ou multiple |
79,70 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation avec ou sans dérivation urinaire |
|
|
|
|
|
|
|
|
06400 |
Cystocèle (urétrocèle) |
214,10 |
3 |
|
06405 |
ou rectocèle |
212,05 |
3 |
|
06406 |
et rectocèle |
288,95 |
4 |
|
06426 |
Sacro-ischiopexie par voie vaginale, supplément |
151,20 |
|
|
06425 |
Cystocèle et/ou rectocèle et/ou entérocèle lors d'une séance de chirurgie gynécologique abdominale, supplément |
103,40 |
|
|
06408 |
Cysto-rectocèle et trachélectomie vaginale |
286,45 |
4 |
|
06420 |
Colpo-sacropexie, avec ou sans bande |
381,10 |
3 |
|
06410 |
Rectocèle et sphinctéroplastie anale |
249,45 |
3 |
|
06411 |
Colpocléisis |
297,65 |
3 |
|
|
Urétropexie sus-pubienne |
|
|
|
06412 |
Marschall-Marchetti ou autres |
286,45 |
3 |
|
06414 |
Entérocèle ou colpocèle par voie vaginale |
288,40 |
4 |
|
06415 |
Vaginoplastie (sténose) |
81,15 |
3 |
|
06419 |
Vaginoplastie (absence de vagin) sans la greffe |
181,45 |
3 |
|
06416 |
Reconstruction vaginale avec greffe |
408,15 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Suture |
|
|
|
|
|
|
|
|
06421 |
Colpopérinéorraphie (blessure non obstétricale) |
159,90 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
TROMPES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
06260 |
Salpingectomie ou salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale |
352,00 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
06458 |
Tubuplastie sans microscope, unilatérale ou bilatérale |
353,40 |
3 |
|
06428 |
Salpingostomie ou réanastomose sous microscope, uni |
|
|
|
|
latérale ou bilatérale |
720,30 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Suture |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
06430 |
Traitement chirurgical, grossesse tubaire (ectopique) |
|
|
|
06429 |
Stérilisation, toute méthode, toute voie d'approche, unilatérale ou bilatérale, post-partum ou élective, avec ou sans curetage |
162,35 |
3 |
|
|
06451 |
avec avortement thérapeutique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les actes 06430 et 06451, l'article 8 du préambule particulier de chirurgie ne s'applique pas. | |
|
|
|
|
OVAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
06188 |
Kyste ovarien, para-ovarien (incluant hydatide de Morgani) unilatéral ou bilatéral |
352,40 |
4 |
|
06177 |
Tumeur intraligamentaire |
300,45 |
3 |
|
06261 |
Ovariectomie unilatérale ou bilatérale |
352,65 |
4 |
|
06262 |
Résection cunéiforme, unilatérale ou bilatérale |
348,65 |
4 |
|
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Réparation |
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Chirurgie conservatrice de l'endométriose |
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06288 |
Stade III ou IV, avec microscope ou laser, comprenant au moins trois (3) des chirurgies suivantes : exérèse de kyste ovarien et/ou ovariectomie, tuboplastie, répéritonisation pelvienne, neurectomie présacrée, hystéropexie |
703,05 |
7 |
|
|
|
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|
06299 |
Stade II ou plus, avec destruction d'implants d'endométriose et lyse d'adhérences pelviennes |
353,90 |
4 |
|
06263 |
Ovariopexie |
345,05 |
4 |
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UTÉRUS ET COL UTÉRIN |
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Incision |
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06070 |
Hystérotomie avec ou sans ligature de trompes |
345,05 |
4 |
|
06067 |
Laparotomie exploratrice avec ou sans biopsie |
267,65 |
4 |
|
06069 |
Laparotomie avec lymphadénectomie |
405,00 |
4 |
|
06073 |
Laparotomie de contrôle pour néoplasie ovarienne, avec ou sans biopsie |
325,25 |
4 |
|
06072 |
Métroplastie (utérus septus) |
300,45 |
4 |
|
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Excision conventionnelle ou au laser |
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06145 |
Dilatation et curetage biopsique avec ou sans polypectomie ou cautérisation (P.G. 2.4.7.7 A) |
78,95 |
3 |
|
06146 |
Conisation diagnostique du col au laser ou au bistouri (sous anesthésie générale ou péridurale seulement) |
148,85 |
3 |
|
|
|
Thérapie cervicale, incluant l'examen ou la visite |
|
|
|
06811 |
pour lésion cancéreuse ou précancéreuse (dysplasie) |
52,85 |
3 |
|
06812 |
pour lésion bénigne (cervicites, condylomes, métaplasie, etc.) |
26,75 |
3 |
|
|
Myomectomie |
|
|
|
06142 |
cinq (5) cm ou moins et cinq (5) myomes ou moins |
351,60 |
3 |
|
06143 |
plus de cinq (5) cm ou plus de cinq (5) myomes |
435,95 |
4 |
|
06148 |
Hystérectomie subtotale avec ou sans salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans curetage |
438,40 |
3 |
|
06154 |
Technique laparoscopique, supplément |
165,05 |
2 |
|
06178 |
Polypectomie simple |
12,75 |
3 |
|
06265 |
Hystérectomie abdominale totale avec ou sans salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans curetage |
434,70 |
4 |
|
06252 |
Hystérectomie abdominale totale et Marschall Marchetti avec ou sans salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans curetage |
507,75 |
4 |
|
06216 |
Hystérectomie totale, abdominale ou vaginale, avec ou sans salpingo-ovariectomie, et lymphadénectomie sélective pelvienne ou para-aortique ou les deux |
764,75 |
7 |
|
06266 |
Hystérectomie vaginale totale avec ou sans salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans curetage |
437,05 |
4 |
|
06191 |
Chirurgie pour cancer gynécologique comprenant au moins 3 des 4 chirurgies suivantes : |
|
|
|
|
- ovariectomie uni ou bilatérale avec ou sans hystérec-tomie |
|
|
|
|
- omentectomie |
|
|
|
|
- cytoréduction autre que les ovaires, l'utérus ou l'épiploon |
|
|
|
|
- lymphadénectomie sélective pelvienne ou para-aortique ou les deux |
761,95 |
9 |
|
06192 |
avec résection du grêle incluant les anastomoses et l'iléostomie au même site, supplément |
215,40 |
|
|
06193 |
avec résection du colon incluant les anastomoses et la colostomie au même site, supplément |
226,80 |
|
|
06194 |
avec lymphadénectomie radicale lombo-aortique à partir de l'origine des vaisseaux ovariens, uni ou bilatérale, supplément |
283,50 |
|
|
06195 |
avec iléostomie ou colostomie, ou les deux, à un autre site que la résection, supplément |
170,05 |
|
|
|
Trachélectomie |
|
|
|
06267 |
abdominale |
331,30 |
4 |
|
06268 |
vaginale |
213,45 |
4 |
|
06233 |
radicale et lymphadénectomie pelvienne radicale |
870,80 |
11 |
|
|
Hystérectomie radicale |
|
|
|
06270 |
avec lymphadénectomie pelvienne et avec biopsie étagée des ganglions périaortiques et pelviens |
1 162,50 |
11 |
|
06230 |
avec paramétriectomie pelvienne et biopsie des gq |
1 054,50 |
11 |
|
|
Exentération pelvienne |
|
|
|
06275 |
antérieure |
2 278,50 |
17 |
|
06271 |
postérieure |
1 984,15 |
17 |
|
06272 |
antérieure et postérieure |
2 834,55 |
17 |
|
06276 |
Hystérectomie vaginale, avec rectocèle, salpingo-ovariectomie incluse |
475,05 |
4 |
|
06274 |
Hystérectomie vaginale avec rectocèle et cystocèle, salpingo-ovariectomie incluse |
507,75 |
4 |
|
06273 |
Hystérectomie vaginale avec cystocèle, salpingo-ovariectomie incluse |
473,65 |
4 |
|
06381 |
Sympathectomie présacrée |
300,45 |
4 |
|
|
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Introduction |
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06434 |
Hystéroscopie avec ou sans biopsie, avec ou sans canulation des trompes et, avec ou sans hystéro-salpingographie |
121,75 |
3 |
|
06455 |
avec résection par électrocautérisation ou laser, supplément |
112,55 |
1 |
|
06456 |
avec ablation de l'endomètre par électrocautérisation ou laser, supplément |
202,90 |
2 |
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------ |
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Réparation |
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06431 |
Examen gynécologique sous anesthésie générale pour lésion cancéreuse du tractus génital avec ou sans biopsie |
68,00 |
2 |
|
06452 |
Hystéropexie ou réparation inversion utérine voie abdominale |
331,30 |
6 |
|
06457 |
Réparation de rupture utérine avec ou sans ligature des trompes |
300,45 |
4 |
|
06443 |
Watkins ou LeFort |
200,00 |
2 |
|
|
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|
|
Manipulation |
|
|
|
|
|
|
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06817 |
Réduction manuelle inversion utérine |
93,75 |
2 |
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|
Avortement incomplet (spontané) |
|
|
|
|
06900 |
par extraction menstruelle |
|
|
|
06906 |
par curetage (*) |
123,80 |
3 |
|
|
Avortement thérapeutique |
|
|
|
|
06908 |
par extraction menstruelle (incluant le bloc paracervical, la dilatation du col, l'insertion de tiges laminaires) (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
06938 |
en cabinet, supplément |
14,75 |
|
|
|
06909 |
par curetage (incluant le bloc paracervical, la dilatation du col, l'insertion de tiges laminaires) (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
06939 |
en cabinet, supplément |
36,95 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Avortement thérapeutique à partir de 14 semaines : |
|
|
|
|
Un temps : (incluant le bloc paracervical, la dilatation du col, l'insertion de tiges laminaires) |
|
|
|
|
06941 |
aspiration, curetage et évacuation du foetus (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
06947 |
en cabinet, supplément |
36,95 |
|
|
|
Deux temps : |
|
|
|
|
06948 |
1er temps : induction, toutes méthodes incluant, le cas échéant, l'évacuation du foetus (P.G. 2.4.7.7 A) (*) |
165,05 |
3 |
|
|
06949 |
2e temps : curetage, le cas échéant (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
06951 |
en cabinet, supplément |
30,45 |
|
|
|
|
|
|
|
|
06924 |
Cerclage du col chez la parturiente |
|
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|
06952 |
Reprise de dilatation et curetage (ou recuretage) dans les 6 semaines suivant un avortement thérapeutique ou incomplet (P.G. 2.4.7.7 A) |
|
|
|
06953 |
en cabinet, supplément |
34,85 |
|
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|
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|
Pour les actes 06900, 06906, 06908, 06909, 06941, 06948, 06949, 06924 et 06952, l'article 8 du préambule particulier de chirurgie ne s'applique pas. | |
|
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|
|
DIVERS |
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06464 |
Injection intrautérine ou intrafoetale sous guidage échographique à partir de vingt (20) semaines de grossesse en prévision d'un avortement thérapeutique, une ou plusieurs, incluant l'amniocentèse, le cas échéant, et l'examen |
95,95 |
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|
NOTE : Ne peut être réclamé avec un service de la section « Échographie pelvienne ou obstétricale » du Manuel des Services de laboratoire en établissement ». L'inclusion prévue à l'article 2 du préambule particulier de chirurgie de certains examens postopératoires effectués auprès du patient admis ne s'applique pas à ce service. |
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|
Implantation sous-cutanée d'un implant contraceptif |
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06980 |
un seul implant |
104,25 |
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06981 |
plus d'un implant à la même séance |
133,45 |
|
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06982 |
Exérèse d'un implant contraceptif sous-cutané |
119,90 |
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06983 |
Exérèse de plus d'un implant à la même séance |
162,35 |
|
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PRÉAMBULE PARTICULIER
1. Pour fins de rémunération, les soins obstétricaux se divisent comme suit :
a) les soins prénatals;
b) l'accouchement;
c) les soins du post-partum;
d) les autres actes reliés à l'accouchement.
2. Les soins prénatals suivants sont rémunérés au tarif établi pour chaque acte :
- les examens et visites prénatals;
- l'avortement thérapeutique;
- le curetage utérin pour avortement incomplet;
- le cerclage du col;
- la transfusion foetale intra-utérine;
- la grossesse interrompue : induction par voie intra-veineuse et intra-utérine incluant la consultation, la visite, l'exécution et les soins postnatals;
- l'induction médico-chirurgicale du travail dans les cas de complications obstétricales reconnues incluant la surveillance pour la première demi-heure si nécessaire.
3. Accouchement
Sous réserve des articles 2 et 5 du présent préambule, la rémunération pour un accouchement comprend la rémunération pour les soins et actes obstétricaux dispensés à une parturiente notamment :
- les examens et les visites durant le travail;
- la stimulation du travail;
- la rupture des membranes;
- le désencerclage du col;
- toute forme d'anesthésie locale;
- le bloc para-cervical;
- le bloc honteux;
- le cathétérisme vésical;
- la délivrance par voie vaginale;
- l'épisiotomie et sa réparation;
- l'expulsion spontanée ou, lorsqu'il n'y a pas de rétention pathologique, l'extraction manuelle ou instrumentale du placenta;
- la révision utérine;
- la réparation de déchirures sauf celle du troisième degré ou du quatrième degré (impliquant le sphincter anal);
- l'amniocentèse;
- la réparation de lacérations du col;
- l'installation, le contrôle et la surveillance de moniteurs foetaux externes.
4. Les soins post-partum dispensés le jour de l'accouchement par voie vaginale et les deux (2) jours suivants sont rémunérés au tarif global établi. Il en est de même des soins post-partum (excluant les soins postopératoires) dispensés le jour de la césarienne et les sept (7) jours suivants à l'égard d'une patiente dont le suivi de la grossesse a été effectué par un médecin omnipraticien. Dans le cas où plus d'un médecin assure l'ensemble des soins post-partum à la suite de l'accouchement par voie vaginale, chacun des médecins se prévaut de 50 % de l'honoraire global pour la période applicable. Dans le cas où plus d'un médecin assure l'ensemble des soins post-partum à la suite de l'accouchement par césarienne (excluant les soins post-opératoires), un maximum de deux (2) médecins peuvent se prévaloir de 50 % de l'honoraire global pour la période applicable.
AVIS : Pour appliquer les modalités du précédent paragraphe, chacun des médecins doit utiliser :
- l'élément de contexte Soins post-partum effectués par plus d'un médecin;
- le code de facturation 06901 ou 06992.
Toutefois, dans le cas d'une césarienne, la rémunération prévue pour cet acte couvre les soins post-partum le jour de l'intervention et les sept (7) jours suivants. Si les soins postopératoires sont confiés à un autre médecin, celui-ci a droit au quart (1/4) de l'honoraire de la césarienne et cette rémunération couvre les soins du post-partum. La rémunération du médecin qui a effectué la césarienne est alors réduite en conséquence.
AVIS : Le médecin qui a pratiqué la césarienne et qui confie les soins postopératoires à un autre médecin a droit à 75 % des honoraires. Utiliser l'élément de contexte Soins post-opératoires confiés à un autre médecin.
Le médecin à qui les soins postopératoires ont été confiés a droit à 25 % des honoraires. Utiliser l'élément de contexte Soins post-opératoires confiés par un autre médecin.
5. Les actes suivants reliés à l'accouchement sont rémunérés au tarif établi;
- la stérilisation post-partum;
- lorsqu'il y a rétention pathologique, l'extraction manuelle ou instrumentale du placenta;
- la réparation d'une déchirure du troisième degré ou du quatrième degré (impliquant le sphincter anal);
- toute manoeuvre obstétricale (y compris les sutures de lacérations cervicales) autre que la césarienne ou l'accouchement faite par le consultant.
6. Si, en raison de la gravité et de la complexité de l'état de la parturiente, le médecin traitant requiert les services d'un médecin consultant :
a) le médecin consultant a droit, s'il effectue seulement une consultation, à l'honoraire de consultation prévue au tarif;
b) le médecin consultant a droit, pour la consultation et l'exécution de toutes manoeuvres obstétricales ou interventions autres que la césarienne ou l'accouchement, à l'honoraire prévu au tarif;
AVIS : Voir le code de facturation 06914 sous le présent onglet Q.
c) le médecin consultant, s'il procède à la césarienne ou à l'accouchement lui-même, est rémunéré au taux prévu pour ces actes, cette rémunération incluant, le cas échéant, celle de toutes manoeuvres obstétricales; le médecin traitant a alors droit à l'honoraire prévu au tarif pour l'ensemble des soins prodigués pendant le travail.
