Calendriers des jours fériés
Pour votre facturation, vous devez tenir compte du calendrier des jours fériés de votre établissement. Ce dernier peut avoir établi son propre calendrier ou utiliser le nôtre.
Pour savoir quel calendrier utilise votre établissement, utilisez notre outil de recherche Consulter le calendrier férié d'un établissement.
Vérifier si un établissement a son propre calendrier
Pour vérifier si votre établissement a son propre calendrier, vous devez :
- sélectionner l’année de référence voulue;
- cocher Calendrier d’établissement;
- sélectionner votre région dans le 1er menu déroulant;
- ouvrir le 2e menu déroulant pour vérifier si le nom de votre établissement y apparaît.
Si votre établissement a son propre calendrier, son nom s’affichera dans le menu déroulant Choisissez votre établissement. Pour consulter le calendrier, veuillez :
- sélectionner le nom de votre établissement dans le menu déroulant;
- cliquer sur Afficher.
Votre calendrier s’affichera dans une fenêtre contextuelle (pop-up).
Si le nom de votre établissement n’apparaît pas dans le menu déroulant, cela signifie qu’il utilise notre calendrier des jours fériés.
Consulter notre calendrier
Pour consulter notre calendrier, vous devez :
- sélectionner l’année de référence voulue;
- cocher Calendrier Régie;
- cliquer sur Afficher.
Parution des calendriers
Dans notre outil de recherche, nous publions le 1er mai le calendrier de votre établissement, s’il en a un. Vous pouvez donc y accéder le 1er jour couvert par ce calendrier, qui s’étend du 1er mai au 30 avril.
Nous publions le calendrier de votre établissement chaque année, s’il en a un. Toutefois, nous rendons public le nôtre 2 ans plus tôt, à titre informatif.