Pour connaître les services couverts en procréation médicalement assistée, veuillez consulter notre liste. Celle-ci n’est pas exhaustive et vous est présentée à titre indicatif seulement. En cas de divergence entre notre liste et le texte législatif
, ce dernier a préséance.
Insémination artificielle
Services couverts
La stimulation ovarienne pour un cycle ovulatoire par insémination artificielle, selon l’indication médicale.
Les services couverts comprennent notammentF:
- les visites
- les actes médicaux
- les examens d’ultrasonographie
- les consultations téléphoniques
- les agents oraux ou injectables
Pour l’ensemble des services fournis à des fins :
- de suivi folliculaire
- de stimulation ovarienne
- d’induction de l’ovulation
Services couverts
Six inséminations artificielles renouvelables après chaque naissance vivante.
La couverture est applicable avec :
- le sperme du conjoint
- le sperme d’un don dirigé
- le sperme provenant d’une banque de sperme
Les services couverts comprennent notamment :
- les visites
- les actes médicaux
- les examens d’ultrasonographie
- les services requis pour le prélèvement de sperme, le lavage spermatique et les actes techniques
Exemples de services non couverts
- La congélation et l’entreposage des paillettes de sperme
- La technique de sélection de spermatozoïdes (ZyMot, Annexine, etc.)
Services couverts
Les services couverts comprennent l’un ou l’autre des services suivants :
- toutes les paillettes de sperme provenant d’un unique prélèvement dans le cadre d’un don dirigé
- un maximum de 6 paillettes de sperme provenant d’une banque de sperme, qu’il y ait naissance ou non
Les services couverts comprennent notamment les services requis pour le prélèvement de sperme, le lavage spermatique et les actes techniques.
Exemples de services non couverts
La congélation et l'entreposage des paillettes de sperme.
Fécondation in vitro (FIV)
Un seul cycle de fécondation in vitro (FIV) pouvant comprendre les services suivants :
Services couverts
La stimulation ovarienne pour 2 cycles ovulatoires, si aucun ovule n'est obtenu à l'issue du premier cycle ovulatoire.
Les services couverts comprennent notamment :
- les visites
- les actes médicaux
- les examens d’ultrasonographie
- les consultations téléphoniques
- les agents oraux ou injectables
Pour l’ensemble des services fournis à des fins :
- de suivi folliculaire
- de stimulation ovarienne
- d’induction de l’ovulation
Services couverts
Un prélèvement d’ovules d’une seule personne.
Les services couverts comprennent notamment :
- les visites
- les actes médicaux
- les examens d'ultrasonographie
Pour l’ensemble des services fournis à des fins de prélèvement d’ovules.
Si aucun embryon n’a pu être produit à la suite de la ponction ovarienne, le cycle de FIV est considéré comme terminé.
Service non couvert
Le service de congélation et d’entreposage des gamètes n’est pas couvert.
Services couverts
Les services couverts comprennent l’un ou l’autre des services suivants :
- une paillette de sperme provenant d’un unique prélèvement dans le cadre d’un don dirigé
- une paillette de sperme provenant d’une banque de sperme
Les services couverts comprennent notamment les services requis pour le prélèvement de sperme, le lavage spermatique et les actes techniques.
Exemples de services non couverts
- La technique de sélection de spermatozoïdes (ZyMot, Annexine, etc.)
- La congélation et l’entreposage des gamètes
Services couverts
Les services requis pour le prélèvement de sperme, le lavage spermatique et les actes techniques chez la personne faisant partie du projet de procréation assistée.
Selon l'indication médicale, un seul prélèvement de sperme au moyen d’une des techniques suivantes :
- aspiration percutanée de sperme épididymaire
- extraction chirurgicale ou microchirurgicale de sperme testiculaire
- extraction microchirurgicale de sperme testiculaire
Exemples de services non couverts
- La congélation et l’entreposage des gamètes
- La technique de sélection de spermatozoïdes (ZyMot, Annexine, etc.)
Services couverts
Les services couverts comprennent notamment :
- les services standards de fécondation et de culture des embryons réalisés en laboratoire, incluant les services d’assistance à l’éclosion embryonnaire et les services de micro-injection de spermatozoïdes
- la congélation et l’entreposage d’un ou plusieurs embryons pendant une période d’un an
Si aucun embryon n’a pu être produit à la suite de la ponction ovarienne, le cycle de FIV est considéré terminé.
Exemples de services non couverts
La congélation et l’entreposage des gamètes.
Mesure temporaire
Nous vous informerons lorsque les changements auront été apportés à votre entente de rémunération.
Entretemps, utilisez le formulaire 4456 pour demander l’autorisation pour le service de biopsie embryonnaire et de test génétique préimplantatoire.
Services couverts
Le transfert de chacun des embryons issus du cycle de FIV, frais ou congelés.
Le cycle de FIV se termine lorsque tous les embryons produits à la suite de la ponction ovarienne ont été transférés.
Les services couverts comprennent notamment :
- l’ensemble des services fournis pour le transfert d’un ou de deux embryons frais ou congelés
- les visites
- les actes médicaux
- les examens d’ultrasonographie
- les services d’assistance à l’éclosion embryonnaire
Exemples de services non couverts
Tout autre service ou technique complémentaire considéré comme non standard. Par ex. : embryoscope (time-lapse), réceptivité endométriale (Adhesio), etc.
Préservation de la fertilité
Services couverts
La simulation ovarienne comprend l’ensemble des services fournis à des fins :
- de suivi folliculaire
- de stimulation ovarienne
- d’induction de l’ovulation
Lesquels services comprennent notamment :
- les visites
- les actes médicaux
- les examens d’ultrasonographie
- les consultations téléphoniques
- les agents oraux ou injectables
Services couverts
Le prélèvement d'ovules et de tissus ovariens comprend l’ensemble des services fournis à des fins :
- de prélèvement d’ovule
- de prélèvement de tissus ovariens.
Lesquels services comprennent notamment :
- les visites
- les actes médicaux
- les examens d’ultrasonographie
Services couverts
Les services standards de fécondation et de culture des embryons réalisés en laboratoire.
Les services couverts comprennent notamment :
- les services d’assistance à l’éclosion embryonnaire
- la micro-injection de spermatozoïdes
Services couverts
Les services requis pour prélèvement de sperme, le lavage spermatique et les actes techniques chez la personne visée par le traitement gonadotoxique.
Selon l'indication médicale, un seul prélèvement de sperme au moyen d’une des techniques suivantes :
- aspiration percutanée de sperme épididymaire
- extraction chirurgicale de sperme testiculaire
- extraction microchirurgicale de sperme testiculaire
Exemples de services non couverts
La technique de sélection de spermatozoïdes (ZyMot, Annexine, etc.).
Services couverts
Les services de congélation et d’entreposage du sperme, des ovules, des tissus ovariens ou testiculaires ou des embryons pour une durée de 5 ans ou jusqu’à ce que la personne assurée ait atteint l’âge de 25 ans, selon la dernière éventualité.
Exemples
- Si la personne reçoit le service à l’âge de 23 ans, l’entreposage sera assuré pour une période de 5 ans
- Si la personne reçoit le service à l’âge de 16 ans, l’entreposage sera assuré jusqu’à ce qu’elle atteigne l’âge de 25 ans
< Procréation médicalement assistée