AVIS : Voir le code de facturation 06986, 06987 ou 06988 sous le présent onglet Q.
7. Présence d'un médecin à la salle d'accouchement
L'honoraire payable au médecin dont la présence est requise au moment de la naissance pour dispenser des soins au nouveau-né inclut, le cas échéant, la réanimation du nouveau-né et l'examen. Cet honoraire n'est pas payable au médecin qui est présent à la salle d'accouchement pour effectuer l'anesthésie ou l'accouchement de la parturiente.
AVIS : Voir le code de facturation 06944 sous le présent onglet Q.
8. Honoraire global
Nonobstant la règle énoncée à l'article 2 du préambule particulier de chirurgie, les examens ou visites effectués avant que ne débute le travail d'une parturiente, le jour de l'accouchement vaginal effectué par le médecin ou un médecin consultant ou de l'accouchement par césarienne lorsqu'effectué par un médecin consultant, sont payables selon les règles du préambule général.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Séance différente, si l'examen a été effectué avant que ne débute le travail d'une parturiente seulement lorsque les codes de facturation 06903, 06912, 06913, 06984, 06985, 06986, 06987, 06988, 06989 et 06990 sont facturés.
Il en va de même pour les examens ou visites effectués au chevet de la parturiente après le 2e jour suivant l'accouchement ou après le 7e jour suivant la césarienne.
L'inclusion prévue à l'article 2 du préambule particulier de chirurgie de certains examens postopératoires effectués auprès du patient admis ne s'applique pas aux services suivants : 06925, 06928, 06930 et 06942.
L'article 8 du préambule particulier de chirurgie (MOD 050) ne s'applique pas à la rémunération d'un acte régi par le présent préambule.
9. Garde en disponibilité
Le médecin qui est détenteur de privilèges en obstétrique d'un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés et les exerce a droit, pour la garde en disponibilité qu'il effectue à un forfait annuel de 6 048 $ au 1er janvier 2012 et de 6 306 $ au 1er juin 2013, payable trimestriellement mais divisible en mois.
AVIS : Utiliser le code de facturation 09776 et indiquer le nombre de mois de garde en disponibilité.
La facturation s'effectue à la fin de chaque trimestre.
Le montant annuel du forfait de garde est divisible par mois. Les trimestres sont répartis comme suit :
• 1er juillet au 30 septembre;
• 1er octobre au 31 décembre;
• 1er janvier au 31 mars;
• 1er avril au 30 juin.
Seul le rôle 1 peut être utilisé avec ce code de facturation.
Rappel : La facturation du forfait 09776 est incompatible avec la facturation du forfait de garde en disponibilité de l'E.P. - Garde en disponibilité (code 19058 ou 09705 ).
L'établissement adresse à la Régie le nom des médecins à qui il octroie des privilèges en obstétrique, et qui les exercent. Il informe également la Régie du nom des médecins qui cessent d'exercer leurs privilèges.
10. Mentorat
Le médecin détenteur de privilèges en obstétrique d'un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés peut agir à titre de mentor auprès d'un médecin qui débute la pratique de l'obstétrique au sein du même établissement.
Le mentorat consiste en une aide professionnelle apportée par un médecin mentor pour répondre aux besoins particuliers d'un médecin débutant en obstétrique lors du travail et de l'accouchement des vingt premières parturientes dont il effectue l'accouchement. Le médecin mentor doit être disponible au cours du travail de la parturiente et être présent lors de son accouchement ou de la prise de décision de procéder à l'accouchement par césarienne. Le mentorat comprend les gestes que peut poser le médecin mentor durant le travail ou l'accouchement pour assister le médecin débutant en obstétrique. Le mentorat vise le développement professionnel de ce médecin ainsi que le développement de ses compétences en obstétrique. Les modalités de fonctionnement sont convenues entre les deux médecins. Lors du mentorat, le médecin mentor réclame les mêmes services que ceux réclamés par le médecin débutant en obstétrique.
AVIS : Mentor
Vous devez faire parvenir à la Régie une lettre dans laquelle vous faites part de votre intention de vous prévaloir de la mesure et d'agir comme mentor auprès de tout médecin de votre établissement qui débute ou reprend sa pratique en obstétrique en prenant soin de spécifier la date à laquelle cette période de mentorat débutera.
Cette information doit être transmise à la Régie une seule fois par établissement où vous désirez bénéficier de cette mesure.
Service de l'admissibilité et du paiement
Case postale 500
Québec (Québec) G1K 7B4
Pour les fins des présentes dispositions, un médecin est considéré comme débutant la pratique de l'obstétrique dès lors qu'il n'a pas effectué vingt accouchements, comprenant le suivi du travail d'une parturiente qui a été accouchée par césarienne, au cours des quatre années précédentes. Il doit informer la Régie de son intention d'avoir recours au mentorat. Lors de chacun des vingt premiers accouchements qu'il effectue, comprenant le suivi du travail d'une parturiente qui est accouchée par césarienne, il peut alors faire appel à un mentor, qui pourra être différent d'un accouchement à l'autre.
Le médecin qui débute ou reprend sa pratique en obstétrique avise la Régie de la date de début de la période pendant laquelle il veut se prévaloir des présentes dispositions.
AVIS : Mentoré
Vous devez faire parvenir à la Régie une lettre dans laquelle vous faites part de votre intention d'avoir recours au mentorat pour la pratique de l'obstétrique en prenant soin de spécifier la date à laquelle cette période de mentorat débutera.
NOTE: Le calcul pour déterminer si un médecin peut bénéficier du mentorat s'effectue sur les 4 années précédant la date où le médecin nous fait part de son adhésion à cette mesure.
Service de l'admissibilité et du paiement
Case postale 500
Québec (Québec) G1K 7B4
NOTE : Le médecin mentor doit réclamer un des actes suivants, selon ce qui est réclamé par le médecin mentoré : 06097, 06903, 06919, 06923, 06984, 06985, 06986, 06987 et 06988.
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Pour le mentor, indiquer :
- pour le professionnel en référence Mentoré;
- son numéro de professionnel ou son prénom, son nom et sa profession.
Pour le mentoré, indiquer :
- pour le professionnel en référence Mentor;
- son numéro de professionnel ou son prénom, son nom et sa profession. |
NOTE : Pour une patiente donnée, le même jour qu'il se prévaut de ce paragraphe, le médecin mentor ne peut réclamer les actes suivants : 06914, 06916, 06921, 06922 et 06944.
11. Partage de la rémunération
Si en raison de la durée du travail ou de l'organisation locale de la garde en obstétrique, le médecin qui a assuré le suivi du travail d'une parturiente doit se faire remplacer par un autre médecin, les médecins peuvent convenir de partager la rémunération de l'accouchement, ou de l'ensemble des soins durant le travail lorsqu'un consultant effectue la césarienne ou l'accouchement.
Le ou chacun des médecins qui se fait remplacer en raison de la durée du travail ou de l'organisation locale de la garde en obstétrique reçoit alors le tarif de l'honoraire global prévu pour cette situation et, le cas échéant, deux tiers (2/3) du supplément pour l'accouchement par voie vaginale post-césarienne.
AVIS : Pour obtenir les deux tiers du supplément pour l'accouchement par voie vaginale post-césarienne, le médecin qui assure une partie des soins durant le travail et qui se fait remplacer par un autre médecin doit utiliser:
- l'élément de contexte Partage de la rémunération en obstétrique;
- le code de facturation 06923.
Le médecin qui assurait l'ensemble des soins de la parturiente immédiatement avant la prise en charge par le consultant qui a effectué la césarienne ou l'accouchement reçoit alors les deux tiers (2/3) du tarif de l'honoraire global prévu pour ses services plus, le cas échéant, du supplément pour l'accouchement par voie vaginale post-césarienne.
AVIS : Pour le médecin qui a remplacé un autre médecin en vue de poursuivre les soins durant le travail et qui a son tour est remplacé par un consultant pour effectuer l'accouchement ou la césarienne, utiliser :
- l'élément de contexte Partage de la rémunération en obstétrique;
- l'un des codes de facturation 06986, 06987 ou 06988 relatif à l'ensemble des soins durant le travail;
- s'il y a lieu, le code de facturation 06923 pour le supplément pour l'accouchement par voie vaginale post-césarienne.
Pour le professionnel en référence, indiquer Professionnel référant et le numéro du médecin qui a été remplacé et avec lequel un partage de la rémunération est prévu.
Le médecin qui a effectué la délivrance du nouveau-né reçoit alors les deux tiers (2/3) du tarif de l'honoraire global prévu pour ses services plus, le cas échéant, du supplément pour l'accouchement par voie vaginale post-césarienne. Il reçoit de plus, le cas échéant, le supplément applicable pour l'accouchement d'un bébé après le premier jumeau et le supplément pour l'accouchement par siège, de même que les services décrits au paragraphe 5 du préambule de la présente section.
AVIS : Pour le partage de la rémunération, pour le médecin qui procède à l'accouchement, à l'exception du consultant, utiliser :
- l'élément de contexte Partage de la rémunération en obstétrique;
- l'un des codes de facturation 06903, 06984 ou 06985 pour l'accouchement;
- s'il y a lieu, le code de facturation 06923 pour le supplément pour l'accouchement par voie vaginale post-césarienne.
Pour le professionnel en référence, indiquer Professionnel référant et le numéro du médecin qui a été remplacé et avec lequel un partage de la rémunération est prévu.
Pour chacun des médecins, cette rémunération partagée, additionnée des suppléments applicables, couvre l'ensemble des soins prodigués durant le travail et, le cas échéant, lors de l'accouchement.
Les modalités ci-dessus s'appliquent, nonobstant qu'un des médecins ainsi visés est un spécialiste en gynécologie-obstétrique, dans la mesure où ce dernier n'a pas assuré la délivrance du nouveau-né par voie vaginale ou par césarienne ni agit comme consultant durant le travail ou l'accouchement de la patiente en cause, et ce, sans égard à sa rémunération pour sa participation. Lorsqu'un des médecins visés est un spécialiste en gynécologie-obstétrique, ces modalités ne s'appliquent pas au code 06923.
.
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R = 1 |
R = 2 |
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OBSTÉTRIQUE |
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06911 |
Non stress test comprenant l'interprétation incluant, le cas échéant la technique ou la surveillance ou les deux |
8,90 |
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06942 |
Stress test (vérification durant le troisième trimestre de l'état du foetus, de sa tolérance, de ses réserves à la suite du déclenchement de contractions utérines) (en établissement seulement) |
62,15 |
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06915 |
Biopsie unique ou multiple de villosités chorioniques (génétique) incluant l'examen ou la visite |
63,80 |
3 |
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06928 |
Ponction intra-utérine d'organes foetaux et du cordon ombilical, une ou plusieurs, incluant amniocentèse, examen et visite |
76,15 |
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06921 |
Induction médico-chirurgicale du travail dans les cas de complications médicales reconnues incluant la surveillance pour la première demi-heure si nécessaire |
39,85 |
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Inscrire le ou les codes de diagnostic médical. | |
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06916 |
Installation, contrôle et surveillance de moniteurs foetaux internes ou de tocomètre, ou les deux, incluant l'insertion de cathéter intra-amniotique, l'enregistrement graphique et l'interprétation (une fois seulement pendant le travail) |
38,05 |
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06927 |
Amniocentèse diagnostique ou génétique |
38,05 |
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06930 |
Transfusion foetale intra-utérine |
153,45 |
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06922 |
Détermination du pH foetal par un médecin autre que le médecin accoucheur |
34,95 |
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06925 |
Version par manoeuvre externe d'une présentation de siège en vertex, avant le travail, après trente-six (36) semaines, incluant l'examen, la visite, la tocolyse, le monitoring externe |
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06903 |
Accouchement du lundi au vendredi (excluant les jours fériés) de 7 h à 19 h |
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06919 |
Accouchement d'un bébé, après le premier jumeau, supplément |
191,95 |
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06097 |
Accouchement par le siège, supplément |
166,65 |
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06923 |
Accouchement par voie vaginale post-césarienne incluant les soins et la surveillance intra-partum, supplément |
183,20 |
1 |
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NOTE : Ce supplément peut également être facturé en association avec les codes d'actes 06986, 06987, 06988, 06989 et 06990. |
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06984 |
Accouchement : de 7 h à 24 h le samedi, dimanche et jour férié et de 19 h à 24 h du lundi au vendredi
(excluant les jours fériés) |
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06985 |
Accouchement : de 0 h à 7 h
tous les jours |
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06914 |
Consultation et exécution de toutes manoeuvres obstétricales ou interventions autres que la césarienne ou l'accouchement |
159,75 |
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Inscrire le numéro du médecin référant ou son prénom, son nom et sa profession.
Voir l'article 6 b) du préambule particulier de l'obstétrique. | |
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Ensemble des soins prodigués pendant le travail par le médecin traitant, si le médecin consultant effectue la césarienne ou l'accouchement |
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06986 |
de 7 h à 19 h du lundi au vendredi (excluant un jour férié) |
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06987 |
de 19 h à 24 h du lundi au vendredi (excluant un jour férié) et de 7 h à 24 h le samedi, dimanche ou un jour férié |
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06988 |
de 0 h à 7 h tous les jours |
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Ensemble des soins prodigués pendant le travail par le médecin traitant qui ne participe pas à la délivrance du nouveau-né du fait qu'il se fait remplacer par un autre médecin en raison de la durée du travail ou de l'organisation locale de la garde en obstétrique |
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06989 |
de 7 h à 19 h du lundi au vendredi (excluant les jours fériés) |
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06990 |
samedi, dimanche ou un jour férié et de 19 h à 7 h du lundi au vendredi (excluant les jours fériés) |
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06912 |
Césarienne avec ou sans stérilisaton |
380,65 |
8 |
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06913 |
Césarienne et hystérectomie |
609,05 |
12 |
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06946 |
Césarienne dans les cas complexes prévus en annexe, supplément |
137,95 |
3 |
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Inscrire le ou les codes de diagnostic médical.
Voir l'annexe I de l'onglet Q- Obstétrique ci-après |
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06907 |
Extraction manuelle ou instrumentale du placenta lorsqu'il y a rétention pathologique incluant la consultation, l'examen ou la visite si requis |
79,90 |
2 |
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Inscrire le ou les codes de diagnostic médical.
Voir l'annexe I de l'onglet Q- Obstétrique ci-après.
S'il y a lieu, inscrire le numéro du médecin référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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06935 |
Réparation d'une déchirure du troisième degré ou du quatrième degré (impliquant le sphincter anal) |
59,10 |
2 |
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06944 |
Présence du médecin à la salle d'accouchement (P.G. 2.4.7.3 C) |
57,55 |
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AVIS : Ce code de facturation est réservé exclusivement pour la présence auprès du nouveau-né.
