MANUEL DES MÉDECINS SPÉCIALISTES
RÉMUNÉRATION À L'ACTE
FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE SÉJOUR
En vertu de l'Accord-cadre du 1er octobre 1995, les dispositions relatives au déplacement sont regroupées à l'annexe 23 de l'Entente.
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AVIS : |
Pour facturer les frais de déplacement, vous devez utiliser la Facture de frais de déplacement. Pour les instructions de facturation, voir la section Facture de frais de déplacement du Guide de facturation - Rémunération à l'acte.
De plus, nous vous invitons à consulter le site Internet de la Régie au www.ramq.gouv.qc.ca. Rendez-vous à la rubrique Frais de déplacement de l'onglet Facturation. |
ANNEXE 23.
FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE SÉJOUR
Aux fins de l'application de la présente annexe, un centre hospitalier réfère également à un CLSC situé dans un des territoires isolés ou dans le territoire 5 de l'Annexe 19 ou, dans le cas de la santé publique et médecine préventive, à un site de mission.
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Lorsqu'il s'agit d'un site de mission, utiliser l'élément de contexte Dans le cadre d'une mission. |
ARTICLE 1.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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Vous devez obligatoirement indiquer le contexte de votre déplacement.
Indiquer l'élément de contexte Aller ou Retour qui s'applique à l'ensemble de la facture. |
1.1 Celui auquel un centre hospitalier fait appel comme consultant est remboursé par la Régie de ses frais de déplacement.
L'indemnité est de 0,93 $ par kilomètre (distance unidirectionnelle). On compte la distance du point de départ situé au Québec d'où le déplacement est entrepris jusqu'au centre hospitalier.
Seuls sont remboursés les déplacements de plus de 40 kilomètres.
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Pour le kilométrage, utiliser le code de facturation 09991. |
1.2 Les frais de séjour d'un consultant sont remboursés par le centre hospitalier.
1.3 S'ajoute une indemnité de 115 $ l'heure pour le temps de déplacement s'il s'agit :
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Pour le temps de déplacement, utiliser le code de facturation 09992.
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a) d'un médecin psychiatre qui est consultant dans un établissement mentionné en annexe;
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Voir l'annexe 1.1 Liste des établissements (médecins psychiatres) à la fin de la présente rubrique. |
b) d'un médecin spécialiste qui doit se déplacer pour faire un prélèvement d'organes, en préparation d'une greffe.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Déplacement pour prélèvement d'organes. |
c) d'un médecin spécialiste qui se déplace pour dispenser des soins dans une discipline et un établissement visés aux lettres d'entente nos 102 ou 112, à moins que cet établissement ne soit déjà visé par l'article 2.
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Le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui exerce auprès d'un établissement visé par le mécanisme de remplacement et de support a également droit à l'indemnité prévue pour le temps de déplacement, peu importe le territoire où est situé cet établissement. Voir la Lettre d'entente no 157. |
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Le médecin spécialiste qui est appelé à se déplacer afin d'exercer des activités professionnelles relatives à la médecine transfusionnelle a droit à l'indemnité prévue pour le temps de déplacement. Voir le Protocole d'Accord – Activités professionnelles relatives à la médecine transfusionnelle pour les fins du système du sang au Québec. |
d) d'un médecin spécialiste qui se déplace à Québec afin d'agir à titre de médecin-escorte lors du transport de patients dans le cadre du système d'évacuation aéromédicale.
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Vous devez réclamer votre temps de déplacement dans la case HEURES DE DÉPLACEMENT sur le formulaire Demande de paiement - Tarif horaire, honoraires forfaitaires et vacation (1215) utilisé pour vos frais de transport (kilométrage). Le temps de déplacement est remboursable uniquement avec la facturation des codes d'activité 078127 ou 078128. |
e) d’un médecin spécialiste qui doit dispenser des soins dans le cadre d’un poste réseau.
f) d'un médecin spécialiste en anesthésiologie qui se déplace dans le cadre de l'annexe 45, à l'exception de la mesure prévue aux deuxièmes et troisièmes paragraphes de l'article 1.5.
g) d'un médecin spécialiste en chirurgie générale qui se déplace dans le cadre de la lettre d'entente no 233, à l'exception de la mesure prévue à l'article 1.6.1.
h) d'un médecin spécialiste en obstétrique-gynécologie qui se déplace dans le cadre de la lettre d'entente no 234.
ARTICLE 2.
TERRITOIRES DÉSIGNÉS
2.1 Celui qui se rend donner des services dans un centre hospitalier d'un territoire désigné par le ministre est remboursé comme suit :
a. La Régie lui paie ses frais réels de déplacement (avion, train, taxi ou location de voiture); on lui accorde 0,93 $ par kilomètre (distance unidirectionnelle), pour l'usage de son automobile.
Il présente les pièces justificatives.
L'utilisation du taxi comme moyen de transport doit être justifiée et est réservée à de courtes distances dont il faut indiquer les points de départ et de destination.
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Pour les frais de transport, utiliser le code de facturation 09991.
Si plusieurs moyens de transport sont utlisés pour votre déplacement, vous devez utliser une ligne de facture pour chacun des moyens de transport.
Conserver pour une période de 60 mois les documents concernant les frais de déplacement aux fins de références ultérieures. |
b. Le centre hospitalier paie ses frais de séjour.
2.2 S'ajoute une indemnité de 115 $ l'heure pour le temps de déplacement du médecin spécialiste, jusqu'à concurrence d'un maximum de 9 heures pour l'aller et de 9 heures pour le retour.
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Pour le temps de déplacement, utiliser le code de facturation 09992. |
2.3 On calcule le temps de déplacement alloué en regard du mode de transport utilisé par le médecin spécialiste :
a) Transport aérien ou ferroviaire
La durée totale du trajet (aller-retour) est calculée sur la base des heures d'arrivée et de départ telles que fixées par le transporteur aérien ou ferroviaire. Dans le cas du transport aérien, à l'exception d'un vol par hélicoptère ou avion personnel ou nolisé de moins de 35 sièges, une allocation d'une heure pour l'aller et d'une heure pour le retour est également ajoutée pour compenser le temps d'attente relié à l'utilisation de ce mode de transport. De plus, le temps de déplacement requis pour se rendre à l'aéroport et au centre hospitalier est compensé selon les modalités prévues à l'alinéa b).
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Lorsqu'il s'agit d'un vol nolisé de plus de 35 sièges, utiliser l'élément de contexte Vol nolisé de 35 sièges et plus. |
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Pour les autres modes de rémunération que l'acte, lorsqu'il s'agit d'un vol nolisé de plus de 35 sièges, si la marque et le modèle de l'avion ne sont pas précisés sur le billet d'avion, utiliser la section Renseignements complémentaires de la Demande de remboursement des frais de déplacement (1988) et inscrire :
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b) Utilisation d'une automobile (véhicule personnel ou loué ou taxi) ou d'un autobus
Le temps de déplacement est calculé selon la formule suivante :
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Kilométrage total (aller-retour) |
= |
durée de déplacement |
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80 km/hre |
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et les distances sont établies selon les outils de mesure déterminés par les parties négociantes.
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L'outil déterminé par les parties négociantes est Google Maps Canada. |
2.4 Celui qui se rend donner des services dans un centre hospitalier d'un territoire désigné est compensé pour un temps d'attente imprévu (exemples : une intempérie ou un retard de son envolée).
On lui accorde alors une indemnité de 115 $ l'heure pour son temps d'attente, maximum 9 heures par jour (y compris le temps de déplacement). Cette indemnité est applicable entre 7 h et 21 h pour l'aller ainsi que pour le retour.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Temps d'attente imprévu entre 7 h et 21 h. |
3.1 Sauf dans les cas autorisés par les parties négociantes, un médecin spécialiste ne peut demander de frais de déplacement (transport et temps de déplacement) qu'une seule fois pour un même centre hospitalier, au cours d'une semaine, du dimanche au samedi.
1.1 LISTE DES ÉTABLISSEMENTS (médecins psychiatres)
- CPEJ de Rivière-du-Loup
- Centre hospitalier régional du Grand-Portage
- Hôpital régional de Rimouski
- Hôpital, CLSC et Centre d'hébergement de Roberval
- Hôpital de Baie-Saint-Paul
- CSSS du Haut-Saint-Maurice
- Hôpital du Centre-de-la-Mauricie
- Centre régional de santé mentale
- CLSC et centre d'hébergement de la Petite-Nation
- Pavillon Sainte-Famille
- Hôpital et centre de réadaptation en dépendance de Val-d'Or
- Hôpital psychiatrique de Malartic
- Hôpital de Rouyn-Noranda
- Centre de soins de courte durée La Sarre
- Hôpital et centre d'hébergement de Sept-Iles
- Centre hospitalier de l'Archipel
- Centre d'hébergement Mgr Ross
- Hôpital de Sainte-Anne-des Monts
- Hôpital de Saint-Georges
- Hôpital de Thetford Mines
- Centre Multi. SSS de Lac-Etchemin
- Centre hospitalier régional de Lanaudière
- Centre de services de Rivière-Rouge
RÈGLES D'APPLICATION ET PLAFONNEMENTS
1. RÈGLES D'APPLICATION
RÈGLE D'APPLICATION NO 1
CURE D'HYPOSENSIBILISATION
Abrogé.
RÈGLE D'APPLICATION NO 2
THÉRAPIE DE COMMUNICATION
On ne peut ajouter au tarif d'une visite, celui d'une thérapie de communication, sauf si le temps consacré au malade a dépassé 60 minutes.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Durée de la visite de 60 minutes et plus. |
Celui qui demande paiement d'une thérapie de communication, doit joindre au relevé d'honoraires des notes explicatives.
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AVIS : |
Le médecin qui demande le paiement d'une thérapie de communication, ne doit pas joindre les notes explicatives à la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes, mais doit les conserver au dossier pour références ultérieures. |
RÈGLE D'APPLICATION NO 3
OPHTALMOLOGIE
Actes chirurgicaux
Certaines chirurgies pratiquées au cours d'une même séance sont comprises dans le tarif de la chirurgie principale, si elles touchent le même oeil.
Ces chirurgies sont :
07801 Iridotomie, iridectomie par photocoagulation ou par Laser YAG incluant gonioscopie, réalisée en établissement
07802 Trabéculoplastie, iridoplastie par photocoagulation ou par Laser YAG incluant gonioscopie, réalisée en établissement
07052 Synéchotomie irienne (corélyse)
07137 Iridectomie périphérique ou complète
07461 Exploration chirurgicale d'un globe oculaire
07331 Injection intravitréenne de médicaments incluant la ponction
07330 Ponction du vitré par la pars plana dans un cas d'endophtalmie pour culture et pour injection de médicaments, avec ou sans cryopexie
07097 Iridotomie, iridectomie par photocoagulation ou par Laser YAG incluant gonioscopie, réalisée en cabinet
privé, incluant la composante technique et les frais en cabinet
07098 Trabéculoplastie, iridoplastie par photocoagulation ou par Laser YAG incluant gonioscopie, réalisée en cabinet
privé, incluant la composante technique et les frais en cabinet
07106 Injection intravitréenne de médicaments incluant la ponction chez un patient de moins de 6 ans en établissement
seulement
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AVIS : |
Pour chaque intervention, identifier de quel côté celle-ci a été effectuée à l'aide des éléments de contexte Intervention côté droit et Intervention côté gauche. |
RÈGLE D'APPLICATION NO 4
CHIRURGIES ET PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES MULTIPLES AU COURS D'UNE SÉANCE EN OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE
En obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie, un seul honoraire est accordé pour l'ensemble des procédés diagnostiques et thérapeutiques apparaissant sous la rubrique Obstétrique-gynécologie et des chirurgies pratiquées au cours de la même séance. L'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé est alors payé.
Toutefois, en plus du paiement de l'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé, sont également payés à demi-tarif lorsque accomplis au cours de la même séance, les procédés diagnostiques et thérapeutiques n'apparaissant pas à la rubrique Obstétrique-gynécologie, l'insertion d'un dispositif intra-utérin hormonal ou non, l’exérèse d’un dispositif intra-utérin hormonal ou non lorsque effectué au cours de la même séance que l’insertion d’un nouveau dispositif intra-utérin hormonal ou non, la biopsie de l'endomètre, les chirurgies digestives et l'exérèse d'un ou plusieurs ganglions(s) sentinelle(s) effectuées lors d'une chirurgie oncologique, les chirurgies du sein, l'hystéroscopie avec ou sans biopsie, avec ou sans canulation des trompes et, avec ou sans hystéro-salpingographie, cystorraphie pour rupture de la vessie, urétro-cystoscopie diagnostique et thérapeutique, colposacropexie avec bande ainsi que les chirurgies mentionnées au chapitre Gynécologie sous la rubrique Vulve et orifice inférieur du vagin et « Divers ». Également, lorsque l'acte « urétropexie, toutes techniques », est effectué, cet acte est toujours payé à demi-tarif et, parmi les autres actes effectués au cours de la même séance, celui dont le tarif est le plus élevé est alors payé à plein tarif.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie ou PDT multiple pratiqué au cours de la même séance en obstétrique-gynécologie. |
De plus, nonobstant la règle 8.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie, lorsqu'un médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie fait appel à l'expertise d'un autre médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie, afin de pratiquer une chirurgie du sein, la chirurgie principale du sein effectuée par ce médecin est également payée à plein tarif.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie du sein effectuée à la demande d'un autre médecin en obstétrique ou gynécologie. |
Cette règle d'application ne s'applique toutefois pas au médecin spécialiste en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie qui assiste un chirurgien d'une autre discipline.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Obstétricien-Gynécologue assistant un chirurgien d'une autre discipline. |
RÈGLE D'APPLICATION NO 6
Les prestations de soins suivantes ne donnent pas ouverture au paiement d'honoraires majorés, en urgence :
- Examen du nouveau-né normal.
- Rédaction de la déclaration de décès.
- Soins médicaux prodigués par un gastro-entérologue lors d'une transplantation hépatique.
- Thérapie de communication.
- Visites pour dialyses, sauf s'il s'agit d'une dialyse aiguë entreprise d'urgence pendant l'horaire de garde.
- Réanimation cardio-respiratoire.
- Les visites en pratique hors discipline.
- La visite de contrôle en anesthésie.
- Anesthésie en soins palliatifs – visite de suivi, par jour (services médicaux codés 41023 et 41024).
- Anesthésie en soins palliatifs – Tournée des malades le week-end (services médicaux codés 41025 et 41028).
- Soins de ventilation – Niveau I – Contrôle subséquent par visite ou contrôle subséquent le week-end (services médicaux codés 00927 et 41029).
- Soins de ventilation – Niveau II – Contrôle subséquent par visite ou contrôle subséquent le week-end (services médicaux codés 00991 et 41030).
- Unité coronarienne (pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée) par malade.
- Supervision de la tamponnade oesophago-gastrique par tube ballon, par jour.
- Forfaits de prise en charge du patient et forfaits de prise en charge de l'unité aux soins intensifs.
- Forfait pour chirurgies tumorale ou oncologique complexes (chirurgie oncologique ou pour lésions tumorales à comportement invasif ou récidivant : tumeur à cellule géante, tumeur desmoïde ou tumeur fibreuse solitaire (sauf pour les honoraires d’anesthésie)).
- Thérapie immuno-suppressive et soins médicaux afférents pour transplantations rénale, hépatique ou pancréatique, cardiaque, pulmonaire ou cardio-pulmonaire, traitement complet pré et post-opératoire (services médicaux codés 09489, 09490, 09377, 09378, 09379, 09380, 09381, 09491, 00763, 20213, 09350 et 00767).
- Forfait pour le Programme national pour les victimes de traumatisme par amputation ou nécessitant une revascularisation microchirurgicale d'urgence.
- Forfait quotidien d'activités professionnelles de l'unité selon le Programme national de services pour les personnes victimes de brûlures graves.
- Forfait quotidien de responsabilité chirurgicale d'un patient selon le Programme national de services pour les personnes victimes de brûlures graves.
- Coloscopie et intubation caecale pour confirmation diagnostique, suite à un examen de dépistage positif par recherche de sang occulte dans les selles.
- En cardiologie, le supplément à la visite principale, si médecin traitant pour patient admis en urgence (service médical codé 15703).
- Anesthésie en douleur aiguë et/ou post-opératoire (services médicaux codés 41040, 41041, 41051, 41052, 41042, 41043, 41053 et 41054).
- Anesthésie en douleur chronique (services médicaux codés 41055, 41056, 41057, 41058, et 41059)
- - Interprétation quotidienne d'un enregistrement d'électroencéphalogramme prolongé avec production d'un rapport (20268, 20269, 20270 et 20271).
- - Production d'un rapport final d'un électroencéphalogramme prolongé (20273, 20274, 20275).
RÈGLE D'APPLICATION NO 7
CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE
Pour le médecin classé en chirurgie thoracique ou en chirurgie cardiovasculaire et thoracique, les visites pré-opératoires sont comprises dans le tarif de la chirurgie sauf celles qui sont faites plus de 90 jours avant la chirurgie.Toutefois, les évaluations préopératoires préopératoires (codes d’actes 15382, 15383, 15384 et 15385) sont payables en sus de la chirurgie, si effectuées dans les 90 jours précédents.
Pour les fins d'application de cette règle, les chirurgies visées sont celles apparaissant au chapitre SYSTÈME CARDIAQUE, sous les rubriques Actes généraux, Coeur et péricarde, Chirurgie coronarienne, Chirurgie de l'arythmie et Appareil vasculaire, thoracique. Est également visée la chirurgie codée 04662.
RÈGLE D'APPLICATION NO 8
URGENCES
Le médecin spécialiste qui voit un malade aux urgences, est payé suivant la tarification des visites en externe.
Toutefois, on lui accorde le tarif de l'hospitalisation s'il s'agit d'un malade qui séjourne aux urgences en attendant d'être dirigé aux étages.
La visite principale aux urgences donne droit au supplément de la consultation, aux conditions établies au Préambule général.
RÈGLE D'APPLICATION NO 9
OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE
L'avortement thérapeutique s'entend de l'évacuation du placenta et du foetus chez une patiente gravide; il est pratiqué en centre hospitalier ou dans un autre établissement désigné par les parties négociantes.
Le médecin qui pratique un avortement thérapeutique dans un établissement désigné par les parties négociantes a également droit au paiement de l'honoraire prévu à la règle 28 du Préambule général lorsqu'il procède à une sédation-analgésie.
Aucun honoraire ne peut être demandé pour un avortement pratiqué en cabinet privé; il en est de même pour les soins qui y sont reliés, donnés par le médecin avorteur.
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Pour la facturation du PG-28 relativement aux codes 06137, 06909 et 06949, utiliser le code de facturation 70007.
Le rôle 1 doit être utilisé pour la facturation de ce code. |
RÈGLE D'APPLICATION NO 10
ÉCHOGRAPHIE OBSTÉTRICALE ET PELVIENNE
Lorsqu'une échographie pelvienne et une échographie obstétricale sont pratiquées le même jour, un seul examen est payé : on applique alors l'honoraire plus élevé.
RÈGLE D'APPLICATION NO 11
TOMODENSITOMÉTRIE
11.1 En tomodensitométrie, il n'y a pas ouverture au paiement d'honoraires dans un centre hospitalier ne possédant pas de tomodensitomètre ou pour un examen dont le procédé a été exécuté dans un laboratoire.
11.2 Le médecin radiologiste ne peut réclamer le paiement de plus d'un examen de tomodensitométrie par région anatomique, par patient, par établissement, par jour.
Cette règle ne s'applique pas dans les établissements désignés par les parties négociantes.
RÈGLE D'APPLICATION NO 12
RÉSONANCE MAGNÉTIQUE
En résonance magnétique, il n'y a pas ouverture au paiement d'honoraires dans un centre hospitalier ne possédant pas d'appareil de résonance magnétique ou pour un examen dont le procédé a été exécuté dans un laboratoire.
RÈGLE D'APPLICATION NO 14
OSTÉODENSITOMÉTRIE RADIOLOGIQUE DXA OU PDXA
Les services médicaux « Mesure de la densité osseuse : ostéodensitométrie radiologique DXA » (codes 08243, 08245 et 08246) et « Microradiographie des mains ou ostéodensitométrie avec appareillage périphérique PDXA » (code 08247) ne peuvent être pratiqués que sur indications médicales précises.
Un seul honoraire de consultation et, le cas échéant, de laboratoire pour ces examens est exigible quel que soit le nombre de sites.
L'honoraire de ces examens n'est exigible qu'une fois par période de 12 mois, par patient. Toutefois, sur indication médicale particulière (tels stéroïdes à haute dose, biphosphonates, greffés rénaux, hémodialyse, polytraumatisés neurologiques), il peut être exigible à tous les six mois au cours des 18 premiers mois.
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Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications médicales, mais les conserver au dossier aux fins de références. |
Pour donner ouverture au paiement de l'honoraire de consultation, le médecin radiologiste doit ajouter un rapport écrit au rapport informatisé produit par le logiciel de l'appareil.
Lorsqu'un de ces examens a été dispensé à un patient, les services médicaux colonne dorsale (code 08042), bassin 1 incidence (code 08054), colonne lombaire ou lombo-sacrée (code 08059) et hanche unilatérale – 2 incidences ou plus (code 08080) ne peuvent être facturés par la suite à ce même patient lors d'une même séance ou dans les 30 jours suivants dans le même établissement, à la demande du même médecin référant, sauf sur indications cliniques spécifiques tels traumatismes et fractures.
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. De plus, s'il s'agit d'une indication clinique spécifique, veuillez nous l'indiquer à l'aide du diagnostic médical requis pour cet examen. |
RÈGLE D'APPLICATION NO 16
OSTÉODENSITOMÉTRIE ISOTOPIQUE
En médecine nucléaire, un seul honoraire de l'examen de l'ostéodensitométrie isotopique est exigible, quel que soit le nombre de sites, par année, par patient, par l'ensemble des médecins, sauf pour contrôler un traitement pour ostéoporose où la limite est de 2 par année.
RÈGLE D'APPLICATION NO 17
MÉDECINE NUCLÉAIRE
Pour un même patient, lorsqu'une ou des perfusions myocardiques (08660) ainsi qu'une ou des tomographies assistées du coeur (08702) sont pratiquées le même jour, seul le paiement d'une ou des tomographies peut être exigé.
RÈGLE D'APPLICATION NO 18
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
En oto-rhino-laryngologie, un médecin ne peut réclamer qu'un seul honoraire de visite par jour, par patient, en clinique externe et en cabinet privé.
RÈGLE D'APPLICATION NO 19
CARDIOLOGIE
1. En cardiologie, aucun honoraire de visite n'est exigible en cabinet privé ou en clinique externe pour un patient lorsqu'une échographie cardiaque a été payée au même médecin, pour le même patient, le même jour.
Toutefois s'il fait, le même jour, une consultation en clinique externe et une échographie cardiaque et s'il rédige un rapport de consultation en plus du rapport spécifique sur l'échographie, le médecin a droit au paiement de la consultation et à 50 % des tarifs de l'échographie cardiaque.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Consultation en clinique externe effectuée le même jour pour demander 50 % des tarifs de l'échographie cardiaque. |
Cette règle ne s'applique pas à l'analyse des flux intra-cardiaques foetaux, l'échocardiographie foetale, l'échocardiographie avec sonde endo-oesophagienne, l'échographie intracoronarienne de même qu'à l'enregistrement d'images des cavités cardiaques, de l'aorte, des veines caves ou des artères pulmonaires par voie endovasculaire.
Cette règle ne s’applique également pas au service médical « Étude de la morphologie cardiaque et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques par Doppler continu ou pulsé ou les deux (code 08303) », lorsque ce service donne droit au paiement d’un supplément de télémédecine en vertu du Protocole concernant la télémédecine et qu’il est effectué auprès d’un enfant de moins de quatorze ans.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Service dispensé en vertu du Protocole d'accord concernant la télémédecine. |
Cette règle ne s’applique également pas à la visite principale ou la visite de contrôle effectuée en clinique externe, lorsque réclamée le même jour qu’une échographie cardiaque codée 08304, 08341 ou 08380.
2. En cardiologie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de trois mois, par patient, par médecin, en clinique externe ou en cabinet privé.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
3. En cardiologie, les honoraires des services médicaux « temps angioradiologique et angioplastique » (code 00662) et « temps angioradiologique » (code 00631) ne peuvent être réclamés lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé à un patient dans les trente jours suivant la prestation à ce même patient du service médical « Greffographie d'un ou plusieurs pontages aorto-coronaires et/ou mammaro-coronaires avec ou sans coronarographie » (code 20506) ou « Coronarographie : bénéficiaire de 2 ans ou plus » (code 00294).
La présente règle ne s'applique toutefois pas lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'annexe 4.
Également, la présente règle ne s'applique pas lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé, suite à un transfert du patient d'un établissement effectuant déjà de l'angioplastie, dans un établissement offrant des services spécialisés de niveau tertiaire en angioplastie et qui est désigné par les parties négociantes.
4. Abrogé.
5. Les services médicaux « Étude de la morphologie cardiaque et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques par Doppler continu ou pulsé ou les deux » et « Étude de la morphologie cardiaque foetale et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques foetaux par Doppler continu ou pulsé ou les deux », sont rémunérés aux trois quarts du tarif lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé à un patient, par un médecin classé en cardiologie, dans les trente jours suivant la prestation de l'un ou l'autre de ces services médicaux à ce même patient, par ce même médecin ou un autre médecin classé en cardiologie.
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Utiliser l'élément de contexte Autre étude de la morphologie cardiaque (08303) ou de la morphologie cardiaque foetale (08311) effectuée dans les 30 derniers jours par un médecin cardiologue pour demander 75 % du tarif de l'un ou l'autre des codes de facturation 08303 ou 08311.
Voir l'onglet K - Ultrasonographie du Manuel des services de laboratoire en établissement. |
Aux fins de l’application de cette règle, on ne considère toutefois pas le premier de ces services lorsque celui-ci donne droit au supplément de télémédecine prévu au Protocole concernant la télémédecine et qu’il est dispensé auprès d’un enfant de moins de quatorze ans.
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Utiliser l'élément de contexte Service en exception à la règle d'application 19.5. |
La présente règle ne s'applique toutefois pas lorsque l'un ou l'autre de ces services médicaux est dispensé en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'annexe 4 ou de la règle 4 du Préambule général de l'annexe 5.
La présente règle ne s’applique également pas au service subséquent lorsque dispensé à un patient hospitalisé ou vu à la salle d’urgence. Cette exception n’est toutefois applicable qu’une fois par établissement.
6. Le service médical « Stimulation programmée du coeur incluant l'insertion des cathéters, les études pharmacologiques et la correction de l'arythmie, si nécessaire (PG-23) » (code 00176) est rémunéré aux trois quarts du tarif lorsque ce service médical est dispensé à un patient par un médecin classé en cardiologie dans les trente jours suivant la prestation de ce service médical à ce même patient, par ce même médecin ou un autre médecin classé en cardiologie.
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Utiliser l'élément de contexte Autre stimulation programmée du coeur (00176) effectuée dans les 30 derniers jours par un médecin cardiologue pour demander 75 % du tarif du code de facturation 00176. |
La présente règle ne s'applique toutefois pas lorsque ce service médical est dispensé en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'annexe 4.
RÈGLE D'APPLICATION NO 20
NEUROCHIRURGIE
En neurochirurgie, un seul honoraire est accordé pour l'ensemble des procédés diagnostiques et thérapeutiques et les chirurgies pratiquées au cours d'une même séance, au même site.
L'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé est alors payé.
Certaines exceptions sont prévues dans la nomenclature.
Cette règle d'application ne s'applique toutefois pas au médecin spécialiste en neurochirurgie qui assiste un chirurgien d'une autre discipline.
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie ou PDT multiple pratiqué au cours d'une même séance en neurochirurgie.
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
RÈGLE D'APPLICATION NO 21
CHIRURGIE
En chirurgie, sauf en neurochirurgie, en urologie et en chirurgie orthopédique, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de quatre mois, par patient, par médecin, en clinique externe ou en cabinet privé.
En neurochirurgie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de six mois, par patient, par médecin, en clinique externe ou en cabinet privé.
En urologie, l'honoraire d'une visite principale, en clinique externe ou en cabinet privé, n'est également exigible qu'une fois par période de six mois, par patient, par médecin, à l'exception de la visite principale effectuée auprès d'un patient de 12 mois ou moins qui peut être réclamée une fois par période de trois mois (pour les patients de 12 mois ou moins, utiliser le code 15596 en cabinet privé et le code 15597 en clinique externe).
En chirurgie orthopédique, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de cinq mois par patient, par médecin, en clinique externe ou en cabinet privé.
Toutefois, un médecin qui suit un malade atteint d'un cancer ou d'une tumeur intra-crânienne, ou qui le suit en raison d'une transplantation d'organe a droit au paiement d'une visite principale aux trois mois.
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AVIS : |
Selon la situation, utiliser l'un des éléments de contexte suivants :
- Suivi d'un patient atteint d'un cancer;
- Suivi d'un patient atteint d'une tumeur intracrânienne;
- Suivi d'un patient en raison d'une transplantation d'organe. |
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
Aux fins de l'application de la présente règle, la visite à la demande d'une sage-femme, la visite à la demande d'un optométriste et la visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste sont considérées comme une visite principale.
RÈGLE D'APPLICATION NO 22
DERMATOLOGIE
1. En dermatologie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de quatre mois, par patient, par médecin, en clinique externe ou en cabinet privé.
Toutefois, un malade suivi pour un cancer, peut être vu pour une nouvelle visite principale aux trois mois.
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Utiliser l'élément de contexte Suivi d'un patient atteint d'un cancer. |
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
2. En dermatologie, on ne peut réclamer, pour un patient recevant un traitement de photothérapie ou de photochimiothérapie, le paiement de l'honoraire d'une visite effectuée à la même séance.
3. En dermatologie, on ne peut réclamer, pour un patient recevant un traitement de photothérapie, de photochimiothérapie ou de photodynamie qu'un seul traitement par jour.
RÈGLE D'APPLICATION NO 23
MICROBIOLOGIE-INFECTIOLOGIE
En cabinet privé, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de 4 mois, par patient, par médecin.
En clinique externe, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de 7 jours, par patient, par médecin.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle applicable.
RÈGLE D'APPLICATION NO 24
NEUROLOGIE
En cabinet privé ou en clinique externe, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de deux (2) mois par patient, par médecin. Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
En cabinet privé ou en clinique externe, l'honoraire pour un supplément de consultation n'est exigible qu'une fois par période de six (6) mois par patient, par médecin.
RÈGLE D'APPLICATION NO 25
UROLOGIE
1. En urologie, la rémunération pour les services médicaux apparaissant au chapitre Procédés diagnostiques et thérapeutiques sous la rubrique BLOCAGES NERVEUX DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES ainsi que la rémunération pour le service médical « implantation sous-cutanée de substances hormonales » sont comprises dans la tarification du service médical principal.
2. En urologie, le médecin qui voit un patient pour une injection médicamenteuse (papavérine ou autre) pour traiter l'impuissance n'a pas droit au paiement d'honoraires de visites.
3. En urologie, le médecin ne peut réclamer plus d'une visite par jour, par patient.
RÈGLE D'APPLICATION NO 26
PSYCHIATRIE
1. En psychiatrie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par période de trois mois, par patient, par médecin, en clinique externe ou en cabinet privé.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
2. En psychiatrie, le médecin ne peut réclamer plus d'une visite par jour, par patient, en ce qui a trait aux visites de contrôle et aux tournées de malades.
RÈGLE D'APPLICATION NO 27
MÉDECINE INTERNE, RHUMATOLOGIE ET GÉRIATRIE
1. En médecine interne, le supplément de consultation est payable quatre fois par année, par patient, par médecin, en clinique externe ou en cabinet privé.
En rhumatologie, le supplément de consultation n'est exigible qu'une fois par année, par patient, par médecin, en clinique externe ou en cabinet privé.
En gériatrie, le supplément de consultation n'est exigible qu'une fois par année, par patient, par médecin, en cabinet privé. En clinique externe, il n'est exigible que deux fois par année, par patient, par médecin.
2. En médecine interne, et en gériatrie, l'honoraire d'une visite de contrôle n'est exigible qu'une fois par période de sept (7) jours, par patient, par médecin, en centre hospitalier de soins de longue durée et en centre d'accueil, alors qu'en rhumatologie, il n'est exigible qu'une fois par semaine, du dimanche au samedi.
3. Pour un patient hospitalisé, un seul honoraire de visite principale peut être réclamé, par période de sept (7) jours, par médecin spécialiste en médecine interne, pour une même hospitalisation.
Les autres visites, qui ne peuvent être considérées comme une visite de transfert, selon la règle 5.2 du Préambule général, sont payées au tarif de la visite de contrôle.
Aux fins de l'application de cette règle, on ne considère toutefois pas la visite principale du patient qui est effectuée en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général par un médecin classé en médecine interne qui voit ce patient pour la première fois durant l'hospitalisation. On ne considère également pas la visite principale du patient qui est effectuée à la salle d'urgence ou aux soins intensifs.
RÈGLE D'APPLICATION NO 28
CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE
1. En chirurgie orthopédique, le chirurgien n'a pas droit au paiement d'honoraires pour le service médical « Cheville, fracture, uni, bi, trimalléolaire, réduction fermée », (code 02708), lorsqu'il pratique, au cours des sept jours suivants, l'un des services médicaux de réduction ouverte pour fracture de la cheville identifié par les codes 02727, 09542, 18068, 18069 ou 18070.
2. En chirurgie orthopédique, le chirurgien n'a pas droit au paiement d'honoraires pour le service médical de réduction fermée pour fracture du fémur identifié par le code de facturation 02690, lorsqu'il pratique, au cours des sept jours suivants, l'un des services médicaux de réduction ouverte pour fracture du fémur identifié par les codes 02673, 02687, 02714, 02716, 02742, 09589 ou 18107.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. |
3. En chirurgie orthopédique, un seul honoraire de visite est exigible par jour, par patient, par médecin.
RÈGLE D'APPLICATION NO 29
ALLERGIE
1. En allergie, l'honoraire d'une visite principale n'est exigible qu'une fois par mois, par patient, par médecin, en clinique externe ou en cabinet privé.
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
RÈGLE D'APPLICATION NO 31
NÉPHROLOGIE
En néphrologie, un seul honoraire de visite est exigible par jour, par patient, par médecin, incluant la tournée des malades.
Cette règle ne s'applique toutefois pas aux visites effectuées à la salle d'urgence ou aux soins intensifs, aux visites de dialyse prévues à l'onglet Consultation et examen et aux visites accomplies en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'annexe 4.
RÈGLE D'APPLICATION NO 32
EXCISION DE TUMEUR BÉNIGNE OU PRÉCANCÉREUSE
L'honoraire des services médicaux « tumeur bénigne ou précancéreuse, Face, cou et organes génitaux, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, sans suture » (code 01101) et « tumeur bénigne ou précancéreuse, autre région, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, sans suture, 5 cm ou moins » (code 01108) ne peut être réclamé plus d'une fois chacun, par patient, au cours d'une même séance.
RÈGLE D'APPLICATION NO 33
ENDOCRINOLOGIE
En endocrinologie, la rémunération des services médicaux suivants est comprise dans les honoraires de visite ou de prestation de soins principale :
- Enseignement de l'amorce de l'insulinothérapie à un patient
- Enseignement de la technique de la mesure de la glycémie capillaire
- Perfusion continue d'insuline
RÈGLE D'APPLICATION NO 34
RADIO-ONCOLOGIE
En radio-oncologie, les honoraires des services médicaux « Étude de dosimétrie prévisionnelle » (code 08521), « Étude de dosimétrie prévisionnelle assistée de tomodensitométrie » (code 08522) et « Étude de dosimétrie par ordinateur en curiethérapie » (code 08547) ne sont exigibles qu'une fois chacun, par patient, par jour.
RÈGLE D'APPLICATION NO 35
HÉMATOLOGIE-ONCOLOGIE MÉDICALE
En hématologie-oncologie médicale, les honoraires des visites de contrôle en hospitalisation (codes 09152 et 15010), des tournées des malades le week-end (codes 09161 et 15011) et des visites de suivi oncologique (codes 09012 et 15009) ne sont exigibles qu'une fois par jour, par patient, par médecin au total pour l'ensemble.
En hématologie-oncologie médicale, un seul honoraire de visite principale en clinique externe peut être réclamé par semaine, du dimanche au samedi, par patient, par l'ensemble des médecins classés en hématologie-oncologie médicale dans un même groupe (groupe A ou groupe B) et un même établissement. Les différents pavillons d'un centre fusionné sont considérés comme faisant partie du même établissement.
Toutefois, cette règle ne s'applique pas à la visite principale effectuée en urgence à la clinique externe pour un patient qui aurait autrement été référé à la salle d'urgence.
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Utiliser l'élément de contexte Soins d'urgence ou, si les modalités de la règle 14 du Préambule général s'appliquent, l'élément de contexte Soins d'urgence selon la règle 14 du PG. |
En hématologie-oncologie médicale, un supplément de consultation n'est exigible en clinique externe qu'une fois par période de trois mois, par patient, pour l'ensemble des médecins classés en hématologie-oncologie médicale dans un même groupe (groupe A ou groupe B) et un même établissement. Les différents pavillons d'un centre fusionné sont considérés comme faisant partie du même établissement.
Toutefois, cette règle ne s'applique pas à la première consultation effectuée en vue d'une évaluation d'une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Première consultation effectuée en vue d'une évaluation d'une greffe de cellules souches hématopoïétiques. |
Les autres visites sont payées au tarif de la visite de contrôle.
RÈGLE D'APPLICATION NO 36
PHYSIATRIE
Abrogé.
RÈGLE D'APPLICATION NO 37
ANGIORADIOLOGIE
Compte tenu du degré de difficulté d'une intervention, le médecin radiologiste qui apporte sa contribution au chirurgien vasculaire principal a droit à 50 % des honoraires des actes réalisés au cours de la même séance.
Compte tenu du degré de difficulté d'une intervention, le chirurgien vasculaire qui apporte sa contribution au médecin radiologiste principal a droit à 50 % des honoraires des actes réalisés au cours de la même séance.
Cette règle s'applique pour les services médicaux codés 08401, 08402, 08403, 08405, 08407, 09432, 09436, 09446, 09447, 09494, et ce, lorsque les services médicaux codés 09432, 09436, 09446, 09447, 09494 sont effectués au cours de la même séance que les services médicaux codés : 08401, 08402, 08403, 08405 et 08407.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Médecin contributeur. |
2. PLAFONNEMENTS D'ACTIVITÉS
2.1 PA 1. Nerf somatique
Le procédé « Blocage d'un nerf somatique », code 00255, est sujet au plafonnement d'activités de 500 par semestre.
2.2 PA 3. Électroencéphalogramme
En cabinet privé, les services médicaux « Électroencéphalogramme de base » (code 00347) et « Électroencéphalogramme de sommeil » (code 00752) sont sujets à un plafonnement d'activités total de 375 par semestre, pour les deux.
2.3 PA 5. Obstétrique-gynécologie
Pour le médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie, le nombre de visites prénatales faites par un médecin, est sujet au plafonnement d'activités de 12 par grossesse pour une grossesse normale.
2.4 PA 8. Blocage paravertébral
Le procédé « blocage paravertébral de nerf somatique » (code 00267) est sujet au plafonnement d'activités de 500 par semestre.
2.6 PA 17. Ophtalmologie
1. Le service médical « Bilan orthoptique : Interprétation ou enregistrement des mesures des déviations du regard, exclusivement dans les cas d'hétérotropie, d'amblyopie et du suivi post-opératoire du strabisme » ( code 00579 ) est sujet à un plafonnement d'activités de 1 750 par semestre.
2. Un plafonnement d'activités de 500 par semestre au total pour les deux services médicaux suivants : « Extraction (toute technique) incluant cataracte secondaire et cristallin luxé, cataracte membraneuse ou débris de cristallin résiduel dans la chambre antérieure » (code 07227) et « Extraction de cataractes avec implantation d'une lentille intra-oculaire incluant, le cas échéant, toute forme d'anesthésie rendue par l'ophtalmologiste lorsque le service est fait comme acte principal » (code 07261).
Pour le surplus, le médecin est payé à 85 % du tarif.
3. Les services médicaux « Injection intravitréenne de médicaments incluant la ponction » (code 07331) et « Injection intravitréenne de médicaments incluant la ponction chez un patient de moins de 6 ans en établissement seulement » (code 07106) sont sujets à un plafonnement d'activités de 1 000 par semestre.
Pour le surplus, le médecin est payé à 80 % du tarif jusqu'à concurrence de 1 500. Au-delà de 1 500, le médecin est payé à 60 % du tarif.
Date de prise d'effet : 1er décembre 2015
Toutefois, on applique pour la période du 1er au 31 décembre 2015 les plafonnements suivants : Le plafonnement d'activités prévu à l'article 2 est fixé à 84 services médicaux. Les actes excédentaires sont payables à 85% du tarif ; le plafonnement prévu à l'article 3 est fixé à 168 services médicaux. Pour le surplus, le médecin est payé à 80 % du tarif jusqu'à concurrence de 252 services médicaux et à 60 % pour les actes excédentaires.
2.7 PA 18. Oto-rhino-laryngologie
Pour le médecin classé en oto-rhino-laryngologie, on applique les plafonnements d'activités suivants :
1. Le service médical « Excision, corps étranger ou polype (autre que cérumen et tube) » (code 07197), est sujet à un plafonnement de 25 par semestre.
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
2. Le service médical « audiométrie tonale, interprétation et technique de procédé », (code 00180), est sujet à un plafonnement de 500 par semestre.
3. Le service médical « audiométrie tonale et vocale, interprétation et technique de procédé », (code 00747), est sujet à un plafonnement de 750 par semestre.
4. Le service médical « impédancemétrie incluant la recherche des réflexes stapédiens, unilatérale ou bilatérale », (code 00796), est sujet à un plafonnement de 250 par semestre.
2.8 PA 20. Visites à domicile
Les visites à domicile sont sujettes à un plafonnement de 65 900 $ par semestre.
2.9 PA 23. Psychiatrie
Pour le médecin classé en psychiatrie, on applique un plafonnement de 72 100 $ par semestre pour les honoraires qu'il touche pour les visites de contrôle et les tournées des malades.
2.10 PA 24. Examens in vitro
Les examens in vitro de la section Médecine nucléaire du Tarif de la médecine de laboratoire, sont sujets au plafonnement de 44 300 $ par semestre.
2.11 PA 25. Médecine interne, rhumatologie et gériatrie
1. Pour le médecin classé en médecine interne, en rhumatologie ou en gériatrie, le nombre de visites de contrôle et de tournées des malades le week-end est plafonné à 2 950 au total pour les deux, par semestre, à l'égard des patients hospitalisés en centre hospitalier ou en centre d'hébergement et de soins de longue durée, exception faite des tournées des malades le week-end pour l'unité coronarienne.
2. Pour le médecin classé en gériatrie, on applique un plafonnement d'activités de 2 770 $ par semestre pour les visites de contrôle en centre hospitalier de soins de longue durée.
2.13 PA 29. Neurologie
1. Pour le médecin classé en neurologie, on applique un plafonnement d'activités de 700 actes par semestre, accumulées parmi les 4 services médicaux suivants :
Code 20248 Étude myoneurale, 5 unités et moins
Code 20250 Étude myoneurale longue, plus de 5 unités
Code 20251 Étude myoneurale pour les cas complexes
Code 20249 Étude myoneurale pour diagnostic confirmé et principal de tunnel carpien uni ou bilatéral
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Tout supplément d'activité sera payé au quart du tarif. |
2. Pour le médecin classé en neurologie, le nombre de visites de contrôle et de tournées des malades est plafonné à 1 650 au total pour les deux par semestre, à l'égard des patients hospitalisés dans un centre hospitalier de soins de courte durée.
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Tout supplément d'activité sera payé au quart du tarif. |
2.14 PA 30 Dermatologie
Pour le médecin classé en dermatologie, on applique les plafonnements d'activités suivants :
1. Un plafonnement de 13 310 $ par semestre pour les deux services médicaux suivants : « tumeur bénigne ou pré-cancéreuse, face, cou et organes génitaux, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, sans suture » (code 01101) et « tumeur bénigne ou pré-cancéreuse, face, cou et organes génitaux, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, avec suture, 2 cm ou moins » (code 01102).
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
2. Un plafonnement de 7 270 $ par semestre pour les deux services médicaux suivants : « tumeur bénigne ou pré-cancéreuse, autre région, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, sans suture, 5 cm ou moins » (code 01108) et « tumeur bénigne ou pré-cancéreuse, autre région, sans anesthésie ou sous anesthésie locale, avec suture, 5 cm ou moins » (code 01121).
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
2.15 PA 31 Chirurgie générale
Pour le médecin classé en chirurgie générale, on applique un plafonnement de 28 600 $ par semestre pour l'ensemble des services médicaux apparaissant au chapitre Cardio-vasculaire, sous la rubrique Varices et ulcères variqueux.
2.16 PA 33 Radio-oncologie
Pour le médecin classé en radio-oncologie, on applique un plafonnement d'activités de 24 940 $ par semestre pour les honoraires qu'il touche pour les visites d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement).
2.17 PA 34 Cardiologie
Pour le médecin classé en cardiologie, les services médicaux « Étude de la morphologie cardiaque et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques par Doppler continu ou pulsé ou les deux » et « Étude de la morphologie cardiaque foetale et évaluation de la fonction ventriculaire par modalité M et bidimensionnelle, incluant l'analyse des flux intracardiaques foetaux par Doppler continu ou pulsé ou les deux » sont sujets à un plafonnement d'activités total de trente (30) par jour, pour les deux, à l'exclusion toutefois de ceux accomplis en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'Annexe 4 ou de la règle 4 du Préambule général de l'Annexe 5.
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
2.18 PA 35 Déglutition par vidéoendoscopie
Le service médical « Étude de la déglutition par vidéoendoscopie flexible avec utilisation de produit colorant » est sujet à un plafonnement d'activités de 25 par semestre.
2.19 PA 36 Gastro-entérologie
Pour le médecin classé en gastro-entérologie, les services médicaux « Échographie transendoscopique de l'oesophage, de l'estomac, du duodénum ou d'un organe intra-abdominal incluant l'endoscopie gastro-entérologique effectuée avec le scope d'échoendoscopie » (code 08348 ), « Échographie transendoscopique du canal anal, du rectum, du sigmoïde ou du colon incluant l'endoscopie gastro-entérologique effectuée avec le scope d'échoendoscopie » (code 08365) et « Échographie transendoscopique du canal anal incluant l'endoscopie gastro-entérologique effectuée avec le scope d'échoendoscopie, maximum d'un examen par jour, par patient » (code 08370) sont sujets à un plafonnement d'activités total de deux cent cinquante (250) par semestre, pour les trois. Les services en surplus sont payés au quart du tarif, incluant les suppléments applicables à ces services, le cas échéant.
Toutefois, ces services médicaux ne sont pas visés par ce plafonnement d'activités lorsque dispensés à un malade atteint d'un cancer.
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Utiliser l'élément de contexte Service médical dispensé à un malade atteint d'un cancer, non visé par un plafonnement. |
2.20 PA 37 Anatomo-pathologie
Abrogé.
2.21 PA 38 Chirurgie vasculaire
Pour le médecin classé en chirurgie vasculaire, on applique un plafonnement d'activités de 28 600 $ par semestre pour l'ensemble des services médicaux apparaissant au chapitre Cardio-vasculaire, sous la rubrique Varices et ulcères variqueux.
Autres plafonnements d'activités
D'autres plafonnements d'activités sont introduits à l'Accord-cadre. Sont notamment considérés comme plafonnements d'activités les plafonnements apparaissant aux addendums 5 et 6 de l'Annexe 5.
3. PLAFONNEMENTS DE GAINS DE PRATIQUE
PLAFONNEMENTS GÉNÉRAUX
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Aux fins d'application des plafonnements, il serait souhaitable pour les professionnels qui facturent des services en laboratoire de soumettre une demande de paiement dont la période coïncide avec la date de fin de semestre, soit le 30 juin et le 31 décembre de chaque année. Faute de quoi la Régie établira un prorata selon le nombre de jours facturés pour la période chevauchant la date de fin d'un semestre (pour les professionnels qui utilisent la Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - Rémunération à l'acte (1606). |
3.1 PG 1 Plafonnement de gains bruts
3.1.1 On applique aux médecins spécialistes classés en santé communautaire, en biochimie et en psychiatrie le plafonnement global de gains de pratique suivant pour chacun des semestres d'une année civile.
Pour le surplus, le médecin est payé au quart du tarif.
3.1.2 Les honoraires résultant d'actes accomplis en établissement ne sont toutefois pas sujets à ce plafonnement global de gains de pratique, une fois le maximum atteint. Il en est de même du montant prévu pour le ressourcement à l'article 3.4 (i) de l'annexe 19.
3.2 PG 2 Plafonnement de gains nets
3.2.1 Sous réserve de l'article 3.2.2, on applique aux médecins spécialistes un plafonnement global de gains de pratique de 278 000 $ pour chacun des semestres d'une année civile.
3.2.2 Ce plafonnement de gains de pratique ne s'applique toutefois pas aux médecins spécialistes classés en santé communautaire ou en biochimie.
Pour le médecin spécialiste classé en pédiatrie, ce plafonnement est fixé à 256 800 $ par semestre. Pour le médecin classé en génétique médicale, ce plafonnement est fixé à 338 400 $ par semestre.
De plus, pour le médecin spécialiste classé en médecine nucléaire, ce plafonnement est fixé à 392 500 $ par année civile.
3.2.3 Aux fins de l'application de ce plafonnement, on ne tient compte, pour les gains de pratique en cabinet privé, que de 65 % de ces gains, sauf à l'égard des médecins classés en radiologie diagnostique, pour lesquels on ne tient compte que de 30 % de ces gains. Toutefois, pour les gains de pratique en cabinet provenant des visites en ophtalmologie, on ne tient compte que de 55 % de ces gains. De plus, aux fins de l'application de ce plafonnement, on ne tient pas compte des suppléments d'honoraires payables en vertu des Règles 41 et 42 du Préambule général.
Aux fins de l'application de ce plafonnement, sauf en ce qui a trait à son application au médecin classé en microbiologie-infectiologie, au médecin classé en génétique médicale et au médecin classé en médecine nucléaire, on ne tient pas compte des gains de pratique en établissement. Pour le médecin classé en microbiologie-infectiologie, on ne tient toutefois pas compte des gains de pratique en établissement provenant du supplément de consultation et de la visite principale qui s'y rattache. Pour le médecin classé en médecine nucléaire, on ne tient toutefois pas compte des gains de pratique en établissement provenant d’actes accomplis en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l’Annexe 4 ou de la règle 4 du Préambule général de l’Annexe 5.
Pour le surplus, le médecin est payé au quart du tarif.
3.2.4 Le montant prévu pour le ressourcement à l'article 3.4 (i) de l'annexe 19 n'est toutefois pas sujet à ce plafonnement global de gains de pratique, une fois le maximum atteint.
3.2.5 Pour le médecin classé en microbiologie ou en génétique médicale, les honoraires résultant d'actes accomplis en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général de l'Annexe 4 ou de la règle 4 du Préambule général de l'Annexe 5 ne sont pas sujets à ce plafonnement global de gains de pratique, une fois le maximum atteint
3.2.6 Aux fins de l'application du plafonnement prévu à l'article 3.2.1 et nonobstant l'article 3.2.3, on ne tient compte, pour les gains de pratique en cabinet privé provenant de la prestation des services de procréation assistée mentionnés à la rubrique Procréation assistée de l'Addendum 6 – Obstétrique-Gynécologie ou à la rubrique Urologie – D) Procréation assistée de l'onglet Procédés diagnostiques et thérapeutiques, que de la portion de ces gains correspondant aux honoraires qui auraient autrement été payables pour ces services s'ils avaient été dispensés en établissement.
3.2.7 Aux fins d'application du plafonnement prévu à l'article 3.2.1 et nonobstant l'article 3.2.3, on ne tient compte, pour les gains de pratique provenant de la prestation du service médical codé 06155, que de la portion de ces gains correspondant aux honoraires prévus au code 06232.
3.3 Divers
3.3.1 Le médecin spécialiste classé en psychiatrie ne peut être touché que par l'un ou l'autre des plafonnements mentionnés ci-dessus, selon le premier qui trouve application.
PLAFONNEMENTS PARTICULIERS
3.4 PG 3 Cardiologie
Pour le médecin classé en cardiologie, on applique un plafonnement de gains de pratique en cabinet privé, fixé à 293 500 $ pour chacun des semestres d'une année civile.
3.6 PG 5 Radio-oncologie
Pour le médecin classé en radio-oncologie, on applique un plafonnement de gains de pratique en cabinet privé, fixé à 114 500 $ pour chacun des semestres d'une année civile.
3.9 PG 8 Chirurgie générale
Pour le médecin classé en chirurgie générale, on applique un plafonnement de gains de pratique, fixé à 156 000 $ pour chacun des semestres d'une année civile, pour l'ensemble des services médicaux suivants :
i) l'ensemble des services médicaux dispensés en cabinet privé et apparaissant au chapitre Tarification des visites, sous la rubrique Chirurgie générale ;
ii) l'ensemble des services médicaux apparaissant au chapitre Tarification des visites, sous les rubriques Hors discipline et Divers ;
iii) les services médicaux apparaissant au chapitre Procédés diagnostiques et thérapeutiques, sous la rubrique Pléthysmographie ;
iv) les services médicaux apparaissant au chapitre Ultrasonographie sous la rubrique Examens Doppler pour fins de diagnostic.
3.10 PG 9 Médecine interne
Pour le médecin classé en médecine interne, on applique un plafonnement de gains de pratique fixé à 184 100 $ pour chacun des semestres d'une année civile, pour l'ensemble des services médicaux dispensés en cabinet privé, à l'exclusion des services médicaux apparaissant au chapitre Procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que des services apparaissant au chapitre Tarification des visites, à la rubrique Néphrologie sous la section Dialyse.
Pour le surplus, le médecin est payé à 1 % du tarif.
3.11 PG 10 Chirurgie vasculaire
Pour le médecin classé en chirurgie vasculaire, on applique un plafonnement de gains de pratique, fixé à 124 250 $ pour chacun des semestres d'une année civile, pour l'ensemble des services médicaux suivants :
i) l'ensemble des services médicaux apparaissant au chapitre Tarification des visites, sous les rubriques Hors discipline , Divers et Chirurgie vasculaire, exception faite dans ce dernier cas des forfaits de prise en charge du patient aux soins intensifs;
ii) les services médicaux apparaissant au chapitre Procédés diagnostiques et thérapeutiques, sous la rubrique Pléthysmographie ;
iii) les services médicaux apparaissant au chapitre Ultrasonographie sous la rubrique Examens Doppler pour fins de diagnostic.
3.12 PG 11 Hématologie-oncologie médicale
Pour le médecin classé en hématologie-oncologie médicale, les majorations d'honoraires payables en vertu des Règles 23.8 et 32 du Préambule général de l'annexe 4 pour un patient de moins de 18 ans ou pour un patient de 70 ans et plus ne s'appliquent plus, au cours d'une année civile, lorsque les gains de pratique du médecin, incluant ces majorations, excèdent 527 800 $ au cours de cette année. Aux fins de l'application de ce plafonnement, on ne tient toutefois pas compte des gains de pratique du médecin prévus au Tarif de la médecine de laboratoire.
DISPOSITIONS TARIFAIRES
(MÉDECINS SPÉCIALISTES)
ACCORD-CADRE DU 1er OCTOBRE 1995
1. Ce cahier est un document administratif pour fins de facturation des actes médicaux.
Il contient, outre le texte des addenda, de la nomenclature des actes, des renseignements additionnels d'ordre administratif.
2. Lorsqu'il y a lieu d'interpréter, d'analyser et d'appliquer une loi, un règlement, un décret ou une entente, il faut se reporter aux lois mêmes, aux décrets, aux publications dans la Gazette officielle et aux ententes originales.
A - PRÉAMBULE GÉNÉRAL
RÈGLE 1.
PAIEMENT
1.1 Le médecin spécialiste est payé suivant ce tarif pour un service médical qu'il a lui-même fourni au malade.
En cabinet privé, il peut se faire assister par des auxiliaires médicaux et leur confier l'exécution de certaines techniques relevant de leur compétence, dans le cours de sa prestation de soins.
RÈGLE 2.
FRAIS DE PRATIQUE
2.1 En cabinet privé, le médecin spécialiste peut demander au malade compensation pour certains frais de pratique que détermine ce tarif.
Ces frais comprennent les médicaments et les agents anesthésiques.
RÈGLE 3.
ENSEIGNEMENT CLINIQUE
3.1 Le médecin spécialiste a droit au paiement de ses honoraires pour les soins qu'il donne avec le concours d'un médecin résident ou d'un interne, en centre hospitalier d'enseignement.
Il doit être présent lors de la prestation de soins et y participer.
Il doit, en outre, contrôler les observations consignées au dossier médical et contresigner.
3.2 Nul honoraire n'est payable au médecin spécialiste qui voit un malade dans le cadre d'activités d'enseignement ou de recherche, sauf s'il s'agit d'un malade dont il est le médecin traitant ou qui lui a été dirigé en consultation.
RÈGLE 4.
TARIFICATION NOUVELLE
4.1 Le médecin spécialiste a droit d'être payé pour une procédure diagnostique ou thérapeutique ou une chirurgie dont la tarification n'est pas prévue au manuel.
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Inscrire le code de facturation 09990. |
Il indique au relevé d'honoraires sa demande de tarification nouvelle et il y joint une description sommaire de l'intervention.
4.2 Sur réception d'une demande de tarification nouvelle, la Régie en notifie les parties négociantes.
4.3 Les tarifications nouvelles, agréées par les parties, sont ajoutées au tarif d'honoraires.
À défaut d'accord, la Fédération peut déférer la question en arbitrage. L'arbitre fixe alors une tarification intérimaire.
4.4 Une tarification nouvelle a effet rétroactif sauf si elle remplace une tarification intérimaire fixée par arbitrage.
Sont alors payés les relevés d'honoraires qui ont été présentés dans les délais.
4.5 Aucun honoraire n'est accordé pour une intervention incluse dans la tarification d'une autre prestation de soins.
RÈGLE 5.
VISITES
5.1 Les honoraires de visite sont établis en fonction des règles de tarification prévues au présent préambule ou à un addendum.
5.2 On distingue la visite principale, la visite de transfert, la visite de départ et la visite de contrôle.
La visite principale comporte un examen du malade pour établir un diagnostic et, le cas échéant, recommander un traitement.
En centre hospitalier de courte durée, dans les disciplines de la médecine et de la médecine de laboratoire, la visite de transfert est la visite du médecin qui prend charge d'un patient à la place d'un autre médecin de la même discipline qui cesse d'en avoir charge; elle comporte un examen du malade. Cette disposition ne s'applique pas à l'occasion de l'admission d'un patient dans une unité de soins intensifs.
Cependant, la première visite qui suit la fin d'un séjour à l'urgence n'est pas une visite de transfert.
Les autres visites sont considérées comme des visites de contrôle.
La visite de départ est effectuée le dernier jour de l'hospitalisation et remplace la visite de contrôle ou la visite de réévaluation psychiatrique. Elle inclut le résumé du dossier et l'organisation de la prise en charge du patient à sa sortie. Seul le médecin spécialiste en cardiologie, en endocrinologie, en gériatrie, en médecine interne, en néphrologie, en neurologie, en pédiatrie, en physiatrie, en pneumologie, en psychiatrie, en rhumatologie ou en santé communautaire qui signe le congé d'un patient hospitalisé dans sa discipline peut se prévaloir de la tarification prévue pour la visite de départ.
Toutefois, pour le médecin spécialiste en gériatrie, la visite de départ peut être effectuée lorsque le médecin donne congé à un patient hospitalisé dans une unité de courte durée, même si le patient demeure hospitalisé de façon transitoire dans l'attente de son transfert vers une autre ressource.
La visite de départ n'est payable que si le patient est hospitalisé plus de 72 heures suivant la visite principale, sauf en médecine interne, en pédiatrie ou en psychiatrie où elle est payable si le patient est hospitalisé plus de 48 heures suivant la visite principale.
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AVIS : |
Indiquer les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
5.3 Le médecin spécialiste qui voit un malade en cabinet privé ou en externe, a droit au paiement d'une visite principale, pour son premier examen.
Il en est de même s'il doit réexaminer le malade soit pour reconsidérer son diagnostic ou la thérapie soit parce que le malade le consulte pour une autre pathologie.
En toute autre occasion, il se prévaut de la tarification d'une visite de contrôle.
5.4 Le médecin spécialiste qui suit un malade pendant son hospitalisation, n'a droit au paiement d'une visite principale que pour son premier examen; par la suite, la Régie lui paie des visites de contrôle.
L'hospitalisation inclut le temps que le malade séjourne aux urgences.
Cette tarification s'applique également au malade traité en externe et qui est revu le même jour.
Toutefois, en centre hospitalier de courte durée, le médecin classé en gériatrie qui suit un malade atteint de démence (MMSE < 23/30) ou affecté par une perte de mobilité (Échelle de Berg < 45/56) ou ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) peut réclamer le paiement d'une deuxième (2e) visite principale à partir de la septième (7e) journée de la date d'admission et, par la suite, une visite principale sera payable par période de sept (7) jours depuis la dernière visite principale.
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Voir le code de facturation 15139 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
Également, le médecin classé en microbiologie-infectiologie peut réclamer le paiement d'une deuxième visite principale à partir de la vingt-et-unième (21e) journée de la date d'admission lorsque aucune visite de transfert n'a été réclamée pour ce patient durant son hospitalisation.
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Voir le code de facturation 16111 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
Également, conformément à la Règle d'application no 27, le médecin classé en médecine interne peut réclamer le paiement d'une visite principale par période de sept (7) jours.
5.5 Le médecin spécialiste qui suit un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, peut demander paiement d'une visite principale subséquente par trimestre, sauf pour le médecin classé en pédiatrie lequel peut demander le paiement d'une visite principale subséquente par mois.
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Voir les codes de facturation 00035, 00047, 08785, 08793, 08832, 08947, 09060, 09061, 09062, 09296, 09297, 09298, 15006, 15026 ou 15332 selon la spécialité sous l'onglet B - Tarification des visites. |
Toutefois en gériatrie, le médecin gériatre qui est appelé auprès d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée dans un établissement différent de celui où il exerce habituellement peut demander paiement d'une nouvelle visite principale par mois. Maximum de 4 par année civile, par patient, par gériatre.
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Voir les codes de facturation 15072 et 15073 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
Aucun supplément de durée ne peut être ajouté au tarif de cette visite.
5.6 Pour le médecin à qui elle s'applique, la visite de transfert remplace la visite principale et elle ne peut lui être payée qu'une fois pendant l'hospitalisation du patient. Par la suite, la Régie lui paie des visites de contrôle.
La visite de transfert ne peut être réclamée à l'endroit d'un patient transféré le week-end ou un jour férié. En ce cas, l'honoraire applicable est celui prévu pour la tournée des malades.
5.7 Un médecin peut réclamer, pour un patient, un maximum de deux unités de visite par jour d'hospitalisation, pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures. Par unité de visite, on entend la visite principale (avec ou sans supplément de durée, de consultation ou de prise en charge), la visite de transfert, la visite de contrôle, la visite de suivi, la visite de départ, l'évaluation particulière, la tournée des malades, l'évaluation génétique, le suivi d'évaluation génétique, la visite de réévaluation psychiatrique et la visite pour un patient atteint de démence ou d'un problème de santé mentale ou affecté par une perte de mobilité.
La présente règle ne s'applique pas aux visites en pédiatrie et en biochimie médicale, à la visite de contrôle des soins de ventilation, à la visite de contrôle en médecine interne, à un patient traité par un généticien dans une unité de soins intensifs ou de soins de néonatalogie ou à un patient traité dans une unité de soins intensifs par un médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie.
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Inscrire l'heure de la visite. |
Dans une unité de soins de néonatalogie, un maximum d'unités de visite de contrôle peut être réclamé, par patient, entre 7 heures et 19 heures, par l'ensemble des médecins classés en pédiatrie. Pour un patient qui n'est pas sous respirateur, ce maximum est de trois (3) unités de visite de contrôle. Pour un patient sous respirateur, ce maximum est de cinq (5) unités de visite de contrôle.
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AVIS : |
Inscrire l'heure de la visite.
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Patient sous respirateur. |
Dans les autres unités de soins, un pédiatre peut réclamer un maximum de trois (3) unités de visite par jour d'hospitalisation pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures.
Le médecin classé en biochimie médicale ne peut réclamer qu'une seule visite par patient, par jour d'hospitalisation, pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures.
Le médecin classé en médecine interne peut réclamer un maximum de deux visites de contrôle par jour d'hospitalisation, pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures.
Pour un patient traité par un généticien dans une unité de soins intensifs ou de soins de néonatalogie, ce dernier peut réclamer un maximum de quatre (4) unités de visite par jour d'hospitalisation.
Dans une unité de soins intensifs, le médecin classé en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie peut réclamer un maximum de 3 visites de contrôle par jour d'hospitalisation pour la période comprise entre 7 heures et 19 heures.
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Inscrire l'heure de la visite. |
RÈGLE 6.
MALADE DIRIGÉ
Celui auquel un malade est dirigé par un médecin, est payé suivant la tarification générale des visites que prévoit la règle 5.
Certaines dérogations sont ici apportées pour la médecine et l'anesthésiologie.
Pour la chirurgie, c'est l'addendum 4 qui s'applique.
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
CONSULTATION ET PRISE EN CHARGE
6.1 Un supplément d'honoraires est accordé pour une consultation.
Ce supplément s'ajoute au tarif de la visite principale, pour le premier examen du malade.
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Le supplément ne peut être réclamé seul, puisqu'il est inclus dans le tarif de la consultation qui comprend les honoraires de la visite principale et du supplément de consultation. |
La consultation s'entend d'une demande d'opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie chez un malade dont l'état paraît grave ou complexe.
6.2 La prise en charge d'un malade peut donner droit au supplément d'honoraires de la consultation.
On accorde ce supplément au médecin spécialiste auquel un malade est confié pour qu'il le traite, en raison de la gravité ou de la complexité de son état.
Ce supplément d'honoraires est payé pour le premier examen. Celui qui a vu un malade en consultation, n'y a pas droit.
6.3 Aucun supplément d'honoraires n'est accordé pour le soin d'un malade dirigé par un médecin de la même discipline, en cours d'hospitalisation - sauf le premier examen, lors de l'admission dans une unité de soins intensifs.
Toutefois, le supplément d'honoraires s'applique pour la consultation intradisciplinaire demandée par un gastro-entérologue à un hépatologue qui rencontre les critères de désignation agréés par les parties négociantes et qui est désigné comme tel par elles.
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Pour les services rendus à l'unité des soins intensifs, indiquer le lieu de dispensation et le secteur d'activité Unité de soins intensifs . |
6.4 Celui qui demande paiement d'un supplément d'honoraires, adresse un rapport au médecin ou au dentiste qui lui a dirigé le malade.
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
ÉPREUVE DIAGNOSTIQUE OU TRAITEMENT
6.5 Celui auquel un malade est dirigé pour qu'il lui fasse subir une épreuve diagnostique ou thérapeutique, est payé selon le tarif des visites s'il doit examiner le malade.
RÈGLE 7.
THÉRAPIE DE COMMUNICATION
7.1 La thérapie de communication consiste en une relation d'aide que le médecin spécialiste établit avec un malade ou avec ses proches.
Cette thérapie a pour seule indication clinique, la gravité de l'état du malade.
7.2 Une thérapie de communication comporte un honoraire fixe de 48,55 $, pour la séance.
La durée minimale d'une séance est de trente minutes.
7.3 Le médecin spécialiste ne peut se prévaloir de la tarification d'une thérapie de communication, pour le paiement d'entrevues de type psychothérapie, thérapie sexuelle et counselling.
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Voir le code de facturation 08925 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites et la Règle d'application no 2. |
RÈGLE 8.
PROCÉDURES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
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Les actes dont le libellé indique « additionnel » et « supplément » sont payés au plein tarif. |
8.1 Sont payées au demi-tarif les procédures diagnostiques et thérapeutiques multiples exécutées lors d'une même séance, sauf la procédure principale.
On considère comme procédure principale, celle qui comporte l'honoraire le plus élevé.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte PDT multiple exécuté lors d'une même séance. |
8.2 Abrogé en date du 9 décembre 2019 par la Modification 91.
8.3 Toutefois, en ophtalmologie, sont payées à 75 % les procédures diagnostiques et thérapeutiques multiples exécutées lors d'une même séance et apparaissant sous la rubrique OPHTALMOLOGIE, sauf la procédure principale.
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Utiliser l'élément de contexte PDT multiple sous la rubrique OPHTALMOLOGIE exécuté lors d'une même séance. |
De plus, en ophtalmologie, le service médical Prélèvement d'ulcère infectieux de cornée avec ensemencement sur au moins 3 milieux de culture (code 20059) est payé au tarif régulier lorsque exécuté lors d'une même séance qu'une autre procédure.
8.4 Également, en endocrinologie, les services médicaux « Initiation et vérification d’un traitement par une substance hormonale ou peptidique autre que l’insuline administrée par voie parentérale, sauf la voie transdermique » (code 20132), « Insulinothérapie intensive à doses multiples et variables – initiation ou vérification du traitement du diabète type I insulino-dépendant, par patient » (code 00343) et « Insulinothérapie intensive à doses multiples et variables – initiation ou vérification du traitement du diabète insulino-nécessitant autre que type I, par patient » (code 20534) sont payés au tarif régulier lorsque exécutés au cours d’une même séance.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte PDT multiple en endocrinologie, exécuté au cours d'une même séance, mentionné à la règle 8.4 du Préambule général. |
8.5 Toutefois, en dermatologie, lors du traitement de l’hyperhydrose palmo-plantaire, les injections de toxine botulinique effectuées sur chaque paume ou plante supplémentaire sont payées au tarif régulier lorsque exécutées lors d’une même séance (code 20144).
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Injection de toxine botulinique multiple exécutée lors d'une même séance. |
8.6 Toutefois, en rhumatologie, le service médical pour recherche de cristaux (code 09402) est payé au plein tarif lorsque exécuté lors d’une même séance qu’une autre procédure.
RÈGLE 9.
SURVEILLANCE
9.1 Le médecin spécialiste qui doit veiller sur un malade en raison de la gravité de son état, a droit au paiement d'honoraires de surveillance, à l'exception du médecin classé en médecine interne ou en médecine d'urgence, pour lequel, sous réserve de la règle 9.3, l'honoraire de surveillance est inclus dans le tarif du service associé.
La surveillance s'entend d'une période de disponibilité immédiate pendant laquelle le médecin spécialiste interrompt toute autre activité clinique.
Le médecin spécialiste ne peut demander qu'un seul honoraire de surveillance pour une même période de temps.
9.2 La tarification de la surveillance dépend de sa durée.
Une surveillance comporte une durée de trente minutes; si elle se prolonge, on compte chaque période additionnelle de quinze minutes.
La tarification est de 41,15 $ par période.
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Voir le code de facturation 00080 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites. |
Nul autre honoraire n'est accordé pour les soins donnés pendant une période de surveillance.
9.3 Le médecin spécialiste qui pratique la surveillance d'un malade pendant un transfert ambulancier inter-hospitalier, a droit au paiement d'honoraires majorés; on double alors le tarif de la surveillance.
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Voir le code de facturation 09246 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 10.
SOINS SIMULTANÉS
10.1 À l'occasion de soins simultanés, chaque médecin spécialiste est payé suivant la tarification générale, y compris pour ses visites.
RÈGLE 11.
RÉANIMATION CARDIO-RESPIRATOIRE
11.1 Le médecin spécialiste qui intervient lors d'une réanimation cardio-respiratoire, a droit au paiement d'un honoraire de 82,35 $.
S'y ajoute, lorsque son intervention dure plus de quinze minutes, une majoration de 82,35 $ pour le quart d'heure qui suit, et de 41,15 $ par quart d'heure additionnel.
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Voir les codes de facturation 09403 à 09405 sous l'onglet C - Procédés diagnostiques et thérapeutiques. |
RÈGLE 12.
HONORAIRE GLOBAL
12.1 Le premier médecin spécialiste intervenant peut seul demander paiement, si le tarif prévoit un honoraire global.
L'addendum de chirurgie prévoit une dérogation dans le cas du chirurgien qui confie la responsabilité des soins post-opératoires, pendant l'hospitalisation du malade.
RÈGLE 13.
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
13.1 On s'en reporte aux dispositions de l'annexe 23 pour ce qui est des frais de déplacement et de séjour.
RÈGLE 14.
SOINS D'URGENCE
La règle de tarification qui suit, a trait aux soins d'urgence donnés en médecine, en chirurgie et en anesthésiologie dans les centres hospitaliers de courte durée.
Elle ne s'applique pas au médecin spécialiste qui voit des malades comme médecin de première ligne aux urgences de l'établissement.
14.1 Le médecin spécialiste qui est appelé pour une urgence pendant l'horaire de garde, a droit au paiement d'honoraires majorés.
L'horaire de garde s'entend : en semaine, de la période comprise entre 19 heures et 7 heures, du week-end et des jours fériés.
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En rémunération mixte, voir l'article 4.2 de l'annexe 38 de la Brochure no 5. |
14.2 La majoration d'honoraires est de 150 % pour les soins donnés entre minuit et 7 h; elle est de 70 %, pour le reste de l'horaire de garde.
Pour déterminer la majoration, on retient : l'heure du début de la visite ou de la chirurgie; en obstétrique, l'heure de la naissance.
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Utiliser l'élément de contexte Soins d'urgence selon la règle 14 du PG et indiquer l'heure de début du service. |
La majoration d'honoraires touche l'ensemble des soins donnés en cette occasion; le cas échéant, on l'applique au tarif de l'honoraire global.
14.3 À l'égard des procédés d'anesthésiologie tarifés en unités, on majore le tarif des unités de base d'une intervention qui est entreprise pendant l'horaire de garde.
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Utiliser l'élément de contexte Soins d'urgence selon la règle 14 du PG et indiquer l'heure de début du service. |
14.4 Les honoraires que touche celui qui doit se rendre au centre hospitalier pour une ou plusieurs urgences, sont d'au moins 245 $ entre minuit et 7 heures et d'au moins 163 $ pour le reste de la garde à l'exception du médecin classé en pédiatrie pour lequel les honoraires sont d'au moins 328 $ entre minuit et 7 heures et d'au moins 163 $ pour le reste de la garde.
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Pour facturer ce minimum, utiliser l'un ou l'autre des codes de facturation suivants :
- Code de facturation 09203 de minuit à 7 h;
- Code de facturation 09204 de 7 h à minuit, les samedis, les dimanches et les jours fériés et de 19 h à minuit, les autres jours. Inscrire l'heure de début du service.
Pour chacun de ses déplacements pendant l'horaire de garde, le médecin doit choisir entre :
- le forfait d'urgence pour l'ensemble des patients ou;
- la facturation des actes posés pour chacun des patients, mais jamais les deux pour ce même déplacement. Pour indiquer qu'il s'agit d'un nouveau déplacement, utiliser l'élément de contexte Séance différente. |
14.5 Est considéré férié un jour de congé accordé au personnel infirmier de l'établissement qui coïncide avec la date d'une fête ou avec la date de sa célébration, lorsqu'elle est reportée par décision de l'établissement. Les fêtes sont : le jour de l'An, le lendemain du jour de l'An, le Vendredi saint, le lundi de Pâques, la Journée nationale des patriotes, la fête nationale du Québec, la fête du Canada, la fête du travail, l'Action de grâces, la veille de Noël, la fête de Noël, le lendemain de Noël et la veille du jour de l'An.
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AVIS : |
En établissement, les seules dates reconnues par la Régie comme jours fériés sont celles accordées au personnel professionnel d'un établissement et transmises à la Régie par son directeur des services professionnels et hospitaliers, avant le 30 avril de chaque année. Si aucun calendrier spécifique n'est transmis avant cette date, c'est le calendrier des dates déterminées par la Régie qui est retenu.
Voir les calendriers des jours fériés. |
RÈGLE 15.
TOURNÉE DES MALADES LE WEEK-END
15.1 En centre hospitalier de soins de courte durée, les honoraires des visites de contrôle effectuées le week-end ou un jour férié à l'occasion d'une tournée des malades hospitalisés font l'objet d'une majoration au sein de certaines disciplines, tel que prévu aux tableaux d'honoraires.
Cette règle vaut pour la visite d'un patient effectuée par le médecin qui en a charge ou celui qui le remplace, et par celui qui rend des soins simultanés.
La majoration prévue au premier alinéa de cette règle s'applique également aux honoraires du service médical Unité coronarienne apparaissant à la Tarification des visites, en cardiologie et en médecine interne.
RÈGLE 16.
HONORAIRE ADDITIONNEL
16.1 Une prestation de soins dont la complexité est inhabituelle, donne droit au paiement d'un honoraire additionnel.
16.2 Une demande d'honoraire additionnel est rédigée sur un formulaire de la Régie; elle est jointe au relevé d'honoraires.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Service médical dont la complexité est inhabituelle.
Attendre de recevoir la correspondance de la Régie pour fournir les renseignements décrivant l'acte posé et si nécessaire le compte rendu opératoire servant à l'appréciation de la demande d'honoraires additionnels. |
16.3 La Régie apprécie l'exigibilité d'une demande d'honoraire additionnel.
En cas de désaccord, le litige est tranché par arbitrage selon la procédure relative aux contestations d'honoraires.
RÈGLE 17.
TARIF DE LA PRATIQUE EN ÉTABLISSEMENT
17.1 Sont payés suivant le tarif de la pratique en centre hospitalier de soins de courte durée, les soins donnés dans un local sous gestion du gouvernement ou d'un organisme qu'il subventionne.
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Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement.
Pour les visites, référez-vous aux codes de facturation sous le titre Local sous gestion du gouvernement -Onglet B - Tarification des visites.
Par « Local sous gestion du gouvernement » ou d'un organisme qu'elle subventionne, la Régie entend tout milieu de dispensation autre qu'un centre hospitalier, un centre d'accueil ou un CLSC. Cette appellation vise, entre autres, les écoles et les foyers privés subventionnés, les centres de détention provinciaux. |
Cette tarification s'applique, notamment, aux soins donnés dans un cabinet de consultation aménagé dans un centre hospitalier.
17.2 Un établissement ne peut demander compensation au médecin spécialiste auquel il fournit un cabinet de consultation, de l'équipement ou les services de son personnel.
RÈGLE 18.
VISITE À DOMICILE
18.1 Des honoraires de visite particuliers sont prévus pour les visites au domicile du malade.
On accorde le tarif de la visite principale pour le premier examen du malade.
Ce tarif de la visite principale est payé pour le premier malade vu au même domicile.
Les autres visites sont des visites de contrôle.
18.2 La tarification des visites au domicile s'applique aux examens pratiqués ailleurs qu'au cabinet privé ou en établissement, sauf disposition contraire au tarif.
18.3 Constitue un même domicile, pour fins de tarification, toute unité d'habitation regroupée sous un même toit.
RÈGLE 19.
RAPPORTS MÉDICAUX
19.1 N'est pas considéré comme frais accessoires, l'honoraire de rédaction d'un rapport médical.
Il en est de même de l'honoraire pour le résumé d'un dossier, en cabinet privé.
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Voir la section relative aux services et examens médicaux considérés comme assurés à la fin du préambule général. |
RÈGLE 20.
DÉCLARATION DE DÉCÈS
20.1 Le médecin spécialiste a droit au paiement d'un honoraire de 32,70 $ pour la rédaction de la déclaration de décès.
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Voir le code de facturation 09200 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 21.
CLASSIFICATION
21.1 La tarification de certaines prestations de soins dont les visites et la consultation, dépend de la discipline du médecin spécialiste.
21.2 Celui qui a qualification de spécialiste dans plus d'une discipline, est classé en fonction de son certificat le plus récent.
Toutefois, les médecins ayant obtenu un certificat de spécialiste en médecine interne ou en pédiatrie après le 25 novembre 2010 et qui détenaient déjà un certificat dans une surspécialité de la médecine interne ou de la pédiatrie demeurent classés dans cette surspécialité antérieure.
21.3 Il peut demander un changement de classification dans une autre discipline pour laquelle il a qualification de spécialiste, s'il établit que celle-ci représente son principal champ d'activités.
21.4 Pour les fins de l'application de l'article 21.3, celui qui a classification de spécialiste dans plus d'une discipline et qui est classé, au 13 mars 1994, dans une discipline autre que la médecine interne, la gériatrie ou la rhumatologie, ne peut demander un changement de classification en médecine interne, en gériatrie ou en rhumatologie après cette date.
Pour les fins de l'application de l'article 21.3, le médecin spécialiste en médecine interne, en gériatrie ou en rhumatologie qui obtient un nouveau certificat après le 13 mars 1994 dans une discipline autre que la médecine interne, la gériatrie ou la rhumatologie, ne peut demander un changement de classification en médecine interne, en gériatrie ou en rhumatologie.
21.5 Une demande de changement de classification est soumise aux parties négociantes; advenant désaccord entre elles, la Fédération peut déférer la question en arbitrage.
RÈGLE 22.
PRATIQUE HORS DISCIPLINE
22.1 Le médecin spécialiste qui donne des soins pour lesquels il n'a pas qualification de spécialiste, est payé pour ses visites suivant la tarification de la pratique hors discipline et pour ses autres prestations, aux trois quarts du tarif.
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Utiliser l'élément de contexte Hors discipline. |
Cette disposition ne s'applique pas aux urgences auxquelles le médecin spécialiste répond pendant qu'il est de garde, en centre hospitalier.
Également, cette disposition ne s'applique pas aux visites effectuées par le médecin classé en médecine d'urgence, lesquelles demeurent rémunérées selon la tarification applicable dans cette discipline.
RÈGLE 23.
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES PÉDIATRIQUES
23.1 En centre hospitalier de courte durée, on majore du quart les honoraires prévus au tarif pour certains procédés ou certaines chirurgies pratiqués chez un enfant de moins de 2 ans. Ces procédés ou chirurgies sont identifiés par la mention PG-23. Cette majoration ne s'applique toutefois pas en anesthésiologie.
Toutefois, en chirurgie générale, on majore du quart les honoraires prévus au tarif pour certains procédés ou certaines chirurgies pratiqués chez un enfant de moins de 5 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé. Ces procédés ou chirurgies sont également identifiés par la mention PG-23.
23.2 Toutefois, en ophtalmologie, on majore de la moitié les honoraires prévus au tarif des chirurgies, visites ou procédés diagnostiques et thérapeutiques pratiqués chez un enfant de moins de 6 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
Également, on majore de 40 % les honoraires prévus au tarif des visites, procédés diagnostiques et thérapeutiques ou des chirurgies pratiqués chez un enfant de 6 ans à 10 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
Nonobstant ce qui précède, pour la chirurgie de réticulation de la cornée aux rayons UVA, on ne majore pas le supplément de composante technique payable pour une kératectomie photoréfractive (code 07074), lorsqu'effectuée en cabinet privé.
23.3 Toutefois, en chirurgie plastique, on majore de la moitié les honoraires prévus au tarif des services médicaux codés 02352, 02354, 02355, 02356 et 02357, lorsque pratiqués chez un enfant de 14 ans ou moins, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
23.4 Toutefois, en microbiologie-infectiologie, on majore de 10 % les honoraires prévus pour les visites principales, les suppléments de consultation et les visites de contrôle effectués en centre hospitalier de courte durée chez un patient de 6 ans ou moins.
23.5 Toutefois, en oto-rhino-laryngologie, on majore de la moitié les honoraires prévus au tarif des visites, procédés diagnostiques et thérapeutiques ou des chirurgies pratiqués chez un enfant de moins de 2 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
23.6 Toutefois, en dermatologie, on majore de 30 % les honoraires prévus au tarif des visites, des procédés diagnostiques et thérapeutiques ou des chirurgies pratiqués chez un patient de 5 ans ou moins, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
23.7 Toutefois, en gastro-entérologie, on applique les majorations suivantes selon l’âge du patient :
- Pour un patient de moins de 11 ans, on majore du quart les honoraires prévus au tarif des procédés diagnostiques et thérapeutiques et des chirurgies pratiqués en établissement ou en cabinet privé. Également, on majore du quart les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en cabinet privé et de 34 % les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en établissement.
- Pour un patient de 11 à 15 ans, on majore de 15 % les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en cabinet privé et de 9 % les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en établissement.
- Pour un patient de 16 ou 17 ans, on majore de 9 % les honoraires prévus au tarif des visites effectuées en établissement.
23.8 Toutefois, en hématologie-oncologie médicale, on majore de la moitié les honoraires prévus au tarif des visites ou des procédés diagnostiques et thérapeutiques pratiqués chez un patient de moins de 18 ans, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
RÈGLE 24
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN OPHTALMOLOGIE
Pour le médecin classé en ophtalmologie, les visites, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies faits seuls, dont le tarif est de moins de 264 $, sont majorés à 264 $, lorsque effectués en salle d'opération auprès d'un patient sous anesthésie générale exécutée par un médecin anesthésiologiste.
Dans le cas des procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que des chirurgies faits seuls, les honoraires de la visite faite le même jour sont alors inclus.
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Préciser le secteur d'activité Salle d'opération.
Utiliser les éléments de contexte Patient sous anesthésie générale et Acte fait seul. |
RÈGLE 25.
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
Pour le médecin classé en oto-rhino-laryngologie, les visites, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies faits seuls, dont le tarif est de moins de 66,50 $, sont majorés à 66,50 $, lorsque effectués en salle d'opération auprès d'un patient qui est sous anesthésie générale ou régionale exécutée par un médecin anesthésiologiste.
Dans le cas des procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que des chirurgies faits seuls, les honoraires de la visite faite le même jour sont alors inclus.
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Préciser le secteur d'activité Salle d'opération.
Selon la situation, utiliser l'élément de contexte Patient sous anesthésie générale ou Patient sous anesthésie régionale.
Utiliser l'élément de contexte Acte fait seul. |
RÈGLE 26.
VISITE D'UN MALADE ATTEINT D'UN CANCER
26.1 Pour le médecin classé en chirurgie générale ou en chirurgie vasculaire, on majore de 80 % l'honoraire des visites principales effectuées en externe ou en cabinet privé pour le suivi d'un malade atteint d'un cancer, à l'exception de la visite principale d'un malade atteint d'un cancer de la peau pour laquelle la majoration ne s'applique que lorsqu'il y a un diagnostic de mélanome.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Suivi d'un patient atteint d'un cancer et si requis, ajouter l'élément de contexte Cancer de la peau.
Indiquer le code de diagnostic médical. |
Toutefois, cette majoration ne s'applique pas lorsque le médecin réclame l'honoraire d'une consultation (visite principale et supplément de consultation), sauf lors de la première consultation avec prise en charge du patient où cette majoration s'applique alors à la fois à l'honoraire de la visite principale et du supplément de consultation.
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Utiliser les éléments de contexte Suivi d'un patient atteint d'un cancer et Première consultation avec prise en charge du patient et si requis, ajouter l'élément de contexte Cancer de la peau.
Indiquer le code de diagnostic médical. |
26.2 Pour le médecin classé en CCVT, on majore de 80 % l'honoraire des visites principales et des visites de contrôle effectuées en externe, en hospitalisation ou en cabinet privé pour le suivi d'un malade atteint d'un cancer, à l'exception de la visite principale et de la visite de contrôle d'un malade atteint d'un cancer de la peau pour laquelle la majoration ne s'applique que lorsqu'il y a un diagnostic de mélanome.
Toutefois, cette majoration ne s'applique pas lorsque le médecin réclame l'honoraire d'une consultation (visite principale et supplément de consultation).
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Utiliser l'élément de contexte Suivi d'un patient atteint d'un cancer et si requis, ajouter l'élément de contexte Cancer de la peau.
Indiquer le code de diagnostic médical. |
26.3 Pour le médecin classé en hématologie ou en oncologie médicale, on majore de 30 % l'honoraire des visites principales effectuées en externe pour le suivi d'un malade atteint d'un cancer, à l'exception de la visite principale d'un malade atteint d'un cancer de la peau pour laquelle la majoration ne s'applique que lorsqu'il y a un diagnostic de mélanome.
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Utiliser les éléments de contexte Suivi d'un patient atteint d'un cancer et si requis, ajouter l'élément de contexte Cancer de la peau.
Indiquer le code de diagnostic médical. |
Toutefois, cette majoration ne s'applique pas lorsque le médecin réclame l'honoraire d'une consultation (visite principale et supplément de consultation).
RÈGLE 27.
PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN UROLOGIE
Pour le médecin classé en urologie, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies faits seuls dont le tarif est de moins de 317 $, sont majorés à 317 $, lorsque effectués en salle d'opération auprès d'un patient qui est sous les soins d' un médecin anesthésiologiste.
Les honoraires de la visite faite le même jour sont alors inclus.
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Préciser le secteur d'activité Salle d'opération.
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Patient sous les soins d’un médecin anesthésiologiste
Utiliser l'élément de contexte Acte fait seul. |
RÈGLE 28.
SÉDATION-ANALGÉSIE, BLOC VEINEUX OU BLOC RÉGIONAL
En centre hospitalier de courte durée, le médecin spécialiste classé en chirurgie générale, en chirurgie orthopédique, en chirurgie plastique, en dermatologie, en médecine interne, en médecine d'urgence, en néphrologie, en neurologie, en obstétrique-gynécologie, en oto-rhino-laryngologie, en pédiatrie ou en radio-oncologie qui procède à une sédation-analgésie (narcose), à un bloc veineux ou à un bloc régional (sauf le bloc interdigital et le bloc paracervical), afin de permettre qu'un procédé diagnostique et thérapeutique ou un acte chirurgical identifié par la mention PG-28 soit effectué, a droit à un honoraire de 42 $.
On entend par bloc régional, un bloc nerveux d’au moins un ou plusieurs nerfs majeurs, tels que définis à la Règle 2 de l’Addendum 7 – Microchirurgie. Cette règle stipule que les nerfs majeurs incluent tous les nerfs mixtes issus du plexus brachial, lombaire ou sacré (tels que : médian, cubital, radial, circonflexe, musculo-cutané, sciatique, sciatique poplité externe, tibial postérieur, crural, obturateur, la branche sensitive du nerf radial et le nerf fémoro-cutané) ainsi que les nerfs crâniens.
Les éléments des plexus tels que racine, troncs et divisions avant la formation des nerfs périphériques sont aussi considérés comme nerfs majeurs.
Les branches terminales ou collatérales des nerfs majeurs sont considérées comme nerfs mineurs.
Les nerfs de la main et du pied sont considérés comme des nerfs mineurs.
Les fines ramifications des nerfs mineurs ne sont pas considérées.
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AVIS : |
Le rôle 1 doit obligatoirement être utilisé pour ces codes de facturation.
- Pour le médecin classé en pédiatrie :
Utiliser le code de facturation 70002 pour la facturation relative aux codes de facturation 00234, 00249 et 00863. Pour les autres codes de facturation, utiliser le code de facturation 70000.
- Pour le médecin classé en médecine d'urgence :
Utiliser le code de facturation 70006 pour la facturation du PG-28 relative à la facturation des codes de facturation 00746, 00777, 01011, 01015, 01215, 01216, 05144, 06062 et 07068. Pour les autres codes de facturation, utiliser le code de facturation 70000.
- Pour les autres spécialités sauf la chirurgie générale :
Utiliser le code de facturation 70000. |
Toutefois, pour le médecin classé en chirurgie générale, cet honoraire ne s'applique que sur les services médicaux codés 00276, 00493, 00495,01201, 01205, 01217, 01220, 01221, 02383, 04758, 04759, 05044, 05050, 05052, 05054, 05144, 05248, 05404, 05455, 05462, 05468, 05471, 05477, 09337 et 20127 identifiés par la mention PG-28.
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Le rôle 1 est obligatoire pour ce code de facturation.
Pour le médecin classé en chirurgie générale, utiliser le code de facturation 70005. |
RÈGLE 29.
MAJORATION POUR CERTAINES PATHOLOGIES
29.1 En rhumatologie, les honoraires des visites principales et des suppléments de durée en cabinet, en hospitalisation et en externe sont majorés de 15 %, pour le suivi d'un patient atteint d'une pathologie spécifiée par les parties négociantes.
Toutefois, cette majoration ne s'applique pas lorsque le médecin réclame l'honoraire d'une consultation.
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AVIS : |
Inscrire le code de diagnostic médical.
Pour obtenir la majoration, la pathologie doit faire partie de la liste ci-dessous. |
Liste des pathologies spécifiées par les parties négociantes:
446.0 Périartérite noueuse
446.1 Fièvre cutanéo-muqueuse et ganglionnaire
446.3 Granulome malin de la face
446.4 Granulomatose de Wegener
446.5 Artérite à cellules géantes
446.6 Purpura thrombocytopénique thrombotique
446.7 Maladie de Takayashu
446.9 Périartérite noueuse et affections apparentées – sans précision
447.6 Artérite – sans précision, sauf 437.4-414.8-446.7-440
696.0 Arthropathie psoriasique
710 Maladies disséminées du tissu conjonctif, sauf 446
710.0 Lupus érythémateux aigu disséminé, sauf 695.4
710.1 Sclérodermie progressive, sauf 701.0
710.2 Syndrome de Gougerot-Sjogren
710.8 Maladies disséminées du tissu conjonctif - autres
710.9 Maladies disséminées du tissu conjonctif – sans précision
711 Arthropathies associées à des infections, sauf 390
711.0 Arthrite à bactéries pyogènes
711.1 Arthropathies au cours du syndrome de Reiter et affections apparentées
711.2 Arthropathies au cours du syndrome de Behçet
711.3 Arthropathies associées à des infections intestinales
711.4 Arthropathies associées à d'autres maladies bactériennes
711.6 Arthropathies associées à des mycoses
711.7 Arthropathies associées aux helminthiases
711.8 Arthropathies associées à d'autres maladies infectieuses et parasitaires, sauf 135-713.7
711.9 Arthrite infectieuse – sans précision
713.0 Arhropathies associées à d'autres affections endocriniennes et métaboliques, sauf 713.7-712-713.5
713.1 Arthropathies associées aux affections gastro-intestinales non infectieuses
713.2 Arthropathies associées aux affections hématologiques, sauf 713.6
713.3 Arthropathies associées à des affections dermatologiques
713.4 Arthropathies associées à des affections respiratoires, sauf 711
713.5 Arthropathies associées à des affections neurologiques
713.6 Arthropathies associées à une réaction d'hypersensibilité, sauf 716.2
714 Arthrite rhumatoïde et autres polyarthropathies inflammatoires, sauf 720-390
714.0 Arthrite rhumatoïde
714.2 Autres arthrites rhumatoïdes avec atteinte viscérale
714.3 Polyarthrite chronique juvénile
714.4 Arthrite rhumatoïde de Jaccoud
714.8 Arthrite rhumatoïde et autres polyarthropathies inflammatoires - autres
714.9 Arthrite rhumatoïde et autres polyarthropathies inflammatoires – sans précision
720 Spondylarthrite ankylosante et autres spondylopathies inflammatoires
720.0 Spondylarthrite ankylosante
720.2 Sacro-iléite, non classée ailleurs
720.8 Autres spondylopathies inflammatoires
720.9 Spondylopathies inflammatoires – sans précision
725 Pseudo-polyarthrite rhizomélique
725.9 Pseudo-polyarthrite rhizomélique – sans précision
29.2 En médecine interne, l'honoraire d'une consultation (visite principale et supplément de consultation) en cabinet, en hospitalisation, en externe, en salle d'urgence et en centre hospitalier de soins de longue durée (CHSLD) est majoré de 15 % lorsque le patient est traité par le médecin spécialiste en médecine interne pour une deuxième pathologie spécifiée à la liste des pathologies désignées par les parties négociantes. Cette deuxième pathologie doit être dans un système anatomique différent de celui de la première pathologie.
Sont également visés par cette majoration de 15 %, les honoraires de la visite principale en externe et en cabinet, de la visite à l'unité coronarienne et de la tournée des malades le week-end pour l'unité coronarienne.
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Inscrire les codes de diagnostic médical.
Utiliser l'élément de contexte Deuxième pathologie dans un système anatomique différent de celui de la première.
La deuxième pathologie doit faire partie de la liste ci-dessous et doit être dans un système anatomique différent de celui de la première pathologie. |
Liste des pathologies spécifiées par les parties négociantes:
1. Maladie neuro-dégénérative
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Démence type Alzheimer (DTA) |
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293.0 - 293.9 ou
297.0 - 297.9 |
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2. Maladie neuro-vasculaire
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Hypotension orthostatique |
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356.0 - 356.9
357.0 - 357.9 |
Polyneuropathie (étiologies diverses) |
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Myopathies (étiologies diverses) |
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Hypercholestérolémie / dyslipidémie |
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Insuffisance surrénalienne |
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Hypo-hypernatrémie symptomatique |
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Hypo-hyperkaliémie symptomatique |
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Maladie cardiaque athérosclérotique (MCAS) |
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Infarctus avec élévation du segment ST |
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Infarctus sans élévation du segment ST |
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Maladie vasculaire (MVAS) |
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Maladie artérielle périphérique (MAP) |
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Claudication intermittente |
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Artériosclérose carotidienne |
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Ischémie artérielle aiguë (embolie ou thrombose) |
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Ischémie digitale / blue toe (embolie ou thrombose) |
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Valvulopathies rhumatismales |
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Valvulopathies non rhumatismales |
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Infection prothèse vasculaire |
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Fibrillation ventriculaire |
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TSVP (tachycardie supraventriculaire paroxystique) |
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TAM (tachycardie auriculaire multifocale) |
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Bloc AV (auriculo-ventriculaire) de haut grade (type 2b et 3ième degré) |
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Syndrome de tachycardie-bradycardie |
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Maladie pulmonaire obstructive chronique et asthme |
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495.0 - 495.9 ou
500.9 - 508.9 |
Pneumopathies secondaires à agents externes
(ex : poumon de fermier) |
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Pneumopathies touchant le tissu interstitiel
(ex : fibrose pulmonaire-ARDS) |
1.
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150.0 - 159.9 |
Tumeur digestive |
2.
|
|
555.0 - 558.99 |
Entérite et colite non infectieuse (inflammatoire ou ischémique) |
3.
|
|
579.0 - 579.9 |
Malabsoption |
4.
|
|
530.2 ou 531.0 - 534.9
ou 578.0 - 578.9 |
Maladie ulcéro-peptique et/ou
hémorragie digestive |
5.
6.
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574.0 - 577.9 |
Maladie des voies biliaires et du pancréas |
Néphrologie :
1. Maladie lithiasique
|
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592.0 - 594.9 |
Urolithiase symptomatique |
|
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592.0 - 594.9 |
Néphrolithiase symptomatique |
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592.0 - 594.9 |
Colique néphritique |
2.
|
|
584.5 - 586.9 |
Insuffisance rénale |
3. Néphropathie
|
|
581.0 - 581.9 |
Syndrome néphrotique |
|
|
580.0 - 580.9 ou
582.0 - 583.9 |
Syndrome néphritique |
|
|
791.0 |
Protéinurie |
|
|
580.0 - 583.9 |
Glomérulonéphrite (étiologies diverses) |
|
|
791.0 |
Microalbuminurie |
|
|
403.91 |
Népropathie hypertensive avec insuffisance rénale |
4.
|
|
188.0 - 189.9 |
Tumeur urologique |
5.
|
|
405.9 |
Hypertension secondaire |
6.
|
|
642.31 - 642.94 |
Hypertension gestationnelle |
Hématologie :
1. Anémie
|
|
281.0 - 281.9 |
Anémie par déficience vitaminée ou autre
(sauf fer) |
|
|
280.90 - 280.99 |
Anémie ferriprive |
|
|
285.0 - 285.9 |
Anémie postopératoire sévère (nécessitant transfusion) |
2.
|
|
288.0 - 289.9 |
Dyscrasie sanguine |
3.
4.
|
|
200.0 - 208.91
(sauf leucémies) |
Tumeur maligne |
5.
|
|
444.0 - 444.9 |
Maladie thrombo-embolique |
6.
|
|
286.9 |
Thrombophilie |
|
|
286.0 - 286.9 |
Trouble de coagulation |
Rhumatologie :
1. Arthrite
|
|
274.0 - 274.9 +
712.0 - 712.9 ou
275.0 - 275.9 +
712.0 - 712.9 |
Microcristalline (goutte et pseudogoutte) |
|
|
713.0 - 713.8,
714.0 - 714.9 ou
716.0 - 716.9 |
Rhumatoïde et autres arthropathies inflammatoires |
|
|
711.0 - 711.9 |
Arthrite réactionnelle |
|
|
720.0 - 720.9 |
Spondylite ankylosante et autres
Spondylarthropathies inflammatoires |
2.
|
|
446.0 - 446.7 ou 447.6 |
Vasculite (Wegener, PAN, v.leucocytoclasique) |
3.
|
|
710.0 - 710.9 |
Collagénose |
4.
|
|
733.0 |
Ostéoporose fracturaire |
5. Maladie infiltrative
|
|
729.3 |
Panniculite |
|
|
695.2 |
Érythème noueux |
|
|
135.9 |
Sarcoïdose |
Intoxication :
|
|
977.9 |
Médicamenteuse |
|
|
969.0 |
Tricycliques |
|
|
965.4 |
Acétaminophène |
|
|
965.1 |
Acide acétylsalicylique |
|
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Polyintoxication |
|
|
977.9 |
Médicaments non précisés |
|
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Médicaments précisés : les coder tous |
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980.1 |
- Méthanol |
|
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982.8 |
- Éthylène glycol |
|
|
980.0 |
- Éthanol |
Maladies infectieuses :
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038.0 - 038.9 |
Sepsis |
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Infection système nerveux central |
|
|
045.0 - 049.9 |
- virale |
|
|
320.0 - 326.9 |
- bactérienne |
|
|
421.0 - 421.9 ou
424.0 - 424.9 |
Endocardite |
|
|
480.0 - 486.9 ou |
Pneumonie |
|
|
487.0 - 487.9 |
- si avec grippe |
|
|
513.0 - 513.1 |
Abcès poumon |
|
|
510.0 - 510.9 |
Empyème (pyothorax) |
|
|
|
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|
001.0 - 009.3
|
Gastro-entérite infectieuse
(virale ou bactérienne)
Diarrhée infectieuse
Entérite infectieuse
Colite infectieuse |
|
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Infection urinaire |
|
|
599.0 |
- sans précision |
|
|
595.0 - 595.9 |
- si cystite |
|
|
590.0 - 590.9 |
- si pyélonéphrite |
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711.0 - 711.9 |
Arthropathie associée à des infections |
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996.66 ou 996.67 |
- si prothèse ou plaque |
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VIH - SIDA |
|
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795.8 |
- Séropositivité |
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042.9 |
- SIDA |
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043.0 - 044.9 |
- Affections dues à l'infection par le VIH |
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681.0 - 682.9 |
Infections des tissus mous (cellulite) |
29.3 En médecine interne, l'honoraire de la consultation (visite principale et supplément de consultation) en cabinet, en hospitalisation, en externe, en salle d'urgence et en centre hospitalier de soins de longue durée (CHSLD) est majoré de 40 % lorsque le patient est traité par le médecin spécialiste en médecine interne pour une troisième pathologie spécifiée à la liste des pathologies désignées à la règle 29.2. Cette troisième pathologie doit être dans un système anatomique différent de celui des deux premières pathologies.
Sont également visés par cette majoration de 40 %, les honoraires de la visite principale en externe et en cabinet, de la visite à l'unité coronarienne et de la tournée des malades le week-end pour l'unité coronarienne.
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Inscrire les codes de diagnostic médical.
Utiliser l'élément de contexte Troisième pathologie dans un système anatomique différent de celui des 2 premières.
La troisième pathologie doit faire partie de la liste sous la règle 29.2 et doit être dans un système anatomique différent des deux premières pathologies. |
RÈGLE 30.
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE
Pour le médecin classé en chirurgie orthopédique, les visites, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies faits seuls, dont le tarif est de moins de 211 $, sont majorés à 211 $ lorsque effectués en salle d'opération auprès d'un patient qui est sous anesthésie générale ou régionale exécutée par un médecin anesthésiologiste.
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Préciser le secteur d'activité Salle d'opération.
Utiliser l'élément de contexte Patient sous anesthésie générale ou Patient sous anesthésie régionale. Utiliser l'élément de contexte Acte fait seul. |
RÈGLE 31.
VISITES, PROCÉDÉS ET CHIRURGIES EN NEUROCHIRURGIE
Les visites, les procédés diagnostiques et thérapeutiques ainsi que les chirurgies effectués par le médecin classé en neurochirurgie sont majorés de 35 % lorsque dispensés au CHU Sainte-Justine et au CUSM - Site Glen (pédiatrique) ou lorsque dispensés par un médecin qui exerce en neurochirurgie pédiatrique au CHUL et qui est désigné par les parties négociantes.
RÈGLE 32.
VISITES ET PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
EN HÉMATOLOGIE-ONCOLOGIE MÉDICALE
Les visites et les procédés diagnostiques et thérapeutiques effectués par le médecin classé en hématologie-oncologie médicale sont majorés de 15 % lorsque dispensés à un patient de 70 ans et plus, et ce, autant en établissement qu'en cabinet privé.
RÈGLE 33.
CONSTAT DE DÉCÈS À DISTANCE
Le médecin qui procède à distance à l'évaluation clinique d'un patient décédé peut se prévaloir de la rémunération prévue pour la constatation de décès à distance. Il doit alors, s'il dresse également le constat de décès, autoriser le transport de la dépouille vers un salon mortuaire ou la morgue du coroner et transmettre le constat de décès au directeur funéraire ou au bureau du coroner, selon le cas. Dans le cas où il ne dresse pas le constat de décès, il doit diriger le patient vers un service d'urgence. Dans tous les cas, il doit faire une note au dossier conservé par le centre. La décision du médecin de dresser ou non le constat de décès doit résulter de ses échanges avec le technicien ambulancier et, le cas échéant, avec les membres de la famille du défunt.
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Voir le code de facturation 15264 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites. |
Lorsque le décès a été constaté à distance, le médecin qui complète le bulletin de décès peut de plus se prévaloir de la rémunération prévue pour ce service. Si c'est le médecin qui a constaté à distance le décès qui complète le bulletin de décès, il peut se prévaloir de la rémunération prévue dans la mesure où il transmet une copie du bulletin de décès au directeur funéraire.
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Voir le code de facturation 09200 à la section Divers sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 34.
RÉUNION CLINIQUE MULTIDISCIPLINAIRE
34.1 La réunion clinique multidisciplinaire vise la discussion de cas cliniques d'un ou de plusieurs patients dans l'objectif de planifier, d'assurer le suivi ou, le cas échéant, le traitement ou le soutien médical requis.
Cette réunion doit se dérouler au sein d'un établissement, faire l'objet d'un avis de convocation et prévoir un ordre du jour. Des notes relatant la discussion du cas clinique doivent être versées au dossier du patient. De plus, la participation d'un médecin à une réunion clinique multidisciplinaire doit être effectuée par une présence sur place ou par le biais d'une vidéoconférence, mais non par conférence téléphonique.
Sont exclus la préparation du médecin pour une telle réunion ainsi que tout mandat pouvant être réalisé relativement à une réunion. Une réunion clinique implique la participation d'au moins deux autres professionnels de la santé d'une autre discipline (infirmière, ergothérapeute, physiothérapeute, travailleur social, psychologue, médecins, etc.).
34.2 Le médecin spécialiste qui participe à une réunion clinique multidisciplinaire a droit au paiement d'honoraires de 211 $. La participation du médecin doit être d'un minimum de 60 minutes continues, à défaut de quoi cette participation n'est pas rémunérée.
S'y ajoute un supplément de 52,75 $ par quart d'heure additionnel.
34.3 Au cours d'une année civile, un médecin ne peut réclamer plus qu'un équivalent de 40 heures pour sa participation à des réunions cliniques multidisciplinaires.
34.4 Pour le médecin rémunéré selon le mode de rémunération mixte de l'annexe 38 ou de l'annexe 40, la rémunération de sa participation à une réunion clinique multidisciplinaire est déterminée selon le mode de rémunération applicable à ce médecin au cours de la période pendant laquelle cette activité a été effectuée. Dans les cas où le mode de rémunération applicable est le mode de rémunération mixte, cette réunion est rémunérée selon un supplément d'honoraires de 50 %.
Pour le médecin spécialiste en anesthésiologie et nonobstant toute disposition au contraire prévue au modèle de rémunération mixte de l'anesthésiologie, ce supplément d'honoraires de 50 % s'applique pour toute la période de 7 h à 17 h du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés. De plus, le médecin anesthésiologiste qui réclame le paiement d'une réunion clinique multidisciplinaire entre 7 h et 8 h ou entre 15 h et 17 h du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés, ne peut alors se prévaloir de la rémunération prévue en vertu de l'article 5 du modèle de rémunération mixte de l'anesthésiologie au cours de la même période.
Pour le médecin qui, au cours d’une journée, reçoit le paiement du forfait de prise en charge d’une unité de soins intensifs prévu à l’Annexe 29, les activités visées à la présente règle ne sont pas rémunérées lorsque effectuées entre 7 h et 17 h.
Pour le médecin qui, au cours d’une journée, reçoit le paiement du forfait quotidien d’une unité de grands brûlés prévu à l’Annexe 39, les activités visées à la présente règle ne sont pas rémunérées lorsque effectuées entre 7 h et 17 h.
Le médecin spécialiste qui tire avantage d’une mesure de rémunération mentionnée ci-dessous ne peut, au cours de la période pendant laquelle cette mesure de rémunération s’applique, bénéficier des avantages prévus à la présente règle :
- Annexe 41 concernant la rémunération des médecins spécialistes en anesthésiologie dans les centres de traitement de la douleur chronique
- Annexe 42 concernant l’instauration de modalités de rémunération particulières aux médecins spécialistes répondants en psychiatrie
- Annexe 43 concernant l’instauration d’un programme de congé parental pour les médecins spécialistes
- Annexe 44 concernant l’instauration d’un programme de développement professionnel et de maintien des compétences
- Lettre d’entente no 152 concernant la poursuite de stages de formation ou de perfectionnement en urgences gynéco-obstétricales de base pour les médecins spécialistes en chirurgie générale
- Lettre d’entente no 168 concernant la rémunération des médecins spécialistes en obstétrique-gynécologie dans le cadre du programme AmproOB dans les établissements de santé du Québec
- Lettre d’entente no 203 concernant le projet pilote du Centre de prélèvement d’organes de l’Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal
- Protocole d’accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles accomplies par les médecins spécialistes en médecine d’urgence (EVAQ)
- Forfait pour chimiothérapie
- Programme national pour les victimes de traumatismes par amputation ou nécessitant une revascularisation microchirurgicale d’urgence.
- Protocole concernant la rémunération des médecins spécialistes qui assument la fonction de chef d’équipe en traumatologie (Trauma team leader) dans un centre de traumatologie désigné.
34.5 La présente règle ne s'applique pas au médecins classés en psychiatrie ni au médecin qui participe à une clinique des tumeurs. Elle ne s'applique également pas pour un médecin qui participe à une réunion multidisciplinaire spécifique pour laquelle une tarification est prévue dans sa spécialité, soit une réunion neuromusculaire multidisciplinaire en neurologie, une discussion d’un cas complexe en gériatrie, une réunion multidisciplinaire faite dans le cadre d’un plan d’intervention individualisée (P.I.I.) en physiatrie ou une clinique surspécialisée en neurochirurgie.
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Voir les codes de facturation 15405 et 15406 à la section Divers sous l'onglet B – Tarification des visites. |
RÈGLE 35.
COMMUNICATION PAR L’INTERMÉDIAIRE D’UN INTERPRÈTE
Un supplément est payable lorsque la communication avec le patient adulte ou le parent d’un patient enfant ne peut se faire en français ou en anglais et nécessite l’intermédiaire d’un interprète (code 15761). Ce supplément est payable en cabinet, à domicile et en établissement lors d’une visite. Ce supplément s’applique en sus de toute autre rémunération applicable en vertu des dispositions de l’Entente.
RÈGLE 36.
INTERVENTION CLINIQUE À LA SUITE D'UNE DEMANDE D'AIDE MÉDICALE À MOURIR
36.1 L'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir d'un patient est réalisée par le médecin qui accepte d'accompagner un patient (ci-après le « médecin accompagnateur ») dans le cadre du processus faisant suite à sa demande d'aide médicale à mourir. À ce titre, le médecin accompagnateur vérifie que le patient satisfait aux conditions prévues à la Loi. Lorsqu'il conclut que l'aide médicale à mourir peut être administrée et que le patient maintient sa demande, il la lui administre, l'accompagne et demeure avec lui jusqu'à son décès, le tout selon les modalités requises.
L'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir s'applique également à l'égard de l'intervention du médecin qui, à la demande du médecin accompagnateur, fournit un second avis sur le respect des conditions prévues à la Loi.
L'intervention clinique inclut la vérification de la demande du patient, la gestion de son transfert, l'évaluation de la recevabilité de la demande, la révision du dossier, les communications avec le patient ou avec ses proches, l'information à lui transmettre quant au processus lui-même, le soutien à lui apporter et le respect des modalités requises. Elle inclut également les échanges avec des membres de l'équipe de soins en contact régulier avec le patient ou avec les autres professionnels ou personnes concernés. Toutefois, elle n'inclut pas le temps requis pour la gestion des médicaments ou le complètement des formulaires suivants, lesquels services sont rémunérés selon la tarification qui leur est applicable :
- Gestion des médicaments (règle 37)
- Formulaire de déclaration de l'administration de l'aide médicale à mourir (règle 38)
- Formulaire d'avis d'un second médecin (règle 39)
- Rédaction de la déclaration de décès (code 09200).
Les honoraires payables pour l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir sont prévus à la nomenclature. Ils s'appliquent en lieu et place de tous autres honoraires de visites qui pourraient autrement être applicables pour une intervention effectuée dans le cadre d'une aide médicale à mourir. Une séance ne doit pas durer moins de quinze (15) minutes consécutives. Par la suite, une ou des périodes supplémentaires de quinze (15) minutes consécutives complétées peuvent être réclamées.
Le médecin doit compléter des notes au dossier du patient.
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Voir le code de facturation 17000 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
36.2 Les dispositions relatives à l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir s'appliquent en établissement, en cabinet, en maison privée de soins palliatifs et à domicile.
Lorsque le médecin doit se déplacer à dix (10) kilomètres ou plus du lieu principal de pratique où il exerce jusqu'au lieu de l'intervention, un supplément de temps de déplacement au-delà de la limite énoncée lui est accordé par période de quinze (15) minutes jusqu'à un maximum de quarante-cinq (45) minutes dans chaque direction. Ce maximum peut être dépassé dans le cas de difficulté de recruter un médecin plus près du lieu de l'intervention. Ce dépassement fait l'objet d'une considération spéciale.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 17001 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
Lorsque le médecin doit effectuer un déplacement de plus de quarante (40) kilomètres, il a droit au paiement de ses frais de déplacement, et ce, conformément à l'article 2.1 a) de l'annexe 23.
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AVIS : |
Pour les instructions de facturation, voir la section Facture de frais de déplacement du Guide de facturation -Rémunération à l'acte. |
36.3 Le médecin a droit au paiement d'honoraires majorés de 70 % pour l'intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir qu'il effectue entre 19 h et 7 h du lundi au vendredi ou entre 7 h et 7 h le samedi, le dimanche ou un jour férié.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 17000 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 37.
GESTION DES MÉDICAMENTS (MÉDECIN ACCOMPAGNATEUR)
Le médecin accompagnateur est rémunéré à l'acte pour le temps consacré à la gestion des médicaments à être administrés à un patient dans le cadre d'une demande d'aide médicale à mourir. La tarification applicable inclut le temps consacré aux discussions avec le pharmacien, à la récupération des médicaments, à leur retour à la pharmacie, à leur décompte ainsi qu'à l'inscription de l'information requise au registre des médicaments.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 17002 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 38.
