| Codes |
Messages explicatifs
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| 15 |
Selon sa carte de stage, le résident a un statut de moniteur clinique. Ce type de résidence n'est pas remboursable par la RAMQ. |
| 17 |
Il n'y a pas d'enregistrement de détail lié à cette demande. |
| 18 |
La classe du résident doit obligatoirement être "5". |
| 19 |
Le résident n'est pas inscrit dans le fichier d'inscription des professionnels. |
| 20 |
La période de facturation est invalide. |
| 21 |
La date de fin de la période de facturation doit être plus petite ou égale à la date de coupure (date de fin de la période traitée par la production). |
| 22 |
Le code de catégorie de transaction doit être "DRE". |
| 23 |
La date de facturation de l'enregistrement de détail n'est pas comprise dans l'intervalle de la période de facturation inscrite sur la demande. |
| 24 |
La facturation du code 79 est réservée aux centres universitaires. |
| 25 |
Nous n'avons pas reçu la carte de stage du résident ou la période de validité ne correspond pas à l'information présente dans nos fichiers pour la période de facturation. |
| 26 |
Le niveau de stage du résident ne correspond pas à l'information présente dans nos fichiers pour la période de facturation. |
| 27 |
Le solde des jours de maladie est insuffisant. |
| 28 |
Le solde des jours fériés est insuffisant. Message à titre informatif seulement |
| 29 |
Le solde des jours de vacances est insuffisant. |
| 30 |
Le montant demandé pour le code de paiement ne correspond pas au montant calculé par la Régie pour la période de facturation. Le montant payé est celui calculé par la Régie. |
| 31 |
Le solde du droit par code de paiement est insuffisant. |
| 32 |
Dispensateur absent dans LISTE-RESID. |
| 33 |
Moins de 20 semaines de service pour une demande de congé de paternité ou d'adoption. |
| 34 |
Maximum de remboursement permis dépassé dans le cadre d'une vaccination. |
| 35 |
Maximum de remboursement permis dépassé pour les frais de subsistance. |
| 47 |
Le maximum de remboursement permis est dépassé pour les frais d'hébergement. |
| 50 |
Annulation à la demande de l'établissement. |
| 51 |
Nombre d'heures à zéro associé à un code de paiement avec échelle salariale. |
| 52 |
Le montant demandé doit être à zéro pour ce code de paiement. |
| 53 |
Les heures cumulées avec la banque maladie ne peuvent pas être inférieures à zéro. |
| 54 |
Les heures cumulées avec la banque de congé férié ne peuvent pas être inférieures à zéro. |
| 55 |
Les heures cumulées avec la banque de vacances ne peuvent pas être inférieures à zéro. |
| 56 |
Les heures cumulées avec les banques congrès médical ou session d’études ne peuvent pas être inférieures à zéro. |
| 57 |
Le nombre d'heures demandé doit être différent de zéro. |
| 66 |
Le détail est refusé. Code de paiement invalide lors d'un congé de maternité. |
| 67 |
Le détail est refusé. Le code de paiement est invalide. |
| 68 |
Réclamations annulées à la demande de l'établissement. |
| 69 |
Incohérence entre le nombre d'heures et le montant demandé. |
| 70 |
Demandes reçues en double. Réclamations annulées. |
| 75 |
Période non traitée par le système. |
| 80 |
La classe du dispensateur contenait une valeur non numérique. |
| 81 |
Le numéro du dispensateur contenait une valeur non numérique. |
| 82 |
La date de début de la période contenait une valeur non numérique. |
| 83 |
La date de fin de la période contenait une valeur non numérique. |
| 84 |
Le numéro de l'établissement payeur contenait une valeur non numérique. |
| 85 |
La date d'enregistrement contenait une valeur non numérique. |
| 86 |
Le numéro de référence de la demande contenait une valeur non numérique. |
| 87 |
Le numéro de référence de détail contenait une valeur non numérique. |
| 88 |
Le niveau de stage contenait une valeur non numérique. |
| 89 |
Le code de paiement contenait une valeur non numérique. |
| 90 |
La date de facturation du détail contenait une valeur non numérique. |
| 91 |
Le nombre d'heures demandées contenait une valeur non numérique. |
| 92 |
Le montant demandé contenait une valeur non numérique. |
| 93 |
Détail refusé-dépassement du nombre de primes allouées en vertu de l'article 15.02. |
| 94 |
Résident rémunéré par un autre établissement durant la même période. |
| 95 |
Détail de la demande reçu en double. Réclamation annulée. |
| 125 |
La correspondance entre l'établissement payeur et l'installation est invalide. |
| 126 |
Le numéro d'installation facturé est différent de celui du stage actif. Message à titre informatif seulement |
| 184 |
Le numéro d'installation du stage contenait une valeur non numérique. |
| 185 |
La date d'enregistrement contenait une valeur erronée. |
| 186 |
Le résident n'est pas reconnu par le CMQ. |