Voir l'article 7 du préambule particulier sous le présent onglet Q. |
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Soins du post-partum durant l'hospitalisation |
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06901 |
soins du post-partum post accouchement vaginal |
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06992 |
soins du post-partum post accouchement par césarienne (excluant les soins postopératoires) |
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ANNEXE I
EXTRACTION MANUELLE OU INSTRUMENTALE DU PLACENTA (Acte codé 06907)
Complications obstétricales
- Hémorragie de la délivrance (666.0)
- Hémorragie tardive et secondaire du post-partum (666.2)
- Rétention du placenta sans hémorragie (667.0)
- Rétention de cotylédons placentaires ou des membranes, sans hémorragie (667.1)
CÉSARIENNE DANS LES CAS COMPLEXES (Acte codé 06946)
Conditions foetales
- Début spontané de l'accouchement avant 37 semaines de gestation (644.1)
- Détresse fœtale (656.3)
- Immaturité extrême (765.0)
Note : Concerne généralement un poids à la naissance de moins de 1000 g. ou une gestation de moins de 28 semaines complètes ou tous les deux
- Prématurité (moins que 37 0/7 semaines) (765.1) et retard de croissance sévère (poids du nouveau-né plus petit que 2500 g) (656.5)
- Souffrance fœtale avant le début du travail, chez un enfant né vivant (768.2)
- Souffrance fœtale remarquée d'abord pendant le travail, enfant né vivant (768.3)
- Détresse fœtale (décélération sévère et continue et APGAR de 5 ou moins et/ou PH du cordon de 7,20 ou moins) (768.4)
- Asphyxie obstétricale sans précision, chez un enfant né vivant (768.9)
Conditions au niveau du placenta
- Placenta praevia (641.1)
- Décollement prématuré du placenta normalement inséré (DPPNI) (641.2)
- Fœtus/nouveau-né affecté par placenta praevia (762.0)
Conditions maternelles
- Maladie infectieuse : sida (042.9)
- Pré-éclampsie sévère (642.5)
- Éclampsie (642.6)
- Pré-éclampsie ou éclampsie greffée sur hypertension préexistante (642.7)
- Maladie infectieuse : hépatite aiguë (646.7)
Complications obstétricales
- Rupture utérine (665.1)
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
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|
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
|
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Introduction |
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06310 |
Implantation sous-cutanée de substance hormonale |
13,25 |
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THYROÏDE |
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Incision |
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06076 |
Drainage d'abcès, soins complets |
68,10 |
3 |
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Excision |
|
|
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|
06150 |
Biopsie chirurgicale de la thyroïde |
150,00 |
4 |
|
|
06151 |
Thyroïdectomie subtotale (bilatérale) |
508,10 |
7 |
|
|
06152 |
Hémithyroïdectomie (lobectomie) |
373,90 |
5 |
|
|
06153 |
Isthmotomie thyroïdienne de décompression |
153,30 |
3 |
|
|
06180 |
Excision de nodule solitaire |
178,00 |
3 |
|
|
06280 |
Thyroïdectomie totale |
617,15 |
7 |
|
|
06281 |
Reprise de thyroïdectomie pour goître restant |
604,45 |
7 |
|
|
06282 |
Thyroïdectomie par voie transsternale pour un goître intra-thoracique |
562,55 |
7 |
|
|
Thyroïdectomie totale ou subtotale |
|
|
|
|
06283 |
avec évidement radical des ganglions cervicaux |
898,40 |
12 |
|
|
06284 |
avec évidement localisé des ganglions cervicaux |
709,25 |
9 |
|
|
|
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|
|
|
PARATHYROÏDE |
|
|
|
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|
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|
|
Exploration et/ou excision |
|
|
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|
06186 |
Parathyroïde ou tumeurs de parathyroïde avec thoracotomie ou sternotomie |
675,00 |
10 |
|
|
06185 |
Parathyroïde ou tumeurs de parathyroïde voie cervicale |
714,65 |
9 |
|
|
06181 |
Transplantation de parathyroïde, une (1) ou plusieurs, supplément |
130,25 |
|
|
|
|
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|
SURRÉNALES |
|
|
|
|
|
|
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|
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06286 |
Surrénalectomie bilatérale et/ou exploration (toute technique) |
578,30 |
12 |
|
|
06179 |
Exploration surrénalienne avec ou sans surrénalectomie, uni ou bilatérale, pour endocrinopathie ou tumeur primitive, incluant le phéochromocytome |
755,20 |
12 |
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
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|
|
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
|
|
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|
Voir l'article 8.2 du préambule particulier de la chirurgie. |
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|
CRÂNE & ENCÉPHALE |
|
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|
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Lésions expansives tumorales : (incluant les lésions kystiques tumorales) |
|
|
|
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|
|
Sus-tentorielles : |
|
|
|
|
|
|
|
|
07520 |
Lésions des ventricules latéraux |
1 285,75 |
17 |
|
07521 |
Lésions du IIIe ventricule |
1 469,40 |
17 |
|
07522 |
Lésions de la ligne médiane (faux & corps calleux) |
1 377,60 |
17 |
|
07523 |
Lésions uniquement suprasellaire et extraventriculaire (ex. : crâniopharyngiome, gliome extra orbitaire du nerf optique, kyste épidermoïde, etc.) |
1 653,10 |
17 |
|
07524 |
Lésions de la région pinéale |
1 653,10 |
17 |
|
07525 |
Lésions de la voûte du crâne |
459,20 |
11 |
|
07526 |
Lésions intracrâniennes extracérébrales de la convexité |
1 102,10 |
17 |
|
07527 |
Lésions intraparenchymateuses extraventriculaires |
1 010,25 |
17 |
|
07528 |
Biopsie diagnostique par trépanation seulement |
455,60 |
9 |
|
|
(sans stéréotaxie, quelque soit le nombre de biopsies) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Sous-tentorielles |
|
|
|
|
|
|
|
|
07529 |
Lésions parenchymateuses cérébelleuses |
1 193,90 |
17 |
|
07530 |
Lésions du IVe ventricule extraparenchymateuses |
1 285,75 |
17 |
|
|
Tumeur du tronc cérébral |
|
|
|
07531 |
biopsie seulement |
1 193,90 |
17 |
|
07532 |
exérèse 50 % et plus |
2 020,50 |
17 |
|
|
Tumeur extraparenchymateuse de l'angle pontocérébelleux ou du trou déchiré postérieur |
|
|
|
07533 |
5 cm ou moins |
1 469,40 |
17 |
|
07534 |
plus de 5 cm |
2 020,50 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Base du crâne (temps neurochirurgical seulement) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Lésions intrasellaires par voie transphénoïdale : |
|
|
|
07535 |
adénome enclos (grade 0, I & II) |
1 010,25 |
17 |
|
07536 |
adénome envahissant (grade III & IV) |
1 056,15 |
17 |
|
07537 |
crâniopharyngiomes |
1 148,00 |
17 |
|
|
07538 |
autres lésions (kyste de Rathke, granulome, abcès, etc.) |
1 056,15 |
17 |
|
07539 |
approche par septorhinoplastie, supplément |
229,65 |
|
|
|
Lésions intrasellaires avec extension suprasellaire par voie transphénoïdale : |
|
|
|
|
07540 |
Stade A |
1 102,10 |
17 |
|
|
07541 |
Stade B |
1 285,75 |
17 |
|
|
07542 |
Stade C & D (géants) |
1 469,40 |
17 |
|
|
07543 |
Stade E (semblable à lésion intrasellaire envahissante III ou IV) |
1 056,15 |
17 |
|
|
07544 |
approche par septorhinoplastie, supplément |
229,65 |
|
|
|
07545 |
Lésions intracrâniennes avec extension géante C & D par crâniotomie |
1 653,10 |
17 |
|
|
07546 |
Lésions extraparenchymateuses de l'étage antérieur |
1 469,40 |
17 |
|
|
07547 |
Lésions extraparenchymateuses de l'étage moyen |
1 102,10 |
17 |
|
|
Lésions de l'aile sphénoïdale : |
|
|
|
|
07548 |
2/3 externe |
1 102,10 |
17 |
|
|
07549 |
1/3 interne |
1 469,40 |
17 |
|
|
07550 |
Lésions du Clivus |
2 020,50 |
17 |
|
|
07551 |
Lésions de l'Incisure de la tente du cervelet |
1 653,10 |
17 |
|
|
Lésions de la tente : |
|
|
|
|
07552 |
infratentorielles |
1 377,60 |
17 |
|
|
07553 |
supratentorielles |
1 285,75 |
17 |
|
|
07554 |
combinées |
2 020,50 |
17 |
|
|
07555 |
Lésions intra-orbitaires par crâniotomie avec ouverture endocrânienne de l'orbite |
1 653,10 |
17 |
|
|
07556 |
Chirurgie du sinus caverneux avec ouverture du sinus et dissection des nerfs crâniens à l'intérieur du sinus |
2 020,50 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Lésions infectieuses & parasitaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Sus-tentorielles : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Abcès, parasitose, granulome ou corps étranger, primaire ou au-delà de 30 jours d'une chirurgie crânienne : |
|
|
|
|
07557 |
intraparenchymateuses ou intraventriculaires |
1 010,25 |
17 |
|
|
07558 |
sous-durales |
642,90 |
17 |
|
|
07559 |
épidurales |
642,90 |
17 |
|
|
07560 |
Exérèse de volet infecté et/ou de plaque de crânioplastie ou de duroplastie, sans autre intervention |
459,20 |
11 |
|
|
07561 |
Crâniectomie pour ostéomyélite sans autre intervention |
459,20 |
11 |
|
|
07562 |
Aspiration ou biopsie d'abcès intraparenchymateux (quelque soit la technique sauf pour la stéréotaxie) |
413,25 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Sous-tentorielles : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Abcès, parasitose, granulome ou corps étranger, primaire ou au-delà de 30 jours d'une chirurgie crânienne : |
|
|
|
|
07563 |
intraparenchymateuses ou intraventriculaires |
1 193,90 |
17 |
|
|
07564 |
sous-durales |
826,55 |
17 |
|
|
07565 |
épidurales |
826,55 |
17 |
|
|
07566 |
Exérèse de volet infecté et/ou de plaque de crânioplastie ou de duroplastie sans autre intervention |
688,80 |
14 |
|
|
07567 |
Crâniectomie pour ostéomyélite sans autre intervention |
688,80 |
14 |
|
|
07568 |
Aspiration ou biopsie d'abcès intraparenchymateux (quelque soit la technique sauf pour la stéréotaxie) |
642,90 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Lésions vasculaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : Définition des grades |
|
|
|
|
on établit le grade en additionnant le pointage des trois éléments suivants : |
|
|
|
|
a) grosseur du nidus : petit (moins de 3 cm) 1
moyen (3 à 6 cm) 2
large (plus de 6 cm) 3 |
|
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|
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|
|
b) cerveau éloquent : non................... 0
oui.................... 1 |
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c) composante vasculaire profonde : non....... 0
oui......... 1 |
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|
Sus-tentorielles : |
|
|
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|
|
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|
Crâniotomie pour cure d'anévrisme : |
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07570 |
première, quelque soit sa morphologie |
1 469,40 |
17 |
|
|
07571 |
supplémentaire, à localisation différente pour chaque anévrisme additionnel supplément |
367,35 |
|
|
|
|
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|
AVIS : Indiquer le nombre d'anévrismes additionnels. |
|
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07573 |
Si anastomose extra/intracrânienne, supplément |
459,20 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Crâniotomie pour malformation artérioveineuse |
|
|
|
|
07574 |
grade 1 |
1 285,75 |
17 |
|
|
07575 |
grade 2 |
1 542,85 |
17 |
|
|
07576 |
grade 3 |
1 800,05 |
17 |
|
|
07577 |
grade 4 |
2 057,20 |
17 |
|
|
07578 |
grade 5 |
2 314,35 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
07579 |
Cure chirurgicale de fistule artérioveineuse |
918,40 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Évacuation d'hématome intracérébral autre que traumatique : |
|
|
|
|
07580 |
par crâniotomie |
734,75 |
14 |
|
|
07581 |
par trépanation ou crâniectomie et aspiration |
367,35 |
9 |
|
|
07582 |
Anastomose vasculaire extra/intracrânienne |
1 010,25 |
17 |
|
|
07583 |
Cure chirurgicale de fistule artérioveineuse de l'ampoule de Galien |
1 561,25 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Sous-tentorielles : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07584 |
Crâniotomie pour anévrisme vertébro-basilaire toute technique |
1 836,70 |
17 |
|
|
Crâniotomie pour malformation artérioveineuse : |
|
|
|
|
07585 |
grade 1 |
1 469,40 |
17 |
|
|
07586 |
grade 2 |
1 726,60 |
17 |
|
|
07587 |
grade 3 |
1 983,75 |
17 |
|
|
07588 |
grade 4 |
2 240,95 |
17 |
|
|
07589 |
grade 5 |
2 498,05 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
07590 |
Hématome cérébelleux autre que traumatique |
1 012,55 |
17 |
|
|
07591 |
Anastomose vasculaire extra/intracrânienne |
1 193,90 |
17 |
|
|
07592 |
Cure chirurgicale de fistule artérioveineuse |
1 285,75 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Lésions vasculaires cervicales |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07593 |
Ligature chirurgicale de la carotide intracrânienne |
826,55 |
17 |
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à une autre chirurgie du cerveau. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Lésions traumatiques |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07595 |
Crâniotomie pour traumatisme crânien |
918,40 |
17 |
|
|
07596 |
avec reconstruction crânio-orbitaire dans la même séance, supplément |
183,65 |
|
|
|
---- |
|
(voir Actes diagnostiques et thérapeutiques) |
|
|
|
|
|
|
|
|
Évacuation d'hématome sous-dural chronique, toute technique |
|
|
|
|
07597 |
unilatéral |
607,55 |
14 |
|
|
07598 |
bilatéral |
894,70 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Liquide céphalorachidien |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Dérivation interne : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07612 |
ventriculo-péritonéale ou ventriculo-auriculaire ou ventriculo-pleurale ou lombo-péritonéale |
505,10 |
14 |
|
|
07613 |
Dérivation ventriculaire double en y |
668,55 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Révision d'une dérivation : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07614 |
Bout proximal ou bout distal (incluant l'exérèse des anciens tubes et l'installation d'un nouveau tube) |
321,45 |
11 |
|
|
07616 |
Révision totale et installation d'une nouvelle dérivation (incluant l'exérèse des anciens tubes) |
688,80 |
14 |
|
|
07617 |
Exérèse simple de dérivation interne sans installation d'une autre |
321,45 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Ventriculostomie du IIIe ventricule pour hydrocéphalie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07618 |
par crâniotomie |
642,90 |
14 |
|
|
07619 |
par stéréotaxie |
642,90 |
17 |
|
|
07620 |
par endoscopie |
642,90 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Autres procédures : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07621 |
Torkildsen |
505,10 |
14 |
|
|
07622 |
Installation d'un réservoir (Omaya, Rickham, etc.) incluant le trou de trépan |
229,65 |
7 |
|
|
Dérivation sous-duro-péritonéale : |
|
|
|
|
07623 |
unilatérale |
459,20 |
11 |
|
|
07624 |
bilatérale |
551,00 |
14 |
|
|
Dérivation kysto-péritonéale : |
|
|
|
|
07625 |
supratentorielle |
459,20 |
11 |
|
|
07626 |
infratentorielle |
505,10 |
14 |
|
|
Dérivation kysto-sous-arachnoïdienne : |
|
|
|
|
07627 |
supratentorielle |
459,20 |
14 |
|
|
07628 |
infratentorielle |
