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Registre des intervenants – RQII
/fr/media/3611
Inventaire des fichiers de renseignements personnels de la Régie de l’assurance maladie du Québec, version du 29 novembre 2009.
Registre des titulaires de certificats (RTC)
/fr/media/3616
Inventaire des fichiers de renseignements personnels de la Régie de l’assurance maladie du Québec, version du 29 novembre 2009.
Registre des usagers
/fr/media/3621
Inventaire des fichiers de renseignements personnels de la Régie de l’assurance maladie du Québec, version du 29 novembre 2009.
Tableau synoptique du Plan stratégique 2023-2027
/fr/media/3676
8e document relatif à la demande d’accès 7212 2018 11125
/fr/media/5811
La demande d’accès concerne les documents internes en vigueur sur le traitement des demandes d’accès aux documents, la divulgation de renseignements ou de documents, les communications avec les lobbyistes, ainsi que les communications transmises au cabinet ou ministre responsable.
Décision relative à la demande d’accès 7212 2018 10553
/fr/media/7296
La demande d’accès concerne la présentation des GMF de la Capitale-Nationale.
Document relatif à la demande d’accès 7212 2018 10553
/fr/media/7301
La demande d’accès concerne la présentation des GMF de la Capitale-Nationale.
Document relatif à la demande d’accès 7212 2019 13168
/fr/media/7716
La demande d’accès concerne les statistiques des rendez-vous gérés par RVSQ.
Décision relative à la demande d’accès 7212 2019 13189
/fr/media/7726
La demande d’accès concerne le programme de contribution financière des adultes hébergés pour les années 2005 à 2009.
Document relatif à la demande d'accès 7212 2019 13189
/fr/media/7731
La demande d’accès concerne le programme de contribution financière des adultes hébergés pour les années 2005 à 2009.

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