| Codes |
Messages explicatifs – Rémunération à l'acte
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| 1165 |
Le code facturé ne peut vous être payé puisque vous étiez inadmissible à recevoir paiement de la RAMQ. |
| 1166 |
Conformément à la Loi sur l'assurance maladie, le patient n'est pas admissible au régime d'assurance maladie à la date du service parce qu'il est décédé. |
| 1167 |
Conformément à la Loi sur l'assurance maladie, le patient n'est pas admissible parce qu'il est soumis au délai de carence à la date du service. S'il s'agit d'une des situations particulières prévues, facturez le service rendu en identifiant la situation qui s'applique. |
| 1168 |
Conformément à la Loi sur l'assurance maladie, le patient n'est pas admissible au régime d'assurance maladie à la date du service. |
| 1169 |
Conformément à la Loi sur l'assurance maladie, le code de facturation ne ne peut vous être payé car le patient n'était pas inscrit au régime d'assurance maladie à la date du service. |
| 1171 |
Conformément à la Loi sur l'assurance maladie, le code de facturation ne peut vous être payé car le patient n'a pas une carte d'assurance maladie valide ni de document temporaire qui confirme son inscription à la date du service. |
| 1172 |
Conformément à la règle 13.1 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, le code ne peut être facturé pour un patient de 10 ans ou plus, à moins qu'il ne soit prestataire d'une aide financière et qu'il détienne un carnet de réclamation donnant droit aux soins dentaires et valide à la date du service. |
| 1173 |
Conformément au paragraphe u) de l'article 22 du Règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie, le service, relié à un problème de daltonisme ou de réfraction et rendu à une personne de 18 à 64 ans inclusivement, ne peut être facturé que pour un prestataire d'une aide financière qui détient un carnet de réclamation valide à la date du service. |
| 1174 |
Conformément à l'article 22 de la Loi sur l'assurance maladie, le code ne peut être facturé pour un patient de 10 ans et plus, à moins qu'il soit prestataire d'une aide financière et qu'il détienne un carnet de réclamation valide à la date du service. |
| 1175 |
Le code facturé vous a déjà été payé. |
| 1176 |
Conformément à l'article 4.4 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1177 |
En raison du libellé du code de facturation Nettoyage de la cavité ethmoidienne, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1178 |
Conformément à la règle 11 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1179 |
En raison du libellé du code de facturation 02543, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1180 |
En raison du libellé du code de facturation 07256, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1181 |
En raison du libellé du code de facturation 03022, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1182 |
En raison du libellé du code de facturation Résection ou laser de tissu prostatique résiduel ou récidivant, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1183 |
En raison du libellé du code de facturation 07261, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1184 |
En raison du libellé du code de facturation 07465, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1185 |
En raison du libellé du code de facturation Allongement ou correction, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1187 |
En raison de la note sous Système cardiaque au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1188 |
En raison du libellé du code de facturation 07760, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1189 |
En raison du libellé du code de facturation 01364, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1190 |
En raison du libellé du code de facturation 02211, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1191 |
En raison du libellé du code de facturation 09581, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1192 |
En raison du libellé du code de facturation Raccourcissement, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1193 |
En raison du libellé du code de facturation Allongement (incluant l'ostéotomie), ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1194 |
En raison du libellé du code de facturation 02537, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1195 |
En raison du libellé du code de facturation 00860, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1196 |
En raison du libellé du code de facturation 20155, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1197 |
En raison du libellé du code de facturation 00953, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1199 |
En raison du libellé du code de facturation 00769, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1200 |
En raison du libellé du code de facturation 00768, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1201 |
En raison du libellé du code de facturation Honoraire globale de visites, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1205 |
Conformément à la règle d'application 33 - Endocrinologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1206 |
Conformément à la règle 1 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1207 |
En raison du libellé du code de facturation 00354, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1208 |
Conformément à la règle d'application 25 - Urologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1209 |
Conformément à la règle d'application 3 - Ophtalmologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1210 |
En raison du libellé du code de facturation 09448, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1211 |
En raison du libellé du code de facturation 09355, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1212 |
En raison du libellé du code de facturation 09450, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1213 |
En raison du libellé du code de facturation 09458, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1214 |
En raison du libellé du code de facturation 20074, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1215 |
En raison du libellé du code de facturation 20052, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1216 |
En raison du libellé du code de facturation 41003, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1217 |
En raison du libellé du code de facturation 09153, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1218 |
En raison du libellé du code de facturation 00836, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1219 |
En raison du libellé du code de facturation 20504, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1220 |
En raison du libellé du code de facturation 20115, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1221 |
En raison du libellé du code de facturation 00780,ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1222 |
En raison du libellé du code de facturation 09425, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1223 |
En raison du libellé du code de facturation 00794, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1224 |
En raison du libellé du code de facturation 00415, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1225 |
En raison du libellé du code de facturation 09324, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1226 |
En raison du libellé du code de facturation 00711, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1227 |
En raison du libellé du code de facturation 09300, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1229 |
Conformément à l'article 4.1 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1230 |
Conformément à la règle 4 de l'Addendum 1 - Médecine, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1231 |
En raison du libellé du code de facturation Soins de ventilation Niveau II, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1232 |
Conformément à la règle 24 du préambule général, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1233 |
Conformément à la règle 25 du préambule général, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1234 |
Conformément à la règle 27 du préambule général, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1235 |
En raison du libellé du code de facturation 15552, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1236 |
En raison du libellé du code de facturation Consultation interdisciplinaire, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1237 |
En raison de la note sous Chimiochirurgie pour cancer (technique de Mohs micrographique), ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1238 |
En raison du libellé du code de facturation Thérapie cervicale, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1239 |
Conformément à la règle 20 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1240 |
En raison du libellé du code de facturation Prise en charge pour épreuve fonctionnelle, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1241 |
En raison du libellé du code de facturation Infiltration dans le foramen, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1242 |
En raison du libellé du code de facturation Réanimation d'arrêt cardiaque et/ou de situations graves et complexes, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1243 |
Conformément à l'article 2.3 de l'annexe 39, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1244 |
Conformément à l'article 5.4 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1245 |
Conformément à la règle 1 et/ou la règle 6.1 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1246 |
Conformément à la règle 1 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie et/ou en raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1247 |
Conformément aux informations mentionnées dans l'autorisation médicale préalable du patient, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1248 |
Conformément à la règle 4.1 de l'Addendum 3 - Biochimie médicale, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1249 |
Conformément à l'annexe 27, article 3.1, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1250 |
Conformément à l'article 6.1.3 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités d'enseignement, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1251 |
Conformément à l'article 2.1.5 de l'annexe 42, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1252 |
Conformément à la Lettre d'entente 134 concernant l'instauration de mesures incitatives de rémunération en psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1253 |
Conformément à l'article 6.1.2 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités d'enseignement, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1254 |
Conformément à l'article 2.1.1 de l'annexe 42, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1255 |
Conformément à l'article 4.2 de l'annexe 42, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1256 |
Conformément à l'article 5.2 de l'annexe 42, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1257 |
Conformément à l'article 2.1.2 de l'annexe 42, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1258 |
Conformément à la Lettre d'entente A-71 concernant la garde en disponibilité en gériatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1259 |
Conformément à la Lettre d'entente 102 concernant la prestation de soins au sein de certains centres hospitaliers en pénurie grave d'effectifs, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1260 |
Conformément à la Lettre d'entente 161 B concernant la mise en place d'une rémunération forfaitaire dans certains milieux de soins spécifiques, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1261 |
Conformément à l'article 4 - Tableaux - Rémunération mixte - Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail ainsi qu'à l'article 3 de la Lettre d'entente 240, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1262 |
Conformément à la règle 15.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1263 |
Conformément à la Lettre d'entente 128 concernant la garde en disponibilité à distance en radiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1264 |
Conformément à la règle 3.1 de l'Addendum 5 - Microbiologie-infectiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1265 |
Conformément à l'article 1.2 de l'annexe 41, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1266 |
Conformément à l'article 2.1 de l'annexe 39, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1267 |
Conformément à l'article 3.1 de l'annexe 28, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1268 |
Conformément à la règle 5.7 du préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1270 |
Conformément à la règle d'application 35 - Hématologie-oncologie médicale, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1271 |
Conformément à la règle 6.7 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1272 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 2 - Pédiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1273 |
Conformément à l'article 4.5 de l'annexe 29, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1274 |
Conformément à la règle 1.1 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1275 |
Conformément à la règle d'application 20 - Neurochirurgie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1276 |
Conformément à la règle 5.1 de l'Addendum 8 - Ultrasonographie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1277 |
Conformément à l'article 4.9 de l'annexe 29, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1278 |
En raison du libellé du code de facturation Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1279 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente 197, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1280 |
Conformément au protocole d'accord relatif à la rémunération aux consultations face à une problématique au VIH/SIDA, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1282 |
Conformément à l'article 5 de la Lettre d'entente 135 concernant l'accessibilité et la prestation continue des services médicaux spécialisés, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1283 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 132 concernant la garde en disponibilité en chirurgie générale, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1284 |
Conformément à l'article 6.1.1 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certains activités d'enseignement, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1285 |
Conformément à l'article 6.1.4 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités d'enseignement, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1286 |
Conformément au protocole d'accord concernant la rémunération des médecins assumant la fonction de chef d'équipe en traumatologie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1287 |
Conformément à l'article 5 de la Lettre d'entente 138 concernant l'accessibilité et la prestation continue des services en chirurgie générale, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1288 |
Conformément au protocole d'accord concernant la rémunération des médecins assumant la fonction de chef d'équipe en traumatologie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1289 |
Conformément à l'article 5.1 de l'annexe 29, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1290 |
Conformément à l'article 4 de la Lettre d'entente 171-A concernant les autopsies faites à la demande du coroner, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1291 |
Conformément à l'article 3.3 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles en obstétrique-gynécologie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1292 |
Conformément à l'article 3.3 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles en pédiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1293 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 171-A concernant les autopsies faites à la demande du coroner, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1294 |
Conformément à la règle 3.3 de l'Addendum 5 - Microbiologie-infectiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1295 |
Conformément à la règle 4.3 de l'Addendum 3 - Biochimie médicale, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1296 |
Conformément à l'article 4.4 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1297 |
Conformément à l'article 5.4 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1298 |
En raison de la note sous Douleur aiguë ou Douleur chronique au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1299 |
Conformément à la règle 10 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1300 |
Conformément à la règle 3.1 de l'Addendum 9 - Génétique médicale, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1302 |
En raison de la note sous Arthrodèse vertébrale - Colonne vertébrale, incluant la greffe au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1303 |
En raison de la note sous Greffe osseuse et/ou cartilagineuse Main et poignet au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1304 |
En raison de la note sous Discoïdectomie(...) - Colonne vertébrale au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1305 |
En raison de la note sous Ostéotomie de Colonne vertébrale au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1306 |
En raison de la note sous Hanche au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1307 |
En raison de la note sous Genou au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1308 |
En raison de la note sous Cheville au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1309 |
Conformément à la règle 1 de l'Addendum 1 - Médecine, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1310 |
Conformément à la règle d'application 2 - Thérapie de communication, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1311 |
Conformément à l'article 1.1 aux Tableaux rémunération mixte - Gériatrie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1312 |
Conformément à la règle 5.4 du préambule général, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1313 |
Conformément à la règle 4.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1314 |
Conformément à la règle 6.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1315 |
Conformément à la règle 13.2 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1316 |
Conformément à la règle 3 de l'Addendum 12 - Santé publique et médecine préventive ou médecine de travail, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1317 |
Conformément à la règle 3.3 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1318 |
Conformément à la règle 8.2 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1319 |
Conformément à l'article 1.9 de la Lettre d'entente 172, concernant la rémunération de certaines évaluations médicales, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1320 |
Conformément à l'article 1.11 de la Lettre d'entente 172, concernant la rémunération de certaines évaluations médicales, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1321 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 172, concernant la rémunération de certaines évaluations médicales, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1322 |
Conformément à la Lettre d'entente A-66 concernant la pratique du Dr Éric Notebaert, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1323 |
Conformément à l'article 4.3 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1324 |
Conformément à l'article 4.8 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1325 |
Conformément à l'article 2.3 de l'annexe 39, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1326 |
En raison du libellé du code de facturation, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1327 |
En raison de la note sous Biopsie - Obstétrique-gynécologie au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1328 |
En raison de la note sous Biopsie - Ophtalmologie au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1329 |
Conformément à la règle d'application 4 - Obstétrique-gynécologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1330 |
Conformément à la règle 4.1 de l'Addendum 2 - Pédiatrie, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1331 |
En raison de la note sous Urologie au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1332 |
En raison de la note sous Biopsie (unique ou multiple) au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1333 |
En raison de la note sous Biopsie (unique ou multiple) - Obstétrique-gynécologie au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1334 |
En raison de la note sous Biopsie (unique ou multiple) - Ophtalmologie au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1335 |
En raison de la note sous Réparation - Testicules au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1337 |
En raison de la note sous Décompression - Colonne vertébrale au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1338 |
En raison de la note sous Ostéotomie - Épaule au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1339 |
En raison de la note sous Greffe osseuse et/ou cartilagineuse - Main et poignet au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1340 |
En raison de la note sous Arthrotomie ou capsulotomie(...) - Main et poignet au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1341 |
En raison de la note sous Greffe - Avant-bras au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1342 |
Conformément à la règle 1.2 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1343 |
Conformément à l'article 3 du protocole d'accord relatif à la rémunération des médecins qui assurent une garde en disponibilité au Centre de référence québécois pour le traitement des patients avec inhibiteurs, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1344 |
Conformément à la règle 4 de la Lettre d'entente 134 concernant l'instauration de mesures incitatives de rémunération en psychiatrie, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1345 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente 152 concernant la poursuite de stages de formation en urgences gynéco-obstétricales, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1346 |
Conformément à l'article 6 de la Lettre d'entente 161 B concernant la rémunération forfaitaire dans des milieux de soins spécifiques, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1347 |
Conformément à l'article 5 de la Lettre d'entente 128 concernant la garde en disponibilité à distance en radiologie, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1348 |
Conformément à l'article 3 du protocole d'accord relatif à la rémunération des médecins qui participent aux consultations téléphoniques associées au VIH/SIDA, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1349 |
Conformément à l'article 4.1 du protocole d'accord relatif à la rémunération des médecins qui assument la fonction de chef d'équipe en traumatologie (trauma team leader), ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1350 |
Conformément à l'article 3 de l'annexe 41, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1351 |
Conformément à l'article 3.1 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles en pédiatrie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1352 |
Conformément à l'article 3.2 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles en pédiatrie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1353 |
Conformément à l'article 3.1 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles en obstétrique-gynécologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1354 |
Conformément à la Lettre d'entente 177, concernant la supervision médicale de la formation des infirmières praticiennes spécialisées, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d’un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1355 |
Conformément à l'article 4.2 de l'annexe 10, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1356 |
Conformément à l'article 5.2 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1357 |
Conformément à l'article 4.1.1 de l'annexe 27, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1358 |
Conformément à l'article 4.1.1 de l'annexe 28, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1359 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente A-50 concernant les médecins se rendant au Centre de santé de la basse Côte-Nord et au Centre de santé l'Hématite, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1360 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 128 concernant la garde en disponibilité à distance en radiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1361 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 132, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1362 |
Conformément à l'article 5.1 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1363 |
En raison du libellé du code de facturation 00643, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1364 |
En raison du libellé du code de facturation 00819, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1365 |
En raison du libellé du code de facturation 00416, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1366 |
En raison du libellé du code de facturation 00414, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1367 |
En raison du libellé du code de facturation 05133, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1368 |
Conformément à l'article 1 de la Règle d'application 22 - Dermatologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1369 |
Conformément la règle 1.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence |
| 1370 |
Conformément à la règle 13 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1371 |
En raison de la note sous le code 41028 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1372 |
En raison du libellé du code de facturation 00913, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1373 |
Conformément à la règle 3 de l'Addendum 12 - Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1374 |
En raison du libellé du code de facturation Soins de ventilation Niveau I, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1375 |
En raison du libellé du code de facturation 00152, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1376 |
En raison du libellé du code de facturation 20110, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1377 |
En raison du libellé du code de facturation 20111, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1378 |
En raison du libellé du code de facturation 00112, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1379 |
En raison du libellé du code de facturation 04040, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1380 |
En raison du libellé du code de facturation 20505, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1381 |
En raison du libellé du code de facturation Évaluation globale pour traitement médical dans le cas d'une grossesse arrêtée ou d'un avortement incomplet, au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1382 |
En raison du libellé du code de facturation Évaluation globale pour chimiothérapie, au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1383 |
En raison du libellé du code de facturation Vertébroplastie percutanée, au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1384 |
En raison du libellé du code de facturation 00338, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1385 |
Conformément à la règle 7.2 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1386 |
En raison du libellé du code de facturation 06915, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1387 |
En raison du libellé du code de facturation Échanges gazeux, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1388 |
Conformément à l'article 3 de l'annexe 41, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1389 |
Conformément à la règle 2.10 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1390 |
En raison du libellé du code de facturation 15398,lce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1391 |
Conformément à la règle 2.3 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1392 |
Conformément à la règle 3.1 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1393 |
En raison du libellé du code de facturation 02737, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1394 |
En raison du libellé du code de facturation Consultation, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1399 |
En raison du libellé du code de facturation 15203, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1400 |
En raison de la note sous Cardiaque, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1401 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1402 |
En raison de la note sous Décompression au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1403 |
En raison de la note sous Prostate au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1404 |
En raison de la note sous Ostéotomie au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1405 |
Conformément à la règle 5.4 du préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1406 |
Conformément à la règle 5.5 du préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1407 |
Conformément à la règle 5 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1408 |
Conformément à l'article 2 de la règle d'application 19 - Cardiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1409 |
Conformément à la règle 5.6 du préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1410 |
Conformément à la règle 4 de l'Addendum 1 - Médecine, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence |
| 1411 |
Conformément à la règle 6.3 du préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1412 |
Conformément à la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1413 |
Conformément à la règle 6.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1414 |
Conformément à la règle 1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1415 |
Conformément à la règle 1.3 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1416 |
Conformément à la règle 2 de l'Addendum 1 - Médecine, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1417 |
Conformément à l'article 2.2 de l'annexe 39, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1418 |
En raison de la note sous Pénis, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1419 |
Conformément à la règle d'application 31 - Néphrologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1420 |
Conformément au protocole d'accord relatif à la rémunération concernant une garde en disponibilité au centre de référence québécois, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1421 |
Conformément à la règle 11 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1422 |
En raison de la note sous Thorax et abdomen complet de Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1423 |
En raison de la note sous Coeur de Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1424 |
En raison de la note sous Thorax de Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1425 |
En raison de la note sous Abdomen complet(...) - Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1426 |
En raison de la note sous Pelvis - Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1427 |
En raison de la note sous Abdomen complet et pelvis - Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1428 |
En raison de la note sous Angio-TDM au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1429 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. |
| 1430 |
Conformément à la règle 12 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1431 |
En raison de la note sous Angio-IRM au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1432 |
Conformément à l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1433 |
Conformément à la règle d'application 17 - Médecine nucléaire, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1434 |
Conformément à la règle d'application 25 - Urologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. |
| 1435 |
Conformément à la règle 13 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1436 |
Conformément à la règle 2 de l'Addendum 1 - Médecine, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. |
| 1438 |
Conformément à la règle 5.2 du préambule général, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. |
| 1439 |
Conformément à la règle 5 de l'Addendum 8 - Ultrasonographie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1440 |
Conformément à la règle 14 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1441 |
Conformément à la règle 16 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1442 |
Conformément à la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. |
| 1444 |
Conformément à l'article 3.2 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles en obstétrique-gynécologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1445 |
En raison de la note sous les codes de facturation 02956, 02958 et 02960, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1446 |
Conformément à la règle 3.1 de l'Addendum 7 - Médecine nucléaire, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1447 |
En raison du libellé du code de facturation 08401, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1448 |
En raison du libellé du code de facturation 00817, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1449 |
En raison du libellé du code de facturation 01430, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1450 |
En raison du libellé du code de facturation 01395, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1451 |
En raison du libellé du code de facturation 01205, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1452 |
En raison du libellé du code de facturation 08278, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1453 |
En raison du libellé du code de facturation 01402, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1454 |
En raison du libellé du code de facturation 03321, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1455 |
En raison du libellé du code de facturation 00822, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1456 |
En raison du libellé du code de facturation 03004, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1457 |
En raison du libellé du code de facturation 03244, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1458 |
En raison du libellé du code de facturation 03366, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1459 |
En raison du libellé du code de facturation 03356, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1460 |
Conformément à la règle 2 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1461 |
En raison du libellé du code de facturation 03027, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1462 |
En raison du libellé du code de facturation 03137, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1463 |
En raison du libellé du code de facturation 05112, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1464 |
En raison du libellé du code de facturation 05158, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1465 |
En raison du libellé du code de facturation 05033, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1466 |
En raison du libellé du code de facturation 00123, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1467 |
En raison du libellé du code de facturation 05116, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1468 |
En raison du libellé du code de facturation 05287, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1469 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1470 |
Conformément à la règle 2 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1471 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1472 |
La facture a été révisée par la RAMQ. |
| 1473 |
Conformément à la règle 5.5 du préambule général, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1474 |
Conformément à la règle 10.1 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1475 |
En raison du libellé du code de facturation 05344, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1476 |
En raison du libellé du code de facturation 05524, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1477 |
En raison du libellé du code de facturation 00416, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1478 |
En raison du libellé du code de facturation, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1479 |
En raison du libellé du code de facturation 00275, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1480 |
En raison du libellé du code de facturation 08554, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1481 |
En raison du libellé du code de facturation 08555, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1482 |
Conformément à l'article 4.4 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1483 |
En raison du libellé du code de facturation 00614, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1489 |
Conformément à la règle 2.2 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, ce code de facturation est incompatible avec la visite simple que vous ou un autre médecin avez facturée lors d'un même séjour à la salle d'urgence. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1490 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans une consultation que vous avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1491 |
En raison de la note sous le code 00911 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1492 |
En raison de la note sous le code 41038 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1493 |
Conformément à la règle 6.1 de l'Addendum 7 - Médecine nucléaire, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1494 |
En raison du libellé du code de facturation 04661 au tableau des honoraires, la chirurgie facturée est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1495 |
Conformément à la règle 8 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1496 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans une chirurgie que vous avez déjà facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1497 |
Conformément à la règle 2.3 de Plafonnements d'activités, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1498 |
Conformément à la règle 7 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1500 |
En raison du libellé du code de facturation 08516, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1501 |
En raison du libellé du code de facturation 08517, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1502 |
En raison du libellé du code de facturation 00325, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1503 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec votre spécialité. |
| 1504 |
En raison du libellé du code de facturation 00320, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1505 |
En raison du libellé du code de facturation 00319, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1506 |
En raison du libellé du code de facturation 00372, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1507 |
En raison du libellé du code de facturation 00374, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1508 |
En raison du libellé du code de facturation 09357, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1509 |
En raison du libellé du code de facturation 05306, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1510 |
En raison du libellé du code de facturation 05308, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1511 |
En raison du libellé du code de facturation 05373, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1512 |
En raison du libellé du code de facturation 00375, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1513 |
En raison du libellé du code de facturation 20593, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1514 |
En raison du libellé du code de facturation 05400, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1515 |
En raison du libellé du code de facturation 05409, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1516 |
En raison du libellé du code de facturation 05803, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1517 |
En raison du libellé du code de facturation 05439, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1518 |
En raison du libellé du code de facturation 05442, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1519 |
En raison du libellé du code de facturation 05265, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1520 |
En raison du libellé du code de facturation 06422, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1521 |
En raison du libellé du code de facturation Hystérectomie vaginale, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1522 |
En raison du libellé du code de facturation 08482, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1523 |
En raison du libellé du code de facturation 05067, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1524 |
En raison de la note sous le code de facturation, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1525 |
En raison du libellé du code de facturation 00874, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1537 |
Conformément à la Règle d'application 4, le tarif du service facturé n'est pas le plus élevé au cours d'une même séance en obstétrique-gynécologie, donc il sera refusé, sauf s'il s'agit d'un service payable à demi-tarif. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1539 |
Conformément à la Lettre d'entente 161 A concernant la rémunération du médecin spécialiste en pédiatrie qui dispense des services à la clientèle dans un Centre de pédiatrie sociale, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 1540 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente 161 A, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 1541 |
Conformément à la Lettre d'entente 221, le code facturé ne peut être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise ou parce que le lieu où les services ont été rendus n'est pas désigné. |
| 1542 |
Le code facturé est incompatible avec le code 08244 ou 08278 facturé le même jour pour le même patient. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1543 |
En raison des notes sous Endoscopies et manipulations urétro-vésicales et Endoscopies et manipulations urétéro-rénales, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1544 |
En raison du libellé du code de facturation, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1545 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1546 |
En raison de la note sous Prostate, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1547 |
En raison de la règle du code de facturation, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1548 |