505,10 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Malformation congénitale crânio-encéphalique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Crâne : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Crâniosténose : |
|
|
|
|
07629 |
correction neurochirurgicale de crâniosténose simple |
551,00 |
14 |
|
|
07630 |
correction neurochirurgicale de crâniosténose coronale avec ostéosynthèse fronto-orbitale |
826,55 |
17 |
|
|
07631 |
correction neurochirurgicale de crâniosténose complexe |
1 193,90 |
17 |
|
07632 |
NOTE : Si le médecin fait une reconstruction majeure, supplément |
C.S. |
|
|
|
|
|
|
|
|
07633 |
Morcellation crânienne pour crâniotomie multiple |
642,90 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Méninges & Encéphale : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation d'une méningo-encéphalocèle : |
|
|
|
|
07634 |
supratentorielle |
642,90 |
17 |
|
|
07635 |
infratentorielle |
734,75 |
17 |
|
|
07636 |
base du crâne |
826,55 |
17 |
|
|
Crâniotomie pour traitement de kyste arachnoïdien : |
|
|
|
|
07637 |
supratentoriel |
734,75 |
17 |
|
|
07638 |
infratentoriel |
826,55 |
17 |
|
|
Drainage d'hygroma congénital : |
|
|
|
|
07639 |
par trou de trépan seulement |
238,85 |
11 |
|
|
07640 |
par crâniotomie |
505,10 |
14 |
|
|
07641 |
Cure chirurgicale de malformation d'Arnold-Chiari (toute technique) |
1 193,90 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Neurochirurgie fonctionnelle & stéréotaxie : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Installation du cadre plus |
|
|
|
|
07642 |
technique de localisation (ne peut être facturé plus d'une fois en trois mois) |
229,65 |
7 |
|
|
07615 |
avec angiographie ou ventriculographie ou les deux, supplément |
137,75 |
|
|
|
07643 |
ponction ou biopsie (simple ou multiple) de lésion intraparenchymateuse, incluant la technique de localisation |
642,90 |
14 |
|
|
07644 |
chirurgie stéréotaxie pour mouvements anormaux, spasticité ou rigidité, douleur, épilepsie ou installation d'électrodes permanents (comprend le mapping et la lésion ou doit faire interruption stéréotaxie de faisceaux) incluant la technique de localisation |
1 193,90 |
17 |
|
|
07645 |
si lésion bilatérale, supplément |
321,45 |
|
|
|
exploration stéréotaxie d'une épilepsie par implantation d'électrodes incluant la technique de localisation : |
|
|
|
|
07646 |
unilatérale |
826,55 |
17 |
|
|
07647 |
bilatérale |
1 102,10 |
17 |
|
|
localisation et radiothérapie stéréotaxique incluant la technique de localisation : |
|
|
|
|
07648 |
externe |
551,00 |
11 |
|
|
07649 |
interstitielle |
826,55 |
17 |
|
|
07650 |
localisation et chimiothérapie interstitielle incluant la technique de localisation |
826,55 |
17 |
|
|
07651 |
implantation stéréotaxie de tissu vivant incluant la technique de localisation |
708,80 |
17 |
|
|
crâniotomie stéréotaxique et résection volumétrique de tumeur incluant la technique de localisation : |
|
|
|
|
07652 |
corticale & sous-corticale |
1 239,85 |
17 |
|
|
07653 |
thalamique des noyaux gris centraux |
1 377,60 |
17 |
|
|
07654 |
si plus de 3 cm, supplément |
183,65 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Neurochirurgie de l'épilepsie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07655 |
Exérèse corticale focale |
826,55 |
17 |
|
|
07656 |
Amygdalo-hypocampectomie sélective |
1 193,90 |
17 |
|
|
07657 |
Lobectomie |
1 102,10 |
17 |
|
|
Callosotomie |
|
|
|
|
07658 |
partielle |
1 010,25 |
17 |
|
|
07659 |
totale |
1 377,60 |
17 |
|
|
07660 |
Hémisphérectomie |
1 836,70 |
17 |
|
|
Insertion d'électrodes |
|
|
|
|
07661 |
épidurales |
229,65 |
5 |
|
|
07662 |
épidurales lors d'une autre chirurgie, supplément |
91,85 |
|
|
|
07663 |
au trou ovale |
229,65 |
5 |
|
|
07664 |
sous-durales par crâniotomie |
551,00 |
11 |
|
|
07665 |
Transection sous-piale |
918,40 |
17 |
|
|
07700 |
Utilisation peropératoire d'électrodes pour fins de localisation d'un ou plusieurs foyers épileptogéniques (minimum 8 électrodes), supplément |
153,10 |
|
|
|
NOTE : Ce supplément ne peut s'ajouter qu'aux services médicaux codés 07655, 07656, 07657, 07658, 07659 et 07665 de la neurochirurgie de l'épilepsie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NEUROCHIRURGIE DES NERFS CRÂNIENS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Anastomose d'un nerf crânien : |
|
|
|
|
intracrânien |
|
|
|
|
07667 |
avec greffe |
918,40 |
17 |
|
|
07668 |
sans greffe |
826,55 |
17 |
|
|
lors d'une autre chirurgie, supplément |
|
|
|
|
07669 |
avec greffe |
275,50 |
|
|
|
07670 |
sans greffe |
183,65 |
|
|
|
extracrânien : |
|
|
|
|
07671 |
avec greffe |
734,75 |
14 |
|
|
07672 |
sans greffe |
642,90 |
14 |
|
|
07673 |
Section du XI dans le cou |
183,65 |
7 |
|
|
07674 |
Thermocoagulation ou infiltration intracrânienne du trijumeau |
459,20 |
11 |
|
|
07675 |
Traitement chirurgical sur un nerf crânien par fosse postérieure (spasme, douleur, vertige, etc.) (rhizolyse, rhizotomie) |
1 010,25 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Chirurgie du nerf facial |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Décompression : |
|
|
|
|
07600 |
portions mastoïdienne et tympanique |
489,85 |
7 |
|
|
07601 |
incluant le ganglion géniculé, supplément |
226,80 |
|
|
|
07602 |
par fosse moyenne |
816,35 |
17 |
|
|
07603 |
totale |
1 247,15 |
17 |
|
|
07604 |
avec déplacement (« rerouting ») du nerf facial, supplément |
226,80 |
|
|
|
07605 |
anastomose, supplément |
113,35 |
|
|
|
07606 |
greffe incluant prise de greffon, supplément |
283,50 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation : |
|
|
|
|
07607 |
anastomose XII - VII |
848,95 |
17 |
|
|
07608 |
avec greffe incluant prise de greffon |
986,40 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Divers |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Crâniectomie décompressive sans autre intervention dans le même temps opératoire : |
|
|
|
|
07677 |
sous-temporale |
367,35 |
14 |
|
|
07678 |
sous-occipitale |
459,20 |
14 |
|
|
Crânioplastie : |
|
|
|
|
07679 |
acrylique ou métal ou repose du volet |
551,00 |
11 |
|
|
07680 |
avec reconstruction osseuse autogène |
918,40 |
17 |
|
07681 |
Lobectomie temporale autre que pour épilepsie |
C.S. |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
07682 |
Révision de la crâniotomie faite antérieurement pour hématome intracrânien, fistule de liquide céphalo- rachidien ou abcès intracérébral, dans les 30 jours d'une chirurgie crânienne |
734,75 |
17 |
|
|
Cure de fistule de liquide céphalo-rachidien : |
|
|
|
|
07698 |
si faite par voie crânienne (autre qu'endonasale) au-delà de 30 jours d'une chirurgie crânienne |
918,40 |
17 |
|
|
07699 |
si faite par voie endonasale |
408,15 |
14 |
|
|
07683 |
Crâniectomie pour exophtalmie incluant la décompression orbitaire |
275,50 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
RACHIS, MOELLE, QUEUE DE CHEVAL |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tumorale |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse de lésion tumorale épidurale |
|
|
|
|
07684 |
par voie postérieure |
688,80 |
14 |
|
|
07685 |
par voie antérieure incluant la corporectomie et la greffe le cas échéant |
918,40 |
17 |
|
|
Exérèse de la lésion intradurale extramédullaire : |
|
|
|
|
07686 |
un à quatre métamères |
1 102,10 |
17 |
|
|
07687 |
plus de quatre métamères |
1 836,70 |
17 |
|
|
Exérèse chirurgicale totale ou subtotale de la lésion intramédullaire : |
|
|
|
|
07688 |
un à quatre métamères |
1 377,60 |
17 |
|
|
07689 |
plus de quatre métamères |
2 296,00 |
17 |
|
|
07690 |
Ponction et/ou biopsie tumorale ou de kyste tumoral ou décompression |
859,60 |
17 |
|
|
07691 |
Exérèse d'une lésion tumorale expansive en sablier du foramen magnum (occipito-cervicale) |
1 836,70 |
17 |
|
|
07692 |
Exérèse de lésion tumorale intradurale par voie antérieure incluant la corporectomie et greffe le cas échéant |
1 836,70 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Dégénérative et traumatique |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07666 |
Exérèse de pachyméningite constrictive, au-delà de 30 jours d'une chirurgie au même site |
716,60 |
14 |
|
|
07701 |
Décompression de moëlle ou queue de cheval, d'origine traumatique, non consolidée (moins de 30 jours) |
551,00 |
14 |
|
|
NOTE : Ne peut être utilisé pour une chirurgie de la colonne faite conjointement avec un autre médecin. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Lésions vasculaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07693 |
Laminectomie pour fistule artérioveineuse durale avec démonstration radiologique pré-opératoire (avec ou sans évacuation d'hématome) |
688,80 |
14 |
|
|
Laminectomie et exérèse de malformation vasculaire intradurale : |
|
|
|
|
07694 |
un à quatre métamères (avec ou sans évacuation d'hématome) |
1 377,60 |
17 |
|
|
07695 |
plus de quatre métamères (avec ou sans évacuation d'hématome) |
2 296,00 |
17 |
|
|
07696 |
Laminectomie et exérèse de malformation vasculaire purement intramédullaire (cavernome intramédullaire) incluant l'hématome le cas échéant |
1 377,60 |
17 |
|
|
07697 |
Laminectomie pour hématome épidural primaire |
688,80 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Lésions infectieuses |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07713 |
Traitement chirurgical d'abcès épiduraux quelque soit le nombre de niveaux |
688,80 |
14 |
|
|
07714 |
Traitement chirurgical d'abcès intraduraux |
1 102,10 |
14 |
|
|
07716 |
Traitement chirurgical de l'ostéomyélite par corporectomie et greffe |
918,40 |
14 |
|
|
07717 |
Traitement chirurgical d'une lésion infectieuse ou parasitaire intramédullaire |
1 377,60 |
17 |
|
|
|
|
|
|
|
Malformations congénitales du rachis & moëlle épinière |
|
|
|
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|
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|
|
Rachis : |
|
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|
|
|
|
|
|
Résection de l'odontoïde par approche trans-orale pour décompression du tronc cérébral et de la moëlle cervicale incluant la trachéotomie |
|
|
|
|
07718 |
temps du neurochirurgien |
1 239,85 |
17 |
|
|
07719 |
temps de l'oto-rhino-laryngologiste |
408,15 |
|
|
|
07720 |
avec installation d'une traction cervicale, tous genres, supplément |
91,85 |
|
|
|
07721 |
supplément au neurochirurgien s'il effectue le temps de l'oto-rhino-laryngologiste |
137,75 |
|
|
|
07722 |
Approche rachidienne postérieure cervicale, thoracique ou lombaire (exposition seulement) |
367,35 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
Méninges : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation de méningocèle cervical : |
|
|
|
|
07723 |
antérieur |
1 102,10 |
17 |
|
|
07724 |
postérieur |
688,80 |
14 |
|
|
Réparation de méningocèle thoracique et/ou lombaire ou thoracolombaire : |
|
|
|
|
07725 |
antérieur |
1 102,10 |
17 |
|
|
07726 |
postérieur |
688,80 |
14 |
|
|
Réparation de méningocèle sacré : |
|
|
|
07727 |
antérieur |
918,40 |
17 |
|
07728 |
postérieur |
688,80 |
14 |
|
|
Réparation de méningocèle intraspinal |
|
|
|
07729 |
(kyste extradural) |
688,80 |
14 |
|
|
Cure de fistule de liquide céphalo-rachidien |
|
|
|
07740 |
dans les 30 jours d'une chirurgie rachidienne |
367,35 |
14 |
|
07741 |
au-delà de 30 jours d'une chirurgie rachidienne |
596,95 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Moëlle épinière & queue de cheval : |
|
|
|
|
|
|
|
|
07730 |
Réparation de myéloméningocèle |
918,40 |
17 |
|
|
Traitement chirurgical de diastématomyélie : |
|
|
|
07731 |
un sac dural |
734,75 |
14 |
|
07732 |
deux sacs duraux |
1 193,90 |
17 |
|
07733 |
si libération d'une moëlle ancrée à un autre niveau dans le même temps opératoire, supplément |
183,65 |
|
|
|
Traitement de moëlle ancrée : |
|
|
|
07734 |
première intervention |
688,80 |
14 |
|
07735 |
réintervention |
918,40 |
17 |
|
|
Traitement de syringomyélie ou de kyste intramédullaire: |
|
|
|
07736 |
par laminectomie et marsupialisation du kyste |
826,55 |
17 |
|
07737 |
par laminectomie et dérivation kystique sous-arachnoïdienne |
826,55 |
17 |
|
07738 |
par dérivation kystopéritonéale ou kystopleurale |
1 010,25 |
17 |
|
|
Traitement du sinus dermique (sans kyste d'inclusion associé) : |
|
|
|
07739 |
intradural |
183,65 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Neurochirurgie fonctionnelle |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Chirurgie de la douleur, de la spasticité et des mouvements anormaux : |
|
|
|
|
rhizotomie intradurale par voie postérieure incluant la laminotomie et foraminotomie : |
|
|
|
07751 |
une racine |
642,90 |
14 |
|
07752 |
chaque racine additionnelle |
45,90 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de racines additionnelles. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07753 |
radicellectomie postérieure sélective incluant la laminectomie |
707,15 |
14 |
|
07754 |
après 2 heures, ajouter par 1/2 heure supplémentaire |
64,30 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer la durée supplémentaire de la chirurgie. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
rhizotomie extradurale incluant la laminectomie : |
|
|
|
07755 |
une racine |
505,10 |
11 |
|
07756 |
chaque racine additionnelle |
45,90 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Indiquer le nombre de racines additionnelles. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07757 |
dénervation sélective de muscles pour torticolis spasmodique |
229,65 |
7 |
|
|
ramiscectomie postérieure : |
|
|
|
07758 |
unilatérale |
688,80 |
14 |
|
07759 |
bilatérale |
918,40 |
14 |
|
|
|
|
|
|
|
Cordotomie ou myélotomie : |
|
|
|
07760 |
myélotomie tout genre incluant l'approche antérieure ou postérieure, et la stimulation |
805,65 |
14 |
|
07762 |
tractotomie trigéminale ouverte |
764,40 |
14 |
|
|
Lésion percutanée à radiofréquence intradurale : |
|
|
|
07763 |
cordotomie (incluant la stimulation) |
367,35 |
9 |
|
|
rhizotomie postérieure : |
|
|
|
07764 |
une ou deux racines |
91,85 |
9 |
|
07765 |
trois racines ou plus |
149,05 |
|
|
07766 |
tractotomie trigéminale |
367,35 |
14 |
|
|
Implantation d'électrodes et/ou de stimulateur et/ou de pompes à perfusion : |
|
|
|
07767 |
implantation d'électrodes par laminectomie |
459,20 |
11 |
|
07768 |
implantation d'électrodes percutanées |
275,50 |
7 |
|
07769 |
implantation du stimulateur ou d'une pompe à perfusion |
347,80 |
5 |
|
|
implantation de cathéter : |
|
|
|
07770 |
per cutané |
303,70 |
5 |
|
07771 |
par laminectomie |
496,85 |
11 |
|
07774 |
Révision de l'implantation ou exérèse d'électrodes |
45,90 |
5 |
|
07773 |
Révision du stimulateur ou de la pompe |
275,50 |
5 |
|
|
07844 |
Programmation d'un neurostimulateur excluant la maladie de Parkinson, la dystonie ou les tremblements essentiels incluant l'examen ou la visite effectué à la même séance |
|
|
|
|
Maximum : 1 par trois mois, par patient |
65,75 |
|
|
|
|
|
|
|
|
NERFS PÉRIPHÉRIQUES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Exérèse de tumeur d'un nerf périphérique : |
|
|
|
07172 |
nerf majeur |
198,95 |
5 |
|
07189 |
nerf mineur (excluant le névrome du nerf digital) |
180,25 |
4 |
|
07790 |
névrome d'un nerf digital |
112,55 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Sympathectomie : |
|
|
|
07216 |
cervico-dorsale, unilatérale |
316,35 |
9 |
|
07214 |
péri-aortique |
76,55 |
5 |
|
07219 |