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE L'ADMINISTRATION D'AIDE MÉDICALE À MOURIR
Le médecin accompagnateur est rémunéré à l'acte pour le temps consacré à compléter le formulaire de déclaration de l'administration d'aide médicale à mourir et à le transmettre, lorsque requis, au CMDP, au Collège des médecins et à la Commission sur les soins de fin de vie.
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AVIS : |
Voir les codes de facturation 17003 et 17004 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 39.
AVIS D'UN SECOND MÉDECIN SUR LE RESPECT DES CONDITIONS POUR OBTENIR L'AIDE MÉDICALE À MOURIR
Le médecin spécialiste qui est appelé à fournir un second avis sur le respect des conditions prévues à la Loi est rémunéré à l'acte pour le temps consacré à compléter le formulaire d'avis du médecin sur le respect des conditions pour obtenir l'aide médicale à mourir et à le verser au dossier du patient.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 17005 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 40.
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE LA SÉDATION PALLIATIVE CONTINUE
Le médecin est rémunéré à l'acte pour le temps consacré à compléter le formulaire de déclaration de la sédation palliative continue et à le transmettre, lorsque requis, au CMDP ou au Collège des médecins.
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AVIS : |
Voir le code de facturation 17006 sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 41
SUPPLÉMENT D'HONORAIRES DE PLATEAU TECHNIQUE
En cabinet privé, un supplément d'honoraires est prévu, à titre de frais compensatoires, pour certains services nécessitant l'utilisation d'un plateau technique. Ce supplément est de 5 $ pour un plateau mineur, de 18 $ pour un plateau moyen et de 36 $ pour un plateau principal.
01097 Plateau mineur 5,00 $
01098 Plateau moyen 18,00 $
01099 Plateau principal 36,00 $
Les services visés par un supplément d'honoraires sont mentionnés à l'annexe 1.
Un seul supplément d'honoraires de plateau technique est payable, par jour, par médecin et par patient, lorsqu'un même service visé par un tel supplément d'honoraires est dispensé plus d'une fois au patient. Lorsque deux ou plusieurs services visés différents sont dispensés au cours d'une journée à un patient, par un médecin, le supplément d'honoraires de plateau technique le plus élevé est alors payé à plein tarif et un seul autre supplément d'honoraires de plateau technique est alors payable à demi-tarif, selon le tarif le plus élevé.
Aux fins de l'application de l'article 1 de l'Annexe 19 de l'Accord-cadre, les suppléments d'honoraires prévus à la présente règle ne constituent pas une rémunération de base. De plus, ces suppléments d'honoraires ne bénéficient également pas, selon le cas, des majorations prévues au Préambule général et applicables en fonction de l'âge.
RÈGLE 42
TARIFICATION DE CERTAINS SERVICES EN PHYSIATRIE
Un supplément d'honoraires s'applique pour certains services, lorsque dispensés sous contrôle fluoroscopique en cabinet privé. Il s'applique au médecin spécialiste en physiatrie désigné par les parties négociantes et qui exerce dans un cabinet privé reconnu par elles.
Ce supplément d'honoraires est prévu à la nomenclature et s'applique pour les services 00178, 00217, 00292, 00293, 00814, 20022, 20511, 20512, 20513 et 20514.
Lorsqu'un même service visé ci-dessus est dispensé plus d'une fois par patient au cours d'une journée ou lorsque plusieurs services visés différents sont dispensés par patient au cours d'une journée, un seul supplément d'honoraire est payable pour l'ensemble des services visés dispensés, selon le tarif le plus élevé.
Aux fins de l'application de l'article 1 de l'Annexe 19 de l'Accord-cadre, les suppléments d'honoraires prévus à la présente règle ne constituent pas une rémunération de base et ne sont donc pas sujets à majoration.
PRÉAMBULE GÉNÉRAL
ANNEXE 1
RÈGLE 41
Liste des services visés par un supplément d'honoraires de plateau technique
Frais de plateau mineur de 5 $ :
S'appliquent sur les services suivants : 00235, 00253, 00255, 00257, 00267, 00430, 00431, 00486, 00554, 00656, 00744, 01101, 01108, 07068, 07159, 07306, 07418, 07803, 07816, 09336, 09356, 09402, 20143, 20144, 20145, 20146, 20147, 20148, 20206, 20217, 20500, 20501, 20502, 20503 et 20255.
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AVIS : |
Utiliser le code de facturation 01097 |
Frais de plateau moyen de 18 $ :
S'appliquent sur les services suivants : 00172, 00174, 00177, 00194, 00201, 00214, 00215, 00245, 00405, 00582, 00798, 00826, 01011, 01013, 01102, 01103, 01105, 01106, 01196, 01215, 01225, 01227, 01320, 01323, 01327, 01414, 03000, 03160, 05004, 05008, 05021, 05050, 05084, 05144, 05248, 05501, 05801, 06043, 06062, 06131, 06173, 06178, 06394, 07075, 07076, 07174, 07175, 07197, 07302, 07430, 07467, 09329, 20017, 20036, 20117 et 20154.
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AVIS : |
Utiliser le code de facturation 01098 |
Frais de plateau principal de 36 $ :
S'appliquent sur les services suivants : 00746, 01104, 01107, 01121, 01122, 01123, 01124, 01131, 01133, 01169, 01172, 01216, 01365, 01405, 01415, 02082, 02383, 02750, 02783, 03321, 05173, 06127, 06170, 07077, 07173, 09300 et 20118.
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AVIS : |
Utiliser le code de facturation 01099 |
SERVICES ET EXAMENS MÉDICAUX CONSIDÉRÉS COMME ASSURÉS EN CONFORMITÉ AVEC L'ARTICLE 22A) II DU RÈGLEMENT D'APPLICATION DE LA LOI SUR L'ASSURANCE MALADIE
En conformité avec l'article 22a) ii du règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie, vous trouverez ci-après une liste des examens ou services pour fins d'emploi ou en cours d'emploi exigés par une Loi du Québec autre que la Loi des décrets de convention collective et qui sont considérés comme des services assurés.
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AVIS : |
Les examens optométriques sont couverts par la Régie pour les personnes assurées âgées de moins de 18 ans, de 65 ans ou plus et les prestataires d’une aide financière de dernier recours. |
1. CONDUCTEUR D'UN VÉHICULE DE COMMERCE, D'UN AUTOBUS DE PLUS DE 24 PASSAGERS OU D'UN VÉHICULE EXIGEANT DES QUALIFICATIONS PLUS GRANDES :
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis de conduire d'un véhicule des classes 1, 2 et 3.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour le titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un véhicule de commerce.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
- Articles 28 1, 2, 3, 44 2, 45 2 et 46 2 du Règlement sur les permis (Décret 1421-91 du 16 octobre 1991).
2. CONDUCTEUR D'UN VÉHICULE D'URGENCE :
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis probatoire ou d'un permis de conduire de la classe 4A.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour le titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un véhicule d'urgence.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
- Articles 25 3, 28 4 et 43 du Règlement sur les permis (Décret 1421-91 du 16 octobre 1991).
3. CONDUCTEUR D'UN AUTOBUS DE 24 PASSAGERS OU MOINS OU D'UN MINIBUS
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis de conduire de la classe 4B.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour le titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un autobus ou d'un minibus.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
- Articles 24 2, 28 5 et 42 du Règlement sur les permis (Décret 1421-91 du 16 octobre 1991).
4. CHAUFFEUR DE TAXI
Examen médical ou optométrique requis par la Société de l'assurance automobile du Québec pour l'obtention d'un permis probatoire ou d'un permis de conduire de la classe 4C.
Examen médical ou optométrique que peut exiger la Société de l'assurance automobile du Québec pour un titulaire d'un permis autorisant la conduite d'un taxi.
- Articles 73 et 109 du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2);
- Articles 24 2, 28 6 et 42 du Règlement sur les permis (Décret 1421-91 du 16 octobre 1991).
5. ÉTUDIANT ADMIS À UN PROGRAMME D'ÉTUDES EN TECHNIQUES DE PILOTAGE, TECHNIQUES MARITIMES, TECHNIQUES POLICIÈRES OU TECHNIQUES DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE
Examen médical que doit subir l'étudiant admis à l'un des programmes d'études précités.
- Article 18 a) de la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel (chapitre C-29) remplacé par 1993, c.25, a.11.;
- Article 1 du Règlement sur les règlements qu'un collège doit adopter concernant les exigences spécifiques et les conditions particulières d'admission pour chacun des programmes d'études suivants : techniques de pilotage, techniques maritimes, techniques policières et techniques de contrôle de la circulation aérienne (Décret 2403-82 du 20 octobre 1982).
6. FONCTIONNAIRE AU SENS DE LA LOI SUR LA FONCTION PUBLIQUE
Examens de pré-emploi exigés par les directives de classification relatives aux emplois suivants :
- Agents de conservation de la faune;
- Constables du tribunal de la jeunesse;
- Constables spéciaux à la sécurité dans les édifices gouvernementaux;
- Agents des services correctionnels;
- Gardes du corps chauffeurs;
- Contrôleurs routiers;
- Pilotes d'aéronefs;
- Certains postes de cadres intermédiaires, soit ceux reliés à la conservation de la faune et à la surveillance en établissement de détention.
- Loi sur la fonction publique (chapitre F-3.1.1).
7. ENSEIGNANT OCCUPANT UN EMPLOI DANS UNE ÉCOLE PUBLIQUE DE LA COMMISSION SCOLAIRE CRIE, LA COMMISSION SCOLAIRE KATIVIK ET LE COMITÉ NASKAPI DE L'ÉDUCATION
Examen médical annuel démontrant qu'il n'est atteint d'aucun handicap physique ou mental ou maladie le rendant inapte à occuper le poste qu'il détient.
Examen annuel pulmonaire clinique et radiologique démontrant que cette personne est exempte d'affection tuberculeuse.
- Article 207 de la Loi sur l'instruction publique pour les autochtones cris, inuits et naskapis (chapitre I-14).
8. AGENTS ET CADETS DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC ET DES CORPS DE POLICE MUNICIPAUX
Examen médical requis pour devenir agent ou cadet de la Sûreté ou d'un corps de police municipal.
- Loi de police (L.R.Q.,c.P-13);
- Article 3 du Règlement sur les normes d'embauche des agents et cadets de la Sûreté du Québec et des corps de police municipaux (R.R.Q.,C.P-13,r.14).
9. MANIPULATEURS D'ALIMENTS ET LES PERSONNES PRÉPOSÉES AUX SOINS DES MALADES OU À LA GARDE DES ENFANTS
Examens cliniques et diagnostiques et mesures de prophylaxie déterminées par le chef de département de santé communautaire.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Article 40 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
10. MANIPULATEUR D'ALIMENTS DANS UN CAMP FORESTIER OU DES INSTALLATIONS SPÉCIFIÉES
Le manipulateur d'aliments dans un camp forestier ou des installations visées à l'article 83 doit avoir subi un examen médical depuis moins de 12 mois attestant qu'il n'est pas atteint de la tuberculose et qu'il n'est pas porteur de germes de salmonellose, ni atteint d'une maladie à déclaration obligatoire pouvant se transmettre par les aliments.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Articles 83 et 84 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
11. EMPLOYÉS D'UN DÉTENTEUR DE PERMIS VISÉS À L'ARTICLE 90 DU RÈGLEMENT D'APPLICATION DE LA LOI SUR LA SANTÉ PUBLIQUE
(Permis pour pouvoir embaumer des défunts ou pratiquer la thanatopraxie, agir comme directeur de funérailles ou pour l'opération d'un laboratoire ou d'un service d'ambulance).
Certificat d'attestation de bonne santé délivré lors de l'embauche.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Articles 90 et 109 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1 et Décret 975-83 du 18 mai 1983).
12. MEMBRES DU PERSONNEL D'UN LABORATOIRE DE PROTHÈSES ET ORTHÈSES OU D'UN LABORATOIRE DE BIOLOGIE MÉDICALE
Examen médical annuel attestant que la personne peut travailler dans un laboratoire.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Article 134 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
13. MEMBRES DU PERSONNEL D'UN LABORATOIRE DE RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE
Examen médical à l'embauchage et par la suite annuel attestant que la personne est apte à travailler dans un laboratoire de radiologie.
Examen médical décrit à l'article 174 à l'embauchage et annuel par la suite et dans les cas prévus à l'article 185 pour tout membre du personnel directement affecté à des travaux sous rayons X.
Examen visé au paragraphe c) de l'article 174 (formule sanguine complète) à la fin des premier et deuxième mois d'emploi pour toute personne directement affectée à des travaux sous rayon X et toute personne visée à l'article 184.
- Loi sur la protection de la santé publique (chapitre P-35);
- Articles 173 à 176, 184 et 185 du Règlement d'application de la Loi sur la protection de la santé publique (R.R.Q.,c.P-35,r.1).
14. CUISINIER, AIDE-CUISINIER OU MANIPULATEUR D'ALIMENTS DANS LES CAMPEMENTS INDUSTRIELS
Examen attestant de l'immunité à la variole de l'employé.
Examen médical à l'embauchage et annuel par la suite établissant que l'employé ne souffre pas de maladie contagieuse ou vénérienne et qu'il n'est pas porteur de germes pouvant causer une infection transmissible par les aliments.
- Loi sur la qualité de l'environnement (chapitre Q-2);
- Article 12 du Règlement sur les conditions sanitaires des campements industriels ou autres (chapitre Q-2, r. 11).
15. OUVRIERS EMPLOYÉS DANS UNE EXPLOITATION MINIÈRE OU UNE CARRIÈRE
Examen médical complet annuel incluant une radiographie des poumons.
- Loi sur la santé et la sécurité au travail (chapitre S-2.1);
- Article 2 du Règlement sur le certificat médical des ouvriers (R.R.Q.,c.S-2.1,r.3).
16. EMPLOYÉS TRAVAILLANT DANS UN ÉTABLISSEMENT RÉGI PAR LE RÈGLEMENT SUR LES ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
Examens médicaux d'embauche et examens périodiques que peut exiger le Service d'inspection lorsque la santé des travailleurs est exposée à des risques particuliers.
- Loi sur la santé et la sécurité au travail (chapitre S-2.1);
- Article 14.2.1 du Règlement sur les établissements industriels et commerciaux (chapitre S-2.1, r. 6).
17. MACHINISTES EMPLOYÉS DANS LES MINES ET CARRIÈRES
Examen médical annuel attestant que le machiniste ne présente pas d'infirmités physiques ou psychiques ou des déficiences de la vue ou de l'ouïe.
- Loi sur la santé et la sécurité au travail (Chapitre S-2.1);
- Article 215 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines et modifiant diverses dispositions règlementaires (Décret 213-93 du 17 février 1993).
18. PERSONNEL D'UN ÉTABLISSEMENT AU SENS DE LA LOI SUR LES SERVICES DE SANTÉ ET LES SERVICES SOCIAUX
Toute personne oeuvrant dans un établissement doit se soumettre aux normes déterminées par le chef du département de santé communautaire en matière d'hygiène, de prophylaxie et de contrôle microbiologique et clinique.
- Loi sur les services de santé et services sociaux (chapitre S-5);
- Article 10 du Règlement sur l'organisation et l'administration des établissements (Décret 1320-84 du 6 juin 1984).
SERVICES ET EXAMENS MÉDICAUX CONSIDÉRÉS COMME ASSURÉS EN CONFORMITÉ AVEC L'ARTICLE 22 f) DU RÈGLEMENT D'APPLICATION DE LA LOI SUR L'ASSURANCE MALADIE
1. la constatation de décès;
2. l'examen médico-légal des victimes d'assauts sexuels;
3. l'examen exigé en vertu de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui (chapitre P-38.001);
4. l'examen exigé en vertu de la Loi sur le curateur public (chapitre C-81);
5. l'examen exigé en vertu de la Loi sur le régime de rentes du Québec
(chapitre R-9);
6. l'examen exigé en vertu de la Loi sur le soutien du revenu et favorisant l'emploi et la solidarité sociale (chapitre S-32.001) sauf le nouvel examen exigé par le ministre de la Sécurité du revenu en vertu de l'article 35 de cette Loi;
7. l'examen exigé en vertu de la Loi sur la protection de la jeunesse
(chapitre P-34.1).
DEMANDE D'AUTORISATION D'HOSPITALISATION HORS DU CANADA POUR DES SERVICES MÉDICAUX QUI NE SONT PAS DISPONIBLES AU QUÉBEC NI AU CANADA
Dans le cadre du suivi médical d'une personne assurée, un médecin peut devoir déposer ou appuyer une demande d'autorisation d'hospitalisation hors du Canada.
Conformément au Règlement d'application de la loi sur l'assurance maladie et à celui de l'assurance hospitalisation, la Régie peut payer certains services médicaux et hospitaliers à recevoir hors du Canada, s'ils ne sont pas disponibles au Québec ni au Canada.
Pour ce faire, les services destinés à la personne assurée doivent être préalablement autorisés par la Régie, à la suite d'une demande écrite signée par deux médecins spécialisés dans le domaine concerné par la maladie de celle-ci.
IMPORTANT
Avant de présenter une demande d'autorisation d'hospitalisation hors du Canada, veuillez vous assurer :
que le service n'est pas disponible au Québec ni au Canada;
que le service est requis du point de vue médical par la condition particulière de la personne;
que le service est assuré; c'est-à-dire qu'il est reconnu, qu'il n'est donc pas de nature expérimentale;
que le service sera rendu dans un centre hospitalier reconnu comme tel;
qu'en cas d'un transfert rapide hors du Québec, l'urgence d'agir soit de nature médicale.
Si la personne assurée se fait soigner hors du Canada sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Régie, elle devra assumer elle-même le coût des services hospitaliers qu'elle recevra hors du Canada. Les services médicaux assurés seront remboursables au tarif du Québec.
DEMANDE D'AUTORISATION
1. RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
La demande doit comporter les renseignements suivants concernant la personne assurée :
a) son nom à la naissance et marital pour une femme mariée;
b) sa date de naissance;
c) son numéro d'assurance maladie;
d) son adresse complète;
e) son numéro de téléphone.
2. DOCUMENTS REQUIS
Il faut joindre à la demande :
A) Une attestation médicale, signée par deux (2) médecins ayant une compétence reconnue dans le domaine concerné par la maladie de la personne. Celle-ci comprendra :
une description détaillée des services spécialisés requis;
une attestation justifiant la non disponibilité de ces services au Québec et au Canada;
le nom et l'adresse de l'établissement où aura lieu l'hospitalisation;
le nom du professionnel de la santé hors du Québec qui sera responsable des services spécialisés requis.
B) Un résumé du dossier médical
3. ACHEMINEMENT DE LA DEMANDE
La demande doit être adressée à :
Régie de l'assurance maladie du Québec
Autorisation médicale
Service de l'application des programmes (Q022)
Case postale 6600
Québec (Québec) G1K 7T3
4. INFORMATION
Pour toute information, vous pouvez nous joindre, entre 8 h 30 et 16 h 30, aux numéros suivants :
Téléphone : 418 643-8114
Ligne sans frais : 1 866 340-2475
Télécopieur : 418 646-3492
DEMANDE D'AUTORISATION POUR DES SERVICES MÉDICAUX AU CANADA QUI NE SONT PAS DISPONIBLES AU QUÉBEC
Dans le cadre du suivi médical d'une personne assurée, un médecin peut devoir déposer ou appuyer une demande d'autorisation d'hospitalisation hors du Québec, au Canada.
Conformément au Règlement d'application de la loi sur l'assurance maladie, la Régie peut payer certains services médicaux à recevoir au Canada, s'ils ne sont pas disponibles au Québec.
Pour ce faire, les services destinés à la personne assurée doivent être préalablement autorisés par la Régie à la suite d'une demande écrite signée par deux médecins spécialisés dans le domaine concerné par la maladie de celle-ci.
Si la personne assurée n'a pas obtenu une autorisation préalable avant de recevoir des services médicaux hors du Québec, au Canada, ceux-ci seront remboursables au tarif du Québec.
IMPORTANT
Avant de présenter une demande d'autorisation pour des services médicaux au Canada, veuillez vous assurer :
que le service n'est pas disponible au Québec;
que le service est requis du point de vue médical par la condition particulière de la personne;
que le service est assuré; c'est-à-dire qu'il est reconnu, qu'il n'est pas de nature expérimentale;
que le service sera rendu dans un centre hospitalier reconnu comme tel;
qu'en cas d'un transfert rapide hors du Québec, l'urgence d'agir soit de nature médicale.
DEMANDE D'AUTORISATION
1. RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
La demande doit comporter les renseignements suivants concernant la personne assurée :
a) son nom à la naissance et marital pour une femme mariée;
b) sa date de naissance;
c) son numéro d'assurance maladie;
d) son adresse complète;
e) son numéro de téléphone.
2. DOCUMENTS REQUIS
Il faut joindre à la demande :
A) Une attestation médicale, signée par deux (2) médecins ayant une compétence reconnue dans le domaine concerné par la maladie de la personne. Celle-ci comprendra :
une description détaillée des services spécialisés requis;
une attestation justifiant la non disponibilité de ces services au Québec;
le nom et l'adresse de l'établissement où aura lieu l'hospitalisation;
le nom du professionnel de la santé qui sera responsable des services spécialisés à rendre.
B) Un résumé du dossier médical
3. ACHEMINEMENT DE LA DEMANDE
La demande doit être adressée à :
Régie de l'assurance maladie du Québec
Autorisation médicale
Service de l'application des programmes (Q022)
Case postale 6600
Québec (Québec) G1K 7T3
4. INFORMATION
Pour toute information, vous pouvez nous joindre, entre 8 h 30 et 16 h 30, aux numéros suivants :
Téléphone : 418 643-8114
Ligne sans frais : 1 866 340-2475
Télécopieur : 418 646-3492
SERVICES MÉDICAUX RENDUS AU QUÉBEC
DEMANDANT UNE AUTORISATION
Procédure à suivre lorsqu'une autorisation est requise dans l'entente, comme par exemple dans le cas de la facturation de l'acte 04788 (dissection et excision de paquets variqueux etc.). Voir la NOTE sous ce code de facturation à la section Veines, varices et ulcères variqueux sous l'onglet J - Système cardiaque.
Le médecin doit formuler une demande écrite en fournissant tous les éléments dont il dispose pour justifier la nécessité médicale de l'intervention.
Il doit identifier la personne assurée par son nom, son NAM et son adresse, car si la demande d'autorisation est refusée, une lettre doit être adressée également à cette personne pour qu'elle puisse exercer son droit de recours si elle le désire.
IMPORTANT : Les photos ne sont pas requises sauf en chirurgie plastique.
Adresser la demande à :
Régie de l'assurance maladie du Québec
Service de l'expertise médicale (Q044)
Case postale 6600
Québec (Québec) G1K 7T3
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SERVICES RENDUS AU QUÉBEC À DES RÉSIDENTS D'AUTRES PROVINCES ET DES TERRITOIRES |
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Les adresses des provinces et des territoires |
ALBERTA
Alberta Health
10025 Jasper Avenue P.O. Box 1360
Edmonton (Alberta) T5J 2N3
Téléphone : 780 427-1432
COLOMBIE-BRITANNIQUE
Medical Services Commission
1515 Blanshard Street P.O. Box 1600
Victoria (BC) V8W 2X9
Téléphone : 250 386-7171
Appels sans frais : 1 800 663-7100
ILE-DU-PRINCE-ÉDOUARD
Department of Health and Social Services
Health and Community Services Agency
35 Douses Road P.O. Box 3000
Montague (PE) C0A 1R0
Téléphone : 1 800 321-5492
MANITOBA
Commission des services de santé du Manitoba
300, rue Carlton
Winnipeg (Manitoba) R3B 3M9
Téléphone : 204 786-7101
NOUVEAU-BRUNSWICK
Ministère de la santé et des services communautaires
520, rue King, 3e étage, édifice Carleton
C. P. 5100
Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5G8
Téléphone : 506 457-4800
NOUVELLE-ÉCOSSE
Medical Services Insurance (M. S. I.)
P.O. Box 500, 2nd Floor
Halifax (Nouvelle-Écosse) B3J 2S1
Téléphone : 902 468-9700
NUNAVUT
Health Insurance Programs
Department of Health and Social Services
Government of Nunavut Bag 003
Rankin Inlet (Nunavut) X0C 0G0
Téléphone : 867 645-8004
ONTARIO
Ministère de la santé et des soins de longue durée
Attention : Claims manager
1055 Princess Street, Suite 401
Kingston (Ontario) K7L 5T3
Téléphone : 613 548-6240 ou 613 548-6716
Centre d'information-santé : 1 800 268-1154
SASKATCHEWAN
Saskatchewan Health
T. C. Douglas Building
3475, Albert Street
Régina (Saskatchewan) S4S 6X6
Téléphone : 306 787-3251
TERRE-NEUVE
Newfoundland Medical Care Commission
20 High Street P. O. Box 5000
Grand Fall-Windsor (Terre-Neuve) A2A 2Y4
Téléphone : 709 292-4000
TERRITOIRES DU NORD-OUEST
Department of Health and Social Services
Health Services Administration
Inuvik Branch Office, 2nd Floor, IDC Building
Bag Service #9
Inuvik (T. N.-O.) X0E 0T0
Appels sans frais : 1 800 661-0830
YUKON
Department of Health and Social Services
Health Services Branch, P. O. Box 2703
Whitehorse (Yukon) Y1A 2C6
Téléphone : 867 667-5209
TABLEAU DES DATES FIXÉES PAR LA RÉGIE POUR LA CÉLÉBRATION DES FÊTES LÉGALES
ARTICLE 14.5
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FÊTE LÉGALE |
2012-2013 |
2013-2014 |
2014-2015 |
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Journée nationale des patriotes |
21 mai 2012 |
20 mai 2013 |
19 mai 2014 |
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Fête nationale du Québec |
25 juin 2012 |
24 juin 2013 |
24 juin 2014 |
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Fête du Canada |
2 juillet 2012 |
1er juillet 2013 |
1er juillet 2014 |
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Fête du Travail |
3 sept. 2012 |
2 sept. 2013 |
1er sept. 2014 |
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Action de grâces |
8 octobre 2012 |
14 octobre 2013 |
13 octobre 2014 |
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Veille de Noël |
24 déc. 2012 |
24 déc. 2013 |
24 déc. 2014 |
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Fête de Noël |
25 déc. 2012 |
25 déc. 2013 |
25 déc. 2014 |
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Lendemain de Noël |
26 déc. 2012 |
26 déc. 2013 |
26 déc. 2014 |
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Veille du jour de l'An |
31 déc. 2012 |
31 déc. 2013 |
31 déc. 2014 |
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Jour de l'An |
1er janvier 2013 |
1er janvier 2014 |
1er janvier 2015 |
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Lendemain du jour de l'An |
2 janvier 2013 |
2 janvier 2014 |
2 janvier 2015 |
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Vendredi Saint |
29 mars 2013 |
18 avril 2014 |
3 avril 2015 |
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Lundi de Pâques |
1er avril 2013 |
21 avril 2014 |
6 avril 2015 |
B - TARIFICATION DES VISITES
1. Supplément de durée
Un supplément de durée est payé pour le soin d'un patient porteur d'une pathologie dont le diagnostic ou le traitement est complexe et nécessite une visite d'une durée inhabituelle, minimum 30 minutes.
La tarification du supplément de durée est prévue aux tableaux d'honoraires; nul autre supplément n'est payé en regard de la même visite. Toutefois, lorsque les tableaux d'honoraires prévoient le paiement d'un supplément en fonction de l'âge du patient, celui-ci est également payable.
Ce supplément de durée s'ajoute à la visite principale ou à la visite de transfert.
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AVIS : |
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de la visite principale ou de la visite de transfert si la durée est supérieure ou égale à 30 minutes. |
Le médecin indique la durée de la visite.
Le supplément de durée s'applique aux disciplines médicales, sauf pour les médecins classés en cardiologie, en psychiatrie, en médecine interne et en médecine d'urgence et en radio-oncologie. Il s'applique également au médecin classé en microbiologie.
2. Limitations
Celui qui demande paiement d'un supplément de durée, n'a pas droit au tarif de la thérapie de communication.
Il n'y a pas ouverture au supplément de durée pour une entrevue de counselling ou pour un bilan de santé.
Sauf pour le malade hospitalisé, le supplément de durée n'est payé qu'une fois par période de 12 mois, à l'exception du médecin classé en rhumatologie pour lequel le supplément de durée n'est payé que trois fois par période de 12 mois.
3. Tarification des visites en hématologie-oncologie médicale
3.1 La tarification des visites en hématologie-oncologie médicale varie selon que le médecin appartient au groupe A ou au groupe B.
3.2 Appartient au groupe A, le médecin spécialiste qui détient un certificat de spécialiste en hématologie.
3.3 Appartient au groupe B, le médecin spécialiste qui détient un certificat de spécialiste en oncologie médicale et qui ne détient pas de certificat de spécialiste en hématologie.
3.4 De façon exceptionnelle, les parties négociantes peuvent désigner comme appartenant au groupe B, le médecin spécialiste qui détient à la fois un certificat de spécialiste en oncologie médicale et un certificat de spécialiste en hématologie, lorsque ce médecin exerce principalement en oncologie médicale et n'a aucune activité de laboratoire.
4. Visite de suivi oncologique en hématologie-oncologie médicale
La visite de suivi oncologique en hématologie-oncologie médicale est la visite que le médecin spécialiste en hématologie ou en oncologie médicale effectue, en hospitalisation ou en externe, auprès d'un patient ayant un diagnostic de cancer, une fois la visite initiale effectuée.
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Voir les codes de facturation 09012, 15009, 16053 et 16055 sous le présent onglet B. |
Elle inclut, le cas échéant, la surveillance et l'organisation de la prise en charge du patient à son départ. Elle inclut également la thérapie de communication, sauf lorsque effectuée auprès d'un patient de 14 ans et moins et pour une durée de 60 minutes ou plus.
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Utiliser l'élément de contexte Durée de la visite de 60 minutes et plus. |
Elle peut être facturée une fois par jour, par médecin, par patient.
Elle remplace la visite de contrôle.
TARIFICATION DES VISITES
NOMENCLATURE DES VISITES ET DES SUPPLÉMENTS DE CONSULTATION
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AVIS : |
Le supplément de consultation ne peut être facturé seul puisqu'il est inclus dans le tarif de la consultation qui comprend les honoraires de la visite principale et le supplément de consultation. Inscrire le code de facturation de la consultation seulement. Voir la règle 6.1 du préambule général.
Dans les tableaux d'honoraires, les actes qui paraissent en italique sous le titre AVIS ne figurent pas dans les tableaux des honoraires de l'accord-cadre; ils sont ajoutés par la Régie afin de permettre l'application de certaines règles et une meilleure facturation.
EXEMPLE :
09127 Visite principale 61,40
Supplément de consultation 49,20
09165 Consultation
(incluant la visite principale et le supplément de consultation) 110,60 |
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R = 1 |
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ALLERGIE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 29. | |
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Cabinet privé : |
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patient de 10 ans et moins, supplément |
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Supplément de consultation 77,60
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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patient de 10 ans et moins, supplément |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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AVIS : |
Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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patient de 10 ans et moins, supplément |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Patient de 10 ans et moins, supplément |
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Si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
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Supplément de consultation 72,30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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patient de 10 ans et moins, supplément |
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si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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AVIS : |
Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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patient de 10 ans et moins, supplément |
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si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général). |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service. Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'Annexe 29 de la Brochure no 1. | |
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patient de 10 ans et moins, supplément |
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si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
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Supplément de consultation 57,00 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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patient de 10 ans et moins, supplément |
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si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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patient de 10 ans et moins, supplément |
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si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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patient de 10 ans et moins, supplément |
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si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et angioedème héréditaire ou acquis, supplément |
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Indiquer le lieu de dispensation et le secteur d'activité Clinique d'urgence. | |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Supervision du traitement de remplacement de gammaglobuline ou de l'inhibiteur de la c1 estérase : |
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par voie sous-cutanée ou intraveineuse, à domicile, par mois, par patient |
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Évaluation - greffe de moelle |
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Évaluation d'un malade dirigé pour déterminer l'opportunité d'une greffe de moelle, dans les cas d'immunodéficience primaire (humorale, cellulaire ou autres) |
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NOTE : Le code 15381 est facturable une fois par patient, par année civile |
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Inscrire :
- le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession;
- l'heure de début du service. | |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 57,00 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir l'Addendum 1 - Médecine. | |
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R = 1 |
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ANESTHÉSIOLOGIE |
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Supplément de consultation 23,85
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 30,80 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Pour les soins en urgence, voir la Règle d'application no 6. | |
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Examen et soins du nouveau-né lors d'une césarienne ou de l'accouchement |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec le code 00984. |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs : |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'Annexe 29 de la Brochure no 1.
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Supplément de consultation 68,60 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Pour les codes 15482, 15483 et 15484, inscrire l'heure de début du service. | |
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Supplément de consultation 30,80 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Clinique d'évaluation préopératoire |
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Évaluation au vu du dossier du patient avec note consignée effectuée l'avant-midi
Maximum de 15 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
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Visite aux fins d'une évaluation préopératoire effectuée l'avant-midi
Maximum de 8 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
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Visite aux fins d'une évaluation préopératoire chez un patient de moins de 14 ans effectuée l'avant-midi
Maximum de 8 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
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Évaluation au vu du dossier du patient avec note consignée effectuée l'après-midi.
Maximum de 15 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
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Visite aux fins d'une évaluation préopératoire effectuée l'après-midi.
Maximum de 8 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
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Visite aux fins d'une évaluation préopératoire chez un patient de moins de 14 ans effectuée l'après-midi.
Maximum de 8 par demi-journée, lorsque réclamée seule, par centre désigné |
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NOTE : Un nombre de demi-journées est alloué par les parties négociantes, du lundi au vendredi, à chaque établissement selon la catégorie d'établissement auquel il appartient. Le nombre de demi-journées maximal est déterminé en fonction du volume des chirurgies, des types de chirurgies et d'un ratio d'évaluation de patients déterminé selon la lourdeur de la clientèle et la catégorie d'établissement:
- Établissement A : 10 demi-journées, du lundi au vendredi
- Établissement B : 5 demi-journées, du lundi au vendredi
- Établissement C : 2 demi-journées, du lundi au vendredi
- Établissement D : 1 demi-journée,du lundi au vendredi |
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NOTE : Une demi-journée s'entend d'une période d'activité minimale de trois heures et demie |
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NOTE : Le maximum total pour la combinaison des codes 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 est de 15 actes par demi-journée, par centre désigné. |
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NOTE : Les codes 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 ne peuvent être majorés selon les dispositions de la Règle 13 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie. |
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NOTE : Les codes 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 sont réservés aux centres désignés par les parties négociantes. |
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NOTE : Aucun autre acte en rôle 1, en rôle 2 et en rôle 3 ne peut être facturé par le même médecin pendant cette demi-journée, à l'exception des codes 00489, 00910, 00911, 00939, 00954, 09403, 09404, 09405, 41031, 41040 et 41051. |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation30,80 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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R = 1 |
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BIOCHIMIE |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 57,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 47,10 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Supplément de consultation 66,00 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 66,00 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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R = 1 |
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CARDIOLOGIE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 19. | |
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Supplément de consultation 69,60 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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AVIS : |
Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Si médecin traitant pour patient admis en urgence, supplément |
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NOTE : Le code 15703 est facturable une fois par patient, par hospitalisation, pour l'ensemble des cardiologues. |
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NOTE : Le code 15703 ne peut être majoré selon les dispositions relatives à la règle 14 du Préambule général. |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 91,75 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. | |
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Unité coronarienne (Pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade |
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Lorsqu'il s'agit d'un week-end ou d'un jour férié, utiliser le code de facturation 09224. | |
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Tournée des malades le week-end, pour l'unité coronarienne (Pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade |
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si patient de 85 ans et plus, supplément |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Supplément de consultation 54,15 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
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Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue pour évaluation et prise en charge à l'intérieur d'une clinique d'insuffisance cardiaque |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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visite subséquente (maximum 15 par patient, par année civile) |
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si thérapie par administration d'inotrope en perfusion IV, supplément |
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NOTE :
1. Les codes 16004, 16005 et 15705 sont réservés aux centres hospitaliers désignés par les parties négociantes.
2. Dans les centres hospitaliers désignés par les parties négociantes ci-dessous mentionnés, le code 16004 peut être demandé par un autre médecin.
- CSSS de la Vallée-de-l'Or - Hôpital et CLSC de Val-d'Or
- CSSS de Sept-Îles - Hôpital et centre d'hébergement de Sept-Îles
- CSSS du Lac-des-Deux-Montagnes - Hôpital de Saint-Eustache |
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Visite de suivi pour patient ayant subi une greffe cardiaque |
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Cet honoraire est payé au cardiologue dans un établissement désigné (voir liste agréée des établissements) |
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Liste agréée des établissements en cardiologie : |
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- Institut de Cardiologie de Montréal
- CHUM
- CUSM - Site Glen
- CHU Sainte-Justine
- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec (IUCPQ) |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Évaluation - greffe cardiaque et arythmie : |
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Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue pour déterminer l'opportunité d'une greffe cardiaque ou pulmonaire |
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Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue pour traitement d'une arythmie maligne |
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NOTE : Le code 09208 est réservé en intrahospitalier aux centres où se pratique l'électrophysiologie : |
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- Institut de Cardiologie de Montréal; |
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- CHUM, Hôtel-Dieu, Hôpital Notre-Dame, Centre de recherche du CHUM; |
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- CUSM (Site Glen et Hôpital général de Montréal); |
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- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal; |
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- CHU de Québec (Pavillon L'Hôtel-Dieu de Québec, Pavillon Saint-François d'Assise et Pavillon C.H. de l'Université Laval); |
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- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec (IUCPQ); |
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- CHUS (Hôpital de Fleurimont et Hôtel-Dieu). |
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Pour les codes de facturation 09207 et 09208, inscrire:
- le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession;
- l'heure de début du service |
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Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue en vue d'une intervention structurale percutanée |
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NOTE : Le code 15706 ne peut s'appliquer à l'angioplastie coronarienne ou extrathoracique et il ne peut être facturé le même jour que l'intervention. |
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NOTE : Le code 15706 est réservé aux centres hospitaliers suivants : |
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- Institut de Cardiologie de Montréal;
- CHUM, Hôtel-Dieu, Hôpital Notre-Dame,Centre de recherche du CHUM;
- CUSM (Site Glen et Hôpital général de Montréal);
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal;
- CHU Sainte-Justine;
- CHU de Québec (Pavillon L'Hôtel-Dieu de Québec, Pavillon Saint-François d'Assise et Pavillon C.H. de l'Université Laval);
- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec (IUCPQ);
- CHUS (Hôpital Fleurimont et Hôtel-Dieu).
- Hôpital général juif. |
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Évaluation d'un malade dirigé par un autre cardiologue pour traitement de cardiopathie congénitale |
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Pour les codes 15706 et 15130, inscrire:
- le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession;
- l'heure de début du service. |
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Cet honoraire est payé au cardiologue dans un établissement désigné (voir liste agréée des établissements). |
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Liste agréée des établissements en cardiologie : |
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- Institut de Cardiologie de Montréal; |
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- CHUM, Hôtel-Dieu, Hôpital Notre-Dame, Centre de recherche du CHUM; |
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- CUSM (Site Glen, Hôpital général de Montréal et Hôpital neurologique de Montréal); |
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- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal; |
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- CHU de Québec (Pavillon L'Hôtel-Dieu de Québec, Pavillon Saint-François d'Assise et Pavillon C.H. de l'Université Laval);
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- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec (IUCPQ); |
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- CHUS (Hôpital Fleurimont et Hôtel-Dieu); |
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Rapport de consultation à distance nécessitant une révision d'imagerie (coronarographie, ultrasonographie, IRM) à la demande d'un médecin référant d'un autre établissement, pour évaluer la nécessité d'un transfert ou l'éligibilité à une thérapie correctrice chirurgicale ou par intervention percutanée, avec rapport écrit au dossier |
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NOTES :
1) Le code 15664 ne peut être facturé avec les codes 98101 et 98105.
2) Le code 15664 ne peut être facturé avec une visite ni avec les codes 00294, 00632, 00662, 08303, 08309 et 08580, le même jour, par le même médecin.
3) Le code 15664 ne peut être majoré selon les dispositions de la Règle 14 du Préambule général. |
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AVIS : |
Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Évaluation initiale d'un malade dirigé par un cardiologue pour évaluation en génétique cardiovasculaire |
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Inscrire:
- le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession;
- l'heure de début du service. | |
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AVIS : |
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 54,15 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme.. | |
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R = 1 |
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CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE ET THORACIQUE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201, 09212, 09281, 09283, 09285, 09286, 09288 et 09290, voir la Règle d'application no 21. | |
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Supplément de consultation 5,20 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 15,70 |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 10,50 |
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Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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15382 |
Évaluation préopératoire dans les 90 jours précédant la chirurgie |
18,00 |
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Voir la Règle d'application no 7. | |
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09292 |
Supplément de durée |
26,30 |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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09129 |
Visite de contrôle |
15,80 |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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AVIS : |
Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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09150 |
Visite principale |
32,60 |
|
09060 |
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
32,60 |
|
---- |
Supplément de consultation 5,30 |
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|
|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 15,80 |
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|
Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 10,50 |
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|
Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
|
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|
|
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
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|
|
Voir la règle 2.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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15383 |
Évaluation préopératoire dans les 90 jours précédant la chirurgie |
18,00 |
|
|
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|
Voir la Règle d'application no 7. | |
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09152 |
Visite de contrôle |
28,30 |
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|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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09095 |
premier jour |
132,60 |
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09096 |
chaque jour subséquent |
74,30 |
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|
NOTE : Ce forfait n'est payable qu'au chirurgien cardiovasculaire et thoracique qui détient une certification en soins intensifs. |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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- par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le code 15746 n'est payable qu'à un chirurgien cardiovasculaire et thoracique intensiviste désigné par les parties négociantes. |
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Externe |
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09162 |
Visite principale |
94,40 |
|
---- |
Supplément de consultation 5,00 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
---- |
Supplément de consultation intradisciplinaire 15,80 |
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|
Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
---- |
Supplément de consultation interdisciplinaire 10,60 |
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|
Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
|
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
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|
|
|
Voir la règle 2.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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15384 |
Évaluation préopératoire dans les 90 jours précédant la chirurgie |
18,00 |
|
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Voir la Règle d'application no 7. | |
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|
Visite de suivi pour patient en circulation assistée, support total ou partiel par cœur mécanique |
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09164 |
Visite de contrôle |
28,30 |
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09293 |
Évaluation par un chirurgien cardiovasculaire (et thoracique), au vu du dossier d'un patient dirigé par un cardiologue ou un chirurgien cardiovasculaire (et thoracique) pour déterminer l'opportunité d'une
chirurgie cardiaque - comportant rapport au dossier hospitalier |
56,70 |
|
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|
Cet honoraire est payé au chirurgien cardiovasculaire (et thoracique) d'un établissement hospitalier organisé pour la chirurgie cardiaque (voir liste agréée des établissements). |
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|
AVIS : |
Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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|
|
Liste agréée des établissements en chirurgie cardiovasculaire et thoracique |
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- Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke |
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- Complexe hospitalier de la Sagamie |
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- CUSM - Site Glen et Hôpital Général de Montréal |
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|
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal |
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|
- Hôpital Laval |
|
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|
- Hôpital Sainte-Justine-CHU Mère-Enfant |
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|
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|
|
|
|
- Institut de Cardiologie de Montréal |
|
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|
- L'Hôpital général juif-Sir Mortimer B.Davis |
|
|
|
- CHUQ - Pavillon C.H. de l'Université Laval |
|
|
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|
|
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
|
|
|
|
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09147 |
Visite principale |
21,00 |
|
09296 |
Visite principale subséquente, par trimestre |
21,00 |
|
|
|
|
|
|
|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
|
|
|
|
Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
|
|
|
|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
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|
Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
|
|
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
|
|
|
|
Voir la règle 2.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
|
|
15385 |
Évaluation préopératoire dans les 90 jours précédant la chirurgie |
18,00 |
|
|
|
|
|
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|
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|
Voir la Règle d'application no 7. | |
|
|
09148 |
Visite de contrôle |
11,00 |
|
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|
Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
|
|
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Supplément de consultation 5,00 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
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Supplément de consultation intradisciplinaire 15,80 |
|
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
|
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|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
|
|
Supplément de consultation interdisciplinaire 10,60 |
|
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|
|
Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
|
|
|
|
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
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|
Voir la règle 2.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
R = 1 |
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CHIRURGIE GÉNÉRALE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 21. | |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 74,35 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
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|
Supplément de consultation anténatale 53,80 |
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|
Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
|
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|
|
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical qui pourrait nécessiter une intervention chirurgicale (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
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|
|
|
NOTE : Le code 15708 inclut les discussions multidisciplinaires et la rédaction d'un rapport |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 49,55 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Supplément de consultation anténatale 59,00 |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du foetus, dans le but d'évaluer un problème médical qui pourrait nécessiter une intervention chirurgicale (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
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|
NOTE : Le code 15386 inclut les discussions multidisciplinaires et la rédaction d'un rapport. |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Visite de suivi oncologique |
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Voir la règle 2.10 de l'Addendum 4 – Chirurgie. | |
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09161 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général) |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1 |
|
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|
Soins complets pour polytraumatisme, chez un malade hospitalisé |
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|
Cet honoraire global comprend l'ensemble des soins dispensés au patient polytraumatisé par le chirurgien général durant les premières 24 heures, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques. |
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Cet honoraire global est payable seulement au premier chirurgien général qui prend en charge le patient polytraumatisé. |
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Cependant, cet honoraire global n'est pas payé s'il y a chirurgie au cours des premières 24 heures par un chirurgien général, dans le même établissement. |
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|
Par patient polytraumatisé, on entend une personne accidentée présentant plus d'un traumatisme dont l'un est intra-abdominal, intrathoracique ou intracrânien |
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|
sans instabilité hémodynamique |
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avec instabilité hémodynamique nécessitant des soins pour le maintien des fonctions vitales |
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Soins intensifs |
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Supplément de consultation 75,90 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Pour les codes 15388 et 15389, inscrire l'heure de début du service.
Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Inscrire l'heure de début du service.
Voir la règle 2.3 de l'Addendum 4 – Chirurgie. |
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|
Externe |
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Supplément de consultation 61,30 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Supplément de consultation anténatale 70,75 |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical qui pourrait nécessiter une intervention chirurgicale (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
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|
NOTE : Le code 15709 inclut les discussions multidisciplinaires et la rédaction d'un rapport. |
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AVIS : |
Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Visite de suivi oncologique |
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Voir la règle 2.10 de l'Addendum 4 – Chirurgie. | |
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|
Forfait pour Clinique de chimiothérapie |
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Suivi et administration, le cas échéant, des traitements de chimiothérapie intraveineuse aux patients atteints d'un cancer et dont le chirurgien général a la charge |
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|
NOTE : Cet acte est accordé pour les activités réalisées au sein d'une clinique spécifique d'oncologie, pour un minimum de 5 patients par demi-journée. |
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|
NOTE : Maximum quatre fois par médecin, par période de quatorze jours. |
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|
NOTE : Aucun procédé diagnostique et thérapeutique, aucune visite ni aucune chirurgie ne peut être facturé avec le code 15272 pendant la demi-journée, par le même médecin, pour tous les patients. |
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|
NOTE : Une demi-journée s'entend des deux périodes suivantes : 7 h à 12 h et 12 h à 17 h. |
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|
Inscrire l'heure de début du service. | |
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|
Inscrire le numéro d'assurance maladie de chaque patient. | |
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Inscrire l'heure de début pour chaque visite, chirurgie ou procédé diagnostique et thérapeutique effectué la même journée que le service 15272. | |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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|
Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Domicile : |
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Centre hospitalier : |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation par un chirurgien général au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de trois médecins de la même spécialité |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession.
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 61,30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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R = 1 |
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CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no21. | |
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Pour la facturation des visites, voir la Règle d'application no 28. | |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 31,65
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 25,20 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Visite d'un patient atteint d'un sarcome primaire de l'os ou des tissus mous |
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Externe |
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Supplément de consultation 25,90 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Visite d'un patient atteint d'un sarcome primaire de l'os ou des tissus mous |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Supplément de consultation 29,55
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Domicile : |
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Centre hospitalier : |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation par un chirurgien orthopédiste au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de trois médecins de la même spécialité |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 25,90 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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R = 1 |
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CHIRURGIE PLASTIQUE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 21. | |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 9,50
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 7,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Externe |
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Supplément de consultation 7,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Domicile : |
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|
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 7,40 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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R = 1 |
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CHIRURGIE VASCULAIRE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 21. | |
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|
Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 54,05
|
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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|
Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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|
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 35,30 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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09161 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général) |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. | |
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|
Soins complets pour polytraumatisme, chez un
malade hospitalisé |
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Cet honoraire global comprend l'ensemble des soins dispensés au patient polytraumatisé par le chirurgien vasculaire durant les premières 24 heures, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques. |
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Cet honoraire global est payable seulement au premier chirurgien vasculaire qui prend en charge le patient polytraumatisé. |
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Cependant, cet honoraire global n'est pas payé s'il y a chirurgie au cours des premières 24 heures par un chirurgien vasculaire, dans le même établissement. |
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Par patient polytraumatisé, on entend une personne accidentée présentant plus d'un traumatisme dont l'un est intra-abdominal, intrathoracique ou intracrânien |
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sans instabilité hémodynamique |
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avec instabilité hémodynamique nécessitant des soins pour le maintien des fonctions vitales |
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Externe |
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Supplément de consultation 44,75 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Domicile : |
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R = 1 |
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DERMATOLOGIE |
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Pour la facturation des visites de cette section, voir les articles 1 et 2 de la Règle d'application no 22. | |
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|
Un supplément est payable si patient de 85 ans ou plus |
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|
NOTE : Le code 15488 peut s'appliquer à toutes les visites dans tous les lieux de dispensation. |
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|
Malgré la Règle 2.2 de l'Addendum de Chirurgie, le dermatologiste a droit au tarif de sa visite sans égard aux autres actes qu'il pose en cette occasion. |
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|
NOTE : Le supplément pour traitement d'ulcère peut être facturé dans les situations suivantes :
- Plaie au membre inférieur secondaire à une insuffisance veineuse, insuffisance artérielle ou à un pied diabétique;
- Plaie de pression au niveau du siège de Grade II ou plus;
- Plaie chronique (> 6 semaines) postchirurgie ou post-radiothérapie;
- Pyoderma gangrenosum;
- Collagénose avec ulcérations;
- Néoplasie ulcérée incurable.
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Inscrire le code de diagnostic. | |
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Cabinet privé : |
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Visite de suivi pour pathologies lourdes :
- dermite atopique sous traitement systémique immuno-suppresseur*;
- psoriasis sous traitement systémique immunomodulateur * ou acitrétine
- collagénoses sous traitement systémique*;
- cancers cutanés métastatiques;
- malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez l'enfant de moins de 18 ans;
- génodermatoses graves sous traitement actif;
- maladies bulleuses auto-immunes;
- lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de stade IA et le parapsoriasis;
- Éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP, DRESS) |
|
|
|
|
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et ce, quel que soit le lieu de dispensation |
|
|
|
|
NOTE : *Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus. |
|
|
|
|
NOTE : Le code 15489 ne peut être facturé avec une visite le même jour pour le même patient, par le même médecin ou un médecin de même spécialité à l'exception du code 16018. |
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si traitement d'ulcère, supplément |
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Supplément de consultation 27,10
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
patient déjà évalué dans une salle d'urgence d'un établissement et qui est vu le même jour en cabinet privé à la demande de l'urgentologue, supplément |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession.
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|
si traitement d'ulcère, supplément |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 37,05
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|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire) |
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|
NOTE : Le code 16011 ne peut être facturé pour les codes 00820, 01302, 01303, 20061 ou traitement au laser, à l'exception des traitements au laser chez les patients de 12 ans ou moins. |
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|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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|
Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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|
Visite de suivi pour traitement d'ulcère |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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|
Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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|
Visite de suivi pour pathologies lourdes :
- dermite atopique sous traitement systémique immunomodulateur *;
- psoriasis sous traitement systémique immunomodulateur * ou acitrétine;
- collagénoses sous traitement systémique*;
- cancers cutanés métastatiques;
- malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez l'enfant de moins de 18 ans;
- génodermatoses graves sous traitement actif;
- maladies bulleuses auto-immunes;
- lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de stade IA et le parapsoriasis;
- Éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP, DRESS) |
|
|
|
|
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et ce, quel que soit le lieu de dispensation |
|
|
|
|
NOTE : *Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus. |
|
|
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|
NOTE : Le code 15490 ne peut être facturé avec une visite le même jour pour le même patient, par le même médecin ou un médecin de même spécialité. |
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|
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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|
Si traitement d'ulcère, supplément |
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|
Supplément de consultation 36,05 |
|
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
si traitement d'ulcère, supplément |
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|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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|
Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Voir la régle 5.6 du préambule général. | |
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Visite de suivi pour traitement d'ulcère |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général) |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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|
Unité des soins intensifs, Unité coronarienne, Unité de néonatalogie, Unité de traumatologie, Unité des grands brûlés |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 6.3 du préambule général. | |
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Pour les codes 15491 et 15492, inscrire l'heure de début du service. | |
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Externe |
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|
Visite de suivi pour pathologies lourdes :
- dermite atopique sous traitement systémique immunomodulateur *;
- psoriasis sous traitement systémique immunomodulateur * ou acitrétine;
- collagénoses sous traitement systémique*;
- cancers cutanés métastatiques;
- malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez l'enfant de moins de 18 ans;
- génodermatoses graves sous traitement actif;
- maladies bulleuses auto-immunes;
- lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de stade IA et le parapsoriasis;
- Éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP, DRESS) |
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|
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et ce, quel que soit le lieu de dispensation |
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|
NOTE : *Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus. |
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NOTE : Le code 15493 ne peut être facturé avec une visite le même jour pour le même patient, par le même médecin ou un médecin de même spécialité. |
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si traitement d'ulcère, supplément |
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Supplément de consultation 24,50 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si traitement d'ulcère, supplément |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 30,05 |
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire) |
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NOTE : Le code 16018 ne peut être facturé pour les codes 00820, 01302, 01303, 20061 ou traitement au laser, à l'exception des traitements au laser chez les patients de 12 ans ou moins. |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Visite de suivi pour traitement d'ulcère |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite de suivi pour pathologies lourdes :
- dermite atopique sous traitement systémique immunomodulateur *;
- psoriasis sous traitement systémique immunomodulateur * ou acitrétine;
- collagénoses sous traitement systémique*;
- cancers cutanés métastatiques;
- malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez l'enfant de moins de 18 ans;
- génodermatoses graves sous traitement actif;
- maladies bulleuses auto-immunes;
- lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de stade IA et le parapsoriasis;
- Éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP, DRESS) |
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Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et ce, quel que soit le lieu de dispensation |
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NOTE : *Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus. |
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NOTE : Le code 15494 ne peut être facturé avec une visite le même jour pour le même patient, par le même médecin ou un médecin de même spécialité. |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Si traitement d'ulcère, supplément |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si traitement d'ulcère, supplément |
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Visite de suivi pour traitement d'ulcère |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
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si traitement d'ulcère,supplément |
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Supplément de consultation 24,50 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si traitement d'ulcère, supplément |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 30,05 |
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire) |
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NOTE : Le code de facturation 16026 ne peut être demandé pour les actes 00820, 01302, 01303, 20061 ou traitement au laser, à l'exception des traitements au laser chez les patients de 12 ans ou moins. |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Visite de suivi pour traitement d'ulcère de 1 cm ou plus |
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R = 1 |
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ENDOCRINOLOGIE |
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Cabinet privé : |
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pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de moins de 18 ans, supplément |
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NOTE : Le code 15411 est facturable quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
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NOTE : Les codes 15411 et 15412 ne peuvent être facturés avec les codes 00345 et 20130 le même jour. |
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pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18 ans et plus, supplément |
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NOTE : Le code 15412 est facturable quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
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|
NOTE : Les codes 15411 et 15412 ne peuvent être facturés avec les codes 00345 et 20130 le même jour. |
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pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, supplément |
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si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
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NOTE : Le code 15413 est facturable quatre fois par patient, par année civile. |
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Supplément de consultation 122,50
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de moins de 18 ans, supplément |
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NOTE : Le code 15414 est facturable quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
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NOTE : Les codes 15414 et 15415 ne peuvent être facturés avec les codes 00345 et 20130 le même jour. |
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pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18 ans et plus, supplément |
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NOTE : Le code 15415 est facturable quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
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|
|
NOTE : Les codes 15414 et 15415 ne peuvent être facturés avec les codes 00345 et 20130 le même jour. |
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|
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, supplément |
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|
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
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NOTE : Le code 15416 est facturable quatre fois par patient, par année civile. |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à l'aiguille fine, supplément |
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NOTE : Le code 15417 est facturable deux fois par patient, par année civile. |
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|
Si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
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NOTE : Le code 15418 est facturable quatre fois par patient, par année civile. |
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Supplément de consultation 83,85 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à l'aiguille fine, supplément |
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|
NOTE : Le code 15419 est facturable deux fois par patient, par année civile. |
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|
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
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NOTE : Le code 15420 est facturable quatre fois par patient, par année civile. |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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AVIS : Voir la règle 5.6 du préambule général. |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service. Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1.
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|
Visite de suivi pour patient de moins de 18 ans ayant subi une greffe ou sous chimiothérapie ou hospitalisé aux soins intensifs |
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NOTE : Maximum d'une visite par patient, par médecin, par jour. |
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NOTE : Aucune autre visite ne peut être facturée par ce médecin pour ce même patient, le même jour, sauf si effectuée en urgence au sens de la Règle 14 du Préambule général. |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Externe |
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pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de moins de 18 ans, supplément |
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NOTE : Le code 15422 est facturable quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
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NOTE : Les codes 15422 et 15423 ne peuvent être facturés avec les codes 00345 et 20130 le même jour. |
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pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18 ans et plus, supplément |
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|
NOTE : Le code 15423 est facturable quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
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|
NOTE : Les codes 15422 et 15423 ne peuvent être facturés avec les codes 00345 et 20130 le même jour. |
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|
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, supplément |
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si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à l'aiguille fine, supplément |
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NOTE : Le code 15424 est facturable deux fois par patient, par année civile. |
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|
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
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|
NOTE : Le code 15425 est facturable quatre fois par patient, par année civile. |
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Supplément de consultation 72,35 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de moins de 18 ans, supplément |
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|
NOTE : Le code 15426 est facturable quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
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NOTE :Les codes 15426 et 15427 ne peuvent être facturés avec les codes 00345 et 20130 le même jour. |
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|
pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18 ans et plus, supplément |
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|
NOTE : Le code 15427 est facturable quatre fois par patient, par médecin, par année civile. |
|
|
|
|
NOTE : Les codes 15426 et 15427 ne peuvent être facturés avec les codes 00345 et 20130 le même jour. |
|
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|
|
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II, supplément |
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|
si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à l'aiguille fine, supplément |
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|
NOTE : Le code 15428 est facturable deux fois par patient, par année civile. |
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|
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément |
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|
NOTE : Le code 15429 est facturable quatre fois par patient, par année civile. |
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|
Prise en charge du patient de moins de 18 ans dans une unité de médecine de jour incluant toutes les visites pour le même médecin ou un médecin de même spécialité, mais excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
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NOTE : Maximum d'une prise en charge par patient, par jour. |
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|
Suivi clinique, au vu du dossier, comprenant l'analyse des tests paracliniques, la prescription de l'investigation ou la révision du traitement si nécessaire |
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patient de moins de 18 ans |
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patient de 18 ans et plus |
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NOTE :
Maximum 1 par patient, par médecin, par semaine, du dimanche au samedi
Maximum 15 par médecin, par semaine, du dimanche au samedi |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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Centre hospitalier |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation par un médecin endocrinologue au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs, comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins, d'au moins deux spécialités différentes |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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|
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II,
supplément |
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Supplément de consultation 72,35 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II,
supplément |
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|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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R = 1 |
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GASTRO-ENTÉROLOGIE |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 44,65
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Un supplément est payable si le patient est hospitalisé sous les soins d'un gastro-entérologue ou d'un hépatologue à titre de médecin traitant |
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NOTE : Le code 15351 s'applique avec les codes 09060, 09150, 09152, 09160, 09161 et 16035 et il est payable une fois par patient, par hospitalisation. |
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|
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 66,85 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Supplément de consultation intradisciplinaire demandé par un gastro-entérologue à un hépatologue 96,20 |
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Consultation intradisciplinaire demandée par un gastro-entérologue à un hépatologue (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire demandé par un gastro-entérologue à un hépatologue) |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession.
Voir la règle 6.3 du préambule général. | |
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évaluation d'un patient dans les cas de greffe hépatique, de mise en place d'un shunt porto-systémique ou d'hépatocarcinome, supplément |
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Supplément de consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à domicile 85,75 |
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Consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à domicile |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Unité des soins intensifs, Unité coronarienne, Unité de néonatalogie, Unité de traumatologie, Unité des grands brûlés |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Inscrire l'heure de début du service.
Voir la règle 6.3 du préambule général. | |
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Externe |
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Supplément de consultation 44,55 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Supplément de consultation intradisciplinaire demandé par un gastro-entérologue à un hépatologue 103,30 |
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Consultation intradisciplinaire demandée par un gastro-entérologue à un hépatologue (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire demandé par un gastro-entérologue à un hépatologue) |
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évaluation d'un patient dans les cas de greffe hépatique, de mise en place d'un shunt porto-systémique ou d'hépatocarcinome, supplément |
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Supplément de consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à domicile 119,20 |
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Consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à domicile |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 44,55 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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ADDENDUM 9. - GÉNÉTIQUE MÉDICALE
RÈGLE 1.
ÉVALUATION GÉNÉTIQUE FAMILIALE
1.1 Le médecin généticien a droit au paiement de l'honoraire d'évaluation génétique familiale pour l'évaluation initiale d'un risque de maladie génétique chez un patient, un couple ou sa descendance.
Est inclus dans l'honoraire de l'évaluation génétique familiale le supplément de consultation.
1.2 Lorsque plus d'une visite est nécessaire, par le même médecin, au cours de l'année suivant l'évaluation initiale, l'honoraire de suivi d'évaluation génétique familiale s'applique.
RÈGLE 2.
ÉVALUATION GÉNÉTIQUE PRÉNATALE
2.1 Le médecin généticien a droit au paiement de l'honoraire d'évaluation génétique prénatale pour l'évaluation initiale d'un risque de maladie génétique ou de malformation chez le foetus/embryon actuel d'une patiente enceinte.
Est inclus dans l'honoraire d'évaluation génétique prénatale le supplément de consultation.
2.2 Lorsque plus d'une visite reliée à la même grossesse est nécessaire, par le même médecin, l'honoraire de suivi d'évaluation génétique prénatale s'applique.
RÈGLE 3.
ÉVALUATION GÉNÉTIQUE AU VU DU DOSSIER
3.1 Le médecin généticien a droit au paiement de cet honoraire pour l'évaluation génétique au vu du dossier d'un patient, d'un couple ou de sa descendance afin de déterminer le risque de maladie génétique.
Cet honoraire ne peut être réclamé par le médecin qui a déjà réclamé, à l'égard d'un même patient, l'honoraire d'évaluation génétique familiale ou prénatale.
RÈGLE 4.
PRESCRIPTION D'UNE ANALYSE DE BIOLOGIE MÉDICALE NON DISPONIBLE AU QUÉBEC
4.1 Suite à une visite, le médecin généticien a droit à un supplément d'honoraires lorsqu'il prescrit une analyse de biologie médicale non disponible au Québec.
Le médecin généticien prescripteur réclamant ce supplément doit préciser les tests requis et compléter la première partie du formulaire prévu à cet égard.
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Voir les codes de facturation 09005, 09010, 09018 et 09025 sous l'onglet B. |
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R = 1 |
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GÉNÉTIQUE MÉDICALE |
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NOTE : Un honoraire d'évaluation génétique familiale n'est pas payé en sus de l'honoraire de la visite principale, pour une période d'un an sauf lors d'une hospitalisation ou d'une raison d'évaluation différente ou lorsqu'effectuée par un médecin différent. |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 100,75
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Évaluation génétique familiale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Suivi d'évaluation génétique familiale |
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Évaluation génétique prénatale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Suivi d'évaluation génétique prénatale |
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Pour les codes de facturation 09001, 09002, 09003 et 09004, inscrire le numéro d'assurance maladie de chaque personne. | |
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|
Supplément pour complexité de l'investigation de laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au Québec |
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NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de contrôle. |
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Voir la règle 4 de l'Addendum 9 - Génétique médicale. | |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Si effectuée aux soins intensifs ou aux soins de néonatalogie, supplément |
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Supplément de consultation 206,15 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si effectuée aux soins intensifs ou aux soins de néonatalogie, supplément |
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|
Évaluation génétique familiale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
Évaluation génétique prénatale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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NOTE : Un honoraire d'évaluation génétique familiale n'est pas payé en sus de l'honoraire de la visite de transfert. |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Prise en charge pour épreuve fonctionnelle dans l'investigation des erreurs innées du métabolisme, incluant les visites faites dans les 48 heures de la prise en charge |
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09161 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Supplément pour complexité de l'investigation de laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au Québec |
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Voir la règle 4 de l’Addendum 9 - Génétique médicale. | |
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NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de contrôle. |
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Externe |
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Supplément de consultation 130,80 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Évaluation génétique familiale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
Suivi d'évaluation génétique familiale |
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Évaluation génétique prénatale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Suivi d'évaluation génétique prénatale |
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Évaluation génétique au vu du dossier |
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Prise en charge pour épreuve fonctionnelle dans l'investigation des erreurs innées du métabolisme, incluant les visites faites dans les 48 heures de la prise en charge |
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Prise en charge du patient dans une unité de médecine de jour pour remplacement enzymatique, incluant l'évaluation clinique prétraitement et la responsabilité durant l'infusion |
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|
Supplément pour complexité de l'investigation de laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au Québec |
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Voir la règle 4 de l’Addendum 9 - Génétique médicale. | |
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NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de contrôle. |
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Pour les codes de facturation 09013, 09014, 09015 et 09016, insrire le numéro d'assurance maladie de chacune des personnes assurées. | |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Évaluation génétique familiale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Suivi d'évaluation génétique familiale |
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Évaluation génétique prénatale (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Suivi d'évaluation génétique prénatale |
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Pour les codes de facturation 09021, 09022, 09023 et 09024, inscrire le numéro d'assurance d'assurance maladie de chacune des personnes assurées. | |
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|
Supplément pour complexité de l'investigation de laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au Québec |
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Voir la règle 4 de l’Addendum 9 - Génétique médicale. | |
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|
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de contrôle. |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 130,80 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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R = 1 |
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GÉRIATRIE |
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Pour les codes de facturation 00031, 00043 et 00064, voir la Règle d'application no 27. | |
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Cabinet privé |
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Supplément de consultation 44,00
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement, par mois |
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Patient de 85 ans et plus, supplément |
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|
Patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies distinctes), supplément |
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Patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes et plus), supplément |
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|
Si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
|
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|
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du supplément de durée. |
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|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la visite principale est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
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Supplément de consultation 79,15 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
patient de 85 ans et plus, supplément |
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|
patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies distinctes), supplément |
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|
patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes et plus), supplément |
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|
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
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|
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
|
|
|
|
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du supplément de durée. |
|
|
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la consultation est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
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|
Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Tournée des malades le week-end |
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Voir la règle 15 du préambule général. | |
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patient de 85 ans et plus, supplément |
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|
Visite pour un patient atteint de démence, affecté par une perte de mobilité ou ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique et la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en ventre libre) |
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Voir la règle 5.4 du préambule général.
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 00053 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 00053, 00054, 09097 ou 09098), inscrire s'il y lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Soins médicaux pour un patient dans une unité de gériatrie de courte durée, à titre de médecin traitant, excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
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NOTE : Le code 15501 ne peut être facturé avec le code 15139 et ne peut être facturé le week-end ou un jour férié. |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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|
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
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|
Discussion d'un cas complexe, en présence de la famille, dans le cadre d'une réunion interdisciplinaire à laquelle participent au moins deux professionnels de la santé |
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Réalisation, dans les cas complexes, d'une évaluation de l'autonomie d'un patient incluant une synthèse de son bilan fonctionnel et l'élaboration d'un plan d'action, après discussion multidisciplinaire |
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Rencontre pour la réévaluation de l'intensité des soins d'un patient |
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Externe |
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patient de 85 ans et plus, supplément |
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patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
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|
patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies distinctes), supplément |
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|
|
|
patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes et plus), supplément |
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|
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
|
|
|
|
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du supplément de durée. |
|
|
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la visite principale est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
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|
Supplément de consultation 79,15 |
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|
|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
patient de 85 ans et plus, supplément |
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|
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|
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
|
|
|
|
patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies distinctes), supplément |
|
|
|
|
patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes et plus), supplément |
|
|
|
|
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
|
|
|
|
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du supplément de durée. |
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|
|
|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la consultation est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
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|
Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine.
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|
|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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|
|
Discussion d'un cas complexe, en présence de la famille, dans le cadre d'une réunion interdisciplinaire à laquelle participent au moins deux professionnels de la santé |
|
|
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|
Réalisation, dans les cas complexes, d'une évaluation de l'autonomie d'un patient incluant une synthèse de son bilan fonctionnel et l'élaboration d'un plan d'action, après discussion multidisciplinaire |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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|
Visite principale subséquente, par trimestre |
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Visite principale subséquente dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement, par mois |
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|
Patient de 85 ans et plus, supplément |
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|
Patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
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Si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
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|
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|
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la visite principale est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement |
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|
Supplément de consultation 79,15 |
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|
|
|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
patient de 85 ans et plus, supplément |
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patient ayant une polymédication (> 5 médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre), supplément |
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si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne (i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits polyvalents, etc.), supplément |
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NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la consultation est effectuée dans un établissement différent de celui où le gériatre exerce habituellement. |
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Rencontre pour la réévaluation de l'intensité des soins d'un patient |
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Voir la Règle d'application no 27. | |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
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Supplément de consultation 79,15 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine.
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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R = 1 |
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HÉMATOLOGIE - ONCOLOGIE MÉDICALE |
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Pour la facturation des visites et des consultations, voir la Règle d'application no 35. | |
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Cabinet privé (Groupe A) |
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Supplément de consultation 158,55
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
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NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
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Cabinet privé (Groupe B) |
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Supplément de consultation 158,55
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
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NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation (Groupe A) |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 115,10 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Visite de suivi pour patient atteint d'anémie falciforme ou de thalassémie majeure |
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Visite de suivi oncologique |
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Voir l'article 4 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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09161 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans le cadre d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile |
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NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas mutuellement exclusifs. |
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Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation médullaire (receveur) |
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|
Cet honoraire global s'applique pour un patient admis en centre hospitalier et comprend tous les services médicaux rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques. |
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par jour, pour les 40 premiers jours d'hospitalisation |
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par jour, après 40 jours d'hospitalisation |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Hospitalisation (Groupe B) |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 115,10 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Visite de suivi oncologique |
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AVIS : Voir l'article 4 de l'Addendum 1 - Médecine. |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du préambule général) |
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Supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans le cadre d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile |
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NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas mutuellement exclusifs. |
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Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation médullaire (receveur) |
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Cet honoraire global s'applique pour un patient admis en centre hospitalier et comprend tous les services médicaux rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques. |
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par jour, pour les 40 premiers jours d'hospitalisation |
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par jour, après 40 jours d'hospitalisation |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 15014 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 15014, 15015, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Externe (Groupe A) |
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si patient atteint d'anémie falciforme ou de thalassémie majeure, supplément |
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Supplément de consultation 172,30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite de suivi oncologique |
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Voir l'article 4 de l'Addendum 1 – Médecine. | |
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Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
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NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
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Supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans le cadre d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile |
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|
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas mutuellement exclusifs. |
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Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation médullaire (receveur) |
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|
Cet honoraire global s'applique pour un patient traité en externe et comprend tous les services médicaux rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques, par jour |
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Externe (Groupe B) |
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Supplément de consultation 172,30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite de suivi oncologique |
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Voir l'article 4 de l'Addendum 1 – Médecine. | |
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|
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
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NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
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Supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans le cadre d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile |
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|
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas mutuellement exclusifs. |
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Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation médullaire (receveur) |
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|
Cet honoraire global s'applique pour un patient traité en externe et comprend tous les services médicaux rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques, par jour |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) (Groupe A) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) (Groupe B) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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Centre hospitalier |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation par un médecin hématologue ou oncologue médical au vu du dossier d'un ou plusieurs patients dirigé(s) par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins trois spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de trois médecins de la même spécialité |
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NOTE : Cette participation doit être d'une durée minimale de 30 minutes. |
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NOTE : Maximum 2 par médecin, par semaine, du dimanche au samedi |
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NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par médecin, par jour. |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession.
Aucun numéro d'assurance maladie n'est requis. |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 172.30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
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|
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
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Supplément de consultation 172,30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder, s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par voie orale |
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NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour |
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R = 1 |
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HYGIÈNE PUBLIQUE |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 34,80
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 26,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général) |
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Externe |
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Supplément de consultation 26,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 26,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine.
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ADDENDUM 11 - MÉDECINE D'URGENCE
Pour le médecin spécialiste en médecine d'urgence, les honoraires de visite sont établis en fonction des règles prévues au présent addendum. Elles s'appliquent en lieu et place de la règle 5 du Préambule général.
RÈGLE 1.
VISITE ÉLABORÉE
1.1 La visite élaborée est celle qui est effectuée à la salle d'urgence chez un patient atteint d'une pathologie nécessitant au moins deux (2) visites subséquentes par le même médecin, excluant la stabilisation.
Cette visite et les visites subséquentes comportent un examen du patient.
Elle n'est payable qu'une fois par patient par séjour à la salle d'urgence.
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|
Indiquer l'heure de début de la période de travail (quart de travail) et s'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Séjour différent à la salle d'urgence. |
RÈGLE 2.
VISITE SIMPLE
2.1 La visite simple est celle qui est effectuée à la salle d'urgence chez un patient dont la condition ne nécessite aucune ou, le cas échéant, qu'une seule visite subséquente par le même médecin, excluant la stabilisation.
Cette visite et, le cas échéant, la visite subséquente comportent un examen du patient.
Elle n'est payable qu'une fois par patient par séjour à la salle d'urgence.
2.2 On ne peut réclamer à la fois le paiement d'une visite élaborée et d'une visite simple pour un même patient lors d'un même séjour à la salle d'urgence.
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|
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Séjour différent à la salle d'urgence. |
RÈGLE 3.
VISITE DE RÉÉVALUATION OU VISITE À LA DEMANDE D'UN OMNIPRATICIEN
3.1 La visite de réévaluation est la visite du médecin spécialiste en médecine d'urgence qui, à la salle d'urgence, prend charge d'un patient à la place d'un autre médecin spécialiste en médecine d'urgence ou d'un médecin omnipraticien qui cesse d'en avoir charge.
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|
Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
3.2 On distingue la visite de réévaluation simple et la visite de réévaluation élaborée.
La visite de réévaluation simple est la visite de prise en charge d'un patient dont la condition ne nécessite aucune autre visite subséquente par le même médecin.
La visite de réévaluation élaborée est la visite de prise en charge d'un patient atteint d'une pathologie nécessitant au moins une visite subséquente par le même médecin.
3.3 Une visite de réévaluation comporte un examen du patient.
Une seule visite de réévaluation est payable par patient, par quart de travail. Un quart de travail s'entend d'une période d'activité continue de huit (8) heures. Toutefois, une visite de réévaluation ne peut être réclamée pour un patient lors d'un quart de travail lorsque, dans ce même quart de travail, une visite élaborée a déjà été réclamée pour ce patient.
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Indiquer l'heure de début de la période de travail (quart de travail). |
De plus, une seule visite de réévaluation est payable par jour, par patient, par médecin.
3.4 La visite à la demande d'un omnipraticien est la visite pour opinion ou traitement effectuée à la salle d'urgence, par un médecin spécialiste en médecine d'urgence. Elle s'applique dans le cas d'une situation complexe et est demandée par un médecin omnipraticien œuvrant à l'urgence du même établissement, lors du même quart de travail.
Cette visite ne peut être réclamée plus de deux fois par jour, par médecin spécialiste en médecine d'urgence.
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
RÈGLE 4.
VISITE AUPRÈS D'UN PATIENT ADMIS
4.1 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui voit un patient pendant son hospitalisation est rémunéré selon le tarif de la visite auprès d'un patient admis.
Elle comporte un examen du patient.
Pendant les 72 heures suivant l'admission du patient, on ne peut réclamer plus de deux visites par jour, par patient. Par la suite, une seule visite est payable par jour, par patient.
RÈGLE 5.
AUTRES VISITES
5.1 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui voit un patient en clinique externe, en cabinet privé, dans un centre d'hébergement et de soins de longue durée ou à domicile est rémunéré selon le tarif de la visite qui y est applicable, tel que prévu à la nomenclature.
Chacune de ces visites comporte un examen du patient.
RÈGLE 6.
SUPPLÉMENT D'HONORAIRES
6.1 Un supplément d'honoraires est accordé pour une consultation interdisciplinaire en établissement dans les cas prévus à la nomenclature. La consultation s'entend d'une demande d'opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie chez un patient dont l'état paraît grave ou complexe.
Le supplément de consultation interdisciplinaire ne s'applique que lorsque la consultation est demandée par un médecin spécialiste d'une autre discipline, un dentiste ou un médecin omnipraticien, sauf si ce dernier fait un quart de travail à l'urgence du même établissement, le même jour.
6.2 Un supplément d'honoraires est également accordé pour une consultation en médecine sportive en cabinet privé. Ce supplément ne s'applique toutefois que lorsque la consultation est demandée auprès d'un médecin spécialiste en médecine d'urgence qui bénéficie d'une formation complémentaire reconnue en médecine sportive et qui est désigné par les parties négociantes.
6.3 Un supplément d'honoraires est accordé pour la consultation en toxicologie effectuée en hospitalisation, en clinique externe, à la salle d'urgence ou en cabinet privé. La consultation s'entend d'une demande d'opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie chez un patient dont l'état paraît grave ou complexe et relève du domaine de la toxicologie clinique.
Le supplément ne s'applique toutefois que lorsque la consultation est demandée auprès d'un médecin spécialiste en médecine d'urgence qui bénéficie d'une formation complémentaire reconnue en toxicologie et qui est désigné par les parties négociantes.
6.4 Un supplément d'honoraires est accordé pour la consultation en médecine hyperbare effectuée en hospitalisation, en clinique externe ou à la salle d'urgence. La consultation s'entend d'une demande d'opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie chez un patient dont l'état paraît grave ou complexe et relève du domaine de la médecine hyperbare.
Le supplément ne s'applique toutefois que lorsque la consultation est demandée auprès d'un médecin spécialiste en médecine d'urgence qui rencontre les critères de désignation pour les traitements en médecine hyperbare et qui détient des privilèges spécifiques de pratique en médecine hyperbare dans un établissement désigné par les parties négociantes.
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Pour connaître les critères de désignation, veuillez vous référer à la note située sous le titre de la section Médecine hyperbare de l’onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques. |
6.5 Un supplément d'honoraires est accordé pour la consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence dans cette unité.
6.6 Celui qui demande paiement d'un supplément d'honoraires adresse un rapport au médecin ou au dentiste qui lui a dirigé le patient.
Seul le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui adresse le rapport final au médecin ou au dentiste qui lui a dirigé le patient, a droit au paiement d'un supplément d'honoraires.
6.7 En établissement, un seul supplément de consultation est payable par patient, par séjour à l'urgence.
En cabinet privé, un seul supplément de consultation est payable par patient, par année.
AVIS : S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Séjour différent à la salle d'urgence.
RÈGLE 7.
STABILISATION
7.1 La stabilisation comprend l'ensemble des manoeuvres et traitements visant à stabiliser l'état d'un patient en détresse respiratoire, hémodynamiquement instable ou présentant un niveau de conscience altéré. Elle comprend également l'ensemble des manoeuvres et traitements initiaux effectués auprès du patient polytraumatisé et auprès du patient qui nécessite une reperfusion myocardique.
RÈGLE 8.
MAJORATION D'HONORAIRES
8.1 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence qui dispense des services en établissement a droit aux majorations d'honoraires suivantes, selon le lieu et la période où ces services sont dispensés :
i) Pour les services dispensés à la salle d'urgence, cette majoration est du tiers entre 16 h et 24 h du lundi au vendredi et de 50 % entre 7 h et 24 h le samedi, le dimanche et un jour férié. Cette majoration est de 70 % entre 24 h et 7 h tous les jours. Pour le médecin qui accomplit un quart de travail de nuit, cette majoration continue de s'appliquer entre 7 h et 8 h, tous les jours.
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Indiquer :
- l'heure de début du service;
- s'il y a lieu, l'heure de début de la période de travail (quart de travail). |
ii) Pour les services dispensés ailleurs qu'à la salle d'urgence, cette majoration est de 50 % entre 7 h et 19 h le samedi, le dimanche et un jour férié. Cette majoration ne s'applique toutefois pas au médecin urgentologue qui reçoit le forfait de prise en charge des patients aux soins intensifs.
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Indiquer l'heure de début du service. |
8.2 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence a également droit au paiement des honoraires majorés et des honoraires minimums prévus à la règle 14 du Préambule général, lorsqu'il est appelé pour une urgence, ailleurs qu'à la salle d'urgence. Les conditions prévues à la règle 14 s'appliquent, à l'exception de la période de majoration, laquelle est de 19 h à 7 h, tous les jours.
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Utiliser l'élément de contexte Soins d'urgence selon la règle 14 du PG et indiquer l'heure de début du service.
Pour la facturation des honoraires minimums, voir les conditions prévues à la règle 14 du Préambule général.
Pour chacun de ses déplacements pendant l'horaire de garde, le médecin doit choisir entre :
- le forfait d'urgence pour l'ensemble des patients ou;
- la facturation des actes posés pour chacun des patients, mais jamais les deux pour ce même déplacement. |
RÈGLE 9.
MAJORATION D'HONORAIRES SELON L'ÂGE
9.1 Le médecin spécialiste en médecine d'urgence a droit à une majoration d'honoraires de 40 % pour les visites effectuées auprès d'un patient admis ou à la salle d'urgence, lorsque le patient est âgé de 70 ans et plus.
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Les codes de facturation sont énumérés au Manuel des médecins spécialistes dans des avis à la fin des sections Centre hospitalier de soins de courte durée - Hospitalisation et Salle d'urgence. |
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R = 1 |
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MÉDECINE D'URGENCE |
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Voir l' Addendum 11 - Médecine d'urgence. | |
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Cabinet privé |
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Supplément de consultation en médecine sportive 72,65
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Consultation en médecine sportive (incluant la visite et le supplément de consultation en médecine sportive) |
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Supplément de consultation en toxicologie 72,65
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Consultation en toxicologie (incluant la visite et le supplément de consultation en toxicologie) |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite auprès d'un patient admis |
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Supplément de consultation interdisciplinaire 58,25
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Consultation interdisciplinaire auprès d'un patient admis (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession.. | |
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Supplément de consultation rendu par un intensiviste 52,10
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Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation rendu par un intensiviste) |
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Supplément de consultation en toxicologie 72,70
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Consultation en toxicologie (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en toxicologie) |
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Supplément de consultation en médecine hyperbare 72,70
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Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en médecine hyperbare) |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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- par jour, par patient |
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Pour la période d'hospitalisation, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier uniquement.
Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 8 de l'Addendum 11, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. | |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 8 de l'Addendum 11, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Voir la Règle 9. Majoration d'honoraires selon l'âge de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence.
Utiliser les codes de facturation suivants : | |
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Visite auprès d'un patient admis, patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 81,45 |
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Consultation interdisciplinaire auprès d'un patient admis (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation rendu par un intensiviste, patient de 70 ans et plus 72,95 |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation rendu par un intensiviste), patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation en toxicologie, patient de 70 ans et plus 101,75 |
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Consultation en toxicologie (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en toxicologie), patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation en médecine hyperbare, patient de 70 ans et plus 101,75 |
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Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite auprès d'un patient admis et le supplément de consultation en médecine hyperbare), patient de 70 ans et plus |
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Externe |
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Supplément de consultation en toxicologie 72,75 |
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Consultation en toxicologie (incluant la visite et le supplément de consultation en toxicologie) |
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Supplément de consultation en médecine hyperbare 72,75 |
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Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite et le supplément de consultation en médecine hyperbare) |
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Salle d'urgence |
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Supplément de consultation interdisciplinaire 58,20
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite simple et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
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Supplément de consultation rendu par un intensiviste 53,85 |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite simple et le supplément de consultation rendu par un intensiviste) |
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Supplément de consultation en toxicologie 72,65 |
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Consultation en toxicologie (incluant la visite simple et le supplément de consultation en toxicologie) |
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Supplément de consultation en médecine hyperbare 72,65 |
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Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite simple et le supplément de consultation en médecine hyperbare) |
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Supplément de consultation par le chef d'équipe en traumatologie 72,65 |
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Consultation par le chef d'équipe en traumatologie (incluant la visite simple et le supplément de consultation par le chef d'équipe en traumatologie) |
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NOTE : Le code 15713 est payable dans les établissements désignés par le Protocole d'accord concernant la rémunération des médecins spécialistes qui assument la fonction de chef d'équipe en traumatologie (Trauma Team Leader) |
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Supplément de consultation interdisciplinaire 59,30 |
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite élaborée et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Visite de réévaluation élaborée |
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Supplément de consultation interdisciplinaire 58,20
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de réévaluation élaborée et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession . | |
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Visite de réévaluation simple |
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Supplément de consultation interdisciplinaire 58,10
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de réévaluation simple et le supplément de consultation interdisciplinaire) |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Supplément de consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence, dans cette unité 44,20 |
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Consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence dans cette unité (incluant la visite de réévaluation simple et le supplément de consultation en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence) |
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Visite à la demande d'un omnipraticien oeuvrant à l'urgence du même établissement lors du même quart de travail pour opinion ou traitement dans le cas d'une situation complexe
Maximum 2 fois par médecin, par jour |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Évaluation et interprétation par un médecin spécialiste en médecine d'urgence d'un électrocardiogramme effectué et transmis à distance à la salle d'urgence lors d'un transport ambulancier, avant de diriger un patient vers un centre d'hémodynamie |
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Voir la Règle 9. Majoration d'honoraires selon l'âge de l'Addendum 11 - Médecine d'urgence.
Utiliser les codes de facturation suivants : |
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Visite simple, patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 81,55 |
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite simple et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Supplément de consultation rendu par un intensiviste, patient de 70 ans et plus 75,40 |
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Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite simple et le supplément de consultation rendu par un intensiviste), patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation en toxicologie, patient de 70 ans et plus 101,80 |
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Consultation en toxicologie (incluant la visite simple et le supplément de consultation en toxicologie), patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation en médecine hyperbare, patient de 70 ans et plus 101,80 |
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Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite simple et le supplément de consultation en médecine hyperbare), patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation par le chef d'équipe en traumatologie, patient de 70 ans et plus 101,80 |
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Consultation par le chef d'équipe en traumatologie (incluant la visite simple et le supplément de consultation par le chef d'équipe en traumatologie), patient de 70 ans et plus |
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NOTE : Le code 15714 est payable dans les établissements désignés par le Protocole d'accord concernant la rémunération des médecins spécialistes qui assument la fonction de chef d'équipe en traumatologie (Trauma Team Leader) |
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Visite élaborée, patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 81,35 |
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite élaborée et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Visite de réevaluation élaborée, patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 81,45 |
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de réevaluation élaborée et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Visite de réevaluation simple, patient de 70 ans et plus |
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Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de 70 ans et plus 81,30 |
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de réevaluation simple et le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Supplément de consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence, dans cette unité, patient de 70 ans et plus 61,80 |
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Consultation par le médecin responsable de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence dans cette unité (incluant la visite de réévaluation simple et le supplément de consultation en vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence), patient de 70 ans et plus |
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Visite à la demande d'un omnipraticien oeuvrant à l'urgence du même établissement lors du même quart de travail pour opinion ou traitement dans le cas d'une situation complexe, patient de 70 ans et plus
Maximum 2 fois par médecin, par jour |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Domicile |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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R = 1 |
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MÉDECINE INTERNE |
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Pour la facturation des visites et des consultations, voir la Règle d'application no 27. | |
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Cabinet privé |
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si plus de 30 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de visite principale 00030 si la durée est supérieure à 30 minutes. | |
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un supplément est payable si patient de 75 ans et plus ou prise en charge d'une ou des problématiques suivantes :
- insuffisance cardiaque avec FEVG < 30
- insuffisance rénale chronique avec « clearance » de la créatinine < 30 cc
- cancer actif, sauf les cancers de la peau, à l'exception du mélanome
- VIH
- greffé |
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Supplément de consultation 86,35
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si plus de 60 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de consultation 00031 si la durée est supérieure à 60 minutes. | |
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Évaluation et résumé d'un dossier pour la référence d'un patient pour subir des procédés diagnostiques et thérapeutiques ou pour des expertises médicales non disponibles dans la région |
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NOTE : Le code 15395 s'applique aux médecins pratiquant dans les régions visées à l'annexe 19. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Un supplément est payable pour une échographie ciblée pour aide au diagnostic avec rapport au dossier et documentation iconographique pertinente |
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NOTE : Le code 15396 peut être facturé une fois par patient, par médecin, par jour. |
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NOTE : Maximum de 5 par médecin, par semaine, quel que soit le lieu de dispensation |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 128,20 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si plus de 60 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de consultation 00036 si la durée est supérieure à 60 minutes. | |
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Forfait quotidien pour le suivi d'un patient hospitalisé, incluant toutes les visites faites de jour (7 h à 19 h) sur semaine |
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Forfait quotidien pour le suivi d'un patient hospitalisé si admis par un médecin classé en médecine interne, incluant toutes les visites faites de jour (7 h à 19 h) sur semaine |
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NOTE : Le maximum total pour la combinaison des codes 15398 et 15669 est de 15 forfaits par médecin, par jour. |
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NOTE : Nonobstant toute disposition au contraire, les codes 15398 et 15669 demeurent payables à supplément d'honoraires lorsque dispensés entre 17 h et 19 h pour le médecin rémunéré au mode mixte. |
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Pour les visites effectuées le même jour que les forfaits 15398 et 15669, indiquer l'heure de début du service. | |
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Visite de transfert si admis par un médecin classé en médecine interne |
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Maximum 1 visite par patient, par semaine du lundi au vendredi |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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00041 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Tournée des malades le week-end si admis par un médecin classé en médecine interne (honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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NOTE : Les codes 00041 et 15671 ne peuvent être facturés plus d'une fois par patient, par jour. |
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Unité coronarienne (pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade |
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Unité coronarienne (pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade, si admis par un médecin classé en médecine interne |
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Le week-end ou un jour férié, utiliser les codes de facturation 00029 ou 15674, selon la situation applicable. | |
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00029 |
Tournée des malades le week-end, pour l'unité coronarienne (pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Tournée des malades le week-end, pour l'unité coronarienne (pour la première visite et l'analyse des bandes de rythmes de la journée), par malade, si admis par un médecin classé en médecine interne
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 00053 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 00053, 00054, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Évaluation et résumé d'un dossier en vue du transfert d'un patient pour subir des épreuves diagnostiques ou thérapeutiques incluant, le cas échéant, des épreuves d'hémodynamie cardiaque |
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NOTE : Le code 16050 ne peut pas être facturé avec le code 00024, le même jour.
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Externe |
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si plus de 30 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de visite principale 00042 si la durée est supérieure à 30 minutes. | |
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un supplément est payable si patient de 75 ans et plus ou prise en charge d'une ou des problématiques suivantes :
- insuffisance cardiaque avec FEVG < 30
- insuffisance rénale chronique avec « clearance » de la créatinine < 30 cc
- cancer actif, sauf les cancers de la peau, à l'exception du mélanome
- VIH
- greffé |
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Supplément de consultation 79,30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si plus de 60 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de consultation 00043 si la durée est supérieure à 60 minutes. | |
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Évaluation et résumé d'un dossier pour la référence d'un patient pour subir des procédés diagnostiques et thérapeutiques ou pour des expertises médicales non disponibles dans la région |
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NOTE : Le code 15402 s'applique aux médecins pratiquant dans les régions visées à l'annexe 19. |
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Forfait pour Clinique de chimiothérapie |
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Suivi et administration, le cas échéant, des traitements de chimiothérapie intraveineuse aux patients atteints d'un cancer et dont le médecin spécialiste en médecine interne a la charge |
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NOTE : Cet acte est accordé pour les activités réalisées au sein d'une clinique spécifique d'oncologie, pour un minimum de 5 patients par demi-journée. |
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NOTE : Maximum quatre fois, par médecin, par période de quatorze jours. |
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NOTE : Aucun procédé diagnostique et thérapeutique, aucune visite ni aucune chirurgie ne peut être facturé avec le code 15403 pendant la demi-journée, par le même médecin, pour tous les patients. |
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NOTE : Une demi-journée s'entend des deux périodes suivantes : 7 h à 12 h et 12 h à 17 h. |
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Inscrire l'heure de début du service. | |
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Inscrire le numéro d'assurance maladie de chaque patient. | |
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Inscrire l'heure de début pour chaque visite, chirurgie ou procédé diagnostique et thérapeutique effectué la même journée que le service 15403. | |
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Salle d'urgence |
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Un supplément est payable pour une échographie ciblée pour aide au diagnostic avec rapport au dossier et documentation iconographique pertinente |
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NOTE : Le code 15665 peut être facturé une fois par patient, par médecin, par jour. |
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NOTE : Maximum de 5 par médecin, par semaine, quel que soit le lieu de dispensation |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si plus de 60 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de consultation 00051 si la durée est supérieure à 60 minutes.
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Supplément de consultation 106,35
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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NOTE : À l'égard du médecin interniste, on applique la tarification de la néphrologie pour les dialyses. |
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Centre hospitalier |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation par un spécialiste en médecine interne au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins, d'au moins deux spécialités différentes, et est payable à un interniste, par patient, par clinique des tumeurs. |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 79,30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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R = 1 |
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MÉDECINE NUCLÉAIRE |
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Cabinet privé : |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Externe |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Domicile : |
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Évaluation par un spécialiste en médecine nucléaire au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins de deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de deux médecins de la même spécialité. |
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NOTE : Le code 09168 est facturable 2 fois par médecin, par semaine. |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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ADDENDUM 10. - MICROBIOLOGIE-INFECTIOLOGIE
RÈGLE 1.
PLANIFICATION DE TRAITEMENT POUR ANTIBIOTHÉRAPIE PARENTÉRALE AMBULATOIRE
1.1 La planification de traitement pour antibiothérapie parentérale ambulatoire s'applique lorsqu'un médecin classé en microbiologie-infectiologie effectue les démarches permettant l'adhésion du patient au programme d'antibiothérapie parentérale ambulatoire.
Cette planification inclut toutes les visites effectuées le même jour par tout médecin microbiologiste-infectiologue.
1.2 La planification du traitement pour antibiothérapie parentérale ambulatoire ne peut être réclamée par plus d'un médecin microbiologiste-infectiologue, par patient, par hospitalisation ou en externe.
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Voir les codes de facturation 09030, 09032 et 09048 dans le tableau d'honoraires qui suit. |
RÈGLE 2
MALADIES INFECTIEUSES EN ÉMERGENCE
2.1 La tarification des visites prévues pour les maladies infectieuses en émergence s'applique aux maladies énumérées dans la liste apparaissant en annexe.
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Pour les codes de facturation 09026, 09027, 09041, 09042, 09043, 09047, 09074, 15104 et 16062, inscrire l'un des diagnostics de l'annexe I du présent addendum 10. |
RÈGLE 3
GESTION D’ÉCLOSION
3.1 La gestion d’éclosion intra-établissement mineure et majeure est la mise en place, sous la supervision d’un médecin microbiologiste-infectiologue suite à une évaluation épidémiologique, d’un ensemble de mesures de prévention des infections considérées nécessaires pour maîtriser la dissémination d’un agent infectieux et d’en permettre le suivi afin de s’assurer que l’éclosion soit contrôlée.
ANNEXE 1 DE L' ADDENDUM 10. - MICROBIOLOGIE-INFECTIOLOGIE
1. INFECTIONS TRANSMISSIBLES PAR VOIE SANGUINE
- Infections virales :
- Virus de l'immunodéficience humaine (VIH) (042.0, 042.1, 042.2, 042.3, 042.9, 043.9, 044.9, 795.8)
- Hépatite B (070.2 à 070.6, 070.9, 573,3)
- Hépatite C (070.4, 070.5)
- Infections bactériennes ou à rickettsies post-transfusionnelles (999.3)
- Syphilis (090.0 à 090.7, 090.9 à 092.0, 092.9 à 093.2, 093.8 à 094.3, 094.8, 094.9, 095.9, 096.9, 097.0, 097.1, 097.9, 647.0)
- Infections par les prions (notamment Creutzfeldt-Jakob) (046.1)
2. INFECTIONS EXOTIQUES EN ÉMERGENCE
- Dengue (061.9)
- Diphtérie (032.0, 032.1, 032.2, 032.3, 032.8, 032.9)
- Fièvres hémorragiques (065.0, 065.1, 065.2, 065.3, 065.4, 065.8, 065.9)
- Paludisme (084.0 à 084.9)
3. INFECTIONS ÉMERGENTES DUES À LA RÉSISTANCE AUX ANTIBIOTIQUES
- Infections à germe multirésistant :
- Staphylocoque aureus résistant à la méthicilline ou à la vancomycine (0404)
- Enterococcus faecalis ou faecium résistant à la vancomycine (0405)
- Mycobacterium tuberculosis multirésistant (0407)
- Clostridium difficile (0406)
- Acinetobacter Baumannii (0409)
- Bacilles gram négatif multirésistants producteurs de carbapénémases et/ou de bêtalactamases à spectre étendu (BLSE) (0409)
4. CONDITIONS PARTICULIÈRES
- Dialyse rénale chronique (V56.0, V56.8, V56.9, 585.9, 586.9)
- Greffe de moelle osseuse (V 42.8)
- Greffe d'organe solide excluant la cornée, la peau, l'os ou le cartilage (V42.0, V42.1, V42.2, V42.6, V42.7, V42.8)
- Leucémie aiguë (204.0, 205.0, 206.0, 208.0)
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Inscrire le code de diagnostic.
Voir la règle 2 de l'addendum 10. |
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R = 1 |
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MICROBIOLOGIE INFECTIOLOGIE |
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Pour les codes de facturation 09041, 09042, 09044, 09127, 09162, 09165, 09170, 09201, 09212 et 15435, voir la Règle d'application no 23. | |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 117,30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation.
Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine.
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Maladies infectieuses en émergence : |
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NOTE : Malgré la Règle d'application no 23, le code 15104 est facturable une fois par période de 14 jours, par patient, par médecin microbiologiste infectiologue. |
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Voir la règle 2.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. | |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. |
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Visite principale à partir de la 21e journée de la date d'admission |
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Voir la règle 5.4 du préambule général. |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 104,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation.
Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine.
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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09161 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Ensemble des soins médicaux prodigués par un médecin microbiologiste infectiologue dans le cadre d'une infection nosocomiale |
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NOTE : Le code 09000 ne peut être facturé si une consultation ou un autre code 09000 a été facturé par un médecin microbiologiste infectiologue pour un même patient pendant la même hospitalisation dans les 14 jours précédents. |
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Gestion d'éclosion intra-établissement mineure (SARM, SARV, ERV, C.difficile, Bacilles gram négatif multirésistants, Diarrhée infectieuse, Influenza, VRS, Légionellose, Gale, Aspergillus, S.aureus, M.tuberculosis et autres pathogènes en néonatalogie) |
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NOTE : Maximum 1 gestion d'éclosion par microorganisme, par unité de soins, par jour, pour l'ensemble des médecins. |
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jour(s) subséquent(s) (maximum 9) |
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NOTE : Le code 15253 ne peut être majoré selon les dispositions relatives à la règle 14 du Préambule général. |
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Gestion d'éclosion intra-établissement majeure (SRAS, grippe aviaire, pathogène virulent avec une mortalité exceptionnelle, transmission hématogène d'un agent infectieux à partir d'une source commune) |
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NOTE : Maximum 1 gestion d'éclosion par microorganisme, par unité de soins, par jour, pour l'ensemble des médecins. |
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jour(s) subséquent(s) (maximum 9) |
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NOTE : Le code 15255 ne peut être majoré selon les dispositions relatives à la règle 14 du Préambule général. |
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Validation d'un rapport d'épidémiologie hospitalière dans le cadre d'un programme provincial de surveillance, par rapport |
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Rapport d'expertise d'épidémiologie clinique hospitalière, par rapport |
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NOTE : Le code 15257 est facturable lorsque la demande provient de l'administration hospitalière ou de l'extérieur de l'établissement (ex. : ministère). |
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Utiliser le code de facturation approprié (15252, 15253, 15254, 15255, 15256 et 15257).
Pour les codes de facturation 15256 et 15257, inscrire le nombre de rapports.
Pour le code de facturation 15257, conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures.
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation.
Aucun numéro d'assurance maladie n'est requis. |
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Soins critiques : |
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Supplément de consultation 89,40 |
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Consultation aux soins intensifs ou coronariens ou dans les unités de grands brûlés ou pour un patient ayant subi une greffe d'organe ou de moelle osseuse (excluant les greffes de la cornée, de la peau, d'os ou de cartilage) ou pour leucémie aiguë ou pour nouveau-né avec poids de naissance de 1 500 grammes ou moins dans les trois premiers mois de vie (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Pour les codes 16060 et 16061, inscrire l'heure de début du service.
Voir la règle 5.6 du préambule général. |
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Maladies infectieuses en émergence : |
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Supplément de consultation 89,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Pour le code 16062, inscrire l'heure de début du service.
Voir la règle 2.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. |
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Antibiothérapie parentérale ambulatoire : |
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Consultation (incluant la visite principale, le supplément de consultation et la planification du traitement) |
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Planification du traitement |
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NOTE : Les codes 09029, 09030, 09032 et 09044 ne peuvent être facturés si l'un ou l'autre de ces codes a été facturé pour le même patient dans les 60 jours précédents. |
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Voir la règle 1.2 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. | |
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Planification de l'antibiothérapie séquentielle orale d'une durée d'au moins 21 jours chez un patient de 12 ans ou moins |
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Cas transférés interhospitaliers nécessitant une consultation en maladies infectieuses : |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Entrevue avec des tiers aux fins d'intervention épidémiologique pour prophylaxie dans le cadre d'urgence en santé publique, par cas-index |
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Inscrire le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers. | |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Externe |
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Supplément de consultation 93,90 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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AVIS : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. |
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Voir la règle 2.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. | |
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Maladies infectieuses en émergence : |
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Supplément de consultation 98,00
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. | |
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Voir la règle 2.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. | |
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Antibiothérapie parentérale ambulatoire : |
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Supplément de consultation 160,80 |
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Consultation (incluant la visite principale, le supplément de consultation et la planification du traitement) |
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Planification du traitement |
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NOTE : Les codes 09029, 09030, 09032 et 09044 ne peuvent être facturés si l'un ou l'autre de ces codes a été facturé pour le même patient dans les 60 jours précédents. |
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Expertise requise suite à une contamination accidentelle avec des produits biologiques potentiellement infectés, incluant un rapport au dossier du patient |
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NOTE : Si le patient est vu dans les jours suivants pour le même épisode, une visite principale peut être facturée. |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Maladies infectieuses en émergence : |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.1 de l'Addendum 10 - Microbiologie-infectiologie. | |
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Antibiothérapie parentérale ambulatoire : |
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|
Consultation (incluant la visite principale, le supplément de consultation et la planification du traitement) |
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Entrevue avec des tiers aux fins d'intervention épidémiologique pour prophylaxie dans le cadre d'urgence en santé publique, par cas-index |
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|
Inscrire le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers. | |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Entrevue avec des tiers aux fins d'intervention épidémiologique pour prophylaxie dans le cadre d'urgence en santé publique, par cas-index |
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|
Inscrire le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers. | |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 93,90 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine.
Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Maladies infectieuses en émergence : |
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R = 1 |
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NÉPHROLOGIE |
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Pour la facturation de tous les codes de visite, sauf dialyse. Voir la Règle d'application no 31. | |
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Cabinet privé : |
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si patient de moins de 18 ans, supplément |
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Supplément de consultation 113,45
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Supplément de consultation anténatale 113,45
|
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|
|
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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|
Un supplément est payable si patient greffé rénal |
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NOTE : Le code 15438 ne peut être facturé avec les codes 09080, 09095 et 09096. |
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|
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Supplément de consultation 93,00 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Supplément de consultation anténatale 93,00
|
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|
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
|
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|
Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
09161 |
Tournée des malades le week-end |
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|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Externe |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
|
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Supplément de consultation 87,20 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Supplément de consultation anténatale 87,20
|
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|
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un problème médical (incluant la visite principale et le supplément de consultation anténatale) |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
|
|
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|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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|
Transplantation |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Visite pendant la première année post-transplantation |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
|
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|
Visite post-biopsie rénale |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Visite pour bilan annuel incluant la révision complète du dossier |
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|
si patient de moins de 18 ans, supplément |
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Visite pour évaluation d'un patient en prégreffe rénale |
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si patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
Évaluation annuelle, au vu du dossier d'un receveur potentiel |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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|
Dialyse (sans égard au lieu, n'incluant pas les techniques pour accès) |
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|
Visites pour le traitement par dialyse péritonéale, incluant tous les soins par un néphrologue pendant cette séance de dialyse, par patient de moins de 18 ans |
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Supervision du traitement par dialyse péritonéale à domicile, par mois calendrier, par patient |
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|
patient de 18 ans ou plus |
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|
patient de moins de 18 ans |
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|
Supervision d'une unité de dialyse, par séance, par patient de moins de 18 ans |
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|
Supervision d'une unité de dialyse, par séance, par patient de 18 ans ou plus |
|
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|
Dialyse subséquente |
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|
|
Indiquer l'heure de début du service. | |
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|
hémodialyse débutant entre 07:00 heures et 17:00 heures, en semaine |
|
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|
patient de 18 ans ou plus |
|
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|
patient de moins de 18 ans |
|
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|
hémodialyse débutant entre 17:00 heures et minuit, en semaine |
|
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|
patient de 18 ans ou plus |
|
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|
patient de moins de 18 ans |
|
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|
hémodialyse débutant entre minuit et 07:00 heures, en tout temps |
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|
patient de 18 ans ou plus |
|
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|
patient de moins de 18 ans |
|
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|
|
hémodialyse débutant entre 07:00 heures et 17:00 heures, samedi, dimanche ou un jour férié |
|
|
|
|
patient de 18 ans ou plus |
|
|
|
|
patient de moins de 18 ans |
|
|
|
|
hémodialyse débutant entre 17:00 heures et minuit, samedi, dimanche ou un jour férié |
|
|
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|
patient de 18 ans ou plus |
|
|
|
|
patient de moins de 18 ans |
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|
NOTE : les honoraires pour l'hémodialyse initiale ne peuvent être réclamés de nouveau dans les six semaines suivant le dernier traitement par hémodialyse. |
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|
Supervision du traitement par hémodialyse à domicile, par mois calendrier, par patient |
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|
Supervision du traitement par hémodialyse en centre satellite, par mois calendrier, par patient |
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|
LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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|
Supplément de consultation 87,20 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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R = 1 |
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NEUROCHIRURGIE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165 , 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 21. | |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 98,10
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Avis : |
Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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|
Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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|
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 75,25 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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Pour le code de facturation 09095, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095 ou 09096), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1.
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00088 |
Soins neurochirurgicaux pour traumatisme cranio-encéphalique chez un patient hospitalisé, intubé et sous ventilation mécanique |
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Soins neurochirurgicaux pour traumatisme spino-médullaire avec lésion médullaire ou de la queue de cheval démontrée à l'IRM |
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NOTE : Concernant les codes 00088 et 15123, l'honoraire global comprend l'ensemble des soins dispensés par le neurochirurgien, notamment les visites, la surveillance et l'évaluation, en vue d'établir l'indication opératoire ou le pronostic, sauf le drainage ventriculaire continu et l'implantation d'un moniteur intracrânien pour mesurer la pression intracrânienne, le cas échéant. |
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Soins neurochirurgicaux conduisant à l'établissement du diagnostic de mort cérébrale en vue d'un don d'organes possible (incluant l'évaluation de l'état clinique et des résultats des examens paracliniques, la discussion avec l'équipe multidisciplinaire et avec les proches du patient et le suivi approprié) |
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NOTE : La Règle d'application no 20 ne s'applique pas au code 16063. |
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Soins médicaux pour un patient ayant subi un traitement endovasculaire pour une pathologie neurovasculaire par un médecin d'une autre spécialité excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
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2e au 10e jour (par jour) |
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Externe |
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Supplément de consultation 76,35 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Soins neurochirurgicaux conduisant à l'établissement du diagnostic de mort cérébrale en vue d'un don d'organes possible (incluant l'évaluation de l'état clinique et des résultats des examens paracliniques, la discussion avec l'équipe multidisciplinaire et avec les proches du patient et le suivi approprié) |
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NOTE : La Règle d'application no 20 ne s'applique pas au code 16066. |
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Visite de suivi oncologique incluant la détermination du traitement par chimiothérapie ainsi que la supervision de celui-ci par le neurochirurgien.