En raison de la note sous Endoscopies et manipulations urétro-vésicales, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1549 |
En raison de la note sous Interventions mammaires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1550 |
Conformément à la règle 8.3 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1551 |
En raison de la note sous Décompression, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1552 |
En raison de la note sous Endoscopies et manipulations urétéro-rénales, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1553 |
En raison de la note sous Urodynamie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1554 |
Conformément à la règle d'application 28 - Chirurgie orthopédique, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1555 |
Conformément à la règle d'application 25 - Urologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1556 |
Conformément à la règle d'application 32 - Excision de tumeur bénigne ou précancéreuse, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1557 |
Conformément à la règle 9 de l'Addendum 8 - Ultrasonographie de la médecine de laboratoire ET à la note du code de facturation au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1558 |
Conformément à la règle d'application 31 - Néphrologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1559 |
Conformément à la règle 5 de l'Addendum 8 - Ultrasonographie de la médecine de laboratoire ET à la note du code de facturation au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1560 |
Conformément à la règle 4 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1561 |
Conformément à la règle d'application 18 - Oto-Rhino-Laryngologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1562 |
Conformément à la règle d'application 21 - Chirurgie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1563 |
Conformément à l'article 3 de la Règle d'application 22 - Dermatologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1564 |
Conformément à la règle d'application 24 - Neurologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1565 |
Conformément à la règle d'application 26 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1566 |
Conformément à la règle d'application 27 - Médecine interne, rhumatologie et gériatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1567 |
Conformément à la règle d'application 29 - Allergie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1568 |
Conformément à la règle d'application 35 - Hématologie-oncologie médicale, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1569 |
Conformément à la règle 5.4 du préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1570 |
Conformément à la règle 5.5 du préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1571 |
Conformément à l'article 5 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1572 |
Conformément à l'article 2 de la règle d'application 19 - Cardiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1573 |
Conformément à la règle 5.6 du préambule général - Visites, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1574 |
Conformément à la règle 4 de l'Addendum 1 - Médecine, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1575 |
Conformément à la règle 6 du préambule général - Consultation et prise en charge, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1576 |
Conformément à la règle 3 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum par jour est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1577 |
Conformément à la règle 1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1578 |
Conformément à la règle 7 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1579 |
Conformément au protocole d'accord concernant la consultation téléphonique, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1580 |
Conformément à l'article 2.2 de l'annexe 39, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1581 |
En raison de l'article 1 des modalités particulières du tableau de la gériatrie de la rémunération mixte, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1582 |
Conformément à la règle d'application 23 - Microbiologie-infectiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1583 |
Conformément à la Lettre d'entente 128, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1584 |
Conformément à la règle d'application 14 - Ostéodensitométrie radiologique DXA ou PDXA, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1585 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 7 - Médecine nucléaire de la médecine de laboratoire, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1586 |
La durée de l'activité de préparation est dépassée selon votre facturation. Par conséquent, nous vous attribuons la durée maximale à laquelle vous avez droit. |
| 1587 |
Conformément à l'article 6.1 de l'annexe 38, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 1588 |
En raison de la note sous Procédés diagnostiques et thérapeutiques - Médecine hyperbare, le code facturé ne peut vous être payé parce que, selon nos informations, vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 1589 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code facturé est incompatible avec une visite que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1590 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code facturé est incompatible avec certains codes sous anesthésiologie que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1591 |
Conformément à l'article 4.1 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles accomplies par les médecins spécialistes en obstétrique-gynécologie, le code facturé ne peut vous être payé parce que, selon nos informations, vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 1592 |
Conformément à la règle d'application 9 - Obstétrique-gynécologie, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu de dispensation n'est pas un centre hospitalier ou un établissement désigné. |
| 1593 |
Conformément à l'article 1 de la section Protocole I de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu en référence n'est pas désigné. |
| 1594 |
En raison de la note sous Procédés diagnostiques et thérapeutiques - Médecine hyperbare, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu en référence non désigné. |
| 1595 |
Conformément au maximum prévu à l'Addendum 3 - Biochimie médicale ou à l'Addendum 5 - Microbiologie-Infectiologie. |
| 1596 |
En raison de la note sous Bloc facettaire au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un bloc facettaire que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1597 |
En raison du libellé du code de facturation, ce code est incompatible avec le code de facturation 00309 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1598 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 00648 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1599 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code facturé est incompatible avec un PDT que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1600 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 00345 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1601 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 00874 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1602 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce service est incompatible avec un PDT que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1603 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes sous thermo-ablation tumorale que vous ou un autre médecin avez facturés à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1605 |
En raison du libellé du code de facturation 03321, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1606 |
En raison du libellé du code de facturation 03321, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1607 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code de facturation est incompatible avec certains PDT que vous avez facturés à la même date. |
| 1608 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec le code 00952 que vous avez facturé à la même date. ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1609 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 07379 que vous avez facturé à la même date. Ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1610 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec certains codes de facturation sous brûlures que vous avez facturés à la même date. ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1611 |
En raison de la note sous le code de facturation 01396 au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 01395 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1612 |
En raison de la note sous le code de facturation 06330 au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un autre code de facturation de la section Uretère que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1613 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec une autre chirurgie de la section Vessie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1614 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un code de facturation de la section urètre sous la section réparation, que vous avez facturé à la même date. ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1615 |
En raison de la note au tableau des honoraires sous Épaule de la section Extrémités - Membres supérieurs de l'onglet G - Musculo-squelettique, le service facturé est incompatible avec une arthroplastie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1616 |
En raison du libellé du code de facturation 03325, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1617 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec la photothérapie ou la chimiochirurgie pour cancer que vous ou un autre médecin avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1618 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, cette visite est incompatible avec le code 15421 que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1619 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec le code 09094 que vous avez facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1620 |
En raison de la note sous le code de facturation 15501 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1621 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 00024 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1622 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 09000 que vous avez facturé dans les 14 jours, pour une même hospitalisation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1623 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code de facturation est incompatible avec une consultation que vous avez facturée dans les 14 jours, pour une même hospitalisation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1624 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec certains codes facturés par vous ou un autre médecin dans les 60 jours. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1625 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 09080, 09095 et 09096 que vous ou un autre médecin avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1626 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 16071 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1627 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 15294, 15295, 15297 ou 15298 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1628 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 15296, 15297 ou 15298 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1629 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 15294, 15295, 15296 ou 15298 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1630 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 15294, 15295, 15296 ou 15297 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1631 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code facturé est incompatible avec une consultation que vous ou un autre médecin avez facturée au cours des trois derniers mois. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1632 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code facturé est incompatible avec une visite que vous avez facturée pour une même hospitalisation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1633 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 04241 et 04248 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1634 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code de facturation est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1635 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 04244 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1636 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec certains codes de facturation sous radiologie diagnostique que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1637 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 09222 et 09299 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1638 |
En raison de la note sous le code de facturation 08435 au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 08260 et 08261 que vous ou un autre médecin avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1639 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec certains codes de facturation sous radiologie diagnostique que vous ou un autre médecin avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1640 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 08570 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1641 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec certains codes de facturation sous Protocole I que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1642 |
En raison de la note sous Visites en externe au tableau des honoraires, le code de facturation est incompatible avec une visite prénatale que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1643 |
En raison du libellé de la septorhinoplastie partielle ou de la septorhinoplastie complète, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1644 |
En raison de la note sous Colonne et bassin au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec certains codes de facturation sous colonne et bassin que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1645 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 08479 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1646 |
En raison de la note dans la section épreuves d'effort respiratoire au tableau des honoraires, le code 00125 est incompatible avec certains codes de facturation d'épreuves d'effort respiratoire que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1647 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 00460 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1648 |
En raison de la note sous le code de facturation 08347 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1649 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 00248 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1650 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 00291 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1651 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 00576 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1652 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 00543 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1653 |
En raison de la note sous Imagerie ophtalmique au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec certains codes de facturation sous corps vitré que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1654 |
En raison de la note sous Imagerie ophtalmique au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec le code de facturation 20099 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1655 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 08564 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1656 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 08504 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1657 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 06111 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1658 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 06024 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1659 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 08110 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1660 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 08101 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1661 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un code de facturation de la section urètre sous la section réparation, que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1662 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec des codes de facturation de l'annexe 41 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1663 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec des codes de facturation sous anesthésie diagnostique et thérapeutique, anesthésie en soins palliatifs, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1664 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code 06111 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1665 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 06024 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1666 |
En raison du libellé du code de facturation 00614, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1667 |
En raison du libellé du code de facturation 00520, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1668 |
En raison du libellé du code de facturation 00537, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1669 |
En raison de la note au-dessus des actes de Coloscopie, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1670 |
En raison du libellé du code de facturation 04728, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1671 |
En raison du libellé du code de facturation 00334, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1672 |
En raison de la note sous Biopsie/Cytologie à l'aiguille, par voie transcutanée, sous guidage échoscopique, fluoroscopique ou scanographique, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1673 |
En raison du libellé du code de facturation 07270, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1674 |
En raison du libellé du code de facturation 07491, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1675 |
En raison du libellé du code de facturation 07437, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1676 |
En raison du libellé du code de facturation 07438, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1677 |
En raison du libellé du code de facturation 00938, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1678 |
En raison du libellé du code de facturation 07144, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1679 |
En raison du libellé du code de facturation 07804, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1680 |
En raison du libellé du code de facturation 07339, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1681 |
En raison du libellé du code de facturation 04517, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1682 |
En raison du paragraphe sous Oxygénation extracorporelle à l'onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques, ce service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1683 |
En raison de la note sous Angioplastie transluminale percutanée non coronarienne, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1684 |
En raison du libellé du code de facturation Honoraire global pour les soins médicaux prodigués par un néphrologue à la suite d'une transplantation rénale, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1685 |
Conformément à la règle d'application 33 - Endocrinologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1686 |
Le code de facturation a été modifié pour correspondre aux renseignements fournis par le chirurgien principal. |
| 1687 |
En raison du libellé du code de facturation Prostatectomie, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1688 |
Le rôle a été modifié pour correspondre aux renseignements fournis par le chirurgien principal. |
| 1689 |
En raison de la note sous "INFILTRATION OU PONCTION OU DRAINAGE (KYSTE, ABCÈS OU AUTRE COLLECTION LIQUIDIENNE OU AÉRIQUE OU DÉPÔTS) PAR VOIE TRANSCUTANÉE, SOUS GUIDAGE ÉCHOSCOPIQUE, FLUOROSCOPIQUE OU SCANOGRAPHIQUE", le code de facturation est inclus dans un code qui se situe sous cette même note et que vous avez facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1690 |
En raison du libellé du code de facturation 41003, la visite facturée ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1691 |
En raison du libellé du code de facturation 08076, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1692 |
En raison du libellé du code de facturation 08164, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1693 |
En raison du libellé du code de facturation 09291, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1694 |
En raison du libellé du code de facturation 00933, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1695 |
En raison du libellé du code de facturation 00952, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1696 |
En raison du libellé du code de facturation 41006, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1697 |
En raison du libellé du code de facturation Prise en charge du patient dans une unité de médecine de jour, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1698 |
En raison du libellé du code de facturation 00121, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1699 |
En raison du libellé du code de facturation 00354, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1700 |
En raison du libellé du code de facturation 09448, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1701 |
En raison du libellé du code de facturation 09355, la visite facturée le même jour est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1702 |
En raison du libellé du code de facturation 09450, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1703 |
En raison du libellé du code de facturation 09458, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1704 |
En raison du libellé du code de facturation 20074, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1705 |
En raison du libellé du code de facturation 20052, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1706 |
En raison du libellé du code de facturation 20052, la surveillance ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1707 |
En raison du libellé du code de facturation 09153, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1708 |
En raison du libellé du code de facturation 00836, la visite ne peut être facturée le même jour, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1709 |
En raison du libellé du code de facturation 20504, la visite ne peut être facturée le même jour, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1710 |
En raison du libellé du code de facturation 20115, la surveillance et/ou la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1711 |
En raison du libellé du code de facturation 00780, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1712 |
En raison du libellé du code de facturation 09425, la visite et la surveillance, ou l’une des deux, ne peuvent être facturées, puisqu'elles sont incluses dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1713 |
En raison du libellé du code de facturation 00794, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1714 |
En raison du libellé du code de facturation 00415, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1715 |
En raison du libellé du code de facturation 09324, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1716 |
En raison du libellé du code de facturation 00711, la visite et la surveillance, ou l'une des deux, ne peuvent être facturées, puisqu'elles sont incluses dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1717 |
En raison du libellé du code de facturation 09300, la visite ne peut être facturée à la même séance, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1718 |
En raison du libellé du code de facturation 00643, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1719 |
En raison du libellé du code de facturation 00819, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence.. |
| 1720 |
En raison du libellé du code de facturation 00416, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1721 |
En raison du libellé du code de facturation 00414, la visite ne peut être facturée le même jour selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1722 |
En raison du libellé du code de facturation 05133, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1723 |
Conformément à la règle 10 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1724 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1725 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1726 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1727 |
En raison du libellé du code de facturation, le code de facturation est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée en rôle 1 dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1728 |
Pour faire suite aux communications antérieures. |
| 1729 |
Cette facture aurait dû indiquer qu'elle est en lien avec une demande de remboursement. Veuillez nous transmettre le Relevé d'honoraires en lien avec ces services. |
| 1730 |
En raison du libellé du code de facturation 03199, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1731 |
En raison de l'information contenue sous le code de facturation, vous avez atteint le maximum selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1732 |
Selon l'information que nous détenons, vous agissiez en tant que directeur de la santé publique pour cette journée. S'il y a eu une modification à votre horaire, veuillez en informer le MSSS et la RAMQ afin que nous puissions faire les ajustements nécessaires. |
| 1733 |
À la suite d'une évaluation médicale par un professionnel de la RAMQ, la personne assurée n'est pas admissible aux mesures transitoires et finales prévues par la Loi favorisant l'accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée. |
| 1734 |
À la suite d'une évaluation médicale par un professionnel de la RAMQ, la personne assurée est admissible aux mesures transitoires et finales prévues par la Loi favorisant l'accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée. |
| 1735 |
À la suite d'une évaluation médicale par un professionnel de la RAMQ, la personne assurée n'est pas admissible aux mesures transitoires et finales prévues par la Loi favorisant l'accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée. |
| 1736 |
À la suite d'une évaluation médicale par un professionnel de la RAMQ, la personne assurée est admissible aux mesures transitoires et finales prévues par la Loi favorisant l'accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée. |
| 1737 |
En raison du libellé du code de facturation Oesophagostomie ou oesophagotomie au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1738 |
En raison du libellé du code de facturation Thoracoplastie au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1744 |
En raison du libellé du code de facturation 20162, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1745 |
En raison du libellé du code de facturation Cataracte, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1746 |
En raison du libellé du code de facturation 06247, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1747 |
En raison du libellé du code de facturation 06248, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1748 |
En raison du libellé du code de facturation Réaccolement avec ou sans drainage, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1749 |
En raison du libellé du code de facturation Chirurgie du strabisme, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1750 |
En raison du libellé du code de facturation Chirurgie pour extraction d'un corps étranger, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1751 |
En raison du libellé du code de facturation 06064, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1752 |
En raison de la règle sous les codes 06074/06075, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1753 |
En raison du libellé du code de facturation 07642, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1754 |
En raison de la note sous l'onglet J-Système cardiaque, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1755 |
En raison du libellé du code de facturation Honoraire global pour des soins médicaux prodigués par un obstétricien-gynécologue dans un centre hospitalier de soins tertiaires, dans une unité mère-enfant, à la suite d'une chirurgie ex utéro intrapartum, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1756 |
En raison du libellé du code de facturation Chirurgie de résection de l'odontoïde, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1757 |
En raison du libellé du code de facturation 00230, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1758 |
En raison du libellé du code de facturation Honoraire global pour des soins médicaux prodigués par un gastro-entérologue ou un interniste ou un pédiatre dans une unité d'hépatologie à la suite d'une transplantation hépatique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1759 |
En raison du libellé du code de facturation Réaccolement avec ou sans drainage, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1760 |
En raison de la note sous Cardiaque, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1762 |
En raison du libellé du code de facturation 07844, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1763 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1764 |
En raison de la note sous Pénis, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1765 |
En raison de la note sous Rein, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1766 |
En raison de la note sous Testicules, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1767 |
Conformément à la règle d'application 34 - Radio-oncologie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1768 |
Conformément à la règle 2 de l'Addendum 1 - Médecine, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1771 |
Les éléments de contexte indiqués ne peuvent être utilisés simultanément. |
| 1772 |
En raison de la règle 11 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, le code facturé est payé à 1 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1773 |
La facturation est acceptée partiellement. Un nouveau calcul est effectué. |
| 1774 |
Conformément à l'annexe 38, vos honoraires ont été rectifiés pour correspondre aux dispositions du mode de rémunération mixte. |
| 1779 |
Vos honoraires ont été rectifiés conformément aux dispositions de l'annexe 19. |
| 1784 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1785 |
Conformément à la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1786 |
Montant perçu révisé pour correspondre à celui indiqué sur la demande de remboursement de la personne assurée. |
| 1787 |
Identification de la personne assurée révisée pour correspondre à celle indiquée sur la demande de remboursement. |
| 1788 |
Date de service révisée pour correspondre à celle indiquée sur la demande de remboursement de la personne assurée. |
| 1789 |
En raison du libellé du code de facturation 04574, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1791 |
Conformément à l'article 1.5 de l'Addendum 8 - Ultrasonographie, l'élément de contexte a été révisé pour correspondre à la tarification applicable selon le laboratoire. |
| 1792 |
Conformément à l'article 4 ii) de la Lettre d'entente 161 A, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1793 |
Conformément à la Lettre d'entente 161 A, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1794 |
Conformément à l'article 4 i) de la Lettre d'entente 161 A, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1797 |
En raison de la note sous le titre de l'onglet J - Système cardiaque, le code facturé est payé à 90 % puisque vous ou un médecin de même spécialité avez facturé une autre chirurgie valvulaire à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1798 |
En raison de la note sous le code de facturation 04619 à l'onglet J - Système cardiaque, le service facturé est payé à 90 % puisque vous ou un médecin de même spécialité avez facturé une chirurgie cardiaque à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1799 |
Conformément à la note sous la section Réparation de l'onglet F - Peau - Phanères, tissu cellulaire sous-cutané et muqueuses, le service facturé est payé à 90 %. |
| 1800 |
En raison de la note sous Seins à l'onglet F - Peau - Phanères, tissu cellulaire sous-cutané et muqueuses, le service facturé est payé à 100 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une autre chirurgie au niveau du sein contralatéral à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1801 |
En raison de la note sous le code de facturation 01176 à l'onglet F - Peau - Phanères, tissu cellulaire sous-cutané et muqueuses, le service facturé est payé à 90 % puisque vous ou un médecin de même spécialité avez facturé une chirurgie de reconstruction mammaire au niveau du sein contralatéral à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1802 |
En raison de la note sous le code de facturation 08144 au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un autre code que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1803 |
En raison de la note sous Thorax et Abdomen complet au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec certains codes de facturation de radiologie diagnostique que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1804 |
En raison de la note sous Thorax au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec certains codes de facturation de radiologie diagnostique que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1805 |
En raison de la note sous Coeur au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec certains codes de facturation de radiologie diagnostique que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1806 |
En raison de la note sous Abdomen complet (jusqu'aux crêtes iliaques incluant rapport de l'étage abdominal) au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec certains codes de facturation de radiologie diagnostique que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1807 |
En raison de la note sous Pelvis au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec certains codes de facturation de radiologie diagnostique que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1808 |
En raison de la note sous Abdomen complet et Pelvis au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec certains codes de facturation de radiologie diagnostique que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1809 |
En raison de la note Angio-TDM au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec certains codes de facturation d'angio-TDM que vous avez facturés à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1810 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation d'IRM cardiaque que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1811 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code facturé est incompatible avec les codes 08276 et 08277 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1812 |
En raison de la note Angio-IRM au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec certains codes de facturation d'angio-IRM que vous avez facturés à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1813 |
En raison de la note sous le code 08591 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec tout autre code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1814 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code facturé est incompatible avec le code 08571 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1815 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 08445 et 08572 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1816 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec les codes de facturation 08444, 08573 et 08574 que vous avez facturés à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1817 |
Conformément à la règle 3.3 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique, le service facturé est payé à 90 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une chirurgie de même nature au niveau du deuxième membre. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1818 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 08575 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1819 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 08444 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1820 |
Conformément à la règle 11 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code de facturation est incompatible avec une chirurgie qu'un autre médecin de même spécialité a facturée dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1821 |
Conformément à la règle 11 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1822 |
Conformément à la règle12 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code facturé est incompatible avec une chirurgie qu'un autre médecin a facturée dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code facturation en référence. |
| 1823 |
Conformément à la règle 12 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1824 |
Conformément à la règle 13 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code facturé est incompatible avec une chirurgie qu'un autre médecin de même spécialité a facturée dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1825 |
Conformément à la règle 13 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1826 |
Conformément à la règle 14 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code facturé est incompatible avec une chirurgie qu'un autre médecin de même spécialité a facturée dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1827 |
Conformément à la règle 14 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1828 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1829 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1830 |
Le code de facturation est non conforme selon l'admissibilité du médecin. |
| 1831 |
En raison de la note sous Urologie au tableau des honoraires, le code de facturation est incompatible avec une chirurgie ou un PDT que vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé en rôle 1 à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1832 |
En raison du libellé du code de facturation, le code est incompatible avec une ultrasonographie que vous ou un autre médecin avez facturée en rôle 1 à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1833 |
En raison de la note sous Surrénales à l'onglet R - Appareil glandulaire, le service facturé est payé à 100 % puisque vous ou un médecin de même spécialité avez facturé un acte au niveau de la surrénale contralatérale à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1834 |
En raison de la note sous le code de facturation 20510 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un PDT que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1835 |
Conformément à la règle d'application 25 - Urologie, le code facturé est incompatible avec un PDT que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1836 |
Conformément à la règle 10 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, le code de facturation est incompatible avec une chirurgie qu'un autre médecin a facturée en rôle 1 à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1837 |
Conformément à la règle 8.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le service facturé est payé à 75 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une autre chirurgie de l'appareil visuel au cours de la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1838 |
Conformément à la règle d'application 27 - Rhumatologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1839 |
En raison du libellé du code de facturation, le code facturé est inclus dans une chirurgie que vous avez déjà facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1840 |
Conformément à la règle d'application 5 - Visites, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1841 |
Conformément à la règle 10 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, le code facturé est inclus dans une chirurgie que vous avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1842 |
Conformément à la règle 3.2 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1843 |
Conformément à la règle 13 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, le code facturé est inclus dans une chirurgie que vous avez facturée dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter les code de facturation en référence. |
| 1844 |
Conformément à la règle 8.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le service facturé est payé à 90 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une chirurgie bilatérale de l'appareil visuel au cours de la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1845 |
Conformément à la règle 5.5 du préambule général - Visites, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1846 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre acte que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1847 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un supplément que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1848 |
Conformément à la règle 5.5 du préambule général - Visites, le code de facturation est incompatible avec une visite que vous avez facturée pour la même hospitalisation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1849 |
Conformément à la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, le code de facturation est incompatible avec une visite que vous avez facturée dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1850 |
Conformément à la règle 8.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le service facturé est payé à 50 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une autre chirurgie à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1851 |
Conformément à la règle d'application 16 - Ostéodensitométrie isotopique, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1852 |
Conformément à la règle d'application 17 - médecine nucléaire, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec le code de facturation 08702 que vous ou un autre médecin avez facturé dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1853 |