thoraco-lombaire (Smithwick) unilatérale |
281,25 |
7 |
|
07220 |
lombaire : unilatérale |
292,50 |
7 |
|
|
lombaire au cours de chirurgie aortique : |
|
|
|
07207 |
unilatérale, supplément |
65,20 |
|
|
07208 |
bilatérale, supplément |
94,55 |
|
|
|
---- |
présacrée (voir Gynécologie; utérus et col utérin) |
|
|
|
|
07791 |
Exploration d'un nerf majeur au poignet ou au-dessus du poignet sans autre intervention chirurgicale au même site |
137,85 |
3 |
|
|
07792 |
Neurolyse d'un nerf majeur |
196,85 |
3 |
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à une chirurgie du tunnel carpien, du cou ou du nerf fémoro-cutané (méralgie paresthésique essentielle). |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07793 |
Décompression du nerf cubital au niveau de la loge de Guyon, non associée à la décompression du tunnel carpien |
122,45 |
3 |
|
|
07333 |
Exploration d'un nerf mineur avec ou sans neurolyse |
101,25 |
3 |
|
|
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au même doigt. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07334 |
Dissection ou neurolyse du nerf sciatique |
122,45 |
3 |
|
|
07130 |
Section du nerf obturateur, unilatérale |
100,00 |
4 |
|
|
07131 |
Dissection ou neurolyse du nerf fémoro-cutané (méralgie paresthésique essentielle) |
76,55 |
4 |
|
|
Plexus brachial |
|
|
|
|
07468 |
dissection sous-claviculaire |
510,25 |
11 |
|
|
07469 |
dissection sus-claviculaire |
585,90 |
11 |
|
|
07787 |
dissection sus et sous-claviculaire |
765,30 |
14 |
|
|
réparation avec microscope (supplément à la dissection) incluant prise du greffon et toute technique libre ou vascularisée |
|
|
|
|
07788 |
chaque anastomose, supplément |
204,10 |
2 |
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre d'anastomoses. | |
|
|
|
|
07789 |
chaque greffe, supplément |
306,15 |
2 |
|
|
|
selon les services rendus jusqu'à un maximum de |
|
|
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de greffes. | |
|
|
|
|
En anesthésie, un seul de ces suppléments peut être facturé à la même séance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07472 |
Section du nerf récurrent pour dysphonie laryngée |
178,55 |
5 |
|
|
07473 |
Greffe nerveuse d'un nerf majeur sous microscope incluant le prélèvement du greffon et la neurolyse, le cas échéant |
612,20 |
11 |
|
|
07474 |
Greffe nerveuse d'un nerf mineur sous microscope incluant le prélèvement du greffon et la neurolyse, le cas échéant |
318,50 |
9 |
|
|
Microanastomose de nerf périphérique |
|
|
|
|
07797 |
nerf majeur |
393,80 |
9 |
|
|
07798 |
nerf mineur |
229,65 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
Greffe nerveuse sans microscope incluant prise du greffon |
|
|
|
|
07475 |
nerf majeur |
306,15 |
7 |
|
|
07476 |
nerf mineur |
204,10 |
5 |
|
|
07794 |
Neurolyse d'un nerf majeur avec microscope, sans autre intervention sur le même nerf |
339,20 |
11 |
|
|
07352 |
Transposition d'un nerf périphérique : cubital, etc. |
107,10 |
4 |
|
|
07799 |
Suture nerveuse (neurorraphie) |
102,05 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
Divers |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07795 |
Rhizotomie per-cutanée sous fluoroscopie, unilatérale ou bilatérale, un ou plusieurs niveaux |
324,80 |
9 |
|
|
07796 |
Section sélective des branches du nerf facial pour blépharospasme et pour spasme hémifacial |
393,80 |
7 |
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
GLOBE OCULAIRE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07045 |
Goniotomie ou goniopuncture ou les deux |
343,00 |
5 |
|
|
07046 |
Ouverture de la chambre antérieure pour cure d'hyphéma ou accollement du vitré à la cornée |
204,45 |
4 |
|
|
Énucléation |
|
|
|
|
07133 |
simple |
151,10 |
3 |
|
|
07134 |
avec mise en place d'implant |
248,60 |
4 |
|
|
Éviscération |
|
|
|
|
07136 |
avec mise en place d'implant |
188,90 |
4 |
|
|
07356 |
Implantation secondaire |
195,25 |
3 |
|
|
07358 |
Greffe de sclérotique pour extrusion d'implant |
251,90 |
5 |
|
|
07361 |
Réparation de fistule (Elliot-tréphine, iridencléisis, etc.) |
188,90 |
4 |
|
|
07237 |
Trabéculotomie et trabéculectomie avec ou sans iridectomie |
434,95 |
6 |
|
|
07047 |
Prélèvement de l'oeil d'un cadavre, unilatéral ou bilatéral |
50,00 |
|
|
|
|
|
|
|
|
07800 |
Mise en place d'un implant de Molteno avec ou sans greffe sclérale, avec ou sans trabéculectomie |
510,25 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
CORNÉE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07007 |
Application d'adhésif (e.g. cyanoacrylate) pour plaie cornéenne, avec ou sans mise en place de verre de contact |
85,05 |
3 |
|
|
Kératectomie (avec ou sans exérèse de ptérygion) |
|
|
|
|
07142 |
partielle |
90,45 |
2 |
|
|
07225 |
totale |
94,50 |
2 |
|
|
07194 |
Exérèse simple de ptérygion et de tumeur de la cornée incluant la kératectomie (toutes techniques) |
109,40 |
3 |
|
|
07196 |
Exérèse de ptérygion récidivant évolutif |
162,05 |
4 |
|
|
07362 |
Recouvrement conjonctival |
188,90 |
4 |
|
|
07364 |
Greffe de cornée (toutes techniques), kératoprothèse |
531,95 |
7 |
|
|
07384 |
Résection lamellaire de la cornée pour astigmatisme de plus de quatre (4) dioptries |
314,85 |
5 |
|
|
07479 |
Incision relaxante pour corrections d'astigmatisme (après une greffe de cornée) |
149,30 |
3 |
|
|
Curetage et/ou cautérisation |
|
|
|
|
07806 |
sous anesthésie locale |
26,00 |
|
|
|
07807 |
sous anesthésie générale |
58,30 |
2 |
|
|
07816 |
Microperforation de la Bowman pour cure d'érosion recidivante |
50,00 |
3 |
|
|
07808 |
Fermeture secondaire d'une plaie opératoire |
138,90 |
4 |
|
|
07008 |
Mise en place d'une prothèse cornéenne temporaire pour chirurgie de segment postérieur suivie, dans le même temps opératoire, d'une greffe de cornée |
555,60 |
7 |
|
|
|
|
|
|
|
SCLÉROTIQUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07048 |
Sclérotomie postérieure (décollement choroïdien) |
94,50 |
3 |
|
|
07226 |
Sclérectomie pour glaucome |
220,40 |
4 |
|
|
07368 |
Greffe sclérale |
251,90 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
IRIS ET CORPS CILIAIRE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07801 |
Iridotomie, iridectomie, trabéculoplastie, par photocoagulation ou par Laser YAG |
153,25 |
4 |
|
|
07802 |
Trabéculoplastie par photocoagulation ou par Laser YAG |
150,80 |
4 |
|
|
07815 |
réintervention au même oeil dans les quatre mois par le même chirurgien |
83,55 |
4 |
|
|
07804 |
Goniosynéchialyse, incluant la gonioscopie |
383,10 |
6 |
|
|
07814 |
Corectopie, excluant les replacements de lentilles intra-oculaires |
188,90 |
5 |
|
|
07051 |
Sphinctérotomie |
151,10 |
3 |
|
|
07052 |
Synéchotomie irienne (corélyse) |
94,50 |
4 |
|
|
07169 |
Excision lésion irienne |
264,50 |
4 |
|
|
07170 |
Excision d'une tumeur du corps ciliaire (iridocyclectomie) |
403,05 |
5 |
|
|
07137 |
Iridectomie périphérique ou complète |
195,25 |
4 |
|
|
07305 |
Électrolyse ou injection sclérosante pour kyste |
138,90 |
3 |
|
|
07372 |
Iridodialyse (réparation) |
195,25 |
4 |
|
|
07805 |
Iridencléisis |
196,50 |
3 |
|
|
07811 |
Cyclodialyse |
196,50 |
3 |
|
|
07812 |
Cyclodiathermie ou cyclocryothermie |
128,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
CRISTALLIN |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Cataracte, incluant les iridectomies |
|
|
|
|
07261 |
Extraction de cataractes avec implantation d'une lentille intra-oculaire |
|
|
|
|
07244 |
Implantation secondaire d'une lentille intra-oculaire |
286,35 |
5 |
|
|
Replacement d'une lentille intra-oculaire luxée |
|
|
|
|
07262 |
manoeuvre extra oculaire ou photocoagulation de sutures de fixation irienne ou les deux |
31,50 |
3 |
|
|
07263 |
manoeuvre intra oculaire incluant les sutures de McCannel |
126,00 |
4 |
|
|
07264 |
Exérèse après intolérance de lentilles intra-oculaires |
220,40 |
4 |
|
|
07227 |
Extraction (toute technique) incluant cataracte secondaire et cristallin luxé |
|
|
|
|
07228 |
Extraction de cataracte congénitale ou de cristallin luxé ou subluxé ou les deux chez un patient de seize (16) ans ou moins |
419,55 |
6 |
|
|
Cataracte membraneuse |
|
|
|
|
07055 |
discission |
127,75 |
3 |
|
|
07234 |
avec ciseaux |
188,90 |
3 |
|
|
07002 |
Capsulotomie postérieure, excision de bandes du vitré par laser YAG |
151,10 |
4 |
|
|
07006 |
réintervention au même oeil dans les quatre (4) mois par le même chirurgien |
83,55 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
CORPS VITRÉ |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07240 |
Vitrectomie antérieure (Ex. : avec brouteur - appareil motorisé à vitrectomie) |
220,40 |
4 |
|
|
07309 |
Aspiration ou nettoyage à l'éponge de la chambre antérieure |
68,10 |
3 |
|
|
07325 |
Ponction du vitré par la pars plana pour culture ou pour injection de médicaments ou les deux, avec ou sans cryopexie |
226,80 |
4 |
|
|
07375 |
Transplantation ou remplacement de vitré |
188,90 |
5 |
|
|
07239 |
Vitrectomie par la pars plana avec ou sans section de bandes vitréennes, avec ou sans cryothérapie |
486,00 |
6 |
|
|
07285 |
Vitrectomie par la pars plana avec dissection de membranes épirétiniennes avec ou sans section de bandes vitréennes (incluant la cryothérapie) |
570,00 |
9 |
|
|
07295 |
Section de bande du vitré excluant le laser YAG |
502,25 |
6 |
|
|
07022 |
Endolaser pour panphotocoagulation rétinienne ou rétinopexie |
150,80 |
3 |
|
|
|
|
|
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|
|
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|
RÉTINE |
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|
|
Réparation |
|
|
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|
|
Exérèse d'un implant ou d'un explant scléral à la salle d'opération : |
|
|
|
|
07298 |
superficiel |
62,95 |
3 |
|
|
07299 |
profond |
126,00 |
4 |
|
|
Injection intravitréenne de gaz expansifs (SF6 ou C3F8) pour décollement de la rétine incluant la paracentèse de la chambre antérieure |
|
|
|
|
07292 |
première intervention |
206,35 |
8 |
|
|
07293 |
intervention subséquente pour la même pathologie à l'intérieur des quatre mois suivant la première intervention par le même médecin |
102,05 |
8 |
|
|
|
|
|
|
|
Réaccolement avec ou sans drainage du liquide sous-rétinien, avec plissement scléral ou résection sclérale, avec implantation de silicone et bande encerclante incluant section musculaire, diathermie, cryothérapie et injection d'air intravitréenne ou gaz expansifs intravitréens |
|
|
|
|
07408 |
première intervention |
502,15 |
8 |
|
|
07409 |
intervention subséquente pour la même pathologie à l'intérieur des quatre mois suivant la première intervention par le même médecin |
592,00 |
9 |
|
|
Diathermie ou cryothermie après ouverture conjonctivale |
|
|
|
|
07310 |
tumeur |
245,55 |
3 |
|
|
07313 |
lésion hémorragique ou vasculaire |
255,45 |
3 |
|
|
07465 |
mise en place d'une plaque de cobalt pour tumeur intra-oculaire, incluant diathermie |
314,85 |
7 |
|
|
07466 |
extraction d'une plaque de cobalt |
63,60 |
4 |
|
|
Photocoagulation, au laser ou autre procédé |
|
|
|
|
07311 |
première intervention |
151,10 |
4 |
|
|
07312 |
réintervention subséquente pour la même pathologie à l'intérieur des quatre (4) mois suivant la première intervention par le même médecin |
88,20 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
07314 |
Cryopexie par voie transconjonctivale |
123,40 |
3 |
|
|
07376 |
Rétinopexie par diathermie ou cryo-technique (après ouverture de la conjonctive) |
245,65 |
6 |
|
|
|
|
|
|
|
MUSCLES OCULAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Strabisme : incluant les ductions forcées |
|
|
|
|
Premier muscle, un œil ou deux yeux |
|
|
|
|
NOTE : Un seul de ces services médicaux est payable à la même séance que la chirurgie soit unilatérale ou bilatérale. Les chirurgies sur des muscles additionnels sont payables selon les suppléments prévus ci-après. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07210 |
chirurgie sur un muscle droit horizontal ou vertical |
337,55 |
4 |
|
|
07211 |
chirurgie sur un muscle petit oblique |
334,50 |
4 |
|
|
07212 |
chirurgie sur un muscle grand oblique |
357,20 |
4 |
|
|
07213 |
chirurgie sur un muscle opéré antérieurement |
398,95 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Supplément pour muscle additionnel |
|
|
|
|
07230 |
muscle droit horizontal ou vertical, supplément par muscle (maximum 8 muscles) |
|
|
|
|
07231 |
muscle petit oblique, supplément par muscle (maximum 2 muscles) |
|
|
|
|
07232 |
muscle grand oblique, supplément par muscle (maximum 2 muscles) |
|
|
|
|
07233 |
tout muscle opéré antérieurement, par muscle (maximum 11 muscles) |
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 07230, 07231, 07232 et 07233, indiquer le nombre de muscles addtionnels. | |
|
|
|
|
NOTE : Les actes codés 07213 et 07233 s'appliquent aussi aux chirurgies de strabisme dans les cas de dysthyroïdie ou après chirurgie de Buckle. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07279 |
transplantation musculaire, un (1) ou plusieurs muscles |
365,55 |
5 |
|
|
07283 |
Dénervation et extirpation d'un muscle petit oblique |
317,45 |
5 |
|
|
07377 |
Réparation à la suite de traumatisme |
368,45 |
5 |
|
|
07378 |
Utilisation de sutures ajustables, incluant la retouche sous anesthésie locale, supplément |
113,35 |
|
|
|
|
|
|
|
|
ORBITE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07061 |
Fenestration du nerf optique |
353,90 |
9 |
|
|
07063 |
Ouverture pour biopsie ou drainage d'abcès ou exérèse de lésion |
102,20 |
3 |
|
|
Orbitotomie latérale (Kronlein) |
|
|
|
|
07281 |
décompression |
340,15 |
6 |
|
|
07282 |
tumeur |
560,20 |
9 |
|
|
07810 |
Décompression orbitaire par voie antrale ou orbitaire inférieure (exophtalmie maligne) |
371,60 |
6 |
|
|
07284 |
Orbitotomie transcrânienne par voie sous-frontale |
560,20 |
9 |
|
|
07171 |
Orbitotomie antérieure (exérèse de tumeur orbitaire par voie conjonctivale ou cutanée avec ou sans greffe) |
311,65 |
6 |
|
|
Exentération simple |
|
|
|
|
07242 |
sans greffe |
265,75 |
5 |
|
|
07243 |
avec greffe |
645,05 |
9 |
|
|
07380 |
Plastie du plancher de l'orbite |
288,25 |
4 |
|
|
07379 |
Réduction de fractures de l'orbite |
188,90 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
PAUPIÈRES ET SOURCILS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
---- |
|
|
|
---- |
Cryocoagulation de la paupière pour folliculite |
|
|
|
|
|
(cryochirurgie de la conjonctive) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
07065 |
Ouverture d'orgelet et drainage |
14,15 |
3 |
|
|
Ouverture et drainage d'abcès |
|
|
|
07066 |
anesthésie locale |
14,20 |
|
|
07067 |
anesthésie générale comprenant l'examen sous anesthésie générale |
56,60 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
07173 |
Chalazion |
29,00 |
3 |
|
|
Néoplasme |
|
|
|
|
Excision de tumeur bénigne ou maligne |
|
|
|
07156 |
n'intéressant pas le rebord de la paupière |
30,85 |
2 |
|
07157 |
intéressant le bord libre et requérant l'excision d'un secteur de paupière sur toute son épaisseur |
185,50 |
4 |
|
|
Kyste de la queue du sourcil |
|
|
|
07176 |
superficiel |
104,15 |
2 |
|
07177 |
intraorbitaire |
329,85 |
3 |
|
|
Xanthélasma |
|
|
|
07245 |
exérèse simple unique |
21,25 |
2 |
|
07246 |
exérèse simple multiple, uni ou bilatéral |
32,65 |
2 |
|
07247 |
exérèse avec greffe cutanée |
163,75 |
2 |
|
07249 |