Maximum 1 fois par patient, par mois |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Domicile : |
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Centre hospitalier : |
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Participation aux cliniques surspécialisées : |
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Évaluation par un médecin neurochirurgien au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique surspécialisée comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes. |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 76,35 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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NEUROLOGIE NEUROPSYCHIATRIE ET ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHIE
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201 et 09212, voir la Règle d'application no 24. | |
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Cabinet privé : |
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Évaluation neurocognitive spécialisée par le neurologue, excluant le Montreal Cognitive Assessment, le Mini-Mental State Examination de Folstein, l'histoire et l'examen neurologique, d'une durée minimale de 1 heure, supplément
Maximum 2 par patient, par an, par établissement, pour les codes 15697,15700 et 15793 ou une combinaison des trois |
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NOTE : Le code 15697 n'est facturable qu'avec les codes 09127, 09129 et 09165. |
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dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie réfractaire (patient a tenté 2 anticonvulsants et qui a fait au moins 2 crises dans la dernière année), ataxie d'origine dégénérative ou génétique, tumeur cérébrale maligne, démence, parkinsonisme, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
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NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient, par médecin |
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Inscrire le code de diagnostic approprié. | |
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Supplément de consultation 119,20
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.9 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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enfant de 14 ans ou moins, supplément |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Rédaction d'un rapport par un neuropédiatre résumant son suivi pour un patient souffrant d'une maladie neurologique chronique et chez qui un neuropédiatre a assuré un suivi minimal de trois ans, en vue d'un transfert de prise en charge vers un neurologue adulte |
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Maximum une fois par patient, à vie pour les codes 15698 et 15701 |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 86,05 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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enfant de 14 ans ou moins, supplément |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Accident vasculaire cérébral aigu
Évaluation d'un patient présentant des signes ou symptômes suggestifs d'un accident vasculaire cérébral aigu pour considération de thrombolyse ou thrombectomie, incluant la consultation téléphonique qui initie l'évaluation, un déplacement au chevet du patient en moins de 60 minutes, une révision d'un examen d'imagerie neurovasculaire et une prise de décision thérapeutique |
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NOTE : Le code 15798 ne peut être facturé qu'une fois, par patient, par jour, par installation. |
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NOTE : Le code 15798 ne peut être facturé avec une visite ni avec les codes 00080 et 20183, par le même médecin. |
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Supervision par un neurologue pendant l'administration d'une chimiothérapie dont il est responsable pour un patient souffrant d'un cancer neurologique Maximum 2 par mois, par patient |
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09161 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la règle 15 du Préambule général). |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Soins médicaux pour un patient dans une unité de neurologie excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
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NOTE : Le code 16071 ne peut être majoré selon les dispositions relatives à la Règle 14 du Préambule général. |
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NOTE : Les codes 16070 et 16071 ne peuvent être facturés avec une autre visite, le même jour par le même médecin ou un médecin de même spécialité dans la même installation. |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Externe |
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Évaluation neurocognitive spécialisée par le neurologue, excluant le Montreal Cognitive Assessment, le Mini-Mental State Examination de Folstein, l'histoire et l'examen neurologique, d'une durée minimale de 1 heure, supplément
Maximum 2 par patient, par an par établissement, pour les codes 15697,15700 et 15793 ou une combinaison des trois |
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NOTE : Le code 15700 n'est facturable qu'avec les codes 09162, 09164 et 09170. |
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dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie réfractaire (patient a tenté 2 anticonvulsivants et qui a fait au moins 2 crises dans la dernière année), ataxie d'origine dégénérative ou génétique, tumeur cérébrale maligne, démence, parkinsonisme, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
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NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient, par médecin |
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Inscrire le code de diagnostic approprié. | |
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Supplément de consultation 91,70 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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enfant de 14 ans ou moins, supplément |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Rédaction d'un rapport par un neuropédiatre résumant son suivi pour un patient souffrant d'une maladie neurologique chronique et chez qui un neuropédiatre a assuré un suivi minimal de trois ans, en vue d'un transfert de prise en charge vers un neurologue adulte
Maximum une fois par patient, à vie pour les codes 15701 et 15698 |
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Supervision par un neurologue pendant l'administration d'une chimiothérapie dont il est responsable pour un patient souffrant d'un cancer neurologique Maximum 2 par mois, par patient |
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Visite de suivi oncologique pour un traitement de radio-oncologie, radiochirurgie, radiofréquence pour un patient souffrant d'un cancer neurologique dont il est le médecin traitant
Maximum 12 fois par année à intervalle de 3 mois entre chaque série |
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NOTE : Une fois par patient, par semaine, du lundi au dimanche, et jusqu'à 6 semaines consécutives. |
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NOTE : N'est payable que pour les médecins classés en neurologie désignés par les parties négociantes. |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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enfant de 14 ans ou moins, supplément |
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Accident vasculaire cérébral aigu
Évaluation d'un patient présentant des signes ou symptômes suggestifs d'un accident vasculaire cérébral aigu pour considération de thrombolyse ou thrombectomie, incluant la consultation téléphonique qui initie l'évaluation, un déplacement au chevet du patient en moins de 60 minutes, une révision d'un examen d'imagerie neurovasculaire et une prise de décision thérapeutique |
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NOTE: Le code 15792 ne peut être facturé qu'une fois, par patient, par jour, par installation. |
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NOTE : Le code 15792 ne peut être facturé avec une visite ni avec les codes 00080 et 20183, par le même médecin. |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Évaluation neurocognitive spécialisée par le neurologue, excluant Montreal Cognitive Assessment, le Mini-Mental State Examination de Folstein, l'histoire et l'examen neurologique, d'une durée minimale de 1 heure, supplément
Maximum 2 par patient, par an, par établissement, pour les codes 15697, 15700 et 15793 ou une combinaison des trois |
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NOTE : Le code 15793 n'est facturable qu'avec les codes 09147 et 09176 |
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dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie réfractaire (patient a tenté 2 anticonvulsivants et qui fait au moins 2 crises dans la dernière année), ataxie d'origine dégénérative ou génétique, tumeur cérébrale maligne, démence, parkinsonisme, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
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NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient, par médecin |
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Inscrire le code de diagnostic approprié. | |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie réfractaire (patient sous 2 anticonvulsivants qui a fait au moins 2 crises dans la dernière année), ataxie d'origine dégénérative ou génétique, tumeur cérébrale maligne, démence, maladie de Parkinson, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
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NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient, par médecin |
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Inscrire le code de diagnostic approprié. | |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier : |
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Réunion neuromusculaire multidisciplinaire : |
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Évaluation, par un neurologue surspécialisé en pathologies neuromusculaires et/ou neurogénéticien en compagnie d'un pathologiste, du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un diagnostic et un plan de traitement avec production d'un rapport au dossier du patient. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une réunion neuromusculaire multidisciplinaire à laquelle participent au moins deux médecins d'au moins deux spécialités différentes, incluant au minimum un pathologiste et un neurologue |
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NOTE : Le code 15599 ne peut s'appliquer à plus de deux médecins de la même spécialité, par cas. |
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Inscrire:
- le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession;
- l'heure de début du service. | |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références. | |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient |
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dans une des pathologies suivantes : sclérose en plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies, épilepsie réfractaire (patient sous 2 anticonvulsivants et qui a fait au moins 2 crises dans la dernière année), ataxie d'origine dégénérative ou génétique, tumeur cérébrale maligne, démence, maladie de Parkinson, ataxie de Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale, supplément |
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Inscrire le code de diagnostic approprié. | |
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Supplément de consultation 70,85 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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enfant de 14 ans ou moins, supplément |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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R = 1 |
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OBSTÉTRIQUE GYNÉCOLOGIE |
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Pour la facturation des visites principales ou des visites à la demande d'une sage-femme, voir la Règle d'application no 21. | |
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Cabinet privé : |
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15516 |
Un supplément est payable dans les cas complexes suivants : |
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- IMC >= 35;
- Patiente âgée <= 13 ans;
- Patiente âgée >= 70 ans;
- Patiente à mobilité réduite;
- Patiente présentant une démence ou un déficit cognitif préalablement diagnostiqués |
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NOTE : Le code 15516 est facturable avec les codes 09165, 09281, 09286, 15080 et 16076. |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) de la patiente s'il est supérieur ou égal à 35. | |
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prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
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Voir la règle 9 de l' Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. | |
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Indiquer la date des dernières menstruations . | |
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Supplément de consultation 51,70
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 80,20
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation interdisciplinaire 51,70 |
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Visite à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme.. | |
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Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom du membre du personnel infirmier. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
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Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. | |
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Indiquer la date des dernières menstruations . | |
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Évaluation globale pour traitement médical dans le cas d'une grossesse arrêtée ou d'un avortement incomplet incluant la visite, la thérapie médicale et, le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
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NOTE : maximum de 3 visites subséquentes par médecin |
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Évaluation globale pour interruption volontaire par médicament d'une grossesse intra-utérine dont l'âge gestationnel est d'un maximum de 63 jours, incluant toutes les visites en établissement et en cabinet (sauf les codes 15852 et 15853), la thérapie médicale et la thérapie de communication |
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Examen d'ultrasonographie requis pour fin d'évaluation d'une demande d'interruption volontaire de grossesse par médicament |
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NOTE : le code 15852 inclut toutes les visites en établissement et en cabinet (sauf les codes 15850 et 15851), la thérapie médicale et la thérapie de communication. |
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Visite subséquente pour confirmation de l'interruption complète de la grossesse par médicament
Maximum d'une visite subséquente, par patiente, par interruption volontaire de grossesse par médicament |
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NOTE : Le code 15854 inclut toutes les visites en établissement et en cabinet (sauf les codes 15856 et 15857), la thérapie médicale et la thérapie de communication. |
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NOTE : Le code 15854 peut seulement être facturé dans les 18 jours suivant une évaluation globale pour interruption volontaire de grossesse par médicament |
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Examen d'ultrasonographie requis pour confirmer l'interruption volontaire de grossesse par médicament |
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NOTE : Le code 15856 inclut toutes les visites en établissement et en cabinet (sauf les codes 15854 et 15855), la thérapie médicale et la thérapie de communication. |
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NOTE : Le code 15856 peut seulement être facturé dans les 18 jours suivant une évaluation globale pour interruption volontaire de grossesse par médicament |
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Visite et suivi suite à un résultat de dépistage prénatal anormal |
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visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par grossesse |
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visite subséquente, maximum 1 visite subséquente par patiente, par grossesse |
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Pour les codes de facturation 15518 et 15519, indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Prise en charge d'une patiente présentant une complication, suite à une chirurgie gynécologique impliquant du matériel synthétique |
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visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par année civile. |
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visite subséquente, maximum 2 visites subséquentes par patiente, par année civile |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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15522 |
Un supplément est payable dans les cas complexes suivants : |
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- IMC >= 35;
- Patiente âgée <= 13 ans;
- Patiente âgée >= 70 ans;
- Patiente à mobilité réduite;
- Patiente présentant une démence ou un déficit cognitif préalablement diagnostiqués |
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|
NOTE : Le code 15522 est facturable avec les codes 09160, 09282, 09287, 15081, 15140 et 16083. |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) de la patiente s'il est supérieur ou égal à 35. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
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Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. | |
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Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
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Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique à partir de la 18e semaine |
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Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique complet des grossesses multiples à partir de la 18e semaine |
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NOTE : Les actes codés 16079,16080, 16084 et 16085 ne peuvent être facturés qu'une seule fois par grossesse. |
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Pour les codes de facturation 16079 et 16080, indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique pour la croissance foetale après 28 semaines |
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Visite pour évaluation du travail préterme pour la longueur du col utérin pendant le 2e trimestre de la grossesse incluant l'échographie endovaginale, les recommandations et, le cas échéant, les prélèvements |
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NOTE : Le code 16082 ne peut être facturé que deux fois par grossesse. |
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|
Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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NOTE : Les codes 16079, 16080, 16081 et 16082 ne peuvent être facturés avec une visite prénatale ou une visite principale à la même séance. |
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Supplément de consultation 45,95 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 70,20 |
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation interdisciplinaire 45,95 |
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.6 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation pour une patiente atteinte d'un cancer gynécologique 139,25 |
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Consultation pour une patiente atteinte d'un cancer gynécologique |
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NOTE : Le code 15140 ne s'applique qu'aux médecins désignés par les parties négociantes (voir la Règle 7). |
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Visite à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
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Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom du membre du personnel infirmier. | |
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Évaluation génétique pour histoire familiale de cancer (incluant la visite principale et, le cas échéant, le supplément de consultation) |
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Suivi d'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer |
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Visite de suivi oncologique |
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Voir la règle 7.2 de l’ Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Visite prénatale, grossesse normale |
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Voir le plafonnement d'activités PA 5 sous l'onglet Règles d'application et plafonnements. | |
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prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
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Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. | |
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|
Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
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Visite prénatale, grossesse à risque élevé |
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prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
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|
Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. | |
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|
Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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|
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
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Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de grossesse ectopique incluant la visite, l'injection et, le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
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Inscrire le code de diagnostic médical. | |
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NOTE : Un maximum de 3 visites subséquentes par injection |
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Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de cancer gynécologique incluant la visite, l'injection et, le cas échéant, la thérapie de communication, la mise en place du cathéter et la surveillance |
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Inscrire le code de diagnostic médical. | |
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Prise en charge d'une patiente présentant une complication, suite à une chirurgie gynécologique impliquant du matériel synthétique |
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|
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par année civile |
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|
visite subséquente, maximum 2 visites subséquentes par patiente, par année civile |
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Stabilisation et organisation des soins d'une patiente instable hémodynamiquement en vue de subir une embolisation |
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|
NOTE : Le code 15525 est facturable en sus de l'accouchement, de la césarienne ou des codes sous les onglets « Gynécologie » et « Obstétrique ». |
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Externe |
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15526 |
Un supplément est payable dans les cas complexes suivants: |
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|
- IMC >= 35;
- Patiente âgée <= 13 ans;
- Patiente âgée >= 70 ans;
- Patiente à mobilité réduite;
- Patiente présentant une démence ou un déficit cognitif préalablement diagnostiqués |
|
|
|
|
NOTE : Le code 15526 est facturable avec les codes 09170, 09283, 09288, 15090, 15143 et 16088. |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) de la patiente s'il est supérieur ou égal à 35. | |
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|
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
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|
Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. | |
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|
Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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|
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
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|
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique à partir de la 18e semaine |
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|
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique complet des grossesses multiples à partir de la 18e semaine |
|
|
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|
NOTE : Les codes 16079, 16080, 16084 et 16085 ne peuvent être facturés qu'une seule fois par grossesse. |
|
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|
Pour les codes de facturation 16084 et 16085, indiquer la date des dernières menstruations. | |
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|
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale, incluant l'échographie de dépistage morphologique pour la croissance foetale après 28 semaines |
|
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|
|
Visite pour évaluation du travail préterme pour la longueur du col utérin pendant le 2e trimestre de la grossesse incluant l'échographie endovaginale et, le cas échéant, les prélèvements |
|
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|
|
NOTE : Le code 16087 ne peut être facturé que deux fois par grossesse. |
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|
Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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|
NOTE : Les codes 16084, 16085, 16086 et 16087 ne peuvent être facturés avec une visite prénatale à la même séance. |
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|
Supplément de consultation 39,85 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 60,95 |
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
|
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|
|
Supplément de consultation interdisciplinaire 39,85 |
|
|
|
|
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
Voir la règle 2.6 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
|
Supplément de consultation pour une patiente atteinte d'un
cancer gynécologique 134,80 |
|
|
|
|
Consultation pour une patiente atteinte d'un cancer gynécologique |
|
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|
|
NOTE : Le code 15143 ne s'applique qu'aux médecins désignés par les parties négociantes (voir la Règle 7). |
|
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|
Visite à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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|
Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
|
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|
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
|
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|
|
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|
Inscrire le prénom et le nom du membre du personnel infirmier. | |
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|
Évaluation au vu du dossier d'une patiente dans le cadre du Registre des Maladies Trophoblastiques du Québec, avec note consignée |
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NOTE : Le code 15666 est facturable seulement au CHUM. |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Évaluation génétique pour histoire familiale de cancer (incluant la visite principale et, le cas échéant, le supplément de consultation) |
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Suivi d'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Visite prénatale, grossesse normale |
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Voir le plafonnement d'activités PA 5 sous l'onglet Règles d'application et plafonnements. | |
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|
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
|
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|
Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. | |
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|
|
Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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|
|
|
test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
|
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|
|
Visite prénatale, grossesse à risque élevé |
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|
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
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|
|
Voir la règle 9 de l'Addendum 6 - Obstétrique-gynécologie. | |
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|
|
Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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|
|
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la surveillance pour une patiente non en travail, supplément |
|
|
|
|
|
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Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de grossesse ectopique incluant la visite, l'injection et le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
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|
Le code de diagnostic est obligatoire pour le paiement de cet acte. | |
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|
NOTE : Un maximum de 3 visites subséquentes par injection |
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|
. |
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|
Évaluation globale pour traitement médical dans le cas d'une grossesse arrêtée ou d'un avortement incomplet incluant la visite, la thérapie médicale et, le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
|
|
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|
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|
|
NOTE : maximum de 3 visites subséquentes par médecin |
|
|
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|
Évaluation globale pour interruption volontaire par médicament d'une grossesse intra-utérine dont l'âge gestationnel est d'un maximum de 63 jours, incluant toutes les visites en établissement et en cabinet (sauf les codes 15852 et 15853), la thérapie médicale et la thérapie de communication |
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|
Examen d'ultrasonographie requis pour fin d'évaluation d'une demande d'interruption volontaire de grossesse par médicament |
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|
NOTE : Le code 15853 inclut toutes les visites en établissement et en cabinet (sauf les codes 15850 et 15851), la thérapie médicale et la thérapie de communication. |
|
|
|
|
Visite subséquente pour confirmation de l'interruption complète de la grossesse par médicament
Maximum d'une visite subséquente, par patiente, par interruption volontaire de grossesse par médicament |
|
|
|
|
NOTE : Le code 15855 inclut toutes les visites en établissement et en cabinet (sauf les codes 15856 et 15857), la thérapie médicale et la thérapie de communication. |
|
|
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|
NOTE : Le code 15855 peut seulement être facturé dans les 18 jours suivant une évaluation globale pour interruption volontaire de grossesse par médicament. |
|
|
|
|
Examen d'ultrasonographie requis pour confirmer l'interruption complète de la grossesse par médicament |
|
|
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|
NOTE : Le code 15857 inclut toutes les visites en établissement et en cabinet (sauf les codes 15854 et 15855), la thérapie médicale et la trhérapie de communication. |
|
|
|
|
NOTE : Le code 15857 peut être facturé dans les 18 jours suivant une évaluation globale pour interruption volontaire par médicament. |
|
|
|
|
Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de cancer gynécologique incluant la visite, l'injection et le cas échéant, la thérapie de communication, la mise en place du cathéter et la surveillance |
|
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|
Le code de diagnostic est obligatoire pour le paiement de cet acte. | |
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|
pour la visite de contrôle d'une patiente atteinte d'un cancer invasif d'ordre gynécologique |
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Clinique de soins ultra-spécialisés en endocrinologie de la reproduction ou en infertilité |
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Visite et suivi suite à un résultat de dépistage prénatal anormal |
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visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par grossesse |
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visite subséquente, maximum 1 visite subséquente par patiente, par grossesse |
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Pour les codes de facturation 15528 et 15529, indiquer la date des dernières menstruations. | |
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|
Prise en charge d'une patiente présentant une complication, suite à une chirurgie gynécologique impliquant du matériel synthétique |
|
|
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|
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par année civile. |
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|
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|
visite subséquente, maximum 2 visites subséquentes par patiente, par année civile |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Voir la règle 5.5 du préambule général. | |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
|
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|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
|
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|
Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
|
|
|
|
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
|
|
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|
|
Voir la règle 2.6 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
|
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom du membre du personnel infirmier. | |
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Domicile : |
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Centre hospitalier |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation par un médecin gynécologue oncologue au vu du dossier d'une patiente dirigée par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes. |
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NOTE : Maximum 6 par médecin, par mois. |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement.
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Prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
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Supplément de consultation 39,85 |
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Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 60,95 |
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation interdisciplinaire 39,85 |
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Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.6 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Visite à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
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Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom du membre du personnel infirmier. | |
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Voir la règle 2.8 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Visite prénatale, grossesse normale |
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prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal, supplément |
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Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Évaluation globale pour traitement médical dans le cas d'une grossesse arrêtée ou d'un avortement incomplet incluant la visite, la thérapie médicale et, le cas échéant, la thérapie de communication et la surveillance |
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NOTE : Maximum de 3 visites subséquentes par médecin. |
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R = 1 |
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OPHTALMOLOGIE |
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Pour la facturation des visites principales ou des visites à la demande d'un optométriste, voir la Règle d'application no 21. | |
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Rédaction d'un rapport de consultation |
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* 1) En ophtalmologie, aucun honoraire n'est payé pour la rédaction d'un rapport de consultation dans le cas d'un patient dirigé au médecin ophtalmologiste pour réfraction. |
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** 2) L'évaluation neuro-ophtalmologique d'un patient dirigé par un médecin spécialiste pour une suspicion de pathologie neuro-ophtalmologique est payable uniquement à un ophtalmologiste désigné par les parties négociantes qui justifie d'une formation particulière en neuro-ophtalmologie. Cette évaluation inclut le rapport écrit. |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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*** 3) La consultation intradisciplinaire pour condition oculaire inflammatoire sévère est payable uniquement à un ophtalmologiste désigné par les parties négociantes qui justifie une formation particulière en uvéite. |
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Les services rendus par un médecin pour un problème de daltonisme (étude de la vision des couleurs, technique simple ou extensive) ou de réfraction dans le but de délivrer ou de renouveler l'ordonnance pour des lunettes ou des lentilles cornéennes sont assurés uniquement pour les personnes assurées âgées de moins de 18 ans, de 65 ans ou plus et pour les prestataires d'une aide financière de dernier recours (voir l'article 22. u) du Règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie). | |
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Cabinet privé : |
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*Supplément de consultation 21,75
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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* Supplément de consultation intradisciplinaire 33,30
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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** Évaluation neuro-ophtalmologique |
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Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité chez un enfant âgé de moins de 12 mois |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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* Supplément de consultation 15,80
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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* Supplément de consultation intradisciplinaire 34,85
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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AVIS : |
Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
*** Consultation intradisciplinaire pour un patient présentant une condition oculaire inflammatoire sévère (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Consultation pour trauma orbitofacial complexe (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le code 15753 ne peut être effectué que dans un centre de traumatologie tertiaire désigné par les parties négociantes. |
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Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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** Évaluation neuro-ophtalmologique |
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Visite de suivi et supervision d'un patient sous immunomodulateurs systémiques pour condition oculaire inflammatoire sévère |
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NOTE : Le code 15178 est réservé aux médecins spécialistes désignés par les parties négociantes. |
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Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité chez un enfant âgé de moins de 12 mois |
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Soins intensifs |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite de suivi pour patient polytraumatisé ou ayant subi un traumatisme oculaire |
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Pour les codes 15179 et 15180, inscrire l'heure de début du service.
Voir la règle 2.3 de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
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Externe |
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* Supplément de consultation 15,80
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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* Supplément de consultation intradisciplinaire 49,25
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|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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*** Consultation intradisciplinaire pour un patient présentant une condition oculaire inflammatoire sévère (incluant la visite principal et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Consultation pour trauma orbitofacial complexe (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le code 15755 ne peut être effectué que dans un centre de traumatologie tertiaire désigné par les parties négociantes. |
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Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
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AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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** Évaluation neuro-ophtalmologique |
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Visite de suivi et supervision d'un patient sous immunomodulateurs systémiques pour condition oculaire inflammatoire sévère |
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NOTE : Le code 15181 est réservé aux médecins spécialistes désignés par les parties négociantes. |
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Visite de contrôle le week-end et les jours fériés |
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Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité chez un enfant âgé de moins de 12 mois |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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* Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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* Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Domicile : |
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Centre hospitalier |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation par un médecin ophtalmologiste au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de trois médecins ophtalmologistes |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Oncologie oculaire |
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Visite principale pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire |
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NOTE : Le code 15532 n'est exigible qu'une fois par période de trois mois, par patient. |
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NOTE : Le code 15532 ne peut être facturé dans les trois mois suivant une consultation. |
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Supplément de consultation, à la demande d'un médecin spécialiste, pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire 73.90 |
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Consultation, à la demande d'un médecin spécialiste, pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire (incluant la visite principale pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire et le supplément de consultation, à la demande d'un médecin spécialiste, pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire) |
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Visite de suivi pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire |
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Évaluation initiale par un ophtalmologiste spécialisé en oncologie oculaire faite à la demande d'un ophtalmologiste spécialisé en oncologie oculaire, pour opinion complémentaire, le même jour, par patient |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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évaluation subséquente, par patient |
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NOTE : Les codes 15532, 15533, 15534, 15535 et 15536 ne s'appliquent qu'aux médecins désignés par les parties négociantes. |
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Pour les codes 15532, 15533, 15534, 15535 et 15536, inscrire l'heure de début du service. | |
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Évaluation, au vu du dossier d'un patient, des résultats de l'examen orthoptique réalisé par un orthoptiste diplômé, dans le but de déterminer la conduite à tenir |
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NOTE : Le code 15537 ne peut être facturé avec une visite, le même jour, par le même médecin ou un médecin de même spécialité. |
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NOTE : Le code 15537 n'est exigible qu'une fois par patient, par année civile. |
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NOTE : Le code 15537 ne s'applique qu'aux établissements pédiatriques désignés par les parties négociantes. |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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* Supplément de consultation 15,80 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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* Supplément de consultation intradisciplinaire 49,25 |
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité chez un enfant âgé de moins de 12 mois |
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NOTE : Le supplément de consultation ne s'applique pas pour un problème de réfraction. |
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R = 1 |
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OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201, 09212, 09281, 09283, 09285, 15458 et 15460, voir la Règle d'application no 21. |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 16,55 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 28,95 |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport |
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|
Inscrire le prénom et le nom de l'audiologiste, de l'audioprothésiste ou de l'orthophoniste.
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 2.8 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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|
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 18,00 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
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Supplément de consultation intradisciplinaire 31,20 |
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|
Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
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|
Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de l'audiologiste, de l'audioprothésiste ou de l'orthophoniste et sa profession.
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
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Visite de suivi aux soins intensifs |
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Voir la règle 2.3 de l'Addendum 4 – Chirurgie. | |
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Externe |
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Supplément de consultation 13,75 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
|
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|
Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Supplément de consultation intradisciplinaire 24,85 |
|
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|
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de l'audiologiste, de l'audioprothésiste ou de l'orthophoniste et sa profession.
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Voir la règle 5.5 du préambule général. | |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de l'audiologiste, de l'audioprothésiste ou de l'orthophoniste et sa profession.
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. |
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Domicile : |
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Centre hospitalier |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation par un médecin oto-rhino-laryngologiste au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne peut s'appliquer à plus de quatre médecins de la même spécialité |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Présence d'un médecin oto-rhino-laryngologiste à la demande d'un autre médecin , dans l'éventualité d'une intubation ou d'une extubation, sans autre code chirurgical, à l'exception de la trachéotomie (code 03019), incluant la visite et le rapport au dossier |
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par demi-heure additionnelle |
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Inscrire :
- la durée additionnelle de l'évaluation;
- le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
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Voir la règle 17 du préambule général. |
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Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
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Supplément de consultation 13,75 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation intradisciplinaire 24,85 |
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Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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ADDENDUM 2. - PÉDIATRIE
1.1 Le pédiatre a droit au paiement de l'honoraire de l'examen général pour l'évaluation de la croissance et du développement d'un enfant.
PRÉSENCE EN SALLE D'ACCOUCHEMENT OU EN SALLE D'OPÉRATION
3.1 Le tarif prévoit le paiement d'un honoraire au pédiatre auquel le médecin accoucheur, le chirurgien, l'anesthésiologiste ou la sage-femme demande d'être présent lors d'un accouchement ou d'un service rendu à la salle d'opération, pour le soin du nouveau-né, d'un enfant ou d'un adolescent.
Cet honoraire s'applique en sus de tout autre honoraire payable au pédiatre pour les soins dispensés dans la salle d'accouchement ou dans la salle d'opération.
CONSULTATION INTRADISCIPLINAIRE
4.1 On accorde le supplément de la consultation au pédiatre auquel un malade hospitalisé est dirigé pour qu'il donne son opinion au sujet du diagnostic ou du traitement d'une pathologie grave ou complexe.
Ce supplément est payé pour le premier examen.
Toutefois, lorsqu'un patient examiné par un pédiatre à la clinique externe ou à la salle d'urgence est pris en charge par un autre pédiatre dans une unité de soins du même centre hospitalier, ce dernier n'a pas droit au supplément de consultation.
Le pédiatre a droit au supplément de durée prévu pour la médecine.
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Voir l'article 1 de l'Addendum 1 - Médecine. |
Le supplément de durée n'est pas payable si trois suppléments de durée ont été payés au médecin pour le même patient dans les douze mois précédents, sauf s'il s'agit d'un malade hospitalisé.
SUPPLÉMENT PÉDIATRIQUE AUX SOINS INTENSIFS
Dans une unité de soins intensifs, le pédiatre a droit à un supplément de 79 $ pour la première visite qu'il effectue auprès d'un patient. Ce supplément s'ajoute à l'honoraire du forfait de prise en charge du patient de l'annexe 29, à l'honoraire de la consultation ou à l'honoraire de la visite principale, selon le cas.
Un seul supplément est exigible par patient, par hospitalisation. Toutefois, de façon exceptionnelle, lorsque le patient est admis plus d'une fois aux soins intensifs durant la même hospitalisation, le pédiatre a alors droit au paiement de ce supplément pour chaque première visite du patient suivant l'admission.
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Utiliser l'élément de contexte Première visite du patient aux soins intensifs en pédiatrie pour obtenir le supplément et inscrire la date d'entrée en établissement.
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Réadmission à l'unité de soins intensifs lors d'une même hospitalisation.
Voir la règle 14 du préambule général et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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R = 1 |
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PÉDIATRIE |
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Un ou des tests d'allergies alimentaires |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 137,85
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de consultation 09165 si la durée est supérieure ou égale à 60 minutes. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ni de la visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine et la règle 5 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. | |
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Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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AVIS : Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
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Visite pour une première évaluation d'un patient non connu à la demande d'intervenants autres qu'un médecin ou une sage-femme, tels psychologue, psychoéducateur, travailleur social, dentiste, orthophoniste ou optométriste |
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Inscrire le prénom et le nom de l'intervenant ainsi que sa profession. | |
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Voir la règle 1 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. | |
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Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un des parents pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart d'heure |
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Maximum : 6 quarts d'heure par séance |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre;
- la durée de la rencontre;
- le code du diagnostic. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par mois |
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Supplément de consultation 34,90 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de consultation 09160 si la durée est supérieure ou égale à 60 minutes. | |
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Supplément de consultation en sous-spécialité 76,75 |
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Consultation en sous-spécialité (soins intensifs, néonatalogie, maladies infectieuses, urgence ou médecine de l'adolescence) faite par un pédiatre ayant la certification du Collège des médecins dans cette sous-spécialité et désigné par les parties négociantes (incluant la visite principale et le supplément de consultation en sous-spécialité) |
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pour patient avec ventilation assistée sous respirateur, supplément |
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NOTE :Le code 15756 est payable à un intensiviste pédiatrique (désigné par les parties négociantes) pour un patient admis dans une unité de soins intensifs pédiatriques. |
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si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de consultation en sous-spécialité 15540 si la durée est supérieure ou égale à 60 minutes. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ni de la visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 – Médecine et la règle 5 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. | |
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15543 |
Évaluation et prise en charge d'un patient avec pathologie complexe nécessitant une expertise en centre tertiaire (ex.: revue extensive de littérature, consultation(s) hors province, recherches diverses, devant être colligées au dossier), incluant rencontre et explications données au patient et/ou aux parents |
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Maximum : 2 par patient, par centre hospitalier, par année civile |
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NOTE : Le code 15543 ne peut être facturé avec aucune autre visite par le même médecin ou un médecin de même spécialitédans le même centre hospitalier.
NOTE : Le code 15543 est réservé aux centres hospitaliers suivants :
- CHUQ - CHUL
- CHUS - Hôpital Fleurimont
- CUSM - Site Glen (pédiatrique)
- CHU - Ste-Justine |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Prise en charge d'un patient en soins palliatifs, première rencontre, incluant toutes les visites faites le même jour
Maximum d'une prise en charge par patient |
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Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
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Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des parents pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par 30 minutes |
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Maximum : 90 minutes par patient, par médecin, par 15 jours d'hospitalisation |
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NOTE : Le code 15165 ne peut être majoré selon les dispositions de la Règle 14 du Préambule général. |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre;
- la durée de la rencontre;
- le code du diagnostic. |
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Présence du médecin à la salle d'accouchement ou d'opération |
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Voir la règle 3 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. | |
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Examen du nouveau-né normal |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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NOTE : Le code 15545 ne peut être facturé avec aucune autre visite par le même médecin durant l'hospitalisation à l'exception du code 00081. |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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pour patient avec ventilation assistée sous respirateur, supplément |
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NOTE : Le code 15757 est payable à un intensiviste pédiatrique (désigné par les parties négociantes) pour un patient admis dans une unité de soins intensifs pédiatriques. |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemaincomme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Surveillance à l'unité des soins intensifs (réf. : annexe 29, art. 4.8) |
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Après la première heure (non rémunérée), pour chaque quart d'heure additionnel |
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Indiquer la durée additionnelle de surveillance. | |
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Visite de suivi pour patient immunosupprimé primaire ou secondaire ou ayant subi une greffe ou sous chimiothérapie ou hospitalisé aux soins intensifs |
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pour patient avec ventilation assistée sous respirateur, supplément |
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NOTE : Maximum d'une visite par jour, par patient, par pédiatre |
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NOTE : Aucune autre visite ne peut être facturée par ce pédiatre, pour ce même patient, le même jour sauf si effectuée en urgence au sens de la règle 14 du Préambule général. |
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NOTE : Le code 15696 est payable à un intensiviste pédiatrique (désigné par les parties négociantes) pour un patient admis dans une unité de soins intensifs pédiatriques. |
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Pour le code de facturation 15696, préciser le secteur d'activité Unité de soins intensifs. | |
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15546 |
Visite en fin d'hospitalisation pour coordination d'antibiothérapie ou de soins palliatifs à domicile |
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NOTE : Le code 15546 ne peut être facturé avec aucun autre acte par le même médecin. |
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AVIS : Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. |
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Externe |
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Supplément de consultation 81,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de consultation 09170 si la durée est supérieure ou égale à 60 minutes.
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Supplément de consultation en sous-spécialité 111,65 |
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Consultation en sous-spécialité (soins intensifs, néonatalogie, maladies infectieuses, urgence ou médecine de l'adolescence) faite par un pédiatre ayant la certification du Collège des médecins dans cette sous-spécialité et désigné par les parties négociantes (incluant la visite principale et le supplément de consultation en sous-spécialité) |
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si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique), d'une durée minimale de 60 minutes, supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de consultation en sous-spécialité 15548 si la durée est supérieure ou égale à 60 minutes.
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ni de la visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine et la règle 5 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. |
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Prise en charge du patient dans une unité de médecine de jour, incluant toutes les visites, mais excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
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NOTE : Maximum d'une prise en charge par jour, par patient, par médecin |
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Visite pour patient sous chimiothérapie, greffé ou immunosupprimé primaire ou secondaire |
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Prise en charge d'un patient en soins palliatifs, première rencontre, incluant toutes les visites faites le même jour |
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Maximum d'une prise en charge par patient |
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Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
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Visite pour une première évaluation d'un patient non connu à la demande d'intervenants autres qu'un médecin ou une sage-femme, tels psychologue, psychoéducateur, travailleur social, dentiste, orthophoniste ou optométriste |
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Inscrire le prénom et le nom de l'intervenant ainsi que sa profession. | |
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Voir la règle 1 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. | |
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Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des parents pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart d'heure |
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Maximum : 6 quarts d'heure par séance |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre;
- la durée de la rencontre;
- le code du diagnostic. |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par mois |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart d'heure |
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Maximum : 6 quarts d'heure par séance |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre;
- la durée de la rencontre;
- le code de diagnostic. |
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Domicile : |
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Visite pour soins palliatifs incluant toutes les visites à domicile faites le même jour, par patient, par jour |
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Divers : |
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Rencontre avec les parents d'un enfant décédé afin de communiquer le résultat de l'autopsie ou d'examens non disponibles au moment du décès (minimum de 60 minutes) |
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Inscrire le numéro d'assurance maladie de l'enfant décédé.
Si la carte d'assurance maladie n'est pas disponible, inscrire tous les éléments de son identité. |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
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Supplément de consultation 81,40 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ni de la visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine et la règle 5 de l'Addendum 2 - Pédiatrie. | |
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Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction d'un rapport |
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Inscrire le prénom et le nom de la sage-femme. | |
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Visite pour une première évaluation d'un patient non connu à la demande d'intervenants autres qu'un médecin ou une sage-femme, tels psychologue, psychoéducateur, travailleur social, dentiste,orthophoniste ou optométriste |
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Inscrire le prénom et le nom de l'intervenant ainsi que sa profession. | |
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Rencontre de un ou plusieurs intervenants pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux (ex. : autisme, troubles de comportement, retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart d'heure. |
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Maximum : 6 quarts d'heure par séance |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie de l'enfant faisant l'objet de la rencontre;
- la durée de la rencontre;
- le code de diagnostic. |
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R = 1 |
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PHYSIATRIE |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 79,50
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 69,35 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si patient de moins de 8 ans, supplément |
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NOTE : Le code 15321 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
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si patient de 80 ans ou plus, supplément |
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NOTE : Le code 15322 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
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si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
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15324 |
Évaluation hebdomadaire pour prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, comprenant l'ensemble des visites à l'étage, des rencontres et des discussions nécessaires avec les intervenants médicaux ou paramédicaux, le malade et la famille, sauf le P.I.I., dans le processus de réadaptation ainsi que le rapport au dossier |
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Maximum 1 par semaine du lundi au dimanche |
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si médecin traitant, supplément |
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15326 |
Plan d'intervention individualisée (P.I.I.) pour les cas de diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation; ce plan comprend les planifications, les rencontres interdisciplinaires, les rencontres avec le malade et/ou la famille, le cas échéant, la responsabilité de l'équipe multidisciplinaire et la rédaction d'un rapport spécifique (P.I.I.) incluant la description de la déficience, de l'incapacité et du handicap, ainsi que le plan de traitement par objectif avec échéancier |
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Maximum 1 fois par période de 4 semaines, par patient |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Externe |
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Supplément de consultation 60,50 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si patient de moins de 8 ans, supplément |
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NOTE : Le code 15328 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
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si patient de 80 ans ou plus, supplément |
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NOTE : Le code 15329 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
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si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
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Centre de réadaptation |
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Hospitalisation |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 69,35 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 6.3 du préambule général. | |
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si patient de moins de 8 ans, supplément |
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NOTE : Le code 15334 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
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si patient de 80 ans ou plus, supplément |
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NOTE : Le code 15335 ne peut être facturé en sus de tout autre supplément, sauf le supplément de consultation. |
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si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
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15337 |
Évaluation hebdomadaire pour prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, comprenant l'ensemble des visites à l'étage, des rencontres et des discussions nécessaires avec les intervenants médicaux ou paramédicaux, le malade et la famille, sauf le P.I.I., dans le processus de réadaptation ainsi que le rapport au dossier |
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Maximum 1 par semaine du lundi au dimanche |
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si médecin traitant, supplément |
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15339 |
Plan d'intervention individualisée (P.I.I.) pour les cas de diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou amputation; ce plan comprend les planifications, les rencontres interdisciplinaires, les rencontres avec le malade et/ou la famille, le cas échéant, la responsabilité de l'équipe multidisciplinaire et la rédaction d'un rapport spécifique (P.I.I.) incluant la description de la déficience, de l'incapacité et du handicap, ainsi que le plan de traitement par objectif avec échéancier |
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Maximum 1 fois par période de 4 semaines, par patient |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Externe |
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si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
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Supplément de consultation 60,50 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée, avec responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément |
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Plan d'intervention individualisée (P.I.I.) pour les cas de diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée; ce plan comprend les planifications, les rencontres interdisciplinaires, les rencontres avec le malade et/ou la famille, le cas échéant, la responsabilité de l'équipe multidisciplinaire et la rédaction d'un rapport spécifique (P.I.I.) incluant la description de la déficience, de l'incapacité et du handicap, ainsi que le plan de traitement avec échéancier |
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avec échéancier |
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Maximum 1 fois par patient post-hospitalisation |
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NOTE : Le code 15349 est facturable suite à une hospitalisation dans le même centre de réadaptation. |
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Plan d'intervention individualisé (P.I.I.) pour les cas de diagnostic d'amputation. Ce plan comprend les planifications, les rencontres interdisciplinaires, les rencontres avec le patient et/ou la famille, le cas échéant, la responsabilité de l'équipe interdisciplinaire et la rédaction d'un rapport spécifique (P.I.I.) incluant la description de la déficience, de l'incapacité et de l'handicap, ainsi que le plan de traitement par objectif avec échéancier.
Maximum 1 fois par patient, par amputation |
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NOTE : Ce code ne peut être facturé si le code 15339 a déjà été facturé chez ce patient dans les 6 mois précédents |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie des rapports aux fins de références ultérieures. | |
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Évaluation médico-handicap pour les cas de diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée; cette évaluation comprend l'anamnèse, l'examen physique, les discussions interdisciplinaires, les rencontres de la personne-ressource accompagnante et la rédaction d'un rapport incluant la description de la déficience, de l'incapacité et du handicap ainsi que le plan de traitement de réadaptation |
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Maximum 1 fois par 3 mois, par patient |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 57,30 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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R = 1 |
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PNEUMOLOGIE |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 124,75
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ou du supplément pédiatrique. |
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Supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
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NOTE : Le supplément pédiatrique peut s'ajouter à la visite principale, à la consultation ou à la visite de contrôle, le cas échéant. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Un supplément est payable si patient en insuffisance respiratoire aiguë nécessitant une ventilation non invasive par BIPAP, incluant la surveillance.
Maximum 1 fois par patient, par jour |
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NOTE : Le code 15694 n'est facturable qu'avec les codes 09060, 09150, 09152, 09160 et 09161. |
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NOTE : Le code 15694 ne peut être facturé avec les codes 00927 ou 41029, à la même séance. |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 112,10 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ou du supplément pédiatrique |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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09161 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 09095 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soinsintensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemaincomme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 09095, 09096, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin duservice.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Forfait pour suivi de patients post-transplantation pulmonaire par jour, par patient, au cours de l'hospitalisation initiale, incluant les visites et la surveillance mais excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques |
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NOTE : Ce forfait ne s'applique pas pour les patients en séjour aux soins intensifs. |
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FKP : Forfait prégreffe |
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Forfait pour suivi de patient adulte atteint de fibrose kystique du pancréas devant être hospitalisé, accepté par le programme de greffe et en attente d'une transplantation pulmonaire, nécessitant une ventilation non invasive par BIPAP plus de 8 heures par jour |
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NOTE : Ce forfait est payable une fois par patient, par jour et inclut les visites, la surveillance ainsi que les procédés diagnostiques et thérapeutiques. |
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NOTE : Ce forfait ne s'applique pas aux patients aux soins intensifs. |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Externe |
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Supplément de consultation 111,85 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ou du supplément pédiatrique. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
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NOTE : Le supplément pédiatrique peut s'ajouter à la visite principale, à la consultation ou à la visite de contrôle, le cas échéant. |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
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si patient en insuffisance respiratoire aiguë nécessitant une ventilation non invasive par BIPAP, incluant la surveillance, supplément |
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NOTE : Le code 15361 ne peut être facturé avec les codes 00927 ou 41029, à la même séance. |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT |
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Voir la règle 17 du préambule général. |
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Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. |
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Supplément de consultation 111,85 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément deconsultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation ou du supplément pédiatrique. |
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Supplément pédiatrique (18 ans ou moins) |
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NOTE : Le supplément pédiatrique peut s'ajouter à la visite principale, à la consultation ou à la visite de contrôle, le cas échéant. |
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ADDENDUM 3 - PSYCHIATRIE
1.1 L'honoraire accordé au médecin psychiatre pour une thérapie psychiatrique dépend de son type et de la durée de la séance.
1.2 On distingue trois types de thérapie psychiatrique : les thérapies individuelle, de groupe et familiale.
Une thérapie de groupe s'adresse à trois malades ou plus; une thérapie familiale comporte la participation d'un ou plusieurs proches du malade.
1.3 On alloue une unité de temps pour chaque période de quinze minutes que dure une séance.
On ajoute une unité au temps total de la séance lorsque celle-ci se prolonge pendant cinq minutes ou plus.
Aucun honoraire n'est accordé pour une séance dont la durée est moindre que quinze minutes.
2.1 Au titre de l'entrevue avec un tiers, on paie le médecin psychiatre pour le temps qu'il consacre aux échanges avec une ou plusieurs personnes susceptibles de l'aider dans sa démarche clinique en raison de leur connaissance du malade.
2.2 L'honoraire accordé au médecin psychiatre pour une entrevue avec un tiers, dépend de la durée de la séance.
On calcule cet honoraire comme suit :
On alloue une unité de temps pour chaque période de quinze minutes que dure une séance.
On ajoute une unité au temps total de la séance lorsque celle-ci se prolonge pendant huit minutes ou plus.
Aucun honoraire n'est accordé pour une séance dont la durée est moindre que quinze minutes.
2.3 On ne peut se prévaloir de la tarification de l'entrevue avec un tiers pour le temps consacré aux échanges avec le personnel clinique qui participe au soin des malades.
INTERVENTION DE SUIVI EN ÉTABLISSEMENT ET EN CABINET
3.1 Au titre de l'intervention de suivi, on paie le médecin psychiatre pour les échanges avec un ou plusieurs membres du personnel clinique d'un établissement ou avec les membres de l’équipe multidisciplinaire d’un cabinet, au sujet du soin d'un même malade.
On entend par le terme « personnel clinique », les médecins ainsi que le personnel infirmier et les autres collaborateurs médicaux et psycho-sociaux.
3.2 On distingue deux types d'intervention de suivi :
La courte intervention de suivi ne requiert aucune durée minimale. Elle est payable une fois par patient, par médecin, par jour.
Pour une intervention de suivi dont la durée est de 15 minutes ou plus, le médecin psychiatre est payé suivant le mode de l'unité de temps.
On établit alors les honoraires de la même façon que pour l'entrevue avec un tiers.
RÈGLE 4.
VISITES ET THÉRAPIES
4.1 Une visite ne peut être suivie d'une thérapie, le même jour, à l'exception de la thérapie psychiatrique familiale.
RÈGLE 5.
UNITÉS DE TEMPS
5.1 Au titre de la thérapie psychiatrique, de l'entrevue avec un tiers ou de l'intervention de suivi :
- On ne peut facturer qu'une seule unité de temps pour une même période de quinze minutes.
- Celui qui facture une ou plusieurs unités de temps, indique la durée de la séance.
RÈGLE 6.
VISITE DE RÉÉVALUATION PSYCHIATRIQUE
6.1 La visite de réévaluation psychiatrique est la visite que le médecin psychiatre effectue auprès d'un patient dans le but de réévaluer sa condition psychiatrique.
Le médecin psychiatre ne peut réclamer le paiement de cette visite pour un patient pour lequel il a réclamé le paiement d'une visite principale le même jour, sauf si cette visite principale a été effectuée à la salle d'urgence.
La visite de réévaluation psychiatrique ne peut être facturée en même temps qu'une tournée des malades. Elle peut être facturée, une fois, par patient, par médecin, par jour.
RÈGLE 7.
ADMINISTRATION ET INTERPRÉTATION D'OUTILS D'ÉVALUATION STANDARDISÉS DE LA SYMPTOMATOLOGIE
7.1 En psychiatrie, la liste des outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie donnant droit à la facturation des actes 15564, 15571, 15584 et 15595, 15689, 15691, 15692 et 15693 apparaissant à la section B – VISITES est la suivanteen annexe ci-après.
7.2 Les services médicaux visés à l’article 7.1 sont sujets à un plafonnement global d’activités de 125, pour l’ensemble, par médecin, par semestre.
LISTES DES OUTILS D’ÉVALUATION STANDARDISÉS DE LA SYMPTOMATOLOGIE
ÉCHELLES CLINIQUES UTILISÉES EN PSYCHIATRIE
LISTE A. Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
Dépression
BDI-II (Beck Depression Inventory, Second edition)
Zung SDS (Zung Self Rating Depression Scale)
ASEX (Arizona Sexual Experiences Scale)
PHQ-9 (Patient Health Questionnaire)
Maladie bipolaire
MDQ (Mood Disorders Questionnaire)
Troubles Alimentaires
Eating Attitudes Test (EAT-26; Garner, 1982)
Eating Disorder Examination-Self-Report Questionnaire
Toxicomanie/alccolisme
Clinical Alcohol Use Scale (AUS)
Clinical Drug Use Scale (DUS)
CIWA-A: Clinical Institute Withdrawal Assessment for Alcohol, Revised
CAGE
DAST (Drug Abuse Screening Test)
AUDIT (Alcohol Use Disorders Identification Test)
Troubles Anxieux
BAI (Beck Anxiety inventory)
Zung Self-Rating Anxiety Scale (SAS)
Qualité de vie / capacité pour travail
WHODAS 2.0 (WHO Disability Assessment Schedule 2.0)
Échelle LEAPS (Lam Employment Absence and Productivity Scale-répercussion fonctionnelle de la DM en lien avec l'employabilité)
Sheehan Disability Scale (SDS) : Questionnaire de David Sheehan (répercussion fonctionnelle de la DM en lien avec l'employabilité)
Q-LES-Q (Quality of Life Employment and Satisfaction Questionnaire)
Symptômes anxieux
Spence children’s anxiety scale (SCAS)
Revised Children’s Manifest Anxiety Scale (RCMAS-2)
Beck Anxiety Inventory for Youth (BYI)
Self-Report for Chilhood Anxiety Related Emotional Disorders (SCARED)
Dépression
Weinberg Depression Scale for children and adolescents (WDSCA)
Child Depression Inventory (CDI)
Beck Depression Inventory for Youth (BDI-Y)
Maladie bipolaire
General Behavior Inventory (GBI)
Autisme
Checklist for autism in Toddlers (CHAT)
Modified Checklist for Autism in Toddlers (M-CHAT)
Trouble oppositionnel
Conduct Disorder Scale (CDS)
LISTE B. Échelles cliniques longues
Schizophrénie
PANSS (Positive and Negative Symptom Scale)
BPRS (Brief Psychiatric Ratings Scale)
CDS (Calgary Depression Scale)
ESRS (Extrapyramidal Symptoms Rating Scale)
AIMS (Abnormal Involuntary Movements Scale)
Barnes akathesia scale
Dépression
HAM-D-17 ou plus (Hamilton Depression Scale)
MADRS (Montgomery-Asberg Depression Ratings Scale)
C-SSRS (Columbia Suicide Severity Rating Scale)
Maladie bipolaire
YMRS (Young Mania Ratings Scale)
Neuropsychiatrie
GDS (Geriatric Depression Scale)
NPI (Neuropsychiatric Inventory)
CMAI (Inventaire d'agitation de Cohen-Mansfield)
CSDD (Échelle de dépression de Cornell pour la démence)
Échelle d'apathie de Marin
Troubles alimentaires
Eating Disorders Examination (EDE; Fairburn &Cooper, 1966)
Eating Disorders Inventory-3 (EDI-3; Garner, 2004)
Troubles Anxieux
ESPT (PTSD): TOP 8 (Treatment Outcome PTSD) de Davidson
TAG (GAD): Penn State Worry Questionnaire, HAM-A (Hamilton Rating Scale for Anxiety)
TOC (OCD): YBOCS (Yale Brown Obsessive Compulsive Scale)
Trouble de Panique: (1) PDSS (Panic Disorder Severity Scale) / (2) PAS (Panic and Agoraphobia Scale)
Agoraphobie: (1) Mobility Inventory and Fear Questionnaire / (2) The Agoraphobia Scale
Trouble d'anxiété sociale: LSAS (Liebowitch Social Anxiety Scale)
TDAH
ASRS
Conners
Grille de vérification rapide du TDAH chez adulte de Barklay (mise en perspective des symptômes actuels, leurs répercussions fonctionnelles et de leur assise en enfance pour le TDAH chez l'adulte)
WURS (à faire à l’évaluation seulement)
Symptômes anxieux
Depression and Anxiety in Youth Scale (DAYS)
Multidimensionnal Anxiety Scale for children (MASC)
Phobie sociale
Liebowitz Social Anxiety Scale Child Adolescent version (LSAS-CA)
Social phobia and Anxiety Inventory for Children (SPAIC-C)
Trouble obs-compulsif
Children’s Yale-Brown Obsessive Compulsive Scale (CY-BOCS)
Dépression
Children’s Depression Rating Scale-Revised (CDRS)
Kiddie Schedule for Affective Disorders and Schizophrenia (Kiddie-SADS)
Children’s Depression Scale (CDS)
RÈGLE 8.
COMPLEXITÉ CLINIQUE
8.1 Un supplément est accordé pour prendre en compte la complexité de certaines situations cliniques, soit :
- Patient sous contraintes légales (ordonnance de traitement et/ou d'hébergement ou Tribunal administratif du Québec ou ordonnance du Tribunal de la jeunesse, Loi de la protection de la jeunesse, Loi du système pénal de justice pour adolescents), à l'exception de la garde en établissement, de la garde préventive et de la garde provisoire;
- Régime de protection (tutelle, curatelle);
- Patient atteint de 3 diagnostics psychiatriques ou plus;
- Patient ayant une polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus); (patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus), excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre ;
- Patient présentant des difficultés langagières importantes ou une barrière linguistique (ne s'applique pas si absence de bilinguisme du psychiatre).
Ce supplément est payable avec la visite principale, la consultation ainsi que la visite de réévaluation psychiatrique, et ce, dans tous les lieux de dispensation.
RÈGLE 9.
RAPPORT DÉTAILLÉ DE CONSULTATION
9.1 Le rapport détaillé de consultation comprend l'anamnèse, les antécédents, l'examen mental, un diagnostic détaillé ainsi qu'un plan de traitement actuel et futur biopsychosocial détaillé, permettant au médecin référant ou traitant de reprendre le suivi du patient.
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Voir le code de facturation 15553 sous l'onglet B. |
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R = 1 |
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PSYCHIATRIE |
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Voir la Règle d'application no 26. | |
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Un supplément est payable, si rapport détaillé de consultation |
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NOTE : Le code 15553 est facturable avec les consultations, les consultations pédopsychiatriques ou les consultations gérontopsychiatriques, et ce, dans tous les lieux de dispensation. |
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Voir la règle 9.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Un supplément est payable, si complexité, dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières |
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NOTE : Le code 15554 est facturable avec les codes 00024, 08780, 08781, 08782, 08783, 08784, 08785, 08786, 08787, 08788, 08789, 08790, 08791, 08792, 08793, 08794, 08799, 08817, 08818, 08832, 08920, 08921, 08932, 08935, 08936, 08937, 08940, 08947, 08970, 08971, 08980, ou 08981. |
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Le code 15554 est aussi facturable avec les codes 08795, 08796, 08797, 08914, 08989 ou 08991. | |
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Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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Cabinet privé : |
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Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants |
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NOTE : Le code 15555 est facturable avec les codes 08780, 08781, 08782, 08920, 08921, 08922, 08935 ou 16104. |
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Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis aux fins d'accès à des services de stimulation, de réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire |
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NOTE : Le code 15556 peut être facturé dans les 20 jours ouvrables suivant une visite |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Supplément de consultation 158,30
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
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Supplément de consultation pédopsychiatrique
(patient de 0 à 18 ans) 230,10
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Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédo-psychiatrique et le supplément de consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans) |
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Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
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Supplément de consultation gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus) 174,15
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Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
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Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
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NOTE : Le code 15557 peut être facturé une fois par patient, par médecin, par année civile. Il peut être facturé dans les 10 jours ouvrables précédent ou suivant une visite. |
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Visite de réévaluation psychiatrique |
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Voir la règle 6 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières, supplément |
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Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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Rédaction d'un rapport synthèse à la fin d'un épisode de soins d'une durée minimale de six (6) mois, incluant les recommandations de traitement à l'intention du médecin de 1re ligne |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Révision, au vu du dossier, de résultat(s) d'analyse(s) ou d'examen(s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement |
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NOTE : Le code 15560 est facturable une fois par patient, par médecin, par semaine, du dimanche au samedi. |
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Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental State Examination) |
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Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
(Voir liste A) |
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Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
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NOTE : Le code 15564 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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Échelles cliniques longues (Voir liste B) Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
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NOTE : Le code 15689 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
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patients de moins de 12 ans |
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patients de 12 ans à moins de 18 ans |
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patients de 18 ans à moins de 65 ans |
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patients de 65 ans et plus |
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Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
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Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
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Pour les codes de facturation 08837, 08838, 08839, 08840, 08908 et 08915, inscrire la durée de la thérapie.
Pour le code de facturation 08908, inscrire le numéro d'assurance maladie de chaque personne.
Pour la facturation des thérapies psychiatriques, voir la règle 1 de l' Addendum 3 - Psychiatrie. | |
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Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
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Inscrire la durée de la thérapie. | |
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Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers;
- la durée de l'entrevue.
Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes, pour le soin d'un même malade |
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longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
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Inscrire la durée de l'intervention.
Voir les règles 3.1 et 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie.
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants |
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NOTE : Le code 15565 est facturable avec les codes 00024, 08783, 08784, 08785, 08786, 08832, 08936, 08961, 08970, 08971, 08972 ou 16105. |
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Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis aux fins d'accès à des services de stimulation, de réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire |
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NOTE : Le code 15690 peut être facturé dans les 20 jours ouvrables suivant une visite |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 112,95 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
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Supplément de consultation pédopsychiatrique
(patient de 0 à 18 ans) 168,90 |
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Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédopsychiatrique et le supplément de consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans) |
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Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
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Visite principale gérontopsychiatrique subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre
(patient de 65 ans et plus) |
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Supplément de consultation gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus) 123,50 |
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Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation géronto- psychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
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Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
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NOTE : Le code 15566 peut être facturé une fois par patient, par médecin, par année civile Il peut être facturé dans les 10 jours ouvrables précédent ou suivant une visite |
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Visite de réévaluation psychiatrique |
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Voir la règle 6 de l'Addendum 3 – Psychiatrie . | |
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si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières, supplément |
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Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental State Examination) |
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Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
(Voir liste A) |
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Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (Voir Règle 7 - Addendum 3) |
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NOTE : Le code 15571 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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Échelles cliniques longues (Voir liste B) Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
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NOTE : Le code 15691 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
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patients de moins de 12 ans |
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patients de 12 ans à moins de 18 ans |
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patients de 18 ans à moins de 65 ans |
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patients de 65 ans et plus |
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Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
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Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
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Pour les codes de facturation 08841, 08842, 08843, 08844, 08974 et 08975, inscrire la durée de la thérapie.
Pour les codes de facturation 08974 et 08975, inscrire le numéro d'assurance maladie de chaque personne.
Pour la facturation des thérapies psychiatriques, voir la règle 1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie.
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Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
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Inscrire la durée de la thérapie. | |
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Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers;
- la durée de l'entrevue.
Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes, pour le soin d'un même malade |
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maximum de 50 par médecin, par semaine, du dimanche au samedi, pour l'ensemble des codes 08822, 08824, 08826 et 08963 |
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longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
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Pour le code de facturation 08823, inscrire la durée de l'intervention.
Voir la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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Électroconvulsivothérapie (ECT) |
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Stimulation magnétique transcrânienne |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 08918 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 08918, 08919, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Externe |
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Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants. |
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NOTE : Le code 15575 est facturable avec les codes 08787, 08788, 08789, 08937, 08980, 08981, 08982 ou 16106. |
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Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis aux fins d'accès à des services de stimulation, de réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire |
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NOTE : Le code 15576 peut être facturé dans les 20 jours ouvrables suivant une visite. |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Supplément de consultation 144,60 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
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Supplément de consultation pédopsychiatrique
(patient de 0 à 18 ans) 190,00 |
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Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédopsychiatrique et le supplément de consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans) |
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Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
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Supplément de consultation gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus) 155,15 |
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Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation géronto- psychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
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Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
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NOTE : Le code 15577 peut être facturé une fois par patient, par médecin, par année civile Il peut être facturé dans les 10 jours ouvrables précédent ou suivant une visite. |
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Visite de réévaluation psychiatrique |
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Voir la règle 6 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières, supplément. |
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Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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Rédaction d'un rapport synthèse à la fin d'un épisode de soins d'une durée minimale de six (6) mois ou d'un (1) mois en hôpital de jour, incluant les recommandations de traitement à l'intention du médecin de 1re ligne |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Révision, au vu du dossier, de résultat(s) d'analyse(s) ou d'examen(s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement |
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NOTE : Le code 15580 est facturable une fois par patient, par médecin, par semaine, du dimanche au samedi. |
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Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
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|
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental State Examination) |
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Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
(Voir liste A) |
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Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
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NOTE : Le code 15584 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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Échelles cliniques longues (Voir liste B) Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
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NOTE : Le code 15692 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
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patients de moins de 12 ans |
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patients de 12 ans à moins de 18 ans |
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patients de 18 ans à moins de 65 ans |
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patients de 65 ans et plus |
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Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
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Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
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Pour les codes de facturation 08984 et 08985, inscrire :
- la durée de la thérapie;
- le numéro d'assurance maladie de chaque personne.
Pour la facturation des thérapies psychiatriques, voir la règle 1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. | |
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Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
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Inscrire la durée de la thérapie. | |
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Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers;
- la durée de l'entrevue.
Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes, pour le soin d'un même malade |
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maximum de 50 par médecin, par semaine, du dimanche au samedi, pour l'ensemble des codes 08822, 08824, 08826 et 08963 |
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longue intervention, par unité de temps (1/4 d'heure) |
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Pour le code de facturation 08825, inscrire la durée de l'intervention.
Voir la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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Électroconvulsivothérapie (ECT) |
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Stimulation magnétique transcrânienne |
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Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants |
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NOTE : L'acte codé 15759 est facturable avec les actes codés 08799, 08817 et 08818 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédopsychiatrique et le supplément de consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans) |
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Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du syndrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants |
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NOTE : Le code 15588 est facturable avec les codes 08790, 08791, 08792, 08793, 08794, 08932, 08940. 08941, 08947 ou 16107. |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
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Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale pédo-psychiatrique et le supplément de consultation) (patient de 0 à 18 ans) |
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Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
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Visite principale gérontopsychiatrique subséquente, par trimestre (patient de 65 ans et plus) |
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Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation)
(patient de 65 ans et plus) |
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Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
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NOTE : Le code 15589 peut être facturé une fois par patient, par médecin, par année civile Il peut être facturé dans les 10 jours ouvrables précédent ou suivant une visite. |
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Visite de réévaluation psychiatrique |
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Voir la règle 6 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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|
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre) ou présentant des difficultés langagières, supplément |
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Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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|
Révision, au vu du dossier, de résultat(s) d'analyse(s) ou d'examen(s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement |
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|
NOTE : Le code 15591 est facturable une fois par patient, par médecin, par semaine, du dimanche au samedi. |
|
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|
|
Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
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|
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur |
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|
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental State Examination) |
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Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
(Voir liste A) |
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|
Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (Voir Règle 7 - Addendum 3) |
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NOTE : Le code 15595 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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Échelles cliniques longues (Voir liste B) Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 - Addendum 3) |
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NOTE : Le code 15693 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
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patients de moins de 12 ans |
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patients de 12 ans à moins de 18 ans |
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patients de 18 ans à moins de 65 ans |
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patients de 65 ans et plus |
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Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
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Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
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Pour les codes de facturation 08820 et 08821, inscrire :
- la durée de la thérapie;
- le numéro d'assurance maladie de chaque personne.
Pour la facturation des thérapies psychiatriques, voir la règle 1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie.
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Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
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Inscrire la durée de la thérapie. | |
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Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers;
- la durée de l'entrevue.
Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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|
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade |
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maximum de 50 par médecin, par semaine, du dimanche au samedi, pour l'ensemble des codes 08822, 08824, 08826 et 08963 |
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longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
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Pour le code de facturation 08827, inscrire la durée de l'intervention.
Voir la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation physique du symdrome métabolique ou du syndrome extrapyramidal, chez chez les patients présentant des troubles alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants
NOTE : L'acte codé 15675 est facturable avec les actes codés 08795, 08796, 08797, 08914, 08989, 08990, 08991 ou 16108. |
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Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis aux fins d'accès à des services de stimulation, de réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire.
NOTE : L'acte codé 15676 peut être facturé dans les 20 jours ouvrables suivant une visite.
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Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Supplément de consultation |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
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Supplément de consultation pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans) |
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Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale et le supplément de consultation) (patient de 0 à 18 ans) |
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Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
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Supplément de consultation gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et plus) |
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Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite principale gérontopsychiatrique et le supplément de consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et plus) |
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Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier |
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NOTE : L’acte codé 15677 est facturable une fois par patient, par médecin, par année civile et doit être facturé en lien à une visite effectuée dans les 10 jours ouvrables. |
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Visite de réévaluation psychiatrique |
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Voir la règle 6 de l' Addendum 3 – Psychiatrie. | |
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|
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient adulte: 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans: 3 psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la médication homéopathique et la médication en vente libre ou présentant des difficultés langagières, supplément.
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Voir la règle 8.1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. | |
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Rédaction d'un rapport de synthèse à la fin d'un épisode de soins d'une durée minimale de six (6) mois ou d'un (1) mois en hôpital de jour, incluant les recommandations de traitement à l'intention du médecin de 1re ligne. |
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|
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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|
Révision, au vu du dossier, de résultat (s) d'analyse (s) ou d'examen (s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement
NOTE : L'acte codé 15680 est facturable une fois par patient, par médecin, par semaine. |
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|
|
|
Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion avec le (s) parent (s) ou le tuteur |
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AVIS : |
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec le (s) parent (s) ou le tuteur |
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|
Conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport aux fins de références ultérieures. | |
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Administration et interprétation de l'échelle de MoCA (Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE: Mini-Mental State Examination) |
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Échelles cliniques courtes ou auto-administrées (Voir liste A)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation standartisés de la symptomatologie (voir règle 7 - addendum 3)
NOTE : L'acte codé 15684 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois. |
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Échelles cliniques longues (Voir liste B)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation standardisés de la symptomatologie (voir règle 7 - addendum 3).
NOTE : L'acte codé 15764 est facturable une fois par patient, par médecin, par mois.
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Thérapie psychiatrique, par unité de temps |
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patients de moins de 12 ans |
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patients de 12 ans à moins de 18 ans |
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patients de 18 ans à moins de 65 ans |
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patients de 65 ans et plus |
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Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps |
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Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps |
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Pour les codes de facturation 08958 et 08959, inscrire :
- la durée de la théraphie;
- le numéro d'assurance maladie de chaque personne.
Pour la facturation des thérapies psychiatriques, voir la règle 1 de l'Addendum 3 - Psychiatrie.
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Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un parent ou d'un proche, par unité de temps |
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Inscrire la durée de la thérapie. | |
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Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers;
- la durée de l'entrevue.
Voir la règle 2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade. |
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longue intervention, par unité de temps (1/4 d'heure) |
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Pour les codes de facturation 08963 et 08964, inscrire la durée de l'intervention.
Voir la règle 3.2 de l'Addendum 3 - Psychiatrie. |
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Électroconvulsivothérapie (ECT) |
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Stimulation magnétique transcrânienne |
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R = 1 |
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RADIO-ONCOLOGIE |
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Cabinet privé : |
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Visite principale d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
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Supplément de consultation 42,55 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 128,95 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite de transfert d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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|
Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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|
Tournée des malades le week-end, pour un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
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Externe |
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|
Visite principale d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
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Supplément de consultation 112,30 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement) |
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|
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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Centre hospitalier : |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation par un radio-oncologue, au vu du dossier, d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs, comportant rapport au dossier hospitalier. |
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|
Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes |
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|
|
NOTE : Lorsque, dans le cadre d'une clinique des tumeurs, une consultation est faite auprès d'un patient, celle-ci est payable une fois par patient pour l'ensemble des radio-oncologues. |
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|
Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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|
Présentation à un ou plusieurs radio-oncologues du dossier d'un patient avec évaluation formelle du plan de traitement élaboré, avec note au dossier |
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|
NOTE : Le code 15465 n'est facturable que par le radio-oncologue présentateur, et ce, par site anatomique. |
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|
NOTE : Maximum 2 sites anatomiques par patient, par jour, pour l'ensemble des médecins. |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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|
Visite principale d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement)
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|
Supplément de consultation 112,30 |
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|
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier traitement)
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R = 1 |
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RHUMATOLOGIE |
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Pour les codes de facturation 00031, 00043 et 00064, voir la Règle d'application no 27. | |
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Cabinet privé |
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|
patient de moins de 18 ans, supplément |
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patient de 75 ans et plus, supplément |
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Supplément de consultation 116,65
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
patient de moins de 18 ans, supplément |
|
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|
patient de 75 ans et plus, supplément |
|
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|
Supplément de consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière 116,65 |
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|
Consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière) |
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|
NOTE : Maximum 1 fois par patient, par médecin, par année civile. |
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|
Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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patient de moins de 18 ans, supplément |
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|
patient de 75 ans et plus, supplément |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Patient de moins de 18 ans, supplément |
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Patient de 75 ans et plus, supplément |
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Supplément de consultation 63,95 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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|
patient de moins de 18 ans, supplément |
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patient de 75 ans et plus, supplément |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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00041 |
Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
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Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs |
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AVEC PRISE EN CHARGE DE L'UNITÉ : |
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par jour, par patient |
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Pour le code de facturation 00053 ou 09097, inscrire l'heure d'entrée du patient à l'unité de soins intensifs comme heure de début du service.
Si le séjour à l'unité de soins intensifs débute après 19 h, inscrire la date du lendemain comme date de service et 7 h comme heure de début du service.
Pour l'un des forfaits de prise en charge (code de facturation 00053, 00054, 09097 ou 09098), inscrire s'il y a lieu, l'heure de sortie du patient de l'unité des soins intensifs comme heure de fin du service.
Voir la règle 14 du préambule général, la Règle d'application no 6 et l'annexe 29 de la Brochure no 1. |
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patient de moins de 18 ans, supplément |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Externe |
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patient de moins de 18 ans, supplément |
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patient de 75 ans et plus, supplément |
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Supplément de consultation 84,45 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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patient de moins de 18 ans, supplément |
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patient de 75 ans et plus, supplément |
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Supplément de consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière 84,45 |
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Consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire demandée pour un cas complexe ou nécessitant une expertise particulière) |
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NOTE : Maximum 1 fois par patient, par médecin, par année civile. |
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Voir la règle 2.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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patient de moins de 18 ans, supplément |
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patient de 75 ans et plus, supplément |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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patient de moins de 18 ans, supplément |
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patient de 75 ans et plus, supplément |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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patient de moins de 18 ans, supplément |
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Supplément de consultation 84,45 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation |
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patient de moins de 18 ans, supplément |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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|
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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ADDENDUM 12 – SANTÉ PUBLIQUE ET MÉDECINE PRÉVENTIVE OU MÉDECINE DE TRAVAIL
Pour le médecin spécialiste en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail, les honoraires sont établis en fonction des règles prévues au présent addendum.
RÈGLE 1.
ENTREVUE AVEC UN TIERS
Au titre de l'entrevue avec un tiers, on paie le médecin pour le temps qu'il consacre aux échanges avec une ou plusieurs personnes susceptibles de l'aider dans sa démarche clinique en raison de leur connaissance du malade.
L'honoraire accordé au médecin pour une entrevue avec un tiers, dépend de la durée de la séance.
On calcule cet honoraire comme suit :
- On alloue une unité de temps pour chaque période de quinze minutes que dure une séance.
- On ajoute une unité au temps total de la séance lorsque celle-ci se prolonge pendant huit minutes ou plus.
Aucun honoraire n'est accordé pour une séance dont la durée est moindre que quinze minutes.
On ne peut se prévaloir de la tarification de l'entrevue avec un tiers pour le temps consacré aux échanges avec le personnel clinique qui participe au soin des malades.
RÈGLE 2.
INTERVENTION DE SUIVI EN ÉTABLISSEMENT
Au titre de l'intervention de suivi, on paie le médecin pour le temps qu'il consacre aux échanges avec un ou plusieurs membres du personnel clinique d'un établissement au sujet du soin d'un même malade.
On entend par le terme « personnel clinique », les médecins ainsi que le personnel infirmier et les autres collaborateurs médicaux.
On paie l'intervention de suivi en fonction de sa durée.
Longue intervention
Pour une intervention de suivi dont la durée est de 15 minutes ou plus, le médecin est payé suivant le mode de l'unité de temps.
On établit alors les honoraires de la même façon que pour l'entrevue avec un tiers.
RÈGLE 3
VISITE DE SUIVI ONCOLOGIQUE
La visite de suivi oncologique en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail est la visite que le médecin spécialiste en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail effectue auprès d'un patient hospitalisé, en externe ou en CHSLD avec un diagnostic de cancer, une fois la visite initiale effectuée.
Elle inclut, le cas échéant, la surveillance, la thérapie de communication et l'organisation de la prise en charge du patient à son départ.
Elle remplace la visite de contrôle et peut être facturée une fois, par jour, par médecin, par patient.
RÈGLE 4.
UNITÉS DE TEMPS
Au titre de l'entrevue avec un tiers ou de l'intervention de suivi en établissement :
- On ne peut facturer qu'une seule unité de temps pour une même période de quinze minutes.
- Celui qui facture une ou plusieurs unités de temps, indique la durée de la séance.
RÈGLE 5.
INTERVENTION CLINIQUE AUPRÈS D'UN PATIENT
L'intervention clinique auprès d'un patient est la visite, effectuée par le médecin spécialiste en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail, qui comprend, selon le cas, des fonctions d'investigation, de diagnostic, de traitement, de dépistage, de promotion de la santé et de prévention des problèmes de santé physique et psychosociaux. Selon le cas, le médecin s'implique durant la phase aiguë, chronique, de réadaptation ou de réduction des méfaits des problèmes de santé. De plus, cet acte peut inclure une activité auprès des proches, de la famille et des autres intervenants, ainsi que des visites en milieu du travail.
On paie l'intervention clinique auprès d'un patient par période d'activités de 15 minutes complétée.
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R = 1 |
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SANTÉ PUBLIQUE ET MÉDECINE PRÉVENTIVE OU MÉDECINE DU TRAVAIL |
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Cabinet privé : |
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Supplément de consultation 84,30
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers;
- la durée de l'entrevue.
Voir les règles 1 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. |
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|
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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|
patient de 85 ans ou plus, supplément |
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Supplément de consultation 108,00 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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patient de 85 ans ou plus, supplément |
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Voir les articles 1 et 2 de l’Addendum 1 - Médecine. | |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir la règle 5.6 du préambule général. | |
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Visite de suivi oncologique |
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Voir la règle 3 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. | |
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Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
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|
Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers;
- la durée de l'entrevue.
Voir les règles 1 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
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|
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade - longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
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Inscrire la durée de l'intervention.
Voir les règles 2 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
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Tournée des malades le week-end |
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|
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
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Visite pour un patient atteint de démence ou d'un problème de santé mentale ou affecté par une perte de mobilité |
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Inscrire les dates d'entrée et de sortie du séjour hospitalier. | |
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Externe |
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patient de 18 ans ou moins en réadaptation lourde, supplément |
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patient de 85 ans ou plus, supplément |
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Supplément de consultation 64,90 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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patient de 18 ans ou moins en réadaptation lourde, supplément |
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patient de 85 ans ou plus, supplément |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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Visite de suivi oncologique |
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Voir la règle 3 de l’Addendum 12 - Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. | |
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Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers;
- la durée de l'entrevue.
Voir les règles 1 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
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Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade - longue intervention, par unité de temps (1/4 heure) |
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Inscrire la durée de l'intervention.
Voir les règles 2 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
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Visite pour un patient atteint de démence ou d'un problème de santé mentale ou affecté par une perte de mobilité |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Patient de 85 ans ou plus, supplément |
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Voir la règle 5.5 du préambule général. | |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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patient de 85 ans ou plus, supplément |
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Visite de suivi oncologique |
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Voir la règle 3 de l’Addendum 12 - Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. | |
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Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade), par unité de temps |
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Inscrire :
- le numéro d'assurance maladie du patient faisant l'objet de l'entrevue et non celui du tiers;
- la durée de l'entrevue.
Voir les règles 1 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
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Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour le soin d'un même malade - longue intervention, par unité de temps
(1/4 heure) |
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Inscrire la durée de l'intervention.
Voir les règles 2 et 4 de l'Addendum 12 – Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail. |
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Visite pour un patient atteint de démence ou d'un problème de santé mentale ou affecté par une perte de mobilité |
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Domicile : |
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Établissement : |
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Intervention clinique auprès d'un patient, par quart d'heure complété |
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NOTE : Le code 15614 inclut les visites effectuées le même jour chez le même patient. |
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Inscrire la durée de l'intervention. | |
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Évaluation en médecine du travail ou en santé publique et médecine préventive, par quart d'heure complété |
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L'évaluation en médecine du travail ou en santé publique et médecine préventive est effectuée sur demande écrite d'un établissement de santé ou d'un organisme ayant obtenu l'autorisation du directeur régional de santé publique. Selon la nature de la demande, l'évaluation comporte l'une et l'autre des activités suivantes : l'analyse du problème, l'établissement de recommandations, la coordination d'activités, l'évaluation d'activités ou de résultats. |
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Cet acte comprend l'ensemble des démarches requises, ainsi que le temps de rédaction de l'opinion écrite. |
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Cet acte peut être effectué en établissement ou au site d'une mission. Le site d'une mission désigne l'endroit où le médecin se rend pour exécuter ses activités, l'endroit à partir duquel il les exécute à distance ou tout autre endroit désigné par les parties négociantes. Lorsqu'il les exécute à distance, la rémunération à laquelle il a droit est toutefois applicable à l'endroit où le médecin est situé. |
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Aucun numéro d'assurance maladie n'est requis;
Inscrire la durée de l'évaluation et l'heure de début du service. | |
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Pour les services effectués à distance ou au site d'une mission, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Pour le lieu de dispensation, indiquer :
- le numéro de l'établissement où le médecin détient une autorisation du directeur régional de santé publique;
- la précision du lieu Santé publique et médecine préventive ou médecine du travail.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où le service est rendu par le professionnel;
- le lieu où le service est rendu (le code de localité, le code postal ou le numéro d'établissement). | |
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Le médecin doit s'assurer que la Régie a reçu l'autorisation donnée par le directeur régional de la santé publique à la suite de la demande de l'établissement ou de l'organisme pour le compte duquel l'évaluation en santé publique et médecine préventive ou médecine du travail est réalisée. |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 64,90 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du supplément de consultation. |
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Voir les articles 1 et 2 de l'Addendum 1 - Médecine. | |
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R = 1 |
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UROLOGIE |
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Pour les codes de facturation 09127, 09162, 09165, 09170, 09201, 09212, 15596, 15597 et 16110, voir la Règle d'application no 21. | |
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Cabinet privé : |
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Visite principale chez un patient de 12 mois ou moins |
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Supplément de consultation 27,05 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Si patient de moins de 14 ans, supplément |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre |
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Supplément de consultation 36,45 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consultation intradisciplinaire dans les
cas de pathologie complexe excluant les cas référés
pour lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour
bilan urodynamique 78,10 |
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|
Consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan urodynamique (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan urodynamique) |
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Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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NOTE : Cet honoraire est payé à l'urologue dans un établissement désigné pour une consultation qui provient d'un milieu différent de celui où l'urologue a sa pratique principale. |
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Tournée des malades le week-end (honoraires majorés en application de la règle 15 du préambule général) |
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Externe |
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Visite principale chez un patient de 12 mois ou moins |
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Supplément de consultation 20,85 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Supplément de consulation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale
ou pour bilan urodynamique 67,20 |
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Consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan urodynamique (incluant la visite principale et le supplément de consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan urodynamique) |
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AVIS : |
Voir la règle 2.5 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
NOTE : Cet honoraire est payé à l'urologue dans un établissement désigné pour une consultation qui provient d'un milieu différent de celui où l'urologue a sa pratique principale. |
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Si patient de moins de 14 ans, supplément |
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Salle d'urgence |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Voir la règle 5.5 du préambule général. | |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Domicile : |
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Centre hospitalier : |
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Participation aux cliniques des tumeurs : |
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Évaluation et rédaction d'un rapport au dossier hospitalier par un médecin urologue au vu du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs où participent au moins trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, par rapport |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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Supplément de consultation 20,85 |
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Consultation (incluant la visite principale et le supplément de consultation) |
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Voir la règle 2.4 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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R = 1 |
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HORS DISCIPLINE |
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Voir la règle 22 du préambule général.
Les services rendus par un médecin pour un problème de daltonisme (étude de la vision des couleurs, technique simple ou extensive) ou de réfraction dans le but de délivrer ou de renouveler l'ordonnance pour des lunettes ou des lentilles cornéennes sont assurés uniquement pour les personnes assurées âgées de moins de 18 ans, de 65 ans ou plus et pour les prestataires d'une aide financière de dernier recours (voir l'article 22. u) du Règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie). | |
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Cabinet privé : |
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Centre hospitalier de soins de courte durée : |
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Hospitalisation |
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Inscrire la date d'entrée en établissement. | |
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Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par trimestre (PG-5.5) |
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Externe |
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Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) : |
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Visite principale subséquente, par trimestre |
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Domicile : |
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LOCAL SOUS GESTION DU GOUVERNEMENT
Voir la règle 17 du préambule général.
Pour les visites, utiliser :
- l'un des codes de facturation suivants;
- le code postal ou le code de localité comme lieu de dispensation.
Pour les procédés diagnostiques et thérapeutiques, utiliser :
- le code de facturation approprié de l'onglet C;
- la précision du lieu de dispensation Local sous gestion du gouvernement. | |
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R = 1 |
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DIVERS |
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Un supplément est prévu lorsque la communication avec le patient ou le parent d'un enfant ne peut se faire en français ou en anglais et nécessite l'intermédiaire d'un interprète. Ce supplément est facturable en cabinet et en établissement lors d'une visite |
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Voir la règle 35 du préambule général. | |
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Constat de décès : |
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constat de décès à distance |
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NOTE : Le code 15264 n'est facturable que dans les établissements désignés par les parties négociantes. |
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rédaction de la déclaration de décès |
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(formulaire SP3) |
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Voir la règle 20 du préambule général. | |
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Surveillance |
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par quart d'heure additionnel |
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Inscrire la durée de la surveillance.
Voir la règle 9 du préambule général. | |
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Surveillance pendant un transfert ambulancier interhospitalier |
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par quart d'heure additionnel |
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Inscrire la durée de la surveillance.
Voir la règle 9.3 du préambule général. | |
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Thérapie de communication |
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(Voir Règle 7 du Préambule général) |
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Voir la Règle d'application no 2. | |
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Réunions cliniques multidisciplinaires |
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par période additionnelle complète de 15 minutes (maximum 3), supplément |
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(Voir Règle 34 du Préambule général de l'Annexe #4 ou Règle 9 du Préambule général de l'Annexe #5) |
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|
NOTE : La participation aux réunions visées doit être d'un minimum de 60 minutes continues, à défaut de quoi cette participation n'est pas rémunérée. Pour toute participation de plus d'une heure, le tarif horaire s'applique au prorata, par période complète de 15 minutes. Maximum de 40 heures par année civile, par médecin. |
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NOTE : Les actes codés 15405 et 15406 ne s'appliquent pas aux médecins classés en anatomopathologie ou en psychiatrie, à un médecin qui participe à une clinique des tumeurs et à un médecin qui participe à une réunion multidisciplinaire spécifique pour laquelle une tarification est prévue dans sa spécialité (voir règle 34.5 du préambule général). |
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Utiliser le code de facturation 15405 ou 15406.
Pour le code de facturation 15406, inscrire la durée additionnelle de la participation à une réunion clinique multidisciplinaire.
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation.
Aucun numéro d'assurance maladie n'est requis.
Conserver pour une période de 60 mois les documents concernant la discussion du cas clinique aux fins de références ultérieures. |
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Aide médicale à mourir et sédation palliative continue |
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Intervention clinique à la suite d'une demande d'aide médicale à mourir (voir Règle 36 du Préambule général) |
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par quart d'heure complété |
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Inscrire:
- la durée de l'intervention;
- l'heure de début de l'intervention. | |
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temps de déplacement, par quart d'heure de déplacement complété |
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Pour un déplacement de 10 kilomètres et plus, inscrire:
- la durée du déplacement
- l'heure de début du déplacement | |
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AVIS : |
En cas de dépassement du maximum de 6 périodes de 15 minutes pour l'aller-retour, inscrire l'élément de contexte Difficulté à recruter un médecin plus près du lieu de l'intervention dans le cadre de l'aide médicale à mourir. | |
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|
Démarches effectuées pour l'obtention et la gestion des médicaments (voir règle 37 du préambule général) |
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Formulaire de déclaration de l'administration d'aide médicale à mourir (voir règle 38 du préambule général) |
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|
partie 1 du formulaire seulement et sa transmission |
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parties 1, 2 et 3 du formulaire et sa transmission |
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Avis d'un second médecin sur le respect des conditions pour obtenir l'aide médicale à mourir (voir règle 39 du préambule général) |
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Inscrire le numéro du médecin accompagnateur ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Formulaire de déclaration de la sédation palliative continue (voir règle 40 du préambule général) |
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R = 1 |
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EXAMEN MÉDICAL ET CONSTAT MÉDICO-LÉGAL POUR UN BÉNÉFICIAIRE PRÉSUMÉMENT VICTIME D'ASSAUT SEXUEL
(LETTRE D'ENTENTE # 5) |
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Au cabinet : |
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examen médical d'un bénéficiaire présumément victime d'assaut sexuel, constat médico-légal et complètement du formulaire |
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examen médical d'un bénéficiaire présumément victime d'assaut sexuel et complètement du formulaire |
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Dans un établissement : |
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examen médical d'un bénéficiaire présumément victime d'assaut sexuel, constat médico-légal et complètement du formulaire |
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examen médical d'un bénéficiaire présumément victime d'assaut sexuel et complètement du formulaire |
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pour une séance de plus de 60 minutes chez un enfant de moins de 14 ans, sur présentation de notes explicatives, par demi-heure additionnelle, supplément |
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|
Inscrire la durée additionnelle de la séance. | |
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ÉVALUATION MEDICO-PSYCHO-SOCIALE
(LETTRE D'ENTENTE # 6) |
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Examen d'évaluation médicale d'une personne en perte d'autonomie en vue d'allocation de ressources et rédaction du formulaire approprié. |
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Cet examen est constitué des éléments suivants : |
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1) Un questionnaire portant sur : |
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a) les antécédents familiaux du patient;
b) les antécédents personnels du patient;
c) la problématique présentée par le patient;
d) une prise de connaissance de la situation socio-économique;
e) une revue de la médication et des habitudes de vie;
f) le fonctionnement des ensembles ou systèmes suivants : |
|
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- nez, gorge, oreilles
- yeux
- système digestif
- système cardiovasculaire
- système respiratoire
- système génito-urinaire
- système nerveux
- appareil locomoteur
- système endocrinien. |
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|
2) Un bilan sommaire des capacités fonctionnelles. |
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3) Une évaluation sommaire des sphères de la pensée, de l'affectivité, du comportement et des fonctions mentales supérieures. |
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4) Un examen clinique des régions suivantes : |
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- peau
- phanères
- ganglions
- tête
- cou
- thorax
- abdomen
- organes génitaux (sauf contre-indication)
- colonne et extrémités. |
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5) La consignation au dossier des données significatives que le médecin juge pertinentes. |
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6) Une recommandation au patient, aux proches ou à la personne responsable en ce qui concerne le bilan de l'évolution et le degré de perte d'autonomie du bénéficiaire. |
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7) La rédaction et son envoi à l'organisme concerné du formulaire contenant les recommandations du médecin portant notamment sur : |
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- le bilan médical et pronostic |
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- le degré de perte d'autonomie du bénéficiaire |
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- les suggestions d'allocation de services. |
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Évaluation médicale et rédaction du formulaire |
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Rédaction du formulaire d'EMPS |
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LA RÉMUNÉRATION DE CERTAINES ACTIVITÉS EFFECTUÉES PAR LES MÉDECINS SPÉCIALISTES SUIVANT LA LOI SUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE
(LETTRE D'ENTENTE # 64) |
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Évaluation d'un enfant et rapport |
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Au cabinet : |
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prise en charge de l'enfant, séance d'évaluation et rapport |
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Dans un établissement : |
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prise en charge de l'enfant, séance d'évaluation et rapport |
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Supplément : |
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(cabinet ou établissement) |
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supplément par demi-heure additionnelle, pour une séance de plus de 60 minutes, chez un patient de moins de 14 ans (sur présentation de notes explicatives) |
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Inscrire la durée additionnelle de l'évaluation. | |
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Évaluation en vue de guider le tribunal sur une ordonnance |
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évaluation - suite à une ordonnance de la cour |
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Évaluation au vu du dossier de l'enfant |
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évaluation - au vu du dossier |
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Temps de la vacation à la cour ou au tribunal administratif, par demi-heure |
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Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes
Inscrire la durée de la vacation;
Le rôle 1 est obligatoire avec ce code de facturation.
Conserver pour une période de 60 mois l'ordonnance du tribunal aux fins de références ultérieures. |
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Rémunération à l'acte
Pour le lieu de dispensation, indiquer le code de localité ou le code postal du lieu du tribunal.
Rémunération mixte
Pour le lieu de dispensation, indiquer :
- le numéro de l'établissement où le médecin détient une autorisation en rémunération mixte;
- la précision du lieu Témoignage au tribunal.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où le service est rendu par le professionnel;
- le code de localité ou le code postal du lieu du tribunal. | |
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LA RÉMUNÉRATION DE CERTAINES ÉVALUATIONS MÉDICALES EFFECTUÉES PAR LES MÉDECINS SPÉCIALISTES
(LETTRE D'ENTENTE # 172) |
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Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation. | |
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Évaluation – garde préventive |
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Évaluation psychiatrique – garde provisoire |
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Évaluation psychiatrique – prolongation d'une garde |
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Évaluation – Ordonnance de traitement / d'hébergement |
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Évaluation – Suivi d'ordonnance |
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Évaluation psychiatrique – aptitude à comparaître d'un accusé |
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Évaluation psychiatrique – responsabilité criminelle |
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Évaluation psychiatrique – commission d'examen |
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Évaluation psychiatrique – commission des affaires sociales |
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Évaluation médicale – Mesure de protection |
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Évaluation psychiatrique – Système de justice pénale pour les adolescents |
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Évaluation psychiatrique – Protection de la jeunesse |
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Temps de la vacation à la cour ou au tribunal administratif, par demi-heure |
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Inscrire la durée de la vacation. | |
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Rémunération à l'acte
Pour le lieu de dispensation, indiquer le code de localité ou le code postal du lieu du tribunal.
Rémunération mixte
Pour le lieu de dispensation, indiquer :
- le numéro de l'établissement où le médecin détient une autorisation en rémunération mixte;
- la précision du lieu Témoignage au tribunal.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où le service est rendu par le professionnel;
- le code de localité ou le code postal du lieu du tribunal. | |
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Signalement à la DPJ (en cabinet privé) |
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Communication en vue d'une évaluationn de dangerosité |
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Particularité pour les codes de facturation 98005, 98006, 98007 et 98012 :
Lorsque le témoignage devant une cour ou un tribunal (98012) est en relation avec les codes de facturation 98005, 98006 et 98007:
Ces services sont assurés en vertu du programme concernant la rémunération des médecins effectuant une évaluation de l'état mental d'un accusé à la suite d'une ordonnance du tribunal. Ce programme assure le service au bénéfice de tout accusé, qu'il soit ou non admissible au régime d'assurance maladie québécois.
Si l'accusé ne détient pas de carte d'assurance maladie valide :
- Indiquer le type de situation à considérer Personne faisant l'objet d'une ordonnance du tribunal pour l'évaluation de son état mental;
- Inscrire son nom, son prénom, sa date de naissance, son sexe et son adresse (si connue).
Si l'accusé détient une carte d'assurance maladie valide:
- Inscrire son numéro d'assurance maladie. |
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Conserver, pour une période de 60 mois, l'ordonnance du Tribunal administratif du Québec ordonnant une évaluation de l'état mental ou une prolongation d'évaluation ou la copie du subpoena assignant le médecin à comparaître aux fins de références ultérieures. | |
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R = 1 |
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SERVICES PROFESSIONNELS COUVERTS PAR LA LOI SUR LA SÉCURITÉ DU REVENU |
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1. Rapport médical du médecin traitant |
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Il s'agit du formulaire permettant de qualifier l'état physique ou mental d'un requérant au programme « Soutien financier », le tout tel qu'édicté par la Loi sur la sécurité du revenu et plus particulièrement son article 6. |
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complètement du formulaire intitulé « Rapport médical du médecin traitant » prescrit par le Ministre |
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2. Information médicale complémentaire verbale |
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Il s'agit d'une information additionnelle au contenu du « Rapport médical du médecin traitant » et de nature à préciser, le cas échéant, au vu du dossier, le diagnostic posé. Cette information médicale complémentaire peut être demandée par le médecin du Comité multidisciplinaire régional chargé de l'étude de l'admissibilité au programme « Soutien financier » ou par le médecin du « Comité de révision » désigné par le Ministre en vertu de l'article 77 de la loi. |
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Le médecin du ministère consigne l'information médicale reçue verbalement du médecin traitant sur un formulaire à cet effet, et lui en fait parvenir une copie. |
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pour l'information fournie |
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SERVICES PROFESSIONNELS COUVERTS PAR LA LOI SUR LE CURATEUR PUBLIC |
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Complètement du « Rapport du directeur général - évaluation médicale » ou son équivalent |
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Complètement du « Rapport de réévaluation médicale » ou son équivalent |
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SERVICES PROFESSIONNELS À LA DEMANDE DU CORONER |
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Prélèvement du liquide oculaire et du liquide vésical chez un patient décédé, le cas échéant, toutes techniques |
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Prélèvement de sang dans la veine cave chez un patient décédé, unique ou multiple, tout site de ponction |
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Examen externe d'un cadavre |
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R = 1 |
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ANNEXE 24
RÉMUNÉRATION DES SERVICES
MÉDICO-ADMINISTRATIFS VISÉS PAR LA LOI
SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES, LA LOI SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LA LOI SUR L'INDEMNISATION DES VICTIMES D'ACTES CRIMINELS |
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Utiliser l'élément de contexte Service non lié à la santé et à la sécurité du travail, pour un autre acte inscrit sur la même facture n'ayant pas de lien avec la santé et la sécurité du travail. |
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1. ATTESTATION MÉDICALE |
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Il s'agit de l'attestation médicale comportant le diagnostic et soit la date prévisible de consolidation, soit la période prévisible de consolidation de la lésion professionnelle d'un travailleur victime d'une lésion professionnelle remise à ce travailleur par un médecin, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant de l'attestation médicale. |
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rédaction et remise sans délai au travailleur du formulaire d'attestation médicale prescrit par la Commission |
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2. RAPPORT SOMMAIRE DE PRISE EN CHARGE |
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Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin si la date prévisible de consolidation est de plus de quatorze (14) jours complets après la date où le travailleur est devenu incapable d'exercer son emploi en raison de sa lésion; ce rapport comporte notamment : |
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1o la date de l'accident du travail; |
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2o le diagnostic principal et les renseignements complémentaires pertinents; |
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3o la période prévisible de consolidation de la lésion professionnelle; |
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4o le fait que le travailleur est en attente de traitements de physiothérapie ou d'ergothérapie ou en attente d'hospitalisation ou le fait qu'il reçoit de tels traitements ou qu'il est hospitalisé; |
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5o dans la mesure où il peut se prononcer à cet égard, la possibilité que des séquelles permanentes subsistent; |
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le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport sommaire de prise en charge. |
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rédaction et expédition à la Commission, dans les six (6) jours du premier examen, du formulaire de prise en charge prescrit par la Commission |
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3. RAPPORT D'ÉVOLUTION |
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Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin si l'évolution de la pathologie du travailleur modifie de façon significative la nature ou la durée des soins ou des traitements prescrits ou administrés, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport d'évolution. |
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rédaction et expédition immédiate à la Commission du formulaire d'évolution prescrit par la Commission |
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4. RAPPORT FINAL |
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Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin, dans le cas : |
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a) d'un travailleur dont la lésion professionnelle est consolidée dans les quatorze (14) jours complets suivant la date où il est devenu incapable d'exercer son emploi en raison de sa lésion si le travailleur subit une atteinte permanente à son intégrité physique ou psychique; |
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b) d'un travailleur dont la lésion professionnelle est consolidée plus de quatorze (14) jours complets après la date où il est devenu incapable d'exercer son emploi en raison de sa lésion. |
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Ce rapport indique notamment la date de consolidation de la lésion professionnelle et, le cas échéant : |
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1o l'existence d'une atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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2o l'existence de limitations fonctionnelles du travailleur résultant de sa lésion; |
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3o l'aggravation de limitations fonctionnelles antérieures, si connues, à celles qui résultent de la lésion; |
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Le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport final. |
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rédaction et expédition à la Commission, dès que la lésion professionnelle du travailleur est consolidée, du formulaire de rapport final prescrit par la Commission |
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5. INFORMATION MÉDICALE COMPLÉMENTAIRE ÉCRITE |
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Il s'agit d'une demande de précisions provenant du médecin de la Commission à un médecin ayant dispensé des services au travailleur victime d'une lésion professionnelle. Les demandes de précisions portent notamment sur un ou plusieurs des sujets suivants : |
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- relation physiopathologique entre l'événement déclaré et le diagnostic; |
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- relation entre le diagnostic et les traitements; |
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- précision sur la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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- existence de limitations fonctionnelles; |
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- existence d'une rechute, d'une récidive ou d'une aggravation; |
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- existence ou prévision d'une atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique; |
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- identification ou aggravation d'une condition personnelle préexistante. |
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Au vu du dossier, le médecin fournit les précisions demandées par le médecin de la Commission en complétant le formulaire prescrit à cet effet, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport produit à la suite d'une demande de précisions requises par la Commission. |
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rédaction et expédition à la Commission, dans les dix (10) jours de la réception de la demande, du formulaire d'information médicale complémentaire écrite prescrit par la Commission |
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6. BILAN MÉDICAL |
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A) Nature du rapport : |
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Il s'agit d'une demande verbale de précisions provenant du médecin de la Commission au médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle. Les demandes de précisions portent notamment sur l'un ou plusieurs des sujets suivants : |
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- diagnostic et évolution; |
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- antécédents et pathologies au siège de la lésion; |
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- conditions associées pertinentes à la lésion professionnelle; |
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- examens subjectifs et objectifs; |
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- examens paracliniques réalisés et prévus; |
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- consultations réalisées et prévues; |
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- traitements en cours et prévus; |
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- possibilité d'une atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique; |
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- possibilité de limitations fonctionnelles; |
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- possibilité de retour au travail avant consolidation. |
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Dans le cas où le médecin qui a charge d'un travailleur victime d'une lésion professionnelle communique avec le médecin de la Commission, ce dernier détermine si la communication est de la nature d'un bilan médical. |
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pour l'information verbale fournie |
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B) Considération en raison de la complexité : |
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Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le médecin de la Commission en raison de la complexité du dossier. |
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09914 |
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30,00 |
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09915 |
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60,00 |
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09916 |
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90,00 |
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7. OPINION DU MÉDECIN AVANT LA CONSOLIDATION DE LA LÉSION PROFESSIONNELLE |
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A) Maintien du lien d'emploi
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Il s'agit d'une communication d'un intervenant de la Commission, sous forme d'entrevue téléphonique ou de présence au cabinet du médecin qui a charge, expliquant la solution de retour au travail retenue pour le travailleur victime d'une lésion professionnelle non consolidée et requérant une opinion professionnelle, au vu et au su du dossier, afin de déterminer s'il existe, à la solution de retour au travail, des contre-indications médicales dont il faudrait tenir compte. |
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|
pour l'opinion professionnelle obtenue du médecin |
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B) Approbation des mesures de réadaptation avant consolidation de la lésion
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Il s'agit d'une communication d'un intervenant de la Commission avec le médecin qui a charge, sous forme écrite ou téléphonique, expliquant la (ou les) mesure(s) de réadaptation proposée(s) pour le travailleur victime d'une lésion professionnelle et requérant son opinion afin de déterminer si ces mesures s'inscrivent bien dans le plan de traitement du médecin pour son patient ou s'il existe des indications médicales dont il faut tenir compte.
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pour l'opinion professionnelle obtenue du médecin
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8. RAPPORT COMPLÉMENTAIRE |
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Il s'agit du rapport médical complémentaire expédié à la Commission par le médecin qui a charge du travailleur afin d'étayer ses conclusions si l'un ou plusieurs des sujets mentionnés aux paragraphes 1° à 5° du premier alinéa de l'article 212 ont été infirmés par un professionnel de la santé désigné par la Commission ou choisi par l'employeur. Ces sujets portent sur : |
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1o le diagnostic; |
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2o la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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3o la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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4o l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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5o l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur. |
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rédaction du formulaire prescrit par la Commission et expédition à celle-ci, dans les trente (30) jours de la réception du rapport du professionnel de la santé |
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9. RAPPORT DE CONSULTATION MOTIVÉ |
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Il s'agit de la demande d'opinion requise par le médecin qui a charge du travailleur à la suite d'un rapport qui infirme ses conclusions. Cette demande porte sur l'un ou plusieurs des sujets suivants : |
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1o le diagnostic; |
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2o la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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3o la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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4o l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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5o l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur. |
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09910 |
rédaction du rapport de consultation motivé et expédition au médecin qui a charge du travailleur |
150,00 |
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10. RAPPORT D'ÉVALUATION MÉDICALE |
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A) Médecin qui a charge |
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Il s'agit d'une évaluation faite par le médecin qui a charge du travailleur, dès que la lésion professionnelle de celui-ci est consolidée, ayant pour objet d'établir, le cas échéant, le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur, la description des limitations fonctionnelles du travailleur résultant de sa lésion, l'aggravation des limitations fonctionnelles antérieures à celles qui résultent de la lésion, le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du rapport final. |
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examen du travailleur, rédaction et expédition sans délai à la Commission du rapport d'évaluation médicale prescrit |
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supplément en médecine interne, neurologie et neurochirurgie, ou supplément en toxicologie pour les médecins désignés par les parties à l'Entente. |
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supplément pour la psychiatrie |
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B) Médecin désigné |
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NOTE : Le médecin désigné par la Commission
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Il s'agit d'une évaluation faite par un médecin désigné par la Commision pour obtenir un rapport écrit de celui-ci sur toute question relative à la lésion professionnelle du travailleur. |
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Ce rapport d'évaluation médicale peut être complété selon l'une ou l'autre des deux situations suivantes : |
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1o évaluation faite à la demande de la Commission par un médecin désigné par celle-ci pour effectuer cette évaluation dans le cas d'un travailleur qu'elle identifie |
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examen du travailleur, rédaction et expédition sans délai à la Commission du rapport d'évaluation médicale prescrit |
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supplément en médecine interne, neurologie et neurochirurgie, ou supplément en toxicologie pour les médecins désignés par les parties à l'Entente. |
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NOTE : Le médecin membre du Bureau d'évaluation médicale (article 13) peut réclamer ce supplément, à l'exception des neurochirurgiens du BEM lorsqu'il s'agit d'un cas de rachis. |
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supplément pour la psychiatrie |
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évaluation au vu du dossier par un médecin psychiatre
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NOTE : Les considérations en raison de la complexité prévues à l'article 18 Étude de dossiers particuliers (voir codes 09911, 09912 et 09913, article 18 B)), peuvent s'appliquer au service codé 09923.
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2o évaluation faite en urgence à la demande de la Commission par un médecin désigné par celle-ci pour effectuer cette évaluation dans le cas d'un travailleur qu'elle identifie |
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examen du travailleur dans un délai de un à cinq jours consécutifs suivant la demande de la Commission, rédaction et expédition sans délai à la Commission du rapport d'évaluation médicale prescrit |
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supplément en médecine interne, neurologie et neurochirurgie, ou supplément en toxicologie pour les médecins désignés par les parties à l'Entente. |
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supplément pour la psychiatrie |
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supplément lorsque le médecin rend son avis en cabinet privé |
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NOTE : Pour être payable l'examen doit avoir été fait au cabinet privé du médecin et les frais de transcription payés par le médecin.
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C) Considération en raison de la complexité |
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Considération pouvant être accordée par le médecin de la Commission, dans certains dossiers, au médecin qui a charge du travailleur victime de lésion professionnelle ou au médecin désigné en raison de la complexité de l'évaluation médicale. |
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D) Considération spéciale pour l'expertise d'une personne victime d'une lésion psychiatrique très complexe |
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Considération pouvant être accordée, dans certains dossiers, par le médecin de la Commission au médecin désigné qui procède à une évaluation psychiatrique très complexe, ou par le Directeur médical du Bureau d'évaluation médicale au membre de ce Bureau qui procède à une évaluation psychiatrique très complexe. |
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supplément pour la psychiatrie |
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11. COMITÉ DES MALADIES PROFESSIONNELLES
PULMONAIRES |
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A) Rapport écrit d'un comité des maladies professionnelles pulmonaires |
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Il s'agit d'un rapport écrit, produit dans les 20 jours de l'examen du travailleur victime d'une lésion professionnelle ou de l'étude du dossier dans le cas d'un travailleur décédé ou dont l'état ne lui permet pas de se présenter au Comité et qui est d'accord à ce qu'une décision soit rendue sur dossier quant à sa réclamation, concernant la condition pulmonaire de ce travailleur. Les membres du comité posent un diagnostic, déterminent si un travailleur est atteint d'une maladie professionnelle pulmonaire et, si le diagnostic est positif, font état de leurs constatations quant aux limitations fonctionnelles, au pourcentage d'atteinte à l'intégrité physique et à la tolérance du travailleur à un contaminant qui a provoqué sa maladie ou qui risque de l'exposer à une récidive, une rechute ou une aggravation, le tout tel qu'édicté par l'article de la loi traitant du comité des maladies professionnelles pulmonaires. |
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production et transmission à la Commision du rapport, pour chaque médecin membre du comité |
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production et transmission à la Commission d'un rapport complémentaire, pour chaque médecin membre du comité |
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le médecin qui rédige une opinion commune reçoit des honoraires additionnels de |
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B) Comité spécial des présidents |
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Il s'agit d'un avis écrit motivé infirmant ou confirmant le diagnostic et les autres constatations du comité des maladies professionnelles pulmonaires qui doit être transmis à la Commission dans les vingt (20) jours de la date où la Commission lui a soumis le dossier, le tout tel qu'édicté par l'article de la loi traitant du comité spécial des présidents des comités des maladies professionnelles pulmonaires. |
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Avis donné après examen du dossier, pour chaque médecin membre du comité : |
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a) pour tout dossier revu |
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b) pour tout nouveau dossier |
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C) Considération en raison de la complexité |
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Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le médecin de la Commission en raison de la complexité du dossier |
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09903 |
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65,00 |
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09904 |
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115,00 |
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09905 |
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175,00 |
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12. RAPPORT D'ÉVALUATION HISTOLOGIQUE |
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A) Nature du rapport |
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Il s'agit, à la demande de la Commission, d'un rapport écrit de pathologie réalisé à partir de l'étude microscopique de lames histologiques provenant d'une biopsie, d'une cytologie ou d'une autopsie. |
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09921 |
étude du dossier, du matériel anatomo-pathologique, rédaction et expédition sans délai d'un rapport à la Commission |
375,00 |
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13. BUREAU D'ÉVALUATION MÉDICALE |
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NOTE : Les considérations en raison de la complexité prévues à l'article 10 Rapport d'évaluation médicale (voir codes 09947, 09948 et 09949, article 10 C)), peuvent s'appliquer au médecin membre du Bureau d'évaluation médicale pour les services codés 09906, 09939, 09918, 09936 et 09937. |
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NOTE : Les considérations en raison de la complexité prévues à l'article 18 Étude de dossiers particuliers (voir codes 09911, 09912 et 09913, article 18 B)), peuvent s'appliquer au médecin membre du Bureau d'évaluation médicale pour les services codés 09938 et 09917. |
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A) Avis écrit |
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Il s'agit de l'avis écrit motivé dans lequel le médecin membre du Bureau d'évaluation médicale infirme ou confirme, dans les 30 jours de la date à laquelle le dossier lui a été transmis, le diagnostic et les autres conclusions du médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle et du professionnel de la santé désigné par la Commission ou l'employeur et y substitue les siens, s'il y a lieu, ou se prononce relativement aux sujets suivants : |
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1o le diagnostic; |
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2o la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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3o la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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4o l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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5o l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur; |
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le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du Bureau d'évaluation médicale. |
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avis donné au vu du dossier, sauf le médecin psychiatre |
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avis donné au vu du dossier, par le médecin psychiatre |
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avis donné après examen du travailleur, sauf le médecin psychiatre |
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avis donné après examen du travailleur, par le médecin psychiatre |
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supplément lorsque le médecin rend son avis en cabinet privé |
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NOTE : Pour être payable l'examen doit avoir été fait au cabinet privé du médecin et les frais de transcription payés par le médecin. |
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Ce supplément ne s'applique pas lorsque l'examen est effectué dans les locaux du Bureau d'évaluation médicale (BEM). | |
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B) Dossier complexe |
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Il s'agit de l'avis écrit motivé de plus d'un membre du Bureau d'évaluation médicale désignés par le Ministre dans les cas où celui-ci l'estime opportun, en raison de la complexité d'un dossier. |
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Les membres du Bureau d'évaluation médicale y infirment ou confirment, dans les trente (30) jours de la date à laquelle le dossier leur a été transmis, le diagnostic et les autres conclusions soit du médecin qui a charge du travailleur, soit du professionnel de la santé désigné par la Commission ou par l'employeur et y substituent les leurs, s'il y a lieu, ou encore, se prononcent relativement aux sujets suivants : |
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1o le diagnostic; |
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2o la date ou la période prévisible de consolidation de la lésion; |
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3o la nature, la nécessité, la suffisance ou la durée des soins ou des traitements administrés ou prescrits; |
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4o l'existence ou le pourcentage d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique du travailleur; |
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5o l'existence ou l'évaluation des limitations fonctionnelles du travailleur; |
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le tout tel qu'édicté par les articles de la loi traitant du Bureau d'évaluation médicale. |
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le médecin qui participe à la préparation de l'avis commun, sauf le médecin psychiatre |
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le médecin psychiatre qui participe à la préparation de l'avis commun |
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09937 |
le médecin qui rédige l'avis commun reçoit des honoraires additionnels de |
75,00 |
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14. INDEMNITÉ |
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Lorsqu'un examen par un membre du Bureau d'évaluation médicale, du Comité des maladies pulmonaires, du Comité spécial des présidents ou une évaluation médicale visée à l'article 10 n'a pas lieu parce que le travailleur victime d'une lésion professionnelle ne se présente pas au rendez-vous qui lui a été fixé par le centre administratif du ministère du Travail ou par la Commission, parce qu'il ne consent pas à se faire évaluer ou parce que son état ne permet pas au médecin de procéder à cette évaluation, le médecin a droit à une compensation équivalant à 40 % des honoraires prévus pour l'examen ou pour l'évaluation médicale. Cette indemnité ne s'applique pas si le temps prévu pour le travailleur est comblé par l'examen d'un autre travailleur, dont le rendez-vous est fixé plus de dix jours après la date du rendez-vous initial. |
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Utiliser l'élément de contexte Le travailleur ne s'est pas présenté au rendez-vous, il n'a pas consenti à se faire évaluer ou son état ne permettait pas de procéder à l'évaluation. | |
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15. AUDIOLOGIE |
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Lorsque le médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle produit en cabinet privé les tests audiologiques nécessaires à l'évaluation de la condition de son patient, il reçoit un supplément afin de fournir le matériel et le personnel requis pour la production de ces tests. Ce supplément n'est permis qu'une seule fois, par lésion professionnelle acceptée par la Commission ou, par la suite, au maximum une fois par an lorsqu'une aggravation de la surdité est suspectée. |
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supplément pour la production des tests audiologiques en cabinet privé |
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16. CERTIFICAT VISANT LE RETRAIT PRÉVENTIF ET L'AFFECTATION DE LA TRAVAILLEUSE ENCEINTE OU QUI ALLAITE |
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Il s'agit du certificat délivré par le médecin de la travailleuse enceinte ou qui allaite attestant que les conditions de son travail comportent des dangers physiques pour l'enfant à naître ou qu'elle allaite ou, à cause de son état de grossesse, pour elle-même, et visant à son affectation ou à son retrait préventif, dans le cadre de la Loi sur la santé et la sécurité du travail. |
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09970 |
rédaction, remise de la copie à la travailleuse et expédition sans délai du certificat prescrit par la Commission visant l'affectation ou le retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite |
70,00 |
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Inscrire comme date d'événement la date à laquelle le formulaire visant le retrait préventif est complété.
S'il y a lieu, inscrire un diagnostic de grossesse. | |
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17. ASSIGNATION TEMPORAIRE D'UN TRAVAIL |
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A) Assignation temporaire |
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Il s'agit du rapport médical complété à la demande de l'employeur par le médecin qui a charge du travailleur victime d'une lésion professionnelle, même si la lésion professionnelle du travailleur n'est pas consolidée. |
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Ce rapport a pour objet de déterminer la possibilité d'assigner temporairement le travailleur au travail qu'a proposé pour lui son employeur sur un formulaire d'assignation temporaire qui respecte l'article 179 de la Loi, en attendant que ce travailleur redevienne capable d'exercer son emploi ou devienne capable d'exercer un emploi convenable. |
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L'article 179 de la Loi prévoit que l'employeur d'un travailleur victime de lésion professionnelle peut assigner temporairement un travail à ce dernier si le médecin qui a charge de ce travailleur croit que : |
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1o le travailleur est raisonnablement en mesure d'accomplir ce travail; |
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2o ce travail ne comporte pas de danger pour la santé, la sécurité et l'intégrité physique du travailleur compte tenu de sa lésion; et |
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3o ce travail est favorable à la réadaptation du travailleur; |
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rédaction complète de la partie du formulaire où il est demandé au médecin de se prononcer sur le travail préalablement proposé par l'employeur, remise de la copie au travailleur et expédition sans délai à la Commission du formulaire d'assignation temporaire prévu par la Commission ou identique à celui-ci |
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18. ÉTUDE DE DOSSIERS PARTICULIERS |
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A) Nature du rapport |
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Il s'agit de l'étude d'un dossier médical faite par un ou des médecins, à la demande d'un médecin de la Commission, pour déterminer toute question relative notamment à la pathologie ou au décès du travailleur, qu'il s'agisse d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle. |
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étude de dossier, rédaction et expédition sans délai à la Commission d'un rapport, pour chaque médecin |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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B) Considération en raison de la complexité |
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Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le médecin de la Commission en raison de la complexité du dossier particulier. |
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19. CERTIFICAT MÉDICAL DU PLONGEUR PROFESSIONNEL |
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Il s'agit du certificat délivré après examen, par le médecin de plongée de niveau I ou de niveau II, indiquant si l'état de santé du plongeur professionnel le rend apte à plonger professionnellement et si cette personne présente des restrictions susceptibles de limiter ses activités à titre de plongeur, le tout selon les dispositions de la Loi sur la santé et la sécurité du travail et son règlement. |
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NOTE : Pour réclamer ce service, le médecin doit être désigné par les parties. |
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09954 |
rédaction et remise sans délai au travailleur du certificat médical du plongeur professionnel |
110,00 |
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NOTE : La correction demandée par la CNESST d'un rapport d'évaluation déjà rendu par un médecin désigné par la CNESST en vertu de l'article 10 b) ou d'un avis écrit rendu par un médecin membre du Bureau d'évaluation médicale en vertu de l'article 13, en raison d'une erreur ou d'une omission imputable à l'un ou l'autre de ces médecins ne constitue pas un avis supplémentaire et doit être exécutée sans rémunération additionnelle. |
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A) Avis supplémentaire simple |
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Il s'agit d'une évaluation sur dossier faite par un médecin désigné par la Commission ou par un médecin membre du Bureau d'évaluation médicale, en supplément à un rapport d'évaluation médicale en vertu de l'article 10 b) ou à un avis écrit en vertu de l'article 13 qu'il a déjà rendu, lorsque la demande d'avis supplémentaire est soumise par la Commission dans les 60 jours de la signature du précédent rapport d'évaluation par le médecin désigné ou de cet avis par le médecin du BEM, dans l'un ou l'autre des cas suivants :
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examen du dossier, rédaction et expédition sans délai à la Commission de l'avis supplémentaire requis
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B) Avis supplémentaire complexe |
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Il s'agit d'une évaluation sur dossier faite par un médecin désigné par la Commission ou par un médecin membre du Bureau d'évaluation médicale, en supplément à un rapport d'évaluation médicale en vertu de l'article 10 b) ou à un avis écrit en vertu de l'article 13 déjà rendu, lorsque la demande d'avis supplémentaire soumise par la Commission comporte plus de 15 pages de nouveaux documents pertinents à la rédaction de l'avis supplémentaire ou que l'ajout ou la modification apportée par la Commission à la demande initiale soumise exige une relecture presque complète du dossier entier.
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examen du dossier, rédaction et expédition sans délai à la Commission de l'avis supplémentaire requis
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- 21. CONSIDÉRATION DE TRÈS GRANDE COMPLEXITÉ
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Considération pouvant être accordée dans certains dossiers par le médecin de la Commission au médecin qui a charge du travailleur victime de lésion professionnelle ou au médecin désigné, selon les critères établis par la Commission. Cette considération peut aussi être accordée dans certains dossiers par le directeur médical du Bureau d'évaluation médicale aux médecins de ce Bureau, selon ces mêmes critères.
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- 22. RAPPORTS POUR LES VICTIMES D'ACTES CRIMINELS (IVAC)
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A) Attestation médicale IVAC-CIVISME |
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Il s'agit de l'attestation médicale comportant notamment le diagnostic, le siège de la blessure, les autres diagnostics actuels physiques ou psychiques pouvant avoir des répercussions, de même que les antécédents pertinents; s'il y a lieu arrêt de travail ou d'études et soit la date prévisible de consolidation, soit la période prévisible de consolidation de la blessure d'une personne victime ou d'un sauveteur; cette attestation est remise par le médecin qui la complète à cette victime ou sauveteur.
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pour la rédaction et remise sans délai à la victime, du formulaire d'attestation médicale prescrit par la Commission
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B) Rapport médical IVAC-CIVISME |
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Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin; ce rapport comporte notamment :
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- 1o la date de l'acte criminel ou du sauvetage;
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- 2o le diagnostic principal et les renseignements complémentaires pertinents;
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- 3o la période prévisible de consolidation de la blessure;
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- 4o l'évolution de la blessure et l'évaluation des séquelles à prévoir
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pour la rédaction et expédition immédiate à la Commission, du formulaire de rapport médical prescrit par la Commission
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C) Rapport final IVAC-CIVISME |
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Il s'agit du rapport médical expédié à la Commission par un médecin, lorsque la blessure de la victime ou du sauveteur est consolidée; ce rapport comporte notamment les diagnostics finaux et renseignements complémentaires pertinents et il décrit les limitations fonctionnelles qui résultent de la blessure.
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pour la rédaction et expédition à la Commission, dès que la blessure de la victime ou du sauveteur est consolidée, du formulaire de rapport final prescrit par la Commission
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23. AVIS MOTIVÉ : Abrogé en date du 24 mai 2018 par la Modification 88 |
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23. MAJORATION APPLICABLE |
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Aucune majoration n'est applicable pour l'ensemble des codes de l'Annexe 24, à l'exception de la rémunération différente prévue à l'Annexe 19. |
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ANNEXE 30
ENTENTE AUXILIAIRE CONCERNANT LES SERVICES HOSPITALIERS PHYSIATRIQUES EN RÉADAPTATION LOURDE |
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Abrogé. |
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Établis-sement
R = 1 |
cabinet
R = 1 |
Unité
de base
R = 2 |
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C - PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES |
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La rémunération pour l'anesthésie locale reliée à un acte diagnostique et thérapeutique est incluse dans celle de l'acte. |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. | |
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Allergie |
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Un supplément est payable si réaction anaphylactique nécessitant l'administration d'épinéphrine |
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Le code 20104 n'est facturable qu'avec les codes 00100, 0015 00100, 00152, 00161, 00334, 20105, 20110, 20111, 20112, 20113, 20114, 20504 et 20505. |
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Cure d'hyposensibilisation (excluant le coût du produit injecté) incluant la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation |
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deux injections ou plus, le même jour |
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NOTE : Les codes 00100 et 20105 ne peuvent être facturés avec une visite le même jour. |
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Cuti-réaction par scarification, intradermoréaction ou les deux, par jour : |
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tests cutanés aux inhalants, interprétation et, le cas échéant, la technique |
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tests cutanés aux aliments, interprétation et, le cas échéant, la technique (réservé aux spécialistes en allergie et immunologie) |
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Scarification ou intradermoréaction |
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tests cutanés au venin d'insectes, interprétation et, le cas échéant, la technique, par jour (réservé aux spécialistes en allergie et immunologie) |
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tests cutanés aux médicaments, interprétation et, le cas échéant, la technique, par jour |
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Cytogramme nasal incluant le prélèvement, la technique et l'interprétation (réservé aux spécialistes en allergie et immunologie et en oto-rhino-laryngologie) |
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Supervision de l'application cutanée contrôlée de substances chimiques à l'aide de chambrettes autocollantes laissées en place 48 heures et plus, par allergène
NOTE : Maximum 200 allergènes par séance.
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Inscrire le nombre d'allergènes. | |
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Lecture en temps direct effectuée 72 heures ou plus après l'application
Maximum d'une seule lecture par patient, par application |
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Lecture de fiche signalétique (SIMDUT) |
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Élaboration et préparation d'échantillons pour tests par application (produits industriels ou médicaments non commercialement disponibles) |
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Perfusion intraveineuse de gammaglobuline, incluant la surveillance |
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Perfusion intraveineuse d'immunomodulateur, incluant la surveillance |
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Injection anti-IgE, incluant la surveillance |
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Test de provocation nasale aux allergènes (comprenant 3 études rhinomanométriques) incluant surveillance |
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Test de provocation bronchique spécifique incluant les visites, la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation, par jour |
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Test de provocation orale spécifique aux aliments, incluant les visites de contrôle, la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation, par jour |
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Test de provocation spécifique aux médicaments, toutes techniques, incluant les visites de contrôle, la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation, par jour |
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Désensibilisation aux médicaments, incluant tous les soins sauf la visite principale et l'acte codé 20104 rendus le même jour, par jour |
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Test de provocation bronchique non spécifique (histamine ou méthacholine ou les deux) incluant la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation |
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Traitement d'hyposensibilisation au venin d'insecte, incluant la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation |
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injection subséquente, maximum 3 injections subséquentes |
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NOTE : Les codes 00161 et 20112 ne peuvent être facturés avec une visite le même jour. |
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Inscrire le nombre d'injections subséquentes. | |
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Traitement ultra-rapide d'hyposensibilisation au venin d'insecte, incluant tous les soins sauf la visite principale et l'acte codé 20104 rendus le même jour.