Conformément à la règle 3.1 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique, le service facturé est payé à 100 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une autre chirurgie reliée à une fracture ou une luxation d'un os majeur à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1854 |
Conformément à la règle 3.1 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique, le service facturé est payé à 50 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une chirurgie reliée à une fracture ou une luxation d'un os majeur à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1856 |
Conformément à l'annexe 38 - Rémunération mixte, la date et l'heure de début du service est obligatoire même lorsqu'il s'agit d'un lieu pour lequel vous n'êtes pas soumis à la rémunération mixte. |
| 1857 |
Conformément à la règle 3.3 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum par quart de travail est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1858 |
Conformément à l'Addendum 12 - Santé publique et médecine préventive ou médecine de travail, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1859 |
Conformément à la règle 15.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1861 |
Conformément à la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1872 |
Conformément à l'annexe 23 - Frais de déplacement et de séjour, vous n'êtes pas admissible au remboursement du temps de déplacement. |
| 1873 |
Conformément à l'article 3 de l'annexe 23 - Frais de déplacement et de séjour, le maximum payable est dépassé. |
| 1874 |
En raison de la note sous Ostéotomie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1876 |
La personne assurée était hors du Canada à la date des services. |
| 1877 |
Conformément à l'article 4.4 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est inclus dans un service déjà payé, à moins qu'il ne soit rendu dans une unité de soins intensifs entre 19h et 7h, avec déplacement depuis l'extérieur de l'unité. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1878 |
Conformément à l'article 5.2 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé, à moins qu'il ne soit rendu dans une unité de soins intensifs entre 19h et 7h, avec déplacement depuis l'extérieur de l'unité. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1880 |
À la date du service, la personne n’était pas admissible au Régime d’assurance maladie du Québec. Selon les documents qu’elle a fournis, cette personne a payé les frais liés aux services médicaux reçus. |
| 1881 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1882 |
Conformément à l'article 5.4 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est inclus dans un service déjà payé, à moins qu'il ne soit rendu dans une unité de soins intensifs entre 19 h et 7 h, avec déplacement depuis l'extérieur de l'unité. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1883 |
Conformément à l'article 5.4 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé, à moins qu'il ne soit rendu dans une unité de soins intensifs entre 19 h et 7 h, avec déplacement depuis l'extérieur de l'unité. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1884 |
La visite de départ est incohérente avec la date de fin du séjour |
| 1886 |
La date du service doit être antérieure ou égale à la date de réception de la demande. |
| 1887 |
En raison de la note sous le code de facturation 15554, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 1889 |
En raison de la note sous le code de facturation 15516, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 1891 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1894 |
En raison de la note sous Arthrotomie ou capsulotomie avec, le cas échéant, l'exploration, le drainage ou la résection de corps ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou sans fixation, le code de facturation est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée en rôle 1 à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1895 |
Conformément à la Lettre d'entente concernant l'injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1896 |
Conformément à la Lettre d'entente concernant l'injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence |
| 1897 |
Conformément à la règle 5 de l'Addendum 8 - Ultrasonographie de la médecine de laboratoire, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un autre acte que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1898 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1899 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1900 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1901 |
En raison de la note sous le code de facturation, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1902 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un autre code de facturation que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1903 |
En raison du libellé du code de facturation, le code de facturation est inclus dans une visite que vous avez facturée dans le même lieu et à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1904 |
En raison du libellé du code de facturation, le code de facturation est inclus dans une visite que vous avez facturée dans le même lieu et à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1910 |
Conformément à la règle 1.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans la planification de traitement que vous ou un autre médecin avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1911 |
Conformément à la 2.10 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans la visite de suivi oncologique que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1913 |
Conformément à la règle 2.2 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec la visite élaborée que vous ou un autre médecin avez facturée lors d'un même séjour à la salle d'urgence. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1914 |
Conformément à l'Addendum 12 - Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail, le code de facturation est inclus dans la visite de suivi oncologique que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1915 |
Conformément à la règle 3.1 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans l'acte radiologique que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1917 |
Conformément à la règle 7.2 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est inclus dans la visite de suivi oncologique en obstétrique facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1918 |
Conformément à la règle 8.1 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans l'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1919 |
Conformément à la règle d'application 19 - Cardiologie, le code facturé est incompatible avec l'échographie cardiaque que vous avez facturée le même jour pour le même patient. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1920 |
Conformément à la règle d'application 19 - Cardiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1921 |
Conformément à la règle d'application 22 - Dermatologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1922 |
Conformément à la règle 2 de l'Addendum 1 - Médecine, le code facturé est incompatible avec le supplément de durée que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1923 |
Conformément à la règle 3.4 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1924 |
Conformément à la règle 6.7 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1925 |
Conformément à la règle 5 de l'Addendum 2 - Pédiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1926 |
Conformément à la règle 1.3 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1927 |
Conformément à la règle 1.4 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1928 |
Conformément à la règle 12 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code de facturation est incompatible avec le forfait pour chirurgie complexe qu'un autre médecin de même spécialité a facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1929 |
Conformément à la règle 16.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code de facturation est incompatible avec le forfait pour chirurgie complexe qu'un autre médecin de même spécialité a facturé dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1930 |
Conformément à la règle 21 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, le code de facturation est incompatible avec une angio IRM ou angio TDM que vous avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1931 |
Conformément à la règle 1.3 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1932 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 5 - Musculo-squelettique, le code de facturation est incompatible avec la réduction ouverte que vous avez facturée en rôle 1 à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1933 |
Conformément à l'article 1.3 de l'annexe 41, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1934 |
Conformément à l'article 1 de la règle d'application 25 - Urologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1935 |
Conformément à l'article 3 de l'annexe 41, au libellé de l'acte 20033 dans la Brochure 1, le code facturé est inclus dans le blocage nerveux diagnostique et thérapeutique que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1936 |
Conformément à l'article 3 de l'annexe 41, au libellé de l'acte 20034 dans la Brochure 1, le code facturé est inclus dans le blocage nerveux diagnostique et thérapeutique que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1937 |
Conformément à l'article 3 de l'annexe 41, au libellé de l'acte 20035 dans la Brochure 1, le code facturé est inclus dans la vertébroplastie percutanée que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1938 |
Conformément à la règle 4 de l'Addendum 1 - Médecine, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans la visite de suivi oncologique que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1939 |
Conformément à la règle 5.2 du préambule général - Visites, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec la visite de départ payée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1942 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1943 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1944 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1945 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1946 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1947 |
En raison de la note sous le code 06934 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1949 |
En raison de la note sous le code 41028 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus avec le code 41023 ou 41028 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1953 |
En raison de la note sous Greffe de l'avant-bras, le code facturé est incompatible avec une chirurgie de l'onglet Musculo-squelettique qu'un autre médecin a facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1956 |
En raison de la note sous le code 02015 au tableau des honoraires, selon votre facturation ou celle d’un autre médecin, ce service ne peut être facturé puisqu’il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1957 |
En raison de la note sous le code 02015 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec la chirurgie qu'un autre médecin a facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1959 |
code de facturation ou rôle révisé pour correspondre à ce qui est indiqué sur la demande de remboursement. |
| 1964 |
En raison de la note sous le code 02413 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec la chirurgie facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1966 |
En raison de la note sous le code 02720 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec la chirurgie facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1970 |
En raison de la note sous le code 02834 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec la chirurgie qu'un autre médecin a facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1979 |
En raison de la note sous le code 08388 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec le code 08330 qu'un autre médecin a facturé dans ce même lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1980 |
En raison de la note sous le code 15360 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans le forfait FKP - Prégreffe que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1981 |
En raison de la note sous le code 15614 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans l'intervention clinique que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1983 |
En raison de la note sous le code 18074 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie de l'onglet Musculo-squelettique que vous avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1985 |
En raison de la note sous le code 18144 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie de l'onglet Musculo-squelettique qu'un autre médecin a facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1987 |
En raison de la note sous le code 18151 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie de l'onglet Musculo-squelettique qu'un autre médecin a facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1988 |
En raison de la note sous les codes 07488 et 07489, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1989 |
En raison de la note sous les codes 07488 et 07489, le code facturé est incompatible avec une chirurgie qu'un autre médecin a facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1990 |
En raison de la note sous Ostéotomie de l'épaule, le code facturé est incompatible avec une chirurgie de l'onglet Musculo-squelettique que vous avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1993 |
En raison de la note sous Réparation - Testicules au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1994 |
Conformément aux règles 2.2 et 2.3 de l'Addendum 4 - Chirurgie, la visite effectuée le même jour que la chirurgie ou la visite postopératoire est incluse dans l'honoraire de la chirurgie. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1995 |
Conformément à la règle d'application 19.1 - Cardiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec le code 08303 déjà payé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1996 |
Conformément à la règle d'application 19.3 - Cardiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1997 |
En raison du libellé au-dessus du code de facturation 00835 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la vertébroplastie percutanée que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1998 |
En raison du libellé au-dessus du code de facturation 06060 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la chirurgie 06060 ou 06061 que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 1999 |
En raison du libellé au-dessus du code de facturation 00928 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans les soins de ventilation niveau 1 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2001 |
En raison du libellé du code de facturation 00112 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans le test de provocation nasale que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2003 |
En raison du libellé du code de facturation 00338 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans le procédé diagnostique et thérapeutique que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2004 |
En raison du libellé du code de facturation 00768 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la mise en place d'un cathéter veineux permanent que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2005 |
En raison du libellé du code de facturation 00769 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la mise en place d'un cathéter veineux permanent que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2006 |
En raison du libellé du code de facturation 00913 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus avec la mise en place d'un cathéter veineux permanent que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2007 |
En raison du libellé du code de facturation 01364 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la chirurgie que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2008 |
En raison du libellé du code de facturation 02211 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la chirurgie que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2009 |
En raison du libellé du code de facturation 02737 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la réduction fermée du genou que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2011 |
En raison du libellé du code de facturation 04040 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la perfusion régionale hyperthermique que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2012 |
En raison du libellé du code de facturation 06064, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2013 |
En raison du libellé des codes de facturation 06247 et 06250, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2014 |
En raison du libellé du code de facturation 06248, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2015 |
En raison du libellé du code de facturation 06915 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la biopsie que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2017 |
En raison du libellé du code de facturation 08325 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec le code 08326 qu'un autre médecin a facturé dans ce même lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2019 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans l'épreuve de fonction respiratoire que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2021 |
En raison du libellé du code de facturation 09001 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans l'évaluation génétique familiale que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2022 |
En raison du libellé de la consultation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la consultation que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2023 |
Conformément à l'annexe 40, vos honoraires ont été rectifiés pour correspondre aux dispositions du mode de rémunération mixte. |
| 2024 |
Le code facturé est inclus dans les honoraires de la visite ou de la prestation de soins principale. Voir la Lettre d’entente no 3 dans la Brochure no 1. |
| 2025 |
Le rôle est absent ou invraisemblable. |
| 2026 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans l'évaluation globale pour chimiothérapie que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2028 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la consultation interdisciplinaire que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2029 |
En raison du libellé des codes de facturation 15398 et 15669 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans le forfait quotidien que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2031 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la prise en charge que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2033 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la consultation interdisciplinaire que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2034 |
Conformément à l'annexe 23 - Frais de déplacement et de séjour, le code facturé ne peut vous être payé pour ce lieu de dispensation. |
| 2035 |
Vos honoraires ont été rectifiés selon l'information inscrite dans les pièces justificatives pour correspondre aux dispositions relatives aux frais de déplacement et de séjour de votre entente. |
| 2038 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans l'évaluation globale pour traitement médical que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2039 |
En raison du libellé du code de facturation 20110 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la perfusion intraveineuse que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2040 |
En raison du libellé du code de facturation 20111 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans l'injection anti-IgE que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2041 |
En raison du libellé du code de facturation 20155 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la chirurgie que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2042 |
En raison du libellé du code de facturation 20505 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans le test de provocation spécifique aux médicaments que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2044 |
En raison du libellé du code de facturation 07430 au tableau des honoraires, le code de facturation est incompatible avec la chirurgie qu'un autre médecin a facturée au même site et à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2045 |
En raison du libellé du code de facturation 07791, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2046 |
La nature du code facturé est incompatible avec votre spécialité. |
| 2050 |
La latéralité est absente. |
| 2053 |
Conformément à l'article 5.1 de l'annexe 42, le maximum de montants forfaitaires est dépassé. |
| 2055 |
Le code de facturation est incohérent avec la spécialité. |
| 2057 |
Le code de facturation est incohérent avec le diagnostic. |
| 2062 |
Le diagnostic est absent. |
| 2063 |
Le lieu en référence est absent et/ou n'est pas de type université affiliée. |
| 2064 |
Service réévalué par la RAMQ. |
| 2065 |
Le numéro d'autorisation est absent. |
| 2067 |
Le stagiaire en référence est absent. |
| 2069 |
Conformément à l'article 4.2 de l'annexe 10, le médecin qui facture le paiement du supplément de garde en disponibilité prévu à l'annexe 25, ne peut facturer le paiement de la prime de garde prévue à l'article 3.1. |
| 2074 |
La date des dernières menstruations est absente. |
| 2075 |
Le code de facturation est incohérent avec l'heure. |
| 2076 |
La date d'événement en lien avec la santé et la sécurité du travail est absente. |
| 2077 |
La période d'enseignement est absente. |
| 2078 |
La date de sortie du lieu de dispensation est absente. |
| 2080 |
Le professionnel en référence est absent. |
| 2082 |
Le code de facturation est incohérent avec l'heure et/ou la journée. |
| 2083 |
Le code de facturation est incohérent avec le type de stagiaire. |
| 2084 |
Le code de facturation est incohérent avec le médecin. |
| 2086 |
Le code de facturation est incohérent avec le nombre de patients. |
| 2090 |
Le code de facturation exige un numéro d'autorisation médicale. |
| 2091 |
Le code de facturation est incohérent avec l'autorisation médicale. |
| 2098 |
Le code de facturation est incohérent avec l'âge. |
| 2099 |
Le code de facturation est incohérent avec le lieu. |
| 2100 |
Le code de facturation est incohérent avec la période d'hospitalisation. |
| 2105 |
Le code de facturation est incohérent avec le rôle. |
| 2106 |
La latéralité est incohérente avec la latéralité de la demande d'autorisation. |
| 2107 |
Le code de facturation est facturé avant la période autorisée sur la demande d'autorisation. |
| 2108 |
Le NAM est incohérent avec le NAM de la demande d'autorisation. |
| 2109 |
Le code de facturation est facturé après la période autorisée sur la demande d'autorisation. |
| 2112 |
L'heure du service est absente. |
| 2114 |
L'élément de contexte est incohérent avec la spécialité. |
| 2115 |
Le code de facturation est incohérent avec l'élément de contexte. |
| 2116 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, le déplacement facturé est incohérent. |
| 2117 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, des frais de transport doivent être facturés pour le moyen de transport utilisé. |
| 2118 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, des frais d'essence ou de location doivent être facturés lors de l'utilisation d'un véhicule loué. |
| 2119 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, le temps de déplacement est absent. |
| 2120 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, des frais d'hôtel doivent être facturés pour un séjour. |
| 2123 |
Le code de facturation est incohérent avec l'élément de contexte. |
| 2127 |
L'élément de contexte « Aller » ou « Retour » est obligatoire pour facturer votre déplacement. |
| 2129 |
Conformément à l'article 1.1 concernant les frais de déplacement et de séjour, le nombre minimum de kilomètres parcourus avec le véhicule personnel donnant droit au remboursement des frais de déplacement n'est pas atteint. |
| 2131 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, le lieu indiqué n'est pas permis pour le remboursement des frais de déplacement. |
| 2132 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, vous n'êtes pas considéré comme un consultant. |
| 2133 |
Selon votre facturation, en raison de sa nature, ce code ne peut être facturé, puisqu’il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2136 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, le temps de déplacement n'est pas remboursable. |
| 2148 |
La latéralité est absente. |
| 2149 |
La période d'enseignement est absente. |
| 2150 |
L'heure de début du quart de travail est absente. |
| 2151 |
La date d'entrée en établissement est absente. |
| 2152 |
Le professionnel en référence est absent. |
| 2153 |
Le code de facturation est incohérent avec l'âge. |
| 2154 |
Le code de facturation est incohérent avec la situation considérée pour un patient sans NAM. |
| 2155 |
Le code de facturation est incohérent avec le lieu. |
| 2156 |
Le code de facturation est incohérent avec le médecin. |
| 2157 |
Le code de facturation est incohérent avec la journée. |
| 2158 |
Le code de facturation est incohérent avec la spécialité. |
| 2159 |
Le code de facturation est incohérent avec le rôle. |
| 2160 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2161 |
Conformément à la règle d'application 19 - Cardiologie, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2163 |
L'heure du service est absente. |
| 2164 |
Le nom du professionnel en référence est absent. |
| 2166 |
Conformément à la règle 7 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2179 |
En raison du libellé du code de facturation 02448 au tableau des honoraires, la chirurgie facturée est incluse dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2180 |
En raison du libellé du code de facturation 02419 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2181 |
En raison du libellé du code de facturation 18164 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2182 |
En raison du libellé du code de facturation Décompression de la moelle ou de la queue de cheval, le code facturé est inclus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2184 |
Conformément à la Lettre d'entente 112 concernant les soins dans certaines disciplines, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2185 |
En raison de la note sous Soins complets pour polytraumatisme, dans un centre hospitalier de courte durée, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. |
| 2186 |
En raison du libellé du code de facturation Prise en charge par l'anesthésiologiste chez un patient hospitalisé, le code facturé est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2187 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans une visite que vous ou un autre médecin avez facturée dans ce lieu, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2188 |
En raison du libellé du code de facturation 05393 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2190 |
En raison du libellé du code de facturation 05062 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2191 |
En raison du libellé du code de facturation 00922 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2192 |
En raison du libellé du code de facturation 06291 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2193 |
En raison du libellé du code de facturation 06293 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2194 |
En raison du libellé du code de facturation 06360 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2195 |
En raison du libellé du code de facturation 06432 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2196 |
En raison du libellé du code de facturation 06433 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2197 |
En raison du libellé du code de facturation 06317 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2198 |
En raison du libellé du code de facturation 06243 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2199 |
En raison du libellé du code de facturation 06244 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2216 |
En raison du libellé du code de facturation 06053 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2217 |
En raison du libellé du code de facturation 07194 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2218 |
En raison du libellé du code de facturation 07080 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2219 |
En raison du libellé du code de facturation 07263 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2220 |
En raison du libellé du code de facturation 02329 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2221 |
En raison du libellé du code de facturation 02700 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2222 |
En raison du libellé du code de facturation 02426 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2223 |
En raison du libellé du code de facturation 02966 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2224 |
En raison du libellé du code de facturation 18160 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2225 |
En raison du libellé du code de facturation 18161 Au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2226 |
En raison du libellé du code de facturation 18163 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2227 |
En raison du libellé du code de facturation 02577 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2228 |
En raison du libellé du code de facturation 02056 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2229 |
En raison du libellé du code de facturation 02305 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2230 |
En raison du libellé du code de facturation 09539 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2231 |
En raison du libellé du code de facturation 09540 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2232 |
En raison du libellé du code de facturation 02566 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2233 |
En raison du libellé du code de facturation 18025 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2234 |
En raison du libellé du code de facturation 02068 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2235 |
En raison du libellé du code de facturation 18167 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2236 |
En raison du libellé du code de facturation 18067 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2237 |
En raison du libellé du code de facturation 18138 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2238 |
En raison du libellé du code de facturation 02550 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2239 |
En raison du libellé du code de facturation 09593 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2240 |
En raison du libellé du code de facturation 09565 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2241 |
En raison du libellé du code de facturation 02555 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2242 |
En raison du libellé du code de facturation 02348 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2243 |
En raison du libellé du code de facturation 18113 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2244 |
En raison du libellé du code de facturation 02325 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2245 |
En raison du libellé du code de facturation 02034 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2246 |
En raison du libellé du code de facturation 18155 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2247 |
En raison du libellé du code de facturation 04505 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2248 |
En raison du libellé du code de facturation 00336 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2249 |
En raison du libellé du code de facturation 20042 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2250 |
En raison du libellé du code de facturation 06168, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2251 |
En raison du libellé du code de facturation 06337 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2252 |
En raison du libellé du code de facturation 06111, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2253 |
En raison du libellé du code de facturation 06010, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2254 |
En raison du libellé du code de facturation 06362 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2255 |
En raison du libellé du code de facturation 41044 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2256 |
En raison du libellé du code de facturation 41045 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2257 |
En raison du libellé du code de facturation 06024, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2258 |
En raison du libellé du code de facturation 41046 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2259 |
En raison de la note sous le code 00627 - Méatoscopie au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2260 |
Conformément à la règle 11 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique,ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2261 |
Conformément à l'article 7.4 de l'annexe 25, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2262 |
Facturation non conforme aux limitations de votre permis de pratique. |
| 2263 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 08069 est inclus dans la radiologie de la main que vous avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2264 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans la radiologie poignet et main que vous avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2265 |
Conformément à la règle d'application 7 - Chirurgie cardiovasculaire, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2266 |
En raison du libellé du code de facturation 06373, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2267 |
En raison du libellé du code de facturation 00749 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2268 |
En raison du libellé du code de facturation 09327 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2269 |
En raison du libellé du code de facturation 02781 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2270 |
En raison du libellé du code de facturation 04514 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2271 |
En raison du libellé du code de facturation 04532 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2272 |
En raison du libellé du code de facturation 04555 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2273 |
En raison du libellé du code de facturation 04586 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2274 |
En raison du libellé du code de facturation 04630 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2275 |
En raison du libellé du code de facturation 09308 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2276 |
En raison du libellé du code de facturation 20126 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2277 |
En raison du libellé du code de facturation 08186 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2278 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02837 est incompatible avec le code 02838 que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2279 |
En raison de la note sous le code 06931 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2281 |
En raison de la note sous le code 15489 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une visite que vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2282 |
En raison de la note sous le code 15490 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une visite que vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2283 |
En raison de la note sous le code 15493 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une visite que vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2284 |
En raison de la note sous le code 15494 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une visite que vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2285 |
En raison de la note sous le code 08399 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2286 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02830 est incompatible avec le code 02832 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2287 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02210 est incompatible avec le code 02217 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2288 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02022 est incompatible avec le code 02024 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2289 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 00100 est incompatible avec le code 20105 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2290 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02922 est incompatible avec le code 02924 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2291 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02173 est incompatible avec le code 02196 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2292 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un PDT que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2293 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02140 est incompatible avec le code 18133 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2295 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 18134 est incompatible avec le code 18135 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2296 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02087 est incompatible avec le code 02111 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2297 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02117 est incompatible avec le code 02124 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2298 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 20512 est incompatible avec le code 20511 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2299 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02128 est incompatible avec le code 02136 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2300 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02942 est incompatible avec le code 02947 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2301 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 20513 est incompatible avec le code 20514 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2302 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 00292 est incompatible avec le code 00293 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2303 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 00341 est incompatible avec le code 00340 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2304 |
En raison de la note sous le code 20186 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2305 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 01233 est incompatible avec le code 01234 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2306 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 09551 est incompatible avec le code 09552 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2307 |
Conformément à la règle 2.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2308 |
Le code de facturation est incohérent avec le sexe du patient. |
| 2309 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 00255 est incompatible avec un code d'anesthésiologie que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2317 |
En raison du libellé du code de facturation 20063 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2331 |
En raison du libellé du code de facturation 20064 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2332 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans un PDT que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2335 |
Conformément à la règle d'application 4 - Obstétrique-gynécologie, le code de facturation dont le tarif est le plus élevé vous a été payé ou a été payé à un autre médecin. |
| 2336 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus avec un PDT que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2339 |
Aucun patient n'est requis pour ce code de facturation. |
| 2356 |
Conformément à la règle 30 du préambule général, l’élément de contexte « Acte fait seul » ne peut pas être utilisé puisqu’un autre service vous a été payé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2357 |
Conformément à la règle 24 du préambule général, l’élément de contexte « Acte fait seul » ne peut pas être utilisé puisqu’un autre service vous a été payé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2358 |
Conformément à la règle 25 du préambule général, l’élément de contexte « Acte fait seul » ne peut pas être utilisé puisqu’un autre service vous a été payé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2359 |
Conformément à la règle 27 du préambule général, l’élément de contexte « Acte fait seul » ne peut pas être utilisé puisqu’un autre service vous a été payé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2361 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02089 est incompatible avec le code 02090 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2362 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 02443 est incompatible avec le code 02444 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2366 |
L'heure de début du service est absente. |
| 2369 |
Conformément à l'article 11.1 de l'annexe 38 ou à l'article 7.1 de l'annexe 40, le médecin spécialiste qui facture un per diem ou un montant forfaitaire au cours d'une journée, ne peut être rémunéré en cabinet privé pour les services médicaux dispensés au cours de la même période. |
| 2370 |
Conformément à l'article 12.1 de l'annexe 38, le médecin spécialiste qui facture un per diem au cours d'une journée ne peut être rémunéré pour ces services médico-administratifs lorsque dispensés entre 7 h et 17 h, à l'exception des services médico-administratifs mentionnés à l'article 3.2 de cette même annexe. |
| 2371 |
Conformément à l'article 14.1 de l'annexe 38 ou à l'article 10.1 de l'annexe 40, le médecin spécialiste qui facture un per diem ou un montant forfaitaire au cours d'une journée travaillée au sein d'un hôpital, ne peut être rémunéré dans un autre hôpital pour des services médicaux dispensés au cours de la même période, à moins que le mode de rémunération mixte ne s'applique également dans cet autre hôpital. |
| 2372 |