Excision ou prise de fascia lata pour correction de ptose palpébrale |
40,95 |
3 |
|
07420 |
Réparation du canthus interne ou externe |
107,00 |
4 |
|
07421 |
Réparation du canthus interne avec réparation du ligament palpébral interne |
163,70 |
3 |
|
07480 |
Canthoplastie médiane bilatérale pour syndrome blépharophimosis |
477,55 |
7 |
|
|
Séparation des paupières post-tarsorraphie ou blépharorraphie |
|
|
|
07428 |
sous anesthésie locale |
12,60 |
|
|
07429 |
sous anesthésie générale incluant l'examen sous anesthésie générale |
50,40 |
2 |
|
|
Ectropion ou entropion |
|
|
|
07248 |
technique simple (Fox, etc.) |
94,50 |
4 |
|
07250 |
technique extensive requérant une excision de cicatrice ou greffe |
188,90 |
4 |
|
|
07813 |
cautérisation (incluant l'examen et la visite) |
21,80 |
|
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
07390 |
Reconstruction totale d'une paupière à la suite d'une amputation, en plusieurs temps, traitement complet, toutes techniques |
497,25 |
7 |
|
|
Blépharoplastie |
|
|
|
07391 |
simple excision de la peau d'une paupière supérieure entraînant des troubles fonctionnels documentés |
65,45 |
2 |
|
07393 |
excision de la peau, graisse orbitaire et reconstruction du pli de la paupière supérieure entraînant des troubles fonctionnels documentés |
220,40 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Pour les codes 07391 et 07393, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie et utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou l'élément de contexte Intervention côté gauche. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ptose |
|
|
|
07394 |
suspension au frontal |
157,40 |
4 |
|
07385 |
fasanella ou autre technique |
123,40 |
4 |
|
07395 |
résection du releveur |
281,45 |
4 |
|
07396 |
réintervention |
314,85 |
5 |
|
07381 |
Section du muscle de Muller pour correction de rétraction palpébrale |
122,45 |
4 |
|
|
Lacération de la paupière |
|
|
|
07386 |
n'intéressant pas le bord libre |
34,70 |
3 |
|
07387 |
intéressant le bord libre sur toute son épaisseur |
180,45 |
4 |
|
|
|
|
|
|
07403 |
Tarsorraphie |
94,50 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
CILS |
|
|
|
|
|
|
|
|
07400 |
Électrolyse ou cryothérapie sous anesthésie locale |
21,55 |
|
|
|
07401 |
Électrolyse ou cryothérapie sous anesthésie générale incluant l'examen ou la visite |
50,40 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
Trichiasis localisé |
|
|
|
07402 |
opération par résection sectorielle requérant la reconstruction du rebord de la paupière |
152,40 |
4 |
|
07404 |
Trichiasis intéressant toute une paupière ou dystichiasis traité chirurgicalement par transplantation du tarse ou autre technique, chaque paupière |
274,85 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
CONJONCTIVE |
|
|
|
|
|
|
|
|
07070 |
Péritomie |
44,10 |
3 |
|
07069 |
Cryocoagulation de la conjonctive pour folliculite |
20,70 |
3 |
|
|
Excision de tumeur |
|
|
|
07178 |
bénigne ou kyste sous anesthésie locale
(P.G. 2.4.7.7 A) |
27,60 |
|
|
07183 |
sous anesthésie générale incluant l'examen sous anesthésie générale |
50,40 |
2 |
|
|
07179 |
maligne, excision simple |
157,20 |
4 |
|
|
07180 |
maligne, excision avec greffe |
245,65 |
4 |
|
|
07405 |
Plastie conjonctivale avec greffe |
144,85 |
4 |
|
|
07406 |
Symblépharon ou ankyloblépharon, technique simple |
19,55 |
3 |
|
|
Symblépharon |
|
|
|
|
07414 |
excision avec fermeture de la conjonctive par glissement, plastie en Z |
166,60 |
4 |
|
|
07407 |
excision avec greffe |
283,45 |
5 |
|
|
Réparation de plaie traumatique |
|
|
|
|
07410 |
suture simple de la conjonctive sous anesthésie locale |
32,65 |
|
|
|
07434 |
suture simple de la conjonctive sous anesthésie générale, incluant l'examen sous anesthésie |
52,45 |
2 |
|
|
07411 |
plastie de la conjonctive avec greffe de la muqueuse conjonctivale ou buccale |
144,85 |
4 |
|
|
07413 |
fermeture secondaire d'une plaie opératoire |
73,05 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
APPAREIL LACRYMAL |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07071 |
Ouverture et drainage d'abcès du sac lacrymal (dacryocystotomie) |
32,70 |
3 |
|
|
07072 |
Ouverture et drainage d'abcès, glande lacrymale |
34,60 |
3 |
|
|
07252 |
Dacryocystectomie |
151,10 |
3 |
|
|
07253 |
Exérèse de tumeur de la glande lacrymale |
440,80 |
7 |
|
|
Chirurgie du punctum |
|
|
|
|
07053 |
entropion |
32,70 |
3 |
|
|
07054 |
ectropion |
34,05 |
3 |
|
|
Voie lacrymale, dilatation et irrigation |
|
|
|
|
sous anesthésie locale |
|
|
|
|
07317 |
un (1) oeil |
14,05 |
|
|
|
07327 |
deux (2) yeux |
21,25 |
|
|
|
sous anesthésie générale |
|
|
|
|
07318 |
un (1) oeil |
54,55 |
2 |
|
|
07328 |
deux (2) yeux |
50,40 |
2 |
|
|
Intubation du canal lacrymal |
|
|
|
|
07319 |
un (1) oeil |
94,50 |
3 |
|
|
07329 |
deux (2) yeux |
126,00 |
4 |
|
|
07457 |
Cautérisation ou ouverture chirurgicale d'un point lacrymal |
27,85 |
3 |
|
|
07458 |
Réparation des canalicules sectionnés |
250,25 |
4 |
|
|
07419 |
Dacryocysto-rhinostomie ou dacryocysto-rhinorraphie (avec ou sans insertion de tube) |
251,90 |
5 |
|
|
07416 |
Conjonctivo-dacryo-rhinostomie avec greffe muqueuse |
283,45 |
5 |
|
|
07459 |
Canaliculo-dacryo-cysto-rhinostomie |
346,35 |
5 |
|
|
07399 |
Exérèse d'un tube de drainage des voies lacrymales sous anesthésie générale |
55,50 |
3 |
|
|
07460 |
Réintervention pour dacryo-cysto-rhinostomie |
283,45 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
CORPS ÉTRANGER |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Extraction d'un corps étranger |
|
|
|
|
intraoculaire
(incluant la réparation simple de la plaie d'entrée) |
|
|
|
|
07148 |
segment antérieur (magnétique ou non magnétique) |
217,15 |
4 |
|
|
segment postérieur, incluant section musculaire, diathermie, cryothérapie |
|
|
|
|
07152 |
magnétique |
343,55 |
6 |
|
|
07153 |
non-magnétique |
381,85 |
5 |
|
|
cornéen |
|
|
|
|
07154 |
sous anesthésie locale |
21,95 |
|
|
|
07155 |
sous anesthésie générale |
56,80 |
2 |
|
|
07199 |
intraorbitaire derrière le septum |
270,10 |
5 |
|
|
conjonctival |
|
|
|
|
07204 |
sous anesthésie locale |
7,20 |
|
|
|
07206 |
sous anesthésie générale, incluant l'examen sous anesthésie générale et la fermeture de la conjonctive |
58,25 |
2 |
|
|
|
|
|
|
|
TRAUMATISME OCULAIRE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07461 |
Exploration chirurgicale d'un globe oculaire avec péritomie et désinsertion de un ou plusieurs muscles dans le but d'éliminer une perforation oculaire |
157,40 |
3 |
|
|
07462 |
Réparation simple de la cornée ou de la sclérotique ou les deux |
220,40 |
4 |
|
|
07463 |
Réparation de la cornée avec iridotomies ou iridectomies et/ou réparation de la sclérotique avec cryothérapie ou électro-cautère |
314,85 |
5 |
|
|
07464 |
Réparation de la cornée avec iridotomies ou iridectomies et réparation de la sclérotique avec cryothérapie ou électrocautère et ablation de masses cristalliennes et/ou de vitré |
503,85 |
9 |
|
|
|
|
|
|
|
|
R = 1 |
R = 2 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Pour les services effectués à des sites différents, utiliser l'élément de contexte Site différent.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
OREILLE EXTERNE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Incision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07075 |
Hématome (P.G. 2.4.7.7 B) |
35,70 |
3 |
|
|
07076 |
Abcès du conduit (P.G. 2.4.7.7 A) |
35,30 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Voir la règle 2.4.7.7 du préambule général. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07150 |
Fistule préauriculaire |
189,30 |
4 |
|
|
Kyste |
|
|
|
---- |
préauriculaire |
Voir code 5172 système digestif |
|
---- |
du lobule |
Voir code 1172 peau, phanères |
|
|
07185 |
Ostéome du conduit auditif externe par voie endoaurale ou rétroauriculaire |
123,65 |
3 |
|
|
07184 |
Exérèse totale d'une tumeur maligne du conduit auditif externe |
275,05 |
5 |
|
|
07186 |
avec évidement cervical |
442,20 |
12 |
|
|
07197 |
Corps étranger ou polype (autre que cérumen et tube) |
31,35 |
3 |
|
|
07255 |
Amputation radicale du pavillon de l'oreille |
65,80 |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
07481 |
Cochléo-sacculotomie |
367,35 |
5 |
|
|
Malformation congénitale |
|
|
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07422 |
|
|
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|
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07423 |
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07424 |
Prominauris unilatéral chez un patient de moins de 18 ans |
189,30 |
4 |
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|
Otoplastie, reconstruction du pavillon |
|
|
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|
07425 |
absence partielle |
187,60 |
3 |
|
|
absence totale |
|
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07412 |
premier temps : reconstruction de l'architecture de l'oreille, incluant la greffe costale |
623,65 |
11 |
|
|
07415 |
deuxième temps : reconstruction du tragus, incluant la greffe cartilagineuse |
153,10 |
3 |
|
|
07417 |
troisième temps : reconstruction du lobule |
153,10 |
3 |
|
|
|
NOTE : Si le deuxième temps et le troisième temps sont effectués à la même séance, l'article 8 du préambule particulier de chirurgie ne s'applique pas au quatrième temps : greffe cutanée |
(voir « greffes libres ») |
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07427 |
Reconstruction en un temps du conduit auditif externe pour atrésie congénitale |
367,35 |
5 |
|
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OREILLE MOYENNE |
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Incision |
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Myringotomie |
|
|
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07077 |
mise en place du tube sous microscope, unilatérale |
56,45 |
3 |
|
|
07078 |
Paracentèse unilatérale |
30,90 |
3 |
|
|
07081 |
Tympanotomie exploratrice non associée à un autre acte chirurgical au cours de la même séance opératoire, au même site opératoire, incluant la mobilisation de l'étrier |
136,10 |
4 |
|
|
07082 |
Section du nerf de Jacobson par tympanotomie, la section de la corde du tympan incluse |
138,00 |
4 |
|
|
07079 |
Section des muscles stapédien et tensor tympani incluant l'exploration de l'oreille moyenne |
249,45 |
5 |
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
|
|
|
|
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|
|
07308 |
Exérèse de tube de drainage (sous microscope ou non): (Inclus dans la prestation de l'examen ou du service médical associé.) |
|
3 |
|
|
07187 |
Polype de l'oreille moyenne |
34,55 |
3 |
|
|
Mastoïdectomie |
|
|
|
|
07256 |
simple, sans autre intervention chirurgicale à la même séance opératoire sauf une myringotomie |
221,10 |
4 |
|
|
07259 |
radicale ou modifiée sans reconstruction ossiculaire (Bundy) |
340,15 |
5 |
|
|
Révision de la cavité d'évidement mastoïdienne |
|
|
|
|
07487 |
sans fraisage, ni modification du conduit |
73,70 |
4 |
|
|
07488 |
avec plastie de Conque par voie postérieure |
141,70 |
4 |
|
|
07489 |
avec moulage du mur du facial |
198,45 |
4 |
|
|
07490 |
Réfection totale de la cavité d'évidement mastoïdienne |
340,15 |
5 |
|
|
07302 |
Nettoyage d'une cavité de mastoïdectomie sous microscope |
25,65 |
3 |
|
|
07257 |
Stapédectomie |
351,50 |
6 |
|
|
07270 |
Reprise complète (réouverture de la fenêtre ovale) de stapédectomie avec remplacement de la prothèse incluant, le cas échéant, la cure de fistule |
426,30 |
6 |
|
|
07286 |
Reprise partielle de stapédectomie incluant, le cas échéant, le repositionnement de la prothèse et la cure de fistule |
243,75 |
3 |
|
|
|
|
|
|
|
Réparation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
07430 |
Cautérisation de perforation tympanique (incluant tympan artificiel au microscope) non associée à un autre acte chirurgical au cours de la même séance opératoire au même site opératoire |
13,20 |
3 |
|
|
07449 |
Myringoplastie (a minima) |
102,05 |
4 |
|
|
07450 |
Tympanoplastie |
226,80 |
5 |
|
|
07451 |
avec reconstruction de la chaîne ossiculaire (avec ou sans atticotomie) |
367,35 |
6 |
|
|
07452 |
technique de Perkins ou homogreffe de tympan, supplément |
62,55 |
|
|
|
Masto-tympanoplastie |
|
|
|
|
07491 |
sans reconstruction ossiculaire |
390,05 |
5 |
|
|
07437 |
avec conservation du canal osseux externe incluant la reconstruction de la chaîne ossiculaire) |
453,50 |
5 |
|
|
07435 |
technique de Perkins ou homogreffe de tympan, supplément |
56,70 |
|
|
|
07436 |
Méato-masto-tympanoplastie (malformation congénitale) |
623,65 |
9 |
|
|
07438 |
Oblitération de cavité mastoïde |
367,35 |
5 |
|
|
07439 |
Fénestration du canal semi-circulaire externe |
367,35 |
5 |
|
|
Décompression du facial (incluant la mastoïdectomie et l'approche endoaurale) |
|
|
|
|
07343 |
sans greffe |
419,55 |
6 |
|
|
07344 |
avec greffe nerveuse |
555,60 |
7 |
|
|
07442 |
Fermeture de fistule de la mastoïde |
145,10 |
4 |
|
|
07453 |
Cure de fistule de la fenêtre ronde ou ovale |
357,20 |
6 |
|
|
07494 |
Insertion mastoïdienne d'audio-implant |
396,85 |
5 |
|
|
07486 |
Implantation cochléaire à canaux multiples incluant la pose de récepteur et tous les services médicaux rendus par le médecin chirurgien au cours de l'hospitalisation, dans un établissement autorisé par le Ministre |
2 381,05 |
16 |
|
|
07493 |
Implantation cochléaire à mono-électrode (mono-canal) incluant la pose de récepteur et tous les services médicaux rendus par le médecin chirurgien au cours de l'hospitalisation dans un établissement autorisé par le Ministre |
1 814,05 |
16 |
|
|
|
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|
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|
AVIS : Pour les codes 07486 et 07493 inscrire le lieu de dispensation. |
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OREILLE INTERNE |
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Excision |
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07188 |
Exérèse de tumeur du conduit auditif interne par voie trans-labyrinthique ou par voie d'approche de la fosse moyenne |
943,35 |
12 |
|
07265 |
Exérèse de glomus jugulaire |
C.S. |
4 |
|
|
|
|
|
|
|
07266 |
Temporalectomie |
623,65 |
12 |
|
|
07267 |
Embolectomie de sinus latéral ou de la jugulaire |
367,35 |
6 |
|
|
Labyrinthectomie |
|
|
|
|
07268 |
par oreille moyenne |
340,15 |
6 |
|
|
07269 |
par voie transmastoïdienne |
441,70 |
5 |
|
|
07272 |
Section du nerf de l'ampoule postérieure |
357,20 |
5 |
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|
Introduction |
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|
07316 |
Prélèvement des liquides de l'oreille interne par voie transstapédiale |
249,45 |
5 |
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|
Réparation |
|
|
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|
07445 |
Dérivation sous-arachnoïdienne (sac endolymphatique) |
493,25 |
7 |
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|
07446 |
Décompression et revascularisation du sac endolymphatique |
512,95 |
5 |
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V - RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE |
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PRÉAMBULE PARTICULIER
Ce préambule régit la tarification de la radiologie diagnostique en centre hospitalier et en cabinet privé.