Minimum de 4 injections par type de venin, par patient, par jour.
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NOTE : Le code 20113 est facturable une fois par jour, par patient.
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Traitement d'hyposensibilisation sublingual (initiation) incluant la participation professionnelle au procédé, le cas échéant, et l'interprétation, limité aux extraits d'allergènes approuvés pour cette voie d'administration
Maximum 1 fois par allergène, par patient, par année civile |
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Dosages d'IgE spécifiques |
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Interprétation d'un ou de plusieurs tests pour un patient que le médecin a vu, par patient, par jour (pour spécialiste en allergie seulement) |
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Analyse de laboratoire |
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Hémoglobine (méthode quantitative par spectrophotométrie) |
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NOTE : Doit inclure le rapport au dossier du patient |
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Angiologie |
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La présente section s'applique aux médecins spécialistes qui effectuent en établissement les techniques de mise en place, par voie percutanée ou par dissection d'un vaisseau, d'un instrument (v.g. trocart, aiguille, cathéter) et d'injection d'une substance radio-opaque. La rémunération inclut l'introduction de l'instrument, sa mise en place, la dissection veineuse s'il y a lieu, l'injection de la substance radio-opaque (peu importe le nombre d'injections) y compris l'utilisation d'un injecteur automatique et les soins pré et post-injections reliés spécifiquement à la technique. Lorsque l'angiographie est effectuée en vue de l'étude d'un ou plusieurs pontages artériels (sauf les pontages aorto-coronaires ou mammaro-coronaires) ou de fistules artérioveineuses, la prestation prévue pour l'angiographie effectuée est majorée de 25 %. |
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Utiliser l'élément de contexte En vue de l'étude d'un ou de plusieurs pontages artériels ou de fistules artérioveineuses. | |
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Angiographie veineuse : |
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par aiguille ou trocart (introduction d'un cathéter s'il y a lieu) |
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veine périphérique (d'un membre distal à la première côte ou à l'anneau inguinal) |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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veine thoracique ou abdominale |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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par dissection veineuse : |
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veine cave supérieure ou inférieure |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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sélective (v.g. veine rénale, surrénale, hépatique, jugulaire) une veine |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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(maximum de $)
(maximum de 232,50 $) |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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(maximum de $)
(maximum de 296,85 $) |
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Inscrire le nombre de services. | |
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Angiographie artérielle : |
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par aiguille ou trocart (introduction d'un cathéter, s'il y a lieu) |
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artère périphérique (d'un membre distal à la première côte ou à l'anneau inguinal) |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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artère sous-clavière |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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artère carotide ou vertébrale |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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artère thoracique ou abdominale |
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aortographie non sélective (y compris l'aorte ascendante) |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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aortographie translombaire |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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par dissection artérielle : |
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aortographie non sélective (y compris l'aorte ascendante) |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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artériographie sélective d'une branche de l'aorte autre que les coronaires (v.g. artère rénale, coeliaque, mésentérique, bronchique) |
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ajouter à l'aortographie non sélective |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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(maximum de )
(maximum de 123,80 $) |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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Inscrire le nombre de services. | |
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Coronarographie |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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Voir la Règle d'application no 19. | |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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Angiocardiographie : |
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non sélective (par voie veineuse) |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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sélective d'une cavité cardiaque ou de l'artère pulmonaire |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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(maximum de $)
(maximum de 220,60 $) |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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(maximum de $)
(maximum de 329,50 $) |
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AVIS : Inscrire le nombre de services. |
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Greffographie d'un ou plusieurs pontages aorto-coronaires et/ou mammaro-coronaires avec ou sans coronarographie |
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Voir la Règle d'application no 19. | |
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Aphérèse |
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Plasmaphérèse massive (50 % du volume plasmatique ou plus), (pour médecin spécialiste en hémato-oncologie seulement) |
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Cholestérol incluant la surveillance et la visite |
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Pour le médecin classé en biochimie, utiliser l'élément de contexte Quote-part facturée le même jour lorsque l'acte codifié 20115 est effectué le même jour que l'acte codifié 09735. | |
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Aspiration |
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Aspiration de l'estomac ou de l'oesophage pour examen cytologique (la rémunération inclut le lavage, l'aspiration et la préparation de matériel) |
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Aspiration duodénale ou intestinale pour étude du contenu, incluant l'intubation, (sauf mention contraire au tarif) |
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Aspiration ou ponction d'un kyste de la parotide |
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Audiométrie |
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Les actes énumérés dans la présente section ne sont payables qu'aux spécialistes en oto-rhino-laryngologie. |
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tonale |
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interprétation et technique de procédé |
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tonale et vocale |
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interprétation et technique de procédé |
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Mesure des émissions oto-acoustiques, interprétation |
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Cochlée : mise en place d'électrodes trans-tympaniques sous microscopie, enregistrement et interprétation des données, unilatéral |
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Impédancemétrie, incluant la recherche des réflexes stapédiens, unilatérale ou bilatérale |
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Biopsie (unique ou multiple) |
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Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la nomenclature. |
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(voir système musculo-squelettique) |
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(voir système musculo-squelettique) |
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transtrachéale ou transbronchique
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Utiliser l'élément de contexte Biopsie non reliée à l'acte opératoire. | |
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Maximum de 1 par patient, par jour, pour le même médecin |
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par brossage bronchique (une ou plusieurs bronches) sans usage de bronchoscope ou laryngoscope, incluant l'intubation, l'anesthésie locale et la fluoroscopie |
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foie (à l'aiguille, percutanée) (PG-28) |
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intestin grêle (perorale) |
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masse cervicale (à l'aiguille) (PG-28) |
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avec échoguidage, excluant la biopsie de la thyroïde, supplément |
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moelle osseuse : |
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aspiration seulement |
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bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28 pour pédiatre seulement) |
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bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28 pour pédiatre seulement) |
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recto-sigmoïde pour maladie du Hirschsprung (incluant la recto-sigmoïdoscopie) |
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testicules : |
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unilatérale ou bilatérale |
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unilatérale ou bilatérale (avec vasographie) |
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thyroïde (à l'aiguille) ou kyste thyroïdien |
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si évaluation d'une masse thyroïdienne avec biopsie sous échoguidage, supplément (cet acte est réservé aux médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie) |
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Maximum de 2 par patient, par jour, pour le même médecin |
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de la synoviale du genou ou de l'épaule, à l'aiguille sans autre intervention chirurgicale sur le genou ou sur l'épaule, à la même séance opératoire |
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greffon rénal, (à l'aiguille) |
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Le code de facturation 20507 est payable par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du donneur. | |
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plèvre ou poumon ou les deux : au trépan pneumatique |
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rein (à l'aiguille) (PG-28) |
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Maximum de 1 par patient, par jour, par site anatomique, pour le même médecin |
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ganglion (cervical, axillaire ou inguinal) (PG 28) |
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osseuse à l'aiguille (PG-28) |
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osseuse à l'aiguille avec aspiration de moelle osseuse |
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bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28) |
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bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28) |
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cutanée et tissus sous-cutanés au poinçon, ou exérèse elliptique de 1,5 cm ou moins (PG-28) |
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exérèse elliptique de plus de 1,5 cm |
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matrice ou lit de l'ongle |
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sein (à l'aiguille), une ou plusieurs |
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Blocages nerveux diagnostiques et thérapeutiques |
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NOTE : Pour les blocages thérapeutiques avec alcool ou phénol ou autres substances neurotoxiques ou selon la technique de cryoneurothérapie ou par radiofréquence, les services médicaux de la présente section sont majorésde 100 %. Cette majoration ne peut être appliquée avec les codes 00250, 00257, 00297, 00722, 20226, 20227, 20228, 20229, 20230, 20231, 20232, 20233 et 20234. |
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Utiliser l'élément de contexte Blocage thérapeutique avec alcool ou phénol ou autres substances neurotoxiques ou selon la technique de cryoneurothérapie ou par radiofréquence. | |
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En urologie, voir la Règle d'application no 25. | |
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bloc facettaire sous contrôle échoscopique, fluoroscopique ou scanographique |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE : Pour médecin physiatres et cabinets désignés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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chaque site additionnel, par séance, maximum 4 |
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Inscrire le nombre de sites additionnels. | |
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NOTE : Une arthrographie ne peut être facturée lorsque effectuée à la même séance qu'un bloc facettaire. |
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NOTE : Les codes 00217 et 20510 ne peuvent être facturés avec les codes 00431 et 20598. |
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Infiltration articulaire C1-C2 (atlanto-axiale) sous scopie avec positionnement intra-articulaire incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, de médicament ou de substance thérapeutique |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE : Pour médecins physiatres et cabinets désignés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE : Pour médecins physiatres et cabinets désignés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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blocage d'un nerf somatique majeur tels radial, cubital, etc. incluant la technique pour localiser le point moteur, maximum de un par jour, par patient (PG-28) |
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Voir le plafonnement d'activités PA 1 Nerf somatique sous l'onglet Règles d'application et plafonnements.
Ce code de facturation ne peut pas être utilisé pour une anesthésie locale, régionale ou loco-régionale. | |
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sous fluoroscopie avec ou sans utilisation de cathéter ou de substance de contraste, supplément |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE : Pour médecins physiatres et cabinets désignés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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sous fluoroscopie avec ou sans utilisation de cathéter ou de substance de contraste,
supplément |
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épidurale thoracique ou lombaire |
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sous fluoroscopie avec ou sans utilisation de cathéter ou de substance de contraste, supplément |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE: Pour médecins physiatres et cabinets désignés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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nerf splanchnique (plexus coeliaque) |
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nerf vague, accessoire spinal, glossopharyngé |
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paravertébral de nerf somatique (thoracique, lombaire ou cervical) |
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cryothérapie, toute voie d'approche, toute technique, pour lésions musculo-squelettiques, un ou plusieurs sites à la même séance excluant les facettes |
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bloc combiné du plexus lombo-sacré en une seule injection |
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maximum un bloc par jour, par patient |
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Infiltration dans le foramen, sous télévision, d'une racine nerveuse cervicale ou thoracique, incluant la surveillance et les visites de contrôle au cours de la même journée |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE : Pour médecins physiatres et cabinets désignés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE : Pour médecins physiatres et cabinets désignés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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Infiltration dans le foramen sous télévision d'une racine nerveuse lombaire ou sacrée, incluant la surveillance et les visites de contrôle au cours de la même journée |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE : Pour médecins physiatres et cabinets désigés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE : Pour médecins physiatres et cabinets désignés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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paravertébral d'une chaîne sympathique (thoracique ou lombaire) : |
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sous-arachnoïdien (intrathécal) |
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trijumeau, branche maxillaire ou mandibulaire |
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Bronchoscopie flexible incluant la laryngoscopie, la trachéoscopie, la biopsie et l'exérèse de tumeur, le cas échéant |
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Bronchoscopie : |
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chez un patient intubé (PG-23) (PG-28) |
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chez un patient non intubé (PG-23) (PG-28) |
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avec extraction de corps étranger, supplément (PG-23) |
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avec cryothérapie, électrocoagulation ou photocoagulation au laser, supplément |
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avec thermoplastie bronchique, supplément |
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avec autofluorescence, supplément |
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avec traitement photodynamique, supplément |
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avec bronchographie, supplément |
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avec biopsie pulmonaire transbronchique, supplément |
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avec navigation électromagnétique, supplément |
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avec insertion de marqueurs (grains d'or) au niveau pulmonaire (transbronchique) pour radiothérapie stéréotaxique, supplément |
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avec ponction ganglionnaire transtrachéale et/ou transbronchique, supplément |
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avec lavage broncho-alvéolaire diagnostique v.g. technique de Crystal, supplément |
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avec instillation de colorant pour recherche d'une fistule trachéo-oesophagienne, supplément |
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fermeture d'une fistule broncho-pleurale par application d'une colle biologique, supplément |
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contrôle d'hémorragie par insertion d'un cathéter type Fogarty dans une bronche, supplément |
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installation d'une prothèse endotrachéale ou endobronchique, supplément |
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dilatation de sténose bronchique ou trachéale par insufflation successive de balonnet à pression croissante, supplément |
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avec mise en place d'un ou de plusieurs cathéters de brachythérapie, supplément |
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Pour toute procédure de bronchoscopie dont la durée excède une heure et demie |
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chaque quart d'heure additionnel,
supplément |
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Inscrire la durée additionnelle de la procédure. | |
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Lavage alvéolaire thérapeutique d'un poumon, dans la protéinose alvéolaire |
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Localisation bronchoscopique d'un cancer occulte de l'arbre respiratoire, incluant biopsies multiples et aspirations cytologiques multiples, au niveau de toutes les bronches segmentaires |
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Dilatation trachéale incluant la laryngoscopie (PG-23) |
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Réexpansion pulmonaire sélective, par pression positive, incluant l'aspiration des sécrétions, l'examen pulmonaire pré et post opératoire et l'anesthésie locale, si employée |
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Interventions percutanées transtrachéales |
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Insertion initiale d'un cathéter transtrachéal pour oxygénation incluant les remplacements et les aspirations |
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Réinsertion d'un cathéter transtrachéal pour oxygénation suite au retrait accidentel moins de huit semaines après l'insertion initiale, incluant les remplacements et les aspirations |
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Trachéostomie percutanée effectuée aux soins intensifs (PG-28) |
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CARDIOLOGIE |
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Les codes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie à l'exception des codes 09410 et 09434, sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 2 ans. |
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Les codes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie à l'exception des codes 09410 et 09434, sont rémunérés à 125 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 2 ans à 10 ans. |
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|
Les codes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie à l'exception des codes 09410 et 09434, sont rémunérés à 115 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 11 ans à 14 ans. |
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Études et épreuves cardiologiques |
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Électrocardiogramme : |
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au bureau : |
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technique et interprétation |
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à domicile
à domicile 23,40 |
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Épreuve d'effort submaximal ou maximal au moyen d'un tapis roulant ou d'une bicyclette ergométrique, incluant le monitoring continu de l'E.C.G. et l'E.C.G. au repos (surveillance et interprétation) |
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Épreuve d'effort submaximal ou maximal (surveillance du malade, technique et interprétation des tracés, y compris le tracé au repos) |
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Épreuve d'effort avec mesure de la consommation maximale d'oxygène (ne peut être facturé avec le code 00309 le même jour chez le même patient) |
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Électrocardiogramme dynamique (Holter de 24 heures) visualisation et interprétation |
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NOTE : Ne peut être facturé pour des patients sous télémétrie ou monitoring central. |
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Mesures de la pression artérielle systolique durant l'inspiration profonde, la position couchée ou debout et durant la manoeuvre de Valsalva, par un moniteur digital, en pratiquant l'électrocardiogramme. Analyse par ordinateur |
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Vérification des seuils de sensibilité et d'entraînement sous contrôle électrocardiographique avec programmation d'un stimulateur cardiaque unifocal permanent, le cas échéant (maximum deux par année civile pour le même patient sauf si effectuée chez des patients hospitalisés, des patients à l'unité coronarienne ou à la salle d'urgence) |
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Si le patient est hospitalisé, utiliser l'élément de contexte Patient hospitalisé. | |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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Vérification des seuils de sensibilité et d'entraînement sous contrôle électrocardiographique avec programmation d'un stimulateur cardiaque bifocal permanent, le cas échéant (maximum deux par année civile pour le même patient sauf si effectuée chez des patients hospitalisés, des patients à l'unité coronarienne ou à la salle d'urgence) |
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Si le patient est hospitalisé, utiliser l'élément de contexte Patient hospitalisé. | |
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bénéficiaire de 2 ans ou plus |
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bénéficiaire de moins de 2 ans |
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Programmation ou vérification d'un défibrillateur interne sous contrôle électrocardiographique (maximum six (6) programmations ou vérifications par année civile, sauf si effectuées chez des patients hospitalisés, des patients à l'unité coronarienne ou à la salle d'urgence) |
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Si le patient est hospitalisé, utiliser l'élément de contexte Patient hospitalisé. | |
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Si resynchronisation, supplément |
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NOTE : Le code 20517 peut être facturé en supplément des codes 00313, 00685, 00690, 00693 ou 00705. |
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Épreuve à l'ergonovine incluant la surveillance immédiate et l'interprétation des modifications électrocardiographiques |
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Épreuve au dipyridamole par voie intraveineuse incluant la surveillance immédiate, l'interprétation des modifications électrocardiographiques et l'épreuve d'effort submaximal ou maximal, si effectué le même jour |
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Surveillance pour réadaptation de patients cardiaques (en milieu hospitalier ou en gymnase), effectuée par un médecin spécialiste en cardiologie ou en médecine interne, incluant la visite. |
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$ par heure, par patient,
13,25 $ par heure, par patient, |
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maximum 15 patients, par médecin |
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Inscrire :
- le nombre de patients et le numéro d'assurance maladie de chacun;
- la durée de la surveillance. |
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Monitoring continu de la pression artérielle, par technique non invasive, par période de 24 heures, interprétation |
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NOTE : Ne peut être facturé pour des patients hospitalisés. Ne peut être facturé par un médecin classé en microbiologie. |
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Cathétérisme cardiaque et études
hémodynamiques |
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Le cathétérisme cardiaque inclut notamment la consultation, la dissection artérielle ou la ponction/l'utilisation d'un cathéter, l'enregistrement des pressions intravasculaires et intracardiaques, l'obtention d'échantillons sanguins pour les analyses sanguines, la mesure des gaz sanguins, l'utilisation d'électrodes cathéter s'il y a lieu, les épreuves pharmacologiques ou épreuves d'effort, la collection d'air pour la mesure de la consommation d'oxygène, l'interprétation des données et le rapport. |
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Les actes des sections « Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques », « Interventions cardiologiques », « Stimulateur cardiaque » et « Électrophysiologie » de 3 heures ou plus donnent droit à un supplément |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin aux actes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie lorsque le ou les codes de facturation 09410 et 09434 sont réclamés | |
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pour une période de 3 heures, supplément |
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par période additionnelle complète de 15 minutes (maximum 8), supplément |
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Inscrire la durée additionnelle de l'intervention. | |
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Les actes hémodynamiques qui incluent la mesure de la réserve coronarienne donnent droit à un supplément de $ 154,85 $ par jour |
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Un maximum de $ 619,60 $ est payable pour l'ensemble des services médicaux de la section « Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques », y compris l'angiologie, faits à la même séance pour un patient âgé de plus de 14 ans. |
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NOTE : Ce montant maximum n'inclut pas le supplément de durée ci-dessus, le cas échéant. |
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Lorsque le maximum payable n'est pas atteint, utiliser le code de facturation de chaque service rendu. | |
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Les actes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie à l'exception des actes codés
09410 et 09434, sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 2 ans |
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Les actes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie à l'exception des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 125 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 2 ans à 10 ans |
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Les actes des sections Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques, Interventions cardiologiques, Stimulateur cardiaque et Électrophysiologie à l'exception des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 115 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 11 ans à 14 ans |
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Cathétérisme aortique (PG-23) (PG-28) |
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NOTE : Le code 00617 ne peut être facturé avec le code 00648, le même jour, pour le même patient. |
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Cathétérisme cardiaque droit et/ou artère pulmonaire (PG-23) (PG-28) |
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Cathétérisme cardiaque gauche avec ou sans cathétérisme aortique rétrograde (PG-23) (PG-28) |
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voie d'approche transseptale, supplément |
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voie d'approche transventriculaire, supplément |
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Cathéter électrode de stimulation intracardiaque temporaire A8-1 (PG-23) (PG-28) |
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Biopsie endomyocardique unique ou multiple (PG-23) |
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Cathétérisme de la veine ombilicale, incluant le prélèvement |
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Cathétérisme de l'artère ombilicale |
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mise en place et maintien du cathéter ou son remplacement, incluant la dissection |
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Interventions cardiologiques |
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Un supplément est payable si imagerie par OCT des artères coronaires, technique et interprétation |
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NOTE : Le code 20186 ne peut être facturé avec les codes 08375, 08376 et 08377, à la même séance. |
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L'angioplastie coronarienne percutanée par cathéter comprend la documentation angiographique de vérification, la mesure de pression avant, pendant et après, et le cathétérisme cardiaque fait durant la même séance. |
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Voir la Règle d’application no 19. | |
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temps angioradiologique et angioplastique |
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Voir la Règle d’application no 19. | |
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dilatation de chacune des artères additionnelles |
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Inscrire le nombre d'artères additionnelles. | |
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si athérectomie, supplément |
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si tuteur(s) intravasculaire(s), supplément |
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si thromboaspiration intravasculaire, supplément |
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si mise en place d'un système de protection embolique endovasculaire, supplément |
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si extraction de corps étranger(s), supplément |
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si embolisation septale appliquée aux cardiomyopathies hypertrophiques, supplément |
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Épreuve pharmacologique percathétérisme pour évaluation des cas d'hypertension pulmonaire |
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Épreuve avec effort percathétérisme pour évaluation des cas d'hypertension pulmonaire |
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Épreuve pharmacologique percathétérisme pour évaluation de la sévérité des cas de rétrécissement aortique calcifié associé à une dysfonction ventriculaire afin de confirmer la pertinence d'une intervention valvulaire |
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Angioplastie d'occlusion chronique |
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si double accès artériel pour injection coronarienne simultanée, dans le contexte d'une angioplastie d'occlusion chronique préalablement planifiée, supplément |
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si guide et/ou microcathéter avancé par voie rétrograde dans le contexte d'une tentative d'angioplastie d'occlusion chronique préalablement planifiée, supplément |
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NOTE : Les codes 20123 et 20124 ne peuvent être majorés selon les dispositions de la Règle 14 du Préambule général. |
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Embolisation de fistule coronarienne ou collatérale aorto- pulmonaire dans le contexte d'une malformation cardiaque |
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si fistule coronarienne ou collatérale additionnelle, supplément. Maximum 2 |
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Inscrire le nombre de fistules additionnelles. | |
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Angioplastie d'une valve cardiaque ou d'un gros vaisseau intrathoracique (artère(s) pulmonaire(s), aorte, veines caves, shunts et conduits centraux), incluant le cathétérisme cardiaque fait le même jour (PG-23) |
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dilatation d'une sténose à un site différent, supplément |
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si utilisation d'un tuteur endovasculaire, supplément Maximum 2 |
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Inscrire le nombre de tuteurs. | |
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si perforation par radiofréquence d'obstruction ou d'atrésie complète valvulaire ou d'un gros vaisseau intrathoracique, supplément |
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Correction ou oblitération percutanée d'une incompétence valvulaire ou périvalvulaire par différents implants incluant, le cas échéant, le cathétérisme aortique, le cathétérisme cardiaque gauche, le cathétérisme transseptal et l'angiographie de cavité cardiaque |
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si utilisation d'un implant de rapprochement actif des feuillets « clip mitral », par implant (maximum 2), supplément |
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Inscrire le nombre d'implants. | |
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Remplacement valvulaire incluant la valvuloplastie par ballonnet, l'implantation d'une endoprothèse valvulaire et, le cas échéant, l'ensemble du cathétérisme cardiaque gauche et droit, le débit cardiaque, la documentation du gradient transvalvulaire et l'utilisation d'une électrode endocavitaire pour stimulation ventriculaire rapide |
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par voie artérielle ou veineuse |
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Oblitération d'un canal artériel perméable ou d'un défaut septal par mise en place d'une endoprothèse insérée par voie artérielle ou veineuse incluant le cathétérisme fait le même jour
(PG-23) |
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Septotomie auriculaire par cathéter ballon
(Rashkind) |
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Ponction péricardique (PG-28) |
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Mise en place d'un cathéter péricardique (incluant la ponction et l'administration de médicaments) (PG-28) |
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administration de médicaments par le cathéter au-delà de la première journée, par jour |
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Ballon intra-aortique |
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surveillance, par jour, par patient (PG-23) |
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exérèse percutanée (PG-23) |
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exérèse par voie ouverte incluant la fermeture de l'artère (PG-23) |
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Implantation d'un système d'assistance circulatoire percutanée |
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surveillance, par jour, par patient (PG-23) |
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exérèse percutanée (PG-23) |
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00489 |
Cardioversion électrique ou défibrillation, ou les deux, lors de la même séance : |
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Stimulateur cardiaque |
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Si procédure de vénoplastie par dilatation percutanée dans le contexte de voie d'accès compliquée, supplément |
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NOTE : Le code 20191 est un supplément aux codes 00460, 20531, 20532, 20577, 20579, 20588 |
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Implantation d'électrode(s) et de générateur pour stimulateur cardiaque permanent |
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cardiostimulateur biventriculaire,
supplément |
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cardiostimulateur biventriculaire,
supplément |
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20581 |
par voie thoracique, supplément (PG-23) |
125,10 |
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1 |
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Repositionnement d'électrode(s) (PG-23) |
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cardiostimulateur biventriculaire, supplément |
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Exérèse, remplacement, repositionnement de cardiostimulateur ou défibrillateur sans électrode réimplantée, incluant la cardioversion et la réanimation par le médecin, le cas échéant, à la même séance (PG-23) |
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une électrode réimplantée, supplément (PG-23) |
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électrodes supplémentaires réimplantées, par électrode, supplément (PG-23) |
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Inscrire le nombre d'électrodes supplémentaires. | |
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Exérèse d'électrode(s) endocavitaire(s) par voie endovasculaire |
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électrodes supplémentaires, par électrode, supplément (PG-23) |
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Inscrire le nombre d'électrodes supplémentaires. | |
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électrode(s) de défibrillateur, supplément (PG-23) |
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20587 |
par sternotomie ou thoracotomie (PG-23) |
473,10 |
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8 |
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Exérèse d'électrodes endocavitaires avec système d'extraction utilisant une source d'énergie |
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électrodes supplémentaires, par électrode, supplément (PG-23) |
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Inscrire le nombre d'électrodes supplémentaires. | |
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électrode(s) de défibrillateur, supplément (PG-23) |
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Mise en place d'un défibrillateur, toute voie d'approche, incluant le cardiostimulateur, la cardioversion et la réanimation par le médecin, le cas échéant, à la même séance |
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Thérapie de resynchronisation cardiaque incluant la mise en place d'une sonde permanente de stimulation ventriculaire gauche, la mise en place d'un cardiostimulateur (pacemaker) ou d'un défibrillateur et, le cas échéant, l'angiographie du sinus coronaire, la correction d'éventuelle arythmie et la cardioversion |
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NOTE : Le code 20531 ne peut être facturé avec le code 00460 à la même séance. |
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Réanimation dans les cas d'arrêt cardiaque et/ou de situations graves et complexes (polytraumatisme, insuffisance cardiorespiratoire, état de choc, coma) incluant la visite, le maintien des fonctions vitales, le massage cardiaque et la ventilation et, le cas échéant, l'utilisation d'un défibrillateur, la dissection veineuse ou artérielle, la ponction artérielle, l'utilisation d'un cathéter pour la mesure de la tension veineuse centrale, l'intubation endotrachéale, l'aspiration trachéo-bronchique, la mesure et l'interprétation des gaz sanguins, par médecin, quel que soit l'endroit. |
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chaque quart d'heure additionnel |
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Inscrire la durée additionnelle à la réanimation. | |
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Voir la règle 11 du préambule général. | |
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Électrophysiologie |
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Test de stimulation pharmacologique pour dépistage de pathologie génétique cardiovasculaire |
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Stimulation programmée du coeur incluant l'insertion des cathéters, les études pharmacologiques et la correction de l'arythmie, si nécessaire (PG-23) |
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Voir la Règle d'application no 19. | |
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ablation du noeud A/V, d'une ou de plusieurs voies accessoires, de flutter auriculaire, de réentrée intranodale et d'un ou plusieurs foyers de tachycardie ventriculaire originant du ventricule droit, supplément |
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ablation d'arythmie avec cardiopathie congénitale complexe, d'un ou plusieurs foyers de tachycardie ventriculaire cicatricielle ou au niveau des veines pulmonaires, incluant le cathétérisme cardiaque gauche et le transseptal, supplément |
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NOTE : Les codes 00248 et 00291 ne peuvent être facturés à la même séance. |
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deuxième ablation dans une cavité cardiaque différente de la première lors de la même procédure, supplément Maximum 1 |
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NOTE : Les codes 00248 et 20199 ne peuvent être facturés à la même séance. |
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avec mapping gauche, supplément |
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avec mapping auriculo-ventriculaire, supplément |
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cartographie tridimensionnelle et l'analyse des tracés lors d'ablation d'arythmies
complexes, supplément |
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NOTE : Le code 09471 ne peut être facturé avec les codes 00323 et 09422. |
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NOTE : Un seul supplément peut s'ajouter au tarif anesthésique de la stimulation programmée du coeur. |
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Oblitération de l'auricule gauche par mise en place d'une endoprothèse insérée par voie artérielle ou veineuse incluant le cathétérisme et l'approche transseptale faits le même jour (PG-23) |
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Test de la table basculante, incluant l'enregistrement de l'électrocardiogramme et de la pression artérielle (soit par une ligne artérielle ou par pléthysmographie) à l'état de base (couché) et pendant l'orthostation passive sur une table basculante, sans et avec l'administration de substances pharmacologiques, si nécessaire |
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NOTE : la présence continuelle du médecin est nécessaire durant l'exécution du procédé. |
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Cartographie cardiaque per-opératoire incluant l'étude des tracés, la stimulation et/ou l'induction des arythmies et leur traitement médical, si nécessaire |
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Cathétérisme veineux |
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NOTE : Les services médicaux de cette rubrique ne peuvent être facturés par le médecin spécialiste classé en anesthésiologie ou en radiologie, sauf si le code prévoit une tarification en unité de base anesthésiologique. |
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Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz |
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Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sous-clavier ou jugulaire |
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patient de moins de 2 ans (PG-28) |
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si poids du patient <= 4 kg, supplément |
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patient de 2 ans à 16 ans (PG-28) |
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patient de plus de 16 ans (PG-28) |
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Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par voie périphérique (picc-line) incluant l'injection de substance de contraste, le cas échéant (PG-28) |
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si patient de moins de 5 ans, supplément |
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si patient de 5 ans à moins de 18 ans, supplément |
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Mise en place d'un cathéter veineux central permanent avec réservoir sous-cutané (ex. : type Infusaid ou Port-a-Cath) incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction et la surveillance |
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si reprise de la technique en deçà de 30 jours, supplément |
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Retrait d'un cathéter veineux permanent avec réservoir incluant la dissection du trajet sous-cutané avec ou sans fluoroscopie ou échographie (PG-28) |
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Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie percutanée incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction et la surveillance (PG-28) |
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Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en oxygène du sang veineux en provenance de la circulation cérébrale, chez un patient présentant une condition cérébrale critique |
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Mise en place d'un cathéter veineux fémoral pour patient de moins de 14 ans (PG-23) (PG-28) |
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Diabétothérapie |
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Désensibilisation à l'insuline, incluant les visites et la surveillance |
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09312 |
Séance d'enseignement de groupe aux patients diabétiques, minimum de 4 patients diabétiques, pour une période de service continu de 60 minutes ou plus |
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NOTE : par centre hospitalier ou par cabinet pour l'ensemble des médecins. |
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1) Maximum de 2 séances d'enseignement par jour. |
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2) Maximum de 4 séances d'enseignement par semaine, du dimanche au samedi. |
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Inscrire le numéro d'assurance maladie de chaque patient. |
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Enseignement de l'amorce de l'insulinothérapie à un patient, maximum un par patient par période de 12 mois |
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NOTE : Le code 09370 ne peut être facturé par un médecin classé en médecine interne. |
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Enseignement de la technique de la mesure de la glycémie capillaire (maximum une fois par patient par année) |
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NOTE : Le code 09313 ne peut être facturé par un médecin classé en médecine interne. |
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Pour les codes de facturation 09313, 09316 et 09370, voir la Règle d'application no 33. | |
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Insulinothérapie intensive à doses multiples et variables |
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initiation ou vérification du traitement du diabète type I insulino-dépendant, par patient, maximum 4 par patient, par médecin, par année civile |
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initiation ou vérification du traitement du diabète insulino-nécessitant autre que type I, par patient, maximum 4 par patient, par médecin, par année civile |
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installation initiale et suivi annuel de la pompe et du cathéter, par patient, par année civile |
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NOTE : Le nettoyage ou l'exérèse de l'appareillage est inclus dans le tarif de l'acte associé. |
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Suivi pour analyse des données et ajustement thérapeutique, le cas échéant, pour patient sous pompe à insuline |
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NOTE : Le code 20130 peut être facturé une fois par trimestre par patient, par médecin, pour un maximum de trois fois par année civile. |
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NOTE : Le code 20130 ne peut être facturé avec le code 00345 à la même séance. |
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Perfusion continue d'insuline, par jour, maximum de 5 jours par malade, par hospitalisation |
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Indiquer la date d'entrée au centre hospitalier.
Pour les codes de facturation 09313, 09316 et 09370, voir la Règle d'application no 33. | |
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Dialyse (techniques chirurgicales pour accès) |
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Dialyses péritonéales : |
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mise en place d'un tube par ponction, par trocart ou par incision |
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installation d'un cathéter de type Tenckhoff ou d'Oréopoulos incluant l'exérèse d'un autre cathéter, le cas échéant (PG-28) |
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omentectomie totale ou subtotale (au moins les deux tiers), supplément |
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exérèse d'un cathéter de type Tenckhoff ou d'Oréopoulos (PG-28) |
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Hémodialyse |
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Installation de cathéters artériels et veineux (PG-28) |
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Révision ou réinstallation de cathéters : |
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cathéter artériel ou veineux (PG-28) |
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cathéters artériel et veineux (PG-28) |
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Mise en place d'un cathéter veineux ou artériel pour hémodialyse ou toute autre technique d'épuration extrarénale, par voie transcutanée, tout site (PG-28) |
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Dissection incluant ponction ou insertion de cathéter : |
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artérielle (périphérique) (PG-28) |
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NOTE : Ne peut s'appliquer pour l'hémodialyse ou toute autre technique d'épuration extrarénale par voie transcutanée, tout site. |
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ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHIE |
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1. La présente section s'applique au médecin spécialiste qui a effectué une formation spécifique en électroencéphalographie d'une durée minimale de six mois ou qui a été désigné par les parties négociantes. |
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Le médecin, autre qu'un spécialiste en neurologie depuis le 24 juillet 2017, qui complète la formation spécifique en électroencéphalographie après le 9 décembre 2018 doit en aviser la RAMQ en transmettant son attestation à l'adresse suivante :
Par la poste
Service de l'admissibilité et du paiement
Régie de l'assurance maladie du Québec
C. P. 500, succ. Terminus
Québec (Québec) G1K 7B4
Par télécopieur
418 646-8110 | |
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2. La rémunération pour toute technique électroencéphalographique comprend l'interprétation des données, la rédaction d'un rapport, sa communication et son incorporation au dossier.
Elle comprend aussi, le cas échéant, l'enregistrement et l'ensemble des actes diagnostiques faisant partie intégrante de la technique, dont notamment l'étude avec électrodes pharyngées et l'enregistrement avec électrodes sphénoïdales. |
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3. Lorsque l'interprétation est réalisée en cabinet privé, l'enregistrement doit avoir été réalisé dans le même cabinet privé. La rémunération inclut alors la composante technique et les frais de cabinet. |
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4. Lorsque l'électroencéphalogramme de sommeil est effectué avec un électroencéphalogramme de base, les deux actes sont rémunérés à 100 %.
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5. L'électroencéphalogramme de base est obtenu à partir d'un appareil à 8 canaux et un tracé enregistré avec un minimum de 17 électrodes comprenant 5 à 8 montages différents, ou à partir d'un appareil à 16 canaux avec 4 à 6 montages différents et, dans l'un ou l'autre des cas, 1 ou 2 activations par hyperventilation et stimulation intermittente. |
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Électroencéphalogramme de base |
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Voir le plafonnement d’activités PA 3 sous l’onglet Règles d’application et plafonnements. | |
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Électroencéphalogramme de sommeil |
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Voir le plafonnement d’activités PA 3 sous l’onglet Règles d’application et plafonnements. | |
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Enregistrement prolongé : Rapport quotidien
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Interprétation quotidienne d'un enregistrement d'un électroencéphalogramme prolongé avec production d'un rapport quotidien
Maximum 1 rapport par patient, par jour. |
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NOTE : Ne peut être facturé avec aucun autre code d'électroencéphalogramme la même journée, à l'exception de 00347, 20272, 20273, 20274 et 20275.
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Enregistrement prolongé d'un électroencéphalogramme pour un diagnostic, avec ou sans enregistrement vidéographique. |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 3 heures à 8 heures |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 8 heures à 16 heures (montant additionnel de 60,00) |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 16 heures à 24 heures (montant additionnel de 60,00) |
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Inscrire le nombre total d'heures d'enregistrement au cours de la journée. | |
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complexité de niveau 1 (crise non épileptique), supplément |
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complexité de niveau 2 (électroencéphalogramme avec une anomalie épileptiforme), supplément |
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complexité de niveau 3 (une ou plusieurs crises épileptiques), supplément
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Enregistrement prolongé d'un électroencéphalogramme chez un patient aux soins intensifs, hospitalisé, à l'urgence ou à l'unité de néonatalogie, pour qui un monitoring d'électroencéphalogramme est requis, notamment pour un status épileptique ou une épilepsie mal contrôlée qui nécessite une prise de décision thérapeutique. |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 3 heures à 8 heures |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 8 heures à 16 heures (montant additionnel de 60,00) |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 16 heures à 24 heures (montant additionnel de 60,00) |
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Inscrire le nombre total d'heures d'enregistrement au cours de la journée. | |
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complexité de niveau 1 (activités épileptiformes, activités périodiques ou crises épileptiques), supplément |
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complexité de niveau 2 (status épileptique - activité ictale continue de plus de cinq minutes ou répétée, sans reprise de conscience entre les crises), supplément |
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complexité de niveau 3 (status épileptique super-réfractaire; status qui récidive malgré un traitement d'anesthésie générale de plus de 24 heures nécessitant un ajustement thérapeutique), supplément
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Enregistrement prolongé d'un électroencéphalogramme chez un patient avec une épilepsie réfractaire mal contrôlée ou chez qui l'on considère une chirurgie de l'épilepsie |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 3 heures à 8 heures |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 8 heures à 16 heures (montant additionnel de 60,00) |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 16 heures à 24 heures (montant additionnel de 60,00) |
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Inscrire le nombre total d'heures d'enregistrement au cours de la journée. | |
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complexité de niveau 1 (une ou plusieurs crises épileptiques, à un ou deux foyers), supplément |
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complexité de niveau 2 (crises multifocales), supplément
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Enregistrement prolongé d'un électroencéphalogramme avec électrode en profondeur et enregistrement vidéographique |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 3 heures à 8 heures |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 8 heures à 16 heures (montant additionnel de 150,00) |
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pour un enregistrement d'une durée totale de 16 heures à 24 heures (montant additionnel de 150,00) |
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Inscrire le nombre total d'heures d'enregistrement au cours de la journée. | |
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Interprétation d'un enregistrement d'électroencéphalogramme à la demande de l'équipe traitante pour cas aigu.
Maximum quatre fois par patient, par jour. |
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NOTE : Cette interprétation ne peut être initiée par le médecin interprétant. |
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NOTE : La visite de contrôle est incluse à la même séance. |
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NOTE : La consultation téléphonique qui initie l'interprétation est incluse, le cas échéant.
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Production d'un rapport final d'un électroencéphalogramme prolongé. |
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NOTE : Un enregistrement prolongé ne peut avoir d'interruption de plus de 48 heures consécutives, et doit contenir au moins deux rapports quotidiens. |
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NOTE : Un rapport final ne doit couvrir que des rapports quotidiens qui ont eu lieu pendant la même hospitalisation, et qui proviennent du même examen. |
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NOTE : Le rapport final est un résumé et ne doit pas inclure une relecture des électroencéphalogrammes qui ont fait l'objet d'un rapport quotidien. |
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pour un enregistrement comprenant 2 ou 3 rapports quotidiens. |
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pour un enregistrement comprenant 4 à 7 rapports quotidiens. |
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pour un enregistrement comprenant plus de 7 rapports quotidiens
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Analyse qualitative de l'électrogénèse |
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Stimulation électrique avec électrodes en profondeur |
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Stimulation médicamenteuse avec électrodes en profondeur
(métrazol, thiopentothal) |
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Test à l'amytal intracarotidien |
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Test à l'amytal intracarotidien combiné au métrazol |
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Monitoring per-opératoire à l'aide des potentiels évoqués sensitifs incluant le monitoring préopératoire et la disponibilité per-opératoire du neurologue dans l'hôpital |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin. | |
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Corticographie |
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deux médecins |
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neurologue ou électroencéphalographiste agréé |
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Enregistrement électrophysiologique et/ou stimulation cérébrale au moyen de micro-électrodes |
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Monitoring électrophysiologique lors d'une rhizotomie dorsale sélective |
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NOTE : Cet acte est aussi payable à un médecin spécialiste en neurologie. |
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Ajustement des paramètres du stimulateur du nerf vague incluant la visite |
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Interprétation d'un tracé de 64 canaux, d'au moins 1 heure d'enregistrement, comprenant le marquage des pointes et l'analyse finale du ou des foyers épileptiques |
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Inscrire le lieu de dispensation correspondant à votre lieu de pratique principal. | |
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ÉLECTROMYOGRAPHIE, ÉTUDE DE CONDUCTION NERVEUSE ET MYONEURALE |
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1. La présente section s'applique au médecin qui a effectué une formation spécifique en électromyographie d'une durée minimale de 6 mois ou qui a été désigné par les parties négociantes. Le médecin doit détenir un certificat de spécialiste en chirurgie générale, en chirurgie vasculaire, en médecine interne, en neurochirurgie, en neurologie, en ORL ou en physiatrie, décerné par le Collège des médecins du Québec ou reconnu par lui aux fins de l'exercice de cette discipline. |
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Le médecin, autre qu'un spécialiste en neurologie depuis le 24 juillet 2017, qui complète la formation spécifique en électromyographie après le 9 décembre 2018 doit en aviser la RAMQ en transmettant son attestation à l'adresse suivante :
Par la poste
Service de l'admissibilité et du paiement
Régie de l'assurance maladie du Québec
C. P. 500, succ. Terminus
Québec (Québec) G1K 7B4
Par télécopieur
418 646-8110 | |
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2. L'électromyographie comporte les actes décrits ci-après, jugés indiqués selon les données cliniques pour poser ou préciser un diagnostic. La rémunération est applicable en établissement et en cabinet privé et apparaît au tarif en regard de chacun des actes. |
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3. Le médecin doit être présent sur place pour effectuer ou guider la réalisation de ces examens. |
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4. L'électromyographie est une étudeà l'aide d'électrodes insérées dans un ou plusieurs muscles, des potentiels musculaires évoqués au repos, à la contraction minimale et à l'effort maximal, tel qu'observé par un appareil à acquisition digitale. On considère que chaque muscle étudié correspond à une unité. |
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5. L'étude de la conduction nerveuse peut porter indépendamment sur la conduction motrice ou la conduction sensitive d'un nerf donné comportant une interprétation de la vitesse de conduction ou de la latence de ce nerf et une analyse des modalités (amplitude ou durée) du potentiel évoqué. On considère que chacune des conductions correspond à une unité. L'étude des conductions du membre opposé pour fin de comparaison n'est pas considérée comme une unité. |
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Deux types de conduction sont donc possibles pour chaque nerf étudié, l'étude pouvant porter sur un ou plusieurs nerfs selon l'indication clinique. |
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On ne peut réclamer qu'une unité de conduction nerveuse motrice et qu'une unité de conduction nerveuse sensitive par nerf. On ne peut réclamer des unités de conduction supplémentaires pour les branches de division des nerfs des membres et de la face. |
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6. L'étude de la transmission neuromusculaire sommaire par détection visuelle consiste en une stimulation répétitive soutenue d'un nerf, le potentiel évoqué étant recueilli dans un muscle correspondant à plusieurs fréquences. |
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7. L'étude détaillée de la transmission neuromusculaire comporte une évaluation détaillée de la modification de l'amplitude de chacun des potentiels évoqués répétitifs recueillis avant et après tétanisation ou un exercice soutenu pour une période d'au moins deux (2) minutes après tel exercice. |
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Elle inclura le plus souvent des études de potentiels obtenus par des stimulations à diverses fréquences également. On considère que l'étude de la transmission correspond à une unité par nerf stimulé. |
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8. Le réflexe « H » est une analyse de la latence du potentiel tardif obtenu par stimulation antidromique d'un nerf. Elle inclura une étude du rapport des amplitudes du potentiel moteur et de ce potentiel tardif. Elle s'effectue généralement sur un ou deux nerfs. Le réflexe H correspond à une unité. |
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L'onde « F » obtenue par une variante de cette technique est rémunérée de la même façon. L'étude de l'onde F correspond à une unité. |
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9. Les réflexes trigémino-faciaux sont obtenus par stimulation du nerf sus-orbitaire d'un côté, le potentiel étant recueilli simultanément par des électrodes insérées dans les muscles orbiculaires près des yeux des deux côtés, cette manoeuvre étant répétée pour une stimulation contra-latérale du nerf sus-orbitaire selon les mêmes modalités. Les potentiels peuvent souvent aussi être recueillis au niveau d'autres muscles de la face dans cette même étude. |
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Électromyographie de la fibre unique comprenant l'étude détaillée d'au moins 20 paires de potentiels avec mesures de variation interpotentielle |
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Étude myoneurale courte, 5 unités et moins ou pour un diagnostic confirmé et principal de mononeuropathie isolée sauf pour une atteinte du médian
Maximum 2 par patient, par an |
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NOTE : S'applique aussi dans un contexte de dépistage pour engourdissement, et ce même si l'étude requiert plus de 5 unités et si l'examen ne démontre aucune anomalie cliniquement significative. |
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Étude myoneurale pour diagnostic confirmé et principal de tunnel carpien uni ou bilatérale
Maximum 2 par patient, par an |
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Étude myoneurale longue, plus de 5 unités |
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Étude myoneurale pour cas complexes de polynévrite non diabétique, polyradiculopathie, sclérose latérale amyotrophique, mononévrite multiple, plexopathie et toutes formes de maladies du neurone moteur. |
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NOTE : La durée minimale de la technique réalisée par le médecin spécialiste au chevet du patient doit être supérieure à 30 minutes. |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin. | |
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NOTE : Les codes 20248, 20249, 20250 et 20251 sont mutuellement exclusifs et ne peuvent être facturés avec les codes 08925 et 00080.
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Analyse électrophysiologique des troubles de mouvement incluant l'enregistrement multicanal d'électroencéphalogramme ou d'électromyogramme pour le diagnostic d'un trouble de mouvement (tremblement, dystonie, chorée, myoclonie, trouble fonctionnel)
Maximum 1 par patient, par an |
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NOTE : Le médecin doit être présent physiquement lors de l'examen qui doit prendre un minimum de 2 heures. |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin. | |
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NOTE : Ne peut être facturé avec une visite de contrôle le même jour. |
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NOTE : N'est payable que pour les médecins classés en neurologie désignés par les parties négociantes. |
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Mesure du seuil thermique (ST) enregistré à partir de deux sites ipsi ou contra-latéraux. Les seuils pour la perception du chaud et du froid sont établis à chacun de ces sites. Stimulation avec un thermode |
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Mesure du seuil de vibration enregistré à partir d'un index et d'un gros orteil. Les seuils pour la perception de la vibration sont déterminés à chacun de ces sites. Stimulation avec un vibromètre mécanique |
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Réponses cutanées sympathiques (RCS) : stimulations du nerf médian avec enregistrement à partir de la main et du pied contra-latéral |
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Test quantitatif du réflexe axonal sudomoteur pour évaluer la fonction sudomotrice sympathique post- ganglionnaire chez les patients atteints de dysfonction autonomique
Maximum 1 par patient par an |
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NOTE : N'est payable que pour les médecins classés en neurologie désignés par les parties négociantes. |
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Étude détaillée de la transmission neuromusculaire comportant une analyse avant et après tétanisation ou exercice |
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Étude du réflexe bulbo-caverneux ou bulbo-anal |
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Réflexes trigémino faciaux |
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Étude électromyographique chez tout enfant de 14 ans ou moins, supplément |
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Électrolyse |
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Supervision d'un traitement d'électrolyse |
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Inscrire la durée de la supervision. | |
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Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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Électrolyse des cils : |
(voir appareil visuel) |
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Épilation au laser |
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Supervision d'un traitement d'épilation au laser, à la face ou au cou, pour les cas d'hirsutisme secondaire à un trouble endocrinien documenté, ou d'hypertrichose secondaire à une tumeur cutanée sous-jacente, ou à une greffe cutanée ou d'organes solides |
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face, par séance
Maximum 10 séances par patient, à vie |
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cou, par séance
Maximum 10 séances par patient, à vie |
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Supervision d'un traitement d'épilation au laser pour les cas d'hypertrichose, secondaire à un sinus pilonidal, par séance
Maximum 10 séances par patient, à vie |
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NOTE : Une autorisation préalable de la Régie est nécessaire pour facturer les codes 20202, 20203 et 20204. |
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Épistaxis |
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tamponnement nasal |
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par mèche et tampon rhinopharyngés |
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Épreuves de fonction respiratoire |
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(voir tarif de la médecine de laboratoire) |
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Épreuves et études (prélèvement, surveillance et interprétation) |
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épreuve à l'amytal carotidien unilatérale |
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épreuve à la bromocryptine |
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épreuve cétogène, épreuve au glucagon et hypoglycémie cétogène comprise |
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épreuve à l'héparine (PHLA) |
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épreuve d'exercice ischémique |
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épreuve au bleu de méthylène pour recherche de fistule recto-vaginale occulte, incluant la recto-sigmoïdoscopie et la vaginoscopie |
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épreuve de Kveim (sarcoïdose) |
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épreuve de traction cervicale graduée, sous surveillance médicale, incluant les visites au cours de l'épreuve |
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test au captopril pour la recherche de l'hypertension renovasculaire, comprenant les visites, la surveillance médicale et l'interprétation |
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étude du taux de sécrétion d'aldostérone |
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étude du taux de sécrétion de COF |
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épreuve à la sécrétine (intestins) |
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épreuve à la fluorescéine (intestins) |
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étude dynamique intra-osseuse incluant la ponction, la prise de pression et l'angiographie |
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épreuve à l'insuline (Hollander) |
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épreuve de stimulation gastrique maximale, surveillance et interprétation (histamine, pentagastrine, ou autre substance) |
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00393 |
épreuve de provocation biliaire à la cholécystokinine |
5,00 |
5,00 |
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épreuve au Tensilon (incluant l'injection) |
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épreuve à la prostigmine pour éliminer myasténie (incluant l'injection) |
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épreuve diagnostique de contact à la glace dans l'évaluation de la myasthénie |
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épreuve de tolérance au glucose (toutes doses) par voie orale ou intraveineuse (inclut la(les) mesure(s) de glucose prévue(s) au protocole) |
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NOTE : Le code 00761 ne peut être facturé par un médecin classé en médecine interne. |
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épreuve de tolérance au lactose par voie orale |
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NOTE : Les codes 00761 et 20131 incluent l'élaboration et la mise à jour du protocole du centre de prélèvements, le support médical et l'interprétation/validation. |
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technique d'électro-éjaculation pour patient avec lésions neurologiques incluant tous les services rendus à la même séance |
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test respiratoire à hydrogène |
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test à l'exercice physique (retard de croissance), incluant l'interprétation des épreuves sanguines |
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test de stimulation endorphinique incluant les visites et la surveillance |
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oxymétrie transcutanée uni ou multi sites et son interprétation, incluant au besoin pour le membre inférieur l'indice bras-cheville et l'indice orteil-bras par Doppler ou pléthysmographie et incluant au besoin pour toute partie du corps l'analyse artérielle Doppler avec provocation |
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Épreuves effectuées par un médecin endocrinologue, autres que celles déjà énumérées |
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mise en place d'une pompe pulsatile au LH-RH dans l'hypogonadisme d'origine hypothalamique, incluant les visites des premières 48 heures, l'enseignement, le changement de cathéter et son exérèse |
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initiation et vérification d'un traitement par une substance hormonale ou peptidique autre que l'insuline administrée par voie parentérale, sauf la voie transdermique |
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NOTE : Le code 20132 peut être facturé une fois par patient, par médecin, par année civile. |
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Examens vestibulaires |
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Examen vestibulaire clinique complet (uni ou bilatéral) incluant le Dix-Hallpike |
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manoeuvre thérapeutique de repositionnement vestibulaire (toutes techniques), supplément |
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Vestibulométrie (bilatérale) avec enregistrement et rapport |
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calibrage, recherche du nystagmus spontané et étude du regard |
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épreuves caloriques (toutes les températures et toutes techniques) |
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épreuves rotatoires (angulaires, pendulaires, cupulométrie) avec utilisation d'une chaise rotatoire |
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NOTE : Ne peuvent être facturés par un médecin classé en neurologie. |
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Extraction |
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Extraction de bague, acte compliqué |
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Extraction de fécalome volumineux (PG-28) |
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Extraction d'un corps étranger des amygdales |
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Extraction d'un corps étranger de
l'hypopharynx |
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Gastro-entérologie |
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Malgré la Règle 8 du Préambule général , si une endoscopie haute et une endoscopie basse sont effectuées à la même séance, celle qui comporte l'honoraire le moins élevé est payable à 90 %. |
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Utiliser l'élément de contexte Endoscopie haute et basse effectuée à la même séance. | |
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Endoscopie gastro-entérologique : |
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Oesophagoscopie ou gastroscopie ou duodénoscopie ou les trois : |
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Diagnostique (PG-23) (PG-28) |
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Diagnostique réalisée à la salle d'urgence, à l'unité des soins intensifs, à l'unité coronarienne, à l'unité de néonatalogie, à l'unité de traumatologie ou à l'unité des grands brûlés |
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patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
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résection de la muqueuse par anse diathermique et succion à l'aide d'un capuchon transparent ou ligature élastique, supplément |
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ablation de la muqueuse de Barrett à l'aide d'une sonde spécialisée et d'un générateur de radiofréquence, supplément |
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avec dilatation de sténose par ballonnet ou bougirage ou extraction de corps étrangers ou exérèse d'un ou plusieurs polypes avec serre-noeud ou fulguration de la muqueuse ou injections de substances sclérosantes ou Botox ou Histoacryl ou ligature varicielle endoscopique ou coagulation ou « clip » de lésion hémorragique ou de lésion vasculaire, une ou plusieurs, supplément (PG-23) |
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dilatation d'une ou plusieurs sténoses, par ballonnet ou bougirage, effectuée sous fluoroscopie, supplément (PG-28) |
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avec biopsie et/ou cytologie par brossage, unique ou multiple, supplément (PG-23) |
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avec coagulation par laser ou BICAP pour traitement palliatif de tumeur maligne et/ou villeuse, une ou plusieurs, supplément |
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avec gastrostomie percutanée, approche transendoscopique, temps endoscopique, supplément (PG-28) |
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temps chirurgical effectué par un autre médecin spécialiste |
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avec mise en place d'un tube d'alimentation entérale, supplément |
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mise en place d'une prothèse endo-oesophagienne, supplément |
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Étude de la déglutition par vidéoendoscopie flexible avec utilisation de produit colorant |
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Étude de déglutition sous vidéoendoscopie à laquelle participe un orthophoniste, un ergothérapeute ou un diététiste |
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Oesophagoscopie rigide incluant la biopsie, le cas échéant (PG-23) |
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exérèse de corps étranger par oesophagoscopie rigide, supplément
(PG-23) |
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NOTE : Le code 00877 ne peut être facturé avec le code 00874 par le même médecin. |
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Cholédochoscopie transfistule cutanée avec ou sans extraction de calculs |
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Duodénoscopie avec canulation des voies pancréatico-biliaires incluant, le cas échéant, l'oesophago-gastroscopie |
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patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
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avec manométrie pancréatico-biliaire, supplément |
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Sphinctérotomie per-endoscopique avec ou sans extraction de calculs du cholédoque, cholangiographie rétrograde et/ou pancréatographie rétrograde et/ou perfusion transendoscopique rétrograde du cholédoque pour dissolution de calculs et/ou extraction rétrograde transendoscopique de calculs du cholédoque incluant la gastro-duoénoscopie inhérente à la technique (PG-28 pour chirurgien général seulement) |
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patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
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mise en place de drain nasobiliaire ou prothèses ou lithotripsie d'un ou plusieurs calculs biliaires à l'aide d'un appareil à lithotripsie mécanique endoscopique, supplément |
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NOTE : Le code 00364 est facturable avec les codes 09374, 00692 et 09337. |
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patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
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NOTE : La coloscopie inclut la rectosigmoïdoscopie. |
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Coloscopie avec coloscope long (plus de 70 cm) : |
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coloscopie du côlon ascendant incluant l'endoscopie (PG-28) |
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patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
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si biopsie(s) de l'iléon par iléoscopie, supplément |
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coloscopie du côlon transverse incluant l'endoscopie (PG-28) |
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coloscopie du côlon descendant (PG-28) |
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Coloscopie et intubation caecale pour confirmation diagnostique, suite à un examen de dépistage positif par recherche de sang occulte dans les selles |
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Coloscopie avec coloscope court (70 cm et moins) : |
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coloscopie avec coloscope court (PG-28 pour pédiatre seulement) |
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Iléoscopie par iléostomie avec coloscope long ou court |
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Exérèse de polype (un ou deux) au cours d'une coloscopie incluant la biopsie, supplément |
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chaque polype additionnel |
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maximum dix (10) polypes excisés |
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Inscrire le nombre de polypes. | |
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patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastro-entérologue seulement) |
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Coloscopie avec recherche de dysplasie dans les cas de maladies inflammatoires intestinales (MII), toutes techniques, incluant les biopsies |
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NOTE : Ce service médical inclut l'exploration de tout le cadre colique chez un patient porteur d'une maladie inflammatoire intestinale (MII) de plus de 10 ans d'évolution et elle doit s'accompagner d'au moins 8 biopsies pour chacun des segments examinés (droit, transverse, descendant, rectosigmoïde). |
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Toutefois, dans les cas où la chromoendoscopie est utilisée pour l'étude complète du colon, le nombre de biopsies peut être moindre. |
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Biopsie ou cytologie par brossage unique ou multiple au cours d'une coloscopie, supplément |
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Coagulation de lésion hémorragique ou lésion vasculaire au cours d'une coloscopie, une ou plusieurs, supplément |
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Coagulation par laser ou BICAP pour traitement palliatif de tumeur maligne et/ou villeuse au cours d'une coloscopie, une ou plusieurs, supplément |
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Mise en place par endoscopie d'un tube de décompression colique ou extraction de corps étrangers, supplément |
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Rectosigmoïdoscopie diagnostique rigide ou à fibre optique incluant l'anuscopie (examen de 30 cm et moins) |
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sans manipulation (PG-28) |
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avec biopsie unique ou multiple (PG-28) |
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avec exérèse de polypes (un ou deux) incluant la biopsie (PG-28) |
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chaque polype additionnel |
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(maximum pour l'ensemble des polypes excisés) |
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Inscrire le nombre de polypes. | |
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Ligature d'hémorroïdes selon la technique de McGivney, Barron et Al, avec ou sans anuscopie, par séance |
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si rectosigmoïdoscopie, supplément |
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Oesophage |
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lecture et interprétation d'un tracé de manométrie oesophagienne |
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études de la motilité de l'oesophage, incluant le pH, le cas échéant, mais excluant la pHmétrie oesophagienne de 24 heures |
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monitoring ambulatoire de 24 heures du pH oesophagien avec lecture par ordinateur, technique et interprétation |
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Enregistrement de la motricité gastro-intestinale incluant intubation, surveillance et interprétation non-informatisée |
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pH oesophagien pour reflux |
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épreuve de perfusion à l'acide pour oesophagite (test de Bernstein) |
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tamponnade oesophago-gastrique par tube ballon (v.g. Blakemore) (PG-28) |
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Enregistrement de la pression portale libre et de la pression sus-hépatique libre par voie transhépatique avec une aiguille fine « aiguille de Chiba » |
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Cathétérisme sus-hépatique avec enregistrement des pressions sus-hépatiques libres et bloquées à l'aide d'un cathéter à ballonnet introduit par voie fémorale transcutanée, par voie jugulaire ou par voie sous-clavière |
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Cathétérisme sus-hépatique par voie trans-jugulaire avec enregistrement des pressions sus-hépatiques libres et bloquées |
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avec biopsie hépatique transjugulaire |
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avec cholangiographie transhépatique transjugulaire |
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avec portographie transhépatique transjugulaire |
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avec oblitération de varices cardio-oesophagiennes par embolisation sélective |
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Cathétérisme et mesure du débit azygos par thermodilution |
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Manométrie (étude dynamique) anorectale, pour pathologie digestive |
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Lecture et interprétation d'un tracé de manométrie anorectale |
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Biofeedback du système anorectal, supervision de la technique et interprétation |
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Mesure du débit hépatique selon la méthode de Bradley à l'aide de l'I. C. G. (indocyanine green) |
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Shunt porto-cave intrahépatique non chirurgical incluant le cathétérisme de la jugulaire droite puis de la veine sus-hépatique droite, étude manométrique, cathétérisme du tronc porte par voie transjugulaire, mesure de la pression portale, dilatation du tractus hépatique, introduction d'une endoprothèse et manométrie portale après shunt |
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Étude de la viscérosensibilité rectale par ordinateur (Barostat) |
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Élastographie impulsionnelle à vibration contrôlée (Fibroscan)
Maximum 1 fois par patient, par année civile |
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Exploration de l'intestin grêle à partir du ligament de Treitz jusqu'à la valvule iléo-caecale, à l'aide de la vidéo capsule endoscopique (Givens) |
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lecture et interprétation |
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NOTE : L'acte codé 20043 est facturable une fois par année, par patient. |
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Entéroscopie par simple ou double ballonnet par voie haute ou par voie basse ou les deux incluant toute endoscopie effectuée à la même séance. Ces mesures s'appliquent entre le ligament de Treitz et la valvule iléo-caecale |
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biopsie unique ou multiple, supplément |
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exérèse de polype (un ou deux) incluant la biopsie, supplément |
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chaque polype additionnel |
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maximum dix (10) polypes excisés |
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Inscrire le nombre de polypes. | |
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avec fulguration ou coagulation d'une ou plusieurs lésions, supplément |
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Hémofiltration |
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Hémofiltration veino-veineuse continue |
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20140 |
3 premiers jours, par patient de moins de 18 ans, par jour |
300,00 |
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3 premiers jours, par patient de 18 ans ou plus, par jour |
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après 3 jours, par patient de moins de 18 ans, par jour |
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après 3 jours, par patient de 18 ans ou plus, par jour |
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Filtration plasmatique avec remplacement du plasma, par patient, par jour, par hospitalisation |
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Indiquer la date d'entrée au centre hospitalier. | |
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Hyperalimentation parentérale permanente, soins du patient non hospitalisé, par mois (cet acte est réservé au seul médecin responsable de la mise en marche et du contrôle du traitement et comprend tous les services médicaux ou administratifs rendus par le médecin en rapport avec la pathologie en cause) |
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Mesure d'impédance bioélectrique chez les patients suivis pour hyperalimentation |
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Installation de cathéter permanent type Scribner ou Broviac ou Hickman |
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Révision de cathéter permanent type Scribner ou Broviac ou Hickman |
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Exérèse de cathéter permanent type Scribner ou Broviac ou Hickman |
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Injections |
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injection de médicament ou de substance thérapeutique dans les capsules, gaines, tendons ou fascia |
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patient de moins de 18 ans, supplément (pour rhumatologue seulement) |
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si technique réalisée sans assistance, supplément (pour rhumatologue seulement) |
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injection(s) intralésionnelle(s) unique ou multiples de corticostéroïdes ou d'agents de chimiothérapie ou injections intramusculaires de corticostéroïdes ou de pénicilline pour maladies dermatologiques ou administration de vaccins |
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injection unique ou multiple de toxine botulinique dans les glandes salivaires (PG-28) |
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si guidée par échographie ou EMG, supplément (PG-28) |
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Maximum 1 par patient, par 4 mois pour les codes 20049 et 20050. |
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injection unique ou multiple de toxine botulinique pour le soulagement des douleurs myofasciales et de points gâchettes excluant la céphalée |
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injections de toxine botulinique pour le traitement de l'hyperhydrose palmo-plantaire, par paume ou par plante
Maximum 4 séances par patient, par année civile |
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Voir la règle 8.5 du préambule général. | |
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injections multiples bilatérales de toxine botulinique pour les personnes souffrant de migraines chroniques (plus de 15 jours, par mois) après échec à au moins 2 agents antimigraineux préventifs, minimum 18 injections, par séance |
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injections intramusculaires de toxine botulinique pour le traitement de la dystonie crânienne (Blépharospasme ou Meige, dystonie de la mâchoire, dystonie des muscles faciaux, dystonie de la langue), dystonie cervicale ou de tics dystoniques |
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injections intramusculaires de toxine botulinique pour le traitement de la spasticité ou dystonie des membres supérieurs ou inférieurs |
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traitement pour 3 muscles et moins avec repère anatomique seulement |
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traitement pour 4 muscles et plus avec repère anatomique seulement |
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Sous guidage d'électromyographie, échographique, d'électrostimulation, supplément |
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NOTE : Ne peut être facturé qu'avec les codes 20255 et 20147. |
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injections intramusculaires multiples de toxine botulinique pour myospasme des muscles masticatoires sous guidage électromyographique |
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NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en neurologie. |
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injections unilatérales ou bilatérales de toxine botulinique pour spasme hémifacial ou séquelles de paralysie faciale (PG-28) |
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NOTE : Les codes 20145, 20146, 20255, 20147 et 00554 sont mutuellement exclusifs et ne peuvent être facturés qu'une seule fois par patient, par jour. |
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injection de toxine botulinique intralaryngée (PG-28) |
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injection de médicament ou de substance thérapeutique dans une bourse séreuse ou articulation ou les deux incluant aspiration préliminaire
(maximum 3) |
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Inscrire le nombre d'injections. | |
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patient de moins de 18 ans, supplément (pour rhumatologue seulement) |
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si technique réalisée sans assistance, supplément (pour rhumatologue seulement) |
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injection de médicament dans les cornets du nez |
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injection hémostatique de l'espace ptérygo-maxillaire, uni ou bilatéral |
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injection (incluant l'intubation et s'il y a lieu la laryngoscopie) de médicament par intubation trachéobronchique |
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injection de substance de contraste (incluant les tests de sensibilité à la substance injectée) |
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hydrotubation gynécologique avec cortisone et novocaïne avec ou sans insufflation tubaire |
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NOTE : rémunérable uniquement à la suite d'une tuboplastie, dans tous les autres cas inclus dans l'acte associé |
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méningo-encéphalographie à isotope par voie lombaire ou autre, injection dans le liquide céphalo-rachidien |
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injection de substance radioactive au niveau d'un circuit de dérivation ventriculo-péritonéal ou ventriculo-cardiaque |
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sinusographie (neurologie, neurochirurgie) |
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vasographie unilatérale ou bilatérale |
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ventriculographie unilatérale avec trou de trépan |
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ventriculographie unilatérale par trou existant |
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Injection, une ou plusieurs, de substance sclérosante pour hémorroïdes |
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Injection de l'articulation temporo-mandibulaire |
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médication ou substance thérapeutique intra-articulaire |
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Supervision de l'administration de chimiothérapie |
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Injection intra-abdominale (chimiothérapie) |
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chacune des injections subséquentes à la même séance |
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Inscrire le nombre d'injections. | |
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Injection intrapleurale (chimiothérapie) |
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chacune des injections subséquentes à la même séance |
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Inscrire le nombre d'injections. | |
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Injection intrathécale de médicaments (si injection de phénol ou d'alcool, la rémunération est doublée) |
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Utiliser l'élément de contexte Injection de phénol ou d'alcool. | |
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Insertion d'un cathéter intra-osseux pour perfusion en situation d'urgence (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
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Insertion, toutes méthodes, d'un cathéter percutané transabdominal, tout type, incluant les manipulations, les irrigations et l'exérèse (ne peut être facturé pour une ponction abdominale pour fins diagnostiques) |
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I Initiation ou vérification du traitement par médication injectable (agents biologiques, anti- diabétiques autres que l'insuline, agents rémitifs injectables dans les cas de maladies inflammatoires intestinales et articulaires, agents de protection osseuse et autres immunomodulateurs), excluant l'insulinothérapie, la chimiothérapie ainsi que l'anticoagulothérapie (héparine à faible poids moléculaire) ainsi que l'antibiothérapie, pour patient vu en cabinet privé ou à la clinique externe seulement.
Maximum de 4 par patient, par médecin, par année civile
(pour spécialiste en médecine interne seulement)
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Insufflation gazeuse |
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pneumopéritoine (intrapéritonéal) |
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pneumopéritoine (rétropéritonéal) |
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pneumothorax thérapeutique amorce |
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pneumothorax thérapeutique réinsufflation |
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traitement de pneumothorax |
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ponction évacuatrice (PG-28) |
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aiguille et drainage continu (PG-28) |
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Laryngoscopie rigide avec ou sans biopsie du larynx |
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avec ou sans exérèse d'un corps étranger, sous anesthésie générale |
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Évaluation nasopharyngoscopique de la fonction vélopharyngée avec enregistrement numérique, incluant la Manoeuvre de Muller |
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Bronchoscopie rigide incluant la laryngoscopie, la trachéoscopie, la biopsie et l'exérèse de tumeur, le cas échéant |
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Bronchoscopie rigide incluant la biopsie (PG-23) (PG-28) |
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si patient de moins de 16 ans, supplément |
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avec extraction de corps étranger, supplément (PG-23) |
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avec canulation de fistule trachéo-oesophagienne, supplément (PG-23) |
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avec instillation de colorant pour recherche d'une fistule trachéo-oesophagienne, supplément |
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avec cryothérapie ou électrocoagulation ou photocoagulation au laser, supplément |
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avec thermoplastie bronchique, supplément |
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fermeture d'une fistule broncho-pleurale par application d'une colle biologique, supplément |
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contrôle d'hémorragie par insertion d'un cathéter type Fogarty dans une bronche, supplément |
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installation d'une prothèse endotrachéale ou endobronchique, supplément |
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dilatation de sténose bronchique ou trachéale par insufflation successive de ballonnet à pression croissante, supplément |
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avec mise en place d'un ou de plusieurs cathéters de brachythérapie, supplément |
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Pour toute procédure de bronchoscopie dont la durée excède une heure et demie |
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chaque quart d'heure additionnel, supplément |
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Inscrire la durée additionnelle de la procédure. | |
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Trachéoscopie rigide (PG-23) (PG-28) |
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NOTE : Le code 00799 ne peut être facturé avec une bronchoscopie. |
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Changement de canule trachéale sauf pour patient porteur d'une laryngectomie totale |
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Laryngoscopie directe et dilatation laryngée (PG-23) (PG-28) |
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Lavage gastrique (intoxication médicamenteuse ou alimentaire) |
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Lavage gastrique, eau glacée pour hémorragie |
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Manipulations vertébrales |
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Manipulation d'une ou de plusieurs articulations périphériques à l'exception de la cheville, sans anesthésie |
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Médiastinoscopie avec ou sans biopsie (PG-28) |
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Mesure compartimentale de la jambe au repos et à l'exercice, unilatérale ou bilatérale, une ou plusieurs |
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NEUROCHIRURGIE |
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Drainage |
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lombaire continu (incluant la ponction lombaire) A8-1 |
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ventriculaire externe continu (incluant la trépanation et ponction ventriculaire) |
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ventriculaire externe double (incluant trépanation et ponctions) dans le même temps |
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Installation d'un capteur de pression (incluant le drainage ventriculaire continu et le trou de trépan, le cas échéant) |
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Ponction sous-durale |
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Ponction ventriculaire à travers la fontanelle ou un trou de trépan déjà existant |
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(ventriculographie : voir épreuves diagnostiques) |
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NEUROLOGIE |
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Étude de la réponse à la lévodopa, incluant au moins 2 examens UPDRS III (dont 1 en phase OFF et un en phase ON) chez un patient atteint de parkinsonisme |
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NOTE : Le code 20152 peut être facturé une fois par jour, par patient, pour un maximum de 3 fois par patient, par année civile. |
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Initiation d'un traitement par infusion de la maladie de Parkinson à un stade avancé , par patient, par jour, incluant les visites d'évaluations initiales pré et post installation de la pompe à infusion effectuées le même jour par le même médecin |
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NOTE : Chaque traitement peut être facturé jusqu'à un maximum de 6 jours consécutifs et ne peut être répété qu'une fois à au moins un mois d'intervalle par patient, à vie |
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Ajustement initial du stimulateur intracérébral dans la maladie de Parkinson, la dystonie, l'épilepsie ou tremblement essentiel après implantation d'une électrode cérébrale profonde |
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NOTE : Ne peut être facturé qu'une fois par patient, par 5 ans |
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si ajustement d'un stimulateur additionnel à la même séance, par stimulateur, supplément |
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NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en neurologie. |
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Ajustement subséquent du stimulateur intracérébral avec évaluation de la réponse clinique
Maximum 12 par patient, par an |
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si ajustement d'un stimulateur additionnel à la même séance, par stimulateur, supplément |
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NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en neurologie. |
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NOTE : Les codes 20537 et 20538 ne peuvent être facturés le même jour, pour le même patient. |
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Vérification des variables du stimulateur
Maximum 2 fois par patient, par année |
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Thrombolyse intraveineuse lors d'un accident vasculaire cérébral |
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mise en marche et surveillance au chevet du patient lors de l'administration de la médication thrombolytique, incluant les visites et les procédés diagnostiques et thérapeutiques effectués à la même séance, à l'exception de la première visite et des codes 09403, 09404, 09405 et 20259
Maximum 1 par patient, par jour |
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NOTE : Le code 20258 n'est pas soumis à la Règle 8.1 du Préambule général. |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin. | |
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ensemble de soins médicaux nécessaires lors d'une surveillance au chevet du patient pendant une thrombectomie à la suite d'un accident vasculaire cérébral aigu jugé instable, par 30 minutes
Maximum 2 par patient, par jour |
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NOTE : Le code 20259 n'est pas soumis à la Règle 8.1 du Préambule général. |
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NOTE : Aucun procédé diagnostique et thérapeutique ni aucune visite ne peuvent être facturés à la même séance, par le même médecin, à l'exception de la première visite effectuée pour diagnostiquer l'accident vasculaire cérébral aigu et le code 20258. |
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téléthrombolyse : assistance médicale par contact vidéo, avec le patient et le médecin au chevet, pour la prise de décision de procéder à la thrombolyse, ainsi que la disponibilité durant l'administration de la médication thrombolytique. |
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NOTE : Le code 20183 n'est pas soumis à la Règle 8.1 du Préambule général. |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE |
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Voir la Règle d'application no 4. | |
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Amniocentèse nécessitant le prélèvement de moins de 1 000 cc, incluant la visite à la même séance |
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Amniocentèse nécessitant un prélèvement de 1 000 cc et plus, incluant la visite à la même séance |
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Biopsie (unique ou multiple) |
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Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la nomenclature. |
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Utiliser l'élément de contexte Biopsie non reliée à l'acte opératoire. | |
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col utérin ou curetage endocervical ou les deux |
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Biopsie/cytologie à l'aiguille, par voie transcutanée, sous guidage échoscopique, fluoroscopique ou scanographique |
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NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le tarif de l'acte. De plus, l'échographie ou la scanographie ne sont pas payables si elles ont été effectuées au cours des 30 jours précédents. |
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Examen gynécologique sous anesthésie générale ou régionale avec ou sans biopsie, avec ou sans extraction de corps étranger incluant la visite faite le même jour |
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Évaluation globale sous anesthésie générale ou régionale d'une patiente ayant un cancer gynécologique, avec ou sans biopsie, incluant la rectoscopie, la cystoscopie ou les deux |
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Insertion d'un dispositif intra-utérin hormonal ou non |
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Exérèse d'un dispositif intra-utérin hormonal ou non |
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Installation d'un dilatateur ou d'un pessaire |
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NOTE : Maximum 6 par année, par patient |
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Foetoscopie, avec ou sans ponction veineuse, cytologie ou amniocentèse |
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Foetoscopie pour cautérisation au laser des anastomoses vasculaires dans les syndromes transfuseurs transfusés incluant la visite, l'échoguidance et l'amnioréduction |
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Mise en place d'une sonde à demeure chez le foetus, sous contrôle échoscopique |
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Soins médicaux prodigués par un obstétricien-gynécologue dans un centre hospitalier de soins tertiaires, dans une unité mère-enfant, à la suite d'une chirurgie ex utéro intrapartum, par jour, par patiente : |
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Honoraire global incluant les actes diagnostiques et thérapeutiques y afférents |
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1er jour (journée de la chirurgie ex utéro intrapartum) |
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6e au 10e jour (par jour) |
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11e au 15e jour (par jour) |
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OPHTALMOLOGIE |
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NOTE : Selon la Règle 8.3 du Préambule général, les procédés diagnostiques et thérapeutiques multiples effectués au cours d'une même séance sont rémunérés à 75 %, sauf le code 20059 toujours payable à plein tarif. |
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Oeil |
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(à moins de mention contraire, la prestation s'applique pour les deux yeux) |
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Biopsie (unique ou multiple) |
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Pour les codes de facturation de la section Biopsie (unique ou multiple), utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la nomenclature. |
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Utiliser l'élément de contexte Biopsie non reliée à l'acte opératoire. | |
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paupière ou sourcil, par oeil |
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Pour les codes de facturation de la section Champ visuel, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche, sauf pour les codes de facturation 00513, 00514, 00623, 00624, 00727 et 00728. | |
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Champ visuel |
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périphérique et/ou central avec enregistrement sur document permanent (une seule variable) |
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- Tangent et Goldman |
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technique et interprétation |
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périphérique et/ou central avec enregistrement sur document permanent (plusieurs variables) incluant toutes méthodes de dépistage, soit par techniques statiques ou cinétiques |
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- Tangent et Goldman |
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- Octopus 03, 07, 24, 36, 44, 62, 64 |
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- Humphrey « screening tests » ou « fast threshold » |
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- Topcon : « screening tests », « supra test », 2-level, 3-level |
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un oeil |
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technique et interprétation |
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deux yeux |
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technique et interprétation |
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statique, stratégie du seuil complet de tous les points (minimum 50 points) |
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- Octopus G-1, 38, 42, M1 |
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- Humphrey « full threshold » 10-1, 10-2, 24-1, 24-2, 30-1, 30-2, Topcon : « threshold test » |
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un oeil |
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technique et interprétation |
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deux yeux |
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technique et interprétation |
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NOTE : Lors d'une même séance, un seul type de champ visuel (périphérique, central ou statique) peut être facturé à chaque oeil. |
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NOTE : Le médecin ne peut pas facturer pour l'interprétation d'un champ visuel déjà interprété par un autre médecin ou par un optométriste. |
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Électrorétinographie (technique complexe et interprétation) |
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Électro-oculogramme (avec enregistrement sur document permanent) |
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Étude de la circulation intra-oculaire par injection intraveineuse de fluorescéine, unilatérale ou bilatérale, incluant la rétinophotographie |
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Étude de la circulation intra-oculaire par injection intraveineuse de Vert d'Indocyanine, unilatérale ou bilatérale, incluant la rétinophotographie |
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Examen complémentaire d'un patient avec déficience visuelle |
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Maximum 1 examen par 12 mois |
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NOTE : Cet examen s'applique si la vision corrigée au moyen de lentilles conventionnelles est égale ou inférieure à 6/12 dans le meilleur œil et qu'il y a incapacité significative et persistante sur le plan visuel. Cet examen doit comprendre un questionnaire détaillé pertinent, l'examen incluant l'enregistrement de l'acuité visuelle à l'aide de systèmes optiques spéciaux ou d'appareils remplissant les mêmes fins, les recommandations et la prescription du traitement sous forme d'aides visuelles, si appropriée. |
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NOTE : Cet acte ne peut être jumelé avec l'acte 00576. |
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Examen au verre de contact du fundus sous dilatation (excluant les lentilles sans contact de type VOLK, HRUBY, etc.) |
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NOTE : cet acte ne peut être jumelé avec l'acte 00543. |
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Ophtalmodynamométrie (avec étude comparative de la pression moyenne de l'artère centrale de la rétine et de la pression moyenne de l'artère brachiale, inscrite au dossier) |
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Interprétation ou enregistrement des mesures des déviations du regard, exclusivement dans les cas d'hétérotropie, d'amblyopie et du suivi postopératoire de strabisme
(Minimum de trois (3) positions chez les patients de 6 ans et plus). |
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Interprétation et enregistrement des mesures des déviations du regard, exclusivement dans les cas d'hétérotropie et d'amblyopie chez un patient de plus de 17 ans (minimum de trois (3) positions) |
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NOTE : Le code 20257 ne peut être facturé dans les 90 jours suivant une chirurgie des muscles oculaires (codes 07210, 07211, 07212, 07213, 07279, 07283 et 07377). |
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NOTE : Le code 20257 n'est payable qu'aux ophtalmologistes désignés par les parties négociantes. |
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NOTE : La recherche d'un strabisme par test au reflet, test à l'écran, examen des ductions-versions, PPC et la mesure des déviations dans moins de trois positions est incluse dans le tarif de la visite de même que la mesure des hétérophories. |
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AVIS : |
Voir le plafonnement d'activités PA 17 Ophtalmologie sous l'onglet Règles d'application et plafonnements. | |
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Biométrie optique |
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Recherche de la courbe d'adaptation à l'obscurité (adaptométrie) |
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Tonographie avec ou sans épreuve spéciale |
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Imagerie ophtalmique |
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Rétinophotographie : photographie faite pour documenter une condition du pôle postérieur en vue d'en assurer le suivi dans le temps |
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NOTE : Le code 00553 ne s'applique pas pour les photos de dépistage ou de télédépistage. |
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Interprétation des photos du fond d'œil pour le dépistage de la rétinopathie chez un patient diabétique dans le cadre du Protocole d'accord relatif au programme de dépistage de la rétinopathie diabétique
Maximum 1 par patient par 12 mois |
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NOTE : Le code 20216 est réservé à des médecins et à un programme de dépistage reconnus par les parties négociantes. |
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Tomographie par cohérence optique (OCT), uni ou bilatérale |
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Maladies rétiniennes excluant les cas prévus par la Lettre d'entente no 18
Maximum de 6 examens, par année civile |
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Maximum de 2 examens, par année civile |
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Maximum de 2 examens, par année civile |
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NOTE : Un seul de ces actes peut être facturé lors d'une même visite. |
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NOTE : Le code 20099 et les codes 07035, 07036, 07037, 07056, 07057, 07058, 07059 et 07060 sont mutuellement exclusifs. |
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Tomographie rétinienne Heidelberg (HRT), uni ou bilatérale |
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Maximum de 2 examens, par année civile |
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Ophtalmoscopie confocale par balayage laser (GDx), uni ou bilatérale |
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Maximum de 2 examens, par année civile |
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Thérapie photodynamique : traitement de membrane néovasculaire sous-rétinienne par laser après injection intraveineuse de vertéporfine (Visudyne) incluant la visite, le cas échéant. |
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NOTE : Le code 00643 est payable aux ophtalmologistes désignés par les parties négociantes qui justifient d'une formation particulière ou qui, au 1er octobre 2004, avaient développé une compétence spécifique à cet égard. |
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Microscopie spéculaire |
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étude endothéliale au microscope spéculaire ou photographie du segment antérieur à la lampe à fente, avec documents permanents |
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Prélèvement d'ulcère infectieux de cornée avec ensemencement sur au moins 3 milieux de culture |
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Voir la règle 8.3 du préambule général. | |
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Courbe de tension oculaire, incluant visites et tonométries répétées (minimum quatre) |
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Test de provocation de glaucome à la chambre noire (45 à 60 minutes) |
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Étude de ductions forcées sous anesthésie locale |
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instillation de gouttes de cocaïne, ou de pilocarpine 1/8 % ou 1 %, ou d'hydroxyamphétamine dans le but de déterminer l'étiologie d'une anisocorie |
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Examen oculaire (funduscopie, rétinoscopie, tonométrie, mesure du diamètre cornéen et ductions forcées) sous anesthésie générale, non suivi d'un acte chirurgical le même jour |
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Examen oculaire sous anesthésie générale, non suivi d'un acte chirurgical le même jour, fait par un ophtalmologiste collaborateur à la demande du chirurgien traitant |
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NOTE : Les codes 00860 et 20155 ne peuvent être facturés avec une visite le même jour, par le même médecin, à l'exception du code 09168. |
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Injection rétro-bulbaire thérapeutique, unilatérale |
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NOTE : Ne peut s'ajouter à un acte chirurgical au même oeil. |
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Injection sous-conjonctivale, unilatérale |
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NOTE : Ne peut s'ajouter à un acte chirurgical, au même site. |
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Pour les codes de facturation 00744 et 00486, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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Injection sous conjonctivale unilatérale d'agent antifibrotique |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même œil. |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec le code 00486 au même œil. |
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Injection unilatérale de toxine botulinique dans les muscles extraoculaires ou le muscle orbiculaire, pour pathologie ophtalmologique avec trouble fonctionnel documenté, une ou plusieurs |
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NOTE: Ne peut être facturé par un médecin classé en neurologie. |
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Injection de substance de contraste (incluant les tests de sensibilité à la substance injectée) |
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dacryocystographie, unilatérale |
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Ponctions : (incluant injection s'il y a lieu) |
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Dépressurisation du globe oculaire par une pression sur une plaie cornéenne déjà présente (« burp ») |
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Paracentèse de la chambre antérieure par insertion d'une lame ou d'une aiguille en
créant un nouveau site d'entrée pour diminuer la pression oculaire ou faire un
prélèvement |
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NOTE : Les codes 00607 et 00656 ne peuvent être facturés plus d'une fois par patient, par jour, pour le même oeil. |
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NOTE : Les codes 00607 et 00656 ne peuvent s'ajouter à un acte chirurgical le même jour, par le même médecin, pour le même oeil. |
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NOTE : Le code 00607 ne peut être facturé avec le code 00656 le même jour, pour le même oeil. |
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Oxygénation extracorporelle |
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Ces tarifs incluent tous les services médicaux effectués par le médecin spécialiste qui prend charge du patient. |
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00803 |
1er temps |
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Évaluation et préparation pour l'ECMO (intervenant médical) |
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00897 |
2e temps |
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Installation et mise en fonction du support extracorporel (intervenant médical) |
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00898 |
3e temps |
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Maintien du support extracorporel, par quart d'heure (intervenant médical) |
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Inscrire la durée du maintien. |
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00899 |
4e temps |
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Décanulation/cessation du support extracorporel (intervenant médical) |
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Emploi d'hypothermie modérée thérapeutique (< 35°C) post arrêt cardiorespiratoire |
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NOTE : L'acte codé 20177 ne peut être facturé plus d'une une fois par patient, par jour, par centre hospitalier. |
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Pléthysmographie |
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Pléthysmographie par « Strain-Gauge » ou par impédance : |
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étude du flot artériel ou veineux des deux membres supérieurs ou des deux membres inférieurs |
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technique et interprétation |
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Oculopléthysmographie (2 yeux) (méthode de Gee ou Kartchner) : |
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technique et interprétation |
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Photopléthysmographie : |
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Étude des flots avec enregistrement graphique : |
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flots supra-orbitaires : |
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technique et interprétation |
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flots digitaux, un ou plusieurs doigts : |
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technique et interprétation |
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mesure du reflux veineux bilatéral : |
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technique et interprétation |
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Pneumopléthysmographie segmentaire : |
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Enregistrement du volume du pouls à au moins 4 niveaux des 2 membres supérieurs et/ou enregistrement du volume du pouls à au moins 6 niveaux des 2 membres inférieurs et interprétation du tracé au repos : |
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technique et interprétation |
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à l'effort : |
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technique et interprétation |
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Pneumopléthysmographie digitale, un ou plusieurs doigts : |
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mesure du débit sanguin digital au repos avec manoeuvre |
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technique et interprétation |
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Capillaroscopie péri-unguéale, par séance : |
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technique et interprétation |
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Pneumopléthysmographie pénienne |
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Pneumopléthysmographie pénienne, toutes techniques |
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technique et interprétation |
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Phoniatrie |
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Les actes énumérés dans la présente section sont payables aux spécialistes en oto-rhino-laryngologie |
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Stroboscopie (tout type de stroboscope vocal) |
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NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre procédé diagnostique et thérapeutique lors de la même séance à l'exception du code 09343. |
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Rééducation individuelle ou de groupe (par demi-heure) |
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Inscrire :
- la durée de la rééducation;
- le numéro d'assurance maladie de chaque personne. |
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Test d'insufflation pour laryngectomisé (test de Taub) |
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Photodynamie |
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Supervision d'une thérapie photodynamique pour le traitement des kératoses actiniques multiples (10 lésions et plus) sur un même site, des carcinomes spinocellulaires et basocellulaires |
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Voir la Règle d'application no 22 | |
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Photothérapie |
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Supervision d'un traitement de photothérapie |
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Supervision d'un traitement de photochimiothérapie |
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Voir la Règle d'application no 22. | |
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Ponctions (incluant injection s'il y a lieu) |
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abdominale pour fins diagnostiques ou thérapeutiques (PG-28) |
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Administration de chimiothérapie incluant évacuation thérapeutique et prélèvement diagnostique : |
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chaque injection subséquente à la même séance |
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Inscrire le nombre d'injections. | |
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artérielle pour prélèvement sanguin ou pour mise en place d'un cathéter pour enregistrement de pression ou études physiologiques (PG-23) (PG-28) |
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si bénéficiaire de 14 ans ou moins, supplément (PG-23) |
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NOTE : L'honoraire prévu pour la mise en place et le maintien d'un cathéter inclut la ponction de sang artériel dans le cathéter. Ne peut être facturé par un médecin classé en microbiologie ou en pneumologie. |
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Ponction articulaire ou de la bourse séreuse (PG-28) |
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Drainage articulaire thérapeutique incluant prélèvement diagnostique, pour culture et/ou étude biochimique (PG-28) |
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patient de moins de 18 ans, supplément (pour rhumatologue seulement) |
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Recherche de cristaux (pour rhumatologue seulement) |
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ganglion, un ou plusieurs (PG-28) |
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lombaire |
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avec ou sans épreuve manométrique,
(PG-23) (PG-28) |
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si bénéficiaire de 14 ans ou moins, supplément (PG-23) (PG-28) |
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avec ou sans épreuve manométrique, avec injection intrathécale de médicaments |
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bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28) |
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bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28) |
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moelle épinière percutanée avec ou sans biopsie |
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multiples ponctions aspiratrices de moelle osseuse pour transplantation médullaire |
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Le code de facturation 20507 est payable par la Régie même si le prélèvement ne vient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du donneur. | |
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percutanée transtrachéale, aspiration unique ou multiple comprise (PG-28) |
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périnéale et insufflation gazeuse |
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réservoir (dérivation ou Omaya) pour retrait de liquide céphalo-rachidien |
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NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en gastro-entérologie |
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splénique (aspiration et manométrie) |
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veine fémorale ou jugulaire A8-1, (PG-23) (PG-28) |
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NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en néphrologie |
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Potentiels évoqués |
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Les potentiels évoqués auditifs sont payables aux spécialistes détenant un certificat en oto-rhino-laryngologie, en neurologie ou en électroencéphalographie. |
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Les potentiels évoqués cortical ou dorsal sont payables aux spécialistes détenant un certificat en neurologie ou en neurochirurgie. |
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Les potentiels évoqués visuels sont payables aux spécialistes détenant un certificat en ophtalmologie, en neurologie ou en électroencéphalographie. |
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Audiométrie par potentiel évoqué auditif (patient de 6 ans ou moins) |
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interprétation et technique de procédé
(PG-28) |
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Enregistrement et interprétation de potentiel évoqué cortical et dorsal à partir de stimulation nerveuse périphérique (PG-23) |
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Enregistrement et interprétation de potentiel évoqué cortical à partir de stimulation nerveuse périphérique : |
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des nerfs trijumeaux (PG-23) |
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des nerfs honteux (PG-23) |
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Potentiels évoqués visuels (PG-28) |
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Potentiels évoqués auditifs du tronc cérébral (bilatéral)( PG-23) (PG-28) |
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NOTE : Les codes 00145, 00208, 00209, 00210, 00216 et 00509 exécutés lors d'une même séance ne sont pas sujets à la Règle 8.1 du Préambule général. |
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Utiliser l'élément de contexte PDT multiple sous l'onglet Potentiels évoqués exécuté lors d'une même séance. | |
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PSYCHIATRIE |
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Ajustement initial du stimulateur intracérébral dans les cas de dépression majeure réfractaire, de trouble obsessif compulsif réfractaire et du syndrome de Tourette réfractaire après implantation d'une électrode cérébrale profonde |
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Programmation initiale du stimulateur du nerf vague pour la dépression réfractaire |
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Programmation subséquente du stimulateur du nerf vague pour la dépression réfractaire |
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RADIOLOGIE |
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NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section Radiologie sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans, à l'exception du code 20235 |
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PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES INCLUANT, LE CAS ÉCHÉANT, LE CONTRÔLE FLUOROSCOPIQUE, ÉCHOGRAPHIQUE, TOMODENSITOMÉTRIQUE OU PAR IRM SAUF LORSQUE SPÉCIFIÉ AU TARIF |
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Angioplastie transluminale percutanée
non coronarienne |
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Angioplastie transluminale percutanée, d'une ou plusieurs sténose(s) et/ou obstruction (s)complète(s) à un ou plusieurs sites (artère, veine, greffon ou autres) : sur un même membre ou sur un même viscère, au cours d'une même séance |
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par ballonnet et athérectomie (PG-28) |
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Installation d'une endoprothèse artérielle suite à ou au cours d'une intervention d'angioplastie transluminale percutanée, supplément |
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Utilisation du laser intravasculaire pour thrombolyse ou reperméabilisation, préalable à l'angioplastie transluminale percutanée, supplément |
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NOTE : L'angioplastie transluminale percutanée comprend l'évaluation préopératoire du malade quant à la faisabilité de la technique, la prise en charge du malade pendant l'intervention, les manoeuvres de dilatation ou recanalisation (incluant la ponction ou l'artériotomie, l'introduction et la manipulation des guides et des cathéters non sélectifs et/ou sélectifs), la prise de tension (intra-artérielle, intraveineuse, etc.) et le calcul des gradients de pression pendant l'intervention, de même que la documentation angiographique de vérification lorsqu'elle est réalisée au cours de la même séance ou le même jour. L'examen angiographique qui aura précédé cet acte thérapeutique sera rémunéré au taux indiqué dans le tableau des examens angiographiques. Toutefois, l'examen angiographique préalable à l'angioplastie et effectué le même jour n'est pas payable si ce même examen a été effectué au cours des 30 jours précédents. |
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Techniques d'embolisation artérielle ou veineuse (toutes techniques) |
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Périphérique (abdominale, thoracique, viscère ou membre) |
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premier vaisseau nourricier cathétérisé |
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vaisseau nourricier cathétérisé additionnel, un ou plusieurs, supplément |
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Introduction et placement d'un ballonnet de protection dans une artère à destinée autre que cervico-encéphalique, supplément |
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Crânienne et spinale |
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premier vaisseau nourricier cathétérisé |
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vaisseau nourricier cathétérisé additionnel, un ou plusieurs, supplément |
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Introduction et placement d'un ballonnet de protection dans une artère à destinée cervico-encéphalique, supplément |
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L'embolisation artérielle ou veineuse comprend la ponction ou la dissection ou les deux, l'introduction et la mise en place du (des) cathéter(s), la documentation angiographique (technique et interprétation) de vérification lorsqu'elle est réalisée au cours de la même séance ou le même jour. |
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Toutefois, l'examen angiographique qui aura précédé cet acte thérapeutique sera rémunéré au taux indiqué dans le tableau des examens angiographiques. |
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On ne peut invoquer plus d'une séance d'embolisation dans la même cible artérielle durant une journée de 24 heures. |
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Cathétérismes non sélectifs, sélectifs
ou supersélectifs |
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Pénétration d'un vaisseau sous fluoroscopie pour prélèvement sanguin, étude pharmacologique ou infusion de substance thérapeutique. Ne comportent pas en soi d'honoraires d'interprétation. Cependant, on doit retrouver dans le dossier médical du malade la mention de la technique mise en oeuvre. |
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Ne peuvent être invoqués à l'occasion des actes comportant la démonstration angiographique des vaisseaux impliqués. |
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Cathétérisme d'un seul vaisseau |
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Cathétérisme de plus d'un vaisseau (quel que soit le nombre de vaisseaux rejoints par la même voie d'entrée au cours de la même séance) |
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Cathétérisme intracérébral, utilisant ou non la chambre à propulsion, incluant l'angiographie de positionnement et la mise en place d'une perfusion médicamenteuse |
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Cathétérisme veineux |
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NOTE : Les services médicaux de cette rubrique ne peuvent être facturés que par le médecin spécialiste classé en radiologie, sauf si le code prévoit une tarification en unité de base anesthésiologique. |
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La règle 15 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique ne s'applique pas lorsqu'un des codes de facturation de cathétérisme veineux est demandé. | |
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Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
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Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sous-clavier ou jugulaire, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
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patient de moins de 16 ans |
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patient de 16 ans ou plus |
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Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par voie périphérique (picc-line) incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste et la visite faite au cours des 30 jours précédents (PG-23) |
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Mise en place d'un cathéter veineux permanent avec réservoir sous-cutané incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et la surveillance |
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si reprise de la technique en deçà de 30 jours, supplément |
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Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie percutanée incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et la surveillance |
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Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en oxygène du sang veineux en provenance de la circulation cérébrale, chez un patient présentant une condition cérébrale critique, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
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Retrait d'un cathéter veineux tunnélisé avec ou sans réservoir incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, la dissection du trajet sous-cutané avec ou sans fluoroscopie ou échographie |
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Exérèse de l'appareillage de perfusion continue sans réservoir |
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Embolectomie |
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Embolectomie ou thrombolyse endovasculaire, par cathéter transcutané |
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Extraction de corps étrangers |
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Extraction par cathéter percutané de corps étranger intravasculaire (artériel ou veineux) |
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Installation d'une prothèse vasculaire ou filtre endoveineux |
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Installation d'une prothèse vasculaire ou d'un filtre endoveineux par cathétérisme transcutané, incluant les visites |
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Fermeture transcutanée de faux anévrisme artériel post-cathétérisme, toutes techniques incluant, le cas échéant, les visites et la surveillance le même jour et les techniques de contrôle de fermeture et, le cas échéant, la réparation des vaisseaux, toutes techniques
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Perfusion artérielle médicamenteuse |
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Repositionnement sous fluoroscopie de cathéter de perfusion vasculaire, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant
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(ex. : thrombolyse par streptokinase ou autres) |
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maximum deux fois par 24 heures |
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Indiquer l'heure de début du service. | |
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NOTE : Ce service ne peut être facturé le jour de la mise en place du cathéter |
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Thérapie comprenant l'accès artériel, l'aortographie avec ou sans angiographie(s) rénale(s) de guidance, l'insertion des cathéters thérapeutiques, l'application bilatérale de la thérapie et l'angiographie de contrôle post-procédure |
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INTERVENTIONS PERCUTANÉES NON VASCULAIRES |
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Évaluation d'un patient en vue d'une procédure interventionnelle avec rapport au dossier
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NOTE : Le code 20184 ne peut être facturé pour des interventions mammaires ainsi que pour des interventions neuro-squelettiques, à l'exception des codes 09461, 09462, 09463, 00835, 20597 ou 20074. De plus, il est facturable avec le code 04030. |
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NOTE : Cette évaluation ne peut être facturée le même jour que l'intervention pour le même patient. |
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NOTE : Le code 20184 ne peut être facturé avec les codes 09222 et 09299, pour le même patient, le même jour. |
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Cryochirurgie pour lésions intracrâniennes, intrathoraciques, intraabdominales ou rétropéritonéales (excluant les lésions musculo-squelettiques) avec appareil dédié |
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temps radiologique et chirurgical |
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Thermoablation tumorale (excluant la peau) avec appareil dédié, toute voie d'approche |
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temps radiologique et chirurgical |
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Chimioablation de tumeurs |
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NOTE : Le code 20062 ne peut être facturé avec les codes 09359, 09408 ou 09431 à la même séance. |
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Interventions hépato-biliaires |
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Cholangiographie transhépatique/transvésiculaire percutanée (PG-28) |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé par le chirurgien au cours d'une cholécystectomie. |
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Drainage percutané de voies biliaires |
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ponction/intubation percutanée des voies biliaires/vésicule (cholécystostomie percutanée) pour drainage externe seulement |
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drainage percutané transhépatique par cathéter de voies biliaires, incluant la surveillance quotidienne, les visites et la cholangiographie percutanée ainsi que la cathétérisation du duodénum, le cas échéant
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dilatation percutanée par ballonnet de rétrécissement(s) des voies biliaires, incluant la documentation radiographique de contrôle, supplément |
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mise en place d'un support endobiliaire (endoprothèse biliaire) |
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conversion d'un drainage externe en drainage interne (cathétérisme du duodénum dans une séance ultérieure) |
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Extraction/manipulation percutanée de calcul(s) biliaire(s) ou vésiculaire(s) par tube en T, lorsque cet acte est le seul effectué |
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Procédure, par voie percutanée, de dissolution chimique de calculs des voies biliaires, incluant la ponction ainsi que la surveillance |
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Interventions digestives |
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Entérostomie (caecostomie) ou gastro-jéjunostomie percutanée |
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Mise en place d'une prothèse oesophagienne, gastrique ou duodénale avec ou sans dilatation par cathéter ballonnet au préalable, toute technique incluant, le cas échéant, toutes les techniques endoscopiques et échoendoscopiques effectuées à la même séance |
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Dilatation colique par cathéter ballonnet avec ou sans installation d'endoprothèse colique, toute technique incluant, le cas échéant, toutes les techniques endoscopiques et échoendoscopiques effectuées à la même séance |
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Interventions mammaires |
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Pour les actes de la section Interventions mammaires, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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NOTE : Maximum de 3 ponctions ou biopsies mammaires, kyste ou masse, par sein, par patient, par jour. |
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NOTE : Le cas échéant, le tarif de l'échographie mammaire, le tarif de la stéréotaxie, le tarif de l'IRM mammaire et le tarif de la mammographie s'ajoutent. |
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Ponction de kyste mammaire avec aspiration incluant, le cas échéant, l'injection d'air et/ou la mammographie après ponction |
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NOTE : Les codes 00848, 00849 et 20068 sont rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même séance. |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention mammaire effectuée en contralatéral à la même séance. | |
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par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
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Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. | |
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par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
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Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. | |
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Ponction et/ou biopsie mammaire d'une masse palpable ou non palpable à l'aiguille fine (cyto-ponction) incluant la mammographie de contrôle, le même jour, le cas échéant |
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NOTE : Les codes 00847, 00849 et 20068 sont rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même séance. |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention mammaire effectuée en contralatéral à la même séance. | |
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par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
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Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. | |
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par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
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Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. | |
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Biopsie au trocart (« core biopsy ») d'une masse palpable ou non palpable de la région mammaire (sein ou aisselle) avec prélèvement de carottes incluant la mammographie de contrôle, le même jour, le cas échéant |
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NOTE : Les codes 00847, 00848 et 20068 sont rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même séance. |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention mammaire effectuée en contralatéral à la même séance. | |
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par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
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Inscrire le nombre de sites additionnels. | |
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site contra-latéral |
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par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
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Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. | |
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mise en place d'un marqueur-guide, un ou plusieurs, supplément |
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Mise en place d'une broche-guide (harpon) sous guidage échographique ou stéréotaxique incluant, le cas échéant, la mammographie pour vérification de positionnement |
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NOTE : Le cas échéant, le tarif de la radiographie d'une pièce biopsique et le tarif de la biopsie préalable s'ajoutent. |
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première broche, par sein |
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broche additionnelle dans un même sein, supplément |
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NOTE : Maximum 3 broches par sein, par jour |
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Inscrire le nombre de broches additionnelles. | |
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Mise en place d'une bille radioactive, sous guidage mammographique ou échographique incluant, le cas échéant, la mammographie pour vérification de positionnement |
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NOTE : Le cas échéant, le tarif de la radiographie d'une pièce biopsique et le tarif de la biopsie préalable s'ajoutent. |
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première bille radioactive, par sein |
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bille radioactive additionnelle dans un même sein, supplément |
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NOTE : Maximum 2 billes radioactives par sein, par jour
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Biopsie mammaire unilatérale avec appareil de macrobiopsie assistée par aspiration (mammotome) incluant la mammographie de contrôle, le même jour, le cas échéant |
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NOTE : Les codes 00847, 00848 et 00849 sont rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même séance. |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention mammaire effectuée en contralatéral à la même séance. | |
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par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
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Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. | |
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site contra-latéral |
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par site additionnel du même côté (maximum 2 sites additionnels) |
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Inscrire le nombre de sites additionnels du même côté. | |
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mise en place d'un marqueur-guide, un ou plusieurs, supplément |
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Localisation d'une lésion sous échographie pour injection d'une substance traçante (radioactive ou non) en vue de localiser un ganglion sentinelle |
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NOTE : Maximum 1 par patient, par jour |
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Interventions urologiques ou endo-urologiques |
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Néphrostomie percutanée, incluant les visites et l'injection de colorant |
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Dilatation urétérale par néphrostomie incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste et les visites |
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Changement de cathéter de néphrostomie |
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Mise en place d'un cathéter double J et/ou tube de drainage |
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Interventions neuro-squelettiques |
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Blocs facettaires |
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(voir : Blocages nerveux, page C-9) |
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Discographie : |
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Provocation discale avec prise de pression au manomètre, par niveau, supplément |
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Inscrire le nombre de niveaux. | |
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Injection de stéroïdes avec discographie, supplément |
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Inscrire le nombre de niveaux. | |
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Discoïdectomie percutanée |
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Neurolyse percutanée à l'aiguille ou par cathéter ou les deux (plexus coeliaque ou mésentérique ou les deux) |
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Vertébroplastie percutanée incluant la ponction percutanée, l'injection de substance de contraste, l'injection de ciment et les visites |
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niveau additionnel, par niveau |
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NOTE : Maximum deux niveaux additionnels |
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Inscrire le nombre de niveaux additionnels. | |
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Cyphoplastie incluant, le cas échéant, la ponction transpédiculaire, le curetage de l'os spongieux, le positionnement et le gonflement des ballonnets, l'injection de substance de contraste, l'injection de ciment et les visites |
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BIOPSIE/CYTOLOGIE À L'AIGUILLE, PAR VOIE TRANSCUTANÉE, SOUS GUIDAGE ÉCHOSCOPIQUE, FLUOROSCOPIQUE OU SCANOGRAPHIQUE |
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NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le tarif de l'acte. De plus, l'échographie ou la scanographie ne peuvent être facturées si elles ont été effectuées au cours des 30 jours précédents. |
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rétropéritoine (rein, pancréas, ganglions, surrénale) |
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osseuse : |
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INFILTRATION DE MÉDICAMENT OU DE SUBSTANCE THÉRAPEUTIQUE OU PONCTION OU DRAINAGE (KYSTE, ABCÈS OU AUTRE COLLECTION LIQUIDIENNE OU AÉRIQUE OU DÉPÔTS) PAR VOIE TRANSCUTANÉE, SOUS GUIDAGE ÉCHOSCOPIQUE, FLUOROSCOPIQUE OU SCANOGRAPHIQUE |
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NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le tarif de l'acte. De plus, l'échographie ou la scanographie ne peuvent être facturées si elles ont été effectuées au cours des 30 jours précédents. |
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Aspiration de dépôts calcaires au niveau d'une bursite ou d'une tendinite calcifiée incluant l'injection médicamenteuse, le cas échéant |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé le même jour que la radiographie et/ou l'arthrographie pratiquées au même site. |
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injection palmaire de collagénases hydrolysant le collagène (PG 28) |
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injection digitale de collagénases hydrolysant le collagène (PG 28) |
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kyste ou abcès profond : |
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prothèse articulaire incluant le prélèvement diagnostique pour culture et/ou étude biochimique |
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articulation sacro-iliaque ou coxo-fémorale |
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composante technique pour contrôle fluoroscopique,
supplément |
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NOTE: Pour médecins physiatres et cabinets désignés seulement
(voir règle 42 du préambule général) |
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injection unique ou multiple dans une même articulation, bourse, gaine tendineuse ou tendon incluant l'injection de substance de contraste et, le cas échéant, la ponction excluant les articulations coxo-fémorale, sacro-iliaque et facettaire |
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Mise en place d'un cathéter percutané |
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insertion, toute méthode, d'un cathéter percutané transpariétal, tout type, incluant les manipulations, les irrigations et l'exérèse |
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thoracique, médiastinal ou abdominal |
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pseudokyste pancréatique toute voie d'approche |
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Implantation de marqueur(s) |
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Implantation d'un ou plusieurs marqueurs permanents en vue du repérage et/ou du traitement d'un organe ou d'une tumeur |
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INJECTION DE SUBSTANCE DE CONTRASTE |
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Cavernosographie : |
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investigation de l'impuissance ou autre pathologie pénienne (incluant la ponction directe, l'opacification et la prise de clichés, l'étude débimétrique avec ou sans injection de papavérine intracaverneuse)
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Néphrostographie, examen de vessie iléale |
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NOTE : Si faite par l'urologue, l'injection est incluse dans la prestation de la visite ou du service associé. |
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Injection intraveineuse ou intramusculaire d'un modificateur physiologique, lors d'un examen radiologique du tube digestif supérieur, du grêle ou du côlon |
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Gorgée barytée modifiée examen effectué en présence du physiatre ou du radiologiste et d'un ou des membres du personnel de réadaptation. Il s'agit d'une analyse exhaustive de la déglutition avec un minimum de deux consistances barytées (liquide, pâte, solide) |
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Kyste mammaire incluant l'aspiration |
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Lymphographie incluant la dissection |
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Ombilicoportographie incluant la dissection et la prise de clichés |
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Opacification des sinus paranasaux |
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Phlébographie par ponction osseuse |
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Pyélographie descendante ou rétrograde par voie d'urétérostomie |
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NOTE : Si faite par l'urologue, l'injection est incluse dans la prestation de la visite ou du service associé. |
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Splénoportographie aspiratrice et manométrie, incluant la prise de clichés |
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RADIO-ONCOLOGIE |
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L'Article 8.1 du Préambule général
ne s'applique pas à la radio-oncologie, à la radiothérapie palliative et à la curiethérapie. |
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Les actes de la radio-oncologie sont payables en établissement seulement.
Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
L'identité de la personne assurée est obligatoire. |
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Examen, sous anesthésie générale ou régionale, effectué par un radio-oncologue ou conjointement avec un médecin d'une autre discipline |
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Installation d'un tube nasogastrique, dans les cas de cancer des voies aérodigestives supérieures |
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Évaluation et ajustement de la configuration des champs de radiation et de la collimation |
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Planification du traitement par radiations à l'aide de la tomodensitométrie |
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injection intraveineuse de substance de contraste, supplément |
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Planification du traitement par radiations avec imagerie multimodalité |
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NOTE : Le code 20158 ne peut être facturé avec le code 08565 à la même séance. |
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Planification d'un site de réirradiation comportant un risque de chevauchement de champ d'irradiation utilisé dans le passé |
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NOTE : Le code 20159 ne peut être facturé plus d'une fois par patient, par trimestre. |
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Planification du traitement par radiations à l'aide de la tomodensitométrie en 4D incluant la synchronisation respiratoire, le cas échéant |
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NOTE : Le code 20160 ne peut être facturé avec le code 20158, si effectué quinze jours avant ou après. |
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NOTE : Le code 20160 ne peut être facturé avec le code 08565, le même jour. |
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Radiothérapie avec modulation d'intensité |
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Radiothérapie avec modulation d'intensité par planification inverse |
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NOTE : Le code 08504 et le code 08564 sont mutuellement exclusifs. |
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Irradiation stéréotaxique, incluant la planification et les séances de traitement, par site tumoral |
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Maximum 1 fois par patient, par site anatomique, par mois |
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Maximum 6 fois par patient à vie pour tous sites anatomiques |
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NOTE : Le code 08554 ne peut être facturé avec les codes 08511, 08518, 08520 et 08553 à la même séance. |
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Irradiation hémi-corporelle incluant la planification et les séances de traitement |
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Traitement par isotopes métabolisés |
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Installation interstitielle ou intracavitaire de source radioactive liquide |
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Application de radio-isotope par plaque |
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Irradiation pan-corporelle, pour les greffes médullaires, incluant la planification et les séances de traitement |
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Irradiation toto-nodale, pour les greffes médullaires, incluant la planification et les séances de traitement |
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Vérification simulée de localisation à partir de documents radiologiques |
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Vérification sous thérapie de site d'irradiation à partir de documents radiologiques
Maximum une fois par semaine, du lundi au dimanche, par patient, par site anatomique |
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Étude de la dosimétrie à l'ordinateur
(radiothérapie transcutanée) |
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Implantation d'un ou plusieurs marqueurs permanents en vue du repérage d'un organe ou d'une tumeur |
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RADIOTHÉRAPIE PALLIATIVE |
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Soins médicaux à visée palliative, prodigués par un médecin spécialiste en radio-oncologie, par site anatomique |
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injection intraveineuse de substance de contraste, supplément |
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NOTE : Le code 08512 ne peut être facturé avec les codes 08511, 08518, 08519, 08520 et 08553, si effectué quize jours avant ou après. |
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CURIETHERAPIE |
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Étude de dosimétrie prévisionnelle |
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Étude de dosimétrie prévisionnelle assistée de tomodensitométrie |
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Implant endocavitaire de matériel guide temporaire : |
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col utérin (maximum 5 applications/patiente) (PG-28) |
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vagin (cavité vaginale) (PG-28) |
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cavité buccale (moulage) (PG-28) |
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Implant interstitiel de matériel guide temporaire : |
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cavité buccale excluant la langue (PG-28) |
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langue, portion mobile (PG-28) |
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oropharynx, incluant la base de la langue (PG-28) |
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tissus conjonctifs après résection (PG-28) |
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tissus conjonctifs sans résection (PG-28) |
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vagin (paroi vaginale) (PG-28) |
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Curiethérapie haut débit, branchement et surveillance d'un traitement |
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implant endocavitaire ou plésiocuriethérapie |
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Insertion de substance radioactive : |
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Étude de dosimétrie par ordinateur en curiethérapie |
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Retrait du matériel radioactif (PG-28) |
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Retrait du matériel d'implantation sous anesthésie générale |
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Retrait du matériel d'implantation (PG-28) |
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Réfrigération gastrique par ballon avec réfrigérant circulant |
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RHINOSINUSOLOGIE |
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Évaluation par un test standardisé de l'olfaction (épreuve portant sur 40 testeurs révélés par grattage et connue comme étant le test d'identification olfactive de Pittsburgh) |
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Rhinomanométrie par pléthysmographie corporelle |
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Rhinopharyngoscopie directe (rigide) avec ou sans biopsie sous anesthésie générale |
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Rhinopharyngo-laryngoscopie endoscopique (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
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si biopsie unique ou multiple, supplément |
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NOTE : Le code 00746 ne peut être facturé avec autre endoscopie des voies respiratoires supérieures et/ou digestives par le même médecin. |
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Microchirurgie laryngée endoscopique au laser, toutes techniques, incluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques effectués à la même séance |
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Sinus : |
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frontal, lavage unilatéral (un ou plusieurs au cours de la même séance) |
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maxillaire, lavage unilatéral (un ou plusieurs au cours de la même séance) |
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Pour les codes de facturation 00640 et 00641, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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Méatoscopie, unilatérale ou bilatérale |
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NOTE : La méatoscopie per-opératoire ne peut être facturée qu'avec les codes chirurgicaux 03301, 03804 et 03806. |
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Nettoyage de la cavité ethmoïdienne pendant le premier mois postopératoire, incluant la méatoscopie |
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Thoracoscopie incluant, le cas échéant, biopsie, section d'adhérences et drainage thoracique |
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Drainage thoracique fermé par pleurotomie (PG-28) |
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pleurodèse, supplément (PG-28) |
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Installation d'un drain thoracique de type PleurX |
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Retrait d'un drain thoracique de type PleurX |
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Traitement d'empyème |
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par fermeture de fenêtre thoracique |
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MÉDECINE HYPERBARE |
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NOTE : Les traitements en chambre hyperbare sont payables aux médecins spécialistes en médecine d'urgence ou en pneumologie désignés par les parties négociantes ou aux autres médecins spécialistes désignés par les parties négociantes. Les médecins spécialistes désignés doivent rencontrer l'un ou l'autre des critères suivants :
-Avoir complété une formation complémentaire reconnue en médecine hyperbare;
ou
-Exercer la médecine hyperbare depuis au moins trois ans et présenter un portfolio démontrant l'acquisition de compétences pertinentes durant la pratique;
ou
-Présenter un portfolio démontrant l'acquisition de connaissances et la réalisation de modules cliniques et de projets rattachés aux volets pertinents de la médecine hyperbare.