Seuls les médecins bénéficiant de la rémunération mixte peuvent être rémunérés pour ce code de facturation dans cet établissement. |
| 2373 |
Conformément à la Lettre d'entente A-66, article 1, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2374 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente A-71, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2375 |
Conformément à l'article 1 de l'annexe 38 - modalités particulières Pneumologie, le code facturé ne peut faire l'objet de la rémunération à l'acte. |
| 2376 |
Seuls les médecins bénéficiant de la rémunération mixte peuvent être rémunérés pour ce code de facturation. |
| 2377 |
Conformément à la Lettre d'entente 187, concernant la formation dispensée en technique de Mohs, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2378 |
Conformément à la règle 8 du préambule général, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 2380 |
Le maximum monétaire permis étant atteint, la facturation est acceptée partiellement. Un nouveau calcul est effectué. |
| 2381 |
Les honoraires demandés ont été refusés. Veuillez vérifier et soumettre une nouvelle demande de paiement, s'il y a lieu. |
| 2382 |
Facturation non conforme aux conditions de votre permis restrictif. |
| 2383 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le maximum monétaire permis pour le code que vous avez facturé est atteint. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2386 |
Facture annulée suite à votre demande. |
| 2387 |
Lettre explicative envoyée dans votre messagerie sécurisée ou, s’il y a lieu, sous pli séparé par la poste à la suite d’une révision. |
| 2388 |
Conformément à la règle 8.3 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code de facturation dont le tarif est le plus élevé vous a été payé ou a été payé à un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2389 |
Conformément à la règle d'application 20 - Neurochirurgie, le code de facturation dont le tarif est le plus élevé vous a déjà été payé ou a été payé à un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2390 |
En raison de la note sous Endoscopies et manipulations urétro-vésicales, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2391 |
Conformément à la règle 5.7 du préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2413 |
Consécutivement à une évaluation médicale et selon les renseignements fournis. |
| 2414 |
Honoraires modifiés pour correspondre à ceux prévus pour le lieu de traitement indiqué sur la facture. |
| 2415 |
Consécutivement à une appréciation particulière d'ordre administratif. |
| 2416 |
Service révisé à la suite de l'analyse de votre facturation par la RAMQ. |
| 2417 |
Facture révisée et modifiée selon les renseignements fournis dans votre demande de révision. |
| 2418 |
Vous n'avez pas répondu à notre demande de renseignements envoyée dans votre messagerie sécurisée ou par la poste pour des services en révision. |
| 2419 |
En fonction des renseignements contenus dans le compte rendu opératoire, ou obtenus auprès du chirurgien principal, cette facture a fait l'objet d'une appréciation médicale. |
| 2420 |
Votre facture a été rectifiée à la suite d’une étude du service des Enquêtes. |
| 2421 |
Le code facturé est incohérent avec l'IMC du patient. |
| 2422 |
La personne assurée était hors Québec à la date des services. |
| 2423 |
Conformément à l'article 3.3 de l'annexe 29 concernant la rémunération dans les unités de soins intensifs en centre hospitalier, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2424 |
Conformément à la règle 8 du préambule général du Manuel des services de laboratoire en établissement, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2425 |
En raison de la note sous le code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2426 |
Conformément à la règle 7 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2427 |
Conformément à la Lettre d'entente 161 B concernant la mise en place d'une rémunération forfaitaire pour les services dispensés dans certains milieux de soins spécifiques, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2428 |
Conformément à l'annexe 42 concernant l'instauration de modalités de rémunération particulières aux médecins spécialistes répondants en psychiatrie, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2429 |
Conformément à la Lettre d'entente 122 concernant le supplément de garde en disponibilité payable dans certains établissements et disciplines en pénurie d'effectifs, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2430 |
Conformément à la règle 6.2 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2431 |
Conformément à la Lettre d'entente 138 concernant l'accessibilité et la prestation continue des services médicaux spécialisés dans certains établissements, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2432 |
Conformément au protocole d'accord relatif à la rémunération des médecins spécialiste qui assurent la garde en disponibilité suprarégionale en neurologie pour l'accès au traitement par téléthrombolyse, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2433 |
Conformément au Protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles accomplies par les médecins spécialistes en pédiatrie, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2434 |
Conformément à la Lettre d'entente 112 concernant la prestation de soins dans certaines disciplines et établissements visés, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2435 |
Conformément à la Lettre d'entente 135 concernant l'accessibilité et la prestation continue des services médicaux spécialisés dans certains établissements en pénurie d'effectifs, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2436 |
Conformément à la règle 6.3 du préambule général, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2437 |
Conformément à la Lettre d'entente 102 concernant la prestation de soins au sein de certains centres hospitaliers en pénurie grave d'effectifs, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2438 |
Conformément à la Lettre d'entente 161 B concernant la mise en place d'une rémunération forfaitaire pour les services dispensés dans certains milieux de soins spécifiques, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2439 |
Conformément à la règle 6.3 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2440 |
Conformément à la règle 13 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2441 |
Conformément à la Lettre d'entente 133 concernant la rémunération dans certains établissements éloignés de la Côte-Nord et du Nunavik, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2442 |
Conformément à la Lettre d'entente 75 concernant la rémunération dans certaines disciplines au Centre hospitalier Lac-Mégantic, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2443 |
Conformément à la Lettre d'entente A-66, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2444 |
Conformément au Protocole d'accord relatif à la rémunération des médecins spécialistes qui participent au service spécialisé de consultations téléphoniques destiné aux médecins faisant face à une problématique associée au VIH/SIDA, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2445 |
Conformément à la règle 14 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation désigné. |
| 2446 |
Conformément à la Lettre d'entente A-71, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2447 |
Conformément à l'article 1.1 de l'annexe 41 concernant la rémunération des médecins spécialistes dans les centres de traitement de la douleur chronique, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2448 |
En raison de la note sous le code de facturation, le service ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2449 |
Conformément à l'article 3 de l'annexe 29 concernant la rémunération dans les unités de soins intensifs en centre hospitalier, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu de dispensation n'est pas désigné. |
| 2450 |
Conformément à la Lettre d'entente 197 concernant le maintien de l'accessibilité aux services spécialisés en hémato-oncologie au centre intégré universitaire de santé et services sociaux du Saguenay-Lac-Saint-Jean - Hôpital de Chicoutimi aux prises avec une grave pénurie temporaire d'effectifs, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2451 |
Conformément à la Lettre d'entente 208 concernant la continuité des soins et services à l'Hôpital neurologique de Montréal, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2452 |
Conformément à l'annexe 42 concernant l'instauration de modalités de rémunération particulières aux médecins spécialistes répondants en psychiatrie, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2453 |
Conformément à la Lettre d'entente 102 concernant la prestation de soins au sein de certains centres hospitaliers en pénurie grave d'effectifs, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2454 |
Conformément à la Lettre d'entente 112 concernant la prestation de soins dans certaines disciplines et établissements visés, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2459 |
En raison des différentes notes sous Interventions mammaires à l'onglet C - Procédés diagnostiques et thérapeutiques, le service facturé est payé à 90 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2460 |
Conformément à la règle 8.5 du Préambule général, le service facturé est payé à 100 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2461 |
En raison de la mention sous Gastro-entérologie à l'onglet C - Procédés diagnostiques et thérapeutiques, le service facturé est payé à 90 % puisque vous avez facturé une endoscopie basse à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2462 |
En raison de la mention sous Gastro-entérologie à l'onglet C - Procédés diagnostiques et thérapeutiques, le service facturé est payé à 90 % puisque vous avez facturé une endoscopie haute à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2463 |
Conformément à la règle 8.3 du Préambule général, le service facturé est payé à 75 % puisque vous avez facturé un autre PDT sous la rubrique OPHTALMOLOGIE à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2464 |
En raison de la note sous Potentiels évoqués à l'onglet C - Procédés diagnostiques et thérapeutiques, le service facturé est payé à 100 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2465 |
Conformément à la règle 8.2 du Préambule général, le service facturé est payé à 100 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2466 |
Conformément à la règle 8.1 du Préambule général, le service facturé est payé à 50 % puisque vous avez facturé un autre PDT à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2467 |
Conformément à l'annexe 1 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie, le code facturé est incohérent avec une information requise. |
| 2468 |
Conformément à la règle 8.4 du Préambule général, le service facturé est payé à 100 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2471 |
Conformément à la règle 16.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé, puisqu'il est incompatible avec le forfait pour chirurgie complexe qu'un autre médecin de même spécialité a facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2472 |
Conformément à l'article 2 de la règle d'application 22 - Dermatologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un traitement déjà payé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2473 |
Conformément à la règle 15.2 ii) de l'Addendum 4 - Chirurgie, l'heure de début du service doit être entre 15 heures et 19 heures. |
| 2474 |
Conformément à la règle 15.2 i) de l'Addendum 4 - Chirurgie, l'heure de début du service doit être entre 7 heures et 8 heures. |
| 2475 |
Conformément à l'article 3.4 de l'annexe 38 - Rémunération mixte, l'heure de début du service doit être entre 15 heures et 21 heures. |
| 2476 |
En raison du libellé du code de facturation 04040, la consultation que vous avez facturée est incluse dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2477 |
En raison du libellé du code de facturation 18165 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2478 |
En raison du libellé du code de facturation 00913 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2479 |
En raison du libellé du code de facturation 00369 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2498 |
En raison de la note sous le code de facturation 02245 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2516 |
Conformément à la règle 41 du Préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2517 |
Conformément à la règle 42 du Préambule général, le code de facturation dont le tarif est le plus élevé vous a déjà été payé ou a été payé à un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2518 |
Conformément à la règle 41 du Préambule général, le service facturé est payé à 50 % puisque vous avez facturé un autre supplément d'honoraires de plateau technique le même jour. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2519 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2520 |
La facturation est acceptée partiellement. Un nouveau calcul est effectué. |
| 2521 |
Conformément à la règle 42 du préambule général, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2522 |
Conformément à la règle 42 du préambule général, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2523 |
Conformément à la Règle d'application 4 - Obstétrique - gynécologie, le service facturé est payé à 50%. |
| 2524 |
Le code de facturation est incompatible avec le code de facturation que vous ou un autre médecin avez facturé avec la même latéralité. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2590 |
Conformément à l'annexe 25 concernant la rémunération de la garde en disponibilité, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné |
| 2591 |
Conformément au protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités d'enseignement, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné |
| 2595 |
Conformément à la Lettre d'entente 152 concernant les stages en urgences gynéco-obstétricales de base, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2596 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2597 |
En raison de la note sous le code de facturation 15536, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2598 |
En raison du libellé des codes de facturation 15540 et 15548, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2599 |
En raison de la note sous le code de facturation 00643, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2600 |
Conformément à la règle 13 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2601 |
En raison du libellé du code de facturation 07303, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2602 |
En raison de la 2e note sous le code de facturation 8104, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2603 |
Conformément à l'article 4 de la Lettre d'entente 203, concernant le projet pilote de l'Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2604 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 168, concernant la rémunération des médecins en obstétrique-gynécologie du programme AMPRO, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2605 |
Conformément à l'article 4 de la Lettre d'entente 208, concernant la continuité des soins et services à l'Hôpital neurologique de Montréal, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2606 |
Conformément à l'article 2 de l'annexe 39, concernant la rémunération des médecins en chirurgie plastique dans les unités de grands brûlés, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2607 |
Conformément à l'article 1 de l'annexe 41 concernant la rémunération des médecins spécialistes en anesthésiologie dans les centres de traitement de la douleur chronique, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2626 |
En raison de la note sous le code de facturation 15714 et 15713, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2627 |
En raison du libellé du code de facturation 05270, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2628 |
En raison de la note sous le code de facturation 15264, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2629 |
En raison de la note sous les codes de facturation 16109 et 16110, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2630 |
En raison de la note sous le code de facturation 15753 et 15755, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2631 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2632 |
En raison de la note sous le code de facturation 15666, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2633 |
En raison de la note sous le code de facturation 15537, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2634 |
En raison de la note sous le code de facturation 15130, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2635 |
En raison de la note sous le code de facturation 06905, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2636 |
En raison de la note sous le code de facturation 15543, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2637 |
En raison de la note sous le code de facturation 05936, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2638 |
Conformément à l'article 1 du protocole d'accord, concernant la rémunération des médecins qui assument la fonction de chef d'équipe en traumatologie, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2652 |
Conformément à la règle 3.2 de l'Addendum 1 - Médecine, le code ne peut être facturé parce que, selon nos informations, vous ne détenez pas un certificat de spécialiste en hématologie. |
| 2653 |
Conformément aux règles 3.3 et 3.4 de l'Addendum 1 - le code ne peut être facturé parce que, selon nos informations, vous ne détenez pas un certificat de spécialiste en oncologie médicale ou un certificat de spécialiste en oncologie médicale et un certificat de spécialiste en hématologie. |
| 2654 |
Le code facturé est inclus dans l'honoraire global des soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation médullaire (receveur). Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2655 |
Conformément à la règle 5 de l'Addendum 7 - Médecine nucléaire du manuel des services de laboratoire en établissement, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2656 |
En raison du libellé du code de facturation 03076, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2657 |
En raison du libellé du code de facturation Infiltration articulaire C1-C2 (atlanto-axiale), le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2658 |
En raison du libellé du code de facturation 41006, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2659 |
En raison du libellé du code de facturation 41015, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2660 |
En raison du libellé du code de facturation 41016, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2661 |
En raison du libellé du code de facturation 00909, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2662 |
Le code facturé est inclus dans l'honoraire global pour un patient traité en externe. |
| 2663 |
En raison du libellé du code de facturation 00992, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2664 |
En raison du libellé du code de facturation 07412, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2665 |
En raison du libellé du code de facturation 07415, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2666 |
En raison du libellé du code de facturation 07430, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2667 |
En raison du libellé du code de facturation 07495,le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2668 |
En raison du libellé du code de facturation 08108, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2669 |
En raison du libellé du code de facturation, le nombre maximum de microanastomoses permis est atteint. Par conséquent, nous vous attribuons le nombre de microanastomoses auxquelles vous avez droit. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2670 |
La durée de maintien maximale permise pour la même journée est dépassée selon votre facturation. Par conséquent, nous vous attribuons la durée à laquelle vous avez droit. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2672 |
Conformément aux règles 6 et 7 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, seules les unités de base d'un procédé diagnostique pré-chirurgical peuvent être ajoutées à celles d'une chirurgie lorsque le tarif de ce procédé est de 4 unités ou plus. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2673 |
Conformément à la règle 1.1 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, seules les unités de base d'un procédé identifié par la mention A8-1 facturé en plus de l'intervention principale sont payables. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2674 |
En raison du libellé du code de facturation 09334, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2675 |
En raison du libellé du code de facturation 08187, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2676 |
Ce forfait de garde est refusé selon la liste de garde ou l’attestation de garde fournie par un autre médecin, ou selon l’information obtenue auprès de l’établissement. |
| 2677 |
En raison du libellé du code de facturation 20086, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2678 |
En raison de la note sous le code de facturation 08263, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2679 |
En raison du libellé du code de facturation 00876, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2680 |
En raison du libellé du code de facturation 01334, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2681 |
En raison du libellé du code de facturation 00558, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2682 |
En raison du libellé du code de facturation 00600, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2683 |
En raison du libellé du code de facturation 00625, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2684 |
En raison du libellé du code de facturation 01425, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2685 |
En raison du libellé du code de facturation 00765, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2686 |
En raison du libellé de la section Voies gastro-intestinales et biliaires (incluant la fluoroscopie), ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2687 |
En raison du libellé du code de facturation 08154, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2688 |
En raison du libellé du code de facturation 08158, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2689 |
En raison du libellé du code de facturation 08159, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2690 |
En raison du libellé du code de facturation 08162, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2691 |
En raison du libellé des codes de facturation 15095 et 15086, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans un de ces codes. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2692 |
En raison du libellé du code de facturation 00782, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2693 |
En raison du libellé du code de facturation 00753, le code ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2694 |
En raison du libellé du code de facturation 00800, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2695 |
En raison du libellé du code de facturation 00801, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2696 |
En raison du libellé du code de facturation 00339, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2697 |
En raison du libellé du code de facturation 00843, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2698 |
En raison du libellé du code de facturation 00704, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2699 |
En raison du libellé du code de facturation 00307, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2700 |
En raison du libellé du code de facturation 20526, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2701 |
En raison du libellé du code de facturation 08171, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2702 |
En raison du libellé du code de facturation 08165, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2703 |
En raison de la note sous la section Voies génito-urinaires, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2704 |
En raison du libellé du code de facturation 08181, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2705 |
En raison du libellé du code de facturation Remplacement valvulaire, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2706 |
En raison du libellé du code de facturation 08190, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2707 |
En raison du libellé du code de facturation 00460, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2708 |
En raison du libellé du code de facturation 08191, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2709 |
En raison du libellé du code de facturation 08197, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2710 |
En raison de la section Examens spéciaux, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2711 |
En raison du libellé du code de facturation Myélographie (colonne), le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2712 |
En raison du libellé du code de facturation 20531, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2713 |
En raison du libellé du code de facturation 08008, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2714 |
En raison du libellé du code de facturation 08423, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2715 |
En raison du libellé du code de facturation 00176, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2716 |
En raison du libellé du code de facturation 00291, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2717 |
En raison du libellé du code de facturation 00564, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2718 |
En raison du libellé du code de facturation 09345, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2719 |
En raison du libellé du code de facturation 09307, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2720 |
En raison de la section Abcès, hématome ou sérome, unique ou multiple, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2721 |
En raison le libellé du code de facturation 09333, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2722 |
En raison du libellé du code de facturation Dissection, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2723 |
En raison du libellé du code de facturation 00493, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2724 |
En raison du libellé du code de facturation 09326, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2725 |
En raison du libellé du code de facturation 00394, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2726 |
En raison du libellé du code de facturation 08434, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2727 |
En raison de la section Tumeur bénigne ou prémaligne (biopsies comprises), le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2728 |
En raison du libellé du code de facturation 20040, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2729 |
En raison du libellé du code de facturation 00692, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2730 |
En raison du libellé du code de facturation 00697, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2731 |
En raison de la section Tumeurs cancéreuses (biopsies comprises) par excision chirurgicale, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2732 |
En raison du libellé du code de facturation 00700, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2733 |
En raison du libellé du code de facturation 00706, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2734 |
En raison du libellé du code de facturation 00626, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2735 |
En raison du libellé du code de facturation 00338, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2736 |
En raison du libellé du code de facturation Tumeurs cancéreuses de la peau excluant les kératoses actiniques (biopsies comprises), le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2737 |
En raison de la note sous le code de facturation 08580, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2738 |
En raison du libellé du code de facturation Entéroscopie par simple ou double ballonnet par voie haute ou par voie basse..., le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2739 |
En raison du libellé du code de facturation 20047, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2740 |
En raison de la section Réparation de plaies (débridement compris), le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2741 |
En raison du libellé du code de facturation 01337, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2742 |
En raison de la note 2 sous le code de facturation 01348, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2743 |
En raison du libellé du code de facturation Transfert d'un lambeau ostéo-musculo-cutané incluant la prise du greffon et la fermeture de la région donneuse, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2744 |
En raison du libellé du code de facturation 00431, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2745 |
En raison du libellé du code de facturation 00432, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2746 |
En raison du libellé du code de facturation 00515, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2747 |
Un nouveau calcul est effectué puisque seules les unités de base sont payables dans ce contexte pour ce service. |
| 2748 |
En raison du libellé du code de facturation Évaluation de la mécanique des apnées du sommeil, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2752 |
Un nouveau calcul est effectué puisque la valeur de mesure maximale permise est atteinte. La facturation est acceptée partiellement. |
| 2753 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, la valeur de mesure maximale permise pour ce code de facturation est atteinte. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2765 |
Conformément à la règle 1.6 de l'Addendum 8 - Ultrasonographie, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2775 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, vous devez avoir rendu des services médicaux pour avoir droit au remboursement de vos frais de déplacement. |
| 2776 |
Consécutivement à une appréciation particulière d’ordre médical. |
| 2777 |
En fonction de la nature de l'acte. |
| 2790 |
Conformément à l'article 2.1 de l'annexe 23 concernant les frais de déplacement et de séjour, vous devez vous déplacer dans un territoire désigné pour avoir droit au remboursement de frais de transport autres que du kilométrage. |
| 2795 |
Vous devez inscrire le nom et prénom du patient au complet sur la facture. |
| 2796 |
Taux pour le 2e plateau technique rendu le même jour. |
| 2802 |
Conformément à l’article 3 de l’Addendum 6 – Hématologie, le code facturé ne peut vous être payé, puisque le lieu de dispensation est non désigné |
| 2803 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, la visite ne peut être facturée, puisqu’elle est incluse dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence |
| 2804 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, la surveillance ne peut être facturée, puisqu’elle est incluse dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence |
| 2805 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, la visite ne peut être facturée, puisqu’elle est incluse dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence |
| 2806 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, la surveillance ne peut être facturée, puisqu’elle est incluse dans ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence |
| 2811 |
En raison de la note sous le code facturation, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 2812 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 15339 que vous ou un autre médecin avez facturé au cours des six derniers mois. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2813 |
Conformément à la règle 8.4 de l’Addendum 4 – Chirurgie, l’élément de contexte que vous avez utilisé n’est permis qu’une seule fois au cours d’une même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2814 |
Conformément à l'article 9 de l'annexe 38, vous n'avez pas droit à l'assistance au cours de cette période. |
| 2815 |
En raison de la note sous le code de facturation 07115 au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un code de facturation de l’onglet T - Appareil visuel que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2816 |
En raison de la note sous le code de facturation 07461 au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un code de facturation de l’onglet T - Appareil visuel que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2817 |
En raison de la note sous le code de facturation 07461 au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un code de facturation de l’onglet T - Appareil visuel que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2819 |
En raison du libellé du code de facturation, le code 07106 est incompatible avec le code 07331 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. |
| 2820 |
En raison de la note sous le code de facturation 07803 au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un code de facturation de la section cornée ou cristallin que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2821 |
En raison de la note sous le code de facturation 07803 au tableau des honoraires, le code 07159 est incompatible avec le code 07803 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2822 |
En raison de la note sous le code de facturation 07159 au tableau des honoraires, le code 07803 est incompatible avec le code 07159 que vous ou un autre médecin avez facturé. |
| 2824 |
En raison du libellé, le code de facturation avec ou sans épreuve manométrique est incompatible avec le code que vous avez facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2825 |
L’heure de fin du service est absente. |
| 2826 |
La durée du service est inférieure à la durée minimale requise. |
| 2827 |
En raison de la note sous le code de facturation 20257 au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec un code de facturation pour une chirurgie des muscles oculaires que vous ou un autre médecin avez facturé dans les 90 derniers jours. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2833 |
Conformément à l'article 1.1 concernant les frais de déplacement et de séjour, le nombre minimum de kilomètres parcourus avec le véhicule personnel donnant droit au remboursement des frais de déplacement n'est pas atteint. |
| 2834 |
Conformément à l'article 2.1 concernant les frais de déplacement et de séjour, le médecin doit se déplacer dans un territoire désigné pour avoir droit au remboursement de ses frais de transport autre que le kilométrage. |
| 2836 |
Le délai de facturation est expiré. |
| 2847 |
Conformément à la règle 16.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code de facturation est incompatible avec le forfait pour chirurgie complexe que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2848 |
Conformément à l'article 1.2 de l'annexe 45, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2849 |
Conformément à l'article 1.5 de l'annexe 45, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise dans ce lieu de dispensation. |
| 2850 |
Conformément à l'article 3.3 de l'annexe 45, le code facturé ne peut vous être puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2851 |
Conformément à l'article 1 de l'annexe 45, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2852 |
Conformément à l'article 1.3 de l'annexe 45, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2853 |
Conformément à l'article 1.5 de l'annexe 45, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2854 |
Conformément à l'article 3.3 de l'annexe 45, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2855 |
Conformément à l'article 4 de l'annexe 45, ce code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2856 |
Conformément à l'article 1.3 ou à l'article 4 de l'annexe 45, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2857 |
Le code facturé ne peut vous être payé puisque, selon nos informations, vous ne détenez pas l'autorisation ou êtes établi dans ce lieu de dispensation. |
| 2869 |
Conformément à la Lettre d'entente 112 concernant la prestation de soins dans certaines disciplines et établissements visés, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2870 |
Conformément à la Lettre d'entente 102 concernant la prestation de soins au sein de certains centres hospitaliers en pénurie grave d'effectifs, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2871 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, le médecin n'est pas considéré comme un consultant. |
| 2876 |
Conformément à l'article 1 de l'Addendum 1 - Médecine, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2877 |
Conformément à la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2878 |
En raison du libellé du code de facturation 15364, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2879 |
En raison du libellé du code de facturation 15705, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2880 |
En raison du libellé du code de facturation 16017, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2881 |
En raison du libellé du code de facturation 16030, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2882 |
En raison du libellé du code de facturation 15425, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2883 |
En raison du libellé du code de facturation 15399, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2884 |
En raison du libellé du code de facturation 16072, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2885 |
Conformément à la règle 6.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2886 |
En raison du libellé du code de facturation 15467, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2887 |
En raison de la note sous le code de facturation 07100, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2888 |
En raison de la note sous le code de facturation 15488 , celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2889 |
En raison de la note sous le code de facturation 15565, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2890 |
En raison de la note sous le code de facturation 15575, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2891 |
En raison de la note sous le code de facturation 15588, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2892 |
En raison du libellé du code de facturation 15440, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2893 |
Conformément à l'article 1.1 de l'Addendum 11 à l'onglet L - Épreuves de fonction respiratoire du manuel SLE, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas la spécialité ou l'autorisation requise. |
| 2894 |
Conformément au paragraphe sous la section Cardiaque de l'onglet H - Radiologie diagnostique, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2895 |
En raison de la note sous le code de facturation, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas la spécialité ou l'autorisation requise. |
| 2896 |
En raison du libellé du code de facturation, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2900 |
En raison de la note sous le code de facturation 15793, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 2901 |
En raison de la note sous le code de facturation 20254, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 2902 |
En raison du libellé du code de facturation 04689, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé au moins 72 heures au préalable. |
| 2904 |
Conformément à l'article 1 de la section Électromyographie de l’onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques, le code facturé ne peut vous être payé parce que la RAMQ n'a pas reçu votre attestation de formation spécifique. |
| 2905 |
Conformément au 1er paragraphe de la section Potentiels évoqués de l’onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas de certificat en oto-rhino-laryngologie, en neurologie ou en électroencéphalographie. |
| 2906 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 2907 |
En raison du libellé du code de facturation 20258, cette visite ne peut être facturée, puisqu'elle est incluse dans le code 20258 et qu'une autre visite vous a été payée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2908 |
En raison de la note sous la section Chirurgie endovasculaire de l'onglet J - Système cardiaque, le code facturé est incompatible avec le service que vous ou un autre médecin avez facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2909 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code 04667 est incompatible avec une chirurgie vasculaire que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2910 |
En raison du libellé du code de facturation 20259 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé, puisqu'il est incompatible avec le code 20259 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2911 |
En raison du libellé du code de facturation 20259 au tableau des honoraires, cette visite ne peut être facturée, puisqu'elle est incompatible avec le code 20259 et qu'une autre visite vous a été payée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2912 |
La facture est refusée, car le remboursement des frais de déplacement doit être demandé selon un autre mode de rémunération qu’à l’acte. |
| 2914 |
Conformément à l'article 1 de la section Électroencéphalographie de l’onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques, le code facturé ne peut vous être payé parce que la RAMQ n'a pas reçu votre attestation de formation spécifique. |
| 2915 |
Conformément au 3e paragraphe de la section Potentiels évoqués de l’onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas de certificat en ophtalmologie, en neurologie ou en électroencéphalographie. |
| 2916 |
En raison du libellé du code de facturation 20258, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans le code 20258 que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence |
| 2917 |
En raison du libellé du code de facturation 15306, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2918 |
En raison du libellé du code de facturation, le code 07331 est incompatible avec le code 07106 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2919 |
En raison du libellé du code de facturation 04049, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé au moins 72 heures au préalable. |
