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Mention « ne pas substituer »
Tableau-synthèse – Excédent à payer ou non par la personne assurée
Le contenu de cette page Web est en cours de révision à la suite de la mise à jour de la Liste des médicaments publiée le 18 août 2021, plus particulièrement de la section 1.2.2.3. La page sera mise à jour prochainement.
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Mention NPS et code justificatif présents
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Tous les médicaments
(sauf exception) 1
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Exception pour clozapine et
immunosuppresseurs
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Exception pour PrografMC
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Excédent à payer
depuis le 1er juin 2015
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Excédent à payer
depuis le 1er juin 2015
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Excédent à payer
depuis le
1er octobre 2015
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Nouvelle ordonnance ou renouvellement d'ordonnance
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NPS
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Oui
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Oui 2
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Oui 3
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NPS A
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Non
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Non
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Non
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NPS B
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Non
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Non
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Non
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NPS C
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Non
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S. O.
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S. O.
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- Les exceptions à la méthode du prix le plus bas se trouvent à la section 1.2.2.3 de la Liste des médicaments.
- Voir les explications de la partie Particularité associée à la clozapine et aux immunosuppresseurs de la section NPS sans code justificatif – Particularités pour le remboursement sans excédent de la rubrique.
- Voir les explications de la partie Particularité associée au PrografMC de la section NPS sans code justificatif – Particularités pour le remboursement sans excédent de la rubrique.