Pour être désigné, un médecin doit de plus détenir des privilèges spécifiques de pratique en médecine hyperbare dans un établissement désigné par les parties négociantes. |
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Traitement en chambre hyperbare (incluant, le cas échéant, la surveillance immédiate du patient après sa sortie de la chambre) |
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(le patient et le médecin sont dans la chambre) |
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pour chaque patient additionnel traité simultanément |
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par quart d'heure ou portion de quart d'heure, après la première heure |
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Inscrire la durée additionnelle du traitement. | |
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pour chaque patient additionnel traité simultanément |
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Inscrire la durée additionnelle du traitement. | |
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surveillance : |
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(le patient est dans la chambre et le médecin est sur place ou à proximité immédiate de la chambre)
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pour chaque patient additionnel traité simultanément |
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par quart d'heure ou portion de quart d'heure, après la première heure |
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Inscrire la durée additionnelle de surveillance. | |
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pour chaque patient additionnel traité simultanément
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Inscrire la durée additionnelle de surveillance. | |
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Pour la couverture professionnelle, au niveau du Québec, des services d'évaluation en rapport avec les indications de l'utilisation de la chambre hyperbare, rendus par le médecin responsable d'une chambre hyperbare |
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forfait pour une couverture de 24 heures en semaine |
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forfait pour une couverture de 24 heures, le week-end ou un jour férié |
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Aucun numéro d'assurance maladie n'est requis. | |
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Traitements de physiothérapie |
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(Réadaptation physique) |
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donnés en cabinet |
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Les traitements de physiothérapie dont l'énumération suit, sont payés au tarif et suivant les conditions établies dans la Lettre d'entente no 13. (Voir Brochure no 1, Médecins Spécialistes, Annexe 11). |
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La tarification est de 17,20 $ par traitement de physiothérapie.
La prestation de ces actes exécutés lors d'une même séance n'est pas sujette à la règle 8.1 du préambule général.
Maximum de trois traitements par séance. |
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00671 |
chaleur (diathermie, bains de paraffine, micro-thermie, infrarouge, fomentation chaude, etc.) |
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00672 |
électrothérapie (courants galvaniques, faradiques et sinusoïdaux, ionthophorèse) |
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00673 |
ergothérapie (programme adapté individuellement : activités fonctionnelles, évaluation des activités de la vie quotidienne, etc.) |
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00674 |
exercices de rééducation, respiration |
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00675 |
hydrothérapie (bains de contraste, bains à agitation constante, bain Hubbard, piscine, etc.) |
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00676 |
mécanothérapie (massage, traction, poulies, poids, etc.) |
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00677 |
ultrasons |
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00678 |
ultraviolet |
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Transfusion |
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Exsanguino-transfusion (chacune) |
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Transplantation d'organes |
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Stabilisation et maintien d'un donneur potentiel en vue d'une greffe d'organes, incluant les visites, par donneur, par établissement, par jour |
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Si décès cardiocirculatoire programmé avant mort cérébrale, supplément |
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Rencontre d'information d'un donneur potentiel en vue d'une greffe rénale, par receveur (réservé aux néphrologues) |
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Préparation du prélèvement pancréatique d'un donneur cadavérique pour transplantation d'ilots, toutes techniques |
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Ensemble des activités faites par un chirurgien général dans l'établissement receveur, par patient, entourant la préparation de donneurs d'organes ou d'un receveur de greffe de foie, à l'exclusion du prélèvement ou de la greffe |
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Les codes de facturation 00414, 00694, 00696, 00698 et 20178 sont payables par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissence, le sexe et l'adresse du donneur. | |
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Soins médicaux prodigués par un gastro-entérologue ou un interniste ou un pédiatre dans une unité d'hépatologie à la suite d'une transplantation hépatique, par jour, par patient : |
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Honoraire global incluant les actes diagnostiques et thérapeutiques y afférents |
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1er jour (journée de la greffe) |
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6e au 10e jour (par jour) |
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11e au 15e jour (par jour) |
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1er au 15e jour inclus (honoraire global) |
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Thérapie immunosuppressive pour transplantation, traitement complet pré et postopéra- toire : |
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pulmonaire ou cardio-pulmonaire |
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NOTE : Ces services médicaux ne peuvent être facturés avec l'un ou l'autre des codes 00771, 00773, 00774, 00775, 00776, 09377, 09378, 09379, 09380, 09381, 20165, 20166, 20167, 20168, 20169, 20170, 20171, 20172 et 20173. |
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Soins médicaux prodigués par un cardiologue incluant la thérapie immunosuppressive en préparation d'une transplantation cardiaque imminente
Maximum 1 par patient, par épisode de soins |
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Soins médicaux prodigués par un cardiologue à la suite d'une transplantation cardiaque, par jour, par patient : |
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Honoraire global de visites incluant la thérapie immunosuppressive |
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1er jour (journée de la greffe) |
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2e au 15e jour (par jour) |
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Soins médicaux prodigués par un néphrologue à la suite d'une transplantation rénale, par jour, par patient : |
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Honoraire global incluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques y afférents, mais excluant l'hémodialyse, pour patient de moins de 18 ans |
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1er jour (journée de la greffe) |
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6e au 10e jour (par jour) |
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11e au 15e jour (par jour) |
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16e au 30e jour (par jour) |
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1er au 15e jour inclus (Honoraire global) |
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16e au 30e jour inclus (Honoraire global) |
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Honoraire global incluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques y afférents, mais excluant l'hémodialyse, pour patient de 18 ans et plus |
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1er jour (journée de la greffe) |
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6e au 10e jour (par jour) |
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11e au 15e jour (par jour) |
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16e au 30e jour (par jour) |
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1er au 15e jour inclus (Honoraire global) |
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16e au 30e jour inclus (Honoraire global) |
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Urologie |
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NOTE : Le procédé diagnostique ou thérapeutique identifié par la mention « I » représente un service médical isolé qui ne peut être combiné à aucun autre acte diagnostique ou thérapeutique ou aucune autre chirurgie, par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. Seul l'honoraire d'une visite peut s'ajouter, s'il y a lieu. |
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Réduction manuelle de paraphimosis sous anesthésie régionale (épidurale, caudale ou rachidienne) ou générale, toute technique « I » (PG-28) |
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Traitement médical du priapisme (érection de plus de 4 heures) par injections médicamenteuses ou aspirations ou les deux « I » |
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Mise en place par trocart d'un cathéter vésical par voie sus-pubienne (PG-28) |
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Dilatation d'urétérostomie ou de stoma iléal ou colonique sous anesthésie régionale ou générale « I »
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A) Endoscopies et manipulations urétro-vésicales |
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NOTE : Un seul service médical de cette sous-section et de la sous-section endoscopies et manipulations urétéro-rénales peut être facturé à la fois dans une même séance.
Toutefois, lors d'un même acte pour une intervention bilatérale, le deuxième côté est rémunéré à 50%. |
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Utiliser l'élément de contexte PDT multiple exécuté lors d'une même séance. | |
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Supervision du traitement de tumeurs vésicales ou de la cystite interstitielle incluant l'injection par cathétérisme vésical de substance médicamenteuse, unique ou multiple, le cas échéant, par jour |
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Cathétérisme vésical d'urgence dans une situation difficile « I » (PG-28) |
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Urétro-cystoscopie diagnostique et thérapeutique (incluant, le cas échéant, l'injection de colorant, l'urétrotomie interne, l'ablation de calcul ou de corps étranger de l'urètre ou de la vessie, l'ablation de cathéter urétéral ou de sonde double J, la biopsie ou l'excision ou l'électrocoagulation de lésions urétrales ou vésicales ou les deux, la méatotomie urétérale pour sténose et la recherche de trajet fistuleux) |
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Dilatation de la vessie pour cystite interstitielle sous anesthésie générale ou régionale« I » |
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Dilatation d'un rétrécissement de l'urètre, toute technique |
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Mise en place d'une endoprothèse urétrale ou prostatique ou les deux (Wallstent Urolume ou autres)
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B) Endoscopies et manipulations urétéro-rénales |
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NOTE : Un seul code de cette sous-section et de la sous-section endoscopies et manipulations urétro-vésicales peut être facturé à la fois dans une même séance.
Toutefois, lors d'un même acte pour une intervention bilatérale, le deuxième côté est rémunéré à 50%. |
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Utiliser l'élément de contexte PDT multiple exécuté lors d'une même séance. | |
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Injection intrapyélique de substance médicamenteuse unique ou multiple, par jour |
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Urétrocystoscopie avec cathétérisme urétéral incluant, le cas échéant, l'injection de colorant : |
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pour fins thérapeutiques, incluant au moins un des procédés suivants : les manipulations urétérales par panier, le refoulement ou la tentative de refoulement de calcul, la dilatation urétérale à tout niveau, la néphrostomie rétrograde de type Lawson, ou la mise en place de cathéter urétéral double J |
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Néphroscopie percutanée post-néphrolithotomie percutanée, par le trajet de néphrostomie existant, avec ou sans extraction de calcul, sous anesthésie locale |
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Urétéroscopie ou urétérorénoscopie diagnostique, incluant les biopsies et les tubes de drainage, s'il y a lieu |
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C) Urodynamie |
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NOTE : Un seul service médical de cette sous-section peut être facturé à la fois dans une même séance. |
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Cystométrie avec enregistrement graphique avec ou sans prise de pression intra-abdominale (par un urologue seulement) : technique ou interprétation ou les deux |
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Mesure des pressions intrapyéliques ou urétéro-vésicales ou les deux, avec ou sans prise de pression intra-abdominale, technique et interprétation |
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Mesure des pressions intrapyéliques ou urétéro-vésicales ou les deux, sous perfusion continue, incluant cystométrie (test de Whitaker) avec ou sans prise de pression intra-abdominale, technique et interprétation |
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Étude urodynamique complète comprenant la cystométrie, la prise de pression intra-abdominale, le profil urétral (sauf chez l'enfant de moins de 16 ans) et la débimétrie, avec ou sans EMG |
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technique et/ou interprétation |
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Enregistrement vidéofluoroscopique comprenant une étude urodynamique devant inclure : la cystométrie, l'étude pression-débit, l'enregistrement des pressions abdominales et de fuite à l'effort (ou profil urétral), avec ou sans électromyographie du plancher pelvien, technique et interprétation |
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D) Procréation assistée |
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Mesures transitoires - Services médicaux maintenus sous certaines conditions et non assurés depuis le 10 novembre 2015 sauf pour les personnes assurées admissibles aux mesures transitoires et finales prévues par la Loi favorisant l'accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée |
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Prélèvement épididymaire percutané ou prélèvement testiculaire des spermatozoïdes dans le but d'une fertilisation in vitro dans le cadre de la procréation assistée (PESA-TESE) (pour urologue seulement) |
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Prélèvement épididymaire ou testiculaire de spermatozoïdes sous microscope dans le but d'une fertilisation in vitro dans le cadre de la procréation assistée (MESA-MicroTESE) (pour urologue seulement) |
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Services médicaux assurés depuis le 10 novembre 2015 |
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Prélèvement épididymaire percutané ou prélèvement testiculaire
de spermatozoïdes dans le cadre de la préservation de la fertilité
(PESA-TESE) (pour urologue seulement) |
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Prélèvement épididymaire ou prélèvement testiculaire des
spermatozoïdes sous microscope dans le cadre de la
préservation de la fertilité (MESA-microTESE) (pour urologue
seulement) |
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D - ANESTHÉSIOLOGIE
ADDENDUM 8. - ANESTHÉSIOLOGIE
INTERPRÉTATION
Cet addendum régit la tarification de l'anesthésiologie.
On entend par les termes :
Anesthésie : tout type d'anesthésie, sans égard au procédé utilisé, sauf l'anesthésie locale (y compris le bloc inter-digital et le bloc paracervical).
Intervention : une chirurgie, une procédure diagnostique ou thérapeutique de même que tout autre acte exécuté avec le concours d'un médecin anesthésiologiste.
Intervention principale : l'intervention pour laquelle le tarif alloue le plus grand nombre d'unités de base, lorsque plusieurs interventions sont pratiquées chez un même malade pendant une même anesthésie.
RÈGLE 1.
HONORAIRE GLOBAL
1.1 L'honoraire d'une anesthésie est un honoraire global : sont compris tous les soins que le médecin anesthésiologiste donne au malade pendant la durée de l'anesthésie, la visite pré-anesthésique ainsi que les visites de contrôle dans les 24 heures suivant l'anesthésie.
Sont exclues les évaluations préopératoires effectuées dans une clinique d’évaluation préopératoire désignée (services médicaux codés 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602).
De plus, sont exclus les procédés identifiés par la mention A8-1 ainsi que ceux pour lesquels ce tarif prévoit un supplément d'unités de base. Ceux-ci sont alors payables selon la tarification et le taux applicables au début de l’anesthésie.
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Utiliser l'élément de contexte Procédé identifié A8-1 réclamé en plus de l'intervention principale. |
Les procédures nouvelles sont payées suivant le tarif agréé par les parties, sauf celles qu'elles déterminent.
1.2 Le médecin qui exécute une intervention qui requiert une anesthésie ne peut réclamer le paiement de l'honoraire de l'anesthésie s'il réclame également le paiement de l'honoraire de l'intervention.
RÈGLE 2.
VISITES
2.1 Le médecin anesthésiologiste a droit au paiement de ses honoraires de visite.
On lui accorde l'honoraire d'une visite principale ou d'une visite de contrôle, conformément aux règles de tarification prévues au Préambule général.
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Voir la règle 5 du préambule général. |
RÈGLE 3.
MODE DE CALCUL DE L'HONORAIRE D'ANESTHÉSIE
3.1 On calcule l'honoraire d'une anesthésie en additionnant deux composantes que l'on obtient en multipliant par leur tarif unitaire respectif : pour l'une, les unités de base; et pour l'autre, la somme des unités de durée.
Les unités de base sont établies au tarif en regard de chaque intervention.
Les unités de durée correspondent au temps que le médecin anesthésiologiste consacre au soin du malade; on les calcule conformément aux règles de ce préambule.
RÈGLE 4.
DURÉE
4.1 La durée d'une anesthésie correspond au temps pendant lequel le médecin anesthésiologiste a charge du malade.
4.2 L'anesthésie débute lorsque le médecin anesthésiologiste prend contact avec le malade pour effectuer l'induction; elle prend fin lorsque le médecin anesthésiologiste en confie la surveillance au personnel de la salle de réveil.
4.3 On calcule la durée d'une anesthésie par période de quinze minutes.
On alloue : une unité de durée, pour chacune des huit premières périodes; deux unités de durée, pour chaque période additionnelle; et trois unités de durée, pour la vingtième période et chacune des suivantes.
On compte comme une période, le dernier temps d'une anesthésie, même s'il ne dure pas quinze minutes.
RÈGLE 5.
INTERRUPTION DE L'ANESTHÉSIE
5.1 Le médecin anesthésiologiste a droit au paiement des unités de base, lorsqu'en raison d'une complication, l'intervention ne peut être entreprise ou est interrompue.
Il a, en outre, droit aux unités de durée pour le temps qu'il a consacré au soin du malade.
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Utiliser l'élément de contexte En raison d'une complication, l'intervention ne peut être entreprise ou est interrompue. |
RÈGLE 6
PROCÉDURE DIAGNOSTIQUE
PRÉ-CHIRURGICALE
6.1 Le médecin anesthésiologiste peut ajouter aux unités de base d'une chirurgie, celles prévues pour un procédé diagnostique pré-chirurgical auquel il concourt lorsque le tarif de ce procédé est de 4 unités de base ou plus.
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Utiliser l'élément de contexte PDT pré-chirurgical de 4 unités ou plus. |
RÈGLE 7.
7.1 Lorsque plusieurs interventions sont pratiquées pendant la même séance, le médecin anesthésiologiste a droit aux unités de base de l'intervention principale et aux unités de durée.
RÈGLE 8
ANESTHÉSIOLOGISTE COLLABORATEUR
8.1 On accorde au médecin anesthésiologiste collaborateur la moitié des unités de base de l'intervention principale, maximum 4, pour l'ensemble des services qu'il rend au cours de la séance.
En outre, il a droit aux unités de durée correspondant au temps qu'il consacre au soin du malade; on applique à cet égard, la règle 3.
Cette modification prend effet au 1er septembre 1988.
RÈGLE 9.
REMPLACEMENT EN COURS D'INTERVENTION
9.1 Le médecin anesthésiologiste qui est remplacé au cours d'une anesthésie, a droit aux unités de base ainsi qu'aux unités de durée correspondant au temps qu'il a consacré au soin du malade.
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Pour le médecin anesthésiologiste qui est remplacé, indiquer l'heure de début et l'heure de fin du temps consacré au soin du malade. |
Celui qui le remplace, n'a droit qu'aux unités de durée subséquentes : on calcule ces unités, en tenant compte des périodes que le premier médecin anesthésiologiste a consacré au soin du malade.
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Pour le médecin anesthésiologiste remplaçant, indiquer :
- l'heure de début et l'heure de fin du temps consacré au soin du malade;
- l'élément de contexte Remplaçant au cours d'une anesthésie (cet élément de contexte s'applique à l'ensemble de la facture);
- la date et l'heure de début de l'intervention commencée par le premier médecin anesthésiologiste.
- Inscrire uniquement les services pour lesquels le remplacement est requis sur la facture. |
RÈGLE 10.
PARTICIPATION
10.1 Le médecin anesthésiologiste qui, en raison de la complexité d'une intervention ou des risques qu'elle comporte, doit demeurer au chevet du malade pendant qu'on la pratique, sans qu'il y ait anesthésie, a droit au paiement des unités de base et des unités de durée.
RÈGLE 11.
ANESTHÉSIES SIMULTANÉES
11.1 Sous réserve de la règle 11.2, un médecin anesthésiologiste est rémunéré à 1 % du tarif pour une anesthésie qu'il entreprend pendant qu'une autre est en cours sous sa responsabilité, sauf s'il s'agit d'une procédure obstétricale ou d'une urgence grave.
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Utiliser l'élément de contexte Anesthésie simultanée ou Anesthésie simultanée pour une urgence grave (règle 11 - Add. 8). |
11.2 Le médecin anesthésiologiste peut ajouter un supplément d'unités aux unités de base d'une intervention chirurgicale pour l’anesthésie régionale effectuée dans un but d’analgésie pré ou post-opératoire, lorsqu’elle est entreprise par l’anesthésiologiste dans une salle autre que celle où l’intervention chirurgicale a lieu, dans l’attente de la disponibilité de la salle d’opération, ou pendant qu’une autre anesthésie est en cours sous sa responsabilité;
Nonobstant ce qui précède, les techniques suivantes ne permettent pas l’ajout de ce supplément :
- anesthésie épidurale en injection unique
- anesthésie épidurale continue avec installation d’un cathéter retiré le même jour
Le supplément est de 6 unités (code 41008). Il ne peut toutefois être réclamé entre 7 h et 8 h, du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés. Le temps alloué pour entreprendre l’anesthésie régionale visée ci-dessus n’est pas comptabilisé dans les unités de temps de l’anesthésie.
RÈGLE 12.
MAJORATION D'HONORAIRES POUR CERTAINS SERVICES OU DURANT CERTAINES PÉRIODES
12.1 Le médecin anesthésiologiste a droit à une majoration de 29 % de la tarification applicable en vertu des dispositions de l'Accord-cadre pour les interventions suivantes effectuées entre 7 h et 8 h et entre 15 h et 19 h, du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés :
i. Tous les services médicaux apparaissant à la nomenclature et aux tableaux d'honoraires de la Médecine et de la Chirurgie (Annexe 6 de l'Accord-cadre) et qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (rôle 2), à l'exception du service médical codé 07261 et des services médicaux dispensés dans une unité de soins intensifs reconnue à l'Annexe 29 et où le forfait de prise en charge d'unité s'applique.
ii. Les services médicaux codés 00901, 00927, 00939, 00991, 04516, 08329, 09403, 09404, 09405, 41040, 41051, 41023 et 41024, sauf lorsque dispensés dans une unité de soins intensifs reconnue à l'Annexe 29 et où le forfait de prise en charge d'unité s'applique.
12.2 Le médecin anesthésiologiste a droit à une majoration de ses unités de durée lorsque la prestation de travail en centre hospitalier coïncide avec les périodes suivantes :
i. Une majoration de 70 % entre 7 h et minuit, le samedi, le dimanche et les jours fériés, et entre 19 h et minuit les autres jours. Toutefois, pour le médecin rémunéré selon le mode de rémunération mixte, cette dernière période est plutôt entre 21 h et minuit les autres jours.
ii. Une majoration de 150 % entre minuit et 7 h, tous les jours.
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin. |
RÈGLE 13.
MAJORATION D'HONORAIRES SELON L'ÂGE
13.1 En anesthésiologie, on majore de la moitié les honoraires de tous les services médicaux lorsque dispensés à un enfant de moins de 2 ans. Cette majoration ne s'applique pas au médecin anesthésiologiste collaborateur.
13.2 En anesthésiologie, on majore du quart les honoraires de tous les services médicaux, lorsque dispensés à un patient de 2 ans à 8 ans inclusivement. Cette majoration ne s'applique pas au médecin anesthésiologiste collaborateur ni aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu à l'annexe 41.
13.3 En anesthésiologie, on majore du quart les honoraires de tous les services médicaux, lorsque dispensés à un patient âgé de 70 ans et plus. Cette majoration ne s'applique pas au médecin anesthésiologiste collaborateur ni aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu à l'annexe 41.
RÈGLE 14.
MAJORATION DES UNITÉS DE BASE
14.1 En anesthésiologie, un supplément de 4 unités (code 41033) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (rôle 2), lorsque dispensés à un patient de 18 ans et plus dont l'indice de masse corporelle (IMC) est égal ou supérieur à 40. Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu en vertu de l'annexe 41, ni aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) du patient s'il est supérieur ou égal à 40. |
14.2 En anesthésiologie, un supplément de 4 unités (code 41034) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (rôle 2), lorsque dispensés à un patient en position ventrale. Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu en vertu de l'annexe 41, ni aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
14.3 En anesthésiologie, un supplément de 4 unités (code 41035) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (rôle 2), lorsque dispensés à un patient en provenance des soins intensifs, des soins coronariens ou des soins néonataux. Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
14.4 En anesthésiologie, un supplément de 3 d'unités (code 41036) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (Rôle 2), lorsque dispensés à un patient nécessitant au moins 10 culots globulaires per-opératoires ou chez les patients de moins de 18 ans nécessitant une transfusion > = à 50 cc par kilo. Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu en vertu de l'annexe 41 ni aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
14.5 En anesthésiologie, un supplément de 4 unités (code 41037) s'applique sur tous les services médicaux qui font l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (Rôle 2), lorsque dispensés à un patient en isolement (SARM, ERV, Clostridium difficile, etc.). Ce supplément ne s'applique pas aux services médicaux dispensés dans un centre de traitement de la douleur chronique reconnu en vertu de l'annexe 41 ni aux services médicaux apparaissant sous les rubriques Anesthésie et traitement de la douleur, Inhalothérapie, Soins spéciaux et Soins de ventilation de l'onglet D - Anesthésiologie.
RÈGLE 15.
ANESTHÉSIE EN DOULEUR CHRONIQUE
15.1 L’évaluation et la prise en charge d’un patient avec douleur chronique se font pour le suivi d’un plan de traitement d’un patient sur référence d’un centre de douleur chronique désigné à l’Annexe 41 ou pour un patient dont la situation ne demande pas l’expertise et l’ensemble des ressources offertes en centre de douleur chronique désigné à l’Annexe 41.
15.2 Les services médicaux visés par la présente règle sont ceux apparaissant sous la rubrique Anesthésie en douleur chronique de l’onglet D – Anesthésiologie. Ces services médicaux ne sont payables qu’en établissement seulement.
15.3 Le médecin qui réclame le paiement d’un des actes de cette section ne peut réclamer aucun rôle 2 ou rôle 3 durant la même séance.
15.4 Le médecin réclamant le paiement d’un des actes de cette section ne peut réclamer aucune autre visite ou consultation le même jour pour le même patient.
15.5 Le médecin réclamant le paiement d’un des actes de cette section ne peut facturer aucun acte de la rubrique Blocages nerveux diagnostiques et thérapeutiques de l’onglet C – Procédés diagnostiques et thérapeutiques le même jour pour le même patient.
15.6 Un maximum de cinq (5) évaluations et prises en charge d’un patient avec douleur chronique (code d’acte 41055) et de dix (10) visites de suivi en douleur chronique (code d’acte 41052) est payable par demi-journée, par médecin. Le maximum total pour la combinaison des actes codés 41055 et 41058 est de sept (7) actes par demi-journée, par médecin.
15.7 La majoration d’honoraires prévue à la règle 14 du Préambule général ne s’applique pas aux services médicaux visés à la présente règle.
15.8 Sont considérées comme des procédures majeures : le bloc facettaire, quels que soient la technique utilisée ou le niveau visé, ainsi que l’injection dans l’espace épidural, quels que soient la technique utilisée ou le niveau visé.
15.9 Sont considérées comme des procédures mineures : les blocs veineux, les blocs nerveux (incluant les blocs sympathiques, les blocs de nerf périphérique, de ganglion ou de plexus, ainsi que les blocs sous-arachnoïdiens (intrathécal) ).
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R = 1 |
R = 2 |
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ANESTHÉSIOLOGIE |
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NOTE : Dans cette section, un astérisque suivant le nombre d'unités de base indique qu'il faut y ajouter les unités de durée (*=+D). |
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Pour la facturation d'un service rendu en rôle 2 ou 3, l'heure exacte de début et de fin du service doit être indiquée en tout temps.
Pour les services pour lesquels les unités de durée ne sont pas payables, inscrire l'heure réelle de début et de fin du service.
Dans le cas d'un supplément, inscrire la même heure de début que celle du service pour lequel le supplément est facturé. Inscrire la même heure de fin que de début. |
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ANESTHÉSIE POUR CHIRURGIE DENTAIRE ET BUCCALE |
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00925 |
Curetage sous-gingival |
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5* |
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Extraction dentaire simple |
(voir système digestif) |
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00904 |
Résection de racine dentaire |
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5* |
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00905 |
Obturation dentaire |
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6* |
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00918 |
Pulpectomie |
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5* |
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00919 |
Traitement de canal dentaire |
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5* |
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00960 |
Extension des replis muqueux |
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5* |
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00961 |
Abaissement total du plancher de la bouche |
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8* |
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00962 |
Implantation de prothèse dentaire |
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5* |
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00963 |
Alvéoloplastie |
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5* |
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00964 |
Alvéolectomie |
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5* |
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00966 |
Ablation de tissu hyperplasique |
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5* |
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00967 |
Alvéolite |
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5* |
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00968 |
Fracture alvéolaire |
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5* |
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00969 |
Immobilisation de dents ébranlées par traumatisme |
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5* |
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00970 |
Ablation de torus |
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5* |
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00906 |
Un acte de chirurgie dentaire administré au cabinet du dentiste ou du médecin où il n'y a pas d'appareil d'anmsesthésie et de réanimation en permanence donne droit aux unités de durée seulement. |
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Ablation d'un corps étranger de la cavité buccale ou du maxillaire (à l'exception de l'ablation d'attelle) |
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00920 |
dans le tissu osseux ou dans le tissu mou sous anesthésie |
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5* |
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00965 |
Ablation de dent, de fragment dentaire ou de corps étranger par antrostomie |
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5* |
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Exposition chirurgicale pour fins orthodontiques d'une dent dont la couronne est complètement ou partiellement recouverte par le tissu osseux |
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00924 |
avec ou sans appareil de traction |
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5* |
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Maxillectomie |
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00930 |
partielle |
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10* |
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00936 |
Ablation des apophyses géni ou ablation de la crête mylohyoïdienne (unilatérale) ou réinsertion du muscle mylohyoïdien (unilatérale) |
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5* |
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Tubéroplastie (unilatérale) (Reconstruction de la tubérosité) |
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00937 |
réduction muqueuse ou fibreuse ou les deux |
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5* |
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00938 |
réduction osseuse (comprenant la réduction muqueuse et fibreuse s'il y a lieu) ou extension de la rétrotubérosité (comprenant l'ablation de l'extrémité de l'apophyse ptérygoide) |
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5* |
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00949 |
Operculectomie (incision et dégagement de la surface occlusale d'une dent en éruption) |
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5* |
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Intervention sur le trijumeau |
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00950 |
avulsion complète du nerf dentaire inférieur ou avulsion d'une branche du trijumeau ou transposition et décompression neurale ou alcoolisation d'une branche du trijumeau |
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6* |
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00953 |
infiltration d'une branche du trijumeau pour fins diagnostiques (une ou plusieurs non suivies d'un acte chirurgical dans la même séance) |
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4* |
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Repositionnement ou diminution de la symphyse mentonnnière (comprenant la myotomie) |
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00957 |
repositionnement bilatéral |
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10* |
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00959 |
diminution |
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8* |
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ANESTHÉSIE RÉGIONALE POUR CHIRURGIE DE L'OEIL |
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Anesthésie régionale pour chirurgie de l'oeil (rétrobulbaire, bloc facial) |
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sans la présence d'un anesthésiologiste |
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avec la présence d'un anesthésiologiste |
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NOTE : Cet acte remplace le rôle 2 et le rôle 3 pour l'ophtalmologiste. |
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ANESTHÉSIE GÉNÉRALE POUR CHIRURGIE DE L'OEIL |
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41010 |
Anesthésie générale avec intubation endotrachéale pour chirurgie de la cataracte |
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6* |
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ANESTHÉSIE OBSTÉTRICALE |
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Accouchement ou période du travail, ou les deux |
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00921 |
sous anesthésie générale |
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9 |
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00910 |
sous anesthésie régionale par injection unique |
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9 |
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sous anesthésie régionale continue par insertion de cathéter ou injections multiples ou infusion par pompe, ou les trois et, incluant l'analgésie post-accouchement par voies naturelles pratiquée par injection de narcotique ou autres analgésiques à travers le cathéter |
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NOTE : Le code 00911 ne peut être facturé avec les codes 41038, 41039, 41044 et 41049 à la même séance. |
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NOTE :
- Si, au cours du travail se déroulant sous anesthésie régionale, une césarienne ou une prise en charge anesthésique au bloc opératoire deviennent nécessaires, l'honoraire des codes 06912 ou 06913 ou 41038, s'ajoute à celui de l'anesthésie régionale à compter du moment où l'anesthésiologiste prend contact avec la patiente au bloc opératoire pour effectuer l'induction ou débuter la surveillance. |
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- Une anesthésie générale pratiquée pour compléter une anesthésie régionale est incluse dans le tarif de cette dernière. |
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Prise en charge par un anesthésiologiste, au bloc opératoire, d'une patiente chez qui on planifie un accouchement vaginal ou une procédure obstétricale en salle d'opération plutôt qu'en salle d'accouchement, en raison d'un risque accru de césarienne d'urgence |
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NOTE : Le code 41038 ne peut être facturé avec les codes 00911, 06912 ou 06913 à la même séance. |
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41007 |
Prise en charge du nouveau-né par un anesthésiologiste lors d'une chirurgie ex utéro intrapartum |
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18* |
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Inscrire les renseignements relatifs à la mère. | |
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ANESTHÉSIE ET TRAITEMENT DE LA DOULEUR |
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Pour la facturation d'un service en rôle 2 ou 3, l'heure exacte de début et de fin du service doit être indiquée en tout temps.
Pour la prise en charge, inscrire l'heure réelle de début et de fin du service. |
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Anesthésie en douleur aigüe et/ou post-opératoire |
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NOTE : les actes de la présente section sont mutuellement exclusifs et ne peuvent être facturés simultanément pour le même patient à la même séance. |
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Prise en charge par l'anesthésiologiste, chez un patient hospitalisé, de l'analgésie par administration continue de médicaments à l'aide d'une pompe programmable, par voie intraveineuse, incluant les visites, la surveillance, l'installation du cathéter, l'enseignement au patient et les injections |
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par jour subséquent le week-end
(honoraires majorés selon l'application de la Règle 15 du Préambule général) |
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par jour subséquent, si suivi assuré par l'infirmière |
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par jour subséquent le weekend, si suivi assuré par l'infirmière
(honoraires majorés selon l'application de la Règle 15 du Préambule général) |
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Prise en charge par l'anesthésiologiste de l'analgésie, chez un patient hospitalisé, par injection unique de morphine ou d'hydromorphone par voie rachidienne ou épidurale, incluant les visites effectuées dans les premières 24 heures, le cas échéant A8-1. |
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Pour les codes de facturation 41039 , 41040, 41041, 41042, 41043 et 41044, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier. | |
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Prise en charge par l'anesthésiologiste de l'analgésie par bloc nerveux en injection unique, chez un patient de moins de 18 ans, incluant les visites effectuées dans les premières 24 heures, le cas échéant A8-1
Les blocs nerveux admissibles sont:
- bloc ilio-inguinal échoguidé
- bloc dans le plan du transversus abdominus («TAP») échoguidé
- bloc du muscle droit échoguidé
- bloc pénien
- bloc pudendal
- bloc paravertébral
- bloc du nerf trigéminé (ou de l'une de ses branches) |
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NOTE : Les actes codés 41045 et 41008 sont mutuellement exclusifs. |
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Prise en charge par l'anesthésiologiste de l'analgésie par bloc nerveux en injection unique, plexique (plexus brachial, plexus lombosacré, plexus cervical superficiel et profond, plexus cœliaque ou plexus hypogastrique supérieur), sciatique, fémoral ou caudal, incluant les visites effectuées dans les premières 24 heures A8-1 |
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supplément chez un patient de moins de 18 ans lorsque fait en salle d'opération A8-1 |
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NOTE : Le code 41047 ne peut être majoré selon les dispositions relatives aux règles 13.1 et 13.2 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie. |
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Prise en charge par l'anesthésiologiste, chez un patient en chirurgie d'un jour, de l'analgésie par bloc plexique ou nerveux avec utilisation d'une pompe élastomérique, incluant les visites effectuées le même jour, le cas échéant, la surveillance, l'installation du cathéter, l'enseignement au patient et les injections A8-1 |
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supplément chez un patient de moins de 18 ans lorsque fait en salle d'opération A8-1 |
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NOTE : Le code 41048 ne peut être majoré selon les dispositions relatives aux règles 13.1 et 13.2 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie. |
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Prise en charge par l'anesthésiologiste, chez un patient hospitalisé, de l'analgésie post-opératoire ou traitement de la douleur aigüe par bloc continu nerveux (nerf périphérique ou plexus nerveux), neuraxial (péridural ou caudal), paravertébral ou intrapleural, avec installation d'un cathéter, incluant les visites, la surveillance, l'enseignement au patient et les injections |
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Inscrire la date d'entrée au centre hospitalier. | |
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supplément chez un patient de moins de 18 ans lorsque fait en salle d'opération A8-1 |
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NOTE : Le code 41050 ne peut être majoré selon les dispositions relatives aux règles 13.1 et 13.2 de l'Addendum 8 - Anesthésiologie. |
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par jour subséquent le week-end
(honoraires majorés selon l'application de la Règle 15 du Préambule général) |
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par jour subséquent, si suivi assuré par l'infirmière |
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par jour subséquent le week-end, si suivi assuré par l'infirmière
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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AVIS : Pour les codes de facturation 41051, 41052, 41053 et 41054, inscrire la date d'entrée au centre hospitalier. |
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Anesthésie en douleur chronique |
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NOTE : Pour la section Anesthésie en douleur chronique, se référer à la Règle 15 de l'Addendum 8. |
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NOTE : Le maximum total pour la combinaison des codes 41055 et 41058 est de 7 actes par demi-journée. |
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Évaluation et prise en charge d'un patient avec une douleur chronique, minimum de 30 minutes
Maximum 1 évaluation par patient, par médecin, par 12 mois |
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin. | |
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si procédure mineure effectuée à la même séance, supplément |
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si procédure majeure effectuée à la même séance, supplément |
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NOTE : un seul supplément par patient, par jour |
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Visite de suivi en douleur chronique, minimum de 15 minutes
Maximum 4 visites par patient, par médecin, par 12 mois |
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AVIS : |
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin. | |
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si procédure mineure ou majeure effectuée à la même séance, supplément |
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NOTE : un seul supplément par patient, par jour |
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Anesthésie en soins palliatifs |
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Analgésie péridurale avec cathéter pour contrôle de la douleur |
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Analgésie péridurale avec cathéter tunnellisé pour contrôle de la douleur |
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Analgésie rachidienne avec cathéter tunnellisé pour contrôle de la douleur |
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Insertion sous-arachnoïdienne d'un cathéter type Port-a-Cath incluant le bloc |
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Insertion d'un cathéter pour bloc plexique continu incluant le bloc |
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Bloc du plexus splanchnique, coeliaque ou hypogastrique |
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Neurolyse du ganglion impar |
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Neurolyse du plexus splanchnique, coeliaque ou hypogastrique |
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Neurolyse médullaire cervicale |
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Neurolyse médullaire thoracique, lombaire ou sacrée |
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Visite de suivi, par jour |
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Voir la règle 5.7 du préambule général. | |
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Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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NOTE : Les codes 41023 ou 41028 sont applicables sur les codes 41012, 41013, 41014, 41015 ou 41016 et ils incluent l'ajustement des paramètres de perfusion et la surveillance, le cas échéant. |
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Visite de suivi, par jour |
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Tournée des malades le week-end |
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(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général). |
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Pour les codes de facturation 41023, 41024, 41025 et 41028, inscrire l'heure de début du service. | |
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Pour les codes de facturation 41024 et 41025, voir la règle 5.7 du préambule général. | |
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NOTE : Les codes 41024 ou 41025 sont applicables sur les codes 41017, 41018, 41019, 41020, 41021 ou 41022. |
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Épidurale avec sang homologue pour traiter céphalée post-ponction de la dure-mère |
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INHALOTHÉRAPIE |
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00984 |
Réanimation cardio-respiratoire du nouveau-né s'applique si l'apgar à une minute est de 5 et moins |
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7 |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec le code 15120. |
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SOINS SPÉCIAUX |
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Cathétérisme veineux |
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NOTE : Les services médicaux de cette rubrique ne peuvent être facturés que par le médecin spécialiste classé en anesthésiologie. |
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Lorsque le médecin anesthésiologiste installe un cathéter, il est rémunéré selon les honoraires du rôle 1, sauf au cours d'une chirurgie sous anesthésie auquel cas, il utilise le code de facturation correspondant au supplément A8-1 concerné.
Lorsqu'un médecin d'une autre discipline installe un cathéter sous anesthésie, le médecin anesthésiologiste est rémunéré selon la valeur de base du rôle 2. | |
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Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
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00987 |
supplément A8-1 |
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9 |
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Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sous-clavier ou jugulaire, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
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patient de moins de 16 ans (PG-28) |
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00993 |
supplément A8-1 |
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5 |
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patient de 16 ans ou plus (PG-28) |
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00994 |
supplément A8-1 |
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3 |
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Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par voie périphérique (picc-line) incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste et la visite faite au cours des 30 jours précédents |
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Mise en place d'un cathéter veineux permanent avec réservoir sous-cutané incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et la surveillance |
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si reprise de la technique en deçà de 30 jours, supplément |
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Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie percutanée incluant, le cas échéant, l'injection de substance de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et la surveillance |
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Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en oxygène du sang veineux en provenance de la circulation cérébrale, chez un patient présentant une condition cérébrale critique, incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant |
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00996 |
supplément A8-1 |
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7 |
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Retrait d'un cathéter veineux permanent avec réservoir incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, la dissection du trajet sous-cutané avec ou sans fluoroscopie ou échographie |
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SOINS DE VENTILATION |
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Niveau I |
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Soins de ventilation de base sous la responsabilité du médecin spécialiste (v. g. polioencéphalite, traumatismes thoraciques, soins de support postopératoires de la ventilation, autres qu'à la salle de réveil, etc.) incluant, le cas échéant, la surveillance, l'administration de bronchodilatateurs et de stéroïdes en aérosol, la ventilation à ratio inversé, l'hypercarbie permissive, la ventilation à pression contrôlée, la ventilation à poumon ouvert (open lung ventilation), la ventilation en décubitus ventral, l'administration de surfactant et la ventilation de l'espace mort |
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Installation de l'équipement de ventilation (la valeur de durée de l'acte se calcule depuis le début de la mise en marche du traitement) |
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NOTE : La réanimation ne peut être facturée en même temps que ce service médical. |
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Contrôle subséquent, par visite |
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Contrôle subséquent le week-end, par visite |
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maximum par jour le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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NOTE : Les codes 00927 ou 41029 ne peuvent être jumelés le même jour par le même médecin avec une autre visite de contrôle. Ne peuvent être facturés par un médecin classé en microbiologie. |
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Niveau II |
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Soins de ventilation présentant un degré de complexité accrue sous la responsabilité du médecin spécialiste incluant, le cas échéant, la surveillance, la ventilation aux halogènes pour status asthmaticus, la ventilation à haute fréquence (60 par minute ou plus), la ventilation différentielle avec diviseur trachéal, l'oxygénation à l'aide d'un oxygénateur extracorporel à membrane (ECMO), l'administration thérapeutique de vasodilatateurs pulmonaires par inhalation (monoxyde d'azote, prostaglandines), la ventilation liquide partielle |
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Installation de l'équipement de ventilation (la valeur de durée de l'acte se calcule depuis le début de la mise en marche du traitement) |
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NOTE : La réanimation ne peut être facturée en même temps que ce service médical. |
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Contrôle subséquent, par visite |
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Contrôle subséquent le week-end, par visite |
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maximum par jour le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du Préambule général) |
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NOTE : Les codes 00991 ou 41030 ne peuvent être jumelés le même jour par le même médecin avec une autre visite de contrôle. Ne peuvent être facturés par un médecin classé en microbiologie. |
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00912 |
Intubation oro ou nasotrachéale à l'aide d'un bronchoscope à fibre optique pour une pathologie rendant impossible la mobilisation de la colonne cervicale ou l'ouverture de la bouche, notamment une fracture de la colonne cervicale, des malformations, etc. A8-1 |
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10 |
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Intubation endo-bronchique avec un tube ou bloqueur bronchique en utilisant le bronchoscope flexible chez un patient où une isolation pulmonaire est indiquée A8-1 |
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Soins de ventilation mécanique assistée dans une unité de soins intensifs (voir l'article 6 de l'annexe 29 ) | |
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Avec prise en charge de l'unité, par jour, par patient |
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Lorsque ce service est effectué en urgence, après déplacement, veuillez vous référer à la règle 14 du préambule général et à l'article 5.2 de l'annexe 29. | |
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COEUR-POUMON ARTIFICIEL |
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Lorsque le coeur-poumon artificiel est utilisé au cours d'une anesthésie, le nombre d'unités de base pour cette anesthésie, incluant l'utilisation du coeur-poumon artificiel, ne peut être inférieur à 18. |
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Utiliser l'élément de contexte Utilisation du coeur-poumon artificiel au cours d'une anesthésie. | |
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TRANSPLANTATIONS |
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00932 |
Dans les cas de transplantations d'organes nécessitant le maintien des fonctions vitales du donneur, le nombre d'unités de base |
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12* |
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DIVERS |
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Anesthésie pour angioradiologie |
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00982 |
Anesthésie pour échographie cardiaque transoesophagienne |
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6* |
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00954 |
Anesthésie pour électroconvulsothérapie |
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4* |
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00986 |
Anesthésie générale pour blocage diagnostique et thérapeutique d'un nerf majeur |
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4* |
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Anesthésie générale pour épiglottite |
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00971 |
Anesthésie pour extraction d'un drain, tampon ou mèche de drainage à la suite d'une intervention chirurgicale |
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4* |
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00972 |
Anesthésie pour ablation de points de suture |
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4* |
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00974 |
Tamponnement nasal antérieur |
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4* |
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00975 |
anesthésie pour tomographie par ordinateur peu importe le nombre d'examens faits au cours de la même anesthésie |
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7* |
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00973 |
Anesthésie pour imagerie par résonance magnétique quel que soit le nombre d'examens faits au cours de la même anesthésie |
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10* |
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anesthésie pour examen ophtalmologique : |
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00955 |
sans intubation |
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5* |
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00956 |
avec intubation |
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5* |
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00976 |
anesthésie pour examen sous anesthésie générale |
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4* |
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00977 |
anesthésie pour circulation assistée |
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8* |
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00978 |
anesthésie pour greffe, ou shunt externe pour dérivation temporaire |
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8* |
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00979 |
anesthésie pour homogreffe pour remplacement au système cardiovasculaire |
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7* |
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anesthésie pour traitement en radio-oncologie chez un patient de moins de 18 ans |
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00983 |
anesthésie pour télécobalthérapie |
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4* |
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00985 |
Monitoring d'un foetus de 24 semaines ou plus lors d'une chirurgie, autre que l'accouchement ou la césarienne, supplément |
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1 |
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01902 |
Sevrage ultra-rapide aux opioïdes sous anesthésie générale |
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10* |
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Indiquer la date d'entrée au centre hospitalier. | |
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Présence de l'anesthésiologiste en salle d'opération pour monitoring et constatation du décès cardiocirculatoire chez un donneur d'organes avant une mort cérébrale (Programme DDC) « I » |
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NOTE : Le code 41032 identifié par la mention « I » représente un service médical isolé qui ne peut être combiné à aucun autre service médical, à la même séance. |
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Le code de facturation 41032 est payable par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du donneur. | |
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TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES UNITÉS DE DURÉE
E - CHIRURGIE
ADDENDUM 4 - CHIRURGIE
RÈGLE 1.
HONORAIRE GLOBAL
1.1 L'honoraire d'une chirurgie est un honoraire global.
Sont compris dans la tarification d'une chirurgie les soins per-opératoires ainsi que certaines visites.
Ce tarif prévoit des dérogations, notamment quant aux procédés diagnostiques et thérapeutiques et aux patients hospitalisés dans une unité de soins intensifs. Il prévoit aussi le paiement d'honoraires additionnels pour les chirurgies effectuées au cours de certaines heures durant la journée.
RÈGLE 2.
VISITES
2.1 Le chirurgien a droit au paiement de ses honoraires de visite, sauf disposition contraire.
En pré-opératoire, on lui accorde l'honoraire de la visite principale ou de la visite de contrôle, suivant les règles de tarification prévues au Préambule général.
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Voir la règle 5 du préambule général ainsi que la Règle d'application no 7. |
En post-opératoire, c'est le tarif de la visite de contrôle.
2.2 Il n'y a pas d'honoraire de visite le jour de l'intervention.
A titre d'exception, le chirurgien a droit au paiement de ses honoraires de visite s'il s'agit d'un patient traité d'urgence et dont il a pris charge le même jour.
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Utiliser l'élément de contexte Soins d'urgence ou, si les modalités de la règle 14 du Préambule général s'appliquent, l'élément de contexte Soins d'urgence selon la règle 14 du PG. |
Les honoraires de visite sont payés le jour d'une chirurgie dont le tarif est de 66,50 $ ou moins. Aux fins de l'application de cette règle, on ne tient pas compte du frais de plateau technique payable en vertu de la Règle 41 du Préambule général.
La Régie honore les relevés d'honoraires présentés depuis le 1er juin 1987 et qui sont conformes aux dispositions de la présente clause.
2.3 Certaines visites postopératoires sont comprises dans l'honoraire de la chirurgie dont le tarif est de plus de 66,50 $ : sous réserve des exceptions suivantes, ce sont celles qui sont rendues au chevet du malade hospitalisé, au cours des quinze premiers jours de l'intervention.
Pour le médecin classé en obstétrique, en gynécologie, en obstétrique-gynécologie, en oto-rhino-laryngologie, les visites postopératoires comprises dans l'honoraire de la chirurgie sont celles qui sont rendues au chevet du malade hospitalisé au cours des trois (3) jours suivant celui de l'intervention.
Pour le médecin classé en chirurgie générale ou en ophtalmologie, seule la visite postopératoire du premier jour suivant l'intervention est comprise dans l'honoraire de la chirurgie.
Sauf pour le médecin classé en chirurgie générale, pour les chirurgies du système digestif, du système respiratoire (section Poumons et plèvre) et du système cardiaque (section Appareil vasculaire non thoracique), les visites postopératoires comprises dans l'honoraire de la chirurgie sont celles qui sont rendues au chevet du malade hospitalisé au cours des trois (3) jours suivant celui de l'intervention. Toutefois, lorsque le médecin réclame les honoraires de plus d'un procédé chirurgical touchant plus d'un système, cette règle ne s'applique que si l'honoraire de la chirurgie du système digestif, du système respiratoire (section Poumons et plèvre) et du système cardiaque (section Appareil vasculaire non thoracique) est le plus élevé.
Dans une unité de soins intensifs, le médecin classé en chirurgie cardio-vasculaire et thoracique, en chirurgie générale, en chirurgie vasculaire, en neurochirurgie, en obstétrique, en gynécologie et en obstétrique-gynécologie, a droit au paiement des visites de contrôle postopératoires; le médecin qui confie le malade aux soins d'un autre médecin de la même discipline n'a pas droit au paiement de ces visites.
Pour le médecin classé en oto-rhino-laryngologie ou en ophtalmologie, le médecin a droit au paiement des visites de suivi aux soins intensifs suite à une chirurgie. La visite de suivi aux soins intensifs est la visite que le médecin oto-rhino-laryngologiste ou le médecin ophtalmologiste effectue auprès de son patient admis dans une unité de soins intensifs suite à une chirurgie.
RÉDACTION D'UN RAPPORT DE CONSULTATION
2.4 Le chirurgien auquel un malade est dirigé pour une opinion, a droit au paiement d'un supplément pour la rédaction de son rapport.
Ce supplément est accordé selon le tarif prévu aux tableaux d'honoraires et s'ajoute au tarif de la visite principale.
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Utiliser les codes de facturation relatifs à la spécialité de classement du médecin sous l’onglet B – Tarification des visites. |
SUPPLÉMENT DE CONSULTATION INTRADISCIPLINAIRE
2.5 Un supplément de consultation intradisciplinaire est accordé, pour les disciplines mentionnées aux tableaux d'honoraires, au chirurgien auquel un malade est dirigé par un chirurgien de sa discipline pour un motif de complexité inhabituelle.
Le supplément de consultation intradisciplinaire est accordé selon le tarif prévu aux tableaux d'honoraires et il s'ajoute au tarif de la visite principale; la rédaction du rapport est comprise.
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Utiliser les codes de facturation relatifs à la spécialité de classement du médecin sous l’onglet B – Tarification des visites. |
SUPPLÉMENT DE CONSULTATION INTERDISCIPLINAIRE
2.6 Un supplément de consultation interdisciplinaire est accordé pour les disciplines mentionnées aux tableaux d'honoraires, au chirurgien auquel un malade est dirigé par un médecin spécialiste d'une autre discipline, pour un motif de complexité inhabituelle.
Le supplément de consultation interdisciplinaire est accordé selon le tarif prévu aux tableaux d'honoraires et il s'ajoute au tarif de la visite principale; la rédaction du rapport est comprise.
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Utiliser les codes de facturation appropriés à la spécialité de classement du médecin sous l’onglet B – Tarification des visites. |
CONSULTATION RÉGLEMENTAIRE
2.7 Aucun supplément n'est payé au chirurgien qui voit un malade dans le cadre d'une consultation prescrite par une réglementation interne de l'établissement hospitalier.
SUPPLÉMENT DE DURÉE
2.8 En chirurgie, un supplément de durée est payé pour le soin d'un patient porteur d'une pathologie dont le diagnostic ou le traitement est complexe et nécessite une visite d'une durée inhabituelle, minimum 30 minutes.
Nul autre supplément n'est payé en regard de la même visite. Toutefois, lorsque les tableaux d'honoraires prévoient le paiement d'un supplément en fonction de l'âge du patient, celui-ci est également payable.
Ce supplément de durée s'ajoute à la visite principale d'un malade vu en cabinet privé ou dans un cabinet de consultation aménagé dans un centre hospitalier de soins de courte durée. Toutefois, en obstétrique-gynécologie, ce supplément de durée s'ajoute également à la visite principale d'un malade hospitalisé ou vu en clinique externe. En ophtalmologie, ce supplément de durée s'ajoute également à la visite principale et pour la visite de contrôle d'un malade hospitalisé ou vu en clinique externe.
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Inscrire l'heure de début et l'heure de fin au code de la visite si la durée est supérieure ou égale à 30 minutes. |
Le chirurgien fournit des notes explicatives et il indique la durée de la visite.
Le supplément de durée ne s'applique pas au chirurgien général, ni au chirurgien vasculaire.
SUPPLÉMENT DE CONSULTATION EN CHIRURGIE GÉNÉRALE, EN CHIRURGIE VASCULAIRE ET EN NEUROCHIRURGIE
2.9 Les dispositions des articles 2.4, 2.5 et 2.6 ne s'appliquent pas au chirurgien général, au chirurgien vasculaire et au neurochirurgien.
Quel que soit le médecin référant, le chirurgien général, le chirurgien vasculaire ou le neurochirurgien auquel un malade est dirigé pour une opinion a droit à un supplément de consultation déterminé selon le lieu de dispensation du service.
Le supplément s'ajoute au tarif de la visite principale.
VISITE DE SUIVI ONCOLOGIQUE
2.10 La visite de suivi oncologique en chirurgie générale est la visite que le chirurgien général effectue, en hospitalisation ou en externe, auprès d'un patient ayant un diagnostic de cancer sous traitement de chimiothérapie, une fois la visite initiale effectuée.
Elle inclut, le cas échéant, la surveillance, la thérapie de communication et l'organisation de la prise en charge du patient à son départ.
Elle peut être facturée une fois par jour, par médecin, par patient. Maximum 4 fois par mois, par médecin.
Elle remplace la visite de contrôle.
RÈGLE 3.
PROCÉDURES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
3.1 Le chirurgien a droit au paiement des procédures diagnostiques et thérapeutiques qu'il exécute, sauf disposition contraire au tarif.
RÈGLE 4.
SOINS SIMULTANÉS
4.1 Sont considérés comme soins simultanés, les soins donnés par un médecin spécialiste d'une autre discipline auquel le chirurgien fait appel en raison de l'état du malade.
Celui qui donne des soins simultanés, est payé suivant la tarification générale, y compris pour ses visites.
4.2 Celui qui agit comme assistant lors de la chirurgie, n'a pas droit au paiement d'honoraires pour des soins simultanés.
RÈGLE 5.
SOINS POST-OPÉRATOIRES CONFIÉS
5.1 Le chirurgien qui confie le malade au soin d'un autre médecin pour les soins post-opératoires inclus dans l'honoraire de la chirurgie, n'a pas droit au plein tarif.
Celui qui a pratiqué la chirurgie a droit aux trois quarts de l'honoraire global .
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Utiliser l'élément de contexte Soins post-opératoires confiés à un autre médecin.
Inscrire le numéro de professionnel de ce médecin. |
Celui qui donne les soins post-opératoires a droit au quart de l'honoraire global ; toutefois, pour le chirurgien classé dans une discipline autre que la chirurgie générale ou la chirurgie vasculaire, on lui accorde la moitié de cet honoraire, si ce chirurgien est un consultant auquel le centre hospitalier a fait appel ou si la chirurgie a été pratiquée dans un autre centre hospitalier .
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Le médecin qui réclame les soins post-opératoires doit facturer le même code de facturation que le chirurgien principal.
Utiliser l'élément de contexte Soins-post opératoires confiés par un autre médecin et si requis, l'un ou l'autre des éléments de contexte suivants: Médecin consultant ou Chirurgie pratiquée dans un autre centre hospitalier.
Inscrire le numéro du professionnel qui a pratiqué la chirurgie. |
RÈGLE 6.
CHIRURGIE INCLUSE OU COMPLÉMENTAIRE
6.1 Le chirurgien n'a pas droit au paiement d'honoraires distincts pour une procédure chirurgicale incluse, sauf si le tarif le prévoit.
Est incluse une procédure qu'il est techniquement nécessaire d'exécuter pour pratiquer la chirurgie.
Cette règle ne s'applique toutefois pas, lors d'une chirurgie de l'appareil musculo-squelettique, à l'exérèse de clous, broches, vis ou plaques.
6.2 Le chirurgien a droit au paiement de l'honoraire prévu pour une chirurgie complémentaire, sauf disposition contraire au tarif.
RÈGLE 7.
SÉANCES OPÉRATOIRES DISTINCTES
7.1 Sous réserve de l'article 8.5, les chirurgies pratiquées au cours de séances opératoires différentes, donnent droit au plein tarif.
RÈGLE 8.
CHIRURGIES MULTIPLES
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Les actes dont le libellé indique « additionnel » ou « supplément » sont payés à plein tarif. |
8.1 Sont payées demi-tarif les chirurgies multiples pratiquées au cours d'une même séance opératoire, sauf la chirurgie principale.
La chirurgie principale est celle qui comporte l'honoraire le plus élevé.
Cette règle est sujette aux dérogations prévues par ce tarif.
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance. |
8.2 Toutefois, en neurochirurgie, sont payées à plein tarif les chirurgies multiples pratiquées au cours d'une même séance opératoire à des sites différents.
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie ou PDT multiple pratiqué au cours d'une même séance en neurochirurgie.
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
8.3 Un seul honoraire de la section Appareil vasculaire non thoracique chirurgie ouverte, toute technique, ainsi que le service médical codé 04053 de la section Chirurgie endovasculaire pour traitement d'anévrisme ou de dissection aortique, toute technique est accordé pour l'ensemble des chirurgies de ces sections pratiquées au cours d'une même séance. L'honoraire de l'acte dont le tarif est le plus élevé est alors payé.
Cependant, s'il s'agit d'une chirurgie distincte effectuée par une autre incision, cette dernière sera payée à demi-tarif. Des suppléments sont prévus à la nomenclature. On ne rémunère toutefois qu'un seul supplément.
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Utiliser les éléments de contexte :
- Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance;
- Autre incision. |
8.4 Toutefois, en ophtalmologie et en chirurgie plastique, sont payées à 75 % les chirurgies multiples apparaissant au chapitre « APPAREIL VISUEL » et pratiquées au cours d'une même séance opératoire, sauf la chirurgie principale payée à 100%.
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une même séance. |
Cependant, lors d’une chirurgie bilatérale, la ou les chirurgies effectuées sur le deuxième œil sont payées à 90 % pour la chirurgie dont le tarif est le plus élevé et à 75 % pour les autres chirurgies.
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie bilatérale de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une même séance. |
8.5 De plus en ophtalmologie et en chirurgie plastique, sont également payées à 75 % les chirurgies multiples apparaissant au chapitre APPAREIL VISUEL et pratiquées auprès d'un patient au cours d'une journée, même lors de séances opératoires différentes, sauf la chirurgie principale, la chirurgie effectuée en urgence, l'examen de tomographie optique du globe oculaire ou l'injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique.
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Utiliser :
- l'élément de contexte Chirurgie multiple de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une journée lors d'une séance différente;
- s'il y a lieu, l'élément de contexte Soins d'urgence ou, si les modalités de la règle 14 du Préambule général s'appliquent, l'élément de contexte Soins d'urgence selon la règle 14 du PG. |
8.6 Toutefois, en dermatologie, sont payées à plein tarif les quatre (4) premières tumeurs malignes prouvées histologiquement, réséquées à la même séance (actes codés 01131 et 01133 ).
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Utiliser l'élément de contexte Il s'agit de l'une des 4 premières tumeurs malignes. |
RÈGLE 9.
CHIRURGIES DISTINCTES
9.1 Lorsque des chirurgiens de discipline différente pratiquent des chirurgies distinctes au cours d'une même séance opératoire, chacun d'eux a droit au plein tarif.
Il en est de même dans le cas d'un chirurgien général qui pratique une chirurgie vasculaire (sauf une chirurgie de varice) ou thoracique ainsi que pour un chirurgien vasculaire qui pratique une chirurgie autre que vasculaire.
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie distincte pratiquée à la même séance par un autre médecin de spécialité différente. |
9.2 Celui qui pratique une procédure chirurgicale incluse dans l'intervention du premier chirurgien, n'a pas droit au paiement d'une chirurgie distincte.
Il en est de même de celui qui pratique une chirurgie complémentaire pour laquelle le premier chirurgien ne toucherait aucun honoraire, suivant le tarif.
RÈGLE 10.
ASSISTANCE
10.1 La Régie paie des honoraires au médecin qui assiste le chirurgien, lorsque la nature ou la complexité de la chirurgie justifie cette participation. Il en est de même pour le médecin oto-rhino-laryngologiste qui assiste un chirurgien-dentiste ou un dentiste qui justifie d'un certificat de spécialiste en chirurgie buccale et maxillo-faciale.
Celui qui est assistant a droit au quart de l'honoraire pour chaque chirurgie qui a exigé sa présence, sujet au modificateur prévu par la règle 8 de cet addendum.
Toutefois, en ophtalmologie, l'assistance opératoire pour la chirurgie de la cataracte n'est payable que dans les cas suivants :
i) lorsque celle-ci est effectuée dans des cas complexes déterminés par les parties négociantes;
ii) lorsqu'une complication survient lors de la chirurgie;
iii) lorsque cette chirurgie est effectuée en association avec une autre chirurgie majeure pour laquelle l'assistance peut être réclamée.
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L'assistant-chirurgien doit s'assurer de facturer le même acte (même nomenclature) que la demande de paiement du chirurgien principal.
Toutefois, lorsqu'un acte réservé au chirurgien collaborateur est réclamé, le médecin assistant (rôle 4) associé à la chirurgie principale ne peut être rémunéré.
Le médecin oto-rhino-laryngologiste, qui assiste un chirurgien-dentiste ou un dentiste doit utiliser un code de facturation de son entente correspondant au service rendu. |
10.2 Malgré la Règle 10.1, lorsqu'un acte réservé au chirurgien collaborateur est réclamé, aucun honoraire n'est payable au médecin qui assiste le chirurgien principal. Toutefois, lorsque les honoraires des services chirurgicaux codés 04042 ou 04044 sont réclamés par le médecin collaborateur, le médecin assistant d'une autre spécialité qui assiste le chirurgien principal a droit au paiement de ses honoraires.
RÈGLE 11.
FORFAIT POUR CHIRURGIE COMPLEXE
11.1 Pour le médecin classé en oto-rhino-laryngologie, les cas de chirurgie complexe d'une durée anesthésiologique de quatre heures ou plus peuvent être rémunérés sous forme de forfait. Il en est de même pour l'exérèse d'une tumeur de l'angle ponto-cérébelleux faite en collaboration avec un neurochirurgien lorsque la voie d'approche et la fermeture sont effectuées par un spécialiste en oto-rhino-laryngologie.
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Pour l'exérèse d'une tumeur de l'angle ponto-cérébelleux faite en collaboration avec le neurochirurgien, le cas échéant, voir le code de facturation 07251. |
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée sauf s'il y a prélèvement d'un lambeau microanastomosé. Toutefois, le médecin assistant est rémunéré sur base horaire selon le tarif prévu à l'article 10 de l'Annexe 15.
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Pour le prélèvement d'un lambeau microanastomosé, voir les codes de facturation 01425, 01426 et leurs suppléments.
Le tarif pour l'assistance chirurgicale est de 130 $ de l'heure. Le temps est comptabilisé en quarts d'heure (32,50 $).
Utiliser l'un des codes de facturation ci-dessous :
05987 assistance pour une durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total;
05988 assistance pour une durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total;
05989 assistance pour une durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total;
05990 assistance pour une durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total;
05991 assistance pour une durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total;
05992 assistance pour une durée anesthésiologique de plus de 12 heures.
Pour tous ces codes de facturation, inscrire la durée de l'assistance.
Le rôle 1 est obligatoire. |
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 lesquels s'ajoutent, le cas échéant.
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Voir les codes de facturation 05993, 05994, 05995, 05996, 05997 et 05998. |
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OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE |
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Forfait pour chirurgie complexe |
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(Acte réservé aux spécialistes en oto-rhino-laryngologie seulement) |
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durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total |
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durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total |
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durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total |
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durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total |
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durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total |
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durée anesthésiologique de plus de 12 heures |
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NOTE : Lorsqu'il y a prélèvement d'un lambeau microanastomosé (codes 01425, 01426 et leurs suppléments) par un médecin de la même spécialité, ce dernier peut facturer ce service à plein tarif nonobstant la Règle 9 de l'Addendum 4 - Chirurgie |
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Voir la règle 11 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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RÈGLE 12.
FORFAIT DE RECONSTRUCTION POUR CHIRURGIE ONCOLOGIQUE COMPLEXE OU POUR TRAUMATISME COMPLEXE OU POUR MALFORMATION CONGÉNITALE COMPLEXE
Pour le médecin classé en chirurgie plastique, les chirurgies de reconstruction effectuées suite à une chirurgie oncologique complexe ou pour traumatisme complexe chez les grands traumatisés ou pour malformation congénitale complexe, d'une durée anesthésiologique de trois heures ou plus, peuvent être rémunérées sous forme de forfait.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée, sauf s'il y a microanastomoses vasculaires ou nerveuses ou, au cours d'une autre séance, réexploration d'anastomose vasculaire d'un lambeau microanastomosé. Le médecin assistant est rémunéré sur base horaire selon le tarif prévu à l'article 10 de l'Annexe 15. De plus, lorsqu'un supplément d'honoraires est payable pour les microanastomoses vasculaires ou nerveuses ou pour un patient ayant un IMC > = 40, le médecin assistant a également droit à 25 % du tarif.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 lesquels s'ajoutent, le cas échéant.
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Le tarif de l'assistance chirurgicale est de 130 $ de l'heure. Le temps est comptabilisé en quarts d'heure (32,50 $).
Pour demander le tarif, utiliser l'un des codes de facturation suivants :
05966 assistance pour une durée anesthésiologique de 3 à 4 heures au total;
05967 assistance pour une durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total;
05968 assistance pour une durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total;
05908 assistance pour une durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total;
05909 assistance pour une durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total;
05910 assistance pour une durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total;
05911 assistance pour une durée anesthésiologique de plus de 12 heures.
Pour tous ces codes de facturation, inscrire la durée de l'assistance.
Les codes de facturation 05966, 05967 et 05968 doivent être demandés uniquement dans les centres hospitaliers suivants:
- CHU Saint-Justine;
- CUSM - Site Glen (pédiatrique);
- CHUQ - Pavillon CHUL.
Le rôle 1 est obligatoire.
S'il s'agit du supplément pour microanastomose vasculaire ou nerveuse lors d'une assistance chirurgicale, utiliser l'un des codes de facturation suivants :
05912 par microanastomose vasculaire (maximum 2), supplément 184,71 $;
05906 si microanastomose vasculaire excédentaire, supplément 52,78 $;
05913 par microanastomose nerveuse (maximum 2), supplément 158,33 $ ;
05907 si microanastomose nerveuse excédentaire, supplément52,78 $;
05918 pour patient ayant un IMC > = 40, supplément 79,16 $.
Le rôle 1 est obligatoire.
Pour les codes de facturation 05912 et 05913, inscrire le nombre de microanastomoses. |
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Pour le code de facturation 05918, inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) du patient s'il est supérieur ou égal à 40. |
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R = 1 |
R = 2 |
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CHIRURGIE PLASTIQUE |
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Forfait de reconstruction pour chirurgie oncologique complexe ou pour traumatismes complexes ou pour malformation congénitale complexe |
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Voir la règle 12 de l'Addendum 4 - Chirurgie.
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin de la durée anesthésiologique de la chirurgie. | |
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durée anesthésiologique de 3 à 4 heures au total |
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durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total |
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durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total |
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durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total |
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durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total |
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durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total |
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durée anesthésiologique de plus de 12 heures |
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par microanastomose vasculaire (maximum 2)
supplément |
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Inscrire le nombre de microanastomoses vasculaires. | |
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si microanastomose vasculaire excédentaire, supplément |
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par microanastomose nerveuse (maximum 2), supplément |
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Inscrire le nombre de microanastomoses nerveuses. | |
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si microanastomose nerveuse excédentaire, supplément |
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NOTE : Le protocole opératoire est requis pour les codes 05914 et 05915. |
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NOTE : Les codes 05914 et 05915 ne sont pas facturables dans le cas de reprise de microanastomose déjà facturée. |
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pour patient ayant un IMC >=40, supplément |
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NOTE : Les codes 05963, 05964 et 05965 ne peuvent être facturés que dans les centres hospitaliers suivants :
- CHU Sainte-Justine
- CUSM - Site Glen (pédiatrique)
- CHUQ - Pavillon CHUL
- Tout autre centre hospitalier et médecin désignés par les parties négociantes |
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Pour le code de facturation 05936, inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) du patient s'il est supérieur ou égal à 40. | |
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RÈGLE 13.
FORFAIT POUR CHIRURGIE COMPLEXE EN NEUROCHIRURGIE
Pour le médecin classé en neurochirurgie, les cas de chirurgie complexe d'une durée anesthésiologique de huit heures ou plus, peuvent être rémunérés sous forme de forfait.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée, à l'exception du médecin assistant et du médecin intensiviste agissant dans le cadre de l'Annexe 29.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 lesquels s'ajoutent, le cas échéant.
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Voir les codes de facturation 05954, 05955, 05956, 05957, 05958, 05959, 05960, 05961 et 05962. |
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R = 1 |
R = 2 |
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NEUROCHIRURGIE |
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Forfait pour chirurgie complexe |
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(acte réservé aux spécialistes en neurochirurgie seulement) |
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durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total |
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durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total |
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durée anesthésiologique de plus de 12 heures |
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Voir la règle 13 de l'Addendum 4 – Chirurgie.
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin de la durée anesthésiologique.
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation. |
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durée d'assistance opératoire de 2 à 4 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 4 à 6 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 6 à 8 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 8 à 10 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 10 à 12 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de plus de 12 heures |
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NOTE : Les majorations d'urgence prévues à la Règle 14 du Préambule général s'appliquent à partir de l'heure du début de l'assistance opératoire. |
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Voir la règle 13 de l'Addendum 4 – Chirurgie.
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin de l'assistance opératoire.
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation. | |
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RÈGLE 14.
FORFAIT POUR CHIRURGIE OCULAIRE COMPLEXE
Pour le médecin classé en ophtalmologie, les cas de chirurgie oculaire complexe d'une durée de plus de 90 minutes peuvent être rémunérés sous forme de forfait.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée. Toutefois, le médecin assistant est rémunéré sur une base horaire selon le tarif prévu à l'article 10 de l'Annexe 15.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif pour la durée du temps opératoire, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 lesquels s'ajoutent, le cas échéant.
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Le tarif pour l'assistance chirurgicale est de 130 $ de l'heure.
Utiliser les codes de facturation suivants :
- 05952 assistance pour une durée opératoire d'une heure et demie;
- 05953 assistance par quart d'heure additionnel.
Inscrire la durée additionnelle pour l'assistance.
Le rôle 1 est obligatoire. |
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R = 1 |
R = 2 |
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OPHTALMOLOGIE |
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Forfait pour chirurgie oculaire complexe |
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(acte réservé aux spécialistes en ophtalmologie seulement) |
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durée opératoire d'une heure et demie |
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par quart d'heure additionnel |
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Inscrire la durée additionnelle au temps opératoire.
Voir la règle 14 de l'Addendum 4 – Chirurgie. |
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RÈGLE 15.
HONORAIRES ADDITIONNELS POUR LES CHIRURGIES EFFECTUÉES PENDANT CERTAINES HEURES
15.1 Un honoraire additionnel est versé au chirurgien pour une chirurgie effectuée en établissement pendant certaines heures.
Cet honoraire ne s'applique qu'au médecin classé dans une des disciplines suivantes : chirurgie générale, chirurgie orthopédique, chirurgie plastique, chirurgie vasculaire, oto-rhino-laryngologie, chirurgie cardio-vasculaire et thoracique, obstétrique, gynécologie, obstétrique-gynécologie, neurochirurgie, urologie ou ophtalmologie.
De plus, cet honoraire ne s'applique qu'à l'égard d'une chirurgie apparaissant à la nomenclature et aux tableaux d'honoraires de la Médecine et de la Chirurgie (Annexe 6 de l'Accord-cadre) et qui fait l'objet d'une tarification en unités de base anesthésiologiques (rôle 2) et impliquant l'intervention d'un médecin anesthésiologiste.
15.2 En plus de la rémunération à laquelle il a droit en vertu des dispositions de l'Entente, le chirurgien qui satisfait aux conditions prévues à la règle 15.1 a également droit aux honoraires suivants :
i) Lorsqu'une chirurgie débute entre 7 h et 8 h du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés, le chirurgien a droit à un honoraire additionnel de 110,85 $.
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Honoraire additionnel a. m. |
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Inscrire l'heure à laquelle l'anesthésiologiste a pris contact avec le malade. Cette information n'a aucun effet sur le calcul des honoraires du chirurgien. |
ii) Lorsqu'une chirurgie a cours entre 15 h et 19 h du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés, le chirurgien a droit à un honoraire additionnel sous forme d'unités de durée, lesquelles correspondent au temps opératoire que le chirurgien consacre au soin du malade pendant cette période.
On calcule le temps opératoire par période de 15 minutes. On compte comme une période, le dernier temps d'une opération, même s'il ne dure pas 15 minutes.
La valeur d'une unité de durée est de 22,15 $.
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Honoraire additionnel p. m. – par 15 minutes |
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Inscrire l'heure de début de la chirurgie, ou 15 h si celle-ci débute avant, et l'heure de fin. |
15.3 Pour les fins d'application de la règle 15.2 (i), la chirurgie est présumée débuter lorsque le médecin anesthésiologiste prend contact avec le malade pour effectuer l'induction.
15.4 Un chirurgien ne peut réclamer le paiement de plus d'un honoraire prévu à la règle 15.2 (i) par jour. De plus, cet honoraire ne peut être payable qu'une fois par jour par patient, pour l'ensemble des médecins chirurgiens.
15.5 Lorsqu'une disposition de l'Accord-cadre prévoit le paiement d'honoraires au médecin qui assiste le chirurgien, celui-ci a alors également droit au quart des honoraires payables en vertu de la règle 15.2.
RÈGLE 16.
FORFAIT POUR CHIRURGIE COMPLEXE EN CHIRURGIE GÉNÉRALE
16.1 Pour le médecin classé en chirurgie générale, les cas de chirurgie complexe d'une durée anesthésiologique de quatre heures ou plus, peuvent être rémunérés sous forme de forfait.
Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée, à l'exception du médecin assistant et du médecin intensiviste agissant dans le cadre de l'Annexe 29.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l'exception des honoraires additionnels prévus à la Règle 15 et des suppléments d’IMC sous les onglets H – Système respiratoire et L – Système digestif, lesquels s'ajoutent le cas échéant.
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Voir les codes de facturation 05928, 05929, 05937, 05938, 05939, 05940, 05941, 05942, 05943, 05944, 05945, 05946, 05947, 05948 et 05949. |
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CHIRURGIE GÉNÉRALE |
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Forfait pour chirurgie complexe |
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(Acte réservé aux spécialistes en chirurgie générale seulement) |
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durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total |
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durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total |
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durée anesthésiologique de 6 à 7 heures au total |
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durée anesthésiologique de 7 à 8 heures au total |
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durée anesthésiologique de 8 à 9 heures au total |
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durée anesthésiologique de 9 à 10 heures au total |
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durée anesthésiologique de 10 à 11 heures au total |
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durée anesthésiologique de plus de 11 heures |
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si chirurgie abdominale chez un patient cirrhotique avec un score de Child-Pugh B, supplément |
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si chirurgie abdominale chez un patient cirrhotique avec un score de Child-Pugh C, supplément |
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Voir la règle 16 de l'Addendum 4 – Chirurgie.
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin de la durée anesthésiologique de la chirurgie.
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation. | |
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Assistance opératoire |
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durée d'assistance opératoire de 2 à 4 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 4 à 6 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 6 à 8 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 8 à 10 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de plus de 10 heures |
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NOTE : Les majorations d'urgence prévues à la Règle 14 du Préambule général s'appliquent à partir de l'heure du début de l'assistance opératoire. |
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Voir la règle 16 de l'Addendum 4 – Chirurgie.
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin de l'assistance opératoire.
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation. |
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RÈGLE 17.
FORFAIT POUR CHIRURGIE COMPLEXE EN UROLOGIE |
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17.1 Pour le médecin classé en urologie, les cas de chirurgie complexe d’une durée anesthésiologique de quatre heures ou plus, peuvent être rémunérés sous forme de forfait. |
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Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin de la même discipline à l’égard de ce patient dans la même journée, à l’exception du médecin assistant. |
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Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésiologique de la chirurgie, à l’exception des honoraires additionnels prévus à la règle 15 lesquels s’ajoutent, le cas échéant. |
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Voir les codes de facturation 05969, 05970, 05971, 05972, 05973, 05974, 05975, 05976, 05977, 05978, 05979 et 05980.
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Forfait pour chirurgie complexe
(Acte réservé aux spécialistes en urologie seulement) |
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durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total |
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durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total |
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durée anesthésiologique de 6 à 7 heures au total |
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durée anesthésiologique de 7 à 8 heures au total |
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durée anesthésiologique de 8 à 9 heures au total |
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durée anesthésiologique de 9 à 10 heures au total |
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durée anesthésiologique de plus de 10 heures |
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Voir la règle 17 de l'Addendum 4 - Chirurgie.
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin de la durée anesthésiologique.
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation. | |
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durée d'assistance opératoire de 2 à 4 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 4 à 6 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 6 à 8 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 8 à 10 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de plus de 10 heures |
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NOTE : Les modificateurs d'urgence prévus à la Règle 14 du Préambule général s'appliquent à partir de l'heure du début de l'Assistance opératoire. |
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Voir la règle 17 de l'Addendum 4 - Chirurgie.
Inscrire l'heure de début et l'heure de fin de l'assistance opératoire.
Le rôle 1 est obligatoire avec ces codes de facturation.
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ADDENDUM 7. - MICROCHIRURGIE
RÈGLE 1.
APPLICATION
1. Cet addendum régit la microanastomose.
On entend par microanastomose, une chirurgie pratiquée sous microscopie; n'est pas visé l'emploi de lunettes grossissantes.
On entend par amputation, la séparation du corps soit d'un membre soit d'une petite partie d'un membre.
RÈGLE 2.
DESCRIPTION DES NERFS
2.1 On entend par « nerfs majeurs » les nerfs mixtes issus du plexus brachial, lombaire ou sacré tels que : médian, cubital, radial, circonflexe, musculo-cutané, sciatique, sciatique poplité externe, tibial postérieur, crural, obturateur, la branche sensitive du nerf radial et le nerf fémoro-cutané ainsi que les nerfs crâniens.
Les éléments des plexus tels que racines, troncs et divisions avant la formation des nerfs périphériques sont aussi considérés comme nerfs majeurs.
Les branches terminales ou collatérales des nerfs majeurs sont considérées comme nerfs mineurs.
Les nerfs de la main et du pied sont considérés comme des nerfs mineurs.
Les fines ramifications des nerfs mineurs ne sont pas considérées.
RÈGLE 3.
TARIFICATION
3.1 Le tarif de chirurgie prévoit une tarification spécifique pour la microanastomose.
L'honoraire maximum auquel donne droit une microanastomose, correspond au tarif d'une réimplantation (avec ou sans greffe).
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R = 1 |
R = 2 |
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F - PEAU - PHANÈRES TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANÉ ET MUQUEUSES |
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Les services effectués à des sites différents doivent être facturés avec l'élément de contexte Site différent. |
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NOTE : L'autorisation de la Régie est requise pour la rémunération des codes suivants : |
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01010, 01012, 01021, 01043, 01044, 01045, 01046, 01324, 01338, 01386, 01388, 01395, 01401, 01402, 01407, 01410, 01419, 01460, 01463, 01464, 01465 et 01029 et elle est également requise pour les codes suivants, lorsque la cicatrice est située ailleurs qu'à la face et au cou : 01310, 01311, 01312, 01405, 01406, 01416 et 01417.
De plus, l'autorisation de la Régie est aussi requise pour les codes 01233 et 01234 lorsque effectués chez un patient de plus de 18 ans. |
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NOTE : L'anesthésie locale comprend le bloc interdigital et le bloc paracervical. |
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changement de pansements sous anesthésie au bloc opératoire incluant le débridement |
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avec installation d'un appareil à pression négative (type VAC), supplément |
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Un supplément est payable pour les codes 01010, 01012, 01021, 01343, 01373, 01402, 01407, 01410, 01423, 01434 et 01435 du chapitre « Peau - Phanères - Tissu cellulaire sous cutané et muqueuses » pour un patient ayant un IMC >= 40 (pour chirurgien plastique seulement) |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) du patient s'il est supérieur ou égal à 40. | |
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Un supplément est payable sur le tarif de base des codes 01201, 01205, 01228, 01230, 01231, 01232, 01250, 01251, 01252 et 01334 du chapitre « Peau-Phanères - Tissu cellulaire sous-cutané et muqueuses » pour un patient ayant un IMC >= 40 |
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Acte de moins de 105$, supplément |
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Acte entre 105 $ et 314 $, supplément |
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Acte entre 315 $ et 634 $, supplément |
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Acte de 635 $ et plus, supplément |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) du patient s'il est supérieur ou égal à 40. | |
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ABCÈS, HÉMATOME OU SÉROME, UNIQUE
OU MULTIPLE, incluant le drainage, le cas échéant |
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sans anesthésie ou sous anesthésie locale |
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sous-cutané, panaris ou fenestration d'un ongle |
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palmaire ou digital (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
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sous anesthésie régionale ou générale |
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palmaire ou digital (PG-28) |
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EXCISION CONVENTIONNELLE OU PAR CRYOCHIRURGIE |
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TUMEUR BÉNIGNE OU PRÉMALIGNE |
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(biopsies comprises) : |
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Sont visées les kératoses actiniques ainsi que les lésions qui présentent des critères de malignité potentielle ou causant un trouble fonctionnel ou physiopathologique objectivable. Les tumeurs bénignes ne causant pas d'interférences fonctionnelles ou qui sont retirées pour des raisons esthétiques ne constituent pas des services assurés. |
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Face, cou et organes génitaux |
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sans anesthésie ou sous a nesthésie locale |
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Voir la Règle d'application no 32. | |
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Pour les codes de facturation 01102, 01103, 01104, 01105, 01106, 01107, 01109, 01121, 01122, 01123 et 01124, la lésion doit être calculée en centimètres linéaires lorsque la lésion est de forme rectangulaire. | |
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avec suture |
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sous anesthésie régionale ou générale |
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avec suture |
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Autre région |
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sans anesthésie ou sous a nesthésie locale |
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sans suture |
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Voir la Règle d'application no 32. | |
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avec suture |
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Pour les codes de facturation 01108 et 01109, utiliser une ligne par lésion. | |
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sous anesthésie régionale ou générale |
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NOTE : Maximum de 4 lésions rémunérables par séance. |
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Utiliser les éléments de contexte Site différent et Chirurgie multiple effectuée à la même séance. | |
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Pour les codes de facturation 01121, 01122, 01123 et 01124, utiliser une ligne par lésion. | |
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LIPOMATOSE DIFFUSE OU NEUROFIBROMATOSE |
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Exérèse de 5 à 10 lésions |
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Exérèse de 11 lésions ou plus |
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Pour les codes de facturation 01043, 01044, 01045 et 01046, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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Kystes sébacés : infectés ou inflammés ou causant un trouble pathophysiologique objectivable : |
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face, cuir chevelu, cou (PG-28) |
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NOTE : Maximum de quatre (4) lésions rémunérables |
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Utiliser les éléments de contexte Site différent et Chirurgie multiple effectuée à la même séance. | |
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Utiliser une ligne par lésion. | |
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Traitement des angiomes-plans (excluant les malformations capillaires autorésolutives), des hémangiomes infantiles compliqués (ulcérés ou qui causent une atteinte fonctionnelle) ou des hémangiomes congénitaux,à la face ou au cou, par laser, chez les patients de moins de 18 ans |
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sous anesthésie : |
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sans anesthésie : |
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Ces tarifs sont payables en établissement seulement. |
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Pour les codes de facturation 01110 et 01112, inscrire la superficie traitée. | |
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Traitement des angiomes plans, des hémangiomes infantiles compliqués (ulcérés ou qui causent une atteinte fonctionnelle) ou des hémangiomes congénitaux, au corps, par laser, chez les patients de moins de 18 ans |
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NOTE :
1. Les codes 01043 et 01044 ne peuvent être facturés plus de 8 fois par patient, à vie.
2. Ces tarifs sont payables en établissement seulement.
3. Une autorisation préalable de la Régie est nécessaire pour facturer les codes 01043 et 01044. |
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Traitement des angiomes plans d'une superficie de 6 cm carrés ou plus, à la face ou au cou, par laser, chez les patients de 18 ans et plus |
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NOTE :
1. Les codes 01045 et 01046 ne peuvent être facturés plus de 2 fois par patient, par année.
2. Ces tarifs sont payables en établissement seulement.
3. Une autorisation préalable de la Régie est nécessaire pour facturer les codes 01045 et 01046. |
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Traitement de tumeurs cutanées secondaires à une génodermatose documentée, par laser ablatif, à la face ou au cou |
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NOTE :
1. Les codes 01047 et 01048 ne peuvent être facturés plus de 8 fois par patient, à vie.
2. Ces tarifs sont payables en établissement seulement. |
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Pour les codes de facturation 01043, 01044, 01045, 01046, 01047 et 01048, inscrire la superficie traitée. | |
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Traitement de chéilite actinique touchant plus de 50 % de la lèvre, par laser ablatif, par séance |
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NOTE : Les codes 01049 et 01050 ne peuvent être facturé plus d'une fois par patient, par année. |
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TUMEURS CANCÉREUSES |
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Exérèse d'un mélanome confirmé histologiquement, supplément |
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NOTE : Le code 01130 peut être facturé avec les les codes 01131, 01132, 01133 et 01134. |
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(biopsies comprises) |
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par excision chirurgicale |
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Face, cou et organes génitaux |
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Voir la règle 8.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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sous anesthésie régionale ou générale (PG-28) |
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Autre région |
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Voir la règle 8.6 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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sous anesthésie régionale ou générale (PG-28) |
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Excision de lésion cancéreuse de la peau selon la technique de Tromovitch
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chaque couche supplémentaire, le même jour ou dans les jours subséquents, supplément (PG-28)
maximum 2 couches supplémentaires
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NOTE : L'exérèse du noyau tumoral ne peut être considérée comme une première couche et ne peut être facturée en sus. |
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Inscrire le nombre de couches supplémentaires. | |
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Chimiochirurgie pour cancer (technique de Mohs micrographique) |
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NOTE : La technique de chirurgie micrographique de Mohs est définie comme : |
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- l'exérèse en couches minces de la tumeur avec orientation et marquage cartographiques du tissu; |
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- l'analyse sur place des coupes horizontales et non verticales sur tissu congelé afin d'assurer les marges par un examen microscopique; |
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- la préparation des lames d'histologie doit être faite ou supervisée par le chirurgien de Mohs et toutes les lames doivent être vues et analysées par le médecin lui-même. Le médecin doit avoir une formation reconnue en technique de Mohs. |
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NOTE : Cet acte peut être rémunéré seulement s'il s'agit : |
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- d'un cancer récidivant ou |
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- d'une tumeur de plus de 1 cm au visage ou au cou ou |
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- d'une tumeur de plus de 2 cm au niveau des membres supérieurs ou |
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- d'une tumeur de plus de 3 cm au niveau du tronc ou des membres inférieurs ou |
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- d'une tumeur intéressant une lèvre, une paupière, une narine, une main, un pied, l'anus ou les organes génitaux si la situation anatomique requiert la préservation du tissu ou |
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- d'un cancer morphéïforme ou infiltrant |
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NOTE : Les codes 01302 et 01303 ne peuvent être facturés dans les cas de mélanome, à l'exception des mélanomes de type lentigo malin superficiel. |
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NOTE : Les codes 01302 et 01303 constituent un honoraire global et incluent les consultations effectuées dans les douze mois précédents, ainsi que les visites principales et les visites de contrôle faites dans les douze mois suivants. Cette note s'applique dans tous les lieux de dispensation. |
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première couche (curetage, grattage ou réduction tumorale préliminaire inclus) |
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01303 |
chaque couche supplémentaire, le même jour ou dans les jours subséquents, supplément |
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Inscrire le nombre de couches supplémentaires. | |
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CRYOCHIRURGIE |
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Tumeurs cancéreuses de la peau excluant les kératoses actiniques |
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(biopsies comprises) : |
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NOTE : par cryochirurgie on entend une double congélation avec instrumentation.
Ne peut être utilisé pour la cryothérapie. |
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face, cou et organes génitaux |
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LIPECTOMIE FONCTIONNELLE |
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Pour les codes de facturation 01010, 01012 et 01021, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie.
Pour les codes de facturation 01012 et 01021, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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Excision du tablier graisseux abdominal |
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Autres régions |
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Liposuccion d'un lambeau préalablement greffé : |
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ONYCECTOMIE |
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doigt ou orteil (incluant le lambeau, le cas échéant) : |
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simple (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
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radicale : exérèse de la matrice unguéale et amputation partielle de la phalange distale, si nécessaire (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
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SINUS PILONIDAL |
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(kyste sacro-coccygien) : |
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excision et plastie (PG-28) |
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EXÉRÈSE DE CORPS ÉTRANGERS |
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compliquée (faite au bloc opératoire sous anesthésie régionale ou générale) |
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NOTE : Le code 01197 ne peut être facturé avec une autre chirurgie au même site, à la même séance. |
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VERRUE ET MOLLUSCUM CONTAGIOSUM |
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Excision chirurgicale : |
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non faciale : |
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additionnelle (lors de la même séance), chacune |
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maximum 15 verrues additionnelles |
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Inscrire le nombre d'excisions. | |
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faciale : |
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additionnelle (lors de la même séance), chacune |
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maximum 9 verrues additionnelles |
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Inscrire le nombre d'excisions. | |
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plantaire excluant l'émondage : |
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additionnelle (lors de la même séance), chacune |
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maximum de 10 verrues additionnelles par séance |
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Inscrire le nombre d'excisions. | |
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en mosaïque (excision totale) par séance |
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excision totale et plastie |
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NOTE : Lorsque la cryothérapie, la chimiothérapie ou une technique physique est utilisée pour le traitement d'une verrue comme complément à l'excision chirurgicale, seule l'excision chirurgicale est rémunérée. |
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CAUTÉRISATION |
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Cryo ou chimiocautérisation - voir cryothérapie et chimiothérapie, à la section Procédés diagnostiques et thérapeutiques |
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RÉPARATION DE PLAIES (débridement compris) |
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Lacérations simples |
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face et cou : |
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Pour la réparation de lacérations simples, la somme des centimètres s'additionne à la valeur de base qui n'est payable qu'une fois. |
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Indiquer la longueur de la réparation.
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autres localisations : |
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|
pour la réparation de lacérations simples, la somme des centimètres s'additionne à la valeur de base qui n'est payable qu'une fois. |
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AVIS : |
Indiquer la longueur de la réparation. | |
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Suture de lacérations intranasales ou intrabuccales (sous anesthésie générale) |
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par centimètre additionnel |
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Indiquer la longueur de la suture.
Le code de facturation 01316 peut être demandé seulement lorsqu'aucun autre acte n'est effectué au cours d'une même séance.
Si plusieurs chirurgies sont effectuées, utiliser le code de facturation 01317. |
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au cours d'une autre intervention chirurgicale par le même chirurgien, supplément |
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par centimètre additionnel |
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Indiquer la longueur de la suture.
Le code de facturation 01317 est un supplément à tout acte chirurgical. Cependant, il ne peut être utilisé avec le code de facturation 01316. |
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Lacérations compliquées |
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NOTE : Les valeurs suivantes s'appliquent lorsqu'il y a lieu d'utiliser des techniques spéciales de réparation en vue d'obtenir un résultat esthétique ou fonctionnel au maximum, techniques qui exigent un temps inhabituel d'opération. |
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À moins qu'il en soit indiqué autrement, les valeurs établies comportent la mise à plat du défaut à corriger et les procédures nécessaires à la réparation ou le débridement et la réparation de lacérations compliquées. |
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face et cou : |
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maximum payable pour l'ensemble des plaies |
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Inscrire la longueur de la réparation. | |
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plaies étendues, multiples ou compliquées (PG-28), faites en salle d'opération, sous anesthésie générale |
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NOTE : Le code 01325 ne peut être facturé avec une autre chirurgie au même site, à la même séance. |
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débridement isolé de plaie : |
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NOTE : Dans les cas de réparation de plaie, le débridement est inclus dans la prestation prévue pour les réparations de plaie lorsqu'elles sont faites en même temps. |
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chaque unité de 1 cm (PG-28) |
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Inscrire la longueur de la réparation. | |
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sous anesthésie régionale ou générale |
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Inscrire la longueur de la réparation. | |
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réparation de plaie opératoire pour hémorragie (tranche vaginale incluse) |
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BRÛLURES |
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débridement isolé de brûlures |
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moins de 10 % de la surface corporelle |
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Inclus dans le tarif de la visite ou de l'acte associé |
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entre 10 % et 30 % de la surface corporelle, par cm (PG-28) |
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Indiquer la longueur de la brûlure. | |
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au-delà de 30 % ou d'une main complète ou les deux (PG-28) |
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Application d'autogreffe de culture sur un brûlé incluant le débridement à la même séance, le cas échéant |
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Ne pas fournir le compte-rendu opératoire, mais le conserver au dossier aux fins de références ultérieures. | |
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Escharotomie de décompression chez les brûlés |
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un ou deux membres supérieurs (PG-28) |
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un ou deux membres inférieurs (PG-28) |
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NOTE : 1. Les codes 01346, 01347 et 01348 ne peuvent être facturés avec les codes 01339 et 01345. |
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2. Si une ou des fasciotomies sont nécessaires, à la même séance et sur le même segment de membre qu'une escharotomie, seules la ou les fasciotomies seront payables. |
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Injections multiples de Kénalog sous anesthésie générale, par quart d'heure |
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Indiquer la durée d'intervention (injections). | |
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RÉSECTION D'UN MONITEUR DE LAMBEAU |
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Résection d'un moniteur de lambeau cutané, musculaire et/ou muqueux |
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GREFFE CAPILLAIRE |
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Inscrire le nombre de greffons et le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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MICRO-GREFFE CAPILLAIRE |
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Inscrire le nombre d'unités folliculaires. | |
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Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie.
Ne pas fournir le compte rendu opératoire mais le conserver au dossier aux fins de références ultérieures. |
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GREFFES CUTANÉES OU GREFFES CULTIVÉES
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A moins qu'il en soit indiqué autrement, les valeurs établies comprennent la mise à plat, la préparation chirurgicale de la surface à greffer s'il y a lieu, le prélèvement et la mise en place du greffon et le soin de la région donneuse. |
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Prélèvement de greffon cutané par un chirurgien d'une spécialité autre que celui qui a appliqué le greffon (peu importe le nombre de greffons) |
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Application de greffe cultivée (Dermagraft ou Apligraft) |
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application additionnelle ou subséquente |
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Inscrire le nombre d'applications. | |
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GREFFES PAR GLISSEMENT, ROTATION OU TRANSPOSITION |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 %. Cette note s'applique aux codes 01365, 01367 et 01373. |
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Utiliser l'élément de contexte Reconstruction mammaire de même nature que la chirurgie principale ou chirurgie de symétrisation faite en contralatéral par une incision différente. | |
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Lambeau |
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unique avec fermeture de la région donneuse (PG-28) |
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unique avec greffe libre à la région donneuse |
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multiple, au même site, avec fermeture de la région donneuse (PG-28) |
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NOTE : le sousminement des lèvres de la plaie ne constitue pas une greffe par glissement. |
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Greffe par transfert d'un lambeau myocutané (PG-28) |
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Transfert d'un lambeau ostéo-musculo-cutané incluant la prise du greffon et la fermeture de la région donneuse |
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---- |
avec microchirurgie |
(voir greffe libre) |
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Transfert d'un lambeau : sourcil, paupière, lèvre, oreille, nez : |
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Transfert d'un gros lambeau de glissement ou de rotation ou de transposition avec fermeture ou greffe de la région donneuse - pour ulcère de décubitus, sacrum, ischion, trochanter (PG-28) |
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GREFFE PÉDICULÉE (à distance) |
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stage majeur : |
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directe ou en tube incluant fermeture de la région donneuse (PG-28) |
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directe avec greffe libre à la région donneuse (PG-28) |
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stage secondaire : |
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transfert intermédiaire, section du pédicule et fermeture directe (PG-28) |
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section du pédicule ou fermeture tardive (PG-28) |
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préparation d'un lambeau en vue d'une greffe cutanée à distance |
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GREFFE LIBRE |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 %. Cette note s'applique aux codes 01385, 01395, 01423, 01424, 01425 et 01426. |
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Utiliser l'élément de contexte Reconstruction mammaire de même nature que la chirurgie principale ou chirurgie de symétrisation faite en contralatéral par une incision différente.
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doigt, plus qu'une phalange (PG-28) |
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transfert d'un orteil à une main, sous microscope, incluant tous les services |
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tête et cou : |
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moins de 25 cm carrés (PG-28) |
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25 cm carrés à 50 cm carrés (PG-28) |
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plus de 50 cm carrés (PG-28) |
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dans une cavité : |
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orbite avec greffe muqueuse |
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sous une greffe pédiculée |
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cavité osseuse importante |
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autres régions : |
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moins de 6 cm carrés (PG-28) |
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de 6 cm carrés à 60 cm carrés (PG-28) |
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de 60 cm carrés à 600 cm carrés (PG-28) |
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chaque 6 cm carrés excédant 600 cm carrés |
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Inscrire la superficie de la greffe. | |
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01385 |
lambeau neuroinsulaire mineur (Island Flap) |
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v.g. lambeau cutané digital sur pédicule, lambeau cuir chevelu pédiculé sur artère temporale pour reconstruction du sourcil (PG-28) |
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01423 |
lambeau neuroinsulaire majeur |
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v.g. pédieux, dorsal, intercostal |
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lambeau d'épiploon pédiculé avec greffe cutanée |
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lambeau libre microanastomosé incluant un ou plusieurs pédicule(s) vasculaire(s) |
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avec greffe nerveuse, supplément |
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pédicule neurovasculaire, un ou plusieurs |
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avec prise de greffon nerveux distant, supplément |
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avec greffe (incluant la prise du greffon artère ou veine ou les deux), supplément |
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NOTE : Les suppléments codés 01427, 01428, 01429 et 01430 s'appliquent aux codes 01425 et 01426. |
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Prélèvement de fascia lata (PG-28) |
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Injection de graisse pour correction de troubles cicatriciels ou déformation cicatricielle (pour remodelage du contour), par séance, incluant les prélèvements |
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Pour le code de facturation 01395, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie, sauf lors de toute intervention chirurgicale reliée à un processus de reconstruction ipsi ou contralatérale à la suite d'une chirurgie mammaire considérée comme un service assuré. Dans ce cas, utiliser l'élément de contexte Post chirurgie mammaire assurée. |
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si injection de 150cc à 299cc de graisse, supplément |
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si injection de 300cc ou plus de graisse, supplément |
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Greffe adipeuse provenant de l'abdomen lors de désépiphysiodèse, supplément |
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NOTE : Le code 01396 ne peut être facturé avec le code 01395 à la même séance. |
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DERMABRASION : SABLAGE |
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Lorque les codes de facturation 01310, 01311 et 01312 sont demandés, utiliser l'élément de contexte Cicatrice située à la face ou au cou le cas échéant, ou inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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Dermabrasion : pour exérèse de cicatrice, tatouage : |
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plus de 50 cm carrés (PG-28) |
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de 25 cm à 50 cm carrés (PG-28) |
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de 0 à 25 cm carrés (PG-28) |
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CORRECTION CHIRURGICALE OU AU LASER DE CICATRICES POST-TRAUMATIQUES OU CHIRURGICALES |
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Lorsque les codes de facturation 01405, 01406, 01416 et 01417 sont demandés, utiliser l'élément de contexte Cicatrice située à la face ou au cou le cas échéant, ou inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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correction d'une ou plusieurs cicatrices post-traumatiques ou chirurgicales : |
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SEINS |
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Pour tous les codes de facturation de la section Seins, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4 - Chirurgie, tout acte réalisé au niveau du sein contralatéral à la même séance est payable à 100 % pour le médecin spécialiste en chirurgie générale. |
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie réalisée au niveau du sein contralatéral à la même séance par le médecin spécialiste en chirurgie générale. | |
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Incision |
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Drainage d'abcès mammaire, unique ou à logettes
(PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
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Excision |
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Biopsie incisionnelle ou excisionnelle pour lésion bénigne ou maligne simple ou multiple du sein (PG-28) |
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après localisation par stéréotaxie, supplément |
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après localisation par harponnage , supplément |
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après localisation par billes radioactives, supplément |
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NOTE : Les codes 01254, 01255 et 01250 sont mutuellement exclusifs |
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Mastectomie partielle ou tumorectomie pour pathologie bénigne ou maligne, incluant la biopsie à la même séance, le cas échéant, excluant la gynécomastie chez l'homme de plus de 18 ans (PG-28) |
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après localisation par harponnage, supplément |
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après localisation par billes radioactives, supplément |
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NOTE : Les codes 01251 et 01253 sont mutuellement exclusifs |
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avec procédure du ganglion sentinelle, supplément |
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avec dissection axillaire, supplément |
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Mastectomie simple ou totale |
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avec procédure du ganglion sentinelle, supplément |
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avec dissection axillaire, supplément |
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Mastectomie totale avec préservation cutanée et/ou du complexe aréolo-mamelonnaire |
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avec procédure du ganglion sentinelle, supplément |
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avec dissection axillaire, supplément |
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Mastectomie radicale ou radicale modifiée |
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Mastectomie radicale avec évidement mammaire interne |
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Résection de tissu cutanéo-adipeux dans la prolongation de la ligne thoraco-axillaire, post mastectomie, dans un contexte oncologique, y compris dans le cadre d'une mastectomie prophylactique, en vue d'une correction de cicatrice, effectuée sous anesthésie générale |
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NOTE : L'acte codé 01055 ne peut être facturé dans la même séance que les actes codés 01038, 01205, 01230, 01231 et 01232. |
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NOTE : L'acte codé 01055 peut être facturé seulement si auparavant, le patient a subi au moins une des chirurgies prévues aux codes suivants : 01038, 01205, 01230, 01231 et 01232. |
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Mastectomie simple chez l'homme pour gynécomastie |
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NOTE : L'autorisation préalable de la Régie est requise pour les patients de plus de 18 ans. |
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Lorsque les codes de facturation 01233 et 01234 sont demandés pour un patient de plus de 18 ans, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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Capsulectomie totale du sein (PG-28) |
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NOTE : Ne pas joindre les comptes rendus opératoire et anatomo-pathologique pour ce service, mais les conserver au dossier aux fins de références. |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 % pour le médecin spécialiste en chirurgie plastique. |
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Utiliser l'élément de contexte Reconstruction mammaire de même nature que la chirurgie principale ou chirurgie de symétrisation faite en contralatéral par une incision différente. | |
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Réparation |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 %. |
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Utiliser l'élément de contexte Reconstruction mammaire de même nature que la chirurgie principale ou chirurgie de symétrisation faite en contralatéral par une incision différente. | |
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Pour les codes de facturation 01029, 01386, 01388, 01401, 01402, 01407, 01410, 01419 et 01465, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie.
Toutefois, toute intervention chirurgicale reliée à un processus de reconstruction ipsi ou contralatérale suite à une chirurgie mammaire considérée comme un service assuré est d'emblée autorisée. Pour les codes de facturation visés (01029, 01386, 01388, 01401, 01402, 01407, 01410, 01419 et 01465), utiliser l'élément de contexte Post chirurgie mammaire assurée. | |
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Reconstruction mammaire avec prothèse unilatérale pré ou rétro-pectorale |
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si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou d'expanseurs, supplément |
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Reconstruction mammaire avec lambeau TRAM (incluant la reconstruction de la paroi abdominale avec mèche, le cas échéant) |
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Reconstruction mammaire par lambeau du grand dorsal |
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NOTE : Aucun autre acte chirurgical ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
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avec greffe de mamelon, supplément |
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Reconstruction du mamelon ou de l'aréole |
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par lambeau, un ou plusieurs, supplément |
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Reconstruction du mamelon ou de l'aréole par lambeau, un ou plusieurs |
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Pour les codes de facturation 01029, 01386 et 01388, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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Réduction mammaire |
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NOTE : Ne s'applique que pour la correction d'asymétrie sévère (au moins 150 grammes). |
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NOTE : Ne s'applique que pour la correction d'hyperplasie sévère bilatérale (au moins 250 grammes par sein). |
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si exérèse de 600 grammes et plus dans un sein, supplément par sein |
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Exérèse de prothèse mammaire (PG-28) |
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Décompression chirurgicale de capsule fibreuse du sein suite à une reconstruction mammaire autorisée par la Régie (PG-28) |
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Changement de prothèse mammaire (autorisation de la Régie requise) (PG-28) |
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NOTE : Le code 01419 ne peut être facturé avec le code 01408 à la même séance. |
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si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou d'expanseurs, supplément |
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GLANDES SUDORIPARES AVEC OU SANS GREFFE PAR GLISSEMENT |
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Exérèse des glandes sudoripares pour hyperhidrose ou pour hidrosadénite suppurée |
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FISTULE CUTANÉE |
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Exérèse de fistule cutanée superficielle sus-aponévrotique |
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Profonde sous-aponévrotique |
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CHIRURGIE PLASTIQUE |
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Ces prestations sont payées en vertu de la règle 16 du Préambule général. Dans ces cas, le médecin s'inspire de l'échelle suivante : |
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Intervention très mineure (PG-28) |
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Intervention mineure (PG-28) |
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Intervention moyenne (PG-28) |
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Intervention majeure (PG-28) |
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Intervention très importante (PG-28) |
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Ne pas fournir le protocole opératoire pour ce service, mais le conserver au dossier aux fins de références. | |
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Modelage facial après paralysie du nerf facial seulement |
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Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie.
Ne pas fournir le compte rendu opératoire mais le conserver au dossier aux fins de références ultérieures. |
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Cure de lymphoedème, avec ou sans greffe cutanée |
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Implantation de matière allogène : |
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À la face pour combler dépression post-traumatique (PG-28) |
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Implantation de prothèse de silicone au niveau du nez (PG-28) |
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Mise en place sous-cutanée, d'une prothèse gonflable de distension cutanée (PG-28) |
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Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie, sauf lors de toute intervention chirurgicale reliée à un processus de reconstruction ipsi ou contralatérale à la suite d'une chirurgie mammaire considérée comme un service assuré. Dans ce cas, utiliser l'élément de contexte Post chirurgie mammaire assurée.
Ne pas fournir le compte rendu opératoire, mais le conserver au dossier aux fins de références. | |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou d'expanseurs, supplément |
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NOTE : Le code 01041 ne s'applique que pour les chirurgies mammaires. |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 %. |
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Utiliser l'élément de contexte Reconstruction mammaire de même nature que la chirurgie principale ou chirurgie de symétrisation faite en contralatéral par une incision différente.
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Gonflement(s) subséquent(s), par séance |
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Remplacement d'une prothèse gonflable par une prothèse permanente (PG-28) |
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Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie, sauf lors de toute intervention chirurgicale reliée à un processus de reconstruction ipsi ou contralatérale à la suite d'une chirurgie mammaire considérée comme un service assuré. Dans ce cas, utiliser l'élément de contexte Post chirurgie mammaire assurée.
Ne pas fournir le compte rendu opératoire, mais le conserver au dossier aux fins de références. | |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou d'expanseurs, supplément |
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NOTE : Le code 01042 ne s'applique que pour les chirurgies mammaires. |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 %. |
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Utiliser l'élément de contexte Reconstruction mammaire de même nature que la chirurgie principale ou chirurgie de symétrisation faite en contralatéral par une incision différente. | |
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G - MUSCULO-SQUELETTIQUE
ADDENDUM 5. - APPAREIL MUSCULO-SQUELETTIQUE
DÉFINITIONS
Dans ce préambule, on entend par les termes :
Os mineur : un os de la main ou du pied, sauf le calcanéum et l'astragale.
Tout autre os est considéré comme os majeur.
Réduction ouverte : la réduction chirurgicale d'une fracture comportant soit l'exposition du site de la fracture, soit sa fixation interne par des moyens intra-médullaires, soit sa fixation par un appareillage externe.
Réduction fermée : la réduction d'une fracture sans chirurgie sur le site de la fracture et, le cas échéant, la traction cutanée ou trans-squelettique pour traction balancée et la contention par plâtre.
Le terme « chirurgie » s'entend de toutes les interventions visées par cet addendum.
RÈGLE 1.
1.1 Le chirurgien n'a droit qu'au paiement des honoraires de visite pour le traitement d'une fracture sans réduction.
1.2 La rémunération pour l'application d'un plâtre ou d'une attelle est incluse dans l'honoraire de la visite ou de prestation de soins principale.
Toutefois, le coût du matériel n'est pas inclus.
1.3 La visite d'un patient atteint d'un sarcome primaire de l'os ou des tissus mous s'applique au médecin classé en chirurgie orthopédique qui prend en charge un patient dont la lésion sarcomateuse a été confirmée histologiquement. Cette visite ne peut être facturée qu'une seule fois par patient.
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Voir les codes de facturation 15131 ou 15132 à l'onglet B - Tarification des visites à la spécialité de chirurgie orthopédique. |
RÈGLE 2.
2.1 Le chirurgien qui s'en tient au traitement principal d'une fracture ou d'une luxation et qui s'en remet au médecin traitant pour le reste, n'a pas droit au plein tarif.
On applique alors la règle de l'addendum de chirurgie; toutefois, dans le cas d'une réduction fermée, on partage également les honoraires entre le chirurgien et le médecin traitant.
Cette règle est sujette aux dérogations prévues au tarif.
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Utiliser l'élément de contexte Soins post-opératoires confiés à un autre médecin ou Soins post-opératoires confiés par un autre médecin.
Indiquer le numéro de l'autre médecin.
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RÈGLE 3.
3.1 Le chirurgien a droit au plein tarif pour chaque réduction, s'il y a fracture ou luxation de plusieurs os majeurs.
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Utiliser l'élément de contexte Fracture ou luxation de plusieurs os majeurs. |
S'il y a fracture ou luxation d'un os majeur et d'un ou plusieurs os mineurs, on applique le demi-tarif pour le traitement de chaque os mineur.
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple pratiquée au cours d'une même séance. |
3.2 Un seul honoraire est exigible, s'il s'agit de fractures multiples du même os.
Lorsqu'il y a deux fractures du même os dont l'une est en rapport avec une articulation et qu'il y a réductions ouvertes par des voies d'approche différentes, le chirurgien a droit au plein tarif pour chaque réduction.
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Utiliser l'élément de contexte L'une des deux fractures du même os est en rapport avec une articulation et il y a réductions par des voies d'approche différentes et l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. |
Dans le cas où les deux fractures sont en relation avec une articulation, on accorde le plein tarif pour chaque fracture.
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Utiliser l'élément de contexte Les deux fractures du même os sont reliées à une articulation.
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3.3 Pour toutes les chirurgies orthopédiques bilatérales, au niveau des membres, excluant les fractures, la chirurgie principale de même nature au niveau du deuxième membre est payée à 90 % plutôt qu'à demi-tarif.
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie principale bilatérale de même nature au niveau du deuxième membre. |
Également, pour toutes les chirurgies orthopédiques au niveau de la colonne vertébrale comportant une approche antérieure et postérieure à la même séance, la deuxième approche est payée à 90 % plutôt qu'à demi-tarif.
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Deuxième approche par voie différente, à la même séance. |
RÈGLE 4.
4.1 L'honoraire pour le traitement d'une fracture ouverte est majoré de la moitié, s'il y a réduction ouverte.
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Utiliser l'élément de contexte Fracture ouverte. |
RÈGLE 5.
5.1 Le chirurgien qui doit reprendre une réduction fermée a droit au plein tarif, pour la seconde réduction. Il n'a pas droit au paiement d'une réduction fermée additionnelle.
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Utiliser l'élément de contexte Reprise de la réduction fermée. |
RÈGLE 6.
6.1 Le chirurgien n'a pas droit au paiement d'honoraires pour une réduction fermée lorsqu'il pratique une réduction ouverte au même site, lors de la même séance.
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. |
RÈGLE 7.
7.1 On accorde un honoraire de 134,90 $ pour le prélèvement d'une autogreffe hétérotopique osseuse ou ostéo-cartilagineuse lors d'une chirurgie.
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Utiliser l'élément de contexte Prélèvement d'une autogreffe hétérotopique osseuse ou ostéo-cartilagineuse lors de la chirurgie. |
7.2 On accorde un honoraire de 67,45 $ pour le prélèvement d'une autogreffe hétérotopique cartilagineuse lors d'une chirurgie.
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Utiliser l'élément de contexte Prélèvement d'une autogreffe hétérotopique cartilagineuse lors de la chirurgie. |
7.3 On accorde un honoraire de 134,90 $ pour le prélèvement d'une greffe tendineuse lors d'une chirurgie de reconstruction.
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Utiliser l'élément de contexte Prélèvement d'une greffe tendineuse lors de la chirurgie de reconstruction. |
RÈGLE 8.
8.1 La réfection du moignon sans raccourcissement osseux, la saucérisation de l'os ou son ruginage sont payés au tarif de la réparation de plaie.
RÈGLE 9.
9.1 Le chirurgien a droit aux honoraires pour exérèse de broches ou de fils seulement s'il y a anesthésie et incision de la peau.
Par anesthésie, on entend tout type d'anesthésie, y inclus l'anesthésie locale.
RÈGLE 10.
FORFAIT POUR CHIRURGIE TUMORALES OU ONCOLOGIQUE COMPLEXES
(chirurgie oncologique ou pour lésions tumorales à comportement invasif ou récidivant : tumeur à cellule géante, tumeur desmoïde ou tumeur fibreuse solitaire)
Pour le médecin classé en orthopédie, les cas de chirurgies tumorales ou oncologique d'une durée anesthésique de deux heures ou plus peuvent être rémunérés sous forme de forfait. Aucun autre honoraire ne peut être réclamé par un médecin de la même discipline à l'égard de ce patient dans la même journée. Toutefois, le médecin assistant a droit aux honoraires prévus à la règle 10 de l'addendum 4 - Chirurgie.
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif au cours de la durée anesthésique de la chirurgie. En dehors de la durée anesthésique de la chirurgie, le médecin peut réclamer le paiement d'honoraires pour les services qu'il dispense.
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Voir les codes de facturation 02188, 02189, 02192, 09566, 09567, 18171, 18172 et 18173. |
RÈGLE 11.
11. Lors d'une ostéotomie et d'une ostéosynthèse d'un même os à la même séance, l'honoraire de l'un comprend l'honoraire de l'autre.
RÈGLE 12.
12. La biopsie osseuse ou des tissus mous par voie ouverte, réclamée le même jour que la chirurgie principale, est rémunérée à demi-tarif s'il y a analyse extemporanée.
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Utiliser l'élément de contexte Biopsie osseuse ou des tissus mous avec analyse extemporanée effectuée le même jour que la chirurgie principale. |
RÈGLE 13.