| 2920 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente 204, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2921 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente 125, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 2922 |
Comme précisé à l'annexe 38 dans le tableau de supplément d’honoraires de votre spécialité, le supplément d'honoraires lorsque ce service est effectué au cours de la même séance qu'un autre service énuméré ne peut vous être payé puisqu'aucun autre service énuméré n'a été facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. |
| 2923 |
Conformément à l'article 2 de l'annexe 45, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 2924 |
Nouvel acte négocié payé au tarif de l’entente sans possibilité de modification de la facture |
| 2925 |
Conformément à la règle 13 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code facturé est incompatible avec une chirurgie qu'un autre médecin de même spécialité a facturée, à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2927 |
En raison de la note sous le code 08591, le code facturé est incompatible avec le code d'examen que vous, ou un médecin de même spécialité, avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2928 |
Conformément à l’article 34.3 du préambule général du manuel des médecins spécialistes et à la note sous le code facturé, le service ne peut être payé, car le maximum de 40 heures par année civile, par médecin, est dépassé. |
| 2929 |
En raison du libellé du code de facturation 15439, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2930 |
En raison du libellé du code de facturation 15376, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2931 |
Consécutivement à une appréciation particulière d’ordre administratif et selon les renseignements fournis. |
| 2932 |
En raison de la note sous le code de facturation 15854, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2933 |
En raison de la note sous le code de facturation 15857, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 2934 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 2935 |
En raison de la note sous le code de facturation 07100, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 2936 |
Conformément à la règle 41 du Préambule général, le supplément réclamé ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 2938 |
La perfusion intraveineuse de gammaglobuline ne peut être facturée lors de l’administration d’anticorps monoclonaux humanisés comme agents antinéoplasique. |
| 2941 |
Le service est refusé à la suite de la réception d’une demande de remboursement de la personne assurée. |
| 2942 |
Un nouveau calcul est effectué. |
| 2943 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, l'intervalle de 72 heures entre les deux séries d'enregistrement n'est pas respecté. |
| 2944 |
Conformément à la règle 8.3 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code de facturation dont le tarif est le plus élevé vous a été payé. |
| 2945 |
En raison de la nature du libellé de la section Biopsie (unique ou multiple), vous avez atteint le maximum selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2946 |
En raison de la nature du libellé de la section Biopsie (unique ou multiple), vous avez atteint le maximum selon votre facturation ou celle d'un autre professionnel. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2953 |
Conformément à la règle 8.1 du préambule général, le PDT est payé à 50 % puisqu’il a été effectué pendant l'enregistrement d’électroencéphalogramme. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2954 |
Conformément à la règle 8.1 du préambule général, l’enregistrement d’électroencéphalogramme est payé à 50 % puisqu’un autre PDT a été effectué pendant cet enregistrement. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2957 |
Le lieu en référence est absent ou n’est pas de type Établissement pris en charge lors d’une garde multi-établissements. |
| 2958 |
Conformément à l’article 1 de la section Protocole I de l’Addendum 4 – Radiologie diagnostique, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu où la technique a été effectuée n’est pas désigné. |
| 2959 |
En raison de la note sous l’article 19 de l’annexe 24, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 2960 |
Conformément à l’article 11 de l'annexe 24, seul le médecin membre du Comité des maladies professionnelles pulmonaires peut être rémunéré pour ce code de facturation. |
| 2961 |
En raison de la note sous l’article 10. B) de l’annexe 24, seul le médecin désigné par la CNESST ou pour l'IVAC peut être rémunéré pour ce code de facturation. |
| 2962 |
Conformément à l’article 13 de l'annexe 24, seul le médecin membre du Bureau d'évaluation médicale peut être rémunéré pour ce code de facturation. |
| 2963 |
En raison du libellé du code de facturation, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas la désignation ou la spécialité requise. |
| 2964 |
Conformément à l’annexe 24, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2965 |
Conformément à l’annexe 24, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2966 |
Conformément à l’annexe 24, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu’il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 2967 |
Conformément à l’annexe 24, le code facturé ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 2968 |
Conformément à l’article 1 de la section Protocole I de l’Addendum 4 – Radiologie diagnostique, le code de facturation 00973 ne peut vous être payé puisque le lieu de dispensation n’est pas désigné. |
| 2969 |
En raison du libellé de la section Tomographie par ordinateur de l’Addendum 4 – Radiologie diagnostique, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu en référence n’est pas désigné. |
| 2970 |
En raison du libellé de la section Tomographie par ordinateur de l’Addendum 4 – Radiologie diagnostique, le code de facturation 00975 ne peut vous être payé puisque le lieu de dispensation n’est pas désigné |
| 2971 |
En raison du libellé de la section Tomographie par ordinateur de l’Addendum 4 – Radiologie diagnostique, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu où la technique a été effectuée n’est pas désigné. |
| 2972 |
En raison de sa nature, le code de facturation 08279 ne peut vous être payé puisque le lieu en référence n’est pas désigné. |
| 2973 |
En raison de sa nature, le code de facturation 08279 ne peut vous être payé puisque le lieu où la technique a été effectuée n’est pas désigné. |
| 2974 |
En raison du libellé de la section Cardiaque de l’Addendum 4 – Radiologie diagnostique, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu en référence n’est pas désigné. |
| 2975 |
En raison du libellé de la section Cardiaque de l’Addendum 4 – Radiologie diagnostique, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu où la technique a été effectuée n'est pas désigné. |
| 2976 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu où la technique a été effectuée n’est pas un centre d’expertise en dépistage désigné. |
| 2977 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu en référence n’est pas un centre d’expertise en dépistage désigné. |
| 2978 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu où la technique a été effectuée n’est pas un centre d’expertise en dépistage ou un centre de référence pour investigation désigné. |
| 2979 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu en référence n’est pas un centre d’expertise en dépistage ou un centre de référence pour investigation désigné. |
| 2980 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu où la technique a été effectuée n’est pas un centre de référence pour investigation désigné. |
| 2981 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu en référence n’est pas un centre de référence pour investigation désigné. |
| 2982 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu où la technique a été effectuée n’est pas une unité mobile désignée. |
| 2983 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu en référence n’est pas une unité mobile désignée. |
| 2984 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu où la technique a été effectuée n’est pas désigné Programme d’agrément en mammographie. |
| 2985 |
En raison de sa nature, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu en référence n’est pas désigné Programme d’agrément en mammographie. |
| 2993 |
Le prestataire est un revendicateur du statut de réfugié. La personne doit détenir une carte d'assurance maladie valide pour que la RAMQ assume le coût des services. |
| 2996 |
Conformément à l’article 18 de l'annexe 24, seul le médecin désigné par la CNESST ou pour l'IVAC peut être rémunéré pour ce code de facturation. |
| 2999 |
Conformément à l’article 20 de l'annexe 24, seul le médecin désigné par la CNESST ou pour l'IVAC ou le médecin membre du Bureau d'évaluation médicale peut être rémunéré pour ce code de facturation. |
| 3002 |
Conformément à l'article 5.1 de l'annexe 29, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3004 |
La facture a été modifiée afin de correspondre aux dispositions de votre entente. |
| 3005 |
L’élément de contexte pour l’indemnité de l’article 14 de l’annexe 24 ne peut pas être utilisé avec ce code de facturation. |
| 3009 |
En raison du libellé du code de facturation 15363, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3010 |
En raison du libellé du code de facturation 15365, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation |
| 3011 |
En raison du libellé du code de facturation 15366, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation |
| 3015 |
En raison de la note au tableau des honoraires sous Angioplastie transluminale percutanée non coronarienne, le code ne peut être payé selon votre facturation ou celle d’un autre médecin, puisqu’il est facturé le même jour qu’une angioplastie transluminale percutanée non coronarienne et que le même code de facturation a été payé dans les 30 jours précédents. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3018 |
L'élément de contexte utilisé est incohérent avec le lieu où le service a été rendu. |
| 3019 |
Conformément à l’article 2.2 de l’annexe 32, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne faites pas partie de la banque de remplacement gérée conjointement par votre association et la FMSQ. |
| 3023 |
Conformément à la règle d'application 9 - Obstétrique-gynécologie, le code de facturation ne peut vous être payé puisque selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 3024 |
En raison du libellé du code de facturation 15367 , celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3025 |
En raison du libellé du code de facturation 15368, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3026 |
En raison du libellé du code de facturation 15369, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3027 |
En raison du libellé du code de facturation 15370, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3028 |
En raison du libellé du code de facturation 15371, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3029 |
En raison du libellé du code de facturation 15372, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3030 |
En raison du libellé du code de facturation 15373, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3031 |
En raison du libellé du code de facturation 15374, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3032 |
En raison du libellé du code de facturation 15375, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3033 |
Le service facturé a été rendu à un résident d’une autre province du Canada qui n’est pas admissible au Régime d’assurance maladie du Québec et qui ne détenait pas de carte d’assurance maladie valide à la date où les services ont été rendus. Veuillez facturer vos honoraires à la province concernée en utilisant le formulaire Réclamation hors province pour services médicaux (2688). |
| 3043 |
En raison du libellé des codes de facturation d’embolisation artérielle ou veineuse, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3044 |
En raison du libellé des codes de facturation Onycectomie, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3046 |
En raison du libellé du code de facturation 15377, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3047 |
En raison du libellé du code de facturation 15379, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3048 |
En raison du libellé du code de facturation 15380, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3049 |
En raison du libellé du code de facturation 15703, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3050 |
En raison du libellé du code de facturation 15704, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3051 |
En raison du libellé du code de facturation 16008, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3052 |
En raison du libellé du code de facturation 16009, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3053 |
En raison du libellé du code de facturation 16010, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3054 |
En raison du libellé du code de facturation 16013, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3055 |
En raison du libellé du code de facturation 16014, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3056 |
En raison du libellé du code de facturation 16016, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3057 |
En raison du libellé du code de facturation 16021, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3061 |
Conformément à la Lettre d'entente A-90, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3062 |
En raison du libellé du code de facturation 16022, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3063 |
En raison du libellé du code de facturation 16024, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3064 |
En raison du libellé du code de facturation 16025, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3065 |
En raison du libellé du code de facturation 15411, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3066 |
En raison du libellé du code de facturation 15412, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3067 |
En raison du libellé du code de facturation 16028, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3068 |
En raison du libellé du code de facturation 15413, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3069 |
En raison du libellé du code de facturation 15414, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3070 |
En raison du libellé du code de facturation 15415, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3071 |
En raison du libellé du code de facturation 15416, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3072 |
En raison du libellé du code de facturation 15417, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3073 |
En raison du libellé du code de facturation 15418, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3074 |
En raison du libellé du code de facturation 15419, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3075 |
En raison du libellé du code de facturation 15420, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3076 |
En raison du libellé du code de facturation 15422, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3077 |
En raison du libellé du code de facturation 15423, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3078 |
En raison du libellé du code de facturation 15424, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3079 |
En raison du libellé du code de facturation 16029, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3080 |
En raison du libellé du code de facturation 03076, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Pour facturer le lavage intrathoracique lors d’une autre intervention, veuillez utiliser le code de supplément 03077. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3081 |
En raison du libellé du code de facturation 08441, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3082 |
En raison du libellé du code de facturation 08449, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3083 |
Conformément à l'article 4 des modalités particulières du tableau de rémunération mixte pour la santé publique et médecine préventive ou médecine du travail, le service facturé ne peut vous être payé parce que, selon nos informations, vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 3084 |
Conformément à la règle 10 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3085 |
En raison de la note au tableau des honoraires sous Angio-TDM, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Pour facturer une région supplémentaire à la même séance, veuillez utiliser le code 08441. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3086 |
En raison de la note au tableau des honoraires sous Angio-IRM, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Pour facturer une région supplémentaire à la même séance, veuillez utiliser le code 08449. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3087 |
En raison du libellé des codes de facturation 04786, 04787 et 04788, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec une chirurgie veineuse déjà payée. Pour facturer ce service lors d’une autre chirurgie veineuse, veuillez utiliser le code équivalent selon le nombre d’incisions entre 04790, 04791 et 04792. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3100 |
Le code facturé vous a déjà été payé. |
| 3117 |
Conformément à l'article 3.2 du protocole d'accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles accomplies par les médecins spécialistes en médecine d’urgence dans le cadre du Centre antipoison du Québec (CAPQ) ou du système d’évacuation aéromédicale au Québec (ÉVAQ) et la Lettre d'entente 156, le code facturé ne peut vous être payé parce que, selon nos informations, vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 3121 |
Conformément à la règle 8 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3124 |
Conformément à l'article 5 de la Lettre d'entente 132 concernant la garde en disponibilité en chirurgie générale dans certains centres hospitaliers, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3125 |
En raison de la note sous Tarification des visites - Ophtalmologie, le code facturé ne peut vous être payé parce que, selon nos informations, vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 3126 |
Conformément à la règle 11.2 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, le code 41008 ne peut être facturé en semaine entre 7 heures et 8 heures. |
| 3127 |
Conformément à la règle 8 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3137 |
Selon l'information obtenue du directeur des services professionnels et hospitaliers de votre établissement, le service facturé ne peut vous être payé car il appartient à un ou à d’autres médecins, selon le cas. |
| 3140 |
Conformément à la Lettre d’entente 168, le nombre maximum d’heures est atteint. Par conséquent, nous vous attribuons le nombre d’heures auxquelles vous avez droit. |
| 3141 |
En raison du libellé du code de facturation 15392, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3142 |
En raison du libellé du code de facturation 15394, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3143 |
En raison du libellé du code de facturation 15397, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3144 |
En raison du libellé du code de facturation 15401, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3145 |
En raison du libellé du code de facturation 15404, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3146 |
En raison du libellé du code de facturation 15538, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3147 |
En raison du libellé du code de facturation 15539, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3148 |
En raison du libellé du code de facturation 15541, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3149 |
En raison du libellé du code de facturation 15547, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3150 |
En raison du libellé du code de facturation 15549, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3151 |
En raison de la note sous le code de facturation 15792 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3152 |
Le service facturé a déjà été payé pour ce patient pour le même code OMIM ou le code OMIM est absent. |
| 3153 |
Le service facturé a déjà été payé pour ce patient avec le même code OMIM ou le code OMIM de l'acte en référence est absent. |
| 3154 |
Le code OMIM est absent. |
| 3155 |
Conformément à la Lettre d'entente 203, le code facturé ne peut être payé qu'à l'Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal. |
| 3156 |
Conformément à la règle 15.2 de l'Addendum 4 - Chirurgie, la durée maximale permise pour ce code de facturation est atteinte. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3157 |
Conformément à l'article 3.4 de l'annexe 38, la durée maximale permise pour ce code de facturation est atteinte. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3163 |
Conformément à la règle 15.2 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce service ne peut être facturé puisque l’heure de début se situe entre l’heure de début et l’heure de fin d’un autre service codifié 05917 déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3164 |
Conformément à l’article 5 de l’Annexe 41, le maximum de 40 unités par jour est dépassé selon votre facturation. |
| 3165 |
Conformément à l'article 3.3 de l'annexe 29, le maximum de forfaits de prise en charge de l'unité est dépassé pour cet établissement selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3170 |
Conformément à l'article 1 de l'Addendum 1 - Médecine, ce service ne peut vous être payé puisque les heures de début ou de fin du service prérequis ne sont pas indiquées ou que sa durée est inférieure au minimum requis. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3171 |
Conformément à la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce service ne peut vous être payé puisque les heures de début ou de fin du service prérequis ne sont pas indiquées ou que sa durée est inférieure au minimum requis. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3172 |
En raison du libellé du code de facturation, ce service ne peut vous être payé puisque les heures de début ou de fin du service prérequis ne sont pas indiquées ou que sa durée est inférieure au minimum requis. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3175 |
Conformément à l’article 3 de la Lettre d’entente no 102, pour être rémunéré pour ce service, vous devez exercer dans un contexte d'itinérance (remplacement, support ou pool de services). Si vous êtes admissible à la Lettre d’entente no 102, mais que vous êtes considéré comme un médecin établi, vous devez utiliser les codes de facturation de l’article 2. |
| 3182 |
Le service facturé a déjà été payé pour ce patient la même journée. |
| 3184 |
En raison de la note sous le code 09168 au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3186 |
Selon les renseignements fournis, vous ou votre mandataire admettez que le service n’a pas été rendu dans un contexte d’urgence tel que décrit à la règle 14.1 du préambule général. |
| 3187 |
Selon les renseignements fournis, vous ou votre mandataire avez admis que la facturation du service n’est pas conforme tel que décrit dans les dispositions de l’Entente. |
| 3188 |
Selon les renseignements fournis, le service n'a pas été rendu dans un contexte d'urgence tel que décrit à la règle 14.1 du préambule général. |
| 3189 |
Selon les renseignements fournis, la RAMQ constate que les pièces justificatives reçues ne permettent pas d’établir la conformité selon les dispositions de l’Entente. |
| 3190 |
Selon les renseignements fournis, la RAMQ constate que les pièces justificatives reçues sont illisibles et ne permettent pas d’établir la conformité selon la règle 14.1 du préambule général. |
| 3193 |
Conformément à l’annexe 24, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3201 |
Conformément à l’article 5.2 a) de l'annexe 25, le code de facturation utilisé est incohérent avec le lieu de dispensation du service facturé. Le lieu doit être situé dans un territoire isolé ou éloigné spécifié à l’annexe 19. Consultez la liste des codes et des tarifs de l’annexe 25 sur le site Web de la RAMQ. |
| 3202 |
Conformément à l’article 5.4 de l'annexe 25, le code de facturation utilisé est incohérent avec le lieu de dispensation du service facturé. Le lieu doit être situé dans un territoire isolé ou éloigné spécifié à l’annexe 19. Consultez la liste des codes et des tarifs de l’annexe 25 sur le site Web de la RAMQ. |
| 3203 |
Conformément à l’article 5.4 de l'annexe 25, le code de facturation utilisé est incohérent avec le lieu en référence du service facturé. L’établissement pris en charge doit être situé dans un territoire isolé ou éloigné spécifié à l’annexe 19. Consultez la liste des codes et des tarifs de l’annexe 25 sur le site Web de la RAMQ. |
| 3208 |
Conformément au paragraphe sous le titre Enregistrement prolongé: Rapport quotidien au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3209 |
En raison de la note sous le titre Enregistrement prolongé: Rapport quotidien au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3210 |
En raison de la note sous le code de facturation 20272 au tableau des honoraires, ce service ne peut être facturé puisqu’il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3211 |
Ce service pour un acte non tarifé a été analysé par les parties négociantes et il ne sera pas négocié. |
| 3212 |
Le code de facturation est incohérent soit avec le secteur du lieu de dispensation, soit parce que le patient n'est pas hospitalisé. |
| 3213 |
Conformément aux frais de déplacement et de séjour, le pourboire facturé relié à un déplacement en taxi dépasse le maximum du pourcentage accepté. L'excédent facturé est non remboursable. |
| 3214 |
En raison de la note sous Forfait pour Clinique de chimiothérapie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3218 |
Conformément à la Lettre d'entente no 161 C concernant la rémunération du médecin spécialiste qui rend des services en soins palliatifs, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3219 |
Conformément à la Lettre d'entente no 161 C concernant la rémunération du médecin spécialiste qui rend des services en soins palliatifs, le service facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3222 |
Conformément à la Lettre d'entente no 232 concernant les bris ponctuels de services médicaux spécialisés jugés essentiels dans certaines installations en pénurie d'effectifs, le service facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3231 |
L'élément de contexte utilisé est incohérent avec le secteur du lieu de dispensation où le service a été rendu ou avec l'heure de début du service indiquée. |
| 3232 |
L'élément de contexte utilisé est incohérent avec le secteur du lieu de dispensation où le service a été rendu. |
| 3243 |
En raison du libellé de la section Tomographie par ordinateur de l'onglet V – Radiologie diagnostique, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3244 |
En raison de la note sous Thorax de la section Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3245 |
En raison de la note sous Cœur de la section Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3246 |
En raison de la note sous Abdomen complet de la section Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3247 |
En raison de la note sous Thorax et abdomen complet de la section Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3248 |
En raison de la note sous Pelvis de la section Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3249 |
En raison de la note sous Abdomen complet et pelvis de la section Tomographie par ordinateur au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3256 |
Conformément à la Lettre d'entente 232 concernant les bris ponctuels de services médicaux spécialisés, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3257 |
Conformément à la Lettre d'entente 168 concernant la rémunération des médecins spécialistes en obstétrique-gynécologie du programme Ampro, le service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3258 |
En raison de la note sous le code de facturation 15798 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec ce code. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3259 |
Conformément à l'article 7.2 de l'annexe 25, le maximum de garde locale est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre professionnel. Suivant ce refus, si vous faites une demande de révision, vous devez y joindre une attestation de garde signée par le directeur des services professionnels, le chef de département ou de service. Cette attestation doit préciser le nom du médecin de garde, la journée, la discipline, le secteur d’activité et l’établissement. |
| 3260 |
Conformément à l'article 7.3 de l'annexe 25, le supplément de garde locale que vous avez facturé est incompatible avec un forfait de garde multi-établissements que vous ou un autre professionnel avez facturé. Suivant ce refus, si vous faites une demande de révision, vous devez y joindre une attestation de garde signée par le directeur des services professionnels, le chef de département ou de service. Cette attestation doit préciser le nom du médecin de garde, la journée, la discipline, le secteur d’activité et l’établissement. |
| 3261 |
Conformément à l'article 7.2 de l'annexe 25, le maximum de garde en support est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre professionnel. Suivant ce refus, si vous faites une demande de révision, vous devez y joindre une attestation de garde signée par le directeur des services professionnels, le chef de département ou de service. Cette attestation doit préciser le nom du médecin de garde, la journée, la discipline, le secteur d’activité et l’établissement. |
| 3262 |
Conformément à l'article 7.2 de l'annexe 25, le maximum de garde multi-établissements est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre professionnel. Suivant ce refus, si vous faites une demande de révision, vous devez y joindre une attestation de garde signée par le directeur des services professionnels, le chef de département ou de service. Cette attestation doit préciser le nom du médecin de garde, la journée, la discipline, le secteur d’activité et l’établissement. |
| 3263 |
En raison de la note sous le code de facturation 15854 ou 15855, la thérapie de communication ne peut être facturée, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3264 |
En raison du libellé du code de facturation 15426, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3265 |
En raison du libellé du code de facturation 15427, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3266 |
En raison du libellé du code de facturation 16031, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3267 |
En raison du libellé du code de facturation 15428, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3268 |
En raison du libellé du code de facturation 15429, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3269 |
En raison du libellé du code de facturation 16033, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3270 |
En raison du libellé du code de facturation 16034, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3271 |
En raison de la note sous le code de facturation 15351, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3272 |
En raison du libellé du code de facturation 16036, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3273 |
En raison du libellé du code de facturation 16038, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3274 |
En raison du libellé du code de facturation 16039, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3275 |
En raison du libellé du code de facturation 16040, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3276 |
En raison du libellé du code de facturation 15241, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3277 |
En raison du libellé du code de facturation 15497, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3278 |
En raison du libellé du code de facturation 15498, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3279 |
En raison du libellé du code de facturation 15499, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3280 |
En raison du libellé du code de facturation 15133, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3281 |
En raison du libellé du code de facturation 15500, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3282 |
En raison du libellé du code de facturation 15502, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3283 |
En raison du libellé du code de facturation 15242, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3284 |
En raison du libellé du code de facturation 15506, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3285 |
En raison du libellé du code de facturation 15748, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3286 |
En raison du libellé du code de facturation 15749, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3287 |
En raison du libellé du code de facturation 15176, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3288 |
En raison du libellé du code de facturation 15243, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3289 |
En raison du libellé du code de facturation 15507, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3290 |
En raison du libellé du code de facturation 15750, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3291 |
En raison du libellé du code de facturation 15751, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3292 |
En raison du libellé du code de facturation 15162, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3293 |
En raison du libellé du code de facturation 15245, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3294 |
En raison du libellé du code de facturation 15511, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3295 |
En raison du libellé du code de facturation 15163, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3296 |
En raison du libellé du code de facturation 15514, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3297 |
En raison du libellé du code de facturation 15393, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3298 |
En raison du libellé du code de facturation 15396, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3299 |
En raison du libellé du code de facturation 15400, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3300 |
En raison du libellé du code de facturation 15665, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3301 |
En raison du libellé du code de facturation 16047, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3302 |
En raison du libellé du code de facturation 16048, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3303 |
En raison du libellé du code de facturation 16049, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3304 |
En raison du libellé du code de facturation 16051, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3305 |
En raison du libellé du code de facturation 15436, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3306 |
En raison du libellé du code de facturation 15437, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3307 |
En raison du libellé du code de facturation 15716, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3308 |
En raison de la note sous le code de facturation 15553, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3309 |
En raison de la note sous le code de facturation 15522, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3310 |
En raison du libellé du code de facturation 15473, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3311 |
En raison du libellé du code de facturation 15466, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3312 |
Conformément à la règle 9 de l'Addendum 6, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. . |
| 3329 |
En raison du libellé du code de facturation 15526, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3330 |
En raison du libellé du code de facturation 15325, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3331 |
En raison du libellé du code de facturation 15328, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3332 |
En raison du libellé du code de facturation 15329, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3333 |
En raison du libellé du code de facturation 15330, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3334 |
En raison du libellé du code de facturation 15338, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3335 |
En raison du libellé du code de facturation 15345, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3336 |
En raison du libellé du code de facturation 15347, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3337 |
En raison de la note sous le code de facturation 09142, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3338 |
En raison du libellé du code de facturation 15187, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3339 |
En raison du libellé du code de facturation 15359, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3340 |
En raison de la note sous le code de facturation 09154, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3341 |
En raison du libellé du code de facturation 15695, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3342 |
En raison du libellé du code de facturation 15361, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3343 |
En raison de la note sous le code de facturation 09155, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3344 |
En raison de la note sous le code de facturation 15555, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3345 |
En raison de la note sous le code de facturation 15759, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3346 |
En raison de la note sous le code de facturation 15675, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3347 |
En raison du libellé du code de facturation 15285, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3348 |
En raison du libellé du code de facturation 15286, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3349 |
En raison du libellé du code de facturation 15469, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3350 |
En raison du libellé du code de facturation 15470, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3351 |
En raison du libellé du code de facturation 15287, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3352 |
En raison du libellé du code de facturation 15471, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3353 |
En raison du libellé du code de facturation 15288, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3354 |
En raison du libellé du code de facturation 15472, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3355 |
En raison du libellé du code de facturation 15289, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3356 |
En raison du libellé du code de facturation 15290, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3357 |
En raison du libellé du code de facturation 15291, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3358 |
En raison du libellé du code de facturation 15474, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3359 |
En raison du libellé du code de facturation 15476, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3360 |
En raison du libellé du code de facturation 15477, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3361 |
En raison du libellé du code de facturation 15479, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3362 |
En raison du libellé du code de facturation 15480, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3363 |
En raison du libellé du code de facturation 15293, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3364 |
En raison du libellé du code de facturation 15292, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3365 |
En raison du libellé du code de facturation 16112, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3366 |
En raison du libellé du code de facturation 16113, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3367 |
En raison du libellé du code de facturation 16118, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3368 |
En raison du libellé du code de facturation 16119, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3369 |
En raison du libellé du code de facturation 16120, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3370 |
En raison du libellé du code de facturation 16121, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3371 |
En raison du libellé du code de facturation 16126, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3372 |
En raison du libellé du code de facturation 16127, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3373 |
En raison du libellé du code de facturation 15758, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3374 |
En raison du libellé du code de facturation 15760, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3375 |
En raison du libellé du code de facturation 15718, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3376 |
En raison du libellé du code de facturation 15441, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3377 |
En raison du libellé du code de facturation 15719, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3378 |
En raison du libellé du code de facturation 15442, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3379 |
En raison du libellé du code de facturation 15443, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3380 |
En raison du libellé du code de facturation 15444, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3381 |
En raison du libellé du code de facturation 15445, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3382 |
En raison du libellé du code de facturation 15721, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3383 |
En raison du libellé du code de facturation 15447, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3384 |
En raison du libellé du code de facturation 15449, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3385 |
En raison du libellé du code de facturation 15451, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3386 |
En raison du libellé du code de facturation 15453, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3387 |
En raison du libellé du code de facturation 15455, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3388 |
En raison du libellé du code de facturation 16067, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3389 |
En raison du libellé du code de facturation 15134, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3390 |