AVIS : Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession.
RÈGLE 1. TARIFICATION
En radiologie diagnostique, on distingue l'honoraire de consultation (R=1) et l'honoraire de laboratoire (R=7).
TARIF HOSPITALIER
1.1 En centre hospitalier, le médecin est payé suivant le tableau des honoraires de consultation.
AVIS : Utiliser la Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - Rémunération à l'acte (1606), sauf indication contraire aux tarifs. Voir le Manuel des services de laboratoire en établissement.
1.2 On lui accorde également ce tarif pour un examen qu'il effectue chez un patient dont il est le médecin traitant.
TARIF DE LABORATOIRE
1.3 Dans un laboratoire de radiologie, le médecin qui pratique un examen est payé suivant le tableau des honoraires de laboratoire. (R=7) (voir l' AVIS sous la règle 1.4 )
1.4 S'ajoute l'honoraire de consultation s'il s'agit d'un malade dirigé par un médecin.
AVIS : Indiquer le numéro de professionnel (1XXXXX ou 6XXXXX) du médecin qui a demandé le service ou son prénom, son nom et sa profession.
1.5 En laboratoire, seul l'examen dont le procédé est exécuté au lieu indiqué au permis donne droit au paiement d'honoraires.
ARRANGEMENTS PARTICULIERS
1.6 Des arrangements particuliers sont conclus, avec l'accord des parties négociantes, pour l'interprétation extra muros, des examens pratiqués dans les établissements des régions désignées par le gouvernement
RÈGLE 2. EXAMENS
2.1 Le médecin qui, à la demande écrite du médecin traitant, exerce une activité radiologique, est un consultant.
Il peut, avec l'accord du médecin traitant, pratiquer des examens différents de ceux qui lui sont demandés ou y ajouter des examens complémentaires si cela est nécessaire pour établir le diagnostic.
RÈGLE 3. EXAMEN RADIOLOGIQUE D'UN MEMBRE
3.1 La tarification pour la radiographie d'un membre comprend celle de l'autre membre, si ce dernier examen est pratiqué pour établir une comparaison morphologique.
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Étude morphologique non comparative.
RÈGLE 4. FLUOROSCOPIE
4.1 La fluoroscopie est une composante de l'examen de radiologie lorsque la nomenclature l'indique.
4.2 Pour donner droit au paiement de l'honoraire d'une fluoroscopie (ou d'un examen comportant l'utilisation de la fluoroscopie), il faut que le procédé d'examen ait été exécuté par un médecin.
RÈGLE 5. EXAMEN DU COLON
5.1 La tarification du code « Colon double contraste » comporte la préparation du colon selon les normes reconnues, l'introduction d'air et de barium sous contrôle fluoroscopique à l'aide d'un minimum de 5 films grand format de l'abdomen.
RÈGLE 6. TUBE DIGESTIF SUPÉRIEUR EN DOUBLE CONTRASTE
6.1 La tarification du code « Tube digestif supérieur en double contraste » comporte l'introduction de gaz et d'un type de barium approprié.
RÈGLE 7. EXAMENS DE L'ABDOMEN ET DU BASSIN
7.1 On ne peut demander paiement d'un examen de l'abdomen en sus d'un examen du tube digestif, sauf indications cliniques.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier aux fins de références ultérieures. |
RÈGLE 8. NEZ ET SINUS
8.1 Aucun honoraire n'est payé pour un examen du nez ou des sinus pratiqué chez un patient dirigé pour une radiographie du crâne, sauf indications cliniques.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier aux fins de références ultérieures. |
RÈGLE 9. EXAMEN DE LA COLONNE
9.1 On ne peut demander paiement d'une radiographie simple de la colonne lors d'une myélographie sauf si le patient n'a pas subi cet examen ou si les clichés de cet examen n'ont pu être obtenus.
RÈGLE 10. PHARYNX ET OESOPHAGE
10.1 On ne peut demander paiement du code « Pharynx et oesophage (ciné ou vidéo) » ni du code « Tissus mous du cou » en sus d'un examen du tube digestif supérieur, sauf indications cliniques.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier aux fins de références ultérieures. |
RÈGLE 11. COLONNE LOMBAIRE OU LOMBO-SACRÉE
11.1 Le médecin ne peut demander paiement d'un examen du sacrum chez un patient dirigé pour une radiographie de la colonne lombaire, sauf indications cliniques.
|
|
Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier aux fins de références ultérieures. |
RÈGLE 12. BILATÉRALITÉ
12.1 Le médecin qui pratique des examens bilatéraux, est payé pour chacun d'eux, sauf disposition contraire au tarif.
RÈGLE 13. RADIOGRAPHIE DENTAIRE
13.1 Les radiographies dentaires sont payées par la Régie, lorsqu'elles sont pratiquées en centre hospitalier chez un patient qui y reçoit des soins de chirurgie buccale.
Il en est de même des radiographies dentaires pratiquées en laboratoire privé chez un bénéficiaire du programme de soins dentaires.
RÈGLE 14. SUBSTANCES DE CONTRASTE
14.1 L'honoraire de laboratoire comprend compensation pour les substances de contraste administrées lors de l'examen.
À titre exceptionnel, les substances à faible osmolalité sont payées par le patient, sauf dans le cas de la myélographie.
RÈGLE 15. ANGIORADIOLOGIE ET RADIOLOGIE D'INTERVENTION
15.1 On accorde un supplément de 39,65 $ au médecin qui hospitalise un patient sous ses soins en vue d'un acte d'angioradiologie ou de radiologie d'intervention.
Ce supplément est également accordé, dans les mêmes circonstances, pour une hospitalisation d'un jour, en externe.
AVIS : Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins omnipraticiens et inscrire :
- le code de facturation 09222 pour un patient hospitalisé;
- le code de facturation 09299 pour un patient en hospitalisation d'un jour, en externe;
- le lieu de dispensation.
15.2 Le médecin qui doit revoir un patient chez lequel il a pratiqué un acte d'angioradiologie ou de radiologie d'intervention, est payé au tarif de 13,60 $ par jour pour ses visites - sauf le jour de l'intervention.
AVIS : Pour facturer les visites, utiliser le code 09223, sur la Facture de services médicaux - Médecins omnipraticiens. L'identification de la personne assurée est essentielle.
RÈGLE 16. STÉRÉOSCOPIE
16.1 Deux films effectués pour un examen en stéréoscopie sont considérés comme deux incidences dans le cas d'un examen du crâne, du massif facial, des sinus ou de la colonne cervicale.
RÈGLE 17. TARIFICATION
17.1 Le médecin qui demande paiement d'un examen complémentaire justifié par des indications cliniques, en note sommairement le motif au relevé d'honoraires.
Il en est de même lorsque le médecin pratique un examen différent de celui indiqué sur la requête.
AVIS : Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques mais les conserver au dossier aux fins de références ultérieures.
RÈGLE 18. RAPPORT
18.1 La tarification d'un honoraire de consultation comporte la rédaction d'un rapport.
AVIS : La révision avec rapport écrit de document radiologique doit être facturée sous le code de l'examen révisé.
Utiliser l'élément de contexte Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, de document radiologique fait ailleurs ou dont le rapport a déjà été fourni.
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|
|
R = 7 |
R = 1 |
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V - RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE |
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TABLEAU DES HONORAIRES |
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AVIS : En cabinet, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins omnipraticiens. |
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En établissement, sauf indication contraire aux tarifs, utiliser la Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - Rémunération à l'acte (1606). Voir le Manuel des services de laboratoire en établissement. |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
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TÊTE ET COU |
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Crâne |
|
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08010 |
trois (3) incidences ou moins |
31,60 |
5,50 |
|
|
08013 |
quatre (4) incidences ou plus |
39,25 |
7,75 |
|
|
Selle turcique |
|
|
|
|
08041 |
(lorsqu'il n'y a pas d'examen du crâne) |
24,85 |
6,25 |
|
|
Massif facial |
|
|
|
|
08123 |
trois (3) incidences ou moins |
24,10 |
6,20 |
|
|
08124 |
quatre (4) incidences ou plus |
30,05 |
7,65 |
|
|
Nez |
|
|
|
|
08031 |
minimum de deux (2) incidences |
15,80 |
3,80 |
|
|
Maxillaire inférieur (uni ou bilatéral) |
|
|
|
|
08023 |
minimum de trois (3) incidences |
24,10 |
6,20 |
|
|
Articulations temporo-maxillaires |
|
|
|
|
08024 |
minimum de quatre (4) incidences incluant les clichés en bouche ouverte et fermée |
24,10 |
6,20 |
|
|
Sinus |
|
|
|
|
08125 |
trois (3) incidences ou moins |
22,95 |
5,60 |
|
|
08126 |
quatre (4) incidences ou plus |
27,40 |
7,65 |
|
|
Mastoïdes - bilatérales |
|
|
|
|
08076 |
minimum de six (6) incidences |
27,45 |
8,85 |
|
|
Conduit auditif interne |
|
|
|
|
08019 |
lorsqu'il n'y a pas d'examen du crâne |
24,85 |
6,05 |
|
|
Oeil |
|
|
|
|
08030 |
recherche de corps étranger |
15,70 |
6,45 |
|
|
08028 |
recherche et localisation de corps étranger |
33,75 |
20,60 |
|
|
08011 |
Trous optiques |
18,35 |
5,05 |
|
|
08038 |
Région des glandes salivaires |
15,55 |
4,75 |
|
|
Tissus mous du cou |
|
|
|
|
08037 |
minimum de deux (2) incidences |
14,85 |
4,75 |
|
|
08036 |
Étude panoramique des maxillaires |
17,00 |
4,60 |
|
|
Dents |
|
|
|
|
08034 |
deux (2) régions dentaires ou moins |
6,15 |
1,35 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Voir la règle 13.1 du préambule particulier. |
|
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|
|
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|
Céphalométrie |
|
|
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|
08077 |
avec mesure des angles |
19,85 |
23,25 |
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|
|
|
COLONNE ET BASSIN |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Colonne cervicale |
|
|
|
|
08127 |
trois (3) incidences ou moins |
27,40 |
4,05 |
|
|
08128 |
quatre (4) incidences ou plus |
35,30 |
6,65 |
|
|
08042 |
Colonne dorsale |
26,20 |
4,75 |
|
|
08059 |
Colonne lombaire ou lombo-sacrée |
30,65 |
6,50 |
|
|
Colonne entière (série scoliotique) |
|
|
|
|
08053 |
minimum de quatre (4) incidences |
58,95 |
14,25 |
|
|
08101 |
Sacrum (ne peut être facturé en sus du coccyx) |
25,30 |
4,00 |
|
|
08110 |
Coccyx (ne peut être facturé en sus du sacrum) |
32,80 |
4,00 |
|
|
08058 |
Articulations sacro-iliaques |
22,95 |
6,15 |
|
|
Bassin |
|
|
|
|
08054 |
une (1) incidence |
15,80 |
4,00 |
|
|
08056 |
deux (2) incidences (ex. : bassin A.P. + une (1) latérale de hanche) |
29,25 |
5,90 |
|
|
08055 |
trois (3) incidences ou plus (ex. : bassin + articulations sacro-iliaques ou bassin + deux (2) hanches) |
33,65 |
6,45 |
|
|
NOTE : Les articulations sacro-iliaques ou les hanches, ou les deux ne peuvent être chargées séparément en même temps que le bassin. |
|
|
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|
|
MEMBRES SUPÉRIEURS |
|
|
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08060 |
Clavicule |
18,55 |
4,00 |
|
|
08075 |
Articulations acromioclaviculaires |
22,95 |
6,15 |
|
|
08118 |
Articulations sterno-claviculaires |
18,95 |
4,35 |
|
|
08074 |
Omoplate |
20,55 |
4,35 |
|
|
08062 |
Épaule |
20,40 |
4,45 |
|
|
08063 |
Humérus |
15,80 |
4,00 |
|
|
08064 |
Coude |
15,80 |
4,00 |
|
|
08065 |
Avant-bras |
15,80 |
4,00 |
|
|
08066 |
Poignet |
15,80 |
4,00 |
|
|
08067 |
Main |
15,80 |
4,40 |
|
|
08068 |
Poignet et main |
22,95 |
7,45 |
|
|
08069 |
Doigt ou pouce |
12,20 |
3,00 |
|
|
|
|
|
|
|
MEMBRES INFÉRIEURS |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Hanche unilatérale |
|
|
|
|
08080 |
(2) incidences ou plus |
25,75 |
4,75 |
|
|
08083 |
Fémur |
15,80 |
4,00 |
|
|
08084 |
Genou, incluant la rotule |
15,80 |
4,40 |
|
|
08085 |
Jambe |
15,80 |
4,00 |
|
|
08086 |
Cheville |
15,80 |
4,40 |
|
|
Pied |
|
|
|
|
08087 |
tarse, calcaneum ou talon |
15,80 |
4,00 |
|
|
08088 |
A.P., latéral, positions de charge avec mesure des angles |
24,15 |
8,60 |
|
|
08090 |
Orteil |
12,20 |
2,75 |
|
|
08091 |
Mesures des membres inférieurs (orthodiagraphie) |
23,70 |
6,45 |
|
|
|
|
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|
ÉTUDES DU SQUELETTE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Étude du squelette pour âge osseux |
|
|
|
|
08092 |
une (1) région (main) |
15,80 |
7,20 |
|
|
08093 |
deux (2) régions (main et autres) |
28,25 |
8,45 |
|
|
Étude osseuse (i.e. rhumatoïde, métabolique ou métastatique) |
|
|
|
|
par incidence ou région |
|
|
|
|
08280 |
huit (8) incidences ou moins |
62,80 |
11,60 |
|
|
08281 |
neuf (9) ou dix (10) incidences |
67,65 |
20,30 |
|
|
08282 |
onze (11) incidences ou plus |
86,40 |
22,40 |
|
|
|
|
|
|
|
THORAX |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
08100 |
Poumons |
22,90 |
5,25 |
|
|
08108 |
Poumons-médiastin ou poumons-coeur ou les deux, incluant opacification de l'oesophage, incidences multiples |
52,95 |
10,55 |
|
|
Larynx, études spéciales |
|
|
|
|
08113 |
phonation |
27,80 |
4,60 |
|
|
Hémithorax (côtes) |
|
|
|
|
08115 |
deux (2) incidences ou plus |
18,95 |
4,35 |
|
|
08117 |
Sternum |
19,90 |
4,75 |
|
|
Lecteur B |
|
|
|
|
09943 |
Pour l'examen radiologique du poumon par un médecin qui dispense des services de radiologie |
|
|
|
|
Lecteur B |
|
5,70 |
|
|
|
|
|
|
|
|
AVIS : Utiliser la Demande de paiement - Assurance hospitalisation (no1606). Voir la Brochure SERVICES DE LABORATOIRE EN ÉTABLISSEMENT. |
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|
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|
ABDOMEN |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Abdomen |
|
|
|
|
08150 |
simple |
15,80 |
4,15 |
|
|
08152 |
deux (2) incidences ou plus |
24,75 |
5,70 |
|
|
|
|
|
|
|
VOIES GASTRO-INTESTINALES ET BILIAIRES
(incluant fluoroscopie) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
08132 |
étude palato-pharyngienne ou choanographie |
35,85 |
18,70 |
|
|
08133 |
étude du pharynx et de l'oesophage |
35,85 |
18,70 |
|
|
08148 |
étude du pharynx et de l'oesophage |
|
|
|
|
(enfant de moins de cinq (5) ans) |
33,40 |
28,10 |
|
|
08157 |
Oesophage seul (lorsque les codes d'acte 08133, 08148, 08153, 08154, 08158, 08159 ou 08162 ne sont pas utilisés) |
33,85 |
9,05 |
|
|
Tube digestif supérieur |
|
|
|
|
08154 |
incluant l'oesophage, l'estomac et le duodénum |
66,25 |
17,45 |
|
|
08153 |
incluant l'oesophage, l'estomac et le duodénum (enfant de moins de cinq (5) ans) |
61,65 |
30,90 |
|
|
08158 |
en double contraste, incluant l'oesophage, l'estomac et le duodénum |
71,40 |
24,05 |
|
|
08159 |
Tube digestif supérieur et grêle, incluant l'oesophage, l'estomac, le duodénum et le grêle |
93,70 |
27,75 |
|
|
08162 |
Tube digestif supérieur en double contraste et grêle, incluant l'oesophage, l'estomac, le duodénum et le grêle |
95,70 |
28,90 |
|
|
08156 |
Étude du grêle seul (lorsque les codes d'acte 08153, 08154, 08157, 08158, 08159 ou 08162 ne sont pas utilisés) |
43,65 |
17,20 |
|
|
08164 |
Examen radiologique de l'intestin grêle seul, en double contraste, incluant l'intubation du grêle |
79,40 |
47,65 |
|
|
Colon, lavement baryté |
|
|
|
|
08149 |
simple contraste |
69,00 |
15,95 |
|
|
08179 |
pour réduction d'intussusception |
62,35 |
93,75 |
|
|
08160 |
double contraste, comprend au moins 5 films pleine grandeur de l'abdomen |
90,45 |