13. Le médecin spécialiste classé en chirurgie plastique ou en chirurgie orthopédique et désigné par les parties négociantes est rémunéré sous forme de forfait pour ses activités dans le cadre du Programme national pour les victimes de traumatismes par amputation ou nécessitant une revascularisation microchirurgicale d'urgence du Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM).
Ce forfait constitue un mode de rémunération exclusif et inclut la garde en disponibilité. Aucuns autres honoraires ne peuvent être réclamés par un médecin spécialiste classé en chirurgie plastique ou en chirurgie orthopédique à l'égard des patients vus par le médecin réclamant le forfait sauf pour l'assistance opératoire.
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Voir les codes de facturation 19052, 18000, 18001, 18002, 18003, 18004, 18005 et 18006. |
Le médecin désigné qui effectue un déplacement de plus de 40 kilomètres de son établissement de pratique principal a également droit au paiement de ses frais de déplacement, selon les mêmes modalités que celles prévues à l'article 1 de l'annexe 23 de l'Accord-cadre.
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Pour les instructions de facturation, voir la section Facture de frais de déplacement du Guide de facturation - Rémunération à l'acte. |
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R = 1 |
R = 2 |
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G - MUSCULO-SQUELETTIQUE |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
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CRÂNE ET FACE |
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Arthrocentèse |
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articulation temporo-mandibulaire unilatérale (PG-28) |
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Arthroplastie |
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temporo-mandibulaire unilatérale |
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Biopsie |
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ouverte (unique ou multiple) (PG-28) |
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Manipulation sous anesthésie générale |
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Excision |
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condylectomie unilatérale |
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tumeur bénigne avec greffe osseuse ou cartilagineuse |
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maxillectomie supérieure totale |
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maxillectomie supérieure avec évidement de l'orbite |
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méniscectomie temporo-mandibulaire |
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Fractures |
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arcade zygomatique : |
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crâne |
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traitement opératoire (non soumis à la règle 4 de l'addendum du musculo-squelettique) |
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fracture simple avec enfoncement |
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avec déchirure de la dure-mère |
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avec traumatisme cérébral important |
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plastie de la dure-mère avec greffe pour hydrorrhée |
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fracture ouverte avec enfoncement |
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avec déchirure de la dure-mère |
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avec traumatisme cérébral important (corps étranger, hématome, etc.) |
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mise en place d'une ou plusieurs arches dentaires au maxillaire supérieur ou au maxillaire inférieur |
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exérèse d'une ou plusieurs arches dentaires au maxillaire supérieur ou au maxillaire inférieur |
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maxillaire inférieur |
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immobilisation par bandage de Barton ou autre |
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réduction ouverte, fracture unique ou multiple |
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condylectomie (pour fracture du condyle) |
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ablation de l'apophyse coronoïde |
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maxillaire supérieur |
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fracture1 / 3 moyen de la face |
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disjonction cranio-faciale |
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nez |
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os malaire |
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réduction ouverte |
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Incision et drainage |
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fenestration, séquestrectomie, saucérisation avec ou sans greffe, crâne |
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fenestration, séquestrectomie, saucérisation avec ou sans greffe, face (PG-28) |
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Luxation |
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temporo-mandibulaire |
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Ostéotomie |
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maxillaire inférieur unilatéral |
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maxillaire supérieur unilatéral |
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sans greffe osseuse (PG-28) |
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ostéotomie dento-alvéolaire |
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complexe, mouvement antérieur ou postérieur de segments dentaires en 2 ou plusieurs sections |
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reconstruction totale de l'orbite |
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ostéotomie et greffe osseuse |
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Reconstruction |
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greffe osseuse avec ou sans cartilage au visage (autogreffe prise à un site différent de la zone à greffer) |
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greffe cartilagineuse au visage (autogreffe prise à un site différent de la zone à greffer) (PG-28) |
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NOTE : Le septum est partie intégrante du nez. |
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correction d'hypertélorisme |
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correction d'un moignon d'amputation pulsatile, avec microanastomoses |
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avancement total du maxillaire |
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(ostéotomie Le Fort III avec greffe osseuse) |
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ostéotomie du maxillaire supérieur et avancement |
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(ostéotomie Le Fort I ou II avec greffe osseuse) |
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en trois segments ou plus, incluant la chirurgie septale, le cas échéant |
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implantation de prothèse maxillaire ou mandibulaire |
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SQUELETTE AXIAL |
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COLONNE VERTÉBRALE |
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NOTE : Dans tous les cas d'approche antérieure de la colonne, la rémunération de l'approche antérieure n'est pas incluse dans le taux du service. |
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approche thoracique ou abdominale : 211,10 $ |
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approche thoraco-abdominale : 422,20 $ |
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Le tarif de l'approche n'est pas sujet à l'article 8.1 de l'Addendum 4 de Chirurgie. |
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Arthrodèse vertébrale, incluant la greffe |
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NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance |
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greffe seulement |
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greffe avec instrumentation |
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Mise en place d'un fixateur externe vertébral par approche percutanée (insertion d'au moins quatre tiges filetées) |
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exérèse (si fait sous anesthésie générale) |
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Biopsie |
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Décompression |
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NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance, à l'exception des codes 02763, 02830, 02832, 02837 et 02838. |
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|
Un seul de ces suppléments est applicable par patient, par médecin, par séance. |
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NOTE : Lorsqu'une arthrodèse vertébrale est effectuée à la même séance qu'une décompression de la moelle ou de la queue de cheval (codes 02755 et 02758) par des médecins de spécialités différentes, le médecin qui procède à l'arthrodèse doit utiliser les codes prévus sous la sous-rubrique « Arthrodèse vertébrale, incluant la greffe ». |
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Décompression de la moelle ou de la queue de cheval intéressant deux niveaux ou plus, sans ouverture de la dure-mère, dans les cas de pathologie dégénérative, congénitale, post-traumatique consolidée (plus de 30 jours), incluant, le cas échéant, l'exploration discale, la discoïdectomie, l'exérèse de la pachyméningite, la foraminotomie et la capsulotomie |
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avec greffe et instrumentation à deux niveaux, supplément |
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avec greffe et instrumentation à trois niveaux ou plus, supplément |
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avec greffe intersomatique par voie postérieure incluant la prothèse, etc. (P.L.I.F.) |
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deux niveaux ou plus, supplément
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Discoïdectomie incluant la laminectomie au même niveau, le cas échéant |
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NOTE : Le tarif d'une discoïdectomie ne peut s'ajouter à celui d'une autre chirurgie au même site. |
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voie postérieure |
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sans greffe |
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cervicale |
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dorsale |
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lombaire |
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chaque niveau additionnel |
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Inscrire le nombre de niveaux. | |
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avec greffe |
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cervicale ou dorsale |
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lombaire |
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avec greffe et instrumentation |
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cervicale ou dorsale |
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lombaire |
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voie antérieure |
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cervicale |
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avec ou sans greffe |
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avec greffe et instrumentation |
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avec remplacement par prothèse artificielle |
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dorsale ou lombaire |
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sans greffe |
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avec greffe |
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avec greffe et instrumentation |
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avec remplacement par prothèse |
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Excision |
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partielle d'un corps vertébral ou d'un pédicule ou les deux |
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Excision complète d'un corps vertébral, remplacement par une prothèse incluant les discoïdectomies |
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si exérèse d'un deuxième corps vertébral ou plus, supplément |
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|
greffe et instrumentation, supplément |
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avec greffe intersomatique par voie postérieure incluant la prothèse, etc. (P.L.I.F.) |
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|
deux niveaux ou plus, supplément |
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NOTE : Un seul de ces suppléments est applicable par médecin, par patient et par séance. |
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Exérèse |
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tiges ou plaque, colonne vertébrale (autre que scoliose) |
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Fracture - colonne |
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NOTE : Lors d'une approche combinée (antérieure et postérieure), la deuxième approche est payée à 90% plutôt qu'à demi-tarif. |
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fracture ou fracture-luxation de la colonne cervicale, de la colonne thoracique ou de la colonne lombaire |
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réduction fermée et plâtre, corset ou traction squelettique (sous anesthésie ou sédation) |
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réduction ouverte |
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approche postérieure avec greffe osseuse |
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approche postérieure avec instrumentation |
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approche postérieure avec instrumentation et greffe |
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|
approche antérieure avec greffe osseuse |
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approche antérieure avec instrumentation |
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|
approche antérieure avec instrumentation et greffe |
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coccyx |
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Incision et drainage |
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séquestrectomie et drainage |
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costo-transversectomie pour abcès paravertébral avec ou sans fistulectomie cutanée ou osseuse |
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Ostéotomie |
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|
NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance, à l'exception des codes 02003, 02004, 02005, 02133, 02134 et 02135.
Un seul de ces suppléments est applicable par patient, par médecin, par séance.
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de la colonne |
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chaque niveau additionnel |
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Inscrire le nombre de niveaux. | |
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avec greffe |
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trois niveaux ou plus, supplément |
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avec greffe et instrumentation |
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|
trois niveaux ou plus, supplément |
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Ponction (aspiration, injection) |
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|
chémonucléolyse, un niveau ou plus, incluant la discographie, le même jour |
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Scoliose |
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correction par approche postérieure du rachis |
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sans instrumentation (in situ) |
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Inscrire le nombre de niveaux. | |
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avec instrumentation segmentaire incluant la greffe, le cas échéant |
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extension de l'instrumentation au bassin et/ou au sacrum, supplément |
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avec ostéotomie, un niveau, supplément |
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|
avec ostéotomie, deux niveaux ou plus, supplément |
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correction par approche antérieure du rachis |
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sans instrumentation |
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avec greffe tibiale ou péronière, supplément |
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avec instrumentation |
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avec greffe tibiale ou péronière, supplément |
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correction par thoracoscopie (le supplément de l'approche antérieure ne s'applique pas) |
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par niveau relâché et greffé, supplément |
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Inscrire le nombre de niveaux supplémentaires. | |
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excision totale de vertèbre ou d'hémivertèbre |
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avec instrumentation et greffe, supplément |
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exérèse d'instrumentation de tout type pour correction de scoliose |
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relâchenent musculotendineux de la concavité |
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NOTE : Le code 02399 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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|
révision pour pseudarthrose sans instrumentation |
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Inscrire le nombre de niveaux. | |
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NOTE : La révision pour pseudarthrose avec instrumentation est payable selon le code d'instrumentation segmentaire. |
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|
correction de cyphoscoliose dorso-lombaire, avec myéloméningocèle incluant l'excision des vertèbres, l'excision de la cyphose, la correction du myéloméningocèle, l'insertion de l'instrumentation et la transposition de la moelle, greffe, etc. |
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|
tractions pour scoliose |
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|
installation d'un appareil Halo, sans traction consécutive |
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installation d'un appareil Halo, avec traction de n'importe quel type incluant la surveillance |
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exérèse de l'appareillage |
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contention plâtrée pour scoliose ou spondylolisthésis |
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THORAX |
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Biopsie |
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Excision |
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de côte avec drainage |
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exérèse d'une tumeur du gril costal ou du sternum
(y compris les côtes) |
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exérèse d'une tumeur du gril costal ou du sternum
(y compris les côtes) avec reconstruction |
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Fracture |
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du sternum |
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stabilisation ouverte de la paroi thoracique |
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Reconstruction |
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correction de pectus carinatum ou excavatum (sterno-chondroplastie) avec atteinte fonctionnelle |
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exérèse d'une ou plusieurs barres métalliques après correction de pectus carinatum ou excavatum (PG-23) |
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|
réparation simple de proéminence cartilagineuse ou costale avec atteinte fonctionnelle
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|
NOTE : L'autorisation préalable de la Régie est requise pour les codes 02503 et 02504. |
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|
Pour les codes de facturation 02503 et 02504, inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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BASSIN |
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Amputation |
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Arthrodèse |
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Biopsie osseuse |
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Désinsertion |
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|
désinsertion musculaire de la face externe du bassin (Yount, Soutter) |
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Excision |
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tumeur bénigne avec ostéosynthèse |
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tumeur maligne ostéosynthèse |
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|
Exérèse |
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|
de plaque et vis, bassin ou acétabulum |
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de vis, bassin ou acétabulum |
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Fractures |
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symphyse pubienne |
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réduction ouverte |
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fracture du sacrum ou fracture luxation sacro-iliaque ou |
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luxation sacro-iliaque ou fracture de la crête iliaque |
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extra-articulaire |
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réduction fermée et fixation percutanée |
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acétabulum |
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réduction fermée, luxation centrale |
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|
réduction ouverte avec vis ou plaque et vis mur postérieur isolé |
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|
avec présentation tardive (après 21 jours), incluant ostéotomie du cal, ostéosynthèse et greffe |
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|
fracture de une ou deux colonnes |
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réduction fermée et fixation percutanée |
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NOTE : Le code 18085 ne peut être facturé avec un autre acte de fracture du bassin à la même séance. |
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réduction ouverte |
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|
par abord de Smith-Peterson ou Kocher ou Stoppa et fixation par plaque et vis |
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par abord ilio-inguinale, triradiée ou ilio-fémorale étendue ou 2 abords |
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|
malunion, pseudarthrose ou présentation tardive (21 jours, Malgaine) incluant approche antérieure et postérieure, ostéotomie du cal, ostéosynthèse et greffe |
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|
Greffe osseuse |
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|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Incision et drainage |
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abcès d'ostéomyélite, fenestration ou forage, séquestrectomie, saucérisation avec ou sans greffe |
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Ostéotomie |
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|
supra-acétabulaire (type Salter, Chiari ou « shelf ») |
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type Ganz ou Steel (multiples traits d'ostéotomie) |
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EXTRÉMITÉS - MEMBRES SUPÉRIEURS |
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Pour les codes de facturation de la Section membres supérieurs, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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ÉPAULE |
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|
NOTE : Pour les codes d'acte de la section arthroplastie et arthroplastie de remplacement, aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
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|
Amputation |
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désarticulation gléno-humérale |
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désarticulation interscapulo-thoracique |
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Arthrodèse |
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Arthrolyse |
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gléno-humérale, toute technique |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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Arthroplastie |
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hémi-arthroplastie gléno-humérale |
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prothèse totale gléno-humérale |
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|
prothèse totale gléno-humérale inversée |
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Arthroplastie de remplacement (incluant l'allogreffe à l'humérus et/ou à la glène, le cas échéant) |
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|
lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie, le débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le changement de polyéthylène ou la composante modulaire |
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|
en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse humérale et glénoïdienne et, le cas échéant, l'ostéotomie humérale ou la fenêtre) |
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|
en deux temps |
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|
premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et stabilisation par ciment ou par prothèse temporaire) |
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deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant) |
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remplacement de la composante glénoïdienne seulement (incluant le changement de la tête humérale modulaire, le cas échéant) |
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|
remplacement de la composante humérale complète seulement |
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Arthroscopie |
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|
simple gléno-humérale incluant, le cas échéant, la biopsie synoviale et le lavage |
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02035 |
gléno-humérale avec un ou plusieurs des procédés thérapeutiques suivants : |
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débridement articulaire |
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exérèse de souris ou de corps étranger |
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Arthrotomie |
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Arthrotomie ou capsulotomie avec exploration, drainage ou résection de corps étranger ou souris articulaire : |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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Biopsie |
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clavicule ou omoplate |
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Examen et manipulation |
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Examen et manipulation sous anesthésie au bloc opératoire |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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Excision |
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acromioplastie ou acromiectomie ouverte ou par voie arthroscopique incluant, le cas échéant, la bursectomie, la méniscectomie acromio-claviculaire, l'exérèse de l'extrémité distale de la clavicule et le curetage tendineux |
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extrémité distale ou proximale de la clavicule incluant la méniscectomie, le cas échéant |
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tumeur bénigne de la clavicule |
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tumeur bénigne de la clavicule avec ostéosynthèse |
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tumeur bénigne de l'omoplate |
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tumeur bénigne de l'omoplate avec ostéosynthèse |
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tumeur maligne de la clavicule ou de l'omoplate sans greffe |
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tumeur maligne de la clavicule ou de l'omoplate avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant |
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Exérèse |
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clou, broche, vis à la clavicule ou à l'omoplate (PG-28) |
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plaque à la clavicule ou à l'omoplate |
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de prothèse simple incluant, le cas échéant, la synovectomie |
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de prothèse totale incluant, le cas échéant, la synovectomie |
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Fracture |
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clavicule |
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réduction ouverte incluant, le cas échéant, l'ostéotomie |
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omoplate |
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réduction ouverte |
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col ou glène, une approche |
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col ou glène, deux approches |
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Greffe |
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greffe osseuse ouverte à la clavicule ou à l'omoplate |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site. |
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Luxation |
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acromio-claviculaire |
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réduction fermée et fixation percutanée |
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gléno-humérale |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site. |
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cure d'instabilité récidivante (ouverte ou par voie arthroscopique) |
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de type Magnuson ou Putti-Platt |
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de type Bankart ou Bristow |
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fixation transosseuse de lésion « slap » |
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révision de chirurgie pour instabilité récidivante |
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si greffe osseuse à la tête humérale ou glène, supplément |
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sterno-claviculaire |
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réduction fermée de luxation postérieure seulement, sous-anesthésie au bloc opératoire |
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Ostéotomie |
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NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
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Reconstruction (ouverte ou par voie arthroscopique) incluant la synovectomie, le cas échéant |
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pour rupture du tendon du biceps proximal ou ténodèse du biceps isolé incluant, le cas échéant, la transposition du tendon |
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pour rupture du tendon du biceps distal |
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coiffe des rotateurs |
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réparation ou reconstruction de la coiffe incluant, le cas échéant, l'acromioplastie |
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si ténodèse du biceps associée, supplément |
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reconstruction ligamentaire acromio ou sterno-claviculaire incluant l'exérèse de l'extrémité distale de la clavicule, le cas échéant |
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Scapulopexie |
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pour élévation congénitale (scapula alata) |
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Synovectomie (ouverte ou par voie arthroscopique) |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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BRAS (HUMÉRUS) |
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Allongement ou correction incluant l'ostéotomie |
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Allongement |
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avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
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Correction progressive de déformation angulaire incluant l'ostéotomie |
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Amputation |
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Biopsie osseuse |
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Excision |
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tumeur bénigne osseuse avec ostéosynthèse |
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si allogreffe segmentaire en bloc, supplément |
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tumeur maligne osseuse avec ostéosynthèse |
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si allogreffe segmentaire en bloc, supplément |
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avec prothèse unipolaire ou totale, supplément |
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NOTE : Le code 02195 est facturable avec les codes 02178 et 02179. |
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excision de la tête humérale |
(voir épaule) |
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Exérèse |
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de clou, vis, fils et broches à l'humérus (PG-28) |
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de clou verrouillé à l'humérus avec verrouillage distal incluant, le cas échéant, la réparation de coiffe ou la bursectomie ou les deux |
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de plaque et vis à l'humérus incluant la neurolyse du nerf radial, le cas échéant |
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Fasciotomie |
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Fractures |
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col chirurgical sans luxation de la tête, incluant la réparation ou la reconstruction de la coiffe, le cas échant |
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réduction fermée sous anesthésie (PG-28) |
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réduction fermée et fixation percutanée |
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réduction ouverte incluant l'enclouage rétrograde en bouquet, le cas échéant |
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col chirurgical avec luxation de la tête, incluant la réparation ou la reconstruction de la coiffe, le cas échéant |
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réduction fermée sous anesthésie (PG-28) |
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réduction fermée et fixation percutanée |
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réduction ouverte avec remplacement de la tête humérale par prothèse |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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trochin-trochiter |
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réduction ouverte, incluant la réparation ou la reconstruction de la coiffe, le cas échéant |
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diaphyse |
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réduction fermée sous anesthésie (PG-28) |
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réduction ouverte : |
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avec fixation par plaque et vis ou fixateur externe |
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par enclouage à foyer ouvert ou fermé |
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verrouillage proximal ou distal ou les deux, une vis ou plus, supplément |
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sus ou transcondylienne ou trochlée |
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réduction fermée sous anesthésie (PG-28) |
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réduction fermée et fixation percutanée |
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réduction ouverte incluant, le cas échéant, l'ostéotomie de l'olécrane |
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condyle, épicondyle ou épitrochlée |
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réduction fermée sous anesthésie (PG-28) |
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réduction fermée et fixation percutanée |
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réduction ouverte de l'épicondyle ou de l'épitrochlée |
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réduction ouverte du condyle |
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Greffe osseuse |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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Incision et drainage |
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incision et drainage ou mise à plat d'ostéomyélite |
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Ostéotomie |
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tous les niveaux incluant le raccourcissement incluant, le cas échéant, ROFI et greffe |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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COUDE |
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NOTE : Pour les actes de la section arthroplastie et arthroplastie de remplacement, aucun autre acte de l'onglet Musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
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Amputation |
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Arthrodèse |
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Arthroplastie |
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d'interposition par fascia (allogreffe) |
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dermaplastie d'interposition incluant le positionnement du fixateur externe et, le cas échéant, le prélèvement des greffes |
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NOTE : Les codes 18143 et 18144 ne peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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Arthroplastie de remplacement (incluant l'allogreffe en bloc à l'humérus et/ou au cubitus, le cas échéant) |
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lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie et le débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le changement de polyéthylène ou la composante modulaire |
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en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse humérale et cubitale et, le cas échéant, l'ostéotomie humérale ou cubitale ou la fenêtre) |
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en deux temps : |
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premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et stabilisation par ciment ou par prothèse temporaire) |
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deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant)
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Arthrotomie |
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du coude incluant, le cas échéant, l'exploration, le drainage ou la résection de corps étranger (souris articulaire) |
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arthrolyse huméro-cubitale et radio-humérale par voie ouverte (PG-28) |
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correction progressive d'ankylose vicieuse avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
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Arthroscopie |
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du coude avec ou sans biopsie (PG-28) |
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du coude avec exérèse de corps étranger ou de souris articulaire |
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NOTE : Le code 02987 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Arthrolyse radio-humérale et radio-cubitale |
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Désinsertion |
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épicondyliens ou épitrochléens (PG-28) |
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Examen et manipulation |
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Examen et manipulation (SAG) |
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NOTE : Le code 02834 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Excision |
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tête radiale avec remplacement |
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Exérèse |
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Luxation |
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Réparation ligamentaire, toute voie d'approche, toute technique |
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ligament interne ou externe |
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ligaments interne et externe |
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installation d'un fixateur externe articulé huméro-cubital pour instabilité persistante, supplément |
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installation d'un fixateur externe articulé huméro-cubital pour instabilité persistante excluant la réparation ligamentaire |
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|
NOTE : Le code 18151 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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traitement de pronation douloureuse (pulled elbow)
(PG-28) |
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Reconstruction |
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ligamentaire, toute voie d'approche, toute technique, avec greffon incluant son prélèvement |
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ligament interne ou externe |
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ligaments interne et externe |
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installation d'un fixateur externe articulé huméro-cubital pour instabilité persistante, supplément |
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Synovectomie |
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complète du coude, toute voie d'approche (PG-28) |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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AVANT-BRAS |
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Amputation |
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Biopsie - radius ou cubitus |
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Excision |
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olécrane avec ou sans fascia plastie |
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tumeur - radius ou cubitus |
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tumeur bénigne avec ostéosynthèse |
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si allogreffe segmentaire en bloc, supplément |
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tumeur maligne avec ostéosynthèse |
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si allogreffe segmentaire en bloc, supplément |
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avec prothèse, supplément |
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NOTE : Le code 02723 est facturable avec les codes 02995 et 02996. |
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Exérèse |
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plaque et vis - radius (PG-28) |
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plaque et vis - radius et cubitus |
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clou ou broche - radius ou cubitus (PG-28) |
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clou ou broche - radius et cubitus (PG-28) |
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Fasciotomie |
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deux ou plusieurs compartiments |
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Fractures |
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de Monteggia, apophyse coronoïde, cubitus seul, radius seul, tête ou col du radius ou olécrane |
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réduction fermée sous anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28) |
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fracture - épiphyse distale radius |
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réduction fermée sous anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28) |
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réduction ouverte |
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fracture - radius et cubitus |
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réduction fermée sous anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28) |
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réduction fermée et fixation par broche(s) |
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radius ou cubitus proximal ou distal |
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Greffe |
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NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
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Incision et drainage, séquestrectomie ou mise à plat avec ou sans greffe ou saucérisation |
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Ostéotomie incluant, le cas échéant, l'allongement ou le raccourcissement avec ou sans fixation |
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correction progressive de déformation angulaire incluant ostéotomie |
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Reconstruction |
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radius et cubitus (incluant reconstruction d'anomalie congénitale de l'avant-bras) |
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MAIN ET POIGNET |
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Amputation |
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amputation d'une ou plusieurs phalanges d'un doigt (PG-28) |
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amputation d'un métacarpien ou désarticulation métacarpo-phalangienne (PG-28) |
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amputation en rayon d'un métacarpien, incluant les phalanges (PG-28) |
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amputation de la main transmétacarpienne (PG-28) |
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désarticulation du poignet (PG-28) |
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Allongement |
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phalanges et métacarpiens |
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un (maximum de 750,00 $) (PG-28) |
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Inscrire le nombre de phalanges et de métacarpiens. | |
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Arthrodèse |
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partielle du poignet intercarpienne (PG-28) |
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totale du poignet (PG-28) |
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NOTE : Les codes 02926 et 18153 ne peuvent être facturés avec un autre acte au carpe ou au poignet à la même séance. |
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Arthrolyse |
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correction progressive d'ankylose vicieuse avec fixateur externe (llizarov ou autre) (PG-28) |
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Arthroplastie |
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remplacement du cubitus distal par prothèse incluant, le cas échéant, l'exérèse osseuse |
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correction d'arthropathie carpo-métacarpienne du pouce incluant les gestes osseux, tendineux, ligamentaires, capsulaires, avec ou sans matériau artificiel (PG-28) |
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|
radio-cubitale distale ou du poignet (PG-28) |
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|
prothèse totale du poignet (PG-28) |
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|
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
|
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|
carpe (scaphoïde, semi-lunaire) greffe osseuse ou exérèse et remplacement par prothèse (PG-28) |
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interphalangienne, métacarpo-phalangienne incluant les transferts des intrinsèques (PG-28) |
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|
Arthroplastie de remplacement |
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|
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
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|
lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie, le débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le changement de polyéthylène ou la composante modulaire |
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|
en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse radio-carpienne et, le cas échéant, l'ostéotomie radiale ou la fenêtre) |
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en deux temps : |
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|
premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et stabilisation par ciment ou par prothèse temporaire) |
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|
deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant) |
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Arthroscopie |
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|
simple du poignet incluant, le cas échéant, la biopsie synoviale (PG-28) |
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avec débridement, supplément |
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|
avec réparation par suture du ligament fibro-cartilagineux, supplément |
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|
NOTE : Ces services médicaux ne peuvent être facturés avec une autre chirurgie arthroscopique sur le même poignet. |
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|
NOTE : Un seul de ces suppléments peut être facturé à la même séance. |
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Arthrotomie ou capsulotomie avec, le cas échéant, l'exploration, le drainage ou la résection de corps étranger ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou sans fixation |
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|
NOTE : Les codes 02038, 02040, et 02932 ne peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical au même site, à la même séance. |
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|
interphalangienne, métacarpo-phalangienne (PG-28) |
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interphalangienne, métacarpo-phalangienne avec arthrite septique (PG-28) |
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Biopsie |
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|
à l'aiguille, main et poignet |
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|
ouverte, main et poignet (PG-28) |
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Décompression |
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|
tunnel carpien avec ou sans neurolyse du nerf médian, avec ou sans synovectomie, avec ou sans reconstruction du ligament transverse du carpe, avec ou sans fasciotomie, avec ou sans biopsie, toute technique (PG-28) |
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|
NOTE : Synovectomie sur une longueur minimale de 10 cm intéressant au moins deux tendons fléchisseurs. |
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|
réintervention pour neurolyse du nerf médian au niveau du tunnel carpien (PG-28) |
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Excision |
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|
carpe, un os ou plusieurs (PG-28) |
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|
excision de tous les os de la rangée proximale du carpe |
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|
méniscectomie radio-cubitale |
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|
extrémité inférieure (styloïde cubitale ou radiale) ou exostose du cubitus ou du radius (PG-28) |
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|
tumeur bénigne |
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|
phalange, métacarpien (PG-28) |
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|
|
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant (PG-28) |
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|
carpe avec greffe (PG-28) |
|
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|
tumeur maligne |
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|
|
phalange, métacarpien (PG-28) |
|
|
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|
|
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant (PG-28) |
|
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|
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|
|
|
|
carpe avec greffe ou remplacement par prothèse
(PG-28) |
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|
résection extensive et reconstruction (PG-28) |
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|
Exérèse |
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|
prothèse |
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|
interphalangienne, métacarpo-phalangienne (PG-28) |
|
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|
|
plaque, vis, clous, fils, etc. - phalanges métacarpiens et carpe (PG-28) |
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|
Fractures ou luxation |
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|
carpe, métacarpe |
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|
réduction fermée sous anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28) |
|
|
|
|
|
chacune additionnelle pour la même main |
|
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|
|
|
Inscrire le nombre de réductions. | |
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|
|
fixation par broche transosseuse, supplément
(PG-28) |
|
|
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|
réduction ouverte |
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|
|
|
avec broche de « Kirchsner » (PG-28) |
|
|
|
|
|
avec plaque et vis (PG-28) |
|
|
|
|
phalange |
|
|
|
|
|
réduction fermée sous anesthésie ou bloc
d'hématome (PG-28) |
|
|
|
|
|
chacune additionnelle pour la même main |
|
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|
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|
|
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|
|
|
|
|
Inscrire le nombre de réductions. | |
|
|
|
|
|
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|
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|
|
|
fixation par broche transosseuse, supplément
(PG-28) |
|
|
|
|
réduction ouverte |
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|
|
|
|
avec broche de « Kirchsner » (PG-28) |
|
|
|
|
|
avec plaque et vis (PG-28) |
|
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|
scaphoïde, semi-lunaire |
|
|
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|
|
réduction ouverte (PG-28) |
|
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|
|
|
Fascia |
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|
|
|
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|
fasciotomie compartiment interosseux (PG-28)
(maximum de 247,70 $) |
|
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|
|
Inscrire le nombre de fasciotomies. | |
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|
pour maladie de Dupuytren |
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|
fasciotomie percutanée palmaire |
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|
fasciotomie percutanée digitale |
|
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|
|
fasciectomie palmaire incluant la plastie en Z (PG-28) |
|
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|
|
|
fasciectomie digitale incluant la plastie en Z (PG-28) |
|
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|
|
réintervention pour récidive - fasciectomie palmaire incluant la plastie en Z (PG-28) |
|
|
|
|
|
réintervention pour récidive - fasciectomie digitale incluant la plastie en Z (PG-28) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Greffe osseuse ou cartilagineuse ou les deux |
|
|
|
|
|
|
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|
|
|
NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
|
|
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|
|
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|
|
métacarpe, phalange (PG-28) |
|
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|
carpe (semi-lunaire et scaphoïde exceptés) (PG-28) |
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|
scaphoïde et semi-lunaire (greffe osseuse) (PG-28) |
|
|
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|
|
greffe vascularisée (incluant ROFI), supplément |
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|
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|
|
Incision et drainage, séquestrectomie ou mise à plat avec ou sans greffe ou saucérisation |
|
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|
phalange, métacarpien (PG-28) |
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|
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|
|
abcès palmaire et gaine tendineuse (PG-28) |
|
|
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|
|
Manipulation d'articulation sous anesthésie |
|
|
|
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|
interphalangienne, métacarpo-phalangienne (PG-28) |
|
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|
|
Ostéotomie de correction |
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|
phalange proximale (PG-28) |
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|
Réparation, toute technique |
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|
ligaments métacarpo-phalangiens (PG-28) |
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|
|
ligaments du poignet radio-carpien (PG-28) |
|
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|
|
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|
|
Reconstruction ligamentaire |
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|
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|
|
|
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|
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|
métacarpo-phalangienne (PG-28) |
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|
|
poignet avec greffe de tissus (PG-28) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Synovectomie |
|
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|
|
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|
interphalangienne, métacarpo-phalangienne (PG-28) |
|
|
|
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|
|
|
|
|
|
|
|
|
Syndactylie |
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|
|
|
|
avec greffe de commissure (PG-28) |
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|
Ténotomie corrective |
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|
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|
ténosynovotomie doigt (Trigger finger) ou poignet
(PG-28) |
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|
EXTRÉMITÉS - MEMBRES INFÉRIEURS |
|
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|
Pour les codes de facturation de la section Membres inférieurs, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit, Intervention côté gauche ou Intervention bilatérale. | |
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|
HANCHE |
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|
|
|
|
|
|
|
NOTE : Pour les codes d'actes de la section arthroplastie et arthroplastie de remplacement, aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance, incluant l'exérèse de matériel (clou (s), vis, clou-plaque) |
|
|
|
|
Amputation |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
désarticulation de la hanche |
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|
Arthrodèse |
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|
postrésection de tête fémorale |
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|
Arthroscopie |
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|
|
|
|
|
|
|
|
arthroscopie, avec ou sans biopsie incluant, le cas échéant, résection de corps étranger, souris articulaire ou débridement de labrum (PG-28)
|
|
|
|
|
Arthroplastie (incluant les ténotomies par la même incision, l'autogreffe, la synovectomie et l'ostéotomie du grand trochanter avec sa synthèse) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
prothèse fémorale ou acétabulaire (incluant prothèse bipolaire) |
|
|
|
|
|
prothèse totale simple (fémorale et acétabulaire) |
|
|
|
|
|
prothèse totale après arthrodèse |
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|
|
|
|
|
Arthroplastie de remplacement |
|
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|
|
|
|
|
|
lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie, le débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le changement de polyéthylène ou la composante modulaire |
|
|
|
|
|
en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse fémorale et acétabulaire et, le cas échéant, l'ostéotomie trochantérienne et l'ostéotomie fémorale ou la fenêtre) |
|
|
|
|
en deux temps : |
|
|
|
|
|
premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et fixation par ciment ou par prothèse temporaire) |
|
|
|
|
|
deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
remplacement de composante acétabulaire seulement (incluant le changement de la tête fémorale modulaire, le cas échéant) |
|
|
|
|
|
changement de polyéthylène seulement (avec ou sans changement de tête) |
|
|
|
|
|
remplacement de composante fémorale complète seulement |
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|
|
Arthrotomie |
|
|
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|
|
|
|
|
|
ou capsulotomie avec exploration, drainage ou résection de corps étranger ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou sans fixation |
|
|
|
|
|
correction de conflit fémoroacétabulaire incluant résection et/ou réparation de labrum, ostéotomie et luxation de la hanche, toute voie d'approche |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Excision |
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|
|
|
|
|
|
|
|
Voir tumeur ou site anatomique |
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|
|
|
|
|
Exérèse de prothèse (incluant la synovectomie) |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
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|
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|
|
clou-plaque, plaque et vis |
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|
|
|
Luxation |
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|
|
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|
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|
|
traumatique |
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|
|
|
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|
|
réduction fermée sous anesthésie régionale ou générale |
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|
|
congénitale ou paralytique |
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|
réduction fermée incluant traction, arthrographie, ténotomie fermée, manipulation et spica |
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|
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|
|
réduction ouverte (incluant spica) |
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|
|
avec ostéotomie du bassin |
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|
|
|
avec ostéotomie du bassin et du fémur |
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|
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|
Examen et manipulation |
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|
|
|
|
|
|
sous anesthésie régionale ou générale |
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|
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet musculo-squelettique au même site, à la même séance |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Synovectomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet musculo-squelettique au même site, à la même scéance. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Ténotomie |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
adducteurs |
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|
|
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|
|
|
|
|
|
|
|
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|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
plusieurs tendons par plusieurs incisions |
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|
|
|
|
|
Transposition et réinsertion tendineuse |
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|
|
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|
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|
|
|
CUISSE |
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|
|
|
allongement ou section du fascia lata |
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|
quadriceps plastie (incluant arthrolyse) |
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|
|
|
|
|
|
|
|
|
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|
FÉMUR |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Allongement ou correction incluant ostéotomie |
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|
|
|
|
|
|
|
Allongement |
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|
|
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|
|
|
|
avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
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|
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|
Correction progressive de déformation angulaire incluant ostéotomie |
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fasciectomie préalable à l'allongement |
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Biopsie |
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forage et décompression de la tête fémorale |
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avec greffe osseuse, supplément |
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NOTE : Les codes 02719 et 02720 ne peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Épiphysiodèse |
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fémur et tibia par greffe |
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fémur par crampons (agrafe) |
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fémur et tibia par crampons (agrafe) |
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Excision |
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tumeur bénigne col et/ou tête |
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tumeur bénigne col et/ou tête avec ostéosynthèse |
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tumeur bénigne autre que col et/ou tête |
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tumeur bénigne autre que col et/ou tête avec ostéosynthèse |
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si allogreffe segmentaire en bloc, supplément |
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tumeur maligne avec remplacement par prothèse ou avec ostéosynthèse |
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si allogreffe segmentaire en bloc, supplément |
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avec mise en place de prothèse totale ou unipolaire, supplément |
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NOTE : Le code 02562 est facturable avec les codes 02808 et 02811. |
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Exérèse de matériel |
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bande métallique (une ou plusieurs) ou vis |
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clou intramédullaire et vis de verrouillage ou plaque et vis |
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plaque et vis lors d'une autre intervention au fémur, supplément |
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Fracture |
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col |
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réduction fermée sous anesthésie au bloc opératoire |
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réduction ouverte |
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greffe pédiculée de Judet, etc. |
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remplacement de la tête par prothèse non cimentée |
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par prothèse cimentée, supplément |
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intertrochantérienne, per-trochantérienne et sous trochantérienne |
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réduction fermée sous anesthésie au bloc opératoire |
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avec ostéosynthèse (avec ou sans luxation) (Pipkin) |
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diaphyse |
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réduction fermée sous anesthésie régionale ou
générale |
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En chirurgie orthopédique, voir la Règle d'application no 28. | |
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spica plâtré sous anesthésie pour fracture du fémur |
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réduction ouverte fixation interne ou externe |
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enclouage centromédullaire avec clou long incluant le verrouillage proximal pour fracture de diaphyse ou sous-trochantérienne ou sus-condylienne |
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verrouillage distal une vis ou plus, supplément |
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transcondylienne et/ou sus-condylienne |
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réduction ouverte fixation interne ou externe ou les deux |
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Greffe |
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os, ostéopériostée, périostée ou de cartilage |
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|
NOTE : Le code 02412 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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Incision |
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périoste pour abcès d'ostéomyélite avec ou sans fistulectomie cutanée ou osseuse ou forage ou fenestration de la corticale ou séquestrectomie ou mise à plat avec ou sans greffe ou saucérisation |
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Ostéotomie |
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métaphyse ou diaphyse, fémur |
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|
NOTE : Les codes 02091 et 02092 ne peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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Raccourcissement de l'os |
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|
NOTE : Le code 02405 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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Transfert ou transposition |
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|
NOTE : Le code 02625 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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Plastie |
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plastie de rotation de Borggreve incluant, le cas échéant, la résection tumorale, les plasties vasculo- nerveuses et la fixation avec ou sans greffe (opération de Van Ness) |
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GENOU |
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NOTE : Pour les codes de la section arthroplastie et arthroplastie de remplacement, aucun autre acte de l'onglet Musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
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Amputation |
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Arthrodèse |
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postarthroplastie incluant l'exérèse du matériel et le mode de fixation ou toute forme de fixation et, le cas échéant, la greffe osseuse |
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Arthrolyse |
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directe |
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correction progressive d'ankylose avec fixateur externe |
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Arthroplastie (incluant tout service médical
aux tissus mous, la plastie de la rotule et l'installation de prothèse de la rotule, le cas échéant) |
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prothèse totale unicompartimentale |
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prothèse totale bicompartimentale |
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Arthroplastie de remplacement (incluant l'allogreffe en bloc au fémur et/ou au tibia, le cas échéant) |
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|
lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie, le débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le changement de polyéthylène ou la composante modulaire |
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|
en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse fémorale, tibiale et rotulienne et, le cas échéant, l'ostéotomie fémorale ou tibiale ou la fenêtre) |
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|
en deux temps : |
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|
premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et fixation par ciment ou par prothèse temporaire) |
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|
deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant) |
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|
remplacement de la composante tibiale seulement (incluant changement du polyéthylène) |
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|
remplacement de la composante fémorale seulement (incluant changement du polyéthylène) |
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changement de polyéthylène seulement |
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prothèse rotule seulement |
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Arthroscopie |
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simple du genou incluant, le cas échéant, la biopsie synoviale, la résection du plica et le lavage (PG-28) |
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02724 |
simple, avec un ou plusieurs des procédés thérapeutiques suivants (PG-28) : |
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méniscectomie |
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débridement articulaire |
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section de l'aileron externe |
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exérèse de souris ou de corps étranger |
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NOTE : Les codes 02577 et 02724 ne peuvent être facturés avec une autre chirurgie arthroscopique sur le même genou. |
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|
Arthrotomie ou capsulotomie |
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incluant, le cas échéant, l'exploration, le drainage, le rasage, la résection de corps étranger (souris articulaire), l'exérèse de coussinet graisseux, la méniscectomie ou la section de l'aileron externe |
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|
Exérèse de prothèse ou matériel d'ostéosynthèse |
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matériel d'ostéosynthèse de la rotule, incluant la bursectomie, le cas échéant |
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|
prothèse totale du genou incluant, le cas échéant, la synovectomie, le débridement articulaire, l'exérèse de prothèse de la rotule et la fixation par ciment ou par prothèse temporaire |
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|
prothèse totale de rotule incluant, le cas échéant, la synovectomie et le débridement articulaire |
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Excision |
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|
patellectomie partielle pour tumeur ou rotule bipartite |
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tumeur bénigne dans le creux poplité ou kyste de Baker avec approche postérieure |
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Fracture rotule |
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|
réduction ouverte, exérèse totale ou partielle avec réparation tissus mous |
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|
fixation de fragment ostéochondral (fémur, tibia ou rotule), toute voie d'approche |
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|
Greffe ostéochondrale |
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|
mosaicplastie (greffes ou autogreffe ostéochondrale composée, unique ou multiple) toute voie d'approche |
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|
NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec les codes 02577 et 02724. |
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Luxation |
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genou |
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réduction fermée incluant la surveillance (PG-28) |
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|
rotule |
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|
réalignement de la rotule par chirurgie sur les tissus mous |
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|
réalignement de la rotule par chirurgie sur les tissus osseux, incluant toute chirurgie sur les tissus mous, le cas échéant |
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|
Réparation et reconstruction ligamentaire |
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|
Réparation d'un seul ligament, toute technique |
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|
ligament additionnel (maximum 2), supplément |
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|
Inscrire le nombre de ligaments additionnels. | |
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|
Reconstruction du ligament, toute technique |
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croisés antérieur et postérieur |
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|
avec reconstruction du ligament latéral interne, latéral externe ou complexe postéro-latéral externe (maximum 1), supplément |
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|
|
réparation d'un ligament additionnel (maximum 2), supplément |
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|
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|
Inscrire le nombre de ligaments additionnels. | |
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|
révision pour reconstruction incluant, le cas échéant, l'exérèse du matériel en place et la synovectomie, supplément |
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|
Reconstruction du ligament collatéral, interne ou externe, toute technique |
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|
|
|
|
réparation d'un ligament additionnel (maximum 1), supplément |
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|
chaque méniscectomie associée à une reconstruction ou à une réparation ligamentaire, supplément |
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|
|
|
|
chaque suture de ménisque avec fléchettes associée à une reconstruction ou à une réparation ligamentaire, supplément |
|
|
|
|
|
chaque suture de ménisque avec incision postérieure associée à une reconstruction ou à une réparation ligamentaire, supplément |
|
|
|
|
|
NOTE : Un seul des codes 18018, 18020, 18021, 18022 et 18026 fait du même côté, peut être facturé pour un même patient, à la même séance. |
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|
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|
Suture |
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|
un ménisque, toute voie d'approche |
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|
avec incision postéro-interne ou postéro-externe, supplément |
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tendon |
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si réparé plus de six (6) semaines après le traumatisme, supplément |
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Divers |
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|
synovectomie complète du genou, toute voie d'approche |
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|
manipulation du genou pour ankylose, sous anesthésie |
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|
NOTE : Les codes 02253 et 02473 ne peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique au même site, à la même séance. |
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|
allogreffe d'un ménisque, toute voie d'approche |
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TIBIA ET PÉRONÉ |
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Allongement ou correction incluant ostéotomie |
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Allongement |
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|
avec ou sans greffe (PG-28) |
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avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
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|
Correction progressive de déformation angulaire incluant ostéotomie |
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|
Amputation |
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amputation à la jambe (B.K.) |
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Biopsie |
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|
Décompression - dénervation |
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fasciotomie tibiale |
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Épiphysiodèse du tibia |
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Excision |
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plaque de croissance d'épiphysiodèse |
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|
résection extensive et reconstruction |
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|
tumeur bénigne péroné ou tibia (exostose, tête et péroné, etc.) |
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|
tumeur bénigne péroné ou tibia (exostose, tête et péroné, etc.) avec ostéosynthèse |
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|
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément |
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|
tumeur maligne avec ostéosynthèse |
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|
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément |
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|
|
avec prothèse totale, supplément |
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NOTE : Le code 02597 est facturable avec les codes 02870 et 02871. |
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|
Exérèse |
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|
vis, fils, broches - tibia ou péroné (PG-28) |
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|
clou intramédullaire et vis de vérouillage |
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Fractures |
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|
péroné seul |
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|
tibia (avec ou sans péroné) |
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|
réduction fermée sous anesthésie (PG-28) |
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|
réduction ouverte |
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|
diaphyse, fixation interne ou externe avec ou sans greffe |
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|
ostéosynthèse à foyer fermé, incluant verrouillage proximal |
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|
verrouillage distal une vis ou plus, supplément |
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|
épiphyse proximale |
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Greffe osseuse |
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|
pour pseudarthrose congénitale |
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|
simple tibia et/ou péroné |
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|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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|
par transposition du péroné |
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|
Incision et drainage |
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|
abcès d'ostéomyélite, forage ou saucérisation ou séquestrectomie avec ou sans greffe |
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|
Ostéotomie |
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|
de la tubérosité tibiale antérieure incluant le prélèvement et la pose de greffe, le cas échéant |
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|
tibiale incluant ROFI et greffe, le cas échéant |
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|
Raccourcissement incluant ostéotomie |
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|
tibia et péroné avec ou sans greffe plus appareillage |
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|
CHEVILLE |
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|
NOTE : Pour les codes d'actes de la section arthroplastie et arthroplastie de remplacement, aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique ne peut être facturé au même site, à la même séance. |
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|
Amputation |
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Arthrodèse |
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tibio-astragalienne primaire |
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révision tibio-astragalienne |
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La révision tibio-astragalienne 18066 doit être réclamée à la suite de l'arthrodèse tibio-astragalienne primaire 02938. Inscrire la date ou l'année de l'arthrodèse tibio-astragalienne primaire 02938. | |
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|
tibio-talo-calcanéenne avec ou sans talonaviculaire et calcanéo-cuboïdienne |
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Arthrolyse |
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correction progressive d'ankylose vicieuse avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
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Arthroplastie |
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totale de la cheville (prothèse) |
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Arthroplastie de remplacement |
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lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie, le débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le changement de polyéthylène ou la composante modulaire |
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en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse tibiale et astragalienne et, le cas échéant, l'ostéotomie tibiale ou la fenêtre) |
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en deux temps : |
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premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et stabilisation par ciment ou par prothèse temporaire) |
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deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant) |
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remplacement de la composante tibiale ou astragalienne
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Arthroscopie |
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simple de la cheville avec ou sans biopsie (PG-28) |
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02552 |
avec un ou plusieurs des procédés thérapeutiques suivants (PG-28) : |
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- résection de souris ou de corps étranger |
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- débridement synovial |
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- résection d'ostéophyte |
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- forage ou chondroplastie d'abrasion |
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Arthrotomie |
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avec, le cas échéant, exploration, drainage, irrigation ou résection de corps étranger, d'ostéophytes ou de souris articulaire, ou traitement d'ostéochondrite avec ou sans fixation |
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avec ostéotomie malléolaire et sa fixation, supplément |
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Décompression - dénervation |
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décompression - sinus du tarse |
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décompression - tunnel tarsien |
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Exérèse |
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de prothèse totale de cheville |
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de vis, clou, broches, fils, plaque plus vis |
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bi ou trimalléolaire (PG-28) |
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Fracture - luxation |
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uni, bi, trimalléolaire |
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réduction fermée sous anesthésie (PG-28) |
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En chirurgie orthopédique, voir la Règle d'application no 28. | |
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réduction ouverte |
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si fixation malléole postérieure, supplément |
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si fixation syndesmotique ou réparation du ligament deltoïde, supplément |
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par vis syndesmotique seule |
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Reconstruction - réparation |
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NOTE : Le code 02199 ne peut être facturé avec une autre chirurgie de l'onglet Musculo-squelettique, au même site, lors à la même séance. |
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reconstruction ligamentaire tardive (6 semaines ou plus) |
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réparation tendon d'Achille |
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tardive (6 semaines ou plus) |
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Ténotomie (tendon d'Achille) |
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PIED |
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Allongement (incluant l'ostéotomie) |
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métatarsien, avec ou sans greffe, un ou plusieurs, avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
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Amputation |
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médiotarsienne ou transmétatarsienne (PG-28) |
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chaque métatarsien additionnel pour un même pied |
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Inscrire le nombre de métatarsiens. | |
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un métatarsien avec les phalanges (PG-28) |
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une ou plusieurs phalanges d'un orteil (PG-28) |
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chaque orteil additionnel |
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Inscrire le nombre d'orteils. | |
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Arthrodèse |
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sous-astragalienne ou talonaviculaire ou calcanéo-cuboïdienne isolée |
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tarso-métatarsienne (articulation de Lisfranc) tardive (6 semaines ou plus) |
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articulation métatarso-phalangienne (PG-28) |
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interphalangienne, une ou plusieurs, par orteil (PG-28) |
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|
chaque orteil additionnel |
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Inscrire le nombre d'orteils. | |
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Arthrolyse |
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correction progressive d'ankylose vicieuse avec fixateur externe (llizarov ou autre) |
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Arthroscopie |
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Arthrotomie |
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Arthrotomie incluant, le cas échéant, la capsulotomie avec exploration et drainage, la résection de corps étranger ou de souris articulaire |
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|
simple, sans fixation d'ostéochondrite (PG-28) |
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|
simple, avec fixation d'ostéochondrite (PG-28) |
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pour arthrite septique (PG-28) |
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Biopsie |
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à l'aiguille ou au trocart |
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Excision |
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complète d'astragale ou de calcanéum |
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fascia pour fibromatose plantaire (PG-28) |
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scaphoïde ou scaphoïde accessoire (PG-28) |
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tête métatarsienne (PG-28) |
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chaque tête additionnelle pour le même pied |
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Inscrire le nombre d'excisions. | |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec aucun autre service médical par le même médecin. |
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tumeur bénigne calcanéum ou astragale (PG-28) |
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|
tumeur bénigne calcanéum ou astragale avec ostéosynthèse |
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|
tumeur bénigne os mineurs(PG-28) |
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|
tumeur bénigne os mineurs avec ostéosynthèse |
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tumeur maligne calcanéum ou astragale |
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|
tumeur maligne calcanéum ou astragale avec ostéosynthèse |
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|
tumeur maligne os mineurs(PG-28) |
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|
tumeur maligne os mineurs avec ostéosynthèse (PG-28) |
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Exérèse |
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prothèse, plaque ou vis (PG-28) |
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Fracture ou luxation |
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tarse ou tarso-métatarsienne (Lisfranc) |
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réduction fermée, sous anesthésie (PG- 28) |
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réduction fermée avec embrochage percutané |
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réduction ouverte astragale ou calcanéum excepté |
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réduction ouverte astragale |
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réduction ouverte calcanéum |
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arthrodèse primaire sous-astragalienne |
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métatarsien, phalange, articulations métatarso-phalangiennes et interphalangiennes |
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|
réduction fermée : un ou plusieurs au même pied
(PG-28) |
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réduction fermée avec embrochage percutané
(PG-28) |
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|
chaque métatarsien ou phalange additionnel(le) |
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|
Inscrire le nombre de métatarsiens ou de phalanges. | |
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réduction ouverte |
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chaque métatarsien ou phalange additionnel(le) |
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AVIS : |
Inscrire le nombre de métatarsiens ou de phalanges. | |
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Incision - drainage |
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abcès plantaire avec implication de la gaine tendineuse (PG-28) |
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Incision et drainage ou mise à plat d'os mineur (PG-28) |
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Incision et drainage ou mise à plat de calcanéum ou d'astragale (PG-28) |
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Manipulation et immobilisation |
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un ou deux pieds pour correction de difformité |
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Ostéotomie |
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calcanéum, astragale ou tarse |
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Reconstruction |
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transposition et réinsertion tendineuse, pied et cheville, sauf les orteils |
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reconstruction métatarso-phalangienne des deuxième, troisième, quatrième ou cinquième orteils, incluant l'excision partielle de la phalange proximale, la ténotomie, la transposition et la réinsertion tendineuse, le cas échéant |
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|
chaque articulation additionnelle du même pied |
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Inscrire le nombre d'articulations. | |
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capsulotomie tarso-métatarsienne |
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chaque articulation additionnelle du même pied |
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Inscrire le nombre d'articulations. | |
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correction de chevauchement du 5e orteil, toute technique (PG-28) |
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correction de malformation congénitale de l'avant-pied chez l'enfant de 16 ans ou moins incluant la polydactylie |
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NOTE : Le code 18074 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet Musculo-squelettique, au même pied, à la même séance. |
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transposition et réinsertion tendineuse, orteil |
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chaque orteil additionnel du même pied |
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Inscrire le nombre d'orteils. | |
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arthroplastie de résection interphalangienne incluant la ténotomie, la transposition et la réinsertion tendineuse, le cas échéant (PG-28) |
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chaque orteil additionnel du même pied |
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Inscrire le nombre d'orteils. | |
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ténotomie ouverte ou fermée |
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plusieurs orteils (PG-28) |
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fascia plantaire (Steindler) (PG-28) |
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Correction d'hallux valgus ou varus |
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correction d'hallux valgus ou varus incluant, le cas échéant, la sésamoïdectomie et l'exostosectomie du premier métatarsien, la ténotomie, la transposition et la réinsertion tendineuse |
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|
sans ostéotomie incluant la chéilectomie ou l'excision partielle de la phalange proximale, le cas échéant (PG-28) |
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avec ostéotomie distale du premier métatarsien
(PG-28) |
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avec ostéotomie diaphysaire ou proximale du premier métatarse ou arthrodèse cunéo-métatarsienne (PG-28) |
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reprise d'une chirurgie de correction d'hallux valgus, incluant la correction d'hallux varus, le cas échéant (PG-28) |
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arthroplastie par prothèse métatarso-phalangienne, incluant l'exostosectomie, la ténotomie, la transposition et la réinsertion tendineuse, le cas échéant |
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hémi-arthroplastie (PG-28) |
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arthroplastie totale (PG-28) |
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pied bot ou astragale vertical |
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relâchement postérieur, incluant l'allongement du tendon d'Achille, le cas échéant |
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capsulotomie interne et allongement tendineux |
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relâchement postéro-médian |
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|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même pied. |
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|
reprise d'un relâchement postéro-médian |
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|
|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même pied. |
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BOURSE SÉREUSE |
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Drainage |
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drainage d'abcès sous anesthésie générale, soins complets |
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Excision |
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bourse calcanéenne (talon) |
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bourse olécrânienne (PG-28) |
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bourse malléolaire, prérotulienne, prétibiale |
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bourse péritrochantérienne |
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Incision - exérèse |
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incision, exérèse de dépôts calcifiés et curetage |
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MUSCLES |
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Allongement |
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allongement musculaire (PG-28) |
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Exérèse |
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exérèse d'un corps étranger sous anesthésie générale ou régionale |
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compliquée, v.g. blessure par arme à feu (PG-28) |
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Excision |
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raccourcissement musculaire |
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résection de muscle (myectomie) simple (PG-28) |
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résection de muscle (myectomie) extensive (PG-28) |
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section du scalène antérieur avec ou sans résection de côte cervicale |
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section du sterno-cléïdo-mastoïdien (torticolis
congénital) |
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tumeur |
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biopsie ouverte de tumeur maligne du muscle |
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excision tumeur bénigne (PG-28) |
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excision tumeur maligne (PG-28) |
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|
exérèse d'ossification hétérotopique extensive (Brooker 3 ou 4) de la hanche post-arthroplastie |
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|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Reconstruction - réparation |
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réanimation par transfert musculaire (paralysie faciale) |
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réinsertion de muscle ou réparation de déchirure musculaire (PG-28) |
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|
transplantation complète d'un muscle, v. g. grand pectoral |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein contralatéral et faites par une incision différente sont payées à 90 %. |
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Utiliser l'élément de contexte Reconstruction mammaire de même nature que la chirurgie principale ou chirurgie de symétrisation faite en contralatéral par une incision différente.
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TENDONS, GAINES TENDINEUSES, APONÉVROSES ET LIGAMENTS |
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Excision |
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gaine tendineuse pour tuberculose ou arthrite rhumatoïde |
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kyste arthrosynovial ou ténosynovial (PG-28) |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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biopsie ouverte de tumeur maligne, tendon, gaine, ligament, fascia |
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exérèse de tumeur bénigne, tendon, gaine, ligament, fascia (PG-28) |
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exérèse de tumeur maligne, tendon, gaine, ligament, fascia (PG-28) |
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Incision et exérèse |
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exploration d'un tendon, d'une gaine tendineuse, drainage ou section de gaine ou exérèse de corps étranger (PG-28) |
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NOTE : Ne peut être facturé avec une réparation tendineuse, nerveuse ou osseuse au même doigt. |
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exploration de fascia, ligament et/ou exploration de nodule et/ou exérèse de corps étranger (PG-28) |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Ténolyse d'un doigt, une ou plusieurs, sans autre intervention sur les tendons à la même séance (PG-28) |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Ténodèse articulaire à un doigt (PG-28) |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Suture et reconstruction |
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ténorraphie, suture tendineuse : doigt, main, poignet, avant-bras, jambe, cheville, pied |
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tendon extenseur (du même membre) (PG-28) |
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Inscrire le nombre de tendons. | |
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02397 |
tendon fléchisseur (du même membre) (PG-28) |
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réparation immédiate ou tardive |
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si effectuées distalement au poignet, supplément |
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02324 |
ténoplastie, raccourcissement, allongement, etc. |
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Inscrire le nombre de tendons. | |
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greffe de fascia lata (paralysie faciale) |
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greffe de fascia lata avec méloplastie et canthoplastie externe (paralysie faciale) |
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transfert tendineux, poignet ou main ou avant-bras
(PG-28) |
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NOTE : Ne peut être facturé pour suture latéro-latérale ou transfert d'un muscle intrinsèque. |
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Inscrire le nombre de transferts tendineux. | |
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suture tendineuse latéro-latérale, une ou plusieurs, par membre (PG-28) |
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Reconstruction d'un tendon |
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greffe tendineuse (PG-28) |
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greffe tendineuse incluant reconstruction des poulies |
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en deux temps |
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réparation articulation interphalangienne distale, réinsertion tendineuse et/ou broche percutanée (PG-28) |
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Transplantation |
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transplantation d'un doigt sur un doigt adjacent sauf pollicisation |
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pollicisation ou transfert d'un doigt à un doigt non adjacent |
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DIVERS |
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Le chirurgien n'a droit qu'au paiement des honoraires de visite pour le traitement d'une fracture sans réduction. La rémunération de l'application d'un plâtre ou d'une attelle est incluse dans les honoraires de la visite ou de la prestation de soins principale. | |
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application de stimulateurs électriques |
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changement de pansement sous anesthésie générale, incluant l'ablation de l'attelle, la désinfection ainsi que la réfection du pansement et de l'attelle |
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fermeture de fasciotomie un ou plusieurs sites incluant, le cas échéant, débridement et myectomie |
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NOTE : Les codes 02348 et 18113 ne peuvent être facturés avec un autre service par le même médecin ou un médecin de la même spécialité, à la même séance. |
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débridement pour fasciite nécrosante ou gangrène de Fournier, un ou plusieurs sites, sous anesthésie régionale ou générale |
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avec installation d'un appareil à pression négative (type VAC), supplément |
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exérèse de bande métallique (une ou plusieurs) ailleurs que le fémur |
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exérèse de clou ou broche pour traction (PG-28) |
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exérèse de prothèse ailleurs |
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exérèse de vis, plaque, clou, broches, fils ailleurs (PG-28) |
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incision au niveau d'une broche d'un fixateur externe sous anesthésie locale |
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injection intra-osseuse de corticoïdes avec ou sans scopie |
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insertion de broche ou clou pour traction squelettique (PG-28) |
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insertion de pince à traction squelettique crânienne |
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prise de greffon osseux par un chirurgien d'une spécialité autre que le premier intervenant (PG-28) |
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02325 |
réajustement d'un fixateur externe sous anesthésie générale, incluant si nécessaire, le changement d'une ou plusieurs broches ou le changement d'une autre composante du fixateur, ou les deux |
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stimulation de la croissance par corps étranger os majeurs |
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Prélèvements chez un cadavre |
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NOTE : La Règle 8 de l'Addendum 4 de chirurgie ne s'applique pas aux prélèvements chez un cadavre. |
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Prise de greffon entier pour allogreffe, incluant la préparation, l'emballage et la culture. |
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Les codes de facturation 02423, 02424, 02427, 02428, 02429, 02430, 02431 et 02530 sont payables par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du donneur. | |
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fémur incluant la tête et le col fémoral |
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Réimplantation
(après amputation complète avec suture de nerfs, artères, veines, sous microscope) |
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Ne pas fournir le compte rendu opératoire, mais le conserver aux dossiers aux fins de références. | |
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NOTE : La Règle 8.1 de l'Addendum 4 de chirurgie ne s'applique pas aux actes de cette rubrique |
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doigt (incluant au moins une articulation) (PG-23)
(PG-28) |
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Programme national pour les victimes de traumatismes par amputation ou nécessitant une revascularisation microchirurgicale d'urgence |
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Forfait par période de 24 heures |
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Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Le rôle 1 est obligatoire avec ce code de facturation.
Aucun numéro d'assurance maladie n'est requis.
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Voir la règle 13 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique. | |
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Assistance opératoire : |
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durée d'assistance opératoire de 4 heures et moins |
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durée d'assistance opératoire de 4 à 6 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 6 à 8 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 8 à 10 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de 10 à 12 heures au total |
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durée d'assistance opératoire de plus de 12 heures |
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NOTE : Les majorations d'urgence prévues à la Règle 14 du Préambule général s'appliquent à partir de l'heure du début de l'assistance opératoire. |
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Le rôle 1 doit être obligatoirement utilisé.
Voir la règle 13 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique. | |
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Microanastomose (grossissement 5X et plus) |
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Microanastomose d'une artère ou d'une veine (PG-28) |
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Greffe d'une artère ou d'une veine microanastomosée |
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Réexploration d'anastomose vasculaire d'un lambeau microanastomosé effectuée en deçà de 14 jours de la procédure initiale |
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NOTE : Aucun autre service ne peut être facturé pour le même patient à la même séance. |
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Forfait pour chirurgies tumorale ou oncologique complexes |
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durée anesthésiologique de 2 à 3 heures au total |
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durée anesthésiologique de 3 à 4 heures au total |
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durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total |
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durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total |
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durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total |
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durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total |
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durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total |
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durée anesthésiologique de plus de 12 heures |
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Ne pas fournir le compte-rendu opératoire, mais le conserver au dossier aux fins de références ultérieures.
Voir la règle 10 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique. |
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R = 1 |
R = 2 |
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H - SYSTÈME RESPIRATOIRE |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
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Un supplément est payable sur le tarif de base des actes inclus dans les sections « Bronches, Médiastin et Poumons et plèvre » du chapitre « Système respiratoire » pour un patient ayant un IMC >= 40 |
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Acte de moins de 105 $, supplément |
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Acte entre 105 $ et 314 $, supplément |
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Acte entre 315 $ et 634 $, supplément |
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Acte de 635 $ et plus, supplément |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) du patient s'il est supérieur ou égal à 40. | |
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NEZ ET NASOPHARYNX |
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Incision |
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Abcès ou hématome de la cloison : |
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Révision du dorsum nasal après septorhinoplastie |
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Excision |
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Polypectomie nasale : |
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multiple bilatérale (PG-28) |
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Résection sous-muqueuse du septum nasal |
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Amenuisement d'un ou plusieurs cornets, unilatéral ou bilatéral (turbino-plastie) |
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au cours d'une autre intervention chirurgicale, sous anesthésie générale, toutes techniques, supplément |
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Cryochirurgie avec azote liquide en circulation ou en jet avec thermocouple ou chirurgie au laser : |
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pour tumeur précancéreuse : nez, bouche, pharynx et larynx (PG-28) |
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pour tumeur maligne du nez, bouche, pharynx et larynx |
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Réparation |
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Cautérisation de cornet, unilatérale (PG-28) |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé en même temps que l'amenuisement d'un ou de plusieurs cornets. |
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Septodermoplastie (PG-28) |
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Reconstruction ostéo-cartilagineuse de la cloison (septoplastie) incluant la mise en place de plaques silastic et la collumelloplastie, le cas échéant (PG-28) |
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Cure de sténose de valves nasales |
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Cure de perforation de la cloison |
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avec prélèvement de greffon provenant d'un autre site, toutes techniques (PG-28) |
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Mise en place d'un bouton de silastic |
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Septorhinoplastie : |
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partielle incluant la collumelloplastie, le cas échéant, mais excluant les ostéotomies |
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par voie endonasale (PG-28) |
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par voie externe (décortication de la pyramide nasale) |
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|
complète (reconstruction de la cloison et des pyramides nasales incluant collumelloplastie) |
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par voie endonasale (PG-28) |
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par voie externe (décortication de la pyramide nasale) (PG-28) |
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|
Collumelloplastie seule (PG-28) |
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|
Reconstruction nasale pour amputation partielle ou totale, post-traumatique ou postchirurgicale (PG-28) |
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Rhinophyma : rasage (PG-28) |
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Chirurgie corrective de rhinite atrophique : |
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par prothèse synthétique (unilatérale) |
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Atrésie d'une choane : |
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approche nasale antérieure |
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approche par voie transpalatine |
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Traitement de synéchies incluant la mise en place de plaques silastic (PG-28) |
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Manipulation |
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Épistaxis : |
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cautérisation de la cloison, unilatérale |
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électrocautérisation, unilatérale |
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ligature de l'artère ethmoïde antérieure |
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ligature intranasale de l'artère sphéno-palatine (PG-28) |
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Corps étranger |
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Extraction de corps étranger du nez : |
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profondément situé, nécessitant une anesthésie générale |
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Excision |
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Exérèse de tumeur : |
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Rhinotomie latérale pour exérèse de tumeur nasale |
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Exérèse de kyste dermoïde du nez et fistule nasale médiane |
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Cure d'angiofibrome juvénile ou de cordome |
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Réparation |
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Réparation de fistule oro-nasale |
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si lambeau(x) sous anesthésie générale, supplément |
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Correction de difformités post-sinusectomie radicale |
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Rhinopharyngoscopie directe avec injection de substance inerte sous la muqueuse du nasopharynx |
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SINUS |
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Les chirurgies fonctionnelles endoscopiques complexes d'un sinus ou de la base du crâne peuvent donner ouverture à un supplément per-opératoire dans les pathologies suivantes : |
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- Révision d'une chirurgie d'un sinus |
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- Présence d'une anatomie sinusienne perturbée soit d'origine développementale, postopératoire ou traumatique |
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- Polypose nasosinusienne extensive |
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- Pathologie impliquant les sinus sphénoïde, ethmoïdien postérieur ou frontal |
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- Pathologie inflammatoire impliquant la base du crâne, l'orbite, le nerf optique ou l'artère carotide |
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- Chirurgie réalisée pour rhinorrhée de liquide céphalo-rachidien ou pour condition pathologique impliquant un déficit osseux de la base du crâne |
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- Tumeur bénigne ou maligne rhinosinusienne |
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lorsque les chirurgies sont effectuées par une technique guidée par informatique (CGI),supplément |
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lorsqu'il y a ligature de l'artère sphéno-palatine pour contrôle ou prévention d'épistaxis, toutes techniques (clip, suture, etc.), supplément |
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lorsqu'il y a cautérisation de l'artère sphéno-palatine pour contrôle ou prévention d'épistaxis, supplément |
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Incision |
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Sinusotomie intranasale ou par la fosse canine (incluant méatotomie moyenne et infundibulectomie, le cas échéant) (PG-28) |
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Sinusotomie frontale par voie externe toutes techniques |
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NOTE : Ne peut s'ajouter au service médical code 03113 au cours d'une même séance. |
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Installation d'un tube d'irrigation maxillaire MAST (maxillary antrum sinusotomy tube) |
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Installation d'un tube d'irrigation ethmoïdienne TIE |
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Excision |
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Sinusectomie maxillaire par voie orale (Caldwell-Luc) : |
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unilatérale comprenant la sinusotomie intranasale, le cas échéant (PG-28) |
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Sinusectomie maxillaire intranasale par approche combinée (intranasale et de la fosse canine) (PG-28) |
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Sinusectomie frontale externe radicale |
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Sinusectomie frontale par lambeau ostéoplastique |
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avec greffe adipeuse (supplément) |
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Sinusectomie ethmoïdale intranasale : |
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antérieure unilatérale (PG-28) |
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antérieure et postérieure unilatérale (PG-28) |
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avec sphénoïdotomie (PG-28) |
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avec sphénoïdectomie (PG-28) |
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Sinusectomie ethmoïdale par voie externe, unilatérale |
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Sinusectomie sphénoïdale incluant la biopsie le cas échéant : |
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NOTE : La sinusectomie sphénoïdale par voie intranasale ne peut s'ajouter au code 03113 au cours d'une même séance. |
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Sinusectomie transmaxillo-nasale : |
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sans exentération de l'orbite : |
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sans exérèse du plateau palato-dentaire |
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avec exérèse du plateau palato-dentaire |
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avec exentération de l'orbite : |
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sans exérèse du plateau palato-dentaire |
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avec exérèse du plateau palato-dentaire |
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Exploration de la fosse ptérygo-maxillaire par voie trans-antrale |
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ligature de l'artère maxillaire interne (PG-28) |
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ganglionectomie sphéno-palatine |
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Neurectomie vidienne par voie transantrale |
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Réparation |
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Fermeture de fistule oro-antrale par Caldwell-Luc avec ou sans lambeau |
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Reconstruction du canal naso-frontal incluant, le cas échéant, la greffe, le lambeau, la sinusectomie frontale et l'installation de la prothèse (PG-28) |
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Cure intranasale d'écoulement de liquide céphalo-rachidien (LCR) |
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au cours d'une autre intervention, supplément |
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LARYNX |
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Incision |
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Thyrotomie exploratrice avec ou sans excision de tumeur bénigne (laryngofissure) |
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Introduction |
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Laryngoscopie incluant la biopsie : |
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avec exérèse de polype ou tumeur de cordes vocales, unilatérale |
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avec exérèse de polype ou tumeur de cordes vocales, bilatérale : |
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avec injection de substance pour combler ou médialiser une corde vocale (PG-23) |
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microchirurgie sous-glottique |
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Excision |
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Laryngectomie incluant la myotomie du crico-pharyngé, le cas échéant |
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partielle (fronto-latérale ou verticale) |
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totale et thyroïdectomie totale |
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totale et hémi-thyroïdectomie ou thyroïdectomie sub-totale |
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Aryténoïdopexie ou aryténoïdectomie ou cordectomie : |
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Médialisation de la corde vocale, par implant de cartilage |
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reconstructive (laryngectomie) |
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Médialisation de cordes vocales par implant laryngé ajustable incluant l'ajustement per-opératoire et toute endoscopie |
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Ajustement de l'implant par voie externe effectué lors d'une autre séance |
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Épiglottectomie par voie de pharyngotomie antérieure ou latérale |
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Pharyngo-laryngectomie : |
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totale et thyroïdectomie totale |
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totale et hémi-thyroïdectomie ou thyroïdectomie sub-totale |
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Réparation |
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Supraglottoplastie (PG-23) |
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Exérèse de quille de silastic intralaryngée incluant laryngoscopie avec ou sans section de synéchie |
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Réinervation du larynx par transfert d'un pédicule musculo-nerveux |
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TRACHÉE |
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Incision |
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Trachéotomie au cours d'une autre intervention chirurgicale, supplément |
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Insertion d'un tube de Montgomery incluant la trachéotomie |
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Excision |
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Résection trachéale avec reconstruction |
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trachée cervicale (approche extrathoracique) |
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trachée cervicale incluant le cricoïde |
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trachée intrathoracique par voie intrathoracique |
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trachée par voie intrathoracique incluant l'éperon trachéal |
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Réparation |
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Cure de sténose de stoma trachéal, sous anesthésie générale : |
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par excision de tissu cicatriciel |
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par lambeaux cutanés ou plastie en M |
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Fermeture de trachéostomie ou d'une fistule de la trachée cervicale (PG-28) |
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Fermeture de fistule : |
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trachéale post-traumatique |
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trachéo-oesophagienne récidivante (tout procédé incluant la fistulectomie) |
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Implantation de valves trachéo-oesophagiennes type Blum Singer ou Panje ou autres |
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Remplacement d'implant phonatoire |
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Trachéoplastie : |
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cervicale incluant cure de trachéomalacie |
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au niveau thoracique incluant cure de trachéomalacie |
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Trachéorraphie (rupture trachéale ou trachéo-bronchique): |
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Reconstruction plastique de la trachée avec matériel inerte, inactif |
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03010 |
Aortopexie pour trachéomalacie sévère, incluant la thymectomie et la bronchoscopie per-opératoire, sauf si effectuée par un médecin d'une autre discipline, toute technique, toute voie d'approche (PG-23) |
900,00 |
15 |
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BRONCHES |
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Réparation |
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Bronchoplastie : |
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correction de sténose et anastomose |
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Fistule broncho-pleurale |
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fermeture simple par thoracotomie |
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fermeture par greffe pédiculée et thoracotomie |
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Bronchotomie pour exérèse de corps étrangers ou tumeur |
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MÉDIASTIN |
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Incision |
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Médiastinotomie pour exploration ou drainage : |
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Médiastinotomie antérieure pour staging avec ouverture de la plèvre incluant la résection costale et le drainage, le cas échéant |
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Excision |
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Exérèse d'un kyste ou tumeur bénigne du médiastin |
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Exérèse d'une tumeur maligne du médiastin incluant neuroblastome |
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Réparation |
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Ligature ou réparation du canal thoracique, voie thoracique ou cervicale |
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POUMONS ET PLÈVRE |
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Incision |
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Pneumotomie avec drainage ouvert pour abcès ou kyste pulmonaire |
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Thoracotomie |
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pour contrôle d'hémorragie |
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exploratrice avec exérèse de corps étranger |
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exploratrice avec biopsie |
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exploratrice pour cancer, sans résection, avec ou sans biopsie |
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pour exérèse d'un kyste ou suture ou plicature de bulles d'emphysème ou les trois |
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pleurectomie partielle, supplément |
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pour massage cardiaque incluant techniques de réanimation cardiorespiratoire |
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Décortication totale du poumon incluant, le cas échéant, le drainage d'empyème, non complémentaire à un autre acte chirurgical associée à la même séance opératoire |
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Lavage intrathoracique pour cytoréduction et chimiothérapie hyperthermique sans autre intervention au même site |
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03077 |
Lavage intrathoracique pour cytoréduction et chimiothérapie hyperthermique lors d'une autre intervention ou si effectué par un autre médecin, supplément |
300,00 |
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Thoracoscopie diagnostique avec ou sans biopsie |
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Thoracoscopie lors d'une autre intervention chirurgicale, supplément |
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NOTE : Le code 03013 ne peut s'ajouter à un acte comportant la mention « toute voie d'approche » sauf dans le cas d'une thoracoscopie suivie d'une thoracotomie. |
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Excision |
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Résection cunéiforme (Wedge) |
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chaque résection additionnelle (maximum 3), supplément |
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Inscrire le nombre de résections additionnelles. | |
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Segmentectomie simple incluant bronches et artère segmentaire |
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Lobectomie simple avec ou sans évidement ganglionnaire |
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pneumonectomie complémentaire si envahissement de la marge de résection, supplément |
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segmentectomie additionnelle, supplément |
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lobectomie moyenne (côté droit), supplément |
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avec résection en manchon d'une bronche, supplément |
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avec bronchoplastie, supplément |
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avec angioplastie, supplément |
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résection de paroi thoracique, sans reconstruction, supplément |
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résection de paroi thoracique, avec reconstruction prosthétique, tout type, supplément |
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Lobectomie avec ou sans évidement ganglionnaire incluant résection de la paroi, pour tumeur de Pancoast |
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Réintervention pour lobectomie plus de 30 jours après une autre chirurgie thoracique ipsilatérale, supplément |
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Pneumonectomie simple |
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avec ou sans évidement ganglionnaire |
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avec résection de paroi thoracique sans reconstruction, supplément |
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avec résection de paroi thoracique avec reconstruction, supplément |
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avec résection de l'éperon trachéal incluant la réparation, supplément |
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Péricardectomie (résection intrapéricardique), supplément |
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Pneumonectomie extrapleurale |
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Réintervention pour pneumonectomie plus de 30 jours après une autre chirurgie thoracique ipsilatérale, supplément |
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Pneumoréduction bilatérale pour maladie emphysémateuse diffuse |
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Pleurectomie non complémentaire à une autre intervention chirurgicale thoracique |
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Collapsothérapie |
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Thoracoplastie, incluant apicolyse : |
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premier stade |
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chaque côte additionnelle |
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Inscrire le nombre de côtes. | |
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Pneumolyse : |
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Phrénicectomie ou phrénemphraxie |
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R = 1 |
R = 2 |
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J - SYSTÈME CARDIAQUE |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
Voir la Règle d'application no 7. |
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NOTE : L'honoraire d'une chirurgie identifiée par la mention « C » inclut toute autre intervention des sections suivantes : Transplantation, Coeur et péricarde, Chirurgie coronarienne, Chirurgie de l'arythmie et Appareil vasculaire thoracique p ratiquée à la même séance à l'exception des codes où il y a des suppléments. |
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NOTE : À moins qu'il y ait d'autre mention, s'il y a chirurgie de plus d'une valve, s'il y a chirurgie valvulaire associée à un pontage coronarien, s'il y a chirurgie aortique associée à une chirurgie valvulaire ou à un pontage coronarien, les actes associés sont payés à 90 %. |
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Utiliser l'élément de contexte Chirurgie de plus d'une valve ou chirurgie valvulaire associée à un pontage coronarien ou chirurgie aortique associée à une chirurgie valvulaire ou à un pontage coronarien.
Les actes dont le libellé indique « additionnel » et « supplément » sont payés au plein tarif. |
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NOTE : S'il y a une échographie épiaortique ou épicardique, s'il y a une angiographie coronarienne, s'il y a une échographie Doppler coronarienne effectuée à la même séance en même temps qu'une chirurgie cardiaque, un supplément de 100 $ est applicable à chacun de ces examens.
Maximum de 4 suppléments par séance. |
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Utiliser le code de facturation 04017. | |
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NOTE : Pour toute chirurgie valvulaire effectuée par technique endoscopique, endovasculaire ou robotique, un supplément de 500 $ est applicable. |
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Utiliser le code de facturation 04018. | |
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ACTES GÉNÉRAUX |
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Refermeture complexe avec ou sans système spécialisé, ou révision de plaie sternale incluant, le cas échéant, le débridement de plaie sternale sous anesthésie générale, la résection osseuse et/ou cartilagineuse, l'exérèse de vis, plaque(s), clou(s), broche(s), le changement de pansement sous anesthésie générale ou l'installation d'un appareil à pression négative (type VAC) (PG-23) |
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NOTE : Le code 04505 ne peut être facturé avec le code 02540. |
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par lambeau musculaire du pectoral et/ou du grand droit |
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04531 |
deux lambeaux (PG-23) |
1 100,00 |
12 |
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Circulation assistée |
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Assistance circulatoire prolongée par circulation extra-corporelle |
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04508 |
installation par canulation périphérique (PG-23) |
508,90 |
18 |
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04517 |
installation par voie thoracique incluant la surveillance à la salle d'opération (PG-23) |
1 017,80 |
18 |
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04509 |
surveillance, par jour, par patient (PG-23) |
200,80 |
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04510 |
exérèse (PG-23) |
471,00 |
10 |
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Support total ou partiel par coeur mécanique (installation centrale) |
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04511 |
installation |
4 479,00 |
18 |
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04512 |
surveillance, par jour, par patient |
200,80 |
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04513 |
exérèse |
942,10 |
18 |
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04514 |
Circulation extra-corporelle per-opératoire, incluant l'emploi d'hypothermie, le cas échéant, supplément (PG-23) |
344,40 |
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si hémofiltration, supplément |
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04019 |
si canulation artérielle, axillaire ou fémorale additionnelle, supplément |
200,00 |
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04020 |
si canulation veineuse jugulaire ou fémorale additionnelle, supplément |
200,00 |
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Emploi de l'autotransfusion à l'aide d'appareillage spécialisé, de type « Cell Saver » A8-1 (PG-23) |
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NOTE : Ne s'applique pas à la retransfusion de sang prélevé dans les jours précédents ni au sang récupéré (Shed Blood). |
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Hypothermie |
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04560 |
Emploi d'hypothermie profonde (<25°C) avec ou sans arrêt circulatoire, supplément (PG-23) |
254,40 |
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04518 |
Perfusion cérébrale (antégrade ou rétrograde), supplément |
127,20 |
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Divers |
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04565 |
Lors d'une chirurgie cardiaque, l'approche transseptale ou la fermeture concommitante d'une communication interauriculaire, type ostium secundum, donne droit à un supplément de 315,40 $ |
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Reprise d'une chirurgie cardiaque ou vasculaire intrathoracique, supplément (PG-23)
Maximum 1 supplément par 24 heures |
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NOTE : Ce supplément ne peut être facturé le même jour que la chirurgie initiale. |
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TRANSPLANTATION |
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04035 |
Si fermeture sternale primaire complexe avec système spécialisé, supplément |
500,00 |
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04574 |
Forfait de prélèvement coeur ou coeur-poumons ou poumons (PG-23) |
683,40 |
12 |
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Le code de facturation 04574 est payable par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du donneur. | |
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Prélèvement de valve ou conduit, homogreffe fraîche |
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Les codes de facturation 04523 et 04524 sont payables par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du donneur. | |
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Transplantation pulmonaire unilatérale « C » (PG-23) |
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Voir la règle 10.2 de l’Addendum 4 – Chirurgie. | |
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Transplantation pulmonaire bilatérale « C » (PG-23) |
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Voir la règle 10.2 de l’Addendum 4 – Chirurgie. | |
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04528 |
Transplantation cardiaque « C » (PG-23) |
2 500,00 |
18 |
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Transplantation coeur-poumons « C » (PG-23) |
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COEUR ET PÉRICARDE |
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04036 |
Si fermeture sternale primaire complexe avec système spécialisé, supplément |
500,00 |
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Incision |
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04532 |
Cardiotomie avec exploration et exérèse de corps étranger, comprenant l'extraction d'un cathéter brisé « C » (PG-23) |
344,90 |
18 |
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04533 |
Réexploration médiastinale pour saignement, tamponnade ou arrêt cardiaque « C » (PG-23) |
336,40 |
10 |
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Excision |
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04536 |
Biopsie cardiaque ouverte (toute technique) (PG-23) |
289,10 |
10 |
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04537 |
Exérèse de tumeur intracardiaque sans reconstruction de la paroi cardiaque (PG-23) |
942,10 |
18 |
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04538 |
Exérèse de tumeur intracardiaque avec reconstruction de la paroi cardiaque (PG-23) |
1 076,60 |
18 |
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Péricardectomie : |
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04539 |
pour péricardite constrictive : deux côtés ouverts ou par sternotomie (toute technique) (PG-23) |
1 051,40 |
12 |
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04540 |
Fenêtre péricardique, toutes voies d'approche (avec ou sans thoracotomie) (PG-23) |
311,20 |
10 |
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Réparation |
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Valvule aortique : |
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04542 |
valvuloplastie, sans remplacement valvulaire, tous types (PG-23) |
1 033,50 |
18 |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec une intervention valvulaire aortique lors à la même séance. |
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04543 |
Remplacement par prothèse valvulaire (PG-23) |
1 076,60 |
18 |
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04544 |
aortoplastie ou annuloplastie (toute technique), supplément (PG-23) |
269,20 |
|
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04545 |
Remplacement par homogreffe cryopréservée ou par xénogreffe sans support (PG-23) |
1 211,20 |
18 |
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04547 |
Procédure de Konno « C » (PG-23) |
2 355,10 |
18 |
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Procédure de Bentall-Konno ou de Ross-Konno « C » (PG-23) |
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Valvule mitrale : |
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04550 |
Commissurotomie (PG-23) |
807,50 |
18 |
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04551 |
Remplacement par prothèse valvulaire (PG-23) |
1 076,60 |
18 |
|
04554 |
Annuloplastie (PG-23) |
1 076,60 |
18 |
|
04555 |
Valvuloplastie mitrale incluant, l'annuloplastie de remodelage, la plastie de feuillet antérieur et/ou postérieur avec ou sans résection et/ou transposition de cordages (toute technique) (PG-23) |
1 345,80 |
18 |
|
04021 |
Reconstruction de l'anneau mitral ou de la jonction atrio-ventriculaire avec pièce de péricarde ou oreillette gauche (intéressant au moins 30 % de la circonférence de l'anneau) (PG-23) |
500,00 |
18 |
|
04553 |
Remplacement par homogreffe cryopréservée ou par xénogreffe sans support (PG-23) |
1 345,80 |
18 |
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Valvule tricuspidienne : |
|
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04557 |
Remplacement (PG-23) |
701,30 |
18 |
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04558 |
Valvuloplastie et annuloplastie (PG-23) |
701,30 |
18 |
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|
Valvule pulmonaire : |
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04561 |
Valvuloplastie, sans remplacement valvulaire (PG-23) |
807,50 |
18 |
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04562 |
Remplacement par prothèse valvulaire (PG-23) |
1 076,60 |
18 |
|
04563 |
Remplacement par homogreffe cryopréservée ou par xénogreffe sans support (PG-23) |
1 211,20 |
18 |
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|
Exérèse de prothèse valvulaire ou homogreffe, supplément |
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04520 |
une (PG-23) |
317,50 |
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04521 |
deux (PG-23) |
476,30 |
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Oreillettes : |
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04567 |
création de communication interauriculaire ou fenestration « C » (PG-23) |
665,00 |
18 |
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04568 |
réparation d'une communication interauriculaire, type ostium secundum « C » (PG-23) |
1 300,00 |
18 |
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04569 |
réparation de Canal AV partiel (ostium primum, plastie mitrale, CIA secundum) « C » (PG-23) |
1 816,80 |
18 |
|
04570 |
réparation de Canal AV complet (ostium primum, plastie mitrale, CIV, plastie tricuspidienne, CIA secundum) (PG-23) |
2 721,40 |
18 |
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04571 |
réparation d'une communication interauriculaire de type sinus venosus « C » (PG-23) |
1 533,00 |
18 |
|
04572 |
atrioseptopexie pour cor triatriatum ou transposition des vaisseaux de la base ou oreillette commune
(PG-23) |
2 017,60 |
18 |
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04573 |
Opération de Fontan (PG-23) « C » |
3 600,00 |
18 |
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Ventricules : |
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Réparation d'une communication interventriculaire : |
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04576 |
unique ou postinfarctus (PG-23) |
1 845,80 |
18 |
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04577 |
multiple (PG-23) |
2 017,60 |
18 |
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|
agrandissement ou création de communication interventriculaire (PG-23) |
|
|
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04579 |
Tunnel interne du ventricule-vaisseaux de la base
(PG-23) |
2 017,60 |
18 |
|
|
|
NOTE : Lorsque ce service est combiné à tout autre service médical à la même séance, un maximum de 4 500 $ est applicable pour l'ensemble des revenus du médecin spécialiste en chirurgie cardiovasculaire et thoracique pour cette séance, à l'exclusion des bonifications d'urgence. |
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|
Chaque service rendu au cours de la même séance doit être facturé en plus du code de facturation 04579. La Régie fera les ajustements nécessaires en tenant compte des règles 14 et 23 du préambule général. | |
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04581 |
Conduit externe du ventricule-vaisseaux de la base (PG-23) |
2 017,60 |
18 |
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04582 |
Réparation de sténose de l'infundibulum droit (PG-23) |
1 076,60 |
18 |
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04583 |
Réparation de sténose de l'infundibulum gauche
(PG-23) |
1 345,80 |
18 |
|
04584 |
Réparation de tétralogie ou pentalogie de Fallot incluant réparation de CIV, toute sténose du défilé infundibulo-pulmonaire et CIA secundum « C »
(PG-23) |
2 817,00 |
18 |
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|
dans les cas de tétralogie ou pentalogie de Fallot complexe: |
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si correction de CIA de type ostium primum et valvuloplastie mitrale, incluant l'annuloplastie de remodelage, la plastie de feuillet antérieur et/ou postérieur avec ou sans résection et/ou transposition de cordages, supplément (PG 23) |
|
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|
si valvuloplastie et annuloplastie de la valvule tricuspidienne, supplément (PG 23) |
|
|
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|
si correction de sténose des artères pulmonaires au delà du tronc, par patch ou par greffon, supplément (PG 23) |
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04585 |
réparation d'anévrisme ventriculaire (PG-23) |
672,90 |
18 |
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|
|
cardiomyoplastie incluant la mise en place d'électrodes et du stimulateur |
|
|
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04587 |
réparation d'anévrisme ou fistule de sinus de Valsalva (PG-23) |
1 272,20 |
18 |
|
|
Cardiorraphie : |
|
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|
04588 |
suture pour lacération cardiaque non iatrogénique
(PG-23) |
672,90 |
12 |
|
04589 |
sous circulation extra-corporelle, supplément |
|
6 |
|
04590 |
Transposition de grands vaisseaux (opération de Jatène ou « Switch Arterial ») incluant fermeture de CIA et de canal artériel « C » (PG-23) |
4 036,30 |
18 |
|
|
|
correction d'interruption ou hypoplasie de l'arc aortique (anastomose proximale à la carotide gauche) incluant correction de coarctation de l'aorte et ligature du canal artériel (PG-23), supplément |
|
|
|
04591 |
Correction du syndrome de l'hypoplasie aortique par la procédure de Norwood ou l'équivalent (premier Stage) (comprenant l'anastomose de l'artère pulmonaire principale à l'aorte ascendante, reconstruction de la crosse aortique, coarctation de l'aorte, canal artériel et shunt systémo-pulmonaire) « C » (PG-23) |
4 036,40 |
18 |
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|
CHIRURGIE CORONARIENNE |
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04037 |
Si fermeture sternale primaire complexe avec système spécialisé, supplément |
500,00 |
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|
Réparation |
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Thrombo-endartérectomie et/ou angioplastie ouverte,
et/ou pontage d'une artère coronarienne |
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|
unique (toute technique) (PG-23) |
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deux (toute technique) (PG-23) |
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six et plus (toute technique) |
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|
Prélèvement de greffons autologues artériels ou veineux |
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04607 |
un greffon, supplément (PG-23) |
100,90 |
|
|
04611 |
deux greffons, supplément (PG-23) |
134,60 |
|
|
04612 |
trois greffons ou plus, supplément |
168,20 |
|
|
|
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|
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|
04022 |
si effectué par technique endoscopique ou robotique, par greffon, supplément (PG-23) |
100,00 |
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Inscrire le nombre de greffons. | |
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04608 |
Chirurgie coronarienne ou valvulaire à coeur battant, toute voie d'approche (toute technique), supplément |
344,40 |
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|
NOTE : Le code 04514 ne peut être facturé avec ce supplément. |
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|
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04610 |
Pour correction de coronaire aberrante (toute technique) (PG-23) |
1 908,30 |
18 |
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|
CHIRURGIE DE L'ARYTHMIE |
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|
Si fermeture sternale primaire complexe avec système spécialisé, supplément |
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|
Cartographie cardiaque électrophysiologique per-opératoire (toute technique), supplément (PG-23) |
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Technique d'ablation : |
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04622 |
section de faisceau accessoire (WPW) par cardiotomie et/ou par cryothermie (toute technique) (PG-23) |
672,90 |
15 |
|
04623 |
sous circulation extra-corporelle, supplément |
|
3 |
|
04624 |
par résection endocardique ou par cryochirurgie pour tachycardie ventriculaire (toute technique) (PG-23) |
556,20 |
15 |
|
04625 |
sous circulation extra-corporelle, supplément |
|
3 |
|
04619 |
myocardique auriculaire (procédure de MAZE) toutes voies d'approche, incisions, radiofréquence ou autre |
841,10 |
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NOTE : Le code 04619 est rémunéré à 90 % si effectué lors d'une chirurgie cardiaque. |
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Utiliser l'élément de contexte Technique d'ablation myocardique auriculaire effectuée lors d'une chirurgie cardiaque.
Les actes dont le libellé indique « additionnel » et « supplément » sont payés au plein tarif. |
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APPAREIL VASCULAIRE |
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THORACIQUE CHIRURGIE OUVERTE,
TOUTE TECHNIQUE |
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|
Si fermeture sternale primaire complexe avec système spécialisé, supplément |
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|
Chirurgie congénitale |
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04630 |
Correction de coarctation de l'aorte (incluant fermeture du canal artériel) (toute technique) (PG-23) |
1 345,80 |
18 |
|
04631 |
Correction d'interruption ou hypoplasie de l'arc aortique (anastomose proximale à la carotide gauche) incluant la correction de la coarctation de l'aorte, la ligature du canal artériel et la fermeture de CIA ou de CIV ou la réparation d'une sténose sous-aortique « C » (PG-23) |
3 154,20 |
18 |
|
04632 |
Réparation d'anneau vasculaire (PG-23) |
807,50 |
18 |
|
04633 |
Encerclage de l'artère pulmonaire (PG-23) |
1 348,80 |
18 |
|
04634 |
Désencerclage de l'artère pulmonaire (PG-23) |
807,50 |
18 |
|
|
Anastomose : |
|
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|
04637 |
shunt systémo-pulmonaire (Blalock ou équivalent)
(PG-23) |
1 348,80 |
18 |
|
04638 |
cavo-pulmonaire (PG-23) |
2 272,20 |
18 |
|
04639 |
correction de fenêtre aorto-pulmonaire (PG-23) |
1 367,90 |
18 |
|
|
|
anastomose de l'artère pulmonaire principale à l'aorte ascendante incluant le shunt systémo-pulmonaire, le cas échéant « C »(PG-23) |
|
|
|
04621 |
réparation de retour veineux partiel anormal (PG-23) |
953,60 |
18 |
|
04626 |
réparation de retour veineux total anormal (PG-23) |
2 400,00 |
18 |
|
04627 |
réparation de sténose des veines pulmonaires (PG-23) |
1 907,20 |
18 |
|
04641 |
correction de sténose de l'artère pulmonaire par patch ou par greffon (PG-23) |
672,90 |
18 |
|
|
unifocalisation de la circulation pulmonaire comprenant le shunt systémo-pulmonaire, ligature d'une ou plusieurs fistule(s) aorto-pulmonaire(s), anastomose bout à bout, correction de sténose artérielle pulmonaire |
|
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04629 |
unilatérale « C » (PG-23) |
1 814,00 |
18 |
|
04635 |
bilatérale « C » (PG-23) |
2 860,90 |
18 |
|
|
|
fermeture de CIV et/ou conduit externe du ventricule-vaisseaux de la base, supplément (PG-23) |
|
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04643 |
Fermeture de shunt systémo-pulmonaire (PG-23) |
403,70 |
18 |
|
04644 |
Ligature ou division du canal artériel ou les deux (toute technique) (PG-23) |
807,50 |
18 |
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|
Chirurgie de l'aorte |
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Lors d'une chirurgie de l'aorte pour anévrisme rompu ou dissection aortique ou explantation d'endoprothèse, supplément |
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04645 |
Remplacement de l'aorte ascendante (PG-23) |
1 272,20 |
18 |
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|
Réparation d'un anévrisme de la crosse aortique (PG-23) |
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04647 |
temps chirurgical |
2 017,60 |
18 |
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04027 |
temps chirurgical et radiologique |
2 017,60 |
18 |
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NOTE : Aucun autre acte d'angioradiologie ne peut être facturé à la même séance. |
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Réparation d'un anévrisme de l'aorte thoracique descendante incluant, le cas échéant, la réimplantation d'une ou plusieurs artères intercostales |
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Réparation d'un anévrisme de l'aorte thoraco-abdominale incluant, le cas échéant, la réimplantation d'une ou plusieurs artère(s) intercostale(s) |
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|
avec réimplantation d'une artère viscérale, supplément |
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avec réimplantation de deux artères viscérales, supplément |
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avec réimplantation de trois artères viscérales ou plus, supplément |
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|
Autres chirurgies |
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04655 |
Thrombo-endartérectomie pulmonaire uni ou bilatérale par voie ouverte incluant embolectomie, le cas échéant |
2 161,70 |
18 |
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Embolectomie pulmonaire uni ou bilatérale par voie ouverte pour embolie pulmonaire aiguë |
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Pontage aorto-sous-clavier ou aorto-innominé |
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NON THORACIQUE CHIRURGIE OUVERTE,
TOUTE TECHNIQUE |
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Voir la règle 8.3 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Réparation d'anévrisme de l'aorte abdominale ou iliaque ou périphérique, supplément |
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Réparation d'anévrisme rompu ou dissection aortique ou explantation d'endoprothèse, supplément
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Infection artérielle ou de prothèse vasculaire, supplément |
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NOTE : Le protocole opératoire doit faire mention du diagnostic artériel ou du type de prothèse artérielle infectée. |
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Réintervention artérielle au même site, après 72 heures, sauf pour hémodialyse, supplément |
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Embolectomie ou thrombectomie par sonde Fogarty (au cours d'une chirurgie vasculaire autre qu'une embolectomie ou une thrombectomie) à une artère autre que celle de l'anastomose, une ou plusieurs, supplément |
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Pontage fémoro-fémoral ou ilio-fémoral associé, supplément |
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Prélèvement de greffon artériel ou veineux (pour pontage d'une artère d'un membre) autre que la saphène interne ipsilatérale, supplément |
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Exposition d'une artère majeure pour angioplastie transluminale sans autre intervention chirurgicale à la même séance opératoire |
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Exérèse d'embolie ou de thrombus par voie ouverte |
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Chirurgie exploratoire d'une artère majeure au niveau d'une extrémité à l'exception du pied ou de la main |
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Réparation par ligature d'un anévrisme ou d'un faux anévrisme sur une artère périphérique, pour tout site anatomique, sans autre chirurgie vasculaire, à la même séance |
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NOTE : Ne peut être facturé avec les codes 04669, 04668 et 04046. |
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Excision d'une tumeur du corps carotidien |
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Perfusion régionale pour chimiothérapie |
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04691 |
Insertion par laparotomie d'un cathéter artériel pour perfusion continue avec ou sans mise en place d'une pompe ou d'un réservoir |
280,00 |
8 |
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Perfusion régionale hyperthermique du membre supérieur ou du membre inférieur, incluant la technique, la prise en charge du patient ainsi que la surveillance |
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Inscrire l'heure de début du service. | |
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Perfusion hyperthermique de chimiothérapie d'un membre, incluant l'emploi du coeur-poumon artificiel et l'hyperthermie, le cas échéant |
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Thrombo-endartérectomie et/ou angioplastie ouverte et/ou pontage |
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Artère rénale - artère mésentérique supérieure ou tronc coeliaque |
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Aorto-iliaque : |
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Aorto-fémoral : |
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Aorto-fémoral unilatéral et aorto-iliaque contro-latéral |
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Temps radiologique dans les cas de pontage aorto-fémoral uni ou bilatéral associé à un pontage fémoro-poplité ou fémoro-tibial ou fémoro-péronier, toute technique |
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NOTE : Aucun autre acte d'angioradiologie ne peut être facturé à la même séance. |
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NOTE : Le code 04030 n'est pas soumis à la Règle 8.3 de l'Addendum 4 -Chirurgie. |
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NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en chirurgie vasculaire. |
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Pontage et/ou endartérectomie et/ou réimplantation |
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d'une artère rénale ou viscérale sauf la mésentérique inférieure, supplément |
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de deux artères rénales ou viscérales, sauf la mésentérique inférieure, supplément |
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de trois artères rénales ou viscérales ou plus, sauf la mésentérique inférieure, supplément |
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mésentérique inférieure lors d'une autre chirurgie vasculaire, supplément |
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Thrombo-endartérectomie ouverte d'une artère périphérique |
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Fémoro-tibiale antérieure ou postérieure ou péronière |
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Carotide ou vertébrale avec ou sans shunt |
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NOTE : Ne peuvent être facturés pour une embolectomie au même site anatomique. |
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Pontage d'une artère périphérique |
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Fémoro-poplité : |
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greffon veineux, incluant la fermeture de fistules artério-veineuses |
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Fémoro-tibial, péronier, pédieux ou plantaire : |
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greffon veineux, incluant la fermeture de fistules artério-veineuses |
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Pontage séquentiel d'un membre inférieur (deux anastomoses distales) |
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Angioplastie étendue (au-delà de 2,5 cm) avec patch ou greffon |
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Autres pontages |
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Artères carotide ou vertébrale ou sous-clavière ou axillaire ou humérale ou radiale ou cubitale avec ou sans shunt, incluant l'infiltration du sinus carotidien, le cas échéant : |
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pontage par prothèse synthétique |
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pontage par prothèse veineuse (toute technique) |
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Pontage ou dérivation carotido-sous-clavière ou vertébrale |
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Pontage : |
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sous-clavier - sous-clavier |
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Au cours d'une intervention vasculaire périphérique : |
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Angioplastie transluminale d'une ou plusieurs sténose(s), à un ou des site(s) différent(s) du site de l'intervention, sous contrôle angiographique, supplément |
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Mise en place d'une prothèse artérielle, supplément |
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Divers |
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Révision d'un pontage ou d'une endartérectomie ou d'une angioplastie ouverte, pour hémorragie |
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Thrombolyse per-opératoire intra-artérielle sous surveillance médicale, supplément |
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Anastomose : |
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Ligature ou plicature ou les deux de la veine cave inférieure lors d'une autre intervention chirurgicale, supplément |
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Hémodialyse |
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Création de fistule artério-veineuse avec ou sans greffe |
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Création d'une nouvelle fistule artério-veineuse au même site qu'une ancienne fistule, avec ou sans greffe |
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Exérèse de prothèse vasculaire infectée |
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Réparation de fistule artério-veineuse pour hémodialyse |
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Thrombectomie par voie ouverte |
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Angioplastie par patch ou greffon ou remplacement d'un segment avec ou sans thrombectomie |
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Exérèse d'anévrisme sans réparation |
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Ligature de fistule artério-veineuse pour hémodialyse |
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Exérèse de prothèse infectée lors de création de nouvelle fistule pour hémodialyse à un site différent, supplément |
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Réparation de fistules artério-veineuses excluant les fistules pour hémodialyse ou pour chimiothérapie |
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Ligature d'une fistule artério-veineuse (PG-28 pour chirurgien général seulement) |
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Ligature de deux fistules artério-veineuses ou plus (PG-28 pour chirurgien général seulement) |
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NOTE : Aucun supplément ne peut s'ajouter aux deux actes ci-dessus. |
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Réparation |
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Réparation d'une artère ou d'une veine majeure au niveau du cou par : |
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anastomose bout à bout ou angioplastie par pièce, greffe (PG-23) |
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pontage par autogreffe veineuse ou prothèse (toute technique) |
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Réparation d'une artère ou d'une veine majeure au niveau du tronc (thoracique ou abdominale) par : |
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anastomose bout à bout ou angioplastie ou pontage (autogreffe ou prothèse) |
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Réparation d'une artère ou d'une veine majeure au niveau des extrémités par : |
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anastomose bout à bout ou angioplastie par pièce, greffe |
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pontage par autogreffe veineuse ou prothèse |
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------ |
Micro-anastomose d'une artère ou d'une veine |
(voir système musculo-squelettique) |
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------ |
Greffe d'une artère ou d'une veine micro-anastomosée |
(voir système musculo-squelettique) |
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Ligature de la carotide, région cervicale, immédiate, définitive ou temporaire |
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Ligature de l'artère iliaque ou de la veine iliaque ou les deux pour contrôle d'hémorragie, unilatérale ou bilatérale, incluant laparotomie |
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Ligature de la veine fémorale (toute technique) |
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CHIRURGIE ENDOVASCULAIRE POUR TRAITEMENT D'ANÉVRISME OU DE DISSECTION AORTIQUE, TOUTE TECHNIQUE |
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NOTE : Aucun code de l'onglet V - Radiologie diagnostique et aucun code de l'onglet C -Procédés diagnostiques et thérapeutiques ne peuvent être facturés avec les codes de la présente section sauf 09436 et 09437. |
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Embolectomie ou thrombectomie par sonde Fogarty (au cours d'une chirurgie vasculaire autre qu'une embolectomie ou une thrombectomie) à une artère autre que celle de l'anastomose, une ou plusieurs, supplément |
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Réparation d'anévrisme rompu ou dissection aortique ou explantation d'endoprothèse, supplément |
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Réintervention artérielle au même site, après 72 heures, sauf pour hémodialyse, supplément |
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Pontage fémoro-fémoral ou ilio-fémoral associé, supplément |
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Prélèvement de greffon artériel ou veineux (pour pontage d'une artère d'un membre) autre que la saphène interne ipsilatérale, supplément |
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Lors de la création d'un conduit chirurgical pour l'accès au système artériel, supplément |
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Mise en place d'une endoprothèse couverte dans l'aorte abdominale ou aorto-iliaque |
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Mise en place d'une endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique
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Mise en place d'une endoprothèse couverte fenestrée ou avec branche viscérale pour un total de : |
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une fenestration ou branche viscérale |
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deux fenestrations ou branches viscérales |
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trois fenestrations ou branches viscérales |
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quatre fenestrations ou branches viscérales ou plus |
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NOTE : Ne peuvent être facturés pour la cannulation de l'artère iliaque interne ou la branche contralatérale d'une prothèse couverte infrarénale. |
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VEINES, VARICES ET ULCÈRES VARIQUEUX |
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Ligature et/ou section de la crosse de la saphène interne et de ses branches, ou de la jonction saphéno-poplitée |
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Ligature et/ou section de la crosse de la saphène avec ou sans injection rétrograde |
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Ligature, section et exérèse au complet des veines saphènes internes ou externes, avec ou sans ligatures étagées des veines majeures ou mineures incluant ligature de la crosse de la saphène (PG-28) |
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Ligature, section et exérèse au complet des veines saphènes internes et externes, avec ou sans ligatures étagées des veines majeures et mineures |
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Dissection et excision de paquets variqueux ou ligature de perforantes ou les deux avec trouble fonctionnel dans un but thérapeutique, sans autre chirurgie veineuse, par membre |
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Pour les codes de facturation 04786, 04787 et 04788, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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NOTE : Le deuxième membre est payé à 100 % du tarif nonobstant la Règle 8.1 de l'Addendum 4. |
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NOTE : L'autorisation préalable de la Régie est requise pour la rémunération de ce service. |
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Pour les codes de facturation 04786, 04787 et 04788, insrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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Dissection et excision de paquets variqueux ou ligature de perforantes ou les deux, par membre, au cours d'une autre chirurgie veineuse |
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NOTE : Le deuxième membre est payé à 100 % du tarif nonobstant la Règle 8.1 de l'Addendum 4. |
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Ligature sous-fasciale de veines perforantes incompétentes, avec ou sans greffe de peau Linton-Cockett |
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Ulcère variqueux, exérèse et greffe cutanée (incluant prélèvement) |
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Redissection de la jonction saphéno-fémorale pour récidive de varices |
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Exérèse de veine pour phlébite suppurée |
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R = 1 |
R = 2 |
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K - SYSTÈMES LYMPHATIQUE ET HÉMATOPOÏÉTIQUE |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
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Excision |
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Exérèse de ganglions cervicaux (bénin ou malin) (PG-28) |
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si effectuée sous anesthésie générale, supplément |
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Excision simple de ganglions lymphatiques pour lésion maligne (PG-28) |
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Résection locale de ganglions lymphatiques pour lésion bénigne (PG-28) |
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Résection locale de ganglions lymphatiques répondant aux caractéristiques de la mycobactérie atypique ou de la maladie des griffes de chat (avec rapport pathologique ou microbiologique à l'appui transmis dans les 3 mois suivant l'intervention) |
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Conserver le rapport pathologique ou microbiologique au dossier. Attendre que la Régie vous fasse parvenir une demande de renseignements pour le transmettre. | |
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Splénectomie (avec ou sans biopsie ganglionnaire) incluant l'excision de rate(s) surnuméraire(s) et la biopsie extemporanée de la rate |
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Splénectomie chez le cadavre |
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Rupture de la rate, réparation par : |
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suture (non iatrogénique) |
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splénectomie partielle avec ou sans suture de lacération |
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Splénectomie et staging de Hodgkin avec ou sans fixation des ovaires |
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Évidement cervical : |
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type fonctionnel (Bocca) conservant muscles, vaisseaux et nerfs |
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bilatéral, toutes techniques |
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Évidement des ganglions lymphatiques : |
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région inguinale superficielle ou iliaque |
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régions iliaque et inguinale superficielle et profonde |
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région axillaire de niveau 1,2 ou 3 |
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NOTE : Ce service médical ne peut être réclamé avec une chirurgie mammaire dans la même séance |
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Exérèse d'un ou plusieurs ganglion(s) sentinelle(s) au même site, comprenant toute la procédure d'identification et de localisation, n'incluant pas la dissection radicale |
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Biopsie des ganglions aortiques, au cours d'une intervention chirurgicale ou d'une laparotomie exploratrice, supplément |
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Exérèse radicale des ganglions rétropéritonéaux du bassin, de l'aorte et du rein (pour tumeur du testicule) |
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post-chimiothérapie, supplément |
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Excision, lymphangiome, hygroma colli superficiel |
(voir peau-phanères) |
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Biopsies étagées ou lymphadénectomie radicale du petit bassin ou les deux, uni ou bilatéral |
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Microanastomose d'un vaisseau lymphatique |
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R = 1 |
R = 2 |
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L - SYSTÈME DIGESTIF |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
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NOTE : L'honoraire d'une chirurgie identifiée par la mention « D » inclut toute autre intervention du présent onglet pratiquée à la même séance, à l'exception des suppléments d'IMC pouvant s'appliquer. |
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NOTE : Le chirurgien collaborateur est celui qui, compte tenu du degré de difficulté d'une chirurgie, apporte sa contribution au chirurgien principal pour l'ensemble de la chirurgie. |
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Lorsque les codes de facturation 05290, 05291, 05295 à 05299, 05528, 05529, 05541, 05545, 05546 sont demandés par le chirurgien collaborateur, le médecin assistant (rôle 4) associé à la chirurgie principale ne peut être rémunéré. | |
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|
Un supplément est payable sur le tarif de base des actes inclus dans les sections « Oesophage, Estomac, Intestin, Appendice, Rectum, Anus, Foie, Voies biliaires, Pancréas et Abdomen, péritoine et épiploon » du chapitre « Système digestif »pour un patient ayant un IMC >= 40 |
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Acte de moins de 105 $, supplément |
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Acte entre 105 $ et 314 $, supplément |
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Acte entre 315 $ et 634 $, supplément |
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Acte de 635 $ et plus, supplément |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) du patient s'il est supérieur ou égal à 40. | |
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Pour déterminer le supplément à appliquer pour votre code de facturation, voir la tarification de base de celui-ci. | |
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Un supplément est payable pour les actes inclus dans les sections « Oesophage, Estomac, Intestin, Appendice, Rectum, Anus, Foie, Voies biliaires, Pancréas et Abdomen, péritoine et épiploon » du chapitre « Système digestif » pour une chirurgie abdominale chez le patient cirrhotique |
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|
avec un score de Child-Pugh B, supplément |
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avec un score de Child-Pugh C, supplément |
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LÈVRES |
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Excision |
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Résection en V de la lèvre incluant la réparation plastique (PG-28) |
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Section du frein de la lèvre supérieure |
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Exérèse de leucoplasie extensive d'une lèvre |
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Réparation |
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Fissure labiale : |
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bilatérale en deux temps, chacun |
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correction de la pointe du nez, supplément |
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correction de la crête alvéolaire, supplément |
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Chirurgie itérative pour fissure labiale |
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reprise complète de labioplastie post-fissure labiale congénitale |
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correction mineure de labioplastie post-fissure labiale congénitale |
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Reconstruction secondaire (lambeau d'Abbé, cross lip), les deux temps |
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Reconstruction labiale totale, inférieure ou supérieure, après amputation traumatique ou pour cancer (cheiloplastie) |
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BOUCHE |
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Incision |
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Drainage d'un abcès sublingual |
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Drainage d'angine de Ludwig sous anesthésie générale |
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Excision |
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Excision simple ou marsupialisation d'une lésion bénigne ou d'un kyste (PG-28) |
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Excision de grenouillette |
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Excision de lésion maligne : |
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Si l'excision maligne est combinée avec une dissection radicale, la dissection radicale du cou est rémunérée selon les normes de l'addendum de chirurgie. |
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Résection composée de lésion de la cavité buccale ou de l'oro-pharynx ou les deux, incluant la glossectomie partielle, le cas échéant, avec résection partielle ou ostéotomie de la mandibule |
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désarticulation du condyle, supplément |
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DENTS ET GENCIVES |
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Incision |
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Incision d'un abcès alvéolo-dentaire et drainage |
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Réimplantation d'une dent avulsée ou reposition d'une dent déplacée par traumatisme |
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compliquée (immobilisation par fil métallique) |
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Excision |
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Alvéolectomie : |
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chaque centimètre additionnel |
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Inscrire la longueur de l'alvéolectomie. | |
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Extraction dentaire : |
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chaque dent additionnelle au cours de la même séance opératoire |
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Inscrire le nombre de dents. | |
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L'ablation chirurgicale d'une dent ou d'un fragment dentaire faite par un médecin dans un centre hospitalier est assurée uniquement pour les personnes assurées agées de moins de 10 ans. Toutefois, ces services demeurent assurés sans égard à l'âge lorsqu'ils sont rendus à des prestataires d'une aide financière de dernier recours qui présentent un carnet de réclamation valide.