En raison du libellé du code de facturation 15135, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3391 |
En raison du libellé du code de facturation 15136, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3392 |
En raison du libellé du code de facturation 15137, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3393 |
En raison du libellé du code de facturation 16073, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3394 |
En raison du libellé du code de facturation 16074, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3395 |
En raison du libellé du code de facturation 16075, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3396 |
En raison du libellé du code de facturation 15138, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3397 |
Conformément aux articles 4.1 e) et 4.1 g) de la Lettre d’entente no 221, le médecin spécialiste qui facture un per diem au cours d’une journée, doit utiliser l’élément de contexte « Service dispensé selon le mode de rémunération mixte – LE 221 » Voir les avis sous ces articles. |
| 3419 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, l'intervalle de 6 semaines entre le dernier traitement de dialyse et la dialyse initiale n'est pas respecté. |
| 3420 |
Conformément à l'article 7.2 de l'annexe 25, le maximum de garde en support est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre professionnel. Suivant ce refus, si vous faites une demande de révision, vous devez y joindre une attestation de garde signée par le directeur des services professionnels, le chef de département ou de service. Cette attestation doit préciser le nom du médecin de garde, la journée, la discipline, le secteur d’activité et l’établissement. |
| 3421 |
Conformément à l'article 7.2 de l'annexe 25, le maximum de garde locale est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre professionnel. Suivant ce refus, si vous faites une demande de révision, vous devez y joindre une attestation de garde signée par le directeur des services professionnels, le chef de département ou de service. Cette attestation doit préciser le nom du médecin de garde, la journée, la discipline, le secteur d’activité et l’établissement. |
| 3422 |
En raison du libellé des codes de facturation 15183 et 15184 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3423 |
En raison du libellé du code de facturation 04661 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3424 |
En raison du libellé du code de facturation 05393 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3425 |
En raison du libellé du code de facturation 05118 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3426 |
En raison du libellé du code de facturation 05062, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3427 |
En raison du libellé du code de facturation 07560 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3428 |
En raison du libellé du code de facturation 07561 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3429 |
En raison du libellé du code de facturation 07566 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3430 |
En raison du libellé du code de facturation 07567 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3431 |
En raison du libellé des codes de facturation 07677 et 07678 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3432 |
En raison du libellé du code de facturation 07791 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3433 |
En raison du libellé du code de facturation 07256 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3434 |
Conformément à la règle 9 de l’Addendum 8 - Anesthésiologie, ce supplément ne peut vous être payé considérant que vous agissiez à titre de médecin remplaçant. |
| 3435 |
Conformément à la règle 9 de l’Addendum 8 - Anesthésiologie, ce supplément ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé considérant que vous agissiez à titre de médecin remplaçant. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3437 |
Conformément à l'article 1.1.2 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3438 |
Conformément à l'article 1.1.2 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3439 |
Conformément à l'article 1.2.2 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3440 |
Conformément à l'article 1.2.1 b) de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3441 |
Conformément à l'annexe 42 concernant l'instauration de modalités de rémunération particulières aux médecins spécialistes répondants en psychiatrie, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu en référence non désigné. |
| 3442 |
Conformément à l'article 6 de l'annexe 45, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3460 |
Conformément à l'article 1.1.2 de la Lettre d'entente 233, le code facturé n'est permis que pour les installations avec 2 effectifs ou moins. |
| 3461 |
Conformément à l'article 3.2.5 de la Lettre d'entente 234, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3462 |
Conformément à l'article 3.3.1 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3463 |
Conformément à l'article 3.3.1 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3464 |
Conformément à l'article 3.3.2 de la Lettre d'entente 233, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3465 |
Conformément à l'article 3.3.2 de la Lettre d'entente 234, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3466 |
Conformément à l'article 1.2.1 c) de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3467 |
Conformément à l'article 4.1.2 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3468 |
Conformément à l'article 1.2.1 a) de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3469 |
Conformément à l'article 4.2.1 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3470 |
Conformément à l'article 4.2.1 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3471 |
Conformément à l'article 4.2.1 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3474 |
Conformément à l'article 1.3.1 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3475 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3476 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3477 |
Conformément à l'article 4.2.2 de la Lettre d'entente 234, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3478 |
Conformément à l'article 1.2.2 de la Lettre d'entente 233, le maximum est dépassé selon la facturation d'un autre médecin. Veuillez vous référer au code de facturation en référence. |
| 3479 |
Conformément à l'article 1.2.2 de la Lettre d'entente 234, le maximum est dépassé selon la facturation d'un autre médecin. Veuillez vous référer au code de facturation en référence. |
| 3480 |
Conformément à l'article 4.2.2 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3481 |
Conformément à l'article 5 de l'annexe 45, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3482 |
Conformément à l'article 1.3.1 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3483 |
Conformément à l'article 5 de l'annexe 45, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3484 |
Conformément à l'article 1.3.4 de la Lettre d'entente 233, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3485 |
Conformément à l'article 5.1 de la Lettre d'entente 233, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3486 |
Conformément à l'article 2.1 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3487 |
Conformément à l'article 5.1 de la Lettre d'entente 233, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3488 |
Conformément à l'article 1.3.4 de la Lettre d'entente 234, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3489 |
Conformément à l'article 5.1 de la Lettre d'entente 234, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3490 |
Conformément à l'article 2.2 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné ou pendant une période non autorisée. |
| 3491 |
Conformément à l'article 2.1 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3492 |
Conformément à l'article 2.2 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné ou pendant une période non autorisée. |
| 3493 |
Conformément à l'article 5.1 de la Lettre d'entente 234, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3494 |
Conformément à l'article 7.2 de la Lettre d'entente 233, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3495 |
Conformément à l'article 3.2.5 de la Lettre d'entente 233, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3496 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 233, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3497 |
Conformément à l'article 7.2 de la Lettre d'entente 234, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3498 |
Le code facturé ne peut vous être payé puisque cette installation est désignée pour la garde en disponibilité selon la Lettre d'entente 233. |
| 3499 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 234, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3500 |
Conformément à l'article 3.1.3 de la Lettre d'entente 234, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3501 |
Le code facturé ne peut vous être payé puisque cette installation est désignée pour la garde en disponibilité selon la Lettre d'entente 234. |
| 3502 |
Le code facturé ne peut vous être payé puisque cette installation est désignée pour la garde en disponibilité selon l'annexe 45. |
| 3503 |
Conformément à l'article 3.2.4 de la Lettre d'entente 233, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3504 |
Conformément à l'article 3.2.4 de la Lettre d'entente 234, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3505 |
Conformément à l'article 4 de la Lettre d'entente 234, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3508 |
Conformément à l'article 1.2.2 de la Lettre d'entente 233, le code facturé ne peut vous être payé puisque, selon nos informations, vous n'êtes pas le seul chirurgien en place dans cette installation. |
| 3509 |
Conformément à la règle 15.1 de l’Addendum 4 – Chirurgie, ces honoraires additionnels ne peuvent vous être payés puisqu'aucune chirurgie faisant l’objet d’une tarification en unités de base anesthésiologiques n'a été facturée selon votre facturation. |
| 3510 |
Conformément à la règle 15.1 de l’Addendum 4 – Chirurgie, ces honoraires additionnels ne peuvent vous être payés puisqu'aucune chirurgie faisant l’objet d’une tarification en unités de base anesthésiologiques n'a été facturée pour ce patient. |
| 3516 |
L'élément de contexte est incohérent avec le rôle. |
| 3520 |
Conformément à la règle 14 du préambule général, l’élément de contexte « Soins d’urgence selon la règle 14 du PG » ne peut pas être utilisé dans le secteur d’activité 35 - Clinique d’urgence puisque vous avez facturé un forfait de garde sur place aux urgences. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3522 |
L'élément de contexte utilisé est incohérent avec les codes de diagnostic. |
| 3532 |
Conformément à l'article 4.1 de l’annexe 10, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3533 |
Conformément à l'article 4.1 de l’annexe 27, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3534 |
Conformément à l'article 4.1 de l’annexe 28, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3535 |
Conformément aux annexes 10, 27 et 28, le service ne peut être facturé avec l'élément de contexte « Garde aux urgences » en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3537 |
L’élément de contexte « LE 238/241 - Médecin réaffecté dans un autre lieu que l’établissement auquel il est rattaché dans le cadre de la COVID-19 » peut seulement être utilisé dans le cadre de l'article 2.2 de la Lettre d'entente 238 ou de l'article 3 de la Lettre d'entente 241 et doit être accompagné de l’élément de contexte « LE 238/241 – Service rendu par un médecin réaffecté dans le cadre de la COVID-19 ». |
| 3538 |
Conformément à la Lettre d'entente 238, le code facturé ne peut être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise |
| 3539 |
Conformément à l'article 2.1 de la Lettre d'entente 238, le service facturé ne peut vous être payé car le lieu de dispensation n'est pas désigné. |
| 3540 |
Le type de lieu en référence est différent de "Lieu où le service est rendu par le professionnel". |
| 3546 |
En raison de la note sous la visite en lien avec la COVID-19, à l'article 4 de la Lettre d'entente 238 ou à l'article 6 de la Lettre d'entente 241, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin de la même spécialité. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3549 |
Le type de lieu en référence est différent de "Lieu où se trouve le patient (télémédecine)". |
| 3550 |
Ce numéro d’établissement peut seulement être utilisé dans le cadre de la télémédecine de l’article 9 de la Lettre d’entente 238 ou de l'article 13 de la Lettre d'entente 241. |
| 3551 |
Conformément à la règle 11 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3552 |
Conformément à l'article 5.3 de la Lettre d'entente 239, l'heure de début du service doit être entre 8 h et 24 h. |
| 3553 |
Conformément à l'article 5.3 de la Lettre d'entente 239, l'heure de fin du service doit être entre 8 h et 24 h. |
| 3554 |
L'heure de début du service doit être 0h, 8h, 16h ou 20h. |
| 3555 |
La durée du service doit être de 4 heures. |
| 3556 |
En raison du libellé du code de facturation, ce code ne peut être facturé parce que cet établissement n’est pas désigné pour la prise en charge de 3 unités selon l'article 3.3 de l'annexe 29. |
| 3557 |
Conformément à l'article 6.2 de la Lettre d’entente 239, ce service ne peut être facturé selon la facturation d’un autre médecin, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3558 |
Conformément à l'article 3.1 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3559 |
En raison du libellé du code de facturation, le code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3560 |
Conformément à l'article 6.3 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3561 |
Conformément à l'article 6.1 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3562 |
Conformément à l'article 5.2 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun médecin intensiviste n’a facturé de forfait de prise en charge d'une unité COVID-19 pour la même période dans le même établissement. |
| 3563 |
Conformément à l'article 5.3 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3564 |
Conformément à l'article 5.1 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3565 |
Conformément à l'article 5.2 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun médecin intensiviste n'a facturé de forfait de prise en charge d'une unité COVID-19 pour la même période dans le même établissement. |
| 3566 |
Conformément à l'article 5.3 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun médecin intensiviste n'a facturé de forfait de prise en charge d'une unité COVID-19 pour la même période dans le même établissement. |
| 3570 |
Conformément à l'article 4.1 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation |
| 3571 |
En raison du libellé du code de facturation 42169, le service ne peut vous être payé puisque moins de 12 services codifiés 42168 ont été facturés selon votre facturation. |
| 3572 |
En raison du libellé du code de facturation 42170, le service ne peut vous être payé puisque moins de 12 services codifiés 42169 ont été facturés selon votre facturation. |
| 3573 |
Conformément à l'article 5.1 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3574 |
En raison du libellé du code de facturation, ce code ne peut être facturé parce que cet établissement n’est pas désigné pour la prise en charge de 2 unités selon l'article 3.3 de l'annexe 29. |
| 3575 |
Conformément à l'article 5.6 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3578 |
Conformément à l’article 3.1 de la Lettre d’entente 239, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3579 |
Conformément à l’article 5.3 de la Lettre d’entente 239, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3580 |
Conformément à l’article 5.2 de la Lettre d’entente 239, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3581 |
Conformément à l’article 3.1 de la Lettre d’entente 239, le maximum de 12 heures par jour est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3582 |
Conformément à l’article 4.1 de la Lettre d’entente 239, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3583 |
Conformément à l'article 5.2 de la Lettre d'entente 239, la durée maximale permise pour ce code de facturation est atteinte. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3584 |
Conformément à l'article 5.3 de la Lettre d'entente 239, la durée maximale permise pour ce code de facturation est atteinte. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3588 |
En raison de l'article 9 de la Lettre d'entente 238 ou de l'article 13.5 de la Lettre d'entente 241, l'élément de contexte « Soins d'urgence selon la règle 14 du PG » n'est pas permis en télémédecine. |
| 3593 |
Conformément à l'article 6.3 de la Lettre d'entente 239, ce service ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3595 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, la valeur de mesure maximale permise pour ce code de facturation est atteinte. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3598 |
Conformément aux dispositions de la section Facturation hors province dans la rubrique Facturation de votre entente, vous devez utiliser votre numéro de professionnel hors Québec octroyé par la RAMQ pour facturer les services couverts rendus dans un lieu situé à l’extérieur du Québec. Si vous ne détenez pas de numéro hors Québec, vous devez utiliser le formulaire Réclamation hors province (2688) pour facturer ces services. |
| 3599 |
Vous devez utiliser votre numéro de professionnel au Québec pour facturer les services rendus dans un lieu de dispensation situé au Québec. |
| 3610 |
Conformément à la Lettre d'entente 122 concernant la garde en disponibilité en pénurie d'effectifs, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3611 |
Le moyen de communication utilisé pour effectuer la télémédecine doit être inscrit. |
| 3612 |
L’élément de contexte « Télémédecine par téléphone » peut seulement être utilisé dans le cadre de l'article 9 de la Lettre d'entente 238 ou de l'article 13 de la Lettre d'entente 241. Il doit être accompagné d’un des éléments de contexte indiquant le lieu à partir duquel la télémédecine a été effectuée. |
| 3613 |
L’élément de contexte « Télémédecine par visioconsultation » peut seulement être utilisé dans le cadre de l'article 9 de la Lettre d'entente 238 ou de l'article 13 de la Lettre d'entente 241. Il doit être accompagné d’un des éléments de contexte indiquant le lieu à partir duquel la télémédecine a été effectuée. |
| 3615 |
L'élément de contexte « LE 238 – Service rendu par un médecin infecté dans le cadre de la COVID-19 » doit être accompagné de l'élément de contexte « LE 238 – Télémédecine ailleurs qu'à partir d'un cabinet dans le cadre de la COVID-19 ». |
| 3616 |
L'élément de contexte « LE 238 – Service rendu par un médecin en isolement préventif dans le cadre de la COVID-19 » doit être accompagné de l'élément de contexte « LE 238 – Télémédecine ailleurs qu'à partir d'un cabinet dans le cadre de la COVID-19 ». |
| 3623 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code d’endoscopie gastro-entérologique diagnostique prérequis n'a été facturé. |
| 3638 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucune réduction mammaire n'a été facturée. |
| 3639 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun forfait pour chirurgie complexe n'a été facturé. |
| 3640 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente 2, le code facturé ne peut vous être payé en raison du centre de réadaptation non désigné |
| 3641 |
Conformément à l'article 1.5 de l'annexe 45, vous ne pouvez demander le remboursement de vos frais de déplacement puisqu’ils sont incompatibles avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3642 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, vous n'êtes pas considéré comme un consultant puisque vous êtes établi au lieu du déplacement. |
| 3643 |
Conformément aux dispositions générales concernant les frais de déplacement et de séjour, vous n'êtes pas considéré comme un consultant puisque vous êtes désigné comme médecin établi au lieu du déplacement selon la Lettre d'entente 102. |
| 3644 |
Ce service ne peut être facturé puisque vous avez déjà facturé du temps de déplacement. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3645 |
Conformément à l'article 2.3 de l'annexe 23 concernant les frais de déplacement et de séjour, le temps d'attente n'est pas permis pour le moyen de transport utilisé. |
| 3646 |
Conformément à l'article 2.3 de l'annexe 23 concernant les frais de déplacement et de séjour, le temps d'attente ne peut être supérieur à 1 heure. |
| 3647 |
Le remboursement du type de frais de déplacement et de séjour demandé n’est pas prévu à votre entente. |
| 3648 |
Le code de facturation est incohérent avec le type de ligne de frais de déplacement et de séjour inscrit. |
| 3650 |
Les éléments de contexte « Aller » et « Retour » ne peuvent être utilisés simultanément. |
| 3652 |
L'élément de contexte « Vol nolisé de 35 sièges et plus » est incohérent avec le moyen de transport utilisé. |
| 3657 |
En raison de la note sous la section Système cardiaque au tableau des honoraires, le code facturé ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucune chirurgie valvulaire n'a été facturée. |
| 3659 |
Conformément à l’article 5.1 de l’Annexe 29, le maximum est dépassé selon la facturation d’un autre médecin. Suivant ce refus, si vous faites une demande de révision, vous devez y joindre une attestation signée par le directeur des services professionnels de l’établissement précisant que vous étiez en charge de l’unité aux soins intensifs. Si plusieurs unités sont désignées, l’attestation devra préciser chacun des médecins en charge pour la journée. |
| 3669 |
Conformément à l'article 4.10 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3670 |
Conformément à l'article 5.1 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3671 |
Conformément à l'article 5.1 de l'annexe 29, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3672 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code d'angioplastie percutanée prérequis n'a été facturé. |
| 3673 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de coloscopie prérequis n'a été facturé. |
| 3674 |
Conformément à l'article 5.2 de l'annexe 29, vous ne pouvez demander la majoration pour des soins d’urgence selon la règle 14 du Préambule général dans l’unité de soins intensifs entre 7 h et 19 h puisque vous avez facturé un forfait de prise en charge d’une unité le même jour. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3675 |
Conformément à l’article 1 de la lettre d’entente 240, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3676 |
Conformément à l’article 3 de la lettre d’entente 240, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d’un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence |
| 3679 |
Conformément à l’article 4 de la lettre d’entente 122 concernant la rémunération du supplément de garde en disponibilité, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. Consultez la liste des établissements et disciplines sur le site Web de la Régie. |
| 3681 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucune première injection intra-abdominale à la même séance n'a été facturée. |
| 3682 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucune première injection intrapleurale à la même séance n'a été facturée. |
| 3683 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis de la section transplantation, n'a été facturé. |
| 3684 |
Conformément à l'article 5.2 de l'annexe 29, vous ne pouvez demander la majoration pour des soins d’urgence selon la règle 14 du Préambule général dans l’unité de soins intensifs entre 7 h et 19 h puisque vous avez facturé un forfait de prise en charge d’une unité le même jour. L’élément de contexte de soins d’urgence a donc été retiré de la ligne de facture afin de permettre le paiement du service rendu sans la majoration. |
| 3690 |
Conformément à l'article 2.1 de la Lettre d’entente 238 ou à l'article 4.7 de la Lettre d'entente 241, vous ne pouvez demander la majoration pour des soins d’urgence selon la règle 14 du Préambule général dans un centre médical spécialisé. |
| 3703 |
Conformément à l’article 5 de l’Annexe 41, le maximum de 40 unités par jour est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3704 |
Conformément à l'article 4 des modalités particulières du tableau de rémunération mixte pour la santé publique et médecine préventive ou médecine du travail, le service facturé ne peut vous être payé parce que, selon nos informations, vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 3705 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente 168, le nombre maximum d'heures par année civile est atteint. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3717 |
Le code de facturation a été modifié afin de correspondre aux renseignements fournis sur la facture. Selon l’article 5.2 de l’annexe 25, l’établissement n’est pas situé dans un territoire isolé ou éloigné de l’annexe 19. Les honoraires ont été ajustés en conséquence. |
| 3718 |
Le code de facturation a été modifié afin de correspondre aux renseignements fournis sur la facture. Selon l’article 5.4 de l’annexe 25, l’établissement qui prend en charge et celui qui est pris en charge ne sont pas situés dans un territoire isolé ou éloigné de l’annexe 19. Les honoraires ont été ajustés en conséquence. |
| 3726 |
Conformément à l'article 2.1 de la Lettre d'entente 238 ou à l'article 4.6 de la Lettre d'entente 241, cette visite de la section Hospitalisation facturée dans un centre médical spécialisé ne peut vous être payée puisque vous n’avez facturé aucune chirurgie. |
| 3727 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code du système nerveux prérequis n'a été facturé. |
| 3728 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis de la section appareil urinaire n'a été facturé. |
| 3729 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis de la section appareil génital mâle n'a été facturé. |
| 3730 |
En raison de la règle 30 du Préambule général et du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque le code de facturation prérequis a été facturé avec l’élément de contexte « Acte fait seul ». Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3732 |
Le code de facturation est incohérent avec l'élément de contexte. |
| 3733 |
En raison de la règle 27 du Préambule général et du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque le code de facturation prérequis a été facturé avec l’élément de contexte « Acte fait seul ». Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3735 |
Conformément à la règle 15.2 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3738 |
En raison du libellé du code de facturation 03194, ce service ne peut être facturé puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3741 |
En raison du libellé du code de facturation Prise en charge par l'anesthésiologiste, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3750 |
Conformément à l'article 13.1 de la Lettre d'entente 241, le patient et vous devez être présents sur le territoire québécois pour que vous puissiez rendre un service en télémédecine. |
| 3751 |
Conformément à l'article 4.3 de la Lettre d'entente 241, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3752 |
Vous devez inscrire l’élément de contexte « Webinaire – Le médecin a assisté en direct » ou « Webinaire – Le médecin a assisté en différé ». |
| 3754 |
Vous devez inscrire un des éléments de contexte parmi ceux indiquant si des heures d'activité de l'annexe 40 à la salle d'urgence ont été facturées ou non au cours de la période. |
| 3755 |
Vous devez inscrire un des éléments de contexte parmi ceux indiquant si des heures d'activité de l'annexe 40 ailleurs qu'à la salle d'urgence ont été facturées ou non au cours de la période. |
| 3756 |
Conformément à l'article 2.1 de la Lettre d'entente 241, la durée maximale permise pour la mesure est dépassée. |
| 3757 |
Conformément à l'article 4.2 de la Lettre d'entente 241, la durée maximale permise pour la mesure est dépassée. |
| 3758 |
Conformément à la Lettre d'entente 241, la durée maximale de 10 heures pour les mesures facturées au cours de la journée est dépassée. Veuillez modifier l'heure de fin afin de respecter le maximum permis. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3759 |
Conformément à la Lettre d'entente 241, la durée maximale de 12 heures pour les mesures facturées au cours de la journée est dépassée. Veuillez modifier l'heure de fin afin de respecter le maximum permis. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3760 |
En raison du libellé du code de facturation et de l'heure de début inscrite, ce code n'est pas payable puisque l'heure de fin est plus grande que 8 h. |
| 37 h.61 |
Le supplément ne peut excéder 0 h, sauf pour compléter une période de 60 minutes, et une autre période pour ce supplément pourrait être facturée pour compléter le temps travaillé. |
| 3762 |
L'élément de contexte « LE 241 – Service rendu par un médecin infecté dans le cadre de la COVID-19 » doit être accompagné de l'élément de contexte de la réaffectation ou de la télémédecine. |
| 3763 |
L'élément de contexte « LE 241 – Service rendu par un médecin faisant l’objet d’une mise en quarantaine dans le cadre de la COVID-19 » doit être accompagné de l'élément de contexte de la réaffectation ou de la télémédecine. |
| 3764 |
L’élément de contexte « Temps du service discontinu en télémédecine » peut seulement être utilisé dans le cadre de l'article 13 de la Lettre d'entente 241. Il doit être accompagné d’un des éléments de contexte indiquant le type de clientèle pour laquelle la télémédecine a été effectuée. |
| 3765 |
L'élément de contexte « LE 241 – Service rendu par une médecin enceinte dans le cadre de la COVID-19 » doit être accompagné de l'élément de contexte de la réaffectation ou de la télémédecine. |
| 3766 |
En raison du libellé du code de facturation, ce code n'est pas payable puisque l'heure de début n'est pas incluse dans la période permise. |
| 3767 |
La mesure doit se terminer à 8 h et une autre période pour cette mesure pourrait être facturée pour compléter le temps travaillé. |
| 3768 |
La mesure doit se terminer à 16 h et une autre période pour cette mesure pourrait être facturée pour compléter le temps travaillé. |
| 3769 |
La mesure doit se terminer à 0 h et une autre période pour cette mesure pourrait être facturée pour compléter le temps travaillé. |
| 3770 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un code de mesure prévu à la Lettre d'entente 241. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3771 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour que le code de webinaire de l'article 11.2 de la Lettre d'entente 241. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3772 |
Vous devez inscrire un des éléments de contexte parmi ceux indiquant si un demi per diem ou un per diem a été facturé ou non au cours de la période. |
| 3773 |
Vous devez inscrire un seul élément de contexte parmi ceux indiquant si des heures d'activité de l'annexe 40 ailleurs qu'à la salle d'urgence ont été facturées ou non au cours de la période. |
| 3774 |
Vous devez inscrire un seul élément de contexte parmi ceux indiquant si des heures d'activité de l'annexe 40 à la salle d'urgence ont été facturées ou non au cours de la période. |
| 3775 |
Vous devez inscrire un seul élément de contexte parmi ceux indiquant si un demi per diem ou un demi per diem a été facturé ou non au cours de la période. |
| 3776 |
Seul un médecin bénéficiant de la rémunération mixte peut utiliser cet élément de contexte pendant les périodes soumises à celle-ci. |
| 3777 |
Seul un médecin bénéficiant de la rémunération mixte peut utiliser cet élément de contexte. |
| 3778 |
Conformément à la Lettre d'entente 241, cette mesure ne peut vous être payée puisque vous avez facturé une autre mesure au cours de la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3779 |
Conformément à l'article 11.2 de la Lettre d'entente 241, un maximum d'une heure par semaine est permis pour la participation à un webinaire. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3780 |
Conformément à l'annexe de la Lettre d'entente 241, ce service ne peut être facturé au cours de la journée où vous avez facturé une mesure. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3781 |
Conformément à l'annexe de la Lettre d'entente 241, ce service ne peut être facturé au cours de la période où vous avez facturé une mesure. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3782 |
Conformément à l'annexe de la Lettre d'entente 241, cette mesure ne peut être facturée puisque vous n'avez rendu aucun service dans le même lieu au cours de cette période. |
| 3783 |
Conformément à l'article 3.2 de la Lettre d'entente 241, la durée maximale permise pour la mesure est dépassée. |
| 3784 |
Conformément à l'annexe de la Lettre d'entente 241, cette mesure ne peut être facturée puisque vous n'avez rendu aucun service dans un lieu de pratique inhabituel au cours de cette période. |
| 3785 |
La mesure doit se terminer à 7 h et une autre période pour cette mesure pourrait être facturée pour compléter le temps travaillé. |
| 3786 |
Conformément à l'annexe de la Lettre d'entente 241, une mesure ne peut être facturée lorsqu'un demi per diem ou un per diem de l'annexe 38 a été facturé sans service médical admissible. |
| 3787 |
Conformément à l'annexe de la Lettre d'entente 241, une mesure ne peut être facturée lorsqu'un montant forfaitaire de l'annexe 40 a été facturé sans service médical admissible. |
| 3788 |
Conformément à l'article 11.3 de la Lettre d'entente 241, ce service ne peut être facturé puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3789 |
Conformément à l'article 2.2 de la Lettre d'entente 241, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3790 |
Conformément à l'article 2.2 de la Lettre d'entente 241, ce code ne peut vous être payé puisque vous n'avez droit à aucun montant pour la mesure dans les lieux de pratique inhabituels au cours de la journée. |
| 3791 |
Conformément à l'article 3.2 de la Lettre d'entente 241, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3792 |
Conformément à l'article 3.2 de la Lettre d'entente 241, ce code ne peut vous être payé puisque vous n'avez droit à aucun montant pour la mesure de réaffectation au cours de la journée. |
| 3793 |
Conformément à l'article 4.3 de la Lettre d'entente 241, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3794 |
Conformément à l'article 4.3 de la Lettre d'entente 241, ce code ne peut vous être payé puisque vous n'avez droit à aucun montant pour la mesure de maintien au cours de la journée. |
| 3795 |
Conformément aux articles 2.1, 3.2 et 4.2 de la Lettre d'entente 241, la première période de mesure facturée au cours d'une journée doit être d'au moins 60 minutes continues. |
| 3796 |
La mesure doit se terminer à 17h et une autre période pour cette mesure pourrait être facturée pour compléter le temps travaillé. |
| 3797 |
Si un lieu en référence est nécessaire, le type de lieu en référence doit être différent de « Lieu où le service est rendu par le professionnel » puisque le service est considéré comme étant rendu dans l’établissement auquel vous êtes rattaché. |
| 3798 |
Conformément à la Lettre d'entente 241, ce supplément ne peut vous être payée puisque vous avez facturé un autre supplément au cours de la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3799 |
En raison du libellé du code de facturation, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 3800 |
Conformément à la règle 6.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3801 |
Conformément à l'article 1. i) de la Lettre d'entente 133, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3802 |
Conformément à l'article 1. i) de la Lettre d'entente 133, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3803 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente 133, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3804 |
Si un lieu en référence est nécessaire, le type de lieu en référence doit être différent de « Lieu où se trouve le patient (télémédecine) » puisque le service est considéré comme étant rendu dans l’établissement auquel vous êtes rattaché. |
| 3811 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de forfait pour chirurgie complexe en chirurgie plastique prérequis n'a été facturé. |
| 3812 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code d'assistance chirurgicale pour chirurgie plastique complexe prérequis n'a été facturé. |
| 3813 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de chirurgie de l’arythmie prérequis n'a été facturé. |
| 3814 |
En raison de la note sous le code de facturation 07107, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 3816 |
Conformément au dernier paragraphe de l’annexe de la Lettre d’entente 241, cette mesure ne peut être facturée puisqu’elle ne s’applique pas pendant l’horaire de garde. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3822 |
Conformément au dernier paragraphe de l’annexe de la Lettre d’entente 241, cette mesure ne peut être facturée puisqu’elle ne s’applique pas pendant l’horaire de garde. L’heure de fin ne peut dépasser 17h. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3823 |
Conformément au dernier paragraphe de l’annexe de la Lettre d’entente 241, cette mesure ne peut être facturée puisqu’elle ne s’applique pas pendant l’horaire de garde. L’heure de début ne peut précéder 7h. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3824 |
Conformément au dernier paragraphe de l’annexe de la Lettre d’entente 241, cette mesure ne peut être facturée puisqu’elle ne s’applique pas pendant l’horaire de garde. L’heure de fin ne peut dépasser 7h. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3827 |
Pour cette mesure, l'ajustement pour atteindre un équivalent horaire moyen de 211 $, pour l’ensemble des heures travaillées et complétées au cours de la journée, vous sera versé sur la ligne de facture de la dernière période de la journée, s'il y a lieu. |
| 3828 |
Un nouveau calcul est effectué pour déterminer le montant d'ajustement prévu à l'annexe de la Lettre d'entente 241, selon votre facturation. Le détail du calcul est disponible dans l'explication de calcul. |
| 3829 |
La somme des montants de rémunération mixte payés dans le cadre des annexes 38 ou 40 au cours des autres périodes de la mesure, selon les éléments de contexte inscrits, a été effectuée. |
| 3830 |
La somme de la durée des autres périodes facturées pour la mesure au cours de la journée a été effectuée. |
| 3831 |
La somme des montants payés pour les services rendus au cours de la période de la mesure et qui y sont inclus a été effectuée. |
| 3832 |
La somme des montants payés pour les services rendus au cours des autres périodes de la mesure et qui y sont inclus a été effectuée. |
| 3833 |
Vous ne pouvez pas indiquer avoir facturé un demi per diem au cours de cette période puisque vous avez déjà indiqué avoir facturé 2 demi per diem au cours de 2 autres périodes. Veuillez modifier les éléments de contexte inscrits pour chacune des périodes de mesure en fonction de ce qui a été facturé respectivement au cours de chacune. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3834 |
Vous ne pouvez pas indiquer avoir facturé un demi per diem au cours de cette période puisque vous avez déjà indiqué avoir facturé un per diem au cours d’une autre période. Veuillez modifier les éléments de contexte inscrits pour chacune des périodes de mesure en fonction de ce qui a été facturé respectivement au cours de chacune. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3835 |
Vous ne pouvez pas indiquer avoir facturé un per diem au cours de cette période puisque vous avez déjà indiqué avoir facturé un per diem ou un demi per diem au cours d’une autre période. Veuillez modifier les éléments de contexte inscrits pour chacune des périodes de mesure en fonction de ce qui a été facturé respectivement au cours de chacune. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3837 |
Ce forfait de garde est refusé ou modifié à la suite de l'information obtenue de l’établissement ou présente sur la liste de garde. |
| 3839 |
Ce numéro d'établissement peut seulement être utilisé par un professionnel détenant un contrat au mode de rémunération mixte dans l'établissement auquel il est rattaché. |
| 3840 |
Un lieu en référence de type "Lieu où se trouve le patient (télémédecine)" doit être inscrit. Ce lieu doit être l'établissement auquel le professionnel est rattaché et dans lequel il détient un contrat au mode de rémunération mixte. |
| 3841 |
Ce numéro d’établissement peut seulement être utilisé dans le cadre de l'article 13 de la Lettre d'entente 241 par un professionnel au mode de rémunération mixte dans l'établissement auquel il est rattaché lorsqu'il rend des services en télémédecine auprès de la clientèle hospitalière ambulatoire depuis l'extérieur d'un établissement du réseau de la santé ou d'un cabinet . |
| 3842 |
Ce numéro d'établissement ne peut pas être utilisé avec l'élément de contexte "LE 241 - Service rendu par un médecin infecté dans le cadre de la COVID-19". |
| 3843 |
Ce numéro d'établissement ne peut pas être utilisé avec l'élément de contexte "LE 241 - Service rendu par un médecin faisant l'objet d'une mise en quarantaine dans le cadre de la COVID-19". |
| 3844 |
Ce numéro d'établissement ne peut pas être utilisé avec l'élément de contexte "LE 241 - Service rendu par une médecin enceinte dans le cadre de la COVID-19". |
| 3854 |
Conformément à la règle 15.2 de l'Addendum 4 - Chirurgie, l'heure de début du service doit être entre 17h et 19h. |
| 3855 |
Conformément à l'article 3.4 de l'annexe 38 - Rémunération mixte, l'heure de début du service doit être entre 17h et 21h. |
| 3866 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente 168, le nombre maximum d'heures par année civile est atteint. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3871 |
En raison du libellé du code de facturation 04036, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis de la section cœur et péricarde n'a été facturé. |
| 3872 |
En raison du libellé du code de facturation 04039, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis de la section thoracique chirurgie ouverte, toute technique, n'a été facturé. |
| 3873 |
En raison du libellé du code de facturation 07127, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis de la section oreille interne n'a été facturé. |