26,00 |
|
|
08161 |
Cholécystographie orale |
- |
3,60 |
|
|
Cholangiographie |
|
|
|
|
08171 |
par tube en T, incluant injection |
28,95 |
12,60 |
|
|
08163 |
peropératoire |
|
6,45 |
|
|
08165 |
par infusion intra-veineuse, incluant injection |
41,30 |
18,70 |
|
|
08180 |
Pancréatographie peropératoire |
|
12,50 |
|
|
08182 |
Pancréatographie et cholangiographie rétrograde par endoscopie |
29,95 |
12,50 |
|
|
|
|
|
|
|
VOIES GÉNITO-URINAIRES |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pyélographie |
|
|
|
|
08181 |
i.v. incluant injection, abdomen simple et films post- mictionnels |
69,05 |
23,15 |
|
|
08186 |
rétrograde ou antégrade percutanée ou néphrostographie percutanée ou examen de vessie iléale, incluant abdomen simple |
42,90 |
6,45 |
|
|
08187 |
Urétrographie ou cystographie rétrograde ou les deux, incluant scopie et insertion de chaînette, le cas échéant |
33,85 |
5,70 |
|
|
08190 |
Cysto-urétrographie, stress ou mictionnelle (cathéter), incluant scopie et insertion de chaînette le cas échéant |
55,00 |
11,35 |
|
|
08196 |
Cysto-urétrographie, stress ou mictionnelle (cathéter), incluant scopie et insection de chaînette le cas échéant (enfant de moins de cinq (5) ans) |
51,25 |
20,00 |
|
|
08189 |
Vasographie - Déférentographie |
21,15 |
4,60 |
|
|
08191 |
Kystographie rénale |
12,85 |
3,50 |
|
|
08198 |
Pneumographie abdominale, pelvigraphie ou herniographie |
43,65 |
7,85 |
|
|
|
|
|
|
|
OBSTÉTRIQUE ET GYNÉCOLOGIE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
08192 |
Étude du foetus (âge foetal, mort foetale) |
14,05 |
3,50 |
|
|
08193 |
Pelvimétrie |
21,85 |
8,55 |
|
|
08197 |
Hystérosalpingographie, incluant scopie |
44,30 |
10,50 |
|
|
|
|
|
|
|
FLUOROSCOPIE DIAGNOSTIQUE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
08102 |
Thorax |
32,65 |
9,05 |
|
|
08151 |
Abdomen |
32,65 |
9,05 |
|
|
08121 |
Squelette |
32,65 |
9,05 |
|
|
Contrôle fluoroscopique de procédures cliniques effectuées par un autre médecin, par quart d'heure |
|
|
|
|
08270 |
premier quart d'heure |
13,95 |
17,50 |
|
|
08271 |
deux quarts d'heure |
25,45 |
35,20 |
|
|
08272 |
trois quarts d'heure |
38,15 |
52,70 |
|
|
08273 |
une heure ou plus |
50,85 |
70,30 |
|
|
|
|
|
|
|
EXAMENS SPÉCIAUX, INCLUANT LA SCOPIE, LE CAS ÉCHÉANT |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Arthrographie, bursographie ou ténographie, incluant la ponction articulaire |
|
|
|
|
08114 |
graphie seulement |
34,30 |
19,55 |
|
|
08116 |
fluoroscopie et positionnement par le médecin |
58,15 |
33,90 |
|
|
Bronchographie |
|
|
|
|
08109 |
unilatérale |
32,40 |
16,40 |
|
|
08111 |
bilatérale |
44,75 |
23,75 |
|
|
08166 |
Cholangiographie percutanée transhépatique |
43,25 |
18,20 |
|
|
08007 |
Cisternographie opaque |
74,25 |
24,80 |
|
|
08027 |
Dacryocystographie |
28,35 |
7,35 |
|
|
08098 |
Discographie, un (1) niveau ou plus |
32,60 |
19,30 |
|
|
08004 |
Encéphalographie |
70,80 |
22,65 |
|
|
08214 |
Fistulographie |
25,95 |
8,80 |
|
|
08201 |
Galactographie, incluant l'injection |
39,25 |
32,60 |
|
|
08202 |
Kystographie mammaire, incluant l'injection |
51,45 |
26,90 |
|
|
08119 |
Laryngogramme, avec contraste opaque |
69,25 |
17,50 |
|
|
|
|
|
|
|
|
sans examen clinique |
|
|
|
|
08140 |
unilatérale |
26,85 |
6,00 |
|
|
08141 |
bilatérale |
40,45 |
10,75 |
|
|
avec examen clinique fait par le médecin et dont le sommaire est gardé au dossier radiologique |
|
|
|
|
08142 |
unilatérale |
26,85 |
13,25 |
|
|
08143 |
bilatérale |
40,45 |
17,50 |
|
|
08199 |
Radiographie d'une pièce biopsique |
|
|
|
|
08204 |
Mesure de la densité osseuse |
|
|
|
|
NOTE : La mesure de la densité osseuse ne peut être pratiquée que sur indications médicales précises. Un seul honoraire de l'examen de consultation et de laboratoire le cas échéant, de la mesure de la densité osseuse est exigible quel que soit le nombre de sites. |
|
|
|
|
L'honoraire de l'examen de la mesure de la densité osseuse n'est exigible qu'une fois par année par patient. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
08122 |
Microradiographie des mains |
12,50 |
3,85 |
|
|
Myélographie (colonne), incluant la ponction lombaire |
|
|
|
|
08096 |
contraste huileux |
82,95 |
24,85 |
|
|
08097 |
contraste non ionique |
177,95 |
24,85 |
|
|
08008 |
Myélographie gazeuse, incluant la ponction lombaire, et pneumo-encéphalographie |
|
24,35 |
|
|
|
|
|
|
|
08061 |
Phlébographie périphérique par ponction directe ou dissection veineuse, incluant l'injection |
67,95 |
74,75 |
|
|
08025 |
Sialographie |
58,55 |
10,75 |
|
|
08006 |
Stéréotaxie |
70,80 |
22,65 |
|
|
08232 |
Tomographie |
60,15 |
12,70 |
|
|
08242 |
Annulation d'un examen pour indications cliniques, avec rapport écrit. |
|
|
|
|
|
en établissement |
|
9,95 |
|
|
|
en cabinet |
|
18,90 |
|
|
|
|
|
|
|
Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, de document radiologique fait ailleurs ou dont le rapport a déjà été fourni |
|
|
|
|
En ÉTABLISSEMENT : Tarif de consultation de chaque examen (MOD 021) |
|
|
|
|
|
En CABINET : Tarif de consultation de chaque examen + 9,05 $. (MOD 008) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Utiliser l'élément de contexte Révision avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, de document radiologique fait ailleurs ou dont le rapport a déjà été fourni. | |
|
|
|
|
La tarification qui suit a trait aux examens d'angioradiologie dont la technique est exécutée par le médecin. Les honoraires correspondants sont considérés comme des honoraires de consultation. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
ANGIORADIOLOGIE (Technique) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Les services médicaux de la section Angioradiologie (Technique) sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de cinq (5) ans. (MOD 066) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiographie par cathétérisation (abdominale, thoracique, cervicale ou crânienne) |
|
|
|
|
08401 |
insertion de cathéter, incluant dissection si nécessaire et injection, si donnée |
|
104,30 |
|
|
08400 |
Après ou au cours d'un examen artériographique, introduction chez un même patient d'un cathéter veineux non sélectif afin de procéder à une (1) ou plusieurs phlébographies non sélectives |
|
104,30 |
|
|
08402 |
après une angiographie d'une première région anatomique, si déplacement du cathéter déjà introduit et deuxième injection non sélective dans une autre région anatomique (maximum une (1)) pour une seconde angiographie, supplément |
|
52,05 |
|
|
08403 |
cathétérisation sélective autre qu'une angiographie spinale, par vaisseau (maximum quatre (4)), supplément |
|
66,20 |
|
|
08404 |
cathétérisation sélective, angiographie spinale, par vaisseau (maximum huit (8)), supplément |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour les codes de facturation 08403 et 08404, indiquer le nombre de vaisseaux. | |
|
|
|
|
|
NOTE:
- par cathétérisation sélective on entend une manipulation du cathéter depuis l'artère ou la veine d'entrée vers une branche tributaire de l'aorte ou des veines caves ou vers une chambre cardiaque, avec une ou plusieurs injections pour angiographie |
|
|
|
|
- par cathétérisation non sélective, on entend celle de l'artère ou de la veine d'entrée ou de l'aorte ou des veines caves. |
|
|
|
|
08405 |
Artériographie périphérique par ponction directe |
|
38,50 |
|
|
08406 |
Lymphographie unilatérale |
|
38,50 |
|
|
08407 |
Épreuve dynamique ou physiologique ou pharmacologique pendant l'angiographie, supplément |
|
18,20 |
|
|
|
|
|
|
|
ANGIORADIOLOGIE (Interprétation) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Angiographie par cathétérisme (abdominale, thoracique, cervicale ou crânienne) avec changeur de film, ciné ou caméra multiformat, une ou plusieurs incidences |
|
|
|
|
08408 |
non sélective |
|
34,05 |
|
|
08409 |
sélective autre que spinale, par vaisseau, maximum 4 |
|
32,60 |
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de vaisseaux. | |
|
|
|
|
sélective avec quantification par moyen objectif : |
|
|
|
|
08410 |
mesure de sténose artérielle par ordinateur, supplément |
|
15,20 |
|
|
08411 |
calcul des volumes ventriculaires et de la fraction d'éjection, supplément par incidence, maximum 2 |
|
15,20 |
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre d'incidences. | |
|
|
|
|
08412 |
mesure de l'hyperhémie réactionnelle, supplément par artère, maximum 4 |
|
26,60 |
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre d'artères. | |
|
|
|
|
08413 |
sélective, spinale, par vaisseau, maximum 8 vaisseaux |
|
13,00 |
|
|
|
|
|
Indiquer le nombre de vaisseaux. | |
|
|
|
|
08414 |
sélective carotidienne, unilatérale |
|
34,05 |
|
|
08415 |
sélective vertébrale, unilatérale |
|
34,05 |
|
|
périphérique, membres inférieurs |
|
|
|
|
08416 |
unilatérale |
|
34,05 |
|
|
08417 |
bilatérale |
|
68,00 |
|
|
08418 |
Spléno-portographie ou ombilico-portographie |
|
38,20 |
|
|
Angiographie coronarienne |
|
|
|
|
08419 |
unilatérale |
|
44,75 |
|
|
08420 |
bilatérale |
|
89,55 |
|
|
08421 |
Angiographie coronarienne unilatérale ou ventriculographie sélective, post-angioplastie coronarienne ou valvulaire immédiate, supplément |
|
24,20 |
|
|
08422 |
Pontage mammaro-coronarien, unilatéral |
|
44,75 |
|
|
08423 |
Angiocardiographie intra-veineuse, incluant angiographie numérisée |
|
34,05 |
|
|
08424 |
Lymphographie, unilatérale |
|
33,15 |
|
|
|
|
|
|
|
TOMOGRAPHIE PAR ORDINATEUR
(un examen par région, par jour, par patient) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Tête |
|
|
|
|
08258 |
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
53,70 |
|
|
08259 |
sans injection de substance de contraste |
|
42,85 |
|
|
|
|
|
|
|
Cou |
|
|
|
|
08260 |
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
81,05 |
|
|
08261 |
sans injection de substance de contraste |
|
64,90 |
|
|
|
|
|
|
|
Thorax |
|
|
|
|
08262 |
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
81,05 |
|
|
08263 |
sans injection de substance de contraste |
|
70,25 |
|
|
|
|
|
|
|
Abdomen (ne peut être facturé en sus des codes d'acte pour « pelvis » ou pour « abdomen et pelvis ») |
|
|
|
|
08264 |
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
81,05 |
|
|
08265 |
sans injection de substance de contraste |
|
70,25 |
|
|
|
|
|
|
|
Pelvis (ne peut être facturé en sus des codes d'acte pour « abdomen » ou pour « abdomen et pelvis ») |
|
|
|
|
08266 |
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
81,05 |
|
|
08267 |
sans injection de substance de contraste |
|
70,25 |
|
|
|
|
|
|
|
Abdomen et pelvis (ne peut être facturé en sus des codes d'acte pour « abdomen » ou pour « pelvis ») |
|
|
|
|
08268 |
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
|
115,45 |
|
|
08269 |
sans injection de substance de contraste |
|
104,70 |
|
|
NOTE : La tarification de la région abdominale et pelvis ne s'applique que si les coupes couvrent la région des coupoles diaphragmatiques jusqu'à la symphyse pubienne. |
|
|
|
|
|
|
|
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Rachis |
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08274 |
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
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67,55 |
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08275 |
sans injection de substance de contraste |
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62,25 |
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Extrémités |
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08276 |
avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste |
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52,75 |
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08277 |
sans injection de substance de contraste |
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41,95 |
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Tarif de révision en tomodensitométrie |
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08257 |
révision, avec rapport écrit, à la demande du médecin, d'un examen de tomodensitométrie |
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20,30 |
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PROTOCOLE I |
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Concernant les examens de résonance magnétique pratiqués en centre hospitalier |
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1. Les examens d'imagerie par résonance magnétique pratiqués dans les centres hospitaliers désignés par la ministre, sont payés suivant la tarification qui suit : |
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- imagerie par résonance magnétique |
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- toutes techniques, quel que soit le nombre d'incidences |
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- maximum, un examen par région, par jour |
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08570 |
Tête |
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120,50 |
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08571 |
Cou |
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120,60 |
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08572 |
Thorax |
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151,45 |
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08573 |
Abdomen |
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151,45 |
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08574 |
Pelvis |
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151,45 |
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08575 |
Extrémités |
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120,60 |
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Colonne |
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08576 |
un segment (cervical ou dorsal ou lombo-sacré) |
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112,45 |
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08577 |
deux segments |
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141,25 |
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08578 |
trois segments |
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190,05 |
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Les honoraires de l'examen comprennent la synchronisation cardiaque et respiratoire sauf la synchronisation cardiaque pour étude cardiaque ou des grands vaisseaux, lors d'un examen du thorax; dans ce dernier cas, on ajoute 30 % au tarif de l'examen (MOD 071). |
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Utiliser l'élément de contexte Synchronisation cardiaque pour étude cardiaque ou des grands vaisseaux. | |
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2. Ce protocole est conclu selon la clause 2.3 du préambule général du tarif d'honoraires de la médecine de laboratoire. |
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Les honoraires tirés de la pratique de la résonance magnétique, sont comptabilisés de façon distincte. |
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Tarif de révision en résonance magnétique : |
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08579 |
Révision, avec rapport écrit, à la demande du médecin, d'un examen de résonance magnétique |
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17,00 |
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