Les services d'anesthésie-réanimation et de radiographie reliés à un service dentaire non assuré ne sont pas assurés, à l'exception des services d'anesthésie-réanimation reliés à un service dentaire rendu dans un centre hospitalier (voir l'article 22 r) et s) du Règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie). | |
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Contrôle de l'hémorragie dentaire (à une séance différente de celle de la chirurgie dentaire) |
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LANGUE |
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La réparation de lacérations de la langue est payable avec le code de facturation 01316, 01317, 01323 ou 01325. | |
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Incision |
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Libération du frein de la langue |
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Abcès de la langue (traitement complet) |
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Excision |
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Excision de lésion bénigne de la langue |
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Excision de kyste de la base de la langue chez un enfant de moins de 3 ans |
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Excision de lésion maligne de la langue |
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plus de 2 cm ou glossectomie subtotale |
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Technique micrographique par couche, supplément |
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NOTE : Maximum 3 couches |
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Inscrire le nombre de couches. |
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PALAIS ET LUETTE |
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Incision |
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Fénestration du palais pour radiothérapie |
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Excision |
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Uvulectomie (excision de la luette) |
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Résection du palais ou exérèse d'une lésion étendue du palais |
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Réparation |
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Fissure palatine en un ou deux temps, avec ou sans greffe osseuse, avec ou sans lambeau du vomer |
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Lambeau pharyngé pour cure d'incompétence vélopharyngée |
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NOTE : Ne s'applique pas à la cure d'apnée nocturne ou de ronflement. |
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Traitement complet d'apnée du sommeil, toutes techniques chirurgicales |
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UPPP ou LAUP |
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séance subséquente de traitement, incluant la visite, maximum de 3 par période de 12 mois |
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Suspension hyoïdienne - Technique de Riley |
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NOTE : Avec syndrome d'apnée du sommeil documenté par oxymétrie nocturne (dans un laboratoire de sommeil reconnu) ou par étude polysomnographique démontrant un index d'apnée égal ou supérieur à 15 événements respiratoires par heure (apnée et/ou hypopnée). L'un ou l'autre des tests doit être interprété par un spécialiste en neurologie ou en pneumologie. |
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Pour les codes de facturation 05131 et 05135, conserver pour une période de 60 mois une copie du rapport polysomnographique aux fins de références ultérieures. | |
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Reconstruction de la crête alvéolaire, avec ou sans greffe osseuse, avec ou sans correction de fistule palatine, pour une défectuosité du palais antérieur |
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NOTE : La Règle 7 de l'Addendum 5 - Appareil musculo-squelettique ne s'applique pas à ce service médical. |
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AMYGDALES ET ADENOÏDES |
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Incision |
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Abcès périamygdalien, ouverture |
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Excision |
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Exérèse d'une tumeur bénigne d'amygdale |
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Amygdalectomie ou adénoïdectomie |
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Réparation |
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Contrôle d'hémorragie postopératoire incluant la révision postopératoire mais n'incluant pas le tamponnement nasal postérieur par mèche et tampon rhinopharyngé |
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PHARYNX |
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Incision |
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Incision, drainage et soins d'abcès : |
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parapharyngé par voie cervicale |
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rétropharyngé ou parapharyngé par voie buccale |
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myotomie du cricopharyngé |
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Excision |
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Exérèse apophyse styloïde |
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Exérèse de fistule branchiale |
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Pharyngectomie partielle (PG-28) |
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NOTE : Ne peut s'ajouter aux services médicaux 03115, 03220, 05158 et 05159 |
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Exérèse de kyste branchial |
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Exérèse primaire de kyste ou sinus thyréoglosse avec hyoïdectomie partielle |
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Exérèse de kyste ou sinus thyréoglosse récidivant avec hyoïdectomie complémentaire, le cas échéant |
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Exérèse de sinus branchial |
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Exérèse de sinus et de fistule branchiaux récidivants |
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Réparation |
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Suture d'une plaie du pharynx |
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GLANDES SALIVAIRES |
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Incision |
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Sialolithotomie : |
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par voie buccale : |
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Ouverture et drainage d'un abcès de la parotide : traitement complet |
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Ouverture et drainage d'un abcès de la glande sous-maxillaire |
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Sialendoscopie diagnostique sous anesthésie générale |
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avec dilatation pour sténose, supplément |
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avec extraction de calcul avec sonde à panier, supplément |
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avec extraction de calcul nécessitant une fragmentation avec laser et exérèse avec sonde à panier, supplément |
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avec plastie de l'orifice du canal, supplément |
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avec sialolithiomie du canal pour extraction de gros calcul ne pouvant sortir par orifice naturel, supplément |
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Excision |
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Exérèse d'une petite tumeur d'une glande salivaire
(PG-28) |
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Exérèse de glande sous-maxillaire (PG-28) |
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Exérèse de tumeur de la parotide (sans dissection du nerf facial) (PG-28) |
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Parotidectomie avec dissection ou résection du nerf facial |
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Réparation |
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Réfection du canal (plastie) |
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Réimplantation du canal de Wharton, unilatérale |
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Fermeture d'une fistule salivaire |
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Relocalisation des glandes sous-maxillaires |
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Manipulation |
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OESOPHAGE |
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Incision |
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Oesophagostomie ou oesophagotomie incluant l'exérèse de tumeur bénigne ou de corps étranger, le cas échéant |
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avec procédure antireflux incluant la cure de hernie diaphragmatique avec ou sans myotomie, supplément |
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Excision |
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Cure de diverticule pharyngo-oesophagien (Zenker) incluant la myotomie du crico-pharyngien |
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Résection locale avec anastomose bout à bout |
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Oesophagectomie totale ou subtotale ou oesophago-gastrectomie incluant la vagotomie et l'interposition gastrique, toute voie d'approche |
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Voir la règle10.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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NOTE : L'exérèse de la clavicule, du sternum ou de la première côte est incluse, le cas échéant |
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Pyloromyotomie ou pyloroplastie, supplément |
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Oesophagectomie et réparation par interposition intestinale |
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équipe de deux chirurgiens |
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confection d'une anse en Y-de-Roux, supplément |
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Oesophagectomie avec fistule cutanée et gastrostomie, sans anastomose |
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Exérèse de duplication oesophagienne, toute technique, toute voie d'approche (PG-23) |
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Réparation |
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Oesophagoplastie cervicale |
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Dérivation oesophagienne par voies cervicale et abdominale sans oesophagectomie |
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NOTE : L'exérèse de la clavicule, du sternum ou de la première côte est incluse, le cas échéant |
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pyloromyotomie ou pyloroplastie, supplément |
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Oesophago-cardio-myotomie, toute voie d'approche |
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avec procédure antireflux incluant la cure de hernie diaphragmatique, supplément |
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Réparation d'une hernie hiatale incluant le procédé antireflux et la dilatation, le cas échéant, toute voie d'approche (PG-23) |
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avec allongement de l'oesophage (cardiogastroplastie), toute voie d'approche, supplément (PG-23) |
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Réparation d'une hernie paraoesophagienne (PG-23) |
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Perforation ou rupture de l'oesophage : |
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voie thoracique ou abdominale ou les deux |
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avec procédure antireflux, supplément |
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Fermeture d'une oesophagostomie ou de toute autre fistule oesophagienne : |
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Cure de fistule trachéo-oesophagienne congénitale par voie thoracique, incluant la bronchoscopie, le cas échéant |
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Cure définitive d'atrésie de l'oesophage avec ou sans réparation de fistule trachéo-oesophagienne, incluant la bronchoscopie, le cas échéant (PG-23) |
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Cure de sténose congénitale de l'oesophage (PG-23) |
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avec procédure antireflux, incluant la cure de hernie hiatale, supplément |
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Exploration thoracique pour astrésie de l'oesophage, sans anastomose, incluant la bronchoscopie, le cas échéant (PG-23) |
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avec allongement oesophagien de type Foker, supplément |
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ESTOMAC |
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Incision |
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Pyloromyotomie (Fredet-Ramstedt) (PG-23) |
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Gastrostomie ou duodénostomie, temporaire ou permanente, par voie ouverte ou laparoscopique (PG-23) |
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Vagotomie, toute voie d'approche
(toute technique) « D » |
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Gastrotomie avec exploration ou exérèse de tumeur ou corps étranger ou biopsie ou mise en place de prothèse endoluminale |
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Excision |
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Gastrectomie : |
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partielle ou subtotale avec ou sans vagotomie |
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totale incluant la vagotomie |
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Voir la règle 10.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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splénectomie ou pancréatectomie partielle ou les deux, supplément |
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si chirurgie gastrique antérieure, supplément |
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confection d'une anse en Y-de-Roux, supplément |
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dissection radicale type D2 et/ou type D3 pour néoplasie gastrique, supplément |
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NOTE : La dissection doit comprendre l'exérèse des ganglions de toute l'artère hépatique propre et commune, du tronc coeliaque, de l'artère splénique ainsi que des ganglions autour du tronc veineux gastro-colique et péricardaux |
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Réparation |
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Pyloroplastie et vagotomie |
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Gastro-duodénostomie ou gastro-jéjunostomie : |
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Chirurgie pour obésité morbide |
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Gastroplastie prothétique ajustable incluant, le cas échéant, la répération d'une hernie hiatale par fermeture de l'hiatus oesophagien avec plicature des piliers diaphragmatiques et la mise en place d'un réservoir sous-cutané ainsi que son calibrage ultérieur |
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Gastroplastie de réduction |
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Dérivation gastrique en Y-de-Roux incluant toutes anastomoses digestives |
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Voir la règle 10.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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avec cholécystectomie, supplément |
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Dérivation bilio-pancréatique incluant la gastrectomie et toutes anastomoses digestives |
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Voir la règle 10.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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|
avec cholécystectomie, supplément |
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Révision ou exérèse de la prothèse ajustable et/ou du cathéter et de son réservoir, sous anesthésie générale |
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Révision de gastro-entérostomie incluant la vagotomie, le cas échéant |
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Fermeture de gastrostomie ou autre fistule gastrique externe |
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Gastrorraphie ou duodénorraphie (pour ulcère perforé ou plaie) avec ou sans épiplooplastie |
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INTESTIN (à l'exception du rectum) |
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Incision |
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Endoscopie de l'intestin par entérotomie ou colotomie lors d'une laparotomie, supplément |
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Iléostomie ou jéjunostomie (PG-23) |
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Iléostomie ou jéjunostomie lors d'une autre chirurgie, supplément (PG-23) |
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|
au cours d'une autre intervention, supplément |
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Entéro-entérostomie seule (grêle ou côlon) (PG-23) |
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entéro-entérostomie (grêle ou côlon) au cours d'une autre intervention, supplément |
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Entérotomie ou colotomie incluant, le cas échéant, une ou plusieurs biopsies ou exérèse de corps étranger ou exérèse de tumeur |
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Stricturoplastie pour maladie inflammatoire |
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additionnelle ou effectuée lors d'une autre chirurgie abdominale, chacune |
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Inscrire le nombre de stricturoplasties additionnelles. | |
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Excision |
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Diverticule de Meckel (PG-23) |
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exérèse de diverticule de Meckel au cours d'une autre intervention, supplément |
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Résection intestinale, sans anastomose : |
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intestin grêle ou côlon avec entérostomie, incluant la fermeture du bout distal ou fistule muqueuse (PG-23) |
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recto-sigmoïde avec colostomie et fermeture du bout distal (Hartmann) ou fistule muqueuse (PG-23) |
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totale du côlon avec iléostomie et fermeture du bout distal ou fistule muqueuse (PG-23) |
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Procto-colectomie totale et iléostomie : |
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deux chirurgiens : |
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Résection intestinale avec anastomose : |
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grêle non contiguau cours d'une autre intervention, supplément |
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hémicolectomie droite (iléon terminal, caecum, côlon ascendant et angle hépatique) (PG-23) |
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segment du côlon gauche ou transverse (PG-23) |
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hémicolectomie gauche (PG-23) |
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segment du côlon non contigu lors d'une autre résection colique, supplément |
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colectomie totale avec iléo-rectostomie (PG-23) |
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colectomie totale avec formation d'un réservoir iléal et anastomose iléo-anale avec ou sans iléostomie de dérivation |
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deux chirurgiens |
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avec mucosectomie rectale, supplément |
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Réparation |
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Conversion d'une iléostomie conventionnelle en un réservoir avec anastomose iléo-anale avec ou sans iléostomie de dérivation |
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deux chirurgiens |
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avec résection rectale dans un même temps, supplément |
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Allongement intestinal (type Bianchi ou STEP) pour intestin court (PG-23) |
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si entéroplastie sur plus de 20 cm, supplément |
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Révision d'entérostomie (grêle ou côlon) |
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Transposition d'entérostomie (grêle ou côlon) dans un autre site avec ou sans laparotomie |
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avec cure d'hernie incisionnelle parastomale, supplément |
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avec cure d'hernie incisionnelle parastomale et plaque synthétique, supplément |
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Suture intestinale (lacération de part en part)
(PG-23) « D » |
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Suture intestinale au cours d'une autre intervention, par lacération, supplément (PG-23) |
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Fermeture d'entérostomie avec ou sans résection contiguë (grêle ou côlon) (PG-23) |
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|
au cours d'une autre intervention, supplément (PG-23) |
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Suture du mésentère post-traumatique sans autre intervention abdominale |
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Opération de Ladd pour malrotation intestinale (PG-23) |
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Cure d'atrésie duodénale (PG-23) |
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si plastie duodénale proximale, supplément |
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Manipulation |
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Réduction de prolapsus (PG-28) |
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Dilatation d'entérostomie, colostomie |
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Intubation du grêle, avec ou sans scopie, lors d'une laparotomie ou d'une laparoscopie |
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Occlusion intestinale : |
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réduction de volvulus ou d'invagination intestinale
(PG-23) |
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avec anastomose incluant la résection ou l'entéro-entérostomie (PG-23) |
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Cure d'iléus méconial incluant l'iléostomie (toute technique) (PG-23) |
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Lavage colique per-opératoire par incision entérique unique ou multiple, incluant appendicectomie le cas échéant, supplément |
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APPENDICE |
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Incision |
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Drainage d'abcès appendiculaire (PG-23) |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le code 05201. |
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Excision |
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Appendicectomie toute voie d'approche (PG-23) |
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exérèse de diverticule de Meckel, supplément (PG-23) |
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|
NOTE : Les codes 05201 et 05209 ne peuvent être facturés lors d'une laparotomie ou d'une laparoscopie pour une autre pathologie, faite par la même incision, sauf si elle est effectuée par un chirurgien d'une autre discipline. |
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RECTUM |
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Incision |
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Ouverture et drainage d'un abcès de la fosse ischiorectale, de l'espace pelvirectal supérieur ou de la loge rétrorectale (PG-28 pour chirurgien général seulement) |
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Myotomie ou myectomie anorectale par voie périnéale |
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NOTE : Le code 05045 ne peut être utilisé lors d'une correction de fissure anale. |
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Excision |
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Cryochirurgie ou fulguration d'une tumeur maligne ou villeuse du rectum |
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Exérèse par voie transanale d'une tumeur rectale bénigne ou maligne |
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tumeur de moins de 5 cm de diamètre |
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tumeur de 5 cm à 10 cm de diamètre |
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tumeur de plus de 10 cm de diamètre |
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par technique TEM (microchirurgie endoscopique transanale), supplément |
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NOTE : Les codes 05179, 05180 et 05181 ne peuvent être utilisés pour une exérèse effectuée avec un endoscope court ou long. |
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NOTE : Les codes 05179, 05180 et 05181 ne peuvent être facturés avec les codes 00697, 00700, 00703, 20039, 00863 et 20042 lors de la même séance. |
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Résection abdomino-sacrée du rectum |
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Rectotomie postérieure Kraskee |
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Proctectomie : |
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si exérèse totale du mésorectum pour cancer rectal, supplément |
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résection périnéale d'un rectum restant |
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résection abdomino-périnéale avec colostomie : |
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équipe de deux chirurgiens : |
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résection complète du rectum avec "pull-through", sans anastomose |
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résection complète du rectum avec "pull-through" et anastomose colo-anale manuelle : |
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équipe de deux chirurgiens : |
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Opération pour mégacôlon congénital toute technique (PG-23) |
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équipe de deux chirurgiens : |
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Ablation de corps étranger sous anesthésie générale ou régionale, par voie anale |
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Tératome sacro-coccygien (excision) (PG-23) |
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Réparation |
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Anastomose du rectum avec segment proximal incluant la fermeture de la colostomie ou de l'iléostomie |
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Anastomose colo-anale à la suite d'un "pull-through", incluant la résection du moignon restant |
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Imperforation anale : |
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voie sacro-coccygienne (PG-23) |
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Voir la règle 10.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Imperforation anale, voies abdominale et périnéale
(PG-23) |
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équipe de deux chirurgiens : |
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Prolapsus rectal : |
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excision de la muqueuse (PG-28) |
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par rectopexie sans résection |
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par résection antérieure du rectum, incluant la rectopexie, le cas échéant |
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par voie périnéale pour réparation majeure (Altmeier ou Delorme) |
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Suture du rectum (post-traumatique) : |
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approche extrapéritonéale |
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approche intrapéritonéale |
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Fermeture de fistule : |
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entéro-vaginale non associée à une résection intestinale |
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Manipulation |
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Examen anorectal sous anesthésie générale ou régionale (excluant la narcose) incluant, le cas échéant, dilatation, curetage, canulation, injection, biopsie ou cautérisation avec ou sans rectosigmoïdoscopie |
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|
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec une autre chirurgie anale. |
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ANUS |
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Incision |
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Fistulotomie ou fistulectomie ou mise en place d'un séton, avec ou sans drainage d'abcès (PG-23) (PG-28) |
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Sphinctérotomie ou fissurectomie (PG-28) |
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Excision |
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Excision locale ou fulguration ou cryochirurgie de lésions bénignes (simple ou multiple) incluant, le cas échéant, condylome, hémorroïde externe, hémorroïde thrombosée, marisque, papille et polype anal (PG-28 pour chirurgien général et pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
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Excision locale pour lésion maligne |
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Hémorroïdectomie, avec ou sans rectosigmoïdoscopie, avec ou sans réparation de fissure : |
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interne et externe incluant, le cas échéant, les languettes péri-anales, la dilatation anale, la sphinctérotomie interne, la cryptectomie, l'excision ou l'incision d'hémorroïdes thrombosées, la papillectomie et l'exérèse de prolapsus muqueux et de granulome PG-28 pour chirurgien général seulement) |
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Révision d'hémorroïdectomie pour hémorragie, avec ou sans rectosigmoïdoscopie, sous anesthésie générale ou régionale |
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Réparation |
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Anoplastie pour sténose (PG-23) |
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Anoplastie pour fistule anale avec lambeau muqueux par glissement |
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Procédure de LIFT (Ligature intersphinctérienne du trajet de fistule) |
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Plastie du sphincter anal pour incontinence |
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avec transplantation musculaire, supplément |
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Encerclage de l'anus pour incontinence ou prolapsus (Thiersch) |
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FOIE |
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Incision |
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Hépatotomie : |
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drainage ou marsupialisation d'abcès ou de kyste |
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Excision |
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Hépatectomie : |
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excision locale de lésion (PG-23) |
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Voir la règle 10.1 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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lobaire élargie (5 segments ou plus ou 4 segments incluant le segment I), supplément |
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partielle (résection de foie) (PG-23) |
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Biopsie hépatique ou des voies biliaires incisionnelle ou à l'aiguille au cours d'une laparotomie ou laparoscopie, une ou plusieurs, supplément (PG-23) |
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Thermodestruction tumorale interstitielle par radiofréquence, toute voie d'approche excluant la voie percutanée (une ou plusieurs) |
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Thermodestruction tumorale effectuée par un médecin spécialiste d'une autre discipline lors d'une laparotomie ou associée à une résection hépatique, supplément |
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Réparation |
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Réparation de lésion traumatique du foie (suture ou paquetage) excluant une lésion iatrogénique au cours de la même séance |
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Transplantation hépatique : |
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intervention chez le donneur : |
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intervention chez le donneur vivant : |
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hépatectomie partielle, toute technique |
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Voir la règle 10.1 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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intervention chez le receveur : |
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transplantation orthotopique, hépatectomie totale et greffe (PG-23) |
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Voir la règle 10.1 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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réduction hépatique lors d'une transplantation |
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intervention chez le receveur à partir d'un donneur vivant : |
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transplantation orthotopique, hépatectomie totale ainsi que toutes les interventions vasculaires (PG-23) |
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Voir la règle 10.1 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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VOIES BILIAIRES |
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Un supplément est payable si cholangiographie per-opératoire |
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Incision |
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Cholécystotomie ou cholécystostomie toute voie d'approche |
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Cholédocho-duodénostomie ou cholédocho-jéjunostomie incluant la cholédochectomie |
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Excision |
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Excision de l'ampoule de Vater |
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Cholécystectomie, toute voie d'approche |
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Dissection radicale du hile hépatique pour néoplasie de la vésicule biliaire ou des voies biliaires proximales, c'est-à-dire au-dessus de la jonction cysto-cholédocienne, supplément |
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|
NOTE : La dissection doit comprendre l'exérèse des ganglions de toute l'artère hépatique et du tronc coeliaque ainsi que des ganglions des gouttières pancréaticoduodénales antérieure et postérieure. |
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Lithotripsie par ondes de choc extracorporelles (L.O.C.E.C.) au niveau des voies biliaires |
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NOTE : Le code 05270 n'est payable que dans les établissements désignés par les parties négociantes. |
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Cholécystectomie avec cholédochotomie ou cholédochostomie (incluant exploration des voies biliaires) |
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Cholécystectomie, cholédochotomie, duodénotomie, avec sphinctérotomie ou sphinctéroplastie |
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Cholédochoscopie, supplément |
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Réopération sur les voies biliaires : |
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cholédochotomie ou cholédochostomie (incluant exploration des voies biliaires) |
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cholédochotomie, duodénotomie (incluant sphinctérotomie ou sphinctéroplastie) |
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plastie des voies biliaires extrahépatiques avec anastomose termino-terminale, incluant la cholédochectomie s'il y a lieu |
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anastomose directe des voies biliaires intrahépatiques et du tube digestif incluant la cholédochectomie s'il y a lieu (PG-23) |
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Atrésie des voies biliaires extrahépatiques : cure par porto-entérostomie en Y avec entéro-entérostomie avec biopsie hépatique (PG-23) |
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Voir la règle 10.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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Kyste congénital du cholédoque : cure par excision totale ou partielle avec anastomose des voies biliaires et du tube digestif y compris la biopsie hépatique et toutes les anastomoses (PG-23) |
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Voir la règle 10.1 de l'Addendum 4 - Chirurgie. | |
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PANCRÉAS |
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Incision |
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Sphinctérotomie pancréatique incluant sphinctéroplastie |
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Débridement et irrigation intra-abdominale pour pancréatite |
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chaque quart d'heure additionnel |
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En rôle 1, indiquer la durée de l'intervention (débridement et irrigation). | |
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Excision |
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Pancréatectomie |
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subtotale, simple, excluant la tête |
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pancréato-duodénectomie (Whipple) |
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Voir la règle 10.1 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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cholécystectomie, supplément |
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excision locale de lésion |
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tumeur des îlots de Langerhans |
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totale incluant pancréatectomie subtotale de Childs |
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pancréatographie per-opératoire, supplément |
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Biopsie unique ou multiple du pancréas à l'aiguille ou par incision, supplément |
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Réparation |
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Pancréatico-duodénostomie |
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Marsupialisation, pseudokyste du pancréas, drainage externe |
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Intervention chez le donneur |
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prélèvement pancréatique avec anastomose vasculaire et digestive |
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prélèvement pancréatique pour greffe d'îlots |
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Intervention chez le receveur |
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transplantation pancréatique avec anastomose vasculaire et digestive |
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Voir la règle 10.1 de l’Addendum 4 - Chirurgie. | |
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ABDOMEN, PÉRITOINE ET ÉPIPLOON |
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Incision |
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Laparoscopie diagnostique avec ou sans biopsie (sauf les biopsies du pancréas, du foie ou des ganglions aortiques) |
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avec neurectomie ilio-inguinale pour douleur chronique postherniorraphie, supplément |
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Laparoscopie lors d'une autre intervention chirurgicale, supplément |
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NOTE : Le code 05011 ne peut s'ajouter à un acte comportant la mention « toute voie d'approche » sauf dans le cas d'une laparoscopie suivie d'une laparotomie. |
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Laparotomie avec ou sans biopsie (sauf les biopsies du pancréas, du foie ou des ganglions aortiques) |
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Laparotomie pour traumatisme sans autre intervention chirurgicale à la même séance opératoire |
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Chirurgie ex utéro intrapartum |
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Chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale incluant, le cas échéant, 1 ou 2 sites de péritonectomie |
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seule sans autre intervention chirurgicale |
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lors d'une autre intervention, supplément |
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Ablation de corps étranger, paroi abdominale |
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Biopsie d'une masse pelvienne à l'aide d'un trocart, soit par voie transabdominale, transvaginale ou autre, sous anesthésie régionale ou générale |
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Sutures infectées |
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sous anesthésie générale ou régionale |
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Drainage d'abcès sous-phrénique ou intra-abdominal ou rétropéritonéal, unique ou multiple (PG-23) |
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NOTE : Le code 05080 ne peut être facturé avec les codes 05036 et 05201 à la même séance. |
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Drainage d'abcès du Douglas, par voie transrectale ou vaginale |
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Drainage d'abcès de la paroi abdominale |
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Dérivation péritonéo-jugulaire |
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Révision jugulaire de la dérivation péritonéo-jugulaire |
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Révision ou excision d'un cathéter de dérivation péritonéo-jugulaire |
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Excision |
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Tumeur desmoïde située ailleurs qu'au rétropéritoine |
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Kyste du mésentère, toute voie d'approche |
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au cours d'une autre intervention chirurgicale intra- abdominale |
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Omphalectomie ou omphaloplastie « D » |
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Omentectomie totale ou subtotale (au moins les deux tiers) |
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Règle d'application : |
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L'omentectomie au cours d'une autre intervention chirurgicale est incluse dans le tarif de la chirurgie sauf si elle est effectuée par un chirurgien d'une autre discipline. |
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Réparation |
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Herniorraphie inguinale ou fémorale : |
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simple, unilatérale, avec ou sans cure d'hydrocèle ou d'hématocèle, toute voie d'approche (PG-23) (PG-28) |
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Voir la note sous le code de facturation 05011. | |
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NOTE : Un seul des actes 05455, 06389 et 06390, faits du même côté, peut être facturé par patient, pour l'ensemble des chirurgiens généraux lors à la même séance. |
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Utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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bilatérale, toute voie d'approche, en un temps (PG-23) |
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Voir la note sous le code de facturation 05011. | |
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Cure de hernie récidivante (inguinale, fémorale ou crurale) (PG-28) |
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Herniorraphie inguinale unilatérale avec orchidectomie, toute voie d'approche (PG-28) |
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Voir la note sous le code de facturation 05011. | |
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Exploration de la région inguinale, fémorale ou crurale, à la suite d'une herniorraphie antérieure (PG-28) |
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Herniorraphie ombilicale, toute voie d'approche (PG-28) |
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Voir la note sous le code de facturation 05011. | |
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NOTE : Le code 05462 ne peut être facturé avec une autre intervention abdominale ou rétropéritonéale, faite par la même incision ou par laparoscopie sauf si elle est effectuée par un chirurgien d'une autre discipline. |
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Cure de hernie épigastrique, toute voie d'approche (PG-23) (PG-28) |
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Voir la note sous le code de facturation 05011. | |
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NOTE : Le code 05471 ne peut être facturé avec une autre intervention abdominale ou rétropéritonéale, faite par la même incision ou par laparoscopie sauf si elle est effectuée par un chirurgien d'une autre discipline. |
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Cure de hernie de Spiegel, toute voie d'approche |
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Voir la note sous le code de facturation 05011. | |
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Cure de hernie incisionnelle ou parastomale |
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si technique de séparation des composantes, supplément |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé lors d'une laparotomie ou d'une laparoscopie pour une autre pathologie, faite par la même incision, sauf si elle est effectuée par un chirurgien d'une autre discipline. |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé pour les hernies inguinales, fémorales ou crurales récidivantes. |
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Réparation d'éventration postopératoire (PG-23) |
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Insertion de plaque synthétique, supplément |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé qu'avec l'un ou l'autre des codes 05054, 05469, 05475 ou 05549. |
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Exérèse complète d'une plaque synthétique |
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Cure de hernie non réductible, sans égard au contenu : |
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sans résection intestinale (PG-23) |
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avec résection intestinale (PG-23) |
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Cure d'omphalocèle ou gastroschisis (PG-23) |
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Réparation avec sac en silo (omphalocèle ou gastroschisis) |
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Cure de hernie diaphragmatique congénitale : |
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voie abdominale ou thoracique à l'exception de la hernie hiatale (PG-23) |
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Réparation chirurgicale d'urgence d'une hernie traumatique diaphragmatique ou congénitale (PG-23) |
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Divers |
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Traitement de syndrome de compression du tronc coeliaque par ligament arqué |
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Excision radicale ou partielle de tumeur maligne (type sarcome, tératome, neuroblastome) (PG-23) |
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Splanchnicectomie coeliaque transhiatale uni ou bilatérale, toute voie d'approche |
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R = 1 |
R = 2 |
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M - APPAREIL URINAIRE |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
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Un supplément est payable dans les cas complexes suivants si effectués sous anesthésie régionale ou générale :
- patient de moins 2 ans;
- patient de 75 ans ou plus;
- IMC >= 35;
- paraplégie et/ou tétraplégie et/ou quadraplégie. |
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NOTE : Le code 06087 ne peut être facturé avec le code 06000. |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) du patient s'il est supérieur ou égal à 35. | |
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Un supplément est payable si effectué par laparoscopie |
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Lithotripsie par ondes de choc extra-corporelles, unilatérale (L.O.C.E.C.) |
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REIN |
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NOTE : Un seul acte chirurgical compris sous cette rubrique Rein peut être facturé à la fois par côté (ipsilatéral) par un ou plusieurs chirurgiens de la même spécialité, à la même séance. |
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Pour chaque intervention de la section Rein, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit, Intervention côté gauche ou Intervention bilatérale. | |
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Incision ou extraction |
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Ouverture et drainage d'abcès périrénal |
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Mise en place d'un ballon de tamponnade de néphrostomie (dans une séance opératoire subséquente) |
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Calicopyélostomie, par voie ouverte, incluant, le cas échéant, néphrotomie ou néphrostomie, avec ou sans exérèse de calculs |
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Extraction de calcul caliciel incluant, le cas échéant, la dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la même séance (par un urologue), la néphroscopie ou l'urétéroscopie antégrade et les tubes de drainage |
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si faite par voie percutanée, supplément |
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Néphrostomie par voie ouverte |
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Extraction de calcul coralliforme incluant, le cas échéant, la dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la même séance (par un urologue), la néphroscopie ou l'urétéroscopie antégrade et les tubes de drainage |
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si faite par voie cutanée, supplément |
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Extraction de calcul pyélique incluant, le cas échéant, la dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la même séance (par un urologue), la néphroscopie ou l'urétéroscopie antégrade et les tubes de drainage |
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si faite par voie percutanée, supplément |
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Néphroscopie percutanée pour calcul mais sans extraction, incluant, le cas échéant, la dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la même séance (par un urologue), l'urétéroscopie antégrade et les tubes de drainage |
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NOTE : Si néphroscopie post-néphrolithotomie percutanée sous anesthésie locale, par trajet de néphrostomie existant, voir le code 00373. |
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Traitement chirurgical de hernie lombaire |
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Excision |
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Biopsie du rein par voie ouverte |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical à la même séance. |
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Néphrectomie : |
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totale incluant l'urétérectomie subtotale ou radicale avec ou sans évidement des tissus graisseux et lymphatiques périrénaux incluant, le cas échéant, l'exploration et la surrénalectomie ipsilatérale |
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radicale avec ou sans surrénalectomie effectuée(s) dans le cadre d'une volumineuse tumeur avec thrombus s'étendant dans la veine cave inférieure jusqu'au niveau de l'oreillette droite et nécessitant le recours à une circulation extracorporelle |
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NOTE : Les codes 06084 et 06200 ne peuvent être facturés avec les codes 04241 et 04248. |
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partielle ou totale ou radicale, avec résection complète de l'uretère et de collerette vésicale, avec ou sans évidement des tissus graisseux et lymphatiques péri-rénaux |
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Traitement percutané de tumeurs malignes du bassinet par résection, électrocoagulation ou Laser incluant, le cas échéant, les biopsies du bassinet, la néphroscopie, la dilatation ou la néphrostomie percutanée faites dans la même séance (par un urologue) et les tubes de drainage |
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Marsupialisation ou exérèse ou les deux de kyste rénal, unique ou multiple, unilatéral |
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Transplantation rénale : |
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excluant la thérapie immuno-suppressive |
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équipe de 2 chirurgiens : |
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Double greffe rénale |
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Transplantation de deux reins durant la même séance opératoire |
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Néphrectomie : |
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chez le donneur à coeur arrêté |
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néphrectomie non complétée |
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chez le cadavre (unilatérale ou bilatérale) |
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Les codes de facturation 06080, 06081, 06213 et 06214 sont payables par la Régie même si le prélèvement ne provient pas d'un donneur québécois. Dans ce cas, inscrire le nom, le prénom, la date de naissance, le sexe et l'adresse du donneur. | |
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Réparation |
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Chirurgie des vaisseaux rénaux (réparation) |
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Hypothermie rénale par le chirurgien, supplément |
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Symphyséotomie pour rein en fer à cheval avec ou sans néphropexie, uni ou bilatérale |
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Suture |
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Suture d'une blessure du rein (non iatrogénique) |
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RÉTROPÉRITOINE |
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Excision complète de tumeur rétropéritonéale |
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Exploration de tumeur ou de lésion rétropéritonéale avec ou sans biopsie |
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AVIS : Ne pas fournir le compte rendu opératoire, mais le conserver au dossier aux fins de références. |
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URETÈRE |
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Incision ou extraction |
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Section ou résection endoscopique d'urétérocèle |
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NOTE : Ne peut être être facturé avec un autre acte chirurgical au même site et ne peut être facturé avec une endoscopie ou une manipulation urétro-vésicale ou urétéro-rénale. |
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Urétérotomie pour exploration ou drainage ou extraction de calcul de l'uretère lombaire incluant, le cas échéant, l'urétéroscopie ou la néphroscopie per-opératoire et les tubes de drainage |
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Urétérotomie pour exploration ou drainage ou extraction d'un calcul de l'uretère pelvien incluant, le cas échéant, l'urétéroscopie ou la néphroscopie per-opératoire et les tubes de drainage |
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Extraction ou tentative d'extraction d'un calcul ou d'un corps étranger de l'uretère par urétéroscopie antégrade (percutanée) incluant, le cas échéant, la néphroscopie et les tubes de drainage, la dilatation urétérale ou la néphrostomie percutanée, si faites dans la même séance (par un urologue) et la tentative d'extraction par panier sous vision urétéroscopique dans la même séance |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec les codes 06005, 06006, 06008 et 06029 à la même séance. |
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Extraction ou tentative d'extraction d'un calcul ou de corps étranger de l'uretère par urétéroscopie rétrograde, incluant, le cas échéant, les endoscopies et manipulations urétro-vésicales et urétéro-rénales |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le code 06111 à la même séance. |
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Excision |
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Urétérectomie avec exérèse d'une collerette de la vessie |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Traitement de tumeurs malignes pyélocalicielles ou de l'uretère ou les deux, par urétéroscopie rétrograde avec résection, électrocoagulation ou Laser incluant, le cas échéant, les biopsies des cavités et de l'uretère, la dilatation urétérale, les tubes de drainage, les endoscopies et les manipulations urétro-vésicales ou urétéro-rénales |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le code 06024 à la même séance. |
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Réparation |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical compris sous la rubrique « Uretère », par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. Pour un chirurgien général ou un chirurgien vasculaire, ce service médical n'est pas payable en association avec une autre chirurgie abdominale ou rétropéritonéale. |
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Urétéroplastie pour rétrécissement ou hydro-uretère ou remodelage unilatéral de 6 cm ou plus |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical compris sous la rubrique « Uretère » par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. |
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Urétéro-pyélostomie ou urétéro-urétérostomie, avec ou sans néphrostomie |
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Trans-urétéro-urétérostomie |
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Cure endoscopique de reflux vésico-urétéral par injection sous muqueuse (injection unique ou multiples incluant les cystographies et la cystoscopie) unilatérale ou bilatérale |
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Urétéro-néocystostomie avec ou sans tunnellisation vésicale unilatérale (n'incluant pas remodelage de plus de 6 cm) |
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avec remodelage urétéral unilatéral de plus de 6 cm, supplément |
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Anastomose urétéro-intestinale unilatérale |
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Dérivation urinaire cutanée, incluant, le cas échéant, les résections et anastomoses intestinales, les anastomoses urétéro-intestinales, excluant la cystectomie totale ou la cysto-prostatectomie et l'évidement ganglionnaire |
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par segment intestinal tubularisé (ex. : Bricker et autres) |
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par segment intestinal détubularisé (ex. : Kock, Indiana et autres) |
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Urétéro-sigmoïdostomie unilatérale |
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Urétérostomie cutanée unilatérale |
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Reprise de stoma urétéral sus-fascial |
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Reprise de stoma urétéral sous-fascial |
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Urétéro ou pyélo-entéro-néocystostomie ou les deux (remplacement urétéral par segment iléal) incluant, le cas échéant, les résections et anastomoses intestinales et les anastomoses urétéro-intestinales |
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Interposition d'un segment digestif entre la peau et la vessie, ou un réservoir urinaire incluant les résections et les anastomoses digestives et le cas échéant, les mécanismes antireflux; mais excluant l'entérocystoplastie d'augmentation par segments digestifs supplémentaires (ex. : Procédure de Mitrafanoff) |
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Dérivation urétérale permanente prothétique incluant la création du trajet sous-cutané, le temps rénal et l'implantation vésicale unilatérale |
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Suture |
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Urétérorraphie (réparation de l'uretère) par voie ouverte |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical sur l'uretère ipsilatéral à la même séance et par la même voie d'approche. |
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VESSIE |
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Incision |
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Section ou résection du col vésical, non effectuée à la même séance opératoire qu'un autre acte de type de résection transurétrale, incluant, le cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétro-vésicales |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical compris sous cette rubrique « Vessie » par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. |
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Auto-agrandissement vésical par incisions multiples du détrusor |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical compris sous cette rubrique « Vessie » par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. |
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Cystostomie : |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical compris sous cette rubrique « Vessie » par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. |
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avec un ou plusieurs des services médicaux suivants : |
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électrocoagulation |
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excision de tumeur vésicale |
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extraction de calculs |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical compris sous cette rubrique « Vessie » par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. |
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avec implantation de stimulateur électrique |
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avec cathétérisme des uretères (ne peut être facturé avec une chirurgie vésicale ou urétérale) |
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Dénervation de la vessie par transsection |
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Insertion d'un stimulateur vésical avec implantation d'électrodes aux racines des nerfs sacrés, par laminectomie, incluant, le cas échéant, les rhizotomies sélectives, la stimulation électrique et les mesures de pression intra-vésicale et intra-urétrale et la mise en place du boîtier en sous-cutané |
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Ouverture et drainage d'un abcès ou de collection de l'espace péri ou prévésical |
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Injections thérapeutiques |
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Injections multiples dans le détrusor d'une médication pour l'inhibition des contractions vésicales incluant la cautérisation si saignement et les tubes de drainage |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical compris sous cette rubrique « Vessie » ou sous la section « Procédés diagnostiques et thérapeutiques » par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. |
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Excision |
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Cystectomie : |
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partielle (pour tumeur, diverticule, mégavessie ou fistule entéro-vésicale) unique ou multiple, avec ou sans urétérolyse |
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partielle avec réimplantation de l'uretère dans la vessie (urétéro-néocystostomie) avec ou sans tunnellisation vésicale, avec ou sans urétérolyse |
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totale ou cystoprostatectomie excluant évidement ganglionnaire (incluant, le cas échéant, l'urétrectomie chez la femme) |
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cystoprostatectomie radicale incluant la dérivation urinaire cutanée par segment intestinal tubularisé (ex. : Bricker et autres), la lymphadénectomie et, le cas échéant, l'urétrectomie totale |
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exentération antérieure chez la femme incluant la cystectomie totale, la dérivation urinaire cutanée par segment intestinal tubularisé (ex. : Bricker et autres), la lymphadénectomie pelvienne et, le cas échéant, l'urétrectomie totale, la vaginectomie partielle ou totale, la reconstruction vaginale avec ou sans greffe, l'hystérectomie et la salpingo-ovariectomie bilatérale |
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pour segment détubularisé (ex. : Kock, Indiana et autres), supplément |
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pour remplacement vésical tubularisé avec anastomose urétrale (ex. : Camey et autres), supplément |
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pour remplacement vésical détubularisé avec anastomose urétrale (ex. : Studer et autres), supplément |
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NOTE : Les suppléments codés 06041, 06042, 06052 ne s'appliquent qu'aux codes 06002 et 06038. |
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Excision d'un kyste ou d'un sinus de l'ouraque avec ou sans réparation d'hernie ombilicale |
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Traitement chirurgical endoscopique |
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(toute technique) : |
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de tumeur maligne de la vessie, unique ou multiple, incluant, le cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétro-vésicales |
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NOTE : Ne peut s'ajouter à une autre chirurgie transurétrale à l'exception des codes 06060, 06061 ou 06247 si effectués à la même séance. |
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Destruction |
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Litholapaxie : broyage d'un ou plusieurs calculs et extraction des fragments |
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Réparation |
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Cystotomie pour plastie en Y-V du col vésical, avec ou sans extraction de calculs |
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Entéro-cystoplastie d'augmentation incluant, le cas échéant, les résections et anastomoses intestinales mais excluant la cystectomie partielle |
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Remplacement vésical avec anastomose à l'urètre restant, incluant, le cas échéant, les résections et anastomoses intestinales et les anastomoses urétéro-intestinales mais excluant la cystectomie totale et l'évidement ganglionnaire |
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par segment intestinal tubularisé (ex. Camey et autres) |
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par segment intestinal détubularisé (ex. : Studer et autres) |
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Valve de continence, supplément par valve |
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Conversion d'un conduit iléal ou colonique en un réservoir continent excluant les réanastomoses urétéro-intestinales |
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Plastie pour extrophie vésicale sans correction d'épispadias incluant les lambeaux cutanés |
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Suture |
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Cystorraphie, pour rupture de la vessie |
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Fermeture de cystostomie ou de fistule vésico-cutanée |
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Fermeture de fistule vésico-vaginale avec ou sans dérivation |
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Fermeture du col vésical par voie sus-pubienne |
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URÈTRE |
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Incision |
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Urétrostomie externe antérieure |
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Urétrotomie externe par voie périnéale |
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Méatotomie comportant la section du méat, l'hémostase et l'approximation des muqueuses |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical à la même séance. |
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Ouverture et drainage : |
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d'un abcès péri-urétral profond |
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d'une extravasation d'urine, avec cystostomie |
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Excision |
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Excision ou électrocoagulation d'une caroncule de l'urètre ou de prolapsus urétral |
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Exérèse d'un diverticule de l'urètre (homme ou femme) |
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Excision transurétrale d'une valve de l'urètre postérieur avec ou sans cystoscopie |
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NOTE : Ne peut être facturé avec une endoscopie ou une manipulation urétro-vésicale et avec une autre chirurgie de type résection transurétrale. |
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Sphinctérotomie (sphincter externe) |
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Traitement endoscopique d'une tumeur maligne de l'urètre incluant, le cas échéant, les biopsies de l'urètre et la dilatation urétrale |
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NOTE : Ne peut être facturé avec une autre chirurgie de type résection transurétrale. |
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Réparation |
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Urétropexie, avec ou sans dérivation urinaire, incluant, le cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétro-vésicales per-opératoires (pour spécialistes en urologie seulement) |
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prélèvement d'une ou plusieurs bandelette(s) aponévrotique(s) autologue(s), supplément |
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Urétropexie ou bandelette de suspension chez l'homme, toute technique, avec ou sans dérivation urinaire incluant, le cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétrovésicales per-opératoires |
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Urétrolyse post-urétropexie |
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NOTE : Ces actes ne peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical compris dans la section « Urètre » sous la rubrique « Réparation ». |
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Urétroplastie par voie ouverte, avec ou sans dérivation urinaire : |
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pour urètre antérieur, en 1 temps, avec greffe |
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pour urètre antérieur, en 1 temps, sans greffe |
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pour urètre antérieur, en 2 temps, chaque temps |
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pour urètre postérieur, en 2 temps, chaque temps |
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pour urètre postérieur, en 1 temps, avec greffe |
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Correction d'incontinence urinaire |
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par injection sous-muqueuse ou péri-urétrale (teflon, collagène, graisse ou autre), incluant, le cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétro-vésicales |
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par sphincter artificiel (Rosen, Scott ou autres) |
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Tubularisation urétro-vésicale (Youg-Dees, Tanagho, etc.) |
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Révision du manchon hydraulique d'un sphincter artificiel avec ou sans remplacement incluant, le cas échéant, l'exérèse |
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Révision inguinale du sphincter artificiel pour incontinence urinaire excluant le remplacement du manchon |
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Exérèse de prothèse sphinctérienne d'incontinence |
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NOTE : Un seul des codes 06347, 06384 et 06454 peut être facturé par un ou plusieurs urologues à la même séance. |
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Suture |
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Urétrorraphie avec ou sans dérivation urinaire : |
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pour rupture postérieure, opération immédiate |
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pour rupture postérieure, opération tardive, dérivation urinaire comprise |
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Fermeture d'urétrostomie ou de fistule de l'urètre, une ou plusieurs, incluant dérivation urinaire sans lambeau |
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Fermeture d'urétrostomie ou de fistule de l'urètre, une ou plusieurs, incluant dérivation urinaire avec lambeau |
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Fermeture de fistule urétro-vaginale avec ou sans dérivation urinaire |
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Fermeture de fistule urétro-rectale avec ou sans dérivation urinaire |
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Fermeture de l'urètre par voie vaginale |
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Reconstruction du sinus urogénital avec ou sans dérivation urinaire |
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par plastie simple de l'orifice du sinus sans lambeau |
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avec confection d'un lambeau postérieur ou antérieur |
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avec confection d'un lambeau postérieur et antérieur |
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abaissement du sinus génital situé en position sus-sphinctérienne |
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Clitoroplastie de réduction avec préservation de la bandelette neurovasculaire incluant la plastie des petites et des grandes lèvres |
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avec abaissement vaginal : |
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vagin proximal au rhabdosphincter urinaire, supplément |
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vagin distal au rhabdosphincter urinaire, supplément |
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|
NOTE : Un seul de ces deux suppléments peut être facturé au cours d'une même chirurgie. |
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R = 1 |
R = 2 |
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N - APPAREIL GÉNITAL MALE |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. |
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Un supplément est payable dans les cas complexes suivants si effectués sous anesthésie régionale ou générale :
- patient de moins 2 ans;
- patient de 75 ans ou plus;
- IMC >= 35;
- paraplégie et/ou tétraplégie et/ou quadriplégie. |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) du patient s'il est supérieur ou égal à 35. | |
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PÉNIS |
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NOTE : Un seul acte chirurgical compris sous cette rubrique « Pénis » peut être facturé à la fois par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. |
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Incision |
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Traitement chirurgical du priapisme toute technique, excluant les traitements par aspirations avec ou sans injection de substances pharmacologiques |
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Implantation ou remplacement de prothèse non gonflable ou gonflable unipièce |
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Implantation ou remplacement complet de prothèse gonflable à 2 ou 3 composantes |
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Excision |
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Circoncision pour pathologie du prépuce |
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NOTE : Ne peut s'appliquer pour la technique à la cloche. |
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Inscrire le code de diagnostic approprié. | |
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Amputation : |
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partielle du pénis dans un cas de cancer du pénis ou de l'urètre, incluant segment d'urètre |
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complète du pénis incluant urétrostomie périnéale |
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Excision ou fulguration ou les deux de lésions locales du pénis et/ou allongement du frein du prépuce |
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|
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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|
Exérèse ou révision de prothèse pénienne non gonflable ou gonflable unipièce |
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Exérèse ou révision de prothèse pénienne gonflable à 2 ou 3 composantes |
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Réparation |
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Hypospadias glandulaire ou coronal avec ou sans dérivation urinaire : |
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correction en un temps (toute technique) |
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Hypospadias pénien avec ou sans dérivation urinaire : |
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correction en un temps (toute technique), incluant les lambeaux ou greffes cutanées |
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reconstruction de l'urètre incluant les lambeaux ou greffes cutanées (toute technique) |
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Hypospadias péno-scrotal avec ou sans dérivation urinaire : |
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correction en un temps (toute technique), incluant les lambeaux ou greffes cutanées |
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|
reconstruction de l'urètre incluant les lambeaux ou greffes cutanées (toute technique) |
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|
Hypospadias périnéal avec ou sans dérivation urinaire : |
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|
correction en un temps (toute technique), incluant les lambeaux ou greffes cutanées |
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reconstruction de l'urètre incluant les lambeaux ou greffes cutanées (toute technique) |
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Chirurgie itérative pour reconstruction complète de l'urètre (hypospadias), avec ou sans dérivation urinaire, incluant les lambeaux ou greffes cutanées |
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intervention additionnelle pour correction de fistule urétro-cutanée, une ou plusieurs |
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Plastie des corps caverneux pour hypospadias ou épispadias : |
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avec désinsertion des corps caverneux |
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sans désinsertion des corps caverneux |
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Reconstruction pour transposition pénoscrotale, avec ou sans dérivation urinaire |
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Plastie des corps caverneux ou spongieux ou les deux : |
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après traumatisme ou pour lésions fibrosantes |
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si utilisation d'une greffe, supplément |
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NOTE : Le code 06095 est facturable seulement lorsqu'il y a une durée anesthésiologique de 3 heures ou plus |
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pour épispadias 1er temps avec plastie de la vessie pour extrophie vésicale, incluant les lambeaux cutanés |
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pour épispadias, avec correction complète et plastie de la vessie pour extrophie vésicale incluant les lambeaux cutanés |
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pour épispadias au-delà du sphincter externe ou correction en 2 temps, chaque temps avec ou sans dérivation urinaire |
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Cure d'épispadias par la technique de Cantwell-Ransley |
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Réimplantation du pénis avec microanastomose |
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Revascularisation des corps caverneux par microchirurgie : |
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une ou plusieurs microanastomoses, uni ou bilatérale(s), entre une artère donatrice et un vaisseau du pénis, incluant la préparation de l'artère donatrice |
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shunt veineux entre une ou plusieurs artères et un ou plusieurs vaisseaux du pénis, incluant la préparation du greffon et les microanastomoses |
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TESTICULES |
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NOTE : Un seul acte chirurgical compris sous cette rubrique « Testicules » peut être facturé à la fois par côté (ipsilatéral) par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. |
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Pour les codes de facturation de la section Testicules, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit, Intervention côté gauche ou Intervention bilatérale. | |
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Excision |
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Orchiectomie par voie scrotale, uni ou bilatérale |
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Orchiectomie par voie inguinale |
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NOTE : Si cure de hernie associée, voir le code 05468, Système digestif |
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Réparation |
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NOTE : Aucun des services médicaux de cette sous-section ne peut être facturé avec le code 05455 lorsque effectué du même côté à la même séance. |
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Exploration pour torsion du testicule (fixation ou orchiectomie) ou de l'hydatide et fixation du testicule du côté opposé, le cas échéant ou les deux |
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Ligature de vaisseaux spermatiques pour orchidopexie, uni ou bilatérale, toute voie d'approche |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical à la même séance. |
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Exploration abdominale ou inguinale ou les deux avec ou sans orchiectomie pour cryptorchidie |
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Exploration inguinale pour masse testiculaire avec ou sans orchiectomie |
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Rupture du testicule (réparation) |
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SCROTUM |
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Traitement d'hydrocèle ou de spermatocèle par injection de substance sclérosante, uni ou bilatérale, incluant l'aspiration, le cas échéant |
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NOTE : Un seul des actes 05455, 06389 et 06390, faits du même côté, peut être facturé par patient, pour l'ensemble des chirurgiens généraux à la même séance. |
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Pour chaque intervention, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit, Intervention côté gauche ou Intervention bilatérale. | |
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Incision |
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Ouverture et drainage d'abcès intrascrotal |
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Exérèse chirurgicale totale ou partielle de l'épididyme, de spermatocèle, d'hydrocèle, d'hématocèle, de kyste du cordon, et/ou d'appendice testiculaire ou épididymaire, unilatérale |
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NOTE : Un seul des actes 05455, 06389 et 06390, faits du même côté, peut être facturé par patient, pour l'ensemble des chirurgiens généraux à la même séance. |
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Pour chaque intervention, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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Excision |
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Résection partielle du scrotum |
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Résection totale ou complète du scrotum |
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CANAL DÉFÉRENT |
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Excision |
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Vasectomie unilatérale ou bilatérale |
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réalisée en établissement |
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réalisée en cabinet privé, incluant la composante technique et les frais en cabinet
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Réparation |
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Épididymo-vasostomie unilatérale |
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Épididymo-vasostomie unilatérale par microchirurgie |
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prélèvement épididymaire ou testiculaire de spermatozoïdes sous microscope pour cryopréservation de spermatozoïdes dans le cadre de la procréation assistée, supplément |
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NOTE: Le service médical codé 06082 est maintenu sous certaines conditions
et non assuré depuis le 10 novembre 2015 sauf pour les personnes assurées
admissibles aux mesures transitoires et finales. |
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Vasovasostomie unilatérale |
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Vasovasostomie unilatérale par microchirurgie |
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prélèvement épididymaire ou testiculaire de spermatozoïdes sous microscope pour cryopréservation de spermatozoïdes dans le cadre de la procréation assistée, supplément |
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NOTE: Le service médical codé 06083 est maintenu sous certaines conditions
et non assuré depuis le 10 novembre 2015 sauf pour les personnes assurées
admissibles aux mesures transitoires et finales. |
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CORDON |
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Excision |
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Exérèse de varicocèle unilatérale, toute voie d'approche, excluant l'approche scrotale, non associée à une autre chirurgie inguinale ou scrotale |
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VÉSICULE SÉMINALE |
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Excision |
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PROSTATE |
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NOTE : Un seul acte chirurgical compris sous cette rubrique « Prostate » peut être facturé à la fois par le même médecin ou un médecin de même spécialité, à la même séance. |
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Incision |
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Prostatolithotomie, non associée à résection transurétrale (RTU) |
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Implantation de substances radio-isotopes dans la prostate par voie ouverte |
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Excision |
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Prostatectomie : (incluant la vasectomie, le cas échéant) |
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sus-pubienne (1 ou 2 temps) |
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rétropubienne radicale incluant la vésiculectomie séminale et, le cas échéant, les biopsies étagées ou la lymphadénectomie radicale du petit bassin ou les deux, uni ou bilatéral |
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si faite par laparoscopie ou robotique, supplément |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le code 04244 à la même séance. |
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périnéale radicale incluant vésiculectomie séminale mais excluant l'évidement ganglionnaire |
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transurétrale par électrocautérisation monopolaire ou bipolaire, laser ou électrovaporisation incluant, le cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétrovésicales et la mise en place par trocart d'un cathéter vésical par voie sus-pubienne, mais excluant les traitements par diathermie ou thermothérapie |
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NOTE : Le code 06247 peut être facturé avec le code 06168 à la même séance. |
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si morcellement de la prostate après une RTUP faite par laser, supplément |
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NOTE : Le code 06096 est facturable seulement lorsqu'il y a une durée anesthésiologique de
2 1/2 heures ou plus. |
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Fulguration de la loge prostatique pour hémorragie, incluant, le cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétro-vésicales et la mise en place par trocart d'un cathéter vésical par voie sus-pubienne |
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NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical au même site. |
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Résection ou laser de tissu prostatique résiduel ou récidivant incluant, le cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétro-vésicales et la mise en place par trocart d'un cathéter vésical par voie sus-pubienne |
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réintervention après 1 an ou plus |
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réintervention en moins d'un an |
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NOTE : Les codes 06060 et 06061 peuvent être facturés avec le code 06168 à la même séance. |
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Résection de tissu prostatique pour fins diagnostiques non associée à une résection transurétrale de la prostate, ou pour drainage d'abcès, incluant, le cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétro-vésicales et la mise en place par trocart d'un cathéter vésical par voie sus-pubienne |
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Brachythérapie |
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Collaboration lors de la mise en place d'implants permanents ou temporaires pour brachythérapie dans le cas de traitement du cancer de la prostate incluant l'échographie transrectale, la cystoscopie et les tubes de drainage (pour urologue seulement) |
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P - GYNÉCOLOGIE
ADDENDUM 6. - OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE
RÈGLE 1.
1.1 La visite prénatale donne droit au paiement de l'honoraire prévu au tarif.
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Voir le plafonnement d'activités PA 5 sous l'onglet Règles d'application et plafonnements. |
RÈGLE 2.
2.1 L'honoraire de l'accouchement ou de la césarienne comprend l'ensemble des soins intra-partum et post-partum durant l'hospitalisation, jusqu'au huitième jour, à l'exclusion du curetage utérin post-partum.
Une surveillance donne droit au paiement d'un honoraire distinct.
2.2 Un supplément de 193,35 $ est ajouté au tarif de l'accouchement ou de la césarienne, dans les cas complexes.
Les cas complexes sont ceux identifiés par les critères énumérés dans la nomenclature ci-jointe.
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La nomenclature est publiée à l'annexe I du tarif sous l'onglet Q - Obstétrique.
Pour la facturation du supplément, voir le code de facturation 06945 ou 06946 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
RÈGLE 3.
3.1 On majore de la moitié l'honoraire de l'accouchement s'il s'agit de jumeaux.
On accorde la même majoration pour chaque autre nouveau-né.
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Voir le code de facturation 06919 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
RÈGLE 4.
Abrogé.
RÈGLE 5.
L'accouchement est considéré au même titre qu'une chirurgie.
RÈGLE 6.
La compensation relative au coût d'un stérilet ou d'un implant de Essure est exigible de la patiente.
RÈGLE 7.
7.1 Un supplément de consultation pour une patiente atteinte d'un cancer gynécologique est accordé à un médecin spécialiste gynécologue oncologue désigné, lorsque la patiente qui lui est dirigée a déjà fait l'objet d'un diagnostic de cancer gynécologique.
Ce supplément de consultation ne peut être réclamé que par le médecin désigné par les parties négociantes, qui a complété une formation surspécialisée en gynécologie oncologique, et qui rencontre les critères de désignation agréés entre elles.
Ce supplément de consultation remplace les autres suppléments de consultation qui pourraient autrement être applicables. Il est accordé selon le tarif prévu aux tableaux d'honoraires et il s'ajoute au tarif de la visite principale; la rédaction du rapport est comprise.
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Voir les codes de facturation 15140 et 15143 à la section Obstétrique-gynécologie sous l'onglet B - Tarification des visites. |
7.2 La visite de suivi oncologique en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie est la visite que le médecin spécialiste en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie effectue auprès d'une patiente hospitalisée avec un diagnostic de cancer et traitée par chimiothérapie, une fois la visite initiale effectuée.
Elle inclut, le cas échéant, la surveillance, la thérapie de communication et l'organisation de la prise en charge de la patiente à son départ.
Elle peut être facturée une fois par jour, par patiente pour l'ensemble des médecins spécialistes classés en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie.
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Voir le code de facturation 00027 à la section Obstétrique-gynécologie sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 8.
8.1 Le médecin classé en obstétrique-gynécologie a droit au paiement de l'honoraire d'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer.
Sont inclus dans l'honoraire de l'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer la visite principale et le cas échéant, le supplément de consultation.
8.2 Lorsque plus d'une visite est nécessaire, par le même médecin, l'honoraire de suivi d'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer s'applique. Après la première visite de suivi, les visites subséquentes ne sont payables qu'à tous les 6 mois.
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Voir le code de facturation 15091 à la section Obstétrique-gynécologie sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 9.
Un supplément d'honoraires est accordé au médecin spécialiste en obstétrique-gynécologie pour la prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal.
Ce supplément s'ajoute au tarif de la visite, lors du premier examen d'une patiente en vue d'un suivi de grossesse. Celui qui reçoit le supplément de consultation n'y a pas droit.
La tarification du supplément d'honoraires est prévue aux tableaux d'honoraires. Un seul supplément peut être facturé par patiente, par grossesse. De plus, nul autre supplément n'est payé en regard de la même visite, le même jour.
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Indiquer la date des dernières menstruations. |
Celui qui demande paiement de ce supplément d'honoraires complète le formulaire prescrit par le Collège des médecins du Québec ou le formulaire en usage dans l'établissement.
RÈGLE 10.
SERVICES DE PROCRÉATION ASSISTÉE (Mesures transitoires)
La présente règle concerne les services rendus dans le cadre des mesures transitoires et finales prévues à la Loi édictant la Loi favorisant l'accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée et vise ainsi uniquement les services rendus à compter du 11 novembre 2015 aux personnes assurées admissibles à ces mesures pendant la période transitoire.
10.1 Un médecin est rémunéré pour les services de procréation assistée qu'il dispense à une personne assurée:
1o qui a commencé à recevoir des services de fécondation in vitro avant le 11 novembre 2015, et ce, jusqu'à la fin du cycle ovarien au cours duquel des services de fécondation in vitro ont lieu ou jusqu'à ce qu'il y ait grossesse, selon la première possibilité ;
2o qui a commencé à recevoir des services requis à des fins d'insémination artificielle avant le 11 novembre 2015, et ce, jusqu'à ce que l'insémination artificielle ait eu lieu ;
3o qui participe avec la personne visée aux paragraphes 1o et 2o à ces services de procréation assistée, et ce, pour la durée prévue à ces paragraphes.
La tarification des services de procréation assistée est prévue à la nomenclature. Elle varie selon que ces services sont dispensés en établissement ou en cabinet privé.
10.2 L'honoraire de stimulation ovarienne est un honoraire global qui s'applique dans le cadre d'un cycle de fécondation in vitro et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de suivi folliculaire, de stimulation ovarienne ou d'induction à l'ovulation incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques et les examens d'ultrasonographie requis à cette fin.
Un seul honoraire de stimulation ovarienne peut être réclamé par patiente .
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Voir les codes de facturation 06962, 06963 et 06964 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
10.3 L'honoraire de prélèvement d'ovule est un honoraire global qui s'applique dans le cadre d'un cycle de fécondation in vitro et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de prélèvement d'ovules ou de tissus ovariens incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques, les examens d'ultrasonographie requis à cette fin, la micro-injection de spermatozoïdes ainsi que la congélation et l'entreposage d'un ou plusieurs embryons pendant une période d'un an.
Un seul honoraire de prélèvement d'ovules peut être réclamé par patiente .
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Voir les codes de facturation 06965, 06966 et 06967 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
10.4 L'honoraire de transfert d'embryon est un honoraire global qui s'applique dans le cadre d'un cycle de fécondation in vitro et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de transfert d'un ou plusieurs embryons frais ou congelés incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques, les examens d'ultrasonographie requis à cette fin et l'assistance à l'éclosion.
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Voir les codes de facturation 06968 et 06969 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
10.5 L'honoraire pour la stimulation ovarienne hors FIV est un honoraire global qui s'applique pour une patiente qui ne reçoit pas un traitement de fécondation in vitro et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de suivi folliculaire, de stimulation ovarienne ou d'induction à l'ovulation incluant, le cas échéant, les visites et, lorsque dispensés en cabinet privé, les actes techniques et les examens d'ultrasonographie requis, le cas échéant.
Un seul honoraire de stimulation ovarienne hors FIV peut être réclamé par patiente par cycle.
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Voir les codes de facturation 06971 et 06972 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
10.6 L'honoraire pour l'insémination artificielle est un honoraire global qui s'applique dans un cas d'insémination avec sperme du conjoint, sperme du conjoint en réserve ou sperme d'un donneur et comprend la visite à la même séance, le lavage spermatique et lorsque dispensés en cabinet privé, les actes techniques et les examens d'ultrasonographie requis, le cas échéant.
Un seul honoraire d'insémination peut être réclamé par patiente.
AVIS : Voir le code de facturation 06973 sous l'onglet Q - Obstétrique.
10.7 L'honoraire pour la fourniture et utilisation de paillettes de sperme obtenues auprès d'une banque de sperme (québécoise ou canadienne) ne peut être réclamé plus d'une fois dans un cas d'insémination artificielle ou dans un cas de fécondation in vitro.
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Voir les codes de facturation 06954, 06955, 06956 et 06957 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
RÈGLE 11.
SERVICE DE PROCRÉATIONS ASSISTÉE (depuis le 10 novembre 2015)
La présente règle s'applique à l'égard des services de procréation assistée prévus à la Loi sur l'assurance maladie et au Règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie et qui sont assurés à compter du 10 novembre 2015
11.1 Un médecin est rémunéré pour les services de procréation assistée qu'il dispense et qui s'inscrivent à titre de services d'insémination artificielle, y compris la stimulation ovarienne, ou de services requis à des fins de préservation de la fertilité avant tout traitement de chimiothérapie oncologique ou de radiothérapie comportant un risque sérieux d'entraîner des mutations génétiques aux gamètes ou l'infertilité permanente ou avant l'exérèse radicale de l'ensemble des testicules ou des ovaires présents chez une personne dans un but thérapeutique oncologique.
La tarification des services de procréation assistée est prévue à la nomenclature. Elle varie selon que ces services sont dispensés en établissement ou en cabinet privé.
Préservation de la fertilité
11.2 L'honoraire de stimulation ovarienne est un honoraire global qui s'applique dans le cadre des services requis aux fins de préservation de la fertilité et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de suivi folliculaire, de stimulation ovarienne ou d'induction à l'ovulation incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques et les examens d'ultrasonographie requis à cette fin.
Un seul honoraire de stimulation ovarienne peut être réclamé par patiente, par cycle.
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Voir le code de facturation 06975 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
11.3 L'honoraire de prélèvement d'ovule est un honoraire global qui s'applique dans le cadre des services requis à des fins de préservation de la fertilité et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de prélèvement d'ovules ou de tissus ovariens incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques, les examens d'ultrasonographie requis à cette fin, la congélation d'ovules, d'embryons ou de tissus ovariens, selon toutes techniques, ainsi que leur entreposage pendant une période d'un an. Sont cependant exclues la micro-injection de spermatozoïdes et toutes techniques de fécondation in vitro, lesquelles sont des services non assurés.
Un seul honoraire de prélèvement d'ovules peut être réclamé par patiente, par cycle.
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Voir le code de facturation 06976 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
Insémination artificielle
11.4 L'honoraire pour la stimulation ovarienne effectuée en vue d'une insémination artificielle est un honoraire global qui s'applique dans le cadre des services requis aux fins d'un traitement d'insémination artificielle et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de suivi folliculaire, de stimulation ovarienne ou d'induction à l'ovulation incluant, le cas échéant, les visites et, lorsque dispensés en cabinet privé, les actes techniques et les examens d'ultrasonographie requis, le cas échéant.
Lorsque, dans des circonstances exceptionnelles justifiées par des raisons médicales, une patiente ne reçoit pas le traitement d'insémination artificielle prévu, l'honoraire de la stimulation ovarienne demeure payable. Les raisons médicales justifiables comprennent notamment l'hyperstimulation ovarienne, l'absence de réponse ovarienne lors de la stimulation et l'échec de prélèvement du sperme ou d'éjaculation. Une note relatant ces raisons médicales doit être versée au dossier de la patiente.
Un seul honoraire de stimulation ovarienne peut être réclamé par patiente, par cycle.
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Voir les codes de facturation 06993 et 06994 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
11.5 L'honoraire pour l'insémination artificielle est un honoraire global qui s'applique dans un cas d'insémination avec sperme du conjoint, sperme du conjoint en réserve ou sperme d'un donneur et comprend la visite à la même séance, le lavage spermatique et lorsque dispensés en cabinet privé, les actes techniques et les examens d'ultrasonographie requis, le cas échéant.
Un seul honoraire d'insémination peut être réclamé par patiente, par cycle.
De plus, un maximum de neuf (9) inséminations artificielles peut être réclamé par patiente jusqu'à l'obtention d'une grossesse évolutive avec un cœur fœtal positif.
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Voir le code de facturation 06995 sous l'onglet Q - Obstétrique. |
RÈGLE 12 ABROGÉE en date du 9 mai 2016 par la MODIFICATION 77
ÉVALUATION DE FERTILITÉ
L'évaluation de fertilité est un bilan d'infertilité effectué chez un couple suite à une période sans conception d'au moins douze (12) mois, sauf dans des cas d'exception justifiés par des raisons médicales. Il est fait dans le but de statuer sur la fertilité et d'orienter, s'il y a lieu, le couple vers des services de procréation assistée.
L'honoraire de l'évaluation de fertilité est un honoraire global qui comprend l'anamnèse, l'examen clinique de la patiente et de son conjoint, la coordination du bilan paraclinique suivant et la détermination du diagnostic à la lumière des résultats de ce bilan, incluant la visite visant la transmission des résultats :
- Documentation de l'ovulation (par courbe de température basale, ou par échographie ou par mesure de la progestérone, le cas échéant);
- Mesure de la TSH;
- Dépistage du diabète ou de l'intolérance au glucose chez les patientes dont l'indice de masse corporelle est > ou = 30, ou chez qui un syndrome des ovaires polykystiques est soupçonné;
- Dosage de la prolactinémie, si doute clinique;
- Spermogramme avec spermocytogramme;
- Dépistage des infections transmises sexuellement;
- Évaluation de la réserve ovarienne (statut échographique et/ou hormonal);
- Évaluation de la perméabilité tubaire, par laparoscopie avec épreuve de perméabilité tubaire, par hystérosonographie ou par hystérosalpingographie lorsque l'ovulation est documentée et qu'un facteur d'obstruction tubaire est soupçonné;
- Évaluation de l'intégrité de la cavité utérine par échographie (entre jours 2 et 5), par hystéroscopie diagnostique, par hystérosonographie ou par hystérosalpingographie.
Une seule évaluation de fertilité peut être réclamée par couple, par vingt-quatre (24) mois.
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La règle 12 est en vigueur du 10 novembre 2015 au 8 mai 2016 inclusivement. |
Utiliser les codes de facturation 15194, 15195, 15197 et 15199 ci-dessous, auparavant situés sous les sections Endocrinologie et Obstétrique-gynécologie de l'onglet B - Tarification des visites.
15194 Évaluation de fertilité chez un couple (cabinet privé)...............................250,00 $
15195 Évaluation de fertilité chez un couple (CHSCD / Externe)......................200,00 $
15197 Évaluation de fertilité chez un couple (cabinet privé).................................250,00 $
15199 Évaluation de fertilité chez un couple (CHSCD / Externe)........................200,00 $
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Aux fins de facturation de l'évaluation de fertilité (codes de facturation 15194, 15195, 15197 et 15199), utiliser le numéro d'assurance maladie de la femme réquérant le service. |
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R = 1 |
R = 2 |
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P - GYNÉCOLOGIE |
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Un supplément est payable pour les actes inclus dans le chapitre Gynécologie à l'exception de la section « Vulve et orifice inférieur du vagin » sauf pour les codes 06156, 06157 et 06158 pour les gynécologues oncologues désignés dans les cas complexes suivants : |
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- IMC >= 35;
- Antécédent de 3 laparotomies infra-ombilicales et plus ou syndrome adhérentiel pelvien sévère lors de chirurgie gynécologique intrapéritonéale;
- Patiente enceinte >= 12 semaines sauf pour les codes 06908, 06909, 06948, 06949 et 06137;
- Patiente âgée de plus de 70 ans;
- Anomalie mullérienne;
- Immunosuppression (chimiothérapie, VIH, corticothérapie);
- Paraplégie ou quadraplégie;
- Maladie transmissible par le sang; |
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- Hypertrophie utérine > 250 grammes. |
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Inscrire l'indice de masse corporelle (IMC) de la patiente s'il est supérieur ou égal à 35. | |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
Voir la Règle d'application no 4. | |
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Un supplément est payable pour toute chirurgie de plus de 2 heures (laparotomie et/ou approche vaginale) ou de plus de 3 heures (technique laparoscopique), par 15 minutes de temps opératoire excédentaire |
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Inscrire la durée excédentaire du temps opératoire. | |
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VULVE ET ORIFICE INFÉRIEUR DU VAGIN |
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Incision |
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Périnéotomie ou périnéorraphie ou hyménotomie |
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Ouverture et drainage d'un abcès de la vulve, glande de Bartholin ou glande de Skene (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
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Excision conventionnelle ou au Laser |
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Ablation de tumeurs bénignes de la vulve (condylomes, naevi, varicocèles ou kystes) |
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Condylomatose anogénitale diffuse ou dysplasie intra-épithéliale vulvaire, ou les deux, sous anesthésie générale ou régionale |
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Marsupialisation du kyste de Bartholin |
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Vulvectomie : |
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hémi-vulvectomie ou vulvectomie ou réintervention dans le cas de cancer intéressant plus de 50 % de la vulve |
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exérèse radicale, hémi-vulvectomie ou vulvectomie radicale pour néo invasif de la vulve |
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exérèse radicale, hémi-vulvectomie ou vulvectomie radicale pour néo invasif de la vulve avec lymphadénectomie inguinale ou pelvienne, ou les deux |
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Plastie des petites lèvres ou circoncision ou les deux |
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Plastie des grandes lèvres : |
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correction de déformation postchirurgicale ou post-traumatique |
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VAGIN |
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Incision |
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Colpotomie (exploration et drainage) |
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Excision de prolapsus tubaire post hystérectomie avec ouverture de la voûte vaginale,
sous anesthésie générale ou régionale. |
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technique laparoscopique, supplément
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Introduction |
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Colposcopie incluant tous les sites de biopsie, le curetage endocervical, le curetage biopsique utérin, la cryochirurgie et l'électro-coagulation de lésion et la visite |
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maximum, une colposcopie par période de six (6) mois, par patiente, par médecin |
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NOTE : Les codes 06074 et 06075 ne peuvent être facturés avec le code 06058. |
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Règles : |
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1) La rémunération de la colposcopie est incluse dans celle de la visite en cabinet. |
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2) La première colposcopie ne peut être facturée qu'après une période de douze mois suivant la dernière colposcopie (première ou subséquente) effectuée chez la même patiente, par médecin. |
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Excision conventionnelle ou au Laser |
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Colpectomie pour lésions malignes invasives |
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Caroncule urétral ou ectropion |
(voir système urinaire) |
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Exérèse d'un septum vaginal |
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Tumeur bénigne du vagin unique ou multiple |
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Réparation avec ou sans dérivation urinaire |
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Sacro-ischiopexie par voie vaginale, supplément |
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Cystocèle et/ou rectocèle et/ou entérocèle lors d'une séance de chirurgie gynécologique abdominale, supplément |
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Cure primaire de prolapsus génital avec installation de tissu synthétique ou biocompatible |
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Reprise de chirurgie pour prolapsus génital avec installation de tissu synthétique ou biocompatible |
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Reprise ou exérèse au bloc opératoire par voie vaginale ou abdominale sur des mèches préalablement installées pour chirurgie de prolapsus génital, incluant la reconstruction avec greffe ou lambeau |
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Cysto-rectocèle et trachélectomie vaginale |
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Colposacropexie, avec bande |
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Rectocèle et sphinctéroplastie anale |
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Urétropexie, toutes techniques |
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NOTE : Pour les médecins spécialistes en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie le code d'acte 06412 inclut la cystoscopie (code d'acte 00320) lorsqu'effectuée à la même séance. |
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Entérocèle ou colpocèle par voie vaginale |
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Vaginoplastie (absence de vagin) sans la greffe |
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Reconstruction vaginale avec greffe |
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Suture |
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Colpopérinéorraphie (blessure non obstétricale) |
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TROMPES |
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Excision |
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Salpingectomie ou salpingo-ovariectomie excluant la stérilisation |
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Réparation |
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Tuboplastie sans microscope, uni ou bilatérale, toute voie d'approche |
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Salpingostomie ou réanastomose sous microscope, unilatérale ou bilatérale |
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technique laporoscopique, supplément |
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Suture |
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Traitement chirurgical : grossesse tubaire (ectopique) |
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technique laparoscopique, supplément |
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Stérilisation, toute méthode, toute voie d'approche, unilatérale ou bilatérale, post-partum ou élective, avec ou sans curetage (PG-28) |
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avec avortement thérapeutique |
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lors d'une chirurgie vaginale ou vulvaire, supplément |
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Voir la Règle d'application no 9. | |
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OVAIRES |
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Excision |
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Kyste ovarien, paraovarien |
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technique laparoscopique, supplément |
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technique laparoscopique, supplément |
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NOTE : Ces codes ne peuvent être facturés pour une exérèse d'hydatide de Morgani, pour une ponction de kyste ou pour une stérilisation. |
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Ovariectomie |
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technique laparoscopique, supplément |
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technique laparoscopique, supplément |
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Résection cunéiforme, unilatérale ou bilatérale |
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technique laparoscopique, supplément |
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Réparation |
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Chirurgie conservatrice de l'endométriose |
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Stade I ou plus, avec destruction d'implants d'endométriose et lyse d'adhérences pelviennes |
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Stade III ou IV, toutes techniques, comprenant au moins 2 des chirurgies suivantes : exérèse de kyste ovarien, ovariectomie, tuboplastie, dépéritonisation pelvienne, neurectomie présacrée, hystéropexie |
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technique laparoscopique, supplément |
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UTÉRUS ET COL UTÉRIN |
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Incision |
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Hystérotomie avec ou sans ligature de trompes |
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Laparotomie exploratrice avec ou sans biopsie |
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Chirurgie de révision intra-abdominale ou vaginale suite à une complication, faite jusqu'à 5 jours postopératoires |
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Exérèse de stérilet intra-abdominal, toute voie d'approche |
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Lymphadénectomie pelvienne ou périaortique ou les deux |
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technique laparoscopique, supplément |
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Laparotomie de contrôle pour cancer de l'ovaire avec biopsie, unique ou multiple, peu importe le site |
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Métroplastie (utérus septus) ou excision de synéchie ou excision de septum utérin |
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Excision conventionnelle ou au Laser |
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Dilatation et curetage biopsique avec ou sans polypectomie ou cautérisation (PG-28) |
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Conisation diagnostique du col au Laser ou au bistouri, excluant la thérapie cervicale diathermique (LEEP), sous anesthésie générale ou péridurale seulement |
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Thérapie cervicale, incluant la visite |
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pour lésion précancéreuse de bas grade |
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faite par LEEP pour lésion précancéreuse de haut grade ou de curetage endocervical anormal |
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pour lésion bénigne (cervicites, condylomes, métaplasie, etc.) |
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NOTE : Les codes 06810, 06811 et 06812 ne peuvent être facturés avec le code 06058. |
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Myomectomie de 5 cm et plus ou de 5 myomes et plus ou les deux |
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technique laroscopique, supplément |
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Hystérectomie subtotale avec ou sans salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans curetage |
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technique laparoscopique, supplément |
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Hystérectomie abdominale totale avec ou sans salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans curetage |
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technique laparoscopique, supplément |
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Hystérectomie totale, abdominale ou vaginale, avec ou sans salpingo-ovariectomie, et lymphadénectomie sélective pelvienne ou paraaortique ou les deux |
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technique laparoscopique, supplément |
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Hystérectomie vaginale totale avec ou sans salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans curetage |
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technique laparoscopique, supplément |
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06191 |
Chirurgie pour cancer gynécologique comprenant au moins 3 des 4 chirurgies suivantes : |
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- ovariectomie uni ou bilatérale avec ou sans hystérectomie |
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- omentectomie |
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- cytoréduction autre que les ovaires, l'utérus ou l'épiploon |
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- lymphadénectomie sélective pelvienne ou paraaortique ou les deux |
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avec lymphadénectomie radicale lomboaortique à partir de l'origine des vaisseaux ovariens, uni ou bilatérale, supplément |
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Hystérectomie radicale avec lymphadénectomie pelvienne avec ou sans biopsie étagée des ganglions périaortiques et pelviens |
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Trachélectomie : |
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radicale et lymphadénectomie pelvienne radicale |
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technique laparoscopique, supplément |
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Paramétriectomie : |
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avec lymphadénectomie pelvienne avec ou sans biopsie étagée des ganglions pelviens et paraaortiques |
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technique laparoscopique, supplément |
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Exentération pelvienne : |
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antérieure et postérieure |
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reconstruction vaginale avec ou sans greffe, supplément |
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création d'un conduit urinaire de type réservoir continent, supplément |
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NOTE : Les suppléments codés 06225 et 06278 ne s'appliquent qu'aux codes 06271 et 06272. |
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Exploration chirurgicale en vue d'une exentération, toute voie d'approche |
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NOTE : Aucun autre service médical ne peut être facturé avec ce code par le même médecin ou un médecin de la même spécialité, à la même séance , par la même incision. |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Autre incision. | |
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Hystérectomie vaginale, avec rectocèle, salpingo-ovariectomie incluse |
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Hystérectomie vaginale avec rectocèle et cystocèle, salpingo-ovariectomie incluse |
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Hystérectomie vaginale avec cystocèle, salpingo-ovariectomie incluse |
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technique laparoscopique, supplément |
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Introduction |
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Hystéroscopie avec ou sans biopsie, avec ou sans canulation des trompes et avec ou sans hystéro-salpingographie (PG-28) |
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avec ablation ou résection de l'endomètre ou myomectomie de moins de 3 cm, supplément |
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avec ablation ou résection de l'endomètre ou myomectomie de 3 cm ou plus, supplément |
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Ablation de l'endomètre, toutes techniques effectuée sans hystéroscopie diagnostique à la même séance |
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Laparoscopie |
(voir appareil digestif) |
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Réparation |
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Hystéropexie ou réparation inversion utérine voie abdominale |
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Réparation de rupture utérine avec ou sans ligature de trompes |
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Manipulation |
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Avortement incomplet : |
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par extraction menstruelle |
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par extraction menstruelle (incluant la dilatation du col, l'insertion de tiges laminaires) |
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par curetage (incluant la dilatation du col, l'insertion de tiges laminaires) (PG-28) |
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En obstétrique gynécologie, voir la Règle d'application no 9 . | |
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Avortement de la 14e à la 19e semaine de grossesse inclusivement |
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1er temps : induction toutes méthodes |
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2e temps : curetage ou expulsion spontanée (PG-28) |
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Avortement par dilatation et extraction à partir de 20 semaines de grossesse, incluant la dilatation du col et l'insertion de tiges laminaires (PG-28) |
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Reprise de dilatation et curetage (ou recuretage) dans les 6 semaines suivant un avortement ou un avortement incomplet (PG-28) |
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Cerclage du col par approche vaginale chez la parturiente |
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Cerclage du col par approche abdominale |
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technique laparoscopique, supplément |
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Divers |
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Mise en place d'implants sous-cutanés de progestérone |
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Exérèse d'implants de progestérone |
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Q - OBSTÉTRIQUE
ADDENDUM 6. - OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE
RÈGLE 1.
1.1 La visite prénatale donne droit au paiement de l'honoraire prévu au tarif.
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Voir le plafonnement d'activités PA 5 sous l'onglet Règles d'application et plafonnements. |
RÈGLE 2.
2.1 L'honoraire de l'accouchement ou de la césarienne comprend l'ensemble des soins intra-partum et post-partum durant l'hospitalisation, jusqu'au huitième jour, à l'exclusion du curetage utérin post-partum.
Une surveillance donne droit au paiement d'un honoraire distinct.
2.2 Un supplément de 193,35 $ est ajouté au tarif de l'accouchement ou de la césarienne, dans les cas complexes.
Les cas complexes sont ceux identifiés par les critères énumérés dans la nomenclature ci-jointe.
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La nomenclature est publiée en annexe du tarif sous le présent onglet Q. Pour la facturation du supplément, voir le code de facturation 06945 ou 06946 sous le présent onglet Q. |
RÈGLE 3.
3.1 On majore de la moitié l'honoraire de l'accouchement s'il s'agit de jumeaux.
On accorde la même majoration pour chaque autre nouveau-né.
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Voir le code de facturation 06919 sous l'onglet Q -Obstétrique. |
RÈGLE 4.
Abrogé.
RÈGLE 5.
L'accouchement est considéré au même titre qu'une chirurgie.
RÈGLE 6.
La compensation relative au coût d'un stérilet ou d'un implant de Essure est exigible de la patiente.
RÈGLE 7.
7.1 Un supplément de consultation pour une patiente atteinte d'un cancer gynécologique est accordé à un médecin spécialiste gynécologue oncologue désigné, lorsque la patiente qui lui est dirigée a déjà fait l'objet d'un diagnostic de cancer gynécologique.
Ce supplément de consultation ne peut être réclamé que par le médecin désigné par les parties négociantes, qui a complété une formation surspécialisée en gynécologie oncologique, et qui rencontre les critères de désignation agréés entre elles.
Ce supplément de consultation remplace les autres suppléments de consultation qui pourraient autrement être applicables. Il est accordé selon le tarif prévu aux tableaux d'honoraires et il s'ajoute au tarif de la visite principale; la rédaction du rapport est comprise.
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Voir les codes de facturation 15140 et 15143 à la section Obstétrique-gynécologie sous l'onglet B - Tarification des visites. |
7.2 La visite de suivi oncologique en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie est la visite que le médecin spécialiste en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie effectue auprès d'une patiente hospitalisée avec un diagnostic de cancer et traitée par chimiothérapie, une fois la visite initiale effectuée.
Elle inclut, le cas échéant, la surveillance, la thérapie de communication et l'organisation de la prise en charge de la patiente à son départ.
Elle peut être facturée une fois par jour, par patiente pour l'ensemble des médecins spécialistes classés en obstétrique, en gynécologie ou en obstétrique-gynécologie.
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Voir le code de facturation 00027 à la section Obstétrique-gynécologie sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 8.
8.1 Le médecin classé en obstétrique-gynécologie a droit au paiement de l'honoraire d'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer.
Sont inclus dans l'honoraire de l'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer la visite principale et le cas échéant, le supplément de consultation.
8.2 Lorsque plus d'une visite est nécessaire, par le même médecin, l'honoraire de suivi d'évaluation génétique pour histoire familiale de cancer s'applique. Après la première visite de suivi, les visites subséquentes ne sont payables qu'à tous les 6 mois.
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Voir le code de facturation 15091 à la section Obstétrique-gynécologie sous l'onglet B - Tarification des visites. |
RÈGLE 9.
Un supplément d'honoraires est accordé au médecin spécialiste en obstétrique-gynécologie pour la prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le counseling génétique pour le dépistage prénatal.
Ce supplément s'ajoute au tarif de la visite, lors du premier examen d'une patiente en vue d'un suivi de grossesse. Celui qui reçoit le supplément de consultation n'y a pas droit.
La tarification du supplément d'honoraires est prévue aux tableaux d'honoraires. Un seul supplément peut être facturé par patiente, par grossesse. De plus, nul autre supplément n'est payé en regard de la même visite, le même jour.
|
|
Indiquer la date des dernières menstruations. |
Celui qui demande paiement de ce supplément d'honoraires complète le formulaire prescrit par le Collège des médecins du Québec ou le formulaire en usage dans l'établissement.
RÈGLE 10.
SERVICES DE PROCRÉATION ASSISTÉE (Mesures transitoires)
La présente règle concerne les services rendus dans le cadre des mesures transitoires et finales prévues à la Loi édictant la Loi favorisant l'accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée et vise ainsi uniquement les services rendus à compter du 11 novembre 2015 aux personnes assurées admissibles à ces mesures pendant la période transitoire.
10.1 Un médecin est rémunéré pour les services de procréation assistée qu'il dispense à une personne assurée:
1o qui a commencé à recevoir des services de fécondation in vitro avant le 11 novembre 2015, et ce, jusqu'à la fin du cycle ovarien au cours duquel des services de fécondation in vitro ont lieu ou jusqu'à ce qu'il y ait grossesse, selon la première possibilité;
2o qui a commencé à recevoir des services requis à des fins d'insémination artificielle avant le 11 novembre 2015, et ce, jusqu'à ce que l'insémination artificielle ait eu lieu;
3o qui participe avec la personne visée aux paragraphes 1o et 2o à ces services de procréation assistée, et ce, pour la durée prévue à ces paragraphes.
La tarification des services de procréation assistée est prévue à la nomenclature. Elle varie selon que ces services sont dispensés en établissement ou en cabinet privé.
10.2 L’honoraire de stimulation ovarienne est un honoraire global qui s’applique dans le cadre d’un cycle de fécondation in vitro et comprend l’ensemble des services dispensés à des fins de suivi folliculaire, de stimulation ovarienne ou d’induction à l’ovulation incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques et les examens d’ultrasonographie requis à cette fin.
Un seul honoraire de stimulation ovarienne peut être réclamé par patiente .
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Voir les codes de facturation 06962, 06963 et 06964 sous le présent onglet Q. |
10.3 L’honoraire de prélèvement d’ovule est un honoraire global qui s’applique dans le cadre d’un cycle de fécondation in vitro et comprend l’ensemble des services dispensés à des fins de prélèvement d’ovules ou de tissus ovariens incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques, les examens d’ultrasonographie requis à cette fin, la micro-injection de spermatozoïdes ainsi que la congélation et l’entreposage d’un ou plusieurs embryons pendant une période d’un an.
Un seul honoraire de prélèvement d’ovules peut être réclamé par patiente .
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Voir les codes de facturation 06965, 06966 et 06967 sous le présent onglet Q. |
10.4 L’honoraire de transfert d’embryon est un honoraire global qui s’applique dans le cadre d’un cycle de fécondation in vitro et comprend l’ensemble des services dispensés à des fins de transfert d’un ou plusieurs embryons frais ou congelés incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques, les examens d’ultrasonographie requis à cette fin et l’assistance à l’éclosion.
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Voir les codes de facturation 06968 et 06969 sous le présent onglet Q. |
10.5 L’honoraire pour la stimulation ovarienne hors FIV est un honoraire global qui s’applique pour une patiente qui ne reçoit pas un traitement de fécondation in vitro et comprend l’ensemble des services dispensés à des fins de suivi folliculaire, de stimulation ovarienne ou d’induction à l’ovulation incluant, le cas échéant, les visites et, lorsque dispensés en cabinet privé, les actes techniques et les examens d’ultrasonographie requis, le cas échéant.
Un seul honoraire de stimulation ovarienne hors FIV peut être réclamé par patiente par cycle.
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Voir les codes de facturation 06971 et 06972 sous le présent onglet Q. |
10.6 L’honoraire pour l’insémination artificielle est un honoraire global qui s’applique dans un cas d’insémination avec sperme du conjoint, sperme du conjoint en réserve ou sperme d’un donneur et comprend la visite à la même séance, le lavage spermatique et lorsque dispensés en cabinet privé, les actes techniques et les examens d’ultrasonographie requis, le cas échéant.
Un seul honoraire d’insémination peut être réclamé par patiente .
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Voir le code de facturation 06973 sous le présent onglet Q. |
10.7 L’honoraire pour la fourniture et utilisation de paillettes de sperme obtenues auprès d’une banque de sperme (québécoise ou canadienne) ne peut être réclamé plus d’une fois dans un cas d’insémination artificielle ou dans un cas de fécondation in vitro.
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Voir les codes de facturation 06954, 06955, 06956 et 06957 sous le présent onglet Q. |
RÈGLE 11.
SERVICES DE PROCRÉATION ASSISTÉE (depuis le 10 novembre 2015)
La présente règle s'applique à l'égard des services de procréation assistée prévus à la Loi sur l'assurance maladie et au Règlement d'application de la Loi sur l'assurance-maladie et qui sont assurés à compter du 10 novembre 2015
11.1 Un médecin est rémunéré pour les services de procréation assistée qu'il dispense et qui s'inscrivent à titre de services d'insémination artificielle, y compris la stimulation ovarienne, ou de services requis à des fins de préservation de la fertilité avant tout traitement de chimiothérapie oncologique ou de radiothérapie comportant un risque sérieux d'entraîner des mutations génétiques aux gamètes ou l'infertilité permanente ou avant l'exérèse radicale de l'ensemble des testicules ou des ovaires présents chez une personne dans un but thérapeutique oncologique.
La tarification des services de procréation assistée est prévue à la nomenclature. Elle varie selon que ces services sont dispensés en établissement ou en cabinet privé.
Préservation de la fertilité
11.2 L'honoraire de stimulation ovarienne est un honoraire global qui s'applique dans le cadre des services requis aux fins de préservation de la fertilité et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de suivi folliculaire, de stimulation ovarienne ou d'induction à l'ovulation incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques et les examens d'ultrasonographie requis à cette fin.
Un seul honoraire de stimulation ovarienne peut être réclamé par patiente, par cycle.
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Voir le code de facturation 06975 sous le présent onglet Q. |
11.3 L'honoraire de prélèvement d'ovule est un honoraire global qui s'applique dans le cadre des services requis à des fins de préservation de la fertilité et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de prélèvement d'ovules ou de tissus ovariens incluant, le cas échéant, les visites, les actes techniques, les examens d'ultrasonographie requis à cette fin, la congélation d'ovules, d'embryons ou de tissus ovariens, selon toutes techniques, ainsi que leur entreposage pendant une période d'un an. Sont cependant exclues la micro-injection de spermatozoïdes et toutes techniques de fécondation in vitro, lesquelles sont des services non assurés.
Un seul honoraire de prélèvement d'ovules peut être réclamé par patiente, par cycle.
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Voir le code de facturation 06976 sous le présent onglet Q. |
Insémination artificielle
11.4 L'honoraire pour la stimulation ovarienne effectuée en vue d'une insémination artificielle est un honoraire global qui s'applique dans le cadre des services requis aux fins d'un traitement d'insémination artificielle et comprend l'ensemble des services dispensés à des fins de suivi folliculaire, de stimulation ovarienne ou d'induction à l'ovulation incluant, le cas échéant, les visites et, lorsque dispensés en cabinet privé, les actes techniques et les examens d'ultrasonographie requis, le cas échéant.
Lorsque, dans des circonstances exceptionnelles justifiées par des raisons médicales, une patiente ne reçoit pas le traitement d'insémination artificielle prévu, l'honoraire de la stimulation ovarienne demeure payable. Les raisons médicales justifiables comprennent notamment l'hyperstimulation ovarienne, l'absence de réponse ovarienne lors de la stimulation et l'échec de prélèvement du sperme ou d'éjaculation. Une note relatant ces raisons médicales doit être versée au dossier de la patiente.
Un seul honoraire de stimulation ovarienne peut être réclamé par patiente, par cycle.
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Voir les codes de facturation 06993 et 06994 sous le présent onglet Q. |
11.5 L'honoraire pour l'insémination artificielle est un honoraire global qui s'applique dans un cas d'insémination avec sperme du conjoint, sperme du conjoint en réserve ou sperme d'un donneur et comprend la visite à la même séance, le lavage spermatique et lorsque dispensés en cabinet privé, les actes techniques et les examens d'ultrasonographie requis, le cas échéant.
Un seul honoraire d'insémination peut être réclamé par patiente, par cycle.
De plus, un maximum de neuf (9) inséminations artificielles peut être réclamé par patiente jusqu'à l'obtention d'une grossesse évolutive avec un cœur fœtal positif.
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Voir le code de facturation 06995 sous le présent onglet Q. |
RÈGLE 12 ABROGÉE en date du 9 mai 2016 par la MODIFICATION 77
ÉVALUATION DE FERTILITÉ
L'évaluation de fertilité est un bilan d'infertilité effectué chez un couple suite à une période sans conception d'au moins douze (12) mois, sauf dans des cas d'exception justifiés par des raisons médicales. Il est fait dans le but de statuer sur la fertilité et d'orienter, s'il y a lieu, le couple vers des services de procréation assistée.
L'honoraire de l'évaluation de fertilité est un honoraire global qui comprend l'anamnèse, l'examen clinique de la patiente et de son conjoint, la coordination du bilan paraclinique suivant et la détermination du diagnostic à la lumière des résultats de ce bilan, incluant la visite visant la transmission des résultats :
- Documentation de l'ovulation (par courbe de température basale, ou par échographie ou par mesure de la progestérone, le cas échéant);
- Mesure de la TSH;
- Dépistage du diabète ou de l'intolérance au glucose chez les patientes dont l'indice de masse corporelle est > ou = 30, ou chez qui un syndrome des ovaires polykystiques est soupçonné;
- Dosage de la prolactinémie, si doute clinique;
- Spermogramme avec spermocytogramme;
- Dépistage des infections transmises sexuellement;
- Évaluation de la réserve ovarienne (statut échographique et/ou hormonal);
- Évaluation de la perméabilité tubaire, par laparoscopie avec épreuve de perméabilité tubaire, par hystérosonographie ou par hystérosalpingographie lorsque l'ovulation est documentée et qu'un facteur d'obstruction tubaire est soupçonné;
- Évaluation de l'intégrité de la cavité utérine par échographie (entre jours 2 et 5), par hystéroscopie diagnostique, par hystérosonographie ou par hystérosalpingographie.
Une seule évaluation de fertilité peut être réclamée par couple, par vingt-quatre (24) mois.
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La présente règle est en vigueur du 10 novembre 2015 au 8 mai 2016 inclusivement. |
Utiliser les codes de facturation 15194, 15195, 15197 et 15199 ci-dessous, auparavant situés sous les rubriques Endocrinologie et Obstétrique-gynécologie de l'onglet B - Tarification des visites .
15194 Évaluation de fertilité chez un couple (cabinet privé).................................250,00 $
15195 Évaluation de fertilité chez un couple (CHCD / Externe)...........................200,00 $
15197 Évaluation de fertilité chez un couple (cabinet privé)................................250,00 $
15199 Évaluation de fertilité chez un couple (CHCD / Externe)..........................200,00 $
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Aux fins de facturation de l'évaluation de fertilité (codes de facturation 15194, 15195, 15197 et 15199), utiliser le numéro d'assurance maladie de la femme requérant le service. |
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R = 1 |
R = 2 |
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Q - OBSTÉTRIQUE |
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Voir la Règle d'application no 4. | |
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La rémunération pour un accouchement comprend la rémunération pour les soins et actes obstétricaux dispensés à une parturiente notamment : |
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- les examens durant le travail; |
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- la stimulation du travail; |
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- l'induction médico-chirurgicale du travail dans les cas de complications médicales reconnues; |
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- la rupture des membranes; |
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- le désencerclage du col; |
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- l'anesthésie locale par infiltration des tissus mous, faite par le médecin accoucheur; |
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- le bloc honteux; |
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- le cathétérisme vésical; |
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- l'installation, le contrôle et la surveillance de moniteurs foetaux; |
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- le monitoring du coeur foetal durant le travail par méthode interne; |
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- l'amniométrie incluant l'insertion du cathéter intra-amniotique, l'enregistrement graphique continu et l'interprétation; |
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- le prélèvement de sang foetal in utero; |
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- la délivrance par voie vaginale; |
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- l'épisiotomie et sa réparation; |
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- l'expulsion spontanée ou l'extraction manuelle ou instrumentale du placenta; |
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- la révision utérine; |
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- la réparation de déchirure; |
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- les soins hospitaliers post-natals n'excédant pas huit (8) jours; |
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- la visite, la réanimation et l'aspiration du nouveau-né faites par le médecin accoucheur. |
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accouchement par le siège, supplément |
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accouchement d'un bébé, après le premier jumeau, supplément |
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accouchement vaginal après césarienne, supplément |
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accouchement dans les cas complexes, supplément |
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Pour le code de facturation 06945, inscrire :
- l'indice de masse corporelle (IMC) de la patiente s'il est supérieur ou égal à 35;
- le ou les des codes de diagnostic médical de l'annexe I de l'onglet Q - Obstétrique s'il y a lieu. |
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Version par manoeuvre externe d'une présentation de siège en vertex, avant le travail, après 36 semaines, incluant la visite, la tocolyse, le monitoring externe |
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Césarienne avec ou sans stérilisation |
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Césarienne et hystérectomie |
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Césarienne dans les cas complexes, supplément |
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Pour le code de facturation 06946, inscrire:
- l'indice de masse corporelle (IMC) de la patiente s'il est supérieur ou égal à 35;
- le ou les des codes de diagnostic médical de l'annexe I de l'onglet Q - Obstétrique s'il y a lieu. |
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Ovariectomie partielle ou totale pour lésion bénigne ou maligne lors de césarienne, supplément |
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Laparotomie post-partum réalisée suite à une complication d'un accouchement ou d'une césarienne, survenant dans les 48 heures, à une séance différente |
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Hystérectomie post-partum réalisée suite à une complication d'un accouchement ou d'une césarienne, survenant dans les 48 heures, à une séance différente |
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Ensemble des soins prodigués lors d'une manoeuvre obstétricale intrapartum durant le deuxième ou le troisième stade du travail |
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Pour le code de facturation 06929, inscrire l'un des diagnostics paraissant à l'annexe II à la fin du présent onglet Q. | |
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si cas complexe, supplément |
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NOTE : Les codes 06929 et 06931 ne peuvent être facturés avec les codes 06903, 06912 et 06934. |
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NOTE : Le code 06929 fait référence à l'Annexe II sous le présent onglet. |
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Pour le code de facturation 06931, inscrire :
- l'indice de masse corporelle (IMC) de la patiente s'il est supérieur ou égal à 35;
- le ou les des codes de diagnostic médical de l'annexe I de l'onglet Q - Obstétrique s'il y a lieu. | |
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Consultation exceptionnelle et présence auprès de la patiente pour complication du 2e stade, anomalie du coeur foetal et/ou évolution anormale du travail |
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NOTE : Pour une même parturiente, ce service médical ne peut être facturé avec les codes 06903, 06912 et 06929. |
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Consultation auprès d'une patiente en travail au premier ou deuxième stade chez laquelle est(sont) pratiqué(s) un ou plusieurs des procédés suivants: l'échographie, la stimulation du travail, la rupture des membranes, le désencerclage du col, le prélèvement sanguin du cuir chevelu foetal, l'installation et la surveillance de moniteurs foeto-maternels. De même, on accorde ce tarif pour l'évaluation de la nécessité d'une tocolyse ou l'évaluation d'une dystocie du travail. |
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NOTE : Ce service médical ne peut être facturé par plus d'un médecin de la même spécialité. |
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Évaluation et prise en charge d'une patiente présentant une grossesse à risque élevé, en phase aigüe ou stabilisée, aux fins de préparation à un transfert vers une autre installation d'un établissement désigné par les parties négociantes |
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NOTE : Le code 06904 n'est pas soumis aux règles de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
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NOTE : Le code 06904 inclut tous les services médicaux effectués par le même médecin ou un médecin de même spécialité chez cette patiente le même jour sauf la naissance. |
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Évaluation et prise en charge d'une patiente présentant une grossesse à risque élevé, en phase aigüe ou stabilisée, transférée d'une autre installation d'un établissement. Cet acte est facturable par l'obstétricien-gynécologue de garde à la salle d'accouchement
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NOTE : Le code 06905 n'est pas soumis aux règles de l'Addendum 4 - Chirurgie. |
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NOTE : Le code 06905 inclut tous les services médicaux effectués par le même médecin ou un médecin de même spécialité chez cette patiente le même jour sauf la naissance. |
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NOTE : Ce service médical est réservé aux centres hospitaliers désignés par les parties négociantes. |
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06917 |
Extraction manuelle ou instrumentale du placenta ou correction d'une inversion utérine (prestation incluse dans celle de l'accouchement) |
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06918 |
Réparation de déchirures (prestation incluse dans celle de l'accouchement) |
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Amniocentèse (voir Procédés diagnostiques et thérapeutiques) |
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Curetage utérin post-partum lors d'une séance autre que l'accouchement |
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Biopsie unique ou multiple de villosités chorioniques (génétique) incluant la visite |
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Ponction intra-utérine d'organes foetaux et du cordon ombilical (ou thoracocentèse ou ponction d'ascite foetale) unique ou multiple, incluant l'amniocentèse, le cas échéant |
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Transfusion foetale intra-utérine |
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Stress test (vérification durant le troisième trimestre de l'état du foetus, de sa tolérance, de ses réserves à la suite du déclenchement de contractions utérines) |
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Évaluation du bien-être foetal par profil biophysique et/ou Doppler fait par le médecin lui-même, technique et interprétation, en établissement seulement |
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Ensemble des soins prodigués pendant le travail actif d'une patiente admise par un obstétricien gynécologue, si un autre obstétricien gynécologue effectue la césarienne ou l'accouchement
Maximum 1 fois par patiente, par grossesse |
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Indiquer la date des dernières menstruations. | |
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Établis-sement
R = 1 |
cabinet
R = 1 |
Unité
R = 2 |
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PROCRÉATION ASSISTÉE |
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Mesures transitoires - Services médicaux maintenus sous certaines conditions et non assurés depuis le 10 novembre 2015 sauf pour les personnes assurées admissibles aux mesures transitoires et finales prévues par la Loi favorisant l'accès aux services de médecine de famille et de médecine spécialisée et modifiant diverses dispositions législatives en matière de procréation assistée |
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Conserver les pièces justificatives permettant de démontrer que le plan de traitement a été débuté avant le 11 novembre 2015 ainsi que le numéro d'assurance maladie de la personne qui participe avec celle qui requiert le transfert d'embryon, et ce, aux fins de vérifications ultérieures. | |
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Stimulation ovarienne (voir règle 10.2 - addendum 6) |
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Prélèvement d'ovule (voir règle 10.3 - addendum 6) |
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Les codes de facturation relatifs au prélèvement d'ovule peuvent être demandés uniquement dans un centre de procréation assistée titulaire d'un permis délivré conformément au Règlement sur les activités cliniques en matière de procréation assistée. | |
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Fourniture et utilisation de paillettes de sperme obtenues auprès d'une banque de sperme québécoise (voir règle 10.7 - addendum 6) |
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Utiliser le numéro d'assurance maladie de la femme requérant le service.
Conserver les pièces justificatives. |
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Établis-sement
R = 1 |
cabinet
R = 1 |
Unité
R = 2 |
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Fourniture et utilisation de paillettes de sperme obtenues auprès d'une banque de sperme canadienne reconnue par les parties négociantes (voir règle 10.7 - addendum 6) |
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Aux fins de facturation, utiliser le numéro d'assurance maladie de la femme réquérant le service.
Conserver les informations relatives à la banque de sperme utilisée.
Les banques de sperme canadiennes reconnues sont :
- Outreach Health Services
- Can-am Cryoservices
- Repromed | |
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Transfert d'embryon frais (voir règle 10.4 - addendum 6) |
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Transfert d'embryon congelé (voir règle 10.4 - addendum 6) |
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Les codes de facturation relatifs au transfert d'embryon peuvent être demandés uniquement dans un centre de procréation assistée titulaire d'un permis délivré conformément au Règlement sur les activités cliniques en matière de procréation assistée. | |
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Diagnostic préimplantatoire |
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Le code de facturation relatif au diagnostic préimplantatoire peut être demandé uniquement dans un centre hospitalier universitaire titulaire d'un permis délivré conformément au Règlement sur les activités cliniques en matière de procréation assistée. | |
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Congélation de sperme, toute technique, incluant l'entreposage
pour la première année
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Frais annuels d'entreposage de sperme ou d'embryons, et ce,
à compter de la deuxième année (jusqu'au 10 novembre 2018
au plus tard)
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Stimulation ovarienne hors FIV (voir règle 10.5 - addendum 6) |
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Établis-sement
R = 1 |
cabinet
R = 1 |
Unité
R = 2 |
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Insémination artificielle (voir règle 10.6 - addendum 6) |
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fourniture de paillettes de sperme obtenues auprès d'une banque de sperme québécoise, supplément (voir règle 10.7 - addendum 6)
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Aux fins de facturation, utiliser le numéro d'assurance maladie de la femme réquérant le service. | |
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fourniture de paillettes de sperme obtenues auprès d'une banque de sperme
canadienne reconnue par les parties négociantes, supplément (voir règle 10.7 -
addendum 6) |
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Aux fins de facturation, utiliser le numéro d'assurance maladie de la femme réquérant le service.
Conserver les informations relatives à la banque de sperme utilisée.
Les banques de sperme canadiennes reconnues sont :
- Outreach Health Services
- Can-am Cryoservices
- Repromed | |
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Services médicaux assurés à compter du 10 novembre 2015 |
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Insémination artificielle |
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Stimulation ovarienne effectuée en vue d'une insémination
artificielle (voir règle 11.4 - addendum 6) |
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Insémination artificielle (voir règle 11.5 - addendum 6) |
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Préservation de la fertilité |
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Stimulation ovarienne (voir règle 11.2 - addendum 6) |
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Prélèvement d'ovules ou de tissus ovariens (voir règle 11.3 -
addendum 6) |
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Le code de facturation relatif au prélèvement d'ovules peut être demandés uniquement dans un centre de procréation assistée titulaire d'un permis délivré conformément au Règlement sur les activités cliniques en matière de procréation assistée | |
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Congélation de sperme ou de tissus testiculaires, toute technique,
incluant l'entreposage pour la première année |
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Frais annuels d'entreposage de sperme, d'ovules, d'embryons
ou de tissus ovariens ou testiculaires à compter de la deuxième
années et pour un maximum de 5 ans
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Pour le code de facturation 06931, 06945 ou 06946, inscrire s'il y a lieu:
- le code ou les codes de diagnostic médical (chiffres entre parenthèses);
- l'indice de masse corporelle (IMC) de la patiente s'il est supérieur au égal à 35.
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ACCOUCHEMENT DANS LES CAS COMPLEXES (acte codé 06945) ou MANŒUVRE OBSTÉTRICALE INTRAPARTUM DANS LES CAS COMPLEXES (acte codé 06931)
CAS COMPLEXES
A) VOIE VAGINALE
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- Présentation de la face (652.4) (non payable si se termine en césarienne) |
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- Détresse foetale (décélération sévère et continue et APGAR de 5 ou moins et/ou PH du cordon de 7,20 ou moins) (768.4) |
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- Hydrops-foetalis non immun (778.9) |
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- ISO-immunisation (656.2) |
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- Macrosomie (poids du nouveau-né plus grand que 4000 g) (656.6) |
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- Malformation congénitale : système nerveux central (655.0), digestif (751.9), rénal (753.9), cardiaque (746.9), pulmonaire (748.9) |
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- Mort in utero après 23 semaines (656.4) |
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- Post-datisme 41 semaines et plus (645.9) |
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- Prématurité (à partir de 23 0/7 et moins que 37 0/7 semaines) (765.1) |
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- Retard de croissance sévère (poids du nouveau-né plus petit que 2500 g) (656.5) |
CONDITIONS AU NIVEAU DU LIQUIDE AMNIOTIQUE, DU PLACENTA ET DES MEMBRANES :
- Chorioamnionite clinique (658.4)
- Décollement prématuré du placenta normalement inséré (DPPNI) (641.2)
- Oligohydramnios sévère (658.0)
- Polyhydramnios sévère (657.9)
- Placenta praevia (641.1), accreta (667.0), increta (667.0) et percreta (667.0)
- Vasa praevia (663.5)
CONDITIONS MATERNELLES :
* Complications médicales
- Maladies hématologiques : coagulopathie (286.9), thrombocytopénie (287.9)
- Maladies cardiovasculaires : cardiopathie classe 2, 3, 4 (429.9), collagénose (425.4), maladie thromboembolique (453.9), pré-éclampsie sévère (642.5)
- Maladies du système urinaire : insuffisance rénale (669.3), transplantation (646.2), glomérulopathie (583.9)
- Maladies pulmonaires : insuffisance respiratoire (786.0), embolie pulmonaire (415.1), embolie de liquide amniotique (673.9)
- Maladies endocriniennes : diabète insulino-dépendant et/ou insulino-traité (648.0), thyrotoxicose (242.9), phéochromocytome (227.0)
- Maladies digestives : stéatose spongiocytaire (571.8), maladie de Crohn (555.0), colite ulcéreuse (556.9)
- Maladies neurologiques : éclampsie (642.6), paraplégie (344.1), paralysie (344.9)
- Maladies infectieuses : sida (042.9), hépatite aigüe (646.7)
- Maladies gynécologiques : anomalie congénitale (654.9)
- IMC > = 35
* Complications obstétricales
- Hématomes génitaux nécessitant drainage et transfusion ou drainage nécessitant une nouvelle anesthésie générale ou régionale (664.5)
- Inversion utérine (665.2)
- Lacération génitale (du 3e et du 4e degré) (664.2 et 664.3) (uniquement pour les cas d'accouchement complexe, code 06945)
- Rupture utérine (665.1)
- Hémorragie post-partum immédiate (< 24 heures) > = 1 000 cc à la suite d'un accouchement vaginal (666.0 à 666.3, 666.9)
- Utilisation du ballon compressif intra-utérin (6747)
* Autres
- Séquelles de spina bifida (741.9), polios (045.9)
- Cancer génital (184.9)
- Multiparité (plus que 5) (659.4)
- IMC > = 35
- Patiente > = 40 ans
B) CÉSARIENNE (acte codé 06946)
CONDITIONS FOETALES :
- Détresse foetale (décélération sévère et continue et APGAR de 5 ou moins et/ou PH du cordon de 7,20 ou moins) (768.4)
- Prématurité (moins que 37 0/7 semaines) (765.1)
- Retard de croissance sévère (poids du nouveau-né plus petit que 2 500 g) (656.5)
- Procidence du cordon (663.0, 663.2, 663.3, 663.9, 762.4)
CONDITIONS AU NIVEAU DU PLACENTA :
- Décollement prématuré du placenta normalement inséré (DPPNI) (641.2)
- Placenta praevia (641.1)
CONDITIONS MATERNELLES :
- Pré-éclampsie sévère (642.5)
- Éclampsie (642.6)
- Maladies infectieuses : sida (042.9), hépatite aiguë (646.7)
- IMC > = 35
- Multiples césariennes (3 césariennes antérieures ou plus) (6501)
- Patiente > = 40 ans
COMPLICATIONS OBSTÉTRICALES :
- Rupture utérine (665.1)
- Hémorragie post-partum immédiate (< 24 heures) > = 1 500 cc à la suite d'une césarienne (666.0 à 666.3, 666.9).