| 3874 |
Consécutivement à la mise à jour de votre dossier vous permettant de facturer rétroactivement une modalité spécifique de votre entente. |
| 3875 |
À la date du service, vous ne pouvez plus réclamer ce code de facturation consécutivement à la mise à jour de votre dossier. |
| 3876 |
Conformément à l'article 4.1 du Protocole d'accord relatif à la rémunération des médecins spécialistes assurant une couverture provinciale dans certains secteurs COVID-19, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3877 |
Conformément à l'article 3 de la LE 242, concernant la rémunération d'un supplément de garde en support en médecine d'urgence COVID-19, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 3878 |
Conformément à l'article 4.1 du Protocole d'accord relatif à la rémunération des médecins spécialistes assurant une couverture provinciale dans certains secteurs COVID-19, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 3879 |
Conformément à l'article 3, 2e paragraphe, de la LE 242, concernant la rémunération d'un supplément de garde en support en médecine d'urgence COVID-19, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3880 |
Conformément à l'article 3, 3e paragraphe, de la LE 242, concernant la rémunération d'un supplément de garde en support en médecine d'urgence COVID-19, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3881 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 15798 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3882 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, ce code est incompatible avec le code de facturation 15792 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3885 |
Le code de facturation a été modifié à la suite de l'information obtenue du Ministère de la santé et des services sociaux |
| 3886 |
L'élément de contexte « Exercice de relecture d'examens » ne peut être utilisé parce que vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 3887 |
Conformément à l'article 4 de la Lettre d'entente A-94, ce service ne peut être facturé puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé dans une autre de vos spécialités. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3888 |
L'élément de contexte « Service rendu en tant que cardiologue » ne peut être utilisé car son usage est réservé à un autre professionnel. |
| 3890 |
En raison du libellé du code de facturation 42194, le service ne peut vous être payé puisque moins de 12 services codifiés 42193 ont été facturés selon votre facturation. |
| 3891 |
En raison du libellé du code de facturation 42199, le service ne peut vous être payé puisque moins de 12 services codifiés 42194 ont été facturés selon votre facturation. |
| 3892 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis des sections Œsophage, Estomac, Intestin, Appendice, Rectum, Anus, Foie, Voies biliaires, Pancréas ou Abdomen, péritoine et épiploon, n'a été facturé. |
| 3893 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis de la section Sinus, n'a été facturé. |
| 3894 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis de la section Thrombo-endartérectomie et/ou angioplastie ouverte et/ou pontage, n'a été facturé. |
| 3895 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis de la section Crâne et encéphale, n'a été facturé. |
| 3909 |
L'élément de contexte « Aucun per diem ou demi per diem de l’Annexe 38 facturé au cours de la période » a été retiré puisqu'il doit seulement être utilisé pendant les périodes soumises à la rémunération mixte. |
| 3916 |
En raison du libellé du code de facturation 15501, ce service ne peut être facturé puisqu'il n'est pas un procédé diagnostique et thérapeutique. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3918 |
Le nombre d’heures d’activité de l’Annexe 40 déclaré selon les éléments de contexte inscrits dépasse le nombre d'heures de la période. |
| 3919 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un forfait de prise en charge d'une unité de l'annexe 29. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3923 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque la chirurgie principale n'a pas été facturée pour ce patient. |
| 3926 |
Cette visite de contrôle ne peut vous être payée puisque vous avez facturé une autre visite de contrôle à la même heure. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3936 |
En raison du libellé du code de facturation 06005, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3937 |
En raison du libellé du code de facturation 06006, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3938 |
En raison du libellé du code de facturation 06008, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3939 |
En raison du libellé du code de facturation 06015, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3940 |
En raison du libellé du code de facturation 06016, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3941 |
En raison du libellé du code de facturation 06029, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3942 |
En raison du libellé du code de facturation 06044, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3943 |
En raison du libellé du code de facturation 06217, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3946 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec une chirurgie que vous avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3960 |
Consécutivement à l’avis de réclamation du 17 mars 2021. |
| 3961 |
En raison de la deuxième note sous le code de facturation 60707 au tableau des honoraires, le code de facturation 60706 est payé à 50% puisque le code de facturation 08383 a été facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3962 |
Conformément à la règle d'application no 38, ce code est incompatible avec la visite en lien avec le suivi ou le traitement par injection intravitréenne que vous ou un autre médecin avez facturé au cours des douze derniers mois. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3964 |
Consécutivement aux ajustements prévus selon l'entente intervenue avec la Régie. |
| 3968 |
Conformément au Protocole d'accord relatif à la rémunération des médecins spécialistes participant au conseil numérique, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3969 |
Conformément à l'article 4.1 de l'annexe 42, ce service ne peut vous être payé, puisque les heures de début ou de fin du service prérequis ne sont pas indiquées ou que sa durée est inférieure au minimum requis. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3970 |
Conformément à l'article 4.1 de l'annexe 42, la durée maximale de 7 heures pour les forfaits d'activité de soutien facturés au cours de la journée est dépassée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3981 |
Conformément à la règle 17.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, selon votre facturation ou celle d’un autre médecin de même spécialité, ce service ne peut être facturé puisqu’il est incompatible avec un forfait pour chirurgie complexe déjà payé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3982 |
Conformément à la règle 17.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce service ne peut être facturé puisqu’il est incompatible avec un forfait pour chirurgie complexe déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3983 |
Conformément à l’article 3 de la Lettre d’entente 208, selon votre facturation ou celle d’un autre médecin, le maximum est dépassé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3984 |
Conformément à l'article 5 de la Lettre d'entente 208, ce service ne peut être facturé puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3985 |
Conformément à l'article 5 de la Lettre d'entente 208, ce service ne peut être facturé puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3986 |
En raison de la note sous Imagerie ophtalmique au tableau des honoraires, le code 20099 et les codes de facturation de la Lettre d'entente 183 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date sont incompatibles. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3987 |
Conformément à la règle 2.2 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, la visite simple et la visite élaborée que vous ou un autre médecin avez facturée lors d'un même séjour à la salle d'urgence sont incompatibles. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3989 |
Conformément à la règle d'application 9 - Obstétrique-gynécologie, le code facturé ne peut vous être payé puisque le lieu de dispensation n'est pas un établissement désigné. |
| 3990 |
La somme des montants payés pour les services rendus au cours de la période de la mesure et qui y sont inclus a été effectuée, toutefois aucun service inclus n'a été payé. |
| 3991 |
Conformément à la règle 14.4 du Préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation puisqu’un seul code d’honoraires minimums peut être facturé par déplacement pour couvrir l’ensemble des urgences répondues lors de celui-ci. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3992 |
Conformément à la règle 14.4 du Préambule général ou à la règle 4.3 du Préambule général du Manuel SLE, ce service ne peut être facturé puisqu'il est incompatible avec les honoraires minimums qui vous ont déjà été payés. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3997 |
Conformément à l'information présente à la section Angioradiologie des onglets V ou H - Radiologie, le code facturé ne peut vous être payé, puisque vous ne détenez pas de privilèges de pratique en angioradiologie d'intervention cérébrale et spinale. |
| 3998 |
Conformément à la Règle d'application 37, le service facturé est payé à 50 % puisque vous avez apporté votre contribution pour la réalisation de cette intervention. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 3999 |
La somme des montants payés pour les services rendus au cours de la journée dans le même lieu et qui sont inclus dans la mesure a été effectuée. |
| 4000 |
La somme des montants payés pour les services rendus au cours de la journée dans le même lieu et qui sont inclus dans la mesure a été effectuée, toutefois aucun service inclus n'a été payé. |
| 4003 |
Le code de facturation qui avait été refusé précédemment vous est payé conformément à l’ajout d’une garde locale pour la discipline et le secteur d’activité que vous avez facturé |
| 4004 |
Conformément à l'article 4.1 de la Lettre d'entente 246 concernant la couverture des soins psychiatriques au CISSS des Îles-de-la-Madeleine pour la clientèle adulte et pédopsychiatrique, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 4005 |
Conformément à la règle d'application n°38, le maximum d'une visite en lien avec le suivi ou le traitement par injection intravitréenne est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4006 |
Conformément à la règle d'application n°38, ce code est incompatible avec le traitement par injection intravitréenne ou l'examen de tomographie optique que vous ou un autre médecin avez facturé au cours des quatre derniers mois. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4007 |
Conformément à la règle d'application n°38, ce code est incompatible avec le traitement par injection intravitréenne ou l'examen de tomographie optique que vous avez facturé au cours de la même journée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4008 |
En raison de la note sous le code de facturation 00767 au tableau des honoraires, ce service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu’il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4010 |
Conformément au 2ème paragraphe de la règle 5.6 du préambule général, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4013 |
En raison de la note sous le code de facturation 08384, le code ne peut être payé selon votre facturation ou celle d’un autre médecin. Lorsqu'une bronchoscopie est effectuée à la même séance qu'une échographie endobronchique, les deux suppléments ne peuvent être payés. Veuillez consulter les codes de facturation en référence. |
| 4014 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, un seul supplément est payable selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4015 |
Conformément à la règle 3.3 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4016 |
Conformément à la règle 3.4 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4017 |
Conformément à la règle 3.5 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4018 |
En raison du libellé du code de facturation 16133 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans le forfait quotidien que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4019 |
En raison du libellé du code de facturation 16135 au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans le forfait quotidien que vous avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4020 |
En raison du libellé du code de facturation 15239, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation, |
| 4021 |
En raison de la règle 4.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, l'heure de début de la visite est requise lorsque celle-ci est facturée le même jour qu'une thérapie psychiatrique. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4022 |
En raison de la règle 4.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, l'heure de début de la thérapie psychiatrique est requise lorsque celle-ci est facturée le même jour qu'une visite. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4023 |
Conformément à la règle 2.3 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4024 |
Conformément à la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon la facturation d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4025 |
Conformément à la règle 5.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4026 |
Conformément à la règle 5.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4027 |
Conformément à la règle 6.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, ce code ne peut vous être payé, puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 4028 |
En raison de la note sous le code de facturation 06412 au tableau des honoraires, le code 00320 ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4029 |
Conformément à la règle 28.1 du Préambule général, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4030 |
Conformément aux règles 28.1 et 28.3 du Préambule général, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4031 |
Conformément aux règles 28.1 et 28.2 du Préambule général, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4032 |
Conformément à la règle 7 du Préambule général du Manuel des services de laboratoire en établissement, ce code ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4033 |
Conformément au 3e paragraphe de l'article 16.1 de la Lettre d'entente 241, ce code n'est pas payable puisque l'heure de début n'est pas incluse dans la période permise. |
| 4034 |
Conformément au 3e paragraphe de l'article 16.1 de la Lettre d'entente 241, ce code n'est pas payable puisque l'heure de fin n'est pas incluse dans la période permise. |
| 4035 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un demi-per diem de l'article 16.1 de la Lettre d'entente 241. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4036 |
Conformément au 2e paragraphe de l’article 16.1 de la Lettre d’entente 241, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas de contrat au mode de rémunération mixte dans cet établissement. |
| 4037 |
Conformément à la Lettre d'entente 241, ce demi-per diem ne peut vous être payé puisque vous avez facturé un autre demi-per diem au cours de la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4038 |
Conformément au 3e paragraphe de l'article 16.2 de la Lettre d'entente 241, cette mesure ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incompatible avec un demi-per diem déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4039 |
Conformément au 1er paragraphe de l'article 16.2 de la Lettre d'entente 241, ce service ne peut vous être payé puisque vous avez facturé une activité médicale effectuée dans le cadre du rattrapage au cours de la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4040 |
Conformément au 2e paragraphe de l’article 4.1 de l'annexe 42, ce demi-per diem ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4041 |
Conformément au 3e paragraphe de l'article 16.2 de la Lettre d'entente 241, cette mesure ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incompatible avec une ou plusieurs activités médicales effectuées dans le cadre du rattrapage déjà payées. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4042 |
Conformément au 3e paragraphe de l'article 16.2 de la Lettre d'entente 241, ce service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec une activité médicale effectuée dans le cadre du rattrapage déjà payée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4043 |
Conformément au 3e paragraphe de l'article 16.1 de la Lettre d'entente 241, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4044 |
Conformément au 2e paragraphe de l'article 16.2 de la Lettre d'entente 241, ce demi-per diem ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un supplément de garde déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4050 |
Conformément à la Règle d'application 19.5, le service facturé est payé à 75 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4051 |
Conformément à la Règle d'application 19.6, le service facturé est payé à 75 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4054 |
Conformément à l'article 4 d'Électroencéphalographie à l'onglet C - Procédés diagnostiques et thérapeutiques, le service facturé est payé à 100 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4055 |
Conformément à la Règle d'application 19.1, le service facturé est payé à 50% puisque vous avez facturé une consultation en clinique externe au cours de la même journée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4056 |
Conformément à la Règle d'application 19.1, le service facturé est payé à 50 % puisque vous avez facturé une consultation en clinique externe le même jour. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4057 |
Conformément à la règle 4 de l'Addendum 8 - Ultrasonographie, le service facturé est payé à 50 % puisqu’une échographie abdominale supérieure a été facturée au cours de la même journée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4058 |
Conformément à la règle 8.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie, le service facturé est payé à 75 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une autre chirurgie de l'appareil visuel au cours de la journée lors d'une séance différente. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4059 |
Conformément au Plafonnement d'activités 39 en pédiatrie, la visite facturée est payée à 20 % puisque vous avez facturé plus de 80 visites de contrôle en hospitalisation pour la période allant de 7 h à 7 h. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4060 |
Conformément à l’article 7.2 de l’Addendum 3 - Biochimie médicale, le service facturé est payé à 50 % puisque vous avez facturé au cours de la même journée le code de facturation 09735. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4061 |
Conformément à l’article 4 de la Lettre d’entente 171-A, le service facturé est payé à 50 % puisque vous avez facturé un supplément d'assignation pour un autre territoire au cours de la même journée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4062 |
Conformément à la règle 3.3 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique, le service facturé est payé à 90 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une chirurgie orthopédique au niveau de la colonne vertébrale comportant une approche postérieure à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4063 |
Conformément à la règle 3.3 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique, le service facturé est payé à 90 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une chirurgie orthopédique au niveau de la colonne vertébrale comportant une approche antérieure à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4064 |
En raison de la note sous le titre de l'onglet J - Système cardiaque, le code facturé est payé à 90 % puisque vous ou un médecin de même spécialité avez facturé un pontage coronarien ou une chirurgie aortique à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4065 |
En raison de la note sous le titre de l'onglet J - Système cardiaque, le code facturé est payé à 90 % puisque vous ou un médecin de même spécialité avez facturé une chirurgie valvulaire ou un pontage coronarien à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4066 |
L’élément mesurable "Durée de la session" a été retiré puisque la valeur de mesure inscrite, soit 0 minute, était incohérente avec la durée calculée selon les heures de début et de fin inscrites. |
| 4069 |
En raison du libellé du code de facturation 08700, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4070 |
En raison de la note sous le code de facturation 08703 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4071 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un PDT de la section Oxygénation extracorporelle. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4072 |
En raison de la 2e note sous le code de facturation 00856, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4073 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut être facturé au cours de la même période qu’un autre PDT de la section Oxygénation extracorporelle que vous ou un autre médecin avez facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4074 |
En raison de la nature des actes sous Oxygénation extracorporelle à l'onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques, ce service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4075 |
En raison de la note sous le code de facturation 00803, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d’un autre médecin, l’installation et la mise en fonction du support extracorporel n'a pas été facturée pour ce patient. |
| 4076 |
En raison de la 2e note sous le code de facturation 00803, celui-ci ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4079 |
Conformément à l'article 6 de l'annexe 29, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4080 |
En raison des règles du Préambule général concernant les visites, les procédés et les chirurgies faits seuls et du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque le code de facturation prérequis a été facturé avec l’élément de contexte « Acte fait seul ». Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4085 |
Conformément au 4e paragraphe de l’article 16.1 de la Lettre d’entente 241, ce service ne peut vous être payé puisqu’il doit être facturé avec l’élément de contexte « Facturation d'un demi-per diem de la LE 241 au cours de la journée ». Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4086 |
Conformément à l'article 6 de l'annexe 29, ce service ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4095 |
Conformément à l’annexe 24, le code facturé ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4096 |
En raison de la note sous le code de facturation 04513 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4097 |
En raison du paragraphe sous Oxygénation extracorporelle à l'onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques, ce service ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4099 |
À la suite de l’adoption de la Lettre d’entente 244 et comme mentionné dans l’infolettre 145 du 29 septembre 2021, l’élément de contexte de soins d’urgence a été remis sur la ligne de facture afin de vous redonner la majoration pour des soins d’urgence dans l’unité de soins intensifs entre 7 h et 19 h selon la règle 14 du Préambule général. |
| 4100 |
Conformément à l'article 4 de la Lettre d'entente 241, ce service ne peut être facturé au cours de la période où vous avez facturé une mesure de maintien dans un autre lieu. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4101 |
À la suite de l'adoption de la Lettre d'entente 244 et comme mentionné dans l'infolettre 145 du 29 septembre 2021, le code de facturation 00900 a été modifié pour le code de facturation 00929 puisqu'il a été facturé entre 7 h et 19 h la fin de semaine ou un jour férié. |
| 4102 |
Conformément à la Règle d'application 39 – Pneumologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4104 |
Conformément au Manuel de tarification - Tarification des visites/Divers, le nombre maximum d'heures par année civile est atteint. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4108 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 238, ce service ne peut être facturé puisqu'il est incompatible avec la rémunération spécifique à la pandémie de COVID-19 que vous avez reçue. |
| 4111 |
En raison de la note sous le code de facturation 06483, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4112 |
En raison de la note sous le code de facturation 06489, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4113 |
En raison de la note sous le code de facturation 06492, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4114 |
Conformément à l'article 1 de l'Addendum 1 - Médecine, ce service ne peut vous être payé puisque son heure de début ou son heure de fin n'est pas la même que celle du service prérequis. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4115 |
Conformément à la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce service ne peut vous être payé puisque son heure de début ou son heure de fin n'est pas la même que celle du service prérequis. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4116 |
Conformément aux dispositions prévues en matière de procréation assistée, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas l'autorisation requise dans ce lieu de dispensation. |
| 4119 |
En raison du libellé du code de facturation 20202, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4120 |
En raison du libellé du code de facturation 20203, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4121 |
En raison du libellé du code de facturation 20204, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4122 |
En raison du libellé des codes de facturation 15698 et 15701, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4124 |
En raison du libellé du code de facturation 08554, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4126 |
Conformément à la règle 9 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce PDT pré-chirurgical ne peut vous être payé considérant que vous agissiez à titre de médecin remplaçant. |
| 4127 |
Conformément à la règle 9 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce PDT pré-chirurgical ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé considérant que vous agissiez à titre de médecin remplaçant. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4128 |
En raison de la note sous le code 00627 - Méatoscopie au tableau des honoraires, celui-ci ne peut être facturé puisqu'il est incompatible avec un service pour lequel une anesthésie a été facturée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4129 |
Conformément aux dispositions prévues en matière de procréation assistée, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4130 |
Conformément aux dispositions prévues en matière de procréation assistée, le code de facturation ne peut vous être payé puisqu'aucune chirurgie faisant l'objet d'une tarification à l'acte (rôle 1) n'a été facturée pour ce patient, dans ce lieu de dispensation. |
| 4131 |
Conformément aux dispositions prévues en matière de procréation assistée, le code facturé ne peut vous être payé puisqu'aucun procédé diagnostique et thérapeutique faisant l'objet d'une tarification à l'acte (rôle 1) n'a été facturé pour ce patient, dans ce lieu de dispensation. |
| 4134 |
En raison du libellé du code de facturation 16070, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin de la même spécialité. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4135 |
En raison du libellé du code de facturation 16071, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin de la même spécialité. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4136 |
Conformément à l'article 5.1 de l'annexe 29, l'heure de début du service est incohérente avec le code de facturation. |
| 4137 |
Conformément à l'article 5.1 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4148 |
Conformément à l'article 6 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon la facturation d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4149 |
Conformément à l'article 6 de l'annexe 29, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4150 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un code de facturation prévu à la Lettre d'entente 248. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4151 |
Conformément aux libellés des codes de facturation 42230, 42249 et 42250 de la Lettre d'entente 248, la première période d'activité au cours d'une journée doit être d'au moins 60 minutes continues. |
| 4152 |
Conformément à l'article 6 de la Lettre d'entente 248, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé au cours de la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4153 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, celui-ci ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il ne s'agit pas des 3 premiers jours d'hémofiltration. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4154 |
Conformément à l'article 2.1 de l'annexe 39, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4155 |
L'élément de contexte « Soins d'urgence pour une raison autre qu'une brûlure » ne peut être utilisé parce que vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 4156 |
L'élément de contexte « Service dispensé pendant la période où un forfait dans une unité de grands brûlés est réclamé » ne peut être utilisé parce que vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 4157 |
En raison du libellé du code de facturation 09200, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4158 |
En raison du libellé du code de facturation 08329, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code prérequis n'a été facturé. |
| 4159 |
Conformément à la règle 22 de l'Addendum 4 – Radiologie diagnostique, l'élément de contexte inscrit pour facturer la révision avec rapport écrit, à la demande du médecin, d'un examen de résonance magnétique ou de tomodensitométrie a été remplacé par l'élément de contexte approprié. |
| 4160 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente n°128, le supplément de garde en disponibilité à distance n'est pas payable en raison du lieu en référence qui n'est pas désigné. Consulter les avis de facturation de la Lettre d'entente 128 pour en connaitre les modalités et les établissements désignés. |
| 4164 |
Conformément à la règle 4.1 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, cette anesthésie ne peut être facturée puisqu'un autre médecin a facturé une anesthésie durant la même période et qu'un seul médecin peut avoir la charge du patient à la fois. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4165 |
Conformément à la règle 9 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce service ne peut être facturé puisque selon la facturation d'un autre médecin vous êtes remplaçant au cours d'une anesthésie, mais l'élément de contexte à cet effet n'est pas inscrit sur la facture. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4166 |
Conformément à la règle 9 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, la date ou l'heure de début de l'anesthésie par le premier anesthésiologiste indiquée ne correspond à aucune anesthésie facturée. Toutefois, une autre anesthésie dont la date et l'heure de début du service diffère a été facturée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4167 |
Conformément à la règle 8 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce service ne peut être facturé puisque l'heure de début et l'heure de fin de votre collaboration à l'anesthésie sont antérieures à l'heure de début de l'anesthésie. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4168 |
Conformément à la règle 8 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce service ne peut être facturé puisque l'heure de début de votre collaboration à l'anesthésie est antérieure à l'heure de début de l'anesthésie. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4169 |
Conformément à la règle 8 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce service ne peut être facturé puisque l'heure de fin de votre collaboration à l'anesthésie est ultérieure à l'heure de fin de l'anesthésie. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4170 |
Conformément à la règle 8 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce service ne peut être facturé puisque l'heure de début et l'heure de fin de votre collaboration à l'anesthésie sont ultérieures à l'heure de fin de l'anesthésie. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4171 |
Conformément à la règle 8 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce service ne peut vous être payé à titre d'anesthésiologiste collaborateur puisqu'aucune anesthésie n'a été facturée au cours de la même période. |
| 4172 |
La date et l'heure de début de l'intervention d'un autre médecin sont incohérentes avec la date et l'heure de début du service. |
| 4173 |
Conformément à l'article 2.1 de la Lettre d'entente 238 ou à l'article 4.6 de la Lettre d'entente 241 et en raison des règles du Préambule général concernant les visites, les procédés et les chirurgies faits seuls, cette visite de la section Hospitalisation facturée dans un centre médical spécialisé ne peut vous être payée puisque vous avez facturé une chirurgie avec l’élément de contexte « Acte fait seul ». Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4174 |
Conformément à l'article 1 de l'Addendum 1 – Médecine ou à la règle 2.8 de l'Addendum 4 – Chirurgie, ce service ne peut vous être payé puisque vous n'avez pas indiqué l'heure de début ou l'heure de fin pour au moins une visite ou une consultation facturée dans le même lieu. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4175 |
Conformément à la Règle d'application 22.3, le service facturé est payé à 50 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4176 |
Conformément à l’article 1 de l’annexe 45, pour cette période, le maximum de montants forfaitaires pour le jumelage départemental est dépassé dans cette installation parrainée. |
| 4177 |
Conformément aux annexes 38 et 40, le médecin spécialiste qui facture un per diem ou un montant forfaitaire au cours d'une journée ne peut être rémunéré pour les services médicaux effectués à distance au cours de la même période dans un lieu autre que celui pour lequel le médecin est rattaché en vertu de la rémunération en télémédecine dans le cadre de la pandémie de COVID-19 et pour lequel il peut se prévaloir de la rémunération mixte. |
| 4180 |
Conformément à la règle 1 et/ou la règle 8.1 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4193 |
Conformément à la Règle d'application 19.8, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4194 |
Conformément à la Règle d'application 10 – Échographie obstétricale et pelvienne, le code de facturation dont le tarif est le plus élevé vous a été payé ou a été payé à un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4195 |
L'élément de contexte « Garde aux urgences » a été retiré puisqu'il ne doit pas être utilisé en plus de « LE 241 - Service rendu dans une clinique d'évaluation pédiatrique (CDP) dans le cadre de la COVID-19 ». |
| 4196 |
L'élément de contexte « Soins d'urgence selon la règle 14 du PG » a été retiré puisqu'il ne doit pas être utilisé en plus de « LE 241 - Service rendu dans une clinique d'évaluation pédiatrique (CDP) dans le cadre de la COVID-19 ». |
| 4197 |
Ce numéro d'établissement peut seulement être utilisé par un médecin spécialiste en anesthésiologie détenant un contrat au mode de rémunération mixte. |
| 4201 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente A-52, le code ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 4202 |
En raison de la 2e note sous le code de facturation 09471, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4204 |
En raison de la nature du code de facturation, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4205 |
En raison du libellé du code de facturation, le maximum d'un examen par douze mois est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4206 |
En raison de la note sous le code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4210 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le maximum de cystoscopies de contrôle pour la première année de traitement est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4211 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le maximum de cystoscopies de contrôle par année de traitement, autre que la première année, est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4213 |
La somme des montants payés pour les autres services rendus en télémédecine au cours de la journée dont l'heure de début est plus petite ou égale a été effectuée. |
| 4214 |
La somme des montants payés pour les autres services rendus en télémédecine au cours de la journée dont l'heure de début est plus petite ou égale a été effectuée, toutefois aucun autre service n'a été payé. |
| 4215 |
Le total de la durée, en minutes, de tous les services rendus en télémédecine au cours de la journée a été effectué. |
| 4216 |
Le total de la durée, en minutes, de tous les services rendus en télémédecine au cours de la journée a été effectué. |
| 4217 |
Conformément à l'article 5.1 de l'annexe 42, le nombre global d'heures annuel autorisé est dépassé pour le territoire desservi. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4218 |
Les éléments de contexte en lien avec la télémédecine des Lettres d'entente 238 et 241 ont été retirés puisque le service facturé n'est pas visé par ces modalités. |
| 4220 |
Conformément à l'annexe de la Lettre d'entente 241, puisque la rémunération de la quote-part doit être incluse dans le calcul de la mesure que vous avez facturée, son heure de début doit être comprise dans la période de la mesure. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4221 |
Conformément à l'annexe de la Lettre d'entente 241, puisque la rémunération de la quote-part doit être incluse dans le calcul de la mesure de maintien que vous avez facturée, son heure de début doit être entre 7 h et 17 h. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4222 |
Ce numéro d'établissement peut seulement être utilisé lors d'un service rendu dans une clinique d'évaluation pédiatrique COVID-19 (CDP) en cabinet privé dans le cadre de l'article 2.5 de la Lettre d'entente 241. |
| 4223 |
Le lieu de dispensation est incohérent avec la spécialité. |
| 4225 |
Conformément à l'article 2.5 de la Lettre d'entente 241, le service facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise pour facturer un service en inscrivant comme lieu de dispensation l'établissement fictif prévu pour les services rendus dans une clinique d'évaluation pédiatrique COVID-19 (CDP) en cabinet privé. |
| 4226 |
Conformément à l’article 7 de la Règle d'application 19 – Cardiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4227 |
Conformément à la Règle d'application 36 – Physiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4235 |
En raison de la note sous le code de facturation 08434 au tableau des honoraires, ce service ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4236 |
Conformément à l'annexe de la Lettre d'entente 241, l'heure de début et l'heure de fin de la quote-part, s'il y a lieu, ont été modifiées afin de s'assurer que la rémunération reçue pour celle-ci est incluse dans le calcul de la mesure que vous avez facturée le même jour. |
| 4239 |
L'élément de contexte est incohérent avec la spécialité et/ou le code de facturation. |
| 4240 |
Conformément à la Règle d'application 19.9, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4241 |
Conformément à la règle 28.1 du Préambule général, le service facturé est payé à 50 % puisque le patient était sous les soins concomitants d'un médecin anesthésiologiste. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4248 |
Un minimum de 15 minutes complétées est requis au cours d'une journée pour que vous puissiez être rémunéré selon les modalités de la télémédecine. Un nouveau calcul est effectué. |
| 4249 |
Pour les services médicaux rendus par voie de télécommunication, le lieu de dispensation a été modifié pour correspondre au lieu de rattache pour lequel un per diem ou un montant forfaitaire vous a été payé pour la même journée. Les honoraires ont été ajustés en conséquence. |
| 4250 |
Pour les services médicaux rendus dans les lieux désignés CMS 108, LIM 108 et en cabinet 108, le lieu de dispensation a été modifié pour correspondre au lieu de rattache pour lequel un per diem ou un montant forfaitaire vous a été payé pour la même journée. Les honoraires ont été ajustés en conséquence. |
| 4258 |
Consécutivement à la correspondance transmise le 6 septembre 2022. Le service médical effectué par voie de télécommunication ne peut vous être payé puisque certains éléments sont manquants. |
| 4260 |
Conformément à la règle 9.4 du Préambule général de l'annexe 5, l'heure de début de service est obligatoire. |
| 4263 |
Conformément à la Règle d'application 40 - Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail, la visite facturée est payée au tarif de la visite principale de la section Hors discipline puisque vous avez facturé plus de 8 visites principales ou consultations le même jour. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4264 |
Conformément à la règle 28.1 du Préambule général, ce code est incompatible avec la sédation-analgésie que vous ou un autre médecin avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4265 |
Conformément à la Règle d'application 19.10, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4266 |
Conformément à la Règle d'application 27.4, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4267 |
En raison de la note sous J - Système cardiaque au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4268 |
Conformément à la règle d'application 20 - Neurochirurgie, le code de facturation dont le tarif est le plus élevé vous a déjà été payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4273 |
En raison de la précision sous le code de facturation, le service ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 4274 |