- Ligature de B-Lynch (6746)
- Utilisation du ballon compressif intra-utérin (6747)
ANNEXE II
HONORAIRE GLOBAL DE MANOEUVRE OBSTÉTRICALE
INTRA-PARTUM
(acte codé 06929)
- Application de forceps ou ventouse (6695)
- Manoeuvre nécessitée par une dystocie de l'épaule (6604)
- Extraction manuelle du placenta pour placenta retenu (6670, 6671, 6679)
- Réparation de déchirures cervico-vaginales (de 5 cm ou plus) (6654)
- Réparation de déchirures du 3e (6642) ou du 4e degré (6643)
- Révision utérine pour hémorragie (6660)
- Manoeuvre nécessitée par l'accouchement d'un siège ou d'un deuxième jumeau (6513)
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R = 1 |
R = 2 |
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R - APPAREIL GLANDULAIRE |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. | |
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INTRODUCTION |
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Implantation sous-cutanée de substance hormonale |
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En urologie, voir la Règle d'application no 25. | |
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THYROIDE |
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Incision |
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Drainage d'abcès : soins complets |
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Excision |
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Biopsie chirurgicale de la thyroïde |
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Thyroïdectomie subtotale (bilatérale) |
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Hémithyroïdectomie (lobectomie) |
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par approche endoscopique, supplément |
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Isthmotomie thyroïdienne de décompression |
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Excision de nodule solitaire |
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par approche endoscopique, supplément |
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Reprise de thyroïdectomie pour goître restant |
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Thyroïdectomie par voie transsternale pour un goître intrathoracique |
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Thyroïdectomie totale ou subtotale avec résection localisée des ganglions cervicaux, le cas échéant |
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PARATHYROÏDE |
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Exploration et/ou excision : |
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Parathyroïde ou tumeurs de parathyroïde avec thoracotomie ou sternotomie |
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Parathyroïde ou tumeurs de parathyroïde voie cervicale |
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par approche endoscopique, supplément |
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Transplantation de parathyroïde, une ou plusieurs, supplément |
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SURRÉNALES |
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NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4 - Chirurgie, tout acte réalisé au niveau de la surrénale contralatérale à la même séance est payable à 100 % pour le médecin spécialiste en chirurgie générale. |
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AVIS : |
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie réalisée au niveau de la surrénale contralatérale à la même séance par le médecin spécialiste en chirurgie générale. | |
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Surrénalectomie unilatérale
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R = 1 |
R = 2 |
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S - SYSTÈME NERVEUX |
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent. | |
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Monitoring per-opératoire de l'intégrité des nerfs crâniens ou périphériques (pour neurochirurgien seulement), supplément |
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Toute réintervention effectuée au même site au-delà de 30 jours suivant l'intervention initiale, sauf si déjà prévue au tarif, supplément (pour neurochirurgien seulement) |
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NOTE : Le code 07831 peut aussi être facturé avec les actes de l'onglet Musculo-squelettique ainsi qu'avec le code 04710. |
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Si utilisation de la robotique et/ou IRM per-opératoire, supplément |
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Si guidage continu bidimensionnel per-opératoire effectué par le neurochirurgien, supplément |
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NOTE : Les codes 07817, 07702, 07706 et 07842 sont mutuellement exclusifs. |
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NOTE : Le code 07817 est facturable seulement avec les codes 07644, 07674, 07767, 07768, 07770, 07771, 07773 et 07774. |
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CRÂNE & ENCÉPHALE |
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Toutes chirurgies effectuées par le neurochirurgien sous neuronavigation donnent droit à un supplément |
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chirurgie cranio-encéphalique, supplément |
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NOTE : Les codes 07702, 07706, 07842 et 07817 sont mutuellement exclusifs. |
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Si chirurgie effectuée par le neurochirurgien chez un patient conscient pour cartographie corticale fonctionnelle, supplément |
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Si ostéotomie orbito-zygomatique, supplément |
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Lésions expansives tumorales : (incluant les lésions kystiques tumorales) |
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Sus-tentorielles : |
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Lésions des ventricules latéraux |
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Lésions du IIIe ventricule |
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Lésions de la ligne médiane (faux et corps calleux) |
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Lésions uniquement suprasellaire et extraventriculaire (ex. : cranio-pharyngiome, gliome extra-orbitaire du nerf optique, kyste épidermoïde, etc.) |
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Lésions de la région pinéale |
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Lésions de la voûte du crâne |
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Lésions intracrâniennes extracérébrales de la convexité |
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Lésions intraparenchymateuses extraventriculaires |
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Biopsie diagnostique par trépanation seulement |
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(sans stéréotaxie, quel que soit le nombre de biopsies), par le neurochirurgien seulement |
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Sous-tentorielles |
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Lésions parenchymateuses cérébelleuses |
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Lésions du IVe ventricule extraparenchymateuses |
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Tumeur du tronc cérébral |
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Tumeur extraparenchymateuse de l'angle pontocérébelleux ou du trou déchiré postérieur |
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si mise en place d'un implant auditif au niveau du tronc cérébral, supplément |
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Base du crâne (temps neurochirurgical seulement) |
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Lésions intrasellaires par voie transphénoïdale : |
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adénome enclos (grades 0, I et II) |
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adénome envahissant (grades III et IV) |
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autres lésions (kyste de Rathke, granulome, abcès, etc.) |
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approche transnasale (incluant transseptale ou sous-labiale) effectuée par le neurochirurgien seulement, supplément |
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Lésions intrasellaires avec extension suprasellaire par voie transphénoïdale : |
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Stade E (semblable à lésion intrasellaire envahissante III ou IV) |
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approche transnasale (incluant transseptale ou sous-labiale) effectuée par le neurochirurgien seulement, supplément |
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Lésions intracrâniennes avec extension géante C & D par craniotomie |
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Lésions extraparenchymateuses de l'étage antérieur |
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Lésions extraparenchymateuses de l'étage moyen |
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Lésions de l'aile sphénoïdale : |
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Lésions de l'Incisure de la tente du cervelet |
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Lésions de la tente : |
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Lésions intra-orbitaires par craniotomie avec ouverture endocrânienne de l'orbite |
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Chirurgie du sinus caverneux avec ouverture du sinus et dissection des nerfs crâniens à l'intérieur du sinus |
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Chimiothérapie intra-artérielle pour lésion tumorale cérébrale avec ou sans bris de la barrière hémato-encéphalique |
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NOTE: Le service médical codé 07000 est réservé aux médecins spécialistes en neurochirurgie au CHUS (Hôpital Fleurimont et Hôtel-Dieu). |
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Lésions infectieuses & parasitaires |
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Sus-tentorielles : |
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Abcès, parasitose, granulome ou corps étranger, primaire ou au-delà de 30 jours d'une chirurgie crânienne : |
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intraparenchymateuses ou intraventriculaires |
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Exérèse de volet infecté et /ou de plaque de cranioplastie ou de duroplastie, sans autre intervention |
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Craniectomie pour ostéomyélite sans autre intervention |
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Aspiration ou biopsie d'abcès intraparenchymateux (quelle que soit la technique sauf pour la stéréotaxie) |
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Sous-tentorielles : |
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Abcès, parasitose, granulome ou corps étranger, primaire ou au-delà de 30 jours d'une chirurgie crânienne : |
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intraparenchymateuses ou intraventriculaires |
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Exérèse de volet infecté et/ou de plaque de cranioplastie ou de duroplastie sans autre intervention |
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Craniectomie pour ostéomyélite sans autre intervention |
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Aspiration ou biopsie d'abcès intraparenchymateux (quelle que soit la technique sauf pour la stéréotaxie) |
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Lésions vasculaires |
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NOTE : Définition des grades |
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on établit le grade en additionnant le pointage des trois éléments suivants : |
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NOTE : a) grosseur du nidus : petit (moins de 3 cm) 1 |
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NOTE : moyen (3 à 6 cm) 2 |
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NOTE : large (plus de 6 cm) 3 |
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NOTE : b) cerveau éloquent : non................... 0 |
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NOTE : oui.................... 1 |
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NOTE : c) composante vasculaire profonde : non.... 0 |
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NOTE : oui...... 1 |
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Sus-tentorielles : |
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Cure d'anévrisme (pour neurochirurgien seulement) : |
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premier, quelle que soit sa morphologie |
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|
supplémentaire, à localisation différente pour chaque anévrisme additionnel, supplément |
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|
Inscrire le nombre d'anévrismes additionnels. | |
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si anastomose extra/intracrânienne, supplément |
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si anévrisme rompu par craniotomie, supplément |
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Cure de malformation artérioveineuse, toute technique (pour neurochirurgien seulement) : |
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Cure de fistule artérioveineuse, toute technique (pour neurochirurgien seulement) |
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Évacuation d'hématome intracérébral, autre que traumatique : |
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par trépanation ou craniectomie et aspiration |
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Anastomose vasculaire extra/intracrânienne |
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Cure de fistule artérioveineuse de l'ampoule de Galien, toute technique (pour neurochirurgien seulement) |
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Craniotomie de décompression avec duroplastie d'expansion pour AVC |
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Sous-tentorielles : |
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Craniotomie pour anévrisme vertébro-basilaire |
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premier, quelle que soit sa morphologie |
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|
supplémentaire, à localisation différente pour chaque anévrisme additionnel, supplément |
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Inscrire le nombre d'anévrismes additionnels. | |
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si anastomose extra/intracrânienne, supplément |
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Craniotomie pour malformation artérioveineuse : |
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Hématome cérébelleux autre que traumatique |
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Anastomose vasculaire extra/intracrânienne |
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Cure chirurgicale de fistule artérioveineuse |
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Craniotomie de décompression avec duroplastie d'expansion pour AVC |
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Lésions vasculaires cervicales |
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Ligature chirurgicale de la carotide intracrânienne |
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NOTE : Ne peut s'ajouter à une autre chirurgie du cerveau. |
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Lésions traumatiques |
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Craniotomie pour traumatisme crânien
(pour neurochirurgien seulement) |
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avec reconstruction cranio-orbitaire dans la même séance, supplément |
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Trépanation simple |
(voir Procédés diagnostiques et thérapeutiques) |
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Évacuation d'hématome sous-dural chronique, toute technique |
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Liquide céphalo-rachidien |
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Dérivation interne : |
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ventriculo-péritonéale ou ventriculo-auriculaire ou ventriculo-pleurale ou lombo-péritonéale |
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Dérivation ventriculaire double en Y |
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Programmation de la pression d'ouverture d'une valve de dérivation ventriculaire |
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Révision d'une dérivation : |
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Bout proximal ou bout distal (incluant l'exérèse des anciens tubes et l'installation d'un nouveau tube) |
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Révision totale et installation d'une nouvelle dérivation (incluant l'exérèse des anciens tubes) |
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Exérèse simple de dérivation interne sans installation d'une autre |
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Autres procédures : |
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avec biopsie tumorale, supplément |
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avec fenestration comprenant ventriculostomie et/ou septostomie et/ou kystostomie, supplément |
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Installation d'un réservoir (Omaya, Rickham, etc.) incluant le trou de trépan |
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Dérivation sous-duro-péritonéale : |
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Dérivation kysto-péritonéale : |
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Dérivation kysto-sous-arachnoïdienne : |
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Malformation congénitale cranio-encéphalique |
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Crâne : |
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Craniosténose : |
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correction neurochirurgicale de craniosténose simple |
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correction neurochirurgicale de craniosténose coronale avec ostéosynthèse fronto-orbitale |
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correction neurochirurgicale de craniosténose complexe |
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Morcellation crânienne pour craniotomie multiple |
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Méninges & Encéphale : |
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Réparation d'une méningo-encéphalocèle : |
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Craniotomie pour traitement de kyste arachnoïdien : |
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Drainage d'hygroma congénital : |
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par trou de trépan seulement |
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Cure chirurgicale de malformation d'Arnold-Chiari (toute technique) |
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Neurochirurgie fonctionnelle & stéréotaxie : |
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Technique de localisation avec ou sans cadre effectuée dans une séance différente de la chirurgie (ne peut être facturé plus d'une fois en trois mois) |
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Craniotomie et résection volumétrique de tumeur incluant la technique de localisation avec ou sans cadre, si faite lors de la chirurgie: |
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corticale & sous-corticale |
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thalamique et/ou des noyaux gris centraux |
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si plus de 3 cm, supplément |
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Radiochirurgie sans cadre incluant la rencontre préopératoire effectuée le même jour, l'utilisation du logiciel de dosimétrie par le neurochirurgien avec consignation au dossier, ainsi que le suivi postopératoire immédiat |
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Installation du cadre |
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avec angiographie ou ventriculographie ou les deux, supplément |
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ponction ou biopsie (simple ou multiple) de lésion intraparenchymateuse, incluant la technique de localisation |
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chirurgie stéréotaxique pour mouvements anormaux, spasticité, rigidité, douleur, épilepsie ou troubles psychiatriques, avec installation d'électrodes cérébrales permanentes, ou par lésion cérébrale, incluant le cas échéant la technique de localisation et la macrostimulation |
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si lésions bilatérales ou implantation d'électrodes bilatérales, supplément |
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micro-enregistrement neuronal lors d'une chirurgie stéréotaxique pour implantation d'électrodes ou réalisation de lésions incluant la neurostimulation |
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implantation d'un neurostimulateur pour électrodes cérébrales permanentes |
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exploration stéréotaxique d'une épilepsie par implantation d'électrodes incluant la technique de localisation : |
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localisation et radiothérapie stéréotaxiques incluant la technique de localisation : |
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si traitement de deux (2) lésions ou plus à la même séance, supplément |
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localisation et chimiothérapie interstitielle incluant la technique de localisation |
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implantation stéréotaxique de tissu vivant incluant la technique de localisation |
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Neurochirurgie de l'épilepsie |
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Amygdalo-hypocampectomie sélective |
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Callosotomie |
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Insertion d'électrodes |
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épidurales lors d'une autre chirurgie, supplément |
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sous-durales par craniotomie |
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Utilisation per-opératoire d'électrodes pour fins de localisation d'un ou plusieurs foyers épileptogéniques (minimum 8 électrodes), supplément |
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|
NOTE : Ce supplément ne peut s'ajouter qu'aux codes 07655, 07656, 07657, 07658, 07659 et 07665 de la neurochirurgie de l'épilepsie. |
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Mise en place ou exérèse complète d'un stimulateur du nerf vague |
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NEUROCHIRURGIE DES NERFS CRÂNIENS |
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Anastomose d'un nerf crânien : |
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intracrânien |
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lors d'une autre chirurgie, supplément |
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extracrânien : |
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Section du XI dans le cou |
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Thermocoagulation ou infiltration intracrânienne du trijumeau ou compression du ganglion de Gasser |
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Traitement chirurgical sur un nerf crânien par fosse postérieure (spasme, douleur, vertige, etc.) (rhizolyse, rhizotomie) |
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Mise en place d'un implant auditif au niveau du tronc cérébral (pour neurochirurgien seulement) |
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Chirurgie du nerf facial |
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Décompression : |
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portions mastoïdienne et tympanique |
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incluant le ganglion géniculé, supplément |
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avec déplacement (« rerouting ») du nerf facial, supplément |
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greffe incluant prise de greffon, supplément |
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Réparation : |
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avec greffe incluant prise de greffon |
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Divers |
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Craniectomie décompressive sans autre intervention dans le même temps opératoire : |
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Cranioplastie : |
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acrylique ou métal ou repose du volet |
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avec reconstruction osseuse autogène |
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Révision de la craniotomie faite antérieurement par un neurochirurgien pour hématome intracrânien, fistule de liquide céphalo-rachidien ou abcès intracérébral, dans les 30 jours d'une chirurgie crânienne |
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Cure de fistule de liquide céphalo-rachidien : |
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si faite par voie crânienne (autre qu'endonasale) au-delà de 30 jours d'une chirurgie crânienne |
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si faite par voie endonasale |
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Craniectomie pour exophtalmie incluant la décompression orbitaire |
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RACHIS, MOELLE, QUEUE DE CHEVAL |
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Lorsqu'une greffe est effectuée par le neurochirurgien, l'un ou l'autre des suppléments suivants peut être facturé : |
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greffe avec instrumentation |
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4 niveaux ou plus, supplément |
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Toutes chirurgies effectuées par le neurochirurgien sous neuronavigation incluant la planification pré et per-opératoire donnent droit à un supplément |
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chirurgie spinale, supplément |
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NOTE : Les codes 07706, 07842, 07817 et 07702 sont mutuellement exclusifs. |
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si guidage continu bidimensionnel per-opératoire effectué par le neurochirurgien en vue d'implantation d'instrumentation spinale, supplément |
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|
NOTE : Les codes 07842, 07817, 07702 et 07706 sont mutuellement exclusifs. |
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si chirurgie de la jonction cranio-cervicale (impliquant l'occiput, C1 ou C2) effectuée par le neurochirurgien avec greffe et instrumentation, supplément |
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si chirurgie de la jonction lombo-sacrée effectuée par le neurochirurgien avec greffe et instrumentation, supplément |
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si chirurgie de la jonction cervico-dorsale effectuée par le neurochirurgien avec greffe et instrumentation, supplément |
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NOTE : Les codes 07707, 07708 et 07748 peuvent aussi être facturés avec les actes de l'onglet Musculo-squelettique. |
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Tumorale |
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Exérèse de lésion tumorale épidurale |
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par voie antérieure incluant la corporectomie et la greffe le cas échéant, par le neurochirurgien seulement |
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Exérèse de la lésion intradurale extramédullaire : |
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Exérèse chirurgicale totale ou subtotale de la lésion intramédullaire : |
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Ponction et/ou biopsie tumorale ou de kyste tumoral ou décompression |
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Exérèse d'une lésion tumorale expansive en sablier du foramen magnum (occipito-cervicale) |
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Exérèse de lésion tumorale intradurale par voie antérieure incluant la corporectomie et greffe le cas échéant, par le neurochirurgien seulement |
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Dégénérative et traumatique |
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Exérèse de pachyméningite constrictive, au-delà de 30 jours d'une chirurgie au même site |
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Décompression de la moelle ou de la queue de cheval, d'origine traumatique, non consolidée (moins de 30 jours), par le neurochirurgien seulement |
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Cyphoplastie percutanée incluant, le cas échéant, l'approche bipédiculaire, l'utilisation du ballonnet, l'injection de substance de contraste, la tomodensitométrie ou la fluoroscopie, l'injection de ciment |
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Lésions vasculaires |
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Laminectomie pour fistule artérioveineuse durale avec démonstration radiologique préopératoire (avec ou sans évacuation d'hématome) |
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Laminectomie et exérèse de malformation vasculaire intradurale : |
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un à quatre métamères (avec ou sans évacuation d'hématome) |
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|
plus de quatre métamères (avec ou sans évacuation d'hématome) |
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|
Laminectomie et exérèse de malformation vasculaire purement intramédullaire (cavernome intramédullaire) incluant l'hématome le cas échéant |
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Laminectomie pour hématome épidural primaire |
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Lésions infectieuses |
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Traitement chirurgical d'abcès épiduraux quel que soit le nombre de niveaux |
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Traitement chirurgical d'abcès intraduraux |
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Traitement chirurgical de l'ostéomyélite par corporectomie et greffe |
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Traitement chirurgical d'une lésion infectieuse ou parasitaire intramédullaire |
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Malformations congénitales du rachis & moelle épinière |
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Rachis : |
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Résection de l'odontoïde par approche transorale pour décompression du tronc cérébral et de la moelle cervicale incluant la trachéotomie |
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|
temps de l'oto-rhino-laryngologiste |
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|
avec installation d'une traction cervicale, tous genres, supplément |
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supplément au neurochirurgien s'il effectue le temps de l'oto-rhino-laryngologiste |
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Approche rachidienne postérieure cervicale, thoracique ou lombaire (exposition seulement) |
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Méninges : |
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Réparation de méningocèle cervicale : |
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Réparation de méningocèle thoracique et/ou lombaire ou thoracolombaire : |
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Réparation de méningocèle sacrée : |
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Réparation de méningocèle intraspinale |
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Cure de fistule de liquide céphalo-rachidien |
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dans les 30 jours d'une chirurgie rachidienne |
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au-delà de 30 jours d'une chirurgie rachidienne |
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Moelle épinière et queue de cheval : |
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Réparation de myéloméningocèle |
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Traitement chirurgical de diastématomyélie : |
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si libération d'une moelle ancrée à un autre niveau dans le même temps opératoire, supplément |
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Traitement de moelle ancrée : |
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Traitement de syringomyélie ou de kyste intramédullaire: |
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par laminectomie et marsupialisation du kyste |
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par laminectomie et dérivation kystique sous-arachnoïdienne |
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par dérivation kystopéritonéale ou kystopleurale |
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|
avec myéloscopie, supplément |
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Traitement du sinus dermique (sans kyste d'inclusion associé) : |
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Neurochirurgie fonctionnelle |
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Chirurgie de la douleur, de la spasticité et des mouvements anormaux : |
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rhizotomie intradurale par voie postérieure incluant la laminotomie et la foraminotomie : |
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chaque racine additionnelle |
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Inscrire le nombre de racines additionnelles. | |
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radicellectomie postérieure sélective incluant la laminectomie |
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après 2 heures, ajouter par 1/2 heure supplémentaire |
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Inscrire la durée supplémentaire de la chirurgie. | |
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rhizotomie extradurale incluant la laminectomie : |
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|
|
chaque racine additionnelle |
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|
Inscrire le nombre de racines additionnelles. | |
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|
traitement chirurgical du torticolis spasmodique, quelle que soit la technique utilisée, incluant, le cas échéant : la dénervation sélective d'un ou plusieurs muscles et les ramiscectomies unilatérales ou bilatérales |
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|
Cordotomie ou myélotomie : |
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myélotomie tout genre incluant l'approche antérieure ou postérieure, et la stimulation |
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tractotomie trigéminale ouverte |
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Lésion percutanée à radiofréquence intradurale : |
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|
cordotomie (incluant la stimulation) |
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rhizotomie postérieure : |
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Implantation d'électrodes et/ou de stimulateur et/ou de pompes à perfusion : |
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implantation d'électrodes par laminectomie |
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implantation d'électrodes percutanées |
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implantation du stimulateur ou d'une pompe à perfusion |
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implantation de cathéter : |
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Révision de l'implantation ou exérèse d'électrodes |
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Révision du neurostimulateur ou des électrodes ou révision de la pompe à perfusion ou du cathéter |
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Remplissage de pompe intrarachidienne et reprogrammation |
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Programmation d'un neurostimulateur excluant la maladie de Parkinson, la dystonie ou les tremblements essentiels incluant la visite effectuée à la même séance
Maximum 1 par trois mois, par patient |
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NERFS PÉRIPHÉRIQUES |
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Exérèse de tumeur d'un nerf périphérique : |
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nerf mineur (excluant le névrome du nerf digital)
(PG-28) |
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névrome d'un nerf digital (PG-28) |
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Sympathectomie : |
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cervico-dorsale, unilatérale |
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thoraco-lombaire (Smithwick) unilatérale |
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lombaire au cours de chirurgie aortique : |
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présacrée |
(voir Gynécologie utérus et col utérin) |
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Exploration d'un nerf majeur au poignet ou au-dessus du poignet sans autre intervention chirurgicale au même site (PG-28) |
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Neurolyse d'un nerf majeur (PG-28) |
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NOTE : Ne peut s'ajouter à une chirurgie du tunnel carpien, du cou ou du nerf fémoro-cutané (méralgie paresthésique essentielle). |
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Décompression-neurolyse du nerf cubital au coude, avec ostéotomie de l'épitrochlée humérale (PG-28) |
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Décompression du nerf cubital au niveau de la loge de Guyon, non associée à la décompression du tunnel carpien (PG-28) |
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Exploration d'un nerf mineur avec ou sans neurolyse |
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NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au même doigt. |
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Dissection ou neurolyse du nerf sciatique |
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Section du nerf obturateur, unilatérale |
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Dissection ou neurolyse du nerf fémoro-cutané (méralgie paresthésique essentielle) |
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Plexus brachial |
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dissection sous-claviculaire |
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dissection sus-claviculaire |
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dissection sus et sous-claviculaire |
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réparation avec microscope (supplément à la dissection) incluant prise du greffon et toute technique libre ou vascularisée |
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chaque anastomose, supplément |
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AVIS : Inscrire le nombre d'anastomoses. |
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chaque greffe, supplément |
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selon les services rendus jusqu'à un maximum de |
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NOTE : En anesthésiologie, un seul de ces suppléments peut être facturé à la même séance. |
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Inscrire le nombre de greffes. | |
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exérèse tumorale incluant la dissection, la neurolyse et, le cas échéant, la prise de greffon et la réanastomose |
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Plexus lombo-sacré |
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exérèse tumorale incluant la dissection, la neurolyse et, le cas échéant, la prise de greffon et la réanastomose |
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Section du nerf récurrent pour dysphonie laryngée |
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Greffe nerveuse d'un nerf majeur sous microscope, incluant le prélèvement du greffon et la neurolyse, le cas échéant (PG-28) |
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Greffe nerveuse d'un nerf mineur sous microscope incluant le prélèvement du greffon et la neurolyse, le cas échéant (PG-28) |
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Microanastomose de nerf périphérique |
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Greffe nerveuse sans microscope incluant prise du greffon |
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Neurolyse d'un nerf majeur avec microscope, sans autre intervention sur le même nerf (PG-28) |
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Transposition d'un nerf périphérique : cubital, etc. (PG-28) |
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Suture nerveuse (neurorraphie) (PG-28) |
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Divers |
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Rhizotomie percutanée ou traitement pour lésion facettaire (excluant les blocs), toute technique, toute voie d'approche, unilatérale ou bilatérale, un ou plusieurs niveaux |
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Thermoplastie annulaire intradiscale électrothermale, toutes techniques |
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niveau additionnel (maximum un) |
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Nucléoplastie intradiscale percutanée ou décompression intradiscale percutanée sous scopie |
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niveau additionnel (maximum un) |
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Section sélective des branches du nerf facial pour blépharospasme et pour spasme hémifacial |
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R = 1 |
R = 2 |
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T - APPAREIL VISUEL |
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Selon la Règle 8.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie, les chirurgies multiples de l'Appareil visuel pratiquées au cours d'une même séance opératoire sont rémunérées à 75 %, sauf la chirurgie principale payée à 100%.
Cependant, lors d'une chirurgie bilatérale, la ou les chirurgies effectuées sur le deuxième œil sont payées à 90% pour la chirurgie dont le tarif est le plus élevé et à 75% pour les autres chirurgies. |
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Pour tous les codes de facturation de la section Appareil visuel, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit, Intervention côté gauche ou Intervention bilatérale. | |
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Pour les chirurgies multiples de l'appareil visuel pratiquées à la même séance, sauf pour la chirurgie principale, utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une même séance.
Pour la chirurgie pratiquée sur le deuxième œil, lors d'une chirurgie bilatérale, effectuée à la même séance, utiliser l'élément de contexte Chirurgie bilatérale de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une même séance. |
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Selon la règle 8.5 de l'Addendum 4 - Chirurgie, les chirurgies multiples de l'appareil visuel pratiquées la même journée lors de séances opératoires différentes sont également rémunérées à 75 %, sauf s'il s'agit d'une situation d'urgence, d'un examen de tomographie optique du globe oculaire ou de l'injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique.
Utiliser l'élément de contexte Chirurgie multiple de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une journée lors d'une séance différente.
Pour une situation d'urgence, un examen de tomographie optique du globe oculaire ou une injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique, utiliser les éléments de contexte Chirurgie multiple de l'appareil visuel pratiquée au cours d'une journée lors d'une séance différente et Soins d'urgence ou, si les modalités de la règle 14 du Préambule général s'appliquent, l'élément de contexte Soins d'urgence selon la règle 14 du PG.
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Pour les services effectués à des sites différents, utiliser l'élément de contexte Site différent. | |
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Pour tous les actes de l'onglet T, si effectués sous anesthésie générale, supplément |
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NOTE : Un seul supplément par séance. Ce supplément ne s'applique pas chez un patient de 0 à 10 ans. |
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GLOBE OCULAIRE |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même œil et ne peut être facturé pour l'implantation de tuteur trabéculaire (codes 07819 et 07820) ou pour un traitement au laser dans l'angle (code 07802) à la même séance. |
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Ouverture de la chambre antérieure pour cure d'hyphéma |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même œil, à la même séance. |
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Reformation d'une chambre antérieure plate post chirurgie |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même œil, à la même séance. |
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Énucléation : |
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avec mise en place d'implant |
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Éviscération : |
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avec mise en place d'implant |
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Réparation de bulle de filtration |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même œil, à la même séance. |
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Trabéculotomie et trabéculectomie avec ou sans iridectomie, avec ou sans express shunt ou équivalent |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec une chirurgie non pénétrante du glaucome (codes 07086, 07087, 07088). |
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si fait dans un quadrant ayant eu une chirurgie conjonctivale pleine épaisseur dans le passé, supplément |
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Chirurgie non pénétrante du glaucome |
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avec sclérectomie profonde non pénétrante |
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si canaloplastie, supplément |
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si sclérostomie postérieure, supplément |
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NOTE : Le code 07086 ne peut être facturé avec les codes 07237 et 07048 au même œil, à la même séance. |
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Mise en place d'un implant de drainage de glaucome (seton) avec ou sans greffe sclérale avec ou sans trabéculectomie excluant express shunt ou équivalent |
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si fait dans un quadrant ayant eu une chirurgie conjonctivale pleine épaisseur dans le passé, supplément |
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Lyse de suture faite au laser dans les six mois suivant une trabéculectomie |
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Suture transconjonctivale dans le traitement de l'hyperfiltration suite à une chirurgie filtrante |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même œil, à la même séance. |
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Exérèse d'un implant de drainage de glaucome (seton) excluant express shunt ou équivalent, avec ou sans greffe de conjonctive |
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CORNÉE |
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Application d'adhésif (e.g. cyanoacrylate) pour plaie cornéenne, avec ou sans mise en place de verre de contact |
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Kératectomie antérieure superficielle pour pathologie cornéenne, avec ou sans exérèse de ptérygion, toutes techniques |
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impliquant l'épithélium et la membrane basale épithéliale |
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impliquant la couche de Bowman ou le stroma |
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NOTE : Les codes 07192 et 07193 sont mutuellement exclusifs. |
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Exérèse simple de ptérygion et de tumeur de la cornée incluant la kératectomie, toute technique |
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Exérèse de ptérygion récidivant évolutif |
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Recouvrement conjonctival (PG-28) |
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utilisation d'un endoscope intraoculaire par fibre optique comme source d'endoillumination pour compenser l'absence de transparence du segment antérieur en établissement seulement, supplément |
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dissection pour DALK (kéroplastie lamellaire antérieure profonde), supplément |
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kératoprothèse, supplément |
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préparation et découpage du bouton endothélial à partir d'un greffon brut ou préparation et découpage de la membrane de Descemet pour DMEK (kératoplastie endothéliale par membrane de Descemet), supplément |
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greffe chez un patient de 10 ans et plus et de moins de 18 ans, supplément |
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Repositionnement du greffon endothélial par bulle d'air |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même œil. |
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Implantation de prothèse intracornéenne Intacs pour le traitement du kératocône |
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Kératectomie ou incisions relaxantes pour astigmatisme de plus de 3,00 dioptries mesurée au plan cornéen dans les cas suivants:
- post-greffe de la cornée
- post-cicatrice traumatique de la cornée
- post-pathologie cornéenne
- post-chirurgie cornéenne non secondaire à une chirurgie réfractive considérée non assurée |
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Kératectomie effectuée par laser dans le cas d'une anisométropie de plus de 5,00 dioptries mesurée au plan cornéen entraînant un déficit fonctionnel de la vision et non secondaire à une chirurgie réfractive considérée non assurée |
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NOTE : Une autorisation préalable de la Régie est requise. |
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Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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Réticulation (cross linking) de la cornée aux rayons UVA pour le traitement des ectasies, des infections et des inflammations de la cornée, incluant la kératectomie |
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composante technique pour kératectomie photothérapeutique en vue d'une réticulation de la
cornée aux UVA lorsque effectuée en cabinet, supplément |
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NOTE : Les majorations d'honoraires selon l'âge prévues à la règle 23 du préambule général ne s'appliquent pas au code 07074. |
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Curetage ou débridement de l'épithélium cornéen |
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NOTE : Le code 07803 ne peut être facturé avec le code 07159 à la même séance. |
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NOTE : Le code 07803 ne peut être facturé avec aucun autre acte chirurgical de la section cornée ou cristallin à la même séance. |
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Microperforation de la Bowman pour cure d'érosion récidivante |
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Pose de membrane amniotique pour le traitement de pathologie du segment antérieur de la cornée ou de la conjonctive |
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Fermeture secondaire d'une plaie opératoire |
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Mise en place d'une prothèse cornéenne temporaire pour chirurgie de segment postérieur suivie, dans le même temps opératoire, d'une greffe de cornée |
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SCLÉROTIQUE |
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Sclérotomie postérieure (décollement choroïdien) |
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Décollement et mobilisation d'un lambeau scléral d'une trabéculectomie pratiquée antérieurement, par voie sous-conjonctivale |
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IRIS ET CORPS CILIAIRE |
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Iridotomie, iridectomie par photocoagulation ou par Laser YAG incluant gonioscopie |
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réalisée en établissement |
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réalisée en cabinet privé, incluant la composante technique et les frais en cabinet |
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Voir la Règle d’application no 3. | |
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Trabéculoplastie, iridoplastie par photocoagulation ou par Laser YAG incluant gonioscopie |
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réalisée en établissement |
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réalisée en cabinet privé, incluant la composante technique et les frais en cabinet |
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Voir la Règle d’application no 3. | |
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Implantation de tuteur trabéculaire, un ou plusieurs |
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NOTE : Les codes 07819 et 07820 ne peuvent être facturés avec le code 07045, à la même séance. |
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Endophotocoagulation au laser du corps ciliaire pour glaucome chez enfant (< 18 ans), fait sous anesthésie générale incluant la vitrectomie antérieure, le cas échéant |
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Goniosynéchialyse, incluant la gonioscopie |
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Corectopie, excluant les replacements de lentilles intra-oculaires |
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Pour les codes de facturation 07814, 07051 et 07052, voir la Règle d’application no 3. | |
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Synéchotomie irienne (corélyse) |
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Excision lésion irienne avec spécimen pour pathologie |
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Excision d'une tumeur du corps ciliaire (iridocyclectomie) |
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Iridectomie périphérique ou complète |
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Voir la Règle d’application no 3. | |
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Iridodialyse (réparation) |
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Cyclodestruction par laser, cryothérapie ou diathermie |
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CRISTALLIN |
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Si installation de crochets d'iris ou d'un dilatateur mécanique de pupille , supplément |
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Si insertion d'un anneau de tension dans le sac capsulaire, supplément |
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Cataracte, incluant les iridectomies : |
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Extraction de cataractes avec implantation d'une lentille intra-oculaire incluant, le cas échéant, toute forme d'anesthésie rendue par l'ophtalmologiste lorsque le service est fait comme acte principal |
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si implantation de tuteur trabéculaire, un ou plusieurs, à la même séance, supplément |
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Implantation secondaire d'une lentille intra-oculaire |
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Suture d'une LIO ou d'un implant intra-oculaire à la sclère, à l'iris ou à la capsule, supplément |
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Replacement d'une lentille intra-oculaire luxée : |
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manoeuvre intra-oculaire incluant les sutures de McCannel |
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Exérèse après intolérance de lentilles intra-oculaires |
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Extraction (toute technique) incluant cataracte secondaire, cristallin luxé, cataracte membraneuse ou débris de cristallin résiduel dans la chambre antérieure |
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Extraction de cataracte congénitale ou de cristallin luxé ou subluxé ou les deux chez un enfant de 16 ans ou moins |
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Utilisation d'un endoscope intraoculaire par fibre optique comme source d'endoillumination pour compenser l'absence de transparence du segment antérieur en établissement seulement, supplément |
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NOTE : Le code 07100 ne peut être facturé qu'avec les codes 07261, 07227 et 07228. |
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Capsulotomie postérieure, excision de bandes du vitré, par laser YAG |
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réalisée en établissement |
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réalisée en cabinet privé, incluant la composante technique et les frais en cabinet |
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CORPS VITRÉ |
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Si installation de crochets d'iris ou d'un dilatateur mécanique de pupille, supplément |
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Si insertion d'un anneau de tension dans le sac capsulaire, supplément |
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Vitrectomie partielle antérieure par voie antérieure ou par la pars plana |
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Ponction du vitré par la pars plana dans un cas d'endophtalmie pour culture et pour injection de médicaments, avec ou sans cryopexie |
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Injection intravitréenne de médicaments incluant la ponction |
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Injection intravitréenne de médicaments incluant la ponction chez un patient de moins de 6 ans en établissement seulement |
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Pour les codes de facturation 07330 et 07331, voir la Règle d’application no 3. | |
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Dans le cas d'une injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique dans le cadre des traitements de la dégénérescence maculaire liée à l'âge, de l'oedème maculaire causé par une occlusion veineuse, de l'oedème maculaire diabétique, de la rétinopathie du prématuré, de la myopie pathologique, du glaucome néovasculaire et de la rétinopathie diabétique néovasculaire
(Lettre d'entente no 183) (pour ophtalmologiste seulement). |
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Examen de tomographie optique du globe oculaire ou ophtalmoscopie confocale par balayage laser du nerf optique et injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique réalisés en clinique médicale |
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deuxième oeil à la même séance, supplément |
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Pour les codes de facturation 07035 et 07036, inscrire le code de localité de la clinique médicale. | |
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Examen de tomographie optique du globe oculaire ou ophtalmoscopie confocale par balayage laser du nerf optique réalisé à l'hôpital et qui mène à une injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique faite en clinique médicale ou à l'hôpital |
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pour l'examen de tomographie optique du globe oculaire ou l'ophtalmoscopie confocale par balayage laser du nerf optique réalisé à l'hôpital |
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pour l'injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique faite en clinique médicale |
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deuxième oeil à la même séance, supplément |
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Examen de tomographie optique du globe oculaire ou ophtalmoscopie confocale par balayage laser du nerf optique réalisé en clinique médicale et qui mène à une injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique faite à l'hôpital |
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Examen de tomographie optique du globe oculaire ou ophtalmoscopie confocale par balayage laser du nerf optique, et qui ne mène pas à une injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique (pour ophtalmologiste seulement) |
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réalisé en clinique médicale |
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Pour les code de facturation 07057, 07058 et 07059 et 07037, inscrire le code de localité de la clinique médicale. | |
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NOTE : Selon conditions et maximum prévus
à la Lettre d'entente no 183 |
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Vitrectomie totale postérieure avec ou sans section de bandes vitréennes, avec ou sans cryothérapie |
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si fragmentation du cristallin ou du noyau du cristallin, supplément |
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Vitrectomie totale postérieure avec dissection de membranes épirétiniennes avec ou sans section de bandes vitréennes (incluant la cryothérapie) |
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Utilisation d'un endoscope intraoculaire par fibre optique en raison d'un manque de transparence de la cornée ou pour dissection ou manipulation du corps cilaire, de la base antérieure du vitré ou de la pars plana en établissement seulement, supplément |
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NOTE : Le code 07107 ne peut être facturé qu'avec les codes 07336 et 07337. |
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si fragmentation du cristallin ou du noyau du cristallin, supplément |
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Endolaser pour panphotocoagulation rétinienne ou rétinopexie |
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Implantation ou remplacement intra-oculaire d'un implant de médicament par la pars plana, incluant la vitrectomie partielle nécessaire ou la rétinopexie |
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NOTE : Le code 07339 ne peut être facturé pour l'injection intravitréenne de médicaments. |
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RÉTINE |
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Réparation |
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Exérèse d'un implant ou d'un explant scléral à la salle d'opération : |
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Endotechnique de tamponnement rétinien : échange complet pour tamponnade interne adéquate de longue durée (air, gaz, décaline, silicone, perfluorocarbone ou autre) |
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Injection intravitréenne de gaz expansifs (SF6 ou C3F8) pour décollement de la rétine incluant la paracentèse de la chambre antérieure |
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Réaccolement avec ou sans drainage du liquide sous-rétinien, avec plissement scléral ou résection sclérale, avec implantation de silicone et bande encerclante incluant section musculaire, diathermie, cryothérapie et injection d'air intravitréenne ou gaz expansifs intra-vitréens : |
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intervention subséquente incluant toutes techniques |
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Diathermie ou cryothermie après ouverture conjonctivale: |
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lésion hémorragique ou vasculaire |
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mise en place d'une plaque de cobalt pour tumeur intra-oculaire, incluant diathermie |
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désinsertion du ou des muscles oculaires lors de la mise en place de la plaque incluant la réinsertion lors du retrait de la plaque, supplément |
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extraction d'une plaque de cobalt
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Photocoagulation au laser ou autre procédé |
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réalisée en cabinet privé, incluant la composante technique et les frais en cabinet |
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Photocoagulation au laser ou autre procédé pour le traitement de la rétinopathie de la prématurité (cet acte est réservé aux médecins spécialistes désignés par les parties négociantes) |
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La facturation de l'acte codifié 07303 est permise seulement pour les médecins désignés par les parties négociantes. | |
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Cryopexie par voie transconjonctivale |
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Rétinopexie par diathermie ou cryotechnique (après ouverture de la conjonctive) |
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MUSCLES OCULAIRES |
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Strabisme : |
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incluant les ductions forcées |
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Premier muscle, un oeil ou deux yeux |
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NOTE : Un seul de ces services médicaux est payable à la même séance que la chirurgie soit unilatérale ou bilatérale. Les chirurgies sur des muscles additionnels sont payables selon les suppléments prévus ci-après. |
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chirurgie sur un muscle droit horizontal ou vertical |
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chirurgie sur un muscle petit oblique |
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chirurgie sur un muscle grand oblique |
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chirurgie sur un muscle opéré antérieurement |
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Supplément pour muscle additionnel |
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muscle droit horizontal ou vertical, supplément par muscle (maximum 8 muscles) |
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muscle petit oblique, supplément par muscle (maximum 2 muscles) |
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muscle grand oblique, supplément par muscle (maximum 2 muscles) |
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tout muscle opéré antérieurement, par muscle (maximum 11 muscles) |
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Pour les codes de facturation 07230, 07231, 07232 et 07233, inscrire le nombre de muscles additionnels. | |
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NOTE : Les codes 07213 et 07233 s'appliquent aussi aux chirurgies de strabisme dans les cas de dysthyroïdie ou après chirurgie de Buckle. |
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Transplantation musculaire, un ou plusieurs muscles |
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Dénervation et extirpation d'un muscle petit oblique |
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Réparation à la suite de traumatisme |
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Utilisation de sutures ajustables, incluant la retouche sous anesthésie locale, supplément |
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ORBITE |
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Fenestration du nerf optique |
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Ouverture pour biopsie ou drainage d'abcès ou exérèse de lésion |
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Orbitotomie latérale (Kronlein) |
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Décompression orbitaire par voie antrale ou orbitaire inférieure (exophtalmie maligne) |
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Orbitotomie transcrânienne par voie sous-frontale |
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Orbitotomie antérieure (exérèse de tumeur orbitaire par voie conjonctivale ou cutanée avec ou sans greffe) |
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Exentération simple : |
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Plastie du plancher de l'orbite, incluant herniation des tissus mous dans le sinus maxillaire |
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NOTE : Ne peut être réclamé avec une réduction de fracture de l'orbite. |
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Réduction de fracture de l'orbite |
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PAUPIÈRES ET SOURCILS |
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Chirurgie du punctum : (Voir sous le titre « Appareil lacrymal ») |
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Cryocoagulation de la paupière pour folliculite (cryochirurgie de la conjonctive). (Voir sous le titre « Conjonctive ») |
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Incision |
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Ouverture d'orgelet et drainage |
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Ouverture et drainage d'abcès (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) |
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Excision |
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Chalazion: excision ou curetage (PG-28) |
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Excision chirurgicale complète : |
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kyste dermoïde de la queue du sourcil (PG-28) |
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kyste intra-orbitaire de la queue du sourcil |
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Excision ou prise de fascia lata pour correction de ptôse palpébrale |
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Néoplasme : |
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Excision de tumeur bénigne ou maligne, maximum 4 lésions par séance (PG-28) |
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NOTE : Ne s'applique pas à l'exérèse de xanthélasma |
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NOTE : Le code 07174 ne peut être utilisé lorsque la lésion se situe à plus de 1 cm de la
marge ciliaire. Pour les lésions situées à plus de 1 cm de la marge ciliaire, utiliser les codes
à la section face, cou et organes génitaux de l'onglet peau - phanères - tissu cellulaire
sous-cutané et muqueuses.
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intéressant le bord libre et requérant l'excision d'un secteur de paupière sur toute son épaisseur (PG-28) |
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Réparation du canthus interne ou externe |
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Réparation du canthus interne avec réparation du ligament palpébral interne |
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Canthoplastie médiane bilatérale pour syndrome blépharophimosis |
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Séparation des paupières post-tarsorraphie ou blépharorraphie |
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Ectropion ou entropion : |
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technique simple (Fox, etc.) (PG-28) |
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technique extensive requérant une excision de cicatrice ou greffe |
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cautérisation (incluant l'examen) |
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Réparation |
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Insertion d'un poids d'or à la paupière supérieure |
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Reconstruction totale d'une paupière à la suite d'une amputation, en plusieurs temps, traitement complet, toutes techniques (PG-28) |
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Excision du surplus cutané de la paupière supérieure pour troubles fonctionnels documentés (PG-28) |
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NOTE : L'autorisation de la Régie est requise pour la rémunération de ce service. |
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Inscrire le numéro de l'autorisation accordée au préalable par la Régie. | |
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Ptose : |
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fasanella ou autre technique |
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résection du releveur (PG-28) |
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Section du muscle de Muller pour correction de rétraction palpébrale |
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Lacération de la paupière : |
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n'intéressant pas le bord libre (PG-28) |
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intéressant le bord libre sur toute son épaisseur |
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CILS |
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Électrolyse ou cryothérapie |
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Trichiasis localisé : |
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opération par résection sectorielle réquérant la reconstruction du rebord de la paupière |
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Trichiasis intéressant toute une paupière ou dystichiasis traité chirurgicalement par transplantation du tarse ou autre technique, chaque paupière |
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CONJONCTIVE |
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Cryocoagulation de la conjonctive pour folliculite |
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Excision de tumeur : |
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bénigne ou kyste ou conjonctivo-chalazis |
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maligne, excision avec greffe |
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Plastie conjonctivale avec greffe |
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Symblépharon ou ankyloblépharon, technique simple |
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Symblépharon : |
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excision avec fermeture de la conjonctive par glissement, plastie en Z |
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Réparation de plaie traumatique : |
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suture simple de la conjonctive |
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plastie de la conjonctive avec greffe de la muqueuse conjonctivale ou buccale |
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fermeture secondaire d'une plaie opératoire |
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APPAREIL LACRYMAL |
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Ouverture et drainage d'abcès du sac lacrymal (dacryocystotomie) |
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Ouverture et drainage d'abcès, glande lacrymale |
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Exérèse de tumeur de la glande lacrymale |
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Chirurgie du punctum |
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Voie lacrymale, dilatation et irrigation : |
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Implantation d'un clou méatique (maximum 4 par patient, par jour) |
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Intubation du canal lacrymal |
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Cautérisation ou ouverture chirurgicale d'un point lacrymal |
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Réparation des canalicules sectionnés |
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Dacryocysto-rhinostomie ou dacryocysto-rhinorraphie (avec ou sans insertion de tube) |
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Conjonctivo-dacryo-rhinostomie avec greffe muqueuse |
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Canaliculo-dacryocysto-rhinostomie |
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Exérèse d'un tube de drainage des voies lacrymales |
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Réintervention pour dacryocysto-rhinostomie |
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CORPS ÉTRANGER |
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Extraction d'un corps étranger : |
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intra-oculaire (incluant la réparation simple de la plaie d'entrée) : |
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segment antérieur (magnétique ou non magnétique) |
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segment postérieur, incluant section musculaire, diathermie, cryothérapie |
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NOTE : Le code 07159 ne peut être facturé avec le code 07803 à la même séance. |
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intra-orbitaire : derrière le septum |
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réalisée en établissement |
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réalisée en cabinet privé |
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NOTE : Les codes 07204 et 07115 ne peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même œil, à la même séance. |
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TRAUMATISME OCULAIRE |
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Exploration chirurgicale d'un globe oculaire dans le but d'éliminer une perforation oculaire, sous anesthésie générale |
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NOTE : Le code 07461 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même oeil, à la même séance |
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Voir la Règle d'application no 3. | |
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|
Réparation simple de la cornée ou de la sclérotique, ou les deux |
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Réparation de la cornée avec iridotomies ou iridectomies et/ou réparation de la sclérotique avec cryothérapie ou électrocautère |
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Réparation de la cornée avec iridotomies ou iridectomies et réparation de la sclérotique avec cryothérapie ou électrocautère et ablation de masses cristalliennes et/ou de vitré |
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NOTE : Le code 07456 ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical de l'onglet T, au même oeil, à la même séance. |
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R = 1 |
R = 2 |
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U - APPAREIL AUDITIF |
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Pour tous les codes de facturation de la section Appareil auditif, utiliser l'élément de contexte Intervention côté droit ou Intervention côté gauche. | |
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Pour les services effectués à des sites différents, utiliser l'élément de contexte Site différent. | |
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OREILLE EXTERNE |
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Incision |
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Excision |
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Fistule préauriculaire (PG-28) |
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Kyste : |
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----- |
préauriculaire |
(voir système digestif) |
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----- |
du lobule |
(voir peau et phanères) |
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Ostéome du conduit auditif externe par voie endoaurale ou rétroauriculaire |
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|
Exérèse totale d'une tumeur maligne du conduit auditif externe |
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Corps étranger ou polype (autre que cérumen et tube) (PG-28) |
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Résection partielle en pointe du pavillon de l'oreille pour pathologie, incluant peau et cartilage |
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Amputation radicale du pavillon de l'oreille |
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Réparation |
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Prauminauris unilatéral chez une personne de moins de 18 ans (PG-28) |
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Révision, unilatérale chez une personne de moins de 18 ans |
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Otoplastie, reconstruction du pavillon : |
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absence totale |
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07412 |
1er temps : |
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reconstruction de l'architecture de l'oreille, incluant la greffe costale (PG-28) |
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07415 |
2e temps : |
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|
reconstruction du tragus, incluant la greffe cartilagineuse |
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07417 |
3e temps : |
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NOTE : Lorsque le 2e temps ou le 3e temps est effectué à la même séance que le 1er temps, supplément 105,55 $ par temps. |
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Si le 2e temps est effectué à la même séance que le 1er temps, inscrire le code de facturation 07431.
Si le 3e temps est effectué à la même séance que le 1er temps, inscrire le code de facturation 07432. | |
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4e temps : |
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greffe cutanée |
(Voir greffes libres) |
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Reconstruction en un temps du conduit auditif externe pour atrésie congénitale |
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OREILLE MOYENNE |
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Incision |
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Myringotomie : |
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mise en place du tube sous microscope, unilatérale (PG-28) |
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Tube d'aération à long terme avec création d'un lambeau tympanoméatal non associé à un autre acte chirurgical à la même oreille au cours de la même séance opératoire |
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Paracentèse unilatérale (PG-28) |
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Tympanotomie exploratrice non associée à un autre acte chirurgical au cours de la même séance opératoire, au même site opératoire, incluant la mobilisation de l'étrier (PG-28) |
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Section des muscles stapédien et tensor tympani incluant l'exploration de l'oreille moyenne |
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Excision |
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Exérèse de tube de drainage (sous microscope ou non) inclus dans la prestation de la visite ou de l'acte associé |
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Polype de l'oreille moyenne |
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Mastoïdectomie : |
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simple, sans autre intervention chirurgicale à la même séance opératoire sauf une myringotomie |
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radicale ou radicale modifiée (avec ou sans reconstruction ossiculaire) (PG-28) |
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Révision de la cavité d'évidement mastoïdienne : |
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avec plastie de Conque par voie postérieure (PG-28) |
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avec moulage du mur du nerf facial |
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NOTE : Les codes 07488 et 07489 ne peuvent être facturés avec une autre chirurgie au même site, à la même séance. |
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Nettoyage d'une cavité de mastoïdectomie sous microscope (PG-28) |
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Reprise (réouverture de la fenêtre ovale) de stapédectomie avec remplacement de la prothèse incluant, le cas échéant, la cure de fistule (PG-28) |
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Réparation |
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Cautérisation de perforation tympanique (incluant tympan artificiel au microscope) non associée à un autre acte chirurgical au cours de la même séance opératoire, au même site opératoire |
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avec reconstruction de la chaîne ossiculaire (avec ou sans atticotomie) (PG-28) |
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technique de Perkins ou homogreffe de tympan, supplément |
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Masto-tympanoplastie |
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sans reconstruction ossiculaire, toute technique incluant la mastoïdectomie radicale modifiée (PG-28) |
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avec reconstruction ossiculaire, toute technique incluant la mastoïdectomie radicale modifiée (PG-28) |
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technique de Perkins ou homogreffe de tympan, supplément |
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Méato-masto-tympanoplastie (malformation congénitale) |
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Oblitération de cavité mastoïde incluant la reconstruction du conduit auditif externe, le cas échéant |
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Fenestration du canal semi-circulaire externe |
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Fermeture de fistule de la mastoïde |
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Cure de fistule de la fenêtre ronde ou ovale |
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Insertion de prothèse à ancrage osseux |
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Implantation cochléaire à monoélectrode ou canaux multiples incluant la pose de récepteur, unilatérale, dans un établissement autorisé par le ministre |
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OREILLE INTERNE |
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Les chirurgies fonctionnelles endoscopiques de la base du crâne peuvent donner ouverture à un supplément peropératoire dans les pathologies suivantes :
-Présence d'une anatomie de la base du crâne perturbée soit d'origine développementale, postopératoire ou traumatique
-Pathologie inflammatoire impliquant la base du crâne, l'orbite, le nerf optique ou l'artère carotide
-Chirurgies réalisées pour rhinorrhée de liquide céphalo-rachidien ou pour condition pathologique impliquant un déficit osseux de la base du crâne
-Tumeur bénigne ou maligne de la base du crâne
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lorsque les chirurgies sont effectuées par une technique guidée par informatique (CGI), supplément |
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Excision |
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Exérèse de tumeur de la base du crâne ou de l'angle ponto-cérébelleux, en collaboration avec le neurochirurgien, le cas échéant |
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Neurectomie vestibulaire par approche translabyrinthique |
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Neurectomie vestibulaire sélective par la fosse postérieure |
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Oblitération d'un canal semi-circulaire |
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canal postérieur ou horizontal par voie mastoïdienne |
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canal supérieur par fosse moyenne |
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Exérèse de tumeur glomique |
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approche mastoïdienne, supplément |
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approche mastoïdienne, foramen jugulaire et cou, supplément |
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Embolectomie de sinus latéral ou de la jugulaire |
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Traitement médical par injection transtympanique : |
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chaque séance subséquente |
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NOTE : Les codes 07258 et 07260 ne peuvent être facturés avec les codes 07077 et 07078. Un seul des codes 07258 et 07260 est payable par jour, pour un même patient. |
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Labyrinthectomie chirurgicale |
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par voie transmastoïdienne |
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Section du nerf de l'ampoule postérieure |
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Introduction |
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Prélèvement des liquides de l'oreille interne par voie transstapédiale |
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Réparation |
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Dérivation sous-arachnoïdienne (sac endolymphatique) |
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Décompression et revascularisation du sac endolymphatique |
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V - RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE
ADDENDUM 4.
RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE
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Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
- Inscrire le numéro du médecin, du dentiste ou de l'infirmière praticienne ayant demandé l'examen radiologique. Si le numéro n'est pas connu, inscrire son prénom, son nom et sa profession.
- Si vous êtes également le médecin traitant, inscrire votre propre numéro dans la section concernant le professionnel référant. |
RÈGLE 1.
TARIFICATION
En radiologie diagnostique, on distingue l'honoraire de consultation (R=1), l'honoraire de laboratoire (R=7) et l'honoraire de numérisation (R=9).
L'honoraire de consultation (R=1) et l'honoraire de laboratoire (R=7) sont payés suivant le tableau des honoraires correspondants. L'honoraire de numérisation (R=9) est, dans les cas prévus, payé selon un pourcentage de l'honoraire de laboratoire (R=7) applicable, tel que ce pourcentage est déterminé en regard d'un examen au tableau des honoraires.
TARIF HOSPITALIER
1.1 En centre hospitalier, le médecin radiologiste est payé suivant le tableau des honoraires de consultation.
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Utiliser le formulaire Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - rémunération à l'acte (1606), sauf indication contraire aux tarifs. |
TARIF DE LABORATOIRE
1.2 En cabinet privé, la tarification dépend de la qualification de celui qui pratique l'examen et du type de laboratoire.
1.3 Le médecin spécialiste qui est l'exploitant d'un laboratoire de radiologie spécifique, est payé suivant le tableau des honoraires de laboratoire. (R=7)
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Inscrire sur une ligne, la date, le code de facturation, le rôle 7 et les honoraires correspondants. Inscrire dans la section Établissement, le code de cabinet 32XXX qui a été communiqué par la Régie à l'exploitant du laboratoire. |
On lui accorde ce tarif pour un examen qu'il pratique chez un patient dont il est le médecin traitant.
1.4 En laboratoire de radiologie générale, le médecin radiologiste qui pratique un examen, est payé suivant le tableau des honoraires de laboratoire (R=7) et, le cas échéant, selon l'honoraire de numérisation (R=9).
S'ajoute l'honoraire de consultation (R=1) s'il s'agit d'un malade dirigé par un médecin.
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. |
Pour l'honoraire de consultation (R=1) et l'honoraire de laboratoire (R=7), sont visés les laboratoires de radiologie générale inscrits au Répertoire ministériel de l'Annexe I du Protocole concernant la radiologie diagnostique.
Pour l'honoraire de numérisation (R=9), sont visés les laboratoires de radiologie générale visés à ce Répertoire et qui ont de plus été reconnus par les parties négociantes en vertu de l'article 4 du Protocole concernant la radiologie diagnostique.
1.5 Le médecin radiologiste qui agit comme consultant d'un laboratoire de radiologie exploité par un médecin omnipraticien, est payé suivant le tableau des honoraires de consultation (R=1).
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Inscrire sur une ligne, la date, le code de facturation, le RÔLE=1 et les honoraires correspondants. Inscrire dans la case ÉTABLISSEMENT, le code de cabinet 33XXX qui a été communiqué par la Régie à l'exploitant du laboratoire. |
1.6 En laboratoire, seuls les examens dont le procédé est exécuté au lieu indiqué au permis, donnent droit au paiement d'honoraires.
ARRANGEMENTS PARTICULIERS
1.7 Des arrangements particuliers sont conclus, avec l'accord des parties négociantes, pour l'interprétation extra muros, des examens pratiqués dans les établissements des régions désignées par le gouvernement.
RÈGLE 2.
EXAMENS
2.1 Le médecin radiologiste est un consultant.
Il peut, avec l'accord du médecin traitant, pratiquer des examens différents de ceux qui lui sont demandés ou y ajouter des examens complémentaires si cela est nécessaire pour établir le diagnostic. Toutefois, à la suite d'une mammographie anormale, le médecin radiologiste peut confirmer son impression diagnostique à l'aide de tout examen d'imagerie médicale complémentaire.
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Examen d'imagerie médicale complémentaire à la suite à une mammographie anormale. |
RÈGLE 3.
EXAMEN RADIOLOGIQUE D'UN MEMBRE
3.1 La tarification pour la radiographie d'un membre comprend celle de l'autre membre, si ce dernier examen est pratiqué pour établir une comparaison morphologique.
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S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Étude morphologique non comparative. |
RÈGLE 4.
FLUOROSCOPIE
4.1 La fluoroscopie est une composante de l'examen de radiologie lorsque la nomenclature l'indique.
4.2 Pour donner droit au paiement de l'honoraire d'une fluoroscopie (ou d'un examen comportant l'utilisation de la fluoroscopie), il faut que le procédé d'examen ait été exécuté par un médecin.
RÈGLE 5.
EXAMEN DU COLON
5.1 La tarification du code « Colon double contraste » comporte la préparation du colon selon les normes reconnues et l'introduction d'air et de barium sous contrôle fluoroscopique.
RÈGLE 6.
TUBE DIGESTIF SUPÉRIEUR EN DOUBLE CONTRASTE
6.1 La tarification du code « Tube digestif supérieur en double contraste » comporte l'introduction de gaz et d'un type de barium approprié.
RÈGLE 7.
EXAMENS DE L'ABDOMEN ET DU BASSIN
7.1 On ne peut demander paiement d'un examen de l'abdomen en sus d'un examen du tube digestif, sauf indications cliniques.
Il en est de même de la tarification d'un examen de l'abdomen ou du bassin chez un patient dirigé pour un examen de la colonne lombaire.
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Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques, mais les conserver au dossier aux fins de références. |
RÈGLE 8.
NEZ ET SINUS
8.1 Aucun honoraire n'est payé pour un examen du nez ou des sinus pratiqué chez un patient dirigé pour une radiographie du crâne, sauf indications cliniques.
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Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques, mais les conserver au dossier aux fins de références. |
RÈGLE 9.
EXAMEN DE LA COLONNE
9.1 On ne peut demander paiement d'une radiographie simple de la colonne lors d'une myélographie sauf si le patient n'a pas subi cet examen ou si les clichés de cet examen n'ont pu être obtenus.
RÈGLE 10.
PHARYNX ET OESOPHAGE
10.1 On ne peut demander paiement du code « Pharynx et oesophage (ciné ou vidéo) » ni du code « Tissus mous du cou » en sus d'un examen du tube digestif supérieur, sauf indications cliniques.
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Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques, mais les conserver au dossier aux fins de références. |
RÈGLE 11.
COLONNE LOMBAIRE OU LOMBO-SACRÉE
11.1 Le médecin radiologiste ne peut demander paiement d'un examen du sacrum chez un patient dirigé pour une radiographie de la colonne lombaire, sauf indications cliniques.
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Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques, mais les conserver au dossier aux fins de références. |
RÈGLE 12.
BILATÉRALITÉ
12.1 Le médecin radiologiste qui pratique des examens bilatéraux, est payé pour chacun d'eux, sauf disposition contraire au tarif.
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Utiliser l'élément de contexte Étude morphologique non comparative. |
RÈGLE 13.
RADIOGRAPHIE DENTAIRE
13.1 Les radiographies dentaires sont payées par la Régie, lorsqu'elles sont pratiquées en centre hospitalier chez un patient qui y reçoit des soins de chirurgie buccale.
Il en est de même des radiographies dentaires pratiquées en laboratoire privé chez un bénéficiaire du programme de soins dentaires.
13.2 On ne peut demander paiement du code « Dents - 1, 2 régions dentaires » en sus de celui « Étude panoramique des maxillaires - bouche entière », sauf indications cliniques.
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Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques, mais les conserver au dossier aux fins de références. |
RÈGLE 14.
SUBSTANCES DE CONTRASTE
14.1 L'honoraire de laboratoire comprend compensation pour les substances de contraste administrées lors de l'examen.
RÈGLE 15.
ANGIORADIOLOGIE ET RADIOLOGIE D'INTERVENTION
15.1 On accorde un supplément de 38,85 $ au médecin radiologiste qui hospitalise un patient sous ses soins en vue d'un acte d'angioradiologie ou de radiologie d'intervention.
Ce supplément est également accordé, dans les mêmes circonstances, pour une hospitalisation d'un jour, en externe.
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Pour facturer le supplément de 38,85 $ à l'égard d'un patient hospitalisé, utiliser le code de facturation 09222 ou pour facturer celui à l'égard d'un patient en hospitalisation d'un jour, en externe, utiliser le code de facturation 09299. Indiquer le lieu de dispensation ainsi que le secteur d'activité relié au code de facturation réclamé. |
15.2 Le médecin radiologiste qui doit revoir un patient chez lequel il a pratiqué un acte d'angioradiologie ou de radiologie d'intervention, est payé au tarif de 13,30 par jour pour ses visites - sauf le jour de l'intervention.
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Pour facturer les visites, utiliser le code de facturation 09223. |
RÈGLE 16.
STÉRÉOSCOPIE
16.1 Deux films effectués pour un examen en stéréoscopie sont considérés comme deux incidences dans le cas d'un examen du crâne, du massif facial, des sinus ou de la colonne cervicale.
RÈGLE 17.
CONSULTATION EXCEPTIONNELLE
Un médecin peut être justifié en regard de la complexité du dossier clinique, de faire appel au savoir d'un radiologiste d'un centre hospitalier de soins ultraspécialisés auquel il n'est pas attaché.
Le médecin radiologiste donne alors son opinion au vu des clichés qui lui sont transmis par celui qui le consulte.
On accorde pour cette consultation exceptionnelle l'honoraire établi au tarif, plus un supplément de 37,90 $.
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Voir le code de facturation 08240 sous l'onglet V. |
RÈGLE 18.
TARIFICATION
18.1 Le médecin radiologiste qui demande paiement d'un examen complémentaire justifié par des indications cliniques, en note sommairement le motif au relevé d'honoraires.
Il en est de même lorsque le médecin radiologiste pratique un examen différent de celui indiqué sur la requête.
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Utiliser l'élément de contexte Indication médicale particulière.
Ne pas fournir les indications cliniques, mais les conserver au dossier aux fins de références. |
RÈGLE 19.
RAPPORT
19.1 La tarification d'un honoraire de consultation comporte la rédaction d'un rapport.
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À la demande d'un médecin, la révision avec rapport écrit de document radiologique doit être facturée sous le code de facturation de l'examen révisé.
Utiliser l'élément de contexte Révision avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, de document radiologique fait ailleurs ou dont le rapport a déjà été fourni.
Cet élément de contexte ne doit pas être utilisé pour la révision d'un examen radiologique de résonance magnétique ou de tomodensitométrie. (Voir la règle 22 du présent addendum). |
RÈGLE 20.
TOMOGRAPHIE PAR ORDINATEUR ET RÉSONANCE MAGNÉTIQUE
On accorde un supplément de 38,95 $ au médecin radiologiste pour une sédation intramusculaire ou intraveineuse lors d'un examen de tomographie par ordinateur ou d'un examen de résonance magnétique chez un enfant de moins de cinq ans, incluant la surveillance et l'injection.
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Pour facturer le supplément à l'égard d'un enfant de moins de 5 ans, inscrire le code de facturation 08279. |
RÈGLE 21.
ANGIO-IRM / ANGIO-TDM
Les examens d'angio-IRM et d'angio-TDM sont effectués à la suite d'une requête comportant obligatoirement des indications cliniques spécifiques vasculaires. Il s'agit d'une étude angiographique, par tomodensitométrie ou par résonance magnétique, pour fins diagnostiques. Ces examens comprennent le travail du radiologiste sur une console de reconstruction multiplanaire et ses constatations diagnostiques angiographiques des vaisseaux principaux, périphériques et tributaires.
Le médecin qui réclame le paiement des honoraires prévus pour un examen d'angio-IRM ou d'angio-TDM ne peut réclamer, pour un même patient, les honoraires d'un examen d'angioradiologie (technique ou interprétation) au cours de la même séance.
RÈGLE 22.
RÉVISION
La révision, avec rapport écrit, à la demande du médecin, d'un examen de résonance magnétique ou de tomodensitométrie, donne droit à un honoraire de 25 % du tarif de consultation de cet examen.
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Utiliser l'élément de contexte Révision avec rapport écrit à la demande d'un médecin, d'un examen de résonance magnétique ou de tomodensitométrie. |
PROTOCOLE
CONCERNANT LES LABORATOIRES D'IMAGERIE MÉDICALE GÉNÉRALE
ARTICLE 1.
RÉPERTOIRE DES LABORATOIRES DE RADIOLOGIE GÉNÉRALE
1.1 Les parties négociantes désignent les laboratoires d'imagerie médicale générale établis au 1er janvier 2017 et pour lesquels un permis d'exploitation a été délivré au nom d'un médecin radiologiste.
Ce répertoire n'est pas limitatif : s'y ajouteront les nouveaux laboratoires qui seront implantés par les médecins radiologistes et auxquels le ministre délivrera un permis d'exploitation, conformément aux dispositions de l'article 2.
S'y ajoutent également les laboratoires que les parties négociantes reconnaissent aux fins de l'application de l'honoraire de laboratoire en ultrasonographie. Toutefois, seul peut ainsi être désigné le laboratoire qui rencontre les critères d'exploitation et de propriété autrement applicables à un laboratoire d'imagerie médicale générale en vertu de la loi.
Un laboratoire dont le permis d'exploitation est cédé, demeure désigné si le nouveau titulaire est un médecin radiologiste.
Un laboratoire perd son inscription s'il est relocalisé ailleurs.
ARTICLE 2.
IMPLANTATION DE NOUVEAUX LABORATOIRES
2.1 Est créé un comité conjoint de six membres, composé pour moitié de médecins nommés par la Fédération dont au moins deux médecins radiologistes.
Ce comité a pour mandat d'étudier les demandes de permis présentées par les médecins radiologistes pour l'implantation de nouveaux laboratoires de radiologie.
Ces demandes sont déférées par le ministre.
2.2 Le comité conjoint fait connaître sa recommandation dans les trois mois de la réception de la demande.
À l'égard d'une demande, le comité doit se prononcer sur l'opportunité de l'implantation d'un nouveau laboratoire, eu égard aux ressources déjà disponibles pour répondre aux besoins de la région.
2.3 La ministre décide de la délivrance des permis suivant la loi.
La ministre informe la fédération des permis qu'elle délivre; si elle n'entérine pas une recommandation du comité conjoint, elle lui donne les motifs de sa décision.
ARTICLE 3.
IMPUTATION DES GAINS DE PRATIQUE
CALCUL DES GAINS DE PRATIQUE
Les gains de pratique tirés de la radiologie diagnostique sont comptés comme suit:
HONORAIRES DE CONSULTATION
3.1 Sont établies les données relatives aux honoraires de consultation: pour les départements hospitaliers; pour les laboratoires de radiologie générale inscrits au répertoire de l'Annexe 1; et pour les examens pratiqués dans les laboratoires de radiologie spécifique dont l'exploitant est un médecin omnipraticien.
HONORAIRES DE LABORATOIRE
3.2 Les honoraires de laboratoire sont comptabilisés de façon distincte.
Sont établies les données relatives aux examens pratiqués dans les laboratoires de radiologie générale inscrits au répertoire de l'Annexe 1.
Sont établies les données relatives aux examens pratiqués dans les autres laboratoires de radiologie, en identifiant la discipline de leur exploitant.
ARTICLE 4.
HONORAIRE DE NUMÉRISATION :
RECONNAISSANCE DES LABORATOIRES
4.1 Afin de favoriser la numérisation des équipements radiologiques dans les laboratoires de radiologie générale, un honoraire de numérisation (R=9) est applicable dans les laboratoires reconnus par les parties négociantes et pour les secteurs d'activités radiologiques désignés.
À cette fin, on reconnaît trois secteurs d'activités distincts, soit la radiologie générale, la mammographie et la fluoroscopie.
4.2 Afin d'être reconnu, un laboratoire de radiologie générale identifié au répertoire prévu à l'article 1 doit satisfaire aux conditions suivantes :
i) L'ensemble des équipements du laboratoire qui sont utilisés dans le secteur d'activités radiologiques pour lequel l'honoraire de numérisation est demandé doivent être numérisés ;
ii) Pour l'honoraire de numérisation applicable dans les secteurs d'activités de la mammographie ou de la fluoroscopie, l'ensemble des équipements utilisés dans le secteur d'activités de la radiologie générale doivent également être numérisés ;
iii) Le laboratoire doit disposer d'un PACS compatible aux normes exigées pour l'archivage des images dans le dépôt régional d'imagerie diagnostique et, via un lien réseau auquel on lui donne accès, alimenter ce dépôt régional selon ses capacités d'archivage.
Les frais du lien réseau sont à la charge du laboratoire, jusqu'à concurrence du coût du marché pour une ligne commerciale standard, tous frais excédentaires étant à la charge du ministère de la Santé et des Services sociaux ou d'un autre organisme qu'il désigne.
iv) L'ensemble de l'équipement radiologique et le PACS utilisés dans le laboratoire de radiologie générale pour lequel un honoraire de numérisation est demandé (ci-après désignés les « équipements radiologiques ») doivent appartenir et profiter majoritairement à des médecins spécialistes en radiologie qui exercent dans le cadre du régime d'assurance maladie (ci-après désignés les « médecins radiologistes »).
4.2.1 Sans limiter la généralité de la condition prévue au paragraphe 4.2 (iv) et sous réserve de l'article 4.2.4, les équipements radiologiques sont considérés appartenir et profiter majoritairement aux médecins radiologistes, s'ils sont la propriété :
i) d'un ou plusieurs médecins radiologistes; ou
ii) d'une personne morale ou société dont les droits de participation et de vote rattachés aux actions de cette personne morale ou aux parts de cette société, sont détenus, directement ou indirectement, à plus de 50 % par un ou plusieurs médecins radiologistes.
4.2.2 Aux fins de l'application du paragraphe 4.2.1 (ii), la détention indirecte d'une action ou d'une part sociale s'entend de la détention par le biais :
i) d'une fiducie entre-vifs dont la totalité des droits de bénéficiaires sont détenus par l'une ou l'autre ou plusieurs des personnes ci-après :
a) un ou des médecins radiologistes;
b) le conjoint, des parents ou alliés d'un ou des médecins radiologistes mentionnés au sous-paragraphe a) ci-dessus;
c) une ou plusieurs personnes morales ou sociétés dont les actions ou parts sociales, sont détenues en totalité par des personnes visées aux sous-paragraphes a) et/ou b) ci-dessus;
d) une ou plusieurs fiducies entre-vifs dont les droits de bénéficiaires sont détenus en totalité par des personnes visées aux sous-paragraphes a), b) et/ou c) ci-dessus;
Toutefois, l'acte de fiducie doit prévoir que les droits de vote rattachés aux actions ou aux parts sociales détenues par la fiducie dans, selon le cas, une personne morale ou société visée au paragraphe 4.2.1 ii), sont exercées exclusivement par une ou des personnes mentionnées au sous-paragraphe a).
ii) d'une personne morale ou société dont les droits de vote rattachés aux actions de cette personne morale ou aux parts de cette société sont détenus en totalité par une ou des personnes mentionnées au sous-paragraphe a) du paragraphe i) et dont les droits de participation rattachés aux actions de cette personne morale ou aux parts de cette société sont détenus en totalité par l'une ou l'autre ou plusieurs des personnes mentionnées aux sous-paragraphes a), b), c) et d) du paragraphe i).
4.2.3 Sans limiter la généralité de la condition prévue au paragraphe 4.2 iv) et sous réserve de l'article 4.2.4, les équipements radiologiques sont également considérés appartenir et profiter majoritairement aux médecins radiologistes si la détention de ceux-ci est octroyée aux personnes visées aux paragraphes 4.2.1 i) ou ii) par le biais d'un contrat de crédit bail consenti par une institution financière ou un fournisseur de ces équipements.
4.2.4 Aux fins de l'application du paragraphe 4.2 iv) et malgré que les conditions prévues aux articles 4.2.1 à 4.2.3 soient rencontrées, les équipements radiologiques ne sont pas considérés appartenir et profiter majoritairement aux médecins radiologistes dans les circonstances suivantes :
i) les fonds requis pour permettre l'acquisition des équipements radiologiques proviennent d'une source autre que les personnes visées à l'article 4.2.1, à moins que le coût de ces fonds n'excède pas le montant que représenterait les intérêts calculés sur ces fonds au taux qu'une institution financière canadienne aurait demandé pour un prêt commercial de même ampleur, en pareille circonstance;
ii) toute entente, de quelque nature qu'elle soit, permet à des personnes autres que les médecins radiologistes, de retirer, sous quelque forme que ce soit, des sommes déraisonnables par rapport aux services rendus dans le cadre de l'exploitation du laboratoire de radiologie générale;
iii) au cours de tout exercice financier de la personne morale ou de la société visée au paragraphe 4.2.1 ii), la moitié ou plus des bénéfices de l'année de cette personne morale ou société est ou pourrait être accumulée, réservée ou versée à une ou plusieurs personnes autres que des médecins radiologistes, de quelque manière, tel, par exemple, par la détention par cette ou ces personnes, d'action(s) du capital-actions de la personne morale ou de part(s) sociale(s) de la société, donnant droit à un dividende ou à une participation à taux fixe ou donnant droit à un dividende ou à une participation pouvant être déterminé(e) à l'entière discrétion des administrateurs de la personne morale ou de la société;
iv) au cours de tout exercice financier d'une personne morale ou société visée au paragraphe 4.2.2 ii), une partie quelconque des bénéfices de l'année de cette personne morale ou société est ou pourrait être accumulée, réservée ou versée à une ou plusieurs personnes autres que celles mentionnées aux sous-paragraphes a), b), c) et d) du paragraphe 4.2.2 i), de quelque manière, tel, par exemple, par la détention par cette ou ces personnes, d'action(s) du capital-actions de la personne morale ou de part(s) sociale(s) de la société, donnant droit à un dividende ou à une participation à taux fixe ou donnant droit à un dividende ou à une participation pouvant être déterminé(e) à l'entière discrétion des administrateurs de la personne morale ou de la société.
v) Le laboratoire doit fournir l'information nécessaire permettant de situer le contexte de l'offre de radiologie dans son territoire et de démontrer son apport à l'offre de service du réseau public et le maintien de celui-ci. Le cas échéant, il doit proposer une offre de service complémentaire au réseau de la santé.
Cette condition n'est toutefois pas exigée à l'égard d'un laboratoire d'imagerie médicale dont le permis correspond à un permis de laboratoire d'imagerie médicale satellite. Est ainsi considéré le laboratoire d'imagerie médicale qui constitue un point de service d'un laboratoire d'imagerie médicale principal, lequel satisfait à l'ensemble des conditions prévues au présent protocole et a préalablement été reconnu par les parties négociantes.
4.3 Le médecin spécialiste en radiologie qui souhaite obtenir la reconnaissance d'un laboratoire de radiologie générale aux fins de l'application de l'honoraire de numérisation doit présenter une demande à cet effet aux parties négociantes.
Il doit indiquer le secteur d'activités radiologiques pour lequel l'honoraire de numérisation est demandé et fournir toute l'information et la documentation nécessaire à l'analyse de sa demande et permettant de constater que les conditions mentionnées à l'article 4.2 sont rencontrées.
4.4 Est créé un comité conjoint composé en parts égales de représentants de la Fédération et du ministère de la Santé et des Services sociaux auxquelles sont soumises les demandes de reconnaissance présentées en vertu de l'article 4.3 aux fins de l'application de l'honoraire de numérisation.
Au terme de son analyse, le comité conjoint fait une recommandation aux parties négociantes.
4.5 Suite aux recommandations du comité conjoint, les parties négociantes déterminent et désignent les laboratoires de radiologie générale qui sont reconnus aux fins de l'application de l'honoraire de numérisation ainsi que le secteur d'activités radiologiques visé.
4.6 La Régie donne suite aux avis transmis par les parties négociantes et comportant l'information nécessaire à l'application ou à la cessation d'application de l'honoraire de numérisation dans un laboratoire et un secteur d'activités radiologiques désignés.
LE 22 OCTOBRE 1987
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THÉRÈSE LAVOIE-ROUX |
PAUL DESJARDINS |
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Ministre |
Président |
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Ministère de la Santé |
Fédération des médecins |
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et des Services sociaux |
spécialistes du Québec |
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L |
C |
N |
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R = 7 |
R = 1 |
R = 9 |
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V - RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE |
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TABLEAU DES HONORAIRES |
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Pour la facturation des services rendus en laboratoire de radiologie diagnostique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes. L'identité de chaque personne assurée est essentielle.
Pour les services rendus en établissement, sauf indication contraire au tarif, utiliser la Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - Rémunération à l'acte (1606). | |
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Sur la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes, toujours inscrire un zéro au début du code de facturation.
Sur la Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - Rémunération à l'acte (1606), toujours inscrire un zéro à la fin du code de facturation.
S'il y a lieu, utiliser l'élément de contexte Site différent.
S'il s'agit d'actes bilatéraux, utiliser les éléments de contexte Intervention côté droit et Intervention côté gauche. | |
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Pour les services de radiologie dont l'interprétation a été effectuée dans un lieu différent de celui de la technique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Pour le lieu de dispensation, indiquer :
- le code de localité ou le code postal où l'interprétation a été effectuée.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où la technique a été effectuée (radiologie);
- le numéro de la clinique de radiologie diagnostique ou de l'établissement où la technique a été effectuée. | |
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Pour les services de radiologie dont l'interprétation (rôle 1) est effectuée dans un lieu différent de celui de la technique (rôle 7), vous devez demander les services sur des factures distinctes. | |
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TÊTE ET COU |
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Crâne |
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08013 |
4 incidences ou plus |
33,90 |
15,20 |
15 % |
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Selle turcique |
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08041 |
(lorsqu'il n'y a pas d'examen du crâne) |
23,70 |
7,20 |
15 % |
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Massif facial |
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Nez |
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Maxillaire inférieur (uni ou bilatéral) |
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Articulations temporo-maxillaires |
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minimum de 4 incidences incluant les clichés en bouche ouverte et fermée |
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Sinus |
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08126 |
4 incidences ou plus |
23,70 |
9,40 |
15 % |
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Mastoïdes, bilatérales, incluant la tomographie, le cas échéant |
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08076 |
minimum de 6 incidences |
26,10 |
13,30 |
15 % |
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Conduit auditif interne |
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08019 |
lorsqu'il n'y a pas d'examen du crâne |
23,70 |
9,60 |
15 % |
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Oeil |
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recherche de corps étrangers |
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08028 |
recherche et localisation de corps étrangers |
29,10 |
30,30 |
15 % |
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Région des glandes salivaires |
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Tissus mous du cou |
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Étude panoramique des maxillaires |
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Dents |
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1-2 région(s) dentaire(s) |
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Voir la règle 13.2 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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Céphalométrie |
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COLONNE ET BASSIN |
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Colonne cervicale |
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Voir la Règle d’application no 14. | |
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Colonne lombaire ou lombo-sacrée |
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Voir la Règle d’application no 14. | |
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Colonne dorso-lombaire (1 incidence) associée à une ostéodensitométrie |
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Ce code de facturation exige comme prérequis un des codes de facturation suivants : 08243, 08245, 08246 ou 08247. | |
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Colonne entière (série scoliotique) |
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08101 |
Sacrum (ne peut être facturé en sus du coccyx) |
21,70 |
6,70 |
15 % |
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Coccyx (ne peut être facturé en sus du sacrum) |
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Articulations sacro-iliaques |
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Bassin |
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Voir la Règle d’application no 14. | |
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2 incidences (ex.: bassin A.P. + 1 latérale hanche) |
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3 incidences ou plus (ex. : bassin + articulations sacro-iliaques ou bassin + 2 hanches) |
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NOTE : Les articulations sacro-iliaques ou les hanches, ou les deux ne peuvent être facturées séparément en même temps que le bassin. |
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MEMBRES SUPÉRIEURS |
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Articulations acromio-claviculaires |
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Articulations sterno-claviculaires |
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MEMBRES INFÉRIEURS |
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Hanche unilatérale |
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Voir la Règle d'application no 14. | |
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Genou, incluant la rotule |
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Étude dynamique de la laxité ligamentaire du genou à l'aide d'un appareil dédié (type Télos ou autres) |
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Pied |
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Tarse, calcaneum ou talon |
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A.P., latéral, positions de charge avec mesure des angles |
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Mesures des membres inférieurs (orthodiagraphie) |
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ÉTUDES DU SQUELETTE |
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Étude du squelette pour âge osseux |
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2 régions (main et autres) |
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Étude osseuse (i.e. rhumatoïde, métabolique ou métastatique) par incidence ou région |
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THORAX |
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08108 |
Poumons-médiastin ou poumons-coeur ou les deux, incluant l'opacification de l'oesophage, incidences multiples (3 incidences et plus) |
45,50 |
12,90 |
60 % |
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|
Larynx, études spéciales |
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08113 |
phonation |
26,40 |
24,60 |
15 % |
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Hémithorax (côtes) |
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pour l'examen radiologique du poumon par un médecin radiologiste |
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Cet acte doit être facturé sur la Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - Rémunération à l'acte (1606). | |
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pour l'examen radiologique du poumon par un médecin radiologiste |
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Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes et inscrire le nombre de lectures. | |
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ABDOMEN |
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Abdomen |
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VOIES GASTRO-INTESTINALES ET BILIAIRES
(incluant la fluoroscopie) |
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NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section « Voies gastro-intestinales et biliaires (incluant la fluoroscopie) » sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans. |
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Pour les services rendus à des patients de moins de 10 ans, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes, que les services soient rendus en laboratoire de radiologie diagnostique ou en établissement. L'identité de chaque personne assurée est obligatoire. | |
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08132 |
Étude palato-pharyngienne ou choanographie |
34,00 |
27,50 |
60 % |
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Étude du pharynx et de l'oesophage |
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Oesophage seul (lorsque les codes 08133, 08154, 08158, 08159 ou 08162 ne sont pas utilisés) |
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Tube digestif supérieur (comprend au moins 5 films ou 10 expositions) |
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incluant l'oesophage, l'estomac et le duodénum |
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en double contraste, incluant l'oesophage, l'estomac et le duodénum |
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Tube digestif supérieur et grêle, incluant l'oesophage, l'estomac, le duodénum et le grêle |
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Tube digestif supérieur en double contraste et grêle, incluant l'oesophage, l'estomac, le duodénum et le grêle |
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Étude du grêle seul (lorsque les 08154, 08157, 08158, 08159 ou 08162 ne sont pas utilisés) |
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Examen radiologique de l'intestin grêle seul, en double contraste, incluant l'intubation du grêle |
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Colon, lavement baryté |
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pour réduction d'intussusception (PG-7) |
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double contraste (l'examen en mode analogique [non numérique] comprend 5 grands films - l'examen en mode numérique comprend 2 grands films standard [décubitus latéraux droit et gauche] et un minimum de 10 expositions) |
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Voir la règle 5 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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coloscopie virtuelle, avec ou sans injection de substance de contraste, avec ou sans injection de médicament ou modificateur pharmacologique |
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NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec les services médicaux suivants s'ils sont effectués le même jour : 08149, 08160, 08255, 08256, 08262, 08263, 08264, 08265, 08266, 08267, 08268 et 08269. |
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08161 |
Cholécystographie orale |
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3,70 |
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Cholangiographie |
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par tube en T, incluant l'injection |
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08163 |
per-opératoire |
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8,30 |
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08165 |
par infusion intraveineuse incluant l'injection |
39,20 |
19,20 |
60 % |
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08180 |
Pancréatographie per-opératoire |
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14,20 |
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08182 |
Pancréatographie et cholangiographie rétrograde par endoscopie |
28,40 |
13,50 |
60 % |
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VOIES GÉNITO-URINAIRES INCLUANT L'INJECTION DE SUBSTANCE DE CONTRASTE ET, LE CAS ÉCHÉANT, LA FLUOROSCOPIE |
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NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section « Voies génito-urinaires incluant l'injection de substance de contraste et, le cas échéant, la fluoroscopie » sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans. |
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Pour facturer les services rendus à des patients de moins de 10 ans, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes, que les services soient rendus en laboratoire de radiologie diagnostique ou en établissement.
L'identité de chaque personne assurée est obligatoire. |
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Pyélographie |
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I.V. incluant la radiographie simple de l'abdomen, les films post-mictionnels et la tomographie, le cas échéant |
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Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes, peu importe le lieu de dispensation. | |
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rétrograde ou antégrade percutanée ou néphrostographie percutanée ou examen de vessie iléale, incluant la radiographie simple de l'abdomen (PG-7) |
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Urétrographie ou cystographie rétrograde ou les deux, incluant la scopie et l'insertion de chaînette, le cas échéant (PG-7) |
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Cysto-urétrographie de stress ou mictionnelle (cathéter), incluant la scopie et l'insertion de chaînette, le cas échéant (PG-7) |
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Vasographie - Déférentographie |
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08191 |
Kystographie rénale incluant la ponction |
12,20 |
77,40 |
60 % |
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08198 |
Herniographie, pneumographie abdominale ou pelvigraphie |
41,50 |
28,70 |
60 % |
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OBSTÉTRIQUE ET GYNÉCOLOGIE |
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Étude du foetus (âge foetal, mort foetale) |
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Hystérosalpingographie incluant l'injection de substance de contraste et, le cas échéant, la scopie |
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FLUOROSCOPIE DIAGNOSTIQUE |
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NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section « Fluoroscopie diagnostique » sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans. |
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Pour facturer les services rendus à des patients de moins de 10 ans, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes, que les services soient rendus en laboratoire de radiologie diagnostique ou en établissement.
L’identité de chaque personne assurée est obligatoire. | |
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Contrôle fluoroscopique effectué par un radiologiste pour des procédures cliniques effectuées par un autre médecin - par quart d'heure |
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EXAMENS SPÉCIAUX, INCLUANT
UNE OU PLUSIEURS INJECTIONS
DE SUBSTANCE DE CONTRASTE ET, LE CAS ÉCHÉANT, LA SCOPIE ET LA PONCTION |
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NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section « Examens spéciaux, incluant une ou plusieurs injections de substance de contraste et, le cas échéant, la scopie et la ponction » sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans. |
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Pour facturer les services rendus à des patients de moins de 10 ans, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes, que les services soient rendus en laboratoire de radiologie diagnostique ou en établissement.
L’identité de chaque personne assurée est obligatoire. | |
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Arthrographie, bursographie ou ténographie |
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08114 |
graphie seulement |
32,50 |
30,00 |
15 % |
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fluoroscopie et positionnement par le médecin |
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fluoroscopie et positionnement par le médecin d'une prothèse articulaire |
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Bronchographie |
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Cholangiographie percutanée transhépatique |
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08007 |
Cisternographie opaque |
70,60 |
32,30 |
60 % |
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08027 |
Dacryocystographie |
26,90 |
10,80 |
60 % |
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Discographie, un niveau ou plus |
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08004 |
Encéphalographie |
67,20 |
32,30 |
60 % |
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08202 |
Kystographie mammaire |
48,80 |
58,30 |
60 % |
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08119 |
Laryngogramme avec contraste opaque |
65,80 |
63,60 |
60 % |
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Myélographie (colonne), incluant la ponction lombaire |
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08096 |
contraste huileux (PG-7) |
78,70 |
30,20 |
60 % |
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contraste non ionique (PG-7) |
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Myélographie gazeuse, incluant la ponction lombaire et la pneumo-encéphalographie |
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Phlébographie périphérique par ponction directe ou dissection veineuse |
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Utiliser la Facture de services médicaux – Médecins spécialistes, peu importe le lieu de dispensation. | |
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DIVERS |
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Voir la Règle d'application no 14.
Pour les codes de facturation 08243, 08245, 08246 et 08247, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes, que les services soient rendus en laboratoire de radiologie diagnostique ou en établissement.
L'identité de chaque personne assurée est obligatoire. | |
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Mesure de la densité osseuse: ostéodensitométrie radiologique (DXA) |
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08243 |
Examen initial de base |
41,50 |
24,80 |
15 % |
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Suivi (« follow-up »): |
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08245 |
un site |
37,00 |
14,70 |
15 % |
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08246 |
deux sites ou plus |
41,50 |
20,10 |
15 % |
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08247 |
Microradiographie des mains ou ostéodensitométrie avec appareillage périphérique PDXA |
11,80 |
4,50 |
15 % |
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Consultation exceptionnelle, supplément (établissement) |
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Cet acte doit être sur la même facture que les actes associés au cours de la consultation exceptionnelle.
Indiquer le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession.
Facture de services médicaux - Médecins spécialistes:
Conserver au dossier les raisons médicales aux fins de références ultérieures.
Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - rémunération à l'acte (1606), utiliser un formulaire Document complémentaire (1944) pour inscrire les raisons médicales et l'identification de la personne assurée. |
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AVIS : |
Cet acte doit être facturé sur le même formulaire que les actes associés au cours de la consultation exceptionnelle. L'identification de la personne assurée et celle du médecin référant (l'initiale du prénom, le nom et le numéro du professionnel) ainsi que les raisons médicales sont essentiels. Dans le cas de l'emploi de la Demande de paiement - Assurance hospitalisation - Rémunération à l'acte (1606), utiliser un formulaire Document complémentaire (1944) pour inscrire les renseignements demandés. | |
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Annulation d'un examen pour indications cliniques, avec rapport écrit : |
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Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, de document radiologique fait ailleurs ou dont le rapport a déjà été fourni |
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En ÉTABLISSEMENT : Tarif de consultation de chaque examen. |
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En CABINET : Tarif de consultation de chaque examen + 9,30 $. |
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Que ce soit en établissement ou en cabinet, utiliser l'élément de contexte Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, de document radiologique fait ailleurs ou dont le rapport a déjà été fourni. | |
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MAMMOGRAPHIE |
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Que les services soient rendus en laboratoire de radiologie diagnostique ou en établissement, utiliser la facture de services médicaux.
L'identification de chaque personne assurée est obligatoire. | |
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Pour les services de radiologie dont l'interprétation a été effectuée dans un lieu différent de celui de la technique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Pour le lieu de dispensation, indiquer :
- le code de localité ou le code postal du lieu où l'interprétation a été effectuée.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où la technique a été effectuée (radiologie);
- le numéro de la clinique de radiologie diagnostique ou de l'établissement où la technique a été effectuée. | |
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Pour les services de radiologie dont l'interprétation (rôle 1) est effectuée dans un lieu différent de celui de la technique (rôle 7), vous devez demander les services sur des factures distinctes. | |
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NOTE : Le tarif de la mammographie s'applique uniquement si l'appareil utilisé est un mammographe « dédié » ayant fait l'objet d'un processus d'agrément reconnu par les parties négociantes. |
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diagnostique avec ou sans examen clinique |
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clichés supplémentaires |
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de dépistage pour la clientèle ciblée par le Programme québécois de dépistage du cancer du sein (femmes âgées de 50 à 69 ans) à la condition qu'un tel examen n'ait pas été subi depuis un an |
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NOTE : Les services médicaux « Mammographies de dépistage, unilatérale ou bilatérale » (codes 08078, 08079, 08134 et 08135) ne peuvent être facturés que par le médecin radiologiste désigné par les parties négociantes qui a développé une compétence spécifique en mammographie et qui rencontre les critères de désignation agréés entre elles. |
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NOTE : Le tarif de la mammographie de dépistage s'applique uniquement lorsque le service est dispensé dans un cabinet privé ou dans un centre hospitalier désigné par le ministre dans le cadre du Programme québécois de dépistage du cancer du sein. (centre de dépistage désigné, CDD). |
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comprend une incidence craniocaudale et une incidence oblique médiolatérale |
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Pour les codes de facturation 08078 et 08079, la liste des centres de dépistage désignés (CDD) ou des centres de référence pour investigation désignés (CRID) est disponible sous l’onglet Médecine de laboratoire. | |
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supplément payable en cabinet privé pour normes et exigences spécifiques du Programme québécois de dépistage du cancer du sein (Lettre d'entente no 107) |
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clichés supplémentaires |
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Pour les codes de facturation 08103 et 08104, la liste des centres de dépistage désignés (CDD) ou des centres de référence pour investigation désignés (CRID) est disponible sous l’onglet Médecine de laboratoire. | |
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|
NOTE : Les tarifs des clichés supplémentaires s'appliquent lorsque les services sont dispensés dans un cabinet privé ou dans un centre hospitalier désigné par le ministre, dans le cadre du Programme québécois de dépistage du cancer du sein comme Centre de dépistage désigné (CDD) ou dans un Centre de référence pour investigation désigné (CRID). |
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de dépistage pour les femmes de 35 à 49 ans ou pour les femmes de 70 ans ou plus à la condition qu'un tel examen n'ait pas été subi depuis un an. |
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NOTE : Les services médicaux « Mammographies de dépistage, unilatérale ou bilatérale » (codes 08078, 08079, 08134 et 08135) ne peuvent être facturés que par le médecin radiologiste désigné par les parties négociantes qui a développé une compétence spécifique en mammographie et qui rencontre les critères de désignation agréés entre elles. |
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|
NOTE : Le tarif de la mammographie de dépistage s'applique uniquement lorsque le service est dispensé dans un cabinet privé ou dans un centre hospitalier désigné par le ministre dans le cadre du Programme québécois de dépistage du cancer du sein (centre de dépistage désigné, CDD). |
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comprend une incidence craniocaudale et une incidence oblique médiolatérale |
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clichés supplémentaires |
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Pour les codes de facturation 08134, 08135, 08129 et 08130, la liste des centres de dépistage désignés (CDD) ou des centres de référence pour investigation désignés (CRID) est disponible sous l’onglet Médecine de laboratoire. | |
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|
NOTE : Les tarifs des clichés supplémentaires s'appliquent lorsque les services sont dispensés dans un cabinet privé, ou dans un centre hospitalier désigné par le ministre, dans le cadre du Programme québécois de dépistage du cancer du sein comme Centre de dépistage désigné (CDD) ou dans un Centre de référence pour investigation désigné (CRID). |
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radiographie d'une pièce biopsique |
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Examen de révision suite à une mammographie de dépistage anormale - honoraires payés à un radiologiste en centre de référence pour investigation désigné (CRID) ou en cabinet privé agrée CRID pour l'évaluation d'un dossier (examens effectués en CDD et films antérieurs). L'honoraire de l'examen de révision exclut les examens complémentaires effectués en CRID, i.e. clichés supplémentaires, échographie, biopsie, etc. |
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La liste des centres de dépistage désignés (CDD) ou des centres de référence pour investigation désignés (CRID) est disponible sous l’onglet Médecine de laboratoire. | |
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NOTE : Ce service médical n'est pas payable au radiologiste qui a facturé l'examen de dépistage. |
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Mammographie de dépistage - Unité mobile de mammographie |
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R = 7 |
R = 1 |
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La tarification qui suit a trait aux examens d'angioradiologie dont la technique est exécutée par un médecin radiologiste ou chirurgien vasculaire et dont l'interprétation est exécutée par un médecin radiologiste. Les honoraires correspondants sont considérés comme des honoraires de consultation. |
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Lorsque le médecin radiologiste exécute la technique et l'interprétation :
- Utiliser les codes de facturation sous les titres Angioradiologie technique et Angioradiologie interprétation.
- Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes L'identification de la personne assurée est obligatoire.
Lorsque le médecin radiologiste ne fait que l'interprétation :
- Utiliser les codes de facturation sous le titre Angioradiologie interprétation et les tarifs correspondants.
- Remplir le formulaire Demande de paiement à l'assurance hospitalisation - Rémunération à l'acte (1606). | |
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Lorsque le chirurgien vasculaire exécute la technique :
- Utiliser les codes de facturation sous les titres Angioradiologie technique.
Utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes. L'identification de la personne assurée est obligatoire. | |
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ANGIORADIOLOGIE |
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Évaluation d'un patient en vue d'une procédure angioradiologique avec rapport au dossier |
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NOTE : Cette évaluation ne peut être facturée le même jour que l'intervention pour le même patient. |
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NOTE : Le code 08433 ne peut être facturé avec les codes 09222 et 09299, pour le même patient, le même jour. |
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(Technique) |
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NOTE : Les codes 08400, 08404 et 08406 sont réservés uniquement aux médecins radiologistes. |
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Les services médicaux de la section « Angioradiologie (technique) » sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans. |
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Angiographie par cathétérisation (abdominale, thoracique, cervicale ou crânienne) |
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insertion de cathéter, incluant la dissection si nécessaire et, le cas écheant, l'injection de substance de contraste |
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Après ou au cours d'un examen artériographique, introduction chez un même patient d'un cathéter veineux non sélectif afin de procéder à une ou plusieurs phlébographies non sélectives |
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Après une angiographie d'une première région anatomique, si déplacement du cathéter déjà introduit et deuxième injection non sélective dans une autre région anatomique (maximum 1) pour une seconde angiographie, supplément |
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cathétérisation sélective autre qu'une angiographie spinale, par vaisseau (maximum 4), supplément |
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Inscrire le nombre de vaisseaux. | |
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cathétérisation sélective, angiographie spinale, par vaisseau (maximum 8), supplément |
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- par cathétérisation sélective on entend une manipulation du cathéter depuis l'artère ou la veine d'entrée vers une branche tributaire de l'aorte ou des veines caves ou vers une chambre cardiaque, avec une ou plusieurs injections pour angiographie. |
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- par cathétérisation non sélective, on entend celle de l'artère ou de la veine d'entrée ou de l'aorte ou des veines caves. |
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Inscrire le nombre de vaisseaux. | |
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Artériographie périphérique par ponction directe unilatérale |
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Lymphographie unilatérale |
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Épreuve dynamique ou physiologique ou pharmacologique pendant l'angiographie, supplément |
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ANGIORADIOLOGIE
(Interprétation) |
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Angiographie par cathétérisme (abdominale, thoracique, cervicale ou crânienne) |
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sélective autre que spinale, par vaisseau, maximum 4 |
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Inscrire le nombre de vaisseaux. | |
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sélective avec quantification par moyen objectif: |
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calcul des volumes ventriculaires et de la fraction d'éjection, supplément par incidence, maximum 2 |
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Inscrire le nombre d'incidences. | |
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mesure de l'hyperhémie réactionnelle, supplément par artère, maximum 4 |
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Inscrire le nombre d'artères. | |
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sélective, spinale, par vaisseau,
maximum 8 vaisseaux |
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Inscrire le nombre de vaisseaux. | |
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sélective carotidienne, unilatérale |
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sélective vertébrale, unilatérale |
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périphérique, membres inférieurs |
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Spléno-portographie ou ombilico-portographie |
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Angiographie coronarienne |
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08419 |
unilatérale |
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42,10 |
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08420 |
bilatérale |
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84,30 |
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Angiographie coronarienne unilatérale ou ventriculographie sélective, post-angioplastie coronarienne ou valvulaire immédiate, supplément |
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08422 |
Pontage mammaro-coronarien, unilatéral |
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43,70 |
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08423 |
Angiocardiographie intraveineuse, incluant l'angiographie numérisée |
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33,20 |
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Lymphographie, unilatérale |
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TOMOGRAPHIE PAR ORDINATEUR
(un examen par région anatomique, par patient, par établissement, par jour sauf dans les établissements désignés
par les parties négociantes) |
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NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section « Tomographie par ordinateur (un examen par région anatomique, par patient, par établissement, par jour sauf dans les établissements désignés par les parties négociantes) » sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans. |
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Pour la facturation de la tomographie par ordinateur, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Voir la Règle d'application no 11. |
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Pour les services de radiologie dont l'interprétation a été effectuée dans un lieu différent de celui de la technique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Pour le lieu de dispensation, indiquer :
- le code de localité ou le code postal du lieu où l'interprétation a été effectuée.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où la technique a été effectuée (radiologie);
- le numéro de l'établissement où la technique a été effectuée. | |
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Pour facturer les honoraires pour l'examen révisé, utiliser l'élément de contexte Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, d'un examen de résonance magnétique ou de tomodensitométrie.
Voir la règle 22 de l'Addendum 4 – Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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La liste des centres hospitaliers désignés qui dispensent des services de tomodensitométrie est disponible sous l'onglet Médecine de laboratoire. | |
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Tête |
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avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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Massif facial ou sinus ou conduits auditifs internes
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visualisation complète (incluant le mandibule) avec angulation dédiée avec ou sans injection de substance de contraste |
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Cou |
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avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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Thorax |
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(ne peut être facturé en sus des codes pour « abdomen complet » ou pour « thorax et abdomen complet »). |
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avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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NOTE : L'examen du thorax (code 08262 ou code 08263) inclut l'examen des surrénales. |
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Coeur |
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(ne peut être facturé en sus des codes pour « thorax » ou pour « thorax et abdomen complet »). |
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acquisition avec synchronisation cardiaque, sans contraste |
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NOTE : Cet acte inclut l'analyse du score calcique post-traitement ainsi que l'interprétation des fenêtres médiastinales et parenchymateuses couvertes dans l'acquisition. |
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étude synchronisée à l'ECG avec contraste intraveineux |
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NOTE : Cet acte inclut l'acquisition préalable de type score calcique (calcium scoring), l'analyse des coupes natives axiales avec contraste et le post-traitement des coronaires en MIP épais ou en reformatage courbe ainsi que l'interprétation du médiastin et des fenêtres pulmonaires couvertes dans l'acquisition. |
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étude complète de la fonction ventriculaire gauche ou droite de la base à l'apex ventriculaire, supplément |
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NOTE : Ce supplément nécessite la reconstruction sur au moins 10 phases différentes. |
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supervision durant l'administration de médication relative à l'examen incluant les Bbloquants par voie orale ou IV, les anticalciques par voie orale ou IV, les dérivés de nitrates par voie orale, sublinguale ou IV, supplément |
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Abdomen complet (jusqu'aux crêtes iliaques incluant rapport de l'étage abdominal) |
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(ne peut être facturé en sus des codes pour « thorax » ou pour « thorax et abdomen complet » ou pour « pelvis » ou pour « abdomen complet et pelvis »). |
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avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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NOTE : Un examen abdominal ne peut être facturé pour une appréciation des surrénales. |
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Thorax et abdomen complet |
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(ne peut être facturé en sus des codes pour « thorax » ou pour « abdomen complet » ou pour « abdomen complet et pelvis »). |
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avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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Pelvis |
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(ne peut être facturé en sus des codes pour
« abdomen complet » ou pour « abdomen complet et pelvis »). |
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avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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Abdomen complet et pelvis |
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(ne peut être facturé en sus des codes pour « abdomen complet » ou pour « thorax et abdomen complet » ou pour « pelvis »). |
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avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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NOTE : La tarification de la région abdomen complet et pelvis ne s'applique que si les coupes couvrent la région des coupoles diaphragmatiques jusqu'à la symphyse pubienne. |
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Rachis |
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avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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Extrémités |
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avec injection de substance de contraste ou avec et sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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sans injection de substance de contraste (PG-7) |
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Corps entier |
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examen pancorporel d'un sujet décédé. Cet examen est effectué à la demande d'un médecin anatomo-pathologiste . L'examen inclut l'acquisition tomodensitométrique du corps entier sans contraste intraveineux, les reformations multiplanaires et en rendu volumique, ainsi que l'interprétation des images. |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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examen pancorporel d'un sujet décédé. Cet examen est effectué à la demande du coroner. L'examen inclut l'acquisition tomodensitométrique du corps entier
sans contraste intraveineux, les reformations multiplanaires et en rendu volumique, ainsi
que l'interprétation des images.
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NOTE: Le code 08244 n'est facturable que dans les établissements désignés
par les parties négociantes.
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Angio-TDM |
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NOTE : Aucun acte d'angioradiologie ne peut être facturé à la même séance. |
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Voir la règle 21 de l’Addendum 4 – Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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Pour les services de radiologie dont l'interprétation a été effectuée dans un lieu différent de celui de la technique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Pour le lieu de dispensation, indiquer le code de localité ou le code postal du lieu où l'interprétation a été effectuée.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où la technique a été effectuée (radiologie);
- le numéro de l'établissement où la technique a été effectuée. | |
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NOTE : En angio-TDM, une seule région supplémentaire peut être facturée à la même séance. |
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Utiliser le code de facturation 08441 pour demander le paiement d'une région supplémentaire en Angio-TDM à la même séance. | |
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Utiliser l'élément de contexte Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, d'un examen de résonance magnétique ou de tomodensitométrie pour demander le paiement des honoraires pour l'examen révisé.
Voir la règle 22 de l'Addendum 4 – Radiologie diagnostique. |
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Examen d'une deuxième région à la même scéance
(maximum 1) |
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Examen vasculaire : |
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région intracrânienne (doit inclure les vaisseaux de la convexité) |
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NOTE : Le code 08434 ne peut être facturé avec les codes 08258, 08259 ou 08290 le même jour, pour le même patient, dans le même établissement. Toutefois, de façon exceptionnelle, les codes 08258 ou 08259 pourraient être facturés chez le même patient, le même jour, dans le même établissement, si effectués à une séance différente, dans l'un des établissements désignés suivants :
- Hôpital de l'Enfant-Jésus (CHAUQ)
- CHUM
- Hôpital Fleurimont (CHUS)
- Hôpital général de Montréal
- Hôpital neurologique de Montréal (CUSM)
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région cervico-encéphalique (de la base crânienne incluant le polygone de Willis jusqu'à la crosse aortique) |
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NOTE : Le code 08435 ne peut être facturé avec les codes 08260 ou 08261. |
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thorax (de la crosse aortique jusqu'au diaphragme) |
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Voir la règle 21 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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NOTE : Le code 08436 ne peut être facturé avec les codes 08255, 08256, 08262, 08263 ou 08437 à la même séance. |
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abdomen (du diaphragme jusqu'à la bifurcation aorto-iliaque) ou pelvis ou les deux |
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Voir la règle 21 de l' Addendum 4 - Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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NOTE : Le code 08437 ne peut être facturé avec les codes 08255, 08256, 08264, 08265, 08266, 08267, 08268, 08269 ou 08436 à la même séance. |
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thorax et abdomen (de la crosse aortique jusqu'à la bifurcation aorto-iliaque) |
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Voir la règle 21 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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NOTE : Le code 08438 ne peut pas être facturé avec les actes codés 08255, 08256, 08262, 08263, 08264, 08265, 08268, 08269, 08436, 08437 ou 08441 à la même séance. |
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Examen pulmonaire - recherche d'embolie pulmonaire : |
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thorax (de la crosse aortique jusqu'au diaphragme) |
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Voir la règle 21 de l' Addendum 4 - Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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NOTE : Le code 08439 ne peut être facturé avec les codes 08255, 08256, 08262, 08263, 08436 ou 08438 à la même séance. |
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Examen des membres supérieurs ou inférieurs |
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Voir la règle 21 de l'Addendum 4 - Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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NOTE : Le code 08440 ne peut être facturé avec les codes 08276 ou 08277 à la même séance. |
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PROTOCOLE I |
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Concernant les examens de résonance magnétique pratiqués en centre hospitalier |
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1. Les examens d'imagerie par résonance magnétique pratiqués dans les centres hospitaliers désignés par la ministre, sont payés suivant la tarification qui suit: |
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NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section « Protocole I » concernant les examens de résonance magnétique pratiqués en centre hospitalier sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans. |
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Pour facturer les honoraires pour l'examen révisé, utiliser l'élément de contexte Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, d'un examen de résonance magnétique ou de tomodensitométrie.
Voir la règle 22 de l' Addendum 4 – Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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Pour la facturation des examens de résonance magnétique, utiliser la facture de services médicaux.
L'identification de chaque personne assurée est essentielle.
Voir la Règle d'application no 12. | |
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Pour les services de radiologie dont l'interprétation a été effectuée dans un lieu différent de celui de la technique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Pour le lieu de dispensation, indiquer le code de localité ou le code postal du lieu où l'interprétation a été effectuée.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où la technique a été effectuée (radiologie);
- le numéro de l'établissement où la technique a été effectuée.
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La liste des centres hospitaliers désignés qui dispensent des services de résonance magnétique est disponible sous l'onglet Médecine de laboratoire. | |
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NOTE : Un examen d'imagerie par résonance magnétique du thorax ne peut être facturé avec un examen d'imagerie par résonance magnétique cardiaque chez le même patient, le même jour. |
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Consultation en IRM thoracique ou cardiaque à la demande d'un médecin spécialiste non radiologiste pour complément d'interprétation |
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NOTE : Le code 08591 ne peut être facturé en sus d'une interprétation en IRM thoracique ou cardiaque (codes 08444, 08446, 08447, 08572, 08580 à 08589) effectuée par le même médecin et lorsqu'il y a interprétation de l'examen dans la même journée par un médecin de même spécialité. |
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Inscrire le numéro du professionnel référant ou son prénom, son nom et sa profession. | |
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Extrémités (maximum 2 par patient, par jour) (PG-7) |
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Colonne |
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un segment (cervical ou dorsal ou lombo-sacré)
(PG-7) |
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Les honoraires de l'examen comprennent la synchronisation cardiaque et respiratoire, sauf la synchronisation cardiaque pour étude cardiaque ou des grands vaisseaux, lors d'un examen du thorax; dans ce dernier cas, on ajoute 30 % au tarif de l'examen. |
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Utiliser l'élément de contexte Synchronisation cardiaque pour étude cardiaque ou des grands vaisseaux. | |
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2. Ce protocole est conclu selon la clause 2.3 du Préambule général du tarif d'honoraires de la médecine de laboratoire. |
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Les honoraires tirés de la pratique de la résonance magnétique, sont comptabilisés de façon distincte. |
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NOTE : Aucun acte d'angioradiologie ne peut être facturé à la même séance. |
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Voir la règle 21 de l’Addendum 4 – Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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Pour les services de radiologie dont l'interprétation a été effectuée dans un lieu différent de celui de la technique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Pour le lieu de dispensation, indiquer le code de localité ou le code postal du lieu où l'interprétation a été effectuée.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où la technique a été effectuée (radiologie);
- le numéro de l'établissement où la technique a été effectuée. | |
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NOTE : En angio-IRM, une seule région supplémentaire peut être facturée à la même séance. |
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Utiliser le code de facturation 08449 pour demander le paiement d'une région supplémentaire en Angio-IRM à la même séance. | |
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Pour facturer les honoraires de l'examen révisé, utiliser l'élément de contexte Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, d'un examen de résonance magnétique ou de tomodensitométrie.
Voir la règle 22 de l' Addendum 4 – Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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Pour facturer les examens de résonance magnétique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes. L'identification de chaque personne assurée est essentielle.
Voir la Règle d'application no 12. | |
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Examen d'une deuxième région (maximum 1) |
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Examen vasculaire |
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région intracrânienne (doit inclure les vaisseaux de la convexité) |
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NOTE : Le code 08442 ne peut être facturé avec le code 08570. |
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région cervico-encéphalique (de la base crânienne incluant le polygone de Willis jusqu'à la crosse aortique) |
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NOTE : Le code 08443 ne peut être facturé avec le code 08571. |
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thorax (de la crosse aortique jusqu'au diaphragme) |
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NOTE : Le code 08444 ne peut être facturé avec les codes 08445 ou 08572. |
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abdomen (du diaphragme jusqu'à la bifurcation aorto-iliaque) ou pelvis ou les deux |
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NOTE : Le code 08445 ne peut être facturé avec les codes 08444, 08573 ou 08574. |
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thorax et abdomen (de la crosse aortique jusqu'à la bifurcation aorto-iliaque) |
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NOTE : Le code 08446 ne peut être facturé avec les codes 08444, 08445, 08447 08449, 08572, 08573 ou 08574. |
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Examen pulmonaire - recherche d'embolie pulmonaire : |
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thorax (de la crosse aortique jusqu'au diaphragme) |
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NOTE : Le code 08447 ne peut être facturé avec les codes 08444, 08446 ou 08572. |
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Examen des membres supérieurs ou inférieurs |
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NOTE : Le code 08448 ne peut être facturé avec le code 08575. |
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CARDIAQUE |
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Nonobstant toute autre disposition contraire prévue à l'Entente, les services médicaux de la présente section ainsi que le service médical 08449 peuvent également être facturés par un médecin spécialiste en cardiologie et la visite effectuée lors de ces services médicaux est alors incluse. Seul celui qui y est habilité par l'octroi de privilèges de pratique spécifiques peut demander le paiement d'un honoraire de résonance magnétique. |
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L'établissement doit faire parvenir à la Régie le formulaire Avis d'assignation - Octroi de privilèges de pratique, Service de laboratoire en établissement - Médecins spécialistes et médecins omnipraticiens (3051) pour chaque médecin concerné en précisant la période couverte. | |
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Pour facturer les honoraires de l'examen révisé, utiliser l'élément de contexte Révision, avec rapport écrit, à la demande d'un médecin, d'un examen de résonance magnétique.
Voir la règle 22 de l' Addendum 4 – Radiologie diagnostique du Manuel des services de laboratoire en établissement. | |
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Pour les services de radiologie dont l'interprétation a été effectuée dans un lieu différent de celui de la technique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
Pour le lieu de dispensation, indiquer le code de localité ou le code postal du lieu où l'interprétation a été éfectuée.
Pour le lieu en référence, indiquer :
- le type de référence du lieu Lieu où la technique a été effectuée (radiologie);
- le numéro d'établissement où la technique a été effectuée. | |
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L'examen de résonance magnétique cardiaque est une procédure complexe nécessitant tout d'abord des logiciels d'acquisition dédiés et spécifiques, incluant un temps d'installation pour la synchronisation cardiaque. L'acquisition des images en elle-même demande une supervision médicale directe en salle, qui peut, dans certains cas durer tout le temps de l'acquisition en particulier quand il s'agit de procédures de type « Examen avec stress physique ou pharmacologique ». Finalement, ce type d'examen demande un temps de post-analyse non négligeable, avec des calculs et des analyses de fraction d'éjection, de quantification de vitesse et des reconstructions angiographiques tridimensionnelles. |
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Voir la règle d'application no 12.
Pour la facturation des examens de résonance magnétique, utiliser la Facture de services médicaux - Médecins spécialistes.
L'identification de chaque personne assurée est obligatoire. |
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Étude morphologique de base en pondération de type T1 et ses dérivés, densité protonique ou T2 et ses dérivés avec ou sans injection de Gadolinium (PG-7) |
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L'étude devra inclure les synchronisations cardiaque et respiratoire, le cas échéant et les images interprétables de 3 axes cardiaques, soit standard (2 chambres, petit axe, 4 chambres, obliques sagittales), soit des plans axial, coronal ou sagittal. Ces acquisitions ne peuvent être des séquences de localisation et doivent couvrir le volume cardiaque entier. |
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NOTE : Le code 08580 inclut la supervision, l'interprétation et la production du rapport. |
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NOTE : Le code 08580 ne peut être facturé avec le code 08444 |
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NOTE : Le code 08581 est facturable lorsque les conditions de l'étude morphologique de base (code 08580) ne sont pas remplies (ex. : réponse à une question précise uniquement comme « contractilité apicale » ou « évaluation anneau aortique »). |
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Examen initial ou suivi d'anomalie(s) congénitale(s) (PG-7) |
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NOTE : Le code 08582 ne peut être facturé pour une CIA, des anomalies valvulaires uniques de type bicuspidie ou coarctation aortique. |
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Études de contractilité (PG-7) |
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NOTE : Le code 08583 doit obligatoirement inclure des images cinématiques dans un plan défini cardiaque (2 chambres, petit axe ou 4 chambres, obliques sagittales ou axiales) à au moins 5 niveaux différents. |
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Études de perfusion/viabilité (PG-7) |
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NOTE : Le code 08584 doit inclure une étude de type perfusion en 1er passage et des séquences tardives après injection intraveineuse de Gadolinium. |
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Études de flot (séquences spécifiques vélocimétriques, soit valvulaires, vasculaires ou études comparatives de débits pulmonaires ou systémiques)
(maximum 4) (PG-7) |
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Inscrire le nombre d'études. | |
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Études de type constriction/restriction (études dynamiques en inspiration et en expiration en temps réel) (PG-7) |
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Études utilisant soit un stress physique ou pharmacologique |
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Stress physique avec ergocycle |
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NOTE : Le code 08587 inclut une étude de stress maximale avec atteinte de 80 % de la fréquence cardiaque prédite avant et post-stress dans au moins 1 axe cardiaque interprétable (court axe ou 4 chambres). |
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Stress médicamenteux |
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Dobutamine basse dose avec des études pré et post stress pharmacologiques dans un plan cardiaque interprétable (petit axe ou 4 chambres) |
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Dobutamine haute dose (Persantin, Adénosine) pour l'obtention de 80 % de la fréquence cardiaque prédite pour l'âge avec des images pré et post-stress incluant au moins 1 axe cardiaque interprétable (petit axe ou 4 chambres) |
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NOTE : Un maximum de 554 $ est payable pour l'ensemble des services médicaux de la section « Résonance magnétique - Cardiaque » effectués à la même séance. |
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