Conformément à la règle 28.1 du Préambule général, ce code ne peut vous être payé puisque le patient était sous les soins concomitants d'un médecin anesthésiologiste. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4275 |
Conformément à la règle 7 du Préambule général du Manuel des services de laboratoire en établissement, ce code ne peut vous être payé puisque le patient était sous les soins concomitants d'un médecin anesthésiologiste. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4276 |
Ce forfait de supervision clinique dans une unité d’enseignement clinique désigné (UEC) est refusé ou modifié à la suite de l’information obtenue de l’établissement ou présente sur la liste de garde. |
| 4277 |
Conformément à la Lettre d'entente 250, concernant la bonification de la rémunération de la garde en disponibilité en anesthésiologie à l'Hôpital d'Amos, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 4278 |
Conformément à l'article 2 de l'annexe 45 ou à la Lettre d'entente 250, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 4279 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans l'évaluation initiale que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4280 |
Conformément aux dispositions de l’Annexe 23 — Frais de déplacement et de séjour, le nombre de kilomètres a été modifié en fonction du lieu de départ et d'arrivée inscrit sur la facture. |
| 4281 |
Conformément à la règle d'application 19.9, l'élément de contexte « Prise en charge d'une condition clinique exigeant une intervention rapide et une seconde évaluation par un médecin cardiologue » ne peut être utilisé puisque vous n'avez pas facturé un premier service mentionné dans la règle le même jour. |
| 4282 |
L’établissement a été corrigé selon la liste de garde ou l’attestation de garde, ou selon l’information obtenue auprès de l’établissement. |
| 4283 |
La date de service a été corrigée selon la liste de garde ou l’attestation de garde, ou selon l’information obtenue auprès de l’établissement. |
| 4284 |
Le code de facturation a été corrigé selon la liste de garde ou l’attestation de garde, ou selon l’information obtenue auprès de l’établissement. |
| 4285 |
L'élément de contexte utilisé est incohérent avec le diagnostic. |
| 4286 |
Conformément à la Règle d'application no 14 – Ostéodensitométrie radiologique DXA ou PDXA, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé dans les 30 jours précédents. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4291 |
Conformément à l'article 13.7 de la Lettre d'entente 241, l'élément de contexte n'est pas permis en raison du lieu de dispensation ou du secteur d'activité non désigné. |
| 4292 |
Conformément à la règle 1 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4293 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente 249, ce secteur d'activité n'est pas permis en GMF-U. |
| 4294 |
Conformément à la règle d'application n°38, ce code est incompatible avec le traitement par injection intravitréenne ou l'examen de tomographie optique facturé par un autre médecin au cours de la même journée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4295 |
Le code de facturation est inexistant à la date de service. |
| 4296 |
En raison du libellé du code de facturation 00331, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4297 |
En raison de la note sous le code de facturation 00331, le code facturé est incompatible avec ce code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même semaine. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4298 |
En raison de la note sous le code de facturation 20531 au tableau des honoraires, ce code ne peut être facturé, selon votre facturation ou celle d'un autre professionnel, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4306 |
En raison de la nature du code de facturation sous Colonne vertébrale, le code facturé ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 4320 |
En raison de la note sous le code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4322 |
En raison du code de facturation 07138, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé au cours des 45 derniers jours. |
| 4323 |
En raison du libellé du code de facturation 07139, celui-ci est incompatible avec un service déjà payé au cours des 45 derniers jours, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4324 |
En raison du code de facturation au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4326 |
En raison de la note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date, dans le même oeil. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4327 |
Conformément à la règle 9.3 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le service facturé est payé à 100 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4328 |
En raison de la note sous le titre de l'onglet J - Système cardiaque, le code facturé est payé à 90 % puisque vous ou un médecin de même spécialité avez facturé une chirurgie aortique ou une chirurgie valvulaire à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4329 |
Conformément aux articles 2.1 et 2.2 de la Lettre d’entente n° 253, le maximum par jour est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4330 |
Conformément à l'article 2.4 de la Lettre d’entente n° 253, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible pendant la période où vous offrez la formation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4331 |
Conformément à la Lettre d'entente n° 253 concernant la rémunération des activités de développement de l’expertise en chirurgie de retrait des bandelettes sous-urétrales, le code facturé ne peut vous être payé, parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 4332 |
Conformément à la Lettre d'entente n° 253, le service ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 4333 |
En raison du libellé du code de facturation 06441, celui-ci ne peut vous être payé, puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4334 |
En raison du libellé du code de facturation 06440, celui-ci ne peut vous être payé, puisqu'aucun code de facturation prérequis d'une durée minimale de 60 minutes n'a été facturé. |
| 4335 |
En raison du libellé du code de facturation 06441, celui-ci ne peut vous être payé, puisqu'aucun code de facturation prérequis d'une durée minimale de 60 minutes n'a été facturé. |
| 4336 |
Conformément à la Lettre d'entente n° 171, concernant les autopsies faites à la demande du coroner, le code de facturation lié au Protocole d'accord – Consultation téléphonique ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4337 |
Conformément au 2e paragraphe de la règle 1.3 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4338 |
Conformément à l'article 2.5 de la Lettre d’entente n° 253, aucune autre rémunération pour la période de formation n'est permise. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4339 |
Conformément à la Lettre d'entente n° 253, l'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un forfait de la Lettre d'entente n° 253. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4341 |
Conformément à la règle 4.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4342 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente n° A-104, la première période d'activité doit être d'au moins 60 minutes continues. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4343 |
Conformément à la règle 5 de l'Addendum 1 – Médecine, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4344 |
Conformément à l'article 4 de la Lettre d’entente no A-104, aucune autre rémunération même jour n'est permise. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4347 |
Conformément à la règle 10.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, ce code est incompatible avec un autre code de facturation que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4348 |
Conformément à la règle 9.2 de l’Addendum 4 – Chirurgie, l’élément de contexte que vous avez utilisé n’est permis qu’une seule fois au cours d’une même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4350 |
Conformément à la règle 4.1 du préambule général du Manuel des services de laboratoire en établissement (SLE), en radiologie diagnostique et en médecine nucléaire, les services d'imagerie médicale rendus en urgence requièrent l’identification de l’intervenant ayant demandé l’interprétation en urgence. |
| 4351 |
Conformément à la règle 4.1 du préambule général du Manuel des services de laboratoire en établissement (SLE), en radiologie diagnostique et en médecine nucléaire, les services d'imagerie médicale rendus en urgence requièrent la date et l’heure de réalisation de l’examen. |
| 4352 |
Conformément à la règle 4.1 du préambule général du Manuel des services de laboratoire en établissement (SLE), en radiologie diagnostique et en médecine nucléaire, les services d'imagerie médicale rendus en urgence requièrent la date et l’heure de la demande de l’interprétation en urgence. |
| 4353 |
Les services rendus en support en urgence pour une situation exceptionnelle requièrent la date et l’heure de la réception de l’appel. |
| 4362 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d’entente no A-104, le nombre d'heures payées par jour est dépassé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4388 |
Conformément à la règle 16 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, l'élément de contexte « Complexité anesthésique (règle 16) » ne peut être utilisé puisque la majoration s'applique aux unités de base et que vous êtes remplaçant. |
| 4389 |
Le code facturé ne peut vous être payé puisque, selon nos informations, vous ne détenez pas les privilèges hospitaliers en échographie cardiaque. |
| 4391 |
Conformément à la règle 16 de l'Addendum 8 – Anesthésiologie, l’élément de contexte « Complexité anesthésique pour une durée de quatre heures ou plus si présence d’un remplaçant » ou « Complexité anesthésique pour une durée de huit heures ou plus si présence d’un remplaçant » ne peut être utilisé puisque nous n’avons trouvé aucun remplaçant au cours de cette anesthésie. |
| 4394 |
En raison de la note au-dessus des codes de chirurgie de retrait de bandelette sous-urétrale, le code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4396 |
À la suite de contrôles effectués par la RAMQ, nous constatons que vous n'avez fourni aucune réponse à notre demande de renseignements envoyée dans votre messagerie sécurisée ou par la poste. |
| 4398 |
Nouvel acte négocié payé au tarif de l’entente |
| 4403 |
Conformément à la règle 8.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie, le service facturé est payé à 50 % puisque vous ou un autre médecin de même spécialité avez facturé une autre chirurgie de l'appareil visuel au cours de la journée lors d'une séance différente. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4404 |
Ce type de référence du professionnel en référence n'est pas permis selon votre entente. Veuillez modifier votre facture. |
| 4405 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 171B, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4406 |
Conformément à l’article 5 de la Lettre d’entente 171B, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4408 |
Conformément à la Lettre d'entente 171, la rémunération de la consultation téléphonique ne peut être facturée selon votre facturation puisqu'elle est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4409 |
En raison de la note sous le code 00746 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4415 |
Conformément à l'Addendum 6 – Hématologie, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 4416 |
Conformément à l'article 5.3 du protocole d'accord relatif à la médecine transfusionnelle, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4417 |
Conformément à l'article 4.4 de l'Addendum 6 – Hématologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4418 |
Conformément aux articles 3.1 et 3.2 de l'Addendum 6 – Hématologie, la première période d'activité au cours d'une journée doit être d'au moins 60 minutes continues. |
| 4419 |
Conformément à la règle 9.2 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le service facturé est payé à 100 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4420 |
Conformément à l'article 4.1 du protocole d'accord relatif à la médecine transfusionnelle, la première période d'activité au cours d'une journée doit être d'au moins 60 minutes continues. |
| 4421 |
Conformément à l'article 4.2 de l'Addendum 6 – Hématologie, ce code ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4422 |
Conformément à l'article 5.5 du protocole d'accord relatif à la médecine transfusionnelle, ce code ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé. |
| 4424 |
Conformément à l'article 4.1 de l'Addendum 6 – Hématologie et à l'article 5.1 du protocole d’accord relatif à la médecine transfusionnelle, la durée maximale permise pour ce code de facturation est atteinte. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4432 |
Conformément à la règle 8.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le service facturé est payé à 100 %. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4433 |
Conformément à l'avis sous le code de facturation, l'heure de début et de fin de service sont requises lorsqu'il est facturé avec un supplément. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4437 |
En raison du libellé du code de facturation 00267, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4440 |
En raison de la note sous le code de facturation, le service ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation qui ne fait pas partie des régions visées à l'annexe 19. |
| 4442 |
Conformément à l’article 5 de la lettre d’entente 257 concernant les modalités de rémunération applicables dans les endroits désignés et visés par une entente conclue en vertu de l'article 108 de la loi sur les services de santé et les services sociaux, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 4443 |
Le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas de contrat au mode de rémunération mixte dans cet établissement. |
| 4446 |
Cette visite de la section Hospitalisation facturée dans un centre médical spécialisé ne peut vous être payée puisque vous n’avez facturé aucune chirurgie. |
| 4447 |
En raison des règles du Préambule général concernant les visites, les procédés et les chirurgies faits seuls, cette visite de la section Hospitalisation facturée dans un centre médical spécialisé ne peut vous être payée puisque vous avez facturé une chirurgie avec l’élément de contexte « Acte fait seul ». Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4448 |
La date d'entrée en établissement est incohérente avec la date de naissance du patient |
| 4449 |
Vous ne pouvez demander la majoration pour des soins d’urgence selon la règle 14 du Préambule général dans un centre médical spécialisé. |
| 4450 |
Conformément au 3e paragraphe de l'article 4.1 de la Lettre d'entente 257, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4451 |
Conformément à l'article 2.1.1 de la LE 256 ou l'article 4.1 de la LE 257, ce service ne peut être facturé au cours de la période où vous avez facturé ce même code de facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4452 |
Conformément à l'article 3.1 de la Lettre d'entente 256 ou de l'article 5.1.2 de la Lettre d'entente 257, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4453 |
Conformément à la Lettre d'entente 257, ce demi-per diem ne peut vous être payé puisque vous avez facturé un autre demi-per diem au cours de la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4454 |
Conformément à l’article 4 de la lettre d’entente 257 concernant les modalités de rémunération applicables dans les endroits désignés et visés par une entente conclue en vertu de l'article 108 de la loi sur les services de santé et les services sociaux, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 4455 |
Conformément à l'article 3.1 de la Lettre d'entente 256 ou de l'article 3 de la Lettre d'entente 257, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4456 |
Conformément à la Lettre d'entente 257, ce demi-per diem ne peut vous être payé puisque qu’il est incompatible avec un élément de contexte que vous avez utilisé au cours de la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4457 |
Conformément à la Lettre d'entente 256, l’élément de contexte utilisé est incompatible avec un demi-per diem que vous avez facturé au cours de la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4460 |
Conformément à la règle 4.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4461 |
Conformément à la règle 8.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4462 |
Conformément à la règle 8.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4463 |
Conformément au 3e paragraphe de la règle 1.3 de l'Addendum 3 - Psychiatrie, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4464 |
En raison de la note sous le code de facturation 20084, ce service ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation. |
| 4465 |
En raison de la 2e note sous le code de facturation 20084, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4466 |
Conformément à la règle 1.2 de l'Addendum 13 - Hématologie - Oncologie médicale, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans la visite de suivi oncologique que vous avez facturée à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. (4466) |
| 4467 |
Conformément à la règle 1.1 de l'Addendum 13 - Hématologie - Oncologie médicale, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. La visite de suivi oncologique remplace la visite de contrôle. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4468 |
En raison de la note sous le code de facturation, la durée minimale de la procédure doit être de 45 minutes. |
| 4469 |
Conformément à la règle 2 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4470 |
Conformément à l’article 2.1 de la Lettre d'entente n° 254, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 4471 |
Conformément à la règle 14 de l'Addendum 5 – Appareil musculo-squelettique, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 4472 |
Conformément à l'article 2.4 de l’Annexe 48, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 4473 |
Conformément à l'article 2.6 de l'annexe 48, ce service ne peut vous être payé, puisque les heures de début ou de fin du service prérequis ne sont pas indiquées ou que sa durée est inférieure au minimum requis. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4474 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour que le forfait de soutien à l’équipe multidisciplinaire de l'annexe 48. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4475 |
Conformément à l’article 2.7 de l’Annexe 48, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous avez facturé au cours de la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4476 |
Conformément à la règle 11.2 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4477 |
Conformément à la règle 14 de l'Addendum 5 – Appareil musculo-squelettique, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4478 |
Conformément à l'article 2.6 de l'annexe 48, la durée maximale de 7 heures par jour pour le forfait d'activités de soutien est dépassée. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4480 |
En raison du libellé du code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est inclus dans un PDT que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4481 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque l'heure de début du supplément doit être après la première heure de la chirurgie. |
| 4482 |
En raison de sa nature, le code a déjà été facturé par vous ou un autre médecin pour le même rôle à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4483 |
L’élément de contexte est incohérent avec l'heure. |
| 4484 |
Conformément à la règle 8.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, le code facturé est secondaire à une autre chirurgie que vous ou un médecin de même spécialité avez facturée à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4485 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque la chirurgie principale n'a pas été facturée pour ce patient. |
| 4486 |
En raison de la 2e note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé à la même date. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4487 |
En raison de la note sous le code de facturation aux tableaux des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous avez facturé à là même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4488 |
Conformément à l'article 13 de la Lettre d'entente no 241, le médecin spécialiste qui facture un per diem au cours d'une journée ne peut être rémunéré pour les services médicaux effectués à distance à l'établissement fictif 99121. Voir les avis de facturation afférents. |
| 4489 |
Conformément à l'article 3.4 du Protocole d'accord - Consultation téléphonique, le mode de rémunération mixte s'applique de 7h à 17h inclusivement. Le médecin spécialiste doit inscrire le lieu où il détient un contrat mixte comme lieu de dispensation et le lieu où se trouve le professionnel référent comme lieu en référence pour toutes les activités réalisées au cours de cette période. |
| 4490 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente no 257, le médecin spécialiste qui facture un per diem en utilisant les codes d'activité prévus de cet article et qui rend des services médicaux dans un autre lieu doit utiliser son mode de rémunération habituel. Les services médicaux rendus dans un endroit désigné CMS 108, LIM 108 ou en cabinet 108 ne peuvent pas être rémunérés au cours de la même période, à moins que le mode de rémunération mixte s'applique également dans ce lieu. |
| 4491 |
Conformément à la règle 4.1 du préambule général du Manuel des services de laboratoire en établissement (SLE), cet élément de contexte ne peut être utilisé puisque seuls sont majorés les examens pour lesquels une interprétation en urgence est demandée pendant l'horaire de garde et dont l'interprétation est réalisée pendant ce même horaire de garde. |
| 4511 |
L'élément de contexte est incohérent avec la durée minimale requise. |
| 4514 |
Conformément à la règle 2 de l'Addendum 13 - Hématologie-oncologie médicale, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4515 |
Conformément à la règle 3 de l'Addendum 13 - Hématologie-oncologie médicale, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4516 |
Conformément à la règle 4 de l'Addendum 13 - Hématologie-oncologie médicale, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4517 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 13 - Hématologie-oncologie médicale, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4518 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 13 - Hématologie-oncologie médicale, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4519 |
Conformément à la règle 6 de l'Addendum 13 - Hématologie-oncologie médicale, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4522 |
L'élément de contexte « Soins d'urgence selon la règle 14 du PG » a été retiré de la ligne de facture afin de permettre le paiement du service rendu sans la majoration d'urgence puisqu'elle ne s'applique pas à ce code de facturation. |
| 4524 |
L'élément de contexte « Complexité anesthésique (règle 16) » a été retiré puisqu'il ne peut être utilisé avec ce code de facturation. |
| 4525 |
L'élément de contexte « Complexité anesthésique (règle 16) » a été retiré puisque la durée du service est inférieure à la durée minimale requise. |
| 4526 |
L'élément de contexte « Complexité anesthésique (règle 16) » a été retiré puisqu'il ne peut être utilisé avec ce code de facturation ou que la durée du service est inférieure à la durée minimale requise. |
| 4530 |
Conformément à l'article 4 de la Lettre d'entente 262, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4546 |
La date et l'heure de fin doivent être plus grandes que la date et l'heure de début. |
| 4553 |
Conformément à la règle 15.1 de l'Addendum 4 – Chirurgie, ces honoraires additionnels ne peuvent vous être payés puisque vous avez facturé une anesthésie régionale pour chirurgie de l'œil sans la présence d'un anesthésiologiste. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4556 |
L'élément de contexte « Soins d'urgence selon la règle 14 du PG » a été retiré de la ligne de facture afin de permettre le paiement du service rendu sans la majoration d'urgence puisqu'elle ne s'applique pas lorsque la demande d'interprétation en urgence est reçue en dehors de l'horaire de garde. |
| 4559 |
Conformément à la Lettre d'entente 3, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4560 |
Le patient est absent. |
| 4561 |
Le professionnel en référence est incohérent. |
| 4562 |
En raison de la note sous le code de facturation 02033 au tableau des honoraires, le code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4563 |
Conformément à la règle 1 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. |
| 4566 |
Ce code ne peut être facturé en raison du libellé du code de facturation 00300 que vous ou un autre médecin avez facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4568 |
En raison du libellé du code de facturation 00300 au tableau des honoraires, le maximum monétaire permis pour l'ensemble des services médicaux de la section « Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques », y compris l'angiologie, est atteint. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4572 |
Les procédés identifiés par la mention « A8-1 » effectués en tant qu'anesthésiologiste remplaçant ne doivent pas être facturés sur la même facture que les services facturés avec l'élément de contexte « Remplaçant au cours d'une anesthésie ». |
| 4573 |
Les services rendus en rôle 1, 3 et 4 ne peuvent être facturés avec l'élément de contexte « Remplaçant au cours d'une anesthésie » ni sur la même facture que les services facturés avec cet élément de contexte. |
| 4574 |
Conformément à la règle 34.4 du Préambule général, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4577 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un code d'activités de soutien de l'annexe 42. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4578 |
Conformément à l'article 4.1 de l'annexe 42, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4580 |
Conformément aux modalités de rémunération applicables dans les centres de pédiatrie sociale en communauté de la Lettre d'entente 161 A, le service facturé est incohérent avec le lieu. |
| 4583 |
Conformément à la règle 1.1 de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4588 |
Conformément à la règle 8.1 de l'Addendum 8 – Anesthésiologie, ce procédé identifié par la mention "A8-1" doit être facturé en tant qu'anesthésiste collaborateur puisque vous agissiez à ce titre durant la même période. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4589 |
Conformément à la règle 1.1 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce procédé identifié par la mention "A8-1" ne peut être facturé puisqu'il l'a aussi été par un autre médecin durant la même période et que seul le médecin l'ayant effectué peut le facturer. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4590 |
L'élément de contexte est incohérent avec le médecin. |
| 4591 |
Conformément à la Lettre d'entente no 161 A, concernant la rémunération du médecin spécialiste en pédiatrie qui dispense des services cliniques dans les centres de pédiatrie sociale en communauté, le service ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 4592 |
Le rôle a été modifié pour ce procédé identifié par la mention "A8-1" puisque vous agissiez à titre d'anesthésiste collaborateur durant la même période. |
| 4593 |
Conformément à la règle d'application 21 - Chirurgie, le maximum de visites principales après les deux premières années de suivi pour un malade atteint d'un cancer est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4594 |
Conformément à l'article 2.5 de la Lettre d'entente 259, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4595 |
Conformément à l'article 3.2 de la Lettre d'entente 259, le code facturé ne peut vous être payé parce que, selon nos informations, vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 4596 |
Conformément à l'article 2.2 de l'annexe de la Lettre d'entente 259, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé pour une même admission. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4597 |
Conformément à l'article 6 de la Lettre d'entente 260, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4598 |
En raison de la nature du code de facturation, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4599 |
Conformément à la règle d'application sous le code de facturation 05267, selon votre facturation ou celle d’un autre médecin, ce service ne peut être facturé puisqu’il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4600 |
En raison de la note sous le code 15703 au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4601 |
Conformément à l'article 15.2 iii. de l'annexe 38 ou l'article 11.2 de l'annexe 40, l’élément de contexte « Assume ou a assumé la prise en charge d'une unité de soins intensifs au cours de la journée » ne peut être utilisé puisque vous n'avez pas facturé de forfait de prise en charge d’une unité de soins intensifs reconnue en vertu de l'annexe 29. |
| 4602 |
Conformément à l'article 15.2 v. de l'annexe 38, l’élément de contexte « Service dispensé pendant la période où un forfait dans une unité de grands brûlés est réclamé » ne peut être utilisé puisque vous n'avez pas facturé le forfait quotidien d'activités professionnelles de l'unité de l'annexe 39 le même jour. |
| 4603 |
Conformément à l'article 15.2 vii. de l'annexe 38, l’élément de contexte « Service dispensé pendant la période où un forfait de soutien en psychiatrie est réclamé » ne peut être utilisé puisque vous n'avez pas facturé de codes d'activités de soutien de l'annexe 42 au cours de la même demi-journée. |
| 4604 |
Conformément à l'article 6. a) du Protocole d'accord de téléthrombolyse, l’élément de contexte « Service dispensé pendant la période de garde suprarégionale pour la téléthrombolyse » ne peut être utilisé puisque vous n'avez pas effectué de garde suprarégionale pour la téléthrombolyse au cours de la même nuit. |
| 4607 |
En raison de la note sous le code 60704 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre code que vous ou un autre médecin avez facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4608 |
En raison de la note sous le code de facturation 08371 au tableau des honoraires, le code facturé est incompatible avec un autre acte que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4609 |
En raison de la note sous le code de facturation 06096, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucune anesthésie de 2 1/2 heures ou plus n'a été facturée. |
| 4613 |
Conformément à l'article 3.6 de la Lettre d'entente 259, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4617 |
En raison du libellé du code de facturation 07495 - implantation cochléaire, ne peut vous être payé puisque le lieu de dispensation n’est pas désigné |
| 4618 |
Conformément à l'article 3.3.2 de la Lettre d'entente 234, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d’un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4621 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque l'intervention réalisée par le médecin opérateur principal n'a pas été facturée pour ce patient. |
| 4622 |
En raison de la 3e note sous le code de facturation 20545, le service facturé est incompatible avec les codes de facturation 20527 et 20545 que vous ou un autre médecin avez facturé à la même séance. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4623 |
En raison de la 1re note sous le code de facturation au tableau des honoraires, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4626 |
Conformément à l'article 3.5 de la Lettre d'entente 259, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4627 |
En raison du libellé du code de facturation 06899, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4628 |
Conformément à l'article 2.4 de l'annexe de la Lettre d'entente 259, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4629 |
Conformément à l'article 4 de la Lettre d'entente 260, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4631 |
En raison du libellé du code de facturation 06896, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4632 |
En raison du libellé du code de facturation 06898, la visite ne peut être facturée selon votre facturation, puisqu'elle est incluse. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4633 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un des services médicaux codés 06898 ou 06899. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4634 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le jour suivant la facturation du service médical codé 06899. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4635 |
Conformément à l'article 1 de l'annexe de la Lettre d'entente 259, ce code ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4636 |
En raison du libellé du code de facturation 06897, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4637 |
L'élément de contexte « Service médical dispensé dans le cadre de la LE 259 » ne peut être utilisé qu'en la présence d'un service codé 06896 ou 06897 déjà payé pour cette même patiente. |
| 4638 |
Conformément à l'article 2.3 à l'annexe de la Lettre d'entente 259, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4639 |
Conformément à l'article 2.5 à l'annexe de la Lettre d'entente 259, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4640 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente 260, le code facturé ne peut vous être payé en raison du lieu de dispensation non désigné. |
| 4642 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour ou le jour suivant la facturation d’un forfait de garde en disponibilité de la Lettre d'entente 260. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4643 |
Conformément à l'article 5 de la Lettre d'entente 260, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4644 |
Conformément à la Lettre d'entente 262, le code facturé ne peut vous être payé puisque vous ne détenez pas la désignation requise. |
| 4645 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente 262, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4647 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un forfait de participation à la clinique de douleur chronique de l'annexe 41. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4648 |
Conformément à l'article 1 de l'annexe 41 concernant la rémunération des médecins spécialistes dans les centres de traitement de la douleur chronique, le code facturé ne peut vous être payé parce que vous ne détenez pas l'autorisation requise. |
| 4649 |
Conformément à l'article 1.1 de l'annexe 41, le code facturé ne peut vous être payé dans ce lieu de dispensation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4650 |
Conformément à l'article 2.2.1 de l'annexe 41, le temps de réalisation des services médicaux énumérés à l'article 2.2.2 est inclus dans la durée prévue pour les services médicaux codés 09258 et 09260. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4651 |
Conformément à l'article 2.2.1 de l'annexe 41, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4652 |
Conformément à l'article 2.2.1 de l'annexe 41, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4653 |
Conformément à l'article 2.1 de l'annexe 41, ce service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4654 |
Conformément à l'article 2.2.1 de l'annexe 41, ce service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4655 |
Conformément à l'article 2.2.1 de l'annexe 41, ce service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'aucun chevauchement des temps n'est permis pour les activités prévues aux articles 2.2.1 et 2.2.2. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4656 |
Conformément à l'article 2.2.1 de l'annexe 41, ce service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'aucun chevauchement des temps n'est permis pour les activités prévues aux articles 2.2.1 et 2.2.2. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4657 |
Conformément à l'article 2.1 de l'annexe 41, ce service ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4658 |
Les visites et PDT prévus à l'annexe 41 doivent être réalisés pendant la durée du forfait de participation à la clinique de douleur chronique. |
| 4662 |
Conformément à la règle 41 du Préambule général, ce second supplément réclamé ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation, 1 seul code de facturation prérequis a été facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4663 |
En raison du libellé du code de facturation 09257, la durée minimale doit être de 45 minutes. |
| 4664 |
En raison du libellé du code de facturation 09258, la durée minimale doit être de plus de 90 minutes. |
| 4665 |
En raison du libellé du code de facturation 09259, la durée minimale doit être de 15 minutes. |
| 4666 |
En raison du libellé du code de facturation 09260, la durée minimale doit être de plus de 45 minutes. |
| 4668 |
Conformément à l’article 2.2.3.1 de l’Annexe 41, le service facturé est payé à 100 % puisqu'il a été effectué pendant le forfait de participation à la clinique de douleur chronique. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4669 |
Conformément à l’article 2.2.3.2 de l’Annexe 41, le service facturé est payé à 50 % puisqu'il a été effectué pendant le forfait de participation à la clinique de douleur chronique. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4671 |
En raison du libellé du code de facturation 04541, ce service ne peut être facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4672 |
En raison du libellé du code de facturation 20289, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est inclus dans un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4687 |
Le code de facturation est incohérent avec la situation considérée "Patient requérant des soins urgents". |
| 4688 |
Conformément à la Loi sur l'assurance maladie, le patient n'est pas admissible au régime d'assurance maladie et n'a jamais été inscrit à ce régime. |
| 4690 |
Conformément à la règle 15.3 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4691 |
Conformément à la règle 15.4 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4692 |
Conformément à la règle 15.5 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, ce code ne peut être facturé selon votre facturation puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4693 |
Conformément à la règle 15.6 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie, le maximum est dépassé selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4694 |
En raison de la note sous le code de facturation 41057, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4695 |
En raison de la note sous le code de facturation 41028, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. |
| 4696 |
En raison de la note sous le code de facturation 41025, celui-ci ne peut vous être payé puisqu'aucun code de facturation prérequis n'a été facturé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. |
| 4697 |
En raison du libellé du code de facturation, celui-ci ne peut vous être payé puisque, selon votre facturation ou celle d'un autre médecin, aucun code de facturation prérequis n'a été facturé au cours des 29 derniers jours. |
| 4698 |
En raison du libellé du code de facturation 00922, le code facturé est inclus selon votre facturation. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4699 |
L'élément de contexte « Soins d'urgence selon la règle 14 du PG » a été retiré de la ligne de facture afin de permettre le paiement du service rendu sans la majoration d'urgence puisque les services d'imagerie médicale rendus en urgence requièrent la date et l'heure de réalisation de l'examen, l'identification de l'intervenant ayant demandé l'interprétation en urgence ainsi que la date et l'heure de cette demande. |
| 4707 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 161 A, le montant forfaitaire ne peut vous être payé puisque le minimum de services requis au cours de la demi-journée n'a pas été atteint. |
| 4708 |
En raison du libellé du code de facturation, le service de 1er jour est incompatible avec un code de jour subséquent que vous ou un autre médecin avez facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4709 |
En raison du libellé du code de facturation, le service de jour subséquent est incompatible avec le code de 1er jour que vous ou un autre médecin avez facturé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4710 |
En raison du libellé des codes de facturation 41051 à 41054, le maximum est dépassé selon votre facturation ou celle d'un autre médecin. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4711 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un montant forfaitaire de la Lettre d'entente 161 A. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4712 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un montant forfaitaire de la Lettre d'entente 161 B. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4713 |
L'heure de début du service est obligatoire lorsqu'il est facturé le même jour qu'un montant forfaitaire de la Lettre d'entente 161 C. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4714 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente 161 A, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4715 |
Conformément à l'article 1 de la Lettre d'entente 161 B, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4716 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente 161 C, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4717 |
Conformément à l'article 3 de la Lettre d'entente 161 A, le montant forfaitaire ne peut vous être payé puisque le minimum de services requis au cours de la demi-journée n'a pas été atteint. |
| 4718 |
En raison du libellé du code de facturation 06933, la césarienne ou l'accouchement est incompatible avec le code de facturation 06933 que vous avez facturé pour la même patiente. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4719 |
Conformément à l'article 2 de la Lettre d'entente 161 A, ce code ne peut être facturé selon votre facturation, puisqu'il est incompatible avec un service déjà payé. Veuillez consulter le code de facturation en référence. |
| 4733 |
Le code de facturation est incohérent avec le lieu en référence. |